Guide Effluents Liquides

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    06-Jul-2015

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<p>ELIMINATION DES EFFLUENTS LIQUIDES DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS Recommandations</p> <p>Dcembre 1999</p> <p>Centre de Coordination de la Lutte contre les Infections Nosocomiales de lInterrgion Paris Nord Ile de France, Picardie, Haute-Normandie, Nord Pas-de-Calais Institut Biomdical des Cordeliers, 15 rue de lEcole de Mdecine 75006 Paris Tl. Secrtariat : 01 40 46 42 00 Fax : 01 40 51 76 74</p> <p>Ont particip ce travail :Colette BRUNEL,Cadre Infirmier Hyginiste, St-Denis Anne-Marie CRIGNON, Cadre Infirmier Hyginiste, Suresnes Patricia FELDMAN, Cadre Suprieur Infirmier Hyginiste, C.CLIN Paris-Nord, Paris Marcelline GODARD, Cadre Infirmier Hyginiste, Senlis Vronique GOURDET, Infirmire Hyginiste, Evry Anita HAREL, Microbiologiste, Eaubonne Madeleine HOFMAN, Cadre Infirmier Hyginiste, Bobigny Micheline LEROUGE, Cadre Suprieur Infirmier, Creil Anita PAQUETTE, Infirmire Hyginiste, Villeneuve St Georges Thierry SOULET, Cadre Infirmier Hyginiste, Poissy Serge VASSAL, Biologiste des Hpitaux, Hygine Hospitalire CHU Rouen Viviane YAKAR, Cadre Infirmier Hyginiste, Le Plessis Robinson</p> <p>-</p> <p>Sous la direction scientifique de :-</p> <p>Pr. Gilles BRUCKERDr. Pascal ASTAGNEAU</p> <p>Validation :Franois MANSOTTE, Ingnieur Sanitaire Dpartemental, DDASS Rouen</p> <p>Remerciements pour la relecture du document :Danielle FARRET Cadre suprieur Infirmier Hyginiste, C.CLIN Paris-Nord Frdrique SIMON Ministre de lEmploi et de la Solidarit Direction Gnrale de la</p> <p>Sant Bureau VS3Evelyne SOUDAY Cadre Infirmier Suprieur Service de Radiologie CHU de Rouen (relecture du chapitre sur les dchets de radiologie). Danielle SANDRET Cadre Mdico-technique Laboratoire dAnatomie Pathologie CHU</p> <p>Rouen (relecture du chapitre sur les dchets des laboratoires dAnatomie Pathologie).</p> <p>2</p> <p>Ce document a t conu pour fournir un rfrentiel pour la rdaction de protocoles pour la gestion des efflluents hospitaliers dans chaque tablissement hospitalier.</p> <p>Il a t prsent et discut en sance plnire avec les cadres infirmiers et infirmir(e)s hyginistes du groupe de travail Normes consensuelles en hygine hospitalire et pratique de soins .</p> <p>3</p> <p>SOMMAIREIntroduction I Historique : l'eau et la sant, une longue histoire de sant publique GENERALITESA. Nature des contraintes rglementaires applicables aux dchets liquides produits par les tablissements de sant B. Installations internes : gnralits C. Caractristiques des effluents hospitaliers D. Traitement des effluents en station d'puration et au del 11 12 13 13 6</p> <p>7 10</p> <p>II</p> <p>III</p> <p>Effluents des services cliniques :A. Hospitalisation B. Elimination du glutaraldhyde</p> <p>16 17 18</p> <p>C. LE MERCURE, UN METAL TRES UTILISE AUX PROPRIETES PARTICULIERES</p> <p>18</p> <p>D. ELIMINATION DE LA SOUDE E. Epuration extra-rnale F. Balnothrapie</p> <p>20 20 21</p> <p>IV</p> <p>Effluents des services mdico-techniques :A. Bloc opratoire B. STERILISATION CENTRALE C. Laboratoires C1 C2 Biologie mdicale Anatomie pathologie</p> <p>23 24 26 27 27 32 34</p> <p>D. Chambre mortuaire</p> <p>4</p> <p>E. Animalerie</p> <p>34</p> <p>F. DECHETS RADIOACTIFS LIQUIDES</p> <p>36</p> <p>G. RADIOLOGIE</p> <p>38</p> <p>H. PHARMACIE HOSPITALIERE</p> <p>43</p> <p>V</p> <p>Effluents des services gnraux et logistiques :A. Cuisine B. Blanchisserie C. Services Techniques D. Espaces verts</p> <p>46 47 49 50 51</p> <p>VI</p> <p>CONDUITE PRATIQUE : STRATEGIE CONCERNANT LELIMINATION DEFFLUENTS CHIMIQUES HOSPITALIERS</p> <p>52 59</p> <p>Conclusion BibliographieA. Rglementation et lgislation B. Textes gnraux</p> <p>61 62 65 68 71</p> <p>GLOSSAIRE ADRESSES UTILES</p> <p>5</p> <p>Introduction</p> <p>Toute activit humaine gnre des dchets solides et liquides. Les nombreux travaux raliss ces dernires annes sur les filires et les modes dlimination des dchets solides ont dmontr lintrt que les professionnels de sant et administratifs des hpitaux ainsi que les pouvoirs publics attachent ce sujet en particulier, et la protection de lenvironnement et de la Sant Publique en gnral. Cette prise de conscience est apparue de faon concomitante avec de nouveaux micro-organismes (VIH, bactries multi-rsistantes et prions) et a volu avec les progrs des techniques mdicales et lapplication des rgles dasepsie allant de pair avec lextension de lutilisation des usages uniques. Les centres hospitaliers dont la taille correspond des petites ou moyennes agglomrations utilisent pour leurs activits et leur hygine, de grands volumes deau qui se trouvent ensuite rejets, chargs de micro-organismes dont certains sont multirsistants et de produits chimiques souvent toxiques et parfois radioactifs. Toutes ces technologies nouvelles qui rpondent des progrs en matire de soins ( hmodialyse, radiologie, laboratoires de hautes technologies ) ne doivent pas compromettre lco-systme aquatique de nos rivires et de nos mers. Lhomme a le devoir de protger ses semblables et son environnement . Dans ce document, nous avons envisag les principales activits de la vie hospitalire (services de soins et de logistique susceptibles davoir un impact sur lenvironnement) en analysant les difficults et les risques quelles gnrent et en proposant des solutions conformes la rglementation en vigueur. Des conduites tenir les plus pragmatiques possibles ont t proposes. Lexprience en matire dhygine de lenvironnement est souvent encore insuffisante et le sujet souvent minimis par rapport la lutte contre linfection nosocomiale.6</p> <p>trop</p> <p>I</p> <p>Historique : l'eau et la sant, une longue histoire de sant publique</p> <p>7</p> <p>Depuis fort longtemps, la ncessit de matriser les eaux uses pour assurer une hygine de l'habitat correcte tait connue : on retrouve des vestiges de conduits anciens, grecs et romains, anctres de notre "tout l'got". Ce n'tait pas le cas au Moyen-Age dans notre capitale o les rues de Paris font l'objet de descriptions pouvantables ! Du XIIme au XIVme sicle, on implante les hpitaux hors des villes afin de faciliter l'limination des eaux et des immondices. Il faut attendre le XIXme sicle, aprs de nombreuses et graves pidmies de peste et de cholra, pour que toutes les grandes villes d'Europe se dotent du tout l'got. A la fin du XIXme sicle, aux pollutions domestiques et artisanales, s'ajoutent les nouveaux polluants de l're industrielle. En France, la suite des graves pidmies de peste Marseille, est cr en 1822 le Conseil Suprieur de Sant, qui devient, en 1848, le Comit Consultatif d'Hygine Publique de France. Ses missions sont "la lutte contre les pidmies, la protection sanitaire des frontires et la propagation de la vaccine". Le dcret du 30 Septembre 1884 confie au Comit tous les problmes relatifs au "Rgime des eaux du point de vue de la salubrit". Au dbut du XXme sicle, trois lois, reprenant les dispositions anciennes, constituent le fondement des actions de l'Etat en matire d'hygine publique : - Loi de 1902 sur l'hygine publique - Loi de 1905 sur la rpression des fraudes - Loi de 1917 sur les tablissements insalubres, incommodes, dangereux..., anctres des actuelles Installations Classes pour la Protection de lEnvironnement. La loi de 1902 dans ses cinq grands chapitres traite des sujets suivants : - Prvention dans le domaine de l'environnement - Prvention dans le domaine de la sant - Intervention en cas d'pidmie - Surveillance de la mortalit excessive dans une commune - Organisation administrative Elle a tabli les grands principes de Sant Publique toujours en vigueur aujourd'hui (certains articles de cette loi figurent encore dans le Code de la Sant Publique dans leur rdaction originelle !). En ce qui concerne l'habitat et l'environnement, les maires devaient prendre des mesures de salubrit relatives "l'alimentation en eau potable et l'vacuation des matires uses".</p> <p>8</p> <p>A la fin du XXme sicle : Les proccupations du dbut du sicle sont toujours celles des tablissements hospitaliers daujourd'hui dont les rejets sont souvent aussi importants que ceux dune ville. Les grands objectifs de Sant Publique sont rests les mmes. Cependant, l'volution des techniques, la nature et la diversit des produits introduits l'hpital, les thrapeutiques anti-microbiennes ont considrablement compliqu une relle connaissance et matrise des risques lis aux eaux uses, pour la sant et l'environnement.</p> <p>9</p> <p>II</p> <p>Gnralits</p> <p>10</p> <p>Une structure hospitalire, quelle que soit sa fonction est "traverse par un grand courant d'eau"... On estime 750 litres par lit et par jour, voire plus, les besoins en eau d'un CHU (250 350 litres pour l'hospitalisation et la technique mdicale, 350 450 litres pour les services gnraux). Ce volume d'eau considrable assure une dilution importante des nombreux effluents des services hospitaliers : - eaux "domestiques" (toilette des patients, eaux-vannes) - eaux issues des services de soins - eaux des services gnraux (restauration, blanchisserie...) - eaux "mdico-techniques" (hmodialyse, strilisation...) - eaux techniques non hospitalires (chaufferie, climatisation...) Mais ce facteur de dilution ne peut tre la rponse dissimulant la ralit des problmes : des produits toxiques pour l'homme et pour l'environnement sont utiliss et rejets, l'hpital est reli une station d'puration qui a ses propres contraintes. Une rglementation gnrale ou propre certaines activits existe et doit tre respecte.</p> <p>A. Nature des contraintes rglementaires applicables aux dchets liquides produits par les tablissements de santTous les rglements concernant les vacuations d'eaux uses ont un objectif commun de protection de la sant et de l'environnement. Les rejets liquides des tablissements de sant sont soumis diffrentes rglementations : - la rglementation gnrale applicable en France, et en particulier les dispositions gnrales prescrites par le Rglement Sanitaire Dpartemental.- la rglementation spcifique applicable aux tablissements hospitaliers prescrite par les dispositions spcifiques du Rglement Sanitaire Dpartemental et la circulaire du ministre charg de la sant du 8 avril 1975 relative aux problmes d'hygine publique des tablissements hospitaliers ainsi que le dcret du 3 Juin 1994 relatif au traitement et la collecte des eaux uses.</p> <p>- Certains grands tablissements (Centres Hospitaliers Rgionaux, Centres Hospitaliers Gnraux importants) ou ayant une activit spcifique (Centres Rgionaux de Lutte contre le Cancer, Centres de Recherche...) peuvent tre soumis des prescriptions complmentaires prescrites par : . Le Rglement d'Assainissement ou la convention spciale de dversement tabli par la collectivit qui reoit sur son rseau les eaux uses et pluviales produites par les tablissements de sant (Circulaire n86-140 du 19 Mars 1986 du Ministre de lIntrieur).</p> <p>11</p> <p>. La rglementation applicable aux rejets liquides des tablissements de sant autorise utiliser des sources radioactives scelles* ou non scelles*. . Les dispositions prvues par les arrts prfectoraux spcifiques, concernant l'exploitation des tablissements hospitaliers autoriss en tant qu'Installations Classes pour la Protection de l'Environnement. La loi du 19 Juillet 1976 soumet les installations exploites ou dtenues par toutes personnes physiques ou morales, publiques ou prives qui peuvent prsenter des dangers ou des inconvnients, soit pour la commodit du voisinage, soit pour la sant, la scurit, la salubrit publique, soit pour lagriculture, soit pour la protection de la nature et de lenvironnement, autorisation ou dclaration suivant la gravit des dangers ou des nuisances que peut prsenter leur exploitation. La nomenclature comporte 400 rubriques concernant des capacits de production ou de stockage, des superficies occupes, des puissances installes, des pressions, voire des modalits de traitement des produits (tableau 1). Le texte indique des seuils qui permettent de se situer par rapport aux obligations. La dclaration est une procdure simplifie applicable aux installations les moins polluantes. Lautorisation concerne les installations qui prsentent de graves dangers et inconvnients. Le fait pour un hpital dtre un tablissement class loblige respecter un certain nombre de prescriptions, notamment en matire de rejets liquides de produits toxiques.</p> <p>B. Installations internes : gnralitsPour un fonctionnement harmonieux "hpital - station d'puration" plusieurs concepts s'imposent : - rseau sparatif eaux uses, eaux pluviales, si le rseau urbain est lui mme de type sparatif, - rcupration et limination contrle des produits toxiques radioactifs, gnotoxiques... - ouvrages de pr-traitement dont linstallation peut tre subventionne par les agences de leau : . dgrillage pour retenir les dchets solides vacus accidentellement ( vacuer eux mmes avec les dchets risque). . dgraissage pour retenir les graisses des eaux uses de cuisine : enlvements par une socit spcialise. . dshuilage pour les huiles et hydrocarbures des ateliers ou garages : enlvement par une socit spcialise. - rgulation des dbits journaliers par des bassins tampons (particulirement au niveau des blanchisseries hospitalires, avec rgulation de pH) - choix de filires de traitement adaptes la composition de ses eaux uses.(*) voir glossaire p.69-70</p> <p>C. Caractristiques des effluents hospitaliers12</p> <p>Il peut tre intressant lors de la construction des diffrents ouvrages dvacuation des effluents liquides, de prvoir des installations techniques permettant la mesure des dbits et le prlvement d'chantillons pour analyses. Les variations de charges polluantes peuvent tre importantes suivant les lieux et heures de prlvement. Le tableau 2 rassemble les diverses sources de dchets liquides et leurs circuits. - En ce qui concerne les paramtres physico-chimiques globaux (DCO, DBO, MES, Azote Kjeldal*) les travaux de LEPRAT Limoges et ceux raliss par LEES Rouen ont montr qu'il n'y avait pas de diffrence entre effluents hospitaliers et urbains. Une grande partie des effluents liquides sont communs avec de nombreux producteurs domestiques ou industriels. Chaque tablissement devra chercher connatre ses sources de pollution en ce qui concerne les produits risques spcifiques hospitaliers et les mtaux tels qu'argent, mercure, pour s'employer les rduire. Des valuations quantitatives des rejets chimiques dont les dsinfectants (enqute de la Socit Franaise d'Hygine Hospitalire en 1989) ont mis en vidence limportance de la dilution bien quelle ne doit pas tre considre comme faon de traiter llimination des effluents liquides. - En ce qui concerne la contamination virale et bactrienne, elle est gnralement plus faible que dans les rejets urbains bien que trs htrognes en fonction de lheure, du jour, du prlvement et des dbits. Les travaux mens Limoges (LEPRAT) et au Havre (MERRANTLEBRUN) ont mis en vidence des germes de la flore fcale dont certains avaient acquis des caractres de rsistance aux antibiotiques et des souches typiquement hospitalires. Leur survie dans l'environnement est mal connue ; la recherche des parasites n'est actuellement pas pratique en France.</p> <p>D. Traitement des effluents en station d'puration et au del... :Schmatiquement quatre types de traitements sont appliqus aux effluents qui arrivent en station d'puration deaux uses urbaines : - pr-tra...</p>

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