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  • Environnement et sant Guide pratique

    dition2018

    Fvrier 2018

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    2018

    MINISTREDES SOLIDARITSET DE LA SANT

    Bote outils pour la miseen uvre dactions locales de sensibilisation

  • Ministre des Solidarits et de la SantDirection gnrale de la Sant (DGS)Rdaction et coordination Centre scientifique et technique du btiment (CSTB)Direction gnrale de la Sant (DGS)Collaboration Agences rgionales de sant Bretagne, Pays de la Loire, Occitanie, Nouvelle-AquitaineAutorit de sret nuclaire (ASN)Centre dtudes et dexpertise sur les risques, lenvironnement, la mobilit et lamnagement (CEREMA)Institut de radioprotection et de sret nuclaire (IRSN)dition Dlgation linformation et la communication (Dicom) - Bureau des ditions

    Maquette et mise en pageDlgation linformation et la communication (Dicom)

    dition 2018

  • Avant-proposClass cancrigne pulmonaire certain pour lHomme depuis 1987, par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) de lOrganisa-tion mondiale pour la sant (OMS), le radon constitue un enjeu majeur de sant publique. En France, il reprsente la deuxime cause de cancer du poumon aprs le tabac.

    lchelle internationale comme lchelle nationale, la gestion de ce risque est devenue une priorit des autorits, avec son inscription dans la directive europenne Euratom 2013/59, dans la rglementation franaise et dans plusieurs plans nationaux (les plans nationaux sant environnement, dont le PNSE 2015-2019 et les plans nationaux pour la gestion du risque li au radon).

    Le risque sanitaire li au radon restant mal connu du grand public, il convient de le sensibiliser ce polluant de lair intrieur et aux moyens de rduire son exposition. Cest pourquoi le 3e plan national dactions pour la gestion du risque li au radon 2016-2019 (dit 3e plan radon) inscrit en premire priorit le dveloppement dune stratgie dinfor-mation et de sensibilisation du public et des acteurs concerns par ce risque (professionnels du btiment, collectivits, professionnels de sant).

    De nombreux acteurs locaux (agences rgionales de sant, collecti-vits, associations, maisons de sant, tablissements de lducation nationale) sengagent de plus en plus dans la mise en uvre dac-tions locales de sensibilisation ce risque ou contribuent lintgrer dans des dmarches plus globales de rnovation nergtique et/ou damlioration de la qualit de lair intrieur.

    La Direction gnrale de la Sant apporte son soutien ces actions grce la mise disposition de la prsente bote outils visant encourager et optimiser de nouvelles actions de sensibilisation.

    http://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/pnse3_v_finale.pdfwww.asn.fr/Informer/Dossiers-pedagogiques/Le-radon/Plans-nationaux-d-action-pour-la-gestion-du-risque-lie-au-radon/Plan-national-d-action-2016-2019-pour-la-gestion-du-risque-lie-au-radonwww.asn.fr/Informer/Dossiers-pedagogiques/Le-radon/Plans-nationaux-d-action-pour-la-gestion-du-risque-lie-au-radon/Plan-national-d-action-2016-2019-pour-la-gestion-du-risque-lie-au-radonhttp://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/plan_national_d_action_2016-2019_pour_la_gestion_du_risque_lie_au_radon.pdfhttp://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/plan_national_d_action_2016-2019_pour_la_gestion_du_risque_lie_au_radon.pdf

  • Introduction

    1. Pourquoi sensibiliser le public et les acteurs sur le risque radon ?

    1. Le radon : origine et risque sanitaire

    2. Les actions engages par les pouvoirs publics

    3. La sensibilisation au risque radon au niveau local : la bonne chelle pour une meilleure prise de conscience du risque

    2. Mthodologie dlaboration dune action de sensibilisation au risque radon

    1. Coordination du projet

    2. Mise en uvre de la campagne

    3. Restitution des rsultats

    4. Capitalisation des donnes

    3. Aide pratique la mise en uvre dactions de sensibilisation

    1. Boite outils

    1. Partenaires mobilisables pour la ralisation dactions de sensibilisation

    2. Rtroplanning

    3. Dclaration la CNIL

    4. Exemples de supports de communication

    5. Foire aux questions (FAQ)

    6. Mesure du radon et fournisseurs de dtecteurs

    7. Questionnaire pour la caractrisation du btiment

    Sommairepage 7

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  • 8. Ventilation des btiments

    9. Exemple de courrier type : compte-rendu des rsultats de mesure

    10. Protection des btiments vis--vis du radon

    11. Exemple de questionnaire post-action

    12. Indicateurs quantitatifs dvaluation de laction

    2. Illustrations dactions locales

    1. Action ARS Nouvelle-Aquitaine, CPIE Pays Creusois et Corrze

    2 Action ville de Nantes

    3. Action CLCV Finistre

    4. Action ARS Bretagne Finistre

    5. Action UFC Que Choisir en Pays de la Loire

    6. Action ARS Occitanie dans le Lot

    7. Action ARS Occitanie dans le Tarn

    8. Action IRSN-Changeons dair en Haute-Vienne

    9. Action ARS Pays de Loire sur CC Ouest Anjou

    10. Action IRSN RAFT en Bourgogne-Franche-Comt

    11. Action Pays de Montbliard Agglomration

    12. Action IRSN / PVS sur le Pays des Vosges Sanoises

    3. Autres actions de sensibilisation / formation auprs des professionnels du btiment et du public

    1. Information/formation des professionnels en Franche-Comt

    2. Information/formation des professionnels du btiment en Haute-Vienne

    3. Information/formation des professionnels du btiment par lassociation Approche-coHabitat

    4. Accompagnement des particuliers en Haute-Vienne

    Annexes

    Rfrences rglementaires et ressources documentaires

    Liste des sigles

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    Introduction

    Le radon est un gaz radioactif naturel, qui provient essentiellement du sol, en particulier des roches granitiques et volcaniques. Exhal par les sols, il peut pntrer dans les habitations, principalement en raison du manque dtanchit (fissures, canalisations) entre le sol et la partie habite.

    Compte tenu du temps pass dans les espaces clos (dont lhabitat), lamlioration de la qualit de lair intrieur est reconnue comme un enjeu de sant publique par les autorits sanitaires. Une attention particulire doit ainsi tre porte au radon, en tant que polluant de lair intrieur au risque sanitaire avr (entre 1 200 et 2 900 dcs par cancer du poumon par an1 sont attribuables au radon). Nanmoins, ce risque reste majoritairement mconnu, voire nglig, par le public et les acteurs concerns.

    Cest pourquoi, le 3e plan radon (2016-2019) inscrit en premire priorit le dveloppement dune stratgie dinformation et de sensibilisation du public et des acteurs concerns face ce risque. Le 3e plan national sant environnement encourage, par ailleurs, la promotion des actions territoriales de gestion intgre du risque li au radon dans lhabitat. Larticle L. 125-5 du Code de lenvironnement prvoit galement une information obligatoire des futurs acqureurs et locataires de biens immobiliers sur le potentiel radon des sols de leurs communes et, pour

    1. Catelinois O., Rogel A., Laurier D., Billon S., Hemon D., Verger P., Tirmarche M., valuation de limpact sanitaire de lexposition domestique au radon en France, Bulletin pidmiologique hebdomadaire, INVS, N18-19, mai 2007.

    https://www.asn.fr/Informer/Dossiers-pedagogiques/Le-radon/Plans-nationaux-d-action-pour-la-gestion-du-risque-lie-au-radon/Plan-national-d-action-2016-2019-pour-la-gestion-du-risque-lie-au-radonhttp://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/pnse3_v_finale.pdfhttp://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/pnse3_v_finale.pdf

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    Environnement et sant

    les plus forts potentiels, la mise disposition dune fiche dinformation sur ce risque, les moyens pour le mesurer et rduire son exposition.

    Cette bote outils (action 5 du 3e plan radon), fruit de la collabo-ration de la Direction gnrale de la Sant (DGS) et du Centre scien-tifique et technique du btiment (CSTB), avec la participation active de multiples acteurs impliqus au niveau local sur ce risque (agences rgionales de sant, Institut de radioprotection et de sret nuclaire, CEREMA, associations), a pour objectif daccompagner les acteurs locaux (collectivits locales, associations, acteurs de sant) dans la mise en uvre dactions locales de sensibilisation, en sappuyant sur les expriences existantes. Elle vise encourager et optimiser les actions venir, en proposant des trames communes dapproche en termes dorganisation, doutils techniques ou de communication, de partenaires mobiliser et de rcolte dinformation.

    Ce document est ainsi compos de trois parties autonomes, pouvant tre parcourues indpendamment. La premire partie de cet outil a pour objectif de rappeler brivement les enjeux de la prise en compte du risque radon au regard de son impact sanitaire. La deuxime partie prsente la dmarche projet de mise en place dactions de sensibili-sation au risque radon, en mettant en exergue les points dattention particuliers avoir au regard des expriences existantes. La troisime et dernire partie constitue une aide pratique pour la mise en uvre de ces actions sur la base, notamment, de documents et outils dvelopps localement.

    http://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/plan_national_d_action_2016-2