Inventaire historique urbain d'anciens sites industriels des

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  • Inventaire historique urbain danciens sites industriels des

    communes de Rive-de-Gier, Chteauneuf et Saint-Joseph (42) :

    Primtre du rfrentiel foncier Entre EstRapport final

    BRGM/RP-56831-FR Dcembre 2008

  • Inventaire historique urbain danciens sites industriels des

    communes de Rive-de-Gier, Chteauneuf et Saint-Joseph (42):

    Primtre du rfrentiel foncier Entre Est Rapport final

    BRGM/RP-56831-FR Dcembre 2008

    tude ralise dans le cadre des projets de Service public du BRGM 2008 POLB16

    B. Clozel-Leloup, J. Mor, D. Rouzaire, M. Thomas

    Vrificateur :

    Nom : Lucien CALLIER

    Date :

    Signature :

    Approbateur :

    Nom : Fabrice DEVERLY

    Date :

    Signature :

    Le systme de management de la qualit du BRGM est certifi AFAQ ISO 9001:2000.

  • Mots cls : Inventaire Historique Urbain (IHU) ; Inventaire Historique Rgional (IHR), BASIAS, cadastre, parcelle, Systme dInformation Gographique (SIG), Rive-de-Gier, Chteauneuf, Saint-Joseph, Rfrentiel foncier, Loire (42). En bibliographie, ce rapport sera cit de la faon suivante : Clozel-Leloup B, Mor J, Rouzaire D, Thomas M (2008) - Inventaire historique urbain danciens sites industriels des communes de Rive-de-Gier, Chteauneuf et Saint-Joseph (42). Primtre du rfrentiel foncier Entre Est. Rapport BRGM/RP-56831-FR, 68 pages, 6 illustrations, 2 annexes. BRGM, 2008, ce document ne peut tre reproduit en totalit ou en partie sans lautorisation expresse du BRGM.

  • Inventaire Historique Urbain Rfrentiel foncier Entre Est sur Rive-de-Gier, Chteauneuf, St-Joseph (42)

    BRGM/RP-56831-FR Rapport final 3

    Synthse

    Les donnes recueillies dans le cadre de linventaire historique rgional (IHR) Rhne Alpes des anciens sites industriels ou activits de service constituent une source dinformation incontournable et indispensable pour les amnageurs des collectivits.

    Cependant, ces derniers se trouvent, en pratique, souvent confronts des sites1 qui nont pas t inventoris dans le cadre de linventaire initial ralis entre 1994 et 1998, du fait des critres retenus par le comit de pilotage d'alors (42 sites retenus sur lensemble des trois communes Rive-de-Gier, Chteauneuf et Saint-Joseph dans lIHR 42, dont 34 localiss sur carte lchelle du 1/25 000 et seulement 13 sur le primtre du rfrentiel foncier Entre Est ).

    Pour les actions et les amnagements mens par une collectivit, l'chelle du quartier ou de la parcelle cadastrale, la connaissance des sites non prcdemment retenus est aussi importante que celle des sites dj recenss dans les IHR, lesquels rsultent dune chelle de travail plus large.

    Dans le cadre de son programme partenarial dtudes mutualises, labor en concertation avec ses adhrents, dont font partie la communaut d'agglomration de Saint-Etienne Mtropole (43 communes pour 390 000 habitants) et EPORA (Etablissement Public foncier de l'Ouest Rhne-Alpes dont l'objectif est le recyclage du foncier notamment des friches industrielles), l'EPURES (agence d'urbanisme de la rgion stphanoise) s'est lance dans une dmarche d'inventaire historique urbain (IHU) avec l'assistance du BRGM, notamment sur les communes de Rive-de-Gier, Chteauneuf et Saint-Joseph, en particulier sur la zone du rfrentiel foncier dnomm Entre Est . Cet IHU est cofinanc par EPURES et le BRGM.

    L'inventaire (IHU) suit, pour partie, la mthode nationale des IHR publie en 1996 par l'ADEME. Aprs le cadrage et la prparation de l'inventaire (zone gographique retenue, dates des archives consulter, installations industrielles et activits de service retenir), diffrentes tches ont t successivement effectues. Ce sont :

    - le dpouillement des archives relatives aux activits industrielles aux Archives Dpartementales,

    - le regroupement des fiches manuscrites par communes puis ensuite par mme adresse,

    - les consultations de la Prfecture de la Loire (42) pour contrler et complter l'information,

    1 Site : Espace gographique, souvent caractris par une adresse, o une ou plusieurs activits industrielles ont eu lieu et/ou se sont succdes au cours du temps. Un site est dcrit par toutes les informations relatives ce lieu (historique des activits, exploitants, propritaires, produits utiliss ou gnrs).

  • IHU Rfrentiel foncier Entre Est sur Rive-de-Gier, Chteauneuf, St-Joseph (42)

    4 BRGM/RP-56831-FR Rapport final

    - la saisie dans la base de donnes BASIAS (Base des Anciens Sites Industriels et des Activits de Service) des informations rcoltes y compris les coordonnes x et y des sites localiss.

    La spcificit de linventaire historique urbain (IHU) repose sur leffort important port sur la localisation trs prcise des sites et au positionnement de ces sites sur le SIG urbain (parcellaire cadastral), pour quil constitue une couche dinformation de rfrence prendre en compte par les dcideurs, dans le cadre de l'laboration des PLU (plan local d'urbanisme), des schmas de rseaux, etc.

    A lissue de ce travail, les informations relatives 204 sites ont t saisies dans la base de donnes BASIAS dont 58 sur lespace du rfrentiel foncier.

    La plupart de ces sites ont pu tre localiss (194 sur 204) et ce, lchelle du parcellaire cadastral. Au terme de ltude, une couche du SIG (systme d'information gographique) reprsentant lemprise des sites est mise disposition dEPURES pour son usage propre. De mme, une couche SIG prsente le contour des activits ( lchelle des btiments) relevant du cadrage au sein des sites, en particulier pour la zone encore trs industrialise du rfrentiel foncier Entre Est .

    Les donnes saisies sous BASIAS seront mises la disposition du public dbut 2009, via le site internet ddi BASIAS (http://basias.brgm.fr), et la localisation des sites y sera visualise par les centrodes de ces derniers reports sur une carte lchelle 1/25 000.

  • Inventaire Historique Urbain Rfrentiel foncier Entre Est sur Rive-de-Gier, Chteauneuf, St-Joseph (42)

    BRGM/RP-56831-FR Rapport final 5

    Avertissements

    Le recensement est bas sur le dpouillement de sources bibliographiques dont les principales sont :

    - les archives dpartementales de la Loire,

    - les archives communales de la seule commune de Rive-de-Gier, car les autres mairies de Chteauneuf et de Saint-Joseph ne disposent pas darchives relatives aux activits relevant du cadrage,

    - les archives de la Prfecture de la Loire. Cette tude consiste principalement en une synthse bibliographique. De par les limites de la mthodologie, cet inventaire ne doit pas tre considr comme exhaustif. Les rsultats sont valables au vu des dossiers consults au moment de l'tude et sont sujets volution en fonction des mises jour qui pourraient tre envisages ultrieurement.

    Les informations relatives aux sites industriels recenss sont conserves dans BASIAS qui est la base nationale des anciens sites industriels et des activits de service. Cette base gre par le BRGM a t dclare la CNIL (Commission Nationale sur l'Informatique et les Liberts) en septembre 1998. L'inscription d'un site dans BASIAS ne prjuge pas dune pollution son endroit.

  • IHU Rfrentiel foncier Entre Est sur Rive-de-Gier, Chteauneuf, St-Joseph (42)

    BRGM/RP-56831-FR Rapport final 7

    Sommaire

    Avertissements .................................................................................................5

    1. Ralisation de linventaire ...........................................................................9

    1.1. CADRE DE LETUDE ..........................................................................................9

    2. Methodologie de lIHU ................................................................................15

    2.1. CADRAGE ET PREPARATION DE L'INVENTAIRE .........................................15

    2.2. REALISATION DE L'INVENTAIRE....................................................................16

    2.3. REGROUPEMENT DES FICHES DE DEPOUILLEMENT PAR SITE...............16

    2.4. LOCALISATION PRECISE DES SITES ............................................................16

    2.5. SAISIE DES DONNEES DANS LA BASE DE DONNEES BASIAS ..................18

    2.6. CONSULTATIONS DES SERVICES DECONCENTRES DE L'ETAT...............18

    2.7. VISITE RAPIDE DE SITES................................................................................18

    2.8. NUMERISATION DES COORDONNEES X ET Y .............................................18

    3. La base nationale BASIAS .........................................................................21

    3.1. INTEGRATION DES DONNEES DE LETUDE DANS BASIAS ........................21

    3.1.1. Le positionnement des sites ractualiss...............................................21

    3.1.2. La mise jour des sources bibliographiques .........................................22

    3.2. PRESENTATION GENERALE DES DONNEES DE L'INVENTAIRE................22

    3.2.1. Lindentification des sites et leur cartographie .......................................22

    3.2.2. Les activits ...........................................................................................23

  • IHU Rfrentiel foncier Entre Est sur Rive-de-Gier, Chteauneuf, St-Joseph (42)

    8 BRGM/RP-56831-FR Rapport final

    4. Le SIG .......................................................................................................... 31

    4.1. DESTINATAIRES DU SIG ................................................................................ 31

    4.2. LE SIG............................................................................................................... 31

    4.2.1. Les donnes SIG mises disposition du BRGM pour la ralisation de ltu