aux sources de notre histoire

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Je connais déjà les références de l’acte (n° volume, n° acte…)

Exemple :je cherche un acte qui a été transcrit le 12 janvier 1923, dans le volume n°1563 de la conservation de Châtellerault, sous le n°41.

D’après l’instrument de recherche (classeur n°263 en salle de lecture), le volume de transcriptions n°1563 de la conservation de Châtellerault porte la cote 4 Q 2066. Je peux donc consulter directement ce volume et accéder ainsi à l’acte recherché.

LES SOURCESIndicateur

Il indique, dans l’ordre alphabétique des noms (sans les prénoms), la ou les page(s) de la table concernant ces noms. Cette “table de la table” est utile dans la mesure où l’ordre alphabétique n’est pas intégralement respecté dans la table.

Table alphabétique

Elle indique les noms et prénoms, et souvent la date de naissance, des personnes concernées par les hypothèques. Elle renvoie pour chaque nom au numéro de volume et au numéro de case de la personne concernée dans le répertoire. Elle est d’ordinaire établie dans l’ordre alphabétique des noms, parfois des prénoms pour chaque nom. Cela étant, au fil du temps, la place manquant dans les registres de la table, il a été nécessaire d’ajouter à la fin des noms sans ordre : c’est l’indicateur qui permet de rétablir intégralement l’ordre alphabétique de la table.

Répertoire

Il rassemble les comptes (les “cases”) de toutes les personnes concernées par les formalités hypothécaires, avec pour chacune l’ensemble des actes la concernant soumis aux formalités hypothécaires. Le répertoire se présente dans l’ordre numérique des comptes. Il renvoie pour chaque acte au n° de volume de transcriptions ou d’inscriptions, et au n° d’acte dans ce volume.

Les registres de transcriptions

Ils regroupent la copie intégrale des actes pour lesquels cette formalité hypothécaire est requise. Ces copies sont faites dans le registre dans l’ordre chronologique de transcription (qui peut différer sensiblement de l’ordre chronologique des actes eux-mêmes) et sont numérotées dans chaque volume à partir du n°1.

L’hypothèque est une garantie financière donnée au vendeur, qui est gagée sur le bien immobilier de l’acheteur. En fait, le bien de l’acheteur est grevé jusqu’au paiement de sa dette auprès du vendeur. À défaut d’un règlement dans les délais impartis, le bien de l’acheteur peut à nouveau être vendu ou cédé aux enchères. Le prix de cette nouvelle vente sert à rembourser le vendeur.

Je connais seulement l’identité du propriétaire du bien recherché

Il faut connaître au minimum le nom, le prénom et la date de naissance de la personne concernée. Les cas d’homonymie étant extrêmement fréquents, il est utile de connaître aussi l’identité du conjoint, la profession et le domicile du titulaire du compte, etc.S’agissant des biens, le nom de la commune concernée suffit à déterminer dans quel arrondissement ils se situent et donc auprès de quelle conservation des hypothèques l’acte a été transcrit.

Exemple :je recherche un acte conclu par Alexis Jouteau concernant des biens dans l’arrondissement de Poitiers.

1re étape : je recherche Jouteau dans l’indicateur (4 Q 12927). J’en trouve mention à sa place alphabétique avec un renvoi à la table n°59, folio (=page) 28.

2e étape : je recherche Alexis Jouteau dans la table n°59, au folio 28 (4 Q 12990). On en trouve un seul, menuisier à Poitiers, avec un renvoi au répertoire n°112, case n°213.

3e étape : je repère dans l’instrument de recherche que le répertoire n°112 porte la cote 4 Q 12508. Chaque compte occupe le quart d’une double page : sur la page de gauche, les actes transcrits ; sur la page de droite, les créances inscrites. Seule la page de gauche nous intéresse (les inscriptions étant périmées et de fait inutiles pour la recherche).Le compte n°213 est bien ouvert au nom de Alexis Jouteau. Il fait mention d’un acte transcrit en 1838 (vol 150, acte 10)

4e étape : je reprends l’instrument de recherche pour trouver la cote du volume de transcriptions n° 150. Attention, pour Poitiers et Loudun, il existe 2 séries de volumes (avant et après 1921). Faisant partie de la première série, il porte donc la cote 4 Q 6915. En cherchant l’acte 10, je tombe bien sur la transcription de la vente concernant Alexis Jouteau.

Cas particuliers pour la conservation de Poitiers

Les “noms chargés”

Exemple : je recherche des actes de vente conclus par Madeleine Germaine Marcelle Proust.

1re étape : je recherche Proust dans l’indicateur. J’en trouve mention à sa place alphabétique dans le volume coté 4 Q 12929 suivi simplement de la mention TA. Cela signifie qu’un grand nombre de personnes portent ce nom dans la table et qu’ils ont été enregistrés, pour cette raison, dans la table des noms dits “chargés”. Je repère dans l’instrument de recherche qu’un volume entier est consacré aux personnes dénommées Proust : il porte la cote 4 Q 13099.

2e étape : je recherche Madeleine Proust dans la table des noms chargés. Cette table est rangée, pour chaque nom, dans l’ordre alphabétique des prénoms. On trouve Madeleine Proust au fol. 104v-105r. La table renvoie pour ce qui la concerne au répertoire n°420, case n°157.

La recherche se poursuit alors comme précédemment.

COMMENT FAIRE UNE RECHERCHE ?Reportez-vous à l’introduction de l’instrument de recherche 4 Q (n° 263 en salle de lecture ou sur notre site internet) pour retrouver en détail toutes les particularités de chaque conservation.