Archives communales de VALENTIGNEY...D31 1964-1966 D32 1967-1969 D33 1970-1972 D34 1973-1975 D35 1976-1977 D36 1978-1979 21 Armoire ignifugée. Archives communales de Valentigney 10

Archives communales

de

VALENTIGNEY

Inventaire établi par Rémy GALINAT

2012

Archives communales de Valentigney

1

Documents antérieurs à 1793

Série CC

Finances, impôts et comptabilité

Taxes et impôts

CC1-CC4 Cadastre. 1725-1786

CC1 Déclarations des pièces de terres à Pezole, Novie et Vernoy [s.d.].

CC2 Biens fonciers, état des terres franches : registre1 (1725-1730).

CC3 Abbaye de Belchamp, dénombrement des terres de la mainmorte : registre2 (1747)

CC4 Domaine de la Villedieu, dénombrement des fiefs mainmortables : registres3

(1756, 1786).

CC5 Droit de succession, établissement des inventaires des biens : ordonnances. 1728, 1730

CC6 Rouages et péages : tarifs. 1752

CC7 Taxes sur les vins et vendanges : ordonnance du duc de Wirtemberg. 1763

CC8 Droit de vente, exemption : ordonnance. 1773

CC9 Interdiction de vendre du sel en dehors des magasins établis. 1778

CC10 Reçu de paiement pour la glandée des forêts seigneuriales. 1789

Eminage

CC11 Droit d’émine : ordonnances portant sur les droits et obligations des ventes de grains.

1751-1777

Comptabilité

CC12-38 Comptes de la communauté4. 1695-1792

CC12 1695

CC13 1700

CC14 1742

1 Armoire ignifugée. Registre restauré. 2 Idem. 3 Idem. 4 Aucun document de cette cote n’est communicable au vu de la détérioration des documents.


2

CC15 1748

CC16 1749

CC17 1750

CC18 1751

CC19 1753

CC20 1754

CC21 1755

CC22 1756

CC23 1757

CC24 1758

CC25 1759

CC26 1760

CC27 1761

CC28 1761

CC29 1762

CC30 1763

CC31 1765

CC32 1766

CC33 1767

CC34 1771

CC35 1772

CC36 1777

CC37 1789

CC38 1792

CC39 Ordonnance sur la bonne tenue des comptes par les jurés. 1749

CC40 Répartement pour relevé la rente due à sa seigneurie : liste des donateurs. 1786

CC41 Paiement de la fauchée de la prairie de Valentigney : liste des propriétaires. 1793


3

Série DD

Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics – Voirie

Biens communaux

DD1 Acquisitions, échanges de terrains entre la communauté et des personnes privées : actes

notariés5. 1600-1772

DD2 Distribution des fonds vendus au village : règlement. 1760

DD3 Délimitation à Bélieu entre Valentigney et Mandeure (1752)6. Anticipations,

empiètement : remontrance du maire et des esborneurs contre le pasteur Payot (1783).

1752-1783

Bâtiments

DD4 Presbytère, réparation de la cure : répartition des dépenses (1660), réclamation (1761),

listes des manouvres (1761-1764), mémoire des dépenses (1765). 1660-1765

DD5 Moulin de Bélieu : demande d’installation d’un troisième moulans. 1747

DD6 Ecole Carnot, reconstruction : supplique des habitants. 1788

Forêts

DD7 Avertissement des trésoriers et forestiers7. [1651], [1759]

DD8 Affouage : ordonnances. 1755, 1784

Voirie

DD9 Passage de l’école : requête. 1787

Navigation – cours d’eau

DD10 Canal d’irrigation de la Prairie, construction : mémoire de procès. 1788

5 Parchemins abîmés ayant tous ou presque un sceau en plus ou moins bon état. Cote non communicable. 6 Liasse accompagnée de sa transcription réalisée par Pierre Croissant. Ne communiquer que la transcription. 7 Document abîmé et illisible. Cote non communicable.


4

Série EE

Affaires militaires

EE1 Tir au mousquet : demande d’autorisation. 1671

EE2 Enrôlement frauduleux : ordonnance préventive. 1743

EE3 Désertion : ordonnance, conventions entre le duc et le roi. 1752-1769

EE4 Interdiction de s’enrôler dans des forces étrangères. 1771


5

Série FF

Justice - Procédures – Police

Justice

FF1 Compte-rendu d’un jugement8. 1634, 1709

FF2 Affaire frères Roland contre le fermier Jean-Claude Coste et le chevalier Caissac9. 1739

FF3 Affaire Rayot contre ses paroissiens : réclamation du concerné. 1745

FF4 Affaire Valiton de Boneval : plainte, requête, rapport, déposition. 1780

FF5 Affaire Charles Colomb de Bondeval : instructions de l’affaire, mémoire, supplique des

habitants. 1787

Procédures

FF6 Ordonnance sur la déclaration des biens des conjoints au moment du mariage10. 1742

FF7 Droits et obligations des maitres et des domestiques : ordonnance. 1766

Police

FF8 Ordonnances la mendicité et l’enlèvement des vagabonds. 1750, 1768

FF9 Placard du conseil de régence sur l’application des contraventions relatives au pâturage.

1772

FF10 Sécurité publique. – Arrêté sur la visite des cheminées. Ordonnance sur les dangers de

l’incendie et des mesures à prendre pour les prévenir. 1742, 1786

8 Parchemin illisible et abîmé. Non communicable. 9 Document abîmé. Non communicable. 10 Idem.


6

Série GG

Cultes, instruction publique, assistance publique

Cultes

GG1-GG2 Registre paroissiaux Baptèmes-Mariages-Décès11. 1595-1794

GG1 1595-1746

GG2 1746-1794

GG3 Culte. - Simultaneum, horaires : réclamation des protestants12. 1752

Assistance publique

GG4 Ordonnance sur la durée du deuil en fonction du degré de parenté. 1747

GG5 Ordonnance sur la protection des enfants et la sauvegarde de leurs biens et portant

création d’une Chambre des tutelles. 1771

GG6 Mendicité, réglementation : arrêté, ordonnance. 1773, 1790

11 Armoire ignifugée. 12 Document original complété par sa transcription et un article, tous deux réalisés par Pierre Croissant.


7

Série HH

Agriculture - Industrie - Commerce

HH1 Exploitation des terres. – Etat d’exploitation d’un champ (s.d.)13. Ordonnance en faveur

d’une meilleure exploitation des terres (1771). s.d.-1771

HH2 Pâturage. – Droit de vaine pâture au lieu-dit « Sur les Prailez » : requête des habitants

(1753). Ordonnance dénonçant une pratique abusive en lieu et temps du pâturage (1764).

1753-1764

HH3 Vendanges, réglementation : définition des dates de vendange. 1756

HH4 Epizootie, réglementation : arrêté. 1746

13 Parchemin en très mauvais état. Ne pas communniquer.


8

Série II

Documents divers

II1-II2 Transactions entre particuliers.

II1 Acte de vente d’un verger entre Claude Fromont et Anthoine Loyon

(1568)14.

II2 Acte de vente opérée par Jeahan et Thiébault Nardin

II3 Acte de vente illisible. [1670]

II4 Acte d’une vente réalisée par Catherine Grosrenaud (1750)15.

II5 Acte d’une vente réalisée par Suzanne Barbier [1750]16.

II6 Vente d’un champ appartenant à Jean Nicolas Chambert et sa femme Anne

Surleau à Jean-Georges Juillard17 (1768).

II7 Acte de vente par Pierre Brun, Nicolas Mathie et Henry Macler (1777)18.

II8 Vente d’un champ par la femme de Georges Bruot de Villers [1780]19.

II9 Acte d’une vente réalisée par Catherine Elisabeth Guillemeot (s.d.)20.

14 Parchemin accompagnée d’une copie couleur, d’une copie noir et blanc et d’une transcription réalisée par Pierre Croissant. NE COMMUNIQUER QUE LA TRANSCRIPTION ET LES COPIES. 15 Parchemin avec sceau. Ne pas communiquer – fragile -. 16 Idem. 17 Parchemin avec sceau accompagnée de sa transcription réalisée par Pierre Croissant. NE COMMUNIQUER QUE LA TRANSCRIPTION. 18 Idem 19 Parchemin peu lisible. 20 Parchemin avec sceau. Ne pas communiquer – fragile -.


9

Série D

Administration générale de la commune

Conseil municipal

D1-D23 Registres des délibérations21. 1794-1989

D1 1794-1838

D2 1838-1863

D3 1863-1871

D4 1871-1881

D5 1881-1888

D6 1888-1901

D7 1901-1907

D8 1907-1909

D9 1910-1913

D10 1913-1920

D11 1920-1936

D12 1936-1950

D13 1950-1954

D14 1954-1959

D15 1960-1964

D16 1965-1968

D17 1968-1971

D18 1971-1975

D19 1975-1977

D20 1977-1980

D21 1980-1984

D22 1984-1987

D23 1987-1989

D24-D37 Conseil municipal : comptes-rendus. 1945-1982

D24 1945-1948

D25 1949-1951

D26 1952-1953

D27 1954-1955

D28 1956-1958

D29 1959-1961

D30 1962-1963

D31 1964-1966

D32 1967-1969

D33 1970-1972

D34 1973-1975

D35 1976-1977

D36 1978-1979

21 Armoire ignifugée.


10

D37 1980-1982

D38 Commission provisoire des finances : compte-rendu (1945). Listes des commissions

municipales (1952-1953). Commission d’étude des problèmes municipaux : comptes-

rendus (1959). Commission locale de contrôle des prix : comptes-rendus (1946).

Commission d’assainissement du marché : comptes-rendus (1947). 1945-1959

Actes de l’administration municipale

D39-D65 Arrêtés du maire : registres22. 1857-2004

D39 1857-1946

D40 1946-1951

D41 1951-1960

D42 1960-1969

D43 1969-1973

D44 1973-1977

D45 1977-1979

D46 1979-1981

D47 1981-1983

D48 1983-1984

D49 1984-1986

D50 1986-1987

D51 1987-1989

D52 1989-1990

D53 1991-1992

D54 1993-1994

D55 1994-1995

D56 1995-1996

D57 1996-1997

D58 1997

D59 1997-1998

D60 1998-1999

D61 1999-2000

D62 2000-2001

D63 2001-2002

D64 2002-2003

D65 2003-2004

D66 2004

D67 Correspondance : registre de copie de courriers du maire23. 1911-1937

D68-71 Recueil des actes administratifs de la commune. 1993-2005

D68 1993

D69 1994-1999

D70 2000-2003

D71 2004-2005

22 Armoire ignifugée. 23 Ne pas communiquer au vu de son état.


11

Administration de la commune

D72 Jumelages avec l’Algérie : instructions de la préfecture. 1960

D73 Courrier personnel du maire. 1957-1961

D74 Compte-rendu de mandat. 1947-1971

D75 Informations municipales : bulletins. 1965-1980

D76 Revue du canton de Valentigney « Au fil du Doubs ». 1980

D77 Archives communales : correspondance avec les archives départementales. 1961

D78 Matériel et mobilier communal : inventaire24. 1975-1988

D79 Répertoire de procédure. [1920-1940]

Assurances et contentieux

D80 Assurances bâtiments communaux : estimations, expertises. 1937-1959

D81-D82 Sinistres : déclarations, correspondance. 1951-1983

D81 1951-1963

D82 1963-1975

D83 1976-1983

D84 Contentieux. – Affaire Menweg, liquidation de l’entreprise (1980-1983). Affaire

Magnetti-Coulon sur la prolifération des rats (1972). Affaire Butsch-Gritten sur la

saisie d’appareil cinématographique (1910-1916). Affaire Schwarzenbach-Colombain

pour expropriation (1954-1957). 1910-1983

24 Grand registre, pas dans une boite.


12

Série E

Etat-civil

E 1-E5 Registres naissances, mariages, décès25. 1795-1982

E1 1795-1809

E2 1810-1821

E3 1822-1832

E4 1833-1844

E5 1845-1850

E6 1874-1878

E7 1879-1883

E8 1976

E9 1977

E10 1978

E11 1979

E12 1980

E13 1981

E14 1982

E15-E37 Registres des naissances26. 1851-1875

E15 1851-1862

E16 Janvier – mars 1871

E17 1863-1873

E18 1884-1893

E19 1894-1897

E20 1898-1901

E21 1902-1908

E22 1909-1912

E23 1913-1916

E24 1917-1923

E25 1924-1926

E26 1927-1929

E27 1930-1932

E28 1933-1935

E29 1936-1941

E30 1942-1947

E31 1948-1950

E32 1951-1953

E33 1954-1958

E34 1959-1962

E35 1963-1967

E36 1968-1972

E37 1973-1975

25 Armoire service état civil. 26 Idem.


13

E38-E56 Registres des mariages27. 1851-1875

E38 1851-1862

E39 1863-1873

E40 1884-1893

E41 1894-1901

E42 1902-1908

E43 1909-1916

E44 1917-1920

E45 1921-1923

E46 1924-1929

E47 1930-1935

E48 1936-1941

E49 1942-1947

E50 1948-1953

E51 1954-1958

E52 1959-1962

E53 1963-1967

E54 1968-1970

E55 1971-1972

E56 1973-1975

E57-E72 Registres de décès28. 1851-1975

E57 1851-1862

E58 1863-1873

E59 1884-1893

E60 1894-1901

E61 1902-1908

E62 1909-1916

E63 1917-1920

E64 1924-1929

E65 1930-1935

E66 1936-1941

E67 1942-1947

E68 1948-1953

E69 1954-1958

E70 1959-1962

E71 1963-1967

E72 1968-1972

E73-88 Tables décennales29. 1792-1982

E73 1792-1842

E74 1843-1862

E75 1863-1882

27 Idem. 28 Idem. 29 Idem.


14

E76 1883-1892

E77 1893-1902

E78 1903-1912

E79 1913-1922

E80 1923-1932

E81 1933-1942

E82 1943-1952

E83 1953-1962

E84 1963-1972

E85 1973-1982

E86 Mariages : contrats. 1912-1949

E87 Affaire Stoessel (enfant mort-né) 1960-1961

E88 Droits d’expédition et de légalisation perçus par les mairies. 1947

E89 Correspondance relative à la tenue à la tenue du registre d’état civil. 1859-1884

E90 Certificat de décès américain (1881). Acte de disparition (1873). 1873-1881

E91 Déclaration de parrain et marraine de Lucie Peugeot. 1875


15

Série F

Population – Commerce – Industrie – Agriculture

Population

F1-F8 Dénombrement de la population. 1901-1975

F1 1901-1931

F2 1946

F3 1854-1962

F4 1964-1965

F5 1968

F6 1972

F7 1974

F8 1975

F9-18 Recensement : registre nominatif30.

F9 1901

F10 1906

F11 1911

F12 1921

F13 1926

F14 1931

F15 1936

F16 1961

F17 1966

F18 1972-1974

F19 Mouvement de population, changement de domicile : cahier. 1949-1953

Commerce et industrie

F20 INSEE : liste des établissements commerciaux. 1960

F21 Commerces, inauguration : invitations. 1962

F22 Demande d’ouverture d’un commerce. 1945

F23 Commerces, liquidations de stocks : autorisations, demandes de soldes, inventaires de

stocks. 1980-1982

F24 Foire-exposition : arrêtés (1978-1982), programmes (1959-199631), photos

inaugurations (1963-1964)

30 Dans le coffre fort. 31 Nombreuses lacunes.


16

Agriculture

F25 Vaine pâture, réglementation : arrêtés des dates (1861-1886). Ban de fauchaison,

ouverture : arrêtés (1878-1885). Production de lait, déclaration : listes des producteurs,

formulaires, statistiques (1945-1946). Location d’herbes (1948-1956). 1861-1956

F26 Statistiques agricoles annuelles. 1938-1954

F27 Céréales : déclarations de récoltes, états des superficies, états statistiques. 1940-1959

F28 Sinistre agricole : déclaration de sinistres. 1948

F29 Animaux nuisibles. - Lutte contre campagnols : comptes-rendus de réunions,

programme de chasse, liste des bénévoles, arrêtés, avis (1949-1950). Lutte contre les

rats : arrêtés, listes des bénéficiaires des virus, demandes de virus (1949-1950). Battues

contre les loups : arrêté (1860). 1860-1950

F30 Taureau, garde : adjudication (1908). Cheptel : états (1951-1954). Caisse d’assurance

mutuelle contre la mortalité du bétail : statut (copie de 1904). 1904-1954

Subsistances

F31 Société d’alimentation L’Union : cahier personnel de distribution alimentaire (1932).

Boulangeries, jour de congé : liste (1956-1959). Boucheries : état numérique (1962).

Marché : fiche de renseignement (1962). 1932-1962

F32-F33 Abattoir. 1905-1969

F32 Déclarations d’existence des bouchers (1955-1966), règlement intérieur

(1905-1950), état des animaux tués (1956-1968), sommes dues par les les

bouchers (1951-1968), fermeture (1969), registre d’abattage (1957-1969).

F33 Droit d’abattage (194-1946), registre d’abattage par boucher (1955-1969).

F34 Registre d’abattage (1954-1966)32.

Travail

F35 Chômage : attestations de travail, listes, états de pointage, demandes d’allocations,

fiches d’allocations aux sans-travail, demandes de fournir du travail de la part de la

mairie. 1926-1942

F36 Diplôme médaille d’honneur au travail : liste transmise aux cycles Peugeot. 1951

F37 Syndicats CGT, CFTC, CGC de l’usine de Valentigney : correspondance. 1957-1961

F38 Conflits, grèves. – Grèves (1968). Conflits des cycles Peugeot (1976). 1968-1976

32 Grand registre abîmé.


17

Mesure d’exception

F39 Ventilation des surfaces emblavées (1948). Répartition du vin pour les battages (1945).

Répartition de pommes de terre de semence (1946-1948). Répartition d’arachide (1946).

1945-1948


18

Série G

Contributions

Cadastre

G1 Propriétés foncières. 1794-1809

G2 Dénombrement des terres franches et mainmortables33. 1798

G3-G36 Cadastre. 1835-1968

G3 Atlas (1835)34.

G4 Copie atlas (1875).

G5 Etat de section (1835).

G6 Matrice foncière volume 1 (1835).



G9 Table matrice foncière (1835)35.

G10 Table alphabétique des anciennes matrices cadastrales36.

G11 Matrice des propriétés bâties volume 1 (1882).



G14 Matrice des propriétés bâties volume 2 (1911)37.


G16 Matrice des propriétés non bâties volume 1 (1914).






G22 Table des matrices des propriétés non bâties (1914).

G23 Etat de section (1960).

G24 Atlas (1968)38.

G25 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volumes 1 et 2, sections AB à

AH) (1968).

G26 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volumes 3 et 4, sections AI)

(1968).

G27 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volumes 5 et 6, sections AK à

AL de 1 à 230) (1968).

G28 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volumes 7 et 8, sections AL de

33 2 exemplaires. 34 Meubles à plan service archives. 35 Idem. 36 Copie de G9. 37 Volume en mauvais état. Eviter de communiquer. 38 Meuble à plan service urbanisme.


19

231 à fin à AM de 1 à 160) (1968).

G29 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volumes 9 et 10, sections AM de

161 à fin à AN) (1968).

G30 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volume 11, sections AO)

(1968).

G31 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volume 12, sections AP à AR)

(1968).

G32 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volumes 13 et 14, sections AS à

AT) (1968).

G33 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volume 15, sections AV) (1968).

G34 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volume 16, sections AW de 1 à

200) (1968).

G35 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volume 17, sections AW de 201

à 445 à AX) (1968).

G36 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volume 18, zone rurale) (1968).

Contributions directes

G37 Contributions foncière : mandements, liste nominative. 1799-1800

G38 Tableau des anciennes contributions directes. 1944-1949

G39 Anciennes contributions directes et des taxes assimilés incorporées : extrait du rôle

général. 1950-1973

G40 Impôts directs locaux : extraits du rôle général. 1974-1983

G41 Impôts sur les sociétés : listes des contribuables. 1953-1955

G42 Impôts sur les bénéfices industriels : listes des contribuables. 1946-1949

G43 Impôts sur le revenu des personnes physiques : listes des contribuables. 1948-1957

G44 Impôts sur les bénéfices non commerciaux : listes des contribuables. 1947-1949

G45-G52 Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties : copie de la matrice générale.

1932-1983

G45 Etat (1932).

G46 1936-1966

G47 1967-1976

G48 1974-1976

G49 1977-1978

G50 1979-1980

G51 1981-1982

G52 1983

G53-G65 Contributions mobilières et taxe d’habitation : copie de la matrice générale.

1944-1975

G53 1944-1946


20

G54 1948-1950

G55 1951-1953

G56 1954-1957

G57 1959-1960

G58 1961-1963

G59 1964

G60 1965-1966

G61 1967-1968

G62 1969-1970

G63 1971-1972

G64 1973-1974

G65 1975

G66-G66 Taxe d’habitation et taxes annexes incorporées : copie de la matrice générale.

1976-1982

G66 1976

G67 1977-1978

G68 1979-1980

G69 1981-1982

G70 Taxe professionnelle : copie de la matrice générale. 1978-1987

G70 Contributions foncières des propriétés bâties, exemptions temporaires : registres des

déclarations. 1937-1964

G71 Evolutions du nombre des centimes : tableaux, graphiques. 1974-1983

G72 Effort fiscal : évolution. 1970-1983


21

Série H

Affaires militaires et sapeurs-pompiers

Recrutement

H1-H22 Recensement militaire : tableaux. 1905-1979

H1 1905

H2 1907

H3 1908

H4 1909

H5 1910

H6 1911

H7 1912

H8 1913

H9 1914

H10 1915

H11 1916

H12 1917

H13 1918-1920

H14 1921-1924

H15 1925-1928

H16 1929-1932

H17 1933-1940

H18 1945-1948

H19 1949-1954

H20 1955-1961

H21 1962-1975, 1980-1981

H22 1976-1979

H23-H27 Conseils de révision des classes : listes. 1931-1982

H23 1931-1932, 1945-195939

H24 1960-1967

H25 1968-1972

H26 1973-1975

H27 1980-1982

H28 Recrutement : relevés nominatifs des classes (1834, 1848), Bulletin individuel de tirage

au sort (1870). 1834-1870

H29 Incorporation : notification d’absence au domicile (1910), listes des réformés et ajournés

(1913-1922), (demandes de sursis (1930, 1938). 1910-1938

Administration militaire

39 Sauf 1946 et 1947


22

H30 Propagande, projection de films : programme (1957). Certificat de bonne conduite

(1885). Cantonnement : état des ressources et des logements (1930). Ancien

combattant : correspondance (1953-1961). Prise d’armes (1974). Déminage : demande,

arrêté (1979-1982). 1885-1982

H31 Recensement des véhicules : listes. 1923-1934

H32 Recensement des chevaux : registres. 1924-1934

Gardes Nationale et Sapeurs-pompiers

H33 Sapeurs-pompiers. – Personnel : état nominatif, nomination d’un sous-lieutenant, remise

de médailles (1951) photo40 ; logement de fonction : listes nominatives, enquête (1951-

1981). Activités : cahier des interventions (1975-1978), rapport de vérification des

bouches d’incendie (1978), comptes-rendus de réunions (1974-1983). Matériel,

réquisition : arrêtés (1858) ; inventaire : comptes-rendus, listes (1974-1979) ;

acquisition : convention pour une pompe (1908), convention pour un camion-citerne

(1953). Frais de fonctionnement (1961-1979). Commission de sécurité et protection

contre l’incendie : comptes-rendus (1981). Transformation du centre de secours en corps

communal : certificat, plan (1976). Plan de sécurité (1972-1974). 1858-1983

H34 Garde nationale : état du recouvrement (1872), liste des officiers (1835), liste de

recensement (1835), feuille d’appel (1849). 1835-1872

H35 Registre des matricules41. 1832

Mesures d’exception et faits de guerre

H36 Guerre 1870-1871 : ordres de couper des chemins et de faire sauter un pont. 1870

H37 Première guerre mondiale. – Militaires décédés : listes (1915-1930), avis de décès

(1914-1916) extrait d’état civil (1914-1917). Militaires mutilés ou réformés :

réglementation, liste (1923-1924). Affiches de réquisition (1914-1917). Prisonnier de

guerre : recueil de dessins (1918). 1915-1930

H38-H48 Guerre de 1939-1945. 1938-1999

H38 Réquisitions militaires (1939-1951).

H39 Contrôle de la circulation (1937-1940).

H40 Aide et secours aux militaires et leurs familles (1940-1946).

H41 Défense passive : réglementation, organisation, recensement des abris,

création d’un poste d’observation (1938-1939).

H42 Réfugiés : certificats, états des sommes à verser, listes, repas (1939-1945).

H43 Occupation : gestion administrative, œuvres sociales, ravitaillement (1944-

1947) ; travail volontaire : listes, indemnités, listes des certificats maladies

(1941-1945) ; commission d’épuration : comptes-rendus, accusations,

dépositions, témoignages, dossier de personnes compromises, réhabilitations

(1945-1953).

40 Photo sans date, mais au premier rang Mrs Antoine et Jules Peugeot ont été identifiés. 41 Grand format, pas mis en boite.


23

H44 Prisonnier de guerre : réglementation, listes, pièces personnelles de M. Jules

Rollet42 (1941-1974), articles de presse écrit par d’anciens prisonniers

(1947)43.

H45 Dommages de guerre : décisions d’engagement, décisions de dommages,

listes des sinistrés, dossier nominatif de reconstruction (1949-1959),

déclaration d’un homme fusillé (1945). Recherche de corps et rapatriement

(1948-1950).

H46 Résistance : rapport sur les activités de l’IS de Valentigney, articles sur la

résistance (1947-1999).

H47 Libération, fête : programme (1946).

H48 Imposition des pailles et fourrages (1943). Imposition en pommes de terre :

répartition (1942-1943).

H49-H50 Guerre d’Algérie. 1956-1961

H49 Comité régional pour la paix, aides aux militaires, listes nominatives, aide

au soldat d’Afrique du nord (1956-1961).

H50 Centre d’accueil des rapatriés : remboursement des frais médicaux des

rapatriés, personnel, matériel, organisation, fiches de départ, listes

d’hébergement, autorisations d’admissions, effectifs, états des repas servis,

état des frais, literie, réquisitions, régie des recettes, recensement, comité

local d’entraide.

H51 Recherches de corps et rapatriement à Valentigney des morts pour la France.

(1956-1958).

H52 Guerre d’Indochine : recherches de corps et rapatriements pour inhumations. 1953

42 Pièces en allemand pour le travail obligatoire, puis divers documents suivant sa libération. 43 Bouteiller, Georges, « Revenir » in Le nouveau Diairi, 1947, copie. Bouteiller, Georges, Présentation du pays in Le nouveau diairi, 1947, copie.


24

Série I

Police – Hygiène publique – Justice

Police locale

I1 Police des lieux publics : arrêté (1862-1960). Polices des foires : réglementation, plan

(1973-1979). Police fluviale : arrêté, pétition, plainte (1844-1867). Police des forains :

réglementation (1951-1957). Police des animaux errants : réglementation, déclaration

d’un cas de rage (1877-1960). Vol : rapport (1867, 1945). Police du bruit : arrêtés (1860,

1933). Incendie : prévention (1926). Affichage : arrêtés (1858, 1934). 1858-1967

I2 Police de la chasse et de la pêche : registre de délivrance (1969-1989), arrêtés (1860,

1950-1983), listes des bénéficiaires (1955-1968), baux de location (1911-1954).

1860-1989

I3 Police des inhumations : arrêtés (1859) ; pompes funèbres : enquête sur le mode

d’exploitation (1970), tarifs (1966-1977), redevance annuelle (1963-1975), convention

(1963). 1859-1975

I4 Police de la circulation et du stationnement : réglementation. 1951-1962

I5-I6 Police urbaine. 1957-1982

I5 Cahier de réclamation (1957-1964), rapports journaliers (1980-1981).

I6 Rapports journaliers (1981-1982).

Police générale

I7 Passeports pour l’intérieur (1844-1876). Passeport d’indigent (1850-1871). Registre des

passeports (1850-1857). 1850-1876

I8 Manifestation : arrêté (1934). Colportage, affichage : réglementation, arrêtés (1949-

1989). Sécurité publique : bulletin de renseignement sur un aliéné (1916), arrêté du

maire pour internement (1934), placement d’office (1976-1980). 1916-1989

I9 Etrangers : arrêté sur le mariage italien (1876), registre (1947-1960), liste nominative

[1940], admission à domicile (1882), déplacement (1924-1962). 1876-1962

Justice

I10 Travaux d’intérêt généraux (1982-1983). Extraits des minutes du greffe (1867-1882).

Correspondance (1857-1883). Comptes-rendus de jugements (1875-1885). Surveillance

légale : évasion (1877). Affaire Munch-Netillard (1945-1946). Affaire Martin (1942-

1976). 1857-1976

I11 Jury d’assises : listes communales. 1979-1984

Hygiène publique et salubrité


25

I12 Service vétérinaire, prévention contre la rage : arrêtés, déclarations d’animaux suspects

(1986-1992) ; prévention contre la fièvre aphteuse : arrêté (1946) ; myxomatose :

déclaration (1964) ; prévention contre la morve (1916) ; prévention contre la

tuberculose : arrêtés, déclarations (1914). 1914-1992

I13 Vaccinations : carnet personnel. 1942

I14 Abattoir, enlèvement des déchets : contrats (1919-1932) ; registre de saisie de viandes

(1945-1968) ; relevé des bêtes malades (1961-1968). 1919-1968

I15-I-I17 Installations classées : dossiers. 1951-1980

I15 Atelier peinture Peugeot (1968), Cycles Peugeot (1966). Peugeot Japy :

dépôt gaz liquéfié (1966). EDF (1966). Abattoirs (1968). Tôlerie Wessler

(1958-1976). Aciers outillages Peugeot (1960). Dépôt de liquide

inflammables (1951).

I16 Cercle de Beaulieu (1974). Chaufferie Ravi (1974). Blanchisserie Lingenet

(1972).Boucherie industrielle Belot (1980). Métallurgie Transval (1877).

I17 Cycles Peugeot peinture (1977). Chaufferie Secma (1977). Cycles Peugeot

tuyauterie (1974-1975). Automobiles Peugeot dépôt souterrain (1971-1972).

Cycles Peugeot réservoirs de propane (1971). Ferblanterie Schwarzenbach

(1971). Peugeot-Japy usine de Sous-Roches (1970).

I18 Maisons insalubres : arrêtés, sommation de destruction44. 1965

44 Pour les maisons Bourquin et Mignerey


26

Série K

Elections – Personnel communal

Elections politiques45

K1-K21 Listes électorales. 1930-1981

K1 1930-1931

K2 1934-1935

K3 1936-1937

K4 1938-1939

K5 1945

K6 1946-1947

K7 1948

K8 1951

K9 1953

K10 1956

K11 1958

K12 1959

K13 1962

K14 1965

K15 196746

K16 1970

K17 1971-1972

K18 1972

K19 1976

K20 1979

K21 [1981]

K22-31 Procès verbaux, listes d’émargement, composition des bureaux.

K22 Référendum (1852-1972).

K23-K25 Elections présidentielles (1965-1981).

K23 1965-1969

K24 1974

K25 1981

K26-K27 Elections législatives (1852-1978).

K26 1852-1967

K27 1978

K28 Elections régionales (1983).

K29 Elections cantonales (1856-1928).

K30 Elections du conseil d’arrondissement (1901-1937).

K31 Elections municipales (1808-1977).

45 La majorité des procès-verbaux se trouvent dans les versements effectués par le service élections notamment le versement 50W. 46 En attente de restauration (dans le bureau).


27

K32-35 Listes d’émargement47 (28/02/1979, 28/02/1981, 28/02/1982, s.d.). 1979-1982

Elections socioprofessionnelles

Procès-verbaux, listes d’émargement

K36-K45 Prud’hommes. 1945-1982

K36 1945-1952

K37 1955-1968

K38 1969-1978

K39 1979

K40 1979

K41 1979

K42 1979-1982

K43 1982

K44 1982

K45 1982

K46-K49 Caisse d’Allocations Familiales et Caisse de Sécurité Sociale. 1947-1983

K46 1947-1950

K47 1950-1955

K48 1962

K49 1983, s.d.

K50 Caisse nationale des retraites. 1948

K51 Mutualité sociale agricole. 1933-1974

K52 Comité technique départemental des transport. 1951-1961

K53-K54 Chambre de commerce. 1919-1976

K53 1919-1950

K54 1952-1976

K55 Chambre des métiers. 1946-1977

K56 Chambre d’agriculture. 1925-1970

K57 Tribunaux paritaires des baux ruraux. 1946-1978

Personnel communal

K58 Commission paritaire intercommunale : comptes-rendus, décisions d’avancements.

1970-1980

K59 Fossoyeur : arrêté de nomination (1859). Garde-champêtre : nomination, démission

(1874-1886). Garde-messiers : nomination, carte de circulation (1948-1949).

47 Sans date sur les listes, les dates indiquées sont indicatives.


28

1859-1949

K60 Personnel : statuts et règlements (1945), statistiques (1973-1985).

K61 Poste et bureau d’échange, emploi temporaire : listes, tableaux des heures (1945).

Emploi et recrutement : états des effectifs (1952-1973), conventions (1982-1983).

1945-1983

K62 Titularisation : rapports, arrêtés. 1976-1982

K63 Employés, ouvriers : dossiers personnels. 1947-1977

K64 Avancement de grade : arrêtés, tableaux (1953-1980). Promotion sociale : dossiers

personnels (1976-1981). 1953-1981

K65-K70 Services sociaux. 1948-1982

K65 Aide au logement : arrêtés, conventions (1948-1951). Invalidité : dossiers

personnels. Certificats médicaux : dossiers de M. Robert SIMON (1962-

1977).

K66-K69 Accidents de travail : dossiers personnels (1952-1982)48.

K67 1952-1972

K68 1973-1977

K69 1978-1980

K70 1981-1982

K70 Accidents pompiers (1976-1979).

K71 Distinction honorifique, médailles de la famille française (1960-1981). Insignes pour les

parents des morts pour la France (1957-1958).

48 Dossier par année et par personne.


29

Série L

Finances communales

L1-L17 Budget primitifs, budgets supplémentaires. 1846-1982

L1 1846-1926

L2 1927-1960

L3 1961-1967

L4 1968

L5 1969

L6 1970

L7 1971

L8 1972

L9 1973-1974

L10 1975

L11 1976

L12 1977

L13 1978

L14 1979

L15 1980

L16 1981

L17 1982

L18 Comptes de la communauté49. 1797-1798

L19-L29 Comptes administratifs. 1900-1990

L19 1900, 1902-1921, 1923, 1933-1934, 1937, 1947-1966

L20 1967-1968

L21 1969

L22 1970

L23 1971

L24 1972

L25 1973-1974

L26 1975-1976

L27 1977-1978

L28 1979-1980

L29 1981-1982, 1990

L30-L31 Comptes de gestion. 1826-1968

L30 1826-1867

L31 1934-1968

L32-L38 Comptabilité : grand livre. 1894-1982

49 Mauvaise état, éviter la communication.


30

L32 1894-1925

L33 1926, 1931-1937

L34 1939-1947, 1949-1951

L35 1951-1956

L36 1957-1958, 1973-1977

L37 1978-1981

L38 1981-1982

L39-48 Comptabilité : bordereaux de recettes et de dépenses50.

L39 1959-1961

L40 1962-1964

L41 1965-1970

L42 1971-1972

L43 1972

L44 1973-1975

L45 1976-1977

L46 1978-1979

L47 1980-1981

L48 1982

L49 Chambre régionales des comptes : jugements. 1963-1984

L50 Evolution des recettes ordinaires (1953-1968). Taxes des Bains Douches : bulletin de

versement à la caisse municipale (1946). Etat de l’actif (1959, 1961). 1946-1968

L51-L52 Emprunt : tableaux d’amortissement, état du passif. 1884-1961

L51 1884, 1928, 1930, 1959, 1961

L52 Ecole des filles (1889). Abattoir (1902). Ecole de garçons (1902). Ecole de

Sous-Roches (1927-1936).

L53 Subventions reçues par la commune. - Equipement (1978-1982). Centre médico-social

(1976-1978). Centre P. Belon (1980-1991). Aménagement de l’Hôtel de Ville (1980).

Plaine d’aventure des Buis (1978-1986). 1978-1986

L54-L66 Journal général de paie, bulletins de paies, cotisations de sécurité sociales, journal des

retraites, journal des allocations familiales. 1955-1982

L54 1950-1955, 1959-1960, 1973

L55 1973

L56 1974

L57 1974-1975

L58 1975

L59 1976

L60 1977

L61 1977

L62 1978

L63 1979

50 Grands livres correspondant manquant.


31

L64 1980

L65 1981

L66 1982

L67 Retraite : dossiers de demandes. 1972-1983


32

Série M

Bâtiments communaux – édifices publics

Edifices publics

M1-M4 Mairie. 1935-1982

M1 Construction d’une mairie et d’un bureau de poste (1935-1936).

M2 Installation d’une chaudière (1964). Implantation de citerne (1964).

Transformation (1976-1977).

M3 Extension (1979-1980).

M4 Vérification des installations électriques (1982).

M5 Bureau de poste, agrandissement (1963-1964) ; (1978-1980) ; bureau des Buis (1972).

1963-1980

Edifices de culte et cimetière

M6 Eglise. – Pose d’une horloge (1899). Eglise Baptiste (1976). Eglise Saint-Michel :

plans51 (1914-1918). Paroisse catholique Sainte Bernadette, construction d’une cité

paroissiale (1963) 1899-1976

M7 Cimetière. - Plans (1905-1953). Construction d’une clôture (1857).

Agrandissement (1880-1923). Carré militaire (1950-1952). 1880-1953

M8 Monument aux morts. 1919-1949

Edifices à usage d’enseignement, de sciences et d’arts

M9 Bibliothèque municipale, construction et aménagement. 1972-1974

M10 Ecole enfantine, construction. [1900]

M11 Ecole de garçons rue Carnot, construction et réfection (1913-1928) ; installation de la

bibliothèque et de la caisse d’épargne (1927). 1913-1928

M12 Ecole de garçons rue des Ecoles, réfection. 1921-1922

M13 Ecole mixte de deux classes, construction. 1899-1904

M14 Ecole des filles, construction (1881-1883) ; construction d’une clôture (1891).

1881-1891

M15 Ecole maternelle préfabriquée Lomont, construction. 1953-1954

51 Plans restaurés par les AD du Doubs, de par leurs grandes tailles ils sont conservés dans le meubles à plan dans le bureau du service archives.


33

M16-M17 Ecole maternelle ZAC des Bruyères, construction. 1981

M16 Pièces écrites.

M17 Plans.

M18 Ecole maternelle de la Novie, construction. 1954-1957

M19-M20 Ecole maternelle Cuvier. 1951-1977

M19 Achat (1951).

M20 Transformation (1977).

M21 Groupe scolaire Donzelot, aménagement (1968-1976) ; ravalement des façades (1975) ;

travaux de chauffage (1980) ; réfection (1970-1972) ; inauguration (1960). 1972-1980

M22 Groupe scolaire Gustave Courbet aux Buis, construction (1968-1969) ; aménagement

(1976-1977) 1968-1977

M23-M24 Groupe scolaire du Vernois, construction. 1957-1981

M23 Plans (1957-1958).

M24 Pièces écrites (1957-1959) ; installation du chauffage (1981) ; réfection de

la cour (1971).

M25-M26 Groupe scolaire des Chardonnerets. 1957-1963

M25 Construction d’une école de filles (1890) ; Construction d’un bâtiment pour

garçons (1903).

M26 Agrandissement (1957) ; aménagement et grosses réparations (1960-1963) ;

installation du chauffage (1959). .

M27-M8 Groupe scolaire de Pézole, construction. 1961-1969

M27 Pièces écrites (1961-1965).

M28 Plans (1961-1964) ; grosses réparations (1961-1969).

M29-M30 Groupe scolaire des Buis, construction. 1969-1978

M29 Plans.

M30 Pièces écrites

M31-M32 Groupe scolaire Oehmichen, construction. 1952-1955


M32 Plans ; changement des chaudières (1973).

M33-M34 Groupe scolaire de Sous-Roches. 1926-1979

M33 Construction (1926-1928) ; agrandissement (1958) ; aménagement (1961-

1965) ; extension et grosses réparations (1972).

M34 Extension et grosses réparations : pièces écrites, plans (1972-1979) ; clôture


34

(1973) ; plateau d’éducation physique (1950).

M35-M36 Collège/Lycée Tâles, construction et aménagement. 1962-1974

M35 Plans.


Edifices divers

M37 Bains douches, acquisition et aménagement de l’immeuble (1938-1939) ;

agrandissement et aménagement (1958-1962) ; fonctionnement : registre de

fréquentation (1953-1980) ; transformation en bureaux et ateliers (1989).

1938-1989

M38 Salle polyvalente OTA, réhabilitation. 1982-1983

M39 Foyer de jeunes, construction. 1963

M40 Ateliers municipaux, agrandissement (1979-1981). Serres municipales, construction

(1982). 1979-1982

M41 Salle d’asile, construction. 1862

M42 Gendarmerie : construction (1909-1911) ; aménagement (1918-1925) ; aménagement

d’un appartement et construction de caves et remises (1938). 1909-1938

M43 Centre de loisirs sans hébergement (CLSH), construction. 1978-1979

M44 Abattoir, construction (1900-1905) ; modernisation (1948-1949). 1900-1949

M45-M46 Centre socioculturel Pierre Belon, construction. 1979-1982


M46 Plans.

M47 Terrains de sport des Buis (1963-1975). Stade des Longines, acquisition (1968) ;

aménagement d’un parking (1978).

M48 Gymnase de Pézole. 1971

M49 Piscine plein air. 1960-1970

M50-M52 Piscine couverte, construction et aménagement. 1965-1981

M50 Pièces écrites, photos (1965-1974).

M51 Plans.

M52 Plans ; réfection de la station de traitement d’eau (1980-1981).

M53 Patinoire, projet : plan (s.d.). Habitation Girardi : plan (s.d.). Acquisition de propriétés

(1983). Chalet de pêche, construction (1969). Stand de tir (1952). 1952-1983


35

M54 Commission de sécurité : rapports de visites. 1951-1975

M55 Ferme des Buis, acquisition (1969) ; cession d’une partie (1976). 1969-1976

M56 Acquisitions immobilières. – Propriété de M. Pierre Peugeot (1948). Ex Fraternelle rue

Carnot (1977). Atelier de distillation (1979). Plaine d’aventures aux Buis (1979). Ex

aciers et outillages Peugeot au 84 rue Villedieu (1979). 1948-1979

M57 Aliénation de la salle du "Rex". 1972


36

Série N

Biens communaux – Terres – Bois – Eaux

Biens communaux

N1 Procès-verbal de délimitation des terrains communaux52 (1886-1887). Anticipation,

empiètement (1858). 1858-1887

N2 Acquisitions, aliénations, échanges : état. 1886-1948

N3-N4 Acquisitions : actes de vente. 1795-1983

N3 1795-1953

N4 1954-1983

N5 Echanges : actes notariés. 1834-1983

N6-N7 Aliénations : actes de ventes, procès-verbaux de délimitation. 1857-1983

N6 1857-1972

N7 1973-1983

N8 Location. 1981

Bois

N9 Aménagement : plans53, arrêtés. 1843-1981

N10 Commission des Forêts : rapport (1945). Incendie, mesures préventives : listes des

équipes (1925-1952). 1925-1952

N11 Coupes affouagères, exploitation : procès-verbaux d’adjudication. 1906-1948

N12 Vente de bois. 1909-1960

N13 Bois façonnés, vente : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication. 1910-1926

N14 Marché avec bucherons (1948-1949). Lutte contre les Bostryche : listes de propriétaires

(1948-1949). 1948-1949

Eaux

N15 Fontaines, constructions et réparations. 1874-1888

52 Registre de grand format, par rangé dans une boite. 53 Dont un plan collé sur du tissu dans un cahier, faire attention lors des manipulations.


37


38

Série O

Travaux publics – Voirie – Transports

Voirie

O1 Classement et déclassement de voies publiques : arrêtés, enquêtes d’utilité publique,

tableaux récapitulatifs. 1860-1984

O2 Dénomination et numérotage des rues. 1884-1979

O3-O15 Voirie urbaine. 1870-1982

O3 Rue de la Libération, alignement (1953). Route des Breuilles, élargissement

du virage vers l’école (1931). Rue de la Fontaine : alignement (1982). Rue

Caporal Peugeot, ouverture (1952). Rue de Bourgogne, redressement

(1958). Rue des Vergers, aménagement (1950-1958). Rue du Pont,

alignement (1875). Rue des Sablières, élargissement et aménagement (1960-

1975). Allée de Normandie, aménagement (1977). Rue des Combes et de

Villers : alignement (1976-1977). Rue de Villers, alignement (1961) ;

élargissement (1977). Rue du 11 novembre, alignement (1977-1978).

O4 Rue de Lorraine, prolongement (1961-1969) ; aménagement d’une aire pour

bus : plans (s.d.). Rue de Pézole, aménagement d’un pan coupé (1982). Rue

du Poitou, élargissement (1973) ; alignement (1980). Rue de la Motte,

alignement (1975) ; élargissement (1979). Rue des Combes, alignement

(1907, 1979). Rue de Provence, prolongement (1955). Rue de Comberut,

élargissement (1969) ; élargissement et prolongement (1971-1972). Rue des

Glaces, élargissement (1880, 1907, 1963) ; parking (1966).

O5 Rue Villedieu, élargissement (1911, 1959, 1978) ; alignement (1958).

Grande rue, élargissement (1961, 1982). Rue du Stand, élargissement

(1966). Rue Combrut et carrefour rue de Villers, élargissement (1960-1962).

O6 Avenue du 8 mai 1945, prolongement (1960) ; élargissement : acquisition de

terrains (1978-1982). Rue de Mathay, redressement (1914) ; aménagement

(1952) ; élargissement (1959, 1964, 1973-1974) ; parking (1975)

O7 Rue des Buis, alignement (1959) ; élargissement (1975). Rue des Champs,

aménagement (1962-1973).

O8 Rue Etienne Oehmichen, percée (1959) ; prolongement (1960) ;

aménagement (1985) ; traversée des usines Peugeot-Japy (1983).

O9 Rue du Vernois, alignement (1953) ; élargissement (1914). Rue de Sous-

Roches, alignement (1959, 1978-1980) ; élargissement du carrefour avec la

rue des Carrières (1969), élargissement (1969, 1973) ; aménagement (1973).

O10 Rue des Graviers, élargissement (1975) ; confection des trottoirs (1976-

1977). Rue des Barres, élargissement (1870) ; alignement (1959) ;

élargissement (1971) ; aménagement54 (1975).

O11 Rue Carnot, élargissement (1964-1967) ; alignement (1960). Rue Georges

Bizet, ouverture (1965). Rue Courbet, réfection et élargissement (1977). Rue

Cuvier, élargissement et redressement (1925-1926) ; élargissement et

54 Dossier traitant de l’assainissement de la rue du Stand.


39

alignement (1961-1964). Rue des Chardonnerets, prolongement (1908).

O12 Rue de la Novie, élargissement (1959-1960) ; prolongement (1968). Rue de

la Novie et rue de Valmont, réfection (1973). Rue des Bruots et de la

Fontaine, élargissement (1968).

O13 Place Emile Peugeot, inauguration (1904) ; construction d’un kiosque abri

bus avec WC (1951-1953). Place Charles de Gaulle, aménagement (1974).

Place De Pézole, aménagement (1970).

O14 Carrefour Buis/Barres/de Villers, élargissement (1969). Carrefour

Buis/Fontaine, aménagement (1963). Carrefour Courbet/Novie,

aménagement (1971, 1983). Carrefour Sous-Roches/de Villers,

aménagement (1959-1960). Carrefour Glaces/Chardonnerets, aménagement

(1963). Carrefour Sous-Roches/Valmont, aménagement (1957). Carrefour

Bourgogne/Sous-Roches (1966). Carrefour 11 novembre/Jardins/Franche-

Comté, aménagement (1978). Carre four Pézole/Champs, aménagement

(1974-1975). Carrefour Sous-Roches/Vergers, élargissement (1966).

Carrefour Carrières/Sous-Roches/Novie, aménagement (1968, 1985).

Carrefour Neuve/Vosges, élargissement (1967).

O15 Carrefour CD 126/Chemin des Buis, aménagement (1969). Carrefour

Mathay/Vernois, aménagement (1971-1974). Carrefour n°26 RN

437/CD38E, aménagement55 (1951, 1976). Carrefour Libération/Villedieu

(1957). Carrefour Cuvier/Grande Rue, élargissement (1962). Carrefour

Graviers/Poitou/Doubs/Abattoir/Bourgogne, aménagement (1960).

Carrefour Glaces/Viette (1957). Carrefour parking Carnot (s.d.).

O16 Chemin vicinaux : avant-métré, arrêtés, alignement, devis, classement, aménagement.

1861-1958

O17 Chemin communaux, création. 1884-1904

O18 Routes forestières. - Fourré et Bannot, construction (1969-1991). Des Buis, construction

(1970-1974). 1969-1974

O19 Chemin départemental 38E, rectification de l’embranchement avec les usines de

Beaulieu (1884-1899) ; acquisition de terrains (1928, 1966) ; alignement (1956) ;

élargissement (1974) ; rectification (1980), carrefour avec CD 126 (1979).

1884-1980

O20 Voie communal n°2, élargissement. 1973-1974

O21 Route nationale 437, déviation (1955, 1960, 1972-1982) ; rescindement d’un immeuble

Peugeot dans la traversée de Valentigney (1969) ; aménagement (1973).

1955-1982

O22 Déviation Nord-Sud.

O22 Boucle nord (1960). Aménagement entre la rue des Graviers et le lycée

(1964).

O23 Boucle sud (1969-1971). Exécutoire sud (1974). Eclairage public, liaison

rue de Mathay – Pont des Longines.

55 Traite aussi des carrefours n°24 et 25 qui se trouvent à Audincourt.


40

O24 Ponts sur le Doubs, reconstruction (1830, 1857-1861, 1871-1873) ; Mise en peinture

(1867, 1909-1910) ; réparation du tablier du pont (1879-1881, 1893-1894).

1830-1910

O25 Ponts sur le Canal. – Ponceau des Raverottes, reconstruction (1834). Ponceau des

Breuilles, reconstruction (1866). Ponts su le grand canal et le Mandrin (1862-1907).

1834-1866

O26 Pont Nord56, amélioration de l’accès. 1954

O27 Passerelle pour piétons de Beaulieu, construction (1903), réfection (1954-1961).

1903-1961

O28 Pont de la libération, inauguration. 1958

O29 Circulation municipale. - Carte des Panneaux routiers (1931). Plan de circulation (1973-

1979). Plan quinquennal d’investissement (1950-1964). 1931-1979

Eau

O30 Eau de source, recherche : délibérations (1859, 1874) ; distribution : cahier des

dispositions des vannes (1935) ; amélioration de l’alimentation (1952-1954). 1859-1954

O31 Distribution d’eau potable, adduction et distribution (1906-1919) ; études (1963) ;

concession d’un terrain communal à Audincourt pour la construction d’un réservoir

d’eau (1985). 1909-1985

O32 Canalisations : plans d’ensemble des groupes Oehmichen, Sous-Roches, Chardonnerets

et des Buis (1953), convention de servitude pour passage dans la ZAC des Bruyères

(1983). 1953-1983

O33 Réseau de distribution, installation d’un poste de stérilisation. 1954-1955

Assainissement

O34 Egouts. – Mise en place, rue de l’abattoir et du Doubs (1969) ; rue de la Novie (1977) ;

rue Oehmichen et Sous-Roches (1974) ; rue de Valmont (1977) ; cimetière (1975).

1969-1977

O35-O36 Assainissement. 1954-1974

O35 Avant projet d’assainissement intercommunal Valentigney-Audincourt

(1954-1963). 1ère

tranche (1963). Adjudication collecteur n°4 (1965).

O36 Avant-projet (1974).

O37 Immobilières de Beaulieu, assainissement (1935). Cimetière, assainissement partie est :

conventions pour servitudes de passage (1975). Rue de Lorraine, assainissement (1967).

Rue Gabriel Faure et Vernois, pose d’une conduite d’assainissement par la propriété de

56 Futur Pont François Mitterand.


41

M. Courgey (1970). Rue du Pont et Villedieu, construction d’un édicule (1938). Rue de

la Novie, assainissement (1956). 1938-1975

O38 Rue G. Bizet, pose d’une conduite d’assainissement (1973). Rue des Champs, pose

d’une conduite d’assainissement (1972). Rue des Sablières, construction d’un réseau

d’eaux pluviales (1977). Rue Oehmichen, assainissement (1963). Lieu-dit "Sous les

Bruots", extension du réseau (1954). Rue des Barres, assainissement (1960). Combes

Saint-Germain, assainissement57 (1974-1975). Lieu-dit "Sur le Goux", construction d’un

réseau d’assainissement séparatif (1981).

Electricité-Gaz

O39-O40 Electrification. 1929-1978

039 Autorisation d’installation de ligne de transfert d’énergie à 9000 volts

(1909-1918). Concession de passage EDF forêt de Bannot (1962).

Concession de passage EDF Bois de Bélieu (1964). Concession de pasage

EDF coteau de Combottes (1967). "Les Graviers", construction du poste de

transformation MT/BT et alimentation BT du lotissement HLM rue

Oehmichen (1965). Epenottes-Pezole, raccordement MT aéro-souterrain du

poste de transformation (1965). "Lecourbe", construction du poste MT/BT et

son réseau souterrain (1968). Construction du poste de transformation 63/10

KV (1961). Construction d’une ligne 10 kv de Valentigney à Mandeure

(1962). Poste "Longines", construction et renforcement du réseau BT au sud

de la ville (1962). Construction du poste de transformation MT/BT "piscine"

et création de 3 sorties aéro-souterraines pour injection sur le réseau BT

existant et une sortie souterraine pour l’alimentation de la piscine (1968).

Renforcement des réseaux BT issus des postes MT/BT "Grande Rue" –

"Villedieu" – "Fraternelle" – "Oehmichen" – "Breuil" (1966). Poste de

transformation "Jardins & Cuvier", renforcement du réseau BT existant

(1961). Poste de transformation "Cités Sous-Riches", construction et

raccordement au réseau BT (1965). Renforcement du réseau BT rue des

Barres, de Mathay et du Stand (1965).Renforcement du réseau BT Cités

Sous-Riches –Rue des Graviers – (1966). Poste de transformation

"Pergaud", construction (1963). Poste de transformation "Bains",

construction et raccordement au réseau BT (1963). Poste de transformation

rue des Barres, construction et raccordement au réseau BT (1965). Poste de

transformation MT/BT "Chapelle", construction et alimentation BT

souterraine du centre paroissial au lotissement des Buis (1967). Poste de

transformation MT/BT "Esselot", construction et raccordement au réseau BT

(1967). Poste de transformation MT/BT "Glaces", construction et

raccordement au réseau BT (1967). Installation d’un transformateur 63/10

kv-20mva (1967).

O40 Renseignement techniques des différentes lignes (1960-1968). Alimentation

MT par câbles souterrains des nouveaux postes transformateurs communaux

et abonnés (1959). Ligne électrique Seloncourt-Valentigney (1962). Combes

Saint-Germain, construction d’un transformateur EDF (1978).Marché pour

électrification des rues des Barres, du stand et de Bourgogne (1938).

Construction d’une ligne BT rue de Mathay (1929, 1965). Etablissement

57 Dossier incomplet car une grande partie a subi l’inondation des années 1990 et est irrécupérable.


42

d’un transformateur rue des Graviers (1963).

O41 Eclairage public, distribution : marché, cahier des charges (1900-1951) ; amélioration du

réseau (1977-1978). 1900-1978

O42 Gaz : contrats avec la société d’éclairage, chauffage et force motrice. 1914-1955

Ordures ménagères

O43 Etablissement d’une décharge publique (1960). Plans d’enlèvement, conventions (1973-

1982). 1960-1982

Télécommunications

O44 Réseau aéro-souterrain Audincourt-Valentigney : plan itinéraire (1957). Pose d’un

réseau téléphonique souterrain rue Carnot (1969). 1957-1969

Transports en commun

O45 Chemins de fer, projet : plan, arrêté ([1841] ; amélioration : rapport (1913) ;

conventions : rapports de l’ingénieur (1938-1939). 1841-1939

O46 Tramway Audincourt-Hérimoncourt : procès-verbal de récolement58. 1921

O47 Taxi : tarifs, listes. 1973-1974

Navigation, régime des eaux

O48 Digue, rue Pasteur (1901) ; Combes Saint-Germain (1938-1958). 1901-1958

O49 Barrage sur le Doubs, construction et reconstruction59 (1819-1901) ; définition d’un

nouveau repère (1854). Barrage de Beaulieu : règlement d’eau, procès-verbal de

récolement (1861-1867) ; expropriation pour cause d’utilité publique : registre d’enquête

(1981). 1819-1981

O50 Libre écoulement des eaux en temps de crues : plan du champ d’inondation. 1949

58 Réalisé par la Société Les Fils de Peugeot Frères, basée à Valentigney. 59 A la demande de l’usine Calame et la société Fils de Peugeot Frères (ce dossier comprend aussi des informations liées à ces deux entreprises), la seconde succédant à la première.


43

Série P

Cultes

P1 Culte catholique : correspondance avec la mairie (1867-1915), liste des prêtres60 (s.d.)

Culte protestant : enquête statistique (1983). 1867-1983

60 Imprimé sans date et sans auteur.


44

Série Q

Assistance – Prévoyance

Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale, CCAS

Q1-Q3 Bureau de bienfaisance : registres des délibérations. 1858-1979

Q1 1858-1900

Q2 1919-1933

Q3 1934-1979

Q4-Q10 Bureau d’aide social. 1874-1991

Q4 Registre des délibérations (1979-1991).

Q5 Procès-verbaux des séances de la commission administrative (1961-1966,

1969-1973).

Q6 Budget (1897-194261).

Q7 Comptabilité (1929-1935). Bordereaux de recettes et dépenses (1965-1966).

Q8 Journal des mandats62 (1973-1980).

Q9 Journal des mandats63 (1981-1983).

Q10 Personnel, nominations (1874-1991).

Application des lois d’assistance et de prévoyance

Q11-Q14 Assistance médicale gratuite. 1914-1979

Q11 Listes des indigents (1914-1946).

Q12-Q13 Demandes d’aides (1955-1978)

Q12 1955-1970

Q13 1972-1978

Q14 Délibérations (1938-1945, 1969-1979).

Q15 Aide médicale temporaire. 1945-1946

Q16 Réformés et mutilés de guerre : registre d’enregistrement des cartes d’invalidités.

1917-1930

Q17 Logement social : listes des bénéficiaires, dossiers personnels. 1957

Q18 Allocations militaires : listes des ayants-droits aux soins médicaux (1920-1925), registre

des ayants-droits aux pensions (s.d.), certificats d’admissions (1943-1946).

1943-1946

Q19 Pauvres secourus à domicile : registre. 1858-1919

61 Incomplet. 62 Relié dans un grand classeur, pas dans une boite. 63 Idem.


45

Q20 Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : demande (1925), dossier

(1935), délibérations (1927-1931), cartes d’identité (1928-1930), listes des bénéficiaires

(1909-1930). 1909-1935

Q21 Assistance aux femmes en couches : certificats d’allaitement (1928-1934), délibérations

(1918-1947). 1918-1947

Q22 Dispensaire Peugeot rue Villedieu : listes des personnes prises en charge. 1950-1955

Q23 Assistance aux familles nombreuses : arrêtés. 1919-1922

Q24 Collecte en faveur des sinistrés de l’inondation dans l’Est. 1948

Q25 Aide aux sinistrés Suisses. 1951


46

Série R

Enseignement – Culture – Loisirs

Enseignement

R1 Ouverture de classes : avis. 1948-1982

R2-R3 Distribution des prix. 1948-1966

R2 1948-1961

R3 1962-1966

R4 Palmes académiques. 1952-1960

R5 Inspections académiques : correspondance. 1952-1955

R6-R8 Personnel enseignant : arrêtés de nomination. 1894-1972

R6 1894-1954

R7 1955-1965

R8 1965-1982

R9-R Effectif scolaire. 1900-1983

R9 1900-1965

R10 1966-1979

R11 1979-1983

R12 Réunions d’enseignement : comptes-rendus. 1970-1972

R13 Restauration scolaire : tarif (1964-1973), listes (1968-1973), convention (1970).

1964-1973

R14 Garderie : enquête. 1951

R15 Sortie scolaire : comptes-rendus. 1981-1990

R16 Classes mobiles, mise en service. 1968-1975

Culture

R17 Bibliothèque : état de fréquentation (1993-1994), inspection (1897). 1897-1994

R18 Association ville-village-nature : présentation. 1991

R19-R Commémorations.

R19 Journée nationale des déportés (1967-1980). Fête patronal (1949-1951). 50°


47

anniversaire de la bataille de Verdun (1966). 11 novembre (1970, 1977).

R20 Anniversaire de la libération de Valentigney (1959-1983). 14 juillet (1966-

1978).

R21 Appel du Général de Gaulle (1967-1982). 44° foires de Valentigney (1996).

R22 A la rencontre des religions du Livre (1996). Centenaire de l’Orgue du Temple (1997).

R23 Maisons fleuries. 1952-1956

Sports

R24 Tour de France (1979). Championnat de majorettes (1970-1973). Trophée Peugeot

(1963-1971). 1963-1979

R25 Grand prix Stan Ockers (1959). Grand prix du Doubs de Micromils (1960). Meeting de

gymnastique en salle : photos (1950-1951). Montée du Brévent par Antoine Peugeot et

Pahin : photos (s.d.). Gymnastique, cocktail TUPAC : photos (1967). Photos

manifestations sportives (s.d.). Cinquantenaire de la final de la coupe de France de

Football AS Valentigney vs Olympique de Marseille. (1976). 1950-1976

Associations

R26 Association sportive de Valentigney : statut, convention, acte de vente (1972). Les amis

touristes de Valentigney : règlement (1902). Société de gymnastique La Boroillote :

statut, arrêté de création (1879). Association communale de chasse agrée : statut, conseil

d’administration, agrément, instruction, liste membre (1972-1975). 1879-1975


48

Série S

Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes

S1 Cahier journal d’un résistant de Valentigney : M. Lucien Perret. 1999

S2 Italie Libre, section de Valentigney : correspondance, listes des engagés. 1946

S3 Caisse d’Epargne : comptes-rendus de réunions (1910-1941), comptes-rendus des

opérations (1955-1960). 1910-1960

S4 Usine Peugeot de Valentigney : acte de création, correspondance, catalogue, historique,

photo, règlement. 1860-1941

Publicités : Porrentruy, participation d’un camion publicitaire lors d’un défilé : photos

(1936).

"Le Crocodile" : photos (1938).

Moulins à café : croquis, photos, correspondance avec Louis Vuillequez (1937-1947).

Photos d’expositions (s.d.).

Wagon exposition (1934).

"La Caravelle", montage publicitaire avec des outils, présentation à la foire de Paris

(1935-1938).

S5 Sanatorium de Lac-ou-Villers : comptes-rendus de la commission de surveillance.

1942

S6-S10 Fonds Oehmichen. 1906-1984

S6 Notes sur différents hélicoptères et leurs modes de fonctionnement (1921-

1925).

S7 Descriptif hélicoptère, brevets, notes descriptives, correspondance (1921-

1937).

S8 Mémoire de Mouynet sur la dynamo, comptes-rendus de vol, notes

techniques (1906-1935).

S9 correspondance Françoise Dolto64 (1913-1938), articles de presse, mémoire

d’anciens élèves de l’Ecole Centrale (1955), centenaire de la naissance d’E.

Oehmichen (1984).

S10 Article sur E. Oehmichen, notice sur les titres et travaux scientifiques d’E.

Oehmichen (1938), correspondance (1934-1956).

S11 Fonds Robert Paicheur : rapport sur la libération de Pont-de-Roide à Delle. 1944

S12-S Fonds Louis Vuillequez. 1917-1983

S12 Lion humoristique Peugeot : album rassemblant les différents dessins,

croquis, note historique (1948, dessins65 (1936)66.

64 Amie de la famille Oehmichen. 65 2 dessins similaires, dont un sous verre. 66 Accompagné d’un grand album pas en boite.


49

S13 Pêcheur en barques sur le Doubs, croquis à l’encre (1917).

Bourg Saint-Pierre, aquarelle (1950).

Bouquet dans un vase, dessin à la plume (1965).

Je chante en patois, dessin à la plume (s.d.).

La moisson, dessin à la plume (1965).

Paysage urbain inconnu signé J. Aubel en pastel (1946).

Photocopies et photographies de dessins et peintures (s.d.).

S14 Relevés du cadastre pour différents travaux sur la toponymie locale

(1968)67.

La cale mariée, création à partir de l’acte de mariage de Louis-Frédéric

Peugeot (s.d.).

Pour entressoler sa diaichotte, création sur le trousseau de Catherine Canel

en 1758 (s.d.).

S15 Photos montrant l’abattage d’un arbre rue Villedieu.

Déclaration de Louis Vuillequez sur le plan de licenciement dans les usines

Peugeot (1983).

Articles de presse concernant Louis Vuillequiez (1961-1983).

S16 Propriété de M. Peugeot Georges, projet d’aménagement d’une maison d’habitation :

factures, lots, correspondance, plans, certificat de conformité, devis. 1964

S17 Documents relatif à la famille Peugeot.

Notes pour servir à l’histoire des Usines Peugeot, cahier envoyé à André Peugeot par

son oncle, le docteur M. Duvernoy (s.d.).

Histoire de la famille Peugeot, par Louis Peugeot68 (1935).

Georges Peugeot : dictée (1895).

Jules Peugeot : carte d’identité au Touring club de France (1922).

Photos prise au lycée Viette lors du baptême de la promotion Jean Pierre Peugeot

(1968).

Album souvenir d’Emile Peugeot écrit entre 1845 et 186269.

S18 Maison de la culture et de la jeunesse, activités : programmes, journaux, bilans

d’activités. 1982-2001

S19 Association socioculturelle et d’animation en milieu d’immigrés : rapports d’activités.

1983-1985

S20-S21 Association sportive de Valentigney70. 1925-1997

S20 Palmarès reconstitué (1925-1961), carnet des réunions (1936-1946),

correspondance avec le commissariat général à l’éducation générale et aux

sports pendant le régime de Vichy (1942-1945), correspondance (1947-

1997), baux (1948), photos d’équipes, plans du stade.

S21 Cahier de comptabilité (1950-1983)71.

67 Accompagné d’une chemise de dessin. 68 Accompagné de note généalogique recueillie par Louis Vuillequez. 69 Album acheté par la commune en 1998 pour la somme de 4000 F, cf. descriptif. 70 Archives versées le 27 décembre 2000 par Roger Eloy, président de l’ASV de 1975 à 1999. 71 Grand registre, pas dans une boite.


50

S22-S23 Association Centre Social des Buis. 1978-2000

S22 Publication (1985-2000), rapport d’activités, correspondance (1979-1981)

.

S23 Comptes-rendus de réunions de bureau (1978-1981).

S24 Centre Médico-social des Buis : plans, correspondance, convention, comptes-rendus de

réunions. 1972-1983

S25 Challenge Jules Peugeot, album photos souvenirs. 1963


51

Série T

Urbanisme

Permis de construire

T1-T27 Permis de construire (PC) : dossiers. 1946-1970

T1 1946-1950 (1 à 72).

T2 1951-1952 (73 à 132).

T3 1952-1953 (133 à 195).

T4 1953-1954 (196 à 250).

T5 1954-1955 (250bis à 316).

T6 1955 (317 à 1376).

T7 1955-1956 (377 à 434).

T8 1956-1957 (435 à 497).

T9 1957-1958 (498 à 549).

T10 1958-1959 (550 à 616).

T11 1959-1960 (617 à 665).

T12 1960-1961 (667 à 709).

T13 1961 (710 à 737).

T14 1961-1962 (738 à 777).

T15 1962 (778 à 828).

T16 1962-1963 (838 à 875).

T17 1963 (876 à 904).

T18 1963 (905 à 952).

T19 1963-1964 (953 à 994).

T20 1964 (995 à 1033).

T21 1964 (1034 à 1084).

T22 1965-1966 (1085 à 1142).

T23 1966-1967 (1143 à 1213).

T24 1967-1968 (1214 à 1279).

T25 1968 (1280 à 1344).

T26 1968-1970 (1345 à 1405).

T27 1970 (1406 à 1426).

T28 Certificats d’urbanisme (CU). 1957-1968

T29 Plan de Valentigney (1931). Plan d’aménagement de la ville (1955-1958).

1931-1958

Lotissements

T30 Lotissement à usage artisanal et commercial route de Belchamp (1980-1981).

Lotissement rue de Comberut (1954). Lotissement rue de Bourgogne (1948-1949). Petit

groupe HLM rue Oehmichen (1951-1968). 1948-1981

T31 Lotissement rue de Mathay et de Novie. 1953-1958


52

T32 Quartier Combes Saint-Germain, aménagement. 1976-1977

T33 Cité Sous-Roches, aménagement des voies et construction d’un réseau d’assainissement

séparatif. . 1979-1980

T34-T36 Lotissement Pézole, construction de pavillons individuels et de logements collectifs.

1959-1975

T34 Plans.

T35 Dossiers d’acquisitions de terrains.

T36 Pièces écrites.

T37-T43 Lotissement des Buis. 1959-1984

T37 1ère

tranche (1960).

T38 2ème

tranche (1968). 3ème

tranche (1973).

T39 4ème

tranche (1977). 5ème

tranche (1978).

T40 Aménagement des espaces extérieurs (1975-1982).

T41 Opération habitat et vie sociale (1981-1983).

T42 Opération HVS (1981). Conventions (1959-1984).

T43 Problème avec les locataires (1980-1981).

Urbanisme

T44 Zone artisanale II : plan de découpage, acquisition de terrain, enquête d’utilité publique.

1977-1982

T45 Zone d’aménagement différé du Vernois : délibérations, plans, rapports. 1972

T46-T57 ZAC des Bruyères. 1969-1981

T46 Dossier de création : comptes-rendus de réunions, arrêtés, plans,

correspondance (1969-1975).

T47 Enquête parcellaire (1972-1973).

T48 Dossier de réalisation : plans, enquête d’utilité publique, arrêtés,

expropriations, bilan prévisionnel, cahier des charges, conventions de

concessions, (1973-1976).

T49 Exutoire Nord (1975-1978). Exutoire Sud (1974-1975).

T50 Îlot ZCA 1(1978). Financement et conventions (1975).

T51 Marchés (1974-1977).

T52 1ère

tranche (1974) ; électricité MT-BT éclairage public (1977) ; îlots ZCB1-

ZCB2 (1976). Voirie (1977).

T53 2èmé tranche : dossier de consultation (1981) ; îlot ZCB5 (1978-1979) ;

électricité/éclairage/téléphone (1977) ; éclairage public (1976) ; espaces

verts (1982) ; 52 logements (1979) ; voirie (1979).

T54 2ème

tranche : voirie et assainissement (1976). Plans.

T55 1ère

et 2ème

tranche : plans, récolement, comptes-rendus de chantier (1975-

1977).

T56 3ème

tranche (1979-1980).

T57 Logements pour personnes âgées (1979-1981). Réalisation de viabilité

primaire (1975-1979). Bilans (1977-1980).


53

T58 ZAC Valentigney Nord. 1977-1979


54

Série Z

Syndicats intercommunaux

Syndicat intercommunal de chômage Valentigney-Mandeure

Z1 Comptes-rendus des séances (1931-1939), état des recettes (1932), subvention (1932-

1934), budget (1932-1933). 1931-1939

Association syndicale des prairies de Valentigney

Z2 Statuts (1858, 1894), correspondance (1861-1867), bulletin de vote pour élection (1903),

budget (1912), profils en long et en travers (1866), registre destiné à recevoir les

observations pour ou contre la suppression du canal d’irrigation (1897), correspondance

sur la suppression (1899-1924). 1858-1924

Z3 Registre des correspondances (1865-1881)72.

Z4 Registres des correspondances (1870-1874)73.

Z5 Registre de création, règlement et délibérations (1852-1909)74.

Z6 Registre de comptes-rendus des séances (1909-1914)75.

72 Registre relié, pas en boite. 73 Idem. 74 Idem. 75 Idem.


55

Série Av

Microfilms. Bandes Audio et Vidéo.

1Av L’Urbanisme de Valentigney de 1820 à 1850. Conférence de Pierre Croissant (1999)

Audio.

Le maquis de Lomont en août 1944. Conférence d’Albert Ponsot (1998) Audio.

2Av Voyage au pays de la Peuge. Enquête sur le travail et le monde ouvrier dans les usines

de Sochaux et Mulhouse, porte notamment sur le grève de 1989 (1990) Vidéo.

Mémoire de Valentigney 1940-1945. Témoignages vidéo (1994).

Sous un ciel. Pièce de théâtre de Véronique Laupin et mise en scène par Charlie

Brozzoni (1998) Vidéo.

Livre passion. Concours du salon du jeune lecteur du 19 novembre 1993, organisé par

l’ADEC au Centre Belon de Valentigney (1993) Vidéo.

Reportage sur le festival Rythmes et couleurs (1993) Vidéo.

Les livres du futur. Film imaginé par les élèves de l’aide aux devoirs du collège des

Tâles (s.d.).

3Av Les Francs et Franches camarades chantent le pays de Montbéliard. Chorale du CEG

de Valentigney et le groupe des Francas de Grand-Charmont (1962) Audio.

Musique de chambre. Composée par Samuel Sandmeier (1996) Audio.

Les Tâles chantent. Chorale et atelier de pratique artistique du Collège de Tâles de

Valentigney (1997) Audio.

Hurricane’s Road du groupe Truckers de Valentigney (1996) Audio.