THESAURUS POUR LA DESCRIPTION ET L’INDEXATION DES ARCHIVES …

SERVICE INTERMINISTERIEL DES ARCHIVES DE FRANCE

THESAURUSPOUR LA DESCRIPTION ET L’INDEXATION DES

ARCHIVES LOCALESANCIENNES, MODERNES ET CONTEMPORAINES

THÉSAURUS-MATIÈRE

LISTE METHODIQUE

PARIS2011

2 ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES__________________________________________________________________________________________________________________________________________________

SOMMAIRE

1. Administration 7. Extérieur1.1 Droit public 7.1 Défense du territoire1.2 Administration générale 7.2 Guerre1.3 Finances publiques 7.3 Relations internationales1.4 Fiscalité1.5 Police1.6 Protection civile1.7 Régime seigneurial

2. Agriculture 8. Justice2.1 Economie rurale 8.1 Condition pénitentiaire2.2 Forêt 8.2 Justice civile2.3 Production agricole 8.3 Justice pénale

8.4 Décision de justice8.5 Organisation judiciaire

3. Communications 9. Opinion3.1 Messagerie 9.1 Mouvement d’idées3.2 Transport 9.2 Election

9.3 Vie politique9.4 Vie publique9.5 Vie religieuse9.6 Croyances et sciences parallèles

4. Economie 10. Société4.1 Action économique 10.1 Condition des personnes4.2 Commerce et des biens4.3 Entreprise 10.2 Emploi4.4 Industrie 10.3 Population4.5 Energie 10.4 Protection sociale

10.5 Santé10.6 Travail

5. Education 11. Temps libre et sociabilité5.1 Enseignement 11.1 Culture5.2 Organisation scolaire 11.2 Loisir5.3 Recherche scientifique 11.3 Tourisme5.4 Vie scolaire 11.4 Vie quotidienne

6. Equipement6.1 Environnement6.2 Immobilier6.3 Urbanisme6.4 Voie de communication

ARCHIVES DE FRANCE. THESAURUS POUR L’INDEXATION DES ARCHIVES LOCALES 3________________________________________________________________________________________________________________________________________________-

SYMBOLE DES RELATIONS

TG Terme générique } relation hiérarchique

TS Terme spécifique

TA Terme associé = relation d’association

EM Employer } relation de synonymie

EP Employé pour


ADMINISTRATION

1.1. DROIT PUBLIC

CONSTITUTIONDEMOCRATIE1

DROIT COMMUNAUTAIREETAT

CHEF D’ETATMONARCHIE2

REPUBLIQUEINSTITUTIONSLEGISLATION

1.2. ADMINISTRATION GENERALE

BATIMENT ADMINISTRATIF3

TA ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.)CITE ADMINISTRATIVEHOTEL COMMUNAUTAIRE4

HOTEL DE LA PREFECTUREHOTEL DE LA SOUS-PREFECTUREHOTEL DE REGIONHOTEL DE VILLE

EP mairieHOTEL DU DEPARTEMENTPALAIS DE JUSTICE

CIRCONSCRIPTION TERRITORIALEAGGLOMERATION URBAINEARRONDISSEMENTCANTON

TA CONSEILLER GENERAL (9.2.) ; DECOUPAGE ELECTORAL (9.2.) ; ELECTION CANTONALE (9.2.) ; PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL (9.2.)

CIRCONSCRIPTION FISCALE TA FISCALITE (1.4.)

DISTRICT REVOLUTIONNAIREDOMAINE ROYALGENERALITE

EP subdélégationLIMITE TERRITORIALEPAYS5

PROVINCE6

1 S'utilise pour un mode de gouvernement et de représentation.2 S'utilise pour un mode de gouvernement et de représentation.3 Bâtiment abritant des services administratifs ou à usage de l'administration. S'entend aussi pour le siège d'une administrationquel que soit son contexte historique.4 S'utilise pour un bâtiment administratif d'établissement public de coopération intercommunale.5 S'emploie pour un territoire de projet.6 Circonscription d'Ancien Régime initialement militaire et administrative, progressivement dessaisie de ses missions au profitdes généralités ; s'emploie pour une aire géographique ou coutumière.


RESSORT JUDICIAIRE TA JURIDICTION (8.5.)

SEIGNEURIESENECHAUSSEE

EP bailliageEP châtellenieEP prévôtéEP vicomtéEP viguerie

COLLECTIVITE LOCALEEP collectivité territorialeCOMMUNE

TA CONSEILLER MUNICIPAL (9.2.); ELECTION MUNICIPALE (9.2.); FINANCES COMMUNALES (1.3.); MAIRE (9.2.)

COOPERATION INTERREGIONALEDEPARTEMENT

TA CONSEILLER GENERAL (9.2.) ; ELECTION CANTONALE (9.2.) ; FINANCES DEPARTEMENTALES (1.3.) ; PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

(9.2.)ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATIONINTERCOMMUNALE

EP communauté d’agglomérationEP communauté de communesEP communauté de villesEP communauté urbaineEP district urbainEP syndicat intercommunalTA FINANCES INTERCOMMUNALES (1.3.) ; PRESIDENT D’ETABLISSEMENTPUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (9.2)

REGION TA CONSEILLER REGIONAL (9.2.) ; ELECTION REGIONALE (9.2.) ; FINANCES REGIONALES (1.3.) ; PRESIDENT DU CONSEIL

REGIONAL (9.2.)REGROUPEMENT DE COMMUNES7

ORGANE DELIBERANTASSEMBLEE EUROPEENNE

TA ELECTION EUROPEENNE (9.2.) ; PARLEMENTAIRE (9.2.)ASSEMBLEE GENERALE

TA ASSOCIATION (9.4)

7 Regroupement organique de communes (par exemple, fusion, annexion, séparation) résultant de la suppression d'entitésexistantes et de la création d'une nouvelle collectivité territoriale. A distinguer des regroupements fonctionnels de communesque l'on indexera à l'aide des deux descripteurs suivants : « district urbain », « établissement public de coopérationintercommunale ».


ASSEMBLEE NATIONALE8

TA ELECTION LEGISLATIVE (9.2.) ; ELECTION SENATORIALE (9.2.) ; PARLEMENTAIRE (9.2.)

CONSEIL COMMUNAUTAIRE9

CONSEIL D’ADMINISTRATIONCONSEIL D’ARRONDISSEMENT

TA CONSEILLER D'ARRONDISSEMENT (9.2.) ; ELECTION AU CONSEIL

D'ARRONDISSEMENT (9.2)CONSEIL GENERAL TA CONSEILLER GENERAL (9.2.) ; ELECTION CANTONALE (9.2.) ;

PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL (9.2.)CONSEIL MUNICIPAL

EP municipalitéEP délégation spéciale TA CONSEILLER MUNICIPAL (9.2.) ; ELECTION MUNICIPALE (9.2.) ;

MAIRE (9.2.)CONSEIL REGIONAL

TA CONSEILLER REGIONAL (9.2.) ; ELECTION REGIONALE (9.2.) ; PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL (9.2.)

ETATS GENERAUXETATS PROVINCIAUX

EP assemblée provinciale

PERSONNELEP fonction publiqueTA CUMUL D’EMPLOIS (10.2.) ; LOGEMENT DE FONCTION (6.2.) ;REMUNERATION (10.6.)

AGENT DE DROIT PRIVEAGENT DE L’ADMINISTRATION ROYALE

EP bailliEP gouverneurEP intendantEP officier royalEP sénéchalEP subdélégué TA OFFICIER DE JUSTICE D’ANCIEN REGIME (8.5.)

AGENT NON TITULAIREEP auxiliaireEP contractuelEP vacataire

CONCOURS ADMINISTRATIFCONSEIL DE DISCIPLINEFONCTIONNAIRE DE L’ETAT

EP agent de l’EtatEP agent fiscalEP corps préfectoralEP douanierEP représentant en mission

8 S'emploie pour toute assemblée délibérante de niveau national, quelle que soit la période.9 S'emploie pour l'organe délibérant d'un établissement public de coopération intercommunale (hors connotation européenne).


TA ENSEIGNANT (5.2.); JUGE (8.5.)FONCTIONNAIRE DE L’UNION EUROPEENNEFONCTIONNAIRE HOSPITALIER TA AUXILIAIRE MEDICAL (10.5) ; ETABLISSEMENT DE SANTE (10.5) ;

MEDECIN HOSPITALIER (10.4.)FONCTIONNAIRE TERRITORIAL

EP agent des collectivités localesEP agent municipal d’Ancien Régime

STRUCTURE ADMINISTRATIVEADMINISTRATION CANTONALE D’EPOQUE REVOLUTIONNAIREADMINISTRATION CENTRALE

EP administration centrale royaleEP ministère

ADMINISTRATION COMMUNALEADMINISTRATION DEPARTEMENTALEADMINISTRATION LOCALE D’ANCIEN REGIME

EP diocèse civilEP gouvernement provincialEP intendance

ADMINISTRATION PREFECTORALEADMINISTRATION REGIONALEETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL

TA ETABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT (5.2.)ETABLISSEMENT PUBLIC NATIONALORGANISME ADMINISTRATIF EUROPENORGANISME CONSULTATIF10

EP comité hygiène et sécuritéEP comité technique paritaireEP commission administrative paritaireEP conseil de quartier

ORGANISME PARAPUBLICEP association parapublique TA ASSOCIATION (9.4.)

SERVICE DECONCENTRE11

SERVICE EXTERIEUR

TRANSFERT DE COMPETENCESDECENTRALISATION

TA FINANCES LOCALES (1.3.)DECONCENTRATIONDELOCALISATION

10 Comité, conseil, commission, groupe de travail, etc.11 Descripteur à utiliser à la place de « service extérieur » pour les documents produits après la loi n° 92-125 du 6 février 1992.


REGIONALISATION12

1.3. FINANCES PUBLIQUES

COMMANDE PUBLIQUE

COMPTABILITE PUBLIQUEDEPENSE DE FONCTIONNEMENTDEPENSE D’INVESTISSEMENTDETTE PUBLIQUE

EP emprunt publicFONDS EUROPEENRECETTE FISCALERECETTE NON FISCALE

DOMAINE PUBLICDOMAINE PUBLIC FLUVIALDOMAINE PUBLIC MARITIMEOCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLICSERVITUDE13

FINANCES LOCALES TA DECENTRALISATION (1.2.)FINANCES COMMUNALES

TA COMMUNE (1.2.)FINANCES DEPARTEMENTALES

TA DEPARTEMENT (1.2.)FINANCES INTERCOMMUNALES

TA ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (1.2.)

FINANCES REGIONALES

TA REGION (1.2.)

MONNAIE

PROPRIETE PUBLIQUE14

TA DONS-ET-LEGS (9.4.); FORET DOMANIALE (2.2.)ACQUISITION DOMANIALE

EP acquisition foncièreALIENATION DOMANIALEBIEN ADMINISTREBIENS COMMUNAUX

TA FORET COMMUNALE (2.2.)BIENS DEPARTEMENTAUXBIENS INTERCOMMUNAUXBIENS NATIONAUX

12 A utiliser pour indexer les dossiers relatifs à la déconcentration administrative au niveau des régions.13 Peut s'employer aussi pour le domaine privé.14 Concerne aussi le domaine privé de la personne publique.


EP séquestre révolutionnaireBIENS REGIONAUXCONCESSION DOMANIALECONCESSION FUNERAIRE

EP inhumationEP sépulture TA CIMETIERE (6.3.) ; POMPES FUNEBRES (1.5.)

DOMAINE IMMOBILIER TA RESERVE FONCIERE (6.3.)

DOMAINE MOBILIERPRODUIT DOMANIAL

TA COUPE DE BOIS (2.2)

1.4. FISCALITE TA CONTENTIEUX FISCAL (8.2.)

CONTRIBUABLE

CONTRIBUTIONS INDIRECTESEP impôt indirectDROITS DE CIRCULATION

TA BOISSON ALCOOLISEE (2.3.)FISCALITE PETROLIERE

TA HYDROCARBURE (4.4.)MONOPOLES FISCAUX

EP gabelleTA TABAC (2.3.)

CORVEE ROYALE

DROITS DE DOUANEEP douane TA COMMERCE EXTERIEUR (4.2.)

DROITS DOMANIAUX D’ANCIEN REGIME

ENREGISTREMENTDROITS DE SUCCESSION

TA SUCCESSION (10.1.)

EXONERATION FISCALE

FISCALITE DES PERSONNESIMPOT SOCIALIMPOT SUR LA FORTUNE


EP impôt de solidarité sur la fortuneEP impôt sur les grandes fortunes

IMPOT SUR LE REVENUEP bénéfice agricoleEP bénéfice commercialEP bénéfice industriel

FISCALITE DIRECTE D’ANCIEN REGIMEEP capitationEP cinquantièmeEP contribution du clergéEP dixièmeEP impôts de guerreEP tailleEP vingtième

FISCALITE DIRECTE REVOLUTIONNAIREEP contribution patriotique

FISCALITE IMMOBILIEREEP taxe locale d’équipement TA SOCIETE DE CONSTRUCTION (6.2.)CADASTRE

EP rénovation cadastrale TA CARTOGRAPHIE (6.1.)

EVALUATION FONCIEREPUBLICITE FONCIERE

EP hypothèqueEP propriété foncière TA NOTAIRE (8.5.)

TAXE FONCIERE

FISCALITE PROFESSIONNELLEIMPOT SUR LES BENEFICESIMPOT SUR LES SOCIETES

TA SOCIETE COMMERCIALE (4.3.)TAXE D’APPRENTISSAGE

TA APPRENTISSAGE (5.1.)TAXE PROFESSIONNELLE

EP patente TA ENTREPRISE (4.3.)

TAXE SUR LE CHIFFRE D’AFFAIRESEP taxe sur la valeur ajoutée

FRAUDE FISCALECONTREBANDE

TA COMMERCE EXTERIEUR (4.2.) ; INFRACTION ECONOMIQUE (8.3.)

IMPOTS LOCAUXDROIT DE PLACE


DROIT DES PAUVRES15

IMPOTS PROVINCIAUX D’ANCIEN REGIMEOCTROITAXE DE SEJOURTAXE D’HABITATION

RECOUVREMENT FISCALEP collecteurEP fermier général

REDEVANCE PARAFISCALE TA TELEDIFFUSION (3.1.)

TAXE EXTRAORDINAIRE D’ANCIEN REGIMEDROITS RESERVESOFFICE D’ANCIEN REGIME TA OFFICIER DE JUSTICE D’ANCIEN REGIME (8.5.)

TIMBRE FISCAL

1.5. POLICE

AGENT DE LA FORCE PUBLIQUE16

EP forces de l’ordreGARDE FORESTIER

TA FORET DOMANIALE (2.2.)GARDE PARTICULIER

EP garde champêtre TA ECONOMIE RURALE (2.1.)

GENDARMERIE TA DEFENSE DU TERRITOIRE (7.1.)

MARECHAUSSEEPOLICE MUNICIPALEPOLICE URBAINE17

EP police de proximitéEP police nationale

MAINTIEN DE L’ORDRE18

EP ordre public

15 Renvoie à la taxe sur les spectacles gérée par les bureaux de bienfaisance au XIXe et au début du XXe siècle.16 Une interprétation extensive de la notion de « force publique » a été retenue ici : le descripteur « agent de la force publique »recouvre non seulement les agents de la police nationale et de la gendarmerie nationale, mais aussi les agents chargés decertaines fonctions de police judiciaire ou investis d’une mission spécifique en application d’une législation particulière (parexemple, agents de police municipaux, agents techniques des Eaux et forêts, gardes particuliers etc.).17 La police urbaine est l’échelon de base de la police nationale.18 Il s’agit ici du maintien et du rétablissement de l’ordre.


EP rétablissement de l’ordre TA CEREMONIE PUBLIQUE (9.4.) ; MANIFESTATION DE PROTESTATION (9.4.) ; MANIFESTATION SPORTIVE (11.2.) ; REUNION PUBLIQUE (9.4.) ; VISITE

OFFICIELLE (9.4.)

POLICE ADMINISTRATIVETA CRIMES ET DELITS (8.3.) ; PIGEON VOYAGEUR (3.1.)DETENTION D’ARMES

EP armeEP explosifEP munitionEP port d’armeEP poudre TA ARMURIER (4.2.) ; ATEINTE A L’ORDRE PUBLIC (8.3.)

POMPES FUNEBRESTA CIMETIERE (6.3.) ; CONCESSION FUNERAIRE (1.3.)

PROFESSION REGLEMENTEE TA AGENCE DE VOYAGES (11.3.); AGENT DE SECURITE (4.2.); AGENT IMMOBILIER (6.2.); ARMURIER (4.2.); BOUCHERIE

(4.2.); BOULANGERIE (4.2.) ; BROCANTEUR (4.2.); CHAUFFEUR DE TAXI (3.2.)COIFFEUR (4.2.); DEBIT DE

BOISSONS (4.2.); DEBIT DE TABAC

(4.2.); DETECTIVE PRIVE (4.2.); EXPLOITANT FORESTIER

(2.1.); GUIDE INTERPRETE (11.3.); MARCHAND FORAIN (4.2.); REPORTER PHOTOGRAPHE (9.4.); SYNDIC DE COPROPRIETE

(6.2.); VOYAGEUR REPRESENTANT PLACIER (4.2.)RECHERCHE DANS L’INTERET DES FAMILLES

EP disparitionEP fugue

SEJOUR DES ETRANGERS TA ETRANGER (10.3.)

TRANSPORT DE CORPS

POLICE DE LA CHASSEEP garde chasse TA CHASSE (11.2.)LIEUTENANT DE LOUVETERIE

TA ANIMAL NUISIBLE (2.3.)

POLICE DE LA PECHEEP garde pêche TA PECHE A LA LIGNE (11.2.); POISSON (2.3.)

POLICE DES CULTES

POLICE DES EAUX TA EAU (6.1.)

POLICE DES JEUXEP jeu clandestin TA JEUX-ET-PARIS (11.2)


POLICE DES MOEURSEP mœurs TA OUTRAGE AUX MŒURS (8.3.)ETABLISSEMENT INTERDIT AUX MINEURS

TA DEBIT DE BOISSONS (4.2.); SALLE DE SPECTACLES (11.1)PORNOGRAPHIE

TA CINEMA (11.1.)PROSTITUTION

POLICE DES TRANSPORTSEP police de la circulationEP police de la navigation TA TRANSPORT (3.2.)

POLICE JUDICIAIRETA AGENT DE POLICE JUDICIAIRE (8.5.);LIBERATION CONDITIONNELLE (8.4.); OFFICIER DE POLICE JUDICIAIRE (8.5.)

ARRESTATIONGARDE A VUE

EP interrogatoireINDIVIDU RECHERCHEINTERDIT DE SEJOUR

SURVEILLANCE DU TERRITOIREEP surveillance des personnes

CIRCULATION DES PERSONNESCLANDESTIN

EP sans papiers POLICE DES FRONTIERES

EP eaux territorialesEP garde côte TA FRONTIERE (7.3.) ; IMMIGRATION (10.3.); RELATIONS

INTERNATIONALES (7.3.)RECONDUITE A LA FRONTIERE

1.6. PROTECTION CIVILE

ACCIDENT DES TRANSPORTSEP accident de la routeEP catastrophe aérienneEP catastrophe ferroviaireEP déraillementEP naufrage

TA AERONEF (3.2.) ; AUTOMOBILISTE (3.2.) ; DECES (10.3.) ; NAVIRE (3.2.) ; TRANSPORT AERIEN (3.2.) ; TRANSPORT EN COMMUN (3.2.) ;


TRANSPORT FLUVIAL (3.2) ; TRANSPORT FERROVIAIRE (3.2.) ; TRANSPORT MARITIME (3.2.) ; TRANSPORT ROUTIER (3.2) ; VEHICULE A DEUX ROUES (3.2) ; VEHICULE AUTOMOBILE (3.2.)

APPAREIL A PRESSION DE VAPEUREP moteurTA MACHINE DANGEREUSE (10.6.) ; VEHICULE AUTOMOBILE (3.2.)

ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC TA BATIMENT ADMINISTRATIF (1.2.) ; CASINO (11.2.) ; DEBIT DE BOISSONS

(4.2.) ; EDIFICE CULTUEL (9.5.) ; EQUIPEMENT COLLECTIF (6.3.) ; EQUIPEMENT SOCIO

CULTUREL (11.1.) ; EQUIPEMENT TOURISTIQUE (11.3.) ; ETABLISSEMENT

D’ENSEIGNEMENT (5.2.) ; ETABLISSEMENT DE SANTE (10.5.) ; GRANDESURFACE COMMERCIALE (4.2.) ; HOTEL DE TOURISME (11.3.) ; INSTALLATION SPORTIVE

(11.2.) ; MAGASIN COLLECTIF (4.3.) ; PARC DE LOISIRS (11.2.)

IMMEUBLE DE GRANDE HAUTEUR TA CONSTRUCTION (6.2.)

INSTALLATION CLASSEEEP établissement classéEP station service

TA BATIMENT INDUSTRIEL (4.4.); CENTRALE NUCLEAIRE (4.5.); CENTRALE

THERMIQUE (4.5.); USINE D’INCINERATION (6.1.)

SECOURSEP réanimation TA TRANSPORT SANITAIRE (10.5.)AIDE MEDICALE URGENTE

TA ORGANISATION SANITAIRE (10.5.)EQUIPEMENT DE SECOURSPOLICE SECOURSSAPEUR POMPIER

EP pompierSAUVETAGE EN MER

TA TRANSPORT MARITIME (3.2.)

SECURITE ROUTIERE TA AUTOMOBILISTE (3.2.); CIRCULATION ROUTIERE (3.2.); RESEAU ROUTIER (6.4.); VEHICULE AUTOMOBILE (3.2.)

SINISTRE TA COMPAGNIE D’ASSURANCE (4.3.)CATASTROPHE INDUSTRIELLECATASTROPHE NATURELLEEP avalancheEP cycloneEP éboulementEP glissement de terrainEP raz de marée


EP séismeEP tempêteEP tornadeEP tremblement de terre

TA CALAMITE AGRICOLE (2.3.); METEROROLOGIE (6.1.) ; POLLUTION (6.1.)

INCENDIEEP incendie de forêt TA FORET (2.2.)

INONDATION TA COURS D’EAU (6.1.); NAPPE D’EAU (6.1.)

TRANSPORT DE MATIERES DANGEREUSES

1.7. REGIME SEIGNEURIAL

ADMINISTRATION SEIGNEURIALEAGENT SEIGNEURIALRECONNAISSANCESREFORMATION

ALLEU

DROITS HONORIFIQUES

DROITS SEIGNEURIAUX TA JUSTICE MUNICIPALE (8.5.) ; JUSTICE SEIGNEURIALE (8.5.)

FEODALITEDENOMBREMENT SEIGNEURIALHOMMAGESERMENT DE FIDELITE

PRIVILEGES DES COMMUNAUTESCOUTUMESDROITS D’USAGE19

EP droit de chasseEP droit de coupe de boisEP droit de pacageEP droit de pêcheEP droit d’usage d’eau TA DROITS D’USAGE FORESTIERS (2.2.) ; USAGES AGRICOLES LOCAUX

(2.1.)

19 Peut concerner aussi la période révolutionnaire et le XIXe siècle.


2. AGRICULTURE

2.1. ECONOMIE RURALE TA GARDE PARTICULIER (1.5.) ; MIGRATION RURALE (10.3)AGRICULTEUR

TA ENSEIGNEMENT AGRICOLE (5.1.); POPULATION RURALE (10.3.)BERGER

TA ELEVAGE (2.3.)ELEVEUR

TA ELEVAGE (2.3.)EXPLOITANT AGRICOLE

EP fermier TA CHEF D’ENTREPRISE (4.3.)EXPLOITANT FORESTIER TA CONCESSION FORESTIERE (2.2.); FORET PRIVEE (2.2.); PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.); SYLVICULTURE (2.2.)JEUNE AGRICULTEURSALARIE AGRICOLE

EP ouvrier agricole TA MIGRATION SAISONNIERE (10.3.)

AMENAGEMENT RURAL TA CHEMIN RURAL (6.4.); HABITAT RURAL (6.2.)ASSOCIATION SYNDICALE DE PROPRIETAIRES

TA ASSOCIATION FONCIERE URBAINE (6.3.)REMEMBREMENT RURALTERRE INCULTE

EP fricheEP gel des terres TA DEFRICHEMENT (2.2.)

BATIMENT AGRICOLEEP bergerieEP étableEP fermeEP grange TA HABITAT RURAL (6.2.)

CONCOURS AGRICOLEEP comices agricoles

EXPLOITATION AGRICOLEEP structure agricoleBAUX RURAUX

EP fermage TA AFFAIRE CIVILE (8.2.) ; DROIT DES OBLIGATIONS (10.1.)

COOPERATIVE AGRICOLEEP cave coopérative

TA SOCIETE COOPERATIVE (4.3.)GROUPEMENT DE PRODUCTEURSSOCIETE D’INTERET COLLECTIF AGRICOLE


EP sicaHYDRAULIQUE AGRICOLE TA AMENAGEMENT DES EAUX (6.1.)

BARRAGE HYDRAULIQUEDRAINAGE

EP assèchementIRRIGATION TA PRISE D’EAU (6.1.)

MARIN PECHEUR TA PECHE (2.3.) ; PECHE MARITIME (2.3.) ;PORT DE PECHE (3.2.)

MATERIEL AGRICOLEEP machinisme agricole TA INDUSTRIE MECANIQUE (4.4.)

PRATIQUES AGRAIRESAGRICULTURE BIOLOGIQUEAMELIORATION DES SOLS

EP engraisASSOLEMENTBATTAGEECOBUAGE

USAGES AGRICOLES LOCAUX TA DROITS D’USAGE (1.7.) ; DROITS D’USAGE FORESTIERS (2.2.)

VIE PASTORALE TA ELEVAGE (2.3.) ; PATURAGE (2.2.)TRANSHUMANCE

2.2. FORET TA ECONOMIE MONTAGNARDE (4.1.) ; INCENDIE (1.6.); ESPACE VERT (6.3.)

AMENAGEMENT FORESTIER

BOIS TA INDUSTRIE DU BOIS (4.4.)CHARBON DE BOISCOUPE DE BOIS

TA PRODUIT DOMANIAL (1.3.)

DROITS D’USAGE FORESTIERS TA DROITS D’USAGE (1.7.) ; LOT DE CHASSE (11.2.); USAGES AGRICOLES LOCAUX (2.1.)PATURAGE


TA ELEVAGE (2.3.) ; VIE PASTORALE (2.1.)

FORET COMMUNALETA BIENS COMMUNAUX (1.3.)

FORET DOMANIALE TA GARDE FORESTIER (1.5.); PROPRIETE PUBLIQUE (1.3.)CONCESSION FORESTIERE

TA EXPLOITANT FORESTIER (2.1.)

FORET PRIVEE TA EXPLOITANT FORESTIER (2.1.)

SYLVICULTURE TA EXPLOITANT FORESTIER (2.1.)DEFRICHEMENT

TA TERRE INCULTE (2.1.)REBOISEMENT

VACANTSEP alpage

2.3. PRODUCTION AGRICOLETA BIO-CARBURANT (4.5.) ; CULTURE EXPERIMENTALE (5.3.)ORGANISME

GENETIQUEMENT MODIFIE (5.3.)

APICULTURE

AQUACULTURECONCHYLICULTURE

EP coquillageEP crustacéEP escargotEP huîtreEP mouleEP mytilicultureEP ostréiculture

PISCICULTURE

BOISSON ALCOOLISEEEP alcoolEP bièreEP bouilleur de cruEP cidreEP distillationEP liqueurEP poiré TA DEBIT DE BOISSONS (4.2.) ; DROITS DE CIRCULATION (1.4.)EAU DE VIEVIN


CALAMITE AGRICOLE TA CATASTROPHE NATURELLE (1.6.); METEOROLOGIE (6.1.)GELEEGRELESECHERESSE

CULTURE INDUSTRIELLE TA INDUSTRIE AGRO ALIMENTAIRE (4.4.)CEREALE

EP avoineEP bléEP maïsEP orgeEP riz

OLEAGINEUXEP colzaEP matière grasseEP oliveEP tournesol

PLANTE TEXTILE TA INDUSTRIE TEXTILE (4.4.)PLANTE TINCTORIALE TA INDUSTRIE TEXTILE (4.4.)SUCRE

EP betteraveEP canne à sucre

TABACEP cigarette

TA DEBIT DE TABAC (4.2.) ; MONOPOLES FISCAUX (1.4.)

ELEVAGE TA BERGER (2.1.) ; ECONOMIE MONTAGNARDE (4.1.) ; ELEVEUR (2.1.); PATURAGE (2.2.) ; VIE PASTORALE (2.1.)ABATTOIR

TA INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE (4.4.)ALIMENT DU BETAILBETAILEQUIDE

TA TRANSPORT PAR ANIMAL (3.2.) ; COURSE HIPPIQUE (11.2.) ; REMONTEMILITAIRE (7.1)

ŒUFPRODUIT LAITIERREPRODUCTION ANIMALE

EP amélioration génétique des espèces animalesEP haras


EP insémination artificielleEP monte

VER A SOIEVIANDE

EP salaison TA BOUCHERIE (4.2.)

VOLAILLE

HORTICULTUREEP arboriculture

TA JARDIN FAMILIAL (6.2.)FLEURFRUITPRODUIT MARAICHER

PECHE TA MARIN PECHEUR (2.1.)PECHE EN EAU DOUCE

TA ESPECE PROTEGEE (6.1.); PECHE A LA LIGNE (11.2.)PECHE MARITIME

TA ESPECE PROTEGEE (6.1.); MARIN PECHEUR (2.1.); PORT DE

PECHE (3.2.)POISSON

TA POLICE DE LA PECHE (1.5.)

PROTECTION DES VEGETAUXANIMAL NUISIBLE

EP dégât du gibierEP nuisibleEP parasiteEP piégeage TA LIEUTENANT DE LOUVETERIE (1.5.)

MALADIE DES VEGETAUXEP phylloxéra

PROTECTION SANITAIRE DU CHEPTELEP vaccination des animaux

MALADIE DES ANIMAUXEP épizootie

MEDECINE VETERINAIREEP vétérinaire

PHARMACIE VETERINAIRE

VITICULTURE


3. COMMUNICATIONS

3.1. MESSAGERIE

PIGEON VOYAGEUR TA POLICE ADMINISTRATIVE (1.5.)

POSTEEP trafic postalDISTRIBUTION POSTALESERVICE FINANCIER DE LA POSTE

TA CAISSE D’EPARGNE (4.3.)TRI POSTAL

RADIODIFFUSIONSTATION DE RADIODIFFUSION PRIVEE

EP radio locale privée

SERVICE RADIO ELECTRIQUEAPPAREIL RADIO ELECTRIQUESERVITUDE RADIO ELECTRIQUE

TA TRANSPORT AERIEN (3.2.)STATION RADIO ELECTRIQUE PRIVEE

SYSTEME D’INFORMATIONEP informatiqueEP système d'information géographiqueLOGICIEL INFORMATIQUEMATERIEL INFORMATIQUE

TELECOMMUNICATIONSEP installation de télécommunicationsEP ligne de télécommunicationsRESEAU D’INFORMATION

EP internetEP messagerie électroniqueEP réseau câbléEP télécommunications par satelliteEP vidéoconférence

TELEGRAPHEEP installation télégraphiqueEP service télégraphique

TELEMATIQUEEP messagerie électroniqueEP minitelEP réseau télématique


TELEPHONEEP abonnement téléphoniqueEP installation téléphonique

TELEX

TELEDIFFUSIONEP chaîne de télévisionEP télévisionEP télévision câbléeEP télévision numérique TA REDEVANCE PARAFISCALE (1.4.)SOCIETE DE TELEDIFFUSION PRIVEE

TA ENTREPRISE DE SPECTACLE (11.1.)

3.2. TRANSPORT TA AGENCE DE VOYAGES (11.3.) ; POLICE DES TRANSPORTS (1.5.)

AERODROME20

EP aérogareEP aéroportEP héliportEP terrain d’aviation TA BASE AERIENNE (7.1.) ; INSTALLATION SPORTIVE (11.2.)

AERONEF21

EP avionEP hélicoptère TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.) ; CONSTRUCTION AERONAUTIQUE (4.4.)

AUTOMOBILISTEEP conducteur automobile TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.); ECOLE DE CONDUITE (4.2.); SECURITE

ROUTIERE (1.6.)

BATEAU DE NAVIGATION INTERIEUREEP bacEP bargeEP pénicheTA VOIE NAVIGABLE (6.4.)

BATEAU DE PLAISANCE

CHAUFFEUR DE TAXIEP taxi TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)

CIRCULATION ROUTIERETA AIRE DE STATIONNEMENT (6.3.); RESEAU ROUTIER (6.4.); SECURITE

20 A utiliser pour tout terrain d'aviation, y compris aérodrome à usage privé.21 Terme générique retenu par le Code de l’aviation civile pour désigner tout objet mécanique volant.


ROUTIERE (1.6.)SIGNALISATION ROUTIERE

CIRCULATION URBAINE

GARE

NAVIREEP bateau à vapeurEP bateau à voileEP bateau de pêcheEP cargoEP chalutierEP ferryEP paquebot TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.); CONSTRUCTION NAVALE (4.4.)

PILOTE22

PORTEP embarcadère TA VOIE FERREE DES QUAIS (6.4.)DOCKER

TA PROFESSION PARTICULIERE (10.6.)INFRASTRUCTURE PORTUAIRE

TA OUVRAGE D’ART (6.4.)OFFICIER DE PORTPORT DE COMMERCEPORT DE PECHE

TA MARIN PECHEUR (2.1) ; PECHE MARITIME (2.3)PORT DE PLAISANCEPORT FLUVIAL

TA VOIE NAVIGABLE (6.4.)PORT MARITIME

TRANSPORT A DOS D’HOMME TA COLPORTEUR (4.2.)

TRANSPORT AERIENEP aviation civileEP trafic aérien TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.); SERVITUDE RADIO ELECTRIQUE (3.1.)LIGNE AERIENNENAVIGATION AERIENNE

22 A utiliser pour la navigation maritime.


SERVITUDE AERONAUTIQUE TA SERVITUDE RADIO ELECTRIQUE (3.1)

TRANSPORT EN COMMUNEP autobusEP diligenceEP métroEP tramwayEP trolleybus

TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.); TRANSPORT SCOLAIRE (5.4.)USAGER DES TRANSPORTS

EP voyageur

TRANSPORT FERROVIAIREEP chemin de ferEP trafic ferroviaireEP trainEP train à grande vitesse TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.); RESEAU FERROVIAIRE (6.4.)LIAISON FERREE INTERNATIONALELIGNE DE CHEMIN DE FER23

EP ligne ferroviaire

TRANSPORT FLUVIALEP batellerieEP marinierEP navigation intérieure TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.) ; VOIE NAVIGABLE (6.4.)

TRANSPORT MARITIME TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.); INFRACTION MARITIME (8.3.);SAUVETAGE EN MER (1.6.)

ARMEMENT MARITIMELIGNE MARITIMEMARIN DE COMMERCE

TA PROFESSION PARTICULIERE (10.6.)SIGNALISATION MARITIME

EP amerEP baliseEP phare TA LITTORAL (6.1.)

TRANSPORT MULTIMODALFERROUTAGE

TRANSPORT PAR ANIMALTA ÉQUIDÉ (2.3)ANIMAL DE BATVEHICULE A TRACTION ANIMALE

23 Concerne l'exploitation de la ligne.


EP calècheEP carrosseEP charretteEP fiacreEP traîneau

TRANSPORT ROUTIER TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.)LIAISON ROUTIERE INTERNATIONALEPOIDS LOURD

EP camion

VEHICULE A DEUX ROUESEP véloEP moto

TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.) ; PISTE CYCLABLE (6.4.)

VEHICULE AUTOMOBILEEP voiture

TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.) ; APPAREIL A PRESSION DE VAPEUR

(1.6.) ; CONSTRUCTION AUTOMOBILE (4.4.); SECURITE ROUTIERE (1.6.)


4. ECONOMIE

4.1. ACTION ECONOMIQUE

AIDE PUBLIQUE AUX ENTREPRISESEP pépinière d’entreprises TA CREATION D’ENTREPRISE (4.3.) ; EMPLOI (10 .2.) ; ENTREPRISE EN DIFFICULTE (4.3.)

AMENAGEMENT DU TERRITOIREEP développement localEP restructuration industrielleAMENAGEMENT DU LITTORAL TA LITTORAL (6.1.)DECENTRALISATION INDUSTRIELLEPOLITIQUE DE LA MONTAGNE TA MONTAGNE (6.1.)POLITIQUE DE LA VILLEVILLE NOUVELLEZONE D'ACTIVITESZONE INDUSTRIELLE

EP zone artisanale

COUT DE LA VIE

DEVELOPPEMENT DURABLE

ECONOMIE MONTAGNARDETA FORET (2.2.) ; ELEVAGE (2.3.)

LABEL DE QUALITE

PLANIFICATIONCONTRAT DE PLAN

POLICE ECONOMIQUECONCENTRATIONENTENTE

EP concurrenceEP pratique anti concurrentielle TA INFRACTION ECONOMIQUE (8.3.)

PRIX

4.2. COMMERCEEP distribution TA AFFAIRE COMMERCIALE (8.2.); ENSEIGNEMENT COMMERCIAL (5.1.)

AGENT DE CHANGE

ARMURIER TA DETENTION D’ARMES (1.5.); PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)


BROCANTEUREP antiquaire TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)

COMMERCE ALIMENTAIRE TA HYGIENE ALIMENTAIRE (10.5.); INDUSTRIE AGRO ALIMENTAIRE (4.4.)BOUCHERIE

TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.); VIANDE (2.3.)BOULANGERIE

TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)DEBIT DE BOISSONS

EP barEP café TA ALCOOLISME (10.5.); BOISSON ALCOOLISEE (2.3) ; ETABLISSEMENT INTERDIT AUX MINEURS (1.5.); ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.); PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.); RESTAURANT DE TOURISME (11.3.)

EPICERIE

COMMERCE DE DETAIL

COMMERCE EXTERIEUREP commerce maritimeEP exportationEP importation TA CONTREBANDE (1.4.) ; DROITS DE DOUANE (1.4.)

CONSOMMATIONASSOCIATION DE CONSOMMATEURS

COURTIER DE MARCHANDISES

DEBIT DE TABAC TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.); TABAC (2.3.)

FRAUDE COMMERCIALE TA INFRACTION ECONOMIQUE (8.3.)PUBLICITE MENSONGERE

GRANDE SURFACE COMMERCIALEEP hypermarchéEP magasin de grande surfaceEP supermarchéEP urbanisme commercial TA ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.)


MAGASIN GENERAL24

MANIFESTATION COMMERCIALEEP exposition universelleEP foireEP foire expositionEP salon

MARCHE EN GROS

EP marché d’intérêt national

MARCHE DE DETAILCOLPORTEURTA MIGRATION SAISONNIERE (10.3.) ; TRANSPORT A DOS D’HOMME (3.2.)MARCHAND FORAIN

EP commerçant ambulant PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)

METIERS DU LIVREEDITEURIMPRIMEURLIBRAIRE

POIDS-ET-MESURESEP instrument de mesure

PUBLICITEAFFICHAGE

TA SECTEUR SAUVEGARDE (6.3.)

SERVICES TA SOCIETE DE SERVICES (4.3.)AGENT D’ASSURANCESAGENT DE SECURITE

EP gardiennageEP vigile TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.); SURVEILLANCE DES

BATIMENTS (6.2.)COIFFEUR

EP salon de coiffure TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)

DETECTIVE PRIVE TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)

ECOLE DE CONDUITEEP auto-écoleEP moniteur d’auto-école

24 Régis par l’ordonnance n° 45-1744 du 6 août 1945, les magasins généraux sont des entrepôts, souvent exploités par leschambres de commerce, où sont déposées des marchandises en garantie de prêt (warrantage).


TA AUTOMOBILISTE (3.2.)

VENTE AU DEBALLAGE25

SOLDES

VENTE AUX ENCHERES TA COMMISSAIRE PRISEUR (8.5.); VENTE PUBLIQUE IMMOBILIERE (6.2.)

VOYAGEUR REPRESENTANT PLACIEREP commis voyageurEP représentant de commerceEP vrp TA PROFESSION PARTICULIERE (10.6.); PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)

4.3. ENTREPRISEEP structure industrielle TA MECENAT (11.1.); TAXE PROFESSIONNELLE (1.4.) ; TRAVAIL PROTEGE (10.2.)

CHEF D’ENTREPRISEEP employeurEP patronat TA EXPLOITANT AGRICOLE (2.1.)ARTISAN

TA ARTISANAT (4.4.) TA MAITRE D’APPRENTISSAGE (5.2.)

COMMERCANTCOMMERCANT ETRANGER TA ETRANGER (10.3.)

COMPAGNIE D’ASSURANCES TA SINISTRE (1.6.)

COMPTABILITE D’ENTREPRISEEP centre de gestion agréé TA ENREGISTREMENT JUDICIAIRE (8.2.)COMMISSAIRE AUX COMPTES

TA ENREGISTREMENT JUDICIAIRE (8.2.)

CREATION D’ENTREPRISE TA AIDE PUBLIQUE AUX ENTREPRISES (4.1.)

25 Le terme désigne toute forme de vente occasionnelle de marchandises neuves à prix réduit (promotion, liquidation, soldes) etqui est précédée ou accompagnée de publicité.


ENTREPRISE EN DIFFICULTE TA AIDE PUBLIQUE AUX ENTREPRISES (4.1.); CHOMAGE PARTIEL (10.2.); FAILLITE (8.2.); LICENCIEMENT ECONOMIQUE (10.2.); REDRESSEMENT JUDICIAIRE (8.2.)

ENTREPRISE PUBLIQUEEP établissement public industriel et commercialEP secteur publicEP société nationalisée

ETABLISSEMENT DE CREDITEP banqueEP créditEP établissement bancaireBANQUE MUTUALISTECAISSE D’EPARGNE

EP épargne TA SERVICE FINANCIER DE LA POSTE (3.1.)

PRETEUR

FONDS DE COMMERCEEP magasin TA OFFICINE PHARMACEUTIQUE (10.5.)BAUX COMMERCIAUX

EP gérance TA AFFAIRE CIVILE (8.2.) ; DROIT DES OBLIGATIONS (10.1.)

ETABLISSEMENT ARTISANALMAGASIN COLLECTIF26

EP centre commercial TA ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.)

ORGANISATION PROFESSIONNELLEEP syndicat patronal TA TRAVAIL (10.6.)CHAMBRE CONSULAIRE

EP chambre d’agricultureEP chambre de commerceEP chambre des métiers TA ELECTION PROFESSIONNELLE (9.2.)

COMPAGNONNAGECORPORATIONDELEGUE CONSULAIRE

TA ELECTION PROFESSIONNELLE (9.2.)

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TA ENREGISTREMENT JUDICIAIRE (8.2.)

SOCIETE COMMERCIALE

26 Les magasins collectifs de commerçants indépendants, régis par la loi n°72-651 du 11 juillet 1972, constituent la forme laplus usuelle des centres commerciaux.


EP filialeEP succursale TA IDENTITE COMMERCIALE (8.2.); IMPOT SUR LES SOCIETES (1.4.)ENTREPRISE INDUSTRIELLESOCIETE DE SERVICES

TA SERVICES (4.2.)

SOCIETE COOPERATIVE

TA COOPERATIVE AGRICOLE (2.1.)

SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE

4.4. INDUSTRIE TA DECHET INDUSTRIEL (6.1.) ; TOURISME (11.3.)

ARTISANATEP métier d’art TA ARTISAN (4.3.)

BATIMENT INDUSTRIELEP fabriqueEP haut fourneauEP usine TA INSTALLATION CLASSEE (1.6.)MANUFACTURE

INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE TA ABATTOIR (2.3.) ; COMMERCE ALIMENTAIRE (4.2.) ; CULTURE INDUSTRIELLE (2.3.)

INDUSTRIE CHIMIQUEEP parfumerieEP phosphateEP plastique TA POLLUTION (6.1.); SPECIALITE PHARMACEUTIQUE (10.5.)

INDUSTRIE DU BOIS TA BOIS (2.2.)INDUSTRIE PAPETIERE

EP cartonEP papier

INDUSTRIE DU CUIREP chaussureEP cuir


EP équarissageEP ganterieEP mégisserieEP peau

INDUSTRIE DU FEUEP arts de la tableEP cristallerieEP porcelaineBRIQUETERIEPOTERIEPYROTECHNIETUILERIE

INDUSTRIE DU VERRE

INDUSTRIE ELECTRONIQUEEP électroniqueCOMPOSANT ELECTRONIQUE

INDUSTRIE EXTRACTIVEEP extraction de matériauxEP gravièreEP marais salantEP sablièreEP salineEP tourbièreCARRIERE

EP ardoisièreEP marbreEP phosphatesEP pierreEP pierre à fauxEP plâtreEP sables et graviersEP salpêtreEP talc

EXPLOITATION MINIEREMINEUR DE FOND

EP mine TA PROFESSION PARTICULIERE (10.6.)

PROSPECTION PETROLIEREEP forage

RECHERCHE MINIERE

INDUSTRIE MARITIMECONSTRUCTION NAVALE TA NAVIRE (3.2.)

INDUSTRIE MECANIQUEEP machine outil


TA MATERIEL AGRICOLE (2.1.)CONSTRUCTION AERONAUTIQUE

TA AERONEF (3.2.)CONSTRUCTION AUTOMOBILE

TA VEHICULE AUTOMOBILE (3.2.)

INDUSTRIE SPATIALE

INDUSTRIE TEXTILEEP cotonEP habillementEP laineEP textileEP tissage TA PLANTE TEXTILE (2.3.) ; PLANTE TINCTORIALE (2.3.)

MATIERE PREMIEREEP ressource naturelle TA ENERGIE (4.5.)GAZ NATUREL

TA CENTRALE THERMIQUE (4.5.)HOUILLE

EP charbon TA CENTRALE THERMIQUE (4.5.)

HYDROCARBUREEP carburantEP essenceEP fioul domestiqueEP gasoilEP produit pétrolierEP raffinage TA FISCALITE PETROLIERE (1.4.)

MINERAIEP argentEP bauxiteEP uranium

METALLURGIEEP acierEP aluminiumEP cuivreEP fonderieEP sidérurgie

4.5. ENERGIE TA MATIERE PREMIERE (4.4.)


BIO-CARBURANT TA PRODUCTION AGRICOLE (2.3.)

ECONOMIE D’ENERGIE

ENERGIE NUCLEAIREEP énergie atomique

ENERGIE RENOUVELABLEENERGIE DE LA MERENERGIE EOLIENNE

EP moulin à ventENERGIE GEOTHERMIQUEENERGIE HYDRAULIQUE

EP moulin à eauENERGIE SOLAIRE

PRODUCTION ELECTRIQUE TA DISTRIBUTION ELECTRIQUE (6.3.)

BARRAGE HYDROELECTRIQUEEP centrale hydrauliqueEP hydroélectricité TA OUVRAGE D’ART (6.4.)

CENTRALE NUCLEAIREEP énergie atomique TA DECHET RADIOACTIF (6.1.) ; INSTALLATION CLASSEE (1.6.)

CENTRALE THERMIQUE TA GAZ NATUREL (4.4.) ; HOUILLE (4.4.) ; INSTALLATION CLASSEE (1.6.)


5. EDUCATION ET SCIENCES

5.1. ENSEIGNEMENT TA ALPHABETISATION (10.4.)

DISCIPLINE UNIVERSITAIRE TA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (5.3.)

EDUCATION SPORTIVEEP éducation physique TA SPORT (11.2.)

ENSEIGNEMENT ARTISTIQUETA ARCHITECTURE (11.1.); ART DRAMATIQUE (11.1.); ARTS PLASTIQUES

(11.1.); CINEMA (11.1.); CONSERVATOIRE (11.1.); DANSE (11.1.); MUSIQUE

(11.1.)

ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL TA FORMATION PROFESSIONNELLE (10.2.)APPRENTISSAGE

TA TAXE D’APPRENTISSAGE (1.4.)ENSEIGNEMENT AGRICOLE

TA AGRICULTEUR (2.1.)ENSEIGNEMENT COMMERCIAL

TA COMMERCE (4.2.)ENSEIGNEMENT HOSPITALIER

TA ETABLISSEMENT DE SANTE (10.5.); PROFESSION MEDICALE (10.5.)ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

ENSEIGNEMENT RELIGIEUXEP catéchèse TA VIE RELIGIEUSE (9.5.)

PEDAGOGIEBIBLIOTHEQUE SCOLAIREMATERIEL PEDAGOGIQUE

EP manuel scolaire

PROGRAMME SCOLAIREEDUCATION SEXUELLEENSEIGNEMENT MENAGERINSTRUCTION CIVIQUELANGUE ETRANGERETRAVAIL MANUEL

5.2. ORGANISATION SCOLAIRE


CARTE SCOLAIRE

CHEF D’ETABLISSEMENT SCOLAIREEP principalEP proviseur

CONFLIT SCOLAIREEP querelle scolaire TA MOUVEMENT LAÏQUE (9.3.) ; TROUBLE UNIVERSITAIRE (5.2.)

ENSEIGNANTTA FONCTIONNAIRE DE L’ETAT (1.2.); FORMATEUR (10.2.); MEDECIN

HOSPITALIER (10.5.)EDUCATEUR

EP conseiller d’éducationEP surveillant TA TRAVAILLEUR SOCIAL (10.4.)

EDUCATEUR SPORTIFINSTITUTEUR

EP professeur des écolesMAITRE D’APPRENTISSAGE

TA ARTISAN (4.3.)PROFESSEUR

EP adjoint d’enseignementEP assistantEP maître de conférenceEP universitaire

ENSEIGNEMENT A DISTANCE

ENSEIGNEMENT ELEMENTAIREEP cours complémentaireEP enseignement primaire

ENSEIGNEMENT PREELEMENTAIREEP école maternelleEP jardin d’enfant

ENSEIGNEMENT PRIVEEP école libreEP enseignement libre TA CONGREGATION (9.5.)

ENSEIGNEMENT PUBLIC

ENSEIGNEMENT SECONDAIRE

ENSEIGNEMENT SUPERIEURDROITS DE SCOLARITETITRE UNIVERSITAIRE


EP doctoratEP grade universitaireEP licenceEP maîtrise

TROUBLE UNIVERSITAIRE TA CONFLIT SCOLAIRE (5.2.)

ETABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENTEP groupe scolaire

TA ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL (1.2.); ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC

(1.6.)CENTRE DE FORMATION

EP centre d’apprentissage TA FORMATION PROFESSIONNELLE (10.2.)

COLLEGECONSTRUCTION SCOLAIRE

TA EQUIPEMENT COLLECTIF (6.3.)ECOLEECOLE CENTRALE27

ETABLISSEMENT DE FORMATION DES MAITRESEP école normaleEP institut universitaire de formation des maîtres

GRANDE ECOLELYCEEUNIVERSITE

TA UNIVERSITE POPULAIRE (11.1.)

EXAMENEP baccalauréatEP brevetEP brevet d’enseignement professionnelEP certificat d’aptitude professionnelle

ORIENTATION SCOLAIRE

5.3. RECHERCHE SCIENTIFIQUE TA ARCHEOLOGIE (11.1) ; DISCIPLINE UNIVERSITAIRE (5.1.) ; VIE INTELLECTUELLE (9.1.)

CHERCHEUREP astronomeEP ethnologueEP géographeEP historienEP préhistorien

27 Désigne certains établissements scolaires sous le Consulat et le Premier Empire.


EP scientifique

DECOUVERTE SCIENTIFIQUEEP invention TA PROPRIETE INDUSTRIELLE (8.2.)

EXPEDITION SCIENTIFIQUE

ORGANISME DE RECHERCHE

RECHERCHE APPLIQUEECULTURE EXPERIMENTALE

TA PRODUCTION AGRICOLE (2.3.)ORGANISME GENETIQUEMENT MODIFIE

TA PRODUCTION AGRICOLE (2.3.)

RECHERCHE FONDAMENTALE

RECHERCHE HISTORIQUEHISTOIRE DES FAMILLES

EP généalogieTA ARMOIRIES (9.4)

HISTOIRE LOCALESCIENCES AUXILIAIRES DE L’HISTOIRE

REUNION SCIENTIFIQUEEP colloque

EP séminaireSCIENCES DE LA VIE ET DE LA TERRE

SCIENCES HUMAINES TA PHILOSOPHIE (9.1.)

SCIENCES PHYSIQUES

SOCIETE SAVANTEEP académieEP société d’agriculture TA ASSOCIATION (9.4.)

5.4. VIE SCOLAIRE

ABSENTEISME SCOLAIRE

ACCIDENT SCOLAIREEP assurance scolaire


ACCUEIL PERISCOLAIRE28

EP garderie scolaire

BATAILLON SCOLAIRE29

CLASSE DE DECOUVERTEEP classe culturelleEP classe de merEP classe de natureEP classe de neigeEP classe de villeEP classe du patrimoineEP classe verte

DISTRIBUTION DES PRIX

ECHEC SCOLAIRE

EDUCATION SPECIALE TA ENFANT HANDICAPE (10.4.)

INTERNAT

MEDECINE SCOLAIREEP santé scolaire TA SANTE (10.5.)PSYCHOPEDAGOGIE

OEUVRES SCOLAIRES TA CENTRE DE LOISIRS (11.2.)BOURSE D’ETUDES

EP aide scolaireEP prêt d’honneur

FOURNITURE SCOLAIRERESIDENCE UNIVERSITAIRE

EP cité universitaireRESTAURATION SCOLAIRE

EP cantine scolaireEP restaurant universitaireTA HYGIENE ALIMENTAIRE (10.5.) ; RESTAURATION COLLECTIVE (10.6)

TRANSPORT SCOLAIREEP ramassage scolaire TA TRANSPORT EN COMMUN (3.2.)

28 S'emploie pour l'accueil des enfants avant et à la sortie de l'école.29 Désigne l'instruction militaire dispensée au XIXe siècle dans les écoles primaires.


PARENT D’ELEVE

POPULATION SCOLAIREAPPRENTIELEVE30

ETUDIANTINTERNE

PROJET EDUCATIF

RENTREE SCOLAIRE

RYTHME SCOLAIREEP emploi du temps TA CENTRE DE LOISIRS (11.2.)

CONGES SCOLAIRESEP vacances scolaires TA CENTRE DE LOISIRS (11.2.); CENTRE DE VACANCES (11.3.)

SERVICE EDUCATIF

VOYAGE SCOLAIRE

30 Il s’agit des élèves fréquentant des établissements d’enseignement de niveaux.


6. EQUIPEMENT

6.1. ENVIRONNEMENT

CARTOGRAPHIE TA CADASTRE (1.4.)BATHYMETRIE

EAU TA EAU POTABLE (6.3.); POLICE DES EAUX (1.5.)AMENAGEMENT DES EAUX

EP curageEP digue fluvialeEP dragageEP surface submersibleEP zone inondable

TA HYDRAULIQUE AGRICOLE (2.1.)CHENALCOURS D’EAU

EP fleuveEP rivièreEP ruisseauEP torrent TA INONDATION (1.6.)

EAU PLUVIALEEAU SOUTERRAINE

EP eau minéraleEP nappe phréatiqueEP source

NAPPE D’EAU31

EP étangEP lacEP plan d’eau TA INONDATION (1.6.)

PRISE D’EAU TA IRRIGATION (2.1.)

TRAITEMENT DES EAUX USEESEP assainissementEP déversement des eaux uséesEP égoutEP épuration des eauxEP fosse septiqueEP station d’épuration TA HYGIENE (10.5.)

31 Permet de prendre en compte les eaux non courantes, naturelles ou artificielles : marais, étang, lac, plan d’eau.


ESPACE NATUREL SENSIBLEDEFORESTATION

EP déboisementZONE DE MARAIS

EP maraisEP zone marécageuse

LITTORALEP estran TA AMENAGEMENT DU LITTORAL (4.1.) ; SIGNALISATION MARITIME (3.2.)DEFENSE CONTRE LA MERPLAGETA TOURISME BALNEAIRE (11.3.)

LUTTE CONTRE L’EROSIONEP duneEP érosionEP forêt de protectionEP protection des sols

MER

METEOROLOGIEEP climatologie

TA CATASTROPHE NATURELLE (1.6.) ; CALAMITE AGRICOLE (2.3.)CANICULEINTEMPERIES

EP neigeEP orageEP verglas

MONTAGNE TA POLITIQUE DE LA MONTAGNE (4.1)RESTAURATION DES TERRAINS EN MONTAGNE

POLLUTION TA CATASTROPHE NATURELLE (1.6.); INDUSTRIE CHIMIQUE (4.4.)POLLUTION ATMOSPHERIQUEPOLLUTION DE LA MER

EP marée noirePOLLUTION DES EAUXPOLLUTION DU SOLPOLLUTION SONOREPOLLUTION VISUELLE

PROTECTION DE LA NATUREASSOCIATION DE DEFENSE DE L’ENVIRONNEMENT

TA MOUVEMENT ECOLOGISTE (9.3.)BIODIVERSITE


ESPECE PROTEGEE TA CHASSE (11.2.); PECHE A LA LIGNE (11.2.); PECHE EN EAU

DOUCE (2.3.); PECHE MARITIME (2.3.)FAUNE SAUVAGE

EP gibierEP parc zoologiqueEP zoo TA CHASSE (11.2.)

FLORE SAUVAGEEP végétation

PARC NATUREL TA ESPACE VERT (6.3.)

RESERVE NATURELLESITE

EP grotteEP monument naturelEP paysageEP site pittoresqueEP site protégé

TRAITEMENT DES DECHETSEP collecte sélective TA HYGIENE (10.5.)DECHARGE PUBLIQUE

EP déchetterieDECHET ANIMAL32

EP produits d’équarrissageDECHET HOSPITALIERDECHET INDUSTRIEL

EP pollution industrielle TA INDUSTRIE (4.4.)

DECHET RADIOACTIF TA CENTRALE NUCLEAIRE (4.5.)

ORDURES MENAGERESUSINE D’INCINERATION

TA INSTALLATION CLASSEE (1.6.)

TRAVAUX D’UTILITE PUBLIQUECOMMISSAIRE ENQUETEUREXPROPRIATION

TA AFFAIRE CIVILE (8.2.)

6.2. IMMOBILIER

32 S'emploie pour les déchets d'origine animale.


AIDE PUBLIQUE AU LOGEMENTACCESSION A LA PROPRIETE

EP épargne logement

AMELIORATION DE L’HABITAT TA AMIANTE (10.5.)HABITAT INSALUBRE

EP bâtiment insalubreEP bâtiment menaçant ruineEP bidonvilleEP insalubritéEP taudis

ARCHITECTETA ARCHITECTURE (11.1)

CONSTRUCTIONEP bâtiment travaux publics TA IMMEUBLE DE GRANDE HAUTEUR (1.6.)CHANTIERENTREPRISE DU BATIMENTOUVRIER DU BATIMENT

EP métier du bâtiment TA PROFESSION PARTICULIERE (10.6.)

PARTICIPATION DES EMPLOYEURS33

SOCIETE DE CONSTRUCTIONEP promotion immobilièreEP société civile immobilière TA FISCALITE IMMOBILIERE (1.4.)

SONDAGE GEOLOGIQUE

DEMOLITION

HABITAT RURAL TA AMÉNAGEMENT RURAL (2.1.); BATIMENT AGRICOLE (2.1.) ; GÎTE RURAL (11.3.); POPULATION RURALE (10.3.)

HABITAT URBAINCENTRE VILLEHABITAT PERIURBAIN

LOGEMENTEXPULSION LOCATIVE

TA HUISSIER DE JUSTICE (8.5.)LOGEMENT COLLECTIFLOGEMENT INDIVIDUELLOYER IMMOBILIER

EP bail immobilierEP baux d’habitation

33 Il s’agit du 1% patronal (Code de la construction et de l’habitation, livre III, titre I, ch. III).


TA AFFAIRE CIVILE (8.2.) ; DROIT DES OBLIGATIONS (10.1.)

LOGEMENT DE FONCTION TA PERSONNEL (1.2.)

LOGEMENT SOCIALFOYER

EP foyer de jeunes travailleursEP foyer de travailleurs immigrésEP foyer d’hébergementEP foyer logementEP logement foyer TA AIDE SOCIALE (10.4.) ; AIDE SOCIALE A L’ENFANCE (10.4.); ETRANGER (10.3); PERSONNE AGEE (10.3.)

HABITATION A LOYER MODEREJARDIN FAMILIAL34

TA HORTICULTURE (2.3.)

MARCHE IMMOBILIERAGENT IMMOBILIER

EP agence immobilièreEP marchand de biens TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)

REQUISITION DE LOGEMENT

SURVEILLANCE DES BATIMENTS35

TA AGENT DE SECURITE (4.2.)

SYNDIC DE COPROPRIETEEP administrateur de biens TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)

VENTE PUBLIQUE IMMOBILIERE TA VENTE AUX ENCHERES (4.2.)

6.3. URBANISME

AMENAGEMENT FONCIERASSOCIATION FONCIERE URBAINE

TA ASSOCIATION SYNDICALE DE PROPRIETAIRES (2.1.)FRICHE INDUSTRIELLE

34 S'emploie pour les jardins ouvriers, industriels, ruraux, d'insertion, etc.35 S'emploie aussi dans le sens de bon entretien du bâtiment.


RESERVE FONCIERE TA DOMAINE IMMOBILIER (1.3.)

ZONE D’AMENAGEMENT

DECORATION URBAINE

EQUIPEMENT COLLECTIF TA CONSTRUCTION HOSPITALIERE (10.5.); CONSTRUCTION SCOLAIRE (5.2.); EQUIPEMENT SOCIOCULTUREL (11.1.); EQUIPEMENT TOURISTIQUE (11.3.); ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.); INSTALLATION SPORTIVE (11.2.)AIRE DE JEUX

TA PARC DE LOISIRS (11.2.)AIRE DE STATIONNEMENT

EP parc de stationnementEP parkingEP stationnement TA CAMPING CARAVANING (11.3.); CIRCULATION ROUTIERE

(3.2.); NOMADE (10.3.)BATIMENT POLYVALENT

EP salle polyvalenteCHAMP DE FOIRECIMETIERE

EP crématoriumTA CIMETIERE MILITAIRE (7.1) ; CONCESSION FUNERAIRE (1.3.) ; POMPES

FUNEBRES (1.5.)ESPACE VERT

EP jardin publicEP square TA FORET (2.2.); PARC NATUREL (6.1.)

FONTAINEHALLE

EP marché couvertHORLOGE PUBLIQUEINSTALLATION SANITAIRE PUBLIQUE

EP bains-douchesEP toilettes publiques

LAVOIRPLACE PUBLIQUEPUITS

ETALEMENT URBAIN

FLEURISSEMENTEP village fleuriEP ville fleurie

MOBILIER URBAIN

OPERATION D’URBANISMELOTISSEMENTRESTAURATION IMMOBILIERE


EP habitat ancienRESTRUCTURATION URBAINE

RECONSTRUCTION TA DOMMAGES DE GUERRE (7.2.)

RESEAU DE DISTRIBUTIONEP gazoducEP oléoducEP pipelineCANALISATIONCHAUFFAGE URBAIN

EP chauffage géothermiqueDISTRIBUTION DE GAZDISTRIBUTION ELECTRIQUE

EP transformateur électrique TA PRODUCTION ELECTRIQUE (4.5.)

EAU POTABLE TA EAU (6.1.); HYGIENE ALIMENTAIRE (10.5.)

ECLAIRAGE PUBLIC

SECTEUR SAUVEGARDE TA AFFICHAGE (4.2.)

URBANISTE

6.4. VOIE DE COMMUNICATION

LIAISON DOUCEPISTE CYCLABLETA VEHICULE A DEUX ROUES (3.2.)PROMENADE PLANTEEVOIE PIETONNE

OUVRAGE D’ARTEP aqueducEP échangeurEP écluseEP pontEP tunnelEP viaduc TA BARRAGE HYDROELECTRIQUE (4.5.) ; INFRASTRUCTURE PORTUAIRE (3.2.)

RESEAU FERROVIAIRE TA TRANSPORT FERROVIAIRE (3.2.)VOIE FERREE D’INTERET LOCAL


VOIE FERREE D’INTERET NATIONALVOIE FERREE DES QUAIS

TA PORT (3.2.)VOIE FERREE PRIVEE

RESEAU ROUTIEREP ponts et chausséesEP routeEP voirie TA CIRCULATION ROUTIERE (3.2.); SECURITE ROUTIERE (1.6.)AUTOROUTECHEMIN RURAL

TA AMENAGEMENT RURAL (2.1.); CHEMIN DE RANDONNEE (11.3.)ROUTE DEPARTEMENTALE

EP chemin départementalROUTE FORESTIEREROUTE NATIONALEVOIE COMMUNALE

EP rueVOIE INTERCOMMUNALEVOIE PRIVEE

TELEPHERIQUEEP funiculaire

VOIE NAVIGABLEEP canal

TA BATEAU DE NAVIGATION INTERIEURE (3.2.); PORT FLUVIAL (3.2.); TRANSPORT

FLUVIAL (3.2.)


7. EXTERIEUR

7.1. DEFENSE DU TERRITOIRE TA ATTEINTE A LA SURETE DE L’ETAT (8.3.); GENDARMERIE (1.5.)

ARMEE36

EP affectation spécialeEP cadre de réserveARMEE DE L'AIRARMEE DE TERRE

EP artillerieEP cavalerieEP infanterie

LEGION ETRANGEREMARINE

INFRASTRUCTURE MILITAIREARSENALBASE AERIENNE

TA AERODROME (3.2.)CASERNECIMETIERE MILITAIRE

TA CIMETIERE (6.3.)FORTIFICATION

TA PATRIMOINE ARCHITECTURAL (11.1.)

GENIE MILITAIRETERRAIN MILITAIRE

MANŒUVRE MILITAIRE

MILICESGARDE NATIONALEMILICES BOURGEOISESMILICES PROVINCIALES

MILITAIREDEMI-SOLDEECOLE MILITAIREGENS DE GUERREOFFICIER MILITAIRE

MOBILISATION

ORGANISATION DE L'ARMEE 36 Descripteur à utiliser pour indexer les déplacements et l’installation des corps de troupe.


TA CEREMONIE MILITAIRE (9.4) ; JUSTICE MILITAIRE (8.5)EQUIPEMENT MILITAIREETAT-MAJORRAVITAILLEMENT MILITAIREREMONTE MILITAIRE

TA EQUIDE (2.3)REQUISITIONS MILITAIRESSERVICE SANITAIRE MILITAIRE

EP hôpital militaire

POLICE MILITAIRE

RECRUTEMENT MILITAIREEP déserteur TA INFRACTION MILITAIRE (8.3.)CONSCRIPTION

EP appeléEP dispensé du service militaireEP insoumisEP objecteur de conscienceEP remplacement militaireEP service militaireEP service nationalEP soutien de familleEP sursitaireEP tirage au sort

ENROLEMENT

SERVICE CIVIQUE

7.2. GUERRE TA CENSURE (9.4.); CRIME DE GUERRE (8.3.); PROPAGANDE (9.4.)

ANCIEN COMBATTANT TA EMPLOI RESERVE (10.2.)

BOMBARDEMENT

CAMP D’INTERNEMENTINTERNEMENT ADMINISTRATIF

CHANTIER DE LA JEUNESSE TA JEUNE (10.3.)

DEFENSE PASSIVEABRI

DOMMAGES DE GUERRE TA RECONSTRUCTION (6.3.)

BIEN SINISTRE


BIEN SPOLIEEP spoliation

FORCES ALLIEES

OCCUPATION ETRANGERE TA CENSURE (9.4.); PROPAGANDE (9.4.)AUTORITE D’OCCUPATION

TA PRISE D’OTAGE (8.3.)COLLABORATION

EP collaborateurEPURATIONRESISTANCE

EP résistant

OEUVRE DE GUERRE

OPERATION MILITAIRE

PRISONNIER DE GUERRE

RAVITAILLEMENTTA SUBSISTANCES (10.3.)MARCHE NOIRRATIONNEMENT

REFUGIE DE GUERRE TA REFUGIE (10.3.)

TRAVAIL CONTRAINT

VICTIME DE GUERREEP fusillé

TA FRANC MACON (9.4.); INVALIDE DE GUERRE (10.4.); NOMADE (10.3.); PRISE

D’OTAGE (8.3.)

DEPORTEMORT POUR LA FRANCEPUPILLE DE LA NATION

TA AFFAIRE CIVILE (8.2.)VEUVE DE GUERRE

7.3. RELATIONS INTERNATIONALESEP coopération décentralisée TA JEUX OLYMPIQUES (11.3.) ; POLICE DES FRONTIERES (1.5.)


AIDE AU DEVELOPPEMENTTA ACTION HUMANITAIRE (10.4.) ;

COLONIECOLONISATIONINDEPENDANCE

FRANCOPHONIE

FRONTIERE TA POLICE DES FRONTIERES (1.5.)ANNEXION DE TERRITOIREBLOCUS

ORGANISATION INTERNATIONALE

RELATIONS EUROPEENNESEP coopération européenneEP coopération transfrontalière

REPRESENTATION DIPLOMATIQUEEP ambassadeEP consulatDIPLOMATE


8. JUSTICE

8.1. CONDITION PENITENTIAIRE

DISCIPLINE PENITENTIAIREEP punitionEP sanction disciplinaireMUTINERIE

EP révolte de détenus

ENSEIGNEMENT PENITENTIAIRE TA FORMATION PROFESSIONNELLE (10.2.)

ETABLISSEMENT PENITENTIAIREEP centre de détentionEP maison centraleEP maison d’arrêtEP prison

MEDECINE PENITENTIAIRE TA SANTE (10.5.)

POPULATION PENITENTIAIREEP détenuEP prisonnier TA APPLICATION DES PEINES (8.4.)EVASIONINCARCERATION

EP emprisonnement

TRAVAIL PENITENTIAIRE

VISITEUR DE PRISON

8.2. JUSTICE CIVILE

AFFAIRE CIVILE TA BAUX COMMERCIAUX (4.3.); BAUX RURAUX (2.1.); EXPROPRIATION (6.1.); LOYER IMMOBILIER (6.2.); PUPILLE DE LA NATION (7.2.)AFFAIRE FAMILIALE

EP divorceEP droit parentalEP pension alimentaireEP séparationEP union civile TA FAMILLE (10.3.); MARIAGE (10.3.)


AFFAIRE COMMERCIALE TA COMMERCE (4.2.)FAILLITE

EP liquidation de biens TA ENTREPRISE EN DIFFICULTE (4.3.); SYNDIC DE FAILLITE (8.5.)

REDRESSEMENT JUDICIAIREEP règlement judiciaire TA ADMINISTRATEUR JUDICIAIRE (8.5.); ENTREPRISE EN

DIFFICULTE (4.3.)

AFFAIRE PRUD’HOMALE TA CONFLIT DU TRAVAIL (10.6.); LICENCIEMENT (10.2.)

CONTENTIEUX ADMINISTRATIF TA JUGE ADMINISTRATIF (8.5.)CONTENTIEUX ELECTORAL

TA ELECTION (9.2.)CONTENTIEUX FISCAL

TA FISCALITE (1.4.)

CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE TA SECURITE SOCIALE (10.4.)

ENREGISTREMENT JUDICIAIRETA COMMISSAIRE AUX COMPTES (4.3.); COMPTABILITE D’ENTREPRISE (4.3.);ETAT CIVIL (10.3.); SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE (4.3.)

IDENTITE COMMERCIALEEP marque commerciale TA SOCIETE COMMERCIALE (4.3.)

PROPRIETE INDUSTRIELLEEP dépôt de brevetEP dessins et modèles TA DECOUVERTE SCIENTIFIQUE (5.3.)

SURETE MOBILIEREEP cautionnementEP nantissement

PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE TA JEUNE (10.3.)ASSISTANCE EDUCATIVE

TA AIDE SOCIALE A L’ENFANCE (10.4.)EDUCATION SURVEILLEEMINEUR DELINQUANT

EP délinquance juvénile TA JEUNE (10.3.)

MINEUR SURVEILLE TA ENFANT SECOURU (10.4.)

TUTELLE JUDICIAIRE TA CONSEIL DE FAMILLE (10.4.)


INCAPABLE MAJEURTUTELLE AUX PRESTATIONS SOCIALES

TA PROTECTION SOCIALE (10.4.)

8.3. JUSTICE PENALE

CONTRAVENTION

CRIMES ET DELITS TA POLICE ADMINISTRATIVE (1.5.)

ABANDON D’ENFANTABANDON DE FAMILLEABUS DE FONCTIONAGRESSION SEXUELLE

EP attentat à la pudeurEP détournement de mineurEP harcèlement sexuelEP viol

ASSOCIATION DE MALFAITEURSEP brigandage

ATTEINTE A L’ORDRE PUBLICEP injures envers le chef de l’EtatEP lèse-majestéEP sabotageEP violences envers agents publics TA DETENTION D’ARMES (1.5)

ATTEINTE A LA DIGNITE DES PERSONNESEP atteinte à la vie privéeEP diffamationEP discriminationEP incitation à la haine racialeEP injures et menacesEP violation de sépulture

ATTEINTE A LA SURETE DE L’ETATEP espionnage TA DEFENSE DU TERITOIRE (7.1.)

ATTEINTE A PAPIERS PUBLICSAVORTEMENT37

BIGAMIECORRUPTIONCOUPS ET BLESSURESCRIME DE GUERRE

TA GUERRE (7.2.)DEGRADATION DE BIENS

37 Notion utilisable pour les faits portés en justice avant la loi Veil de 1974.


EP vandalismeDELIT D’USAGE38

EP braconnageEP délit de chasseEP délit de pacageEP délit de pêche

ESCROQUERIEFAUX EN ECRITUREFAUX MONNAYAGEFAUX TEMOIGNAGEINCENDIE VOLONTAIREINFRACTION ECONOMIQUE

EP banquerouteEP contrefaçonEP détournementEP infraction douanière TA CONTREBANDE (1.4.) ; CUMUL D’EMPLOIS (10.2.) ; ENTENTE (4.1.) ; FRAUDE COMMERCIALE (4.2.) ; TRAFIC DE MAIN D’ŒUVRE (10.2.) ; TRAVAIL CLANDESTIN (10.2.)

INFRACTION MARITIME TA TRANSPORT MARITIME (3.2.)

INFRACTION MILITAIREEP désertionEP insoumission TA RECRUTEMENT MILITAIRE (7.1.) ; SERVICE CIVIQUE (7.1.)

MEURTREEP assassinatEP homicideEP infanticide TA DECES (10.3.)

OUTRAGE AUX MŒURSEP proxénétismeEP racolage TA POLICE DES MŒURS (1.5.)

PRISE D’OTAGEEP otage TA AUTORITE D’OCCUPATION (7.2.) ; VICTIME DE GUERRE (7.2.)

TERRORISMEVOL

EP racket

CRIMINALITE

DELINQUANCE

JURY D’ASSISES

QUALIFICATION CORRECTIONNELLE

38 Au Moyen Age, sous l'Ancien Régime, au XIXe siècle, désigne un délit au droit d'usage.


QUALIFICATION CRIMINELLE

VICTIME D’INFRACTION

8.4. DECISION DE JUSTICE

ACQUITTEMENT

APPEL

APPLICATION DES PEINESEP exécution des peines TA POPULATION PENITENTIAIRE (8.1.)AMNISTIEGRACELIBERATION CONDITIONNELLE TA POLICE JUDICIAIRE (1.5.)PROBATIONREHABILITATION

CLASSEMENT SANS SUITE

EXTRADITION

NON-LIEU

PEINEAMENDEASSIGNATION A RESIDENCEBANNISSEMENTGALERESPEINE CAPITALEPEINE CORPORELLE

EP carcanEP torture

PEINE DE SUBSTITUTIONEP travail d’intérêt général

RECLUSION CRIMINELLETRAVAUX FORCES

SAISIE

VENTE JUDICIAIRE

8.5. ORGANISATION JUDICIAIRE


AUXILIAIRE DE JUSTICEADMINISTRATEUR JUDICIAIRE

TA REDRESSEMENT JUDICIAIRE (8.2.)AGENT DE POLICE JUDICIAIRE

TA POLICE JUDICIAIRE (1.5.)AVOCATCONCILIATEURCONSEIL JURIDIQUEEXPERTGREFFIERMEDIATEUR DE JUSTICEOFFICIER DE POLICE JUDICIAIRE

TA POLICE JUDICIAIRE (1.5.)SYNDIC DE FAILLITE

TA FAILLITE (8.2.)

JUGE TA FONCTIONNAIRE DE L’ETAT (1.2.)JUGE ADMINISTRATIF

TA CONTENTIEUX ADMINISTRATIF (8.2.)JUGE CONSULAIRE

TA ELECTION PROFESSIONNELLE (9.2.)JUGE DE PAIXMAGISTRATOFFICIER DE JUSTICE D’ANCIEN REGIME

EP conseiller au parlementEP juge d’appeauxEP juge mageEP juge seigneurialEP lieutenant de sénéchaussée TA AGENT DE L’ADMINISTRATION ROYALE (1.2.) ; OFFICES (1.4.)

PRUD’HOMME TA ELECTION PROFESSIONNELLE (9.2.)

JURIDICTIONEP chambre régionale des comptesEP cour d’appelEP cour d’assisesEP cour des comptesEP justice de paixEP tribunalEP tribunal administratifEP tribunal de commerceEP tribunal d’exceptionEP tribunal révolutionnaire TA RESSORT JUDICIAIRE (1.2.)JUSTICE MILITAIRE EP conseil de guerre EP cour martiale TA ORGANISATION DE L’ARMEE (7.1)


JUSTICE MUNICIPALE TA DROITS SEIGNEURIAUX (1.7.)JUSTICE ROYALE

EP amirautéEP chambre des comptesEP cour de parlementEP cour des aidesEP justice de l’équivalentEP justice royale secondaireEP maîtrise des eaux et forêtsEP présidialEP table de marbre

JUSTICE SEIGNEURIALE TA DROITS SEIGNEURIAUX (1.7.)

OFFICIER MINISTERIELEP chargeEP officier publicAVOUECOMMISSAIRE PRISEUR

TA ŒUVRE D’ART (11.1) ; VENTE AUX ENCHERES (4.2.)GREFFIER DE COMMERCEHUISSIER DE JUSTICE

TA EXPULSION LOCATIVE (6.2.)NOTAIRE

EP étude notariale TA PUBLICITE FONCIERE (1.4.)


9. OPINION

9.1. MOUVEMENT D’IDEES TA MOUVEMENT POLITIQUE (9.3.)

ATHEISME

DROITS DE L’HOMME

PHILOSOPHIE39

TA SCIENCES HUMAINES (5.3.)

TOLERANCE40

ANTISEMITISME TA JUIF (10.3.)

PERSECUTION RELIGIEUSERACISME

VIE INTELLECTUELLE41

TA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (5.3.)

9.2. ELECTION TA CONTENTIEUX ELECTORAL (8.2.)

CAMPAGNE ELECTORALE

DECOUPAGE ELECTORALEP sectionnement électoral TA CANTON (1.2.)

ELECTEURCOLLEGE ELECTORALDROITS CIVIQUES

ELECTION POLITIQUEELECTION AU CONSEIL D’ARRONDISSEMENT

TA CONSEIL D’ARRONDISSEMENT (1.2.)ELECTION CANTONALE

TA CANTON (1.2.); CONSEIL GENERAL (1.2.); DEPARTEMENT

(1.2.)ELECTION EUROPEENNE

TA ASSEMBLEE EUROPEENNE (1.2.)ELECTION LEGISLATIVE

TA ASSEMBLEE NATIONALE (1.2.)ELECTION MUNICIPALE

TA COMMUNE (1.2.); CONSEIL MUNICIPAL (1.2.) 39 Désigne la discipline.40 Terme générique utilisable pas seulement pour la tolérance religieuse.41 Terme générique renvoyant aux disciplines scientifiques, artistiques, aux mouvements d'idées.


ELECTION PRESIDENTIELLEELECTION REGIONALE

TA CONSEILL REGIONAL (1.2.); REGION (1.2.)ELECTION SENATORIALE

EP élection au Conseil de la République TA ASSEMBLEE NATIONALE (1.2.)

REFERENDUMEP plébiscite

ELECTION SOCIALE TA ORGANISME DE SECURITE SOCIALE (10.4.)ELECTION PROFESSIONNELLE

TA CHAMBRE CONSULAIRE (4.3.); COMITE D’ENTREPRISE

(10.6.); DELEGUE CONSULAIRE (4.3.); DELEGUE DU

PERSONNEL (10.6.); JUGE CONSULAIRE (8.5.); PRUD’HOMME

(8.5.)

ELU TA INTERVENTION D’ELU (9.4.); PERSONNALITE (9.4.)CONSEILLER D’ARRONDISSEMENT

TA CONSEIL D’ARRONDISSEMENT (1.2.)CONSEILLER GENERAL

TA CANTON (1.2.); DEPARTEMENT (1.2.); CONSEIL GENERAL (1.2.)CONSEILLER MUNICIPAL

EP adjoint au maire TA COMMUNE (1.2.); CONSEIL MUNICIPAL (1.2.)

CONSEILLER REGIONAL TA REGION (1.2.); CONSEIL REGIONAL (1.2.)

ECHEVINEP consul

MAIRE TA COMMUNE (1.2.) ; CONSEIL MUNICIPAL (1.2.)

PARLEMENTAIREEP députéEP député européenEP sénateur TA ASSEMBLEE EUROPEENNE (1.2.) ; ASSEMBLEE NATIONALE (1.2.)

PRESIDENT D’ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

TA ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (1.2)PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL TA CANTON (1.2.) ; CONSEIL GENERAL (1.2.) ; DEPARTEMENT (1.2.)PRESIDENT DU CONSEIL REGIONAL TA REGION(1.2.) ; CONSEIL REGIONAL (1.2.)


9.3. VIE POLITIQUE TA MANIFESTATION DE PROTESTATION (9.4.)

ACTE D’OPPOSITIONCHANSON SUBVERSIVECLANDESTINITEECRIT SUBVERSIFPROPOS SUBVERSIF

MOUVEMENT POLITIQUE ET SOCIETAL TA MOUVEMENT D’IDEES (9.1.)

ANARCHISMEANTICAPITALISMEBONAPARTISMECENTRISMECLERICALISMECOLONIALISME

TA COLONIE (7.3.)COMMUNISMEEXTREME DROITEEXTREME GAUCHE

EP gauchismeFASCISMEGAULLISMELIBERALISMEMOUVEMENT AUTONOMISTEMOUVEMENT ECOLOGISTE

TA ASSOCIATION DE DEFENSE DE L’ENVIRONNEMENT (6.1.)MOUVEMENT ETUDIANTMOUVEMENT FEMINISTEMOUVEMENT HOMOSEXUELMOUVEMENT LAIQUE

TA CONFLIT SCOLAIRE (5.2.)MOUVEMENT OUVRIER

TA CONFLIT DU TRAVAIL (10.6.) ; OUVRIER (10.6.) ; SYNDICAT PROFESSIONNEL (10.6.)

MOUVEMENT PACIFISTEEP antimilitarismeEP pacifisme

MOUVEMENT REGIONALISTENATIONALISMERADICALISMEREPUBLICANISMEROYALISMESOCIALISME

PARTI POLITIQUECONGRES POLITIQUEDISSIDENTMILITANT POLITIQUE


9.4. VIE PUBLIQUE

ARMOIRIESTA HISTOIRE DES FAMILLES (5.3.)

ASSOCIATIONEP vie associative TA ASSEMBLEE GENERALE (1.2.) ; ORGANISME PARAPUBLIC (1.2.) ; SOCIETE SAVANTE (5.3.)ASSOCIATION RECONNUE D’UTILITE PUBLIQUEFONDATION

TA ETABLISSEMENT SANITAIRE PRIVE (10.5.)

BAPTEME CIVILEP parrainage civil

CENSURE TA GUERRE (7.2.); OCCUPATION ETRANGERE (7.2.)

CEREMONIE PUBLIQUE TA MAINTIEN DE L’ORDRE (1.5.)CEREMONIE MILITAIRE TA ORGANISATION DE L’ARMEE (7.1)DEUIL PUBLICENTREE SOLENNELLEINAUGURATIONPRIERE PUBLIQUE42

TA PRATIQUE RELIGIEUSE (9.5.)RECEPTION OFFICIELLEVISITE OFFICIELLE

EP voyage officielTA MAINTIEN DE L’ORDRE (1.5.)

COMMEMORATIONEP monument commémoratifEP monument aux morts

DISTINCTION HONORIFIQUEEP arts et lettresEP croix de guerreEP décoration

42 S'emploie pour les Te Deum, les manifestations religieuses de l'Ancien Régime et du XIXe siècle.


EP légion d’honneurEP médaille d’honneurEP médaille du travailEP mériteEP mérite agricoleEP mérite maritimeEP palmes académiques

DONS-ET-LEGSEP legs TA CONGREGATION (9.5.); PROPRIETE PUBLIQUE (1.3.)

JUMELAGE

MANIFESTATION PUBLIQUEMANIFESTATION ANTINATIONALE

EP menée antinationaleEP propos antinationalEP propos défaitiste

MANIFESTATION D’ADHESION AU REGIMEMANIFESTATION DE PROTESTATION

TA ACTE D’OPPOSITION (9.3.) ; CONFLIT DU TRAVAIL (10.6.); MAINTIEN DE L’ORDRE (1.5.); VIE POLITIQUE (9.3.)

MOUVEMENT POPULAIREEP attroupementEP cris séditieuxEP émeuteEP insurrectionEP pillage

REUNION PUBLIQUETA CONFLIT DU TRAVAIL (10.6.) ; MAINTIEN DE L’ORDRE (1.5.) ;

VIE POLITIQUE (9.3.)

OPINION PUBLIQUE

PERSONNALITE TA ELU (9.2.)

PRESSEEP agence de presseEP entreprise de presseEP groupe de presseDEPOT LEGALJOURNALISTE

TA PROFESSION PARTICULIERE (10.6.)PRESSE REGIONALEPUBLICATION INTERNEREPORTER PHOTOGRAPHE

TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)

PROPAGANDE


TA GUERRE (7.2.) ; OCCUPATION ETRANGERE (7.2.)

RELATIONS PUBLIQUESCOMMUNICATION INSTITUTIONNELLEEP charte graphiqueEP logoINTERVENTION D’ELU TA ELU (9.2.)RELATIONS AVEC LES USAGERSEP administréEP usager

SECTE TA CROYANCES ET SCIENCES PARALLELES (9.6.) ; CULTE (9.5.)

SOCIETE REVOLUTIONNAIRE

SOCIETE SECRETEFRANC MACON

TA VICTIME DE GUERRE (7.2.)

SYMBOLIQUE OFICIELLECOSTUME OFFICIELDRAPEAUFETE NATIONALE43

HYMNE NATIONAL

9.5. VIE RELIGIEUSEEP religion TA ENSEIGNEMENT RELIGIEUX (5.1.)

ASSOCIATION CULTUELLECONFRERIECONGREGATION

TA DONS-ET-LEGS (9.4.); ENSEIGNEMENT PRIVE (5.2.)SOCIETE DE CHARITETIERS-ORDRE

CULTE TA SECTE (9.4.)BOUDDHISMECATHOLICISMECHAMANISMEHINDOUISME

43 S'applique seulement au 14 juillet.


ISLAMJUDAISME

TA JUIF (10.3.)PROTESTANTISME

EP calvinismeEP église réforméeEP évangélismeEP luthéranisme

RELIGION ORTHODOXETAOISME

EDIFICE CULTUEL TA.; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.); PATRIMOINE ARCHITECTURAL (11.1.)

EP basiliqueEP cathédraleEP chapelleEP collégialeEP égliseEP lieu de culteEP mosquéeEP oratoireEP scriptoriumEP synagogueEP temple

HERESIEEP arianismeEP béguinismeEP catharismeEP gnosticismeEP manichéismeEP valdéisme

INSTITUTION ECCLESIASTIQUEADMINISTRATION DIOCESAINEASSEMBLEE GENERALE DU CLERGECIRCONSCRIPTION ECCLESIASTIQUE

EP archidiaconéEP archiprêtréEP diocèseEP paroisse

EP province ecclésiastiqueCONCILEFABRIQUE D'EGLISEINQUISITIONINSTITUTION MONASTIQUE

EP abbayeEP commanderie


EP couventEP ermitageEP monastèreEP prieuré

MISSIONSPAPAUTESEMINAIRE RELIGIEUX

MANIFESTATION ANTIRELIGIEUSEIMPIETE

MINISTRE DU CULTEEP archevêqueEP archidiacreEP aumônier militaireEP cardinalEP chapelainEP chapitreEP clergéEP curéEP ermiteEP évêqueEP imamEP officialEP ordres religieuxEP papeEP prêtreEP rabbinEP vicaire

PRATIQUE RELIGIEUSETA PRIERE PUBLIQUE (9.4.)

PELERINAGESERVICE RELIGIEUX

PRESBYTERE

TEMPOREL ECCLESIASTIQUE

VIE SPIRITUELLELIVRE SAINT

EP bibleEP coranEP torah

MIRACLE


MYSTICISMESPIRITUALITETHEOLOGIE

9.6. CROYANCES ET SCIENCES PARALLELES TA SECTE (9.4.)

CROYANCES POPULAIRES TA PATRIMOINE ETHNOLOGIQUE (11.1)

MYTHE TA PATRIMOINE ETHNOLOGIQUE (11.1)

MAGIESORCELLERIE

SCIENCES PARALLELESALCHIMIEASTROLOGIEESOTERISMEGRAPHOLOGIESPIRITISME


10. SOCIETE

10.1. CONDITION DES PERSONNES ET DES BIENS

CONDITION SOCIALEBOURGEOISIEESCLAVAGENOBLESSEPROLETARIATSERVAGETIERS ETAT

DROIT DE LA FAMILLE TA FAMILLE (10.3.)EMANCIPATIONENFANT NATUREL

EP légitimation TA ENFANT (10.3.)

REGIME MATRIMONIALEP contrat de mariageEP dot TA MARIAGE (10.3.)

SUCCESSION TA DROITS DE SUCCESSION (1.4.)

DROIT DES OBLIGATIONS TA BAUX COMMERCIAUX (4.3.) ; BAUX RURAUX (2.1.) ; LOYER IMMOBILIER (6.2.)DETTE

PATRIMOINE PRIVE

10.2. EMPLOI TA AIDE PUBLIQUE AUX ENTREPRISES (4.1.)

ATELIER DE CHARITE

CARRIERE PROFESSIONNELLE

CHOMAGE TA ASSURANCE CHOMAGE (10.4.)CHOMAGE PARTIEL

TA ENTREPRISE EN DIFFICULTE (4.3.)DEMANDEUR D’EMPLOI

CUMUL D’EMPLOI


TA INFRACTION ECONOMIQUE (8.3.); PERSONNEL (1.2.)

EMPLOI AIDE44

EMPLOI A TEMPS PARTIEL

EXAMEN PROFESSIONNEL

FORMATION PROFESSIONNELLEEP congé de conversionEP éducation permanenteEP formation continueEP promotion socialeEP schéma régional de formationEP stage TA CENTRE DE FORMATION (5.2.); ENSEIGNEMENT PENITENTIAIRE (8.1.); ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL (5.1.)FORMATEUR

TA ENSEIGNANT (5.2.)FORMATION QUALIFIANTE

EP pré-professionnalisationORGANISME DE FORMATIONSTAGIAIRE

INSERTION PROFESSIONNELLEEP mission localeEP permanence d’accueil d’information et d’orientation (PAIO)EP service public de l’emploi TA JEUNE (10.3.); INSERTION SOCIALE (10.4.)

LICENCIEMENTEP suppression d’emplois TA AFFAIRE PRUD’HOMALE (8.2.)LICENCIEMENT ECONOMIQUE

TA ENTREPRISE EN DIFFICULTE (4.3.)

OFFRE D’EMPLOIEP embauche

POPULATION ACTIVE

RETRAITÉ TA ASSURANCE VIEILLESSE (10.4)

TRAVAIL CLANDESTINEP travail au noir TA INFRACTION ECONOMIQUE (8.3.)

TRAVAILLEUR ETRANGER

44 Désigne les dispositifs d’aide à l’emploi (contrat retour à l’emploi, travaux d’utilité collective…).


EP main d’œuvre étrangère TA ETRANGER (10.3.)TRAFIC DE MAIN D’OEUVRE

TA INFRACTION ECONOMIQUE (8.3.)

TRAVAILLEUR FRONTALIER

TRAVAILLEUR HANDICAPE TA ADULTE HANDICAPE (10.4.)EMPLOI RESERVE

TA ANCIEN COMBATTANT (7.2.); INVALIDE DE GUERRE (10.4.)TRAVAIL PROTEGE

EP atelier protégéEP centre d’aide par le travail TA ENTREPRISE (4.3.)

10.3. POPULATION

DEMOGRAPHIE

EMIGRATION

ENFANT TA AIDE SOCIALE A L’ENFANCE (10.4.) ; ENFANT EN GARDE (10.4.) ; ENFANT HANDICAPE (10.4.) ; ENFANT NATUREL (10.1.) ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (10.5.)

ETAT CIVIL TA ENREGISTREMENT JUDICIAIRE (8.2.)DECES

EP mortalité TA ACCIDENT DES TRANSPORTS (1.6.) ; ACCIDENT DU TRAVAIL (10.6.) ; MEURTRE (8.3.) ; MORTALITE INFANTILE (10.5.); POPULATION HOSPITALIERE (10.5.)

MARIAGEEP nuptialité TA AFFAIRE FAMILIALE (8.2.) ; REGIME MATRIMONIAL (10.1.)

NAISSANCEEP natalité TA POPULATION HOSPITALIERE (10.5.)

ETRANGEREP apatride

TA COMMERÇANT ETRANGER (4.3.); FOYER (6.2.); SEJOUR DES ETRANGERS

(1.5.) ; TRAVAILLEUR ETRANGER (10.2.)IMMIGRATION


EP flux migratoire TA POLICE DES FRONTIERES (1.5.)

NATURALISATIONREFUGIE

EP droit d’asileEP réfugié politique TA REFUGIE DE GUERRE (7.2.)

FAMILLEEP conseillère conjugale TA AFFAIRE FAMILIALE (8.2.); AIDE SOCIALE (10.4.); ASSOCIATION FAMILIALE (10.4.); DROIT DE LA FAMILLE (10.1.) ; MAISON FAMILIALE DE VACANCES (11.3.); PRESTATION FAMILIALE (10.4.)

FEMMEEP condition féminine TA MOUVEMENT FEMINISTE (9.3.) ; PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (10.5.)

HARKI

JEUNE TA CHANTIER DE LA JEUNESSE (7.2.); INSERTION

PROFESSIONNELLE (10.2.); MAISON DES JEUNES (11.1.); MINEUR DELINQUANT

(8.2.); MOUVEMENT DE JEUNESSE (11.2.); PROTECTION JUDICIAIRE DE LA

JEUNESSE (8.2.)

JUIF TA ANTISEMITISME (9.3.) ; JUDAISME (9.5.)

MIGRATION SAISONNIERE TA COLPORTEUR (4.2.) ; SALARIE AGRICOLE (2.1.)

NOMADE TA AIRE DE STATIONNEMENT (6.3.) ; VICTIME DE GUERRE (7.2.)EP gitanEP tsigane

PERSONNE AGEEEP troisième âgeEP vieillesse

TA AIDE SOCIALE (10.4.); ASSURANCE VIEILLESSE (10.4.), ETABLISSEMENT

MEDICO SOCIAL (10.5.); FOYER (6.2.); PLACEMENT FAMILIAL (10.4.)

POPULATION RURALE TA AGRICULTEUR (2.1.), FOYER RURAL (11.1.); HABITAT RURAL (6.2.)MIGRATION RURALE

EP exode rural TA ECONOMIE RURALE (2.1.)


POPULATION URBAINE

RAPATRIE

RECENSEMENT DE POPULATION

SANS DOMICILE FIXEEP clochardEP vagabond

SUBSISTANCES TA RAVITAILLEMENT (7.2.)FAMINE

SUICIDE

10.4. PROTECTION SOCIALE TA TUTELLE AUX PRESTATIONS SOCIALES (8.2.)

ACTION HUMANITAIREEP bienfaisance TA AIDE AU DEVELOPPEMENT (7.3.)ALPHABETISATION

TA ENSEIGNEMENT (5.1.)COLLECTE PUBLIQUE

EP quête sur la voie publique

ACTION SOCIALEASSOCIATION FAMILIALE

TA FAMILLE (10.3.)ASSOCIATION SOCIO-EDUCATIVETRAVAILLEUR SOCIAL

EP aide familialeEP assistant de service socialEP assistante socialeEP auxiliaire de vie TA EDUCATEUR (5.2.)

AIDE SOCIALE45

EP secours d’urgence TA FAMILLE (10.3.); FOYER (6.2.); PERSONNE AGEE (10.3.) ; PLACEMENT FAMILIAL (10.4.)

45 Il s'agit des mesures financières d'aide sociale.


AIDE JUDICIAIREEP assistance judiciaire

AIDE MEDICALEEP assistance médicale gratuite

ALLOCATION LOGEMENTALLOCATION MILITAIREPRESTATION D’AIDE SOCIALE LEGALE

EP allocation personnalisée d’autonomieEP revenu minimum d’insertionEP revenu de solidarité active

STRUCTURE COMMUNALE D’AIDE SOCIALEEP bureau d’aide socialeEP bureau de bienfaisance

EP centre communal d’aide socialeAIDE SOCIALE A L’ENFANCE

EP assistance publiqueTA ASSISTANCE EDUCATIVE (8.2.); ENFANT (10.3.) ; FOYER (6.2.); PLACEMENT

FAMILIAL (10.4.)ADOPTIONCONSEIL DE FAMILLE

TA TUTELLE JUDICIAIRE (8.2.)ENFANT EN GARDE

EP enfant placéEP enfant recueilli temporairement TA ENFANT (10.3.)

ENFANT SECOURU TA MINEUR SURVEILLE (8.2.)

ORPHELINATEP pouponnière

PUPILLE DE L’ETAT

ASSURANCE SOCIALEASSURANCE CHOMAGE

EP aide publique TA CHOMAGE (10.2.)

ASSURANCE DECESASSURANCE INVALIDITEASSURANCE MALADIE

EP congé longue duréeEP congé de longue maladie TA SANTE (10.5.)

ASSURANCE MATERNITEEP congé de maternité TA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (10.5.)

ASSURANCE VEUVAGEASSURANCE VIEILLESSE

EP allocation vieillesseEP régime de retraite TA PERSONNE AGEE (10.3.) ; RETRAITÉ (10.2)

EXCLUSION SOCIALE


INDIGENTEP économiquement faibleEP pauvreté

MENDICITE

INSERTION SOCIALE TA INSERTION PROFESSIONNELLE (10.2.)

PERSONNE HANDICAPEEADULTE HANDICAPE TA TRAVAILLEUR HANDICAPE (10.2.)ENFANT HANDICAPE TA EDUCATION SPECIALE (5.4.) ; ENFANT (10.3.)INVALIDE DE GUERRE

EP blessé de guerreEP mutilé de guerre TA EMPLOI RESERVE (10.2.); VICTIME DE GUERRE (7.2.)

INVALIDE DU TRAVAILEP mutilé du travail TA SECURITE DU TRAVAIL (10.6.)

PLACEMENT FAMILIALEP famille d’accueilEP famille nourricière TA AIDE SOCIALE (10.4.) ; AIDE SOCIALE A L’ENFANCE (10.4.); PERSONNE AGEE (10.3.)

PRESTATION FAMILIALEEP allocation d’adoptionEP allocation de salaire uniqueEP allocation familialeEP allocation maternitéEP allocation orphelin TA FAMILLE (10.3.)

SECURITE SOCIALE TA CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE (8.2.)ORGANISME DE SECURITE SOCIALE

TA ELECTION SOCIALE (9.2.)SOCIETE MUTUALISTE

EP mutualitéEP mutualité complémentaireEP secours mutuel


10.5. SANTE TA ASSURANCE MALADIE (10.4.); MEDECINE DU TRAVAIL (10.6.); MEDECINE PENITENTIAIRE (8.1.) ; MEDECINE SCOLAIRE (5.4.)

ACTION SANITAIREEP hygiène socialeALCOOLISME

TA DEBIT DE BOISSONS (4.2.)CANCEREPIDEMIE

EP maladie contagieuseEP peste

LEPREMALADIE A DECLARATION OBLIGATOIREMALADIE MENTALEMALADIE SEXUELLEMENT TRANSMISSIBLE

EP maladie vénérienneSIDA

EP syndrome d’immunodéficience acquisSOINS MEDICAUXTABAGISMETOXICOMANIETUBERCULOSE

ETABLISSEMENT DE SANTETA ENSEIGNEMENT HOSPITALIER (5.1.); ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC

(1.6.); FONCTIONNAIRE HOSPITALIER (1.2.)CONSTRUCTION HOSPITALIERE

TA EQUIPEMENT COLLECTIF (6.3.)EQUIPEMENT MEDICO CHIRURGICALETABLISSEMENT PUBLIC D’HOSPITALISATION

EP centre hospitalierEP centre hospitalier universitaireEP hôpital

ETABLISSEMENT SANITAIRE PRIVEEP clinique TA FONDATION (9.4.)

HOPITAL PSYCHIATRIQUEEP psychiatrie

HOTEL-DIEU46

LEPROSERIEPOPULATION HOSPITALIERE

TA DECES (10.3.); NAISSANCE (10.3.)SANATORIUM

HYGIENE TA TRAITEMENT DES DECHETS (6.1.); TRAITEMENT DES EAUX USEES (6.1.)AMIANTE

EP désamiantage 46 A utiliser pour désigner les établissements de santé antérieurs à la Révolution.


TA MALADIE PROFESSIONNELLE (10.6.) ; AMELIORATION DE L’HABITAT (6.2.)

DESINFECTIONHYGIENE ALIMENTAIRE

TA COMMERCE ALIMENTAIRE (4.2.); EAU POTABLE (6.3.) ; RESTAURATION SCOLAIRE (6.4.)

ORGANISATION SANITAIRE TA AIDE MEDICALE URGENTE (1.6.)ETABLISSEMENT MEDICO SOCIAL

EP centre de soinsEP dispensaireEP hospiceEP maison de retraite TA PERSONNE AGEE (10.3.)

INSTALLATION RADIOLOGIQUEEP radiologie

LABORATOIRE D’ANALYSETRANSFUSION SANGUINE

EP don du sangTRANSPORT SANITAIRE

EP ambulanceEP avion sanitaire TA SECOURS (1.6.)

VACCINATION

PHARMACIEEP herboristerieOFFICINE PHARMACEUTIQUE

EP pharmacie d’officine TA FONDS DE COMMERCE (4.3.)

PRODUIT COSMETIQUESPECIALITE PHARMACEUTIQUE

EP médicamentEP produit pharmaceutique TA INDUSTRIE CHIMIQUE (4.4.)

SUBSTANCE VENENEUSEEP poison

PROFESSION MEDICALE TA ENSEIGNEMENT HOSPITALIER (5.1.)AUXILIAIRE MEDICAL

EP aide soignante


EP audioprothésisteEP infirmierEP infirmièreEP kinésithérapeuteEP opticien lunetierEP orthopédisteEP orthophonisteEP pédicureEP profession paramédicale TA FONCTIONNAIRE HOSPITALIER (1.2.)

CHIRURGIEN DENTISTEEP dentiste

MEDECINMEDECIN HOSPITALIER

EP chef de cliniqueEP praticien hospitalier TA ENSEIGNANT (5.2.) ; FONCTIONNAIRE HOSPITALIER (1.2.)

PHARMACIENSAGE FEMME

PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE TA ASSURANCE MATERNITE (10.4.); ENFANT (10.3.) ; FEMME (10.3.)ACCOUCHEMENTASSISTANTE MATERNELLE

EP nourrice agréée TA PROFESSION PARTICULIERE (10.6.)

CONTRACEPTIONEP contrôle des naissancesEP planning familial

CRECHEHALTE GARDERIEINTERRUPTION VOLONTAIRE DE GROSSESSEMORTALITE INFANTILE

TA DECES (10.3.)PUERICULTRICE

THERMOCLIMATISMEEP cureEP établissement thermalEP station thermale TA TOURISME BALNEAIRE (11.3.); TOURISME DE MONTAGNE (11.3.)

10.6. TRAVAIL TA ORGANISATION PROFESSIONNELLE (4.3.)

CONDITIONS DU TRAVAILCONGES PAYESDUREE DU TRAVAIL

HORAIRE DE TRAVAIL


EP aménagement du temps de travailREMUNERATION

EP honoraireEP salaireEP traitement TA PERSONNEL (1.2.)

REPOS HEBDOMADAIRETRAVAIL DE NUITTRAVAIL DES ENFANTS

TA ENTREPRISE DE SPECTACLE (11.1.)

ENTREPRISE DE TRAVAIL TEMPORAIREEP travail intérimaireEP travail temporaire

INTERESSEMENT DES TRAVAILLEURSEP participation

OUVRIEREP journalier TA MOUVEMENT OUVRIER (9.3.)

PROFESSION PARTICULIERE47

TA ARTISTE (11.1.); ASSISTANTE MATERNELLE (10.5.); DOCKER (3.2.); JOURNALISTE (9.4.); MARIN DE COMMERCE (3.2.); MINEUR DE FOND (4.4.); OUVRIER DU BATIMENT (6.2.); VOYAGEUR REPRESENTANT PLACIER (4.2.)CONCIERGE

EP gardien d’immeubleEMPLOYE DE MAISON

EP domestiqueTRAVAILLEUR A DOMICILE

EP aide-ménagèreEP travail à domicile

RELATIONS DU TRAVAILCOMITE D’ENTREPRISE

TA ELECTION PROFESSIONNELLE (9.2.)CONFLIT DU TRAVAIL

EP grève TA AFFAIRE PRUD’HOMALE (8.2.); MANIFESTATION DE

PROTESTATION (9.4.) ; MOUVEMENT OUVRIER (9.3.) ; REUNION PUBLIQUE (9.4.)

DELEGUE DU PERSONNEL

47 Ce descripteur, comme ses spécifiques l'indiquent, n'annonce pas une nomenclature des professions, mais renvoie seulementà des professions auxquelles la législation du travail accorde une protection particulière.


EP représentant syndical TA ELECTION PROFESSIONNELLE (9.2.)

SYNDICAT PROFESSIONNEL48

EP syndicalismeEP syndicat ouvrier

TA MOUVEMENT OUVRIER (9.3.)RESTAURATION COLLECTIVE

TA RESTAURATION SCOLAIRE (5.4)

SECURITE DU TRAVAILEP hygiène du travail TA INVALIDE DU TRAVAIL (10.4.)ACCIDENT DU TRAVAIL

TA DECES (10.3.)MACHINE DANGEREUSE

TA APPAREIL A PRESSION DE VAPEUR (1.6.)MALADIE PROFESSIONNELLE

TA AMIANTE (10.5.)MEDECINE DU TRAVAIL

TA SANTE (10.5.)

48 Descripteur à utiliser pour indexer les syndicats de travailleurs. Pour indexer les syndicats patronaux, choisir « organisationprofessionnelle » (dans la rubrique 4.3 « entreprise »).


11. TEMPS LIBRE ET SOCIABILITE

11.1. CULTURE

ACTION CULTURELLEANIMATEUR SOCIOCULTUREL

ARCHEOLOGIE TA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (5.3)

EP archéologueEP fouille archéologiqueEP science préhistoriqueEP site archéologiqueARCHEOLOGIE AERIENNEARCHEOLOGIE DU SOLARCHEOLOGIE SOUS-MARINEARCHEOLOGIE SUBAQUATIQUE

ARTARCHITECTURE

TA ARCHITECTE (6.2.) ; ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE (5.1.)ART DRAMATIQUE

TA ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE (5.1.)ARTS PLASTIQUES

EP dessinEP enluminureEP gravureEP peintureEP photographieEP sculpture TA ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE (5.1.)

CINEMA TA ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE (5.1.); PORNOGRAPHIE (1.5.)

CREATION AUDIOVISUELLEEP création radiophonique

DANSE TA ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE (5.1.)

LITTERATUREEP poésie

MUSIQUE


EP art lyrique TA ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE (5.1.)

ARTISTEEP acteurEP danseurEP musicienEP profession artistique TA PROFESSION PARTICULIERE (10.6.)

EDUCATION POPULAIREUNIVERSITE POPULAIRE TA UNIVERSITE (5.2)

ENTREPRISE DE SPECTACLETA TRAVAIL DES ENFANTS (10.6.) ; SOCIETE DE TELEDIFFUSION PRIVEE (3.1.)CIRQUECOMPAGNIE CHOREGRAPHIQUECOMPAGNIE THEATRALEFORMATION MUSICALE

EP choraleEP groupe folkloriqueEP orchestre

EQUIPEMENT SOCIO CULTURELEP maison de quartier TA EQUIPEMENT COLLECTIF (6.3.); ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.)BIBLIOTHEQUE

EP bibliothèque de prêtEP lecture publique

CENTRE D’ARCHIVESEP archives communalesEP archives départementalesEP archives hospitalièresEP archives militairesEP archives nationalesEP archives régionales

CENTRE DE DOCUMENTATIONCONSERVATOIRE

TA ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE (5.1.)FOYER RURAL

TA POPULATION RURALE (10.3.)KIOSQUE A MUSIQUEMAISON DES JEUNES

TA JEUNE (10.3.)MEDIATHEQUE

EP phonothèqueEP vidéothèque

MUSEEEP écomusée


SALLE DE SPECTACLESEP auditoriumEP boîte de nuitEP dancingEP music hallEP salle de cinémaEP théâtre TA ETABLISSEMENT INTERDIT AUX MINEURS (1.5.)

SALLE DES FETES

MANIFESTATION CULTURELLEEP concertEP expositionEP festivalEP représentation théâtraleEP son et lumière

MECENAT TA ENTREPRISE (4. 3.)

PATRIMOINE CULTURELLANGUE REGIONALE

EP alsacien, basque, breton, corse, dialecte, occitan

ŒUVRE D’ARTTA COMMISSAIRE PRISEUR (8.5.)EP mobilier classé EP objet d’art

PATRIMOINE ARCHITECTURAL TA EDIFICE CULTUEL (9.5.) ; FORTIFICATION (7.1.)

EP châteauEP édifice classéEP monumentEP monument historique

EP mur d’enceintePATRIMOINE AUDIOVISUELPATRIMOINE ECRIT

EP archives d’associationEP archives d’entrepriseEP archives d’éruditEP archives familialesEP archives personnellesEP archives religieusesEP document d’archivesEP livre


EP ouvrage manuscritPATRIMOINE ETHNOLOGIQUE

EP almanachEP charivariEP conteEP costume traditionnelEP culture locale ou régionaleEP danse populaireEP ethnologieEP légendeEP littérature populaireEP médecine populaireEP proverbe TA CROYANCES POPULAIRES (9.6.) ; FETE (11.2.) ;; MYTHE (9.6.)

PATRIMOINE ICONOGRAPHIQUEPATRIMOINE NUMERIQUEPATRIMOINE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE

EP collections scientifiquesEP patrimoine industriel

11.2. LOISIR

CENTRE DE LOISIRSEP centre aéréEP patronage TA CENTRE DE VACANCES (11.3.); CONGES SCOLAIRES (5.4.); OEUVRES

SCOLAIRES (5.4.); RYTHME SCOLAIRE (5.4.)

CHASSETA ESPECE PROTEGEE (6.1.); FAUNE SAUVAGE (6.1.); POLICE DE LA CHASSE

(1.5.)ASSOCIATION DE CHASSE

EP société de chasseCHASSEURLOT DE CHASSE

TA DROITS D’USAGE FORESTIERS (2.2.)

FÊTEBAL PUBLICCARNAVALFETE FORAINE

JEU-CONCOURS

JEUX-ET-PARISEP pari TA POLICE DES JEUX (1.5.)APPAREIL DE JEU

EP machine à sous


CASINOEP cercle de jeux TA ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.)

COURSE HIPPIQUEEP champ de courseEP pari mutuel urbain TA ÉQUIDÉ (2.3)

JEU DE CARTESLOTERIE

EP tombola

MOUVEMENT DE JEUNESSE TA JEUNE (10.3.)

NAVIGATION DE PLAISANCETA TOURISME FLUVIAL (11.3.)

PARC DE LOISIRS TA AIRE DE JEUX (6.3.); ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.)

PECHE A LA LIGNE49

TA ESPECE PROTEGEE (6.1.); PECHE EN EAU DOUCE (2.3.); POLICE DE LA

PECHE (1.5.)ASSOCIATION DE PECHE

EP société de pêcheLOT DE PECHEPECHEUR

SPORT TA EDUCATION SPORTIVE (5.1.)ASSOCIATION SPORTIVE

EP société sportiveDISCIPLINE SPORTIVE

EP alpinismeEP arts martiauxEP athlétismeEP basket ballEP course pédestreEP cyclismeEP équitationEP escrimeEP footballEP gymnastiqueEP montgolfière

49 Ce descripteur devra être utilisé pour indexer les notions relatives à la pêche comme activité de loisir.


EP natationEP patinageEP pétanqueEP rugbyEP skiEP sport aérienEP sport automobileEP sport nautiqueEP sports d’hiverEP tennisEP tirEP voile TA TOURISME BALNEAIRE (11.3.); TOURISME DE MONTAGNE

(11.3.)HANDISPORTINSTALLATION SPORTIVE

EP aéro clubEP base nautiqueEP circuit automobileEP équipement sportifEP gymnaseEP patinoireEP piscineEP stadeEP terrain de golfEP terrain de sport TA AERODROME (3.2.); EQUIPEMENT COLLECTIF (6.3.); ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.)

JEUX OLYMPIQUES TA RELATIONS INTERNATIONALES (7.3.)

MANIFESTATION SPORTIVEEP championnatEP compétition sportiveEP course automobileEP manifestation aérienneEP matchEP régate TA MAINTIEN DE L’ORDRE (1.5.)

TAUROMACHIE

11.3. TOURISME TA INDUSTRIE (4.4.)

AGENCE DE VOYAGES TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.); TRANSPORT (3.2.)

ASSOCIATION DE TOURISME

CAMPING CARAVANING TA AIRE DE STATIONNEMENT (6.3.)


CHEMIN DE RANDONNEEEP randonnéeEP sentier pédestre TA CHEMIN RURAL (6.4.)

CIRCUIT TOURISTIQUEEP itinéraire thématique

CYCLOTOURISME

EQUIPEMENT TOURISTIQUETA EQUIPEMENT COLLECTIF (6.3.); ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.)

GITE RURALEP chambre d’hôte TA HABITAT RURAL (6.2.)

HOTEL DE TOURISMEEP aubergeEP garniEP meublé TA ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (1.6.)

REFUGE DE MONTAGNERESIDENCE DE TOURISME

EP village de vacancesRESTAURANT DE TOURISME

TA DEBIT DE BOISSONS (4.2.)TERRAIN DE CAMPING

GUIDE INTERPRETEEP interprète TA PROFESSION REGLEMENTEE (1.5.)

ORGANISME LOCAL DE TOURISMEEP office de tourismeEP syndicat d’initiative

TOURISME BALNEAIREEP station balnéaire TA DISCIPLINE SPORTIVE (11.2.); PLAGE (6.1.) ; THERMOCLIMATISME (10.4.)

TOURISME DE MONTAGNEEP station de sports d’hiver

TA DISCIPLINE SPORTIVE (11.2.) ; REFUGE DE MONTAGNE (11.3) ; THERMOCLIMATISME (10.5.)

TOURISME FLUVIAL TA NAVIGATION DE PLAISANCE (11.2.)


TOURISME RURALEP station verte de vacances

TOURISME SOCIALAUBERGE DE JEUNESSECENTRE DE VACANCES

EP colonie de vacances TA CENTRE DE LOISIRS (11.2.); CONGES SCOLAIRES (5.4.)

MAISON FAMILIALE DE VACANCES TA FAMILLE (10.3.)

TOURISME URBAIN

11.4 VIE QUOTIDIENNE

ACTIVITE MENAGEREALIMENTATIONANIMAL DE COMPAGNIECOMPTABILITE PRIVEEESPACE DOMESTIQUEMOBILIERVETEMENT

Documents

THESAURUS POUR LA DESCRIPTION ET L’INDEXATION DES ARCHIVES …