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Intercommunalité et TIC Guide d'accompagnement À destination des communes et intercommunalités de la région Midi-Pyrénées À quoi servent les nouvelles technologies si vous n'en profitez pas. Avec le soutien de :

Intercommunalités et TIC (2006)

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Guide d’accompagnement à destination des communes et intercommunalités de la région Midi-Pyrénées. Il vise à montrer comment, pour beaucoup de Communes, l'Intercommunalité reste un échelon pertinent pour développer les TIC, moderniser les services et mieux maîtriser les dépenses.

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Intercommunalitéet TIC

Guide d'accompagnementÀ destination des communes

et intercommunalités de la région Midi-Pyrénées

À quoi servent les nouvelles technologies si vous n'en profitez pas.

Avec le soutien de :

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Ensemble,on est plus forts...Les intercommunalités sont des structures dynamiques,

fondées sur la concertation, la mise en commun de

ressources, et l’élaboration de projets collectifs. Leur

principe est simple et efficace : ensemble, on est plus forts !

Pourtant, les Établissements Publics de Coopération

Intercommunale ou EPCI (Communautés de communes,

Communautés d’agglomération, Communautés urbaines)

sont encore mal connus du public. Celui-ci identifie

difficilement leurs différents statuts, leurs missions,

leurs limites, et donc les services qu’ils sont susceptibles

de lui apporter.

Par ailleurs, les EPCI eux-mêmes ont souvent du mal à

fonctionner, réellement, en réseaux. Techniquement et

humainement, il n’est pas simple de faire travailler

ensemble des élus et des agents de différentes communes.

Pour aider à résoudre cette double équation, mécon-

naissance du public et insuffisance du travail collaboratif,

un outil a fait ses preuves : Internet…

Sommaire

Ensemble, on est plus forts ..................................................... 1

Internet, ça sert à quoi ? ............................................................ 4

Internet, on fait comment ? ................................................... 5

Internet, un outil efficace en interne ........................... 6

Internet, un outil très riche pour l'externe ........... 12

D'autres exemples à suivre ...................................................... 22

Internet, il faut y aller ! ............................................................. 24

Plan "Internet Public et Citoyen"

Région Midi-Pyrénées ................................................................... 28

Ardesi : un accélérateur ............................................................. 29

Glossaire ...................................................................................................... 30

Bibliographie :

Ardesi/Proposition.Intercommunalité et TIC.Décembre 2005.

Lyon Infocité, ADCF, Communautés Urbaines de France.Les Interconnectés : les actes 2005.Décembre 2005.

Villes Internet.4ème état des lieux des sites Internet locaux : les intercos en 2005.Novembre 2005.

Collection des guides Ardesi : L'ensemble de la collection est téléchargeable sur www.ardesi.fr

Accès public à Internet : comment accueillir les publics et animer les lieux ?Mars 2005.

Le site Internet : créer et animer le site de ma commune.Novembre 2004.

Internet public : pour ma collectivité, pour mes administrés.Mai 2004.

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Ensemble, on est plus forts...

Des publics ciblésBeaucoup d’intercommunalités ont en effet compris que l’outil Internet répondà un double enjeu :

- il permet aux petites communes l’accès à des outils numériques dequalité par la mutualisation des moyens et les économies d’échelle,

- il améliore le fonctionnement de l’intercommunalité en favorisant ledéveloppement de communautés en réseau.

Pour les EPCI, Internet est donc le média qui leur permettra d’atteindre despublics très ciblés :

- le public interne : les élus et les agents territoriaux des communesmembres et de la structure intercommunale,

- le public externe : les usagers (administration, environnement, habitat,services), les citoyens (vie politique, vie associative), les entreprises(économie) et les visiteurs (tourisme).

Ces publics sont bien sûr directement liés aux compétences exercées parl’intercommunalité : obligatoires, optionnelles pour certaines et parfoisfacultatives, ces compétences déterminent les missions de l'intercommunalité,et donc les services qu’elle peut proposer aux citoyens.

Des moyens en communMédias efficaces, Internet et les TIC constituent pour les intercommunalités unpuissant outil de transformation. L’Internet est une sorte d’aiguillon quiaccélère l’application de principes essentiels : la mutualisation, lacoopération, l’animation.

Elaboration d’un projet faisant appel aux TIC… et à l’imagination, mise enréseau des différents acteurs des communes et de la structureintercommunale, économies d’échelle (qui vont permettre aux petitescommunes de réaliser ensemble ce qu’elles n’auraient jamais pu faire toutesseules), développement de services et d’activités, appel à la participationcitoyenne,… : les effets d’Internet vont bien au-delà des seuls avantages(pourtant considérables) de ce média. Les pages qui suivent en apportent lapreuve : les nombreux exemples de projets développés par des EPCI sontrévélateurs d’un vrai dynamisme de l’échelon intercommunal. Et de sapertinence…

Ces services numériques s’inscrivent par ailleurs dans le vaste mouvement,entamé à tous les niveaux, de modernisation des services publics. Des outilsvariés permettent des réponses adaptées : les sites Internet et les Intranets biensûr, mais aussi les bornes interactives, la visioconférence, les PDA (petitsordinateurs de poche), le GPS, les téléphones mobiles (par le biais des textos enparticulier), les lieux d’accès public à Internet, etc. Le train est en marche : il estimpossible de ne pas y monter… !

Des sites en pleine évolutionDans la majorité des cas, les sites des intercommunalités ne sont pas encore desoutils de mutualisation et de réseau. Mais bien plutôt de simples «plaquettes deprésentation» ne proposant ni interactivité, ni accès aux télé-services. Ils sont de plusieurs types. Soit ils ne font apparaître que la liste des communespartenaires, soit ils proposent une page par commune (on observe dans certainscas que les secrétaires de mairie disposent d’un accès à la page de présentation deleur commune et peuvent ainsi la mettre à jour) ; soit ils comportent un espacedédié aux communes et permettent l’interactivité. La bonne solution ? Au final, c’est celle par laquelle l’intercommunalité met enœuvre une plate-forme de mutualisation pour l’ensemble du territoire, tout enpréservant la visibilité et l’identité de chaque commune.

Le site intercommunal, oui, mais…

… «je ne veux pas que ma commune disparaisse derrière l’intercommunalité»

… «les agents de ma commune ne sont pas formés à ces nouveaux outils»

… «la création et l’entretien d’un site sont coûteux»

… «tous les foyers ne sont pas connectés à Internet»

Le guide souhaite apporter des réponses à ces objections. Et montrecomment, pour beaucoup de communes, l’intercommunalité reste unéchelon pertinent pour développer les technologies de l’information,moderniser les services et mieux maîtriser les dépenses.

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Les services que peut rendre Internet auxintercommunalités sont nombreux :

- mieux travailler ensemble entre communes membres,

- enrichir la concertation avec les partenaires, c’est le souci detous les acteurs du développement local,

- favoriser la démocratie participative en mettant à la dispositiondes citoyens un outil d’expression convivial et interactif,

- maintenir les services publics dans les campagnes en développantl’e-administration,

- moderniser l’accueil des services communaux et intercom-munaux,

- proposer des services de proximité innovants aux habitants etaux touristes,

- dynamiser l’économie locale et l’emploi en facilitantl’implantation et le développement des entreprises,

- faire avancer l’innovation sur les territoires par la mutualisationavec les collectivités et les acteurs privés,

- etc.

Avant tout, on se pose des questions…

- quels sont les besoins des communes membres ?

- quels sont les besoins des habitants du territoire ?

- quel est l’équipement informatique des communesmembres de l’intercommunalité ?

- quel est le niveau de formation des agents des communesà ces outils ?

- comment assurera-t-on la mobilisation et la formation desélus et des agents territoriaux ?

- quel est le degré de sensibilisation des élus ?

- comment va-t-on répartir le travail de mise en place etd’exploitation du site Internet ?

- quelle sera la participation financière des communes auprojet TIC de l’intercommunalité ?

- comment choisir un prestataire ?

- etc.

Internet, ça sert à quoi ? Internet,on fait comment ?

En progrèsSelon une récente étude, 31% des intercommunalités disent avoirengagé une action de formation de leurs agents et élus : 43% descommunautés de plus de 50 000 habitants, mais seulement 20% descommunautés de moins de 5 000 habitants. Pourtant, ce mouvements’accélère nettement depuis deux ou trois ans. C’est une conséquencelogique de la banalisation de l’usage de la messagerie électronique(courriel) et de l’amélioration de l’équipement informatique des mairies(près de 30% sont équipées contre 16% en 2004).

En Midi-Pyrénées, ça bouge !Territoire essentiellement rural (75% des communes ont moins de 500 habitants, et

50% moins de 200), Midi-Pyrénées s’est largement investi dans l’intercommunalité :

90% des communes ont choisi de s’associer avec leurs voisines.

Sur les 206 intercommunalités que compte la Région, 38% ont un site Internet

(contre 13% pour les communes elles-mêmes). Ces chiffres, depuis quelques années,

sont en constante augmentation.

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Internet, un outil efficaceen interne

Pour les intercommunalités, Internet est tout d’abord un outil

d’amélioration du fonctionnement interne. En particulier pour

les communautés situées en milieu rural même si,

paradoxalement, celles-ci sont moins bien équipées que les

communautés du monde urbain. En favorisant la mutualisation

des actions et en limitant les déplacements grâce à l’accès aux

données à distance (ressources documentaires, agendas partagés,

etc), Internet permet aux communes membres de :

- bénéficier d’actions qu’elles n’auraient pas pu mettre en placetoutes seules,

- mieux gérer le temps et les besoins en agents territoriaux,

- augmenter l’efficacité de leur organisation interne.

Bien entendu, la mise en place d’un projet Internet

intercommunal, au-delà de ses implications techniques (outils

informatiques, débits, etc.), doit surtout tenir compte du

facteur humain. Il va falloir apprendre à travailler ensemble,

à intégrer de nouvelles connaissances, à communiquer

autrement.

La mutualisation des moyens et des ressources peut se pratiquer

à plusieurs niveaux :

- mise en commun de l’information : réseau de bibliothèques,

offices de tourisme, réseau de transport interurbain, bases de

données communes, etc.

- création de services communs à plusieurs communes sur

des sujets spécifiques : inscription à l’école, cartographie,

marchés publics, démarches administratives, contrôle de

légalité, etc.

- la création du site Internet de l’intercommunalité peut

être accompagnée par la création de sites de communes

partenaires, pouvant être réalisés par le même prestataire.

D’où une mutualisation possible des coûts de développement

et de graphisme. Le site intercommunal peut alors jouer un

véritable rôle de «site portail» pour les communes du

territoire.

Vous avez dit «mutualiser» ?...

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Un annuaire des communes

La Communauté decommunes du Paysd’Olmes (21 communes,17 000 habitants), enAriège, propose surson site un annuairedes communes mem-bres. Celui-ci est mis àjour directement parles secrétaires demairie.

La gestion des ordures ménagèresLa Communauté d’agglomération de l’Albigeois (17 communes, 77 000habitants), dans le Tarn, a pris en charge dès 2003 la compétence«collecte et traitement des déchets», en lieu et place des communesmembres. Les déchets ménagers collectés dans les bacs marrons ou lespoubelles classiques sont apportés au centre d’enfouissement.

Le site del’intercommunalitéest un outil degestion de ce service.

www.paysdolmes.org

www.paysdolmes.org

www.grand-albigeois.fr

Internet, un outil efficace en interne

Une carte des logements vacantsLa Communauté de communes du Pays d’Olmes met en ligne une carteextraite du SIG (Système d’Information Géographique). Celle-ci indiquele taux de logements vacants, une information précieuse au quotidienpour les agents territoriaux de la Communauté. Sur le même principe,sont prévues la gestion des sentiers de randonnée et celle des frichesindustrielles.

Bonnes idées

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Des réponses aux Notaires

La Communauté de communes des Châtaigniers, en Ardèche, regroupe6 communes et 1 800 habitants.Son projet : à partir d’un formulaire questions/réponses en ligne,satisfaire aux demandes de renseignement d’urbanisme formulées parles Notaires. Et contribuer ainsi à soulager les employés communauxdont la tâche, sans valeur ajoutée, était de fournir ces renseignements.

Internet pour tous dans les mairies

La Communauté de communes du Haut-Comminges (22 communes, 7 000

habitants), en Haute-Garonne, souhaitait favoriser l’utilisation des TIC par

petits et grands, élus, particuliers, professionnels, demandeurs d’emploi, etc.

Par ailleurs, la Communauté de communes du Saint-Gaudinois a mis en

place une Cyber-base, animée par la MJC (Maison des Jeunes et de la

Culture) de Saint-Gaudens. Elle s’est engagée à sensibiliser et àformer tous les publics à Internet et au multimédia.

La mise en commun de ces deux initiatives s’est conclue par une

convention de partenariat débouchant sur un projet qui se développe

en plusieurs étapes :

- installation d’un ordinateur connecté à Internet dans

chacune des 22 mairies de la Communauté de communes du

Haut-Comminges,

- mise en place d’ateliers de formation à la Cyber-base pour lessecrétaires de mairie et les élus. Ceux-ci peuvent ainsi

acquérir des connaissances théoriques et pratiques afin

d’utiliser au mieux Internet (navigation, usage des moteurs

de recherche, e-administration, messagerie),

- dématérialisation des échanges : plutôt que de faire circuler

les traditionnels documents papier, on envoie et on reçoit par

Internet, quasi instantanément, des dossiers, des convocations,

des comptes-rendus. Cette dématérialisation est mise en place

progressivement,

- mise en ligne prochaine du site Internet intercommunal.

www.cc-tarndadou.fr

www.chataigniers.fr

Un extranet au service d’une Communautéde communesLa Communauté de communes Tarn & Dadou (29 communes, 48 000habitants) met à la disposition des collectivités locales membres, dupersonnel et des partenaires territoriaux un extranet accessible via unlogin et mot de passe. Selon son profil, l’utilisateur accède à un certaintype de service et d’échange ; ainsi qu’à un site cartographique.

Internet, un outil efficace en interneBonnes idées

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Internet, un outil très richepour l’externe

Les Français connectés à Internet sont de plus en plus

nombreux : près de 52% aujourd’hui. Et 83% des

internautes sont connectés à haut débit à leur domicile

(Médiamétrie, Mars 2006). C’est dire que le public pour

les sites intercommunaux existe et qu’il est très

important…

Selon sa nature (Communautés de communes, Communautés

d’agglomération, Communautés urbaines) et les compétences

facultatives qu’il a choisi d’assumer, l’EPCI a 4 types de publics,

identifiables en fonction de leurs attentes spécifiques :

- les usagers (administration, environnement,habitat, services)

- les citoyens (vie politique, vie associative)

- les entreprises (économie)

- les visiteurs (tourisme)

Le site intercommunal pourra proposer, dès sa page

d’accueil, une entrée pour chacun de ces publics, et des liens

vers d’autres sites.

1 - Les usagers

Cette catégorie donne lieu à un grand nombre de services :

- actualités : les informations sur la vie du territoire intéressent legrand public et permettent notamment de fidéliser les internautes (àla condition que les mises à jour soient régulières et les informationsfiables),

- guides et annuaires : informations pratiques sur les services deproximité (services publics, associations, artisans et commerçants duterritoire intercommunal), cartes de situation, etc.

- environnement : tri sélectif, déchetterie, etc.

- services aux personnes : portage de repas à domicile pour lespersonnes âgées (surtout en milieu rural), soins médicaux, aidesménagères, haltes-garderies, crèches, transports scolaires,transports collectifs, transports à la demande, facilitation d’accès auxprestations sociales, à la recherche d’emploi... Le site délivre desinformations sur tous ces thèmes. Sa vocation est également deproposer des télé-services permettant aux usagers de s’inscrire, defaire une réservation, etc.

- guide des droits et démarches administratives : l’administration enligne ou e-administration, est en plein essor. Le siteintercommunal peut aisément y participer en s’associant auportail de l'administration française, www.service-public.fr.Grâce au co-marquage, l’intercommunalité met à la dispositiondes usagers des informations administratives de proximité,www.service-publiclocal.fr. Plus généralement, il s’agit deremplacer les documents papier par des données informatiques,simplifier les procédures administratives, faciliter lesinteractions entre les différents services publics, permettre auxcitoyens de mieux suivre leurs démarches en cours.

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Les actes d’état civil en ligne

La Communauté de communes de Parthenay, dans les Deux-Sèvres,regroupe 6 communes pour une population de 18 000 habitants. Sonprojet de dématérialisation des actes d’état civil vise à faciliterl’échange de documents administratifs à valeur probante grâce à lamise en oeuvre d’une plate-forme sécurisée. Il s’agit de mieux servir lecitoyen en lui évitant des démarches administratives parfoisfastidieuses, de mieux utiliser le temps de travail des agents enaccélérant la gestion des dossiers, et de participer à une expériencenovatrice et synonyme de progrès.

Un système monétique pour les élèves

La Communauté de communes du Muretain, en Haute-Garonne, compte65 000 habitants et 8 communes. Elle a mis en place la carte C’Zam(prononcer Sésame), une carte à puce qui facilite les démarches desparents d’élèves de maternelle et du primaire. En effet, cette cartepermet de pré-payer les activités des enfants (CLAE ou extra-scolaires)et la restauration scolaire. Elle diminue le nombre de dossiersd’inscription, et permet donc de réduire les coûts supportés par lesadministrations communales.

L’ANPE à distance

La Communauté de communes Cère et Dordogne (8 323 habitants et16 communes), dans le Lot, a mis en place (en collaboration avecFrance Télécom et l’ANPE) un système qui facilite le contact desdemandeurs d’emploi avec l’ANPE dont ils dépendent. Deux bornes(une à la Cyber-base, une dans les locaux de l’ANPE), dites Points VisioPublic, leur permettent en effet un contact personnalisé, visuel et àdistance, avec leur interlocuteur ANPE. L’échange, la conservation et levisionnage de documents sont également possibles.

Consultations médicales à distance

La maison de retraite L’Age d’Or dépend de la Communauté de communesde Monestier-de-Clermont (4 200 habitants et 12 communes) dansl’Isère. Son projet lui a permis de proposer aux résidents del’établissement des consultations médicales spécialisées par le biais dela visioconférence. L’objectif est de diminuer le nombre d’hospitalisationstout en évitant le déplacement des résidents, de permettre au personnelsoignant de la structure d’être présent lors des consultations avec desspécialistes, et de bénéficier de l’avis des gériatres hospitaliers pour lescas particuliers ou à l’occasion de crises.

www.agglo-muretain.fr

http://portail2005.cc-parthenay.fr/ccparthenay

Internet, un outil très riche pour l'externeBonnes idées

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1716

2 - Les citoyens

Il s’agit essentiellement d’informer les citoyens (et éventuellement

de recueillir leurs avis) sur la vie et le fonctionnement de la

structure intercommunale. Cette démarche est indispensable pour

la notoriété des EPCI. Il faut alors :

- faire connaître l’institution : historique, description des

différents organes de décision et du mode d’élection, liste des

élus par ville ou organigramme selon les fonctions, compétences

obligatoires, facultatives et/ou optionnelles, annuaire des

services administratifs, coordonnées et horaires, etc. Dans un

souci pédagogique, il peut être utile de mettre en avant les

projets de l’intercommunalité (état d’avancement, réalisations,

projets futurs) ainsi que les budgets correspondants. De même,

la mise en ligne des décisions du dernier conseil communautaire

constitue un excellent moyen d’informer les citoyens sur son

action.

- présenter le territoire : à la liste des communes membres, il est

utile d’ajouter une carte interactive, indispensable afin de

donner une juste représentation du périmètre intercommunal.

Celle-ci est destinée en particulier à situer les services publics ainsi

que les équipements culturels et sportifs de l’intercommunalité.

Bonnes idées

Une carte interactive La Communauté d’agglomération du Grand Tarbes (79 800 habitants et12 communes), dans les Hautes-Pyrénées, met en ligne une carteinteractive permettant la géolocalisation de plusieurs équipements duterritoire. Celle-ci fournit des renseignements sur le territoire : les communesmembres, les infrastructures, les écoles, les équipements culturels et sportifs,les déchetteries, les monuments, les zones d’activité, etc.

www.legrandtarbes.fr

Internet, un outil très richepour l’externe

Page 11: Intercommunalités et TIC (2006)

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3 - Les entreprises

C’est un public auquel les intercommunalités sont particu-

lièrement attentives. A juste titre : l’activité économique et

l’emploi sur leur territoire représentent un enjeu majeur. Il s’agit

donc de mettre tout en œuvre pour attirer de nouvelles

entreprises et pour favoriser le maintien de celles qui sont déjà

installées : mise en réseau des acteurs économiques locaux,

création de filières partenariales, mutualisation d’outils, etc.

Pour répondre aux besoins des entreprises, le site de la

collectivité doit :

- informer : présentation des zones artisanales, des pôles

économiques de compétences, des entreprises locales,

- accompagner : informations sur les aides à la création

d’entreprise, sur les pépinières, sur les accès Internet en haut

ou en très haut débit, etc.

Bonnes idées

Un vecteur de développement économique

La Communauté d’agglomération de Pau-Pyrénées, située dans les

Pyrénées-Atlantiques, regroupe 150 000 habitants sur 14 communes.

Plusieurs services sont communs à la ville et à l’agglomération. Celle-ci

assume la compétence TIC. Le territoire est marqué par une économie

dynamique (aéronautique, agriculture et gaz). Mais le déclin prochain

du gisement de Lacq a déclenché une réflexion qui a conclu à la

nécessité de positionner les TIC comme nouveau vecteur de

développement économique. Débuté en mars 2004, le projet consiste à

faire de Pau-Pyrénées une agglomération pilote dans le domaine des

usages, technologies et modèles économiques associés au très haut

débit pour tous. Il s’agit donc de réduire la fracture numérique du

territoire, de façon à stimuler l’emploi et l’économie locale, à apporter

de nouveaux services, et à démocratiser l’accès aux technologies de

l’information. La collectivité souhaite proposer un accès Internet entre

10 et 100 Mbits pour tous.

http://eco.agglo-pau.fr/initiatives/pbc/pbc.asp

Internet, un outil très richepour l’externe

Page 12: Intercommunalités et TIC (2006)

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4 - Les visiteurs

L'émergence d’Internet et des nouvelles technologies a

considérablement marqué le secteur du tourisme. Alors que 30%

des Français partis en vacances en 2004, soit près de 10 millions

de personnes, ont préparé leur séjour sur Internet, les

intercommunalités ne peuvent pas rester en retrait dans ce

domaine. D’autant que le tourisme est devenu l’une de leurs

compétences majeures.

Le site de la communauté renverra, par des liens clairs, vers les

sites spécialisés de sa zone (CRT*, CDT*, OTSI*). Mais il offrira

également :

- une présentation du territoire : patrimoine, artisanat local,

circuits de randonnée, etc.

- un guide pratique : liste des hôtels, des campings, calendrier des

manifestations, etc.

*CRT : Comité Régional du Tourisme.

*CDT : Comité Départemental du Tourisme.

*OTSI : Office du Tourisme et Syndicat d'Initiative.

Bonnes idées

Des audioguides pour les touristes Le Parc naturel régional du Haut-Jura couvre 113 communes et 11 Com-munautés de communes. Territoire de moyenne montagne, très rural, ilcompte de nombreux artisans et sites touristiques. Il met à ladisposition de ses visiteurs des audioguides qui, embarqués dans lesvoitures, se déclenchent à proximité des sites et monumentsprincipaux, délivrant des messages (textes, photos, vidéos).

Pour mieux randonner… La Communauté de communes de la Lomagne Gersoise compte34 communes et plus de 17 000 habitants. Elle a mené un projettrès innovant : un système d’information Web de randonnée,consultable sur tout support de communication (PDA, GPS, Web, bornede consultation, papier). Il permet de s’informer sur les différents typesde randonnées (pédestres, VTT, équestres), les différents niveaux dedifficulté, la durée des parcours, le dénivelé. Il remplace et complètel’éternelle carte IGN.

www.lomagne-gersoise.com

Internet, un outil très richepour l’externe

Page 13: Intercommunalités et TIC (2006)

2322

Moteur de recherche original et efficace

Communauté urbaine Marseille Provence Métropole

Contacter un agent de l’EPCI 24h/24h

Communauté urbaine de Bordeaux

Un même site pour la ville et l’intercommunalité

Communauté urbaine Le Mans Métropole

Site portail donnant accès à six sites

Communauté d’agglomération de La Rochelle

Un éditorial de chaque élu

Communauté d’agglomération "Hérault Méditerranée"

Inscription en ligne aux espaces publics numériques

Communauté d’agglomération du Beauvaisis

Lettres d’information thématiques

Communauté d’agglomération de Clermont Communauté

Agenda du Président

Communauté d’agglomération Elbeuf Boucle de Seine

www.marseille-provence.com

www.lacub.com

www.ville-lemans.fr

www.agglo-larochelle.fr

www.agglo-herault-mediterranee.net

www.beauvaisis.fr

www.clermontcommunaute.net

www.agglo-elbeuf.fr

Utilisation de la vidéo

Communauté d’agglomération Plaine Commune

Accessibilité du site aux personnes handicapées(possibilité d’agrandir le texte)

Communauté d’agglomération du Grand Besançon

Possibilité pour les malvoyants d’écouter la lecturedes articles

Communauté d’agglomération du Grand Chalon

Exemple de l’utilisation des TIC pour développerun territoire rural

Communauté de communes du Porhoët

Espace «petites annonces»

Communauté de communes du Centre Mosellan

Liste non exhaustive

www.grandbesancon.fr

www.plainecommune.fr

www.legrandchalon.fr

www.porhoet.fr

www.cc-centremosellan.com

D’autres exemples à suivre…

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2524

Internet, il faut y aller !

En Midi-Pyrénées, à peine plus d’une intercommunalité sur troisdispose d’un site Internet. Il y a donc encore du chemin à parcourir,mais la pertinence de cet outil pour l’échelon intercommunal n’estplus à démontrer.Les démarches à suivre pour la création d’un site sont relativementsimples. Elles demandent de la méthode et de la précision. En voiciles principales étapes.

1 - La préparation du projetElle se décompose de la façon suivante :

- définition des objectifs : quelle valeur ajoutée le site doit-il apporterà l’intercommunalité ? Information et communication en interne et enexterne, amélioration de la qualité du service public, développementde la compétitivité du territoire, etc.

- élaboration des contenus : ils doivent être fixés dans le cadre d’unevéritable politique éditoriale. Dans bien des cas, les contenus serontévolutifs, et devront donc être régulièrement actualisés (il faudraalors afficher la date de la dernière mise à jour). En visitant le site, lesinternautes rechercheront d’abord des informations administratives(le site joue le rôle d’un portail facilitant la relation du citoyen avecl’administration), des informations politiques (la vie de l’intercom-munalité), et des informations pratiques (destinées à faciliter la viequotidienne des habitants du territoire).

- évaluation des coûts : le budget varie selon l’ambition des objectifsfixés préalablement, et selon le choix des prestataires. Il faudracouvrir des dépenses à court terme (création du site), et à long terme(pour sa gestion, sa maintenance et son enrichissement). Il fautprévoir des coûts fixes (conception du site, achat du matériel, etc.) etdes coûts variables (mises à jour, hébergement des bases de données,abonnement auprès d’un fournisseur, frais de personnel, etc.).

2 - La réalisation du siteA la base du projet, une équipe. Elle va assurer la maîtrise d’ouvrage,élaborer la politique éditoriale du site, et en faire la promotion. Dans cetteéquipe, les fonctions sont bien définies :

- l’élu, maître d’ouvrage définit le cadre général du projet, choisit lechef de projet, propose les orientations et lui accorde les moyensnécessaires (en termes de temps et de budget).

- le chef de projet rédige le cahier des charges pour le prestatairetechnique, structure le contenu du site et organise les moyenshumains de l’intercommunalité afin d’assurer et de pérenniser lefonctionnement du site. Le chef de projet ne peut pas être un simpleprestataire, sa fonction devant être pérenne. Le chef de projet peuts’entourer d’une ou plusieurs personnes, et leur attribuer un rôleparticulier dans la mise en œuvre du projet. Certaines compétencespeuvent évidemment être trouvées en interne.

- l’assistance à la maîtrise d’ouvrage : l’aide d’un consultantspécialisé peut être utile pour étudier l’existant et les besoins desusagers, suivre la création technique du site et conseiller pour laréorganisation de l’administration.

Les règles de baseLe site doit être construit à partir des besoins de ses publics, et donc respecter cesquelques règles de base :- choix d’un nom de domaine (adresse du portail) : un bon choix simplifie la

navigation et la visibilité du site pour l’internaute,- simplicité et logique de l’arborescence : les rubriques sont organisées suivant les

segments les plus pertinents, par exemple les domaines de compétences, les publicscibles ou les spécificités du territoire,

- clarté du langage : un effort particulier doit être fait pour «traduire» le langageadministratif, souvent peu intelligible pour le grand public,

- graphisme simple mais convivial,- aides à la navigation : moteur de recherche, Foire Aux Questions (FAQ), plan du

site, etc.

Page 15: Intercommunalités et TIC (2006)

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Des précautions juridiques

- nom de domaine : l’AFNIC (Association Française pour leNommage Internet en Coopération, www.afnic.fr) gère lesnoms de domaine en «.fr». L’INPI (Institut National de laPropriété Industrielle, www.inpi.fr) permet de vérifier que lenom de domaine souhaité pour le site n'entre pas en conflit avecune marque commerciale existante. Si le nom de domaine estlibre, il est conseillé de le déposer,

- déclaration : le site doit être déclaré à la CNIL (CommissionNationale de l’Informatique et des Libertés, www.cnil.fr),

- respect de la loi : le contenu du site doit être conforme à la loisur la liberté de la presse, sur le respect du droit à l’image, desdroits d’auteur, etc.

- mentions légales obligatoires : nom de l’intercommunalité,adresse physique, numéro de téléphone, nom du directeur de lapublication, numéro de déclaration à la CNIL,

- accessibilité du site : la loi du 12 février 2005 sur le handicapva imposer l’accessibilité des sites publics d’ici 2007. Pour aiderles sites à devenir accessibles, la Direction Générale de laModernisation de l'État - DGME (anciennement ADAE) a publiéun «Référentiel accessibilité des services Internet del’administration française» téléchargeable à :www.adele.gouv.fr/IMG/pdf/referentiel_accessibilite.pdf

Pour plus d’informations sur la préparation du projet,la réalisation du site et les précautions juridiques :

la boîte à outils Internet public et citoyen surwww.ardesi.fr/page481.htm

3 - Faire connaître le site

L'intercommunalité doit prendre soin d'informer le public del'ouverture de son site. Voici les principales mesures utiles :

- inauguration officielle (jour J) : lancement du site par uneinauguration en un lieu central du territoire,

- diffusion d’un CD-découverte (J -10) du site auprès des Maireset Présidents d’associations de l’intercommunalité,

- communiqué de presse rédigé et envoyé aux principauxsupports écrits ou multimédia,

- coordonnées du site mises en valeur dans les supports écritsde l’intercommunalité et de ses communes membres,

- implication des acteurs locaux : associations, entreprises,écoles, élus, personnel communal et intercommunal, etc.

- mise en place d’une véritable politique de liens entrants surle site,

- référencement : en particulier sur www.service-public.fr, surles moteurs de recherche ou les sites portails, sur les sites descommunes membres, dans les guides spécialisés, etc.

Internet, il faut y aller !

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2928

Plan « Internet Public et Citoyen » Modes d’actions - chemins d’accès

Bien maîtrisé et régulé, le développement des technologies de l’information et desservices numériques est sans conteste une opportunité pour moderniser les servicespublics et en garantir un meilleur accès aux citoyens.Les collectivités locales sont souvent conscientes de ces enjeux et, depuis plusieursannées, elles participent activement à la promotion de l’administration électroniquelocale et citoyenne. En Midi-Pyrénées, près de 400 communes et 35 intercommunalitésont ainsi mis en place un site Internet. Les associations départementales des maires semobilisent également pour sensibiliser les élus locaux aux enjeux de l’Internet Public.Un effort important reste néanmoins à faire en termes de qualité du contenu proposé parces sites et sur la mise en œuvre de véritables services en ligne pour les citoyens.Dans ce contexte, le Conseil Régional souhaite franchir un cap décisif à l’occasion dulancement du volet TIC du PRAI (Programme Régional d’Actions Innovatrices), soutenuet co-financé par la Commission européenne.Les propositions sur ce thème sont issues des réflexions et des actions menées avec l’AgenceRégionale pour le Développement de la Société de l’Information (ARDESI) depuis 2004. Ellestiennent largement compte des demandes exprimées par les élus et les techniciens descollectivités locales et se présentent sous la forme d'un plan d'actions, intitulé "InternetPublic et Citoyen", organisé en 4 volets complémentaires présentés dans ce guide.Ce dispositif s'adresse à tous les élus locaux de Midi-Pyrénées, concerne toutes lescollectivités qui souhaitent améliorer le contenu du service public en ligne. Il sera menéen partenariat étroit avec l’Etat, pour faire le lien avec les projets nationaux surl’administration électronique, et avec les associations départementales des maires pourse coordonner avec les initiatives locales.Cette action viendra ainsi compléter la panoplie d’intervention de la Région en matièred’usages numériques, en particulier sur le développement du haut débit partout et pour tous,sur l’accès public à Internet (avec le programme Cyber-base Midi-Pyrénées), sur les servicesinnovants dans l’éducation (avec ASTER et les Environnements Numériques de Travail).J'espère que ce guide constituera un outil efficace d'information et de partenariat àl'usage de tous les acteurs de Midi-Pyrénées.

Martin MALVY, Président de la Région Midi-Pyrénées

Ancien ministre

Ardesi : un accélérateur…

Ardesi, Agence Régionale pour le Développement de la Société del’Information, est une association Loi 1901, créée à l’initiative de laRégion Midi-Pyrénées.

- Ardesi a un rôle d’impulsion et d’animation auprès des collectivitésterritoriales, des institutions et des professionnels. L’agence contribueà faciliter l’appropriation des enjeux et des outils induits par ledéveloppement des nouvelles technologies.

- Ardesi intervient sur des actions de sensibilisation des élus et desagents territoriaux, anime des ateliers pour des webmestres publics etproduit des documents de référence pour favoriser l’amélioration dela qualité de l’Internet public.

- Ardesi regroupe la Région Midi-Pyrénées, des collectivités locales(Départements et Agglomérations), des établissements d’enseignementsupérieur et de recherche, des organismes consulaires et des acteurssocio-économiques impliqués dans le développement des TIC.

- Ardesi réalise un travail quotidien de veille sur les usages des TIC enFrance et en Midi-Pyrénées : http://blog.ardesi.fr

Programme Régional d'Actions InnovatricesMidi-Pyrénées

avec le soutiende l’Union européenne

(FEDER)

"La présente communication n'engage que son auteur. La Commission européenne n'est pas responsable del'usage qui pourrait être fait des informations contenues dans cette communication."

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3130

@ (AROBAS, ARROBAS OU AROBACE)Se prononce «at» en anglais et signifie «chez». Ce signe est utilisé dans uneadresse e-mail entre le nom du destinataire et celui de la société qui héberge soncourrier. Exemple : [email protected]

ADRESSE E-MAILÉquivalent d’une adresse postale sur Internet.

ADSLCette technologie permet de doper les capacités de transmission des lignestéléphoniques. L’internaute peut ainsi se connecter à haut débit, sur une liaisondisponible en permanence, tout en ayant la possibilité d’utiliser son téléphone.

BLOGUn site Web simple composé essentiellement d'actualités (ou «billets»), publiéesau fil de l'eau et apparaissant selon un ordre ante-chronologique (les plusrécentes en haut de page), susceptibles d'être commentées par les lecteurs et leplus souvent enrichies de liens externes.

CHARTE GRAPHIQUE Ensemble des règles graphiques de présentation du site (police de caractères,taille des caractères, largeur des colonnes, couleurs, etc.).

CHAT De l’anglais «to chat», bavarder. Lieu de dialogue en direct avec d’autresutilisateurs du web.

CO-MARQUAGEAssociation entre le portail de l'administration française, www.service-public.fret le site communal ou intercommunal. Cette association permet de mettre à ladisposition des usagers des données générales sur leurs démarchesadministratives et d'y associer les coordonnées de l'organisme le plus prochepour accomplir celles-ci.

COURRIELE-mail, mail, mèl. Les courriels sont constitués de textes auxquels on peutattacher des fichiers (textes, son, images, vidéo).

CYBER-BASE Lieu d’accès public à Internet dans lequel l’usager bénéficie de l’accompagnementd’un animateur compétent pour l’initier et développer les usages des TIC. Labeldéposé par la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC). Cette dernière a développéavec la Région Midi-Pyrénées un réseau «Cyber-base Midi-Pyrénées».

CYBERCAFÉCafé disposant d’ordinateurs reliés à Internet et accessibles aux consommateurs.

DÉBITQuantité d’informations circulant par unité de temps. Le débit se mesure en bitspar seconde.

DOMAINE Les domaines identifient des sous-parties du réseau Internet. Ils sont désignéspar des abréviations situées à la fin des adresses électroniques. Le suffixe«.com» indique qu’il s’agit d’un site dont le domaine est commercial ougénéraliste, le «.fr» qu’il est français, le «.eu» qu'il est européen.

E-COMMERCE Ventes et achats réalisés via Internet.

E-MAIL Voir Courriel.

EPCIÉtablissement Public de Coopération Intercommunale. Les EPCI sont desCommunautés de communes, des Communautés d’agglomération ou desCommunautés urbaines.

EXTRANET C’est un intranet, ouvert à des utilisateurs extérieurs à la collectivité oul'entreprise mais disposant d’un mot de passe.

FLUX RSS RSS est une méthode de description des actualités publiées sur un site Web.Particulièrement adaptée aux blogs, elle permet à un utilisateur d'être alertédès que ses blogs favoris ont été mis à jour. La méthode permet également de«syndiquer» le contenu publié, en permettant (simplement et de façonautomatisée) à d'autres sites Web de republier tout ou partie de ce contenu.

FORUM DE DISCUSSION«Newsgroup» en anglais. Lieu virtuel où chacun dépose des courriers par thème.Ces contributions donnent lieu à des discussions.

FOURNISSEUR D’ACCÈS INTERNET Société qui fournit aux particuliers, aux collectivités et aux entreprises laconnexion à Internet.

HÉBERGEMENTLes particuliers, entreprises ou collectivités qui souhaitent ouvrir un site ontdeux solutions : soit s’équiper de leur propre serveur et être reliés enpermanence à Internet ; soit louer de l’espace chez un fournisseur d’accès àInternet.

HOT LINE Assistance technique en ligne ou par téléphone fournie par l’éditeur d’unlogiciel ou un fournisseur d’accès à Internet.

A

B

C

D

F

H

E

Glossaire

Page 18: Intercommunalités et TIC (2006)

32

HTML Langage de programmation adopté dans le monde entier, utilisé pour créer desdocuments hypertextes et construire des pages web.

HYPERTEXTETechnique de consultation des pages web, à base de liens. Un mot dans undocument peut être choisi comme lien donnant accès à une autre partie dudocument, à un autre document ou à un autre site web d’un clic de souris.

INTERNAUTEUtilisateur du réseau Internet.

INTRANET Réseau interne à une entreprise ou une collectivité utilisant la technologied’Internet.

LIEN Voir hypertexte.

MODEM Appareil placé entre un ordinateur et le réseau téléphonique et qui permetl’échange des données à distance.

MOTEUR DE RECHERCHE Site spécialisé dans la recherche et le classement d’informations. Pour faire unerecherche, il suffit de taper un ou plusieurs mots-clés.

PAGE D’ACCUEIL Page sur laquelle s’ouvre un site web. Elle fait office d’index et de sommaire.

PDA Personal Digital Assistant. Un agenda portable doté d'un accès à Internet et defonctions de courrier électronique.

PORTAIL Site web thématique qui offre une sélection de liens pointant vers d’autres sites.

PORTAIL INTERNET CITOYEN Portail consacré aux services de l’administration et de la vie pratique proposéspar une collectivité.

RÉFÉRENCEMENT Enregistrement d'un site Web dans les moteurs et répertoires de recherche,afin de le faire connaître aux internautes, d'en accroître la visibilité et d'enaugmenter ainsi le nombre de visiteurs. Synonyme : indexation.

RÉSEAU Système d’interconnexion des ordinateurs afin qu’ils puissent échanger desdonnées. Il existe plusieurs types de réseaux : depuis le local reliant plusieursordinateurs sur un même lieu géographique, jusqu’à Internet reliant desmillions d’ordinateurs dans le monde.

SERVEUR Ordinateur au centre d’un réseau, et qui héberge des données accessibles auxutilisateurs depuis leur ordinateur.

SIG Système d’Information Géographique. Système informatique permettantd'afficher, interroger, actualiser et analyser des données localisées (pointsgéographiques) et les informations qui leur sont associées.

SITE WEB Ensemble de données hébergées dans un serveur web. Chaque site, identifié parune adresse, est composé de plusieurs pages HTML comprenant des textes, desimages et des sons, reliées les unes aux autres par des liens hypertextes.

SURFER Se déplacer sur Internet de site en site à la manière des surfers glissant d’unevague à l’autre.

SYNDICATION On parle en général de «syndication de contenu» pour désigner la possibilité derepublier sur un site web (en principe de façon automatisée) du contenuprovenant d'un autre site. Voir Flux RSS.

TÉLÉCHARGEMENT Transfert de fichiers puisés sur un serveur par l’intermédiaire d’un modempour être enregistrés sur un ordinateur.

TÉLÉ-PROCÉDURES Démarches liées aux administrations centrales et aux services déconcentrés del’Etat et que l’internaute peut effectuer en ligne.

TÉLÉ-SERVICES Démarches gérées par les collectivités et les services territoriaux et quel’internaute peut effectuer en ligne.

WEBL'ensemble des sites situés dans le monde entier et qui sont reliés virtuellemententre eux par des millions de liens hypertextes formant comme une immensetoile d’araignée.

WEBMASTER, OU WEBMESTRE Personne qui s’occupe de l’administration d’un site web et de la gestion descontenus publiés.

I

L

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P

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S

Page 19: Intercommunalités et TIC (2006)

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2006

9, place Alfonse Jourdain - 31000 ToulouseTéléphone : 05 67 77 76 76Télécopie : 05 67 77 76 77

Courriel : [email protected] - Site Internet : www.ardesi.frBlog : http://blog.ardesi.fr

À quoi servent les nouvelles technologiessi vous n'en profitez pas.