21
Langue : Français Original : Anglais PROJET : Projet d’appui aux infrastructures d’élevage PAYS : ZAMBIE ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE STRATÉGIQUE RÉSUMÉ ANALYTIQUE Date : avril 2013 Équipe du projet Chef d’équipe : Jean-Marie Meng-Lihinag, agroéconomiste principal, OSAN.3 Membres de l’équipe : Yappy Silungwe, ingénieur supérieur en irrigation, OSAN.3 Bouchaib Boulanouar, chargé d’élevage principal, OSAN.1 Damian Ihedioha, spécialiste principal en agro-industrie, OSAN.1 Owusu Mensah Agyei, spécialiste supérieur en gestion financière, ORPF.2/SARC Kisa Mfalila, environnementaliste principale, OSAN.4 Lewis Bangwe, chargé d’agriculture supérieur, ZMFO Natan Jere, spécialiste supérieur des acquisitions, ZMFO Everjoyce Muzvondiwa, spécialiste des questions de genre (consultante) Chef de division secteur : M me Josephine N. Mwangi, OSAN.3 Représentant résident : M. Freddie Kwesiga, ZMFO Directeur sectoriel : M. Abdirahman Beileh, OSAN Directeur régional : M. Chiji Ojukwu, ORSB

ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE … · sociale. Le LISP a été soumis à une évaluation environnementale et sociale stratégique conduite ... 4.2 À l’échelle régionale,

  • Upload
    vandieu

  • View
    221

  • Download
    5

Embed Size (px)

Citation preview

Langue : Français

Original : Anglais

PROJET : Projet d’appui aux infrastructures d’élevage

PAYS : ZAMBIE

ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE

STRATÉGIQUE

RÉSUMÉ ANALYTIQUE

Date : avril 2013

Équipe du projet

Chef d’équipe : Jean-Marie Meng-Lihinag, agroéconomiste principal, OSAN.3

Membres de l’équipe : Yappy Silungwe, ingénieur supérieur en irrigation, OSAN.3

Bouchaib Boulanouar, chargé d’élevage principal, OSAN.1

Damian Ihedioha, spécialiste principal en agro-industrie, OSAN.1

Owusu Mensah Agyei, spécialiste supérieur en gestion financière,

ORPF.2/SARC

Kisa Mfalila, environnementaliste principale, OSAN.4

Lewis Bangwe, chargé d’agriculture supérieur, ZMFO

Natan Jere, spécialiste supérieur des acquisitions, ZMFO

Everjoyce Muzvondiwa, spécialiste des questions de genre

(consultante)

Chef de division secteur : Mme

Josephine N. Mwangi, OSAN.3

Représentant résident : M. Freddie Kwesiga, ZMFO

Directeur sectoriel : M. Abdirahman Beileh, OSAN

Directeur régional : M. Chiji Ojukwu, ORSB

2

MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE ET DE

L’ÉLEVAGE

PROJET D’APPUI AUX INFRASTRUCTURES

D’ÉLEVAGE (LISP)

________________________________________

ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

ET SOCIALE STRATÉGIQUE

RÉSUMÉ ANALYTIQUE

_________________________________________

1 Titre du projet : PROJET D’APPUI AUX INFRASTRUCTURES D’ÉLEVAGE

Pays : GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE DE ZAMBIE

Département : OSAN

Division : OSAN.3

Référence du projet : P-ZM-AAE-001

1. INTRODUCTION

1.1 Le Gouvernement de la République de Zambie a demandé à la Banque de financer le

Projet d’appui aux infrastructures d’élevage (LISP) en vue d’améliorer la production et la

productivité des petits éleveurs, d’établir des liens avec le marché et d’augmenter les revenus des

ménages, l’objectif ultime étant de réduire la pauvreté et de renforcer la sécurité alimentaire. Le

LISP sera exécuté dans neuf districts de la province du Nord et de la province de Muchinga. Il

compte trois composantes, à savoir : i) le développement des infrastructures d’élevage ; ii) le

renforcement des capacités ; et iii) la gestion du projet. Les principaux produits attendus de ce

projet sont les suivants : i) la construction de centres de services aux éleveurs ; ii) la construction

de centres de collecte de lait ; iii) l’aménagement de centres de commercialisation du bétail ; iv) la

construction d’abattoirs ; v) la réhabilitation de 80 km de routes de desserte ; vi) la rénovation de

laboratoires vétérinaires ; vii) la construction de postes de quarantaine ; et viii) la construction de

postes de contrôle vétérinaire.

1.2 Le LISP sera exécuté sur une période de cinq ans (2013-2018), sous la direction du

ministère de l’Agriculture et de l’Élevage (MAL). Les activités planifiées seront coordonnées par

une équipe de coordination du projet, en utilisant les structures gouvernementales existantes. Le

LISP devrait bénéficier directement à 100 000 ménages d’éleveurs, dont 30 000 dirigés par des

femmes. Il mobilisera les éleveurs participants en vue de la constitution de groupes pleinement

formés et autonomisés. Il augmentera les possibilités d’emploi dans les domaines de l’élevage et

de la commercialisation du bétail, ainsi que dans la chaîne de valeur de l’élevage et des produits

de l’élevage, en plus de renforcer les capacités des services publics en matière de prestation de

services aux éleveurs, et notamment en matière de prévention et de lutte contre les maladies, et de

faciliter la participation du secteur privé, par le biais de la location d’une partie des infrastructures

d’élevage. Environ 800 000 personnes, dont 400 000 femmes, bénéficieront indirectement de ce

projet, à la faveur de l’augmentation de l’offre de produits de l’élevage de qualité.

1.3 Les impacts et avantages environnementaux et sociaux du LISP ont été analysés dans le

cadre d’une évaluation environnementale et sociale stratégique (EESS) détaillée, conformément à

la règlementation environnementale zambienne et aux procédures d’évaluation environnementale

et sociale (PEES) de la Banque. Le présent rapport résume les constatations de l’EESS et les

cadres juridiques et stratégiques des évaluations entreprises. Il décrit également l’environnement

du projet et analyse les autres options explorées, tout en évaluant les impacts potentiels et en

fournissant des informations sur le plan de gestion environnementale et sociale (PGES).

2. DESCRIPTION ET JUSTIFICATION DU PROJET

2.1 Le LISP vise à améliorer la production et la productivité des petits éleveurs, à établir des

liens avec le marché et à augmenter les revenus des ménages, en mettant en œuvre des activités

regroupées dans trois composantes : A) le développement des infrastructures d’élevage, avec deux

sous-composantes : l’appui aux infrastructures communautaires rurales et l’appui aux

infrastructures publiques ; B) le renforcement des capacités ; et C) la gestion du projet. La

composante relative au développement des infrastructures d’élevage prévoit la réhabilitation ou la

construction : i) de 190 centres de services aux éleveurs ; ii) de trois centres de collecte de lait ; iii)

de deux centres de commercialisation du bétail ; iv) de huit abattoirs ; v) de 80 km de routes de

desserte ; vi) de deux laboratoires vétérinaires régionaux et de sept laboratoires de district ; vii) de

2

deux postes de quarantaine ; et viii) de cinq postes de contrôle vétérinaire. La composante relative

au renforcement des capacités sera axée sur la tenue de réunions de consultation avec les parties

prenantes, l’organisation de séminaires et ateliers, la mobilisation et le regroupement des

communautés/éleveurs, la promotion de la participation des femmes, les démonstrations sur le

terrain, la formation du personnel et des éleveurs, la fourniture de services de consultants de courte

durée et l’achat de véhicules et de matériels. Des activités visant à faire participer les

communautés à la lutte contre les maladies et à d’autres mesures sanitaires, ainsi qu’au

développement des infrastructures d’élevage, seront mises en œuvre dès le début du projet par la

Direction des coopératives du MAL pour en garantir l’appropriation et la conformité avec la

règlementation applicable, ainsi que la viabilité à long terme. La responsabilité de la gestion des

infrastructures communautaires incombera aux éleveurs, et celle de la gestion des infrastructures

publiques reviendra au Gouvernement de la Zambie. Les éleveurs seront formés à divers aspects

des pratiques d’élevage. Les services de vulgarisation seront modernisés pour donner aux

producteurs les moyens d’améliorer la productivité, ainsi que la qualité et la santé des animaux.

Quant à la composante relative à la gestion du projet, elle appuiera l’Unité de coordination

nationale (NCU) du MAL, qui supervise actuellement l’exécution des projets de développement

lancés par le MAL, y compris la gestion financière. Le LISP sera exécuté dans neuf districts situés

dans les provinces du Nord et de Muchinga.

2.2 Le LISP couvrira au total 21 districts dans les provinces du Nord et de Muchinga

(graphique 1).

Graphique 1 : Provinces ciblées par le LISP

3. CADRE STRATÉGIQUE, JURIDIQUE ET ADMINISTRATIF

3.1. La Stratégie nationale en matière de conservation (NCS), adoptée par le Gouvernement

de la République de Zambie en 1985, est le document d’orientation générale établissant le cadre

juridique et institutionnel régissant l’environnement dans le pays. Le processus d’étude d’impact

environnemental (EIE) en Zambie est régi par les dispositions de la Loi portant protection de

l’environnement et lutte contre la pollution (EPPCA) n° 12 de 1990 et du Décret n° 28 de 1997,

portant règlementation de l’étude d’impact environnemental. En vertu de l’EPPCA, tous les plans,

politiques et projets de développement sont soumis au processus d’étude d’impact

environnemental et doivent recevoir l’aval administratif de l’Agence de gestion environnementale

de la Zambie (ZEMA). Organe statutaire créé en 1992, conformément à l’EPPCA, la ZEMA a

pour mission de protéger l’environnement, de lutter contre la pollution et de surveiller

l’application des mesures d’atténuation exposées dans les plans de gestion environnementale et

3

sociale. Le LISP a été soumis à une évaluation environnementale et sociale stratégique conduite

par le ministère de l’Agriculture et de l’Élevage (MAL), conformément à la règlementation

environnementale zambienne et aux procédures d’évaluation environnementale et sociale (PEES)

de la BAD.

3.2 Les principales politiques applicables aux projets d’élevage sont la Stratégie de réduction

de la pauvreté (SRP), la Vision 2030, la Politique nationale du secteur agricole (NAP) pour la

période 2004-2015, et le Cinquième Plan de développement national (FNDP) pour la période

2006-2010. L’agriculture et la sécurité alimentaire, domaines ciblés par le LISP, constituent

d’importants piliers de ces politiques. La Zambie est signataire et partie de plus d’une vingtaine de

conventions, traités et protocoles internationaux, et notamment des instruments suivants : i) la

Convention sur la diversité biologique ; ii) la Convention sur les zones humides d’importance

internationale ; iii) la Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et

naturel ; et iv) la Convention africaine sur la conservation de la nature et des ressources naturelles.

4. DESCRIPTION DE L’ENVIRONNEMENT DU PROJET

4.1 La Zambie est dotée de ressources naturelles diverses et variées, notamment de sols

parmi les plus fertiles, de forêts et de ressources hydriques abritant toute une variété d’espèces

végétales et animales, aussi bien terrestres qu’aquatiques. Les paragraphes suivants décrivent

certaines des principales ressources naturelles du pays.

Topographie

4.2 À l’échelle régionale, la zone couverte par l’étude présente un relief de plateaux et de

vallées. Les plateaux se trouvent à une altitude de 1 000 m à 1 500 m au-dessus du niveau de la

mer, avec quelques zones surélevées (1 500 à 2 000 m) au nord-est du pays, zones dominées par

des montagnes dans les secteurs de Nyika et de Mbala. Les plateaux sont couverts de vastes

étendues inondables au nord (marais de Bangweulu et du Chambeshi).

Géologie

4.3 La géologie complexe et la multiplicité d’épisodes techno-thermiques dans les provinces

de Luapula, du Nord et de Machinga témoignent de la position quelque peu unique de la Zambie,

au centre des cratons du Kasai, du Zimbabwe, du Kaapvall et de la Tanzanie. Les mouvements

différentiels entre ces blocs stables, assortis à leurs effets de renforcement, ont joué un rôle

important dans l’évolution géologique du pays. Les roches cristallines prédominent, face à

quelques séquences sédimentaires. Cinq grandes unités ont été observées ; i) le super-groupe de

l’ancien socle cristallin ; ii), le super-groupe Muva (précambrien) ; iii) le système de Katanga

(précambrien supérieur au paléozoïque inférieur) ; iv) le système de Karoo (carbonifère supérieur

au jurassique) ; et v) les dépôts alluviaux (depuis le tertiaire).

Hydrogéologie

4.4 L’hydrogéologie de la Zambie est influencée par la géologie du pays, telle que décrite

précédemment, et correspond aux cinq principales formations géologiques. Le volume potentiel

des eaux souterraines de la Zambie est estimé à 57,5 km3/an, ce qui semble satisfaisant pour le

projet d’élevage. Cependant, la valorisation limitée des ressources en eaux souterraines nuit à

l’exploitation de ce potentiel.

4

Sols

4.5 D’après la classification FAO/UNESCO, le plateau septentrional situé dans la province du

Nord présente des ferralsols orthiques, qui vont des sols argileux brunâtres fortement lessivés à

des sols limoneux dérivés de roches acides ayant un pH de 4 à 4,5.

Climat

4.6 Le climat est caractérisé par l’alternance de saisons humides (pluvieuses) et de saisons

sèches. La saison des pluies dure de novembre à avril. Les précipitations annuelles, de 1 010 mm

en moyenne (750 mm à 1 400 mm), augmentent à mesure que l’on progresse vers le nord. Le

coefficient de variation (CV) des précipitations annuelles se situe actuellement entre 10 % et 20 %

dans les provinces de Copperbelt et du Nord, et va jusqu’à 30 % vers le sud. Dans les districts

couverts par le LISP, les températures en journée se situent aux alentours de 18°C à 20ºC pendant

la saison sèche et fraîche (de mai à août), et de 35ºC pendant la saison sèche et chaude (de

septembre à novembre), avec une moyenne de 30ºC pendant la saison des pluies (Nations Unies,

1989).

Hydrographie

4.7 En Zambie, la majeure partie des eaux de surface coulent dans les grands cours d’eau que

sont le Zambèze, le Kafue, la Luangwa, la Luapula et le Chambeshi, ainsi que dans les lacs

Tanganyika, Bangwelo, Mweru, Mweru Wantipa, Kariba et Itezhi-Tezhi. Les fleuves Luangwa,

Luapula et Chambeshi présentent un intérêt pour cette étude, de même que les lacs Tanganyika,

Bangwelo, Mweru et Mweru Wantipa. Les zones humides naturelles existantes, généralement des

marais et des plaines inondables, reçoivent des volumes considérables d’eaux de ruissellement,

mais perdent aussi beaucoup de ces eaux par évaporation, en particulier pendant la saison sèche.

Le potentiel concernant les ressources en eaux dans les provinces ciblées par le projet atteint 29 %

pour la province du Nord (y compris Machinga) et 11 % pour la province de Luapula. La zone du

projet affiche donc un potentiel élevé pour les ressources en eaux.

Qualité de l’eau

4.8 On ne dispose que de très peu de données sur la composition chimique des eaux de

surface et des eaux souterraines, sur lesquelles fonder une évaluation de la qualité des ressources

en eaux dans la zone du projet. D’après les rares informations disponibles, les eaux souterraines de

la Zambie ont généralement des concentrations très faibles en composants dissous. La qualité des

eaux de surface n’a fait l’objet que d’études spécifiques conduites dans la zone du projet ; les

seules données disponibles étaient celles recueillies dans le cadre du projet sur la qualité de l’eau

du lac Tanganyika, suite à l’étude conduite le 7 septembre 2011.

Flore et faune

4.9 Selon les estimations, la diversité biologique en Zambie se chiffrerait à 7 774 espèces, dont

7 % de microorganismes, 49 % d’espèces végétales et 44 % d’espèces animales (Chidumayo et

Aongola, 1998). La diversité biologique aquatique est la plus élevée dans le lac Tanganyika, qui

contient 62 % des 409 espèces de poissons que compte le pays.

5. OPTIONS EXPLORÉES POUR LE PROJET

5.1 Les principales options pouvant permettre de réduire les impacts négatifs potentiels sur

l’environnement sont liées à l’ampleur, aux sites et au déroulement des activités d’élevage. Le

LISP couvrira une grande diversité d’infrastructures d’élevage, allant des cuves d’immersion,

5

enclos et abattoirs aux centres de formation à l’élevage et aux postes de contrôle. Trois options ont

été analysées dans la perspective de l’exécution du projet : i) le ciblage des petits éleveurs (projet

sous sa forme actuelle) ; ii) le ciblage d’éleveurs à grande échelle ; et iii) l’absence d’intervention.

Le tableau suivant reprend les grands points de l’analyse.

Tableau

Analyse des options explorées

FACTEUR PREMIÈRE OPTION

Infrastructures d’élevage à petite

échelle

DEUXIÈME OPTION

Activités d’élevage à grande

échelle

TROISIÈME

OPTION

Absence

d’intervention

1. Facilité de

mise en place

Projet relativement simple à exécuter

– activités de réhabilitation

principalement.

Projet plus exigeant – structures

nouvelles en quasi-totalité.

Néant

2. Impact sur

l’environneme

nt

Effets moindres, en termes de perte du

couvert végétal, compte tenu de

l’ampleur des activités.

Effets plus importants, les

travaux de génie civil étant de

plus grande ampleur.

Néant

3. Incidence

économique

Potentiel élevé d’amélioration des

moyens de subsistance des petits

éleveurs.

Potentiel plus élevé de

contribution à l’économie du

pays.

Pertes pour

l’économie du

pays dans son

ensemble

4. Acceptabilité

sociale

Projet acceptable sur le plan social,

étant donné que les coûts à partager

sont de niveau minimal et que cette

option profite à un grand nombre de

personnes pauvres.

Le projet profitera à quelques

individus, tandis que le reste de la

population s’en méfiera.

Néant

5. Déplacement

de personnes

Risques moindres soit de déplacer des

personnes, soit de prendre leurs terres.

Risques plus élevés de

déplacement de personnes,

entravant ainsi l’accès de ces

personnes aux ressources.

Néant

6. Incidence en

termes de coût

Activités de construction moins

coûteuses (17,65 millions d’UC), et

coûts de maintenance et d’exploitation

moins élevés.

Activités de construction plus

coûteuses (101,13 millions

d’UC), et coût élevé pour les

matériels et la maintenance.

Pas de coûts

engagés

5.2 Il ressort de l’analyse que l’approche du développement des infrastructures d’élevage à

petite échelle est la plus appropriée dans la zone concernée, en particulier pour les petits éleveurs,

étant donné qu’elle est facile à mettre en place, à un coût moindre, sans frais élevés d’exploitation

et de maintenance. Cette approche peut être facilement gérée par les éleveurs, même après

l’achèvement du projet. L’option de statu quo ne serait pas envisageable, car elle ne profiterait à

personne – les petits éleveurs resteraient pauvres et pourraient même voir leur situation

s’aggraver.

6. IMPACTS POTENTIELS ET MESURES D’ATTÉNUATION

/D’AMÉLIORATION

6.1 Impacts négatifs

6.1.1 Les investissements dans les infrastructures financées par le projet (centres de service aux

éleveurs, centres de commercialisation du bétail, centres de collecte de lait, abattoirs et routes de

desserte rurales) auront, à court terme, des impacts négatifs sur l’environnement local, en grande

partie pendant la phase de construction/réhabilitation. Au nombre des impacts négatifs figurent : a)

l’érosion accrue des sols, du fait des activités de construction et de réhabilitation, en particulier

dans les terres dégradées et meubles ; b) la turbidité accrue des sources d’eau, du fait des

déversements d’effluents ou d’eaux de ruissellement ayant une concentration élevée de matières

en suspension provenant des sites de construction, sans compter que le déversement accidentel de

carburants, lubrifiants et autres produits chimiques utilisés dans le processus de construction, et les

6

eaux usées provenant des campements de travailleurs risquent également de contaminer l’eau ; c)

l’enlèvement du couvert végétal, envisageable pendant la phase de construction sur les sites

concernés et dans les zones d’excavation, qui risque d’accroître le potentiel d’érosion et les

émissions de poussières dans l’air, étant entendu que le niveau d’impact dépend de la superficie à

défricher et de la densité du couvert végétal, du volume des déchets produits et des

caractéristiques physiques des sols ; d) les niveaux plus élevés des nuisances sonores et des

vibrations à l’échelon local, du fait de l’utilisation de matériels et engins pour les travaux de

terrassement, dans le cadre d’activités de construction telles que le battage de pieux, l’excavation

ou l’installation de matériels, le chargement de matériaux de construction, le coulage de béton et

le forage. L’élévation localisée des nuisances sonores est généralement de nature à court terme,

l’ampleur de l’impact des nuisances sonores dépendant i) du nombre de sources de nuisances

sonores, ainsi que de la fréquence et de la durée de ces nuisances ; et ii) du moment où se

produisent les nuisances sonores (travaux nocturnes) ; e) la diminution localisée de la qualité de

l’air, du fait des émissions de poussières sur les sites de construction et dans les zones

avoisinantes, y compris les zones situées le long des itinéraires de transport des matériaux. Les

émissions de poussières seront plus importantes sur les sites où seront chargés des matériaux de

construction granulaires, notamment du sable, ainsi que le long de la route empruntée pour le

transport de ces matériaux, près des piles de matériaux constituées lors des travaux d’excavation et

sur les sites de décharge des matériaux de construction. En règle générale, les effets durent

relativement peu de temps et sont de faible ampleur, mais peuvent être une source de désagrément

pour les riverains et venir perturber leur quotidien, la portée des impacts dépendant i) du nombre

de véhicules utilisés et de la fréquence des rotations ; ii) de la quantité de matériaux granulaires à

charger provisoirement ; iii) du volume des matériaux granulaires ; iv) des conditions climatiques

et des émissions de poussières ; f) pendant la phase d’exploitation, les impacts à prévoir sont

notamment la production de déchets solides et le déversement d’effluents provenant des abattoirs,

des centre de collecte de lait, des centres de services aux éleveurs et des centres de

commercialisation du bétail ; la production de déchets biomédicaux liés aux activités vétérinaires ;

les risques pour la sécurité et la santé générale des travailleurs ; et l’augmentation des émissions

de gaz à effet de serre (GES), en raison du nombre plus élevé d’animaux d’élevage dans la zone

couverte par le projet.

6.2 Impacts positifs

6.2.1 Le projet devrait avoir des impacts positifs sur le plan environnemental et social,

notamment : l’abaissement des niveaux de pauvreté et l’amélioration de la sécurité alimentaire, à

la faveur de l’augmentation de la production laitière ; de la création d’emplois pour la population

locale et surtout pour les jeunes, en particulier pendant la phase de construction ; de la

diversification de la base de ressources agricoles ; et de l’augmentation des revenus des ménages.

Le projet aura également des impacts positifs sur l’environnement, notamment par le biais de : i)

la réduction du surpâturage et de la dégradation des terres et des sols, à la suite de l’adoption de

technologies durables de production du bétail ; ii) la réduction de la pollution de l’eau, à la faveur

de l’adoption de systèmes appropriés de gestion des effluents et des déchets solides ; et iii) la

réduction des émissions de méthane, du fait de l’utilisation de bio-digesteurs pour le recyclage du

fumier. L’installation de bio-digesteurs servant à capturer le gaz à réutiliser pour produire de

l’énergie pourrait réduire les émissions potentielles de gaz à effet de serre, ainsi que l’impact des

effluents d’élevage sur les sols et les plans d’eau.

7

6.3 Mesures d’atténuation

6.3.1 Pour atténuer les impacts négatifs potentiels, le MAL appliquera les mesures

d’atténuation suivantes : a) la reconstitution du couvert végétal des terres mises à nu ; b) la remise

en état des lieux d’emprunt et l’utilisation de gabions et de systèmes de drainage appropriés pour

maîtriser l’érosion ; et c) la mise en place de systèmes de gestion des déchets solides et des

effluents. Les effluents des abattoirs, des centres de collecte de lait et des centres de services aux

éleveurs, qui tendent à avoir de fortes BOD et COD, seront collectés dans des circuits fermés de

drainage et évacués vers de simples réceptacles installés sur le site, afin de protéger les eaux de

surface et les eaux souterraines contre les contaminants potentiels. Les abattoirs seront dotés de

systèmes de drainage distincts, permettant l’évacuation des eaux usées traitées vers des

réceptacles. Les responsables de la protection de l’environnement surveilleront la qualité des

effluents évacués pour garantir le respect des normes nationales en la matière. Enfin, d)

l’installation de bio-digesteurs servant à capturer les gaz utilisables pour produire de l’énergie

permettra de réduire les émissions potentielles de gaz à effet de serre et l’impact des effluents

d’élevage sur les sols et les plans et cours d’eau.

6.4 Plan de gestion environnementale et sociale (PGES)

6.4.1 Le plan de gestion environnementale et sociale (tableau 6) proposé pour les travaux de

réhabilitation/construction d’infrastructures d’élevage contient des lignes directrices pour la

gestion des aspects environnementaux et sociaux potentiels sur tous les sites couverts par le projet.

Dans chaque cas, ce plan détermine les parties responsables des activités de suivi et définit les

besoins en formation ou renforcement des capacités. Le tableau suivant présente, dans leurs

grandes lignes, les aspects environnements et sociaux à prendre en compte.

Tableau 6

Plan de gestion environnementale et sociale (PGES)

IMPACT MESURE

D’ATTÉNUATION/

AMÉLIORATION

RESPONSABILIT

É

RENFORCEM

ENT DES

CAPACITÉS

IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX

i) Élimination du couvert végétal

Possibilité d’élimination limitée

du couvert végétal pendant la

phase de

réhabilitation/construction des

infrastructures d’élevage

Possibilité d’exploitation

excessive des ressources à des fins

de construction.

Possibilité de perturbation des

habitats sensibles, du fait de la

recherche de matériaux, par

exemple d’herbes provenant de

zones humides.

Surpâturage dû à l’augmentation

du cheptel

Les habitats sensibles

devraient être évités.

Le défrichage devrait se

limiter exclusivement

aux zones d’activité.

La reconstruction du

couvert végétal et la

reforestation doivent être

prioritaires.

L’exploitation excessive

des ressources à des fins

de construction doit être

évitée.

Les habitats dégradés

doivent être restaurés.

Les parcours de pâturage

doivent être gérés de

façon durable.

MAL, cellule

d’exécution du

projet et maître

d’œuvre

Formation et

sensibilisation à

l’environnement

ii) Dégradation des sols et des terres

Contamination des sources par le

gasoil, les lubrifiants, etc., autour

des zones de travail.

Érosion accrue due à l’élimination

du couvert végétal, au piétinement

Mesures de confinement

appropriées pour toutes

les zones couvertes par

le projet et élimination

appropriée des

MAL, cellule

d’exécution du

projet et maître

d’œuvre

Formation et

sensibilisation à

l’environnement

8

IMPACT MESURE

D’ATTÉNUATION/

AMÉLIORATION

RESPONSABILIT

É

RENFORCEM

ENT DES

CAPACITÉS

et à la compaction des sols.

Accroissement de la vitesse des

eaux de ruissellement, du fait de

l’élimination du couvert végétal et

de la compaction des sols, qui

diminue les capacités

d’infiltration.

Dégradation des caractéristiques

des sols, du fait de

l’accroissement de l’érosion.

lubrifiants utilisés.

Mesures de lutte contre

l’érosion des sols (par

exemple,

renouvellement de la

végétation,

réensemencement de

graminées, préparation

des terres, utilisation de

gabions pour les travaux

de terrassement, etc.) ;

préciser le nombre

d’hectares à replanter de

certains types d’espèces.

Remise en état des lieux

d’emprunt, sablières,

carrières et sites de

moulage de briques.

iii) Perturbation de la flore et de la faune

Bruits et vibrations amenant les

animaux à migrer.

Contamination des rivières pouvant

entraîner la mort de poissons et

d’autres formes de vie aquatique.

Parcours migratoires de la faune

pouvant être affectés par la création

de nouveaux sites.

Réalisation d’études de

faisabilité (pourquoi ?).

Réduction au minimum

des vibrations et des

bruits importants (de

quelle façon ?).

Application de la

loi relative aux parcs

nationaux et à la

conservation de la faune

et de la flore.

Prévention de la

contamination des sols et

de l’eau (de quelle

façon ?).

Cellule d’exécution

du projet, agent

agricole de district,

ONG

Dispositions de

la loi relatives

aux parcs

nationaux et à la

conservation de

la faune et de la

flore.

v) Exposition aux produits

agrochimiques

Utilisation de pesticides pouvant

accroître les récoltes, la lutte »

contre les nuisibles et les

maladies.

Exposition des éleveurs et

exploitants agricoles à ces

produits toxiques

Promotion d’une

utilisation limitée et

d’une manipulation

appropriée des produits

chimiques (de quelle

façon ?)

Organisation de sessions

de formation et d’ateliers

sur la manipulation des

produits chimiques en

toute sécurité.

MAL, cellule

d’exécution du

projet,

comité de gestion

du programme

vii) Effluents et déchets solides

La plupart des activités

agricoles, d’élevage, de transformation

des produits de l’agriculture, de

conditionnement et de

commercialisation produisent des

déchets solides :

- les chaudières à vapeur et à eau

chaude produisent de la cendre ;

- les marchés de produits frais et de

produits transformés produisent

notamment des déchets issus des

Solliciter les conseils

des responsables

locaux de la protection

de l’environnement,

afin de repérer des

sites acceptables pour

l’élimination des

déchets.

Les déchets produits par

les activités agricoles

peuvent subir d’autres

Cellule d’exécution

du projet,

responsable local

des questions

environnementales.

Déchets des

travaux de

construction

susceptibles

d’être dangereux

ou non

9

IMPACT MESURE

D’ATTÉNUATION/

AMÉLIORATION

RESPONSABILIT

É

RENFORCEM

ENT DES

CAPACITÉS

activités de conservation ;

- les unités de production d’élevage

produisent des effluents et des déchets,

en particulier les abattoirs.

transformations et servir,

par exemple, d’engrais

organiques (donner des

indications précises, par

exemple des installation

de conteneurs à déchets

à tel ou tel endroit)

La réutilisation et le

recyclage des déchets

sont préférables à leur

simple élimination.

viii) Qualité de l’air ambiant

La qualité de l’air sera affectée par

l’émission de déchets des porcheries,

par le fumier de poule et de bétail, et

par la transformation des déchets, etc.

La qualité de l’air sera affectée par les

émissions des véhicules, le matériel

de terrassement, la libération de

particules.

Les travaux de démolition visant à

modifier l’environnement bâti

seront une source d’émissions

considérables de poussières de

ciment susceptibles d’affecter les

travailleurs et le public.

Les déchets des

animaux doivent être

manipulés de façon

appropriée pour éviter

l’émission d’odeurs

(qu’est-ce cela signifie ?

À illustrer par des

exemples)

Les entrepreneurs

devraient utiliser des

écrans anti-poussières et

des filets de protection à

poser sur les fenêtres et

les portes, ainsi que des

ventilateurs, sur les sites

où ont lieu des

opérations de démolition

ou d’autres activités

génératrices de

poussières.

Des mesures seront

prises sur tous les sites

pour réduire les

émissions de poussières.

Cellule d’exécution

du projet et maître

d’œuvre

Néant

ix) Qualité de l’eau

La qualité de l’eau sera affectée

par les rejets d’eaux usées

provenant des activités de

construction, notamment par les

égouts des sites concernés et par

le ruissellement des eaux de pluie.

L’accumulation de déchets solides

et liquides polluera les sols et les

eaux.

Les produits chimiques, les

pesticides et les vaccins utilisés

pour accroître la production

pollueront également les sols et

les eaux.

La qualité de l’eau risque d’être

affectée par les effluents des

porcheries et des usines de

transformation.

Les entrepreneurs

devront construire des

installations sanitaires

adaptées.

La pollution due aux

lubrifiants et à d’autres

déchets sera à éviter.

L’élimination des

déchets et des effluents

sera contrôlée au moyen

d’installations et de

systèmes d’évacuation

appropriés, de

technologies plus

propres, de systèmes

adaptés de stockage des

matériaux, de

campagnes de

sensibilisation (de quelle

façon ?)

Il est impératif de

réutiliser et de recycler

Cellule d’exécution

du projet et maître

d’œuvre, agent

agricole de district

Néant

10

IMPACT MESURE

D’ATTÉNUATION/

AMÉLIORATION

RESPONSABILIT

É

RENFORCEM

ENT DES

CAPACITÉS

les déchets pour éviter

les rejets dans les cours

d’eau (de quelle façon ?)

5.3 IMPACTS SOCIAUX ET

SANITAIRES

iii) Perte d’actifs ou d’accès aux actifs

Perturbation de l’accès normal aux

actifs, notamment dans les prairies ou

zones de chasse, en particulier à la

création de vastes zones de pâturage.

Éviter, dans la mesure

du possible, tout impact

sur les populations.

Créer de nouvelles

routes d’accès.

Préparer et mettre en

place un cadre

stratégique de

réinstallation, incluant

des plans de

compensation.

MAL, cellule

d’exécution du

projet, ministère de

l’Autonomie locale

iv) Perte de patrimoine naturel et culturel

Destruction des caractéristiques

naturelles, des éléments archéologiques

et des vestiges de la zone couverte par le

projet, par exemple, lors d’excavations.

Réaliser des études de

faisabilité, délimiter les

périmètres concernés,

mettre en place des

programmes adaptés

d’information sur le

patrimoine naturel et

archéologique.

Établir un plan de

gestion des ressources

culturelles physiques.

Établir une procédure

pour les découvertes

fortuites.

MAL, cellule

d’exécution du

projet, agent

agricole de district,

ONG, Commission

de conservation du

patrimoine national

Dispositions de

la loi relative à la

conservation et

au patrimoine

national.

vii) Risques pour la santé et la sécurité des

travailleurs

La circulation des camions à

destination et en provenance des

sites, l’utilisation de divers

équipements et matériels et les

activités agricoles et d’élevage

exposeront les travailleurs à des

risques d’accidents du travail.

Les éléments polluants que sont les

poussières et les nuisances

sonores risquent également

d’avoir des incidences négatives

sur la santé des travailleurs.

Toutes les précautions

d’usage doivent être

prises.

Tous les travailleurs

utiliseront un

équipement de

protection individuelle.

Des mesures de

réduction des émissions

de poussières et des

nuisances sonores seront

prises.

MAL, cellule

d’exécution du

projet et maître

d’œuvre

Utilisation

appropriée de

divers types

d’équipements de

protection

individuelle.

x) Écarts de conduite des ouvriers de

construction

Les impacts liés à la présence de

campements d’ouvriers sont

notamment :

Dans le cadre de ses

obligations

contractuelles, le maître

MAL, cellule

d’exécution du

projet et maître

Néant

11

IMPACT MESURE

D’ATTÉNUATION/

AMÉLIORATION

RESPONSABILIT

É

RENFORCEM

ENT DES

CAPACITÉS

le déversement et l’élimination de

déchets liquides et solides ;

le vol, l’alcoolisme et la

transmission de MST (et

notamment du VIH/sida).

d’œuvre devrait être tenu

d’appliquer une

politique

organisationnelle

(personnel responsable,

plan d’action, etc.) et

relative au VIH/sida,

pendant l’exécution du

projet.

Le maître d’œuvre

appliquera un code de

conduite pour lutter

contre le vol et les

comportements à risque.

Le maître d’œuvre devra

gérer tous les déchets de

façon appropriée.

d’œuvre

xii) Perspectives d’emploi

Le développement des installations

agricoles et des programmes élargira les

perspectives d’emploi à plus long terme.

Le personnel recevra une

formation appropriée à la

bonne gestion des

installations améliorées.

MAL, cellule

d’exécution du

projet et

responsables

d’associations

Formation du

personnel à

l’utilisation

d’installations

améliorées.

xiii) Amélioration des moyens de

subsistance et de l’économie locale

L’accroissement des rendements

agricoles permettra d’améliorer

les moyens de subsistance des

communautés, leurs revenus et,

par conséquent, la productivité et

la qualité de vie (de quelle

façon ?).

Les disparités dans le domaine des

richesse au sein de la population

risquent d’entraîner des conflits

sociaux.

Les dirigeants devraient

encourager des activités

économiques viables

(préciser le type

d’activités).

Les informations sur la

réplication des activités

devraient être données

en continu

MAL et dirigeants

locaux

Formation des

parties prenantes

à l’entreprenariat.

12

7. Changement climatique

7.1 La zone couverte par le projet subit des épisodes de sécheresse de plus en plus

fréquents et intenses, qui entraînent une réduction de la production animale, une

prévalence accrue des maladies animales et une dégradation des terres et des sols.

Les activités du projet favoriseront l’adaptation au changement climatique et

encourageront la diversification des moyens de subsistance. Cela permettra, en

définitive, de renforcer les capacités d’adaptation au changement climatique des

éleveurs et des systèmes d’élevage. Le projet encouragera ; i) une gestion durable

des terres de parcours et des pâturages ; et ii) l’utilisation de digesteurs de biogaz

pour faciliter la réutilisation des effluents de l’élevage. Afin de renforcer les

capacités d’adaptation des éleveurs et des systèmes d’élevage, un projet

complémentaire du Fonds mondial de l’environnement (FEM) favorise l’élevage de

races résistantes aux effets du changement climatique et l’élaboration de modèles

pour la gestion communautaire du bétail et des habitats endémiques (technique de

gestion des pâturages). Les capacités d’adaptation des communaités sont renforcées

par la formation et le perfectionnement des compétences techniques ; l’affectation

des sites de démonstration à l’alimentation du bétail pendant les saisons sèches ; la

restauration des pâturages dégradés et des espèces tolérantes à la sécheresse pour

garantir la pérennisation du couvert végétal.

8. PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE ET DE STUIVI

8.1 La cellule d’exécution du projet (MAL), avec l’aide des autorités compétentes, doit

surveiller les effets du projet sur l’environnement et le succès des mesures

d’atténuation. À cette fin, il convient de mettre sur pied une équipe indépendante

d’experts, composée de membres du ministère de l’Agriculture et de l’Élevage, de la

ZEMA, du ministère des Travaux publics, de la cellule d’exécution du projet, des

conseils de district, de la DWD, du ministère de la Santé, etc. Les éléments à surveiller

sont énoncés ci-après.

Sols : Les éleveurs doivent s’assurer que des rigoles et ravines n’apparaissent pas

dans la zone du projet.

Végétation : Il faut veiller à ce que les résidents locaux ne collectent pas du bois

de chauffage en trop grandes quantités.

Perte du patrimoine naturel et culturel :

Il convient de protéger certaines caractéristiques naturelles, ainsi que les vestiges et autres

éléments archéologiques se trouvant dans la zone du projet, notamment à l’issue de découvertes

fortuites.

Faune et flore : Il faut veiller à ce que les animaux sauvages ne soient pas

pris dans des pièges.

Terres peu productives/écosystèmes fragiles :

Les terres peu productives et les écosystèmes fragiles doivent être protégés contre la

surexploitation.

13

Pollution chimique : Pour surveiller la concentration de substances polluantes dans

les sols ou dans l’eau, des prélèvements doivent être effectués régulièrement sur les

sites concernés.

Ressources en eau : La qualité et la quantité des ressources en eau doivent être

gérées de façon appropriée pour assurer la durabilité des pratiques d’élevage.

Qualité de l’air ambiant : Toutes les activités polluantes doivent faire l’objet

d’un contrôle régulier afin de réduire au maximum leurs effets sur la qualité de

l’air.

Questions socioculturelles : Les travailleurs et éleveurs devraient être soumis à des

examens médicaux réguliers, pour pouvoir suivre l’évolution des maladies.

Nuisances sonores et vibrations : Il est nécessaire de contrôler les niveaux des

nuisances sonores émanant des machines utilisées, pour ne pas dépasser les limites

recommandées.

8.2 Il est recommandé que tous les paramètres environnementaux précités fassent l’objet d’un

suivi quotidien, de la part des éleveurs comme de la cellule d’exécution du projet, pendant les phases

d’exécution et d’exploitation du projet, et que tout impact négatif soit atténué dans les meilleurs

délais. L’équipe de suivi devra se réunir pour trouver un moyen de remédier aux impacts significatifs

détectés, le cas échéant, et maintenir la traçabilité des discussions des réunions à ce sujet.

14

Tableau 8

Plan de gestion et de suivi environnemental et social ÉLÉMENT À

SURVEILLE

R

MÉTHODE DE SUIVI SOURCES DE

PRÉOCCUPATION

INDICATEUR

POSITIF

FRÉQUENCE AUTORITÉS

RESPONSABLES

Sols Le promoteur du projet devrait

procéder à une inspection

quotidienne des travaux de

terrassement et s’assurer que les

pentes sont appropriées. Dès

l’achèvement des travaux de

terrassement, la cellule d’exécution

du projet devrait surveiller

l’application des mesures de

restauration par le promoteur,

notamment les mesures de

reconstitution du couver végétal.

Érosion des sols

Activités de

conservation

Gestion des prairies

Absence de rigoles,

de ravines ou

d’autres

manifestations

typiques de

l’érosion

Fréquence

régulière et

continue

pendant

l’excécution du

projet

Ministère des

Forêts

Végétation Il est impératif que les éleveurs

défrichent uniquement la zone et

les sites des travaux concernés.

Défrichage du site

du projet et

perturbation des

animaux.

Flore et faune

Pas de défrichage

inutile

Fréquence

régulière et

continue

pendant

l’exécution du

projet

Ministère

des Forêts

Agence de

gestion

environnem

entale de la

Zambie

(ZEMA).

Animaux

(corridors de

la faune)

Les éleveurs et le personnel du

ministère de l’Environnement

devraient effectuer des inspections

régulières dans la zone concernée

et vérifier que les parcours

qu’empruntent habituellement les

animaux sont dégagés.

Corridors de la

faune

Les parcours

habituels des

animaux sont

dégagés et ne sont

pas non plus

perturbés ;

réduction des effets

des activités de

l’homme sur la

faune.

Fréquence

régulière et

continue

pendant

l’exécution du

projet

Agence de

gestion

environnem

entale de la

Zambie

(ZEMA).

Autorité

zambienne

de

protection

de la faune

et de la

flore

(ZAWA)

Oiseaux Surveillance de la perturbation des

sites de nidification Sites de nidification

Voies migratoires

Modèles de

reproduction aviaire

non perturbés

Fréquence

régulière et

continue

pendant

l’exécution du

projet

Agence de

gestion

environnem

entale de la

Zambie

(ZEMA).

Autorité

zambienne

de

protection

de la faune

et de la

flore

(ZAWA)

Perte

d’habitats des

petits

mammifères

Toute perte inutile d’habitat doit

être évitée. Habitats fauniques Les mammifères ne

sont pas déplacés

de leur habitat

naturel.

Fréquence

régulière et

continue

pendant

l’exécution du

projet

Agence de

gestion

environnem

entale de la

Zambie

(ZEMA).

Autorité

zambienne

de

protection

de la faune

et de la

flore

(ZAWA)

15

ÉLÉMENT À

SURVEILLE

R

MÉTHODE DE SUIVI SOURCES DE

PRÉOCCUPATION

INDICATEUR

POSITIF

FRÉQUENCE AUTORITÉS

RESPONSABLES

Braconnage La responsabilité de la surveillance

incombe à l’Autorité zambienne de

protection de la faune et de la flore

(ZAWA) et aux forces de police.

Braconnage Réduction ou

élimination de la

fréquence du

braconnage

Fréquence

régulière et

continue

pendant

l’exécution du

projet

Agence de

gestion

environnem

entale de la

Zambie

(ZEMA).

Autorité

zambienne

de

protection

de la faune

et de la

flore

(ZAWA)

Forces de

police

Criminalité La cellule d’exécution du projet

devrait être en contact avec la

police, si la criminalité et le vol

deviennent problématiques.

Activités

criminelles dans la zone

couverte par le projet

Réduire au

minimum les vols,

notamment les vols

de bétail et les

effractions dans les

domiciles.

Fréquence

régulière et

continue

pendant

l’exécution du

projet

Autorité

zambienne

de

protection

de la faune

et de la

flore

(ZAWA)

Forces de

police

Administrati

on de district

Nuisances

sonores

Le contrôle des nuisances sonores

devrait se faire au cas par cas par le

responsable de la protection de

l’environnement ou par la cellule

d’exécution du projet, afin de

déterminer les niveaux des

nuisances sonores acceptables dans

les zones de travaux.

Niveaux des

nuisances sonores

Les niveaux des

nuisances sonores

seront maintenus au

minimum à

proximité des

récepteurs sensibles

les plus proches

Fréquence

régulière et

continue

pendant

l’exécution du

projet

Ministère de

la Santé

Agence de

gestion

environnem

entale de la

Zambie

(ZEMA).

Santé La cellule d’exécution du projet

doit impérativement veiller à la

bonne conduite des campagnes

d’information et de sensibilisation.

Le ministère de la Santé et les

autorités locales devraient mener

des campagnes de sensibilisation

sur les maladies transmises par les

animaux et par l’eau, et utiliser des

méthodes de lutte contre les

vecteurs pathogènes, comme la

vaporisation régulière des sites de

reproduction potentiels (étangs)

Santé publique

Vaporisation des

eaux stagnantes

pour détruire les

larves de

moustiques.

Gestion des déchets

sur les sites

d’activité du projet

(sous-projets).

Apparition de

maladies dues à la

forte concentration

d’individus sur les

sites du projet.

Apparition de

maladies dues aux

émissions de

poussières et à la

pollution de l’eau.

Contrôle et prise en

charge de diverses

maladies animales

Réduction de la

prévalence de

maladies (grippe

aviaire, fièvre

aphteuse,

sida/MST)

enregistrée dans les

hôpitaux et

cliniques

Réduction de la

prévalence de

maladies telles que

le paludisme, et le

choléra

Fréquence

régulière et

continue

pendant

l’exécution du

projet

Ministère de

la Santé

Cellule

d’exécution

du projet

MAL

16

ÉLÉMENT À

SURVEILLE

R

MÉTHODE DE SUIVI SOURCES DE

PRÉOCCUPATION

INDICATEUR

POSITIF

FRÉQUENCE AUTORITÉS

RESPONSABLES

Archéologie Des mesures devraient être prises

pour permettre aux archéologues

d’être présents durant les périodes

d’excavation, s’ils le souhaitent. La

cellule d’exécution du projet

devrait inspecter toutes les zones

d’excavation et interrompre les

travaux, en cas de découverte

archéologique, jusqu’à l’obtention

du feu vert pour la reprise des

travaux. La cellule d’exécution du

projet devrait contacter les

responsables compétents des

musées, en cas de découverte

archéologique importante.

Découvertes

archéologiques

Vestiges

archéologiques

encore non mis au

jour, perturbés ou

détruits.

Fréquence

régulière et

continue

pendant

l’exécution du

projet

Marge de

manœuvre, en

cas de

découvertes

fortuites

Commissio

n de

conservatio

n du

patrimoine

national

Énergie Le promoteur du projet doit

examiner les dispositions prises par

le maître d’œuvre pour fournir de

l’électricité aux ouvriers et

s’assurer que du bois n’est pas

utilisé. La Direction de

l’environnement devrait appliquer

la législation interdisant l’abattage

d’arbres. Aux côtés de la cellule

d’exécution du projet et des

responsables locaux (culturels et

politiques), la Direction de

l’environnement devrait sensibiliser

les ouvriers aux problèmes que

pose l’abattage d’arbres.

Types d’énergie

utilisés dans le

projet.

Électricité produite

par des générateurs

ou par d’autres

sources

appropriées.

Contrôle et

réduction de la

déforestation et de

l’érosion qui en

découle

Fréquence

régulière Ministère des

Forêts.

Agence de

gestion

environnement

ale de la

Zambie

(ZEMA).

Pollution de

l’air

L’entité de surveillance

environnementale et la cellule

d’exécution du projet devraient

observer le volume des émissions

de poussières pendant la réalisation

des activités agricoles. Il sera

nécessaire d’humidifier l’air si les

niveaux de concentration des

émissions de poussières sont

inacceptables.

Niveaux des

émissions de

poussières

L’humidification

accrue devrait

permettre un dépôt

moindre des

poussières sur les

surfaces

Fréquence

régulière Ministère de la

Santé

Cellule

d’exécution du

projet

MAL

Ressources

en eau Il importe de bien gérer les

ressources en eau.

Le ministère de la Santé devrait

contrôler la qualité de l’eau

extraite de forages pour

déterminer si elle peut être

destinée à la consommation

humaine.

Cours d’eau et

retenues d’eau.

Qualité des eaux de

surface

Qualité des eaux

souterraines

Distances

recommandées des

cours d’eau.

Sites envisageables

pour la construction

de barrages.

Eau disponible

à des fins

environnement

ales.

Surveillance et

détection

précoce de la

pollution des

eaux, prise de

mesures

correctives en

temps voulu

Tests de

pollution de

l’eau à effectuer

régulièrement

Ministère de la

Santé

Cellule

d’exécution du

projet

MAL

Ministère de la

Valorisation

des

Ressources en

Eau (DWD)

Agence de

gestion

environnement

ale de la

Zambie

(ZEMA).

Paysage La cellule de coordination du projet

devrait procéder à une inspection

visuelle des travaux d’excavation

pour éviter tout excès d’excavation.

Un examen temporaire peut

s’avérer judicieux dans certains cas.

Perturbations

visuelles

Préservation du

paysage

Altération du

paysage réduite au

minimum.

Fréquence

mensuelle Commission

de

conservation

du patrimoine

national

Agence de

gestion

environnement

ale de la

Zambie

17

ÉLÉMENT À

SURVEILLE

R

MÉTHODE DE SUIVI SOURCES DE

PRÉOCCUPATION

INDICATEUR

POSITIF

FRÉQUENCE AUTORITÉS

RESPONSABLES

(ZEMA).

Griefs La cellule de coordination du projet

devrait examiner les griefs

introduits par les résidents locaux et

que doivent suivre les éleveurs ;

elle devrait s’assurer également que

des mesures sont prises rapidement

et que le nombre de griefs

n’augmente pas sensiblement.

Griefs introduits Diminutions du

nombre de griefs.

Fréquence

régulière Cellule

d’exécution du

projet

MAL

Agence de

gestion

environnement

ale de la

Zambie

(ZEMA).

Gouvernance

locale

Le MLGC doit veiller au respect

des normes en vigueur.

Les offres d’emploi et les

recrutements doivent se faire dans

la transparence.

L’allocation de terres doit

faire l’objet d’un contrôle

rigoureux.

Les valeurs culturelles

doivent être respectées.

Valorisation des

terres

Affectations des

terres

Aspects

socioculturels

Gouvernance locale

Aspects sociaux

Droits fonciers

Moins de

litiges liés aux

terres

Coopération

effective avec

les

responsables

locaux

Travailleurs

recrutés à

l’échelon local

Fréquence

régulière Ministère de

l’Autonomisat

ion locale

Conseils de

district

Cellule

d’exécution du

projet

MAL

Activités

agricoles Les activités agricoles doivent

être conformes aux principes

et recommandations

concernant les bonnes

pratiques agricoles.

Il faut assurer une gestion

globale du programme.

Les terres situées en aval sont

utilisées de façon appropriée;

les récoltes ne sont pas

contaminées par des eaux

dans lesquelles ont été

déversés des effluents.

Planification et

détermination de

sites pour les

travaux

Mettre un

terme à la

dégradation

des terres

Mettre en

œuvre le

programme

sans heurs

Fréquence

régulière Cellule

d’exécution du

projet

MAL

Tableau 9

Coût total du PGES (en USD) et calendrier de décaissement

Année 1 Année 2 Année 3 Année 4 Année 5 Total

1. Sessions de formation et ateliers 14 400 14 400 14 400 43 200

2. PGES pour des sites précis 30 000 30 000 60 000

3. Mesures d’atténuation 42 000 42 000 42 000 42. 00 42 000 210 000

4. Suivi 10 000 23 793,75 23 793,75 23 793,75 23 793,75 105 175

5. Audit annuel 10 000 10 000 10 000 30 000

6. Audit d’achèvement de projet 10 000 10 000

Total 458 375

9. CONSULTATIONS PUBLIQUES ET DIFFUSION DE L’INFORMATION À

L’INTENTION DU PUBLIC

9.1 Toutes les parties prenantes ont été consultées. Les méthodes de consultation du public

ont essentiellement pris les formes suivantes: i) des entrevues formelles avec les parties prenantes

à titre individuel ; ii) des discussions en groupes sur des sujets spécifiques avec des éleveurs ; iii)

des activités d’observation directe et des discussions sur le sujet concerné. Les consultations

importantes seront programmées pour coïncider avec les principales activités de prise de décisions

et de planification du cycle du projet. S’agissant du processus d’évaluation environnementale de la

Zambie, des consultations publiques devraient se tenir dans le cadre i) de référence de l’évaluation

environnementale ; ii) de la conduite de l’évaluation environnementale ; ii) de l’examen par le

18

Gouvernement de la Zambie du rapport sur l’évaluation environnementale ; et iv) de l’élaboration

des conditions générales d’approbation en matière d’environnement. Pour remplir les conditions

en matière de consultation et d’information de la Banque, le Gouvernement zambien adressera à la

Banque une lettre informant cette dernière i) qu’il approuve l’analyse d’impact social ; ii) qu’il

approuve la & communication des documents à l’ensemble des parties prenantes concernées et

éventuellement aux personnes affectées en Zambie ; et iii) qu’il l’autorise à communiquer ces

documents. Les démarches relatives à la communication des documents sur l’environnement

doivent être effectuées en amont de l’évaluation du projet.

9.2 Résultats de l’enquête auprès des parties prenantes : Dans l’ensemble, les parties

prenantes (ministères, ONG et populations locales) ont été très favorables au projet. Lors des

consultations, environ 95 % des personnes interrogées n’ont pas eu d’objections à l’exécution du

projet de réhabilitation et de construction des infrastructures d’élevage. Certains membres

d’associations ont émis des réserves au sujet du processus de consultation, étant donné que bon

nombre d’engagements n’ont pas été tenus. Le projet permettait en outre d’entretenir

l’espoir d’une amélioration des moyens de subsistance pour les populations locales, qui

s’attendaient à trouver un emploi pendant l’exécution du projet. D’après l’analyse des aspects

environnementaux, 30 % des personnes interrogées ont fait part de leurs inquiétudes concernant la

déforestation et la dégradation des terres, du fait du projet. D’après l’analyse des aspects sociaux,

35 % des personnes interrogées ont exprimé leurs inquiétudes et leur impatience à voir le projet

débuter, sans toutefois savoir exactement quand le projet est censé démarrer. Pour ce qui est des

aspects économiques, une grande partie des personnes interrogées (40 %) a semblé très impatiente

de recevoir des informations sur la création d’emplois et les débouchés commerciaux connexes ;

selon les personnes interrogées, une fois les activités lancées dans le cadre du projet, les revenus et

les moyens de subsistance devraient connaître automatiquement une amélioration.

10. CONCLUSION

10.1 Le projet proposé est susceptible d’améliorer substantiellement la production, la

productivité et les revenus dans les provinces zambiennes ciblées, à savoir les provinces de

Luapula, du Nord et de Muchinga. L’amélioration des revenus des petits éleveurs se traduira par le

renforcement de la sécurité alimentaire, étant donné que ces éleveurs disposeront de revenus leur

permettant de répondre à d’autres besoins. Par ailleurs, l’élaboration et l’exécution du projet

ouvriront des perspectives économiques considérables pour les fournisseurs de matériels et

d’équipements, les entreprises opérant dans le secteur du bâtiment et des travaux publics, ainsi que

les entreprises agricoles. Les activités de développement, en particulier le creusement de fosses et

de fondations, la construction de routes, l’abattage d’arbres et le défrichement, risquent de

perturber les sols et d’augmenter les émissions de nuisances sonores et de poussières Ces impacts

sur l’environnement, qui devraient être ressentis pendant la phase de construction, seront

localisés, de portée minimale et de courte durée, sans compter qu’ils seront susceptibles

d’être atténués.

10.2 Pendant la phase d’exploitation au cours de laquelle des services seront fournis aux

éleveurs, l’un des impacts potentiels sur l’environnement sera la production de déchets solides et

liquides, chimiques et biologiques. Ces déchets et effluents peuvent être gérés, grâce à

l’incorporation d’unités de traitement dans lesdites installations. Il convient de noter que ces

impacts potentiels risquent d’être exacerbés par l’inadéquation de la formation du personnel des

centres de services aux éleveurs. Cela étant, le PGES présenté dans l’étude permettra d’atténuer

les impacts pendant et après la réhabilitation des infrastructures d’élevage. En fin de

compte, les avantages de ce projet pour la Zambie seront de loin supérieurs à ses effets négatifs

potentiels.

19

10.3 Il est donc recommandé d’appliquer rigoureusement les mesures visant à atténuer les

impacts environnementaux et sociaux potentiels identifiés dans le cadre de la présente étude, afin

de maximiser les impacts positifs du projet et d’en réduire, autant que possible, les impacts

négatifs. Dans l’ensemble, le projet n’aura pas d’impacts significatifs sur l’environnement, si

les mesures d’atténuation recommandées sont effectivement mises en œuvre.

11. RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES

Aquastat, 1995. Site internet : http://www.fao.org/waicent/faoinfo/agricult/agl/aglw/aquastat/za

mbia.htm.

GRZ, 2011, Loi relative à la gestion environnementale (« Environmental Management Act » -

EMA), n° 12 de 2011, Government Printers, Lusaka.

Key R. M. 1992. « An introduction to the crystalline basement of Africa », Geological Society,

London. Publication spéciale, 1992, v69, p. 29 -57, Geological Society of London.

UN, 1989. « Ground water in eastern, central and southern Africa ». National Resources/Water,

Series n° 19. Nations Unies, p. 301-308.

Aquastat, 2007, Système d’information de la FAO sur l’eau et l’agriculture.

FAO-BAD 2010, Rapport sur l’investissement de la Zambie dans l’eau et l’énergie ; « Water For

Agriculture And Energy Development National Investment Brief Zambia », Report On

Investments In Water For Agricultural And Energy In Zambia, Lusaka, juillet 2010.