Codage en CCAM

Données CCAM Nouvelle nomenclature modifiant les

habitudes de travail des professionnels de santé Pour répondre aux nouvelles

obligations Va entraîner des bouleversements

dans la façon de travailler En assimiler l’ensemble

progressivement

La CCAM (classification commune des actes médicaux)

Recense l’ensemble des actes réalisables par l’ensemble des professionnels de santé

Chaque acte est décrit par un code comportant 7 caractères

A un acte ne peut correspondre qu’un seul code et à un code ne peut correspondre qu’un seul acte

La CCAM (classification commune des actes médicaux) La CCAM décrit l’ensemble des actes

qui, en fonction de l’état de l’art peut être réalisé à un instant donné par une spécialité donnée, qu’ils soient ou non remboursés par l’Assurance Maladie obligatoire

Dans ces conditions, à partir du moment où la CCAM est applicable,

aucun acte ne pourra plus être considéré comme “Hors nomenclature”

Pour débuter

Saisir les codes CCAM correspondant aux actes qui sont déjà dans la nomenclature NGAP et qui sont effectués habituellement

Saisir le code de l'acte en CCAM ainsi que son tarif quand il existe

Le référentiel électronique CCAM fourni par l’assurance maladie comporte l’ensemble des actes qui peuvent être effectués par l’ensemble des professionnels de santé

Tant que l’utilisation de cette nomenclature n’est pas obligatoire pour un groupe de professionnels de santé, le montant de remboursement de ces actes est valorisé à zéro

Lorsqu’il y aura obligation d’utiliser la CCAM, et seulement à ce moment là, Validez l’utilisation de la CCAM en l’activant dans “Profil utilisateur”

Cochez s'il s'agit d'un tarif opposable

Vous pouvez ne pas remplir ces zones mais vous devrez alors saisir la

cotation CCAM et le tarif lorsque vous effectuerez l’acte

Pour retrouver le code d'un acte CCAM clic sur la petite ampoule à droite du champ code CCAM

Accès à la fenêtre de recherche de ce code

Un clic droit sur la barre de titre de la fenêtre accès à deux fonctions de services

Import de l’arborescence du référentiel électronique

Modification de données annexes du référentiel électronique

La fenêtre comporte 4 onglets

Recherche par mots clés

Voir fichier explicatif

Recherche par codes

Voir fichier explicatif

Recherche par arborescence

Voir fichier explicatif

Recherche par regroupement

Voir fichier explicatif

Quelque soit la recherche vous pouvez choisir “Libellés courts” ou “Libellés longs”

Afin de mieux se familiariser, mieux vaut choisir au début “Libellés longs” car les définitions ne sont pas toujours évidentes !...

Astuce-Technique pour s’en sortir plus vite

Imprimer sur papier, tous les actes concernant le dentaire pour avoir un aperçu des codes et de leurs libellés, et pour prévoir ceux qui serviront ou pas

Dans l’onglet “recherche par mots clés” dans les cases “Mot clé n°1” et “Mot clé n°2” mettre le caractère “ * ”

Cocher “Liste LOGOS_w”

Cliquer sur le bouton “Imprimer” pour obtenir sur papier, la liste de tous les actes ne concernant que les chirurgiens dentistes et les stomatologistes

Paragraphe “Dents” Catégorie “Prophylaxie bucco-

dentaire” En NGAP : scellement de sillons

SC9 En CCAM : 4 codes pour scellement

de sillons HBBD005 1 dent HBBD006 2 dents HBBD007 3 dents HBBD004 4 dents

L’acte en NGAP va être à refaire 3 fois

On garde l’acte ancien en le transformant en scellement de sillons 1 dent par exemple

On remplit la partie CCAM correspondante en ne remplissant que la case CCAM avec le code que l’on a sur la feuille papier imprimée

Et création de 3 nouveaux codes pour les cas, 2 dents, 3 dents et 4 dents

Sans code NGAP

Et ainsi de suite …En cochant sur la feuille papier des codes imprimés, les codes

faits

Attention au code et au libellé que l’on donne, pour qu’ensuite les actes se suivent lors de la recherche d’un acte à partir de la fiche patient

Mettre des codes et des libellés proches

La CCAM sera applicable également par la Caisse de compensation (Sécurité Sociale Monégasque) faire des codes pour les différents régimes, vert, rose et bulle

Pour les codes 8 caractères Préférable de mettre pour la France 4 à 7

caractères et réserver le dernier caractère pour différencier les régimes monégasques

“v” pour vert, “r” pour rose et “b” pour bulle par exemple

Pour créer un acte gratuit Un code Un tarif à 0.00 euros

Qualification : "Acte gratuit" L'usage de ces champs correspond à

des critères de télétransmission Doivent donc être PARFAITEMENT

renseignés au regard de la réglementation

Faute de quoi pas de FSE correctes correspondant aux actes ainsi définis

Tarification d'un acte effectué qu'en NGAP (exemple les consultations) ne pas remplir les champs CCAM

Acte comportant à la fois des tarifications en CCAM et en NGAP

Les données NGAP seront utilisées pour la saisie des actes aussi longtemps que l'utilisation de la CCAM n'aura pas été cochée dans le profil utilisateur du praticien

Dans profil utilisateur “Utilisation de la CCAM” ne sera à

cocher que lorsque ce sera une obligation

N°RPPS remplaçant N°ADELI

Le code et le tarif CCAM seront alors utilisés s’ils existent

Dans le cas contraire ce sont le code et le tarif NGAP qui seront pris en compte

Ne pas perdre de vue que même lorsque la CCAM sera applicable, certains actes comme les consultations resteront en NGAP

De plus pour un même acte, le tarif CCAM peut très bien différer du tarif NGAP

Recherche d’un code CCAM

Peut se faire Par la fenêtre

appelée à partir de “Outils-Nomenclatures-Soins” ou à partir des fiches d’actes des

patients

Dans la fiche patient, pour rechercher un code

Accès à la nomenclature

par le livre jaune

Dans la fiche patient, pour saisir un acte

Accès à la nomenclaturepar l’icône dossier

Dans la fiche patient, pour saisir un acte

Accès à la nomenclature

Par les actes prédéfinis Par le sélecteur des actes

Difficile en CCAM vu le nombre d’actes

Dans la fiche patient, lors de la saisie d’un acte

En CCAM, certains codes concernent des actes multiples

Le champ “Dents” permet cette saisie Touche CTRL + dents concernées Pour un sextant clic sur chaque dent

(lors de la FSE un message s’affichera pour contrôler s’il manque une dent)

Pourquoi commencer à coder la CCAM

Permet un travail progressif Permet de revoir

progressivement sa nomenclature personnelle en attendant que la CCAM devienne applicable

C’est long à faire mais on y arrive !...