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onjuguons Ethique et Innovations…Une mission possible avec un Expert réglementaire, support technique et « Business Partner ».

DIP, BPF, nanoparticules, phtalates, REACH, HICC, IFRA, SVHC ne vous évoquent rien ?

C’est l’Univers mystérieux du « Réglementaire cosmétique »…

C

Inventons ensemble

la Cosmétique

de demain !

- Gaëlle QUEIGNEC - 12 Janvier 2016

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La Cosmétique

est un langage

La Cosmétique, industrie de la beauté et du

rêve, fait appel aux sens, aux émotions, aux

souvenirs.

Parfumeurs, maquilleurs, formulateurs sont

des artisans féconds : conteurs d’histoires, ils

façonnent une idée en une réalité de notes

olfactives, lumières, couleurs et textures.

Crèmes, parfums, poudres sont des

expressions artistiques de même valeur

qu’une création musicale ou gastronomique.

La Cosmétique apporte des

bienfaits physiques et

psychiques

Les cosmétiques ne sont pas des artifices pour les

Dames: participant au bien-être et à l’estime de soi,

ils ré enchantent le quotidien des bien-portants et

malades. Ils traduisent la personnalité, assurent une

féminité créative et contribuent à l’éveil des enfants.

La Cosmétique est au

carrefour des Sciences

Cette industrie se caractérise par une approche

pluridisciplinaire très technologique, reconnue

pour sa constante évolution et son dynamisme

économique.

« Un cosmétique sur trois proposé dans cinq ans n’est pas encore connu. » M-A. Jamet, Président du Pôle de Compétitivité, « Cosmetic Valley »

« Pour lancer des produits toujours plus

spécifiques et surprenants, les leviers

d’inspiration sont légion :

substitution aux dérivés du pétrole,

création d’actifs multifonctions,

découverte de matières premières

inédites, sélection variétale de plantes,

introduction de technologies d’extraction

végétale, valorisation de la biomasse,

recours aux biotechnologies, nouveaux

systèmes de diffusion pour parfums,

emballages antimicrobiens,

compréhension du microbiome cutané et

des mécanismes intimes du

vieillissement, originalité de galéniques

et de la parfumerie de niche, transfert des

technologies les plus modernes,

évaluation par des modèles de peaux

reconstruites, usage de l’impression à 3

Dimensions, objets connectés et de

diagnostic, création de nouvelles

expériences pour le consommateur et

personnalisation, marketing émotionnel,

prise de conscience écologique,

démarches de développement durable et

RSE, …

I- Cosmétiques & Réglementations

- Gaëlle QUEIGNEC - 12 Janvier 2016

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La Cosmétique,

une fierté française

Parfums et cosmétiques comptent parmi les

meilleurs "ambassadeurs" de la France à

l'étranger. Faire-valoir de notre art de vivre

séculaire, ils rappellent l’excellente

réputation de notre savoir-faire artisanal et

industriel et de notre dynamisme.

Un cosmétique sur dix dans le monde est

fabriqué au sein de la Cosmetic Valley.

L’industrie cosmétique est le deuxième

secteur à l’export (après l’aéronautique) et

pour le dépôt de brevets (après l’automobile).

La France est le premier exportateur de

cosmétiques au monde devant les Etats-Unis

et l’Allemagne.

La Cosmétique,

injustement malmenée

La publicité et la presse féminine jouent un

rôle important dans la démocratisation des

cosmétiques et la diffusion des tendances.

Interrogés sur leur appréciation de l’offre, les

consommateurs se révèlent souvent

ambivalents, gourmands de nouveautés et

performances mais intransigeants sur la

sécurité, jusqu’à l’illusoire « risque zéro ».

Des groupes activistes se sont périodiquement

inquiétés de la véracité des revendications

publicitaires et de la teneur en substances

potentiellement toxiques ou sensibilisantes. Au

point que certaines innovations déchaînent des

sentiments passionnés, des controverses

jusqu’à la défiance et la diabolisation.

Cette mauvaise presse n’est pas justifiée,

l’industrie cosmétique étant très

sévèrement encadrée :

tout un arsenal réglementaire

assure qu’un produit présente

toutes les garanties de sécurité

pour la santé des consommateurs

et pour la protection de

l'environnement.

- Gaëlle QUEIGNEC -

12 Janvier 2016

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Principes

de la réglementation

cosmétique

en Europe

En Europe, le domaine est régi par une

législation datant de 1976 et revue

strictement au fil des découvertes ou

interrogations scientifiques.

La sécurité des cosmétiques et/ou de leurs

ingrédients est surveillée par des comités ou

agences d’experts dont le SCCS (Comité

Scientifique pour la Sécurité des

Consommateurs), l’ECHA (Agence

Européenne des Produits Chimiques), le RIFM

(Institut de Recherche pour les Matières

Premières de Parfumerie).

Ces instances avec les Etats membres et

représentants de l’industrie évaluent

régulièrement toute nouvelle donnée

scientifique pertinente.

A la différence des Médicaments, les cosmétiques ne font pas l'objet d'une Autorisation préalable à leur Mise sur le Marché (AMM). Mais il incombe à la personne responsable de s’assurer de l’absence de risques réels ou présumés pour le consommateur.

Aussi, pour chaque produit vendu, doit être

constitué un « Dossier Information Produit »

(DIP) avec des informations pour le

caractériser sans ambigüité dont :

utilisation normale et raisonnablement

prévisible, descriptions des matières

premières et du conditionnement, formule

quantitative, méthodes de fabrication et de

conditionnement, caractéristiques physico-

chimiques et microbiologiques, tests de

stabilité et compatibilités ; précautions

d’emploi, de conservation et de transport ;

examens de tolérance, preuves des

revendications d’efficacité ; numéro de

notification au CPNP, enregistrement de cas

d’effets indésirables, profil toxicologique des

substances, données relatives à l’ exposition au

produit et rapport final sur la sécurité.

Le DIP est à actualiser avec les

informations pertinentes recueillies au

fur et à mesure de la vie du produit ; il

doit être tenu en permanence à la

disposition des autorités compétentes.

Les opérateurs économiques et produits

sont soumis aux contrôles permanents

des autorités, notamment en France par

les Directions Départementales de la

Protection des Populations (DDPP, ex

DGCCRF) et l'Agence Nationale de la Santé

et du Médicament (ANSM).

Les inspecteurs peuvent notamment

examiner le DIP, effectuer des

vérifications physiques et contrôles en

laboratoires sur la base d’échantillons

prélevés.

En cas de non-respect de la

réglementation, des sanctions pénales

sont prévues, l’ANSM pouvant suspendre

voire interdire la fabrication,

l’importation, la distribution et la mise

sur la marché d’un cosmétique.

- Gaëlle QUEIGNEC - 12 Janvier 2016

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Le défi réglementaire

L’évolution des connaissances scientifiques, les

préoccupations sociétales et le principe de

précaution concourent à un durcissement

croissant des exigences réglementaires et des

mesures de prévention.

« Les affaires réglementaires ont pour vocation d’accompagner et d’éclairer les entrepreneurs dans ces méandres législatifs dès la conception des projets.

La mission s’exerce pendant chaque

étape de la vie du cosmétique : du brief

marketing, à la fabrication aux contrôles

jusqu’à la vigilance et aux inspections

après la mise sur le marché.

Il s’agit de veiller à la sécurité des

produits tout au long de leur cycle de

vie, faciliter leur développement,

améliorer la qualité des dossiers,

prévenir les risques de non-conformité,

simplifier les démarches d’accès aux

marchés.

Les relations sont permanentes avec les

autres acteurs de l'entreprise, équipes

opérationnelles (achats, marketing,

export), délégués et direction.

Mettre en œuvre les réglementations

s’apparente à un travail d’équilibriste ;

il s’agit de conjuguer des obligations

souvent jugées peu conciliables : d’une

part, la protection de la santé par des

textes pesants voire excessifs et d’autre

part, la dynamique de performance et

d’innovation et l’efficience économique.

Le défi n'est définitivement pas

seulement réglementaire, il est

résolument business et

organisationnel !

- Gaëlle QUEIGNEC - 12 Janvier 2016

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Les Facteurs Clés

de Succès

En exerçant mesure, adaptation et diplomatie,

ce métier est d’une grande richesse, avec des

dimensions technique, relationnelle, préventive

et stratégique.

La réussite repose sur une solide expertise

scientifique, l’expérience de cas complexes, …et

un état d’esprit.

Ce qui fait la différence, c’est être au quotidien un «business partner », solidaire de la vision et de l’activité entrepreneuriales.

Le responsable des affaires réglementaires est le

garant d’un cadre de développement éthique qui

protège la réputation de l’entreprise et écarte

sanctions financières et judiciaires.

Une approche raisonnable, pragmatique

et sereine conduit aux justes arbitrages

et solutions, en accord avec la stratégie

de la Direction.

Faire des obligations

légales,

une valeur ajoutée

Les évolutions réglementaires sont

sources de nouvelles opportunités de

renouvellement de l’offre, par la

substitution d’ingrédients sur la sellette

et la recherche d’alternatives sécurisées

et respectueuses de l’environnement.

Les réglementations contribuent à une

meilleure connaissance des produits et

de leurs risques. Elles impactent aussi sur

l’organisation du travail en mobilisant

l’ensemble des collaborateurs tout au

long de la chaîne de production.

Enfin, la veille réglementaire fait

connaitre les évolutions prévisibles ou

potentielles…ce qui participe à affronter

les incertitudes, à mieux planifier les

scénarios futurs et à prendre des

décisions plus éclairées.

D’expert technique,

le chargé d’affaires

réglementaires devient ainsi

Votre partenaire stratégique

pour les lancements de

demain, …sûrs pour la santé

humaine, innovants et

compétitifs

- Gaëlle QUEIGNEC - Contact : gqueignec@hotmail.com

12 Janvier 2016