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L’objet de ce guide est de présenter de les actions à privilégier en bord de rivières.
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Type de végétation
POURQUOI ENTRETENIR LES BERGES? LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUD PAYS BASQUE
La rivière et ses berges constituent un patrimoine fragile,
commun et utile à tous qu’il faut protéger et entretenir avec
grande attention.
Le fonctionnement des milieux aquatiques, lorsqu’il n’est
pas perturbé par les activités humaines, constitue un
facteur de régulation pour les écoulements et la
ressource en eau. La préservation de ce patrimoine
naturel représente donc un enjeu capital.
Les cours d’eau et leurs berges forment un écosystème qui
évolue continuellement et nécessitent des interventions
régulières, faute de quoi elles deviendraient délicates et
coûteuses.
Dans cette optique et afin de vous aider à entretenir vos berges,
la Communauté de Communes Sud Pays Basque dispose de
techniciens de rivière qui assurent un travail de suivi, de conseil et
d’assistance auprès des collectivités et des riverains.
L’objet de ce guide est de vous présenter de manière succincte
les actions à privilégier en bord de rivière sans prétendre vous
apporter des solutions miracles.
Sans votre intervention, la ripisylve se détériore au fil du temps.
L’impact sur les berges et sur les crues peut alors être catastrophique.
La biodiversité de ces milieux fragiles nécessite d’être préservée.
e
Ripa : rive et Sylva : forêt
La ripisylve est donc la formation
végétale naturelle qui borde un
cours d’eau ou un milieu humide.
De nombreuses espèces animales
et végétales y sont inféodées.
Zone à végétation aquatique :
Algues, mousses, renoncules, …
Basses eaux
Moyenne annuelle
Hautes eaux
Niveau d’eau
Zone à graminées ripicoles :
Roseaux,phragmites,
iris
Zone à bois tendre :
Buissons, saules, saules arborescents,
fusains, aulnes,viornes
Zone à bois dur :
Frênes,érales
Zone forêstière :
Hêtres
Influence sur la qualité des
eaux et la vie aquatique :
F : l’ombrage du cours d’eau
atténue le réchauffement et
les variations journalières de
t° de l’eau.
G : épuration des eaux sou-
terraines au contact des sys-
tèmes racinaires et piégeage
des sédiments.
H : apport de matière orga-
nique nécessaire à l’alimenta-
tion de nombreux animaux.
I : habitat privilégié de cer-
taines espèces animales.
J : augmentation des habitats
piscicoles.
K : barrage aux ruisselle-
ments, élimination des nitrates,
fixation des phosphates.
Effets sur l’écoulement des
eaux et la stabilité des berges :
A : protection naturelle des
terres (diminution de la force
des courants et maintien des
berges par le réseau raci-
naire).
B : régulation des crues par
dissipation de l’énergie du cou-
rant.
Effets annexes :
C : effet brise vent.
D : échanges entre les sys-
tèmes aquatiques, terrestres et
aériens.
E : effet paysager: en souli-
gnant la présence du cours
d’eau, la ripisylve joue un rôle
structurant. L’entretien et la restauration des berges sont à la charge des riverains, mais la Communauté de Communes Sud Pays Basque,
dans le cadre de ses compétences, peut vous accompagner dans vos démarches, voire vos travaux si ceux-ci revêtent un ca-
ractère d’urgence ou d’intêret général.
Son territoire s’étend sur une surface de
27048 hectares et comprend 12 communes
pour une population de 56 000 habitants.
Les principaux cours d’eau sont :
• la Bidassoa (28 043 mètres linéaires),
• la Nivelle (41 124 mètres linéaires),
• l’Uhabia (15 433 mètres linéaires),
• L’Untxin (10 514 mètres linéaires)
pour un linéaire de rivière total de plus de
290 km de cours d’eau et 17 km de côte.
Pour en savoir plus : Site internet : http://www.ccspb.fr
Contacts : • CCSPB, Caroline Huveteau, tél. : 05 59 48 30 85, mail : [email protected]
• *SIVOM de l’Uhabia, technicien rivière : Gérard Estournes, tél. : 05 59 54 90 67, mail : [email protected]
Erreka eta bere ur bazterrak ondare baten parte dira, hauskor,
amankomun eta denentzako beharrezkoa dena, kasu handiz
babestu eta zaindu behar dena.
Eremu akuatikoen funtzionamenduak, gizakiak ez duelarik
trabatzen, uren isurketan zein kalitate mailan oreka bat
segurtatzen du. Ondare natural honen babestea
ezinbestekoa da.
Errekek eta beren ur bazterrek etengabe
garatzen den ekosistema bat osatzen dute eta
horregatik interbentzioak erregularki egitea
beharrezkoa da, bestela zailak eta karioak
liratekelako.
Ikusmolde honen ildotik eta zuen ur-
bazterrak zaintzen laguntzeko, Euskal Herri
Hegoaldeko Herri Elkargoan, erreketaz
arduratzen diren teknikariek, ondoko hiru
lan arlotan kolektibitateak zein bakarkakoak
laguntzen dituzte : segipena, kontseilua,
asistentzia.
Gida honen xedea, erreken bazterretan hobestu
beharreko ekimenak aurkeztea da. Haatik, ez du
mirakuilurik proposatzen.
Dégradation naturelle au cours du temps
L’entretien des berges vise à accompagner ou réduire l’impact des phénomènes d’érosion. Dans certains cas extrêmes
(protection de routes, habitations, ouvrages), il est nécessaire d’intervenir de façon plus appuyée.
GUIDE D’ENTRETIENDES RIVIÈRES
C
FB
I
K
H
A J
DG
E
Afin de contribuer au respect de l’environnement, ce document est en papier recyclé écolabellisé
Ses services Sous la présidence de Michel Hiriart, Maire de Biriatou, ils
s’articulent en six pôles :
• Pôle direction communication,
• Pôle administratif et financier,
• Pôle développement économique,
• Pôle aménagement,
• Pôle animation du territoire,
• Pôle environnement :
• Assainissement,
• Eau potable
• Milieux naturels (rivières, littoral, forêts,
développement durable…)
La CCSPB vous accompagne
**
Michel HiriartPrésident de la Communauté de
Communes Sud Pays Basque
Maire de Biriatou
Euskal Herri Hegoaldeko
Herri Elkargoko Lehendakaria
Biriatuko Auzapeza
Jean d’ElbéeVice Président en charge
des Milieux Naturels
Maire d’Ahetze
Eremu Naturaletako
Lehendakariordea
Ahetzeko Auzapeza
Impr
essio
n : A
rizm
endi
Ne pas circuler dans le lit
mineur avec des engins
lourds, sauf autorisation !i
Quelques conscéquences de ces actions : instabilité des rives, élargissement du lit mineur avec perte de terrain,
formation d’embâcles, destruction des milieux naturels, modification du courant, perte de la biodiversité…
À QUI INCOMBE L’ENTRETIEN ?
Comment la CCSPB peut-elle vous accompagner dans cet entretien ?
Qu’entend-t-on par entretien des berges ?L’article 114 du Code Rural précise que tout propriétaire riverain est tenu à un « curage* régulier pour rétablir le cours d’eau dans
sa largeur et sa profondeur naturelle, à l’entretien des rives par élagage et recépage de la végétation arborée et à l’enlèvement
des embâcles et débris flottants, afin de maintenir l’écoulement naturel des eaux, d’assurer la bonne tenue des berges et de pré-
server la faune et la flore dans le respect du bon fonctionnement des écosystèmes aquatiques. »
* Ce curage nécessite un accord préalable des services de la Police de l’Eau.
L’obligation d’entretien se répartit en fonction du statut juridique du cours d’eau.
i
L’article 31 de la Loi sur l’eau de 1992 offre aux collectivités locales la possibilité de se substituer aux riverains défaillants et
d’intervenir dans l’entretien des cours d’eau. Cette intervention ne peut se faire que si elle présente un caractère d’urgence
ou d’intérêt général. C’est dans ce cadre que la Communauté de Communes peut intervenir et vous conseiller.
Cet accompagnement n’est donc pas systématique.
Pour des cours d’eau domaniaux, l’obligation d’entretien du lit ainsi que des ouvrages de navigation est à la charge de l’État.
Pour les cours d’eau non-domaniaux, soit la quasi totalité de nos cours d’eau, l’entretien du lit est à la charge des riverains.
Dans les deux cas, l’entretien des berges reste à la charge des riverains.
Statut juridique des cours d’eau du territoire• La Nivelle est un cours d’eau domanial de l’océan au pont romain d’Ascain (distance 7 km) et non domanial enamont de ce point.
•÷La Bidassoa est un cours d’eau domanial de l’océan au Bordaruppia (distance 9,08 km) et non domanial en amont÷de ce point. • Tous les autres cours d’eau sont non domaniaux.
Entretien parMonsieur Y
Entretien parMonsieur X
Chaque intervention sur le cours d’eau nécessite aupréalable l’accord des services de la Police de l’Eau.
COMMENT ENTRETENIR LES BERGES ?
• Supprimer les arbres
trop penchés : ils
peuvent se déraciner
et occasionner une
encoche sur la rive
opposée.
• Rajeunir les
boisements, recéper
les souches anciennes.
• Couper
sélectivement la
végétation ligneuse.
• Laisser une
formation végétale
diversifiée et
conséquente :
ripisylve.
• Conserver les petits
arbres morts s’ils
n’occasionnent pas
de dommages.
• Supprimer les arbres
contournés, ils
risquent de retenir
les bois flottants.
• Supprimer les arbres
morts ou dépérissants :
s’ils tombent, ils
risquent de se
bloquer en aval.
• Supprimer les arbres
en lit mineur : ils
rétrécissent la
section d’écoulement,
provoquent des
déviations du courant
et des érosions.
• Élaguer les branches
trop basses : elles
sont susceptibles de
bloquer des déchets.
• Enlever les arbres
fortement sous-cavés :
ils risquent un
déchaussement.
• Privilégier les filières
d’assainissement
autonome sans rejet
au milieu naturel.
• Mettre en place une
bande enherbée.
Éviter la plantation
d’arbres inadaptés
(peupliers, résineux…)
• Maîtriser la végétation
des atterrissements à
l’origine de déviations
de courant puis
d’érosions de berges.
• Supprimer les
embâcles qui
peuvent former des
bouchons favorisant
les inondations et
endommageant les
ou vrages.
Éviter la suppression de
la ripisylve car cela
fragilise les sols.
QUELLES SONT LES ACTIONS À ÉVITER ?
Arbres déracinés
Reprofilage,recalibrage
Fragilitédu sol
Espèces inadaptées
Suppressionde la ripisylve
Délimitation de la propriété des riverains pour un cours d’eau non domanial.
La limite de propriété des riverains s’étend jusqu’au milieu du lit mineur.
Qu’est ce qu’une berge ?La berge d’un cours d’eau délimite le “lit mineur” du “lit majeur”. Elle est constituée d’une partie végétale (ripisylve) et d’une
partie minérale.
Lit majeur
Lit mineur
Berge Berge
Lit mineur : Chenal perpétuellement en eau.
Lit majeur : Ensemble de la vallée inondée par
les crues décennales.
e
iDraîner le moins
possible les zones
humides.
Éviter les produits
phytosanitaires.
iNe pas curer
systématiquement
le lit du cours d’eau
i
i
iNe pas déposer d’ordure
dans le lit de la rivière.
i
iDébroussailler systématiquement est inutile :
cela appauvrit le milieu et favorise la
repousse d’espèces envahissantes.
Recéper : Couper un végétal près du sol pour
favoriser la pousse.
Atterissement :
Amas de terre formé par des alluvions.
Sous-cavé : Se dit d’un arbre dont les racines ont été
mises à nu par la force érosive de l’eau
et dont l’appui se retrouve dans le vide.
Végétation ligneuse : Végétation relative au bois.
Déchaussement : Dégagement de la base d’un arbre,
d’une plante.
Embâcle : Obstruction d’un cours d’eau par des
débris.
e
GLOSSAIRE :
Éviter le piétinement
des berges par le bétail.
i
i Piétinement
du bétail
Ne pas circuler avec des engins
sur les berges du cours d’eau :
risque d’effondrement.
i