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Langue : Français
Original : Anglais
PROJET : Projet d’appui aux infrastructures d’élevage
PAYS : ZAMBIE
ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE
STRATÉGIQUE
RÉSUMÉ ANALYTIQUE
Date : avril 2013
Équipe du projet
Chef d’équipe : Jean-Marie Meng-Lihinag, agroéconomiste principal, OSAN.3
Membres de l’équipe : Yappy Silungwe, ingénieur supérieur en irrigation, OSAN.3
Bouchaib Boulanouar, chargé d’élevage principal, OSAN.1
Damian Ihedioha, spécialiste principal en agro-industrie, OSAN.1
Owusu Mensah Agyei, spécialiste supérieur en gestion financière,
ORPF.2/SARC
Kisa Mfalila, environnementaliste principale, OSAN.4
Lewis Bangwe, chargé d’agriculture supérieur, ZMFO
Natan Jere, spécialiste supérieur des acquisitions, ZMFO
Everjoyce Muzvondiwa, spécialiste des questions de genre
(consultante)
Chef de division secteur : Mme
Josephine N. Mwangi, OSAN.3
Représentant résident : M. Freddie Kwesiga, ZMFO
Directeur sectoriel : M. Abdirahman Beileh, OSAN
Directeur régional : M. Chiji Ojukwu, ORSB
2
MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE ET DE
L’ÉLEVAGE
PROJET D’APPUI AUX INFRASTRUCTURES
D’ÉLEVAGE (LISP)
________________________________________
ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE
ET SOCIALE STRATÉGIQUE
RÉSUMÉ ANALYTIQUE
_________________________________________
1 Titre du projet : PROJET D’APPUI AUX INFRASTRUCTURES D’ÉLEVAGE
Pays : GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE DE ZAMBIE
Département : OSAN
Division : OSAN.3
Référence du projet : P-ZM-AAE-001
1. INTRODUCTION
1.1 Le Gouvernement de la République de Zambie a demandé à la Banque de financer le
Projet d’appui aux infrastructures d’élevage (LISP) en vue d’améliorer la production et la
productivité des petits éleveurs, d’établir des liens avec le marché et d’augmenter les revenus des
ménages, l’objectif ultime étant de réduire la pauvreté et de renforcer la sécurité alimentaire. Le
LISP sera exécuté dans neuf districts de la province du Nord et de la province de Muchinga. Il
compte trois composantes, à savoir : i) le développement des infrastructures d’élevage ; ii) le
renforcement des capacités ; et iii) la gestion du projet. Les principaux produits attendus de ce
projet sont les suivants : i) la construction de centres de services aux éleveurs ; ii) la construction
de centres de collecte de lait ; iii) l’aménagement de centres de commercialisation du bétail ; iv) la
construction d’abattoirs ; v) la réhabilitation de 80 km de routes de desserte ; vi) la rénovation de
laboratoires vétérinaires ; vii) la construction de postes de quarantaine ; et viii) la construction de
postes de contrôle vétérinaire.
1.2 Le LISP sera exécuté sur une période de cinq ans (2013-2018), sous la direction du
ministère de l’Agriculture et de l’Élevage (MAL). Les activités planifiées seront coordonnées par
une équipe de coordination du projet, en utilisant les structures gouvernementales existantes. Le
LISP devrait bénéficier directement à 100 000 ménages d’éleveurs, dont 30 000 dirigés par des
femmes. Il mobilisera les éleveurs participants en vue de la constitution de groupes pleinement
formés et autonomisés. Il augmentera les possibilités d’emploi dans les domaines de l’élevage et
de la commercialisation du bétail, ainsi que dans la chaîne de valeur de l’élevage et des produits
de l’élevage, en plus de renforcer les capacités des services publics en matière de prestation de
services aux éleveurs, et notamment en matière de prévention et de lutte contre les maladies, et de
faciliter la participation du secteur privé, par le biais de la location d’une partie des infrastructures
d’élevage. Environ 800 000 personnes, dont 400 000 femmes, bénéficieront indirectement de ce
projet, à la faveur de l’augmentation de l’offre de produits de l’élevage de qualité.
1.3 Les impacts et avantages environnementaux et sociaux du LISP ont été analysés dans le
cadre d’une évaluation environnementale et sociale stratégique (EESS) détaillée, conformément à
la règlementation environnementale zambienne et aux procédures d’évaluation environnementale
et sociale (PEES) de la Banque. Le présent rapport résume les constatations de l’EESS et les
cadres juridiques et stratégiques des évaluations entreprises. Il décrit également l’environnement
du projet et analyse les autres options explorées, tout en évaluant les impacts potentiels et en
fournissant des informations sur le plan de gestion environnementale et sociale (PGES).
2. DESCRIPTION ET JUSTIFICATION DU PROJET
2.1 Le LISP vise à améliorer la production et la productivité des petits éleveurs, à établir des
liens avec le marché et à augmenter les revenus des ménages, en mettant en œuvre des activités
regroupées dans trois composantes : A) le développement des infrastructures d’élevage, avec deux
sous-composantes : l’appui aux infrastructures communautaires rurales et l’appui aux
infrastructures publiques ; B) le renforcement des capacités ; et C) la gestion du projet. La
composante relative au développement des infrastructures d’élevage prévoit la réhabilitation ou la
construction : i) de 190 centres de services aux éleveurs ; ii) de trois centres de collecte de lait ; iii)
de deux centres de commercialisation du bétail ; iv) de huit abattoirs ; v) de 80 km de routes de
desserte ; vi) de deux laboratoires vétérinaires régionaux et de sept laboratoires de district ; vii) de
2
deux postes de quarantaine ; et viii) de cinq postes de contrôle vétérinaire. La composante relative
au renforcement des capacités sera axée sur la tenue de réunions de consultation avec les parties
prenantes, l’organisation de séminaires et ateliers, la mobilisation et le regroupement des
communautés/éleveurs, la promotion de la participation des femmes, les démonstrations sur le
terrain, la formation du personnel et des éleveurs, la fourniture de services de consultants de courte
durée et l’achat de véhicules et de matériels. Des activités visant à faire participer les
communautés à la lutte contre les maladies et à d’autres mesures sanitaires, ainsi qu’au
développement des infrastructures d’élevage, seront mises en œuvre dès le début du projet par la
Direction des coopératives du MAL pour en garantir l’appropriation et la conformité avec la
règlementation applicable, ainsi que la viabilité à long terme. La responsabilité de la gestion des
infrastructures communautaires incombera aux éleveurs, et celle de la gestion des infrastructures
publiques reviendra au Gouvernement de la Zambie. Les éleveurs seront formés à divers aspects
des pratiques d’élevage. Les services de vulgarisation seront modernisés pour donner aux
producteurs les moyens d’améliorer la productivité, ainsi que la qualité et la santé des animaux.
Quant à la composante relative à la gestion du projet, elle appuiera l’Unité de coordination
nationale (NCU) du MAL, qui supervise actuellement l’exécution des projets de développement
lancés par le MAL, y compris la gestion financière. Le LISP sera exécuté dans neuf districts situés
dans les provinces du Nord et de Muchinga.
2.2 Le LISP couvrira au total 21 districts dans les provinces du Nord et de Muchinga
(graphique 1).
Graphique 1 : Provinces ciblées par le LISP
3. CADRE STRATÉGIQUE, JURIDIQUE ET ADMINISTRATIF
3.1. La Stratégie nationale en matière de conservation (NCS), adoptée par le Gouvernement
de la République de Zambie en 1985, est le document d’orientation générale établissant le cadre
juridique et institutionnel régissant l’environnement dans le pays. Le processus d’étude d’impact
environnemental (EIE) en Zambie est régi par les dispositions de la Loi portant protection de
l’environnement et lutte contre la pollution (EPPCA) n° 12 de 1990 et du Décret n° 28 de 1997,
portant règlementation de l’étude d’impact environnemental. En vertu de l’EPPCA, tous les plans,
politiques et projets de développement sont soumis au processus d’étude d’impact
environnemental et doivent recevoir l’aval administratif de l’Agence de gestion environnementale
de la Zambie (ZEMA). Organe statutaire créé en 1992, conformément à l’EPPCA, la ZEMA a
pour mission de protéger l’environnement, de lutter contre la pollution et de surveiller
l’application des mesures d’atténuation exposées dans les plans de gestion environnementale et
3
sociale. Le LISP a été soumis à une évaluation environnementale et sociale stratégique conduite
par le ministère de l’Agriculture et de l’Élevage (MAL), conformément à la règlementation
environnementale zambienne et aux procédures d’évaluation environnementale et sociale (PEES)
de la BAD.
3.2 Les principales politiques applicables aux projets d’élevage sont la Stratégie de réduction
de la pauvreté (SRP), la Vision 2030, la Politique nationale du secteur agricole (NAP) pour la
période 2004-2015, et le Cinquième Plan de développement national (FNDP) pour la période
2006-2010. L’agriculture et la sécurité alimentaire, domaines ciblés par le LISP, constituent
d’importants piliers de ces politiques. La Zambie est signataire et partie de plus d’une vingtaine de
conventions, traités et protocoles internationaux, et notamment des instruments suivants : i) la
Convention sur la diversité biologique ; ii) la Convention sur les zones humides d’importance
internationale ; iii) la Convention concernant la protection du patrimoine mondial, culturel et
naturel ; et iv) la Convention africaine sur la conservation de la nature et des ressources naturelles.
4. DESCRIPTION DE L’ENVIRONNEMENT DU PROJET
4.1 La Zambie est dotée de ressources naturelles diverses et variées, notamment de sols
parmi les plus fertiles, de forêts et de ressources hydriques abritant toute une variété d’espèces
végétales et animales, aussi bien terrestres qu’aquatiques. Les paragraphes suivants décrivent
certaines des principales ressources naturelles du pays.
Topographie
4.2 À l’échelle régionale, la zone couverte par l’étude présente un relief de plateaux et de
vallées. Les plateaux se trouvent à une altitude de 1 000 m à 1 500 m au-dessus du niveau de la
mer, avec quelques zones surélevées (1 500 à 2 000 m) au nord-est du pays, zones dominées par
des montagnes dans les secteurs de Nyika et de Mbala. Les plateaux sont couverts de vastes
étendues inondables au nord (marais de Bangweulu et du Chambeshi).
Géologie
4.3 La géologie complexe et la multiplicité d’épisodes techno-thermiques dans les provinces
de Luapula, du Nord et de Machinga témoignent de la position quelque peu unique de la Zambie,
au centre des cratons du Kasai, du Zimbabwe, du Kaapvall et de la Tanzanie. Les mouvements
différentiels entre ces blocs stables, assortis à leurs effets de renforcement, ont joué un rôle
important dans l’évolution géologique du pays. Les roches cristallines prédominent, face à
quelques séquences sédimentaires. Cinq grandes unités ont été observées ; i) le super-groupe de
l’ancien socle cristallin ; ii), le super-groupe Muva (précambrien) ; iii) le système de Katanga
(précambrien supérieur au paléozoïque inférieur) ; iv) le système de Karoo (carbonifère supérieur
au jurassique) ; et v) les dépôts alluviaux (depuis le tertiaire).
Hydrogéologie
4.4 L’hydrogéologie de la Zambie est influencée par la géologie du pays, telle que décrite
précédemment, et correspond aux cinq principales formations géologiques. Le volume potentiel
des eaux souterraines de la Zambie est estimé à 57,5 km3/an, ce qui semble satisfaisant pour le
projet d’élevage. Cependant, la valorisation limitée des ressources en eaux souterraines nuit à
l’exploitation de ce potentiel.
4
Sols
4.5 D’après la classification FAO/UNESCO, le plateau septentrional situé dans la province du
Nord présente des ferralsols orthiques, qui vont des sols argileux brunâtres fortement lessivés à
des sols limoneux dérivés de roches acides ayant un pH de 4 à 4,5.
Climat
4.6 Le climat est caractérisé par l’alternance de saisons humides (pluvieuses) et de saisons
sèches. La saison des pluies dure de novembre à avril. Les précipitations annuelles, de 1 010 mm
en moyenne (750 mm à 1 400 mm), augmentent à mesure que l’on progresse vers le nord. Le
coefficient de variation (CV) des précipitations annuelles se situe actuellement entre 10 % et 20 %
dans les provinces de Copperbelt et du Nord, et va jusqu’à 30 % vers le sud. Dans les districts
couverts par le LISP, les températures en journée se situent aux alentours de 18°C à 20ºC pendant
la saison sèche et fraîche (de mai à août), et de 35ºC pendant la saison sèche et chaude (de
septembre à novembre), avec une moyenne de 30ºC pendant la saison des pluies (Nations Unies,
1989).
Hydrographie
4.7 En Zambie, la majeure partie des eaux de surface coulent dans les grands cours d’eau que
sont le Zambèze, le Kafue, la Luangwa, la Luapula et le Chambeshi, ainsi que dans les lacs
Tanganyika, Bangwelo, Mweru, Mweru Wantipa, Kariba et Itezhi-Tezhi. Les fleuves Luangwa,
Luapula et Chambeshi présentent un intérêt pour cette étude, de même que les lacs Tanganyika,
Bangwelo, Mweru et Mweru Wantipa. Les zones humides naturelles existantes, généralement des
marais et des plaines inondables, reçoivent des volumes considérables d’eaux de ruissellement,
mais perdent aussi beaucoup de ces eaux par évaporation, en particulier pendant la saison sèche.
Le potentiel concernant les ressources en eaux dans les provinces ciblées par le projet atteint 29 %
pour la province du Nord (y compris Machinga) et 11 % pour la province de Luapula. La zone du
projet affiche donc un potentiel élevé pour les ressources en eaux.
Qualité de l’eau
4.8 On ne dispose que de très peu de données sur la composition chimique des eaux de
surface et des eaux souterraines, sur lesquelles fonder une évaluation de la qualité des ressources
en eaux dans la zone du projet. D’après les rares informations disponibles, les eaux souterraines de
la Zambie ont généralement des concentrations très faibles en composants dissous. La qualité des
eaux de surface n’a fait l’objet que d’études spécifiques conduites dans la zone du projet ; les
seules données disponibles étaient celles recueillies dans le cadre du projet sur la qualité de l’eau
du lac Tanganyika, suite à l’étude conduite le 7 septembre 2011.
Flore et faune
4.9 Selon les estimations, la diversité biologique en Zambie se chiffrerait à 7 774 espèces, dont
7 % de microorganismes, 49 % d’espèces végétales et 44 % d’espèces animales (Chidumayo et
Aongola, 1998). La diversité biologique aquatique est la plus élevée dans le lac Tanganyika, qui
contient 62 % des 409 espèces de poissons que compte le pays.
5. OPTIONS EXPLORÉES POUR LE PROJET
5.1 Les principales options pouvant permettre de réduire les impacts négatifs potentiels sur
l’environnement sont liées à l’ampleur, aux sites et au déroulement des activités d’élevage. Le
LISP couvrira une grande diversité d’infrastructures d’élevage, allant des cuves d’immersion,
5
enclos et abattoirs aux centres de formation à l’élevage et aux postes de contrôle. Trois options ont
été analysées dans la perspective de l’exécution du projet : i) le ciblage des petits éleveurs (projet
sous sa forme actuelle) ; ii) le ciblage d’éleveurs à grande échelle ; et iii) l’absence d’intervention.
Le tableau suivant reprend les grands points de l’analyse.
Tableau
Analyse des options explorées
FACTEUR PREMIÈRE OPTION
Infrastructures d’élevage à petite
échelle
DEUXIÈME OPTION
Activités d’élevage à grande
échelle
TROISIÈME
OPTION
Absence
d’intervention
1. Facilité de
mise en place
Projet relativement simple à exécuter
– activités de réhabilitation
principalement.
Projet plus exigeant – structures
nouvelles en quasi-totalité.
Néant
2. Impact sur
l’environneme
nt
Effets moindres, en termes de perte du
couvert végétal, compte tenu de
l’ampleur des activités.
Effets plus importants, les
travaux de génie civil étant de
plus grande ampleur.
Néant
3. Incidence
économique
Potentiel élevé d’amélioration des
moyens de subsistance des petits
éleveurs.
Potentiel plus élevé de
contribution à l’économie du
pays.
Pertes pour
l’économie du
pays dans son
ensemble
4. Acceptabilité
sociale
Projet acceptable sur le plan social,
étant donné que les coûts à partager
sont de niveau minimal et que cette
option profite à un grand nombre de
personnes pauvres.
Le projet profitera à quelques
individus, tandis que le reste de la
population s’en méfiera.
Néant
5. Déplacement
de personnes
Risques moindres soit de déplacer des
personnes, soit de prendre leurs terres.
Risques plus élevés de
déplacement de personnes,
entravant ainsi l’accès de ces
personnes aux ressources.
Néant
6. Incidence en
termes de coût
Activités de construction moins
coûteuses (17,65 millions d’UC), et
coûts de maintenance et d’exploitation
moins élevés.
Activités de construction plus
coûteuses (101,13 millions
d’UC), et coût élevé pour les
matériels et la maintenance.
Pas de coûts
engagés
5.2 Il ressort de l’analyse que l’approche du développement des infrastructures d’élevage à
petite échelle est la plus appropriée dans la zone concernée, en particulier pour les petits éleveurs,
étant donné qu’elle est facile à mettre en place, à un coût moindre, sans frais élevés d’exploitation
et de maintenance. Cette approche peut être facilement gérée par les éleveurs, même après
l’achèvement du projet. L’option de statu quo ne serait pas envisageable, car elle ne profiterait à
personne – les petits éleveurs resteraient pauvres et pourraient même voir leur situation
s’aggraver.
6. IMPACTS POTENTIELS ET MESURES D’ATTÉNUATION
/D’AMÉLIORATION
6.1 Impacts négatifs
6.1.1 Les investissements dans les infrastructures financées par le projet (centres de service aux
éleveurs, centres de commercialisation du bétail, centres de collecte de lait, abattoirs et routes de
desserte rurales) auront, à court terme, des impacts négatifs sur l’environnement local, en grande
partie pendant la phase de construction/réhabilitation. Au nombre des impacts négatifs figurent : a)
l’érosion accrue des sols, du fait des activités de construction et de réhabilitation, en particulier
dans les terres dégradées et meubles ; b) la turbidité accrue des sources d’eau, du fait des
déversements d’effluents ou d’eaux de ruissellement ayant une concentration élevée de matières
en suspension provenant des sites de construction, sans compter que le déversement accidentel de
carburants, lubrifiants et autres produits chimiques utilisés dans le processus de construction, et les
6
eaux usées provenant des campements de travailleurs risquent également de contaminer l’eau ; c)
l’enlèvement du couvert végétal, envisageable pendant la phase de construction sur les sites
concernés et dans les zones d’excavation, qui risque d’accroître le potentiel d’érosion et les
émissions de poussières dans l’air, étant entendu que le niveau d’impact dépend de la superficie à
défricher et de la densité du couvert végétal, du volume des déchets produits et des
caractéristiques physiques des sols ; d) les niveaux plus élevés des nuisances sonores et des
vibrations à l’échelon local, du fait de l’utilisation de matériels et engins pour les travaux de
terrassement, dans le cadre d’activités de construction telles que le battage de pieux, l’excavation
ou l’installation de matériels, le chargement de matériaux de construction, le coulage de béton et
le forage. L’élévation localisée des nuisances sonores est généralement de nature à court terme,
l’ampleur de l’impact des nuisances sonores dépendant i) du nombre de sources de nuisances
sonores, ainsi que de la fréquence et de la durée de ces nuisances ; et ii) du moment où se
produisent les nuisances sonores (travaux nocturnes) ; e) la diminution localisée de la qualité de
l’air, du fait des émissions de poussières sur les sites de construction et dans les zones
avoisinantes, y compris les zones situées le long des itinéraires de transport des matériaux. Les
émissions de poussières seront plus importantes sur les sites où seront chargés des matériaux de
construction granulaires, notamment du sable, ainsi que le long de la route empruntée pour le
transport de ces matériaux, près des piles de matériaux constituées lors des travaux d’excavation et
sur les sites de décharge des matériaux de construction. En règle générale, les effets durent
relativement peu de temps et sont de faible ampleur, mais peuvent être une source de désagrément
pour les riverains et venir perturber leur quotidien, la portée des impacts dépendant i) du nombre
de véhicules utilisés et de la fréquence des rotations ; ii) de la quantité de matériaux granulaires à
charger provisoirement ; iii) du volume des matériaux granulaires ; iv) des conditions climatiques
et des émissions de poussières ; f) pendant la phase d’exploitation, les impacts à prévoir sont
notamment la production de déchets solides et le déversement d’effluents provenant des abattoirs,
des centre de collecte de lait, des centres de services aux éleveurs et des centres de
commercialisation du bétail ; la production de déchets biomédicaux liés aux activités vétérinaires ;
les risques pour la sécurité et la santé générale des travailleurs ; et l’augmentation des émissions
de gaz à effet de serre (GES), en raison du nombre plus élevé d’animaux d’élevage dans la zone
couverte par le projet.
6.2 Impacts positifs
6.2.1 Le projet devrait avoir des impacts positifs sur le plan environnemental et social,
notamment : l’abaissement des niveaux de pauvreté et l’amélioration de la sécurité alimentaire, à
la faveur de l’augmentation de la production laitière ; de la création d’emplois pour la population
locale et surtout pour les jeunes, en particulier pendant la phase de construction ; de la
diversification de la base de ressources agricoles ; et de l’augmentation des revenus des ménages.
Le projet aura également des impacts positifs sur l’environnement, notamment par le biais de : i)
la réduction du surpâturage et de la dégradation des terres et des sols, à la suite de l’adoption de
technologies durables de production du bétail ; ii) la réduction de la pollution de l’eau, à la faveur
de l’adoption de systèmes appropriés de gestion des effluents et des déchets solides ; et iii) la
réduction des émissions de méthane, du fait de l’utilisation de bio-digesteurs pour le recyclage du
fumier. L’installation de bio-digesteurs servant à capturer le gaz à réutiliser pour produire de
l’énergie pourrait réduire les émissions potentielles de gaz à effet de serre, ainsi que l’impact des
effluents d’élevage sur les sols et les plans d’eau.
7
6.3 Mesures d’atténuation
6.3.1 Pour atténuer les impacts négatifs potentiels, le MAL appliquera les mesures
d’atténuation suivantes : a) la reconstitution du couvert végétal des terres mises à nu ; b) la remise
en état des lieux d’emprunt et l’utilisation de gabions et de systèmes de drainage appropriés pour
maîtriser l’érosion ; et c) la mise en place de systèmes de gestion des déchets solides et des
effluents. Les effluents des abattoirs, des centres de collecte de lait et des centres de services aux
éleveurs, qui tendent à avoir de fortes BOD et COD, seront collectés dans des circuits fermés de
drainage et évacués vers de simples réceptacles installés sur le site, afin de protéger les eaux de
surface et les eaux souterraines contre les contaminants potentiels. Les abattoirs seront dotés de
systèmes de drainage distincts, permettant l’évacuation des eaux usées traitées vers des
réceptacles. Les responsables de la protection de l’environnement surveilleront la qualité des
effluents évacués pour garantir le respect des normes nationales en la matière. Enfin, d)
l’installation de bio-digesteurs servant à capturer les gaz utilisables pour produire de l’énergie
permettra de réduire les émissions potentielles de gaz à effet de serre et l’impact des effluents
d’élevage sur les sols et les plans et cours d’eau.
6.4 Plan de gestion environnementale et sociale (PGES)
6.4.1 Le plan de gestion environnementale et sociale (tableau 6) proposé pour les travaux de
réhabilitation/construction d’infrastructures d’élevage contient des lignes directrices pour la
gestion des aspects environnementaux et sociaux potentiels sur tous les sites couverts par le projet.
Dans chaque cas, ce plan détermine les parties responsables des activités de suivi et définit les
besoins en formation ou renforcement des capacités. Le tableau suivant présente, dans leurs
grandes lignes, les aspects environnements et sociaux à prendre en compte.
Tableau 6
Plan de gestion environnementale et sociale (PGES)
IMPACT MESURE
D’ATTÉNUATION/
AMÉLIORATION
RESPONSABILIT
É
RENFORCEM
ENT DES
CAPACITÉS
IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX
i) Élimination du couvert végétal
Possibilité d’élimination limitée
du couvert végétal pendant la
phase de
réhabilitation/construction des
infrastructures d’élevage
Possibilité d’exploitation
excessive des ressources à des fins
de construction.
Possibilité de perturbation des
habitats sensibles, du fait de la
recherche de matériaux, par
exemple d’herbes provenant de
zones humides.
Surpâturage dû à l’augmentation
du cheptel
Les habitats sensibles
devraient être évités.
Le défrichage devrait se
limiter exclusivement
aux zones d’activité.
La reconstruction du
couvert végétal et la
reforestation doivent être
prioritaires.
L’exploitation excessive
des ressources à des fins
de construction doit être
évitée.
Les habitats dégradés
doivent être restaurés.
Les parcours de pâturage
doivent être gérés de
façon durable.
MAL, cellule
d’exécution du
projet et maître
d’œuvre
Formation et
sensibilisation à
l’environnement
ii) Dégradation des sols et des terres
Contamination des sources par le
gasoil, les lubrifiants, etc., autour
des zones de travail.
Érosion accrue due à l’élimination
du couvert végétal, au piétinement
Mesures de confinement
appropriées pour toutes
les zones couvertes par
le projet et élimination
appropriée des
MAL, cellule
d’exécution du
projet et maître
d’œuvre
Formation et
sensibilisation à
l’environnement
8
IMPACT MESURE
D’ATTÉNUATION/
AMÉLIORATION
RESPONSABILIT
É
RENFORCEM
ENT DES
CAPACITÉS
et à la compaction des sols.
Accroissement de la vitesse des
eaux de ruissellement, du fait de
l’élimination du couvert végétal et
de la compaction des sols, qui
diminue les capacités
d’infiltration.
Dégradation des caractéristiques
des sols, du fait de
l’accroissement de l’érosion.
lubrifiants utilisés.
Mesures de lutte contre
l’érosion des sols (par
exemple,
renouvellement de la
végétation,
réensemencement de
graminées, préparation
des terres, utilisation de
gabions pour les travaux
de terrassement, etc.) ;
préciser le nombre
d’hectares à replanter de
certains types d’espèces.
Remise en état des lieux
d’emprunt, sablières,
carrières et sites de
moulage de briques.
iii) Perturbation de la flore et de la faune
Bruits et vibrations amenant les
animaux à migrer.
Contamination des rivières pouvant
entraîner la mort de poissons et
d’autres formes de vie aquatique.
Parcours migratoires de la faune
pouvant être affectés par la création
de nouveaux sites.
Réalisation d’études de
faisabilité (pourquoi ?).
Réduction au minimum
des vibrations et des
bruits importants (de
quelle façon ?).
Application de la
loi relative aux parcs
nationaux et à la
conservation de la faune
et de la flore.
Prévention de la
contamination des sols et
de l’eau (de quelle
façon ?).
Cellule d’exécution
du projet, agent
agricole de district,
ONG
Dispositions de
la loi relatives
aux parcs
nationaux et à la
conservation de
la faune et de la
flore.
v) Exposition aux produits
agrochimiques
Utilisation de pesticides pouvant
accroître les récoltes, la lutte »
contre les nuisibles et les
maladies.
Exposition des éleveurs et
exploitants agricoles à ces
produits toxiques
Promotion d’une
utilisation limitée et
d’une manipulation
appropriée des produits
chimiques (de quelle
façon ?)
Organisation de sessions
de formation et d’ateliers
sur la manipulation des
produits chimiques en
toute sécurité.
MAL, cellule
d’exécution du
projet,
comité de gestion
du programme
vii) Effluents et déchets solides
La plupart des activités
agricoles, d’élevage, de transformation
des produits de l’agriculture, de
conditionnement et de
commercialisation produisent des
déchets solides :
- les chaudières à vapeur et à eau
chaude produisent de la cendre ;
- les marchés de produits frais et de
produits transformés produisent
notamment des déchets issus des
Solliciter les conseils
des responsables
locaux de la protection
de l’environnement,
afin de repérer des
sites acceptables pour
l’élimination des
déchets.
Les déchets produits par
les activités agricoles
peuvent subir d’autres
Cellule d’exécution
du projet,
responsable local
des questions
environnementales.
Déchets des
travaux de
construction
susceptibles
d’être dangereux
ou non
9
IMPACT MESURE
D’ATTÉNUATION/
AMÉLIORATION
RESPONSABILIT
É
RENFORCEM
ENT DES
CAPACITÉS
activités de conservation ;
- les unités de production d’élevage
produisent des effluents et des déchets,
en particulier les abattoirs.
transformations et servir,
par exemple, d’engrais
organiques (donner des
indications précises, par
exemple des installation
de conteneurs à déchets
à tel ou tel endroit)
La réutilisation et le
recyclage des déchets
sont préférables à leur
simple élimination.
viii) Qualité de l’air ambiant
La qualité de l’air sera affectée par
l’émission de déchets des porcheries,
par le fumier de poule et de bétail, et
par la transformation des déchets, etc.
La qualité de l’air sera affectée par les
émissions des véhicules, le matériel
de terrassement, la libération de
particules.
Les travaux de démolition visant à
modifier l’environnement bâti
seront une source d’émissions
considérables de poussières de
ciment susceptibles d’affecter les
travailleurs et le public.
Les déchets des
animaux doivent être
manipulés de façon
appropriée pour éviter
l’émission d’odeurs
(qu’est-ce cela signifie ?
À illustrer par des
exemples)
Les entrepreneurs
devraient utiliser des
écrans anti-poussières et
des filets de protection à
poser sur les fenêtres et
les portes, ainsi que des
ventilateurs, sur les sites
où ont lieu des
opérations de démolition
ou d’autres activités
génératrices de
poussières.
Des mesures seront
prises sur tous les sites
pour réduire les
émissions de poussières.
Cellule d’exécution
du projet et maître
d’œuvre
Néant
ix) Qualité de l’eau
La qualité de l’eau sera affectée
par les rejets d’eaux usées
provenant des activités de
construction, notamment par les
égouts des sites concernés et par
le ruissellement des eaux de pluie.
L’accumulation de déchets solides
et liquides polluera les sols et les
eaux.
Les produits chimiques, les
pesticides et les vaccins utilisés
pour accroître la production
pollueront également les sols et
les eaux.
La qualité de l’eau risque d’être
affectée par les effluents des
porcheries et des usines de
transformation.
Les entrepreneurs
devront construire des
installations sanitaires
adaptées.
La pollution due aux
lubrifiants et à d’autres
déchets sera à éviter.
L’élimination des
déchets et des effluents
sera contrôlée au moyen
d’installations et de
systèmes d’évacuation
appropriés, de
technologies plus
propres, de systèmes
adaptés de stockage des
matériaux, de
campagnes de
sensibilisation (de quelle
façon ?)
Il est impératif de
réutiliser et de recycler
Cellule d’exécution
du projet et maître
d’œuvre, agent
agricole de district
Néant
10
IMPACT MESURE
D’ATTÉNUATION/
AMÉLIORATION
RESPONSABILIT
É
RENFORCEM
ENT DES
CAPACITÉS
les déchets pour éviter
les rejets dans les cours
d’eau (de quelle façon ?)
5.3 IMPACTS SOCIAUX ET
SANITAIRES
iii) Perte d’actifs ou d’accès aux actifs
Perturbation de l’accès normal aux
actifs, notamment dans les prairies ou
zones de chasse, en particulier à la
création de vastes zones de pâturage.
Éviter, dans la mesure
du possible, tout impact
sur les populations.
Créer de nouvelles
routes d’accès.
Préparer et mettre en
place un cadre
stratégique de
réinstallation, incluant
des plans de
compensation.
MAL, cellule
d’exécution du
projet, ministère de
l’Autonomie locale
iv) Perte de patrimoine naturel et culturel
Destruction des caractéristiques
naturelles, des éléments archéologiques
et des vestiges de la zone couverte par le
projet, par exemple, lors d’excavations.
Réaliser des études de
faisabilité, délimiter les
périmètres concernés,
mettre en place des
programmes adaptés
d’information sur le
patrimoine naturel et
archéologique.
Établir un plan de
gestion des ressources
culturelles physiques.
Établir une procédure
pour les découvertes
fortuites.
MAL, cellule
d’exécution du
projet, agent
agricole de district,
ONG, Commission
de conservation du
patrimoine national
Dispositions de
la loi relative à la
conservation et
au patrimoine
national.
vii) Risques pour la santé et la sécurité des
travailleurs
La circulation des camions à
destination et en provenance des
sites, l’utilisation de divers
équipements et matériels et les
activités agricoles et d’élevage
exposeront les travailleurs à des
risques d’accidents du travail.
Les éléments polluants que sont les
poussières et les nuisances
sonores risquent également
d’avoir des incidences négatives
sur la santé des travailleurs.
Toutes les précautions
d’usage doivent être
prises.
Tous les travailleurs
utiliseront un
équipement de
protection individuelle.
Des mesures de
réduction des émissions
de poussières et des
nuisances sonores seront
prises.
MAL, cellule
d’exécution du
projet et maître
d’œuvre
Utilisation
appropriée de
divers types
d’équipements de
protection
individuelle.
x) Écarts de conduite des ouvriers de
construction
Les impacts liés à la présence de
campements d’ouvriers sont
notamment :
Dans le cadre de ses
obligations
contractuelles, le maître
MAL, cellule
d’exécution du
projet et maître
Néant
11
IMPACT MESURE
D’ATTÉNUATION/
AMÉLIORATION
RESPONSABILIT
É
RENFORCEM
ENT DES
CAPACITÉS
le déversement et l’élimination de
déchets liquides et solides ;
le vol, l’alcoolisme et la
transmission de MST (et
notamment du VIH/sida).
d’œuvre devrait être tenu
d’appliquer une
politique
organisationnelle
(personnel responsable,
plan d’action, etc.) et
relative au VIH/sida,
pendant l’exécution du
projet.
Le maître d’œuvre
appliquera un code de
conduite pour lutter
contre le vol et les
comportements à risque.
Le maître d’œuvre devra
gérer tous les déchets de
façon appropriée.
d’œuvre
xii) Perspectives d’emploi
Le développement des installations
agricoles et des programmes élargira les
perspectives d’emploi à plus long terme.
Le personnel recevra une
formation appropriée à la
bonne gestion des
installations améliorées.
MAL, cellule
d’exécution du
projet et
responsables
d’associations
Formation du
personnel à
l’utilisation
d’installations
améliorées.
xiii) Amélioration des moyens de
subsistance et de l’économie locale
L’accroissement des rendements
agricoles permettra d’améliorer
les moyens de subsistance des
communautés, leurs revenus et,
par conséquent, la productivité et
la qualité de vie (de quelle
façon ?).
Les disparités dans le domaine des
richesse au sein de la population
risquent d’entraîner des conflits
sociaux.
Les dirigeants devraient
encourager des activités
économiques viables
(préciser le type
d’activités).
Les informations sur la
réplication des activités
devraient être données
en continu
MAL et dirigeants
locaux
Formation des
parties prenantes
à l’entreprenariat.
12
7. Changement climatique
7.1 La zone couverte par le projet subit des épisodes de sécheresse de plus en plus
fréquents et intenses, qui entraînent une réduction de la production animale, une
prévalence accrue des maladies animales et une dégradation des terres et des sols.
Les activités du projet favoriseront l’adaptation au changement climatique et
encourageront la diversification des moyens de subsistance. Cela permettra, en
définitive, de renforcer les capacités d’adaptation au changement climatique des
éleveurs et des systèmes d’élevage. Le projet encouragera ; i) une gestion durable
des terres de parcours et des pâturages ; et ii) l’utilisation de digesteurs de biogaz
pour faciliter la réutilisation des effluents de l’élevage. Afin de renforcer les
capacités d’adaptation des éleveurs et des systèmes d’élevage, un projet
complémentaire du Fonds mondial de l’environnement (FEM) favorise l’élevage de
races résistantes aux effets du changement climatique et l’élaboration de modèles
pour la gestion communautaire du bétail et des habitats endémiques (technique de
gestion des pâturages). Les capacités d’adaptation des communaités sont renforcées
par la formation et le perfectionnement des compétences techniques ; l’affectation
des sites de démonstration à l’alimentation du bétail pendant les saisons sèches ; la
restauration des pâturages dégradés et des espèces tolérantes à la sécheresse pour
garantir la pérennisation du couvert végétal.
8. PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE ET DE STUIVI
8.1 La cellule d’exécution du projet (MAL), avec l’aide des autorités compétentes, doit
surveiller les effets du projet sur l’environnement et le succès des mesures
d’atténuation. À cette fin, il convient de mettre sur pied une équipe indépendante
d’experts, composée de membres du ministère de l’Agriculture et de l’Élevage, de la
ZEMA, du ministère des Travaux publics, de la cellule d’exécution du projet, des
conseils de district, de la DWD, du ministère de la Santé, etc. Les éléments à surveiller
sont énoncés ci-après.
Sols : Les éleveurs doivent s’assurer que des rigoles et ravines n’apparaissent pas
dans la zone du projet.
Végétation : Il faut veiller à ce que les résidents locaux ne collectent pas du bois
de chauffage en trop grandes quantités.
Perte du patrimoine naturel et culturel :
Il convient de protéger certaines caractéristiques naturelles, ainsi que les vestiges et autres
éléments archéologiques se trouvant dans la zone du projet, notamment à l’issue de découvertes
fortuites.
Faune et flore : Il faut veiller à ce que les animaux sauvages ne soient pas
pris dans des pièges.
Terres peu productives/écosystèmes fragiles :
Les terres peu productives et les écosystèmes fragiles doivent être protégés contre la
surexploitation.
13
Pollution chimique : Pour surveiller la concentration de substances polluantes dans
les sols ou dans l’eau, des prélèvements doivent être effectués régulièrement sur les
sites concernés.
Ressources en eau : La qualité et la quantité des ressources en eau doivent être
gérées de façon appropriée pour assurer la durabilité des pratiques d’élevage.
Qualité de l’air ambiant : Toutes les activités polluantes doivent faire l’objet
d’un contrôle régulier afin de réduire au maximum leurs effets sur la qualité de
l’air.
Questions socioculturelles : Les travailleurs et éleveurs devraient être soumis à des
examens médicaux réguliers, pour pouvoir suivre l’évolution des maladies.
Nuisances sonores et vibrations : Il est nécessaire de contrôler les niveaux des
nuisances sonores émanant des machines utilisées, pour ne pas dépasser les limites
recommandées.
8.2 Il est recommandé que tous les paramètres environnementaux précités fassent l’objet d’un
suivi quotidien, de la part des éleveurs comme de la cellule d’exécution du projet, pendant les phases
d’exécution et d’exploitation du projet, et que tout impact négatif soit atténué dans les meilleurs
délais. L’équipe de suivi devra se réunir pour trouver un moyen de remédier aux impacts significatifs
détectés, le cas échéant, et maintenir la traçabilité des discussions des réunions à ce sujet.
14
Tableau 8
Plan de gestion et de suivi environnemental et social ÉLÉMENT À
SURVEILLE
R
MÉTHODE DE SUIVI SOURCES DE
PRÉOCCUPATION
INDICATEUR
POSITIF
FRÉQUENCE AUTORITÉS
RESPONSABLES
Sols Le promoteur du projet devrait
procéder à une inspection
quotidienne des travaux de
terrassement et s’assurer que les
pentes sont appropriées. Dès
l’achèvement des travaux de
terrassement, la cellule d’exécution
du projet devrait surveiller
l’application des mesures de
restauration par le promoteur,
notamment les mesures de
reconstitution du couver végétal.
Érosion des sols
Activités de
conservation
Gestion des prairies
Absence de rigoles,
de ravines ou
d’autres
manifestations
typiques de
l’érosion
Fréquence
régulière et
continue
pendant
l’excécution du
projet
Ministère des
Forêts
Végétation Il est impératif que les éleveurs
défrichent uniquement la zone et
les sites des travaux concernés.
Défrichage du site
du projet et
perturbation des
animaux.
Flore et faune
Pas de défrichage
inutile
Fréquence
régulière et
continue
pendant
l’exécution du
projet
Ministère
des Forêts
Agence de
gestion
environnem
entale de la
Zambie
(ZEMA).
Animaux
(corridors de
la faune)
Les éleveurs et le personnel du
ministère de l’Environnement
devraient effectuer des inspections
régulières dans la zone concernée
et vérifier que les parcours
qu’empruntent habituellement les
animaux sont dégagés.
Corridors de la
faune
Les parcours
habituels des
animaux sont
dégagés et ne sont
pas non plus
perturbés ;
réduction des effets
des activités de
l’homme sur la
faune.
Fréquence
régulière et
continue
pendant
l’exécution du
projet
Agence de
gestion
environnem
entale de la
Zambie
(ZEMA).
Autorité
zambienne
de
protection
de la faune
et de la
flore
(ZAWA)
Oiseaux Surveillance de la perturbation des
sites de nidification Sites de nidification
Voies migratoires
Modèles de
reproduction aviaire
non perturbés
Fréquence
régulière et
continue
pendant
l’exécution du
projet
Agence de
gestion
environnem
entale de la
Zambie
(ZEMA).
Autorité
zambienne
de
protection
de la faune
et de la
flore
(ZAWA)
Perte
d’habitats des
petits
mammifères
Toute perte inutile d’habitat doit
être évitée. Habitats fauniques Les mammifères ne
sont pas déplacés
de leur habitat
naturel.
Fréquence
régulière et
continue
pendant
l’exécution du
projet
Agence de
gestion
environnem
entale de la
Zambie
(ZEMA).
Autorité
zambienne
de
protection
de la faune
et de la
flore
(ZAWA)
15
ÉLÉMENT À
SURVEILLE
R
MÉTHODE DE SUIVI SOURCES DE
PRÉOCCUPATION
INDICATEUR
POSITIF
FRÉQUENCE AUTORITÉS
RESPONSABLES
Braconnage La responsabilité de la surveillance
incombe à l’Autorité zambienne de
protection de la faune et de la flore
(ZAWA) et aux forces de police.
Braconnage Réduction ou
élimination de la
fréquence du
braconnage
Fréquence
régulière et
continue
pendant
l’exécution du
projet
Agence de
gestion
environnem
entale de la
Zambie
(ZEMA).
Autorité
zambienne
de
protection
de la faune
et de la
flore
(ZAWA)
Forces de
police
Criminalité La cellule d’exécution du projet
devrait être en contact avec la
police, si la criminalité et le vol
deviennent problématiques.
Activités
criminelles dans la zone
couverte par le projet
Réduire au
minimum les vols,
notamment les vols
de bétail et les
effractions dans les
domiciles.
Fréquence
régulière et
continue
pendant
l’exécution du
projet
Autorité
zambienne
de
protection
de la faune
et de la
flore
(ZAWA)
Forces de
police
Administrati
on de district
Nuisances
sonores
Le contrôle des nuisances sonores
devrait se faire au cas par cas par le
responsable de la protection de
l’environnement ou par la cellule
d’exécution du projet, afin de
déterminer les niveaux des
nuisances sonores acceptables dans
les zones de travaux.
Niveaux des
nuisances sonores
Les niveaux des
nuisances sonores
seront maintenus au
minimum à
proximité des
récepteurs sensibles
les plus proches
Fréquence
régulière et
continue
pendant
l’exécution du
projet
Ministère de
la Santé
Agence de
gestion
environnem
entale de la
Zambie
(ZEMA).
Santé La cellule d’exécution du projet
doit impérativement veiller à la
bonne conduite des campagnes
d’information et de sensibilisation.
Le ministère de la Santé et les
autorités locales devraient mener
des campagnes de sensibilisation
sur les maladies transmises par les
animaux et par l’eau, et utiliser des
méthodes de lutte contre les
vecteurs pathogènes, comme la
vaporisation régulière des sites de
reproduction potentiels (étangs)
Santé publique
Vaporisation des
eaux stagnantes
pour détruire les
larves de
moustiques.
Gestion des déchets
sur les sites
d’activité du projet
(sous-projets).
Apparition de
maladies dues à la
forte concentration
d’individus sur les
sites du projet.
Apparition de
maladies dues aux
émissions de
poussières et à la
pollution de l’eau.
Contrôle et prise en
charge de diverses
maladies animales
Réduction de la
prévalence de
maladies (grippe
aviaire, fièvre
aphteuse,
sida/MST)
enregistrée dans les
hôpitaux et
cliniques
Réduction de la
prévalence de
maladies telles que
le paludisme, et le
choléra
Fréquence
régulière et
continue
pendant
l’exécution du
projet
Ministère de
la Santé
Cellule
d’exécution
du projet
MAL
16
ÉLÉMENT À
SURVEILLE
R
MÉTHODE DE SUIVI SOURCES DE
PRÉOCCUPATION
INDICATEUR
POSITIF
FRÉQUENCE AUTORITÉS
RESPONSABLES
Archéologie Des mesures devraient être prises
pour permettre aux archéologues
d’être présents durant les périodes
d’excavation, s’ils le souhaitent. La
cellule d’exécution du projet
devrait inspecter toutes les zones
d’excavation et interrompre les
travaux, en cas de découverte
archéologique, jusqu’à l’obtention
du feu vert pour la reprise des
travaux. La cellule d’exécution du
projet devrait contacter les
responsables compétents des
musées, en cas de découverte
archéologique importante.
Découvertes
archéologiques
Vestiges
archéologiques
encore non mis au
jour, perturbés ou
détruits.
Fréquence
régulière et
continue
pendant
l’exécution du
projet
Marge de
manœuvre, en
cas de
découvertes
fortuites
Commissio
n de
conservatio
n du
patrimoine
national
Énergie Le promoteur du projet doit
examiner les dispositions prises par
le maître d’œuvre pour fournir de
l’électricité aux ouvriers et
s’assurer que du bois n’est pas
utilisé. La Direction de
l’environnement devrait appliquer
la législation interdisant l’abattage
d’arbres. Aux côtés de la cellule
d’exécution du projet et des
responsables locaux (culturels et
politiques), la Direction de
l’environnement devrait sensibiliser
les ouvriers aux problèmes que
pose l’abattage d’arbres.
Types d’énergie
utilisés dans le
projet.
Électricité produite
par des générateurs
ou par d’autres
sources
appropriées.
Contrôle et
réduction de la
déforestation et de
l’érosion qui en
découle
Fréquence
régulière Ministère des
Forêts.
Agence de
gestion
environnement
ale de la
Zambie
(ZEMA).
Pollution de
l’air
L’entité de surveillance
environnementale et la cellule
d’exécution du projet devraient
observer le volume des émissions
de poussières pendant la réalisation
des activités agricoles. Il sera
nécessaire d’humidifier l’air si les
niveaux de concentration des
émissions de poussières sont
inacceptables.
Niveaux des
émissions de
poussières
L’humidification
accrue devrait
permettre un dépôt
moindre des
poussières sur les
surfaces
Fréquence
régulière Ministère de la
Santé
Cellule
d’exécution du
projet
MAL
Ressources
en eau Il importe de bien gérer les
ressources en eau.
Le ministère de la Santé devrait
contrôler la qualité de l’eau
extraite de forages pour
déterminer si elle peut être
destinée à la consommation
humaine.
Cours d’eau et
retenues d’eau.
Qualité des eaux de
surface
Qualité des eaux
souterraines
Distances
recommandées des
cours d’eau.
Sites envisageables
pour la construction
de barrages.
Eau disponible
à des fins
environnement
ales.
Surveillance et
détection
précoce de la
pollution des
eaux, prise de
mesures
correctives en
temps voulu
Tests de
pollution de
l’eau à effectuer
régulièrement
Ministère de la
Santé
Cellule
d’exécution du
projet
MAL
Ministère de la
Valorisation
des
Ressources en
Eau (DWD)
Agence de
gestion
environnement
ale de la
Zambie
(ZEMA).
Paysage La cellule de coordination du projet
devrait procéder à une inspection
visuelle des travaux d’excavation
pour éviter tout excès d’excavation.
Un examen temporaire peut
s’avérer judicieux dans certains cas.
Perturbations
visuelles
Préservation du
paysage
Altération du
paysage réduite au
minimum.
Fréquence
mensuelle Commission
de
conservation
du patrimoine
national
Agence de
gestion
environnement
ale de la
Zambie
17
ÉLÉMENT À
SURVEILLE
R
MÉTHODE DE SUIVI SOURCES DE
PRÉOCCUPATION
INDICATEUR
POSITIF
FRÉQUENCE AUTORITÉS
RESPONSABLES
(ZEMA).
Griefs La cellule de coordination du projet
devrait examiner les griefs
introduits par les résidents locaux et
que doivent suivre les éleveurs ;
elle devrait s’assurer également que
des mesures sont prises rapidement
et que le nombre de griefs
n’augmente pas sensiblement.
Griefs introduits Diminutions du
nombre de griefs.
Fréquence
régulière Cellule
d’exécution du
projet
MAL
Agence de
gestion
environnement
ale de la
Zambie
(ZEMA).
Gouvernance
locale
Le MLGC doit veiller au respect
des normes en vigueur.
Les offres d’emploi et les
recrutements doivent se faire dans
la transparence.
L’allocation de terres doit
faire l’objet d’un contrôle
rigoureux.
Les valeurs culturelles
doivent être respectées.
Valorisation des
terres
Affectations des
terres
Aspects
socioculturels
Gouvernance locale
Aspects sociaux
Droits fonciers
Moins de
litiges liés aux
terres
Coopération
effective avec
les
responsables
locaux
Travailleurs
recrutés à
l’échelon local
Fréquence
régulière Ministère de
l’Autonomisat
ion locale
Conseils de
district
Cellule
d’exécution du
projet
MAL
Activités
agricoles Les activités agricoles doivent
être conformes aux principes
et recommandations
concernant les bonnes
pratiques agricoles.
Il faut assurer une gestion
globale du programme.
Les terres situées en aval sont
utilisées de façon appropriée;
les récoltes ne sont pas
contaminées par des eaux
dans lesquelles ont été
déversés des effluents.
Planification et
détermination de
sites pour les
travaux
Mettre un
terme à la
dégradation
des terres
Mettre en
œuvre le
programme
sans heurs
Fréquence
régulière Cellule
d’exécution du
projet
MAL
Tableau 9
Coût total du PGES (en USD) et calendrier de décaissement
Année 1 Année 2 Année 3 Année 4 Année 5 Total
1. Sessions de formation et ateliers 14 400 14 400 14 400 43 200
2. PGES pour des sites précis 30 000 30 000 60 000
3. Mesures d’atténuation 42 000 42 000 42 000 42. 00 42 000 210 000
4. Suivi 10 000 23 793,75 23 793,75 23 793,75 23 793,75 105 175
5. Audit annuel 10 000 10 000 10 000 30 000
6. Audit d’achèvement de projet 10 000 10 000
Total 458 375
9. CONSULTATIONS PUBLIQUES ET DIFFUSION DE L’INFORMATION À
L’INTENTION DU PUBLIC
9.1 Toutes les parties prenantes ont été consultées. Les méthodes de consultation du public
ont essentiellement pris les formes suivantes: i) des entrevues formelles avec les parties prenantes
à titre individuel ; ii) des discussions en groupes sur des sujets spécifiques avec des éleveurs ; iii)
des activités d’observation directe et des discussions sur le sujet concerné. Les consultations
importantes seront programmées pour coïncider avec les principales activités de prise de décisions
et de planification du cycle du projet. S’agissant du processus d’évaluation environnementale de la
Zambie, des consultations publiques devraient se tenir dans le cadre i) de référence de l’évaluation
environnementale ; ii) de la conduite de l’évaluation environnementale ; ii) de l’examen par le
18
Gouvernement de la Zambie du rapport sur l’évaluation environnementale ; et iv) de l’élaboration
des conditions générales d’approbation en matière d’environnement. Pour remplir les conditions
en matière de consultation et d’information de la Banque, le Gouvernement zambien adressera à la
Banque une lettre informant cette dernière i) qu’il approuve l’analyse d’impact social ; ii) qu’il
approuve la & communication des documents à l’ensemble des parties prenantes concernées et
éventuellement aux personnes affectées en Zambie ; et iii) qu’il l’autorise à communiquer ces
documents. Les démarches relatives à la communication des documents sur l’environnement
doivent être effectuées en amont de l’évaluation du projet.
9.2 Résultats de l’enquête auprès des parties prenantes : Dans l’ensemble, les parties
prenantes (ministères, ONG et populations locales) ont été très favorables au projet. Lors des
consultations, environ 95 % des personnes interrogées n’ont pas eu d’objections à l’exécution du
projet de réhabilitation et de construction des infrastructures d’élevage. Certains membres
d’associations ont émis des réserves au sujet du processus de consultation, étant donné que bon
nombre d’engagements n’ont pas été tenus. Le projet permettait en outre d’entretenir
l’espoir d’une amélioration des moyens de subsistance pour les populations locales, qui
s’attendaient à trouver un emploi pendant l’exécution du projet. D’après l’analyse des aspects
environnementaux, 30 % des personnes interrogées ont fait part de leurs inquiétudes concernant la
déforestation et la dégradation des terres, du fait du projet. D’après l’analyse des aspects sociaux,
35 % des personnes interrogées ont exprimé leurs inquiétudes et leur impatience à voir le projet
débuter, sans toutefois savoir exactement quand le projet est censé démarrer. Pour ce qui est des
aspects économiques, une grande partie des personnes interrogées (40 %) a semblé très impatiente
de recevoir des informations sur la création d’emplois et les débouchés commerciaux connexes ;
selon les personnes interrogées, une fois les activités lancées dans le cadre du projet, les revenus et
les moyens de subsistance devraient connaître automatiquement une amélioration.
10. CONCLUSION
10.1 Le projet proposé est susceptible d’améliorer substantiellement la production, la
productivité et les revenus dans les provinces zambiennes ciblées, à savoir les provinces de
Luapula, du Nord et de Muchinga. L’amélioration des revenus des petits éleveurs se traduira par le
renforcement de la sécurité alimentaire, étant donné que ces éleveurs disposeront de revenus leur
permettant de répondre à d’autres besoins. Par ailleurs, l’élaboration et l’exécution du projet
ouvriront des perspectives économiques considérables pour les fournisseurs de matériels et
d’équipements, les entreprises opérant dans le secteur du bâtiment et des travaux publics, ainsi que
les entreprises agricoles. Les activités de développement, en particulier le creusement de fosses et
de fondations, la construction de routes, l’abattage d’arbres et le défrichement, risquent de
perturber les sols et d’augmenter les émissions de nuisances sonores et de poussières Ces impacts
sur l’environnement, qui devraient être ressentis pendant la phase de construction, seront
localisés, de portée minimale et de courte durée, sans compter qu’ils seront susceptibles
d’être atténués.
10.2 Pendant la phase d’exploitation au cours de laquelle des services seront fournis aux
éleveurs, l’un des impacts potentiels sur l’environnement sera la production de déchets solides et
liquides, chimiques et biologiques. Ces déchets et effluents peuvent être gérés, grâce à
l’incorporation d’unités de traitement dans lesdites installations. Il convient de noter que ces
impacts potentiels risquent d’être exacerbés par l’inadéquation de la formation du personnel des
centres de services aux éleveurs. Cela étant, le PGES présenté dans l’étude permettra d’atténuer
les impacts pendant et après la réhabilitation des infrastructures d’élevage. En fin de
compte, les avantages de ce projet pour la Zambie seront de loin supérieurs à ses effets négatifs
potentiels.
19
10.3 Il est donc recommandé d’appliquer rigoureusement les mesures visant à atténuer les
impacts environnementaux et sociaux potentiels identifiés dans le cadre de la présente étude, afin
de maximiser les impacts positifs du projet et d’en réduire, autant que possible, les impacts
négatifs. Dans l’ensemble, le projet n’aura pas d’impacts significatifs sur l’environnement, si
les mesures d’atténuation recommandées sont effectivement mises en œuvre.
11. RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES
Aquastat, 1995. Site internet : http://www.fao.org/waicent/faoinfo/agricult/agl/aglw/aquastat/za
mbia.htm.
GRZ, 2011, Loi relative à la gestion environnementale (« Environmental Management Act » -
EMA), n° 12 de 2011, Government Printers, Lusaka.
Key R. M. 1992. « An introduction to the crystalline basement of Africa », Geological Society,
London. Publication spéciale, 1992, v69, p. 29 -57, Geological Society of London.
UN, 1989. « Ground water in eastern, central and southern Africa ». National Resources/Water,
Series n° 19. Nations Unies, p. 301-308.
Aquastat, 2007, Système d’information de la FAO sur l’eau et l’agriculture.
FAO-BAD 2010, Rapport sur l’investissement de la Zambie dans l’eau et l’énergie ; « Water For
Agriculture And Energy Development National Investment Brief Zambia », Report On
Investments In Water For Agricultural And Energy In Zambia, Lusaka, juillet 2010.