Les freins culturels à l'adoption des IFRS en Europe : une analyse

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    Submitted on 12 Feb 2010

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    Les freins culturels ladoption des IFRS en Europe :une analyse du cas franais

    Samir Ayoub, Keith Hooper

    To cite this version:Samir Ayoub, Keith Hooper. Les freins culturels ladoption des IFRS en Europe : une analyse ducas franais. La place de la dimension europenne dans la Comptabilit Contrle Audit, May 2009,Strasbourg, France. pp.CD ROM, 2009.

    https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00456196https://hal.archives-ouvertes.fr

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    LES FREINS CULTURELS A LADOPTION DES IFRS EN

    EUROPE : UNE ANALYSE DU CAS FRANAIS

    Samir AYOUB

    Professeur assistant en Finance

    Groupe ESSCA (Ecole Suprieure des Sciences Commerciales dAngers)

    Laboratoire CREDO

    Mail : Samir.ayoub@essca.fr

    1 rue Lakanal BP 40348

    49003 Angers Cedex 01

    Tel : 02 - 41 73 47 14

    Fax : 02 - 41 73 57 10

    Keith HOOPER

    Professeur en Finance

    Faculty of Business; Auckland University of Technology

    (Nouvelle-Zlande)

    Mail : Keith.hooper@aut.ac.nz

    Private bag 92006

    Auckland 1020, NZ

    Tel : 0064 - 99 21 99 99

    Fax : 0064 - 02 17 53 356

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    Les freins culturels ladoption des IFRS en Europe : une analyse du cas franais

    Rsum:

    Une tude europenne du cabinet franais Mazars de 2005 a montr que la France est le pays

    qui a le plus rsist ladoption des normes comptables internationales IAS/IFRS. Tout en

    dpassant les diffrences techniques qui existent entre les IFRS et le rfrentiel continental

    franais et qui sont valables pour dautres pays comme lEspagne, lItalie ou lAllemagne

    (pays qui nont pas montr de fortes rsistances) cet article tente de dterminer les raisons

    culturelles spcifiques la France, sous-jacentes cette rsistance. Les rsultats tirs de dix

    entretiens semi-directifs effectus avec des experts comptables, des auditeurs et des

    universitaires en France seront exposs. Ces rsultats montrent que des variables comme la

    langue, la religion, lorganisation sociale ou encore la politique peuvent apporter des

    lments de rponses supplmentaires la rsistance franaise aux normes internationales.

    Mots cls : Normes IFRS, rsistance franaise, aspects culturels

    Abstract:

    European study of the French cabinet Mazars of 2005 showed that France is the country

    which resisted the most to the adoption of the international accounting standards IAS/IFRS.

    While exceeding the technical differences which exist between the French continental

    accounting system and the IFRS which are valid for other countries like Spain, Italy or

    Germany (country which did not show strong resistances), this article tries to determine the

    cultural reasons specific to France, able to explain such a resistance. Results drawn from ten

    interviews carried out with chartered accountants, auditors and academics in France will be

    exposed. These results show that criteria like language, religion, social organization or

    Politics can bring additional answers to French resistance to international standards.

    Key words: IFRS standards, French resistance, cultural aspects

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    Les freins culturels ladoption des IFRS en Europe : une analyse du cas franais

    Introduction

    En 2005, les normes IAS/IFRS1 ont t rendues obligatoires pour les comptes

    des plus grandes entreprises franaises. Cependant, une tude publie la

    mme anne par le cabinet franais Mazars montrait lexistence dune

    rsistance diffuse ladoption de ces nouvelles normes dans les entreprises et

    dans la profession comptable franaise.

    A la question pensez-vous que les nouvelles normes permettront

    daugmenter la comprhension et la transparence des comptes ? , seul un

    quart des entreprises franaises rpondaient par laffirmative, contre la moiti

    des entreprises europennes dans leur ensemble. Quant considrer que les

    nouvelles normes permettront de faciliter les comparaisons linternational

    (ce qui est certainement lobjectif le plus important et la justification

    principale pour crer des normes internationales), seules 37% des entreprises

    franaises taient portes le croire, contre 63% des entreprises europennes.

    Paralllement, 60% des interviews franais exprimaient des craintes

    srieuses quant une probable augmentation de la volatilit de leurs comptes,

    contre seulement 45% des interviews europens. Enfin, 60% des interviews

    franais sont convaincus que les normes internationales augmenteront les

    marges dinterprtation dans les comptes tandis que la moyenne europenne

    slve 40%.

    Si lenqute de Mazars rvle bien lexistence dun problme quant

    ladoption des normes IFRS, elle ne permet nanmoins pas dexpliquer

    pourquoi il existe une raction si diffrente en France par rapport au reste de

    lEurope.

    1 IAS/IFRS : International accounting standards/international financial reporting standards

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    Selon Whittington (2005), les banques franaises et les compagnies

    dassurances avaient russi devenir les leaders dun mouvement lobbyiste et

    persuader les responsables politiques affirmer que les IFRS ntaient

    pas assez sensibles aux intrts europens et que la volatilit rsultant de

    lapplication de ces normes serait dommageable lconomie europenne

    (p.143). Limpossibilit qui en est rsult pour la Commission Europenne de

    faire gnraliser ladoption des normes IAS 32 et IAS 392 ne dmontre ainsi

    pas seulement le pouvoir persuasif de la France en Europe mais la menace

    dune mise en place des normes internationales la carte , qui aboutirait

    une faible efficacit.

    Lobjectif de cet article est dtudier les raisons pour lesquelles cette

    rsistance a merg et pourquoi elle a t, comme le montre ltude du

    cabinet Mazars (2005), plus forte en France que dans tout autre pays membre

    de lUnion Europenne. Au-del de la rsistance lie des aspects techniques

    issus de certaines diffrences de principes entre les IFRS et le Plan

    Comptable Gnrale Franais (PCG), qui sont largement repris par la

    littrature, nous nous penchons en priorit sur la rsistance caractre

    culturel aux normes internationales. Une srie dentretiens semi-directifs est

    mene, conduits avec des professionnels franais de la comptabilit, pour

    tenter davoir plus dlments de rponse.

    Cet article commence par une revue de littrature permettant de replacer le

    problme de ladoption et de la diffusion des normes internationales dans son

    contexte et den comprendre les origines. Puis, quelques possibles raisons

    culturelles de rsistance sont discutes travers la littrature. La

    mthodologie de la recherche est expose par la suite. Enfin, nous prsentons

    2 Les IAS 32, 39 traitent de la valorisation des instruments financiers selon la fair value

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    les rsultats de nos entretiens permettant ainsi de mieux apprhender lorigine

    de la rsistance franaise aux normes IFRS travers des questions culturelles.

    1. LITTERATURE SUR LES FREINS CULTURELS AU

    CHANGEMENT

    Il existe plusieurs explications au fait que de nombreux professionnels

    influents dun mme pays rsistent ladoption des normes IFRS et nous

    allons tudier certaines dentre elles la lumire du cas franais. Nous

    commencerons par exposer les spcificits du systme comptable franais

    pour dfinir ensuite, les freins culturels possibles ladoption des IFRS. Des

    lments de rponse peuvent provenir des diffrences qui rsident dans les

    traitements comptables.

    1.1. Diffrence dans le traitement comptable

    Il existe trois grandes diffrences entre les normes comptables franaises et

    les normes IFRS. La premire concerne le principe du fair value ou de la

    juste valeur qui est inconnu des comptables franais qui utilisent plutt le

    cot historique. Le principe de la juste valeur a pour but de montrer le vrai

    prix des actifs de lentreprise en utilisant la valeur du march.

    Benabdellah et Teller (2006) considrent la juste valeur comme un

    principe qui apporte de lincertitude dans la comptabilit et dont les effets

    pourraient amener une volatilit certaine en plus de consquences

    imprvisibles. De ce fait, ils recommandent de choisir avec sagesse la

    mthode cot historique qui est la mieux connue des auditeurs et des

    financiers, et qui a galement lavantage dentraner des consquences

    beaucoup plus prvisibles, opinion galement partag par Colasse (2005). La

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    comptabilit selon le cot historique est dailleurs celle qui est plbiscite par

    les professionnels franais.

    La deuxime diffrence est que la France a toujours fait primer la fiscalit

    la communication financire. En effet, selon le nouveau rfrentiel,

    lentreprise doit montrer sa valeur conomique relle et produire une image

    fidle et attirante pour sduire les parties prenantes et les investisseurs (Disle