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La reconquête du Canal
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© S.A. IPM 2012. Toute représentation ou reproduction, même partielle, de la présente publication, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans autorisation préalable et écrite de l'éditeur ou de ses ayants droit.
Supplément à La Libre Belgique - N°142 - Semaine du 29 mars au 4 avril 2012
PP.2-3
BÉNÉ
DICTEMAIND
IAUX
DUCANALLARECONQUÊTE
Conjoncture Vie de château AnnoncesDans ce supplément,6 pages pour trouverle bien de votre choix.
A la découverte du châteaud’Ossogne, un hameau deHavelange. P.4
Le rêve de nombreux Françaisde devenir propriétaires seréalise peu à peu. P.5
D.R.JFER
JFER
PP > 6-11
© S.A. IPM 2012. Toute représentation ou reproduction, même partielle, de la présente publication, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans autorisation préalable et écrite de l'éditeur ou de ses ayants droit.
2 Le dossier SEMAINE DU 29 MARS AU 4 AVRIL 2012 LIBRE IMMO 3Le dossierSEMAINE DU 29 MARS AU 4 AVRIL 2012 LIBRE IMMO
l Bruxelles l Développement urbain
L’immobilier jette l’ancre le long du canal
h Requinquée par les actions publiques,la zone du canal attire de plus en plusles promoteurs privés. Qui ne tarissentpas d’éloge à son égard… La reconquêtedu canal est un enjeu de taille, pour euxcomme pour ceux qui y habitent déjà.
DEPUIS 2007 ET JUSQU’EN 2013, l’Europe et la Région de BruxellesCapitale auront injecté 160millionsd’euros dans les quartiers socioéconomiquement lesplus défavorisés de la capitale. Cette “zone d’intervention prioritaire” (ZIP) est traversée d’un bout à l’autrepar le canal, qui coupe Bruxelles en deux. Et trace unefrontière non seulement “naturelle”, mais aussi économique, sociale, urbanistique, mentale aussi, dansune certainemesure.
L’histoire du développement de Bruxelles a façonnéla zone sud/sud est (soit les hauteurs) en quartiersmajoritairement huppés, résidentiels. La partie nord/nord ouest, soit le bas de la vallée de la Senne, s’est bâ
tie sur l’industrie et son port, en développant un tissusocial plus pauvre.
Et pourtant, la zone du canal attire depuis quelquesannées de plus en plus de promoteurs immobiliers,avec dans les valises des projets de grande envergure,balayant toutes les gammes de logement. Loin de sonimage de zone peu sûre et délaissée qui lui colle (encore) à la peau, la ZIP compte effectivement quelquessolides atouts : “les friches et autres terrains industriels,s’ils sont bâtissables, sont moins chers. Cette zone, à partirde la gare de l’ouest, est parfaitement reliée au centrevillemais aussi au ring. Il y a enfin des sites tout simplementbeaux, notamment le long du canal, et une forte demandeen logements, qui concerne d’ailleurs tout Bruxelles”, recadre Yves Rouyet, Chef de département à l’Agence dedéveloppement territorial de la Région de Bruxelles(ADT).
Et puis surtout, depuis plus de 20 ans, les pouvoirspublics s’y sont penchés de près et ont contribué à redonner unnouvel élan à biendes secteurs : la politiquedes contrats de quartier, soit 68 chantiers pour unmontant de 15 millions d’euros par contrat, en est undes fleurons, même si elle ne crée pas de lien direct
avec l’arrivée de promoteurs privés. On peut citer également le chantier des berges du canal, le renouveaude l’îlot SaintGéry, les travaux de rénovation partielledu port. Bref, cette zone jadis négligée par les pouvoirspublics (jusqu’à la création de la Région en 1989) estdevenue l’objet de bien des attentions urbanistiqueset immobilières.
Il n’en fallait pas plus pour qu’arrivent les investisseurs privés, bien conscients du potentiel de l’axe ducanal. Atenor, un des acteurs majeurs de la place immobilière bruxelloise, en est un exemple. La futureplus haute tour de la capitale (140 mètres), UPsite,frappe les esprits par sa finition, sa situation et son envergure : 251 appartements dans la tour proprementdite, ajoutés à 106 autres le long du canal et 30 000m2
de bureaux, dont lamoitié est déjà vendue. “Nous cherchions une localisation exceptionnelle, pour un projet à lafois urbain et durable. Notre objectif est aussi de contribuer à la réhabilitation urbaine de lieux à fort potentiel,en créant un lien entre le quartier Dansaert etTour&Taxis”, explique Sandrine Jacobs, porteparoled’Atenor.
Ici aussi se dessine l’imbrication des projets privés
dans les actions publiques : la zone Tour&Taxis faitl’objet d’ambitieuxprojets axés notamment sur lamobilité et les espaces verts. Une opportunité d’extrairele site en luimême de sa perception d’enclave de luxedans un quartier défavorisé. Un projet comme UPsiten’estil pas malgré tout un pari risqué ? “Bien sûr quec’est un pari, on sait que beaucoup de projets de tours ontcapoté à Bruxelles”, reconnaît Sandrine Jacobs. “Maisnous ne débarquons pas n’importe où, et nous avons lesreins suffisamment solides pour tenter ce pari”. Sans vouloir dévoiler de chiffres à propos de la vente des biens,Sandrine Jacobs confirme qu’UPsite “est un des plusgrands succès d’immobilier résidentiel que les partenairesavec qui nous travaillons pour le volet commercial aientjamais connu”.
La zone est donc bel et bien l’objet d’un frémissement qu’on n’avait pas senti aussi prononcé pendantles années de réhabilitation, même si certains acteurspionniers y placaient déjà leurs billes à l’époque. Lesplaces seront donc probablement de plus en plus chères. Et les décisions lourdes d’enjeux. Ainsi en vatil,par exemple, du Biesterbroeck, à Anderlecht, le longdu canal. Un bureau d’étude planche actuellement surun PPAS, c’estàdire un plan particulier d’affectationde cette aire de 47 ha, initialement définie commezone industrielle urbaine par le Plan régional d’affectation du sol (PRAS). Ce qui limite évidemment lesprojets de logement. Ce plan de réaffectation, sans anticiper son verdict, vise à redonner une mixité fonctionnelle aux lieux, dont les autorités communalesd’Anderlecht soulignent “le gros potentiel d’attractivité”, notamment pour du logement… Certains acteurs, dont Atenor, se sont déjà positionnés en acquérant une partie de la zone, située à deux pas de la trèsprisée gare duMidi.
Mais ces implantations de projets immobiliers tranchent souvent de façon assez nette avec le tissu urbainpréexistant. Et certains se posent des questions parrapport à cette “reconquête du canal”. Qu’en estil dela cohabitation, ainsi que des besoins/attentes de ceuxqui habitent déjà la zone ? Dans le cas précis du Biesterbroeck, d’autres sons de cloche viennent contrebalancer l’enthousiasme lié aux possibles réaffectationsimmobilières. InterEnvironnement Bruxelles livrait,il y a peu, l’analyse suivante (novembre 2011) : “Lazone du canal, plus que toute autre est fragilisée par leprojet de PRAS (Plan régional d’affectation du sol,NDLR) démographique. Ses territoires sont une minepour l’avenir économique de Bruxelles et comme bassind’emploi pour une maind’œuvre peu qualifiée. Or les projets de logements qui s’annoncent sur ses rives au nom duboum démographique ne répondront clairement pas auxbesoins de la population désargentée qui s’annonce. Ilscontribueront en outre à accroître la dualisation et le risque d’explosion sociale”. Et de suggérer que la Société deDéveloppement pour la Région de BruxellesCapitale(SDRB), dont une desmissions est la production de logements pour habitants à revenus moyens dans lesquartiers à faible taux de logement, aura tôt ou tardperdu la bataille face aux acteurs privés, dotés de capacités financières bien plus conséquentes.
La renaissance de la zone du canal en ellemême nes’arrête d’ailleurs pas qu’à la Région de Bruxelles. ATubize (ancien site des forges de Clabecq) et à Vilvoorde (ancien site des usines Renault), d’importantsprojets ont vu ou vont voir le jour. Avec là aussi, degrosses sommes en jeu...Olivier Standaert
Anderlecht plaît aux promoteurs privésh La commune a beaucoup vendu ces dernières années.
Comme d’autres, la communed’Anderlecht fait l’objet d’attentions particulières enmatière dedéveloppement urbain et immobilier. “Nous démarrons déjànotre 9e contrat”, introduit AnneMarie Vanpévenage, Échevine encharge de la coordination descontrats de quartiers pour lacommune d’Anderlecht. “Mais”,insistetelle, “ces contrats negénèrent pas de spéculation de lapart des promoteurs immobiliers,ni pendant ni après, dans lamesure où tout le programme derénovation du contrat est prévu àl’avance, et verrouillé”. Il n’y a
donc pas de lien direct entre lescontrats de quartiers, étalés sursix ans, et le fait que plusieursprojets immobiliers privés aientfleuri dans la commune. “Enrevanche, les promoteurs sontattirés par le prix du terrain, etc’est vrai que la commune a pasmal vendu ces dernières années.Mais ils sont aussi intéressés parla possibilité d’avoir une superficie importante. Unemaison isoléen’intéressera pas grandmonde”.Le projet Amélie (24 appartements à faible consommation et16 garages), porté parMatexi, enest un exemple : pas de lien avec
les contrats de quartier, mais unebonne opportunité enmatièrede terrain, tant sur le prix que lasuperficie. “Nous n’avons pourtant pas de stratégie particulièrepour cette commune ou la capitale, mais nous connaissons bienles lieux : c’est une grande commune, avec une demande delogements, et le site du projetAmélie dispose de nombreuxatouts grâce à sa situation : crèches, shopping, transports encommun”, expliqueton chezMatexi, qui livrera les bienscourant 2012.O. Sta.
ADT-AT
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La zone d’intervention prioritaire de l’Agence de développement territorial épouse les courbes du canal
La zone du canal attire depuis quelques années de plus enplus de promoteurs immobiliers.
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© S.A. IPM 2012. Toute représentation ou reproduction, même partielle, de la présente publication, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans autorisation préalable et écrite de l'éditeur ou de ses ayants droit.
3Le dossierSEMAINE DU 29 MARS AU 4 AVRIL 2012 LIBRE IMMO
l Bruxelles l Développement urbain
L’immobilier jette l’ancre le long du canal
dans les actions publiques : la zone Tour&Taxis faitl’objet d’ambitieuxprojets axés notamment sur lamobilité et les espaces verts. Une opportunité d’extrairele site en luimême de sa perception d’enclave de luxedans un quartier défavorisé. Un projet comme UPsiten’estil pas malgré tout un pari risqué ? “Bien sûr quec’est un pari, on sait que beaucoup de projets de tours ontcapoté à Bruxelles”, reconnaît Sandrine Jacobs. “Maisnous ne débarquons pas n’importe où, et nous avons lesreins suffisamment solides pour tenter ce pari”. Sans vouloir dévoiler de chiffres à propos de la vente des biens,Sandrine Jacobs confirme qu’UPsite “est un des plusgrands succès d’immobilier résidentiel que les partenairesavec qui nous travaillons pour le volet commercial aientjamais connu”.
La zone est donc bel et bien l’objet d’un frémissement qu’on n’avait pas senti aussi prononcé pendantles années de réhabilitation, même si certains acteurspionniers y placaient déjà leurs billes à l’époque. Lesplaces seront donc probablement de plus en plus chères. Et les décisions lourdes d’enjeux. Ainsi en vatil,par exemple, du Biesterbroeck, à Anderlecht, le longdu canal. Un bureau d’étude planche actuellement surun PPAS, c’estàdire un plan particulier d’affectationde cette aire de 47 ha, initialement définie commezone industrielle urbaine par le Plan régional d’affectation du sol (PRAS). Ce qui limite évidemment lesprojets de logement. Ce plan de réaffectation, sans anticiper son verdict, vise à redonner une mixité fonctionnelle aux lieux, dont les autorités communalesd’Anderlecht soulignent “le gros potentiel d’attractivité”, notamment pour du logement… Certains acteurs, dont Atenor, se sont déjà positionnés en acquérant une partie de la zone, située à deux pas de la trèsprisée gare duMidi.
Mais ces implantations de projets immobiliers tranchent souvent de façon assez nette avec le tissu urbainpréexistant. Et certains se posent des questions parrapport à cette “reconquête du canal”. Qu’en estil dela cohabitation, ainsi que des besoins/attentes de ceuxqui habitent déjà la zone ? Dans le cas précis du Biesterbroeck, d’autres sons de cloche viennent contrebalancer l’enthousiasme lié aux possibles réaffectationsimmobilières. InterEnvironnement Bruxelles livrait,il y a peu, l’analyse suivante (novembre 2011) : “Lazone du canal, plus que toute autre est fragilisée par leprojet de PRAS (Plan régional d’affectation du sol,NDLR) démographique. Ses territoires sont une minepour l’avenir économique de Bruxelles et comme bassind’emploi pour une maind’œuvre peu qualifiée. Or les projets de logements qui s’annoncent sur ses rives au nom duboum démographique ne répondront clairement pas auxbesoins de la population désargentée qui s’annonce. Ilscontribueront en outre à accroître la dualisation et le risque d’explosion sociale”. Et de suggérer que la Société deDéveloppement pour la Région de BruxellesCapitale(SDRB), dont une desmissions est la production de logements pour habitants à revenus moyens dans lesquartiers à faible taux de logement, aura tôt ou tardperdu la bataille face aux acteurs privés, dotés de capacités financières bien plus conséquentes.
La renaissance de la zone du canal en ellemême nes’arrête d’ailleurs pas qu’à la Région de Bruxelles. ATubize (ancien site des forges de Clabecq) et à Vilvoorde (ancien site des usines Renault), d’importantsprojets ont vu ou vont voir le jour. Avec là aussi, degrosses sommes en jeu...Olivier Standaert
Anderlecht plaît aux promoteurs privésh La commune a beaucoup vendu ces dernières années.
Comme d’autres, la communed’Anderlecht fait l’objet d’attentions particulières enmatière dedéveloppement urbain et immobilier. “Nous démarrons déjànotre 9e contrat”, introduit AnneMarie Vanpévenage, Échevine encharge de la coordination descontrats de quartiers pour lacommune d’Anderlecht. “Mais”,insistetelle, “ces contrats negénèrent pas de spéculation de lapart des promoteurs immobiliers,ni pendant ni après, dans lamesure où tout le programme derénovation du contrat est prévu àl’avance, et verrouillé”. Il n’y a
donc pas de lien direct entre lescontrats de quartiers, étalés sursix ans, et le fait que plusieursprojets immobiliers privés aientfleuri dans la commune. “Enrevanche, les promoteurs sontattirés par le prix du terrain, etc’est vrai que la commune a pasmal vendu ces dernières années.Mais ils sont aussi intéressés parla possibilité d’avoir une superficie importante. Unemaison isoléen’intéressera pas grandmonde”.Le projet Amélie (24 appartements à faible consommation et16 garages), porté parMatexi, enest un exemple : pas de lien avec
les contrats de quartier, mais unebonne opportunité enmatièrede terrain, tant sur le prix que lasuperficie. “Nous n’avons pourtant pas de stratégie particulièrepour cette commune ou la capitale, mais nous connaissons bienles lieux : c’est une grande commune, avec une demande delogements, et le site du projetAmélie dispose de nombreuxatouts grâce à sa situation : crèches, shopping, transports encommun”, expliqueton chezMatexi, qui livrera les bienscourant 2012.O. Sta.
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La zone d’intervention prioritaire de l’Agence de développement territorial épouse les courbes du canal
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4 Vie de château SEMAINE DU 29 MARS AU 4 AVRIL 2012 LIBRE IMMO 5En pratiqueSEMAINE DU 29 MARS AU 4 AVRIL 2012 LIBRE IMMO
Vie de château 617
Ossogne commel’arche perdue
h Le château a disparu à uneépoque indéterminée. Ilpossédait sept ou neuf toursselon les sources. Il en resteune.
L’ENDROIT NE MANQUE PAS de surprendre et de charmer. Ossogne est unhameau de Havelange, séparé d’Evelette, Libois et Ohey par des terres agricoles et de grands bois. Il ne faut pas leconfondre avec celui proche deThuillies. Le petit village condruze esttraversé par une rivière qui file versSaintFontaine, Pailhe et le Hoyoux. Unmoulin borde encore la ferme qui nousoccupe en son flanc occidental. Unebrasserie qui devait être unmoulin également, est posée sur le flux d’eau et diverses fermes sont disposées de part etd’autres du petit cours d’eau pimententun vallon profond. De l’ouest le rauvient du joli domaine d’Homezée. Ossogne n’est qu’un souvenir d’un énormechâteau disparu. La puissance des lieuxet de la ferme,montrés par la gravure de
Remacle Le Loup pour les Délices duPaïs de Liège vers 1742, ne manque pasd’impressionner. Et pour paraphraserl’auteur, Saumery, le peu qui reste nepeut que faire regretter ce qui a disparu.Il suffit de bien regarder cette gravurepour comprendre ce drame oublié sousla couche des siècles. Nous ne savons pasquand le siège de cette seigneurie a disparu. Sans doute cela se produisitil à larévolution française car il était un desplus puissants de ce Condroz namuroiset liégeois (à part égale de droits ici), richissimes de vieilles demeures.Le château était situé entre les deux fer
mes que séparent une pâture et une petite route. Il était en aplomb de la fermequi nous occupe. Saumery évoque lepaysage puis attaque les bâtiments anciens et complexes. Il y avait trois grandes cours ici. Celle de la ferme actuellesemble la plus petite. C’est dire assez ceque fut cette perte. “La première porte, située au nord et défendue d’une belle tour,sert d’entrée à une bassecour qui renfermel’église paroissiale”. Pour le coup, rien n’achangé sauf l’église, modernisée vers1860. L’auteur poursuit : “On y trouveaussi l’entrée du donjon, qui est un grosédifice carré, flanqué de quatre tours, deuxdesquelles sont surmontées de magnifiqueslanternes. La porte est surmontée d’unetour qui renferme la chapelle particulièredu château. Ce donjon est entouré d’unfossé large et profond qui fait la clôtureavec celle d’une troisième cour dont l’extérieur est défendu par une tour avantageusement placée. Elle est bordée de tous lesbâtiments destinés à l’usage d’un fermier”.A l’époquede “Délices”,Ossogne appartenait au marquis de Deynse, (des comtes de Merode). Avant les Merode on vitpasser par ici les Haccourt puis les Warfusée. Du XIVe au début du XVIesiècle, lebien était aux mains des Opprebais et
par là il arriva auxMerode, de la branchede Waroux. Cette branche issue de Richard III de Merode et d’Agnès de Warfusée garda Ossogne jusqu’à la fin del’Ancien Régime, au moins. On saitqu’Agnès de Merode fille (légitimée pardécret impérial) de François deMerode,drossart à Stockem (mort en 1601 et enterré ici àOssogne) et deMarie deMerodeHouffalize, devint dame d’Ossogne,par héritage de son père. Elle avaitépousé le baron de Vierves, membre dela famille de Hamal. L’église possède desmonuments funéraires commémoratifsd’époque baroque (vers 1670) en marbre blanc et marbre noir de Theux, absolument remarquables. Il est vraisemblable qu’ils soient de Jean Del Cour,sculpteur liégeois bien connus. Pour cequi concerne les bâtiments ils sont constitués d’une cour oblongue piquée d’ungrandportail. L’aile droite possède l’unique tour circulaire subsistante. Tout estérigé en moellons de grès. Aux pieds dela tour, la famille Vrancken (Guy et Catherine), exploitante des terres, possèdeunmagasin de produits frais laitiers à sepâmer (083/63.31.73). Visite possible dela ferme. L’église est toujours fermée.Philippe Farcy
PHILIPPE
FARC
Y
Il ne restepresque rien duvieux châteausinon la basse-
cour. Pourtant cefut un monu-
ment considéra-ble comme lemontre la gar-vure de 1742.
l Conjoncture
France: de plus enplus de propriétaires
h 1,3 million de ménages sontdevenus propriétaires sous lequinquennat de Sarkozy. Maisl’objectif de 70% de propriétaires enFrance est encore loin.
LE RÊVE DE NOMBREUX FRANÇAIS de devenirpropriétaires de leur résidence principale se réalisepeu à peu mais l’objectif de 70% fixé par NicolasSarkozy semble difficilement atteignable, notamment en raison de la crise financière qui limitel’obtention de crédits. “Aujourd’hui, à peine plus dela moitié des Français sont propriétaires de leur logement. Je souhaite que cette proportion dépasse lesdeux tiers” avait affirmé, le 11 décembre 2007, leprésident de la République à VandoeuvrelèsNancy (MeurtheetMoselle). Il ambitionnait de“permettre à des centaines de milliers de ménagessupplémentaires de s’installer dans la sécurité et leconfort d’une maison qui leur appartient”.La France, qui compte 33,5 millions de logementspour 65,35 millions d’habitants et détient le record mondial de résidences secondaires, a connuune longue et régulière hausse du taux de propriétaires de résidences principales (28 millions actuellement), notamment au cours des “TrenteGlorieuses”, les années de prospérité économique del’aprèsguerre. Longtemps majoritairement peuplée de locataires, quand des immeubles entiersétaient détenus par des riches familles de rentiers,la France avait un tauxde propriétaires de résidences principales s’élevant à seulement 29,3% en1947. Après un accroissement continu, ce taux estpassé à 55,7% en 2004, 57,2% en 2006 pour grimper à 58,1%, son record, à la fin 2011, selonMichelMouillart, professeur à l’Université ParisOuest etexpert du secteur.“Malgré deux crises sans précédent, 1,3 million de
ménages français sont devenus propriétaires sous lequinquennat de Nicolas Sarkozy en bénéficiant desaides de l’Etat”, se félicite auprès de l’AFP le ministre délégué au Logement Benoist Apparu. A l’inverse, Thierry Repentin, responsable du pôle habitat du candidat socialiste François Hollande, critique cette politique du “tout propriétaire”, qui apesé “sur les classes moyennes et populaires” et a étémarquée par les échecs selon lui de la “maison à100000 euros” de JeanLouis Borloo et “à 15 eurospar jour” de Christine Boutin. “En raison de l’explosion des prix de l’immobilier, les accédants à la propriété doivent désormais consacrer quatre années derevenus à leur achat contre seulement deux au débutde la dernière décennie”, souligne M. Repentin. Deplus, ajoute M. Repentin, citant une étude des notaires, “la moyenne de l’apport personnel des ménages nécessaire pour acheter un logement à quasimentdoublé en six ans”.Continuer à augmenter fortement le taux de propriétaires au cours des prochaines années paraîtdifficile. En effet, la crise financière oblige les “établissements bancaires à réduire les crédits immobiliers en relevant les exigences des critères pour les obtenir”, souligne M. Mouillart. Conséquence: lemontant des crédits immobiliers accordés par lesbanques devrait connaître un sérieux “trou d’air”en 2012 et entraîner une chute des transactions.Pour augmenter significativement le nombre depropriétaires, comme en GrandeBretagne dutemps de Margaret Thatcher, il faudrait vendremassivement, avec une décote jusqu’à 35% du prixdu marché, des logements sociaux à leurs locataires, une idée mise en avant par l’UMP sous certaines conditions (10 à 15 ans de location, solvabilité,impossibilité de revendre le bien dans les cinq anspour éviter tout effet d’aubaine). “Vendre 1 milliondes 4,1 millions de logements sociaux permettraitd’augmenter le taux de propriétaires de 3,5% mais àun horizon prévisible il sera difficile de dépasser labarre des 63% ou 64%”, la moyenne européenne,conclut M. Mouillart. (AFP)
Question time
“Abattement”à BruxellesL’“abattement” représente une diminution de labase imposable. Les droits d’enregistrement (autaux de 12,5 %) ne seront calculés que sur la partie du prix qui dépasse le montant de l’abattement. L’abattement peut être obtenu pour toutimmeuble. Toutefois, l’acquéreur doit respecterdes conditions telles que faire de son nouveau logement sa résidence principale, endéans les 2 ans,ou rester sur le sol bruxellois durant 5 ans. Cettedernière condition est discutée par l’Europe.Il existe des sanctions qui diffèrent selon la condition non remplie. Si l’acquéreur n’a pas affectéson logement à la résidence principale dans lesdeux ans, il devra payer des droits complémentaires sur le montant de la réduction de la baseimposable. Il devra également verser une amendeégale à ces droits complémentaires.Si l’acquéreur quitte la Région bruxelloise dansles 5 ans de son acquisition, il devra payer desdroits complémentaires sur le montant de la réduction de la base imposable. Ce montant seramajoré de l’intérêt légal au taux applicable enmatière civile. Ceci ne constitue pas une amende.L’acquéreur pourrait échapper à cette sanctions’il parvient à prouver qu’il n’a pu respecter sonengagement pour causede forcemajeure. La forcemajeure est définie commeunévénement imprévisible et inévitable rendant impossible le respectd’un engagement. Par exemple, l’acquéreur perdson emploi après avoir acquis son bien et retrouve par la suite un emploi dans une autre région. Par contre, ce n’est pas le cas si l’acquéreur asollicité sa mutation qui le contraint à habiterdans une commune non bruxelloise.En cas de modification de la vie familiale (telleque mariage, divorce, cessation d’une relation,rupture de fiançailles,…), l’administration appréciera au cas par cas. Par conséquent, il n’y a pas derègles universelles à ce sujet. e
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En bref
Etats-Unis: les prixdes logements au plus basLes prix des logements aux EtatsUnis sont restés en janvier à leur niveau le plus bas en neufans, selon l’enquête CaseShiller publiée parStandard and Poor’s. En données corrigées desvariations saisonnières, les prix des logements àla vente dans les vingt plus grandes métropolesaméricaines sont restés stables par rapport à décembre, où ils étaient tombés à leur niveau leplus faible depuis janvier 2003, a indiquél’agence de notation dans un communiqué. Englissement annuel, l’indice des prix des logements Case Shiller a continué de baisser en janvier, de 3,8%, ce qui est conforme à la prévisionmédiane des analystes et traduit un léger ralentissement par rapport à décembre, où sa chuteavait atteint 4,1%. “En dépit de quelques signesd’amélioration économique, les prix des logementscontinuent de tomber”, écrivent les auteurs del’enquête, notant que l’indice Case Shiller est inférieur de 34,4% à son pic de 2006. (AFP) e
ROGE
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Libre Immo. Supplément hebdomadaire à La Libre Belgique. Coordination rédactionnelle: Vincent Slits. (02 211 29 13 - [email protected]) Illustrations: EtienneScholasse. Réalisation: Sodimco. Administrateur délégué - éditeur responsable: François le Hodey. Directeur général: Denis Pierrard. Rédacteur en chef: Vincent Slits.Rédacteur en chef adjoint: Pierre-François Lovens. Conception graphique: Jean-Pierre Lambert (responsable graphique), Bruno Bausier. Publicité: Véronique Le Clercq(00322 21127 64 - [email protected])
© S.A. IPM 2012. Toute représentation ou reproduction, même partielle, de la présente publication, sous quelque forme que ce soit, est interdite sans autorisation préalable et écrite de l'éditeur ou de ses ayants droit.
5En pratiqueSEMAINE DU 29 MARS AU 4 AVRIL 2012 LIBRE IMMO
PHILIPPE
FARC
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l Conjoncture
France: de plus enplus de propriétaires
h 1,3 million de ménages sontdevenus propriétaires sous lequinquennat de Sarkozy. Maisl’objectif de 70% de propriétaires enFrance est encore loin.
LE RÊVE DE NOMBREUX FRANÇAIS de devenirpropriétaires de leur résidence principale se réalisepeu à peu mais l’objectif de 70% fixé par NicolasSarkozy semble difficilement atteignable, notamment en raison de la crise financière qui limitel’obtention de crédits. “Aujourd’hui, à peine plus dela moitié des Français sont propriétaires de leur logement. Je souhaite que cette proportion dépasse lesdeux tiers” avait affirmé, le 11 décembre 2007, leprésident de la République à VandoeuvrelèsNancy (MeurtheetMoselle). Il ambitionnait de“permettre à des centaines de milliers de ménagessupplémentaires de s’installer dans la sécurité et leconfort d’une maison qui leur appartient”.La France, qui compte 33,5 millions de logementspour 65,35 millions d’habitants et détient le record mondial de résidences secondaires, a connuune longue et régulière hausse du taux de propriétaires de résidences principales (28 millions actuellement), notamment au cours des “TrenteGlorieuses”, les années de prospérité économique del’aprèsguerre. Longtemps majoritairement peuplée de locataires, quand des immeubles entiersétaient détenus par des riches familles de rentiers,la France avait un tauxde propriétaires de résidences principales s’élevant à seulement 29,3% en1947. Après un accroissement continu, ce taux estpassé à 55,7% en 2004, 57,2% en 2006 pour grimper à 58,1%, son record, à la fin 2011, selonMichelMouillart, professeur à l’Université ParisOuest etexpert du secteur.“Malgré deux crises sans précédent, 1,3 million de
ménages français sont devenus propriétaires sous lequinquennat de Nicolas Sarkozy en bénéficiant desaides de l’Etat”, se félicite auprès de l’AFP le ministre délégué au Logement Benoist Apparu. A l’inverse, Thierry Repentin, responsable du pôle habitat du candidat socialiste François Hollande, critique cette politique du “tout propriétaire”, qui apesé “sur les classes moyennes et populaires” et a étémarquée par les échecs selon lui de la “maison à100000 euros” de JeanLouis Borloo et “à 15 eurospar jour” de Christine Boutin. “En raison de l’explosion des prix de l’immobilier, les accédants à la propriété doivent désormais consacrer quatre années derevenus à leur achat contre seulement deux au débutde la dernière décennie”, souligne M. Repentin. Deplus, ajoute M. Repentin, citant une étude des notaires, “la moyenne de l’apport personnel des ménages nécessaire pour acheter un logement à quasimentdoublé en six ans”.Continuer à augmenter fortement le taux de propriétaires au cours des prochaines années paraîtdifficile. En effet, la crise financière oblige les “établissements bancaires à réduire les crédits immobiliers en relevant les exigences des critères pour les obtenir”, souligne M. Mouillart. Conséquence: lemontant des crédits immobiliers accordés par lesbanques devrait connaître un sérieux “trou d’air”en 2012 et entraîner une chute des transactions.Pour augmenter significativement le nombre depropriétaires, comme en GrandeBretagne dutemps de Margaret Thatcher, il faudrait vendremassivement, avec une décote jusqu’à 35% du prixdu marché, des logements sociaux à leurs locataires, une idée mise en avant par l’UMP sous certaines conditions (10 à 15 ans de location, solvabilité,impossibilité de revendre le bien dans les cinq anspour éviter tout effet d’aubaine). “Vendre 1 milliondes 4,1 millions de logements sociaux permettraitd’augmenter le taux de propriétaires de 3,5% mais àun horizon prévisible il sera difficile de dépasser labarre des 63% ou 64%”, la moyenne européenne,conclut M. Mouillart. (AFP)
Question time
“Abattement”à BruxellesL’“abattement” représente une diminution de labase imposable. Les droits d’enregistrement (autaux de 12,5 %) ne seront calculés que sur la partie du prix qui dépasse le montant de l’abattement. L’abattement peut être obtenu pour toutimmeuble. Toutefois, l’acquéreur doit respecterdes conditions telles que faire de son nouveau logement sa résidence principale, endéans les 2 ans,ou rester sur le sol bruxellois durant 5 ans. Cettedernière condition est discutée par l’Europe.Il existe des sanctions qui diffèrent selon la condition non remplie. Si l’acquéreur n’a pas affectéson logement à la résidence principale dans lesdeux ans, il devra payer des droits complémentaires sur le montant de la réduction de la baseimposable. Il devra également verser une amendeégale à ces droits complémentaires.Si l’acquéreur quitte la Région bruxelloise dansles 5 ans de son acquisition, il devra payer desdroits complémentaires sur le montant de la réduction de la base imposable. Ce montant seramajoré de l’intérêt légal au taux applicable enmatière civile. Ceci ne constitue pas une amende.L’acquéreur pourrait échapper à cette sanctions’il parvient à prouver qu’il n’a pu respecter sonengagement pour causede forcemajeure. La forcemajeure est définie commeunévénement imprévisible et inévitable rendant impossible le respectd’un engagement. Par exemple, l’acquéreur perdson emploi après avoir acquis son bien et retrouve par la suite un emploi dans une autre région. Par contre, ce n’est pas le cas si l’acquéreur asollicité sa mutation qui le contraint à habiterdans une commune non bruxelloise.En cas de modification de la vie familiale (telleque mariage, divorce, cessation d’une relation,rupture de fiançailles,…), l’administration appréciera au cas par cas. Par conséquent, il n’y a pas derègles universelles à ce sujet. e
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En bref
Etats-Unis: les prixdes logements au plus basLes prix des logements aux EtatsUnis sont restés en janvier à leur niveau le plus bas en neufans, selon l’enquête CaseShiller publiée parStandard and Poor’s. En données corrigées desvariations saisonnières, les prix des logements àla vente dans les vingt plus grandes métropolesaméricaines sont restés stables par rapport à décembre, où ils étaient tombés à leur niveau leplus faible depuis janvier 2003, a indiquél’agence de notation dans un communiqué. Englissement annuel, l’indice des prix des logements Case Shiller a continué de baisser en janvier, de 3,8%, ce qui est conforme à la prévisionmédiane des analystes et traduit un léger ralentissement par rapport à décembre, où sa chuteavait atteint 4,1%. “En dépit de quelques signesd’amélioration économique, les prix des logementscontinuent de tomber”, écrivent les auteurs del’enquête, notant que l’indice Case Shiller est inférieur de 34,4% à son pic de 2006. (AFP) e
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