INTERCOMMUNALITÉS ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE : LA ...€¦ · intercommunalités dans le champ économique après la loi NOTRe!! 3. Mettre à l’agenda le repositionnement des

INSTANCES NATIONALES

INTERCOMMUNALITÉS ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE : LA NOUVELLE DONNE

Bourgogne Franche-Comté Rencontre régionale de l’AdCF

Besançon, le 6 décembre 2016

LES RENDEZ-VOUS DE L’AdCF

2

3 DÉCEMBRE 2015

OUVERTURE

Marie-Guite Dufay, présidente de la Région Bourgogne Franche-Comté

Gabriel Baulieu, vice-président du Grand Besançon & Sébastien Martin, président du Grand Chalon, coordinateurs régionaux de l’AdCF en Bourgogne Franche-Comté


3

LES 5 ENJEUX DES RENCONTRES RÉGIONALES DE L’ADCF

1. Cerner les nouveaux contours de la compétence développement économique des communautés 2. Mobiliser les communautés et des métropoles dans le processus d'élaboration du SRDEII et redéfinir les relations Régions-intercommunalités dans le champ économique après la loi NOTRe 3. Mettre à l’agenda le repositionnement des agences locales et départementales de développement d’ici le 31 décembre 2016 4. Dynamiser les délégations régionales de l'AdCF 5. Débattre des déclinaisons opérationnelles du pacte territorial pour la croissance, l'emploi et l'innovation proposé par l'AdCF


4

RENFORCER LES LIENS ENTREPRISES TERRITOIRES

➔  Pacte territorial pour la croissance, l’emploi et l’innovation (convention nationale de l’AdCF, Lille, Octobre 2014)

1.  Mieux organiser nos bassins d’emploi (acteurs publics et privés)

2.  Rapprocher les communautés et des régions sur des stratégies partagées

3.  Préserver nos capacités d’investissement public et leurs effets d'entraînement sur les économies locales.

4.  Soutenir en priorité la mise en réseau des entreprises et développer une culture de l’innovation et de la R&D dans les territoires.

5.  Agir sur les ressources humaines et les qualifications locales.

6.  Renforcer les instances de concertation entreprises-territoires, donner une nouvelle ambition au dialogue social dans les territoires.

7.  Aux niveaux national et régional : faire progresser les connaissances et mobiliser les compétences professionnelles des développeurs économiques

Suivi du programme d’actions 2015-2017 de l’AdCF et déclinaisons opérationnelles.

3 DÉCEMBRE 2015


10H

ELEMENTS DE CADRAGE


6

SRDEII : ELEMENTS DE CADRAGE

➔  Bilan provisoire du cycle de rencontres régionales dédié à l’élaboration du SRDEII –  9 rencontres régionales déjà organisées entre élus communautaires et exécutifs

régionaux (4 programmées prochainement) = environ1500 participants –  Un nouveau dialogue territorial Régions-communautés en cours de structuration

dans les CTAP (complété par des échanges entre directeurs de services) –  Un deuxième cycle de rencontres qui s’engage (Centre Val de Loire, Bretagne,

Occitanie…)

➔  Un accord cadre AdCF-Régions de France qui prévoit un suivi concerté des SRDE-II

➔  Des recommandations nationales de l’AdCF et des contributions des délégations régionales au SRDE-II

➔  Des indicateurs issus de l’enquête AdCF sur l’action

économique des communautés et des métropoles 3 DÉCEMBRE 2015


7

PRINCIPALES RECOMMANDATIONS DE L’ADCF

➔  La coordination des acteurs publics, au service d’une stratégie économique plus lisible et efficace

➔  La mobilisation des compétences professionnelles pour une ingénierie d’appui au développement économique

➔  La promotion de la culture entrepreneuriale

➔  La territorialisation des politiques régionales de formation professionnelle à l’échelle des bassins d’emploi

L’action économique des communautés après le vote de

la loi NOTRe

Extraits des résultats de l’enquête conduite par l’AdCF auprès de 394 communautés de communes et d’agglomération

Eté 2016

L’ac&on économique des communautés. Enquête AdCF, été 2016 8

Contributions au SRDE-II

13%

67%

20%

48%

45%

6%

Non

Oui via des réunions publiques larges

Oui via des rencontres bilatérales

Communautés de communes Communautés d'agglomération

Echantillon : 330 communautés de communes 64 communautés d'agglomération Taux de réponse : 100%

Votre communauté a-t-elle engagé un dialogue avec la Région sur le SRDE-II ?

Réponses au cours de l’été 2016 :



Votre communauté a-t-elle engagé un dialogue avec la Région sur le SRDE-II ?




20%

34%

46%

56%

31%

13%

Oui, cela est déjà fait

Oui, elle est en projet

Non

Communautés de communes

Communautés d'agglomération


Votre communauté a-t-elle formulé une contribution au SRDE-II ou compte-t-elle le faire ?



Devenir des outils d'appui au développement économique après le vote de la loi NOTRe

43%

57%

63%

38%

Oui Non




Le débat sur le devenir des agences de développement économique a-t-il déjà été engagé dans votre région ?



Devenir des outils d'appui au développement économique après le vote de la loi NOTRe : la situation au 1er janvier 2016

Source : AdCF, d’après données CNER et FedEPL


10H15-11H

LES DIAGNOSTICS ÉCONOMIQUES RÉGIONAUX


18

ECLAIRER LES REFLEXIONS STRATEGIQUES

➔ Les nouvelles régions et leurs territoires

3 DÉCEMBRE 2015


11H-13H

QUELLES RELATIONS

RÉGION – INTERCOMMUNALITÉS ?


24

3 DÉCEMBRE 2015

TABLE RONDE

Les modalités de coproduction des stratégies régionales de développement économique 2016-2017

Marie-Guite Dufay, présidente de la Région Bourgogne Franche-Comté

Gabriel Baulieu, vice-président du Grand Besançon

Sébastien Martin, président du Grand Chalon

Laurent Petit, président de la communauté du Haut-Jura Arcade

Nicolas Soret, président de la communauté du Jovinien


25

LA COORDINATION DES ACTEURS PUBLICS

Propositions : ➔  Créer une instance de concertation Région / intercommunalités, en parallèle de la

CTAP ou rattachée à elle (commission thématique spécialisée)

➔  Etablir une contractualisation Région – intercommunalités ➔  Anticiper la refonte de la carte intercommunale en prévoyant, dès maintenant, une

clause de revoyure du volet territorial du SRDEII

Proposition : ➔  Etudier la possibilité de délégation des aides de la Région aux autres acteurs publics,

dont les chambres consulaires par exemple

➔  Le SRDEII doit être un document vivant, opérationnel, évolutif

➔  Besoin de mise en cohérence et d’unification des « points d’entrée » pour les entreprises.


26


C’est un risque sur les champs du commerce, du tourisme et des politiques d’attractivité.

Propositions : ➔  Travailler à l’échelle des bassins d’emploi comme territoires de concertation et d’action (diagnostics socio-économiques, programme d’actions), en tenant compte du paysage intercommunal au 1er janvier 2017

➔  Favoriser l’organisation des acteurs et des « éco-systèmes locaux »

➔  Besoin d’une meilleure territorialisation de la stratégie économique régionale pour éviter la concurrence entre territoires infra-régionaux


27


-  Création de 25 bassins économiques, d’emploi et de formation, dans le respect des nouveaux périmètres intercommunaux

-  Création de « guichets actifs », à l’échelle de chaque bassin, pour : -  Animation du territoire -  Mise en cohérence des aides et actions -  Mise en place de clusters, par filières

-  Projet : évolution des agences départementales vers des agences territoriales, au niveau d’un bassin ou d’un groupement de bassins

-  Eléments à préciser : la présence des services de la Région à l’échelle des bassins économiques ou au service des territoires

➔  L’exemple d’une territorialisation de la stratégie économique régionale : le SRDEII d’Ile-de-France



29


-  Contractualisation unique, au-delà du développement économique : aménagement du territoire, politique de la ville, sport, culture, transports, formation, THD, activités agricoles

-  Echelle de contractualisation différente selon la taille de la communauté et des critères de fragilité et d’éligibilité des territoires

➔  Un exemple de contractualisation Région – intercommunalités : le SRDEII de Nouvelle Aquitaine


30

L’ORGANISATION D’UNE INGÉNIERIE DE PROJET POUR L’APPUI AU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Propositions : ➔  Etablir une cartographie des compétences au sein des structures existantes et un diagnostic de l’efficacité de leurs outils, en lien avec l’ensemble des acteurs (réseaux consulaires, organisations patronales et associatives)

➔  Clarifier le rôle du niveau départemental (agences, SEM, SPLA, cf. circulaire du 3 novembre 2016)

➔  Promouvoir la mise en réseau des élus et cadres territoriaux en charge du développement économique (comme ARADEL en Rhône-Alpes) ➔  Un référentiel de compétences commun à l’échelle nationale bientôt disponible (AdCF, CNER, CCI France, Caisse des Dépôts, France Clusters, Initiative France, AVE) ➔  Des cycles de formations continues à construire (ex en Centre Val de Loire)

➔  Mobiliser les compétences professionnelles des développeurs économiques


14H30

« ENTREPRISES ET TERRITOIRES : DU DIALOGUE À L’ACTION »


32

3 DÉCEMBRE 2015

TABLE RONDE

Les communautés dans leurs relations avec les organismes et réseaux d’appui au développement économique territorial

André Aurière, directeur de BGE Franche-Comté

Jean-Pascal Fichère, président du Grand Dole

Jean-Claude Lagrange, vice-président de la Région Bourgogne Franche-Comté

Rémy Rebeyrotte, président de la communauté du Grand Autunois Morvan

Franck Taqui, responsable des affaires régionales en charge du développement

économique, Direction régionale Bourgogne Franche-Comté de la Caisse des Dépôts


33

ANALYSER LE TISSU DES ENTREPRISES ET LEUR DIVERSITE

➔  Les études consacrées aux dynamiques urbaines

•  Observation des dynamiques socio-économiques, fiscales et environnementales des agglomérations françaises avec les bases de données en accès sur le site de l’AdCF.

3 DÉCEMBRE 2015


34

➔  Organiser des interfaces entreprises-territoires adaptés

•  Les micro-entreprises : le rôle essentiel des organismes consulaires et des associations locales (commerçants, artisans)

•  Les PME hors micro-entreprises : les clubs d’entrepreneurs, les associations thématiques ou de sites

•  Les Entreprises de taille intermédiaire (ETI) « leaders » : le dialogue direct individualisé

•  Les établissements de grands groupes : chercher des alliances territoriales par rapport aux arbitrages intra-groupes (fonctions achats, projets d’investissement...)

•  Organiser les bons équilibres dans les outils de concertation (ex. : Conseils de développement) et vérifier la représentativité réelle des organismes institutionnels

3 DÉCEMBRE 2015

➔  Les acteurs publics comme « tiers de confiance » de projets collaboratifs inter-entreprises

•  Consolider les politiques de « clusters » ou de « réseaux d’entreprises »

•  Conduire à pleine maturité les dynamiques des pôles de compétitivité et stratégies d’innovation reposant sur les liens entreprises/universités

ORGANISER LE DIALOGUE ENTREPRISES-TERRITOIRES


35

ORGANISER LE DIALOGUE ENTREPRISES-TERRITOIRES

➔  Simplifier les portées d’entrée dans les systèmes de décision

•  Organiser le « front office » : ex. Maisons de l’entreprise (de type GIP fédérant tous les acteurs)

•  Produire une cartographie des compétences juridiques et techniques des collectivités et opérateurs

•  Rationaliser les opérateurs et viser une gouvernance intégrée (outils de la politique de l’emploi, SEM/SPL, établissements publics fonciers…)

•  Mettre en place une politique de communication dédiée en direction des entreprises en spécifiant les messages/ typologies

3 DÉCEMBRE 2015

➔  Partager le langage des dirigeants d’entreprises et susciter une culture commune

•  Multiplier les évènements croisés

•  Développer de nouvelles ingénieries de culture mixte entreprises/collectivités

•  Former les élus et cadres territoriaux aux enjeux du développement économique local


36

SOUTENIR L’ENTREPRENEURIAT

➔  Des outils d’accompagnement bien structurés

•  Les plates-formes d’initiatives locales, réseau Entreprendre, ADIE…

•  Les Boutiques de gestion,

•  Les appuis consulaires sur les plans d’affaire et la reprise d’entreprises

•  Des taux de création d’entreprise importants + une survie qui progresse

3 DÉCEMBRE 2015

➔  Accompagner la croissance

•  Aider les entreprises à changer de dimension : franchissement de seuils, prise de risques, faire face au « plafond de verre »

•  Un nombre élevé d’entreprises en croissance sont rachetées et intégrées dans des groupes : risques de perte de créativité et d’énergie…

•  Les créations nettes d’emplois reposent sur un trop faible nombre d’acteurs


37

DYNAMISER LES RÉSEAUX D’ENTREPRISES

➔  Appuyer l’insertion des entreprises dans des chaînes de valeur

•  Les PME insérées de plus en plus dans des groupes… : 70% des emplois et de la valeur ajoutée proviennent de groupes

•  Mutualisations inter-entreprises,

•  Multiplication des alliances commerciales et industrielles

•  Fort développement des joint venture ou SAS communes

3 DÉCEMBRE 2015

➔  Structurer les réseaux ou « grappes d’entreprises » (clusters)

•  De la politique des « SPL » à la politique des « grappes »

•  Dynamique des pôles de compétitivité…

•  Un enjeu capital pour assurer la montée en gamme (cf. rebond de la coutellerie française ou du flaconnage verrier…)

•  Préserver des savoir faire et des technicités, « marques territoriales »


38

UTILISER LE LEVIER DE LA COMMANDE PUBLIQUE

➔  Evaluer l’effet d’entrainement sur l’économie locale

•  Activités du bâtiment et des travaux publics

•  Prestations d’ingénierie, AMO, architecture, professions juridiques…

•  Investissements privés induits

3 DÉCEMBRE 2015

➔  Pour un pilotage stratégique de la commande publique

•  Utiliser les moyens légaux pour optimiser retombées locales

•  Encourager l’accès à la commande publique (regroupements de PME, coopératives d’artisans…)

•  Donner de la visibilité aux entrepreneurs et prestataires (plans pluriannuels d’investissements de territoires, politiques d’achats coordonnées…)

•  Protéger leur trésorerie par le strict respect des délais de paiement

•  Regarder où vont les marges

www.adcf.org


15H45 LES NOUVEAUX CONTOURS DES

COMPÉTENCES ÉCONOMIQUES DES COMMUNAUTÉS APRÈS LA LOI NOTRE


41

DE NOUVELLES RESPONSABILITÉS LOCALES

➔  4 domaines d’intervention dans le libellé de la compétence obligatoire Développement économique :

3 DÉCEMBRE 2015

ü  actions de développement économique dans un rapport de compatibilité avec le SRDEII

ü  création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire

ü  politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire

ü  promotion du tourisme donc la création d’offices de tourisme

L’action économique des communautés après le vote de

la loi NOTRe

Extraits des résultats de l’enquête conduite par l’AdCF auprès de 394 communautés de communes et d’agglomération

Eté 2016


Stratégie et projet de développement économique

Votre communauté est-elle dotée d’une stratégie de développement économique formalisée ?

39%

65% 61%

35%



Non

Oui


L’Ac&on économique des communautés. Enquête AdCF, été 2016 43


Si votre communauté est dotée d’une stratégie de développement économique formalisée, est-il

prévu qu’elle soit réactualisée ?


16%

39%

45%

25%

30%

45%

Oui car elle est ancienne

Oui car le périmètre de la communauté a évolué

Non





Les actions de développement économique relevant de l’intérêt communautaire avant l’entrée en

vigueur de la loi NOTRe :


67%

83%

64%

81%

78%

61%

41%

84%

70%

42%

69%

71%

65%

55%

57%

26%

53%

15%

51%

25%

22%

34%

Développement touristique

Portage du foncier et de l'immobilier d'entreprises

Soutien au commerce et à l'artisanat

Appui à la création, développement et reprise-transmission des entreprises locales

Réseaux d'entreprises et actions collectives de filière

Aides à l'immobilier d'entreprises

Services support

Promotion économique et prospection

Autres subventions et participations pour la création et le développement d'entreprises

Soutien aux filières agricoles

Emploi, insertion et formation Communautés de communes




Les services support aux entreprises et à leurs salariés privilégiés par les communautés :



69%

38%

19%

50%

81%

12%

65%

54%

20%

18%

22%

60%

14%

40%

Accueil, orientation et appui à l'installation

Logement des salariés

Crèches inter-entreprises

Transport et management de la mobilité des salariés

Espaces de co-working/tiers-lieu d'activités

Restauration collective d'entreprises

Numérique



65%

33%

45% 21%

37%

85%

77%

69%

35%

35%

Participation au financement d'une

plateforme d'initiative locale

Participation au financement de

l'animation d'un autre réseau

d'accompagnement

Participation aux instances d'une

plateforme d'initiative locale ou d'un autre

réseau d'accompagnement

Prêts d'honneur, avances remboursables

Soutien à la reprise-transmission des

entreprises locales




Les actions d’appui à la création, au développement et à la reprise-transmission d’entreprises locales

privilégiées par les communautés :



Nouveaux contours de la compétence développement économique

Le mode de définition de l’intérêt communautaire en matière de zone d’activité avant l’entrée en

vigueur de la loi NOTRe :


22%

41%

25%

12%

11%

45%

39%

5%

L'intégralité des zones d'activité du secteur

communal avait déjà été transférée

Distinction entre les anciennes zones d'activité

(antérieures à la création de la communauté) et les

nouvelles

Un autre mode de définition avait été choisi

Aucune zone d'activité économique




Nouveaux contours de la compétence développement économique

3%

41%

97%

73%

13%

44%

45%

58%

12%

25%

74%

55%

3%

11%

28%

17%

Aucune action conduite dans ce domaine

Subventions ou rabais

Accompagnement à la recherche de locaux à vocation économique

Gestion des locaux à vocation économique

Participation au capital d'une SEM patrimoniale

Participation au capital d'une entreprise publique locale d'aménagement économique

Observatoire de l'immobilier d'entreprises

Action de reconversion et de revitalisation économique Communautés

de communes


Les actions menées par les communautés dans le domaine du soutien à l’immobilier d’entreprises :



www.adcf.org

Documents

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