Les ngociations climatUne approche systmiquePierre Cornut - Atlas Conseilhttp://atlas.conseil.free.frFvrier 2010
1re partie : les enjeux du changement climatique
Science, histoire, conomie, politique : le contexte des ngociations climat
1850186018701880189019001910192019301940195019601970198019902000Au cur de la rvolution industrielle, les combustibles fossiles1840
changement climatique lquilibrervolution industrielleflux et stocks de GESClimat risque technologiqueau commencementflux vs. stocksdu feu latome centralisme et dmocratieEnergie nergie etcroissance01234567891011121314151617181920212223
Il y a 20.000 ansAujourdhuiPriode glaciaire : dimmenses glaciers, recouvrent lAmrique et lEurope du nord. Le sol de la France est gel en permanence, et inapte aux culturesPriode glaciaire : on passe pied sec de France en Angleterre : la mer est plus basse de 120 mtres !
inertie systmique changement climatique lquilibrervolution industrielleflux et stocks de GESClimat risque technologiqueau commencementflux vs. stocksdu feu latome centralisme et dmocratieEnergie nergie etcroissance01234567891011121314151617181920212223
Fonte des glaciers et des ples, hausse du niveau de locan = terres submerges, rfugis climatiques
Moins de prcipitations lt et dans certains rgions= scheresse, agriculture en danger, conflits pour leau
Ecosystmes menacs = recul de la biodiversit
Temptes, inondations plus frquentes et plus intenses= pertes en vies humaines + dgts matriels
Canicules + dveloppement de certains maladies= menaces sur la sant
I. Les enjeux du changement climatiqueIE. Pourquoi il convient dagir sans plus attendre IE2. Linertie du systme climatique, paradoxalement, suppose dagir vitemissionsConcentrationatmosphriqueTempraturemoyenneDilatation des ocansFontedes glaces
centre (s) et priphrie (s) changement climatique lquilibrervolution industrielleflux et stocks de GES inertie systmiqueClimat risque technologiqueau commencementflux vs. stocksdu feu latome centralisme et dmocratieEnergie nergie etcroissance01234567891011121314151617181920212223
048121620Population (en millions)Tonnes CO2epar habitanttats-Unis, Canada, Australie, NZex-URSSOCDE sauf Amrique du NordMoyen OrientEurope non-OCDEChineAmrique LatineAsieAfriqueDonnes 2005 - Source : IEA Key World Energy Statistics edition 2008
1990 : missionsconcentrations rchauffement.
Pour limiter le rchauffement 2C dici 2100, les missions mondiales doivent tre ramenes leur niveau de 1990 en 2020, puis rduites de 50% dici 2050 Un scnario de type Contraction and Convergence doit donc tre ngoci sur le plan international puis mis en uvre globalement
2me partie : ngociations climat et Protocole de Kyoto
De la prise de conscience scientifiqueau boom de la finance carbone
changement climatique lquilibrervolution industrielleflux et stocks de GES inertie systmique centre (s) et priphrie (s) Rio, 1992 Convention ClimatClimat risque technologiqueau commencementflux vs. stocksdu feu latome centralisme et dmocratieEnergie nergie etcroissance01234567891011121314151617181920212223
II. Les ngociations climat et le Protocole de KyotoIIA. Les ngociations internationales sur le climat de 1988 1997IIA1. Introduction : les tapes de la prise de conscience scientifiqueLa prise de conscience scientifique 1895 : Arrhnius analyse le mcanisme de leffet de serre
1957 : dbut des premires mesures systmatiques du CO2 ( Hawa et en Alaska)
1967 : vers un doublement de la concentration atmosphrique de CO2 dici le dbut du XXIme sicle ?
1972 : 1re Confrence des Nations Unies sur lEnvironnement
1979 : la premire Confrence Mondiale sur le Climat marque le dbut de la mobilisation scientifique lance un Programme Mondial de Recherche sur le Climat
II. Les ngociations climat et le Protocole de KyotoIIA. Les ngociations internationales sur le climat de 1988 1997IIA2. De Toronto Kyoto en passant par Rio (1)De Toronto Kyoto en passant par Rio 1988 : Confrence de Toronto, sous lgide du PNUE & de lOMM
Selon la communaut scientifique, il faut absolument stabiliser la concentration atmosphrique de CO2
Cration du Groupe dexperts Intergouvernemental sur lEvolution du Climat (GIEC - IPCC en anglais)
1990 : vers une convention internationale sur le climat
Premier rapport dvaluation du GIEC : confirmation de la base scientifique des proccupations relatives au climat
Seconde Confrence Mondiale sur le Climat : mise en placedun Comit Intergouvernemental de Ngociation
II. Les ngociations climat et le Protocole de KyotoIIA. Les ngociations internationales sur le climat de 1988 1997IIA2. De Toronto Kyoto en passant par Rio (2) 1992 : signature de la Convention cadre des Nations-Unies sur les Changements Climatiques au Sommet de la Terre de Rio
Un objectif ultime : stabiliser les concentrations de gaz effet de serre dans latmosphre un niveau qui empche toute perturbation anthropique dangereuse et ce dans un dlai suffisant pour permettre aux cosystmes et aux socits humaines de sadapter
Deux principes fondateurs :> le principe de prcaution : quand il y a risque de perturbations graves ou irrversibles, labsence de certitudes scientifiques absolues ne doit pas servir de prtexte pour diffrer ladoption de [] mesures pour lutter contre le rchauffement climatique.> les responsabilits sont communes mais diffrencies : le droit au dveloppement des PED est reconnu tandis que les pays dvelopps doivent tre lavant garde de la lutte contre les changements climatiques.
II. Les ngociations climat et le Protocole de KyotoIIA. Les ngociations internationales sur le climat de 1988 1997IIA2. De Toronto Kyoto en passant par Rio (3) Dans le cadre de la "Convention Climat", les pays dvelopps :
sengagent adopter des politiques et mesures visant, dici la fin de la prsente dcennie, ramener individuellement ou conjointement leurs niveaux de 1990 leurs missions.compte tenu de sa formulation, cet engagement de stabilisation sur la priode 1990-2000 est surtout politique.
Les pays dvelopps les plus riches sengagent par ailleurs aider les pays en dveloppement matriser leurs missions :
en fournissant des ressources financires nouvelles et additionnelles pour couvrir les surcots supports par les PED pour mettre en uvre leurs engagements et prendre en compte le paramtre gaz effet de serre dans leurs investissements. en facilitant laccs aux technologies et savoir-faire cologiquement rationnels.
II. Les ngociations climat et le Protocole de KyotoIIA. Les ngociations internationales sur le climat de 1988 1997IIA2. De Toronto Kyoto en passant par Rio (4) Enfin, tous les pays sengagent dans le cadre de la Convention :
raliser et mettre jour priodiquement un inventaire national complet de leurs missions de GES selon des mthodes comptables communes.dfinir et mettre en uvre un programme national de mesures visant lutter contre les changements climatiques. ces inventaires et programmes sont regroups dans une communication nationale annuelle.
La Convention Climat est entre en vigueur le 21 mars 1994
Son organe suprme est la Confrence des Parties (CoP) qui se runie une fois par an. Deux organes subsidaires ont aussi t mis en place, le SBSTA (conseil scientifique et technique) et le SBI (mise en uvre), ainsi quun Secrtariat, bas Bonn en Allemagne.
II. Les ngociations climat et le Protocole de KyotoIIA. Les ngociations internationales sur le climat de 1988 1997IIA2. De Toronto Kyoto en passant par Rio (5) 1995 : lancement dun nouveau round de ngociations dans un contexte dinquitude croissante des scientifiques
La premire Confrence des Parties la Convention Climat, runie Berlin, lance un nouveau cycle de ngociations pour renforcer les engagements pris Rio.
Le second rapport dvaluation du GIEC confirme le risque climatique : un faisceau dlments suggre quil y a une influence perceptible de lhomme sur le climat global.
1997 : la troisime Confrence des Parties la Convention adopte le Protocole de Kyoto, dans le cadre duquel les pays dvelopps sengagent rduire leurs missions de 5,2% en moyenne par rapport 1990,et ce lhorizon 2010
changement climatique lquilibrervolution industrielleflux et stocks de GES inertie systmique centre (s) et priphrie (s) Rio, 1992 Convention ClimatClimat risque technologiqueau commencementflux vs. stocksdu feu latome centralisme et dmocratieEnergie nergie etcroissance01234567891011121314151617181920212223 cotaxe ou cap-and-trade ?
II. Les ngociations climat et le Protocole de KyotoIIB. Les approches en concurrenceIIB1. Politiques & mesures sectorielles ou instruments de march ?Les approches en concurrence Politiques & mesures sectorielles :
Prendre le problme la racine
Deux difficults majeures :- ngociations complexes- principe de souverainet -> rsultat : nant ou presque (bonnes pratiques)
Instruments de march :
Problme : prise en compte des effets externes
conomie de march donc "donner une valeur au carbone"
Deux options : Ecotaxe vs permis dmissions ngociables
II. Les ngociations climat et le Protocole de KyotoIIB. Les approches en concurrenceIIB2. cotaxe ou permis dmission ngociables ? (1)cotaxe ou permis ngociables ? cotaxe (Communaut Europenne) :
1920: Arthur Cecil Pigou, conomiste britannique, publie The Economics of Welfare. Il y propose detaxer les activits polluantes hauteur de leurcot
