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La gouvernance face à la responsabilité et aux catastrophes environnementales : des interactions infinies. Société française pour le droit de l’environnement Flore JEAN-FRANCOIS Doctorante 23 et 24 janvier 2014 – Duval, Petit-Canal. Thèmes à exposer. Environnement Droit. ?. Thématique. - PowerPoint PPT Presentation
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La gouvernance face à la responsabilitéet aux catastrophes environnementales :
des interactions infinies
Société française pour le droit de l’environnementFlore JEAN-FRANCOIS
Doctorante
23 et 24 janvier 2014 – Duval, Petit-Canal
Thèmes à exposer
• Environnement
• Droit
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
?
Thématique
De l’infiniment GRAND à l’infiniment PETIT
« Ou »
De l’infiniment PETIT à l’infiniment GRAND
Wouais !
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
Des catastrophes de grande ampleur (1)
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
De l’infiniment petit à l’infiniment grand (1)
(…?...) bactérie marine en chaîne géants marins
infiniment petit infiniment grand indispensable incontrôlable
• Conséquences de la faute de l’homme : Experts : « modificationS de l’écosystème
pour une durée non déterminable »
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
Des catastrophes de grande ampleur (2)
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
Des catastrophes de grande ampleur (3)
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
Écosystème
synonyme quasi parfait de complexité
Salle du Conseil, mairie de POINTE-À-PITRE
Une complexité infinie (1)
?=
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
Exemple : réchauffement climatique
1 degré de plus = BOULEVERSEMENTSde systèmes infiniment petits
et très fragiles
affaire/préoccupation de tous
puis : répercussions infiniment plus grandes,(« monstres météorologiques » : cyclones, typhons….)
(décideurs, « gouverneurs », citoyens…)
Une complexité infinie (2)
1° !!
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
Une complexité infinie (3)La pollution ne connaît pas de frontières :
– nuage : vole plane
air, gaz, ne peut se capturer !!
– eaux de ruissellement – descendent– stagnent– ou s’évaporent…
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
Agriculture déraisonnée : dangers pluriels (1)
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
Agriculture déraisonnée : dangers pluriels (2)
pesticides (par exemple) = produits chimiques hautement dangereux
cancers pollutionsmolécule de chlordécone en chaîne réseaux trophiques infiniment petit infiniment grand invisible irréversible
(…?...)
?
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
Le Droit
• « aspect environnemental »
– et le Droit ? variété de responsabilités, dont • civique• juridique• morale
ok
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
Analyse
des auteurs prônent l’insertiondu dommage (préjudice) écologiquedans le Code civil!! (symbole et utilité)
« […] la constitution civile du peuple français »(Doyen J. Carbonnier)
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
La R.E. au sien de la R.C. R.C.
R. Droit cn Rég. spé. (1382 et 1383) (1384 s.)
R.E. (1382-1 (et?) 1383-1)
(Nota : schéma duplicable aux 2 autres types de resp. : R.A. et R. pén. !)
Arguments_Pour symbole/importance accèscohérenceconséquences/implications jur.
_Contrepuristes - civilistes - environnementalistesnon-environnementaux
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
« Résultats »
Nécessité d’une prise de conscience effective et globale,
En passant par :une pédagogie (encore plus) efficientedes techniques juridiques (plus) adaptées(prévention ↔ réparation/sanctions) implication/participation de chacun!!
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
Comportement responsable (1)
• Techniquement : « la loi est l’expression de la volonté de tous »
• Mais la réalité est toute autre
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
Comportement responsable (2)
Car :
très délicat et très difficile d’élaborer des mécanismes et
loiscorrects et satisfaisants pour tous
Thémis
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
Responsabilité environnementale
• Difficulté pour le droit : suit la société « prise de conscience environnementale en cours »
des travaux de juristes à l’étude pour améliorer la prise en compte du dommage envir. • Mais il existe déjà, par des textes généraux,des sanctions bien réelles en cas d’atteinteà l’environnement : responsabilité civile way!
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
Précaution et prévention
En droit de la responsabilité environnementale :– observation des juristes : incapacité de réparer (correctement?) après coup– conclusion : indispensable de prévenir les
dommages
Mais la prévention ne peut être efficace que si par chacun (et pour chacun)
[ 1+1+1+(…) = ]7 000 000 000 !!!24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
Comportement responsable (3)
L’action/ le devoir de la puissance publique – « décideurs », « gouverneurs »
nationaux, internationaux – « infiniment grand »
ne peut contrebalancer les actions quotidiennes – chaque individu, responsabilité personnelle – « infiniment petit »
Vrai !
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
Synthèse
En somme,selon le « fil conducteur »
• « Nous n’avons pas hérité la Terre de nos ancêtres. Nous l’avons empruntée à nos enfants. »
• (« changement de culture », C. TAUBIRA, min. de la justice, 17 sept. 2013)
Sa bèl !!
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
Notre nature exceptionnelle à préserver
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL
« Merci » !
24 janvier 2014 Duval, PETIT-CANAL