Le suivi environnemental des aménagements portuaires et

Le Le suivi environnemental des suivi environnemental des amaméénagementsnagements

portuaires et littorauxportuaires et littoraux

12 ème colloque international en évaluation environnementaleGenève – du 18 au 22 juin 2007

Guide de recommandations

Service technique à compétence nationale relevant du Ministère de l’Écologie, du Développement et de l'Aménagement Durable.

Compétence : études, recherche, animation dans les domaines maritimes et fluviaux.

Effectif de 249 agents (au 31/12/05) répartis sur 5 sites: Compiègne, Brest, Bonneuil, Nantes & Aix-en-Provence

LE CETMEF Centre d’Études techniques Maritimes et Fluviales

missions



missions


élaboration et diffusion des techniques

conduite des études et recherches

exécution des prestations d’ingénierie et des expertises



Champs d’application

aménagements et ouvrages maritimes et fluviaux

phénomènes hydrauliques maritimes et fluviaux

dispositifs de sécurité intéressant la navigation maritime et fluviale

transmissions, télématique et techniques satellitaires


Pourquoi un guide de recommandations sur le suivi environnemental ?

Constat :

Absence de document de référence

ALORS QUE

1. le suivi environnemental est nécessaire

2. sa mise en oeuvre est difficile


Études d'impact = évaluation- des risques à éviter- du niveau d'impact

Suivi environnemental = contrôle- du rétablissement (ou non) de l'écosystème

ajustement des mesures= outil de concertation

Pourquoi établir un suivi ?

= outil de connaissance


Difficultés d'établir un suivi ?

Complexité des écosystèmesChoix du programme :

définition de la durée du suividéfinition de la périodicité des mesureschoix des bons indicateursdéfinition du périmètre du suivichoix de la stratégie d'échantillonnage

Budget


Objectifs du guide

Présenter les enjeux de la prise en compte environnementale lors des aménagements portuaires et littoraux :

de la programmation à la mise en oeuvredans le but de développer des pratiques de gestion intégrée du littoral

Apporter les outils nécessaires à la réalisation d'un suivi environnemental


Objectifs du guide

quels outils?

Contexte réglementaire

Méthodes de mise en placeFiches techniquesRetour d'expérience

Principes environnementaux


Méthodologie

Appui d'experts publics et privés

Nombreux entretiens avec personnes ressources

Recherche bibliographique importante

Mis à profit de retours d'expérience

Relecture et validation


Dunkerque

Nantes

Le Havre

PORT AUTONOME

Réserve naturelle

Station Marine

Contributions de nombreux partenaires


Sommaire du guideSommaire du guide

Partie Ichapitre 1 : Définition des aménagements maritimes

chapitre 2 : Contexte réglementaire

chapitre 3 : Impacts des aménagements maritimes

chapitre 4 : Mise en oeuvre d'une campagne de surveillance

chapitre 5 : Méthodes et techniques de suivi environnemental : fiches techniques par thématique


Sommaire du guideSommaire du guide

Partie II

Études de cas :

Le Havre Port 2000

Mont saint Michel


Partie I : dPartie I : dééveloppement des chapitresveloppement des chapitres

chapitre 1 : Définition des aménagements maritimes

Définition réglementaire et pratique

Le guide ne traite que des aménagements côtiers (littoraux et portuaires) soumis àautorisation ou à la rédaction d'un document d'incidence



chapitre 2 : Contexte réglementaire

La protection et la gestion du littoral (contraintes d'aménagement, outils de protection)

L’autorisation des aménagements maritimes et les documents d’incidence

Le suivi environnemental dans les textes législatifs et réglementaires



chapitre 3 : Les impacts des aménagements maritimes

Les impacts sur le milieu physique, la faune et la flore aquatique et terrestre

Les incidences directes et indirectes, réversibles et irréversibles



chapitre 4 : Mise en oeuvre d'une campagne de surveillance

• Gestion du projet• Cadrage spatio-temporel• Environnement littoral• Cartographie• Gestion de la bibliographie• Gestion des compétences



chapitre 5 : Méthodes et techniques de suivi environnemental14 fiches techniques classées par thématique :

Milieu physique (houle, courantologie, bathymétrie-topographie, géomorphologie,qualité des sédiments, qualité des eaux littorales)Milieu vivant terrestre (flore/végétation littorale, avifaune)

Milieu vivant aquatique (mammifères marins, macrozoobenthos des fonds meubles intertidaux et subtidaux, ressources halieutiques)Substrats durs (macrozoobenthos des substrats durs

intertidaux, macroalgues)

Exemple de fiche technique thématique : houle






Exemple de fiche technique thématique : macrozoobenthos des sédiments meubles intertidaux



Partie II : Partie II : ÉÉtudes de castudes de cas

Le Havre Port 2000création de Port 2000 en estuaire de Seineévaluation des mesures compensatoires et

d'accompagnement

Mont Saint Michelrétablissement du caractère maritimemise en place d'un programme de suivi des

effets hydrosédimentaires


Philippe RAUJOUAN , chargé d'études en évaluation environnementale Département Environnement Littoral et Cours d'EauTechnopole Brest-Iroise , BP 5 - 29280 - PLOUZANETél : + 33 (0) 2 98 05 67 38 , Fax : + 33 (0) 2 98 05 67 21e-mail : [email protected] : http://www.cetmef.equipement.gouv.fr

CalendrierCalendrier et diffusionet diffusion

MiseMise enen formeforme et duplication : et duplication : 22èèmeme trimestretrimestre 20082008

Diffusion :Diffusion :-- Services deServices de l'Etatl'Etat ((MinistMinistèères concernres concernééss et serviceset services

ddééconcentrconcentrééss: DIREN, cellules: DIREN, cellules qualitqualitéé desdes eaux littoraleseaux littorales))-- MaMaîîtres d'ouvragestres d'ouvrages (Ports(Ports autonomesautonomes,, collectivitcollectivitéés s

territorialesterritoriales,...),...)-- AmAméénageursnageurs,, ddéécideurscideurs enen faisantfaisant lala demande auprdemande auprèès s

dudu CETMEF :CETMEF :


MerciMerci dede votrevotre attentionattention

Documents

Le suivi environnemental des aménagements portuaires et