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Registre d’accidents, d’incidents et de premiers secours
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secouristeenmilieudetravail.com
Commission des normes, de l’équité,de la santé et de la sécurité du travail
Ce document est réalisé par la Direction générale de la prévention-inspection et du partenariat et la Direction régionale de la Chaudière-Appalaches, en collaboration avec la Direction des communications et des relations publiques de la CNESST et les centres intégrés de santé et de services sociaux (CISSS) ainsi que les centres intégrés universitaires de santé et de services sociaux (CIUSSS) et la Direction de la formation continue du Cégep de Sainte-Foy.
Photographie : Tayaout Nicolas
Illustration : Ronald DuRepos
Prépresse et impression :Arts graphiques et impressions Direction des ressources matérielles – CNESST
Reproduction autorisée avec mention de la source
© Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail, 2018
Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2018Dépôt légal – Bibliothèque et Archives Canada, 2018
ISBN 978-2-550-80373-7 (version imprimée) ISBN 978-2-550-80374-4 (PDF)
Imprimé sur du papier recyclé : Couverture : 30 %Pages intérieures : 100 %
Janvier 2018
Pour obtenir l’information la plus à jour,
consultez notre site Web à cnesst.gouv.qc.ca.
Registre d’accidents, d’incidents et de premiers secours
2 | REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS
SECOURISTES QUALIFIÉSNom, prénom Poste de travail Quart de travail
TROUSSES DE PREMIERS SECOURSEmplacements
SANTÉ AU
TRAVAIL
Nom du CISSS/CIUSSS
Infirmière/Infirmier
Téléphone
CENTRE ANTIPOISON
1 800 463-5060(Urgence 24 heures sur 24, 7 jours sur 7)
Urgence-Environnement
1 866 694-5454CanutecCentre canadien d’urgence pour le transport des matières dangereuses
0 613 996-6666(Appel à frais virés 24 heures sur 24)*666 (cellulaire)
Premiers secours
NUMÉROS D’URGENCE
911AMBULANCE
POLICE
SERVICE D’INCENDIE
CENTRE HOSPITALIER
INFO-SANTÉ
CLINIQUE D’URGENCE
HYDRO-QUÉBEC (info-pannes) 1 800 790-2424
811
Adresse de l’établissement
1 844 838-0808
ATTENTION ! TOUTE PERSONNE QUI A UN PROBLÈME DE SANTÉ GRAVE (EX. : ALLERGIE) DOIT EN INFORMER LE SECOURISTE.
Secourisme
Téléchargez l’application mobile sur l’App Store et Google play !
REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS | 3
Pourquoi tenir un registre ?Le registre d’accidents, d’incidents et de premiers secours est un outil d’information qui peut être utile tant à l’employeur qu’au travailleur ayant subi une blessure ou un malaise.
C’est un des indicateurs de la situation de l’entreprise en matière de santé et de sécurité du travail. Il permet à l’employeur d’organiser de façon efficace les premiers secours dans le milieu et d’orienter ses mesures de prévention.
Il devient également un outil de référence pour le travailleur en cas d’aggravation de ses blessures.
Obligations de l’employeurLa Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (article 280) prévoit que l’employeur doit inscrire dans un registre les accidents du travail « qui surviennent dans son établissement et qui ne rendent pas le travailleur incapable d’exercer son emploi au-delà de la journée au cours de laquelle s’est manifestée sa lésion profession-nelle ; il présente ce registre au travailleur afin que celui-ci y appose sa signature pour confirmer qu’il a été victime de l’accident et la date de celui-ci ».
De manière à prévenir les accidents, on recommande fortement d’y inscrire également les incidents.
La Loi sur la santé et la sécurité du travail (article 78, alinéa 7) prévoit que le comité de santé et de sécurité doive tenir un registre des accidents du travail et des événements qui auraient pu causer de tels accidents.
Obligation du secouristeEn vertu du Règlement sur les normes minimales de premiers secours et de premiers soins (article 15), le secouriste qui donne les premiers secours à un travailleur blessé a l’obligation de remplir le registre. Tous les événements concernant les blessures et les malaises, même mineurs, doivent y être consignés, ainsi que les premiers secours donnés.
4 | REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS
Comment remplir le registreLe secouriste qui donne les premiers secours doit inscrire dans le registre le nom et le prénom du travailleur blessé ainsi que la date, l’heure, le lieu (être le plus précis possible en mentionnant le département, la machine, etc.) et la description de l’accident ou de l’incident. Le registre doit également contenir une description de la blessure ou du malaise, ainsi que la nature des premiers secours donnés.
Il est important d’inscrire tous ces renseignements pour que le travailleur ou l’employeur puisse s’y référer, entre autres en cas d’aggravation des blessures. Le registre doit être signé par le secouriste et par la personne secourue. Enfin, les mesures correctrices prises à la suite de l’accident ou de l’incident doivent être clairement détaillées dans la case prévue à cet effet. Vous pouvez utiliser ce registre, ou tout autre modèle à votre convenance, en autant qu’au minimum les renseignements ci-dessus s’y trouvent.
On suggère de placer le registre dans un endroit accessible et bien visible, préférablement près de la trousse de premiers secours.
Parties du corps
œil
cou et gorge
épaule
poitrine
abdomen
bassin
appareil génital
genou
pied
orteils
tête
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dos
bras
coude
avant-bras
poignet
cuisse
jambe
cheville
main
hanche
doigts
REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS | 5
Brûlure • thermique (causée par des flammes,
de la vapeur, de l’eau chaude, des objets chauds) ;
• chimique (causée par des produits acides, basiques ou caustiques) ;
• électrique (causée par un courant électrique ou la foudre) ;
• par inhalation (causée aux muqueuses des voies respiratoires par de la vapeur, de l’air très chaud ou des produits chimiques) ;
• par rayonnement (causée aux yeux par des rayons ultraviolets ou infrarouges, des rayons laser).
ContusionBlessure causée par une pression ou un choc (ecchymose)
Corps étrangerPoussières, graines, éclats de verre, particules de bois ou de métal
- Indiquer l’endroit où il s’est logé (ex. : œil droit)
ÉcrasementBlessure causée par une compression très forte
FoulureTraumatisme d’une articulation (ex. : du poignet, du doigt, de la cheville)
Plaie• Coupure (causée par un couteau
ou un objet tranchant)
- Préciser la longueur et la profondeur ;
• Déchirure (coupure irrégulière causée par un morceau de métal, de plastique, etc.)
- Préciser la longueur et la profondeur ;
• Égratignure, écorchure, éraflure (blessure superficielle de la peau et qui saigne peu) ;
• Piqûre (causée par l’introduction d’un objet pointu, comme une aiguille ou un clou)
- Préciser l’endroit touché, l’objet qui a provoqué la plaie et le fait qu’une partie de celui-ci est rentrée dans la peau ou non.
Sectionnement d’un membre Préciser si le sectionnement est complet ou partiel et à quel niveau du membre il se trouve
Description de la blessure, du malaise ou de l’incidentDécrire la blessure ou le malaise en précisant l’étendue et la partie du corps touchée (ex. : brûlures à la main droite et à la cuisse gauche).
Blessures
6 | REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS
MalaisesBrûlures d’estomac, crampes abdominales, douleurs, étourdissements, irritation de la gorge, des yeux ou du nez, nausées et vomissements, maux de tête, coup de chaleur, convulsions, inconscience, respiration anormale, etc.
IntoxicationAbsorption d’une substance toxique par les poumons, la peau, la bouche, les tissus ou le sang, causant des troubles de la respiration, de la digestion ou du système nerveux, de la peau et du système cardiaque.
RAPPEL : Fournir aux urgences du centre hospitalier les renseignements sur la nature du produit en cause ou, mieux encore, la fiche de données de sécurité du produit (SIMDUT 2015).
Problèmes de la peauDémangeaisons, enflure ou gonflement, rougeurs ou petits boutons, sécheresse, crevasses ou gerçures, engelures, etc.
IncidentsÉvénements qui auraient pu entraîner des blessures. On les qualifie de « quasi-accidents » : chute d’objets, projection de particules, renversement d’un liquide, etc.
Note. – Pour obtenir plus de détails, consulter le manuel Secourisme en milieu de travail, disponible sur le site Web de la CNESST.
REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS | 7
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(Nom et prénom en caractères d’imprimerie)
(Signature)
Secouriste
(Nom et prénom en caractères d’imprimerie)
(Signature)
Personne secourue*
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(Signature)
Secouriste
(Nom et prénom en caractères d’imprimerie)
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* L’employeur doit faire signer le registre par le travailleur si celui-ci ne s’est pas absenté au-delà de la journée au cours de laquelle il a été blessé ou a subi un malaise.
Lieu de l’accident ou de l’incident et métier ou fonction
de la personne secourue
Description et causes de l’accident
ou de l’incident
Date et heure de l’accident
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8 | REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS | 9
Mesures correctrices
Personne responsable
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Personne responsable
Personne responsable
Mesures correctrices
Mesures correctrices
J M A
J M A
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* L’employeur doit faire signer le registre par le travailleur si celui-ci ne s’est pas absenté au-delà de la journée au cours de laquelle il a été blessé ou a subi un malaise.
Lieu de l’accident ou de l’incident et métier ou fonction
de la personne secourue
Description et causes de l’accident
ou de l’incident
Date et heure de l’accident
ou de l’incident
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Blessure ou malaise Premiers secours et transport Signatures
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Mesures correctrices
Personne responsable
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Personne responsable
Personne responsable
Mesures correctrices
Mesures correctrices
J M A
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J M A
* L’employeur doit faire signer le registre par le travailleur si celui-ci ne s’est pas absenté au-delà de la journée au cours de laquelle il a été blessé ou a subi un malaise.
Lieu de l’accident ou de l’incident et métier ou fonction
de la personne secourue
Description et causes de l’accident
ou de l’incident
Date et heure de l’accident
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Blessure ou malaise Premiers secours et transport Signatures
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Mesures correctrices
Personne responsable
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Personne responsable
Personne responsable
Mesures correctrices
Mesures correctrices
J M A
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* L’employeur doit faire signer le registre par le travailleur si celui-ci ne s’est pas absenté au-delà de la journée au cours de laquelle il a été blessé ou a subi un malaise.
Lieu de l’accident ou de l’incident et métier ou fonction
de la personne secourue
Description et causes de l’accident
ou de l’incident
Date et heure de l’accident
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Blessure ou malaise Premiers secours et transport Signatures
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14 | REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS | 15
Mesures correctrices
Personne responsable
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Personne responsable
Personne responsable
Mesures correctrices
Mesures correctrices
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J M A
* L’employeur doit faire signer le registre par le travailleur si celui-ci ne s’est pas absenté au-delà de la journée au cours de laquelle il a été blessé ou a subi un malaise.
Lieu de l’accident ou de l’incident et métier ou fonction
de la personne secourue
Description et causes de l’accident
ou de l’incident
Date et heure de l’accident
ou de l’incident
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J M A
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Blessure ou malaise Premiers secours et transport Signatures
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16 | REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS | 17
Mesures correctrices
Personne responsable
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Personne responsable
Personne responsable
Mesures correctrices
Mesures correctrices
J M A
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* L’employeur doit faire signer le registre par le travailleur si celui-ci ne s’est pas absenté au-delà de la journée au cours de laquelle il a été blessé ou a subi un malaise.
Lieu de l’accident ou de l’incident et métier ou fonction
de la personne secourue
Description et causes de l’accident
ou de l’incident
Date et heure de l’accident
ou de l’incident
Heure
J M A
Heure
J M A
Heure
J M A
Blessure ou malaise Premiers secours et transport Signatures
Pers
onne
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(Nom
et p
réno
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imer
ie)
(Sig
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Seco
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(Sig
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Seco
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(Sig
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(Sig
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Seco
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imer
ie)
(Sig
natu
re)
18 | REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS | 19
Mesures correctrices
Personne responsable
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Personne responsable
Personne responsable
Mesures correctrices
Mesures correctrices
J M A
J M A
J M A
* L’employeur doit faire signer le registre par le travailleur si celui-ci ne s’est pas absenté au-delà de la journée au cours de laquelle il a été blessé ou a subi un malaise.
Lieu de l’accident ou de l’incident et métier ou fonction
de la personne secourue
Description et causes de l’accident
ou de l’incident
Date et heure de l’accident
ou de l’incident
Heure
J M A
Heure
J M A
Heure
J M A
Blessure ou malaise Premiers secours et transport Signatures
Pers
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Seco
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(Sig
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(Nom
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(Sig
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Seco
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(Nom
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imer
ie)
(Sig
natu
re)
20 | REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS | 21
Mesures correctrices
Personne responsable
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Personne responsable
Personne responsable
Mesures correctrices
Mesures correctrices
J M A
J M A
J M A
* L’employeur doit faire signer le registre par le travailleur si celui-ci ne s’est pas absenté au-delà de la journée au cours de laquelle il a été blessé ou a subi un malaise.
Lieu de l’accident ou de l’incident et métier ou fonction
de la personne secourue
Description et causes de l’accident
ou de l’incident
Date et heure de l’accident
ou de l’incident
Heure
J M A
Heure
J M A
Heure
J M A
Blessure ou malaise Premiers secours et transport Signatures
Pers
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(Nom
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(Sig
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Seco
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(Sig
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22 | REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS | 23
Mesures correctrices
Personne responsable
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Personne responsable
Personne responsable
Mesures correctrices
Mesures correctrices
J M A
J M A
J M A
* L’employeur doit faire signer le registre par le travailleur si celui-ci ne s’est pas absenté au-delà de la journée au cours de laquelle il a été blessé ou a subi un malaise.
Lieu de l’accident ou de l’incident et métier ou fonction
de la personne secourue
Description et causes de l’accident
ou de l’incident
Date et heure de l’accident
ou de l’incident
Heure
J M A
Heure
J M A
Heure
J M A
Blessure ou malaise Premiers secours et transport Signatures
Pers
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(Nom
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(Sig
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Seco
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(Sig
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Seco
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24 | REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS | 25
Mesures correctrices
Personne responsable
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Personne responsable
Personne responsable
Mesures correctrices
Mesures correctrices
J M A
J M A
J M A
* L’employeur doit faire signer le registre par le travailleur si celui-ci ne s’est pas absenté au-delà de la journée au cours de laquelle il a été blessé ou a subi un malaise.
Lieu de l’accident ou de l’incident et métier ou fonction
de la personne secourue
Description et causes de l’accident
ou de l’incident
Date et heure de l’accident
ou de l’incident
Heure
J M A
Heure
J M A
Heure
J M A
Blessure ou malaise Premiers secours et transport Signatures
Pers
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(Nom
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(Sig
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(Sig
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26 | REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS | 27
Mesures correctrices
Personne responsable
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Personne responsable
Personne responsable
Mesures correctrices
Mesures correctrices
J M A
J M A
J M A
* L’employeur doit faire signer le registre par le travailleur si celui-ci ne s’est pas absenté au-delà de la journée au cours de laquelle il a été blessé ou a subi un malaise.
Lieu de l’accident ou de l’incident et métier ou fonction
de la personne secourue
Description et causes de l’accident
ou de l’incident
Date et heure de l’accident
ou de l’incident
Heure
J M A
Heure
J M A
Heure
J M A
Blessure ou malaise Premiers secours et transport Signatures
Pers
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(Nom
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(Sig
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(Sig
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(Sig
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(Sig
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28 | REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS | 29
Mesures correctrices
Personne responsable
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Personne responsable
Personne responsable
Mesures correctrices
Mesures correctrices
J M A
J M A
J M A
* L’employeur doit faire signer le registre par le travailleur si celui-ci ne s’est pas absenté au-delà de la journée au cours de laquelle il a été blessé ou a subi un malaise.
Lieu de l’accident ou de l’incident et métier ou fonction
de la personne secourue
Description et causes de l’accident
ou de l’incident
Date et heure de l’accident
ou de l’incident
Heure
J M A
Heure
J M A
Heure
J M A
Blessure ou malaise Premiers secours et transport Signatures
Pers
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(Nom
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m en
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(Sig
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Seco
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(Sig
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Pers
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(Sig
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Seco
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(Sig
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re)
Pers
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(Nom
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m en
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(Sig
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30 | REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS | 31
Mesures correctrices
Personne responsable
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Personne responsable
Personne responsable
Mesures correctrices
Mesures correctrices
J M A
J M A
J M A
* L’employeur doit faire signer le registre par le travailleur si celui-ci ne s’est pas absenté au-delà de la journée au cours de laquelle il a été blessé ou a subi un malaise.
Lieu de l’accident ou de l’incident et métier ou fonction
de la personne secourue
Description et causes de l’accident
ou de l’incident
Date et heure de l’accident
ou de l’incident
Heure
J M A
Heure
J M A
Heure
J M A
Blessure ou malaise Premiers secours et transport Signatures
Pers
onne
seco
urue
(Nom
et p
réno
m en
cara
ctèr
es d
’impr
imer
ie)
(Sig
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re)
Seco
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m en
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es d
’impr
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(Sig
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Pers
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(Nom
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réno
m en
cara
ctèr
es d
’impr
imer
ie)
(Sig
natu
re)
Seco
uris
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(Nom
et p
réno
m en
cara
ctèr
es d
’impr
imer
ie)
(Sig
natu
re)
Pers
onne
seco
urue
(Nom
et p
réno
m en
cara
ctèr
es d
’impr
imer
ie)
(Sig
natu
re)
Seco
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te
(Nom
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m en
cara
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(Sig
natu
re)
32 | REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS | 33
Mesures correctrices
Personne responsable
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Date à laquelle la mesure correctrice a été mise en place
Personne responsable
Personne responsable
Mesures correctrices
Mesures correctrices
J M A
J M A
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34 | REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS REGISTRE D’ACCIDENTS, D’INCIDENTS ET DE PREMIERS SECOURS | 35
Sign
atur
eDa
te
GRILLE DE VÉRIFICATION DU CONTENU DE LA TROUSSE
Note. – La trousse ne doit pas contenir de médicaments.
Vérifié par
Trousse de premiers secours*La trousse doit se trouver dans un endroit facile d’accès et le plus près possible des lieux de travail. Elle doit être complète, transportable et disponible en tout temps. La trousse et son contenu doivent être tenus propres et en bon état.
La date d’expiration du matériel doit être vérifiée régulièrement et le matériel doit être renouvelé, s’il y a lieu. Tout matériel souillé (par du sang, de l’huile, etc.) ou jauni par le temps doit être remplacé immédiatement. Il n’est pas nécessaire de remplacer les trousses de premiers secours tous les trois ans. Aucun certificat de conformité n’est exigé.
Matériel supplémentaire suggéré
Guide pratique du secouriste en milieu de travail – Protocoles d’intervention 1
Ciseaux à bandage 1
Pince à échardes 1
Épingles de sûreté 12
Pansements adhésifs (diachylons) stériles, enveloppés séparément 25
Compresses de gaze stérile (101,6 mm x 101,6 mm) 25
Rouleaux de bandage de gaze stérile (50 mm x 9 m) 4
Rouleaux de bandage de gaze stérile (101,6 mm x 9 m) 4
Pansements compressifs (101,6 mm x 101,6 mm) stériles, enveloppés séparément 4
Bandages triangulaires 6
Rouleau de ruban adhésif (diachylon) (25 mm x 9 m) 1
Tampons antiseptiques, enveloppés séparément 25
Épinéphrine (pour le secteur « forêt »)
Gants jetables
Compresse froide instantanée
Masque de poche avec soupape unidirectionnelle pour la réanimation cardiorespiratoire (RCR)Aide-mémoire Que faire lors d’une exposition au sang ? (DC100-498), publié par la CNESST
* Aucun fournisseur n’est accrédité par la CNESST pour vendre des trousses de premiers secours.
Matériel obligatoire Quantité
Pour obtenir plus d’information,
pour imprimer des pages supplémentaires
ou pour commander un exemplaire du registre,
visitez le site à secouristeenmilieudetravail.com.
Secourisme
Téléchargez l’application mobile sur l’App Store et Google Play !
DC3
00-4
02-1
1 (20
18-0
1)
Pour nous joindre
1 844 838-0808 cnesst.gouv.qc.ca