Chapitre Introductif: Concepts et Principes comptables de base (Révisitation)

1 – Concepts de base de la comptabilité- Un enjeu central: Produire l’information sur une personne physique ou morale de droit privée ou publique (comptabilité privée, comptabilité des collectivités locales, comptabilité publique,…)

- Une Spécificité…: L’information est exclusivement chiffrée et exprimée dans une monnaie (unité de compte). Ceci garantit l’additivité et l’agrégation de richesses de nature hétérogène. Elle doit aussi être classée selon un ordre précis (Cf Assertion d’audit financier)

- …Mais qui en même temps est une faiblesse: Toutes les informations utiles aux partenaires ne sont pas forcément chiffrables et/ou exprimables en monnaie.

Dans le cas spécifique de la comptabilité privée, l’activité comptable se réduit à la production :

-d’un Support d’information de base: le bilan

- Des supports dérivés (du bilan): Compte de Résultat, Etat de variation des capitaux propres, Etat de variation des ressources et des emplois.

1.1 – Le Bilan comptable: Principal produit fini de la comptabilité

Bilan comptable = Etat conventionnel (généralement normalisé) donnant:

- Soit la situation patrimoniale d’une entité (Bilan patrimonial)- Soit la situation économique d’une entité (Bilan économique)

Note:•Situation patrimoniale = Etat des Avoirs et des Dettes•Situation économique: Etat des Ressources (Moyens utilisés dans la création des richesses) et des Emplois (Affectations ou utilisations faites des ressources mobilisées).

SAFACAM – Actif à l’introduction sur DSX (Modèle continental)

SAFACAM- Passif à l’introduction sur DSX (modèle continental)

Coca-Cola- Bilan (Normes IFRS)

1.2 – Les Etats dérivés du Bilan

– Le compte de Résultat;- Le compte de variation des capitaux propres;- Le compte de variation des ressources et des

emplois,…

1.2.1 – Le Compte de Résultata) Définition:- Compte de résultat = Synthèse des variations ayant affecté les

différents postes du bilan durant une période. La contrepartie de la variation se trouve dans les capitaux propres

- Deux types de variation possibles:Variation à la Hausse (Contrepartie dans les capitaux propres)

Variation à la baisse (Contrepartie dans les capitaux propres)

D’UNE RUBRIQUE DE L’ACTIF

PRODUIT(=Enrichissement=Aug

mentation des KP)

CHARGE(=Appauvrissement=Diminution des Kp)

D’UNE RUBRIQUE DU PASSIF

CHARGE(=Appauvrissement=Di

minution des KP)

PRODUIT(=Enrichissement)

b) Convention de présentation du compte de résultat en contexte OHADA

Charges (Classement selon l’origine de la variation)

Produits(Classement selon l’origine de la

variation )

1-ACHAT DE MARCHANDISES OU DE Matières Premières ou de Fournitures (Cas Spécial ou convention forte:)

CREANCES SUR LES CLIENTS (Sous Rubrique 41) () Cas Spécial- Convention

2 - DETTES ENVERS LES TIERS (Prestataires de Services: Avocat, Transitaires, Transport, Bailleurs,…)

AUTRES CREANCES (Subventions,…)

3 - DETTES ENVERS L’ETAT (TAXES NON RECUPERABLES SAUF « IS »)

4 – AUTRES DETTES (ENVERS LES TIERS PARTENAIRES COMMERCIAUX)

5 - DETTES ENVERS LE PERSONNEL

6 - DETTES ENVERS LES FINANCIERS CREANCES FINANCIERS

7 - DETTES OCCASIONNELLES (HAO) CREANCES OCCASIONNELLES (HA0)

SAFACAM – Compte de Résultat à l’introduction sur DSX

Coca-Cola – Compte de Résultat (Income Statement)-IFRS

1.2.2 – Le Compte de variation des capitaux propres (Non envisagé par le législateur OHADA)

2- Les principes comptables

• Principe comptable = Convention = Règles communément acceptées dans une communauté.

• Rôle des conventions: - Elles structurent et favorisent la communication sociale (Douglass

North).- Elles sont censées réduire la subjectivité et les comportements

opportunistes. - Remarque: Dans les pays de droit codifié, les principes comptables

sont généralement des règles formellement écrites. Dans les pays anglo-saxons, les principes sont davantage appréciés en contexte par les acteurs.

2.1 - Définition

2.2 – Intérêt des conventions ou des principes en comptabilité (Suite).

En effet, avant le XVIIIème siècle:

- L’entreprise (société en commandite) ne dure que le temps d’une traversée maritime (cf commerce triangulaire). Les règles de calcul de la richesse sont simples et ne nécessitent donc aucune convention.

- Les destinataires de l’information comptable ne sont pas nombreux (seuls les commanditaires et leurs commandités ont véritablement besoin de la comptabilité).

- Les marchés financiers ne sont pas encore très développés;

- La fiscalité des entreprises n’existe pas encore.

Les conventions comptables découlent fondamentalement de l’existence de l’entreprise capitaliste moderne qui émerge au XVIIIème Siècle.

Caractéristiques de l’entreprise capitaliste moderne• Elle est créée pour durer (au moins jusqu’à la destruction de l’appareil industriel

installé et juridiquement pour 99 ans).• Elle mobilise l’épargne publique (Société anonyme)• Elle est assujettie à l’impôt…Il en découle que:- Les parties prenantes sont nombreuses et surtout n’ont pas la même vision ni des

attentes identiques (ce qui richesse pour certains ne l’est pas forcément pour d’autres).

- Les délais d’attente ne sont pas les mêmes (qui attendra la fin des 99 ans pour prétendre au résultat?)

- Le nombre d’opérations à partir desquelles doit être calculé le résultat est très élevé et non synchronisé dans le temps.

- Les frontières de l’entreprises sont floues (L’Etat est-il actionnaire?)

Conséquence: Des conventions doivent être établies

2.3 – L’énoncé des principes comptables courants

Des principes d’observations (Qui? Quoi? Quand?)

Des principes d’évaluation (A quelle valeur?)

un principe de saisie (des données observées et évaluées) (Comment?)

Des principes de responsabilité

Il n’existe pas un nombre exhaustif définitif de principes comptables: ils fluctuent en fonction des référentiels comptables.

On peut établir un parallélisme entre la démarche comptable et les différentes classes de principes comptables. A cet effet, on distingue:

2.3.1 – Les principes d’observation comptables

Objectif Principes liés Portée comptable

Circonscrire l’entité comptable dans le temps et dans l’espace

• Principe de l’entité Définir les frontières comptables de l’entreprises

• Principe de périodicité (séparation et indépendance des exercices comptables)

Définir la période sur laquelle doivent porter les observations comptables

• Principe de Prééminence des faits sur la forme (très limité en droit comptable OHADA)

Arbitrer en cas de conflit entre les faits formalisés et les faits réels.

2.3.2 – Les principes d’évaluation comptables

Objectif Principes liés Portée comptable

Mesurer

• Principe de quantification monétaire

Uniformiser la base d’évaluation des biens et/ou des évènements

• Principe du coût historique

Reproduire les faits à leur valeur

• Principe de prudence Prendre immédiatement en compte dans l’évaluation les pertes potentielles mais attendre que les gains potentiels se réalisent

2.3.3 – Les principes de responsabilité

Objectif Principes liés Portée

Réduire les comportements opportunistes et sauvegarder les comportements éthiques

• Principe de sincérité Rassurer que le comptable est de bonne foi

• Principe de régularité Rassurer que le comptable respecte les prescriptions légales

2.3.4 – Le principe de saisie des opérations-Principe de la partie double (dominant)-Principe de la partie simple-Principe de la comptabilité matricielle.