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SOMMAIRE
1. Organisme gestionnaire 9
1.1 Cadre Administratif 9
1.2 Mode de gouvernance 9
1.3 Les valeurs identitaires et les principes thiques 10
1.4 Organisation 10
1.5 Historique 12
1.6 Le Projet Associatif 21
2. Prsentation de ltablissement 21
2.1 Cadre administratif et agrment 21
2.2 Ltude des besoins 22
2.3 Historique du SAVS Erik Satie 23
2.4 Larchitecture et ltablissement dans son environnement 24
3. La population 25
3.1 La population accueillie 25
4. Les orientations institutionnelles : mission et objectifs gnraux 30
4.1 Les missions 30
5. Les principes auxquels se rfre ltablissement 32
5.1 Les principes thiques 32
5.1.1 Le professionnel en lien avec lAssociation 33
5.2 Les principes thoriques 33
5.3 Les outils mthodologiques 34
5.3.1 Le travail en quipe 34
5.3.2 Le rfrent ducatif et lducateur relais 34
5.3.3 Lentretien 35
5.3.4 La dimension collective 35
5.3.5 Les crits professionnels 35
5.3.6 Le travail avec les partenaires 35
5.3.7 Rythme et temporalit dans la prise en charge 36
5.4 Les principes de fonctionnement ou dorganisation 36
6. Loffre de service : les diffrents registres dintervention, leurs objectifs
et les prestations daccompagnement 38
6.1 La vie quotidienne 38
6.2 Les soins 39
6.3 Le projet professionnel (formation, travail) 40
6.4 Les mesures de protection administratives ou juridique 40
6.5 La socialisation 40
6.6 La coordination avec les diffrents intervenants 41
6.7 Accompagnement autour de la citoyennet 41
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7. Le fonctionnement institutionnel 43
7.1 Les procdures concernant les personnes accueillies : la trajectoire de la personne accueillie 43
7.1.1 Ladmission 43
7.1.2 La procdure de pr admission 43
7.1.2.1 La procdure dadmission 45
7.1.3 Laccueil de lusager et son intgration 46
7.1.3.1 La procdure daccueil pour faciliter son intgration 46
7.1.4 Le suivi de la personne accueillie : le Projet Personnalis dAccompagnement 47
7.1.5 Phase prparatoire la ralisation du PPA 47
7.1.6 Pr criture du PPA 48
7.1.7 Formalisation du PPA 48
7.1.8 Evaluation/reconduction du PPA 49
7.1.9 Procdure administrative de ladmission 49
7.1.10 Les studios relais 49
7.1.11 Origine du projet 49
7.1.12 Prsentation du projet 50
7.1.13 Les moyens matriels 50
7.1.13.1 Les conditions daccs 51
7.1.13.2 Le financement 51
7.1.13.3 Les diffrents contrats 51
7.1.13.4 Le contrat dhbergement 51
7.1.13.5 La participation financire 53
7.1.13.6 La mise en uvre du projet 53
7.1.13.6.1 La prparation 53
7.1.13.6.2 La contractualisation 54
7.1.13.6.3 Les bilans durant le contrat 54
7.1.13.6.4 Les renouvellements du contrat 54
7.1.13.6.5 La fin du contrat 55
7.1.13.7 Laccompagnement dans les studios relais 55
7.1.14 La dimension collective de laccompagnement 56
7.1.14.1 Mission 56
7.1.14.2 Les moyens 57
7.1.14.3 Les outils 58
7.1.14.4 Les activits proposes 58
7.1.14.4.1 Les activits culturelles rgulires 58
7.1.14.4.2 Les activits rgulires autour du corps 60
7.1.14.4.3 Les activits ponctuelles 60
7.1.14.4.4 Le partenariat 61
7.1.14.4.5 Lvaluation 61
7.1.15 Quelques lments repre de dispositifs institutionnels en fonction de la pop accueillie 62
7.1.16 Les ruptures dans laccompagnement 62
7.1.17 Les journes lextrieur 62
7.1.18 La scurisation du parcours de lusager 62
7.1.19 Prise en compte du parcours antrieur 62
7.1.20 Modalits de laccueil 63
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7.1.21 Complmentarit des partenaires 63
7.1.22 La fin de prise en charge et sa prparation 63
7.1.22.1 Fin de prise en charge linitiative de la personne accueillie 63
7.1.22.2 Fin de prise en charge linitiative du service 63
7.1.23 Le suivi aprs la sortie 65
7.1.24 Les instances de mdiations en situation de conflit 65
7.2 Les dispositifs et/ou procdures concernant les professionnels 66
7.2.1 La gestion des moyens humains 66
7.2.2 Lorganisation des temps institutionnels (pour les professionnels) 69
7.2.3 Les dispositifs de travail des quipes et des professionnels, les rgulations 69
7.2.4 La gestion du dossier de lusager 70
7.2.5 Registre des procdures 72
7.2.6 Le centre ressource et ses outils 72
7.2.7 Les diffrentes instances de ltablissement de reprsentativit des professionnels 73
7.2.8 Les liens avec lorganisme gestionnaire 74
7.2.9 Les liens avec les autres tablissements de lAssociation 74
7.2.10 Les liens avec les autorits de contrle, service de lEtat 74
7.2.11 La politique de formation 74
8. La prvention des maltraitances 75
8.1 Dfinition de la maltraitance 75
8.1.1 Diffrentes formes de maltraitance 76
8.2 Prvention de la maltraitance 77
8.3 Prvention et lutte contre la maltraitance dans notre SAVS 78
9. La bientraitance 79
9.1 Dfinition de la bientraitance 79
9.2 La qualit du lien entre professionnels et personnes accueillies 79
9.3 La qualit du travail professionnel 80
10. Lappropriation des recommandations de bonnes pratiques de lANESM 80
11. La dimension institutionnelle des services administratifs et gnraux
ou dautres services spcifiques la structure 81
12. La mise en uvre des droits des usagers 82
12.1 Le livret daccueil et la charte des droits et liberts de la personne accueillie 82
12.2 Le conseil de la vie sociale ou autres formes de participation
(groupe dexpression et questionnaires de satisfaction) 82
12.3 Le rglement de fonctionnement 84
12.4 Le contrat daccompagnement 85
12.5 Le Projet Personnalis dAccompagnement (PPA) 85
13. Les relations avec les familles 86
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14. Les partenariats 86
14.1 Les autres tablissements de lAssociation 87
14.1.1 Au sein du ple AVSH 87
14.1.2 Au sein de lAssociation 87
14.2 Avec la psychiatrie 88
14.3 Avec le sanitaire 88
14.4 Avec les dispositifs dorientation, de formation, dinsertion 89
14.4.1 Les organismes de bilan 89
14.4.2 Les organismes qui prparent lemploi 89
14.4.3 Les ESAT ou Entreprises Adaptes 89
14.4.4 Les organismes de maintien dans lemploi ou de recherche demploi 90
14.5 Avec les collectivits 90
14.5.1 Les communes 90
14.6 Le Conseil Gnral 91
14.6.1 Le service des actions en faveur des personnes ges et des personnes handicapes 91
14.6.2 La Maison Dpartementale des Personnes Handicapes (MDPH) 91
14.6.3 Les espaces Dpartemental des solidarits 91
14.7 Avec les dispositifs Administratifs 92
14.8 Avec les associations 92
14.8.1 Les services de Tutelles et Curatelles 92
14.9 Avec les dispositifs culturels, danimation, de loisirs 92
15. Les relations publiques de ltablissement 93
15.1 Les visites dinformation 93
15.2 Les portes ouvertes 93
15.3 Les documents supports dinformation 93
16. Mthode dvaluation 93
17. Les perspectives cinq ans et axes damliorations 93
ANNEXE I : LE REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT 95
ANNEXE II : LE CONTRAT DACCOMPAGNEMENT TYPE 104
