COMPOSITION DU DOSSIER

DU PLAN LOCAL URBANISME

DE VITRY-SUR-SEINE

En application de l'article R.123-1 du code de l'urbanisme, le dossier de Plan Local d’Urbanisme comprend :

1. Le rapport de présentation

- 1.1 - Diagnostic

- 1.2 - Etat initial de l’environnement

- 1.3 - Dispositions du PLU

2. Le projet d’aménagement et de développement dura bles (PADD)

3. Les orientations d’Aménagement et de Programmati on

4. Le règlement :

- 4.1 - Règlement écrit

- 4.2 – Annexes au règlement

- 4.2.a – Liste des emplacements réservés - 4.2.b – Patrimoine bâti d’intérêt local

- 4.3 – Plans de zonage

- 4.3.a – Plan de zonage (5000ème) - 4.3.b – Plan du patrimoine bâti d’intérêt local (5000ème) - 4.3.c – Plan des secteurs de bonne desserte en transports en commun et d’opérations d’habitat mixte (5000ème)

5. Les annexes :

- 5.1 – Notice explicative des annexes

- 5.2 – Plan des servitudes d’utilité publique (5000ème)

- 5.3 – Plan des infrastructures de transports terrestres (5000ème)

- 5.4 – Plan des périmètres particuliers (5000ème)

- 5.5 – Plans des périmètres de préemption (5000ème)

- 5.6 – Plan d’adduction d‘eau (5000ème)

- 5.7 – Plan des réseaux d’assainissement (5000ème)