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Dossiers de clients de l'étude LXII Répertoire numérique détaillé Jean Pouëssel, chargé d'études documentaires principal au Minutier central des notaires de Paris Première édition électronique Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2018 1

Dossiers de clients de l'étude LXII

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Dossiers de clients de l'étude LXII

Répertoire numérique détaillé

Jean Pouëssel, chargé d'études documentaires principal au Minutier central desnotaires de Paris

Première édition électronique

Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine

2018

1

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_056695

Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales.

Ce document est écrit en français.

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2

Sommaire

Archives nationales (France)

Dossiers de clients de l'étude LXII. 6

Notaire. 7

Familles. 7

Famille Charavay. 7

Famille Chiris. 7

Famille Duquesnel. 8

Famille Gourgaud. 8

Familles Graux, de Grétry. 9

Familles Hermès, Humann, Labiche. 10

Famille de La Rochethulon. 11

Famille de La Tour-Maubourg. 12

Famille de Lauriston. 12

Famille de Layens. 13

Famille Macquin. 13

Famille de Marsay. 14

Famille de Miramon. 16

Familles Paris, Pontillon. 17

Famille Roger. 18

Famille Royer de Fontenay. 19

Familles Sabatié, Sydenham. 19

Famille d'Ussel. 20

Famille de Vaufreland. 21

Familles Viéville, d'Yanville. 21

Successions. 22

Successions d'Arquey, Aubert d'Ariès, Avare, Barde. 22

Successions de Béthune-Sully, Bornemann, Bouquin. 23

Successions de Bourbon Bragance, Bramaud du Boucheron, Bruère. 23

Succession de Bueil. 24

Succession de Bussière. 24

Successions Buttner, Caramano, Carpentier, Carrier, Cerretti, Chanteaud,

Chavenon.

24

Successions Colange, Coquerel, Cours. 25

Successions de Croÿ, Da Costa. 26

3

Archives nationales (France)

Successions Démary, Demussy, Desjardin, Didelot. 26

Successions d'Evry, de Farincourt, Feintuch. 27

Successions Ferrari, Fertiault, Feuquières. 27

Successions Finot, Flandrin, de Forbin. 28

Successions Gentil, Germain, Grandjean. 28

Successions Grivell, Guillotin. 29

Successions Homolle, Houzeau, d'Humières, Joly de Brammeville, Kayser. 29

Succession Kendall. 30

Succession Kobel. 30

Successions Lagriffoul, Lannnelongue, Lara, Latham, Lavigne. 31

Successions Le Cesne, Lefranc, Lequeux. 31

Succession Letourneur. 32

Successions Luquet, Maistre, Mallet, Mallet de Chalmassy. 32

Successions Marbeau, Marix, de Marne. 33

Successions de Martimprey, Martin Le Roy. 33

Successions Mast, Mercier, Mettetal. 34

Successions Michel, Mignonac, Nachet, Nicoloff, Nivollet, Nodler, Noiret. 34

Successions Ochs, Ogier. 35

Succession Pichon. 35

Successions Pinto de Almeida Souza. 36

Successions Plon, de Pontbriand, Ramel, Reboul de la Juillière, Reiss, Rémusat. 37

Succession Richard. 37

Successions Richemond, de Rochechouart, Roger de Sivry. 38

Successions Rousseau, Roux, Salathé. 38

Successions Sautereau, Sautter. 39

Successions Seeligmann, Terquem, Thierrée, de Tonnac-Villeneuve. 39

Succession Tréfousse. 40

Successions Trillaud, Turati. 40

Successions Valeur, Vaucher, Viallard. 41

Successions de Villiers, Wegener, Weil, Yzquierdo. 41

Particuliers. 42

Acloque, Adelfang, Altschueler. 42

Andigné (d'), Anxionnaz, Barry-Delongchamp, Bensé 43

Bérard, Bizanelli, Blondeau, Bocchetti, Braquessac, Bruzzi, Buffet, Burkart, Burrus,

Butel, Carlier, Carnot.

43

4

Archives nationales (France)

Casanova, Charton, Chaumont, Cohen, Consil, Couderc de Saint-Chamant, de

Dampierre, Davydoff, Debroas

44

Deffontaine, Delhôtal, Devaine, Devienne, Douce, Dufrenne, Edeline, Ellenberger,

Fiaux.

45

Fleury, Foäche, Foret, François-Poncet, Galantière, Gauthier. 45

Genet, Gobin, Gody, de Gontaut-Biron, Gracy, Jacqueau, Joly, Julliot 46

Jumaucourt, Kahn, Kaufmann, Laborde, Larue, de La Salle, de Laubespin,

Lavocat.

47

Leborgne de Boigne, Le Cesne. 48

Leclercq. 48

L'Estoille (de), Liévin. 48

Lozet, Marais, Marignan. 48

Markiewicz, Marot, Marsaux, Marteau, Masson, Molard, de Montalivet, de

Montbron.

49

Montesquiou-Fezensac (de), Morin, de Mortemart. 50

Mourgues, Pinard, Pirard, Rebikoff, Roume, Ruiz, Sahuguet, de Saint-Chamans. 50

Salvago, Sayous. 51

Sobanski, Soufflet de Chertemps, Taisne, Troubat. 51

Vadeboncoeur, Vandernotte, Vernes, Viest, Viollet, Voelckel. 52

Sociétés. 52

Alfa Romeo (société) ; Approvisionnement de la presse et de l'édition (société pour

l') ; Arcis et Long (société) ; Barytes d'Auvergne (société des) ; ...

52

Eleda Corporation (société) ; Entrepôts et warrants financiers (société des) ;

Giraudeau et Jalibert (société) ; Habitation à bon marché de ...

54

Losfeld (société des établissements Georges) ; Louis Meier et Cie (établissements)

; Maison L. Vimont (société) ; Mines d'Arrens (Compagnie des) ; ...

55

Parfumerie Millot (société) ; Parfums Rallet (société française des) ; Propagande

aérienne (société de) ; Radio (société) ; Réunion protestante de ...

55

Sèvres et Raspail (société immobilière de) ; Textile et Filature (société) ; Théâtres

de quartiers (société des) ; Union nationale des Eglises ...

56

Van Luppen, Pillois et Cie (société) ; Voelckel et Bonnichon (société). 57

Titres de propriété. 57

Divers. 57

5

INTRODUCTION

Référence

MC/DC/LXII/1 - MC/DC/LXII/101

Niveau de description

sous-fonds

Intitulé

Dossiers de clients de l'étude LXII.

Date(s) extrême(s)

1628-1973

Importance matérielle et support

101 articles, soit 15,5 ml.

Localisation physique

Paris

DESCRIPTION

Présentation du contenu

MC/DC/LXII/1 . Notaire.

MC/DC/LXII/2 - MC/DC/LXII/35. Familles.

MC/DC/LXII/36 - MC/DC/LXII/75. Successions.

MC/DC/LXII/76 - MC/DC/LXII/93. Particuliers.

MC/DC/LXII/94 - MC/DC/LXII/99. Sociétés.

MC/DC/LXII/100. Titres de propriété.

MC/DC/LXII/101. Divers.

Langue des documents

Français

Institution responsable de l'accès intellectuel

Archives nationales de France

HISTORIQUE DU PRODUCTEUR

Voir notice de producteur de l'étude LXII.

ENTREE ET CONSERVATION

Modalités d'entrée

Dépôt.

Archives nationales (France)

6

Répertoire numérique détaillé

MC/DC/LXII/1

Notaire.

1924-1932

Marcel Goupil, notaire de l'étude LXII de 1911 à 1932, demeurant 11 rue Louis-le-Grand à Paris, 1924-

1932 : relevés de comptes titres fournis par le Comptoir national d'escompte de Paris aux noms de Marcel

Goupil, de ses enfants, André Goupil et Jacqueline Goupil, ainsi que de Roger Boullaire et de Mme veuve

Boullaire, également domiciliés 11 rue Louis-le-Grand, 1924-1932.

MC/DC/LXII/2 - MC/DC/LXII/35

Familles.

1790-1973

MC/DC/LXII/2

Famille Charavay.

1918-1951

Famille Charavay, 1918-1951 :

- succession de Rose Tritz, demeurant 6 square du Croisic à Paris, veuve de Gabriel Charavay (1818-

1879), éditeur, libraire, expert en autographes, décédée le 20 mai 1918, 1918-1927 : estimations des

lettres autographes et documents composant le cabinet de Mme Gabriel Charavay, 1918 ; déclaration de

succession ; testament ; comptes de la succession ; correspondance, 1918-1927 ; avis de la vente aux

enchères publiques d'un fonds d'autographes et de documents dépendant de la succession le 22 mars

1927.

- succession de Noël Charavay, neveu de Gabriel Charavay, époux d'Antoinette Caroline Elisabeth

Boppart, expert en autographes, demeurant 3 rue de Furstenberg à Paris, décédé le 31 mars 1932, 1932-

1951 : faire-part de décès ; déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses, 1932-1951 ;

pièces comptables, 1932-1948.

Termes d'indexation

Tritz, Rose; Charavay, Gabriel; Charavay, Noël; Boppart, Antoinette Caroline Elisabeth; Croisic (square

du); Furstemberg (rue de)

MC/DC/LXII/3

Famille Chiris.

1822-1924

Famille Chiris, 1872-1918 :

- acquisition par M. Chiris de domaines sis à Saint-Léger-en-Yvelines (Yvelines), 1923-1924 ; titres de

propriété, avec plans, 1866-1912.

- reconnaissance de dette Ponsardin, de Vouziers (Ardennes), envers Joséphine Marguerite Thome,

veuve de François Antoine Léon Chiris, sénateur, demeurant 23 avenue d'Iéna à Paris, 1865-1920.

- titres de propriété d'une maison sise 30 rue de Chaillot à Paris, 1822-1881.

- augmentation de capital de la Compagnie des produits aromatiques, chimiques et médicaux (anciens

établissements Antoine Chiris et Jeancard fils), 1872-1918.

Termes d'indexation

Ponsardin; Thome, Joséphine Marguerite; Chiris, François Antoine Léon; Chiris, Antoine; Iéna (avenue

d'); Chaillot (rue de); Vouziers (Ardennes); Saint-Léger-en-Yvelines (Yvelines)

Archives nationales (France)

7

MC/DC/LXII/4

Famille Duquesnel.

1857-1909

Famille Duquesnel, 1857-1909 :

- succession de Léonor Marie Duquesnel, ancien avocat à la cour d'appel de Paris, époux d'Aglaé Olivia

Félicité Lenfant, demeurant 20 boulevard Saint-Michel à Paris, décédé le 6 mai 1896, 1877-1899 :

correspondance, pièces comptables et pièces diverses, 1879-1899 ; dépôt judiciaire des testaments, 15

mai 1896 ; adjudication au profit de M. Duquesnel de terrains sis à Paris, 1877-1881.

- bail par Marie Nanine Bayon, veuve de Joseph Hyacinthe Duquesnel, de l'Hôtel des Pays-Bas, sis 32 rue

Laffitte à Paris, 1909 ; correspondance de Paul Duquesnel, juge suppléant au tribunal de la Seine, avec le

notaire, 1887-1894 ; pièces concernant la propriété sise 20 boulevard Saint-Michel, 1857-1905 ; contrat

de mariage de Paul Duquesnel avec Maria Angela Echer, 1904 ; pièces concernant Joseph Hyacinthe

Duquesnel, 1889-1893 ; liquidation entre Léonor Marie Duquesnel et son fils, Paul Duquesnel, 15 juin

1886 ; inventaire après décès de Léonor Marie Duquesnel, 1896 ; état de situation de fortune de Paul

Duquesnel, 1906.

Termes d'indexation

Duquesnel, Léonor Marie; Lenfant, Aglaé Olivia Félicité; Bayon, Marie Nanine; Duquesnel, Joseph

Hyacinthe; Duquesnel, Paul; Echer, Maria Angela; Saint-Michel (boulevard); Laffitte (rue)

MC/DC/LXII/5 - MC/DC/LXII/7

Famille Gourgaud.

1807-1948

MC/DC/LXII/5 - MC/DC/LXII/6

Baron Napoléon Gourgaud.

1879

Louis Marie Napoléon Hélène, baron Gourgaud (1823-1879), fils du général Gaspard Gourgaud

(1783-1852), époux d'Alexandrine Victoire Catherine Melin Ramond du Taillis, député, conseiller

général de la Haute-Saône, demeurant 41-43 avenue d'Antin à Paris, décédé le 11 avril 1879.

Termes d'indexation

Gourgaud, Louis Marie Napoléon Hélène; Gourgaud, Gaspard; Du Taillis, Alexandrine Victoire

Catherine Melin Ramond; Antin (avenue d'); Haute-Saône (Franche-Comté , département)

MC/DC/LXII/5

Baron Napoléon Gourgaud.

1879

Inventaire après décès du baron Napoléon Gourgaud, 28 avril 1879 (volume relié non

paginé).

Termes d'indexation

Gourgaud, Napoléon

MC/DC/LXII/6

Baron Napoléon Gourgaud.

1879

Archives nationales (France)

8

Liquidation de la succession du baron Napoléon Gourgaud, 29 décembre 1879 (volume

relié de 1396 pages).

Termes d'indexation

Gourgaud, Napoléon

MC/DC/LXII/7

Famille Gourgaud du Taillis.

1807-1948

. Succession de Marie Jean Gaspard Etienne Gourgaud comte du Taillis, fils de Louis Marie

Napoléon Hélène baron Gourgaud, époux de Louise Claire de Cahen, demeurant 8 avenue

Marceau à Paris, décédé le 11 septembre 1909, 1875-1913 : inventaire après décès du château et du

domaine de la Charité à Neuvelle-lès-la-Charité (Haute-Saône), 16 décembre 1909 ; bail de

l'appartement 8 avenue Marceau, 1906 ; correspondance, notes et pièces diverses, 1894-1913 ;

déclaration de succession ; vente par le comte Gourgaud du Taillis d'une maison sise 26 rue

Joubert à Paris, 1906 ; contrat de mariage du comte Gourgaud du Taillis et de Louise Claire de

Cahen, 7 juin 1888 ; inventaire après décès de la comtesse du Taillis, 13 avril 1875 ; dépôt

judiciaire du testament du comte Raphaël Cahen d'Anvers, 30 octobre 1900 ; état liquidatif de la

succession du comte Raphaël Cahen d'Anvers, 26 mai 1902 ; dépôt des pièces d'homologation et

compte complémentaire de la succession du comte Cahen d'Anvers, 1903 ; emplois faits pour le

compte de la comtesse Gourgaud du Taillis, 1890-1904 ; état liquidatif de la succession de la

comtesse Cahen d'Anvers, 1er juin 1891.

. Succession de Marie Hélène Louise Marguerite Gourgaud du Taillis, petite-fille du baron

Napoléon Gourgaud, épouse du marquis Lionel de Tastes (1881-1951), demeurant 9 rue Brown-

Séquard à Paris, décédée le 22 février 1927, 1897-1948 : extrait de l'acte de naissance le 1er

décembre 1897 ; contrat de mariage entre Lionel de Tastes et Marguerite Gourgaud du Taillis, 13

janvier 1920 ; dépôt judiciaire du testament de Mme de Tastes, 4 mars 1927 ; déclaration de

succession ; pièces comptables ; livret de famille ; correspondance et pièces diverses, 1926-1948 ;

avis de la vente de propriétés sises à Saint-Adjutory et à Mazerolles (Charente) le 6 juillet 1938.

. Titres de propriété de la ferme du Liard à Dollot (Yonne), appartenant à Alexandrine Victoire

Catherine Melin Ramond du Taillis, veuve du baron Napoléon Gourgaud, 1807-1918.

Termes d'indexation

Gourgaud du Taillis, Marie Jean Gaspard Etienne; Gourgaud, Louis Marie Napoléon Hélène;

Cahen, Louise Claire de; Cahen d'Anvers, Raphaël; Gourgaud du Taillis, Marie Hélène Louise

Marguerite; Tastes, Lionel de; Du Taillis, Alexandrine Victoire Catherine Melin Ramond; Marceau

(avenue); Joubert (rue); Brown-Séquard (rue); Mazerolles (Charente); Saint-Adjutory (Charente);

Neuvelle-lès-la-Charité (Haute-Saône); Dollot (Yonne)

MC/DC/LXII/8

Familles Graux, de Grétry.

1855-1931

. Famille Graux, 1855-1929 :

- succession de Paul Louis Graux, administrateur judiciaire au tribunal civil de la Seine, demeurant 95

avenue Kléber à Paris, décédé le 4 janvier 1917, 1914-1929 : comptes de la succession ; déclaration de

succession ; correspondance et pièces diverses, 1914-1929.

- succession de Alfred Guillaume Gaston Graux (1848-1925), frère de Paul Graux, veuf d'Elisa Henriette

Courtier, docteur en médecine, maire de Contrexéville (Vosges), demeurant 95 avenue Kléber, décédé le

Archives nationales (France)

9

9 janvier 1925, 1855-1928 : comptes de la succession ; déclaration de succession ; correspondance et

pièces diverses, 1920-1928 ; titres de propriété d'une maison sise 115 rue Saint-Honoré à Paris, 1855-

1878.

. Famille de Grétry, 1922-1931 :

- préparation de contrat de mariage entre Pierre Hippolyte Vilmeux de Grétry et Marie Thérèse Charlier,

1924 ; partage anticipé par Paul de Grétry et son épouse, née Elisabeth de Peyronnet, à leurs enfants,

1922-1927.

- succession de Claire Léonie Madeleine Girod de l'Ain, épouse de Henri Bernard Marie Joseph Augustin

de Grétry, employé de commerce, demeurant 8 rue de Berri à Paris, décédée le 4 janvier 1928, 1928-1931

: correspondance et pièces diverses, 1928-1931 ; projet d'état liquidatif de la succession ; déclaration de

succession.

Termes d'indexation

Graux, Paul Louis; Graux, Alfred Guillaume Gaston; Courtier, Elisa Henriette; Grétry, Pierre Hippolyte

Vilmeux de; Charlier, Marie Thérèse; Grétry, Paul de; Peyronnet, Elisabeth de; Girod de l'Ain, Claire

Léonie Madeleine; Grétry, Henri Bernard Marie Joseph Augustin de; Kléber (avenue); Saint-Honoré

(rue); Berri (rue de); Contrexéville (Vosges)

MC/DC/LXII/9

Familles Hermès, Humann, Labiche.

1910-1946

. Famille Hermès, 1916-1919 :

- succession de Charles Emile Hermès (1831-1916), veuf de Fanny Aline Le Pavec, demeurant 30 rue de

Miromesnil à Paris, décédé le 31 octobre 1916, 1916-1919 : faire-part de décès ; déclaration de succession

; notoriété après décès, 16 novembre 1916 ; correspondance et pièces diverses, 1916-1919 ; créances, 1917.

- Emile Maurice Hermès, fils de Charles Emile Hermès, sellier-harnacheur, demeurant 24 rue du

Faubourg Saint-Honoré à Paris, 1925-1932 : vente par Frédéric Haste à Emile Hermès d'un fonds de

commerce de sellier sis 8 rue de Surène à Paris, 1925 ; vente par Charles Emile Henri Marquis à Emile

Hermès de deux fonds de commerce de sellier-harnacheur exploités à Paris, 28 avenue Marceau, et à

Saumur (Maine-et-Loire), 39 rue Beaurepaire, 1926 ; projet de rente viagère en faveur d'Alfred Louis

Steer, représentant, 1926 ; emprunts d'Emile Hermès à divers créanciers, dont son frère Adolphe

Hermès, 1929-1930 ; projet d'emprunt, 1931-1932.

. Famille Humann, 1914-1946 :

- succession d'Edgar Eugène Humann (1838-1914), vice-amiral, époux de Marie Joséphine Henriette

Isabelle de Bouthillier-Chavigny, demeurant 119 rue de l'Université à Paris, décédé le 9 mai 1914, 1914-

1919 : comptes de la succession ; liquidation de la succession ; conseil de famille, juillet 1914 ;

correspondance et pièces diverses, 1915-1919.

- succession de Marie Joséphine Henriette Isabelle de Bouthillier-Chavigny, veuve de l'amiral Edgar

Humann, demeurant 19 avenue Rapp à Paris, décédée le 28 janvier 1925, 1924-1946 : comptes de la

succession ; déclaration de succession ; correspondance, pièces comptables et pièces diverses, 1924-1928

; constitution de rentes viagères par Marie Charles Jean Edgar Humann-Guilleminot, industriel,

demeurant 19 avenue Rapp, en faveur de ses filles, 1941-1942 ; projet de contrat de mariage entre le

comte Raoul Chandon Moet et Brigitte Humann-Guilleminot, 1946.

- contrat de mariage entre Marie Paul Septime Humann-Guilleminot, fils de l'amiral Edgar Humann,

inspecteur d'assurances, demeurant 19 avenue Rapp, et Isaure Marie Clémentine du Manoir de Juaye, 10

janvier 1922 ; correspondance et pièces diverses concernant le contrat de mariage, 1918-1928.

. Famille Labiche, 1910-1932 :

- succession d'André Marin Labiche, fils de l'auteur dramatique Eugène Labiche (1815-1880), maître des

Archives nationales (France)

10

requêtes au Conseil d'Etat, veuf de Fanny Louise Madeleine Flandin, époux en secondes noces de Marie

Lucie Guiard, demeurant 67 rue de Caumartin à Paris, décédé le 29 décembre 1897, 1921-1922 :

consentement à exécution de legs conditionnel, s.d. ; correspondance, 1921-1922.

- succession de Jacques Emile Eugène Guillaume Marin Labiche (1889-1910), fils d'André Marin

Labiche, domicilié 10 avenue de Messine, décédé le 5 mai 1910, 1910-1932 : déclaration de succession,

s.d. ; correspondance, 1932.

Termes d'indexation

Hermès, Charles Emile; Le Pavec, Fanny Aline; Hermès, Emile Maurice; Haste, Frédéric; Marquis,

Charles Emile Henri; Steer, Alfred Louis; Hermès, Adolphe; Humann, Edgar Eugène; Bouthillier-

Chavigny, Marie Joséphine Henriette Isabelle de; Humann-Guilleminot, Marie Charles Jean Edgar;

Chandon Moet, Raoul; Humann-Guilleminot, Brigitte; Humann-Guilleminot, Marie Paul Septime; Du

Manoir de Juaye, Isaure Marie Clémentine; Labiche, André Marin; Labiche, Eugène; Flandin, Fanny

Louise Madeleine; Guiard, Marie Lucie; Labiche, Jacques Emile Eugène Guillaume Marin; Miromesnil

(rue de); Faubourg-Saint-Honoré (rue du); Surène (rue de); Marceau (avenue); Université (rue de l');

Rapp (avenue); Caumartin (rue de); Messine (avenue de); Saumur (Maine-et-Loire)

MC/DC/LXII/10 - MC/DC/LXII/11

Famille de La Rochethulon.

1888-1929

MC/DC/LXII/10

Famille de La Rochethulon.

1888-1923

. Faire-part de décès d'Emmanuel Marie Stanislas Thibaud, marquis de La Rochethulon (1832-

1890), ancien député de la Vienne, demeurant à Marigny-Brizay [auj. Jaunay-Marigny] (Vienne),

décédé le 14 octobre 1890 ; correspondance et pièces diverses, 1888-1903 ; demande en rescision

de la vente du château de Beaudiment à Beaumont [auj. Beaumont-Saint-Cyr] (Vienne) le 28 août

1891, 1894 ; liquidation de reprises de la marquise de La Rochethulon, née Agathe Thérèse

Taillepied de Bondy, épouse de Stanislas Emmanuel Laurent Alexandre Marie Thibaud, marquis

de La Rochethulon, 1888-1892 ; affaire de la Coutellerie de Châtellerault (Vienne), 1891 ;

demande en séparation de corps du marquis et de la marquise de La Rochethulon, 1892-1897 ;

bail du moulin de Supplise, situé à Beaumont, 1895-1898 ; arrêtés de comptes entre la marquise

de La Rochethulon et son père, Pierre Camille Lionel Taillepied, comte de Bondy, 1892-1902.

. Mise en vente du domaine de Beaudiment par la marquise de La Rochethulon, 1906-1916 ;

ventes et échanges de terres par la marquise de La Rochethulon, 1893-1899.

. Correspondance et pièces diverses concernant des fermes appartenant à la marquise de La

Rochethulon, sises en Seine-Maritime, et à Naintré et à Beaumont (Vienne), 1897-1923.

Termes d'indexation

La Rochethulon, Emmanuel Marie Stanislas Thibaud de; Taillepied de Bondy, Agathe Thérèse; La

Rochethulon, Stanislas Emmanuel Laurent Alexandre Marie Thibaud de; Taillepied de Bondy,

Pierre Camille Lionel; Vienne (Poitou-Charentes , département); Marigny-Brizay (Vienne);

Beaumont (Vienne); Châtellerault (Vienne); Naintré (Vienne)

MC/DC/LXII/11

Succession de la marquise de La Rochethulon.

Archives nationales (France)

11

1889-1929

Succession d'Agathe Thérèse Taillepied de Bondy, divorcée de Stanislas Emmanuel Laurent

Alexandre Marie Thibaud, marquis de La Rochethulon, demeurant 17 rue Washington à Paris,

décédée le 10 mars 1924, 1889-1929 : renseignements, correspondance, 1917-1923 ; déclaration de

succession, correspondance, 1924-1928 ; vente du Moulin du Blanc (Indre) par Emmanuel Marie

Stanislas Thibaud, marquis de La Rochethulon, à sa belle-fille, la marquise de La Rochethulon, 12

août 1889, avec plans et pièces diverses ; pièces concernant l'appartement sis 17 rue Washingon,

1907-1923 ; factures, 1924-1925 ; correspondance et pièces comptables, 1923-1929 ; pièces

concernant la terre de Rouhet et le domaine de Beaudiment à Beaumont [auj. Beaumont-Cyr]

(Vienne), 1925-1927 ; dépôt judiciaire du testament de la marquise de La Rochethulon, 11 mars

1924.

Termes d'indexation

Taillepied de Bondy, Agathe Thérèse; La Rochethulon, Stanislas Emmanuel Laurent Alexandre

Marie Thibaud de; La Rochethulon, Emmanuel Marie Stanislas Thibaud de; Washington (rue); Le

Blanc (Indre); Beaumont (Vienne)

MC/DC/LXII/12

Famille de La Tour-Maubourg.

1901-1929

. Succession de Fernand Guillaume Joseph Septime de Mandel d'Ecosse, marquis de La Tour-Maubourg,

époux d'Anne Louise Marie de Perrien de Crenan, officier, demeurant à Alençon (Orne), 11 rue Cazault,

décédé le 27 novembre 1900, 1908-1929 : pièces comptables, pièces d'état civil et pièces diverses, 1908-

1925 ; inventaire après décès ; comptes de la succession ; liquidation de la succession, 27 août 1924 ;

correspondance, 1915-1929.

. Correspondance et pièces diverses concernant la marquise de La Tour-Maubourg, 1908-1918 ; pièces

diverses concernant la succession du baron G. de Mandel d'Ecosse, décédé en 1915, 1914-1921 ; acte de

partage sous seings privés en trois lots de la terre de Trécesson en Campénéac (Morbihan), 4 septembre

1903 ; partage de la succession de la vicomtesse de Perrien de Crenan, 18 mars 1901.

. Donation-partage par le vicomte de Perrien de Crenan à ses trois filles, 22 août 1910 ; correspondance,

1925-1927.

Termes d'indexation

La Tour-Maubourg, Fernand Guillaume Joseph Septime de Mandel d'Ecosse de; Perrien de Crenan,

Anne Louise Marie de; Mandel d'Ecosse, G. de; Campénéac (Morbihan); Alençon (Orne)

MC/DC/LXII/13 - MC/DC/LXII/14

Famille de Lauriston.

1851-1934

MC/DC/LXII/13

Famille de Lauriston.

1880-1934

Acquisition par Pierre Hubert Marie Joseph Law de Lauriston de Boubers, demeurant au château

du Mousseau à Orbigny (Indre-et-Loire), d'une maison et de terres sises à Orbigny, 1927-1934 ;

acquisition par Berthe Marie Isabelle de Marsay, épouse d'Olivier Charles Law de Lauriston de

Boubers, d'une maison sise à Orbigny, 12 mars 1907 ; acquisition par Mme Law de Lauriston de

Boubers, née de Marsay, d'un terrain et construction d'une maison, à l'angle de la rue Christophe-

Archives nationales (France)

12

Colomb et de la rue Magellan à Paris, avec plans, 1880-1891 ; avis de mise en vente de ladite

maison, s.d. ; correspondance, 1914-1919.

Termes d'indexation

Lauriston de Boubers, Pierre Hubert Marie Joseph Law de; Marsay, Berthe Marie Isabelle de;

Lauriston de Boubers, Olivier Charles Law de; Christophe-Colomb (rue); Magellan (rue); Orbigny

(Indre-et-Loire)

MC/DC/LXII/14

Famille de Lauriston.

1851-1931

Vente par Philippe Emile Despaigne et son épouse, née Marie Félicie Ida Dor de Lastours, du

château et de la ferme du Mousseau à Orbigny (Indre-et-Loire) à Mme Law de Lauriston de

Bourbers, née de Marsay, janvier 1900 ; pièces comptables, 1931 ; acquisitions de terres sises à

Orbigny, Genillé et Beaumont-Village (Indre-et-Loire) par Olivier Charles Law de Lauriston de

Boubers et son épouse, née Berthe Marie Isabelle de Marsay, 1901-1928 ; correspondance et

pièces diverses concernant l'acquisition du château et de la ferme du Mousseau, 1899-1900 ; titres

de propriété, 1851-1899.

Termes d'indexation

Despaigne, Philippe Emile; Dor de Lastours, Marie Félicie Ida; Marsay, Berthe Marie Isabelle de;

Lauriston de Boubers, Olivier Charles Law de; Orbigny (Indre-et-Loire); Beaumont-Village

(Indre-et-Loire); Genillé (Indre-et-Loire)

MC/DC/LXII/15

Famille de Layens.

1888-1930

Successions du marquis Hubert Gabriel Marie de Thieffries de Layens (1890-1914) et d'Edouard Lucien

Marie de Thieffries de Layens (1893-1915), frères, morts pour la France respectivement les 13 octobre

1914 et 29 décembre 1915, 1888-1930 : état liquidatif concernant divers biens en nue propriété

dépendant de la succession de Hubert de Layens, 30 avril 1923 ; avis de la vente de terres labourables,

prés et bois situés sur les terroirs de Tincourt-Boucly et communes voisines (Somme), le 22 juillet 1926 ;

jugement d'adjudication au profit de Mlle Lucy Jean, légataire universel de Hubert de Layens, de terres

sises à Tincourt-Boucly, 29 juin 1927 ; partage de prix d'adjudication d'immeubles dépendant des

successions des deux frères de Layens, juillet 1927 ; correspondance et pièces diverses concernant les

dommages de guerre subis par le château de Boucly à Tincourt-Boucly, avec plan et carte, 1919-1930 ;

acquisition par Mlle Lucy Jean d'un hôtel sis à Paris, 22 avenue de Messine et 51 rue de la Bienfaisance,

23 octobre 1923 ; correspondance et pièces diverses, 1888-1929.

Termes d'indexation

Layens, Hubert Gabriel Marie de Thieffries de; Layens, Edouard Lucien Marie de Thieffries de; Jean,

Lucy; Messine (avenue de); Bienfaisance (rue de la); Tincourt-Boucly (Somme)

MC/DC/LXII/16

Famille Macquin.

1822-1891

Succession de Marie Macquin, religieuse, demeurant à Auxerre (Yonne), décédée le 13 janvier 1887, 1887

; procédures concernant les consorts Macquin, héritiers d'Antoine Esprit Fidèle Amand Lemoust de la

Fosse, 1885-1889 ; procédures concernant les consorts Macquin dans diverses affaires, 1881-1888 ;

Archives nationales (France)

13

pièces concernant Elisa et Marcelle Macquin après le décès d'Armand Macquin le 21 juillet 1884 ;

procédures entre Armand Macquin et ses enfants, 1876-1882 ; procédure entre les consorts Macquin et

M. Mesquite, 1887-1888 ; succession Lemoust de la Fosse, 1822-1891.

Termes d'indexation

Macquin, Marie; Lemoust de la Fosse, Antoine Esprit Fidèle Amand; Macquin, Elisa; Macquin,

Marcelle; Macquin, Armand; Auxerre (Yonne)

MC/DC/LXII/17 - MC/DC/LXII/22

Famille de Marsay.

1838-1930

Edmond de Marsay (1862-1912) et René de Marsay (1863-1910) étaient fils d'Arthur de Marsay (1836-

1888) et de son épouse, née Louise Claire Berthe Cibiel (1839-1891).

Termes d'indexation

Marsay, Edmond de; Marsay, René de; Marsay, Arthur de; Cibiel, Louise Claire Berthe

MC/DC/LXII/17 - MC/DC/LXII/19

Successions du vicomte Edmond de Marsay, de son épouse et de leur fils Pierre.

1887-1923

Vicomte Edmond de Marsay (1862-1912), ancien officier d'artillerie, demeurant 6 rue Clément-

Marot à Paris, interdit, décédé le 27 avril 1912 ; son épouse, née Marie Denise Joséphine Suzanne

de Sers (1869-1919), demeurant 18 rue Boissière à Paris, décédée le 7 février 1919 ; leur fils, Pierre

Marie de Marsay, mort pour la France le 29 septembre 1914.

Termes d'indexation

Marsay, Edmond de; Sers, Marie Denise Joséphine Suzanne de; Marsay, Pierre Marie de;

Clément-Marot (rue); Boissière (rue)

MC/DC/LXII/17

Succession du vicomte Edmond de Marsay.

1887-1914

. Faire-part de décès du vicomte Edmond de Marsay ; conseil de famille, 24 mai 1912 ;

inventaire après décès, 30 mai 1912 ; correspondance, 1912-1913 ; comptes et valeurs, 1911-

1913 ; dépouillement de l'inventaire et déclaration de succession ; renseignements pour la

liquidation de la succession, 1912-1913 ; pièces concernant l'appartement sis 6 rue

Clément-Marot à Paris, 1910-1912 ; pièces concernant le château de Madon à Candé[-sur-

Beuvron] (Loir-et-Cher), azppartenant au vicomte Edmond de Marsay, 1910-1912 ;

inventaire après décès du marquis de Sers, père de la vicomtesse de Marsay, 21 avril 1904 ;

acquisition de terres sises à Madon par la vicomtesse de Marsay, 22 novembre 1897 ;

inventaire des biens et affaires d'Edmond de Marsay, après son interdiction, 11 décembre

1893.

. Contrat de mariage d'Edmond de Marsay et de Mlle de Sers, 19 septembre 1887 ;

correspondance et pièces diverses, 1891-1914.

Termes d'indexation

Marsay, Edmond de; Sers, de; Clément-Marot (rue); Candé-sur-Beuvron (Loir-et-Cher)

Archives nationales (France)

14

MC/DC/LXII/18

Succession du vicomte Edmond de Marsay.

1889-1914

Correspondance concernant les biens du vicomte Edmond de Marsay, notamment des

vignobles en Algérie, 1892-1914 ; affiche de la vente du domaine des Charmettes, du

domaine de Saint-Clément et d'une cave, sis à Bône (Algérie), le 6 janvier 1898 ; pièces

comptables, 1894-1897 ; bail du domaine de Saint-Clément par le vicomte de Marsay, 13

décembre 1894 ; papiers militaires, 1889-1894 ; valeurs molibilères.

Termes d'indexation

Marsay, Edmond de; Algérie

MC/DC/LXII/19

Successions de la vicomtesse Edmond de Marsay et de son fils Pierre.

1915-1923

. Succession de la vicomtesse Edmond de Marsay, née Marie Denise Joséphine Suzanne de

Sers, 1919-1923 : déclaration de succession ; dépôt judiciaire des testaments de la

vicomtesse Edmond de Marsay, 8 février 1919 ; pièces comptables, 1919 ; correspondance,

1919-1923

. Succession de Pierre Marie de Marsay, 1915-1919 : déclaration de succession ;

correspondance et pièces comptables, 1915-1919.

Termes d'indexation

Marsay, Edmond de; Sers, Marie Denise Joséphine Suzanne de; Marsay, Pierre Marie de

MC/DC/LXII/20 - MC/DC/LXII/22

Succession du vicomte René de Marsay.

1838-1930

Vicomte René de Marsay (1863-1910), ancien lieutenant de vaisseau, veuf de Marcelle Delagrave

(1868-1896), demeurant 191 boulevard Saint-Germain à Paris, décédé le 31 octobre 1910.

Termes d'indexation

Marsay, René de; Delagrave, Marcelle; Saint-Germain (boulevard)

MC/DC/LXII/20

Succession du vicomte René de Marsay.

1870-1913

Faire-part de décès du vicomte René de Marsay ; déclaration de succession ; dépôt

judiciaire des testament et codicille, 8 novembre 1910 ; correspondance et pièces

comptables, 1910-1913 ; statuts de la Caisse syndicale d'assurance mutuelle des agriculteurs

de France contre les accidents du travail agricole, 1909 ; vente de valeurs anglaises, 1911 ;

legs à divers établissements, 1910-1912 ; factures de travaux à la Chartreuse du Liget, à

Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire), propriété du vicomte de Marsay, 1910 ; état

liquidatif de la succession de Mme veuve Arthur de Marsay, née Louise Claire Berthe Cibiel,

décédée le 20 avril 1891, 7 décembre 1891 ; décharge d'institution contractuelle par le

vicomte de Marsay à la succession de Mme Lannelongue, décembre 1906 ; purge légale de

l'acquisition du moulin de l'Aumônier, sis à Beaulieu[-lès-Loches] (Indre-et-Loire), par le

vicomte René de Marsay, 1906 ; titres de propriété des domaines des Tranches et du Gros

Chêne à Chemillé-sur-Indrois et Loché[-sur-Indrois] (Indre-et-Loire), 1870-1902.

Archives nationales (France)

15

Termes d'indexation

Marsay, René de; Marsay, Arthur de; Cibiel, Louise Claire Berthe; Lannelongue, Mme;

Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire); Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire); Loché-sur-

Indrois (Indre-et-Loire)

MC/DC/LXII/21

Succession du vicomte René de Marsay.

1838-1930

. Pièces d'état civil, 1838-1896 ; diplôme de bachelier ès sciences de René de Marsay, 1878 ;

adjudication du moulin de l'Aumônier, sis à Beaulieu[-lès-Loches] (Indre-et-Loire), à René

de Marsay, 29 novembre 1905 ; dissolution de société de l'Ecole libre de Loches (Indre-et-

Loire), 11 octobre 1908 ; liquidation et partage de la succession du vicomte René de

Marsay, 23 février 1911 ; pièces comptables et pièces diverses, 1910 ; créances, 1885-1912.

. Etat liquidatif des société d'acquêts et succession de Marsay, 11 juin 1889 ; liquidation de

la succession de Mme René de Marsay, née Marcelle Delagrave, décédée le 10 avril 1896,

décembre 1896 ; compte complémentaire et constatation d'emploi de Marsay, mai-juin

1897 ; état liquidatif de la succession de Mme Lannelongue, née Marie Aglaure Cibiel, 20

juillet 1907 ; correspondance, pièces comptables, factures et pièces diverses, 1895-1911.

. Remplois de la succession de René de Marsay par ses soeurs, Berthe Marie Isabelle de

Marsay, épouse d'Olivier Charles Law de Lauriston de Boubers, et Marie Jeanne de Marsay,

épouse d'Henri Charles René de La Forest, vicomte d'Armaillé, 1906-1930 :

correspondance et pièces diverses, 1906-1930 ; statuts de la Société d'exploitation d'usine à

gaz de Bayeux (Calvados), 1925 ; statuts de la Société des caves et comestibles Terminus,

1924.

Termes d'indexation

Marsay, René de; Delagrave, Marcelle; Cibiel, Marie Aglaure; Marsay, Berthe Marie

Isabelle de; Lauriston de Boubers, Olivier Charles Law de; Marsay, Marie Jeanne de;

Armaillé, Henri Charles René de La Forest d'; Loches (Indre-et-Loire); Beaulieu-lès-Loches

(Indre-et-Loire); Bayeux (Calvados)

MC/DC/LXII/22

Succession du vicomte René de Marsay.

1882-1910

Dépôt judiciaire du testament olographe du vicomte René de Marsay, 8 novembre 1910 ;

notoriété après décès, 11 novembre 1910 ; titres de propriété du domaine des Chartreux, sis

à Chemilé-sur-Indrois et Loché[-sur-Indrois] (Indre-et-Loire), et pièces diverses, 1882-

1910 ; inventaire après décès du vicomte René de Marsay, 5 décembre 1910.

Termes d'indexation

Marsay, René de; Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire); Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-

Loire)

MC/DC/LXII/23 - MC/DC/LXII/24

Famille de Miramon.

1836-1923

Archives nationales (France)

16

MC/DC/LXII/23

Succession du comte Georges de Miramon.

1875-1898

Succession de Georges Alfred Henry de Cassagne de Beaufort, comte de Miramon (1852-1887),

capitaine, époux de Marie Yolande Fitz-James, demeurant à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), 3

rue Quinault, décédé le 24 juin 1887, 1875-1898 : faire-part de décès ; comptes entre la duchesse

de Fitz-James et le comte de Miramon, 1885 ; créance Fitz-James, 1875-1887 ; pièces concernant

la succession du vicomte de Vaulchier, 1894-1895 ; correspondance et pièces diverses, 1887-1898 ;

avis de la vente de l'hôtel sis à Saint-Germain-en-Laye, 3 rue Quinault, le 11 février 1888 ; avis

d'une vente aux enchères publiques après le décès du comte de Miramon, le 24 décembre 1887.

Termes d'indexation

Miramon, Georges Alfred Henry de Cassagne de Beaufort de; Fitz-James, Marie Yolande;

Vaulchier, de; Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)

MC/DC/LXII/24

Succession de la comtesse Isaure de Miramon.

1836-1923

Succession de la comtesse Isaure de Miramon, épouse divorcée du baron Charles Emmanuel de

Laage de Chaillou, colonel de cavalerie, demeurant 25 rue Constantine à Paris, décédée le 24

juillet 1920, 1836-1923 : comptes de la succession, 1920-1921 ; correspondance, 1920-1923 ; état

liquidatif des reprises de la baronne de Laage, 15 février 1911 ; adjudication d'une maison sise 19

rue Blottière projetée à Vaugirard [ancienne commune annexée à Paris en 1860], 29 août 1855 ;

état liquidatif de la succession d'André Philibert Perrinet, 19 juin 1856 ; pièces diverses, 1836-

1849.

Termes d'indexation

Miramon, Isaure de; Laage de Chaillou, Charles Emmanuel de; Perrinet, André Philibert;

Constantine (rue de); Blottière (rue); Vaugirard (ancienne commune)

MC/DC/LXII/25

Familles Paris, Pontillon.

1790-1923

. Famille Paris, 1790-1910 :

- succession de Joséphine Elisabeth Roger, veuve de Paul Marie Joseph Paris, demeurant 9 rue de

Maistre à Paris, décédée le 9 mai 1895, 1895-1910 : déclaration de succession ; conseil de famille, 1895-

1899 ; correspondance, 1895-1910 ; quittance, 1902 ; renseignements et pièces diverses, 1895-1900 ;

pièces concernant la succession d'Edouard Adolphe Paris, fils mineur de Paul Marie Joseph Paris,

demeurant 40 rue des Archives à Paris, décédé le 13 avril 1899, 1895-1906.

- titres de propriétés sises à Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne), 1790-1898.

. Famille Pontillon, 1869-1923 :

- succession de Jeanne Blanche Marie Edma Pontillon, épouse de Adrien Paul Alexandre Martin,

capitaine de vaisseau, domiciliée à Lorient (Morbihan) 57 rue du Port, décédée le 20 septembre 1921,

1869-1923 : déclaration de succession, 1921 ; comptes de la succession ; extrait d'acte de décès ;

correspondance, 1921-1923

- liquidation et partage des successions de Marie Edma Caroline Morisot, veuve de Hippolyte Adolphe

Samuel Pontillon (frère de Jeanne Pontillon), de Jeanne Blanche Marie Edma Pontillon et d'Edme

Tiburce Morisot, père de Berthe Morisot, 1874-1905 ; contrat d'assurance incendie comportant un

Archives nationales (France)

17

inventaire des biens, notamment un tableau de Berthe Morisot, 1905 ; contrat de mariage entre

Hippolyte Adolphe Pontillon et Edma Morisot, 6 mars 1869 ; pièces comptables ; correspondance, 1894-

1921.

Termes d'indexation

Roger, Joséphine Elisabeth; Paris, Paul Marie Joseph; Paris, Edouard Adolphe; Pontillon, Jeanne

Blanche Marie Edma; Martin, Adrien Paul Alexandre; Morisot, Marie Edma Caroline; Pontillon,

Hippolyte Adolphe Samuel; Morisot, Edme Tiburce; Morisot, Berthe; Maistre (rue de); Archives (rue

des); Lorient (Morbihan); Boissy-sous-Saint-Yon (Essonne)

MC/DC/LXII/26 - MC/DC/LXII/28

Famille Roger.

1896-1931

MC/DC/LXII/26 - MC/DC/LXII/27

Succession du baron Eugène Albert Roger.

1896-1926

Baron Eugène Albert Roger (1850-1906), époux de Henriette Paule Marie Drouilhet de Sigalas,

demeurant 53 rue François Ier à Paris, propriétaire du château de Vouzeron (Cher), décédé le 25

février 1906.

Termes d'indexation

Roger, Eugène Albert; Drouilhet de Sigalas, Henriette Paule Marie; François-Ier (rue); Vouzeron

(Cher)

MC/DC/LXII/26

Succession du baron Eugène Albert Roger.

1896-1923

Ventes de valeurs mobilières, 1912-1916 ; correspondance et pièces comptables, 1912-1923 ;

extrait d'acte de naissance de Gabriel Alfred André Marie Roger, fils du baron Eugène

Albert Roger, le 15 octobre 1896 ; conseil de famille, 1906-1914 ; état des biens et valeurs de

Gabriel Roger, Marie Roger et Solange Roger, enfants du baron Eugène Albert Roger, 1911-

1916 ; dépôt judiciaire des testament et codicille du duc de Massa, oncle de Gabriel Roger,

24 mai 1913 ; pièces concernant le bail d'un terrain sis 122 rue de la Tour à Paris, 1915-1921

; correspondance concernant des legs, 1913-1917 ; notes et renseignements, 1915-1920 ;

valeurs américaines, 1920-1923.

Termes d'indexation

Roger, Eugène Albert; Roger, Gabriel Alfred André Marie; Roger, Marie; Roger, Solange;

Massa, de; Tour (rue de la)

MC/DC/LXII/27

Succession du baron Eugène Albert Roger.

1908-1926

Constitution d'une rente viagère par le baron Gabriel Roger au profit de sa mère, 2 juin

1925 ; correspondance, 1921-1926 ; valeurs anglaises, 1908-1909 ; correspondance

concernant un legs aux soeurs de Saint-Vincent-de-Paul, 1912-1923 ; pièces comptables,

1917-1926 ; délivrance de legs à l'orphelinat du Val Fleuri à Versailles (Yvelines), 1921-1922

; compte complémentaire de la succession ; compte relatif au legs à la communauté des

Archives nationales (France)

18

Dames de Nevers (Nièvre) ; réclamation concernant le legs en faveur des coeurs de la

Charité de Versailles, 1924.

Termes d'indexation

Roger, Eugène Albert; Roger, Gabriel; Nevers (Nièvre); Versailles (Yvelines)

MC/DC/LXII/28

Baron Gabriel Roger.

1909-1931

Baron Gabriel Alfred André Marie Roger (1896-1974), fils du baron Eugène Albert Roger,

demeurant 53 rue François Ier à Paris, 1909-1931 : bail à la Société immobilière et sportive, à la

Compagnie industrielle, puis à la société des Grands Garages Parisiens d'un terrain sis rue Saint-

Didier à Paris, 1909-1931.

Termes d'indexation

Roger, Gabriel Alfred André Marie; Roger, Eugène Albert; François-Ier (rue); Saint-Didier (rue)

MC/DC/LXII/29

Famille Royer de Fontenay.

1922-1973

Successions d'Edouard Royer de Fontenay, décédé le 7 mai 1926, et de ses fils : François Louis Joseph

Royer de Fontenay, inspecteur d'assurances, époux de Louise Léonie Hortense Varay, demeurant à

Montmorency (Val-d'Oise), 9 bis rue de Paris, décédé le 5 mai 1922, et Roger Royer de Fontenay, époux

d'Elise Juliette Louise Berthe Daube, demeurant 5 rue Victor-Massé à Paris, décédé le 13 octobre 1929,

1922-1973 :

correspondance, 1973 ; faire-parts de décès d'Edouard Royer de Fontenay, de Roger Royer de Fontenay,

de Marie Puget, veuve Varay, décédée le 5 mai 1928 ; inventaire après décès de François Royer de

Fontenay, 28 juillet 1922 ; jugement consernant la succession de François Royer de Fontenay, 9 juillet

1924 ; conseil de famille, 1926 ; correspondance, pièces comptables et pièces diverses, 1922-1934 ; pièces

concernant l'adjudication d'une propriété sise à Mussidan (Dordogne), 1926-1928 ; correspondance,

1922-1933.

Termes d'indexation

Royer de Fontenay, Edouard; Royer de Fontenay, François Louis Joseph; Varay, Louise Léonie

Hortense; Royer de Fontenay, Roger; Daube, Elise Juliette Louise Berthe; Puget, Marie; Victor-Massé

(rue); Mussidan (Dordogne); Montmorency (Val-d'Oise)

MC/DC/LXII/30

Familles Sabatié, Sydenham.

1879-1929

. Famille Sabatié, 1879-1929 :

- succession du général Edouard Paul Sabatié, époux de Berthe Foäche, demeurant 38 boulevard de

Cimiez à Nice (Alpes-Maritimes), décédé le 20 novembre 1927, 1879-1929 : déclaration de succession,

1927 ; correspondance, pièces comptables et pièces diverses, 1916-1929 ; contrat de mariage entre

Edouard Paul Sabatié et Berthe Foäche, 22 juin 1879.

- correspondance concernant le domaine des Aouïne en Tunisie, appartenant à Berthe Foäche, épouse du

général Sabatié, 1918-1929.

. Famille Sydenham, 1909-1928 :

- succession de Fanny Marie Horne, veuve de Victor Bocking dit Sydenham, demeurant 106 avenue

Archives nationales (France)

19

Mozart à Paris, décédée le 2 avril 1921, : déclaration de succession, correspondance, pièces comptables,

1921-1928.

- correspondance et pièces diverses concernant la dissolution de la société Sydenham et Cie, 1909-1921

Termes d'indexation

Sabatié, Edouard Paul; Foäche, Berthe; Horne, Fanny Marie; Sydenham, Victor Bocking dit; Mozart

(avenue); Nice (Alpes-Maritimes); Tunisie

MC/DC/LXII/31 - MC/DC/LXII/33

Famille d'Ussel.

1891-1936

Le comte Philibert d'Ussel (1841-1918) et le baron Paul d'Ussel (1843-1916) étaient fils de Jean Hyacinthe

dit Alfred d'Ussel (1809-1891).

Termes d'indexation

Ussel, Philibert d'; Ussel, Paul d'; Ussel, Jean Hyacinthe dit Alfred d'

MC/DC/LXII/31

Succession du comte et de la comtesse d'Ussel.

1891-1936

Succession de Marie Jacques Philibert comte d'Ussel, inspecteur général des Ponts et Chaussées,

décédé le 22 juillet 1918, et de son épouse, née Marguerite Darcel, décédée le 30 mai 1919,

demeurant 2 rue Bayard à Paris, 1891-1936 : déclarations de succession ; compte des successions ;

correspondance, 1935-1936 ; valeurs, pièces comptables, pièces diverses, correspondance, 1891-

1930 ; inventaire après décès du comte et de la comtesse d'Ussel, 16 décembre 1919.

Termes d'indexation

Ussel, Marie Jacques Philibert d'; Darcel, Marguerite; Bayard (rue)

MC/DC/LXII/32

Succession du baron d'Ussel.

1916-1924

Succession du baron Marie Paul d'Ussel, époux de Lucie Darcel, demeurant 6 rue de l'Alboni à

Paris, décédé le 16 août 1916, 1916-1924 : correspondance, pièces comptables, valeurs, 1916-1924 ;

avis de vente de propriétés sises dans la Creuse, le Cantal et le Puy-de-Dôme le 20 juin 1923.

Termes d'indexation

Ussel, Marie Paul d'; Darcel, Lucie; Alboni (rue de l'); Cantal (Auvergne , département); Creuse

(Limousin , département); Puy-de-Dôme (Auvergne , département)

MC/DC/LXII/33

Famille d'Ussel.

1916-1933

. Succession de Marie Jean vicomte d'Ussel, inspecteur adjoint des Eaux et forêts, fils du comte

Philibert d'Ussel, époux de Marie Pauline Louise d'Ussel, demeurant 2 rue Bayard à Paris, mort

pour la France le 28 août 1914, 1916-1921 : dépôt judiciaire du testament, 15 mars 1918 ;

inventaire après décès, 1er juin 1918 ; déclaration de succession ; état liquidatif de la succession ;

correspondance, pièces comptables, renseignements et pièces diverses, 1916-1921 ; état liquidatif

des communauté et succession du marquis d'Ussel, mort pour la France le 17 avril 1916, 22 juin

Archives nationales (France)

20

1917.

. Reliquat de la succession de Dauphine Marie Fidèle d'Ussel, épouse d'Adhémar Marie Joseph

René comte de Cosnac, décédée le 13 avril 1932, 1924-1933.

Termes d'indexation

Ussel, Marie Jean d'; Ussel, Philibert d'; Ussel, Marie Pauline Louise d'; Ussel, Dauphine Marie

Fidèle d'; Cosnac, Adhémar Marie Joseph René de; Bayard (rue)

MC/DC/LXII/34

Famille de Vaufreland.

1828-1930

. Succession de Louis Georges Fortuné Piscatory baron de Vaufreland (1836-1917), maître des requêtes

au Conseil d'Etat, époux de Marie Anne Marguerite Clary, demeurant 38 avenue Gabriel à Paris, décédé

le 20 mars 1917, 1858-1924 : correspondance, renseignements et pièces diverses, 1907-1920 ; avis de la

vente du domaine de La Grange La Prévôté, sis communes de Savigny-le-Temple et de Nandy (Seine-et-

Marne), ayant appartenant au maréchal Bernadotte, s.d. ; affiche de la vente d'un manoir de ferme sis à

Moulle (Pas-de-Calais) le 11 janvier 1913 ; titres de propriété de terres sises à Moulle, 1858-1867 ; valeurs

bancaires ; partage de Vaufreland ; contrat de mariage du baron de Vaufreland et de Marie Anne

Marguerite Clary, 21 mai 1867 ; vente par le comte et la comtesse Clary au baron et à la baronne de

Vaufreland d'un bois sis à Morsang[-sur-Orge] (Essonne), 11 mars 1874 ; baux par le baron de

Vaufreland de terres sises à Moulle, 1909-1913 ; contrat de mariage de Fortuné Georges Jules Nicolas

Piscatory de Vaufreland, fils du baron de Vaufreland, avec Carme Luz Kenens, 1924 ; pièces concernant

l'immeuble 38 avenue Gabriel, 1913-1918 ; pièces concernant la succession du comte et de la comtesse

Clary, 1915-1916 ; dépôt judiciaire du testament du baron de Vaufreland, 23 mars 1917.

. Baronne douairière de Vaufreland, 1895-1930 : correspondance et pièces diverses concernant la

constatation d'emploi et une donation à titre de partage anticipé, 1895-1930 ; correspondance

concernant le classement de la façade de l'hôtel du 38 avenue Gabriel, 1928-1929 ; état descriptif et

estimatif des meubles et objets mobiliers garnissant l'hôtel situé 38 avenue Gabriel ; inventaire de la

bibliothèque du domaine des Roches ; pièces diverses, 1918-1929 ; pièces concernant des immeubles sis

11 bis et 13 boulevard Haussmann à Paris ; correspondance et pièces diverses, 1927-1928 ; déclaration de

succession du baron Vaufreland.

Termes d'indexation

Vaufreland, Louis Georges Fortuné Piscatory de; Clary, Marie Anne Marguerite; Bernadotte; Vaufreland,

Fortuné Georges Jules Nicolas Piscatory de; Kenens, Carme Luz; Gabriel (avenue); Haussmann

(boulevard); Nandy (Seine-et-Marne); Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne); Moulle (Pas-de-Calais);

Morsang-sur-Orge (Essonne)

MC/DC/LXII/35

Familles Viéville, d'Yanville.

1886-1947

. Famille Viéville, 1886-1947 :

- créances, 1889-1921 ; extrait de l'acte de naissance d'Adèle Marie Marcelle Viéville le 9 septembre 1888

; extrait de l'acte de naissance de Hélène Suzanne Viéville le 2 mai 1886.

- vente d'un immeuble sis 211 rue Saint-Maur à Paris, appartenant à la succession de Mme Etienne

Viéville, décédée le 3 février 1927, 1933-1947 ; affiche de l'adjudication de l'immeuble le 14 février 1939 ;

avis d'une nouvelle adjudication de l'immeuble le 20 janvier 1942 ; contrat de mariage de Jean Jacques

Speiser et Hélène Suzanne Viéville, 11 août 1922.

Archives nationales (France)

21

. Famille d'Yanville, 1886-1930 :

- comte Henry Coustant d'Yanville (1865-1951), demeurant 56 rue des Saints-Pères à Paris, 1886-1930 :

correspondance et pièces comptables concernant la vente du château du Tillet à Cires-lès-Mello (Oise)

par le comte d'Yanville, 1919-1930 ; photographies du château du Tillet ; liquidation et partage de la

communauté d'entre le comte et la comtesse d'Yanville et de la succession du comte d'Yanville, décédé le

28 octobre 1882, 27 novembre 1886.

- succession de Charlotte Louise Ada Daniel d'Eurville de Grangues, veuve du comte Henry d'Yanville,

mère du comte Henry d'Yanville, demeurant 34 rue de Penthièvre à Paris, décédée le 13 février 1926,

1923-1928 : correspondance, 1926-1928 ; testaments ; dépôt judiciaire des testaments, 2 mars 1926 ; legs

au bureau de bienfaisance de Grangues (Calvados), 1925-1926 ; pièces comptables, 1923-1926 ;

liquidation et partage de la succession, janvier-février 1927.

Termes d'indexation

Viéville, Adèle Marie Marcelle; Viéville, Hélène Suzanne; Viéville, Etienne; Speiser, Jean Jacques;

Yanville, Henry Coustant d'; Eurville de Grangues, Charlotte Louise Ada Daniel d'; Saint-Maur (rue);

Saints-Pères (rue des); Penthièvre (rue de); Grangues (Calvados); Cires-lès-Mello (Oise)

MC/DC/LXII/36 - MC/DC/LXII/75

Successions.

1779-1968

MC/DC/LXII/36

Successions d'Arquey, Aubert d'Ariès, Avare, Barde.

1858-1929

. Successions de Simon d'Arquey, décédé le 18 août 1921, et de son épouse, née Catherine Coralie

Chevassu, veuve Ramos, décédée le 20 juillet 1922, 1858-1924 : extrait de l'acte de naissance de Simon

d'Arquey le 7 novembre 1858 ; état liquidatif de la succession de Mme Carbajal, 21 novembre 1898 ;

inventaire après décès de Jesus Maria de José Marcos Ramos, de nationalité espagnole, homme de

lettres, demeurant 30 rue du Général-Foy à Paris, 18 avril 1887 ; contrat de mariage entre Simon

d'Arquey et Catherine Coralie Chevassu, veuve de Gregorio de Jesus Maria de José Marcos Ramos, 7

octobre 1889 ; extrait de l'acte de mariage de Simon d'Arquey et Catherine Coralie Chevassu, 7 octobre

1889 ; pièces concernant le divorce des époux d'Arquey, 1912-1921 ; correspondance, 1923-1924 ; pièces

diverses, 1883-1920.

. Succession de Louise Henriette d'Ariès, veuve de Joseph Aubert, domiciliée 7 rue de la Manutention à

Paris, décédée le 21 janvier 1923, 1923-1929 : correspondance et pièces diverses, 1923-1929 ; testament.

. Succession d'Eugénie Méa, épouse Avare, décédée le 12 février 1911, 1911-1922 : pièces comptables ;

correspondance, 1911-1922.

. Succession de Paul Henri Barde, pasteur de l'Eglise réformée, demeurant 10 boulevard Emile-Augier à

Paris, décédé le 9 août 1927, 1897-1929 : déclaration de succession ; comptes de la succession ;

correspondance, 1926-1929 ; extrait de l'acte de mariage de Paul Henri Barde et Mercédès Hélène

Walbaum le 28 juillet 1897.

Termes d'indexation

Arquey, Simon d'; Chevassu, Catherine Coralie; Ramos, Jesus Maria de José Marcos; Ramos, Gregorio

de Jesus Maria de José Marcos; Ariès, Louise Henriette d'; Aubert, Joseph; Méa, Eugénie; Barde, Paul

Henri; Walbaum, Mercédès Hélène; Général-Foy (rue du); Manutention (rue de la); Emile-Augier (rue)

Archives nationales (France)

22

MC/DC/LXII/37

Successions de Béthune-Sully, Bornemann, Bouquin.

1880-1933

. Succession de Marie Joseph Victor Charles comte de Béthune-Sully, époux de Marie Valentine Louise

Renée Prudhomme de La Pérelle, demeurant 10 avenue Percier à Paris et au château de la Mothe à

Hérisson (Allier), décédé le 18 juin 1932, 1918-1933 : avis d'octroi de la croix de chevalier de la Légion

d'honneur, 13 juillet 1918 ; correspondance et pièces diverses, 1932-1933 ; extrait de l'acte de décès ;

acceptations d'emploi par Mme de Béthune-Sully, née Prudhomme de La Pérelle, 1928-1929 ; comptes

de la succession.

. Successions de Désiré Bernard Godefroy Oscar Bornemann, éditeur de musique et libraire, domicilié à

Paris, 15 rue de Tournon, décédé le 24 avril 1911, et de Fanny Le Bailly, son épouse, décédée le 21 juin

1909, 1880-1920 : faire- part de décès de Mme Bornemann ; pièces comptables ; pièces d'état civil ;

inventaires des meubles et du linge ; inventaire de la librairie ; correspondance, 1880-1920 ; vente du

fonds de commerce, 1911 ; comptes de la succession, 1911 ; conseil de famille, 1911.

. Succession de Henri Bouquin, directeur de contentieux, époux de Marthe Vacossin, demeurant 71

boulevard du Montparnasse à Paris, décédé le 22 février 1924, 1895-1926 : correspondance et pièces

diverses, 1895-1926 ; avis de la vente d'un fons de commerce de contentieux et d'affaires exploité 71

boulevard du Montparnasse le 16 juillet 1924 ; comptes de la succession ; état des lieux de l'appartement

loué par M. Bouquin, 71 boulevard du Montparnasse, 15 avril 1913 ; mémoires de travaux, 1909-1913 ;

papiers personnels ; faire-part de décès d'Alfred Bernard (sans lien de parenté), gendarme en retraite,

domicilié à Hardricourt (Yvelines), décédé le 24 avril 1915.

Termes d'indexation

Béthune-Sully, Marie Joseph Victor Charles de; Prudhomme de La Pérelle, Marie Valentine Louise

Renée; Bornemann, Désiré Bernard Godefroy Oscar; Le Bailly, Fanny; Bouquin, Henri; Vacossin,

Marthe; Bernard, Alfred; Percier (avenue); Tournon (rue de); Montparnasse (boulevard du); Hérisson

(Allier); Hardricourt (Yvelines)

MC/DC/LXII/38

Successions de Bourbon Bragance, Bramaud du Boucheron, Bruère.

1903-1939

. Succession de la princesse de Bourbon Bragance, née Flor Marie Conception Blanca Carlotte de Espina,

épouse du prince Louis Marie Philippe de Bourbon Bragance, demeurant au château de Guran (Haute-

Garonne), décédée le 22 octobre 1912, 1912-1914 : correspondance, 1912-1914 ; réglement de créanciers,

1914 ; vente du mobilier du château de Guran, dépendant de la succession, 1913 ; inventaire et prisée du

mobilier du château de Guran, 30 décembre 1912.

. Succession de Justin Gabriel Prosper Bramaud du Boucheron, capitaine de vaisseau, époux de Suzanne

Térisse, domicilié 79 avenue Mozart à Paris, décédé à Tananarive (Madagascar) le 29 mai 1929, 1905-

1939 : contrat de mariage, 31 mars 1905 ; déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses,

1929-1939 ; conseil de famille, 1930 ; pièces comptables.

. Succession de Mlle Eulalie Ernestine Bruère, demeurant 15 rue des Longs Prés à Boulogne-sur-Seine

[auj. Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)], décédée le 20 janvier 1926, 1903-1937 : extrait de l'acte de

décès ; déclaration de succession ; renonciation à legs particulier par Emile Jean Michau, 1er mai 1928 ;

correspondance et pièces diverses, 1907-1937 ; acquisition par Mlle Bruère d'une maison sise à Lorris

(Loiret), place Madeleine, 5 septembre 1903 ; testament olographe, 20 décembre 1925 ; comptes de la

succession.

Archives nationales (France)

23

Termes d'indexation

Espina, Flor Marie Conception Blanca Carlotte de; Bourbon Bragance, Louis Marie Philippe de;

Bramaud du Boucheron, Justin Gabriel Prosper; Térisse, Suzanne; Bruère, Eulalie Ernestine; Michau,

Emile Jean; Mozart (avenue); Guran (Haute-Garonne); Lorris (Loiret); Boulogne-Billancourt (Hauts-de-

Seine); Madagascar

MC/DC/LXII/39

Succession de Bueil.

1922-1928

Succession d'Elisa Augustine de Vismes, comtesse de Bueil, veuve de Louis Clément Paul Henri du Roux,

comte de Bueil, demeurant 36 rue du Colisée à Paris, décédée le 23 mai 1922, 1922-1928 : déclaration de

succession ; compte de tutelle et pièces diverses, 1922-1928 ; correspondance, 1922-1927 ; pièces

concernant une maison sise à Courtemont-Varennes (Aisne), 1924-1928 ; droit de chasse à Courtemont-

Varennes, 1923-1924 ; pièces comptables.

Termes d'indexation

Vismes, Elisa Augustine de; Bueil, Louis Clément Paul Henri du Roux de; Colisée (rue du); Courtemont-

Varennes (Aisne)

MC/DC/LXII/40

Succession de Bussière.

1880-1922

Succession d'Edmond Renouard baron de Bussière, époux de Henriette Marie Esther Pauline de

Suzannet, demeurant 123 avenue des Champs-Elysées à Paris, décédé le 2 avril 1911, 1880-1922 :

inventaire après décès, 25 avril 1911 ; contrat de mariage, 4 décembre 1880 ; inventaire après décès et

état liquidatif de la succession du vicomte de La Bretonnière, dont le baron de Bussière était légataire

universel, 1897 ; bail du 123 avenue des Champs-Elysées, 1884-1910 ; correspondance et pièces diverses,

1901-1922 ; avis de la vente aux enchères de diverses valeurs dépendant de la communauté ayant existé

entre le baron et la baronne de Bussière, le 13 décembre 1911 ; notes concernant la vente de la ferme de

Milbert à Chaumont-sur-Tharonne et à Saint-Viâtre (Loir-et-Cher) ; déclaration de succession ; comptes

de la succession ; pièces d'état civil, 1886-1889 ; mémoires de travaux au 123 avenue des Champs-

Elysées, 1908-1911.

Termes d'indexation

Bussière, Edmond Renouard de; Suzannet, Henriette Marie Esther Pauline de; La Bretonnière, de;

Champs-Elysées (avenue des); Saint-Viâtre (Loir-et-Cher); Chaumont-sur-Tharonne (Loir-et-Cher)

MC/DC/LXII/41

Successions Buttner, Caramano, Carpentier, Carrier, Cerretti, Chanteaud, Chavenon.

1893-1934

. Succession de Pierre Buttner, décédé le 6 novembre 1917, 1923-1928 : comptes de tutelle de ses trois

filles, Jenny, Yvonne et Alice Buttner 1923-1928.

. Successions de Michel Nicolas Caramano et de son épouse, née Alexandra Zervudachi, demeurant 39

avenue Kléber à Paris, 1927-1932 :

- succession de Michel Caramano, de nationalité grecque, président de la Chambre de commerce

hellénique à Paris, décédé le 28 août 1927, 1927-1930 : correspondance et pièces diverses, 1927-1930.

- succession de Mme veuve Caramano, interdite, décédée le 27 novembre 1930, 1929-1932 : extrait de

l'acte de décès ; correspondance, 1929-1932 ; renseignements concernant la succession de Michel

Archives nationales (France)

24

Caramano, 1930 ; dépôt judiciaire du testament de Mme Caramano, 1er décembre 1930.

. Succession de Norbert Narcisse François Carpentier, négociant, demeurant 304 rue de Belleville à

Paris, décédé le 30 décembre 1933, 1934 : déclaration de succession ; correspondance, 1934 ; notes et

renseignements, 1934 ; affiches de l'adjudication d'un fonds de commerce de blouses, situé 8 rue du

Sabot à Paris, le 3 août 1934.

. Succession de Léon Louis Carrier, entrepreneur de menuiserie, époux de Jeanne Emélie Désirée

Guillemare, demeurant 56 boulevard Pasteur à Paris, décédé le 16 octobre 1924, 1924-1930 : faire-part de

décès ; correspondance et pièces diverses, 1924-1930 ; comptes de succession ; aperçu liquidatif de la

succession ; pièces comptables ; donation entre les époux Carrier, 26 février 1924 ; déclaration de

succession ; avis de la vente d'une propriété sise à Péroy-les-Gombries (Oise), le 18 juillet 1928.

. Succession du cardinal Bonaventura Cerretti (1872-1933), ancien nonce apostolique à Paris, demeurant

à Rome (Italie), décédé le 8 mai 1933, 1933-1934 : correspondance, 1933-1934 ; déclaration de

succession.

. Succession de Numa Chanteaud, pharmacien, demeurant 6 rue du Pas-de-la-Mule à Paris, décédé le 9

mars 1915, 1915-1916 : correspondance et pièces diverses concernant l'adjudication d'un fonds de

commerce de pharmacie, appartenant à Numa Chanteaud, sis 11 place des Vosges à Paris, 1915-1916.

. Succession de Marie Louise Dayras, épouse de Léon Antoine Alexis Chavenon (1872-1950), publiciste,

demeurant 156 avenue Victor-Hugo à Paris, décédée le 29 décembre 1919, 1893-1920 : déclaration de

succession ; correspondance et pièces diverses, 1904-1920 ; acquisitions immobilières à Liernais (Côte-

d'Or), 1912-1913 ; contrat de mariage entre Léon Chavenon et Marie Louise Dayras, 19 avril 1893 ; pièces

concernant le château de Veullerot à Liernais, 1914-1920.

Termes d'indexation

Buttner, Pierre; Buttner, Jenny; Buttner, Yvonne; Buttner, Alice; Caramano, Michel Nicolas;

Zervudachi, Alexandra; Carpentier, Norbert Narcisse François; Carrier, Léon Louis; Guillemare, Jeanne

Emélie Désirée; Cerretti, Bonaventura; Chanteaud, Numa; Dayras, Marie Louise; Chavenon, Léon

Antoine Alexis; Kléber (avenue); Belleville (rue de); Sabot (rue du); Pasteur (boulevard); Pas-de-la-Mule

(rue du); Vosges (place des); Victor-Hugo (avenue); Péroy-les-Gombries (Oise); Liernais (Côte-d'Or)

MC/DC/LXII/42

Successions Colange, Coquerel, Cours.

1915-1932

. Succession d'Eugène Gustave Colange, plumassier, époux d'Emilienne Louis, demeurant au Perreux[-

sur-Marne] (Val-de-Marne), 13 quai d'Artois, décédé le 20 octobre 1924, 1924-1932 : déclaration de

succession ; correspondance et pièces diverses, 1924-1932 ; conseil de famille, 24 janvier 1925.

. Succession de Georges Athanase Thomy Coquerel, commissaire contrôleur de sociétés d'assurances,

époux d'Aline Guieysse, demeurant 1 rue Madame à Paris, décédé le 31 mai 1925, 1915-1928 : faire-part

de décès ; avis de la vente de propriétés sises à l'Ile-aux-Moines (Morbihan) le 27 juin 1926 ;

correspondance et pièces diverses, 1915-1928 ; comptes de la succession ; déclaration de succession, 24

février 1926 ; bail de l'appartement 1 rue Madame, 12 juillet 1923.

. Succession de Paul Pierre Cours dit Mach, marchand ambulant, demeurant 40 rue des Tournelles à

Paris, décédé le 20 avril 1929, 1928-1929 : correspondance et pièces diverses, 1928-1929.

Termes d'indexation

Colange, Eugène Gustave; Louis, Emilienne; Coquerel, Georges Athanase Thomy; Guieysse, Aline;

Cours, Paul Pierre; Madame (rue); Tournelles (rue des); Ile-aux-Moines (Morbihan); Le Perreux-sur-

Marne (Val-de-Marne)

Archives nationales (France)

25

MC/DC/LXII/43

Successions de Croÿ, Da Costa.

1902-1921

. Succession de la comtesse de Croÿ, née Anne Marie Marguerite d'Ussel, épouse de Henri René Marie

comte de Croÿ, demeurant 29 boulevard de La-Tour-Maubourg à Paris, décédée le 8 août 1914, 1902-

1917 : inventaire après décès, 22 décembre 1914 ; correspondance, notes et pièces diverses, 1912-1917 ;

conseil de famille des mineurs de Croÿ, 17 décembre 1914 ; acceptation de la succession par le comte de

Croÿ, au nom de ses enfants mineurs, sous bénéfice d'inventaire, 22 janvier 1915 ; comptes de la

succession ; contrat de mariage du vicomte Henri de Croÿ et d'Anne d'Ussel, 18 octobre 1902 ;

déclaration de succession.

. Succession d'Alexandre Antoine Da Costa, de nationalité brésilienne, époux de Sylvane de Souza,

demeurant 168 avenue Victor Hugo à Paris, décédé le 5 décembre 1912, 1910-1921 : extrait de l'acte de

décès ; déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses, 1910-1921 ; bail de l'appartement

168 avenue Victor-Hugo, 1912 ; testament.

Termes d'indexation

Ussel, Anne Marie Marguerite d'; Croÿ, Henri René Marie de; Da Costa, Alexandre Antoine; Souza,

Sylvane de; La-Tour-Maubourg (boulevard de); Victor-Hugo (avenue)

MC/DC/LXII/44

Successions Démary, Demussy, Desjardin, Didelot.

1829-1928

. Succession de Jean Camille Démary, époux de Marie Eugénie Berthe Sevestre, demeurant 45 rue du

Ranelagh à Paris, décédé le 10 mars 1903, 1847-1906 : inventaire après décès, 2 avril 1903 ; liquidation

de la succession, 4 mai 1903 ; contrat de mariage de Joseph Marie Paul Peyre de Fabrègues et Constance

Elisabeth Démary, 11 juin 1903 ; approbation de compte de tutelle et ratification de liquidation, 17 mars

1906 ; titres de propriété d'un hôtel sis 22 rue de l'Assomption à Paris, 1847-1900.

. Succession de Vincente Thérèse Marie Esposito, veuve de Paul Demussy, demeurant 36 boulevard de

Clichy à Paris, décédée le 19 avril 1914, 1829-1928 : déclaration de succession ; correspondance, 1922-

1928 ; comptes de la succession ; pièces diverses, 1914-1923 ; pièces concernant un legs à l'Assistance

publique de Paris, 1900-1922 ; testament, 1er mars 1914 ; titre de propriété d'une concession au

cimetière du Père-Lachaise, 1829-1834 ; inventaire après décès de Pierre Louis Amable Pottin,

demeurant à La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne), 15 mars 1834 ; pièces concernant la propriété 36

boulevard de Clichy, 1914-1915 ; pièces concernant la succession de Paul Demussy, 1900.

. Succession de Henri Denis Desjardin, époux de Julie Anne Valbert, domicilié 3 impasse Saint-Pierre à

Paris, décédé le 19 août 1926, 1924-1926 : déclaration de succession ; brevet de pension, 1924 ; comptes

de la succession ; correspondance, 1926.

. Succession de Julienne Florida Gary, veuve de Henry Didelot, demeurant 69 rue de Montreuil à Paris,

décédée le 6 août 1895, 1845-1896 : correspondance et pièces diverses, 1845-1896 ; testament, 19 mars

1892 ; inventaire après décès, 20 janvier 1896.

Termes d'indexation

Démary, Jean Camille; Sevestre, Marie Eugénie Berthe; Peyre de Fabrèques, Joseph Marie Paul;

Démary, Constance Elisabeth; Esposito, Vincente Thérèse Marie; Demussy, Paul; Pottin, Pierre Louis

Amable; Desjardin, Henri Denis; Valbert, Julie Anne; Gary, Julienne Florida; Didelot, Henry; Ranelagh

(rue du); Assomption (rue de l'); Clichy (boulevard de); Saint-Pierre (impasse); Montreuil (rue de); Père-

Lachaise (cimetière du); La Ferté-sous-Jouarre (Seine-et-Marne)

Archives nationales (France)

26

MC/DC/LXII/45

Successions d'Evry, de Farincourt, Feintuch.

1869-1942

. Succession de Paul Philibert Ernest Brunet, comte d'Evry, demeurant 10 rue Clément-Marot à Paris,

propriétaire du château de Nampcel (Oise), décédé le 23 avril 1912, 1869-1924 : inventaire après décès,

18 mai 1912 ; correspondance et pièces diverses, 1912-1924 ; conseil de famille, 1911 ; faire-part de décès

d'Anne Claude Dumont, veuve Vizos, décédée le 24 février 1913 ; inventaire après décès de la marquise

de Monteynard, veuve du marquis d'Evry, 1869.

. Succession d'Amélie Louise Alice de Borda, veuve de Louis Marie Anatole Veron, baron de Farincourt,

demeurant 6 rue Léonce-Reynaud à Paris, décédée le 11 juin 1915, 1915 : déclaration de succession ;

correspondance et pièces diverses, 1915 ; testament, 15 avril 1915 ; inventaire après décès.

. Succession de Jacob Feintuch, négociant en pierres précieuses, demeurant à Cracovie (Pologne), décédé

en Pologne le 20 mai 1929, 1929-1942 : correspondance et pièces diverses concernant l'ouverture d'un

coffre à la banque du Crédit du Nord à Paris, 1929-1942.

Termes d'indexation

Evry, Paul Philibert Ernest Brunet d'; Dumont, Anne Claude; Monteynard, de; Borda, Amélie Louise

Alice de; Farincourt, Louis Marie Anatole Veron de; Feintuch, Jacob; Clément-Marot (rue); Léonce-

Reynaud (rue); Nampcel (Oise); Cracovie (Pologne)

MC/DC/LXII/46

Successions Ferrari, Fertiault, Feuquières.

1807-1931

. Succession de Pierre Constant Ferrari, époux de Louise Clotilde Morel, ancien entrepreneur de

fumisterie, demeurant au Vésinet (Yvelines), 38 bis avenue de la Prise d'Eau, décédé le 22 septembre

1927, 1893-1931 : cautionnement, 1926-1930 ; correspondance, 1927-1931 ; avis de vente d'un immeuble

sis 53 et 53 bis rue Nollet à Paris et d'une propriété dans le parc du Vésinet, 38 bis avenue de la Prise

d'Eau le 11 juillet 1929 ; comptes d'administration de la communauté ayant existé entre M. et Mme

Ferrari ; pièces comptables, 1927-1928 ; liquidation de la succession ; dépôt du testament olographe et

du codicille, 11 octobre 1927 ; donation entre époux, 1893 ; comptes de la succession ; rapport estimatif

de la propriété sise 53 et 53 bis rue Nollet, avec plan, 1928 ; pièces concernant la faillite de l'entreprise

Maurice Ferrari, 1929-1930.

. Succession de François Fertiault (1814-1915), homme de lettres, doyen de la Société des gens de lettres,

demeurant 21 rue Clauzel à Paris, décédé le 5 octobre 1915, 1915-1916 : faire-part de décès ; déclaration

de succession ; correspondance, 1915-1916 ; inventaire de la bibliothèque ; pièces diverses, 1915-1916.

. Succession de Claude Auguste Feuquières, marchand de glaces et miroitier, époux de Marie Louise

Alexandrine Lecomte, demeurant 12 boulevard Poissonnière à Paris, décédé le 7 juillet 1869, 1807-1870 :

contrat de mariage de Claude Augustin Feuquières et Madeleine Alexandrine Savart, 27 janvier 1807 ;

inventaire après décès de Madeleine Alexandrine Savart, 15 avril 1819 ; pièces concernant la société

Feuquières et Genouville, 1828-1854 ; inventaire des marchandises provenant de la succession, 6 janvier

1870.

Termes d'indexation

Ferrari, Pierre Constant; Morel, Louise Clotilde; Ferrari, Maurice; Fertiault, François; Feuquières,

Claude Auguste; Lecomte, Marie Louise Alexandrine; Feuquières, Claude Augustin; Savart, Madeleine

Alexandrine; Nollet (rue); Clauzel (rue); Poissonnière (boulevard); Le Vésinet (Yvelines)

Archives nationales (France)

27

MC/DC/LXII/47

Successions Finot, Flandrin, de Forbin.

1858-1926

. Succession de Jean Jacques Chimonovitch dit Jean Finot, homme de lettres, époux de Hélène

Goldfeder, demeurant 10 avenue Bugeaud à Paris, décédé le 25 avril 1922, 1905-1926 : donation par

Mme veuve Finot à l'Académie des sciences morales et politiques, 1924-1926 ; vente par Mme veuve

Finot d'un terrain à Andilly (Val-d'Oise), 1925 ; notoriété après décès, 2 juin 1922 ; partage de la

succession, 7 mars 1923 ; donation par Jean Finot à sa femme, 23 mars 1905.

. Succession d'Aline Agathe Dumont-Desgoffe, veuve de Paul Flandrin, artiste peintre (décédé le 8 mars

1902), demeurant 79 rue de Paris à Montgeron (Essonne), décédée le 28 juillet 1916, 1882-1917 :

déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses, 1902-1917 ; faire-part de décès de Paul

Flandrin ; succession de Paul Flandrin ; faire-part de décès d'Alexandre Desgoffe, peintre paysagiste,

décédé le 25 juillet 1882.

. Successions de Charles Joseph Henri Palamède marquis de Forbin des Issarts et de son épouse, née

Anne Louise Marguerite Pauline Piscatory de Vaufreland, demeurant 38 avenue Gabriel à Paris, décédés

respectivement les 6 et 29 avril 1916, 1858-1923 : correspondance et pièces diverses, 1919-1923 ; comptes

des successions ; réglement définitif des successions et correspondance, 1917-1921 ; déclarations de

succession ; contrat de mariage entre le comte de Forbin des Issarts et Mlle Piscatory de Vaufreland, 24

juillet 1858 ; expertises du mobilier garnissant l'appartement 38 avenue Gabriel et le château des Issarts

à Villeneuve-lès-Avignon (Gard) ; expertise du domaine des Issarts, 1916 ; liquidation des successions.

Termes d'indexation

Finot, Jean Jacques Chimonovitch dit Jean; Goldfeder, Hélène; Dumont-Desgoffe, Aline Agathe;

Flandrin, Paul; Desgoffe, Alexandre; Forbin des Issarts, Charles Joseph Henri Palamède de; Vaufreland,

Anne Louise Marguerite Pauline Piscatory de; Bugeaud (avenue); Gabriel (avenue); Villeneuve-lès-

Avignon (Gard); Montgeron (Essonne); Andilly (Val-d'Oise)

MC/DC/LXII/48

Successions Gentil, Germain, Grandjean.

1900-1946

. Succession de Félix Prosper Gentil, capitaine de frégate en retraite, époux de Louise Ambroisine Marie

Collinet, demeurant 83 rue de Lille à Paris, décédé le 23 août 1909, 1900-1917 : faire-part de décès ;

testament, 12 novembre 1907 ; correspondance et pièces diverses, 1909-1917 ; déclaration de succession ;

vente d'usufruit par M. et Mme Gentil au profit de Mme Cogordan, 15 décembre 1900.

. Succession de Pierre Louis Germain, époux d'Eliane Charlotte Gobert, décédé le 13 février 1934, 1911-

1946 : correspondance concernant la vente d'un terrain sis à Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne), 1938-

1946 ; titre de propriété du terrain, avec plan, 1911 ; contrat de mariage entre Louis Germain et Eliane

Charlotte Gobert, 31 mai 1933 ; correspondance et pièces diverses, 1934 ; déclaration de succession, 1er

août 1934.

. Succession de François dit André Grandjean, co-directeur du théâtre du Château d'Eau, époux de

Louise Judith Fichtemberg, demeurant 51 rue Notre-Dame-de-Lorette à Paris, décédé le 16 juin 1912,

1906-1917 : projet de déclaration de succession ; correspondance et renseignements, 1912-1917 ; acte de

société d'entre MM. Dufrenne et Granjean, 1906 ; liquidation et réglement de l'indivision Dufrenne-

Grandjean concernant le théâtre du Château d'Eau et le Casino municipal de Cayeux-sur-Mer (Somme) ;

comptes de la succession ; bail de l'appartement 51 rue Notre-Dame-de-Lorette ; pièces comptables ;

inventaire après décès, 30 juillet 1912.

Archives nationales (France)

28

Termes d'indexation

Gentil, Félix Prosper; Collinet, Louise Ambroisine Marie; Cogordan, Mme; Germain, Pierre Louis;

Gobert, Eliane Charlotte; Grandjean, François dit André; Fichtemberg, Louise Judith; Lille (rue de);

Notre-Dame-de-Lorette (rue); Cayeux-sur-Mer (Somme); Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne)

MC/DC/LXII/49

Successions Grivell, Guillotin.

1814-1933

. Succession de Marguerite Adèle Kolb, veuve de Georges Michel Grivell, dessinateur lithographe (décédé

le 25 juin 1917), demeurant 20 rue des Lilas à Paris, décédée le 7 octobre 1928, 1879-1933 : déclaration

de succession ; correspondance et pièces diverses, 1919-1933 ; comptes de la succession ; conseil de

famille, 1919 ; aperçu liquidatif de la succession ; inventaire après décès, 4 janvier 1929 ; pièces

concernant la maison 20 rue des Lilas, avec plan, 1879-1929.

. Succession de Louis Maurice Guillotin, fabricant de fleurs artificielles, époux de Louise Virginie Duban,

demeurant 247 rue Saint-Honoré à Paris, décédé le 13 mars 1879, 1814-1879 : extrait de l'acte de décès ;

correspondance et pièces diverses, 1851-1879 : extrait de l'inventaire après décès, 22 avril 1879 ; comptes

de la succession ; créances ; affiche de la vente de deux maisons situées au hameau des Tuileries à

Ronquerolles (Val-d'Oise) le 22 juillet 1879 ; titres de la propriété des Tuileries, 1839-1869 ; acquisition

du fonds de fleuriste, 357 rue Saint-Honoré, 1854 ; pièces comptables ; notes et renseignements, 1814-

1870 ; affiche de la vente d'une maison sise aux Tuileries à Ronquerolles le 12 janvier 1862.

Termes d'indexation

Kolb, Marguerite Adèle; Grivell, Georges Michel; Guillotin, Louis Maurice; Duban, Louise Virginie; Lilas

(rue des); Saint-Honoré (rue); Ronquerolles (Val-d'Oise)

MC/DC/LXII/50

Successions Homolle, Houzeau, d'Humières, Joly de Brammeville, Kayser.

1900-1935

. Succession de Jean Théophile Homolle (1848-1925), directeur de la Bibliothèque nationale, membre de

l'Institut, veuf de Marthe Congnet, demeurant 20 rue Guynemer à Paris, décédé le 13 juin 1925, 1925-

1928 : correspondance concernant notamment la faillite de Georges Homolle, fils de Théophile Homolle,

exploitant un fonds de commerce de fabrication de nourriture pour animaux à Gennevilliers (Hauts-de-

Seine), 1925-1928 ; estimation d'une propriété sise à Trouville-sur-Mer (Calvados), 38 rue Bon Secours,

et d'un immeuble sis 10 rue d'Enghien à Paris, 1925.

. Succession de Henri Louis Houzeau, époux de Frédérike Hélène de Courmaceul, demeurant 5 rue

Houdon à Paris, décédé le 15 octobre 1932, 1932-1934 : correspondance et pièces diverses, 1932-1934 ;

dépôt judiciaire du testament, 26 octobre 1932 ; notoriété après décès, 6 décembre 1932.

. Succession du comte Marie Louis Auguste d'Humières, époux de Marie Henriette de Merona, domicilié

17 avenue de Breteuil à Paris, décédé le 15 mars 1932, 1900-1935 : extraits de transcription de la

Conservation des hypothèques d'Alger, 1900-1913 ; déclaration de succession ; délibération du conseil de

famille, 8 avril 1932 ; comptes de la succession ; correspondance, 1932-1935 ; donation-partage du comte

d'Humières et de son épouse en faveur de leurs enfants, février 1932 ; correspondance, 1931-1934.

. Succession d'Albert Maurice Fernand Joly de Brammeville, ingénieur des arts et manufactures, époux

de Marie Alice Monnier, demeurant 3 rue de Siam à Paris, décédé le 9 octobre 1913, 1913-1915 : faire-part

de décès ; correspondance et notes, 1913-1915 ; projet de déclaration de succession ; dépôt judiciaire du

testament, 13 octobre 1913 ; pièces comptables, 1913-1914.

. Succession de Marie Marthe Charavay, épouse de Jean Baptiste Kayser, directeur des cours Kayser-

Charavay, demeurant 3 avenue de Montespan à Paris, décédée le 27 janvier 1930, 1921-1934 : réglement

Archives nationales (France)

29

et partage de la succession, 1931 ; correspondance et pièces diverses, 1930-1934 ; comptes de la

succession ; liquidation des communauté et succession Kayser-Charavay, 5 juin 1931 ; rapport d'expertise

sur deux immeubles sis 3 avenue de Montespan et à La Rochette (Seine-et-Marne), 1930 ; projet de

déclaration de succession ; contrat de mariage entre Edmond Jean Lhernault et Geneviève Marthe

Frédérique Kayser, fille de Jean Baptiste Kayser et Marie Marthe Charavay, 12 août 1921.

Termes d'indexation

Homolle, Jean Théophile; Congnet, Marthe; Homolle, Georges; Houzeau, Henri Louis; Courmaceul,

Frédérike Hélène de; Humières, Marie Louis Auguste d'; Merona, Marie Henriette de; Joly de

Brammeville, Albert Maurice Fernand; Monnier, Marie Alice; Charavay, Marie Marthe; Kayser, Jean

Baptiste; Lhernault, Edmond Jean; Kayser, Geneviève Marthe Frédérique; Guynemer (rue); Enghien

(rue d'); Houdon (rue); Breteuil (avenue de); Siam (rue de); Montespan (avenue de); Trouville-sur-Mer

(Calvados); La Rochette (Seine-et-Marne); Gennevilliers (Hauts-de-Seine)

MC/DC/LXII/51 - MC/DC/LXII/52

Succession Kendall.

1905-1933

Charles Nicholds Kendall, négociant anglais, propriétaire d'un fonds de commerce de bijouterie-

maroquinerie 17 rue de la Paix à Paris, époux de Jeanne Marie Nagaillarde, décédé le 29 juillet 1917.

Termes d'indexation

Kendall, Charles Nicholds; Nagaillarde, Jeanne Marie; Paix (rue de la)

MC/DC/LXII/51

Succession Kendall.

1905-1933

Comptes de la succession ; correspondance et pièces diverses, 1920-1933 ; créances, 1905-1920 ;

projet d'état récapitulatif des opérations de compte, liquidation et partage des biens et valeurs ;

procès entre la veuve Kendall et les héritiers, 1918-1930 ; pièces concernant une propriété sise à

Gaud [auj. Cierp-Gaud] (Haute-Garonne), 1909-1919 ; avis de vente d'une propriété et de terres

sises à Gaud, Marignac et Cierp (Haute-Garonne) le 24 mars 1923.

Termes d'indexation

Kendall, Charles Nicholds; Cierp-Gaud (Haute-Garonne); Marignac (Haute-Garonne)

MC/DC/LXII/52

Succession Kendall.

1905-1928

Comptes, 1905-1928 ; correspondance anglaise et reçus, 1910-1916 ; livres de comptes, 1909-1917.

Termes d'indexation

Kendall, Charles Nicholds

MC/DC/LXII/53

Succession Kobel.

1882-1926

Succession de Jean Frédéric Kobel, citoyen suisse, époux de Joséphine Annette Emilie Guibourget,

demeurant à Villemomble (Seine-Saint-Denis), 60 rue Saint-Louis, décédé le 17 avril 1914, 1882-1926 :

correspondance, notes et pièces diverses, 1914-1926 ; partage de la succession ; pièces d'état civil des

Archives nationales (France)

30

héritiers ; déclaration de succession ; pièces comptables, factures ; titres de la propriété de Villemomble,

1882-1890 ; contrat de mariage de Jean Frédéric Kobel et Joséphine Annette Emilie Guibourget, 6 juillet

1899 ; vente des propriétés immobilières de Villemomble et de Bondy (Seine-Saint-Denis), 1921 ;

testament, 5 décembre 1912 ; mémoires de travaux effectués à Villemomble, 1911-1912.

Termes d'indexation

Kobel, Jean Frédéric; Guibourget, Joséphine Annette Emilie; Bondy (Seine-Saint-Denis); Villemomble

(Seine-Saint-Denis)

MC/DC/LXII/54

Successions Lagriffoul, Lannnelongue, Lara, Latham, Lavigne.

1911-1968

. Succession de Jean Adolphe Lagriffoul, antiquaire, époux de Marie Pouget, demeurant 17 rue de

Grenelle à Paris, décédé le 13 août 1933, 1933-1935 : déclaration de succession ; correspondance et pièces

diverses, 1933-1935.

. Succession de Marc Odilon Lannelongue (1840-1911), professeur à la faculté de médecine de Paris,

demeurant 3 rue François Ier à Paris, décédé le 22 décembre 1911, 1912-1968 : correspondance et pièces

diverses, 1912-1968 ; pièces concernant un bail entre l'Institut Lannelongue et une école d'infirmières

privées, 63 rue Vercingétorix à Paris, 1920-1921 ; statuts de l'Institut Lannelongue d'hygiène sociale, 1917

; déclaration de succession.

. Succession d'Enrique Lara, citoyen péruvien, colonel, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), 26 rue

Saint-François-de-Paule, décédé le 17 mars 1930, 1916-1931 : correspondance et pièces diverses, 1916-

1931 ; pièces comptables ; dépôt du testament, 1930 ; comptes de la succession.

. Succession d'Arthur Charles Hubert Latham, aviateur, domicilié à Paris, 7 rue Rembrandt et à

Maillebois (Eure-et-Loir), décédé le 25 juin 1912 sur les bords du Chari, près de Fort-Archaumbault [auj.

Sarh, Tchad], 1911-1916 : déclaration de succession ; pièces comptables, 1912-1916 ; correspondance,

1911-1916.

. Succession de Jean Camille Lavigne, coiffeur, demeurant 11 rue Spontini à Paris, décédé le 28

septembre 1929, 1929-1931 : correspondance, actes d'état civil et pièces diverses, 1929-1931 ; pièces

concernant la vente du fonds de commerce de coiffeur exploité 11 rue Spontini, 1930.

Termes d'indexation

Lagriffoul, Jean Adolphe; Pouget, Marie; Lannelongue, Marc Odilon; Lara, Enrique; Latham, Arthur

Charles Hubert; Lavigne, Jean Camille; Grenelle (rue de); François-Ier (rue); Vercingétorix (rue);

Rembrandt (rue); Spontini (rue); Nice (Alpes-Maritimes); Maillebois (Eure-et-Loir); Tchad

MC/DC/LXII/55

Successions Le Cesne, Lefranc, Lequeux.

1914-1938

. Succession de Julien Robert Le Cesne, président honoraire de la Compagnie française de l'Afrique

occidentale, époux d'Alice de Comeau, demeurant 61 avenue Victor-Hugo à Paris, décédé le 20 mars

1931, 1931-1932 : déclaration de succession, 14 septembre 1931 ; correspondance, 1931-1932 ;

renseignements et pièces diverses, 1931.

. Succession de Cécile Françoise Le Barbier, veuve de Charles Alexandre Le Cesne (décédé le 10

décembre 1889), demeurant 11 rue Decamps à Paris, décédée le 16 février 1929, 1914-1931 : extrait de

l'acte de décès ; déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses, 1914-1931 ; liquidation de

la succession, 18 mai 1929 ; dépôt judiciaire des testaments, 11 mars 1929 ; notoriété après décès, mars

1929 ; comptes de la succession.

Archives nationales (France)

31

. Succession de Louis Léon Lefranc, ingénieur chimiste, veuf de Gabrielle Bathilde Moussette, demeurant

36 bis rue Jouffroy à Paris, décédé le 5 février 1926, 1924-1928 : faire-part de décès ; correspondance et

pièces diverses, 1926-1928 ; statuts de la société Le Ketol, 1924 ; statuts de la Société des brevets

étrangers Lefranc et Cie, 1925.

. Succession de Jacob Lequeux, demeurant à Pontoise (Val-d'Oise), 7 avenue du Château, décédé le 31

juillet 1917, 1917-1938 : correspondance et pièces diverses, 1917-1938 ; affiches de ventes de terres sises à

Lemé (Aisne), 1926.

Termes d'indexation

Le Cesne, Julien Robert; Comeau, Alice de; Le Barbier, Cécile Françoise; Le Cesne, Charles Alexandre;

Lefranc, Louis Léon; Moussette, Gabrielle Bathilde; Lequeux, Jacob; Victor-Hugo (avenue); Decamps

(rue); Jouffroy (rue); Lemé (Aisne); Pontoise (Val-d'Oise)

MC/DC/LXII/56

Succession Letourneur.

1800-1953

Successions de Léon François Benjamin Letourneur, entrepreneur de peinture, et de son épouse, née

Adèle Léonie Joséphine Gervais, demeurant à Montmorency (Val-d'Oise), 9 rue de Paris, décédés

respectivement le 27 août 1940 et le 26 juillet 1941, 1800-1953 :

- succession de François Letourneur, 1914-1927 : liquidation après divorce de la communauté

Letourneur-Gervais, 15 juin 1926 ; correspondance et pièces diverses, 1925-1927 ; affiche de

l'adjudication d'une maison sise au Perreux[-sur-Marne] (Val-de-Marne), 9 rue du Bac, le 29 juin 1926 ;

aperçu liquidatif et partage de la succession ; pièces comptables ; liquidation de la succession ; contrat de

mariage entre François Letourneur et Anaïs Marie Masson, 5 septembre 1914 ; notes de renseignements ;

comptes de la succession

- déclarations de succession de M. et Mme Letourneur, 1942-1944 ; correspondance, 1940-1953 ; pièces

comptables ; pièces diverses et renseignements, 1940-1942 ; pièces concernant la succession de Mme

Letourneur née Gervais, 1939-1941

- titres de la propriété dite le Pavé neuf, route de Paris, à Montmorency, 1800-1875.

Termes d'indexation

Letourneur, Léon François Benjamin; Gervais, Adèle Léonie Joséphine; Letourneur, François; Masson,

Anaïs Marie; Le Perreux-sur-Marne (Val-de-Marne); Montmorency (Val-d'Oise)

MC/DC/LXII/57

Successions Luquet, Maistre, Mallet, Mallet de Chalmassy.

1873-1938

. Succession d'Alexandre Nicolas Luquet (1874-1930), député de la Seine, époux de Marie Alixe Mathilde

Raussin, demeurant 22 rue des Envierges à Paris, décédé le 29 juin 1930, 1930-1938 : déclaration de

succession, 13 février 1931 ; correspondance et pièces diverses, 1930-1938 ; comptes de la succession.

. Succession de Paul André Marie Maistre, général de division, époux de Maria Rosa Blanca Hernandez

de Figueroa, demeurant 2 rue Léon-Vaudoyer à Paris, décédé le 25 juillet 1922, 1920-1929 : extrait de

l'acte de décès ; déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses, 1920-1929 ; pièces

comptables.

. Succession de Sophie Mallet, veuve d'Edouard Mallet, demeurant 30 avenue de Messine à Paris,

décédée le 22 février 1926, 1915-1927 : faire-part de décès ; correspondance et pièces diverses, 1926-1927

; comptes de la succession ; acte de notoriété après le décès de Robert François Mallet, 7 juillet 1915.

. Succession de Jacques Frédéric Albert baron Mallet de Chalmassy (1846-1927), banquier, époux de

Archives nationales (France)

32

Jeanne Zélia Poupart de Neuflize, décédé le 10 novembre 1926, 1873-1929 : liquidation et partage de la

succession de la baronne de Neuflize, 8 juillet 1908 ; contrat de mariage de Jacques Frédéric Albert

Mallet de Chalmassy et Jeanne Zélia Poupart de Neuflize, 3 juillet 1873 ; correspondance et pièces

diverses, 1901-1929 ; pièces concernant le château et domaine des Côtes aux Loges-en-Josas (Yvelines) ;

pièces concernant les successions du baron et de la baronne Alphonse Mallet de Chalmassy, père et mère

du baron Albert ; testament ; pièces comptables et renseignements ; comptes de la succession ;

déclaration de succession.

Termes d'indexation

Luquet, Alexandre Nicolas; Raussin, Marie Alixe Mathilde; Maistre, Paul André Marie; Figueroa, Maria

Rosa Blanca Hernandez de; Mallet, Sophie; Mallet, Edouard; Mallet, Robert François; Mallet de

Chalmassy, Jacques Frédéric Albert; Neuflize, Jeanne Zélia Poupart de; Envierges (rue des); Léon-

Vaudoyer (rue); Messine (avenue de); Les Loges-en-Josas (Yvelines)

MC/DC/LXII/58

Successions Marbeau, Marix, de Marne.

1852-1933

. Succession de Pierre Firmin Eugène Marbeau, ancien conseiller d'Etat, célibataire, fils de Firmin

Marbeau (fondateur de la Société des crèches parisiennes), demeurant 14 avenue Henri-Martin à Paris,

décédé le 26 novembre 1909, 1909-1922 : faire-part de décès ; déclaration de succession ;

correspondance et pièces diverses, 1909-1922.

. Succession d'Edmond Marix, négociant, époux d'Aurélie Emma Mayrargues, demeurant 22 rue Bergère

à Paris, décédé le 14 octobre 1913, 1869-1914 : déclaration de succession ; correspondance et notes, 1881-

1914 ; pièces concernant une villa sise à Montmorency (Val-d'Oise), 22 rue Le Laboureur, 1908-1913 ;

titres de propriété et pièces diverses concernant une maison sise 127 rue d'Aboukir à Paris, 1880-1913 ;

contrat de mariage d'Edmond Marix et Aurélia Emma Mayrargues, 21 janvier 1869 ; pièces comptables.

. Succession d'Emma Rosalie Alexandrine de Moyard, comtesse de Marne, veuve de Victor Joseph

Lemaire comte de Marne, décédée le 21 mars 1918 (tuée à Ostende par un obus allemand), 1852-1933 :

extrait de l'acte de baptême le 25 août 1852 ; correspondance et pièces diverses, 1918-1933 ; compte de la

succession ; extrait de l'acte de naissance de Jean Tristan Victor, fils de Victor Joseph vicomte de Marne,

le 19 février 1877 ; inventaire après décès, 21 juin 1920.

Termes d'indexation

Marbeau, Pierre Firmin Eugène; Marbeau, Firmin; Marix, Edmond; Mayrargues, Aurélie Emma;

Moyard, Emma Rosalie Alexandrine de; Marne, Victor Joseph Lemaire de; Marne, Jean Tristan Victor

de; Henri-Martin (avenue); Bergère (rue); Aboukir (rue d'); Montmorency (Val-d'Oise)

MC/DC/LXII/59

Successions de Martimprey, Martin Le Roy.

1898-1932

. Succession d'Albert Didier Marie comte de Martimprey, lieutenant-colonel en retraite, veuf de

Françoise Amélie Marie Thérèse de Mérona, demeurant 30 rue Cler à Paris, décédé le 5 janvier 1931,

1931-1932 : extrait de l'acte de décès ; déclaration de succession ; comptes de la succession ;

correspondance et pièces diverses, 1931-1932 ; inventaire après décès, 27 janvier 1931 ; pièces concernant

la forêt de Mérona (Jura) ; compte d'usufruit pour la succession, 15 juin 1931 ; conseil de famille des

mineurs de Martimprey, 27 janvier 1931

. Succession de Jacques Marie Georges Martin Le Roy, attaché au musée des Arts décoratifs, époux de

Charlotte Marie Henriette Achard de Bonvouloir, demeurant 56 rue de Lisbonne à Paris, décédé le 21

Archives nationales (France)

33

mai 1915, 1898-1924 : correspondance et pièces diverses, 1906-1924 ; main levée de conseil judiciaire,

1898-1910 ; liquidation de reprises, 1908-1909 ; projet de contrat de mariage de Jacques Martin Le Roy

avec Mlle de Bonvouloir, 1907 ; extrait de l'acte de mariage le 18 mai 1907 ; déclaration de succession,

1921 ; aperçu liquidatif ; renseignements sur des valeurs et pièces comptables ; pièces concernant le

presbytère de Moisson (Yvelines), 1898-1909.

Termes d'indexation

Martimprey, Albert Didier Marie de; Mérona, Françoise Amélie Marie Thérèse de; Martin Le Roy,

Jacques Marie Georges; Achard de Bonvouloir, Charlotte Marie Henriette; Cler (rue); Lisbonne (rue de);

Moisson (Yvelines); Mérona (Jura)

MC/DC/LXII/60

Successions Mast, Mercier, Mettetal.

1896-1968

. Succession d'Ichiel Mayer Mast, citoyen polonais, tailleur d'habits, époux de Tauba Kutzinsky,

demeurant 16 rue Maublanc à Paris, décédé le 14 décembre 1925, 1926-1930 : correspondance et pièces

diverses, 1926-1930 ; créances, 1929-1930 ; comptes de la succession ; avis de la vente d'un fonds de

commerce de tailleur d'habits exploité 18 rue Maublanc le 25 mai 1928.

. Succession de Charles Justin Mercier, comptable, époux de Marguerite Lezé, demeurant à Chelles

(Seine-et-Marne), 11 rue de la Paix, décédé le 31 décembre 1914, 1896-1916 : déclaration de succession ;

correspondance et pièces diverses, 1901-1916 ; compte de tutelle par M. Lezé à Mme Mercier, 1896-1897 ;

pièces concernant la succession de Mme Lezé, 1901.

. Succession de Louis Henri Mettetal, avocat, époux d'Eugénie Elisa Antoinette Roman, demeurant 96

avenue Henri-Martin à Paris, décédé le 20 septembre 1927, 1912-1968 : comptes de la succession, 1928 ;

correspondance et pièces diverses, 1916-1928 ; notoritété après décès, otobre 1927 ; liquidation et

partages, 23 mars 1928 ; pièces concernant des lotissements à Stains (Seine-Saint-Denis), 1912-1968 ;

pièces comptables ; déclaration de succession ; pièces concernant la succession de Mme veuve Henri

Mettetal, 1951-1955.

Termes d'indexation

Mast, Ichiel Mayer; Kutzinsky, Tauba; Mercier, Charles Justin; Lezé, Marguerite; Mettetal, Louis Henri;

Roman, Eugénie Elisa Antoinette; Maublanc (rue); Henri-Martin (avenue); Chelles (Seine-et-Marne);

Stains (Seine-Saint-Denis)

MC/DC/LXII/61

Successions Michel, Mignonac, Nachet, Nicoloff, Nivollet, Nodler, Noiret.

1898-1943

. Succession de Robert Henri Félix Michel, archiviste aux Archives nationales, époux de Rose Marie

Ormond, demeurant 7 rue Pierre-Nicole-Prolongée à Paris, mort pour la France le 13 octobre 1914, 1913-

1920 : correspondance et pièces diverses, 1913-1920 ; pièces comptables ; contrat de mariage entre

Robert Michel et Rose Marie Ormond, 1er août 1913.

. Succession d'Albert Charles Mignonac, négociant, époux de Lucie Lévy, demeurant 50 rue de la

Bidassoa à Paris, décédé le 5 novembre 1928, 1928-1932 : pièces comptables ; testaments ; avis de

l'adjudication d'un fonds de commerce de fabricant de brosserie exploité à Paris 9 rue des Trois-Bornes,

le 5 mars 1929 ; correspondance, 1928-1932.

. Successions de Jean Alfred Nachet, constructeur d'instrument d'optique de précision, décédé le 6

novembre 1908, et de Marie Catherine Caroline Seguin, sa veuve, décédée le 25 mars 1913, domiciliés à

Paris, 17 rue Saint-Séverin, 1898-1913 : faire-parts de décès ; pièces comptables ; déclarations de

Archives nationales (France)

34

succession ; correspondance, 1898-1913.

. Succession d'Orthodox Nicoloff, de nationalité bulgare, tailleur d'habits, demeurant à Stains (Seine-

Saint-Denis), 44 avenue du Haut du Roi, décédé le 20 juillet 1926, 1926-1943 : correspondance et pièces

diverses, 1926-1943.

. Succession de Thérèse Dubois, employée, épouse d'Émile Fabien Nivollet, demeurant à Saint-

Barthélémy-de-Beaurepaire (Isère), résidant de fait à Vincennes (Val-de-Marne), 138 rue de Paris,

décédée le 14 mars 1913, 1913-1934 : déclaration de succession ; inventaire du mobilier à Saint-

Barthélémy et à Vincennes ; correspondance, 1913-1934.

. Succession de Sébastien Barthélemy François Nodler, célibataire, demeurant 156 boulevard

Malesherbes à Paris, décédé le 18 février 1932, 1928-1933 : correspondance, notes et renseignements,

1928-1933 ; déclaration de succession ; comptes de la succession ; notoriété après décès, 10 mars 1932.

. Succession de Gaston Emile Noiret, dit Max Réjean, artiste lyrique, célibataire, demeurant 199 rue du

Faubourg-Saint-Denis à Paris, décédé le 23 janvier 1934, 1934-1936 : correspondance, 1934-1936 ;

déclaration de succession.

Termes d'indexation

Michel, Robert Henri Félix; Ormond, Rose Marie; Mignonac, Albert Charles; Lévy, Lucie; Nachet, Jean

Alfred; Seguin, Marie Catherine Caroline; Nicoloff, Orthodox; Dubois, Thérèse; Nivollet, Emile Fabien;

Nodler, Sébastien Barthélemy François; Noiret, Gaston Emile; Pierre-Nicole-Prolongée (rue); Bidassoa

(rue de la); Trois-Bornes (rue des); Saint-Séverin (rue); Malesherbes (boulevard); Faubourg-Saint-Denis

(rue du)

MC/DC/LXII/62

Successions Ochs, Ogier.

1882-1926

. Succession d'Elisabeth Valentin, veuve de Léonard Ochs, demeurant 15 avenue d'Eylau à Paris, décédée

le 6 juin 1906, 1882-1910 : projet de déclaration de succession ; vente aux enchères de pierres fines et de

fantaisie, 1907 ; legs, 1906-1907 ; comptes de la succession, 1906-1907 ; correspondance et notes, 1882-

1910 ; valeurs de bourse, 1905-1908.

. Succession de Charles Jean Ogier, artiste peintre, époux de Marie Rose Cazaux, demeurant 159 bis

boulevard du Montparnasse à Paris, décédé le 13 novembre 1897, 1888-1926 : déclaration de succession ;

aperçu liquidatif ; comptes de la succession ; créances, obligations, 1888-1905 ; statuts de la société Ch.

Valadon et Cie, 1889 ; correspondance et pièces diverses, 1922-1926.

Termes d'indexation

Valentin, Elisabeth; Ochs, Léonard; Ogier, Charles Jean; Cazaux, Marie Rose; Eylau (avenue d');

Montparnasse (boulevard du)

MC/DC/LXII/63

Succession Pichon.

1779-1933

. Succession du baron Louis Pichon (1873-1933), demeurant 17 quai d'Anjou à Paris, décédé en mai 1933,

1779-1933 : testament, 26 novembre 1911 ; correspondance, 1933 ; tableau généalogique ;

correspondance concernant des négociations d'emprunt et pièces diverses, 1910-1913 ; conflit avec Mme

Chaumorcel, 1910-1914 ; conventions avec la Norwich Union et obligations, 1910-1911 ; titres de

propriété de l'hôtel de Lauzun, ancien hôtel de Pimodan, sis 17 quai d'Anjou, 1779-1842 ; inventaire après

décès de la baronne Pichon, née Rosalie Nanine Amélie Clarmont, épouse du baron Jérôme Frédéric

Pichon, décédée le 26 septembre 1877, 5 décembre 1877 ; contrat de mariage de Jérôme Frédéric Pichon

Archives nationales (France)

35

avec Mlle Clarmont, 28 avril 1841 ; inventaire après décès du baron Jérôme Pichon, décédé le 26 août

1896, 12 octobre 1896.

Termes d'indexation

Pichon, Louis; Chaumorcel, Mme; Clarmont, Rosalie Nanine Amélie; Pichon, Jérôme Frédéric; Anjou

(quai d')

MC/DC/LXII/64 - MC/DC/LXII/65

Successions Pinto de Almeida Souza.

1816-1913

Successions d'Alexandre Jacques Antoine Pinto de Almeida Souza, de nationalité portugaise, demeurant

22 boulevard Flandrin à Paris, décédé le 26 janvier 1894, et de sa veuve, née Adélaïde Emilie Vuillemin,

demeurant 105 rue de la Faisanderie à Paris, décédée le 21 février 1913.

Termes d'indexation

Pinto de Almeida Souza, Alexandre Jacques Antoine; Vuillemin, Adélaïde Emilie; Flandrin (boulevard);

Faisanderie (rue de la)

MC/DC/LXII/64

Succession d'Alexandre Jacques Antoine Pinto de Almeida Souza.

1816-1912

Faire-part de décès ; correspondance, pièces comptables et pièces diverses, 1894-1899 ;

acquisition par sa veuve d'une villa sise à Houlgate (Calvados), 1904 ; cahiers de comptes

concernant la villa de Houlgate ; acquisition par sa veuve d'une maison sise 63 rue de la

Faisanderie à Paris, 1898-1899 ; avis de la vente de la maison le 29 novembre 1898 ; baux d'hôtels

de la rue de la Faisanderie et de la villa de Houlgate, 1902-1912 ; testament d'Alexandre Jacques

Antoine Pinto de Almeida Souza, 1er août 1888 ; contrat de mariage des parents de Mme Pinto de

Almeida Souza, née Vuillemin, 15 juin 1831 ; vente de l'hôtel du boulevard Flandrin, 1903-1904 ;

extrait de l'acte de naissance d'Alexandre Jacques Antoine Pinto de Almeida Souza le 26 juillet

1819 ; pièces d'état civil de la famille Pinto de Almeida Souza, 1816-1824 ; mémoires de travaux

aux hôtels des 65, 103 et 105 rue de la Faisanderie, et du 32 boulevard Flandrin, et de la villa de

Houlgate, 1899-1912.

Termes d'indexation

Pinto de Almeida Souza, Alexandre Jacques Antoine; Faisanderie (rue de la); Flandrin

(boulevard); Houlgate (Calvados)

MC/DC/LXII/65

Succession d'Adélaïde Emilie Vuillemin, veuve Pinto de Almeida Souza.

1863-1913

Faire-part de décès ; comptes de la succession ; dépôt judiciaire du testament, 22 février 1913 ;

pièces concernant la villa de Houlgate (Calvados), avec plan ; correspondance, renseignements,

délivrance de legs, pièces comptables, 1912-1913 ; acquisition de terrains à Houlgate, 1888 ; devis

descriptif pour la construction d'une villa à Houlgate, 1902 ; état liquidatif de la succession

d'Alexandre Jacques Antoine Pinto de Almeida Souza, 19 novembre 1897 ; inventaire après décès

d'Alexandre Jacques Antoine Pinto de Almeida Souza, 15 février 1894 ; inventaire après décès de

la veuve Pinto de Almeida Souza, 8 mars 1913 ; contrat de mariage d'Alexandre Jacques Antoine

Pinto de Almeida Souza et Adélaïde Emilie Vuillemin, 28 décembre 1863.

Archives nationales (France)

36

Termes d'indexation

Vuillemin, Adélaïde Emilie; Pinto de Almeida Souza, Alexandre Jacques Antoine; Houlgate

(Calvados)

MC/DC/LXII/66

Successions Plon, de Pontbriand, Ramel, Reboul de la Juillière, Reiss, Rémusat.

1852-1938

. Succession de Marie Legrand, épouse de Maurice Plon, demeurant à Chatillon (Somme), 13 rue Jean

Dupuis, décédée le 31 janvier 1929, 1929-1932 : correspondance et pièces diverses, 1929-1932 ; aperçu

liquidatif.

. Succession du comte Fernand Marie René du Breil de Pontbriand (1848-1916), conseiller général et

sénateur de la Loire-Inférieure, époux de Gabrielle Jeanne Marie Charlotte de Villens Grand Champs,

demeurant à Paris, 86 rue de Grenelle, et à la Haye-Besnou, commune d'Erbray (Loire-Atlantique),

décédé le 26 novemùbre 1916, 1915-1924 : pièces comptables ; correspondance, notes et pèces diverses,

1915-1924 ; déclaration de succession ; catalogue de la vente d'objets d'art provenant de la succession,

mai 1917 ; état descriptif et estimatif des meubles et objets d'art dépendant de la succession, 1917.

. Succession d'Adrien Marie Philippe Ramel, veuf d'Agathine Jubin, demeurant 56 rue Nollet à Paris,

décédé en 1878, 1852-1879 : pièces diverses, dont un état des pertes et dommages éprouvés par M.

Ramel, receveur de l'enregistrement, des domaines et du timbre, dans sa maison de Crépy-en-Valois

(Oise), 4 rue de Dunkerque, du fait de l'armée prussienne les 14, 15, 17 et 18 septembre 1870.

. Succession de Jules Alfred Reboul de la Juillière, auditeur au Conseil d'Etat, époux de Louise Elisabeth

Meiner, demeurant 23 rue Franklin à Paris, décédé le 22 septembre 1925, 1925-1927 : extrait de l'acte de

décès ; correspondance et pièces diverses, 1925-1927 ; sépulture, 1925 ; état descriptif et estimatif du

mobilier garnissant l'appartement 23 rue Franklin, 17 mars 1926 ; titres et valeurs.

. Succession d'Isidore Jean Reiss, industriel, demeurant 82 boulevard Flandrin à Paris, décédé le 10

novembre 1926, 1926-1932 : correspondance et pièces diverses, 1926-1932 ; état descriptif et estimatif du

mobilier garnissant l'apprtement 82 boulevard Flandrin et une villa sise à Croissy-sur-Seine (Yvelines), 4

berge de la Prairie, 1926-1927 ; dépôt du testament, 12 novembre 1926.

. Succession de Jean Jules Léopold Rémusat, ancien commissaire des Douanes chinoises, époux d'Edna

Blanche Sanger, demeurant 6 rue Jasmin à Paris, décédé le 30 janvier 1929, 1929-1938 : correspondance,

1929-1938 ; déclaration de succession ; comptes de la succession ; notoriété après décès, 5 mars 1929.

Termes d'indexation

Legrand, Marie; Plon, Maurice; Pontbriand, Fernand Marie René du Breil de; Villens Grand Champs,

Gabrielle Jeanne Marie Charlotte de; Ramel, Adrien Marie Philippe; Jubin, Agathine; Reboul de la

Juillière, Jules Alfred; Meiner, Louise Elisabeth; Reiss, Isidore Jean; Rémusat, Jean Jules Léopold;

Sanger, Edna Blanche; Grenelle (rue de); Nollet (rue); Franklin (rue); Flandrin (boulevard); Jasmin

(rue); Erbray (Loire-Atlantique); Crépy-en-Valois (Oise); Croissy-sur-Seine (Yvelines)

MC/DC/LXII/67

Succession Richard.

1904-1932

Succession d'Adrien Gustave Richard, ancien négociant en grains, veuf de Marie Elisabeth Blanche

Henriette Fagart, demeurant à Bures-sur-Yvette (Essonne), villa Saint-Louis, décédé le 5 mai 1926, 1904-

1932 :

- déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses concernant des dommages de guerre à

Dreslincourt [auj. Ribécourt-Dreslincourt] (Oise), 1919-1930 ; correspondance, 1926-1929 ; pièces

comptables, valeurs ; acceptation bénéficiaire de la succession de Jean Maurice Richard, 22 mars 1925 ;

Archives nationales (France)

37

conseil de famille Richard, 14 octobre 1926 ; état liquidatif des communauté et successions de M. et Mme

Fagart et de la succession d'Adrien Gustave Richard, 1926 ; partage de la succession Fagart-Pingeot,

1922-1923 ; notes diverses et renseignements, 1905-1927 ; compte complémentaire de la succession,

1927

- faire-part de décès ; comptes de la succession ; affiche de la vente de propriétés sises 55 rue Saint-Maur

à Paris et 59 rue de la Paroisse à Versailles (Yvelines) le 12 janvier 1927 ; correspondance et pièces

diverses, 1928-1932 ; inventaire après décès de Mme veuve Richard, mère d'Adrien Gustave Richard, 1er

février 1905 ; notoriété après le décès de Mme veuve Richard, 2 novembre 1904 ; copie de la déclaration

de succession au décès de Mme veuve Richard ; partage partiel des successions de M. et Mme Richard, 2

février 1905.

Termes d'indexation

Richard, Adrien Gustave; Fagart, Marie Elisabeth Blanche Henriette; Richard, Jean Maurice; Saint-

Maur (rue); Bures-sur-Yvette (Essonne); Ribécourt-Dreslincourt (Oise); Versailles (Yvelines)

MC/DC/LXII/68

Successions Richemond, de Rochechouart, Roger de Sivry.

1886-1935

. Succession d'Emile Marie Philippe Richemond, époux de Marguerite Christine de Clermont, demeurant

72 boulevard de Courcelles à Paris, décédé le 14 juillet 1934, 1928-1935 : état de situation de la

succession ; déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses, 1935 ; situation à la banque

Mallet, 1934-1935 ; statuts de la société Richemond et Cie, 1934 ; décret de concession de mines de

schiste bitumeux en faveur de Philippe Richemond, 14 février 1928.

. Succession de Marie Anne Laurence de Vergier de La Rochejaquelin, comtesse de Rochechouart, veuve

d'Aimery Louis Victurnien comte de Rochechouart, demeurant 4 avenue du Trocadéro à Paris, décédée le

18 février 1915, 1912-1917 : correspondance, 1915-1917 ; testament, 1912 ; donation à titre de partage

anticipé par la comtesse de Rochechouart, 22 juillet 1912 ; partage de la succession, 22 juin 1915 ;

répartition et distribution aux consorts de Rochechouart, août 1915.

. Successions du baron Louis Alphonse Octave Roger de Sivry et de son épouse la baronne Roger de

Sivry, née Louise Marie Suzanne de Secondat de Montesquieu, demeurant 6 rue Clément-Marot à Paris,

1886-1929 :

- succession de la baronne Roger de Sivry, décédée le 7 janvier 1914, 1886-1926 : déclaration de

succession ; correspondance et renseignements, 1894-1926 ; contrat de mariage entre le baron Roger de

Sivry et Mlle de Montesquieu, 27 avril 1886 ; inventaire après décès, 15 juin 1914 ; comptes de la

succession, valeurs ; plan indicatif du partage du domaine du château de La Brède (Gironde), novembre

1900 ; bail et charges de l'hôtel 6 rue Clément-Marot, 1909-1914.

- succession du baron Roger de Sivry, décédé le 11 décembre 1923, 1923-1929 : déclaration de succession

; pièces comptables ; correspondance, 1923-1929.

Termes d'indexation

Richemond, Emile Marie Philippe; Clermont, Marguerite Christine de; La Rochejaquelin, Marie Anne

Laurence de Vergier de; Rochechouart, Aimery Louis Victurnien de; Roger de Sivry, Louis Alphonse

Octave; Montesquieu, Louise Marie Suzanne de Secondat de; Courcelles (boulevard de); Trocadéro

(avenue du); Clément-Marot (rue); La Brède (Gironde)

MC/DC/LXII/69

Successions Rousseau, Roux, Salathé.

Archives nationales (France)

38

1873-1949

. Succession de Clémence Marie Pinto de Almeida Souza, épouse de Léon Rousseau, demeurant à

Boulogne-sur-Seine [auj. Boulogne-Billancourt] (Hauts-de-Seine), 6 rue Moisson Desroches, décédée le

11 mai 1919, 1920-1927 : comptes de la succession ; correspondance et pièces diverses, 1920-1927 ;

partage de la succession ; plan et élévation de l'immeuble rue Moisson Desroches à Boulogne.

. Succession de Jenny Henriette Roux, artiste lyrique, demeurant 210 bis boulevard Pereire à Paris,

décédée le 23 août 1928, 1873-1932 : correspondance et pièces diverses, 1919-1932 ; comptes de la

succession ; procès-verbal d'ouverture de coffre-fort, 22 novembre 1929 ; conseil de famille, 8 mars 1929

; extrait de l'acte de naissance le 4 janvier 1873.

. Succession de Marie Isabelle Joly de Bammeville, épouse de Paul Salathé, ingénieur civil des mines,

demeurant 20 rue Boissière à Paris, décédée le 27 juillet 1925, 1918-1949 : déclaration de succession ;

correspondance et pièces diverses, 1918-1949 ; renseignements, valeurs, 1925-1926 ; notes de Paul

Salathé concernant la succession de son épouse, 1925-1926 ; comptes de la succession ; liquidation et

partage de la succession ; dépôt judiciaire du testament, 20 août 1925.

Termes d'indexation

Pinto de Almeida Souza, Clémence Marie; Rousseau, Léon; Roux, Jenny Henriette; Joly de Bammeville,

Marie Isabelle; Salathé, Paul; Pereire (boulevard); Boissière (rue); Boulogne-Billancourt (Hauts-de-

Seine)

MC/DC/LXII/70

Successions Sautereau, Sautter.

1869-1931

. Successions d'Antoine Sautereau et de son épouse, née comtesse Jankowska, 1869-1930 :

- succession de Marie Antoine Jacques Bernard Sautereau, homme de lettres, demeurant 10 rue Galilée à

Paris, décédé le 21 novembre 1912, 1869-1926 : déclaration de succession ; créance, 1899-1918 ;

correspondance bancaire, 1912-1914 ; valeurs, 1889-1913 ; correspondance, notes et pièces diverses,

1899-1926 ; conventions entre Edmond Blanc et Antoine Sautereau en vue de l'achat des journaux "Le

Jockey" et "Le Sport", 31 mars 1888 ; actes respectueux d'Antoine Sautereau à ses parents en vue de son

mariage, 1878-1879 ; pièces comptables ; pièces d'état civil et documents personnels, 1869-1878.

- succession de Mariquita Rafaella Louise Anne Carmen Blanche Nita Manuela Valentine comtesse

Jankowska, veuve d'Antoine Sautereau, demeurant 142 rue de Courcelles à Paris, décédée le 15 mai 1929,

1913-1930 : aperçu de la déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses, 1913-1930 ; dépôt

du testament, 16 mai 1929.

. Succession d'Alice Sautter, veuve d'Emmanuel Gaston Sautter, demeurant 67 avenue Marceau à Paris,

décédée le 31 décembre 1929, 1881-1931 : déclaration de succession ; titres de propriété d'immeubles sis

à Etretat (Seine-Martime), 1881-1921 ; correspondance et pièces diverses, 1930-1931 ; prisée des objets

mobiliers se trouvant au 67 avenue Marceau, 31 janvier 1930 ; comptes de la succession.

Termes d'indexation

Sautereau, Marie Antoine Jacques Bernard; Blanc, Edmond; Jankowska, Mariquita Rafaella Louise

Anne Carmen Blanche Nita Manuela Valentine; Sautter, Alice; Sautter, Emmanuel Gaston; Galilée (rue);

Courcelles (rue de); Marceau (avenue); Etretat (Seine-Maritime)

MC/DC/LXII/71

Successions Seeligmann, Terquem, Thierrée, de Tonnac-Villeneuve.

1913-1932

Archives nationales (France)

39

. Succession de Théodore Jacques Raoul Seeligmann, négociant, époux d'Elise Mimi Salomons,

demeurant 195 boulevard Malesherbes à Paris, décédé le 3 octobre 1928, 1928-1931 : déclaration de

succession ; correspondance et pièces diverses, 1928-1931 ; comptes de la succession ; notoriété après

décès, 18 octobre 1928 ; valeurs ; pièces concernant la société Seeligmann et Kaan, 1928-1929.

. Succession de Jean Jacques Terquem, libraire-éditeur, époux d'Esther Hessi Grünberg, demeurant 19

rue Scribe à Paris, mort pour la France le 15 septembre 1914, 1913-1926 : état liquidatif de la

communauté Terquem-Grünberg et de la succession de Jean Terquem, 25 novembre 1920 ; inventaire

après décès, 5 décembre 1919 ; correspondance et pièces diverses, 1916-1926 ; inventaire des

marchandises de la librairie Jean Terquem ; contrat de mariage entre Jean Terquem et Esther Grünberg,

3 avril 1913 ; pièces comptables.

. Succession d'Albert Thierrée, demeurant 8 rue Brantôme à Paris, décédé le 10 mai 1932, 1932 :

correspondance et pièces diverses, 1932 ; estimation et état des locations de deux propriétés sises à Paris,

l'une 54 rue des Archives et 59 rue des Francs-Bourgeois, l'autre 16 rue Geoffroy-l'Angevin, juillet 1932.

. Succession de Maximilien de Tonnac-Villeneuve, capitaine, époux de Mathilde Nancy Jacqueline

Ricard, demeurant à Castelnau-de-Montmiral (Tarn), mort pour la France le 10 septembre 1916, 1916-

1918 : extrait de l'acte de décès ; déclaration de succession ; correspondance, 1914-1918 ; valeurs ; dépôt

judiciaire du testament, 29 janvier 1917 ; extrait de l'acte de mariage le 15 avril 1916.

Termes d'indexation

Seeligmann, Théodore Jacques Raoul; Salomons, Elise Mimi; Terquem, Jean Jacques; Grünberg, Esther

Hessi; Thierrée, Albert; Tonnac-Villeneuve, Maximilien de; Ricard, Mathilde Nancy Jacqueline;

Malesherbes (boulevard); Scribe (rue); Brantôme (rue); Archives (rue des); Francs-Bourgeois (rue des);

Geoffroy-l'Angevin (rue); Castelnau-de-Montmiral (Tarn)

MC/DC/LXII/72

Succession Tréfousse.

1859-1910

Succession de Dieudonné dit Théodore Tréfousse, ancien négociant, époux de Frances Moses Merton,

demeurant 3 rue de Logelbach à Paris, décédé le 19 juillet 1906, 1859-1910 : faire-part de décès ;

déclaration de succession ; pièces concernant la succession de Mme veuve Sophie Tréfousse, mère de

Dieudonné Tréfousse, décédée le 14 mars 1882, 1882-1902 ; pièces concernant une vente par la société

du Parc Monceau à Dieudonné Tréfousse, 1890-1896 ; correspondance, renseignements et pièces

diverses, 1882-1910 ; comptes de la succession ; créances, obligations ; contrat de mariage entre

Dieudonné Tréfousse et Frances Moses Merton, 29 décembre 1859 : liquidation et partage de la

communauté d'entre M. et Mme Tréfousse et de la succession de M. Tréfousse, 20 mars 1907 ; pièces

concernant les enfants Tréfousse, 1892-1902.

Termes d'indexation

Tréfousse, Dieudonné dit Théodore; Merton, Frances Moses; Tréfousse, Sophie; Logelbach (rue de)

MC/DC/LXII/73

Successions Trillaud, Turati.

1841-1927

. Succession de Jeanne Adrienne Alphonsine Henry, épouse de Roger Alphonse Trillaud, vétérinaire,

domiciliée à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), 35 avenue de la République, décédée le 4 janvier

1919, 1841-1927 : faire-part de décès ; pièces d'état civil, 1841-1918 ; déclaration de succession ;

délibération du conseil de famille, 1919 ; dépôt judiciaire du testament, 8 janvier 1919 ; pièces

comptables, 1919-1924 ; faire-part de décès de Clara Phillibert, tante de Mme Trillaud, décédée le 6

Archives nationales (France)

40

novembre 1918 ; état des réparations locatives incombant aux héritiers de Clara Phillibert, par suite de

son occupation d'un appartement ; correspondance et pièces diverses, 1921-1927 ; tirage au sort entre les

enfants Henry, avec plans du terroir de Morlincourt (Oise), 5 mai 1845.

. Succession de Marie Caroline Turati, célibataire, demeurant 1 rue Ballu à Paris, décédée le 4 novembre

1921, 1912-1925 : location de l'appartement 1 rue Ballu, 1912-1922 ; valeurs ; correspondance et pièces

diverses, 1921-1925 ; papiers de famille, 1912-1918 ; comptes de la succession ; dépôt judiciaire des

testaments olographes, 5 novembre 1921.

Termes d'indexation

Henry, Jeanne Adrienne Alphonsine; Trillaud, Roger Alphonse; Phillibert, Clara; Turati, Marie Caroline;

Ballu (rue); Morlincourt (Oise); Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne)

MC/DC/LXII/74

Successions Valeur, Vaucher, Viallard.

1872-1933

. Succession de Marie Valeur, épouse de Louis Adolphe Mathieu, domiciliée à La Varenne-Saint-Hilaire

[auj. Saint-Maur-des-Fossés, Val-de-Marne], 52 rue Saint-Hyacinthe, décédée le 8 décembre 1889, 1872-

1890 : déclaration de succession ; arrêt de la cour d'assises des Deux-Sèvres portant condamnation et

interdication légale de Louis Marie Valeur, petit-fils de Marie Valeur, 27 août 1888 ; délibération du

conseil de famille, 12 mars 1890 ; donation par Louis Auguste Valeur à son épouse Louise Amandine

Françoise Alphonsine Eloy, 21 avril 1883 ; donation par Guillaume Ragois à Louis Auguste Valeur, 17

avril 1872.

. Succession d'Edouard Vaucher, pasteur, époux de Mathilde Julie Louise Bersier, demeurant 80 avenue

du Bois-de-Boulogne à Paris, décédé le 14 mars 1920, 1874-1927 :

- comptes de la succession ; contrat de mariage entre Ambroise Jules Jacques Germain et Marie Vaucher,

fille d'Edouard Vaucher, 31 octobre 1902 ; correspondance et pièces diverses, 1920-1927 ; inventaire

après décès, 6 août 1920 ; statuts de la Société française de physique ; statuts de la Société astronomique

de France, 1887 ; Bulletin de la Société astronomique de France, janvier 1917 ; statuts de la Société

amicale de secours das anciens élèves de l'Ecole Polytechnique, 1916 ; statuts de l'Association de

bienfaisance parmi les Protestants luthériens de Paris et du département de la Seine, 1907.

- correspondance, notes et pièces diverses, 1914-1921 ; contrat de mariage d'Edouard Vaucher et

Mathilde Bersier, 25 juin 1874 ; donation de Mme Vaucher à son mari, 3 mars 1890 ; donation par Mme

veuve Vaucher à ses enfants, 15 mars 1878 ; partage entre Edouard Vaucher et ses frères et soeurs, 15

mars 1878 ; divers actes de famille, 1889-1920.

. Successions d'Antoine Viallard, administrateur de société, et de son épouse, née Eugénie Gillet,

demeurant 92 rue de Richelieu à Paris, décédés respectivement les 8 février 1930 et 27 juin 1929, 1924-

1933 : faire-part de décès d'Antoine Viallard ; déclarations de succession ; correspondance et pièces

diverses, 1929-1933 ; valeurs ; comptes des successions ; partage des successions confondues, 13

novembre 1930 ; donation de Mme Villard à son mari, 26 décembre 1924.

Termes d'indexation

Valeur, Marie; Mathieu, Louis Adolphe; Valeur, Louis Marie; Valeur, Louis Auguste; Eloy, Louise

Amandine Françoise Alphonsine; Ragois, Guillaume; Vaucher, Edouard; Bersier, Mathilde Julie Louise;

Germain, Ambroise Jules Jacques; Vaucher, Marie; Viallard, Antoine; Gillet, Eugénie; Bois-de-Boulogne

(avenue du); Richelieu (rue de); Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne)

MC/DC/LXII/75

Archives nationales (France)

41

Successions de Villiers, Wegener, Weil, Yzquierdo.

1916-1931

. Succession de Gaston Charles de Villiers, officier, demeurant 20 rue de Rivoli à Paris, décédé le 7 août

1925 1922-1930, : faire-part de décès ; correspondance et pièces diverses, 1922-1930 ; avis d'adjudication

de deux maisons sises à Paris, 66 avenue des Gobelins et 5 rue Abel-Hovelacque, le 1er juin 1926

. Succession de Maurice Adrien (Otto) Wegener, employé de commerce, époux d'Odette Louise Pauline

Le Cesne, domicilié à Paris, 145 avenue de Wagram, mort pour la France le 9 avril 1918, 1916-1928 :

dépôt d'acceptation des bénéficiaires, 1918 ; signification de jugement à partie, 1921 ; déclaration de

succession ; état liquidatif des communauté et succession Wegener ; pièces comptables, 1918-1927 ;

testament d'Anne Marie Annette Regnaud, épouse d'Otto Wilhelm Wegener, photographe, 1916 ;

correspondance, 1918-1928.

. Succession de Victor Léon Weil, marchand de draperies et fournitures pour tailleurs, époux de Berthe

Spira, demeurant 1 boulevard de Courcelles à Paris, décédé le 17 mars 1929, 1923-1931 : correspondance

et pièces diverses, 1923-1931 ; adjudication du fonds de commerce de draperies et fournitures pour

tailleurs exploité à Paris, 2 rue de Cléry, 1929 ; conseil de famille, 1929 ; pièces comptables ; déclaration

de succession ; comptes de la succession.

. Succession de Gustave Louis Yzquierdo, inspecteur principal de police en retraite, époux de Jeanne

Marie Caroline Noël, demeurant 15 rue de la Pépinière à Paris, décédé le 11 avril 1927, 1927-1930 :

déclaration de succession ; correspondance et pièces diverses, 1927-1930 ; comptes de la succession.

Termes d'indexation

Villiers, Gaston Charles de; Wegener, Maurice Adrien; Le Cesne, Odette Louise Pauline; Regnaud, Anne

Marie Annette; Wegener, Otto Wilhelm; Weil, Victor Léon; Spira, Berthe; Yzquierdo, Gustave Louis;

Noë, Jeanne Marie Caroline; Rivoli (rue de); Gobelins (avenue des); Abel-Hovelacque (rue); Wagram

(avenue de); Courcelles (boulevard de); Cléry (rue de); Pépinière (rue de la)

MC/DC/LXII/76 - MC/DC/LXII/93

Particuliers.

1803-1964

MC/DC/LXII/76

Acloque, Adelfang, Altschueler.

1877-1932

. Mme veuve Alice Acloque, demeurant 9 place des Etats-Unis à Paris, 1913-1922 : pièces comptables,

1913-1922.

. Louis Adelfang, sujet russe, demeurant 34 rue de Bellefond à Paris, décédé le 7 décembre 1914, 1915-

1916 : correspondance concernant sa succession, 1915-1916.

. Dora Grumberg, veuve de David Charles Altschueler, demeurant 55 rue de Lille à Paris, 1929-1932 :

correspondance et pièces diverses, 1931-1932 ; estimation d'un immeuble de rapport sis 10 rue de

Bretagne à Paris, 1929.

. M. Altschueler, 1877-1898 : titres de propriété de terrains sis à Vaucresson (Hauts-de-Seine), avec

plans, 1877-1898.

Termes d'indexation

Acloque, Alice; Adelfang, Louis; Grumberg, Dora; Altschueler, David Charles; Altschueler, M.; Etats-

Unis (place des); Bellefond (rue de); Bretagne (rue de); Lille (rue de); Vaucresson (Hauts-de-Seine)

Archives nationales (France)

42

MC/DC/LXII/77

Andigné (d'), Anxionnaz, Barry-Delongchamp, Bensé

1803-1924

. Marie Léonie Clotilde Brunet d'Evry, épouse de Henri Guy Marie Joseph comte d'Andigné, demeurant

au château de Resteau à Maigné (Sarthe), 1911-1924 : ventes de terrains, 1911-1924

. Jean Maurice Emile Anxionnaz, demeurant 60 boulevard de Ménilmontant à Paris, 1908-1910 : titres

de propriété d'une maison sise 80 boulevard de Belleville à Paris, 1908-1910.

. Gontran Louis Barry-Delongchamp, demeurant 60 avenue Victor-Hugo à Paris, 1904-1919 : baux et

fermages à Saint-Remy-lès-Chevreuse (Yvelines), 1904-1919.

. Edgard Bensé, 1803-1913 : titres d'une propriété sise à Gretz[-Armainvilliers] (Seine-et-Marne), 1803-

1913.

Termes d'indexation

Evry, Marie Léonie Clotilde Brunet d'; Andigné, Henri Guy Marie Joseph d'; Anxionnaz, Jean Maurice

Emile; Barry-Delongchamp, Gontran Louis; Bensé, Edgard; Ménilmontant (boulevard de); Belleville

(boulevard de); Victor-Hugo (avenue); Maigné (Sarthe); Gretz-Armainvilliers (Seine-et-Marne); Saint-

Rémy-lès-Chevreuse (Yvelines)

MC/DC/LXII/78

Bérard, Bizanelli, Blondeau, Bocchetti, Braquessac, Bruzzi, Buffet, Burkart, Burrus, Butel, Carlier,

Carnot.

1811-1939

. Maurice Robert Georges Bérard, président du conseil d'administration de la Banque de Syrie, et son

épouse, née Yolande Marguerite de Loÿs de Chaudieu, demeurant 7 rue Alfred-Dehodencq à Paris, 1811-

1937 : traité avec la Ville de Paris concernant des constructions à élever 85 avenue de Villiers et place du

Brésil, et 120 avenue de Wagram à Paris, avec plans, 1932-1937 ; pièces d'état civil, 1811-1857.

. Gaston Bizanelli dit Zanel, demeurant 262 bis rue des Pyrénées à Paris, 1926-1930 : liquidation de la

société "Alex" au profit de Gaston Bizanelli dit Zanel, 1928-1930 ; statuts de la société "Alex" [ayant pour

objet la vente et la location de costumes, décors et accessoires de théâtre], 1926.

. Blondeau, 1874-1888 : contrat de mariage de Louis Frédéric Blondeau et Caroline Anna Giblin veuve

Boudet, 14 mars 1874 ; extrait de l'acte de mariage d'Eugène Julien Blondeau et de Jeanne

Venderhaegen, 10 mars 1888.

. Bocchetti, 1904-1920 : titres de propriété de terrains sis à Eaubonne (Val-d'Oise), 1904-1920.

. François Braquessac, restaurateur, demeurant 261 rue Saint-Honoré à Paris, 1887 : adjudication au

profit de François Braquessac d'une maison sise à l'angle du 261 rue Saint-Honoré et 16 rue Cambon, 8

janvier 1887.

. Joseph Antoine Bruzzi, entrepreneur de fumisterie, demeurant 44 rue Sedaine à Paris, 1933-1939 :

achat d'un terrain sis à Villiers-Saint-Frédéric (Yvelines), 1933-1939.

. Madeleine Françoise Marie Gabrièle Buffet, épouse divorcée de François Marie Martinez Picabia, artiste

peintre, demeurant 82 rue des Petits-Champs à Paris, 1926-1929 : titres de propriété de terrains sis à

Bormes[-les-Mimosas] (Var), 1926-1929.

. Mme Burkart, 1836-1915 : titres de propriété d'une maison sise 32 rue Nollet à Paris, 1836-1915.

. Fernand Burrus, industriel, demeurant à Senones (Vosges), 1924-1925 : acquisition d'une propriété sise

à Saint-Vit (Doubs), 1924-1925.

. Pierre Butel et son épouse, née Suzanne Vigier, demeurant 19 rue de la Véga à Paris, 1922-1930 :

adjudication du fonds de commerce de fabricant et marchand d'orgues mécaniques et instruments de

musique sis 17 et 19 rue de la Véga, 1922-1930.

. Edmond Carlier, demeurant à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), 15 avenue Gambetta, 1930-1932 :

Archives nationales (France)

43

acquisition d'un fonds de commerce de vente de caviar sis 92 rue Saint-Lazare à Paris, 1930-1932.

. Adolphe Léon François Carnot, ingénieur des arts et manufactures, demeurant 8 avenue de Montespan

à Paris, 1927-1928 : baux d'immeubles sis 93-95 avenue des Champs-Elysées et 15-17 rue Pierre-Ier-de-

Serbie à Paris, 1927-1928.

Termes d'indexation

Bérard, Maurice Robert Georges; Loÿs de Chaudieu, Yolande Marguerite de; Bizanelli, Gaston;

Blondeau, Louis Frédéric; Giblin, Caroline Anna; Blondeau, Eugène Julien; Venderhaegen, Jeanne;

Bocchetti; Braquessac, François; Bruzzi, Joseph Antoine; Buffet, Madeleine Françoise Marie Gabrièle;

Picabia, François Marie Martinez; Burkart, Mme; Burrus, Fernand; Butel, Pierre; Vigier, Suzanne;

Carlier, Edmond; Carnot, Adolphe Léon François; Alfred-Dehodencq (rue); Villiers (avenue de); Wagram

(avenue de); Brésil (place du); Pyrénées (rue des); Saint-Honoré (rue); Cambon (rue); Sedaine (rue);

Nollet (rue); Véga (rue de la); Saint-Lazare (rue); Montespan (avenue de); Petits-Champs (rue des);

Champs-Elysées (avenue des); Pierre-Ier-de-Serbie (avenue); Eaubonne (Val-d'Oise); Villiers-Saint-

Fréderic (Yvelines); Bormes-les-Mimosas (Var); Senones (Vosges); Saint-Vit (Doubs); Colombes (Hauts-

de-Seine)

MC/DC/LXII/79

Casanova, Charton, Chaumont, Cohen, Consil, Couderc de Saint-Chamant, de Dampierre, Davydoff,

Debroas

1868-1939

. Ange Jean Alexandre Casanova, directeur de théâtres, et son épouse, née Hélène Marie Guilhaume,

demeurant 95 avenue de la République à Paris, 1925-1931 : acte d'acquisition d'une propriété sise 8 rue

de Belleville et 15-19 rue Dénoyez à Paris, 30 janvier 1925 ; correspondance et pièces diverses concernant

cette acquisition, 1925-1931.

. François Fernand Charton, ancien négociant, demeurant 10 rue Condorcet à Paris, 1868-1909 :

liquidation de la succession de Henri Augustin Paté (décédé le 6 septembre 1901), beau-père de François

Fernand Charton, 1889-1909 ; faire-part de décès de Henri Augustin Paté ; vente d'une maison sise 93

rue de la Folie-Méricourt à Paris, 1890-1906 ; titres de propriété de la maison sise 10 rue Condorcet, avec

plans, 1868-1896.

. Chaumont, 1900-1925 : faire-part de décès du général Honoré Chaumont, demeurant 2 rue de la

Bienfaisance à Paris, décédé le 30 décembre 1900 ; facture, 1925 ; règlement de l'Asile national de la

Providence, maison de retraite pour vieillards sise à Paris, 77 rue des Martyrs, 1915.

. Louis Cohen, commerçant, demeurant à Milwaukee (Etats-Unis), 1925 : extrait de l'acte de décès à

Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) le 9 juin 1925.

. Jean Consil, demeurant 5 rue Guy Patin à Paris, 1873-1920 : titres de propriété d'une maison sise au

Vésinet (Yvelines), 1873-1920.

. Marie Joseph Henri Couderc de Saint-Chamant, ancien officier de cavalerie, demeurant 167 bis avenue

Victor-Hugo à Paris, 1910 : faire-part du décès le 25 février 1910.

. Anne Marie Josèphe Ghislaine Emma de Meeus, épouse du comte Aymar de Dampierre, demeurant 75

rue de Longchamp à Paris, 1933-1939 : vente de terrains sis à Ezy[-sur-Eure] (Eure), avec plan, 1933-

1939.

. Alexandre Davydoff, demeurant 4 rue Henri-Heine à Paris, 1928 : acquisition de parts dans la société

civile de l'immeuble 23 boulevard Murat à Paris, 1928.

. Auguste Victor Debroas et son épouse, née Henriette Marie Court, demeurant à La Baule (Loire-

Atlantique), 1923-1929 : avis de l'adjudication d'un terrain sis à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), près de

la rue Jules-Vallès, le 18 juin 1929 ; correspondance et pièces diverses concernant l'adjudication, avec

plan, 1923-1929.

Archives nationales (France)

44

Termes d'indexation

Casanova, Ange Jean Alexandre; Guilhaume, Hélène Marie; Charton, François Fernand; Paté, Henri

Augustin; Chaumont, Honoré; Cohen, Louis; Conseil, Jean; Couderc de Saint-Chamant, Marie Joseph

Henri; Meeus, Anne Marie Josèphe Ghislaine Emma de; Dampierre, Aymar de; Davydoff, Alexandre;

Debroas, Auguste Victor; Court, Henriette Marie; République (avenue de la); Belleville (rue de); Dénoyez

(rue); Condorcet (rue); Folie-Méricourt (rue de la); Bienfaisance (rue de la); Martyrs (rue des); Guy-

Patin (rue); Longchamp (rue de); Victor-Hugo (avenue); Henri-Heine (rue); Murat (boulevard); Neuilly-

sur-Seine (Hauts-de-Seine); Le Vésinet (Yvelines); La Baule-Escoublac (Loire-Atlantique); Saint-Ouen

(Seine-Saint-Denis)

MC/DC/LXII/80

Deffontaine, Delhôtal, Devaine, Devienne, Douce, Dufrenne, Edeline, Ellenberger, Fiaux.

1821-1933

. Eugénie Rodet, veuve d'Arthur Eugène Deffontaine, modiste, demeurant 13 rue Royale à Paris, 1924-

1927 : vente d'un fonds de commerce de modiste exploité 13 rue Royale, et de succursales sises à

Deauville (Calvados) et à Londres, 1924-1925 ; affiche de la vente d'une villa et de terrains sis à

Tourgéville (Calvados) le 29 juillet 1925 ; pièces concernant une propriété sise aux Damps (Eure), 1925 ;

correspondance, 1924-1927.

. Lucien Léon Delhôtal, industriel, demeurant 140 bis rue Pelleport à Paris, 1914-1925 : acquisition d'un

pavillon d'habitation sis à Bry-sur-Marne (Val-de-Marne), avenue Léon Menu, 1914-1925 ; acquisition

d'un terrain sis 101 rue Haxo à Paris, juillet 1914.

. Devaine, 1821-1913 : baux d'une maison sise 13 rue Grégoire-de-Tours à Paris, 1821-1913.

. Bernardine Félicitée Devienne, sage-femme, demeurant 251 boulevard Raspail à Paris, 1893 : adoption

par Bernardine Félicitée Devienne de Louise Pauline Devienne, sage-femme, épouse de Ménélas Charles

Blanc, 1893.

. Marie Manceau, veuve de Paul Jules Douce, demeurant à Reims (Marne), 21 rue du Cloître, 1902-1916 :

titres de propriété d'un immeuble sis à Saint-Maurice (Val-de-Marne), 9 impasse des Epinettes, 1902-

1916.

. Oscar Dufrenne, directeur de salles de spectacle [mort assassiné le 24 septembre 1933], demeurant 10

rue de l'Echiquier à Paris, 1933 : correspondance concernant la vente du mobilier d'Oscar Dufrenne

avant son décès, 1933 ; inventaire du mobilier garnissant l'appartement du 10 rue de l'Echiquier.

. Edeline, 1861-1912 : titres de propriété d'un hôtel sis 23 villa Saïd à Paris, 1861-1912.

. M. Ellenberger, 1875-1893 : titres de propriété d'une maison sise dans l'île de Petit-Bry dite l'Ile

d'Amour à Bry-sur-Marne (Val-de-Marne), vendue par M. Angot à M. Ellenberger, 1875-1893.

. François Félix Gaspard Fiaux, docteur en médecine, demeurant à Andilly (Val-d'Oise), 1841-1888 :

titres de propriétés sises à Andilly, 1841-1888.

Termes d'indexation

Rodet, Eugénie; Deffontaine, Arthur Eugène; Delhôtal, Lucien Léon; Devaine; Devienne, Bernardine

Félicitée; Devienne, Louise Pauline; Blanc, Ménélas Charles; Manceau, Marie; Douce, Paul Jules;

Dufrenne, Oscar; Edeline; Ellenberger, M.; Angot, M.; Fiaux, François Félix Gaspard; Royale (rue);

Pelleport (rue); Haxo (rue); Grégoire-de-Tours (rue); Raspail (boulevard); Echiquier (rue de l'); Saïd

(villa); Deauville (Calvados); Tourgéville (Calvados); Les Damps (Eure); Bry-sur-Marne (Val-de-Marne);

Reims (Marne); Saint-Maurice (Val-de-Marne); Andilly (Val-d'Oise); Londres (Royaume-Uni)

MC/DC/LXII/81

Fleury, Foäche, Foret, François-Poncet, Galantière, Gauthier.

Archives nationales (France)

45

1835-1964

. Michel Edouard Fleury, employé de commerce, demeurant 27 rue Bergère à Paris, 1835-1868 : extrait

de l'acte de naissance le 15 mai 1835 ; contrat de mariage avec Adèle Geneviève Chabriat, veuve de Jean

Baptiste Alexandre Féry, 22 décembre 1868.

. Baron Maurice Adrien Foäche, époux de Marie Laure Bourgeois veuve Voyé, demeurant 6 rue du

Général Gouraud à Viroflay (Yvelines), 1873-1931 : emprunt au Crédit foncier de France, 1929-1931 ;

projet de nouveaux statuts de la Compagnie des cristalleries de Baccarat, 1920 ; pièces diverses, 1913-

1917 ; contrat de mariage de Maurice Foäche et Mme veuve Voyé, 12 février 1914 ; pièces concernant les

familles Bourgeois et Voyé, 1873-1914.

. Marie Marguerite Antoinette Boulet, veuve de Gabriel Marie François Foret, demeurant 126 rue de

Rivoli à Paris, 1896-1899 : titres de propriété de terrains sis à Sèvres (Hauts-de-Seine), 1896-1899.

. André François-Poncet, ambassadeur de France à Berlin, époux de Jacqueline Constance Henriette

Dillais, demeurant 92 rue du Ranelagh à Paris, 1932 : projet de bail de locaux sis 28 boulevard

Poissonnière à Paris, 1932.

. Lewis Galantière, de nationalité américaine, demeurant à New-York, 1924 : projet de contrat de

mariage avec Dorothy Butler, 1924.

. Alphonse Félix Marie Gauthier, inspecteur commercial, époux de Denise Angèle Julienne Liévin,

demeurant 50 rue Polonceau à Paris, 1892-1964 : correspondance et pièces diverses, 1963-1964 ; titres

de propriété, 1892-1922.

Termes d'indexation

Fleury, Michel Edouard; Chabriat, Adèle Geneviève; Féry, Jean Baptiste Alexandre; Foäche, Maurice

Adrien; Bourgeois, Marie Laure; Boulet, Marie Marguerite Antoinette; Foret, Gabriel Marie François;

François-Poncet, André; Dillais, Jacqueline Constance Henriette; Galantière, Lewis; Butler, Dorothy;

Gauthier, Alphonse Félix Marie; Liévin, Denise Angèle Julienne; Bergère (rue); Rivoli (rue de); Ranelagh

(rue du); Poissonnière (boulevard); Polonceau (rue); Viroflay (Yvelines); Sèvres (Hauts-de-Seine); New

York (Etats-Unis)

MC/DC/LXII/82

Genet, Gobin, Gody, de Gontaut-Biron, Gracy, Jacqueau, Joly, Julliot

1828-1932

. Jean Genet, demeurant 224 rue de Rivoli à Paris, 1828-1929 : vente d'une maison sise 38 rue de Malte à

Paris, 1921-1929 ; avis d'adjudication de la maion le 25 juillet 1922 ; plans ; titres de propriété, 1828-

1921.

. Mme veuve Gobin, demeurant à Erquy (Côtes-d'Armor), 1920 : correspondance, 1920.

. Henri Gody, demeurant à Amboise (Indre-et-Loire), 5 rue d'Orange, 1931-1932 : cession de brevets d'un

réveil baromètre à la société des Anciens établissements Duverdrey et Bloquel, 1931-1932 ; statuts de la

société des Anciens établissements Duverdrey et Bloquel, s.d.

. Comte Armand de Gontaut-Biron, décédé le 30 octobre 1918, 1907-1918 : faire-part de décès ; contrat

de mariage avec Germaine Lucie Burchard, 10 avril 1907.

. M. Gracy, 1858-1882 : titres d'une propriété sise à Croissy[-sur-Seine] (Yvelines), 32 quai de l'Ecluse,

ayant appartenu à la famille Guiard, 1858-1882 ; plan.

. François Charles Jacqueau, dessinateur, demeurant 14 rue d'Alleray à Paris, 1922-1923 : acquisition de

terrains sis à Courbevoie (Hauts-de-Seine), 1922- 1923.

. Marcel Joly, docteur en médecine, demeurant 82 rue La-Fontaine à Paris, 1920-1928 : adjudication de

droits à promesse de vente de la propriété sise 82 rue La-Fontaine, 1920-1928 ; plaquette avec photos de

la clinique médicale du 82 rue La-Fontaine ; avis de la vente aux enchères publiques de droits à des

promesses de vente le 10 décembre 1923.

Archives nationales (France)

46

. Henri Julliot, ingénieur, demeurant 3 rue de Flandre à Paris, 1905-1913 : cession de créance, 1905-1913.

Termes d'indexation

Genet, Jean; Gobin, Mme; Gody, Henri; Gontaut-Biron, Armand de; Burchard, Germaine Lucie; Gracy,

M.; Guiard; Jacqueau, François Charles; Joly, Marcel; Julliot, Henri; Rivoli (rue de); Malte (rue de);

Alleray (rue d'); La-Fontaine (rue); Flandre (rue de); Erquy (Côtes-d'Armor); Amboise (Indre-et-Loire);

Croissy-sur-Seine (Yvelines); Courbevoie (Hauts-de-Seine)

MC/DC/LXII/83

Jumaucourt, Kahn, Kaufmann, Laborde, Larue, de La Salle, de Laubespin, Lavocat.

1828-1940

. M. Jumaucourt, 1873-1911 : titres de propriété d'une maison sise 8 avenue des Gobelins à Paris, avec

plan, 1873-1911.

. Jean Kahn et son épouse, née Alice Tamhan, 1904-1927 : avis de la vente aux enchères d'un fonds de

commerce de vins-liqueurs bal, sis 4 place Saint-Fargeau à Paris, le 5 août 1927 ; correspondance et

pièces diverses concernant l'adjudication, 1904-1927.

. Isaac Kaufmann, industriel, demeurant 6 rue Bobillot à Paris, 1927-1940 : prêt du marquis de

Pontcharra à M. Kaufmann, 1927-1940.

. Jean François Alexandre Laborde, époux de Laure Cadet, demeurant à Boulogne-sur-Seine [auj.

Boulogne-Billancourt, Hauts-de-Seine], 62 bis avenue Jean Baptiste Clément, décédé le 5 octobre 1932,

1932-1933 : procuration pour recouvrer des créances en Russie dans le cadre de sa succession, 1932-

1933.

. Marie Léontine Thomas, veuve Larue, demeurant à Versailles (Yvelines), avenue Fourcault de Pavant,

1899-1913 : acquisition d'un terrain dans le parc de Glatigny à Versailles, 1910-1913 ; avis de lotissement

du parc de Glatigny à Versailles et du quartier de Mon Idée au Chesnay (Yvelines), 1910 ; cahier des

charges, clauses et conditions régissant les ventes du château et parc de Glatigny, 20 juin 1899 ;

établissement de propriété des immeubles composant le parc de Glatigny et du nouveau quartier de Mon

Idée, 1900.

. Comte Louis de La Salle, officier d'ordonnance du roi, 1828-1846 : correspondance concernant une

créance de 25 000 francs, du comte de La Salle sur Jacques François, armateur de Nantes (Loire-

Atlantique), placée sur l'établissement de l'ïle Mayotte, et le commerce de la maison François de Nantes

avec les Comores, la Réunion et l'île Maurice, 1828-1846.

. Pierre Marie Joseph Mouchet de Battefort, marquis de Laubespin, demeurant 13 quai d'Orsay à Paris,

1896-1918 : pièces concernant l'acquisition par le marquis de Laubespin d'un hôtel sis 76 rue de

l'Université à Paris, 1914-1918 ; avis de la vente de l'hôtel sis 76 et 78 rue de l'Université le 7 juillet 1914 ;

correspondance, 1913-1918 ; plan du quartier ; renonciation à usufruit par la comtesse de Laubespin, 25

juin 1896.

. Jules Emmanuel Lavocat, directeur de garage d'automobiles, demeurant 134 rue de Courcelles à Paris,

1910 : projet de contrat de mariage avec Céline Accarias, 1910.

Termes d'indexation

Jumaucourt, M.; Kahn, Jean; Tamhan, Alice; Kaufmann, Isaac; Pontcharra, de; Laborde, Jean François

Alexandre; Cadet, Laure; Thomas, Marie Léontine; La Salle, Louis de; François, Jacques; Laubespin,

Pierre Marie Joseph Mouchet de Battefort de; Lavocat, Jules Emmanuel; Accarias, Céline; Gobelins

(avenue des); Saint-Fargeau (place); Bobillot (rue); Orsay (quai d'); Université (rue de l'); Courcelles (rue

de); Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine); Le Chesnay (Yvelines); Versailles (Yvelines); Nantes (Loire-

Atlantique); Russie; Comores; Maurice; Mayotte (département); La Réunion (département)

Archives nationales (France)

47

MC/DC/LXII/84

Leborgne de Boigne, Le Cesne.

1798-1921

. Benoît Leborgne de Boigne (1751-1830), ancien général, demeurant 22 rue Neuve-des-Mathurins à

Paris, 1798-1822 : acquisitions de terres sises à Adon (Loiret), 1809-1822 ; procédure concernant ces

acquisitions, 1811-1822 ; pièces diverses concernant les terres d'Adon, 1810-1819 ; extrait de l'acte de

mariage en Angleterre avec Louise Eléonore Charlotte Adélaïde Osmond le 11 juin 1798 ; bail de la

maison sise 22 rue Neuve-des-Mathurins, 1814 ; cotisation à l'emprunt de 100 millions, 1815.

. Paul Le Cesne, demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), 55 boulevard Périer, 1884-1921 : vente par

la marquise de Gabriac à Paul Le Cesne d'un hôtel particulier sis 60 avenue Hoche à Paris, 1919-1921 ;

titre de propriété, 1884-1890.

Termes d'indexation

Leborgne de Boigne, Benoît; Osmond, Louise Eléonore Charlotte Adélaïde; Le Cesne, Paul; Gabriac,

Mme de; Neuve-des-Mathurins (rue); Hoche (avenue); Marseille (Bouches-du-Rhône); Adon (Loiret)

MC/DC/LXII/85

Leclercq.

1899-1930

Paul Augustin Leclercq, directeur de société, demeurant 48 rue de Paradis à Paris, 1899-1930 : factures

automobiles, 1927-1930 ; papiers personnels ; factures diverses, 1910-1912 ; correspondance et pièces

diverses, 1899-1914.

Termes d'indexation

Leclercq, Paul Augustin; Paradis (rue de)

MC/DC/LXII/86

L'Estoille (de), Liévin.

1898-1932

. Marie Marguerite Jeanne Roy de l'Ecluse, veuve d'Antoine Louis Duclaux, comte de L'Estoille, 1898-

1932 : vente d'appartements de l'immeuble sis 34 bis rue de La-Tour-d'Auvergne à Paris, 1929-1932 ;

titres de propriété, obligations et pièces diverses, 1898-1930

. René Liévin, agent de change, demeurant 20 boulevard Montmartre à Paris, 1923-1929 : acquisition du

domaine de La Paillardière à Nevoy (Loiret), avec plan, 1923-1929.

Termes d'indexation

Roy de l'Ecluse, Marie Marguerite Jeanne; L'Estoille, Antoine Louis Duclaux de; Liévin, René; La-Tour-

d'Auvergne (rue de); Montmartre (rue); Nevoy (Loiret)

MC/DC/LXII/87

Lozet, Marais, Marignan.

1815-1928

. Célina Laloue, veuve de Philippe Jean Lozet, demeurant au Vésinet (Yvelines), 5 allée Desaix, 1878-1927

: vente à Charles Isidore Poupet d'une propriété sise au Vésinet, 18 rue de la Faisanderie, 1925-1927 ;

titres de propriété, 1878-1901 ; inventairte après décès de Henriette Léonie Lozet, 20 janvier 1911 ; dépôt

judiciaire du testament olographe de Léonie Lozet, 12 janvier 1911 ; notoriété après décès de Juliette

Lozet, 10 mars 1919 ; faire-part mortuaire de Mme veuve Philippe Jean Lozet, décédée le 15 avril 1925.

. Marie Marais, épouse divorcée d'Edouard Debergue, commis de négociant, 1815-1906 : correspondance

Archives nationales (France)

48

et pièces diverses, 1900-1906 ; extrait de l'acte de mariage d'Edouard Debergue et Marie Marais le 11

février 1873 ; titres de propriété d'une maison sise à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 26 rue du Pont,

1866-1906 ; procédure de divorce entre M. et Mme Debergue, 1873-1901 ; résiliation de bail d'une

propriété sise à Neuilly-sur-Seine, 27 novembre 1891 ; état liquidatif des reprises de Mme Debergue, 6

février 1894 ; titres de propriétés, 1815-1905 ; état liquidatif de la succession de Mlle Marais, mère de

Marie Marais, 18 juillet 1888.

. Mlle Marignan, demeurant 3 bis rue des Beaux-Arts à Paris, 1927-1928 : adjudication au profit de Mlle

Marignan d'un fonds de commerce de fabrique de poupées, sis 3 bis rue des Beaux-Arts, 1927-1928 ;

affiche de la vente aux enchères du fonds de commerce de poupées sis 3 bis rue des Beaux-Arts le 6

février 1928.

Termes d'indexation

Laloue, Célina; Lozet, Philippe Jean; Poupet, Charles Isidore; Lozet, Henriette Léonie; Lozet, Juliette;

Marais, Marie; Debergue, Edouard; Marignan, Mlle; Beaux-Arts (rue des); Le Vésinet (Yvelines);

Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)

MC/DC/LXII/88

Markiewicz, Marot, Marsaux, Marteau, Masson, Molard, de Montalivet, de Montbron.

1872-1945

. Louis Markiewicz, artiste peintre, et son épouse, née Constance Enesco, demeurant 6 rue de la Mission-

Marchand à Paris, 1927-1931 : séparation de biens, 1927-1931.

. Léon Célestin Marot, demeurant 17 rue des Pyramides à Paris, 1926-1945 : vente, avec Mme Jeanne

Belon, d'un fonds de commerce de salon de coiffure, sis 14 bis rue d'Argenteuil à Paris, à Louise

Cordonnier, 1926-1929 ; correspondance, 1943-1945 ; extrait de l'acte de décès de Léon Célestin Marot le

16 octobre 1927.

. Marie Blin, veuve de Jean Ernest Henri Marsaux, et son fils Jacques Jean Antoine Marsaux, demeurant

17 rue du Colonel-Moll à Paris, 1886-1927 : vente d'une maison sise à Château-Thierry (Aisne), 26 rue

Saint-Martin, 1927 ; titres de propriété et mémoires de travaux, 1886-1920 ; contrat de mariage entre

Ernest Marsaux et Marie Blin, 8 janvier 1893 ; inventaire après décès d'Ernest Marsaux, 31 juillet 1906.

. Firmin Albert Marteau, ancien juge au tribunal de commerce de la Seine, demeurant 24 place

Malesherbes à Paris, 1882-1889 : mise en location d'une maison sise 62 rue Tiquetonne à Paris, avec

plan, 1882-1889 ; statuts et pièces diverses concernant la Société de constructions du Carrefour des

Postes, 1883.

. Mme veuve Masson, 1872-1880 : titres de propriété et pièces diverses concernant un immeuble sis 49

passage Saint-Ange à Paris, 1872-1880.

. Mme veuve Molard, bouchère, demeurant 210 rue de Rivoli à Paris, 1898-1900 : pièces de procédure

d'une affaire de vol et d'escroquerie à son encontre, 1898-1900.

. Comte Georges Raoul Masson Bachasson de Montalivet, officier, 1930 : contrat de mariage avec

Marguerite Henriette Marie Fidèle d'Ussel, correspondance et pièces diverses, 1930.

. Comte Aymard Marie Paul de Cherade de Montbron, demeurant 4 rue de Calais à Paris, 1912 : mise en

adjudication par le comte de Montbron du domaine d'Ambert sis à Chanteau et à Saint-Lyé[-la-Forêt]

(Loiret), 2 octobre 1912.

Termes d'indexation

Markiewicz, Louis; Enesco, Constance; Marot, Léon Célestin; Belon, Jeanne; Cordonnier, Louise; Blin,

Marie; Marsaux, Jean Ernest Henri; Marsaux, Jacques Jean Antoine; Marteau, Firmin Albert; Masson,

veuve; Molard, veuve; Montalivet, Georges Raoul Masson Bachasson de; Ussel, Marguerite Henriette

Marie Fidèle d'; Montbron, Aymard Marie Paul de Cherade de; Mission-Marchand (rue de la); Pyramides

Archives nationales (France)

49

(rue des); Argenteuil (rue d'); Colonel-Moll (rue du); Malesherbes (place); Tiquetonne (rue); Saint-Ange

(passage); Rivoli (rue de); Calais (rue de); Château-Thierry (Aisne); Saint-Lyé-la-Forêt (Loiret);

Chanteau (Loiret)

MC/DC/LXII/89

Montesquiou-Fezensac (de), Morin, de Mortemart.

1914-1930

. Vicomte Hubert Henri Fernand de Montesquiou-Fezensac et son épouse, née Marie Amédée Andréine

Joséphine Roger, demeurant 107 rue de la Pompe à Paris, 1914-1928 : correspondance et pièces diverses,

1915-1928 ; extrait de l'acte de mariage le 27 mai 1918 ; contrat de mariage, 27 mai 1918 ; compte

d'administration et état de fortune concernant Marie Roger au 31 décembre 1914

. Henri Morin, liquidateur syndic près le tribunal de commerce de la Seine, demeurant 22 rue de l'Odéon

à Paris, 1920-1930 : dossiers concernant diverses affaires traitées avec l'étude, avec avis d'adjudications

de fonds de commerce, 1920-1930.

. Duc Charles Marie Louis Arthur Victurnien de Mortemart, demeurant 16 rue Murillo à Paris, 1929 :

correspondance, pièces diverses et projet de contrat de mariage avec Simone Henriette Anne Marie

Brossaud de Juigné, 1929.

Termes d'indexation

Montesquiou-Fezensac, Hubert Henri Fernand de; Roger, Marie Amédée Andréine Joséphine; Morin,

Henri; Mortemart, Charles Marie Louis Arthur Victurnien de; Juigné, Simone Henriette Anne Marie

Brossaud de; Pompe (rue de la); Odéon (rue de l'); Murillo (rue)

MC/DC/LXII/90

Mourgues, Pinard, Pirard, Rebikoff, Roume, Ruiz, Sahuguet, de Saint-Chamans.

1844-1934

. François Mourgues, directeur d'agence, demeurant à Paris, passage des Princes, 1908-1933 : acquisition

de la villa Bonne Nouvelle, sise avenue du Butard à Vaucresson (Hauts-de-Seine), 1929-1932 ;

acquisition d'un terrain du Parc d'Orsay (Essonne), 1926-1933 ; statuts de l'Association syndicale

autorisée des propriétaires du lotissement de la première partie du Parc d'Orsay, 1927-1928 ; acquisition

de terrains du lotissement de l'Assomption à Nice (Alpes-Maritimes), avec plans, 1927-1932 ; brevets

d'invention de François Mourgues, 1908-1933 ; bail du bureau sis passage des Princes, 1929-1932.

. Adèle Emilie Robert, veuve d'Alphonse Louis Pinard, demeurant 5 rue du Conservatoire à Paris, 1872-

1895 : vente d'un terrain sis à Draveil (Essonne), avec plans, 1875-1883 ; pièces diverses, 1872-1895.

. Jules Pirard, entrepreneur de peinture, 1934 : affiche de l'adjudication d'un fonds de commerce

d'entreprise de peinture, sis 33 rue d'Hauteville à Paris, appartenant à la succession de Jules Pirard, le 25

mai 1934 ; correspondance, 1934 ; prisée du mobilier de l'entreprise.

. Wassily Rebikoff, ingénieur électricien, demeurant 21 boulevard de Vaugirard à Paris, 1927 : cession de

brevets à Léonide Davydoff, banquier, 1927.

. Barthelemy Roume, parfumeur, demeurant 84 rue des Petits-Champs à Paris, 1859-1931 : demande

d'emprunt, restée sans suite, sur une propriété sise à Brévannes [auj. Limeil-Brévannes (Val-de-Marne)],

1859-1931.

. Armand Ruiz, administrateur de la Société franco-ottomane d'études industrielles et commerciales,

1910-1911 : correspondance concernant sa succession, 1910-1911.

. Louis Sahuguet, marchand de vins, cafetier, restaurateur et hôtelier, demeurant à Ivry-sur-Seine (Val-

de-Marne), 13 bis rue Pierre Curie, 1919-1924 : vente du fonds de commerce, 1919-1924.

. Comte Louis Gaëtan Marie de Saint-Chamans, demeurant en son château du Mousseau à Orbigny

(Indre-et-Loire), 1844 : acquisition par le comte de Saint-Chamans des domaines des Tranches et du

Archives nationales (France)

50

Gros Chêne situés à Chemillé-sur-Indrois et à Loché[-sur-Indrois] (Indre-et-Loire), 4 mars 1844.

Termes d'indexation

Mourgues, François; Robert, Adèle Emile; Pinard, Alphonse Louis; Pirard, Jules; Rebikoff, Wassily;

Davydoff, Léonide; Roume, Barthelemy; Ruiz, Armand; Sahuguet, Louis; Saint-Chamans, Louis Gaëtan

Marie de; Princes (passage des); Conservatoire (rue du); Hauteville (rue d'); Vaugirard (boulevard de);

Petits-Champs (rue des); Vaucresson (Hauts-de-Seine); Orsay (Essonne); Nice (Alpes-Maritimes);

Draveil (Essonne); Limeil-Brévannes (Val-de-Marne); Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne); Chemillé-sur-

Indrois (Indre-et-Loire); Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire); Orbigny (Indre-et-Loire)

MC/DC/LXII/91

Salvago, Sayous.

1847-1931

. Georges Salvago, avocat, conseiller général des Alpes-Maritimes, demeurant 23 avenue du Bois-de-

Boulogne à Paris et 1 place Charles-Félix à Nice (Alpes-Maritimes), 1847-1931 : acquisition d'un

immeuble sis 33 rue de Chazelles à Paris, 1930-1931 ; titres de propriété de l'immeuble, 1868-1913 ;

emprunt, 1928-1930 ; acquisition d'un immeuble sis 32 rue Guyot à Paris 1925-1930 ; titres de propriété

de l'immeuble, 1847-1897 ; bail de l'immeuble, 1920-1930 ; acquisition d'une maison sise 6 rue

Cernuschi à Paris, 1916-1925.

. Berthe Fanny Dolfus, veuve d'Auguste Edouard Sayous, demeurant 45 rue de Chabrol à Paris, 1852-

1905. : adjudication à Mme veuve Sayous d'une maison sise 90 rue de Lévis à Paris, 1904 ; titres de

propriété, 1852-1857 ; mitoyenneté, avec plans, 1894-1905.

Termes d'indexation

Salvago, Georges; Dolfus, Berthe Fanny; Sayous, Auguste Edouard; Bois-de-Boulogne (avenue du);

Chazelles (rue de); Guyot (rue); Cernuschi (rue); Chabrol (rue de); Lévis (rue de); Nice (Alpes-

Maritimes)

MC/DC/LXII/92

Sobanski, Soufflet de Chertemps, Taisne, Troubat.

1885-1933

. Comte Ladislas Sobanski, demeurant à Varsovie (Pologne), 1932-1933 : prêt du docteur Saqui au comte

Sobanski, 1932-1933.

. Henri Marie Joseph Soufflet de Chertemps, industriel, demeurant 2 bis rue Léon-Cosnard à Paris, 1927-

1930 : vente de terrains sis à Tergnier (Aisne) à la Compagnie du Chemin de fer du Nord, avec plans,

1927-1930.

. M. Taisne, entrepreneur, demeurant 16 rue Thérèse à Paris, 1885-1912 : titres de propriété de bois sis à

Pierrelaye (Val-d'Oise), vendus par M. Hocdé à M. Taisne, 1885-1912.

. Raymond Troubat, demeurant 132 rue La-Fayette à Paris, 1893-1924 : ventes de terrains à Maisons-

Alfort (Val-de-Marne), 1901-1924 ; pièces diverses, 1893-1900 ; liquidation et partage des successions de

Hyacinthe Michel Lesieur et de son épouse, née Louise Monnoury, 1894-1895 ; échange entre la

Compagnie des chemins de fer Paris-Lyon-Méditerranée et Raymond Troubat concernant des terrains sis

à Maisons-Alfort, 14 novembre 1895 ; échange entre la commune de Maisons-Alfort et Raymond Troubat

concernant des terrains sis à Maisons-Alfort, 29 novembre 1895 ; titres de propriété, 1894-1895 ; plans

de terrains.

Termes d'indexation

Sobanski, Ladislas; Saqui, M.; Soufflet de Chertemps, Henri Marie Joseph; Taisne, M.; Hocdé, M.;

Troubat, Raymond; Lesieur, Hyacinthe Michel; Monnoury, Louise; Léon-Cosnard (rue); Thérèse (rue);

Archives nationales (France)

51

La-Fayette (rue); Varsovie (Pologne); Tergnier (Aisne); Maisons-Alfort (Val-de-Marne); Pierrelaye (Val-

d'Oise)

MC/DC/LXII/93

Vadeboncoeur, Vandernotte, Vernes, Viest, Viollet, Voelckel.

1876-1932

. Gabrielle de Quinemont, épouse de Philippe Vadeboncoeur, demeurant Cité d'Outremont près de

Montréal (Canada), 1930-1932 : correspondance concernant un transfert d'obligations, 1930-1932.

. Louis Emile Vandernotte, ingénieur, demeurant 21 avenue Reille à Paris, 1922-1923 : vente d'un terrain

sis à Houlgate (Calvados) par Louis Bréguet, ingénieur, à M. Vandernotte, avec plans, 1922-1923.

. Mme Philippe Vernes, née Mallet, 1893-1931 : opérations en valeurs dotales effectuées pour le compte

de Mme Philippe Vernes du 4 février 1893 au 31 décembre 1931.

. Rosalie Philomène Graindorge, veuve d'Antoine Viest (décédé le 10 avril 1893), 1876-1922 :

correspondance concernant la succession de son époux, 1920-1922 ; extrait de l'acte de décès ; inventaire

après décès d'Antoine Viest, 28 juillet 1893 ; pièces diverses, 1876-1920 ; acquisition par M. et Mme Viest

d'une maison sise 61 rue Labrouste à Paris, 1889 ; contrat de mariage, 25 juin 1884 ; bail du 61 rue

Labrouste consenti par Mme Viest, 1913 ; mémoires de travaux de travaux de maçonnerie, 1888-1903.

. Viollet, 1908 : plans de terrains sis à Hardelot-Plage, commune de Neufchâtel-Hardelot (Pas-de-Calais)

; cahier des charges général pour la vente des terrains et villas de la société Hardelot, 1908.

. Eugène Voelckel, négociant, demeurant 7 bis rue de l'Aqueduc à Paris, 1912-1913 : acquisition par

Eugène Voelckel à la duchesse d'Uzès de son domaine de Boursault (Marne), avec plan, 1912-1913.

Termes d'indexation

Quinemont, Gabrielle de; Vadeboncoeur, Philippe; Vandernotte, Louis Emile; Bréguet, Louis; Vernes,

Philippe; Graindorge, Rosalie Philomène; Viest, Antoine; Viollet; Voelckel, Eugène; Uzès, Mme d'; Reille

(avenue); Labrouste (rue); Aqueduc (rue de l'); Montréal (Canada); Houlgate (Calvados); Neufchâtel-

Hardelot (Pas-de-Calais); Boursault (Marne)

MC/DC/LXII/94 - MC/DC/LXII/99

Sociétés.

1852-1939

MC/DC/LXII/94

Alfa Romeo (société) ; Approvisionnement de la presse et de l'édition (société pour l') ; Arcis et Long

(société) ; Barytes d'Auvergne (société des) ; Bertrandias (établissements) ; Bibliothèques automatiques

des voyages (société des) ; British American Press (société) ; Caritas (association) ; Charbons agglomérés

de Sologne (société des) ; Chemin de fer de Berck-Plage à Paris-Plage (compagnie du) ; Comité national

des sports ; Couche partout (société du) ; Diaconesses (association des) ; Discophone (société) ;

Dufrenne et Varna (société) ; Economiseur Hyvert (société).

1852-1935

. Alfa Romeo (société), 1931-1932 : adjudication d'un fonds de commerce de vente d'automobiles et

garage, exploité à Paris, 36 rue Marbeuf, 1931-1932 ; affiche de la vente aux enchères publiques du fonds

de commerce le 18 mai 1932.

. Approvisionnement de la presse et de l'édition (société pour l'), 1924 : projet de statuts pour la

constitution de la société, 1924.

. Arcis et Long (société) [ayant pour objet la fabrique de courroies pour transmission et cuirs industriels],

siège social à Villeubanne (Rhône) 188 cours Emile Zola, 1911-1912 : liquidation de la société, 1911-1912 ;

statuts de la société anonyme des Anciens établissements "Arcis et Long", 1912.

Archives nationales (France)

52

. Barytes d'Auvergne (société des), siège social à Paris, 85 rue La-Fayette, 1908-1911 : création et

liquidation de la société des Barytes d'Auvergne (Anciens établissements Gauthier Frères), 1908-1911 ;

projet de statuts de la société.

. Bertrandias (établissements) [ayant pour objet l'achat, la vente, la fabrication de métal antifriction et

d'alliages d'étain], siège social à La Garenne-Colombes (Hauts-de-Seine), 33 rue de Plaisance, 1930 :

constitution et statuts de la société, 1930.

. Bibliothèques automatiques des voyages (société des), siège social à Paris, 16 boulevard de Strasbourg,

s.d. : notice de présentation ; projet de statuts, s.d.

. British American Press (société), siège social à Paris, 6 cité Paradis, 1931 : statuts de la société, s.d. ;

déclaration de souscription, 1931.

. Caritas (association) [ayant pour but d'apporter une aide matérielle, intellectuelle et morale aux jeunes

filles et aux dames seules de la paroisse de Notre-Dame-de-Lourdes du XXe arrondissement de Paris et

accessoirement d'autres paroisses], siège social à Paris, 128 rue Pelleport, 1893-1935 : vente d'immeubles

sis à Sainte-Suzanne [auj. Sainte-Suzanne-et-Chammes] (Mayenne) par le chanoine Elie Pottier,

président de l'association Caritas, au profit de l'association, 1934-1935 ; statuts de l'association ; titres de

propriété, 1893-1931.

. Charbons agglomérés de Sologne (société des) [ayant pour objet l'exploitation de la fabrique de

charbons agglomérés et braises sise à Salbris (Loir-et-Cher)], 1891 : statuts de la société, 1891.

. Chemin de fer de Berck-Plage à Paris-Plage (compagnie du) [Berck et Le Touquet-Paris-Plage (Pas-de-

Calais)], 1928-1930 : dissolution de la compagnie, 1928-1930.

. Comité national des sports, 1925-1932 : renouvellement de la convention d'indivision avec le Racing

Club de France, 1931-1932 ; convention d'indivision entre le Comité national des sports et le Racing Club

de France, mars 1928 ; vente d'un terrain sis à Colombes (Hauts-de-Seine) par la Société immobilière de

l'ancien champ de courses de Colombes au Comité national des sports-Comité olympique français et au

Racing Club de France, mars 1928 ; correspondance, 1925-1927 ; conventions d'indivision entre le

Comité national des sports et le Racing Club de France, 1925 ; bail par le Comité national des sports et le

Racing Club de France à l'Association sportive du Parc olympique de Colombes et sous-location au

Racing Club de France, 17 mars 1928.

. Couche partout (société du) [ayant pour objet la fabrication de matelas de repos et de plage, de canoés

pliants, d'articles de sport, de camping, de plage, de montagne et de plein air], siège social à Saint-Ouen

(Seine-Saint-Denis), 6 rue des Entrepots, 1934 : constitution de la société, 1934 ; projet de statuts.

. Diaconesses (association des), 1852-1916 : acquisition de l'immeuble du 95 rue de Reuilly à Paris, 1913-

1916 ; titres de propriété, 1852-1901 ; brochure de l'Institution des Diaconesses des Eglises évangéliques

de France, 1906.

. Discophone (société) [ayant pour objet la fabrication, la production, la vente et l'exploitation directes ou

indirectes de tous phonogrammes sous forme de disques musicaux ou sous toutes autres formes],siège

social à Paris, 5 rue La-Boëtie, 1929 : constitution de la société, 1929 ; statuts.

. Dufrenne et Varna (société), [ayant pour objet l'exploitation du théâtre du Palace, 8 rue du Faubourg-

Montmartre à Paris], 1929-1932 : bail d'une salle en sous-sol du Palace, 1929-1932.

. Economiseur Hyvert (société), siège social à Paris, 27 avenue de l'Opéra, 1923-1925 : réduction de

capital de la société, 1923-1925.

Termes d'indexation

Pottier, Elie; Marbeuf (rue); La-Fayette (rue); Strasbourg (boulevard de); Paradis (cité); Pelleport (rue);

Reuilly (rue de); La-Boëtie (rue); Faubourg-Montmartre (rue du); Opéra (avenue de l'); Villeurbanne

(Rhône); La Garenne-Colombes (Hauts-de-Seine); Sainte-Suzanne (Mayenne); Salbris (Loir-et-Cher);

Berck (Pas-de-Calais); Le Touquet-Paris-Plage (Pas-de-Calais); Colombes (Hauts-de-Seine); Saint-Ouen

(Seine-Saint-Denis); Auvergne (France , région administrative); Sologne (France)

Archives nationales (France)

53

MC/DC/LXII/95

Eleda Corporation (société) ; Entrepôts et warrants financiers (société des) ; Giraudeau et Jalibert

(société) ; Habitation à bon marché de Choisy-le-Roi (société d') ; Habitations à bon marché "Pax"

(société d') ; Hydroélectrique et industrielle (société française) ; Immobilière de Banque de Charmont

(société) ; Immobilière de la rue Tandou (société) ; Imprimeries Renouard (société des) ; Institut

Lannelongue d'hygiène sociale ; La Baie d'Hudson (société) ; Laboratoires des proxytases (société des) ;

Le Courrier français (société) ; Le Foyer des Jeunes (société) ; Le Foyer Musical (société) ; J.B. Lions et

Cie (société).

1871-1934

. Eleda Corporation (société), siège social aux Etats-Unis (Delaware), 1928-1930 : acquisition d'une

maison sise 75 rue de la Tour à Paris, 1928-1930.

. Entrepôts et warrants financiers (société des) [ayant pour objet l'exploitation au Tréport (Seine-

Maritime) d'un magasin général et entrepôt général], 1932 : statuts de la société, 1932.

. Giraudeau et Jalibert (société) [ayant pour objet l'acquisition et l'exploitation d'un fonds de commerce

d'appareils de chauffage, exploité à Paris, 15 rue Daru], 1871-1881 : vente par la société d'un fonds de

commerce d'appareils de chauffage, exploité à Paris, 151 rue de Courcelles, 1881 ; brevet d'invention

d'appareils de chauffage dits calorifères ondulés, par Albert Julien Giraudeau et Louis Ferdinand

Jalibert, ingénieurs civils, 28 novembre 1877 ; mémoire descriptif à l'appui de la demande de brevet,

1877 ; formation de la société, 4 août 1871.

. Habitation à bon marché de Choisy-le-Roi (société d'), siège social à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne), 2

place du Maréchal Foch, 1929-1930 : constitution de la société, avec plans, 1929-1930.

. Habitations à bon marché "Pax" (société d'), siège social à Paris, 17 rue de Valois, 1930 : augmentation

de capital, 1930.

. Hydroélectrique et industrielle (société française), siège social à Paris, 2 rue de Constantinople, 1931 :

constitution de la société, statuts, 1931.

. Immobilière de Banque de Charmont (société), 1925-1927 : reconnaissance de dette envers la Banque

de Charmont par l'Oeuvre des colonies scolaires de Maisons-Laffitte (Yvelines), 1925-1927 ; statuts de

l'Oeuvre des colonies scolaires et de vacances du canton de Maisons-Laffitte, 1925.

. Immobilière de la rue Tandou (société), 1922-1934 : augmentation de capital, 1933-1934 ; titres de

propriété d'un immeuble sis à Paris, 1 et 3 rue Léon-Giraud, 1922-1923.

. Imprimeries Renouard (société des), siège social à Paris, 19 rue des Saints-Pères, 1908-1933 : apport à

la Société d'édition et de publicité, 1928-1933 ; procès-verbaux d'assemblées générales, 1909-1928 ;

dépôt de délibérations décidant une augmentation de capital de "La Vie Illustrée", 14 août 1908.

. Institut Lannelongue d'hygiène sociale, siège social à Paris, 15 rue Gay-Lussac, 1917-1922 : acquisition

de terrain à Vanves (Hauts-de-Seine), 1922 ; statuts, 1917.

. La Baie d'Hudson (société) [ayant pour but d'exploiter le commerce de la pelleterie et de la fourrure],

siège social à Paris, 112 boulevard de Rochechouart, 1909 : constitution de la société, projet de statuts,

1909.

. Laboratoires des proxytases (société des), 1920-1922 : constitution de la société, projet de statuts, 1922 ;

statuts de la société de l'Institut de sérothérapie hémopoïétique, 1920.

. Le Courrier français (société), siège social à Paris, 25 rue de Richelieu, 1910-1912 : formation de la

société et augmentation de capital, 1910-1912.

. Le Foyer des Jeunes (société), siège social à Paris, 151 avenue Ledru-Rollin, 1925 : modifications aux

statuts, 1925.

. Le Foyer Musical (société), siège social à Paris, 45-47 rue La-Boëtie, 1918-1919 : projet de constitution

(non réalisé), 1918-1919.

. J.B. Lions et Cie (société) [ayant pour objet la fabrication et la vente des articles de bonneterie], siège

Archives nationales (France)

54

social à Troyes (Aube), 1900 : constitution de la société, 31 juillet 1900.

Termes d'indexation

Giraudeau, Albert Julien; Jalibert, Louis Ferdinand; Tour (rue de la); Daru (rue); Courcelles (rue de);

Valois (rue de); Constantinople (rue de); Léon-Giraud (rue); Saints-Pères (rue des); Gay-Lussac (rue);

Rochechouart (boulevard de); Richelieu (rue de); Ledru-Rollin (rue); La-Boëtie (rue); Le Tréport (Seine-

Maritime); Choisy-le-Roi (Val-de-Marne); Maisons-Laffitte (Yvelines); Vanves (Hauts-de-Seine); Troyes

(Aube)

MC/DC/LXII/96

Losfeld (société des établissements Georges) ; Louis Meier et Cie (établissements) ; Maison L. Vimont

(société) ; Mines d'Arrens (Compagnie des) ; Mission populaire évangélique ; Mon Club (association) ;

Montferrier (société minière de) ; Multiplex (société) ; Océanic (société) ; Office français industriel et

minier du Maroc.

1908-1939

. Losfeld (société des établissements Georges), siège social à Villeneuve-la-Garenne (Hauts-de-Seine), 26

quai d'Asnières, 1908-1930 : acquisition d'une propriété sise à Villeneuve-la-Garenne, 202 boulevard

Galliéni, 1930 ; titres de propriété, 1908-1922.

. Louis Meier et Cie (établissements) [ayant pour objet la fabrication et le commerce d'habillement], siège

social à Paris, 93 rue de Richelieu, 1933-1934 : dissolution de la société, 1933-1934.

. Maison L. Vimont (société), siège social à Paris, 3 rue des Deux-Boules, 1930-1939 : obligations,

emprunts, 1930-1939 ; avis de la vente de la maison sise 3 rue des Deux-Boules, le 15 novembre 1934.

. Mines d'Arrens (Compagnie des) [mines de plomb à Arrens-Marsous dans les Hautes-Pyrénées], 1931 :

adjudication d'actions de la société, 1931.

. Mission populaire évangélique, siège social à Paris, 36 rue Godot-de-Mauroy, 1913 : acquisition d'un

terrain sis rue Cantagrel à Paris, avec plans, 1913.

. Mon Club (association) [Cercle international féminin], siège social à Paris, 68 rue Jouffroy, 1932 :

constitution de l'association, projet de statuts, 1932.

. Montferrier (société minière de) [mines de talc à Montferrier en Ariège], 1934 : acte complémentaire à

une augmentation de capital, 1934.

. Multiplex (société) [Compagnie industrielle des bois contreplaqués], siège social à Paris, 71 rue

Crozatier, 1929-1935 : échange de terrains sis au Havre (Seine-Maritime) avec la Compagnie des chemins

de fer de l'Etat, 1929-1935.

. Océanic (société) [pour le commerce étranger], siège social à Paris, 87 rue Saint-Lazare, 1921 : dépôt

des statuts, 8 mars 1921.

. Office français industriel et minier du Maroc, siège social à Paris, 62 rue de Caumartin, 1913 : projet de

statuts, 1913.

Termes d'indexation

Meier, Louis; Vimont, L.; Richelieu (rue de); Deux-Boules (rue des); Godot-de-Mauroy (rue); Cantagrel

(rue); Jouffroy (rue); Crozatier (rue); Saint-Lazare (rue); Caumartin (rue de); Villeneuve-la-Garenne

(Hauts-de-Seine); Arrens-Marsous (Hautes-Pyrénées); Montferrier (Ariège); Le Havre (Seine-Maritime);

Maroc

MC/DC/LXII/97

Parfumerie Millot (société) ; Parfums Rallet (société française des) ; Propagande aérienne (société de) ;

Radio (société) ; Réunion protestante de charité ; Ris-Orangis-Gare (société) ; Saint-Didier Automobiles

(société) ; Salomons, Weyl et Cie (société).

Archives nationales (France)

55

1903-1935

. Parfumerie Millot (société), siège social à Paris, 98 boulevard de Sébastopol, 1903-1935 : dissolution de

la société Arts d'hygiène et toilette, et transformation de la société Compagnie florale en société

Parfumerie F. Millot, 1933-1935 ; statuts de la société Parfumerie Millot, 1903..

. Parfums Rallet (société française des), siège social à Paris, 4 rue Berryer, 1924 : emprunt au Crédit

national, 1924 ; statuts de la société, s.d.

. Propagande aérienne (société de), siège social à Paris, 12 rue de Monceau, 1930-1931 : constitution de la

société, 1930-1931.

. Radio (société) [ayant pour objet l'exploitation d'une agence télégraphique d'informations], siège social

à Paris, 32 rue Louis-le-Grand, s.d. : projet de statuts, s.d.

. Réunion protestante de charité, siège social à Paris, 21 rue de Moscou, 1929-1932 :

- vente d'un immeuble sis à Saint-Maur[-des-Fossés] (Val-de-Marne), 9 rue Mahieu, 1930-1932 ; statuts

de la Réunion protestante de charité, 1929.

- vente d'un immeuble sis à Courbevoie (Hauts-de-Seine), 25 rue Victor Hugo, 1930.

. Ris-Orangis-Gare (société), 1923-1931 : réalisation et vente d'un lotissement à Ris-Orangis (Essonne),

avec plans, 1923-1931.

. Saint-Didier Automobiles (société), siège social à Paris, 12 rue des Sablons, 1929 : emprunt à la Société

générale, 1929.

. Salomons, Weyl et Cie (société), siège social au 58 rue du Faubourg-Poissonnière à Paris, 1922-1931 :

augmentation de capital, 1922-1923 ; augmentation de capital, 1931.

Termes d'indexation

Millot, F.; Sébastopol (boulevard de); Berryer (rue); Monceau (rue de); Louis-Le-Grand (rue); Moscou

(rue de); Sablons (rue des); Faubourg-Poissonnière (rue du); Courbevoie (Hauts-de-Seine); Saint-Maur-

des-Fossés (Val-de-Marne); Ris-Orangis (Essonne)

MC/DC/LXII/98

Sèvres et Raspail (société immobilière de) ; Textile et Filature (société) ; Théâtres de quartiers (société

des) ; Union nationale des Eglises réformées évangéliques de France.

1857-1934

. Sèvres et Raspail (société immobilière de), siège social 15 rue de Chateaudun à Paris, 1914-1922 :

gestion d'un immeuble sis 48 boulevard Raspail et 29 rue de Sèvres à Paris, 1914-1922 ; vente de

l'immeuble par la société Sadla à la Société civile et immobilière de Sèvres et Raspail, 9 avril 1914.

. Textile et Filature (société), siège social à Bruxelles (Belgique), 1914-1927 : acquisition d'un immeuble

sis 22 rue du Fort à Malakoff (Hauts-de-Seine), 1920-1927 ; correspondance concernant l'acquisition par

la société Textile et Filature de la société du Kapok et d'un terrain sis à Bagnolet (Seine-Saint-Denis),

1925 ; statuts de la société industrielle et commerciale du Kapok, 1914.

. Théâtres de quartiers (société des), siège social au Théâtre Montparnasse, 31 rue de la Gaîté à Paris,

1909-1918 : achat des théâtres Montparnasse, des Gobelins, de Grenelle et de Belleville par la société des

Théâtres de quartiers, 1909-1918 ; augmentation de capital de la société, 1913-1914.

. Union nationale des Eglises réformées évangéliques de France, 1857-1934 :

- acquisition d'immeubles sis 3 rue Clavel et 32 rue Bolivar à Paris, 1917 ; titres de propriété, 1857-1880.

- vente d'un immeuble sis 103 rue Nollet à Paris et acquisition d'un immeuble sis 112 et 114 avenue Foch

à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), 1878-1934.

- acquisition d'un immeuble sis 3 rue de Lorraine à Compiègne (Oise), 1926 ; titres de propriété, 1894-

1917.

- vente par l'association d'un immeuble sis à Sainte-Soline (Deux-Sèvres), 1924.

- acquisition d'une maison sise 8 place de l'Hôtel-de-Ville à Château-Thierry (Aisne), 1921-1922 ; titre de

Archives nationales (France)

56

propriété, 1900.

Termes d'indexation

Châteaudun (rue de); Raspail (boulevard); Sèvres (rue de); Gaîté (rue de la); Clavel (rue); Bolivar (rue);

Nollet (rue); Malakoff (Hauts-de-Seine); Bagnolet (Seine-Saint-Denis); Compiègne (Oise); Sainte-Soline

(Deux-Sèvres); Château-Thierry (Aisne); Bruxelles (Belgique); Gobelins (théâtre des)

MC/DC/LXII/99

Van Luppen, Pillois et Cie (société) ; Voelckel et Bonnichon (société).

1861-1931

. Van Luppen, Pillois et Cie (société) [commerce de banque], siège social 11 avenue de l'Opéra à Paris,

1927-1931 : modification des statuts, dissolution de la société et pièces diverses, 1927-1931.

. Voelckel et Bonnichon (société) [scierie mécanique et parqueterie], siège social à Vendôme (Loir-et-

Cher), 1861-1928 : ventes de bois et de fermes par le duc et la duchesse de Doudeauville à la société,

1918-1928 ; titres de propriété, 1861-1912.

Termes d'indexation

Van Luppen; Pillois; Voelckel; Bonnichon; Doudeauville, de; Opéra (avenue de l'); Vendôme (Loir-et-

Cher)

MC/DC/LXII/100

Titres de propriété.

1628-1899

. Titres d'une propriété sise 51 rue des Martyrs à Paris, 1701-1899.

. Titres de propriété de maisons sises à Suresnes (Hauts-de-Seine) et rue de Reuilly à Paris, 1628-1836.

Termes d'indexation

Martyrs (rue des); Reuilly (rue de); Suresnes (Hauts-de-Seine)

MC/DC/LXII/101

Divers.

1843-1932

. Registre des souscripteurs de la Caisse fraternelle (Assurances mutuelles sur la vie), 1843.

. Petits dossiers de prêts du Crédit foncier en faveur de clients de l'étude, 1912-1920.

. Pièces concernant la Villa Royale, sise à Nice (Alpes-Maritimes), 15 rue du Maréchal-Joffre, 1928-

1932.

Termes d'indexation

Nice (Alpes-Maritimes)

Archives nationales (France)

57