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Les divergences et les convergences entre la comptabilité islamique et la comptabilité conventionnelle
Hana AJILI
FSEG Sfax
1
الملتقى األول للتأهيل في المالية اإلسالمية
2015 جانفي 25و 24يوم
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité conventionnelle
Les normalisateurs comptables : IASB et AAOIFI
Le cadre conceptuel
Les normes comptables
Pratiquement : la comptabilité appliquée par les banques islamiques
2
Baydoun et Willett (2000) : la
présence de la religion islamique
comme une variable culturelle affecte
la façon dont certaines mesures
comptables sont interprétées et la
manière dont l'information comptable
doit être divulguée.
Le développement des normes comptables et de reporting devient
urgent pour les entreprises et les BI (Mirza et Baydoun, 2000)
Un autre groupe insiste qu'il n'y a
pas de comptabilité islamique ( CI)
ou occidentale en raison que si on
considère la comptabilité comme
une science, on ne peut pas ajouter
le mot «valeur» à elle.
Comment développer un système de CI: Est-ce que sur la base des normes
comptables internationales, est-ce que sur la base de ce qui est pratiqué par
les BI, est-ce que sur la base de la charia islamique ou est-ce que sur la
base d'une combinaison de tout ce qui précède? 3
Théoriquement :
la comptabilité islamique et la
comptabilité conventionnelle
4
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
La comptabilité
un processus d'identification, de mesure,
de classement et d'enregistrement des
transactions commerciales qui permettent
d'atteindre les principaux objectifs de
reporting financier pour les parties
prenantes pour la prise de décision.
La comptabilité islamique
un processus qui fournit une
information appropriée aux parties
prenantes d'une entité qui leur
permettent d'assurer son
fonctionnement continu dans les limites
de la loi islamique (Hameed , 2009) .
Ahmed (2012) : la plupart des chercheurs semblent avoir ajouté le mot «Islam»
ou «point de vue islamique » avec les définitions classiques de la comptabilité.
Les chercheurs devront prendre une position claire sur la différence entre la CI
et la comptabilité conventionnelle ce qui aidera à envoyer un message que la CI
offre quelque chose d'unique et supplémentaire. 5
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Le principal objectif de l'IASB est de
développer un ensemble unique de
normes comptables de haute qualité qui
est acceptable et applicable dans le
monde entier (Deloitte, 2014)
l’objectif de l'AAOIFI est de développer
des pensées de comptabilité et d'audit
islamiques ainsi que les normes qui sont
considérées comme pertinentes pour
les instituions financières islamiques
dans le monde entier.
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
6
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Les normes IFRS sont devenues
presque universellement acceptées en
Europe, Asie, Afrique et Amérique latine.
130 pays ont adopté les normes IFRS
(Deloitte, 2014).
les normes comptables AAOIFI ont été
adoptées dans sept pays. Ces normes
ont également été utilisées comme des
lignes directrices pour les instituions
financières islamiques en six pays
(AAOIFI, 2014)
7
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Les IFRS n'ont pas précisé l'industrie,
mais ils sont pour toutes les activités
économiques et sociales.
l'AAOIFI est pour le secteur de la
finance islamique seulement
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Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Les normes IFRS sont de type
spécifique pour la comptabilité
seulement
l’AAOIFI est pour la comptabilité, la
charia, l’audit, la gouvernance et
l’éthique fondée sur la loi islamique
9
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le cadre
conceptuel
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
l’utilité
décisionnelle
L’AAOIFI FAS1 : la
comptabilité financière doit
déterminer le type et la
nature des informations
figurants dans les rapports
financiers, afin d'aider les
utilisateurs à prendre leurs
décisions.
SFAC1 délivré par le FASB :
le rapport financier doit fournir
des informations utiles aux
investisseurs, aux créanciers
et aux autres utilisateurs pour
la prise d’investissement de
crédit rationnelle et les
décisions similaires.
Cet objectif est approprié pour soutenir une organisation à
atteindre un de ces objectifs matérialistes et à ignorer les
préoccupations plus larges des objectifs socio-économiques
islamiques (Yaya, 2004)
Les objectifs
10
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le cadre
conceptuel
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Les objectifs
l’utilité
décisionnelle
la responsabilité
Dans l'approche islamique, la responsabilisation est le fait que
l'homme est le délégué de Dieu et il doit respecter ce qui est dû aux
hommes, et ce qui est dû à Dieu (Namaghi et al, 2012).
L’objectif de responsabilisation a été proposé par de nombreux
spécialistes comme l'objectif principal de la comptabilité islamique.
L’objectif de la comptabilité islamique doit mettre l'accent sur
Dieu et la communauté plutôt que les demandes individuelles,
il suit donc, une perspective de responsabilité sociale plutôt
que de la responsabilité personnelle trouvée dans l'Ouest
(Baydoun et Willet, 2000). 11
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le cadre
conceptuel
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Les objectifs
l’utilité
décisionnelle
la responsabilité
la Zakat
Les banques islamiques doivent être orientées Zakat au lieu de
profit comme elles sont maintenant, ce qui nécessite un
système de comptabilité axée sur la Zakat (Triyuwono, 2000).
AAOIFI FAS1 reconnaît d'autres rapports financiers outre les
rapports financiers conventionnels : le rapport sur les sources de
fonds pour la Zakat. Ce type de rapport est utilisé pour indiquer la
responsabilité pour la Zakat et le montant qui a été versé.
Le contenu de la CI n’est pas en contradiction avec celui de la
comptabilité conventionnelle, mais il existe quelques différences
dans la mesure où cette dernière ne fournit pas d'informations
complètes sur la manière de calculer la Zakat (Namaghi et al, 2012).
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Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le cadre
conceptuel
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Les objectifs
Les concepts
L’approche la plus utilisée pour développer les concepts de la
comptabilité islamique est l’approche pragmatique.
Cette approche ne consiste pas à développer des concepts
comptables directement des principes islamiques, mais à tester
les concepts comptables conventionnelles contre les valeurs
islamiques. Les concepts qui ne violent pas les principes
islamiques seront acceptés et tous ceux qui sont en violation
seront soit rejetés ou modifiés (Abdul Rahman, 2010).
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Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le cadre
conceptuel
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Les objectifs
Les concepts
l’entité
Chercheurs: souffre de
certaines inconformités
parce que les propriétaires
ne sont pas responsables
des dettes de la société en
cas de la faillite, mais ils ont
les droits aux bénéfices.
La notion de propriété est
plus proche au cadre
islamique.
compatible avec les principes
islamiques parce que dans l'Islam
tout est permis et licite, sauf ce
qui est explicitement interdit par la
loi islamique (Ahmed, 1994).
Abdul-Rahman (2010) : des
entités juridiques distinctes ayant
le statut financier indépendant,
comme des mosquées, ont été
connues dans l'État islamique tôt.
AAOIFI FAS2: le concept de l'unité est acceptable dans l'Islam
sur la base que les waqf et Baitul-Mal ont longtemps existé en
tant que personnes morales distinctes de la société islamique. 14
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le cadre
conceptuel
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Les objectifs
Les concepts
l’entité
la continuité
L'inadéquation de la
comptabilité classique est
considérée dans l’idée de
la continuité d'exploitation,
du fait qu'il ya quelque
chose d'autre que Dieu
qui vivra en permanence
ce qui n'est pas
acceptable dans l'Islam
(Hameed et Yaya, 2005).
Abdul Rahman (2010) : applicable aux
contrats de Moucharaka et
Moudaraba qui se poursuivront pour
un certain nombre de périodes jusqu'à
une ou toutes les parties décident de
mettre fin à ces contrats.
Ce concept est particulièrement
important pour les BI car il suppose la
continuité des activités dans l'avenir, y
compris les activités d'investissement.
L’AAOIFI FAS2 : les contrats sont formellement pour des
périodes déterminées, mais ils sont supposés continuer jusqu'à
ce que l'un ou l'ensemble des parties concernées décide de
résilier le contrat. 15
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le cadre
conceptuel
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Les objectifs
Les concepts
l’entité
la continuité
Le coût historique
En cas de détermination
de la zakat les informations
basées sur le coût
historique tendent à réduire
la base zakat en raison de
l'inflation (Ahmed, 1994).
Recommandation de
l'utilisation des prix
actuels.
Le coût historique est une source
très fiable d'information (Mirza et
Baydoun, 2000).
Méthode la plus appropriée, parce
qu’elle a survécu au fil des siècles
et s’il y avait une méthode
d'évaluation plus efficace, elle
aurait la déplacé depuis longtemps
(Hameed et Yaya, 2005) .
l’AAOIFI FAS2 a adopté ce concept, en faisant valoir que, à
l'heure actuelle, il n'est pas évident que des moyens adéquats
soient disponibles pour appliquer le coût actuel d'une manière
qui produit des informations fiables. 16
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le cadre
conceptuel
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Les objectifs
Les concepts
l’entité
la continuité
Le coût historique
La périodicité
La notion de périodicité pour une BI signifie que la vie de
l'établissement peut être divisée en périodes de déclaration pour
préparer les rapports financiers des parties intéressées (Abdul
Rahman, 2010).
Dans l’économie islamique chaque musulman est
automatiquement commandé pour calculer sa richesse une fois
par an, afin de déterminer le montant de la Zakat qu’il doit payer.
Le principe de périodicité ne contredit pas à un principe
islamique et il est souhaitable plutôt que discutable, car il
aide à payer la Zakat (Ahmed, 1994).
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Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le cadre
conceptuel
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Les normes
comptables
Baydoun et Willett
(2000) soutiennent que
les normes comptables
et les états financiers
occidentaux peuvent
être utilisés pour
développer des normes
islamiques si
simplement ajustés
ultérieurement.
Napier (2009) affirme que les
normes islamiques ne doivent pas
être développées sur la base de la
comptabilité conventionnelle.
Hossain (2012) a déclaré que les BI
doivent respecter d'autres règles et
réglementation autres que les
banques conventionnelles. Ces
normes sont les normes de l’AAOIFI
qui respectent les exigences de la
charia.
les dépôts
d'investissement
la Zakat
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Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le cadre
conceptuel
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Les normes
comptables
les dépôts
d'investissement
L’AAOIFI FAS 6 : les droits des titulaires des comptes d’investissement
non restrictifs (TCINR) seront présentés comme une catégorie
indépendante dans le bilan de la BI entre le passif et les CP.
Ils ne peuvent pas être considérés
comme un passif :
Ils sont reçus par la BI dont l'objectif
principal est l'investissement basé sur le
PPP en vertu d'un accord Moudaraba
la BI n’est pas obligé de retourner le
fond dans le cas de perte.
Ils ne peuvent pas être
considérés comme des CP:
les détenteurs de ces
comptes ne bénéficient pas
des pouvoirs et droits de
propriété, tels que les droits
de vote.
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le cadre
conceptuel
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Les normes
comptables
les dépôts
d'investissement
L'application des principes comptables conventionnelles donne lieu à
l'adoption de 3 pratiques différentes de traitement des TCINR
Passif Capitaux Propres Hors-bilan
Bahreïn Islamic Bank,
Qatar Islamic Bank
Arab Banking
Corporation
Faysal Islamic et Arabe
Islamic Bank de Bahreïn
les dépôts, dans la réalité
économique, sont
proches aux dépôts dans
les banques
conventionnelles
les comptes de
placement sont
similaires aux actions en
termes de leur utilisation
ces fonds sont similaires
aux fonds de gestion
cohérent avec le cadre
de l'IASB
compatible avec IAS32
Instruments financiers
basée sur l'interprétation
de la norme IAS 30
les états financiers des BI ne sont pas comparables.
les IAS sont insuffisantes pour répondre aux caractéristiques
uniques des instruments financiers utilisés par les BI (Karim,
2001). 20
Normalisateurs
comptables :
IASB et AAOIFI
Le cadre
conceptuel
Théoriquement : la comptabilité islamique et la comptabilité
conventionnelle
Les normes
comptables
les dépôts
d'investissement
la Zakat
La valorisation des actifs à des fins
de Zakat doit suivre le Haol
(périodicité), soit une pleine année
lunaire (354 jours) de la propriété
des biens.
La date d'évaluation Zakat va être
11 jours plus tôt chaque année du
calendrier lunaire que l'année
solaire civile précédente.
L'évaluation des actifs pour la
détermination de la Zakat doit être
fondée sur des valeurs actuelles.
Actuellement, les données utilisées
pour évaluer la Zakat sont prises
directement à partir du bilan qui a
été préparé sur la base du coût
historique (Sulaiman, 1998).
Le choix de méthode comptable
pour la Zakat vise à contribuer au
bien-être des bénéficiaires pour
réaliser la justice socio-économique
Différent de celui de l'Ouest qui
vise à minimiser l'impôt
La comptabilité conventionnelle ne pouvait pas satisfaire les besoins
d'information financière pour déterminer la responsabilité de la zakat. 21
Pratiquement :
la comptabilité appliquée par les
banques islamiques
22
Pratiquement : la comptabilité appliquée par les banques islamiques
La littérature sur la conformité des banques islamiques avec les normes
comptables islamiques offre des interprétations différentes:
un haut niveau de conformité
un niveau modéré de conformité
un faible niveau de conformité
23
Haut niveau
de conformité
• la grande majorité des répondants préfèrent que
normes comptables AAOIFI soient adopté par les
BI en Arabie Saoudite
Al-
Abdullatif
(2007)
• le taux moyen de conformité avec les exigences
charia est de 88,11 % pour tous les aspects requis
dans les états financiers
Hossain
(2012)
• un haut niveau de conformité avec les normes
comptables AAOIFI dans le royaume de Bahreïn.
Sarea
(2012)
• le Jordan Islamic Bank a été engagé avec les
normes de l’AAOIFI concernant la Mourabaha et la
Moudaraba
Shatnawi
et Al-
bataineh
(2013)
Pratiquement : la comptabilité appliquée par les banques
islamiques
24
Haut niveau de
conformité
Niveau modéré
de conformité
• sur 5 BI étudiées, seulement 2 avait adopté les
normes AAOIFI. Ces 2 BI qui suivent les normes
AAOIFI étaient de Bahreïn
Haniffa et
Hudaib
(2004)
• le niveau d'acceptabilité de l’AAOIFI est à un
niveau modéré de conformité entre les
gestionnaires des BI en Malaisie.
Che Pa
(2006) et
Zaini
(2007)
• le respect des normes AAOIFI est semblable au
respect des normes de l'IASB dans les pays du
Golf.
Al-
Shammari
et al.
(2008)
• les BI du Bangladesh respectent les exigences de
l’AAOIFI sur la présentation générale et la
divulgation avec une moyenne de 44,68 %
Ullah
(2013)
Pratiquement : la comptabilité appliquée par les banques
islamiques
25
Haut niveau de
conformité
Niveau modéré
de conformité
• les pratiques de divulgation de la Banque Muamalat
Indonésie sont conformes aux exigences de la BC
de l’Indonésie à la place de l’AAOIFI
Harahap
(2003)
• la norme IAS jouit encore d'une popularité
supérieure à la norme de l’AAOIFI en Malaisie et la
plupart des praticiens Ijara utilisent encore la norme
IAS 17
Shariff et
Abdul
Rahim
(2003)
• l'étendue de la divulgation par les BI est beaucoup
plus basse que les exigences de l’AAOIFI
Nadzri
(2009)
• la conformité avec la norme sur l’impôt Zakat
développée par l’AAOIFI est d’un faible niveau et les
TCINR ont montré le plus faible niveau de
conformité.
Vinnicomb
e (2012)
Faible niveau
de conformité
Pratiquement : la comptabilité appliquée par les banques
islamiques
26
Il existe différents objectifs de la comptabilité islamique
Il ya un désaccord entre les savants islamiques en ce qui concerne
l’acceptabilité des concepts existants du point de vue islamique.
Les normes comptables ont un problème liée aux différentes interprétations
des traitements comptables applicables aux banques islamiques.
Les recherches montrent que les banques islamiques à travers le monde
continuent à appliquer des traitements comptables différents, et quelques-unes
ont commencé à utiliser les normes de l’AAOIFI.
Les pratiques différentes qui peuvent découler des différentes interprétations des
principes comptables auront besoin des efforts considérables d’harmonisation.
L’AAOIFI a réussi à développer des normes comptables islamiques qui sont adoptés
par un pays comme le Bahreïn. Cependant, pour de nombreux autres pays, il existe
divers obstacles juridiques et réglementaires à adopter ces normes. 27
La question : est ce que l’éducation en matière de
comptabilité islamique doit:
mettre l’accent sur les normes conventionnelles qui sont
réellement les plus pratiquées par les banques islamiques, ou
de défendre l'unicité islamique de la comptabilité ce qui va
causer des difficultés d’harmonisation avec les normes
comptables internationales ?
s’intéressé d’avantage en matière d’éducation de la comptabilité islamique à la
conceptualisation et le développement des normes respectant les exigences de la
loi islamique, mais sans ignoré le contexte international qui exige de faire avec la
comptabilité conventionnelle.
28
29
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30
MERCI DE VOTRE ATTENTION
