Une introduction à CPC Ver.2 Portée et frontière, structure, changements et nouveaux concepts, et règles dapplication Division de Statistique des Nations

Une introduction à CPC Ver.2Une introduction à CPC Ver.2

Portée et frontière, structure, changements et nouveaux concepts,

et règles d’application

Division de Statistique des Nations Unies

Scope and boundary Structure Changes and new concepts Application rulesApplication rulesStructure Changes and new concepts Application rulesScope and boundary Structure Changes and new concepts Application rulesScope and boundary Structure Changes and new concepts Application rules

CPC Ver.2

Portée et frontière


Objectif de CPCCPC remplit trois fonctions:

Servir de nomenclature “centrale” pour les produits Requiert des liens avec d’autres

nomenclatures de produits telles que SH, CTCI, BOP, EBOPS

Fournir une classification de tous les extrants des activités économiques (production), tel que défini par le SCN

Fournir des définitions pour les services (nomenclature de référence)


Portée et Frontière

CPC couvre les “produits”, i.e. l’extrant des activités économiques

La valeur de marché n’est pas un critère:Les sous-produits et les déchets sont aussi

inclus Ce sont aussi des activités économiques

Les biens produits sont inclus comme extrants d’un processus de production.


Portée et Frontière (suite) SCN réfère aux produits en termes de “biens et

services” Cependant: il y a des extrants d’activités

économiques, i.e. des “produits”, qui ne cadrent pas avec la définition des biens et services du SCN

Biens Services•Objects physiques•Il existe une demande•L’appartenance (propriété) peut être établie et transférée•Production et vente sont des activités séparables

•Pas d’entités séparées pour lesquelles l’appartenance peut être établie •Produits en commande•Change la condition de l’unité consommatrice• Lorsque la production est complétée, le produit a été déjà livré


Autres extrants d’activités économiques: Manuscripts originaux, Enregistrements de son et

video Résultats d’activités de recherche Resultats d’activités d’enquêtes géologiques Spécifiactions de design de produits Marques déposées et franchises

Ni “biens” ni “services” Autres produits encore considérés et couverts

dans CPC Ver.2 Ce sont les produits de propriété intellectuelle

(PI) et autres produits similaires

Portée et Frontière (suite)


CPC Ver.2

Structure


CPC Ver.2 - structure Options pour la structure globale de CPC:

Grouper les produits selon l’industry d’origine e.g. basé sur CITI

Grouper les produits selon la demande e.g. basé sur COICOP

Grouper les produits selon leurs caractéristiques Utilisé présentement dans CPC

CPC Ver.2 utilise la dernière approche Produits groupés selon les caractéristiques Les groupements reflètent souvent les industries,

mais ce n’est pas une règle Les groupements considèrent souvent l’utilisation

analytique


Structure supérieureSection Description

0 Agriculture, sylviculture et pêche

1 Minerais et minéraux; electricité, gaz et eau

2 Produits alimentaires, boissons et tabacs; matières textiles, articles d'habillement et ouvrages en cuir

3 Autres biens transportables, a l'exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel

4 Produits en métaux, machines et matériel

5 Constructions et services de construction

6 Services du commerce de distribution; services d’hébergement, services de restauration; services de ransport; et services de distribution d’électricité, gaz et eau

7 Services financiers et services connexes; services immobiliers; services de location et bail

8 Services commerciaux et de production

9 Services collectifs, sociaux et personnels


CPC Ver.2

Changements et nouveaux concepts


CPC – origines du changement


CPCVer.2

Système Harmonisé2007

(WCO)

CITI Rev.4

Economie mondiale

Sommaire du changement

Changement dans la structure Structure supérieure inchangée Aux niveaux inférieurs:

introduction du détail réorganisation

Changement dans la portée Constructions Nouveau concept: originaux


Section Description

0 Agriculture, sylviculture et pêche

1 Minerais et minéraux; electricité, gaz et eau

2 Produits alimentaires, boissons et tabacs; matières textiles, articles d'habillement et ouvrages en cuir

3 Autres biens transportables, a l'exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel

4 Produits en métaux, machines et matériel

5 Constructions et services de construction

6 Services du commerce de distribution; services d’hébergement, services de restauration; services de ransport; et services de distribution d’électricité, gaz et eau

7 Services financiers et services connexes; services immobiliers; services de location et bail

8 Services commerciaux et de production

9 Services collectifs, sociaux et personnels


Nouveau détail significatif

Nouveau détail significatif

Différenciation des produits publiés

Léger changement

Produits informatiques.Constructions réintroduites

Restructuration des services de transport

Nouveau détail significantl

Nouveau détail (83, 84, 85)

Nouveau détail (santé, déchets, audiovisuel)

Sections concernées: Section 0 – agriculture, sylviculture et pêche Section 2 – Produits alimentaires, boissons et

tabacs; matières textiles, articles d'habillement et ouvrages en cuir

Réclamation majeure de la plupart des pays (esp. pays en développement): Détail Insuffisant pour les produits

agricoles


Changements pour l’agriculture et les produits alimentaires

Changements pour l’agriculture et les produits alimentaires– Liens avec HS

Biens de CPC utilisés pour être définis en termes d’aggregation de classes SH. Impose une limitation sur le niveau de détail possible

Les produits agricoles non transformés ne sont pas fortement commercialisés au niveau international. Par conséquent, SH ne fournit pas beaucoup de détail sur ces produits.

Pour CPC Ver.2, la FAO avait été consultée pour avoir un conseil sur le détail nécessaire.

CPC Ver.2 est plus détaillé que SH pour les produits agricoles et alimentaires. Beaucoup de liens de décomposition



CPC Ver1.1 CPC Ver.2

Produits Agricoles

Divisions 4 4

Groupes 17 19

Classes 66 85

Sous-classes 83 208

Produits alimentaires

Divisions 5 9

Groupes 23 23

Classes 87 93

Sous-classes 111 229


Augmentation substantielle du détail au niveau le plus bas Reconnaissance de plusieurs types de plantes, et

animaux Séparation des produits bruts et transformés Séparation de la viande par type d’animal

Certains changements rendent CPC plus applicable aux régions individuelles e.g. fruits tropicaux, mouton, chèvre, chameau

Changements pour l’agriculture et les produits alimentaires


Motivations générales des changements: Fournir une meilleure couverture des extrants Refléter les nouveaux services Fournir une définition plus précise des services Définir les services de manière à faciliter le

reportage par les entreprises Grouper les services de manière utile pour l’analyse

Concerne les sections 5-9 (quoique celles-ci contiennent d’autres choses que les services)

Changements pour les services


Division spécifique qui a été révisée: 64-67 Services de transport 71 – Services financiers 84 – Services de télécommunications et de

mise à disposition de l’information 88 – Services manufacturiers 93 – Services de santé 94 – Service de traitement des déchets

(etc.)

Changements pour les services

Nouveau concept important:ORIGINAUX

Comme nous l’avons vu plus tôt, les produits de propriété intellectuelle (PI) sont des extrants d’activités économiques dans la portée de CPC. Résultats de recherche Design de produit Enregistrement de son/vidéo Marques déposées/franchises Logiciel d’ordinateur

La value réside dans le contenu de l’information, et non dans la forme physique

Dans CPC, on parle d’originaux and contenu


Nouveau concept important:ORIGINAUX

Les originaux sont des résultats d’activités intellectuelles ou invention (avant la copie ou la distribution). La valeur réside dans le contenu de l’information. Lorsque l’activité intellectuelle/invention est menée pour son propre

compte: l’original est considéré comme extrant de cette activité. Cependant, lorsqu’elle est effectuée pour autrui ( sur

“commission/contrat”), l’extrant de cette activité est considéré comme un service. L’original, dans ce cas, est considéré comme extrant du client.

Les originaux ne sont pas des services Les originals ne sont pas des copies

Par définition, on ne produit pas plus qu’un original. Copier un original est un acte de production. Un nouveau

produit (la copie) est entrain d’être fait. Les copies ne sont pas des originaux, mais elles sont souvent

des produits de contenu (tel qu’identifié dans l’agrégation alternative).


Classification des produits de propriété intellectuelle

Originaux Ne sont ni des biens ni des services Classés dans la partie 5-9 de CPC (i.e., la partie des

“services”), proches des services avec lesquels ils sont reliés e.g. originaux de recherche et development se trouvant dans

la division 81 – “Services de Recherche et développement” Contenu

Peut être présenté sur des supports médiatiques physiques (disques, livres, etc.), auquel cas les produits sont classés dans CPC partie 0-4 à titre de biens commercialisables.

Peut être fourni de manière non physique sur l’Internet, auquel cas les produits sont dans le groupe 843 – “Contenu en-ligne”


CPC Ver.2

Règles d’application

Scope and boundary Structure Application rulesApplication rulesStructure Application rulesScope and boundary Structure Application rulesScope and boundary Structure Changes and new concepts Application rules

A l’intérieur de la portée du Système Harmonisé – des liens existent

Classer selon SH et identifier la (ou les) classe CPC correspondantes SH a un système détaillé de

Sections et notes de chapitre Notes d’explication Index “Règles générales pour l’interprétation du Système

Harmonisé” Si le code SH pointe vers plus d’une classe CPC, des

notes d’explication de CPC sont alors fournies. L’index de CPC peut aussi être utile. Notes d’explication seulement dans le cas de lien

d’éclatement, non fourni pour les cas 1-1.

Règles d’application pour la section 0-4 (biens transportables):


Où classer dans CPC les racines de chicorée non grillées ?

Code HS: 1212.99. A quoi réfère-t-il dans CPC? 01391 – Caroubes 01690 – Stimulant, épices et arômes n.c.a. 01802 – Canne à sucre 01809 – Autres produits sucriers n.c.a. 01990 – Autres matériels de légumes verts,

n.c.a. On doit consulter les Notes d’explication de

CPC

Règles d’application pour la section 0-4: EXEMPLE



Règles d’application pour la section 5-9


Concerne principalemet les services Détermine les sous-classes

adéquates en utilisant les descriptions fournies (notes d’explication) des divisions, groupes, classes et sous-classes. L’index (ou table alphabétique) de CPC peut aussi fournir du support.

Règles d’application pour la section 5-9


Si plus d’une sous-classe CPC paraît appropriée: Choisir la sous-classe ayant la description la plus

spécifique Les services composites sont classés selon la

composante service qui leur donne leur caractère essentiel.

S’il y a toujours ambiguité, choisir la categorie apparaissant en dernier dans l’ordre numérique

Les produits de multiple biens et services (paquets) sont classés selon la composante principale (selon la valeur ajoutée). Mais la décomposition du produit en composantes

homogènes doit être considérée en priorité

MERCI

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