LIVRE VERT ATELIER CARROSSERIE

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Prambule Le Livre Vert du poste peinture de latelier carrosserie a t ralis par le Groupement Peinture

Carrosserie du SIPEV (Syndicat des Industries des Peintures, Enduits et Vernis affili la FIPEC)

regroupant les principaux fabricants de peinture.

Le Groupement Peinture Carrosserie du SIPEV place lvolution co-responsable de lactivit peinture

carrosserie comme un axe prioritaire. Avec le Livre Vert, il veut mobiliser lensemble de la filire.

Principal ingrdient de lactivit carrosserie et

produit technologique semi fini, la peinture

conditionne une part non ngligeable, voire

complexe, de lenvironnement technique et

rglementaire de latelier carrosserie. Dans ce

contexte, le groupement sest fix comme ligne

de conduite daccompagner la filire sur les

volutions du march. Plus largement, ses

initiatives visent servir limage de la rparation

carrosserie. Ces deux axes ont pour mme

finalit de favoriser une dmarche co-

responsable dans la gestion de lactivit.

Activer la fibre environnementale

La prservation de la sant et le respect de

lenvironnement sont au cur des

proccupations mais encore trop peu au cur

des stratgies. Si on saccorde reconnatre ces

valeurs comme fondamentales, elles sont trop

souvent considres comme incompatibles avec

les impratifs de productivit et de rentabilit du

gestionnaire.

Le Groupement Peinture Carrosserie SIPEV

veut rompre avec cette logique en apportant aux

professionnels des outils informatifs et

oprationnels qui aideront appliquer les

principes du dveloppement durable o viabilit

sociale, environnementale et conomique sont

indissociables. Cette rflexion a motiv le

lancement du Livre Vert.

Livre Vert du poste peinture de latelier

carrosserie

Selon les utilisateurs, distributeurs ou

carrossiers et leur personnel, le Livre Vert se

prsente comme un outil de sensibilisation ou

comme un outil de travail. Lobjectif est

dencourager une gestion co-responsable de

lactivit peinture, souvent associe laspect

rglementaire dont la complexit est un frein.

Informatif, pratique, utile et volutif, le Livre Vert

explique le contexte rglementaire li

lutilisation des produits de peinture et donne

des pistes techniques pour encourager et

accompagner la mise en uvre dune gestion

co-responsable de latelier carrosserie.

Gestion co-responsable : un enjeu filire

Partager linformation et les bonnes pratiques

pour rendre possible une gestion co-

responsable de lactivit peinture carrosserie est

profitable toute la filire.

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Le fabricant de peinture y gagne une meilleure

utilisation des produits, loptimisation des

performances du processus de rparation et une

plus grande assiduit aux consignes de scurit

dans latelier.

Le distributeur renforce son rle de conseil et

daccompagnement auprs de ses clients. Avec

une offre approprie, il remplit sa fonction de

courroie de transmission, indispensable au bon

fonctionnement et lvolution de la filire.

Principal concern, le carrossier prennise son

activit, amliore les conditions de travail et la

motivation du personnel, matrise ses cots

dexploitation, anticipe les volutions

rglementaires et optimise son attractivit

commerciale.

Auprs du client, professionnel ou automobiliste,

une dmarche co-responsable participe

restaurer limage de la profession, valoriser le

mtier et rtablir une relation de confiance.

En lanant le Livre Vert et

en fdrant la profession,

nous exprimons notre

volont de participer

lvolution de la filire de la

rparation carrosserie et

partageons notre

conviction de lintrt dy travailler

collectivement , Jean Papachryssanthou,

Prsident du Groupement Carrosserie du

SIPEV.

LA FILIERE, PARTENAIRE

Le Livre Vert du poste peinture de latelier carrosserie fdre lensemble de la filire avec les

organisations professionnelles partenaires.

FEDA : Fdration des syndicats de la Distribution Automobile http://www.feda.fr/

FRCI : Fdration des Rseaux de Carrosseries Indpendants

CNPA : Conseil National des Professions de lAutomobile - http://www.cnpa.fr/

FNAA : Fdration Nationale de lArtisanat Automobile - http://www.fna.fr/

GARAC : Ecole Nationale des Professions de lAutomobile - http://www.garac.com/

J2R : Journal de la Rechange et de la Rparation - http://www.j2rauto.com/

Les partenaires ont valid et particip au contenu du Livre Vert en apportant les tmoignages et les

conseils pratiques de professionnels. Ils participent sa promotion et sa diffusion.

Groupement Peinture Carrosserie du Syndicat des Industries des Peintures, Enduits et Vernis affili la FIPEC, la Fdration des Industries des Peintures, Encres, Couleurs, Colles et adhsifs, Prservation du bois

Les membres du Groupement Peinture

Carrosserie du SIPEV remercient en

particulier Michel Vilatte, Philippe

Gervasoni, Herv Daigueperce, Majda

Benchekroun et Estelle Boucly pour

leur soutien et leur collaboration qui ont

contribu la concrtisation du projet.

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Sommaire

Avant-propos

CONTEXTE REGLEMENTAIRE

Respect rglementaire, base lmentaire dune gestion co-responsable

Fiche de Donnes de Scurit : carte didentit dun produit

COV : missions de solvant

CLP : tiquetage

REACH : enregistrement des substances

Rglementation connexe

PRODUITS DE PEINTURE

Rduire lempreinte environnementale des produits de peinture

Charte environnementale SIPEV

Technologie des peintures de rparation carrosserie

Analyse du cycle de vie dune peinture carrosserie

Gestion des dchets : obligations et bonnes pratiques

Les bonnes pratiques du poste peinture

Vision co-responsable de la filire carrosserie

PROTECTION DES PROFESSIONNELS

Scurit, base fondamentale dune gestion co-responsable

Respect des consignes de scurit (prvention)

Equipement de Protection Individuelle des techniciens de latelier peinture-carrosserie (EPI)

Note de lditeur

Le Livre Vert du poste peinture de latelier carrossier : une tape vers le Label EnVol

Annexes

Bibliographie

Groupement Peinture Carrosserie du SIPEV

Partenaires : FEDA, FRCI, CNPA, FNAA, GARAC (Cliquez sur le chapitre souhait pour accder la page correspondante)

www.fipec.org/index.php/accueil-sipev

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Avant-Propos

Une gestion co-responsable du poste peinture de latelier carrosserie impose des pr-requis. Ils

reposent sur le respect du cadre rglementaire qui est essentiellement ax sur la protection de la sant et

de lenvironnement. Il concerne les installations, les quipements, le matriel, les produits et lapplication

des protocoles dutilisation.

Utilisation de produits de peinture conformes

Parce quils sont rgis par la rglementation

europenne (dont la limitation des missions de

COV et REACH), sapprovisionner en passant

par les circuits de distribution europens est

une garantie de conformit des produits

utiliss. En amont de leur utilisation, les

fabricants du SIPEV garantissent la prise en

compte de limpact environnemental, dont

lempreinte carbone, toutes les tapes du

cycle de vie des produits.

Protection des utilisateurs

Selon le code du Travail (art. R4321-4), des

quipements de protection individuelle (EPI)

doivent tre mis la disposition des employs,

qui ont obligation de les porter. Il convient

dadapter les quipements des zones de travail

et de protection individuelle, didentifier les

risques, de respecter les consignes dutilisation

et dappliquer une politique incitative au sein de

lentreprise.

Equipement des postes de travail

Les solutions cl en mains proposes par les

fournisseurs et partenaires sont privilgier. En

plus de leurs obligations directes, ils prennent en

compte limpact de leur matriel tout au long du

cycle de vie. Ils sont force de propositions pour

une utilisation co-responsable.

Le tri des dchets

La gestion des dchets est un lment cl dune

dmarche co-responsable. Les professionnels

de la rparation automobile ont la responsabilit

lgale (art. L541-2 du code de lenvironnement)

dorganiser la collecte, le tri et llimination de

leurs dchets, dangereux ou non.

La rglementation et la conscience environne-

mentale impliquent lensemble de la filire

professionnelle. Le Livre Vert veut corrler les

meilleures solutions proposes sur le march

pour, collectivement, relever le dfi de lco-

responsabilit.

Le Groupement Peinture Carrosserie dcline toute responsabilit sur lexhaustivit du contenu du

Livre Vert et du cadre rglementaire de latelier de carrosserie. Il appartient chaque utilisateur de

consulter les textes de loi. Le Livre Vert du poste peinture de latelier de carrosserie na pas de valeur

juridique. Il se prsente comme un outil daide aux professionnels de la Carrosserie qui