Guide de la communauté Apprendre, Interagir, Vivre ensemble … › wp-content › uploads › 2018 › 12 › ... · 2018-12-11 · Vivre ensemble – Année scolaire 2018/2019

GuidedelacommunautéApprendre,Interagir,Vivreensemble

Annéescolaire2018/2019

Vivreensemble–Annéescolaire2018/2019 2/31

SOMMAIREComportementparentalappropriéNosélèvesI.RèglesdeviedesélèvesII.AbsencesetretardsIII.CodevestimentaireIV.SurveillanceV.LesdevoirsVI.Manuels,tablettesetordinateursVII.Elèvesàbesoinsspécifiques(SEND)VIII.HygièneetsécuritéIX.Usagededrogues,d'alcooloudetabacX.PolitiquenutritionnelleXI.Procédureencasd'accidentoudeproblèmemédicalXII.Transport,sortiesetvoyagesscolairesXIII.LuttecontreladiscriminationetleharcèlementXIV.Luttecontrelesformesd'intimidationXV.MesuresdisciplinairesXVI.ProcéduredesanctionXVII.Procédured'appelXVIII.SévicesetnégligenceXIX.ConfidentialitédesdonnéespersonnellesXX.Protectionetdroitàl'imageXXI.Règlementfinancier


IntoductionCedocumentdécrit lesattentesenmatièredeconduitepourtous lesmembresde lacommunautéCousteau,lesenfantsetlesadultes,lesélèves,lesparentsetlepersonnel.Cousteau,l'ÉcolefrançaiseinternationaledeVancouveradhèreàdesprincipesclairspourgardersesmembres,lesadultesetlesenfants,entoutesécuritéentouttemps.Notreécoles'efforcedeformerdescitoyensdumonderespectueux,desindividusbienéquilibrésquiaurontunimpactpositifsur leurcommunauté. Ilestprimordialquenosélèvesgrandissentdansunenvironnement sûr et sécuritaire, mis en place par les adultes qui les entourent, qu'il s'agissed'éducateursoudeparents.Pour atteindre ces objectifs, l’école met en place des procédures et des pratiques, et a certainesattentes qui sont énumérées dans ce guide. Les valeurs que l'école s'efforce de promouvoirconcernentl'ensembledelacommunauté,parentsetenseignantsinclus.L'écolecroitfermementàlaforcede l’exempleetattenddesadultesqu’ilsappliquentàtoutmomentcesvaleursàtravers leurcomportement,lesmotsqu'ilsemploient,lesdécisionsqu'ilsprennent.


ComportementparentalappropriéUneéducationréussieestlerésultatd'unpartenariatpositifetconstructifentrel'écoleetlesfamilles,basé sur le respect, la compréhensionmutuelle, la communication honnête, la collaboration et laconfiance.L’EcoleCousteauattenddesfamillesquiontchoisiCousteaupourleurenfantqu’ellessoutiennentlamissionde l’école, ses programmes, ainsi que le personnel scolaire. La relation entre l’école et lesfamillesestbaséesurlaconfiance,lacompréhensionmutuelleetlacollaboration.Lacontributionetlesretoursdesparentssontbiensûrtoujourslesbienvenus.Lesparentssontencouragésàpartagertouteslespréoccupationsoulesquestionsqu'ilspeuventavoirconcernantl'éducationdeleurenfantàl’école,avecnotrecorpsenseignant,lepersonneloulesadministrateurs.L'écoleferadesonmieuxpour répondre aux préoccupations des parents, résoudre les différends et trouver un terraind'entente. Bien que les parents puissent ne pas toujours être d'accord avec l'école, ils doiventrespecterlesdécisionsdel'école.Ilpeutarriverqu’undésaccordimportantavecunefamilleconduiseà une rupture de confiance. L'école se réserve le droit, si elle estime qu'un parent ne peut pasdemeurerunmembreconstructifet/ouauncomportementinappropriéauseindelacommunauté,deretirerl'enfantdel'écoleàtoutmomentaucoursdel'annéescolaireoudenepasrenouvelerlecontratd'inscriptiond'unélèvepourl'annéesuivante.Uncomportementparentalinappropriéinclutlesactessuivants,maisnes’ylimitepas:

•Malveillanceoucommunicationirrespectueuseàl’égarddel'école,desesprogrammesoudesesemployés•Encourageroupermettreàunélèvedeviolerleslignesdirectricesénuméréesdansceguide• L’intimidation ou l’utilisation d’une parole menaçante, humiliante ou insultante enversn'importequelmembredelacommunautéscolaire•Défautdepayerlesfraisdescolaritéoutoutautrefraisdel’école


NosélèvesNousétablissons,communiquonsetrenforçonsdesattentesclairesenmatièredecomportementdelapartdenosélèvesetlesconsidéronsresponsablesdeleursactes.Nousenseignonsetmontronsauxélèvesdescomportementssocialementresponsables.Nousnousefforçonsdedévelopperuneculturescolaire positive et accueillante et nous nous engageons à créer un environnement propice àl'apprentissage.Celasignifiebâtiruneculturescolairesolidaire,respectueuseetinclusive;renforcerlesoutienauseinde la communauté, en particulier pour répondre aux préoccupations en matière de sécurité;comprendredesquestionsimportantescommel'intimidation,leharcèlement,leracisme,lesexismeetl'homophobie,etseformerpourpouvoiryrépondre.Voicilesvaleursquenousenseignonsànosélèves:Lacuriosité–fondementdelamotivationpourapprendretoutaulongdelavieLecourage–fondementdelavolontédeprendredesinitiativesLerespect–(pournous-même,pourlesautresetpourlemondedanslequelnousvivons)sourcederelationssainesL’intégrité–fondementdelaconfianceetdelacoopérationL’empathie–(pourceuxquinesontpascommenous)fondementdelacompréhensiondel’autreL’inclusion – (parce que nous avons tous quelque chose à offrir) fondement d’un environnementaccueillantetsolidaireL’engagement–(aveclemondeengénéral)pourfaireladifférenceàtraversnosactesLeservice–(parcequenouspouvonstousfaireunedifférence)pourconstruireunmondemeilleurLaténacité–fondementdusuccèsdanstoutcequenousentreprenons


I.RèglesdeviedesélèvesNotrecodedeconduiteaétéconstruitenréférenceaudocumentofficiel:http://www.bced.gov.bc.ca/sco/guide/scoguide.pdfL’EcoleCousteauseconsacreà lamiseenplaced’uncadred'apprentissagepositifpourquetout lemonde-parents,élèvesetpersonnel-sesenteaccueillietrespecté.Nosprioritéssontlessuivantes:

•Promouvoirlecomportementpositifdesélèves•Prévenir,plutôtquepunir,uncomportementinapproprié•Intervenirtôtetdemanièrecontinue•Traiterlescomportementsinappropriéspardesconséquencesappropriées•Etablirundialoguecontinuaveclesparents/tuteurssurlaréussiteetlecomportementdesélèves•Aiderlesélèvesàtirerdesleçonsdeleurserreurs•Faireensortequelecomportementinappropriéd’unélèvenenuisepasàl'apprentissage

Lesrègles,quivarientenfonctiondel'âgedesenfants,sontrépertoriéeseténuméréesdanslecodede conduite de l’école. Ce code est un contrat entre l'élève et l'école. Les élèves sont informés àchaquedébutd'annéedececodeetlesignent.Notrecodedeconduiteseréfèreà:DevelopingandReviewingCodesofConduct:ACompanion to theProvincialStandards forCodesofConduct Order and Safe, Caring and Orderly Schools: A Guide (2008) accessible sur Internet :www.bced.gov.bc.ca/sco/resources.htmLesobjectifsducodedeconduite

•Etabliretmaintenirunenvironnementsûr,bienveillantetordonnépourdebonnesconditionsd'apprentissage•Etabliretmaintenirunéquilibreentrelesdroits,leslibertésetlesresponsabilitésdel’individuetdugroupe• Communiquer clairement sur le comportement attendu des élèves dans l’enceinte del’établissement, dans le cadre d'une activité liée à l'école ou dans des circonstances où laparticipationàuneactivitéaunimpactsurl'environnementscolaire• Aider les élèves à être responsables de leurs actes et de leur comportement afin qu’ilscontribuentàcréerunenvironnementd'apprentissagerespectueuxetpositif

Lesprincipesdenotrecodedeconduite:

• Ilestd'usagequotidiendefavoriserlesbonnesconduites,degarantirquenotrecodereflètelessituationsactuellesetnouvellesetcontribueàlasécuritédetousetdechacunauseindel'établissement.

• Notrecodeserarevuetamélioréàla lumièrederésultatsderecherchespertinentesetseramodifiédanslecadred’und’examenrégulierdenotrerèglement.


• Nousconsultonslesélèvesetlepersonnellorsdel’élaborationetlarévisiondenotrecodedeconduite.

• Lesrèglesdeconduitesontdistribuéesàtouslesélèves,lesparentsetlepersonneldel’écoleaudébutdechaqueannéescolaire.Ilenestdemêmepourtoutnouvelemployé,nouvelélèveetnouveauxparentsarrivantencoursd'année.

• Les règles de comportement soulignées dans notre code de conduite sont soigneusementenseignéesettravailléesauquotidien.Notrecodedeconduiteestaffichédemanièrevisibledansl'établissement.

• Notrecodedeconduitedoitêtrehomogèneetcohérentdelamaternelleaucollège.• Lesréponsesàdesconduitesinadaptéessontverbalesetadaptéesàlasituation.• Les mesures disciplinaires sont préventives et réparatrices plutôt que punitives, dans la

mesuredupossible.• Lesélèvessontencouragés,aussisouventquepossible,àparticiperàl’élaborationdemesures

disciplinairesencasdeviolationducodedeconduiteétabli. Notrecodedeconduiteestguidéparlesgrandsprincipessuivants:Soyezgentils ►invitezlesautresàparticiper ►parlezpolimentauxautres ►jouezavectousceuxquiveulentjouer ►acceptezlesdifférencesdecompétence ►encouragezlesautres

Soyezvigilants ►soyezconscientsdeceuxquipartagentl’espacedejeu ►habillez-vousenfonctiondutemps ►aidezlesautresdanslebesoin ►utilisezlematérielconvenablement ►restezdansleszonesdéfinies

Soyezcoopératifs ►mettez-vousd’accordsurlesrèglesdujeuavantdecommenceràjouer ►suivezlesrèglesdujeu ►attendezvotretour ►rendezlematérieldelacourunefoisfini ►retournezenclasserapidementetensilence

Soyezrespectueux ►réglezlesconflits–utilisezdesmotsplutôtquelespoings! ►acceptezvosresponsabilitésquandvousavezvexéquelqu’un ►écouteztoujoursvotreenseignantetlespersonnesbénévoles ►nettoyezaprèsvous ►repérezvosbienspersonnelsSoyezécologiques ►nepolluezpas,utilisezlespoubellesetlesboîtesderecyclage ►utilisezdescontenantsetdesbouteillesd’eauréutilisables

►participezàdesservicescommunautairesafindegarderl’écolepropreetverte


Lesélèvesquinerespectentpaslesrèglesetrèglementsdel'écoleétablisdanslecodedeconduiteoudontlecomportementprésenteunquelconquedangerd'ordrephysiqueouaffectifpourlesautresserasanctionnéenaccordaveclapolitiquedisciplinairedel'établissement.LesprocéduresdelapolitiquedisciplinairesontactuellementdiscutéesetfinaliséesparleConseildesMaîtresdel'école.Ellesserontmisesenligneaudébutdechaqueannéescolaire.II.AbsencesetretardsRetardLesélèvesetlesparentsdoiventrespecterleshorairesdel’école,ycomprispourlamaternelle.Nous souhaitons rappeler aux parents que les retards perturbent toute la classe et ne bénéficientnullementniàlaclasse,niàl’enseignantniàl’enfantentantqu’élève.C’estpourcetteraisonqu’ilsdoiventresterexceptionnelsettoujoursêtrejustifiés.Encasderetard, lesparentsdoiventseprésenterà la réceptionetcompléter la feuillederetardàprésenteràl’enseignant.Lesparentsd’élèvesdelaGrandeSectionaucollègelaissentleurenfantàlaréception pour éviter de perturber les classes en cours, et l’élève donne la feuille de retard à sonenseignant. Pour les PS et MS, merci d’accompagner votre enfant en classe le plus discrètementpossiblecarlaclasseauracommencé.

- Après 3 retards de l’élève dans lemois, les parents recevront un avis écrit leur demandantd'améliorerleurcomportement

- Après2avis,l'écoleappliqueraunesuspensiond'unejournéed’écolepourl'enfantSidesparentssontenretardpourreprendreleursenfants(àlafindesclassesà15h10ouaprèsunclub),l’élèveseraconduitdanslesbureauxdel'administrationetdesfraisserontfacturésautarifde1$parminute.Cetarifneserapasappliqués'ilrestedesplacesàlagarderieetqueleparentappellepourréserveruneplace.AbsenceLorsd’uneabsencede l’élèvepour raisonmédicale, lesparentsdoivent informer l’école lepremierjourd’absenceetprésenteruncertificatmédical.Pour toute absence de l’élève, les parents doivent informer l’école par courriel (enseignant etréception:[email protected])oupartéléphone(604-924-2457)avant9h15lejour-même,etdoiventenvoyerunmotécrit(courriel)justifiantcetteabsencelorsduretourdel’enfantenclasse.Encasd’absenceanticipée,mercid’informerl’écoleàl’avance.Ilseraindiquésurlebulletindel’élèvelenombred’absencespartrimestre.Certainesabsencesserontexcuséesetn’apparaîtrontpas,d’autresneleserontpas. Les longues absences (une semaine ou plus) ne seront pas excusées et apparaitront donc dans lebulletin de l'élève. Prière de les communiquer à l'administration le plus tôt possible. Noussouhaiterionsrappelerauxparentsquetouteabsencerécurrentecomprometletravailacadémiquedel’enfantainsiqueledéroulementdelaclasse.


Exemples d'absences qui seront excusées : la maladie, les rendez-vous médicaux ou dentaires, laparticipationàunejournéed'observancereligieuse,ledeuilfamilialoutoutautreévénementfamilialexceptionnel.L’absencepourunrendez-vousmédical seracomptabiliséecommeabsenceautoriséesurjustificatifmédical.Lesparentssontencouragésàprendredesrendez-vousendehorsdesheuresscolaires.Quand ce n'est pas possible, l'élève doit être hors de l'école pour leminimumde tempsnécessairepourlerendez-vous.LecalendrierscolaireetlesdatesderendudesbulletinssontpubliéssurlesiteInternetdel'école.SuividesabsencesLePrincipalesttenudetenirdeuxregistres:-unregistred'admission(égalementconnusouslenomderouleaudel'écoleetquicontientunelistedetouslesélèvesinscritsàl'école);-un registre de présence (qui enregistre la fréquentation des élèves). Ce registre de présence seratenusurPRONOTE,quiestnotresystèmeinterneenlignepourgarderunetracedelafréquentation.III.CodevestimentaireNousexigeonsdesvêtementspratiques,propresetappropriés.Pasdevêtementsavecdes inscriptionsoudes images inappropriées, faisant référenceà l'alcool, ladrogueoulesexe.Lestongs,talonshauts,lest-shirtstropcourtsetleshautsàbretellesfinesnesontpasautorisés.Lesshortsetlesjupesdoiventarriveràmi-cuisse.Lesélèvesarrivantàl’écoleavecdesvêtementsinappropriésserontrenvoyéschezeuxetneserontautorisésàreveniràl‘écolequ’unefoischangés. Les cheveux doivent être attachés et propres. Pas de teintures extravagantes pour lescheveux.Lesonglesdoiventêtrecoupésetsansvernis.Touslesvêtementsdoiventêtremarquésauxprénometnomdevotreenfant.Maternelle:PS,MSetGSTouslesenfantsdoiventêtrepropresquandils/ellesarriventàl’école.Siauboutd’unmoisl’enfantn’esttoujourspaspropre,cedernierneseraadmisdenouveauàl’écolequ’aumomentoùillesera.Lesenfantsdetroisansontunmomentconsacréàlasiesteentre13het14h30.Veuillezapporterunecouverture, un drap et un oreiller qui puissent être gardés à l’école. Les élèves les ramènerontrégulièrementàlamaisonpourqu’ilssoientlavés.Lapeintureestunepartieintégranteduprogrammedematernelle,veuillezhabillervotreenfantenconséquence:pasd’habitsdélicats!Pourtous lesélèvesdematernelle,desvêtementsderechangequiresterontà l’écolesontrequis :chaussettes,sous-vêtements,chemise,pantalonourobe.EducationphysiqueLesjoursd’éducationphysique,lesélèvesdelamaternellejusqu’auCPdoiventporterdeschaussuresdesport.


A partir du CE1, votre enfant devra porter une tenue et des chaussures de sport pour ses classesd’éducationphysique.Chaquelundi,ildevraapportersonsacdesportavec:-Unepairedebaskets,-UnT-shirt,-Unshort.Cesarticlesdevrontêtreramenésàlamaisonchaquesemainepourêtrelavés.LesélèvesserontUNIQUEMENTdispensésdesportavecunenoteécritedumédecin.IV.SurveillanceLasurveillanceestdelaresponsabilitéduPrincipal.Sontravailconsisteàfaireensortequelesélèvessoient surveillés et vivent dans le respect des règles de l'établissement. Les parents ne sont pasautorisésàinterférerdansceprocessusparleurprésencedansl’établissementdurantlesheuresdeclasseoud’activitéspéri-scolaires,ceciexceptédurantlesheuresdevolontariatdansl’établissement.Pendant les sorties scolaires, seuls les parentsbénévoles sont autorisés à interagir avec les élèves,strictementsousladirectionetlesrecommandationsdel'enseignantdelaclasse.Lasurveillanceseferadanstoutel’enceintedel'école(ycompris l’espacedestationnement)àtouslesmomentsdepauses,l'heuredudéjeunerettouslesautrestempsdeviescolaire.Lesélèvesdoiventenpermanencerespectertouteslespolitiquesetlesrèglesdel'école.Sidesrèglesetpolitiquesnesontpasrespectées,lapersonneresponsableprendralesmesuresappropriéespourfairefaceàlasituation.Pourassurerunesurveillanceefficace,ilestdemandéauxparentsd'éviterdeparlerauxenseignantsquisontoccupésàsurveiller lesenfants.Sivousavezbesoindeparleràunenseignant,nousvousdemandonsdeprendrerendez-vous.Lesparentsquiseportentvolontairespourencadrerlesenfantsserontégalementtenusderespectercetterègle.Vouspouvezpermettreàvosenfantsd'utiliserleterraindejeusousvotresurveillanceàlaconditionquevousvousassuriezqu'ils suivent les règlesde l'école sur lesairesde jeux.Pourdes raisonsdesécurité,lesenfantsnesontpasautorisésàrevenirdanslebâtimentdel'écolesansleursparents.V.LesdevoirsLesdevoirsconstituentunepartimportantedansleprocessusd'apprentissage.Dèslapremièreannée,ilsremplissentplusieursobjectifs:-Réinvestirdescompétencesquiontétéintroduitesenclasse-Inviter les élèves à explorer de nouveaux domaines ou travailler de façon plus intensive unethématiqueabordéeenclasse-Développerl'indépendance,l'autonomieetlaresponsabilité.


Chaqueélèvedoits'attendreàconsacrerunpeudetempsàsesdevoirsàlamaison.Ilestessentielquel'horaireetleslieuxsoientaménagésetappropriés.De15à30minutesestiméespar jour pour un élève de CP, 1 heure par jour pour les élèves de CM2. Privilégiez chaque jour lemêmehoraireetunendroitcalmesansdistractions.Au collège, qui constitue le début du cycle secondaire, les élèves sont appelés à développer leurscompétencesorganisationnelles.Illeurestdemandéd'êtreautonomesdanslagestiondeleurtravail.Lachargededevoirstypiquevarieentreuneetdeuxheuresparjour.Si vous avez des questions concernant les objectifs, le contenu des devoirs, merci de contacterl'enseignantdevotreenfant.Nosélèvesapprennentàplanifierleurtravailvialecahierdetexteouagenda.Sivotreenfantnefaitpassesdevoirs,vousserezalertéviasonagendaouuncourriel.VI.Manuels,tablettesetordinateursIl est primordial que les élèves n'abîment pas les manuels papiers ou les manuels numériques,tablettes,ordinateurscarilssontchersetpourcertainsirremplaçables.Siunélèvenerendpasl'undecesobjets,oulesrendendommagés,l'élèvedevrapayerlecoûttotal.Chaque utilisateur doit respecter les règles d'éthique concernant l'utilisation de l'ordinateur ets'abstenirdefairetoutcequipeutavoirl'unedesconséquencessuivantes:

•masquersonidentitéoudétournerlemotdepassed'unautrecompte,• accéder oumodifier toute information appartenant à d'autresmembres du réseau sans leurautorisation,• porter atteinte à l'intégrité et/ou la sensibilité d'unmembre du réseau, notamment par desmessages,destextesoudesimagesinappropriés,•interromprelafonctionnormaleduréseauoudetoutsystèmeconnectéauréseau,modifieroudétruiredesinformationsdansl'undessystèmesconnectésauréseau,•seconnecteroutenterdeseconnecteràunsitesansautorisation.

Règlesd'accèsàInternetL'utilisation de sites Internet est réservée à la recherche directement liée au travail scolaire. Il estégalementdemandéauxélèvesd'éviterd'imprimerdemanièreexcessive.Lesélèvesnedoiventpasmodifierlesconfigurationsdel'ordinateurouaccéderàdessitesviolentsoupornographiques.L’utilisation du courrier électronique, des forums de discussion en ligne ou de tous les réseauxsociauxtelsqueYouTube,Facebook,MySpace,blogs,etc.,quandellen'estpasnécessairepourletravailscolaireestinterdite.Lapersonneresponsableduréseaupeutàtoutmomentvérifiercequel’élèvefaitsurl’ordinateur.PolitiquesurlesappareilsélectroniquespersonnelsLes appareils électroniques (téléphones cellulaires, I-pod, etc.) ne peuvent être utilisés à l'école àaucunmoment. Ils ne peuvent pas être utilisés pendant le temps de classe, sauf si un enseignantdonneuneautorisationspéciale.


VII.Elèvesàbesoinsspécifiques(SEND)ObjectifsL'écoleviseàpermettreauxélèvesayantdesbesoinséducatifsspéciauxet/ouhandicapées(SEND)àseréaliserdansleurpleinpotentiel.Pourcela,nousmettonsenplacecertainesactions:

• Nousnousengageonsàêtreuneécoleinclusivequitravailleaurespectdechaquemembredelacommunautédanstoutessesdifférences.

• Nousnousengageonsàidentifieretévaluerlesélèvesàbesoinsspécifiquesaussirapidementquepossibleetenoffrantdesconseilsappropriés.

• Nous nous engageons à impliquer pleinement les parents / tuteurs et, le cas échéant, lesélèves eux-mêmes dans l'identification, l'évaluation et le déploiement de la différenciation.Nousœuvronspourunecoopérationétroiteentretous.

• Nous nous engageons à travailler avec les enseignants pour assurer des programmesd'enseignementsadaptésàchacun.

• Nousnousengageonsàtravailleraveclesorganismesexternesafindepermettrelameilleureprogressionpossiblepourchacun.

Cousteauestpleinementengagédansl'inclusion.TouslesélèvesdeCousteauseverrontoffrirtoutel'aide,lesconseilsetlesoutiendontilsontbesoin.Le terme SEND dans le cadre de cette politique se réfère à tous les élèves qui ont des besoinsspécifiques. Cette procédure est distincte de celle habituellement fournie par l'école. Cela peutinclure,sanstoutefoiss'ylimiter:

• lesélèvesayantunhandicapphysique• lesélèvesquiparlentanglais/françaiscommelangueétrangèreouplus• lesélèvesayantdesdifficultésd'apprentissagespécifiques (comme ladyslexie,dyspraxieou

dyscalculie)• lesélèvesavecuneattentionparticulièreouuntroubleducomportement• lesélèvesàhautspotentielsdansunouplusieursdomaines

Définirlesdifficultésd'apprentissageetlehandicapCommentdéfinirladifficultéd'apprentissage?Unélèveestdéfinicommeayantunedifficultéd'apprentissages'il/elleabeaucoupplusdedifficultésque lamajoritédesélèvesdumêmeâgeousielleou ilaunhandicap l'empêchantdedéployer lesoutils,techniques,compétenceshabituellementdéployéesparunenfantdesonâge.Les enfants ayant des besoins spécifiques peuvent avoir besoin d'aide supplémentaire dans unevariété de domaines: difficultés dans la métacognition, dans la compréhension, des difficultésphysiques ou sensorielles, troubles affectifs et comportementaux, des difficultés d'élocution et dulangage.Commentdéfinirlespersonneshandicapées?Un élève est considéré commehandicapé s'il / elle a unedéficience physique et / oumentale quiaffectedemanièreimportanteetdurablesacapacitéàmenerdesactivitésnormalesquotidiennes.Iln'yapasbesoind'avoirunecausemédicalementdiagnostiquéepourdésignercettepertedevaleur;cequiimportec'estl'effetdelapertedevaleur,paslacause.


Commentnousdéfinissonsdesélèvesàhautpotentiel?Unélèveestconsidérécommedouéettalentueuxs'il/elleadesrésultatsbienau-delàdesaclassed'âgedansunouplusieursdomainesduprogramme.SignificationdesdocumentsfrançaisPPRE(ProgrammePersonnalisédeRéussiteÉducative):Ceciestunpland'enseignement individualisépourunélèveayantdesdifficultésd'apprentissageetpour les élèves à haut potentiel. Ce plan vise à soutenir ou aider l'individu en fonction de sescapacités.C'estundocumentécritparl'enseignantdelaclasse.Ilestsignélorsd'uneréunionentrelesenseignantsdelaclasse,lesparentsdel'élève,et,lecaséchéant,parl'élèvelui/elle-même.Ilestexaminéchaquetrimestreoudeuxfoisparan.

PPS(ProjetPersonnalisédeScolarisation):Ceciestunpland'enseignement individualiséconçupourtraiteretrépondreauxbesoinsphysiquesdel'élèvelorsqueleprocessusd'apprentissageestaffecté.Parexemple,pourunélèvesouffrantdedyslexie, dyspraxie, dyscalculie, autisme, etc. Il y a souvent des professionnels extérieurs associés(psychomotricien,orthophoniste,etc.).PourunélèveavecunPPS,ilpeutêtrejugénécessaired'avoiruneassistancecomplèteouà tempspartiel viaunAVS («Assistantdevie scolaire»ou«assistantd'enseignement one-to-one »). Le PPS est un document écrit par l'enseignant de la classe / leprofesseurprincipaletquiestsignéparlesparentsdesélèves,lesenseignantsdelaclasse,etparlesprofessionnelsexternesimpliqués.Ilestexaminésurunebasebi-annuelle.

PAI(Projetd'AccueilIndividualisé):Ceci est un plan d'accueil individualisé conçu pour répondre et soutenir un élève qui a besoin demédicamentssurletempsscolaire.Exemple:lediabète,lesallergies.CeciestundocumentécritparlePrincipal,signéparlepersonnelenseignantdelaclasse, lesparentsdel'élève.Ilestrevusurunebaseannuelle.AdmissionsCousteau est une école indépendante qui enseigne le programme fixé par leministère français del'éducation(«Ministèredel'EducationNationale»).Bienquenous ne soyons pas une école sélective, tous les élèves qui souhaitent participer doiventavoirunebonneconnaissancedelalanguefrançaise.Untestd'aptitudeenlanguefrançaisepeutêtredemandé pour les enfants qui souhaitent entrer. Cette exigence vaut également pour tous lescandidats,ycomprisceuxquisontadmisenpriorité.Unrendez-vousaveclePrincipalestnécessairedanslecasoùunenfantadesbesoinsspécifiques(oumaladie de longue durée) pour évaluer si l'école est en mesure de soutenir l'enfant de manièreadéquate. Des copies de toute la documentation existante (rapports d'experts : psychologuesscolaires, orthophonistes, psychomotriciens) doivent êtremises à la disposition du Principal avantcetteréunion.Si l'élèveestacceptédans l'écoleavecun troubled'apprentissageconnuouunhandicapphysique,l'écoleprocéderaàdesadaptationsraisonnablespourrépondreàsesbesoins.Si l'élèveestacceptédans l'école et si les besoins deviennent supérieurs et dépassent le diagnostic premier, l'écoleévaluera la meilleure façon de répondre à ces besoins, en consultation avec les parents, lesenseignantsettouslesorganismesexternesconcernés.Desexamensréguliersseronteffectuéspourévaluer si l'écolepeut continuerà répondreadéquatementou siunenseignement spécialisé serait


nécessaireauxbesoinsdel'élève.Sil'écoleCousteausentqu'unélèveadesbesoinsquinesontpasbienservisparl'école,lePrincipalpeutrecommanderqued'autressolutionssoientétudiées.Lefaitdenepascommuniquerenamontdel'inscriptiontouteslesinformationsrelevantdutroubled'apprentissageouduhandicapestpénalisantpourl'élève.Eneffet,sanscesinformations,l'écolenepeutmettreenplacelesadaptationsnécessaires.Différenciation:nosobjectifs

• fournir des ressources appropriées en classe, des possibilités d'adaptations (travaux degroupe,délais),favoriserledialogueaveclesfamillespourdonnerdesconseilssurlesmoyensdesoutenirdavantagelesélèveshandicapéset/ouayantdesdifficultésd'apprentissage

• fournir des ressources appropriées en classe, des possibilités d'adaptations (travaux degroupe,délais),favoriserledialogueaveclesfamillespourdonnerdesconseilssurlesmoyensde soutenir davantage les élèves qui ne disposent pas d'un diagnostic formel, mais pourlesquelsilaétéidentifiéquecertainsdomainesduprogrammeposentdesdifficultés

• veilleràcequetoutlepersonnelenseignant,lesparents/tuteursetlesorganismesexternesconcernés par l'élève soient tous engagés dans une approche positive de l'élève et de sesapprentissagesetqu’unecommunicationrégulièresoitmiseenplace

• fournirundélaisupplémentairepourlesexamenssinécessaire.EnseignantspécialiséL'écoledisposed'uneenseignantespécialisée.SoutienauxélèvesLesélèvesreçoiventunsoutiendansleurapprentissageàl'écoleCousteaucommesuit:Étape1:uneattentionsoutenueIl revient aux membres du personnel, aux enseignants d'échanger en cas de préoccupationsparticulièresconcernantunélève.Celaprendlaformed'unediscussioninformelleentrelemembredu personnel et les enseignants de la classe de l'élève, ou entre les enseignants de la classe et lePrincipal. Les enseignants de l'élève organisent une rencontre avec les parents de l'enfant pourdiscuterdecespréoccupations.Étape2:ObservationetévaluationLe cas échéant, les enseignants de la classe demanderont aux parents de réaliser une évaluationformelleavecunspécialisteexterne.Ceseraorganiséentre lesparentset lespécialisteetseraà lachargedesparents.Sinécessaire,celapeutavoirlieupendantlesheuresscolaires.Etape3:Préparationdupland'enseignementindividualiséLesenseignantsdel'élèvecontinuerontd'observerlesprogrèsdel'enfantavecsoinetétabliront,enfonctiondelanatureetdelagravitédeladifficulté,unPPRE(ProgrammePersonnalisédeRéussiteÉducative)ouunPPS(PlanPersonnalisédeScolarisation).Lesrecommandationsetlesconclusionsdesévaluationsformellesserontintégréesdansleplan.Acestade,l'élèveserainscritdansleregistredusoutienàl'apprentissage.Leplanserarevudeuxoutroisfoisaucoursdel'année.Danslamesuredupossible,l'enfantserainvitéàprendrepartauprocessusd'examenetseraimpliquédansladéfinitiondesobjectifs.


Leplancomprendra:• lesobjectifsàcourttermefixéspourl'élève• lesstratégiesd'enseignementutilisées• lesoutilsàmettreenplace• Lorsqueleplanestrevu,ilconvientdereformulerlesrésultatsetlesnouveauxobjectifs.Étape4:Soutienàl'apprentissageLes supportsdeclasseenmathématiqueset langues sontadaptésafindepermettreauxélèvesdeprogresseràleurproprerythme.Enplusdecela, lesélèvespeuventbénéficierdeséancesenpetitsgroupes. Les enseignantsdes classes sont chargésd'organiser ce travail de groupeen fonctiondesbesoinsauseindeleurclasse.Étape5:Soutienconsidérécommeexterneàl'écoleSurlabasedesconclusionsdurapportréaliséparlespécialisteexterne,ilpeutêtreconsidérécommeutile pour l'enfant d'assister à une des séances individuelles sur une base bi-hebdomadaire /hebdomadaire/ régulièrependantunepériodedetemps.Lorsquecelaestpossible,celadevrait sefaireendehorsdesheuresd'école,bienqueparfoisilseradécidé(enraisondesheureslimitéesdeladisponibilitédelapartduspécialisteouenraisonduniveaudefatiguedel'enfant)quel'élèvepeutêtreretirédel'écolependantlesheuresd'enseignement.Sic'estlecas, ils'agiralorsd'unediscussionentretousafindeminimiserlesobstaclespourl'élève.Lessessionsavecdesspécialistesexternessefontauxfraisdesparents.L'écolen'estmalheureusementpasenmesurededonnerdesconseilsdespécialistes.Étape6:ConclusionduprogrammedesoutienLesprogrès serontexaminésà intervalles réguliers. Si unprogrammede soutienest conclu, l'élèvecontinueraàêtreévaluéet lecaséchéant,sonPPRE/PPSseraré-examiné. Ilest toujourspossibled'actualiserledossierdel'élève.SoutienauxenseignantsTouslesenseignantssontsoutenusdansleurenseignementauxélèvesSEND:

• Personnelenseignantspécialisé• Partagedel'informationenconseilsdecycleimpliquanttouteslespersonnesimpliquées• Conseilsàtraversdesréunionsmisenplaceavecdesspécialistesexternes• PRF(programmesannuelsdeformationdel’AEFEpourlesenseignants).

CommunicationaveclesparentsL'écoletravailleenétroitecollaborationaveclesparentspourveilleràcequ'ilssoienttenusinformésrégulièrementdesprogrèsdeleurenfant.Celasefaitvia lesrapportsécritset lesréunionssemestriellesavec lesparentsd'élèves.Enplusdeceux-ci, lesenseignantsde laclassesechargerontderencontrer lesparentsd'élèvesSENDunefoispartrimestrepourfournirunerétroactionsurlesprogrèsdel'enfantetoffrirdesidéespoursoutenirdavantagel'enfantàlamaison.Silesenseignantsdeclasseontdespréoccupationsspécifiquesàtoutmomentaucoursdel'année,ilsprendrontcontactaveclafamillepouruneréunionsupplémentaire.Le partenariat fonctionne mieux si c'est un processus à double sens. Les parents sont fortementencouragés à communiquer avec les enseignants de la classe sans délai ou dès qu'ils ont despréoccupations spécifiques. Ils sont invités à transmettre les rapports ou les commentaires desspécialistesexternesquinesontpasencontactdirectavecl'école.


VIII.HygièneetsécuritéL'EcoleCousteaus'engageàoffrirunenvironnementdetravailetd’apprentissagesûretsécurisé.Lesélèves, le personnel et les enseignants seront guidés par les politiques de santé et de sécurité del'école en conformité avec les règlements de Work Safe BC Occupational Health and SafetyRegulations.Chaquemembredel'écolealaresponsabilitédesapropresécuritéetdoitêtreconscientdubien-êtredesautres.Chaqueélèvedoitrespectercesrègles:

• Adopteruncomportementquinecausepasdetortàsoi-mêmeouauxautres• Signalerimmédiatementtoutactedangereuxoutoutesituationdangereuseàl'administration

etàl'accueil• Signalertouteslesblessures,accidentsàl’administrationetl'accueil• Informer l'administrationet l'accueildèsqu'unéquipementabesoinderéparationoud'être

remplacéLesenseignantsetlepersonnelsontégalementappelésàrestervigilantsetsignalertoutepersonnesuspecteàl'accueiletàl'administration.IX.Usagededrogues,d'alcooloudetabacIlestformellementinterditdefumer,boiredel'alcoolouabuserdedroguesdansl'enceintedel'écoleetdevantl’établissement.X.PolitiquenutritionnelleL’EcoleCousteauappliquelapolitiquedeOpérations,Division1–Generalcarerequirements48oftheChildCareRegulation,partie4.Nousnousassuronsquechaqueenfantmangeetboitd’unemanièresaine.Unencasetundéjeunerdoiventêtreapportésde lamaison.Mercidedonnerà votreenfantundéjeunerdansun thermospourlesplatschauds.Pourlesenfantsdematernelle,mieuxvautéviterlesnourrituresqu’ilsontdumalàmangerseulsouquidemandentbeaucoupdepréparation(ex:fruitsnonépluchés).Touslesenfantsdoiventapporterleurpropreboisson,couvertsetserviette.Nousrecommandons:

• lavariété,lanourrituresaineetdebonneshabitudesalimentaires(fruits,légumesetc.)• deboiredel’eau!

Nousdéconseillons:• lesbonbons,lesencassucrés,lescacahuètesettoutenourriturecontenantdestracesdenoix• lesboissonssucréesetsodascarilscoupentl’appétitauxnourrituresplussaines• lepartagespontanédenourritureentrelesenfantsafindelimiterlesrisquesd’allergie(parlez-

enàvotreenfant)


Bienqu’ilyaitdel’eaupotableàl’école,nousencourageonstouslesenfantsàapporterleurpropregourde(enaluminiumparexemple)afinqu’ilspuissentlaremplirrégulièrement.N’oubliezpaslesencas!Certainsenfantsontassezfaimaumomentdesencas;mercidedonnersuffisammentdenourritureàvotreenfant.Encassupplémentaires:Lesenfantsquirestentaprèsl’écoleontbesoind’unencassupplémentaire.NOTE:

• Bienquenousencouragionslesenfantsàmangercequ’ilsontapportédechezeux,nousneforceronspasunenfantàconsommerunmetsqu’ilneveutpas.

• NousavonsdesréfrigérateurspourlesnourriturespérissablesdanslesclassesdematernelleUNIQUEMENT.

Sil’enfantsuitunrégimeparticulierouauneallergie,mercid’eninformerparécritlesenseignantset l’administration. En cas de nécessité de traitement médical, nous vous demanderons decompléter un document autorisant les membres de l’équipe à administrer le(s) médicament(s).Veuillez vous adresser à l’administration pour obtenir ce document. Aucun traitement ne seraadministrésanscedocumentaccompagnédel’ordonnancedumédecin.XI.Procédureencasd'accidentoudeproblèmemédicalSiunélèveestgravementblesséoumalade,lepersonnelvaappelerimmédiatementuneambulance.Lesdétailssuivantsdoiventêtrefournis:

• nomdel’élève• emplacement• nombredepersonnesimpliquées• lesdétailsdel'urgencemédicale• informationsmédicalesdansledossierdel’élève(lecaséchéant)

Lepersonneladministratifdoitescorteroudirigerlesambulanciers/lepersonnelmédicalsurlesitede l'urgence. Le personnel de l'Ecole Cousteau administrera les premiers secours en attendant etinformera les parents / tuteurs.Une trousse de premiers soins est toujours à portée demain à laréception.Unrapportd'accidentserarédigéparlePrincipaletseraplacédansledossierdel'élève.XII.Transport,sortiesetvoyagesscolairesProcéduresadministratives- Le Principal ou l'administrateur désigné doit s'assurer que les sorties scolaires sont planifiées,autorisées,organiséesetsuperviséesdemanièreappropriée.-Tous lesdocumentsrelatifsà l'approbation, laplanification, lacommunicationetauconsentementécritliésàunesortiescolairedoiventêtreconservésàl'école.


La sécurité est notre priorité numéro un. A l'Ecole Cousteau, nous nous fixons comme objectifd'observer des règle strictes en terme de sécurité lors de sorties hors site. Les principes suivantsdoiventêtrerespectés:

• Unetroussedepremierssecoursseradisponiblesurtouslestrajetsscolaires(ycomprismini-bus)etsurtouslesvoyagesousortiesenpleinair.

• Les élèves sont toujours sous la surveillanced'un enseignant. Il n'y aurapas de temps sanssurveillanceou«tempslibre»prévupourlesélèves.

• Leformulairedeconsentementparental/tutorialdoitêtresignéetretournéàl'écoleavantledépart.Pourlessortiesrégulières(parexemple,pourlescoursdesport),unformulairesignéaudébutdelapériodeserasuffisantaussilongtempsquelesdétailsdonnéssurlafréquenceetlanaturedesactivitésseravalable.

• Lescontactsd'urgenceetlesinformationsmédicalesdevrontêtreinclusdanslesformulairesdeconsentement.Unecopiedecetteinformationseraconservéedansledossieràl'école.

• Lesélèvessontpriésderesteraveclegroupeentouttemps.S’ilsontbesoindeseséparer,ilsdoiventêtreaccompagnésd'unmembredupersonnel.L’administrationappelleralesparentssi un élève n‘est pas présent à la sortie scolaire et que la famille n’en a pas informél’enseignantdelaclasse.

• Lesélèvesdevrontentrerdanslaclasseavecleurenseignantavanttoutesortieàl'extérieurdel'établissement–unappelseraeffectuédans laclasseet transmisauservicedegestiondesabsencesdel'école.

• Laprésenceseracontrôléeàchaquearrêtpourgarantirquechaqueélèveestprésent.• Unnumérodetéléphoneestfournipourlesélèvesàcontacteràtoutmomentdelajournée.

TransportLetransportdesélèvesparvéhiculesprivésdoitrespecterleBoardPolicy607:https://www.sd44.ca/Board/PoliciesProcedures/Series600/Policy607/Pages/default.aspxXIII.LuttecontreladiscriminationetleharcèlementIlestdelaresponsabilitédel'EcoleCousteaudeveilleràcréerunenvironnementpositifetsécurisépour chaque élève, qui soit exempt de toute forme de discrimination et de harcèlement. L'EcoleCousteau ne tolère pas et ne tolèrera aucun comportement qui puisse être considéré commediscriminatoire et/ou démontrant une quelconque forme de harcèlement. Toutmembre de l'écolecoupabled'untelacteserasanctionné.Lasanctionpeutallerjusqu'aurenvoi.ProcéduresL'EcoleCousteauencourage toutepersonnequi croit qu'il / elle a été victimedediscriminationdenous en informer immédiatement. L'Ecole Cousteau s'engage à fournir à tous ses membres unenvironnementdetravailsécurisé.L'EcoleCousteaucomprendl'importancedelaconfidentialité.L'écolerespecteralesdroitsdel'accuséetleplaignantetveilleraàlaconfidentialitédelaprocédure.L'EcoleCousteaus'autoriseracependantàdivulguerdes informationsauxautorités compétentes siellea l'obligation légalede le faire. Si leplaignantsouhaiteproduiredestémoins,illeurserademandédesignerunformulairededécharge.


ProcessusinformelL'EcoleCousteauencouragetoutepersonnequisentqu'il/elleaétévictimedeharcèlementoudediscriminationdeparlerauharceleurprésuméetdedireà lapersonnequesoncomportementestinappropriéetqu'il/elleveutquelapersonnearrêtececomportement.Sileplaignantnesesentpasà l'aise pour faire cela, il peut demander l'avis et l’aide de l'enseignant de la classe, l'enseignants'occuperade la situationenutilisant le codede conduitequi aété signépar toutes lespartiesaudébutdel'année.Voirlecodedeconduiteélèvessignéendébutd’année.L'enseignant demandera au conseiller de lui donner des conseils pour résoudre la situation.L'enseignant ou le conseiller informera le principal de la résolution. L'enseignant, le conseiller et,éventuellement leprincipaldiscuterontde lasituationavec leplaignantsanspasserparuneplainteécrite officielle. Il sera ensuite du rôle du Principal de trouver des solutions et des éléments dedialogue.Unplaignantpeutchoisird'utiliserleprocessusformelouinformelàtoutmoment.ProcessusformelUnprocessusformelalieudanslescirconstancessuivantes:

a) Le plaignant décide après la première réunion avec l’enseignant ou le conseiller depoursuivreavecuneplainteformelle.b)LePrincipalestimequelanatureduharcèlementmériteuneplainteformelle

Étape 1 : Le plaignant sera invité à fournir au Principal une déclaration écrite avecautantdedétailsfactuelsquepossible.Toutlecontenudesréunionsetdesdiscussionseffectuées par courriel seront documentées, signées par toutes les parties, et lesfichiersappropriésenvoyésauxparticipantsconcernés.Étape2:LePrincipalseréuniraavecleplaignant,l'accuséetlestémoins.L'accuséaural'occasiondedonnersonpointdevueetsoninterprétationdelasituation.Touteslesdiscussionsserontdocumentées.

A tout moment pendant le processus formel, le Principal etles parties concernées(enseignant/assistant de classe/conseiller/membres du comité SEL)peuvent décider de résoudre lasituationdemanièreinformelleenaccordaveclafamille.

Étape 3 : Le Principal prendra une décision et la soumettra par écrit aux partiesconcernées.Étape 4 : Si l'accusé est reconnu coupable d'avoir harcelé ou agi de manièrediscriminante contre le plaignant, desmesures disciplinaires seront prises, y comprismaissanss'ylimiterlasuspensionoulelicenciement.Lasanctionseradéterminéeenfonctionducontexte.

Si le plaignant ou l'accusé ne sont pas satisfaits des résultats de l'enquête interne, il / elle peutdemanderqu'unetiercepartiesoitimpliquée.SilePrincipalestimequeleharcèlementouladiscriminationexigedessanctionsplussévères,l'écoleaviseralesautoritéscompétentespourmenercetteenquête.Au cours de ce processus, aucun enfant ou nom de parent ne sera mentionné dans toutecommunicationenvoyéeàunmembredelacommunautéquin'estpasdirectementimpliquédanslarésolutiondel'affaire.Aucunfluxsocialdemédiasneserautilisépournommerunenfant,unparent,


unmembrede la communautéde l'écoleet l'écoleelle-mêmeen relationavec la résolutiond'uneaffaire.De la même manière, une personne proférant de faux-témoignages, une plainte frivole oumalveillanteserasoumiseàdesmesuresdisciplinaires.XIV.Luttecontrelesformesd'intimidation

NousnousréféronsausiteERASEbullying:http://www.erasebullying.ca/bullying/bullying.php

Qu'est-cequel'intimidation?1-L'intimidationestdéfiniecommeuncomportementnégatifnonsouhaité,verbal,psychologiqueou

physique,dirigéparunindividuouungroupecontreuneautrepersonne(oudespersonnes)etquiserépèteaufildutemps.

2- Les types suivants de comportements d'intimidation sont inclus dans cette définition nonexhaustive:1.exclusiondélibérée,comméragesmalveillantsetautresformesd'intimidationrelationnelle;2.cyber-intimidation;et3. intimidation fondéesur l'identité, comme l'intimidationhomophobe, l'intimidation racisteetl'intimidationdespersonneshandicapéesounécessitantdesbesoinséducatifsspéciaux.

Enoutre,lefaitdeplacerunmessage,uneimageouunedéclarationpubliqueoffensantoublessantsur un site de réseau social ou sur un autre forum public où ce message, cette image ou cettedéclarationpeutêtre visualiséet/ou répétépard'autres, sera considéré commeun comportementd'intimidation.Les incidents isolés ou ponctuels de comportement intentionnellement négatif, y compris unmessage offensant ou blessant ponctuellement ou d'autresmessages privés, ne relèvent pas decettedéfinitionde l'intimidationetdoiventêtre traités, selon lecas, conformémentauxCodedeconduite de l'école. Un seul incident peut avoir un effet grave sur un élève et peut égalementconstituerduharcèlement,cequiest légalement interditdans lesécoles.Leharcèlementestuneformequelconquedecomportementindésirableliéàl'undesneufmotifsdiscriminatoires(genre:transgenre,étatcivil,situationfamiliale,orientationsexuelle,religion,âge,handicapetrace).Typesd'intimidationVoiciquelques-unsdestypesdecomportementsd'intimidationquipeuventsurvenirchezlesélèves:- agression physique: ce comportement comprend pousser, cogner, frapper, piquer et faire

trébucher les gens. Il peut aussi prendre la formed'agressions physiques graves.Alors que lesélèvesselivrentsouventàdes«bagarres»,ellespeuventparfoisêtreutiliséescommeunmoyendétournépourpouvoirdonnerdescoups.

- intimidation:cecomportementpeutêtrebasésurl'utilisationd'unlangagecorporeltrèsagressifavec la voix utilisée comme arme. Une expression faciale qui transmet l'agressivité et/oul'aversionpeutêtreparticulièrementbouleversante.

- isolement/exclusionetautresbrimades relationnelles : celaseproduit lorsqu'unepersonneestdélibérémentisolée,exclueouignoréepartoutoupartiedugroupedeclasse.Cettepratiqueest


habituellement initiéepar lapersonnequiexerceuncomportementd'intimidationetpeutêtredifficileàdétecter.Ilpeutêtreaccompagnéparécritderemarquesinsultantessurl'élèvedansleslieux publics, en passant des notes ou des dessins de l'élève à d'autres ou en chuchotant desinsultesàleursujetassezfortpourêtreentendu.L'intimidationrelationnelleseproduitlorsqueles tentatives d'une personne de socialiser et de former des relations avec des pairs sont àmaintesreprisesrejetéesousapées.L'unedesformeslespluscourantescomprendlecontrôle:«faitescecioujeneseraiplusvotreami»(impliciteoudéclaré);ungroupeougangdéfiantunepersonne (fille ou garçon); gestuelle non verbale; commérages malveillants; répandre desrumeurssurunepersonneoulefaitdelesignorerdélibérément.

- cyber-intimidation : ce type d'intimidation est de plus en plus fréquent et évoluecontinuellement.C'est l'intimidationmenéepar l'utilisationde technologiesde l'informationetdelacommunicationtellesquelestextos,lessitesderéseauxsociaux,lecourrierélectronique,lamessagerieinstantanée(GI),lesapplications,lessitesdejeux,lesespacesdediscussionetautrestechnologies en ligne. Être la cible demessages inappropriés ou blessants est la forme la pluscourante de l'intimidation en ligne. Comme la cyber-intimidation utilise la technologie pourperpétrerdescomportementsd'intimidationetnenécessitepasdecontactfaceàface,lacyber-intimidation peut se produire à tout moment (jour ou nuit). De nombreuses formesd'intimidationpeuventêtrefacilitéesparlacyber-intimidation.Parexemple,uneciblepeutêtreenvoyé des messages texte homophobes ou des images peuvent être affichées avec descommentairesnégatifssurlasexualitéd'unepersonne,l'apparence,etc.

- lesinsultesoucollibets:unsurnomdésagréabledirigéversunemêmepersonne,uneinsulteouune humiliation doivent être considérés comme une forme de comportement d'intimidation.Souvent,l'appellationdecetypeserapporteàl'apparencephysique,parexemple,latailleoulesvêtementsportés.L'accentoulescaractéristiquesvocalesdistinctivespeuventattirerl'attentionnégative. La capacité académique peut aussi provoquer des insultes. Cela a tendance àfonctionner à deux extrêmes. Il y a ceux qui sont isolés parce qu'ils sont perçus commeétantfaiblesacadémiquement.À l'autreextrême, ilyaceuxqui,parcequ'ilssontperçuscommedesexcellentsélèves,sontégalementvisés.

- dommages à la propriété : les bienspersonnels peuvent être au centrede l'attentionpour lescomportementsd'intimidation.Celapeutentraînerdesdommagesauxvêtements,autéléphonemobileouàd'autresappareils,des livresscolairesetd'autresmatérielsd'apprentissageoudesinterférencesavec le casierou levélod'unélève. Lecontenudes sacsd'écoliersetdesétuisàcrayonspeuventêtredispersés sur le sol. Lesobjetspersonnelspeuventêtredéfigurés,brisés,volésoucachés.

- extorsion : des demandes d'argent peuvent être faites, souvent accompagnées de menaces(parfoisréaliséesdanslecasoùl'élèveviséneselivrepasàlademande).Unélèvepeutaussiêtrecontraint à un vol de biens pour livraison à un autre qui est engagé dans un comportementd'intimidation.

Al’EcoleCousteau,nouscroyonsquelesélèvesetlepersonnelpeuventpartagerlaresponsabilitédelutter contre l'intimidation dès qu'elle survient, dans quelque situation que ce soit. Il est doncprimordialpourchacund'entrenousdesignaler toutacted’intimidationetdeprendrecelatrèsausérieux.


Lebutde toute stratégiede luttecontre l'intimidationestdecréerunenvironnementoù lesactesd'intimidationnesontpastolérés.Touslesmembresdel'EcoleCousteaucontribuentàlapréventionparlamiseenplaceetlapromotiondecomportementsetd'échangesrespectueuxdechacun.Audébut de chaque année scolaire, tous lesmembres du personnel assistent à un atelier sur laluttecontrel'intimidationpourêtrepleinementaucourantdecesujet.Au cours des réunions parents/enseignants en septembre, le conseiller scolaire informera lesparentsdenotrepolitiqueanti-intimidationetde la façondont l'écoleapprocheceproblème.LeComité d'apprentissage social et émotionnel (Comité bien vivre ensemble) formé par lesenseignantsetlesassistantsdeclasseaborderacesujetaveclacommunauté.Toutaulongdel'année,laformationseramenéedanscedomaine.Àl'heureactuelle,l'écoleréfléchitsurlafaçond'inclurecesujetdanssoncurriculumgénéral,quecesoitàtraversleslecturesàl'écoleetàlamaison,lethéâtreàl'école,etc.Enseptembre2018,uneboîteauxlettresanonymeseraàladispositiondesélèves.Toutélèveseraenmesured'informerentoutesécuritél'écoledetoutesituationd'intimidationdontilaététémoinoudontilestlavictime.Procéduresd'enquêteetdetraitementdel'intimidation

Lepremierpréposéàmeneruneenquêteseral'adultequiaétésensibilisépourlapremièrefoisà la situation. Dans bien des cas, ce sera un enseignant, bien qu'il puisse être le conseiller ou ledirecteur.L'objectif principal du premier préposé est d’enquêter et rétablir, dans lamesure du possible, lesrelationsdespartiesimpliquées(plutôtquedeblâmerseulement).En enquêtant et en traitant l'intimidation, l'enquêteur exercera son jugement professionnel pourdéterminersil'intimidations'estproduiteetcommentlasituationpourraitêtrerégléedelameilleuremanière.

Tous les rapports, y compris les rapports anonymesd'intimidation,doivent faire l'objetd'uneenquêteetêtretraitésparlepremierpréposé.Entantquetels,lesétudiantsgagnerontlaconfiancedansle«dire».Cetteconfianceestd'uneimportancevitale.Ilfautdireclairementàtouslesélèvesquelorsqu'ilssignalentdesincidentsd'intimidation,ilsnesontpasconsidéréscommedesdélateursmaissecomportentdefaçonresponsable.

Le personnel non enseignant, comme les secrétaires, les adjoints spéciaux, les préposés auxautobus, les gardiens ou les nettoyeurs, devrait être encouragé à signaler tout incident decomportementd'intimidationdontilaététémoinauconseillerouaudirecteur.

Les parents et les élèves sont tenus de coopérer avec toute enquête et d'aider l'école àrésoudre tous les problèmes et à restaurer, dans la mesure du possible, les relations des partiesimpliquéesaussirapidement.

Il est très important que tous les participants (y compris chaque ensemble d'élèves et deparents)comprennentl'approcheci-dessusdèsledépart.

Lesincidentssontgénéralementmieuxétudiésendehorsdelaviedeclassepourrespecterlavieprivéedetouteslespartiesimpliquées.

Touteslesentrevuesserontmenéesavecsensibilitéetentenantdûmentcomptedesdroitsdetous les élèves concernés. Les élèves qui ne sont pas directement impliqués peuvent égalementfournirdesinformationstrèsutilesdecettefaçon.


Lorsde l'analysedes incidentsdecomportementd'intimidation, lepremier répondantdevraitchercherdesréponsesauxquestions:quoi,où,quand,quietpourquoi.Celaseferad'unemanièrecalme,enétablissantunexemplepourtraiterefficacementlesconflitsdemanièrenonagressive.

Si un groupe est impliqué, chaquemembre sera d'abord interviewé individuellement. Par lasuite, toutes lespersonnes impliquées se rencontreront en tantquegroupe. Lorsde la réuniondegroupe,ondemanderaàchaquemembrederendrecomptedecequis'estpassépours'assurerquetouslesmembresdugroupesontclairsausujetdesdéclarationsdechacun.

Chaque membre d'un groupe sera soutenu tout au long du processus, en particulier despressionspotentiellesqu'ilpeutrencontrerdesautresmembresdugroupeaprèsavoirétéinterviewéparlepremierrépondant.

Ilpeutégalementêtreappropriéouutiledefaireconsignerparécrittouslestémoignagesdestémoinsouacteurs.

Danslescasoùilaétédéterminéparlepremierrépondantquelecomportementd'intimidationaeulieu,lesparentsdespartiesimpliquéesserontcontactésàunstadeprécocepourlesinformerdelaquestionetexpliquer lesmesuresprises. L'écoledonneraauxparents l'occasiondediscuterdesfaçonsdont ils peuvent renforcerou soutenir les actionsprisespar l'école et le soutienpour leursélèves.Àcemoment-là,lemandantseradirectementimpliqué–sicelan'apasencoreétélecas.

S'ilaétédéterminéqu'unélèveaétéengagédansuncomportementd'intimidation,leprincipalluiferacomprendrecommentil/elleestenviolationdelapolitiquedel'écoleanti-intimidationetlesefforts seront faits pour essayer de lui faire voir la situation dans la perspective de l'élève victimed'intimidation.

Il fautégalementpréciserclairementà tous les intervenants (chaqueensembled'étudiantsetdeparents)que,danstouteslessituationsoùdessanctionsdisciplinairessontrequises,ils'agitd'uneaffaireprivéeentrel'étudiantquiestdiscipliné,sesparentsetl'école.

Les mesures disciplinaires éventuelles comprennent, sans s'y limiter, la suspension (pour unnombrequelconquedejours)oulerenvoi.Leniveaudesmesuresdisciplinairesseradéterminésurlefond de chaque cas individuel, par un comité composé du mandant, du conseiller, du premierrépondantetd'unmembreduComitéduBienVivreensemble.

Lesréunionsdesuiviaveclespartiesconcernéesdevraientêtreorganiséesséparémentdanslebutde les réuniréventuellementàunedateultérieure siélèvequiaétévictimed'intimidationestprêt.Celapeutavoiruneffetthérapeutique.

Touslesmessagesélectroniquesetlescomptesrendusderéunionserontajoutésaurapport.Lescomptesrendusderéunionserontécritsetsignéspartoutes lespartiesquirecevrontdes

copies.Pour déterminer si une affaire d'intimidation a été adéquatement traitée, le mandant, en

consultation avec le principal et le conseiller, prendra en compte, dans le cadre de son jugementprofessionnel,lesfacteurssuivants:

•Silecomportementd'intimidationacessé.•Sidesquestionsentrelespartiesontétérésoluesdanslamesuredupossible.•Silesrelationsentrelespartiesontétérestauréesdanslamesuredupossible.•Touterétroactionreçuedespartiesimpliquées,deleursparents.

Lorsqu'unparentn'estpasconvaincuquel'écoleatraitéuncasd'intimidationconformémentàces procédures, les parents peuvent demanderqu'un tiers qui est engagédans la communautédel'école,soitimpliqué.


Si lemandantestimeque l'intimidationexigedessanctionsplussévères, lemandantnotifieraauxautoritéscompétentesquimènerontleurpropreenquête.

Au cours de ce processus, aucun enfant ou nom de parent ne sera mentionné dans toutecommunicationenvoyéeàunmembredelacommunautéquin'estpasdirectementimpliquédanslarésolutiondel'affaire.Aucunfluxsocialdemédiasneserautilisépournommerunenfant,unparent,unmembredelacommunautédel'écoleetl'écoleelle-mêmeenrelationaveclarésolutiond'uneaffaire.Plaintesfrivoles:Unepersonnequifaituneplaintefausse,frivoleoumalveillanteserasoumiseà ladiscipline.Procéduresd'enregistrementdescomportementsd'intimidationTous les dossiers doivent être conservés conformément à la législation pertinente en matière deprotection des données. Les procédures de l'école pour noter et signaler le comportementd'intimidation doivent respecter ce qui suit: bien que tous les rapports, y compris les rapportsanonymesd'intimidation,doiventfairel'objetd'uneenquêteetêtretraitésparlepremierrépondant,lemandantseserviradeson jugementconcernant lesdossiersàtenirdecesrapports, lesmesuresprisesetlesdiscussionsaveclespersonnesimpliquées.Modèled'enregistrementdescomportementsetdesactionsd'intimidation1.Nomdel'élèvevictimed'intimidationetclasseNom_________________________________________Classe__________________2.Nom(s)etcatégorie(s)d'élève(s)ayantuncomportementd'intimidation3.Sourcedepréoccupationd'intimidation/rapport

4.Lieudesincidents(cochezlescasespertinentes)

5.Nomdela(des)personne(s)quiasignaléleproblèmedel'intimidation6.Typedecomportementd'intimidation(cochezlescasespertinentes)*

7.Si le comportement est considéré comme une intimidation fondée sur l'identité, indiquez la

catégoriepertinente(homophobe,handicap/Senconnexe/raciste/autre-préciser)


8.Descriptionsuccincteducomportementd'intimidationetdesonimpact9.Détailsdesmesuresprises10.listedescourrielsetprocès-verbauxdesréunions

Signature______________________________(premierrépondant)Datedesoumission___________________signature(Principal)XV.Mesuresdisciplinaires

EnréférenceauguideBC:Safe,CaringandOrderlySchoolsAGuide

http://www.bced.gov.bc.ca/sco/guide/scoguide.pdfL’Ecole Cousteau s’efforce de créer un environnement de travail positif. Un climat scolaire positifsignifiequetouslesmembresdoiventsesentiraccueillisetrespectés.Pourcela:

• Nousdévelopponscheznosélèvesdescomportementsrespectueuxetpositifs.• Nousprévenonsplusquenouspunissonslescomportementsnonrespectueuxdesrègles.• Nousmettonsenavantdesinterventionsenamontetencours.• A chaque comportement non respectueux des règles devront être associées des

conséquences.• Nousmisonssurundialoguepermanentaveclesfamillesencequiconcernelecomportement

deleursenfants.• Nousaidonslesélèvesàtirerprofitdeleurserreurs.• Nous nous assurons que les comportements irrespectueux ne pénalisent pas les

apprentissages.Lesélèvesquineparviennentpasàrespecterlesrèglesdel'écoleserontsoumisàdessanctions.Cessanctions pourront aller d'un premier avertissement écrit aux parents et d'un appel téléphonique,jusqu'aurenvoiencasd'infractionsgraves,telquedéfinidansnotrepolitiquedesanctions.XVI.ProcéduredesanctionLesélèvesquinesuiventpas lesrèglesetpolitiquesénoncéesdans leCodedeconduiteoudont lecomportementou lesactionsd'unequelconquemanièrenuisentaubien-êtreaffectif,psychiqueetphysiquedesautresmembresdel'écoleserontsoumisàdessanctionsdisciplinairesévolutives.Echelledessanctions:-1èreinfraction:avertissementverbal;l’élèvedoits’excuser-2e infraction : avertissementécrit auparent / tuteur; l’élèvedoit rédigerunenoteexpliquant lesraisons de ses actes, pourquoi ils ne sont pas alignés sur le code de conduite, s'il y avait desimplications pour les autres, ce qu'il aurait dû faire différemment, et fournir des excuses écrites àl'autreenfant


-3e infraction : avertissementécrit auparent / tuteur suivi de suspensionde classe, avec lemêmetravailpourl'enfantetlesdeuxdossiersenvoyésauxparents-4èmeinfraction:renvoi Tous les incidents faisant l'objet de mesures disciplinaires en vertu de cette politique serontdocumentésetconservésdansledossierdel'élèvequiseraensuiteenvoyéàsonécolesuivante,soncollègeousonuniversité.Quelquesexemplesd’inconduitesgraves:-l'utilisationdedroguesillicites-uncomportementdiscriminatoireouirrespectueuxenverslepersonnel,lesenseignants,oud'autresélèves-bagarres-actesd'intimidationoudeharcèlementIlestànoterquedanscertainscasgraves,lerenvoiimmédiatpeutseproduire.CescasseronttraitésconformémentauCodedesdroitsdelaColombie-Britanniqueet/ouduCodecriminel.XVII.Procédured'appelToutes les décisions touchant les élèves ainsi que toutes lesmesures disciplinaires prises peuventfairel'objetd’uneprocédured'appel.Cesappelspeuventêtreeffectuéspar lesélèvesou lesparents.Toutedécisionpriseenvertude lapolitiqued'appelseferontenconformitéaveclesprincipesde«l'équitéprocédurale»(aussiappelé«justice naturelle»). Cela signifie qu'une personne doit recevoir un procès équitable et impartialavantqu'unedécisionnesoitprise,quiauraunimpactsursesdroitsouintérêts.Cequiconstitueunprocèséquitableetimpartialvarieaucasparcasenfonctionducontexte.ProcédurepourlesélèvesLesélèvesquisouhaitentdéposeruneplainteausujetde laviedeclasse, lecontenudescours,unenseignantouuneplainteausujetdesmesuresdisciplinairesprisesàleurencontresontinvitésàfairecequisuit:Etape1:L'élèvedoitd'aborddiscuterdelaplainteavecl'enseignantoulemembredupersonnelavecqui leproblèmeestsurvenu.S'ilest impossibledediscuterde laquestionavec l'enseignant, l'élèvedoitendiscuteraveclePrincipalquiprendralesdispositionspourunerencontreavecleprofesseur.Laplupartdesproblèmessontrésolusàcestade.Etape2:Si leproblèmepersisteaprèscettepremièreétape,l'élèvepeutfaireuneplainteécriteauPrincipal. LePrincipaldiscuterade laquestionenprivéavecchaquepersonne,puisavec toutes lespersonnesimpliquéesafinderésoudreleproblème.Etape3:AppelàunconseildedisciplineSilesdeuxpremièresétapesdel'appeln'aboutissentpasàunesolutionsatisfaisante,lePrincipalserachargéd'obtenir lesservicesd'unConseildedisciplinequidétermineralamanièredontledifférendseraréglédansl'intérêtdesdeuxparties.LeconseildedisciplineestcomposéduPrincipal,dedeuxenseignants,duconseiller,del'enseignantspécialiséetd’unmembredel'administrationchoisiparlePrincipal.


«Siunedécisiond'unemployéd'unconseilaffectedemanièresignificativel'éducation,lasantéoulasécuritéd'unélève,leparentdel'élèveoul'étudiantpeut,dansundélairaisonnableàpartirdeladateà laquelle le parent ou l'élève a été informéde la décision, faire appel de cette décision au conseild'éducation.»Envertude l'art. 11 (3)duSchoolAct, le conseil dedisciplineest tenud'établiruneprocédureafind'entendrelesappels.Etape4:Appelàunsurintendantd'appelSi les troispremièresétapesde l'appeln'aboutissentpasàune solution satisfaisante, il reviendraauConseildedisciplined'obtenirlesservicesd'unarbitrequidétermineralamanièredontledifférendseraréglédansl'intérêtdesdeuxparties.Ladécisiondel'arbitres'imposeraauxdeuxparties.Siunappelnerésoutpasvospréoccupations,vouspouvezfaireappelàunsurintendantd'appel,tantquelaquestionrelèveduchampd'applicationduAppealsRegulation.

ProcédurepourlesparentsLesparentsquisouhaitentdéposeruneplainteausujetdelaviedeclasse,lecontenudescours,unenseignantouuneplainteausujetdesmesuresdisciplinairesprisesàl'encontredeleurenfantsontinvitésàfairecequisuit:Etape1:Lesparentsdoiventd'aborddemanderunrendez-vousavecl'undesadministrateursafindeclarifier le problème. Le Principal sera alors chargé de discuter avec la personne appropriée afind'essayer de résoudre le problème. Il fera un rapport aux parents. Si d'autres réunions avec lepersonnelde l'écolesontnécessaires, lePrincipalprendra lesdispositionsnécessaires. Ilserafournilesservicesd'untraducteursinécessaire.Etape2:Sileproblèmepersiste,lesparentspeuventdéposeruneplainteécriteauPrincipal.LePrincipaldiscuteradelaquestionenprivéavectouteslespersonnesimpliquées.Ilconvoqueraensuiteuneréunionquiconcerneralespartiesconcernées.Lesservicesd'untraducteurserontfournissinécessaire.Etape3:AppelàunConseildedisciplineSilesdeuxpremièresétapesdel'appeln'aboutissentpasàunesolutionsatisfaisante,lePrincipalserachargé d'obtenir les services du Conseil de discipline qui déterminera lamanière dont le différendseraréglédansl'intérêtdesdeuxparties.LeConseildedisciplineestcomposéparlePrincipal,deuxenseignants, le conseiller, l'enseignant spécialisé et un membre de l'administration choisi par lePrincipal.«Siunedécisiond'unemployéd'unconseilaffectedemanièresignificativel'éducation,lasantéoulasécuritéd'unélève,leparentdel'élèveoul'étudiantpeut,dansundélairaisonnableàpartirdeladateà laquelle leparentou l'élèveaété informéde ladécision, faire 'appelde cettedécisionau conseild'éducation. »Envertude l'art.11 (3)duSchoolAct, le conseildedisciplineest tenud'établiruneprocédureafind'entendrelesappels.Etape4:Appelàunsurintendantd'appelSi les troispremièresétapesde l'appeln'aboutissentpasàune solution satisfaisante, il reviendraauConseildedisciplined'obtenirlesservicesd'unarbitrequidétermineralamanièredontledifférendseraréglédansl'intérêtdesdeuxparties.Ladécisiondel'arbitres'imposeraauxdeuxparties.Siunappelnerésoutpasvospréoccupations,vouspouvezfaireappelàunsurintendantd'appel,tantquelaquestionrelèveduchampd'applicationduAppealsRegulation.

NousnousréféronsaucodeBChttp://www2.gov.bc.ca/gov/content/education-training/k-12/support/student-disputes-and-

appeals/appeal-to-a-superintendent-of-appeals


XVIII.SévicesetnégligenceIlestdudevoirdel'EcoleCousteaudefaireétatauxservicessociauxdelaprotectiondesenfantsdetoutcasdenégligenceoud'abussurunenfantdansnotreécole.Ilestdenotredevoirdenousassurerqu'iln'yapasd'abuset/oudenégligenceoudemaltraitance,qu'ellesoitphysique,psychologiqueousexuelled'unmembredelacommunautéscolaire.Ce règlement est en adéquation avec les procédures décrites dans le document du ministère«Soutenirnosétudiants:Unguidepourlepersonnelscolairedesécolesindépendantesdanslaluttecontrelamaltraitancedesenfants».

NousnousréféronsauBCHandBookforActiononChildAbuseandNeglectJanuary2016http://www2.gov.bc.ca/assets/gov/public-safety-and-emergency-services/public-safety/protecting-

children/childabusepreventionhandbook_generalpublicbooklet.pdfDéclarationd'intentionL'EcoleCousteaus'engageàtoutmettreenœuvrepourgarantirlasécuritédesesélèves.Nousnousengageonsàprotéger tousnosmembrescontre toutes les formesdeviolence,denégligenceetdemaltraitance, qu'elle soit psychologique, physique ou sexuelle. L'Ecole Cousteau considère touteformed'abusoudenégligencecommeinacceptableetferatoutsonpossiblepourluttercontrecefléausocial.ReconnaissanceetpréventiondelamaltraitanceLamaltraitancedesenfantssedéfinitcommetouteformedemauvaistraitementsoudemanquedesoinsphysiques,émotionnelset/ousexuelsquiprovoquedesblessuresphysiquesoudesdommagesémotionnelsetpsychologiquesàunenfant.Unedescaractéristiquescommunesàtouteslesformesde violence contre les enfants et les jeunes est l'abus de pouvoir ou d'autorité et / ou l'abus deconfiance.AuCanada,unepersonneestconsidéréecommeunenfantjusqu'àl'âgede16ansà19ansenfonctiondelalégislationprovinciale/territoriale.

• MaltraitancepsychologiqueLamaltraitancepsychologiqueestuneattaquede l'estimedesoid'unenfant.Unepersonneen position de pouvoir, d'autorité ou de confiance exerce un comportement destructeur àl’égard de l'enfant. Cela peut prendre la forme d'injures, de menaces, d'humiliations, deréprimandes,d'intimidations,demisesenisolement,debizutageouducasoùunenfantestignoré.

• MaltraitancephysiqueLamaltraitancephysiquesecaractériseparlefaitqu'unepersonneenpositiondepouvoiroude confianceblesseoumenacedeblesserunenfantouun adolescent àdessein. Celapeutprendre la formedegifles,coups,secousses,coupsdepied,tirer lescheveuxou lesoreilles,lancer,pousser,attraper,bizuterouexercerdespunitionsdemanièreexcessive.

• NégligenceLanégligenceestl'inattentionrépétéeauxbesoinsvitauxtelsquel'habillement,lelogement,lanutrition,l'éducation,l'hygiène,lasurveillance,lessoinsmédicauxetdentaires,lerepos,lasécuritédel'environnement,l'éducationmorale,ladiscipline,l'exerciceenpleinair.


• AbussexuelL'abus sexuel c'est quand un jeune est utilisé par un enfant plus âgé, un adolescent ou unadultepoursapropresatisfactionsexuelle.

Deux«employésréférentspourl'école»,unmembredupersonneletlePrincipal,serontchargésdetravailler avec les travailleursdes services sociauxafindedéterminer si unenfant aétéblesséparquelqu'unquitravailleouquiestbénévoleà l'école,ouencoreparunepersonnesouscontratavecl’école.

Lesemployésréférentspourl'écoleencasdesévicesetnégligence(annéescolaire2018/2019):PrincipaletAnaïsGolshani(réceptioniste)

Nosréférentsécole,lepersonneletlesenseignantsserontsensibilisésetattentifsàtoutsigned'abusoudenégligenceenverslesenfants.Siunélèveseplaintdemaltraitanceoudenégligence,ousil'onsoupçonne qu'un élève a été ou est susceptible d'êtremaltraité ou négligé, le référent de l'écoleprimairevaparleravecl'enfantenlecalmantetenluiapportantsonsoutien.Siunélèvesouffredemaltraitanceoudenégligence,nousinvitonslapersonneàcommuniqueraveclerestedupersonnelimmédiatement.S'ilestimpossibledelefairetoutdesuite, ilconvientd'appelerleserviced'assistancetéléphoniquepourlesenfantsau310-1234ou9-1-1pourlesurgences.Si nouspensonsqu'unenfantouunadolescentdemoinsde19ansestmaltraitéounégligé, nousavonsl'obligationlégaledelesignaleràuntravailleurdelaprotectiondel'enfance.Téléphone1800663-9122àtoutmomentdelajournéeoudelanuit.Siunenfantestendanger immédiat,nousappelonslapolice(9-1-1ouservicedepolice local)ainsiqu'un travailleur social de la protection de l'enfance pour déterminer si l'enfant a besoin deprotection.Pourfaireunrapport,nousappelons1800663-9122àtouteheuredujouroudelanuit.Lapersonnequirépondraferaensortequevospréoccupationssoientdirigéesverslebondestinataire.XIX.ConfidentialitédesdonnéespersonnellesL'EcoleCousteaudoitcréeretmaintenirundossierélèvepourchaqueélèveenconformitéavec lesdocumentsministériels concernant les fichiersélèves:RequirementsandBestPracticeGuidelines–June 2012, et en référence à The Independent School Act (section 6.1), sections 9 et 10 duIndependentSchoolRegulation(theRegulation),etStudentRecordsOrder(I1/07).


LOISURLAPROTECTIONDESRENSEIGNEMENTSPERSONNELS(PIPA)PIPAestentréeenvigueurle1erJanvier2004.Cetteloiestguidéeparlestroisprincipessuivants:

• L'autorité scolaire indépendante ne doit pas recueillir, utiliser ou divulguer desrenseignementspersonnelssansleconsentementdelapersonne(saufautorisationcontraireenvertudelaPIPA).

• Enamontde la collectededonnéesetaucoursdecelle-ci, l'autorité scolaire indépendantedoit informer la personne verbalement ou par écrit, des objectifs de cette collecte et, surdemande,desinformationsdecontact.

• L'autorité scolaire indépendante ne peut recueillir, utiliser ou communiquer desrenseignements personnels qu'à des fins jugées appropriées dans son contexte et dans lecadrepermisparPIPA.

En vertu de la loi PIPA, les élèves, les parents et les employés ont le droit d'accéder à leursrenseignementspersonnelsdétenusparl'EcoleCousteau.En outre, en vertu de la PIPA, un parent ou tuteur d'unmineur peut exercer les droits dumineurd'accéderàses informationspersonnellessi lemineurest incapabled'exercercedroit.Enoutre, lecommissairepeutenquêtersurlesplaintesconcernantlagestiondesrenseignementspersonnelsparl'EcoleCousteau.L'EcoleCousteau,conformémentàlalégislationaprislesmesuressuivantes:

• LePrincipalestdésignécommeétantlapersonneresponsabledelaconformitéaveclaloiPIPA• Nousnousengageonsà toutmettreenœuvrepourrespecter la loiPIPA,nousmettonsà la

disposition des élèves, des parents et du personnel toutes les informations concernant nosprocédures(vialeguidedupersonneletleguidedesparentsnotamment)

• Nousnousengageonsàmettreenplaceunprocessuspourrépondreauxplaintesconcernantl'applicationdelaPIPA(voirci-dessous).

GuidedetraitementdesplaintesLePrincipalestchargéderecevoiretdetraiterlesplaintesenconformitéaveclaLoi.Laprocéduredeplaintesconcernantlagestiondesdonnéesprivéesestrenduepubliquevialeguidedesparentsetleguidedupersonnel.

a) Lesplaintespeuventêtrefaitesverbalementouparécrit.b) Lesplaintesdoiventêtreimmédiatementportéesàl'attentionduPrincipal.c) Lepersonnel, surdemande,doitêtreenmesured'informertoutepersonnede laprocédure

pourdéposeruneplainte.Unplaignantdoitégalementêtreinformédudroitdeseplaindreaucommissaires'il/ellen’estpassatisfait(e)delaréponsedel'organisationàlaplainte.

d) LorsquelaplainteestreçueparlePrincipal(ouunautreindividuresponsablederépondreauxplaintes),ladateàlaquellelaplainteaétéreçuedoitêtreenregistrée.

e) Silaplainteaétéreçueverbalement,lanaturedelaplainte(parexempledesretardsdanslaréponse à une demande, les réponses incomplètes ou inexactes, ou unemauvaise collecte,l'utilisation,lacommunicationoulaconservation)doitêtreenregistrée.

f) L'accuséderéceptiondelaplaintedoitêtrecommuniquérapidement.g) Sinécessaire,leplaignantdoitêtrecontactépourdeséclaircissements.h) LesplaintesreçuesdoiventêtreétudiéesenprofondeurparlePrincipalou,sinécessaire,par

uneautrepartieayantdesconnaissancesspécialisées.


i) Afindes'assurerqueleprocessusdeplainteestéquitable,impartialetconfidentiel,l'enquêtene doit pas être menée par la personne qui fait l'objet de la plainte, sauf dans descirconstancesatténuantes(parexemplepropriétaireunique).

j) Lesenquêteursaurontaccèsàtouslesdossiers,auxemployésouautrespersonnesconcernésquionttraitélesinformationspersonnelles.

k) Lorsquelaplainteestjustifiée,ils'agitdeprendredesmesuresappropriéespourremédieràlasituation,ycomprislacorrectiondespratiquesetdespolitiquesquitraitentdesinformations,lecaséchéant,ils'agitdecommuniquerceschangementsaupersonnelconcerné.

l) Ilconvientd'informerlesindividusdel'issuedesenquêtesclairementetsansdélai,afindelesinformerdetouteslesmesuresprises.

m) Enregistrertouteslesdécisionspourassurerlacohérencedansl'applicationdelaLoi.n) Il s'agitdevérifierque lesmodificationsnécessairesauxpolitiques,procéduresoupratiques

ontétéentreprisesetmisesenplace.

Voiraussi:http://www.bced.gov.bc.ca/independentschools/is_resources/pipa_act.htmhttp://www.oipc.bc.ca/tools-guidance/guidance-documents.aspxhttp://www.oipc.bc.ca/for-private-organizations.aspxXX.Protectionetdroitàl'imageL’EcoleCousteaupeututiliserdesphotosdesenfantsdel’école:

• pour les différentes publications de l’école, à destination des familles de l’école (lettred’information,cahiersdeclasse,expositionsdansl’enceintedel’école,journaldel’école,etc.)

• à destination des publics externes, sur internet (sites internet de l’établissement, despartenaires,réseauxsociaux…)oudansdesoutilspromotionnels

Lesœuvresdesélèvesnefontpasétatdunomdefamilledel’auteur.Seulestautoriséleprénom.Aucunephotod’élèvereconnaissablenepourraêtrepubliéesansuneautorisationécritedesparents(formulairesignéendébutd'année).XXI.RèglementfinancierIlestdemandéauxparentsdelire,signeretapprouverleContratd'inscriptionpourtoutélèveinscrit.Cedocumentconstitueuncontratausensdelaloi.

Guidedelacommunauté-Apprendre,Interagir,VivreensembleAnnéescolaire2018/2019JE(NOUS)SOUSSIGNE/E(S)_________________________________________________atteste(attestons)avoirlu,comprisetacceptél’intégralitéducontenudu«Guidedelacommunauté-Apprendre,Interagir,Vivreensemble»pourl’annéescolaire2018/2019qui m’a (nous a) été transmis par Cousteau, l’Ecole française internationale deVancouverle10septembre2018.Jem’engage(nousnousengageons)àrespecterlesrèglesquiysontprésentées.CeGuideestégalementdisponiblesurlesiteInternetdel’école.Le_________/________/2018Signaturedu(des)parent(s):____________________________________________

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