Exposé du C Interne cycle ventes

5/11/2018 Exposé du C Interne cycle ventes - slidepdf.com

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Université Hassan IIFaculté des Sciences Juridiques, Economiques et

Sociales – Mohammedia

Master :Audit et Contrôle de Gestion

Exposé sous le thème :

Le contrôle interne ducycle des ventes

Réalisé par :

MERROUNA Mouhssine

Année universitaire : 2010/2011



Sommaire

Introduction

Chapitre I- cadre générale du contrôle interne :

I. Définition & objectifs

II. Le contrôle interne d’une entité III. Le contrôle interne activité

( cycle)

Chapitre II: le contrôle interne du cycle ventes /clients :

I. Généralité sur le cycle ventes/clients

II. Objectif du contrôle interne III. Evaluation du contrôle interne

Chapitre III: cas pratique :

Conclusion

Bibliographie et Webliographie



Introduction

Le monde de la révision est en mutation, les spectaculaires crises et les scandales

financiers dans le monde ont ébranlé la confiance des investisseurs. Les manipulations

comptables ont mis en doute la fiabilité des informations financières et remis en question

les systèmes de contrôle interne et externe.

La notion du contrôle interne fait, depuis lors , l’objet d’intenses discutions, un

concept à part entière presque important que celui du gouvernement de l’entreprise, chose

qui a obligé l’auditeur de mettre à jour continuellement la démarche qu’il adopte pour

évaluer n’importe quel système de contrôle interne , et de définir les mesures nécessaires

pour que ce contrôle puisse définir la nature l’étendu et le calendrier des travaux.

D’ailleurs, tous les cycles sont concernés par le contrôle à savoir ventes /clients,

achat/fournisseur, cycle paie /personnel, gestion des stocks.

Néanmoins, compte tenu de l’importance de cycle de ventes/clients et étant donné

que vendre et fidéliser la clientèle est l’objectif principal de l’entreprise puisque les ventes

constituent l’élément principal de sa rentabilité, notre exposé sera consacré au Contrôle

Interne de cycle ventes /clients.

Ce travail vise, dans sa première partie, à clarifier la notion du contrôle interne à

savoir : sa définition, ses objectif, sa pertinence pour l’entité en générale et pour chaque

cycle en particulier.

La deuxième partie sera consacrée dans un premier temps à : la description du cycleventes /Clients, et dans un deuxième temps, on va élaborer les procédures du Contrôle

Interne de ce cycle et son évaluation. Une étude de cas sera l’objet de la troisième partie.



Chapitre I- cadre générale du contrôle interne :

I-Définition & objectifs

a-définition :

xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx DEINITION DE OECM xxxxxxxxx

Selon le COSO : « Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil

d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation, destiné à fournir une

assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs suivants :

• réalisation et optimisation des opérations ;

• fiabilité des informations financières ;

• conformité aux lois et aux réglementations en vigueur. ».

Pour le COCO : « Le contrôle interne est constitué des éléments d’une organisation

(y compris les ressources, les systèmes, les processus, la culture, la structure, et les tâches)

qui collectivement aident les gens à réaliser les objectifs de l’organisation qui font partie

des trois catégories suivantes :

• efficacité et efficience du fonctionnement ;

• fiabilité de l’information interne et externe ;

• conformité aux lois, aux règlements et aux politiques internes. ».

Le contrôle interne est l’ensemble des dispositifs choisis par l’encadrement et mis en

œuvre par les responsables de tout niveau pour maîtriser le fonctionnement de leurs

activités ;

Ces dispositifs sont destinés à fournir une assurance raisonnable quant à la

réalisation des objectifs de l’organisation.



Autrement dit, le contrôle interne est l’ensemble des moyens (quels qu’ils soient)

utilisés par la gestion elle-même (interne) pour s’assurer de la maîtrise de son

fonctionnement en vue de réaliser ses objectifs.

b-objectifs :

Le contrôle interne aide à la réalisation d’un objectif général que l’on peut décliner

en objectifs particuliers. Cet objectif c’est la continuité de l’entreprise dans le cadre de la

réalisation des buts poursuivis. Cette définition met en évidence certains éléments :

Le contrôle interne n’est pas un ensemble d’éléments statique, il doit également être

apprécié d’une façon dynamique ;

Tous les niveaux de management sont concernés au même titre que la direction ;

Le contrôle interne n’est pas conçu pour garantir la réussite de l’organisation, son

objectif est relatif et non absolu c à d un contrôle interne qui viserait un

fonctionnement parfait pour parvenir à coup sûr aux résultats escomptés serait à la

fois paralysant et hors de prix.

Pour atteindre cet objectif général on assigne au contrôle interne des objectifs

permanents :

Fiabilité et intégrité des informations financières et opérationnelles :

Les informations que l’entreprise donne à l’extérieur et qui concernent ses activités

et ses performances reflètent son image donc il est nécessaire que tout soit en place pour

que la transmission de l’information se fait sans erreurs et sans omission dans tous les

secteurs que se soient technique commercial ou financier.

Le contrôle interne doit permettre à la chaine des informations d’être :



Fiables et véritables : le contrôle interne doit comporter un système de preuve sans lequel

n’existe ni garantie ni justification possible.

Exhaustives : le contrôle interne doit garantir la qualité des enregistrements à la source

des données de base et faire en sorte que tous les éléments soient pris en compte les

objectifs dans la chaine des traitements.

Pertinentes : L’information doit être adaptée au but poursuivi si non elle est superflue.

Disponibles : Le contrôle interne adapté doit éviter les informations qui arrivent trop tard

ou

qui ne sont pas aisément accessible.

La protection du patrimoine :

Un bon système de contrôle interne doit viser à préserver le patrimoine de

l’entreprise, celui-ci ne comprend pas seulement les actifs immobilisés de toute nature

mais également deux autres éléments primordiaux :

Le personnel : qui constituent l’élément le plus précieux du patrimoine del’entreprise et on trouve ici la notion du risque (sécurité, risque social).

L’image de l’entreprise : peut être facilement détruite par un incident ou

évènement fortuit dû à une mauvaise maitrise des opérations.

Le contrôle interne doit protéger aussi d’autres actifs qui doivent être ajoutés à la

liste : la technologie (aussi bien technique et de gestion) ainsi que les informations

confidentielles de l’entreprise.

Le respect des lois, règlements et contrats :

Les dispositifs de contrôle interne doivent éviter que les audits de conformité ne

relèvent des failles, des erreurs ou des insuffisances dues à l’absence de respect des

instructions.



L’efficacité et l’efficience des opérations :

Le contrôle interne doit prendre en compte que les moyens dont dispose l’entreprise

sont utilisés de façon optimale pour permettre aux activités de l’entreprise de croitre et

prospecter.

Réaliser ces objectifs c’est prendre une option sérieuse sur la bonne maîtrise.

c- Les composantes de contrôle interne :

Selon le COSO, le contrôle interne est composé de cinq éléments interdépendants :

• l’environnement de contrôle ;

• l’évaluation des risques ;

• les activités de contrôle ;

• l’information et la communication ;

• le pilotage.

1-L’environnement du contrôle :

L’environnement de contrôle est un élément très important de la culture d’une

entreprise, car il détermine le niveau de débilisation du personnel au besoin de contrôle.

Les facteurs ayant un impact sur l’environnement de contrôle comprennent l’intégrité,

l’éthique la compétence du personnel, le style de management et la philosophie des

dirigeants, la politique de délégation des taches et des responsabilités ; enfin la capacité de

l’administration générale à indiquer clairement les objectifs.

1’intégrité et éthique :



L’existence des codes de conduite et des règles d’éthique, l’application des normes

de comportement moral au vu et au su du monde conditionnent la survie du contrôle

interne dans une organisation. Le management doit donner l’exemple non seulement dans

le comportement avec le personnel, les clients, les fournisseurs, les administrations….. ;

Politique en matière de ressources humaines :

Il est nécessaire d’avoir une politique en matière de ressources humaine qui doit :

Etre axée sur des délégations des pouvoirs, une permanente adaptation des compétences

aux postes attribués, des objectifs réalistes et réalisables, une gestion des ressources

humaines transparents et connue de tous ;

Tous ces éléments constituent le socle sur lequel va se construire le contrôle interne.

Organisation :

Le contrôle interne ne peut être efficace s’il Ya que des administrateurs dormants, ou

si les délégations des pouvoirs ne sont ni clairement définies ni respectés, ou si

l’organisation elle-même n’est pas adaptée aux objectifs fixés.

2-L’évaluation des risques :

L’évaluation des risques est l’une des cinq composantes du contrôle interne, il

permet l’identification et la réduction des risques.

Maîtriser ses activité, atteindre ses objectifs, c’est avant tout gérer ses risques, toute

entité est soumise à des risque : des risques propres au fonctionnement de l’organisationelle-même et des risques spécifiques à chaque activité. Les dispositifs du contrôle interne

sont mis en place par l’organisation, pour faire face aux risques, ces dispositifs sont

calculés si possible « au plus juste »de manière à mettre en œuvre une réponse appr opriée

à un risque.



Notion du risque :

Selon IFACI : Le risque est « un ensemble d’aléas susceptibles d’avoir des

conséquences négatives sur une entité et dont le CI et l’audit ont notamment pour mission

d’assurer la maîtrise »;

Selon Dominique VINCENI : Le risque est « la menace qu’un événement ou une action ou

une inaction ait un impact défavorable sur la capacité de l'entité à réaliser ses objectifs avec succès»;

La cartographie des risques :

véritables inventaire des risques de l’organisation qui permet l’atteinte de trois

objectifs :

Inventorier et classer les risques de l’organisation ;

Informer les responsables afin que chacun soit en mesure d’y adapter le management des

activités ;

Permettre au management d’élaborer une politique de risque qui va s’imposer à tous

(responsable opérationnels et auditeurs internes).

Les activités de contrôle : ces activités sont les dispositifs spécifiques qui vont permettre

à chacun de gérer ses activités dans le respect des objectifs généraux du contrôle interne,

ces dispositifs varient selon l’entité et sa culture, selon la nature des activités, selon les

habitudes de travail des managers ;

3-Une information et une communication :

L’information pertinente doit être identifiée, recueille et diffusée sous une forme et

dans des délais qui permettent à chacun d’assumer ses responsabilités ;

La transparence doit être alors la règle : pas de rétention de l’information, pas de circuits

de communication complexes, pas d’information superflue.

Tout problème à ce niveau fait que les intéressés sont mal informés sur leurs

risques, ce qui ne leur permet pas de concevoir un dispositif de contrôle interne efficace.



4- Un pilotage :

Les opérations de pilotage permettent de vérifier que le contrôle interne fonctionne

efficacement. Il couvrent tous les domaines de l’organisation allant des contrôles réguliers

effectués par le management et le personnel d’encadrement (pilotage permanent)aux

évaluations périodiques ou ponctuelles.

Le pilotage comprend les fonctions habituelles de gestion et de supervision et les

autres tâches accomplies par le personnel permettant d’évaluer la qualité du système de

contrôle interne.

III- le contrôle interne d’une activité :

Le cadre de maîtrise de chaque activité est partie intégrante du cadre de contrôle de

l’entité .Ce dernier s’apprécie d’une façon globale, alors que le premier s’apprécie d’une

façon spécifique. Pour mettre en place un contrôle interne d’une activité il faut d’abord les

préalables et les dispositifs du contrôle interne.

Les préalables :

Les préalables pour la mise en place d’un contrôle interne sont :

La définition de la mission ;

L’identification des facteurs de réussite ;

La connaissance des règles à respecter .

1-La mission :

Chaque fonction s’exerce dans le cadre d’une politique, et chaque responsable doit

définir la politique qu’il doit conduire.

Toute politique définit donc la mission du responsable en précisant :



- Les actions à entreprendre ;

- Le domaine dans lequel il va les exercer

- La finalité qu’elle veut atteindre ;

On sait bien que pour une même activité, plusieurs politiques sont possibles.

L’auditeur, avant l’appréciation du dispositif du contrôle interne doit au préalable

connaitre la mission assignée au responsable. Ce sera sa première question : quelle est

votre mission ?la bonne réponse exige qu’au « quoi »s’ajoute le « pourquoi ».

2-les facteurs de réussite :

Les facteurs de réussite sont les éléments sont lesquels la mission ne peut être

remplie. Ils sont toujours entre les mains du responsable.

Les facteurs de réussite appelés aussi « moyen »doivent être parfaitement identifiés

par le responsable. Il peut lui aussi modifier le contenu s’il n’arrive pas à les satisfaire.

3- les règles à respecter :

Pour chaque mission il Ya des limites qu’il convient de respecter et qui sont de

deux ordres :

Limites fixées par les règles d’éthique :

Ce sont les dispositions légales, mais également les règles d’éthique de l’entreprise.

Par exemple on ne développera le chiffre d’affaires en distribuant des pots de vin. Le

contrôle interne doit prendre cet aspect en considération.

Les frontières techniques :

Comme la capacité de production des machines ou de l’échéancier fiscal à respecter

ou des obligations juridiques, ou des limites aux possibilités d’emprunt. Ces dispositions

créent pour le responsable autant de contraintes dont il doit tenir compte.

Les dispositifs du contrôle interne :

L’ensemble des dispositifs de contrôle interne peuvent être regroupés sous six

rubriques :

Les objectifs ;Les moyens ;



Le système d’information ;

L’organisation ;

Les procédures ;

La supervision.

L’organisation :

L’organisation est un élément particulièrement important dans la panoplie des

dispositifs de contrôle interne, elle se compose de quatre éléments constitutifs :

L’organigramme hiérarchique : c’est le premier document que doit avoir se faire

communiquer l’auditeur.

L’analyse du poste : son examen permet de détecter des situations anormales lorsqu’on

compare des analyses de poste avec l’organigramme ou bien des analyses de poste avec

l’observation de la situation sur le terrain. Ainsi on peut identifier les taches oubliées, les

tâches faites par deux personnes différentes et parfois de façon différentes taches inutiles

et enfin les taches incompatibles ou contradictoires.

Le recueil des pouvoirs : chacun doit connaitre avec précision ce qu’il doit faire, mais

chacun doit savoir également dans quelles limites se situent ces délégations de pouvoirs.

L’élément matériel :un environnement organisé permet aux éléments constitutifs de

l’organisation de se développer ,fonctionner assurant la protection des biens et des

personnes .Ces éléments matériels de protection ne se limitent pas à la protection contre

les mal version, ils s’étendent également à tout ce qui menace l’intégrité physique des

biens et des personnes ,incendies, explosion……. Les méthodes et procédures :

Elles doivent couvrir toutes les fonctions et tous les processus et doivent également

être :

Ecrites ;

Simples et spécifiques ;

Mises à jour régulièrement ;

Portées à la connaissance de l’exécutant ;



La supervision :

La supervision n’est pas :

- Refaire le travail de ses subordonnés ;

- Tendre des pièges pour déceler les erreurs ;

Il s’agit en fait d’un acte:

- D’assistance ;

- De vérification;

- Qui doit laisser une trace de son passage;

- Qui doit être universel et global;

- Qui va de pair avec un bon système d’information et de Pilotage.

Chapitre II: le contrôle interne du cycle ventes /clients :

I-Généralité sur le cycle ventes/clients :

1-Importance du cycle :

La fonction ventes est l’une des plus importantes sources de création de valeur pour

toute organisation .Cette fonction exprime l'aboutissement d'un processus plus ou moins

complexe de fabrication d'un produit final de qualité pour le commercialiser ensuite auprès

des clients. Ceci lui confère un rôle moteur dans le fonctionnement général et la Pérennité

de l’entreprise.

Quant aux Les responsabilités des vendeurs / clients consistent principalement à

s'assurer que le produit et/ou service vendu répond aux exigences spécifiées. Ceci

implique, entre autres, les actions suivantes :

Comprendre le besoin externe et adapter l'offre à la demande

Identifier et maîtriser les risques de ventes

Fidéliser ses clients

Etablir de bonnes relations avec les clients : usuelles (court, moyen terme),



Partenariales (moyen, long terme)

Associer les services techniques à toute idée ou action pouvant contribuer à

l’amélioration des performances des produits ou services vendus.

Promouvoir l'esprit d'innovation et de compétitivité en améliorant constamment la

qualité des services rendus et des produits vendus et en restant ouvert sur

l'environnement et sur l'offre des concurrents.

Le système Ventes - Clients a pour principale mission de répondre aux besoins et

exigences externes en offrant les produits demandés au meilleur prix, avec la qualité

requise et dans les délais convenus.

2-Caractéristiques :

Pour le cycle ventes, le contrôleur tiendra particulièrement compte des éléments

suivant :

Le volume généralement important des opérations enregistrées en comptabilité ;

La complexité relative des enregistrements, qui doivent traduire non seulement

certain

aspect commerciaux particulier (correspondant par exemple à la spécificité de

certain type de ventes, à des réductions et à des retenues de garantie, à la reprise ou

l’échange de marchandises détériorées), mais également un certain nombre derisque attachés aux opérations (ceux en particulier qui sont relatifs à l’octroi de

crédits).

Il convient que le contrôleur examine dans chaque cas les risques pouvant exister.

3- Les types de vente :

Généralement, on trouve les types de vente suivants :



Vente au comptant :

Il s’agit de toute vente où la livraison coïncide avec le paiement. Ce type de vente se

caractérise par un paiement immédiat quel que soit le moyen de paiement utilisé dès lors

que ce moyen de paiement ne prévoit aucun délai.

Vente à crédit : Il s’agit de toute vente où la livraison est antérieure au paiement.

Vente à terme :

Il s’agit de toute vente où le prix est fixé au moment de la livraison etnon lors de la Conclusion de la vente.

Vente sous condition suspensive :

Dans ce type de vente la condition suspensive reporte la conclusion définitive de lavente au moment où la condition se réalise.

Toutefois, il est primordial pour l’entreprise de bien déterminer les particularités

techniques de ces différents types de vente afin de passer les écritures comptables

convenables a ce genre d’opération.

4-Les données significatives :

La première approche de tout cycle, comme de tout travail d’audit, passe par la

Réunion des principales données significatives : Le nombre de clients.

Le chiffre d’affaires annuel.

La valeur du poste des créances clients, comprenant les factures à établir

Les devises utilisées pour la facturation et l’encaissement.

Le nombre de factures émises par mois et leur valeur moyenne.

Le nombre annuel des avoirs émis.

Les modes de règlement habituels (chèques, cartes de crédit, numéraires,

effets de commerce).

4- Les opérations concernées :

Ce module concerne des opérations principales auxquelles peuvent se rattacher des

opérations inverses et des opérations accessoires.



Opérations principales : fondamentalement, ce module concerne les opérations de

vente de biens fabriqués ou achetés par l’entreprise ou encore les ventes de services.

Opérations inverses : ces opérations ont un caractère inverse par rapport à la vente. Il

s’agit d’abord des opérations qui nécessitent l’émission d’un avoir, ensuite des

décisions dont le résultat est l’extourne d’une créance, c.à.d. l’abandon d’une créance

(créance devenue irrécouvrable) ;

Opérations accessoires : il s’agit d’un certain nombre d’opérations telles que l’octroi

des remises, rabais ou ristourne, escompte, vente de déchets et de sous-produits.

5- Les services intervenants :

Les différents services intervenant dans la mise en œuvre des procédures sont

identifiés ainsi pour le cycle ventes/clients :

Service : « Administration des ventes » : il est essentiellement chargé du traitement et

du suivi de l’exécution de la commande clients.

Service « Approbation des crédits » : il a pour rôle, pour les ventes autres qu’au détail,

de donner son approbation avant le traitement de la commande. L’activité de

contentieux lui est généralement rattachée.

Service « d’expédition » : il doit s’assurer qu’aucune marchandise n'est livrée sans

autorisation correspondante (ordre de livraison, ordre de travail)

Service « facturation » : rattaché généralement au service comptable, il prend en

charge l’établissement des factures à partir d’informations communiquées par les autres

services.

Service « comptes clients » : il enregistre les factures ventes et doit s’assurer que le

total enregistré correspond bien aux éléments transmis par le service «facturation».

6-Les objectifs des contrôle interne :

S’assurer que les séparations des fonctions sont suffisantes ;

s’assurer que toutes les marchandises fournies et les services rendus à la

clientèle est correctement facturés et comptabilisés ;



s’assurer que les rabais, remises, ristournes accordés aux clients et les

créances passées en pertes sont dûment autorisés et correctement

comptabilisés :

s’assurer que les marchandises ne sont pas livrées aux clients qui ont atteint

leur limite de crédit ou qui représentent un risque pour la société ; S’assurer que les créances sont recouvrées avec célérité .

II-Etudes et contrôle des procédures du cycle :

1- Les opérations concernées :

Budgétisation des ventes :

La fonction reprend les opérations de prévision des ventes (données quantitatives et

prix) mensuelles sur l'année.

Ce budget des ventes conditionne dans une large mesure les autres budgets

(Dépenses Achats, Production Stocks, Trésorerie,...).

Agrément des clients :

Elle regroupe les opérations d'autorisation des crédits, par la Direction Générale etles responsables concernés.

La commande :

Généralement les commandes parviennent à l’entreprise par trois moyens .Soit :

Le client passe la commande par téléphone ;

Le client adresse un courrier qui contient sa commande ;

Le client s’adresse directement au présentant commercial de l’entreprise.

Une fois que l’entreprise reçoit la commande, le responsable du service commercial

doit étudier les conditions de prix, de règlement, et de livraison. Il doit aussi s’assurer que

chaque commande contient les informations suivantes :

Nom et adresse du client ;

Désignation exacte des produits commandés ;

Qualité commandées ;

Date et adresse de livraison ;

Condition de paiement.

Avant de diffuser, tout exemplaire du bon de commande doit être signé par le

responsable afin de confirmer l’exactitude de toutes les informations figurées sur le bon decommande.



Facturation :Généralement les factures sont établies par le service comptabilité à partir du bon de

commande envoyé par le service commercial.Les factures doivent porter les mentions obligatoires suivantes :

- L’entête de l’entreprise à savoir : raison sociale, adresse, téléphone…. - Nom et adresse de l’acheteur ;

- Dénomination et quantités des produits vendus ;

- Date de la vente ;

- Prix ;

- Mode de règlement.

- Toutefois, chaque facture doit faire l’objet d’un contrôle arithmétique avant sa

comptabilisation.

Livraison :Chaque livraison donne lieu à l’établissement d’un bon de livraison daté, numéroté et

établi par le chef magasinier. Généralement, le bon de livraison est émis en trois

exemplaires : un bon pour le client, un pour le service commercial et un est conservé

parmi les documents du magasinier.

Le bon de livraison comporte les renseignements suivants :

- Nom et adresse du client ;

- Adresse et heure de livraison ;

- Produits livrés ;

- Quantités livrées.

Avant chaque expédition, le chef magasiné doit rapprocher le bon de livraison au

contenu de l’envoi. Une fois que le client envoie l’accusé de réception de la commande, le

document est classé dans le dossier des commandes livrées.

Règlements :Afin de s’assurer de chaque commande est effectué, les comptes client doivent être

suivis d’une manière très rigoureuse. Ainsi, chaque encaissement ou avis d’encaissement

reçu par la banque doit être mentionné dans le dossier client mis à part l’enregistrementcomptable.

Avoirs-client :Pour chaque retour de marchandises, un avoir client doit être établi par le chef

magasinier en indiquant les articles et les quantités retournés.

Comptabilisation :Les factures doivent être comptabilisées sans délai. Après leurs comptabilisations,

sur chaque facture le comptable doit mentionner que la facture est déjà enregistrée encomptabilité avec la date de l’enregistrement.



2- Les objectifs du contrôle interne :

Budgétisation des ventes :Les procédures doivent donner l’assurance d’un bon suivi Budgétaire efficace des

ventes.

Acceptation des commandes : Les procédures doivent donner l’assurance que les commandes ne sont acceptées que

dans le strict respect des lignes de crédit accordées aux clients et dans la seule mesure où

les conditions de prix et délais de paiement sont acceptables.

Toutes les commandes doivent être traitées rapidement ;

Traitement de la commande :

Les procédures doivent donner l’assurance d’un traitement rapide descommandes reçues des clients ;

Les commandes sont traitées dans des délais raisonnables.

FacturationLes procédures doivent garantir que :

les factures sont établies et envoyées aux clients dans des délais

raisonnables ;

les factures émises sont rapidement transmises aux services

comptables et aux services du recouvrement ; Les factures sont correctement saisies ;

Les quantités livrées ont été correctement saisies et correspond aux

quantités commandées ;

Les factures sont établies et enregistrées correctement et rapidement

sur les bases contractuelles de la commande client.

Livraison de la commande :

Les procédures doivent garantir que : les livraisons sont effectuées en conformité avec la commande ;

les livraisons sont systématiquement faites sur la base de commande acceptée

par les responsables autorisés ;

Les livraisons effectuées f ont l’objet d’un suivi correct .

Octroi d’avoirs :Les procédures doivent donner l’assurance que les avoirs sont autorisés par des

personnes habilitées .



Encaissement : Les procédures doivent donner l’assurance que :

o les règlements sont enregistrés correctement et rapidement ;

o les encaissements sont reversés sont détectés très rapidement.

Suivi des créances et recouvrement:- Les comptes clients sont correctement suivis et analysés ;

- Les retards de règlement font l’objet de relance rapides et régulières ;

- Les litiges commerciaux sont rapidement identifiés et traités ;

- Les créances clients font l’objet de dépréciations traduisant correctement les risques

de non-recouvrement ;

- les créances sont correctement suivies ;

- les créances échues et non réglées sont détectées rapidement ;

-

les procédures de recouvrement de créances anciennes et de relance systématiquedes clients sont Assurées .

III- Evaluation du contrôle interne :

L’évaluation du contrôle interne constitue une étape importante dans l’approche d’audit. Elle

permet de préciser le risque d’audit évalué lors de la prise de connaissance générale d’activité, et

également de déterminer l’étendu des travaux sur les comptes pour une optimisation des travaux à

dérouler.

Xxxxxxxxxxxxxxxxxx concetption et schema xxxxxxxxxxxxxxxxxxx

1-Obtenir l’assurance que tous les produits et créance sont été bien enregistrés.(Exhaustivité des enregistrements) :

Les risques pouvant exister:Pour les ventes, une omission d’enregistrement résulte généralement des faits suivants :

Prestation effectuées (ventes de marchandises ou services) sans facturation ou retourde marchandises sans émission d’un avoir ;

Non enregistrement de factures ou d’avoir émis ;

Non enregistrement des certains encaissements sur ventes.

Examen théorique des dispositifs du contrôle de l’entreprise :S’assurer que les procédures en vigueur permettent la détection et la correction de l’erreur.

Exemples :

S’assurer de la séparation des tâches, et comment une éventuelle expédition sansfacturation peut être détecté par l’entreprise ;



Mise en œuvre par l’entreprise de rapprochements entre les bons de livraison, les

factures et les bons de sortie des stocks ;

Existence et contrôle des séquences numériques sur les factures bons de sortie et de

livraison et sur les avoirs et les bons de retour en stock ;

Examen pratique des dispositifs du contrôle de l’entreprise (tests de permanence) :

Exemples :

Sélectionner des sorties de stock, se faire présenter des factures correspondantes et

s’assurer de leur enregistrement;Sélectionner des retours en stock, se faire présenter les avoirs correspondantes et

s’assurer de leur enregistrement ;

Vérifier des séquences numériques des avoirs ;

2-Obtenir l’assurance que tous les produits et créances enregistrés sont bien acquis à

l’entreprise (réalité des enregistrements) :

Les risques pouvant exister:La proposition de réalité recouvre des risques plus variés que la proposition

d’exhaustivité : enregistrement fictif, enregistrement d’une opération irr égulière ou non

autorisée, enregistrement entaché d’irrégularité. Ces risques peuvent se traduire de la

manière suivante :

Facturation des ventes non effectuées ;

Ventes effectues a des conditions non autorisées ;

Emission d’avoirs non justifiés ;

Non détection des erreurs d’enregistrement éventuelles.

Examen théorique des dispositifs du contrôle de l’entreprise :

Exemples :

Documents de base utilisés pour la facturation, mode de ventilation, rapprochement

utilisé à postériori;

Procédures de facturation des livraisons partielle.

Contrôle des prix facturés, des rabais consentis des conditions particulières de

paiement (y a-t-il dans ce domaine une politique bien définie quelles sont les autorisations

nécessaires ....).




Exemples :

Chercher à partir des factures émises et enregistrées les sorties de stock ou les

prestations effectuées;

Contrôler des factures avec la liste de prix, rechercher les raisons de tous les écarts

détectés ;Sélectionner des factures et contrôler les quantités y apparaissant avec celles portées

sur les bons de livraisons (et/ou les sorties de stocks).

3-S’assurer que la coupure des produits a été faite correctement. (évaluation correctedes enregistrements) :

Les risques pouvant exister:Décalage du résultat d’un exercice sur l’autre : surévaluer ou sous estimer les résultats.

Examen théorique des dispositifs du contrôle de l’entreprise :Le praticien s’informe sur le dispositif mis en place pour respecter les principes de

coupures.

Exemples :

Rapidité de l’enregistrement des ventes (analyse du décalage entre enregistrement et

réalisation des ventes) ;Instructions données au service comptable pour respecter la coupure ;

Contrôle effectué par l’entreprise sur cette coupure ;

Enregistrement des ristournes globales correspondantes à l’exercice.


Exemples :

Les méthodes de facturation, d’enregistrement et d’affectation période des

mouvements de marchandises (ou prestation de services) se sont satisfaisantes, descontrôles réduits pourront être entrepris à la clôture de l’exercice. Dans le cas contraire ,

des sondages, plus étendus portant sur les derniers jours, semaines, voire mois, devront

être entrepris.

L’assurance du respect de l’indépendance des exercices est obtenue en effectuant des

sondages sur la période de clôture, par exemple sur le dernier mois de l’exercice audité et

le premier mois de l’exercice suivant.

L’enregistrement de vente dans un exercice autre que celui auquel elle est rattachéemodifie d’autant les résultats de ces exercices.



4-Obtenir l’assurance que le solde au bilan est correctement évalués (évaluation dessoldes).

Les risques pouvant exister:

La proposition d’évaluation recouvre le risque d’une évaluation inexacte des soldes descomptes clients.

Examen théorique des dispositifs du contrôle de l’entreprise :Le praticien s’informe sur le dispositif mis en place pour respecter la bonne évaluation des

soldes.

Exemples :

Existence et qualité de procédure d’octroi de crédit;

Documentation servant de base à l’octroi du crédit;

Mise à jour d’une liste noire avec blocage éventuel des commandes, contrôle des

commandes d’urgence.


Exemples :

Vérifier pour les clients nouveaux de l’exercice que les limites de crédit ont été

définies auparavant et qu’elles ont été appliquées;

Vérifier pour les clients douteux que les limites de crédit existaient et que leur mise à

jour a été assurée. Voir si, sur ces cas, la procédure, était mal appliquée et pourquoi ;Examiner la balance d’antériorité des soldes, à une date choisie, relever sa date

d’édition, vérifier si toutes les créances à plus de x jour sont faites l’objet d’une relance.

5-Obtenir l’assurance que les ventes enregistrées sont correctement imputées.(Imputation correcte des enregistrements).

Les risques pouvant exister:Mauvaise analyse des comptes : risque de non recouvrement ou de recouvrement tardif des

créances.( non codification des comptes des clients)

Examen théorique des dispositifs du contrôle de l’entreprise :Le praticien s’informe sur le dispositif mis en place pour respecter l’imputation aux bons

comptes.

Exemples :

Règles de mise à jour du fichier clients.

Lettrage régulier des comptes clients.

Modalité s de détection et de traitement des erreurs d’imputation.




Exemples :

Vérification des imputations portées sur les factures.

Rapprochement des journaux et balances auxiliaires avec la comptabilité générale.Envoi de relevés mensuels aux clients.

6- S’assurer que les débits et crédits dans les journaux liés aux ventes et avoirs sontcorrectement additionnés. (Totalisation des enregistrements) :

Les risques pouvant exister:Ventes effectuées à des clients non solvables : risque de perte des créances et des

commandes en cours, ainsi l’existence de factures arriérées.

Examen théorique des dispositifs du contrôle de l’entreprise :Le praticien s’informe sur le dispositif mis en place pour s’assurer qu’il n’y a pas d’erreurs

se totalisation des ventes ou des avoirs.

Exemples :

Existence d’un service indépendant chargé du suivi et de la gestion du risque clients :

- procédure d’octroi de crédits,

- existence d’une « liste noire » - fiche de renseignements par client.

Imputation rapide des impayés.

Blocage automatique des commandes en cas de « liste noire » dé passement du plafond

de crédit ou nouveau clients.


Exemples :

Approbation ou validation systématique des commandes avant l’expédition. Procédure d’autorisation, par une personne responsable et indépendante du suivi

clients, de l’enregistrement des créances irrécouvrables et des reports d’échéances.

Approbation ou validation systématique des commandes avant l’expédition.

7- S’assurer que les totaux des fichiers de ventes sont correctement reportés dans lesgrands livres. (Centralisation correcte des enregistrements) :

Les risques pouvant exister:

Non enregistrement ou enregistrement avec retard des encaissements : - risque de dé tournement ou de perte,



- non optimisation de la gestion de trésorerie, crédits clients anormaux.

Examen théorique des dispositifs du contrôle de l’entreprise :Le praticien s’informe sur le dispositif mis en place pour vérifier que les encaissements

sont correctement enregistrés.

Exemples :

Séparation des fonctions encaissement et suivi des comptes clients

Il n’y a pas de double enregistrement ou centralisation dans le grand livre.

Règles de suivi des encaissements reçus comptabilisé s et imputé s aux comptes

clients.


Exemples :

Suivi des ventes au comptant, contrôles de caisse.

Autorisation des délais de règlement accordé s aux clients en accord avec la politique

générale de crédit de la société.

Chapitre III: cas pratique :

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