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Document personnel et confidentiel en disposition de la loi n°78-17 du 06/01/1978, art 25 et suivants. Page 1/16
Libres de nos choix et de nos partenaires, notre force est notre indépendance.
Antoine Grammatico
AApppprroocchhee ppaattrriimmoonniiaallee gglloobbaallee
Organisation et stratégie patrimoniale
Ingénierie juridique et fiscale
Formation
Étude Patrimoniale Confidentielle
• • • • •
Recueil d’informations
Mobile : 0 683 320 981 - Messagerie vocale : 0 368 346 331
Bureau Centre Alsace : 4, place de Lattre de Tassigny 68000 Colmar
Courriel : [email protected] - Télécopie : 0 368 343 000
Connaître SERFI Patrimoine, ses partenaires et téléchargement de documents :
www.finance-conseil.net espace privé 1 : SERFI-_ _ _ _ _
Document personnel et confidentiel en disposition de la loi n°78-17 du 06/01/1978, art 25 et suivants. Page 2/16
SYNOPTIQUE DES DIVERS DISPOSITIFS
FINANCIERS, FISCAUX ET DE PRÉVOYANCE
Ce schéma est une aide pour mieux visualiser l’objet et la périodicité des divers dispositifs d’épargne et de
prévoyance ainsi que leur hiérarchisation dans une situation patrimoniale équilibrée et prospective. Avant
tout investissement, il est indispensable de connaître le bon usage et les limites de chaque dispositif.
Assurances Dépendance
Assurances Décès
Invalidité
Assurances Complémentaires Santé/AV/Retraite
F.C.P.I.
Dépenses du quotidien - Besoins de 2 à 4 mois
Comptes courants
Espèces
N.P.
P.E.R.P.
L.M.N.P. / L.M.P.
Épargne Retraite Garantie de revenus à vie
Épargne Long terme Indisponible entre 8 à 15 ans
Épargne moyen terme - Besoins de 4 à 8 ans
Épargne de précaution - Besoins de 4 mois à 4 ans
Scellier(s) Demessine
Girardin IR IS Ind Malraux M.H.
S.C.I. S.C.P.I. O.P.C.I.
ASSURANCE VIE F/L P.E.P. Assurance
P.E.L. Comptes-titres P.E.A.
ASSURANCE V IE L Livret A Livret B L.E.P.
L.D.D. Livret jeune C.E.L.
Comptes à terme Contrats de Capitalisation
F.I.P. AVP Immo É.M.P. Assurances Garantie Scolarité
Assurances Perte de Revenus (d’Exploitation)
9 8 7 6 5 4 3 2 1 0
9 8 7 6 5 4 3 2 1 0
0000052/5500000000Équil ibre0 0 0 0 0 0 0 0 35/45. | . . . . | . . . . |
Dynamique Prudent
Acquisition
de la résidence
principale
Énergies
Matières Premières AchatVente & Promo. Immo
%
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NOM DU PLACEMENT : DATE : Feuille à dupliquer et à renseigner pour chaque investissement réalisé. Pour chaque placement et investissement vous
devez pouvoir répondre à chacune de ces dix questions. Si ce n’est pas le cas il y a un risque potentiel inconnu.
Pourquoi j’ai effectué ce placement (Objectifs et Besoins, voir page 9 - Résultats attendus) ?
Pour qui j’ai effectué ce placement (De mon vivant et en cas de décès) ?
Dans quoi est placée mon épargne (Actifs : avantages & inconvénients - Supports & Lieux) ?
À qui est confié mon argent et qui seront mes interlocuteurs (Entreprises, Gérants, …) ?
Comment les rendements sont-ils obtenus (Obligation, Plus value, Indexation, Fiscalité, …) ?
Quels sont les risques à court, moyen et long terme (Évaluation, Comparaison et Contrôles) ?
Comment le capital et les intérêts sont-ils sécurisés (Mutualisation du risque, Assurances, …) ?
Quelle est la stratégie de sortie (Quand et Comment : totalement, partiellement, rente) ?
Quel est le plus de cet investissement (Sa valeur ajoutée, Sa différentiation, …) ?
Quels sont les frais à court, moyen et long terme (Évaluation, Comparaison et Contrôles) ?
Notes, remarques, questions, demandes, … (Inscrire au verso si besoin) :
Règles de Vigilance de l’Autorité de Marchés Financiers
Tout produit affichant un rendement supérieur au taux monétaire comporte a priori un risque sensible. Les informations communiquées par votre intermédiaire doivent être claires et compréhensibles.
L’adage ‘’N’investissez que dans ce que vous comprenez’’ vous évitera bien des déconvenues. Obtenez un maximum d’informations sur les intermédiaires qui vous proposent le produit (habilitations, agréments, identité, siège social, ...). Posez-vous la question de savoir comment, et par qui, est réalisée la valorisation (prix d’achat ou de vente) du produit proposé.
Compte tenu de leurs caractéristiques intrinsèques, certains investissements présentent un risque élevé d’absence de liquidité à la revente du produit. Il est donc impératif de se renseigner précisément sur les règles ou mécanismes mis en place qui permettent la revente du produit.
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NOTATION DE L’INFORMATION SUR LES PLACEMENTS
(SYNTHÈSE) T
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État civil
Vous
• Prénoms : .............................................................. • Nom : ......................................................................
• Date de naissance : .............................................................. • Lieu naissance : ......................................................................
• Situation Familiale : Marié Célibataire Divorcé Veuf Pacsé Union Libre
Votre conjoint
• Prénoms : .............................................................. • Nom naissance : ......................................................................
• Date de naissance : .............................................................. • Lieu naissance : ......................................................................
Coordonnées (résidence fiscale et postale) Dispositions
• Adresse : ................................................................ • Date de mariage : ......................................................
.................................................................................. • Lieu de mariage : ......................................................
.................................................................................. • Pays de première résidence du couple :
......................................................
.................................................................................. • Régime matrimonial : ......................................................
(joindre copie du contrat de mariage)
• Pays : .......................................................... Communauté légale avant 01/02/1966
• Tél. fixe : ......................................................... Communauté légale après 01/02/1966
• Mobile : ......................................................... Communauté universelle
• Télécopie : ......................................................... Séparation de biens
• Courriel : ......................................................... Participation aux acquêts
@ ........................................................ • Donation entre époux : Oui Non
Situation Fiscale
Imposition en France : (joindre copies de l’avis d’imposition et des déclarations n°2042, 2042 C, 2044, 2035, 2031, …)
Revenus nets imposables : ………………..………..… Imposition IRPP n-1 & n-2 : ………………………………..………….
TMI : …………………………………….................….. Nombre de parts fiscales : ………...………………………..…………
ISF : ........................................................................ (joindre copie de la déclaration n°2725)
IS : .......................................................................... Nom de l’expert comptable : ……….………………………………………
Adresse : ……………………………………………………………………………..……………………………………………………………..
Tél. fixe : …………………………………….. Courriel : ………………………………………………………………………………………...
Non-résident :
Déclaration au centre des non-résidents ? Oui Non Projet de retour en France ? Oui Non Si oui, dans quel délai ? …..…… ans
Commentaires : .....................................................................................................................................................
........................................................................................................................................................................................
........................................................................................................................................................................................
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Vos proches
Enfants, petits-enfants, parents, … (qui seront vos héritiers)
Nom - Prénom Sexe Date de naissance
Lien de parenté
Si enfants d’un premier l i t , préciser
A charge ? Jusqu’en ?
Les libéralités consenties (Joindre les copies des actes de donation, testament, …) Précisez les caractéristiques des donations et testaments : Date de la libéralité, bénéficiaires, biens concernés, …
........................................................................................................................................................................................
........................................................................................................................................................................................
........................................................................................................................................................................................
........................................................................................................................................................................................
Situation professionnelle
Monsieur Madame
• Activité : .......................................................... • Activité : .........................................................
• Société : .......................................................... • Société : .........................................................
• Etes-vous : Salarié Non salarié • Etes-vous : Salarié Non salarié
• Depuis ? ……………. ……………….. • Depuis ? ……………. ………………..
Votre Patrimoine
Biens d’usage (résidence principale, résidence secondaire, meubles meublants, autres, …)
Résidence principale, vous êtes : Propriétaire Locataire Si vous êtes locataire, s’agit-il : D’un logement de fonction
Caractéristiques Localisation
Valeur
(en EUR)*
Détenteur **
Forme de détention***
Remboursement emprunt : préciser la mensualité de crédit
Joindre impérativement les tableaux d’amortissement
(*) Si l’apport de Mr ou de Mme est autre que 50/50 le préciser et préciser l’origine des fonds en commentaires
(**) Mr-Mme (***) Communauté, Indivis ou Pleine propriété, Usufruit, Nue propriété
Commentaires : .....................................................................................................................................................
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Immobilier de rapport (Locatif, OPCI, SCI, SCPI, …)
Caractéristiques Localisation
Dispositif fiscal
(Besson, Girardin, Lmnp,
Malraux, Robien, Scellier, …)
Dates d’achat et de 1ère location
Valeur
(en EUR)*
Détenteur**
Forme de détention***
Loyers mensuels nets de charges
Remboursement emprunt : préciser la mensualité de crédit
Joindre impérativement les tableaux d’amortissement
(*) Si l’apport de Mr ou de Mme est autre que 50/50 le préciser et préciser l’origine des fonds en commentaires
(**) Mr-Mme (***) Communauté, Indivis ou Pleine propriété, Usufruit, Nue propriété
Total des revenus fonciers ou déficits fonciers de l’année en cours : ...........................................
Commentaires : .....................................................................................................................................................
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Biens professionnels (Droits sociaux, commerces …) Placements fonciers et divers (GFA, Forêts, …)
Désignation Valeur
(en EUR)
Détenteur*
Forme de détention*
Charges associées (crédits en cours…)**
Particularités
(distribution des dividendes, pacte d'actionnaires, …).
(*)Mr/Mme/Communauté, Indivis ou Pleine propriété, Usufruit, Nue propriété (**) Si l’Assurance Invalidité Décès couvre 1 ou 2 têtes + à quelle hauteur
Commentaires : .....................................................................................................................................................
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Assurances hors assurance vie (joindre les situations de compte)
(Contrats en euros, multi-supports, assurances décès, contrats de prévoyance, Loi Madelin, Article 83, PEP assurance …)
Désignation Épargne mensuelle
Valeur de rachat ou
capital assuré
Date de souscription
Date de terme
Assuré Bénéficiaires en cas de décès
Particularités *
*Taux de rendement garanti, primes, démembrement, …
Commentaires : .....................................................................................................................................................
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Assurances vie (joindre les situations de compte)
Établissement émetteur
Montant versement
(en EUR)
Périodicité
(Unique, mensuel,
trimestriel, …)
Valeur de rachat ou
capital assuré
Date de souscription
Date de terme Assuré Particularités *
*Taux de rendement garanti, primes, démembrement, …
Bénéficiaires en cas de décès :
Supports : Nom des fonds, N°ISIN (FR0010101010), % de détention de chaque fond dans le contrat d’assurance vie
Bénéficiaires en cas de décès :
Supports : Nom des fonds, N°ISIN (FR0010101010), % de détention de chaque fond dans le contrat d’assurance vie
Bénéficiaires en cas de décès :
Supports : Nom des fonds, N°ISIN (FR0010101010), % de détention de chaque fond dans le contrat d’assurance vie
Bénéficiaires en cas de décès :
Supports : Nom des fonds, N°ISIN (FR0010101010), % de détention de chaque fond dans le contrat d’assurance vie
Commentaires : .....................................................................................................................................................
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Si plus de quatre contrats d’assurance vie, imprimer cette page autant de fois que nécessaire.
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Produits bancaires (PEL, PEP bancaire, PEE, CEL … ) (joindre les situations de compte)
Désignation Epargne
mensuelle Valeur
(en EUR)
Détenteur* Forme de détention*
Date d'ouverture
Date de terme
Particularités **
(*) Mr-Mme (*) Communauté, Indivis ou Pleine propriété, Usufruit, Nue propriété **Taux de rendement garanti, primes, démembrement, …
Commentaires : .....................................................................................................................................................
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Valeurs mobilières (OPCVM, portefeuille en direct, PEA, obligation, FCPI, … ) (joindre les situations de compte)
Désignation Epargne mensuelle
Valeur
(en EUR)
Détenteur* Forme de détention*
Revenus distribués
Fiscalité ou revenu ** Taux de revalorisation
(*) Mr-Mme (*) Communauté, Indivis ou Pleine propriété, Usufruit, Nue propriété ** PFL, IR, actions internationales …).
Commentaires : .....................................................................................................................................................
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Disponibilités (comptes courants, comptes à terme, SICAV de trésorerie, livrets et CODEVI) (joindre les situations de compte)
Désignation Valeur
(en EUR)
Détenteur*
Forme de détention*
Particularités (Différés, …).
(*) Mr-Mme (*) Communauté, Indivis ou Pleine propriété, Usufruit, Nue propriété
Commentaires : .....................................................................................................................................................
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Capacité d'épargne mensuelle tous placements confondus : ................................................. €uros
Capacité d'épargne mensuelle hors placements actuels : .................................................. €uros
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Vos Objectifs Objectifs De : Moindre intérêt à Prioritaire Observations
Création de capital
Épargne de précaution
Étude des enfants
Achat d'immobilier - Résidence Princ.
Achat d'immobilier - Investissement Loc.
Investissement professionnel
Autres projets : ……………………………………………………………………
Horizon de placement en années < 2 2-8 > 8>12
Somme pouvant y être consacrée Initiale ………..…. € + …….….. € / mois
Capital envisagé à terme ………………………………… €uros
Valorisation des avoirs
Rendement
Revenus complémentaires
Réaliser un projet :………………………………………………………..………
Transmettre
Disponibilité
Autres : ……………………………………………………………………………..
Revenus réguliers
Immédiats O U I N O N
Différés O U I N O N
À la retraite (revenus souhaités) âge : ……… ans ………….€ / mois
Optimisation fiscale IRPP ISF IS
Prévoyance (préciser vos besoins) I T T : ……………..…………€ / mois P T I A : ………….……………€ / mois
Décès : ………………………€ / mois Dépendance : …………………€ / mois
Autres
Succession De : Moindre intérêt à Prioritaire
But de préparation de la transmission
Protéger votre conjoint
Protéger vos enfants
Préserver votre patrimoine
Éviter l'indivision
Favoriser un héritier, un proche, …
Diminuer l'impôt de succession
Préserver le bien professionnel
Provisionner l'impôt de succession
Qui sont vos héritiers et particularités éventuelles
Votre conjoint
Vos enfants (premier lit éventuellement)
Vos petits enfants
Autres : ……………………………….
Autres : ……………………………….
Autres : ……………………………….
Mode de gestion Produit 1 Produit 2
Orientation :
Produit 1 : …………………………
Produit 2 : …………………………
Prudente (recherche de sécurité) ……….…… % ……….…… %
Équilibrée ……….…… % ……….…… %
Dynamique (recherche de rendement) ……….…… % ……….…… %
Type de gestion de vos contrats
Vous souhaitez participer à la gestion O U I N O N
Vous souhaitez une gestion déléguée O U I N O N
Produit : assurance vie, contrat de capitalisation, épargne retraite, Loi Madelin, Article 83, PEP assurance, …
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Prévisionnel simplifié de votre Budget familial (sur 12 mois)
Charges / Dépenses Produits / Ressources
Dépenses courantes de vie (Toutes)
Épargne (Livrets, assurances vie, ...)
Besoins actuels Ressources actuelles
€uros 100%
€uros 100%
Inscrire tous les engagements non suspensibles :
Loyer – Impôts – Crédits *– Contrats de prévoyance *
Assurances habitation, véhicules, … – Mutuelles
Dépenses de scolarités annuelles
Pensions alimentaires et autres*
….., ….., …..
* Une ligne par produit
Inscrire toutes les recettes de toute nature :
Salaires * – Rémunération diverses *
Loyers * – Produits financiers divers *
Pensions alimentaires et autres *
….., ….., …..
* Une ligne par produit
Ce condensé de votre budget familial est une vision très simplifiée mais réelle de votre niveau de vie actuel ; il sera une aide pour la réflexion et la compréhension de vos opérations patrimoniales en cours et éventuellement à venir.
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Prévisionnel estimé de votre Budget familial en __ __ __ __
Charges / Dépenses Produits / Ressources
Dépenses courantes de vie (Toutes)
Épargne (Livrets, assurances vie, ...)
Besoins futurs Ressources futures
€uros 100%
€uros 100%
Inscrire tous les engagements non suspensibles :
Loyer – Impôts – Crédits *– Contrats de prévoyance *
Assurances habitation, véhicules, … – Mutuelles
Pensions alimentaires et autres*
….., ….., …..
* Une ligne par produit
Inscrire toutes les recettes de toute nature :
Retraites * – Rémunération diverses *
Loyers * – Produits financiers divers *
Pensions alimentaires et autres *
….., ….., …..
* Une ligne par produit
Cette estimation de votre budget familial à la date de votre retraite doit être une vision réaliste de votre niveau de vie futur ; elle sera une aide pour la réflexion et la compréhension de vos opérations patrimoniales en cours et éventuellement à venir.
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Commentaires, compléments d’informations, demandes diverses, … :
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Nota : Pour une analyse patrimoniale juste, il est indispensable de nous fournir une copie des justificatifs demandés.
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Organigrammes, tableaux synoptiques, … :
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25
Nota : Si plusieurs SCI ou Sociétés, en faire l’organigramme et noter les liaisons qu’il peut y avoir entre les sociétés ainsi
que les détenteurs de parts et %. Si famille recomposée ou enfants de plusieurs lits faire un arbre généalogique simplifié.
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CHRONOLOGIE DE L’ENTRETIEN PATRIMONIAL
Selon les objectifs poursuivis, le temps dont on dispose, l'épargne que l'on est prêt à mobiliser et son tempérament face au risque, les solutions d'épargne et de prévoyance seront totalement différentes. Cependant rien ne pourra ce faire sans une étude patrimoniale claire et détaillé et la participation active des investisseurs. Le premier entretien est donc une phase déterminante qu’il faut réaliser étape par étape pour bien informer les investisseurs, les écouter, pouvoir analyser leurs besoins, leur proposer une solution adaptée et des produits de qualité sûrs et performants.
1100 ssiitteess WWeebb ppoouurr mmiieeuuxx ccoommpprreennddrree llaa ggeessttiioonn ppaattrriimmoonniiaallee
www.lafinancepourtous.com
Site institutionnel qui traite de tous les grands thèmes des finances personnelles. C’est aussi un instrument pédagogique destiné à
guider chacun dans la définition de ses besoins, l’élaboration de ses projets et la définition de sa stratégie d’épargne ou de placement pour mieux gérer son patrimoine, comprendre et choisir les produits financiers.
www.cbanque.com Site informatif financé par la publicité, découpé en différentes rubriques : Actualités (AFP), Blogs, Calculatrice en ligne, Crédits, Forums de discussion, Placements. Son contenu explicatif et didactique conserve une position neutre et objective pour donner aux visiteurs les éléments pour qu’ils fassent leurs propres choix. Nota : les Blogs et Forums sont libres et certaines informations sont trompeuses.
www.ffsa.fr
Site fédératif non commercial, référence de l’assurance, riche en informations, on y trouve tout ce qui peut concerner l’assurance, sous toutes ses formes. Les liens des partenaires (38) et vers des sites utiles (163) sont également forts utiles et parfois remarquables.
www.impot.gouv.fr
Référence absolue, on y trouve toutes les réponses aux questions relatives à : Ses impôts ; Impôt sur le revenu, Taxe d'habitation, Taxe foncière
(bâti et non bâti), Taxe sur les logements vacants, Impôt de Solidarité sur la Fortune, Contributions sociales, … Ses préoccupations ; Famille, Logement,
Patrimoine, Pension alimentaire, Frais professionnels, …
www.morningstar.fr Informations, analyses et conseils pour investir en bourse. Actualité de la finance, performances des fonds d'investissement, commentaires et conseils... Leader d'analyses des fonds dans le monde, on présente sur celui-ci tous les fonds existants (possibilité de créer gratuitement des alertes).
A découvrir également pour la richesse de leur contenu :
www.fiscalonline.com ►Actualités et informations fiscales, on peut y trouver de nombreuses réponses justes aux questions les plus diverses
www.lesechos.fr ► Le Web de l’économie, tout y est
www.leparticulier.fr ► Informations patrimoniales et juridiques
www.notaires.fr ► Exemplaire, compréhensible, éducatif
www.espacefr.com ► Logiciels gratuits et Hit parade des sites
La mei l leure
opportunité
du moment
de groupe
Réf lexion
col lect ive
en interne
de groupe
1h30
1h30
2h00
1h30
1h00
Présentation Gestion Patrimoniale (+ et -)
Information sur les d ivers disposit i fs financiers, fiscaux et de prévoyance
Présentation investisseurs
Radiographie du patrimoine Expression des besoins
Proposition
V a l i d a t i o n
Suivi régulier
B é n é f i c e
..Recherche.. de produit (s).
.Analyse–Synthèse.
Préconisation / Conseils
MMiisseess eenn ggaarrddee
V a l i d a t i o n
Nota : Le Particulier & Les Notaires sont aussi deux applications pour mobile et deux des meilleures revues de vulgarisation mensuelle.
Document personnel et confidentiel en disposition de la loi n°78-17 du 06/01/1978, art 25 et suivants. Page 16/16
Récapitulatif des copies de documents à fournir :
État civil
Carte nationale d’identité recto/verso (ou passeport)
o Livret de famille complet
o Contrat de mariage ou PACS
o Jugement de divorce ou acte de séparation de corps et de biens
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Avis d’imposition et déclarations des années 2012 et 2013
Revenus 2042 ou 2042 C
o Bénéfices Non Commerciaux et assimilés 2035 ou 2037 (Professions libérales et sociétés non soumises à l’I.S.)
o Revenus fonciers et baux 2044 (Location non meublé) ou de S. C. I. 2072
o Régime simplifié d’imposition 2031 (Location Meublé Non Professionnel et entreprises soumises à l’I.S.)
o Bilan simplifié 2033 (Exploitants individuels sous conditions et les Sociétés Civiles de Moyens, entre autres statuts)
o I. S. F. 2725
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Succession
o Actes de donation Testament
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Tableaux d’amortissement des crédits en cours (immobiliers, personnels, consommation, revolving, …)
Situation des comptes du patrimoine financier et autres documents
o Assurances vie (tous les contrats)
o Assurances décès (tous les contrats)
o Contrats de prévoyance (tous les contrats)
o Loi Madelin, Article 83, 39, PEP assurance, …
o PEL, PEP bancaire, PEE, CEL, …
o Portefeuilles en direct, PEA, obligations, FCPI, …
o Comptes à terme, SICAV de trésorerie, livrets et CODEVI
o Livrets bancaires
o Comptes courants (les trois derniers mois de tous les comptes si besoin de financement)
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Ce récapitulatif est une aide pour vous permettra de collecter les documents nécessaires à la bonne analyse de votre situation
patrimoniale. La copie des comptes courants est utile car leur analyse permettra de valider la réalité de vos dépenses et ressources.
Une copie papier n’est pas indispensable, tous les justificatifs peuvent être numérisés au format Pdf et la CNI en Jpg ou Png.
Liste de documents non
exhaustive, à adapter à
votre situation personnelle.
o Crédit 1 …………………………………………………………
o Crédit 2 …………………………………………………………
o Crédit 3……………………………………………….…………
o Crédit 4……………….…………………………………………
o Crédit 5………………….………………………………………
o Crédit 6…………………….……………………………………