e09 octobre

Bulletinofficielde la propriété

industrielleBrevets d’inventionDemandes de brevets - nos 2 951 050 à 2 951 351

Certificats complémentaires de protection

Topographies de produit semi-conducteurs

(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)

No 1

1/15

15 a

vril

2011

AVERTISSEMENT

Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.

Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).

En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.

Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.

Attention :

L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles seprocurent les coordonnées des déposants.

Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pasobligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.

Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtirqu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.

Liste indicative des sociétés concernées

✔ ZDR-Datenregister GmbHP.O.-Box 102422,60024 Frankfurt/M-Germany

Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :

- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »

- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »

- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »

✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN

✔ GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria

✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.Parkring 10A-1010 Vienna, Austria

✔ MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE

PARTIE PRÉLIMINAIRE

Décisions du Directeur Général de l’INPI......

PREMIÈRE PARTIE

Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition

1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................

1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................

1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............

DEUXIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France

2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés .................

2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-

méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................

2.5 Corrections et/ou modifications.............

TROISIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France

3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................

3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................

3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................


QUATRIÈME PARTIE

Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques

4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques ......................

4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues publi-ques ......................................................

4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................

4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées ............

4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-

tiques délivrés .......................................4.7 Corrections et/ou modifications.............

CINQUIÈME PARTIE

Topographies de produits semi-conduc-teurs

5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................


SIXIÈME PARTIE

Registre national des brevets

6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produitssemi-conducteurs..................................

6.2 Décisions de constatation de déchéan-ce inscrites au RNB...............................


SEPTIÈME PARTIE

Registre national spécial des logiciels

7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................


BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

N˚ 11/15 15 avril 2011

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE26 bis, rue de St Pétersbourg

Téléphone : 0 820 213 213 Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23

SOMMAIRE

Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV

Pages Pages

néant

11

165181207

213

223néant

231néant

néant

néant

néantnéant

néant

néant

néant

néantnéant

néantnéant

néantnéant

271

néantnéant

néantnéant

IV BOPI 11/15

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS

Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques desdocuments de brevets.

Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans con-naitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.

a Numéro de publication

b Désignation du type de document (détail ci-après)

c Identification de l’office qui publie le document

d Numéro d’enregistrement national

e Date de dépot

j Classification internationale des brevets

k Titre de l’invention

m Abrégé

p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance

o Nom(s) du ou des demandeurs(s)

q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)

r Nom du mandataire en France (le cas échéant)

n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).

f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de prioritéa (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.

Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :

a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.

m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.

* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

(le cas échéant)

VBOPI 11/15

Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identificationde différents types de documents de brevets :

A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet

à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition

à un certificat d’utilité

Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI

Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).

ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE

OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin

GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine

HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam

KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée

KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe

RW Rwanda

VI BOPI 11/15

L’INPI vous accueille

Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)

Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211Site internet : www.inpi.fr

Siège26bis, rue de Saint-Pétersbourg75800 Paris Cedex [email protected]

ALSACE2, rue Brûlée67000 [email protected]

AQUITAINE2, Place de la Bourse33076 Bordeaux [email protected]

AUVERGNEDRIRE / INPI21, allée Evariste Galois63174 Aubière [email protected]

BASSE-NORMANDIEDRIRE / INPICitis - Le PentacleAvenue de Tsukuba14209 Hérouville-Saint-Clair [email protected]

BOURGOGNECRCI/INPIPlace des Nations UniesBP 8700921070 DIJON [email protected]

BRETAGNEMaison de la Technopole15, rue du Chêne Germain35510 Cesson Sévigné [email protected]

GUADELOUPE488, rue de la ChapelleZ.I. de Jarry97122 Baie [email protected]

LANGUEDOC-ROUSSILLONDRIRE / INPI3, PAUL BECCS 2953734961 Montpellier Cedex [email protected]

LORRAINE123, rue du Faubourg des Trois MaisonsBP 3074954064 Nancy [email protected]

MIDI-PYRENEESParc d’Activités de Basso Cambo3, rue Michel LabrousseBP 1065631106 Toulouse Cedex [email protected]

NORD-PAS-DE-CALAIS97, boulevard Carnot59040 Lille [email protected]

PACA Est249, rue Fernand LégerBP 26706905 Sophia-Antipolis [email protected]

PACA Ouest32, cours Pierre Puget13286 Marseille Cedex [email protected]

PAYS DE LA LOIRE3, place de la Petite HollandeBP 8230844023 Nantes Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES GrenobleW.T.C./EUROPOLE5, place Robert SchumanBP 151538025 Grenoble Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES Lyon43, rue Raulin69364 Lyon Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES Saint-EtienneDRIRE / INPI15, rue de l’Alma42029 Saint-Etienne [email protected]

NÉANT

PARTIE PRELIMINAIRE

DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRALDE L’INPI

PREMIÈRE PARTIE

PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETSD’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE

SOMMAIRE

Pages

CERTIFICATS D’ADDITION

1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention..............................

1.2 Table alphabétique par noms des déposants..............................

1.3 Table par domaines techniques ..................................................

1.4 Corrections et/ou modifications ...................................................

11

165

181

207

11BOPI 11/15

Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,

qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.

Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.

A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-cation (Int.Cl8).

Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les sal-les de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.

1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUEDE L’INVENTION

N˚ 2.951.050 à 2.951.351

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01B 13

a2.951.050 –b (A1) –d [10 58022]. –e 04 octobre2010. –jA 01 B 61/00 (2006.01), A 01 B 71/06, F 16 H35/10. –kMACHINE AGRICOLE COMPRENANT UNDISPOSITIF DE DESACCOUPLEMENT D’UN SYSTEMEDE TRANSMISSION EN CAS DE SURCHARGE –p (Inventeur : VAN DEN ENGEL ALFONSUS JOCO-BUS). –o Demandeur : LELY PATENT N.V. , –rMandataire: PATRICE VIDON . –f Priorité : NL, 14octobre 2009, n˚ 1037396.

m L’invention se rapporte à une machine agricole com-prenant un dispositif d’entraînement (8) avec un axe detransmission principal (10), deux groupes d’entraînement(8a, 8b) reliés à l’axe de transmission principal, où cha-cun des groupes d’entraînement (12a, 12b) comprend unaxe de transmission, caractérisée en ce que chacun desgroupes d’entraînement (8a, 8b) comprend un élémentflexible, afin qu’une différence de charge entre les deuxgroupes d’entraînement provoque une différence de dis-torsion des groupes d’entraînement et que le dispositifd’entraînement comprenne:- un dispositif de mesure (20) pour l’évaluation de la diffé-rence de distorsion entre les groupes de transmission,- un dispositif de désaccouplement (21) dans l’axe detransmission principal destiné à désaccoupler l’axe detransmission principal dans le cas où la différence calcu-lée serait supérieure à la valeur maximale déterminée.

a2.951.051 –b (A1) –d [09 57086]. –e 09 octobre2009. –jA 01 K 97/06 (2006.01). –k SUPPORTPOUR HAMECONS D’UNE LIGNE PALANGRE. –p (Inventeurs : PIPON JEAN MARC; COQUELIN PHI-LIPPE). –o Demandeur : 3ATLANTIQUE, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m Un support (1) de stockage d’hameçons (2) pour uneligne palangre comporte une pluralité de fentes (11) pourretenir des avançons (3), un hameçon (2) étant accrochéà chaque avançon (3). Le support (1) comporte en outreun logement (104) en regard de chaque fente (11) pour yloger dans une position de stockage un hameçon (2) parla pointe.Caisse comportant au moins un tel support.

14 A21B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.052 –b (A1) –d [09 57058]. –e 09 octobre2009. –jA 21 B 5/02 (2006.01), A 47 J 37/06. –kGAUFRIER NON-REVERSIBLE DESTINE A UNECUISSON HOMOGENE D’UNE PATE A GAUFRES –p (Inventeurs : GIDOIN HERVE ; LAGRANGE CHAR-LES). –oDemandeur: LAGRANGE Société par actionssimplifiée, –r Mandataire : CABINET GERMAIN ETMAUREAU

m Ce gaufrier comporte au moins une plaque de cuis-son inférieure (6) destinée à occuper, en condition d’utili-sation, une position sensiblement horizontale, etprésentant une empreinte qui, tournée vers le haut etcomprenant des rainures croisées délimitant des plots,est destinée à recevoir une pâte à gaufres, au moins uneplaque de cuisson supérieure (5), destinée à occuper, encondition d’utilisation, une position sensiblement horizon-tale, et présentant une empreinte tournée vers le bas, lesdeux plaques de cuisson (5, 6) étant, en position de fer-meture, en appui l’une contre l’autre suivant un plan dejoint horizontal, avec ménagement d’un espace entre lesempreintes des deux plaques de cuisson (5, 6), ce gau-frier étant remarquable en ce que la profondeur del’empreinte de la plaque de cuisson supérieure (5) estinférieure à la profondeur des rainures de l’empreinte dela plaque de cuisson inférieure (6).

a2.951.053 –b (A1) –d [09 04803]. –e 08 octobre2009. –jA 21 D 2/02 (2006.01), A 21 D 2/18, 8/04,13/00, A 23 L 1/237. –k COMPOSITION POUR LASUBSTITUTION DU CHLORURE DE SODIUM –p (Inventeur: CAMPO CHRISTEL). –o Demandeur :PURATOS, –r Mandataire : PRONOVEM - OFFICEVAN MALDEREN

m La présente invention a trait au domaine des compo-sitions de type alimentaire. Plus particulièrement, l’inven-tion concerne une composition pour la substitution duchlorure de sodium dans les produits alimentaires, etnotamment dans les produits cuits de boulangerie.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A23K 15

a2.951.054 –b (A3) –d [09 04900]. –e 13 octobre2009. –jA 23 K 1/08 (2006.01). –k SAUCE –p ( Inven teur : LOCATELLI LAURENT) . –o Demandeur : LOCATELLI LAURENT, –rMandataire: LOCATELLI LAURENT

m Cette composition pour alimentation animale qui estdestinée à napper des aliments secs pour animauxdomestiques, est formée d’une émulsion comprenant unmélange primaire et un agent épaississant. Ce mélangeprimaire peut être de l’huile et de l’eau, ou encore un pro-duit lacté.

a2.951.055 –b (A1) –d [09 57187]. –e 14 octobre2009. –jA 42 B 3/22 (2006.01), A 42 B 3/18. –kMECANISME D’ARTICULATION D’UN ECRAN SURUNE CALOTTE DE CASQUE –p (Inventeurs : LAVITBENOIT; RIGAUD MICHEL). –oDemandeur : SHARKSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un casque comprenant unecalotte et un écran (2) monté pivotant par rapport à lacalotte entre une position fermée et une position d’ouver-ture maximale. Selon l’invention, la calotte présente, dechaque côté, une came d’attache (11), l’écran (2) com-prend deux extrémités latérales (20) en arc de cercle (21)concave sur une portion angulaire comprise entre 185˚ et300˚ permettant d’enserrer les cames (11) de part etd’autre de la calotte et d’assurer ainsi le maintien del’écran (2) sur la calotte, les cames (11) présentent descontours fonctionnels tels que les extrémités latérales(20) de l’écran (2) sont en rotation sur trois points auminimum autour des cames (11) pour les positionsouvertes comprises entre la position d’ouverture maxi-male et une position dite intermédiaire, proche de la posi-tion fermée, et tels que les extrémités latérales (20) del’écran (2) sont mises sous contrainte par les cames (11)entre la position intermédiaire et la position fermée, detelle manière que cette contrainte implique, par action/réaction des extrémités latérales (20) sur les cames (11),un recul en translation, vers la calotte, du centre de rota-tion de l’écran (2) lors du mouvement rotatif de fermeturede l’écran (2).

16 A45C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.056 –b (A1) –d [09 57005]. –e 08 octobre2009. –jA 45 C 13/00 (2006.01), A 45 C 3/00, 13/02. –kCONSTRUCTION DE SAC A DOS –p (Inventeurs :GUILLON ALEXANDRE ; POUCHARD JEREMY). –o Demandeur : DECATHLON Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne une construction de sac à dos.Le sac (1) est confectionné au moyen de premiers pan-neaux de matière (2a,2b,2c,2e), notamment du tissu, despanneaux complémentaires (3a,3b,3c) réalisés dans aumoins une autre matière étant agencés sur ledit sac. Desmoyens d’assemblage sont agencés entre les premierspanneaux en sorte de constituer des logements(4a,4b,4c) dans lesquels sont introduits lesdits panneauxcomplémentaires (3a,3b,3c) et une unique bordure séca-ble (7) fermant lesdits logements, le sectionnement deladite bordure sécable (7) permettant d’ouvrir lesditslogements (4a,4b,4c) pour l’extraction desdits panneauxcomplémentaires (3a,3b,3c).

a2.951.057 –b (A1) –d [09 04917]. –e 14 octobre2009. –jA 47 G 23/08 (2006.01). –kLE PORTE AS-SIETTES AVEC UNE POIGNEE VERTICALE ET DESCROCHETS REPARTIS AUTOUR DE LA MAIN POURSERVIR ET DESSERVIR LE ASSIETTES EN SALLE DERESTAURATION –p (Inventeur : BOURDIEU PUYADEJEAN LUC). –o Demandeur : BOURDIEU PUYADEJEAN LUC, –r Mandataire : BOURDIEU PUYADEJEAN LUC

m Dispositif permettant de porter jusqu’ à 8 assiettes (2)garnies, d’une seule main.L inventions concerne un dispositif permettant de porterjusqu’ à huit assiettes d’une seule main et de pouvoirainsi servir un plus grand nombre de personnes à cha-que aller retour. Le dispositif peut servir pour desservirles assiettes. Le cuisinier peut aussi préparer les assiet-tes sur le dispositif et le ranger, prêt pour le service.Le dispositif se compose d’un manche (3) autour duquelsont fixé huit crochets (1). Quatre pieds (4) pour pouvoirle poser et une tige (5) et une plaque (6) pour s’appuyerau corps et réduire ainsi l’effort.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéau service en restauration.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47G 17

a2.951.058 –b (A1) –d [09 04876]. –e 12 octobre2009. –jA 47 G 25/48 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE SUSPENSION D’ARTICLES NOTAMMENT POURLA SUSPENSION D’UNE PAIRE DE BOTTES –p (Inventeur: VILLANDRE PIERRE). –o Demandeur :INDUSTRIE DISTRIBUTION SERVICE IDS Société ano-nyme, –rMandataire : BUREAU DUTHOIT LEGROSET ASSOCIES

m L’invention concerne un dispositif de suspension (1)d’articles, notamment chaussants, plus particulièrementbottes. Il comprend deux éléments distincts (2, 3), avec:- un élément (2) à fonction de pince, destiné à maintenirpar l’effort de pincement le ou lesdits articles, constituéau moins par une première pièce plastique matérialisantune pince, ladite pince présentant deux mors (5) assujet-tis entre eux par une zone de liaison (7), élastique, deladite pièce plastique,- un élément (3) à fonction de crochet constitué au moinspar une deuxième pièce plastique (8) matérialisant uncrochet et des moyens de fixation audit élément à fonc-tion de pince.Ledit élément à fonction de pince et ledit élément à fonc-tion de crochet, une fois assujettis l’un à l’autre par les-dits moyens de fixation, sont libres de mouvement l’unpar rapport à l’autre, comme deux maillons d’une chaîne.

a2.951.059 –b (A1) –d [09 57207]. –e 14 octobre2009. –j A 47 G 25 /90 (2006 .01) . –kPERFECTIONNEMENT A UN APPAREIL POUR EN-FILER SUR UN MEMBRE UNE ORTHESE COMPRES-SIVE TUBULAIRE –p (Inventeurs: GOGUE-MEUNIERGUILLAUME; CHEVALIER JOEL). –o Demandeur :ACTOVIA Soc ié té à responsab i l i t é l im i tée , –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m La présente invention concerne un appareil destiné àfaciliter l’enfilage sur un membre, d’une orthèse com-pressive tubulaire, du genre bas de contention, enmatière élastique, comprenant un bras porteur (1), unétau extenseur (2) et deux mors (3,3’; 4,4’) opposés àplaques d’étirage (16,16’,18,18’), sensiblement parallè-les, sur lesquelles peut être enfilée, lorsque l’étau (2) estfermé et les deux mors (3,3’; 4,4’) sont accolés, uneorthèse tubulaire à l’état de repos rétracté, un premiermors dit fixe (3,3’) et un second mors dit mobile (4,4’)s’étendant transversalement à partir d’un coulisseau(5,5’) monté mobile longitudinalement et un mécanismede commande (6) de l’ouverture de l’étau extenseur (2)monté sur le bras porteur (1), pour exercer sur le coulis-seau (5), une poussée pour éloigner progressivement lemors mobile (4,4’) du mors fixe (3,3’); ledit appareil estremarquable en ce que le bras porteur (1) est constituéde deux parties, une première partie dite socle (1a) com-prenant au moins un levier (23) articulé à son extrémitéproximale et des moyens d’accouplement (8) à son extré-mité distale, et une seconde partie amovible (1b) com-portant à son extrémité proximale des moyensd’accouplement complémentaires (9) aptes à coopéreravec les moyens d’accouplement (11) du socle (1a), unmors fixe (3,3’) s’étendant transversalement à partir de la

partie amovible (1b), l’extrémité distale dudit mors fixe(3,3’) comportant un pied (14,14’), et un mors mobile(4,4’) s’étendant transversalement depuis un coulisseau(5,5’) monté mobile longitudinalement le long de la partieamovible (1b).

18 A47J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.060 –b (A1) –d [09 57012]. –e 08 octobre2009. –jA 47 J 37/06 (2006.01). –k APPAREIL ARACLETTE LONGILIGNE –p ( Inventeurs : LEQUYDAVID; VENIAT JACKY). –oDemandeur: SEB SA So-ciété anonyme, –rMandataire : NOVAGRAAF TECH-NOLOGIES

m L’invention concerne un appareil à raclette (1) deforme longiligne adapté à recevoir en utilisation des cou-pelles disposées sur une seule ligne.Selon l’invention, l’appareil à raclette (1) est conformé defaçon à pouvoir recevoir au moins six coupelles en ligne.

a2.951.061 –b (A1) –d [09 57096]. –e 12 octobre2009. –jA 47 K 10/32 (2006.01). –k APPAREILDISTRIBUTEUR DE MATERIAUX D’ESSUYAGE SOUSFORME DE BANDES PREDECOUPEES PLIEES EN ’Z’OU EN ROULEAUX –p (Inventeur : GRANGER MAU-RICE). –o Demandeur : GRANGER MAURICE, –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS

m Cet appareil est remarquable en ce qu’il comportedans un carter (1) avec couvercle (2) de protection deuxcompartiments (A-B) disposés l’un au-dessus de l’autreavec une seule sortie à la base de l’appareil et en ce queles bandes d’extrémités de chacun des matériaux (M1-M2) d’essuyage stockés, prédécoupés, se superposentpartiellement et sont positionnées entre la paroi du cou-vercle de l’appareil et un volet (1e) de retournement et deguidage de la bande de matériaux issue du comparti-ment inférieur et en ce que l’extraction manuelle de l’unedes bandes en sortie de l’appareil entraîne automatique-ment l’avancement de l’autre bande et en ce que la sépa-ration des formats des bandes de matériaux issus desdeux compartiments s’effectue par alternance entraînantla distribution continue des deux matériaux d’essuyage àpartir des piles de bobines de matériaux aussi stockéesdans chaque compartiment.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47L 19

a2.951.062 –b (A1) –d [09 04891]. –e 12 octobre2009. –jA 47 L 15/42 (2006.01), D 06 F 39/02. –kAPPAREIL DE LAVAGE COMPRENANT UN ADOU-CISSEUR D’EAU POURVU D’UN DISPOSITIF D’EVENTINTEGRE DANS UN BOUCHON D’UN RESERVOIR ASEL –p (Inventeurs : BODIN GUY MARIE ; SIMONCHRISTOPHE). –oDemandeur: FAGORBRANDT SASSociété par actions simplifiée, –rMandataire: FAGOR-BRANDT SAS

m Un appareil de lavage comprend une cuve de lavage;un adoucisseur d’eau comprenant: un réservoir à selpouvant être rempli par une ouverture de remplissage desel, ladite ouverture étant obturée par un bouchon (2); unéchangeur d’ions.Ledit adoucisseur d’eau comprend un dispositif d’évent(1) intégré dans ledit bouchon (2) dudit réservoir à sel.Utilisation notamment dans une machine à laver la vais-selle domestique.

a2.951.063 –b (A3) –d [09 57121]. –e 12 octobre2009. –jA 61 B 5/024 (2006.01). –kAPPAREIL DESURVEILLANCE D’INFORMATIONS PHYSIOLOGI-QUES DE PATIENT –p ( Inven teur : HUNG CHIN-YEH). –o Demandeur : HUNG CHIN-YEH, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m L’invention porte sur un appareil de surveillanced’informations physiologiques d’un patient, qui comprendun capteur de pouls (10) porté au doigt d’un patient ouattaché sur la poitrine du patient pour détecter un signalde pouls et transmettre le signal de pouls à un systèmeprincipal (20) par une transmission sans fil. Le systèmeprincipal a des fonctions comprenant l’affichage et lestockage d’informations, et l’émission de messagesd’avertissement (pour indiquer l’état critique du patientou donner des instructions pour un secours). Un disposi-tif de surveillance sans fil (30) est prévu pour transmettreles informations physiologiques du patient à un infirmier,de sorte que l’infirmier connaît l’état du patient àn’importe quel moment et n’importe quel endroit et fournitune aide immédiate en cas d’urgence. Lorsque l’infirmierne se trouve pas près du patient, l’infirmier peut brancherle dispositif de surveillance sans fil dans une prise télé-phonique (50), de sorte qu’un signal reçu par le dispositifde surveillance sans fil peut être transmis à une extré-mité distante par l’intermédiaire d’un système téléphoni-que (60) et le patient peut être surveillé.

20 A61B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.064 –b (A1) –d [09 57071]. –e 09 octobre2009. –jA 61 B 17/70 (2006.01). –k PLAQUEPOUR DISPOSITIF D’OSTEOSYNTHESE RACHIDIEN-NE PAR VOIE ANTERIEURE –p ( Inven teurs : NO-GUES LAURENT ; ONIMUS MICHEL ; LAURITOPHILIPPE; LE ROUX STEPHANE). –o Demandeur :SPINEWAY Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS

m La plaque est destinée à être fixée à une vertèbre etrecevant au moins une douille (2) pour le montage d’unetige de liaison (3) avec d’autres plaques (1).Ladite plaque (1) présente, du côté de sa face d’appui,au moins un lamage (1a) pour l’engagement, par le des-sous, de la douille (2) avec capacité de rotation limitée,au moyen d’agencements complémentaires que pré-sente ledit lamage (1a) et une embase correspondante(2a) de ladite douille (2) à partir de laquelle est engagéeune vis (4) pour la fixation de ladite plaque (1) avec lavertèbre correspondante.

a2.951.065 –b (A1) –d [10 58277]. –e 12 octobre2010. –jA 61 B 17/80 (2006.01). –k SYSTEME DEPLAQUE OSSEUSE POUR STABILISER DES PARTIESD’OS –p (Inventeurs : KUBIAK ERIK N. ; SALTZMANCHARLES L.). –o Demandeur : TORNIER, INC., –r Mandata i re : CABINET LAVOIX LYON . –fPriorités: US, 12 octobre 2009, n˚ 12577688; US,12 octobre 2009, n˚ 12577683.

m L’invention divulgue des systèmes pour stabiliser desparties d’os. Dans certains aspects, un système de pla-que osseuse (10) peut comprendre une plaque (12) pré-sentant une surface d’engagement d’os. La plaque peutêtre attachée à deux parties d’os (40) qui présentent uneligne de jonction (42) entre celles-ci. Le système peutégalement comprendre une quille (14) qui fait saillie àpartir de la surface d’engagement d’os. La quille peuts’étendre dans les parties d’os et enjamber la ligne dejonction lorsque la plaque est attachée aux parties d’os.Dans certains aspects, un rapport d’une épaisseurmoyenne de la plaque à une largeur moyenne de la pla-que peut être inférieur ou égal à environ 0,11.


a2.951.066 –b (A1) –d [09 57009]. –e 08 octobre2009. –jA 61 B 17/94 (2006.01). –k INSTRUMENTDE TRAITEMENT CHIRURGICAL PAR ENDOSCOPIEDU SYNDROME DU CANAL CARPIEN. –p (Inventeur: MACARA MANUEL). –o Demandeur :MACARA MANUEL, –r Mandata i re : CABINETBREV&SUD

m Instrument de traitement chirurgical par endoscopiedu syndrome du canal carpien, comprenant un moyen decoupe disposé à l’extrémité d’une sonde (3) constituéed’un tube (4) assujetti à un manche (2) configuré pourpouvoir coopérer avec un endoscope.L’extrémité distale (30) de la sonde (3) est fermée et pré-sente un profil arrondi, tandis que le tube (4) comporteune découpe longitudinale (41) formant une fenêtre etqui présente à proximité de l’extrémité distale (30), unprolongement dans le sens axial et en direction de laditeextrémité (30), en sorte de créer un crochet (43) qui, dufait qu’il est réalisé dans un tube, comporte deux bordsdistants l’un de l’autre, lesquels bords (44) sont, auniveau de leur partie courbe, taillés pour former deuxcouteaux constituant le moyen de coupe.

a2.951.067 –b (A1) –d [09 57017]. –e 08 octobre2009. –jA 61 C 3/02 (2006.01). –kALESOIR A CA-NAUX COMPRENANT UNE PLURALITE DE LEVRESDE COUPE HELICOIDALES –p (Inventeur : MORDE-NIZ JULIEN). –oDemandeur : MICRO MEGA INTER-NATIONAL MANUFACTURES Société anonyme, –rMandataire: CABINET MICHEL POUPON

m L’invention concerne un nouvel alésoir comprenantune lame taillée comprenant une pluralité de lèvres héli-coïdales de coupe, caractérisé en ce qu’un nombre delèvres hélicoïdales de coupe varie le long d’un axe longi-tudinal de la lame taillée.Application au traitement endodontique

22 A61C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.068 –b (A1) –d [09 04877]. –e 12 octobre2009. –jA 61 C 9/00 (2006.01). –k PLATEAU DEMOULAGE TRANSPARENT ET SUPPORT GUIDE –p (Inventeur: GONZALEZ GERARD). –oDemandeur :GONZALEZ GERARD, –r Mandataire : GONZALEZGERARD

m L’invention à plus particulièrement pour objet unensemble de plateau de moulage transparent permettantle positionnement visuel des pins sur la préparation den-taire, comprenant un mécanisme d’articulation pour samise en occlusion. L’invention a plus particulièrementpour objet un ensemble de plateau de moulage présen-tant une surface lisse munie de perçages pour le posi-tionnement de pivots métalliques, et d’ergots courts pouraméliorer le repositionnement des tronçons de plâtre.Cette invention a aussi pour objet une base métalliquepermettant le repositionnement fidèle du plateau de mou-lage sur l’empreinte dentaire lors de la coulée du platre.De plus ce plateau de moulage dispose de systèmes decalage pour le montage en articulateur fonctionnel et lacréation autonome du spli-cast.

a2.951.069 –b (A1) –d [09 57061]. –e 09 octobre2009. –jA 61 F 2/00 (2006.01). –k ELEMENT DERENFORT D’UN TREILLIS –p (Inventeurs : BAILLYPIERRE; DOUCET GENEVIEVE). –o Demandeur :SOFRADIM PRODUCTION Société anonyme, –rMandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU

m La présente invention porte sur un élément de renfort(200) pour un treillis circulaire, comprenant une pluralitéde doigts (201) formant, au repos, une structure conique(202) pouvant s’ouvrir lorsque l’élément de renfort estplacé sous contrainte axiale, chaque doigt comportant unsegment sommital (201a) et un segment périphérique(201b) définissant une partie sommitale (202a) et unepartie périphérique (202b) de ladite structure conique,ledit élément de renfort comprenant pour chaque doigtdes moyens de désalignement (201c, 205; 402; 502)dudit segment sommital et dudit segment périphérique,au moins sous contrainte axiale dudit élément de renfort,lesdits moyens de désalignement autorisant dans laditeposition sous contrainte axiale, d’une part la partie péri-phérique de ladite structure conique à adopter une confi-guration plane, et d’autre part ladite partie sommitale deladite structure à conserver une forme conique. L’inven-tion porte également sur une prothèse (300) comprenantun tel élément de renfort (200) associé à un treillis (1).

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61F 23

a2.951.070 –b (A1) –d [09 57032]. –e 08 octobre2009. –jA 61 F 2/14 (2006.01), B 29 D 11/02, B 29 C67/00. –kBILLE A ENUCLEATION ET PROCEDE DEFABRICATION D’UNE TELLE BILLE –o Demandeur :KASIOS Société par actions simplifiée, –rMandataire :CABINET HERRBURGER

m Bille à énucléation réalisée en matière céramique.Elle se compose d’une sphère intérieure (10), poreuse,portant une sphère extérieure (20), ajourée, par l’inter-médiaire d’entretoises (30) reliant la sphère intérieure àla sphère extérieure.L’invention concerne également un procédé de fabrica-tion d’une telle bille. Ce procédé est caractérisé en ceque, partant de la définition géométrique de la bille et deses différents éléments (sphère intérieure 10, sphèreextérieure 20, entretoises 30, etc), on découpe la formegéométrique de la bille en tranches parallèles servantensuite à fabriquer la bille par un procédé de stéréolitho-graphie.

a2.951.071 –b (A1) –d [09 57130]. –e 12 octobre2009. –jA 61 F 2/34 (2006.01). –k COTYLE PRO-THETIQUE A GRANDE CAPACITE DE RETENTION –p (Inventeur: GRADEL THOMAS). –o Demandeur :GRADEL THOMAS, –rMandataire : CABINET PON-CET

m Un cotyle prothétique selon l’invention comprend uninsert articulaire (1) ayant une cavité articulaire (1c) sen-siblement hémisphérique, et comprend une tête sphéri-que (2) engagée dans la cavité articulaire (1c). Un moyende rétention (10a) s’oppose à la sortie axiale (4) de latête sphérique (2) hors de la cavité articulaire (1c) del’insert articulaire (1). Par exemple, le moyen de rétentionest un tronçon (10a) en contre-dépouille de l’insert arti-culaire (1). La tête sphérique (2) est montée en usinedans l’insert articulaire (1), en chauffant temporairementl’insert articulaire (1), et en réalisant la stérilisation aprèsassemblage. On augmente ainsi sensiblement la capa-cité de rétention de la tête sphérique (2) dans l’insert arti-culaire (1), pour réduire les risques de luxation.

24 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.072 –b (A1) –d [09 04894]. –e 13 octobre2009. –jA 61 F 2/42 (2006.01), A 61 L 27/14. –k IMPLANT DE STABILISATION SCAPHO-LUNAIRE –p (Inventeurs : IMPELLIZZERI FREDERIC ; HOUVETPATRICK). –o Demandeur : BIOTECH INTERNATIO-NAL Société par actions simplifiée, –rMandataire: CA-BINET MAREK

m Implant de stabilisation scapho-lunaire, caractériséen ce qu’il est constitué d’une plaque (1) de forme oblon-gue exécutée dans un matériau doté d’une capacité dedéformation élastique, dont les extrémités sont muniesd’au moins un trou (2) permettant le passage de vis (3)de fixation, et dont la partie centrale présente une ouver-ture (4) délimitée par deux cotés (5) ou (5’) opposés, unressort (6) reliant deux points distants desdits cotés (5)ou (5’), ce ressort étant disposé suivant la diagonaledans ladite ouverture.

a2.951.073 –b (A1) –d [09 04922]. –e 14 octobre2009. –jA 61 G 15/02 (2006.01), A 61 B 6/04. –kFAUTEUIL UNIVERSEL A APPUI FRONTAL ET ABASCULEMENT POUR EXAMENS MEDICAUX –p (Inventeur: GOTTI BERNARD). –o Demandeur :GOTTI BERNARD, –rMandataire: GOTTI BERNARD

m L’invention concerne un procédé et des dispositifsdestinés à la réalisation de fauteuils d’examen médicauxdestinés à immobiliser le patient avec un appui frontaldans une position nécessaire à l’examen avec la possibi-lité de basculer très rapidement d’une position verticale àune position couchée.Le fauteuil repose sur un socle rigide (1) sur lequel estfixé le pied d’une selle de Pauchet (2) ainsi que des mon-tants verticaux (6). Deux flasques (5) permettent de limi-ter les déplacements angulaires de la selle de Pauchet àl’aide des verrous (3) et (4). La selle de Pauchet est com-plétée par un dossier muni de un baquet (7). La patientepeut être placée en position verticale (8) ou couchée (9).Il rend plus ergonomique les gestes médicaux de mam-mographie ou de stéréotaxie.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61H 25

a2.951.074 –b (A1) –d [09 04853]. –e 09 octobre2009. –jA 61 H 7/00 (2006.01), A 47 K 7/00. –k DISPOSIT IF DE MASSAGE DU DOS –p (Inventeur: GARCIA JEAN). –o Demandeur : GAR-CIA JEAN, –rMandataire: GARCIA JEAN

m La présente invention décrit un équipement transpor-table et sécurisé destiné à délasser le dos. L’équipementse compose d’un socle rectangulaire en PVC ou résine,d’un bandeau supérieur contenant la partie énergie/transformation éventuelle et motrice et un plateau coulis-sant.

a2.951.075 –b (A1) –d [09 57128]. –e 12 octobre2009. –jA 61 J 1/20 (2006.01), A 61 M 5/32. –kAIGUILLE PERFORANTE –p ( Inventeur : ORLUALAIN). –o Demandeur : P2A MEDICAL, –rMandataire: CABINET PONCET

m Aiguille perforante (1) en matière plastique compre-nant au moins un canal de passage de fluide (2a).L’aiguille perforante (1) comporte un tronçon distal (3a) àsection transversale ayant une forme qui comprend aumoins un angle saillant (5), de telle sorte que laditeaiguille perforante (1) comporte au moins une arête lon-gitudinale extérieure (6) s’étendant le long de son tron-çon distal (3a).

26 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.076 –b (A1) –d [09 57134]. –e 12 octobre2009. –jA 61 K 8/04 (2006.01), A 61 Q 17/04. –k PROCEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE. –p (Inventeurs: SIMONNET JEAN THIERRY; LUCET LE-VANNIER KARINE). –oDemandeur: L’OREAL Sociétéanonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un procédé de photo-protection non thérapeutique des matières kératiniqueshumaines vis-à-vis du rayonnement UV solaire, compor-tant l’application d’une composition cosmétique compor-tant une dispersion de particules photoniques de taillemoyenne comprise entre 1 et 500 µm, comportant cha-cune un arrangement diffractant de nanoparticulesmonodisperses ou de vides, le spectre de diffraction decet arrangement comportant un pic de réflexion du pre-mier ordre dans la plage de longueurs d’ondes allant de250 à 400 nm.

a2.951.077 –b (A1) –d [09 57132]. –e 12 octobre2009. –jA 61 K 8/14 (2006.01), A 61 K 8/72, A 61 Q17/04. –kCOMPOSITION COSMETIQUE COMPOR-TANT UNE DISPERSION DE PARTICULES PHOTONI-QUES –p (Inventeurs : SIMONNET JEAN THIERRY ;LUCET LEVANNIER KARINE). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire : NONY &ASSOCIES

m L’invention est relative à une composition cosmétiquecomportant une dispersion de particules photoniquesprésentant chacune un facteur de forme inférieur à 2, cesparticules comportant, au sein d’une matrice thermo,électro ou photoréticulable, un arrangement diffractant devides ou de nanoparticules monodisperses.


a2.951.078 –b (A1) –d [09 57133]. –e 12 octobre2009. –jA 61 K 8/18 (2006.01). –k PARTICULESPHOTONIQUES –p (Inventeurs : SIMONNET JEANTHIERRY ; LUCET LEVANNIER KARINE) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne une particule photo-nique (1), de taille moyenne comprise entre 1 et 500 µm,notamment entre 1 et 300 µm, comportant un arrange-ment diffractant de nanoparticules (10) creuses.

a2.951.079 –b (A1) –d [09 57016]. –e 08 octobre2009. –jA 61 K 8/35 (2006.01), A 61 K 8/19, A 61 Q17/04. –kCOMPOSITION PHOTOPROTECTRICE ABASE D’UN COMPOSE 2-ALCOXY-4-ALKYLCETONEPHENOL; UTILISATION DUDIT COMPOSE POUR AUG-MENTER LE FACTEUR DE PROTECTION SOLAIRE –p (Inventeurs: MARION CATHERINE; LEREBOUR GE-RALDINE). –oDemandeur : L’OREAL Société anony-me, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention concerne une compositionfluide, destinée à la protection de la peau et/ou des che-veux contre le rayonnement ultraviolet, caractérisée parle fait qu’elle comprend, dans un support aqueux cosmé-tiquement acceptable au moins:(a) un système photoprotecteur capable de filtrer lerayonnement UV;(b) un composé 2-alcoxy-4-alkylcétone-phénol.La présente invention concerne également l’utilisationd’un composé 2-alcoxy-4-alkylcétone-phénol dans unecomposition comprenant dans un milieu cosmétiquementacceptable au moins un système photoprotecteur capa-ble de filtrer le rayonnement UV.


a2.951.080 –b (A1) –d [09 57176]. –e 13 octobre2009. –jA 61 K 8/55 (2006.01), A 61 K 8/92, A 61 Q5/08, 5/10. –k COMPOSITION COMPRENANT UNCORPS GRAS ET UN ACIDE ORGANOPHOSPHONI-QUE OU L’UN DE SES SELS, PROCEDE DE COLORA-TION OU D’ECLAIRCISSEMENTLA METTANT EN?UVRE ET DISPOSITIFS –p (Inventeurs : ASCIONEJEAN MARC; COTTERET JEAN). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention a pour objet une compositionde coloration ou d’éclaircissement des fibres kératiniqueshumaines, comprenant dans un milieu cosmétiquementacceptable:(a) au moins 25 % en poids d’un ou plusieurs corps gras;(b) un ou plusieurs acides organophosphoniques salifiésou non;(c) un ou plusieurs agents alcalinisants et/ou un ou plu-sieurs colorants choisis parmi les colorants d’oxydation,les colorants directs ou leurs mélanges;(d) un ou plusieurs agents oxydants.Elle concerne de plus un procédé de coloration oud’éclaircissement la mettant en oeuvre.Un autre objet de l’invention est constitué par des dispo-sitifs à deux ou trois compartiments permettant d’obtenir,après mélange des compositions des compartiments,juste avant son application, une composition selonl’invention.

a2.951.081 –b (A1) –d [09 57201]. –e 14 octobre2009. –jA 61 K 8/64 (2006.01), A 61 K 8/25, 8/97,A 61 Q 19/08. –k COMPOSTION DERMATOLOGI-QUE ET/OU COSMETIQUE UTILISEE POUR LA REGE-NERATION DE LA PEAU –p (Inventeurs : DELAUNAYDOMNIQUE; VOLLE ISABELLE). –oDemandeur : LA-BORATOIRE COSMETIQUE DE LECOUSSE Sociétéanonyme, –rMandataire : CABINET SUEUR & L’HEL-GOUALCH

m L’invention concerne une composition topique utilisa-ble en dermatologie et/ou en cosmétique, caractériséeen ce qu’elle comprend l’association d’au moins un lipo-peptide et d’au moins une argile fonctionnalisée.


a2.951.082 –b (A1) –d [09 57099]. –e 12 octobre2009. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 8/25, 8/37,A 61 Q 5/00, 19/00. –k COMPOSITION COSMETI-QUE DE PROTECTION DE LA PEAU ET/OU DES CHE-VEUX AVANT IMMERSION –p (Inventeurs : LEPAISMICHELE; COTTIN PASCALE; DOS SANTOS MARIECHRISTINE). –oDemandeur : COROEBOS Société àresponsabilité limitée, –rMandataire : CABINET GER-MAIN ET MAUREAU

m L’invention concerne une composition cosmétiquedestinée à protéger la peau et/ou les cheveux avantimmersion qui comprend:- au moins un agent filmogène imperméable et résistantà l’eau,- au moins un agent épaississant,- au moins un agent rhéofluidifiant.L’invention concerne aussi un procédé de protection de lapeau et/ou des cheveux lors d’un contact avec un milieuaqueux, notamment prolongé, qui se caractérise en cequ’on étale sur la peau et/ou les cheveux ladite composi-tion avant d’immerger la peau et/ou les cheveux dansledit milieu aqueux.

a2.951.083 –b (A1) –d [09 04808]. –e 08 octobre2009. –jA 61 K 31/17 (2006.01), A 61 P 25/00. –kUTILISATION D’UN INHIBITEUR DE LA REPLICA-TION DE L’ADN POUR LE TRAITEMENT DES MALA-DES NEURODEGENERATIVES PAR EXPANSION DEPOLYGLUTAMINE –p (Inventeurs: TRICOIRE HERVE;MONNIER VERONIQUE ; REINHARDT ANITA ; RERAMICHAEL). –oDemandeur : UNIVERSITE PARIS DI-DEROT - PARIS 7, –rMandataire: CABINET ORES

m La présente invention concerne l’utilisation d’un inhi-biteur de la réplication de l’ADN pour le traitement d’unemaladie neurodégénérative par expansion de polygluta-mine.


a2.951.084 –b (A1) –d [09 57136]. –e 13 octobre2009. –jA 61 K 31/185 (2006.01), A 61 Q 19/00, 1/00. –kGEL AQUEUX COSMETIQUE –p (Inventeur :DE POILLY VALERIE). –o Demandeur : L’OREAL So-ciété anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention concerne une composition cosmétiquecomprenant, dans un milieu aqueux,:un actif acide parmi les α-hydroxyacides et les β-hydroxyacides;un homopolymère de l’acide acrylique au moins partielle-ment neutralisé;un polymère d’un monomère à groupement sulfonique;etun copolymère d’acide carboxylique insaturé oléfiniqueet d’ester d’alkyle (C10-C30) d’acide carboxyliqueinsaturé;et de 0 % à 15 % d’huile.Application au soin et au maquillage des matières kérati-niques de la peau.

a2.951.085 –b (A1) –d [09 04838]. –e 09 octobre2009. –jA 61 K 31/192 (2006.01), A 61 K 8/365,A 23 L 1/29, A 61 P 19/00, 3/10, A 61 Q 19/00. –k UTILISATION DE COMPOSES PHENOLIQUESPOUR LA DEGLYCATION DES PROTEINES –p ( Inventeurs : JEAN DANIEL ; POULIGON MA-RYSE). –oDemandeur: INSTITUT DES SUBSTANCESVEGETALES Société à responsabi l i té l imitée, –rMandataire: CABINET ORES

m L’invention se rapporte à l’utilisation d’au moins uncomposé de formule générale (I):

leurs sels, esters et dérivés physiologiquement accepta-bles pour induire une déglycation des protéines glyquéescondensées.


a2.951.086 –b (A3) –d [09 57101]. –e 12 octobre2009. –jA 63 B 51/02 (2006.01). –kCORDE POURRAQUETTES DE SPORT –p ( Inven teur : WANGTSAN-CHING). –o Demandeur : YAO I FABRIC CO.,LTD., –rMandataire: CABINET CHAILLOT

m Une corde de raquette de sport comprend une corde(20) qui est une corde pleine et de multiples cavités (31)qui sont définies dans une surface externe de la corde(20). Les cavités (31) ont différentes dimensions, profon-deurs et formes, et sont situées de manières prédétermi-nées, telles que des lignes, de façon à augmenter lefrottement entre les balles et la corde (20). Les cordes dela présente invention sont de poids léger et permettent àl’utilisateur de contrôler les balles de façon efficace.

a2.951.087 –b (A1) –d [09 04825]. –e 08 octobre2009. –jB 01 D 29/96 (2006.01), B 01 D 29/58, A 47 L9/12. –kDISPOSITIF DE FILTRATION DES POUSSIE-RES –p (Inventeurs: PETITDEMANGE DAVID; MARI-NE JULIEN FRANCOIS). –o Demandeur : NIELSENINNOVATION Société à responsabil i té l imitée, –rMandataire: NIELSON INNOVATION SARL

m Ce dispositif de filtration est destiné à être montédans un compartiment de réception (2) d’un aspirateur etqui comporte une entrée (3) d’air sale et une sortie (4)d’air filtré, ledit dispositif comprenant deux étages de fil-tration formé par un pré-filtre (7) et un filtre (8) disposésdans le courant d’air entretenu entre l’entrée et la sortied’air par un groupe d’aspiration (6).Selon l’invention, le pré-filtre (7) présente une cage tubu-laire (9) à paroi latérale filtrante qui est fermée en sesextrémités respectivement par deux opercules (10,11)constituant une chambre primaire et dont l’un (10) estassocié à une tubulure (12) adaptée à venir s’accoupleravec l’entrée d’air (3), et le filtre (8), présentant une struc-ture tubulaire (13) à paroi latérale filtrante, est montéemboîtable autour du pré-filtre avec un jeu J ménageantainsi une chambre annulaire secondaire qui est ferméepar deux couvercles (14,15) et en ce que l’ensemble pré-filtre (7) et filtre (8) constitue une boîte à poussières etcomporte des moyens de vidage des chambres primaireet secondaire.L’invention s’applique au domaine de l’électroménager.

32 B01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.088 –b (A1) –d [09 04868]. –e 12 octobre2009. –jB 01 D 53/46 (2006.01), B 01 D 53/60, 53/62,C 04 B 28/02, 14/02. –k UTILISATION D’UN ELE-MENT A BASE DE BETON POUR LE TRAITEMENT DEGAZ ET DE COMPOSES VOLATILS –p (Inventeurs :DUBOIS BRUGGER ISABELLE ; DYKMAN MELANIE ;HORGNIES MATTHIEU). –o Demandeur : LAFARGESociété anonyme, –rMandataire: LAFARGE

m L’invention vise une utilisation d’un élément pourl’adsorption d’au moins un composé volatil parmi legroupe comprenant les oxydes d’azote, les oxydes desoufre, les oxydes de carbone et les composés organi-ques volatils, ledit élément ayant une porosité de surfacestrictement supérieure à 8%, ledit élément comprenantun corps en béton et, dans le corps en béton et/ou ensurface du corps en béton, un composé ayant une sur-face spécifique d’échange BET supérieure à 100 m2/g,ledit élément ne comprenant pas d’agent photocatalyti-que.

a2.951.089 –b (A1) –d [09 04842]. –e 09 octobre2009. –jB 01 D 65/10 (2006.01), B 01 D 69/10, C 12 M3/06, 1/12. –k INSERT DE DIFFUSION POUR L’ANA-LYSE DE MEMBRANE, KIT-CELLULE-UNITE ET PRO-CEDE DE DIFFUSION –p (Inventeurs: LBOUTOUNNEYOUSSEF; HUMBERT PHILIPPE; BINDA DELPHINE;PAZART LIONEL). –oDemandeurs : UNIVERSITE DEFRANCHE COMTE Etablissement public ; CENTREHOSPITALIER UNIVERSITAIRE, –r Mandataire : JU-RISPATENT DIJON

m L’invention concerne un insert de diffusion (1) pourmembrane (5), comportant:- une cupule (2) définissant un compartiment donneur(20) recevant une solution donneuse, sa base délimitantun orifice axial (22) obturé par ladite membrane (5),- un élément de pincement (3) pour coincer ladite mem-brane (5),- un élément de blocage (4) axial dudit élément de pince-ment (3),- un élément de déformation (6) de ladite surface « utile »de ladite membrane (5),remarquable en ce que ledit élément de déformation (6)est apte à déformer ladite membrane (5) et en ce queledit élément de déformation (6) est apte à coopérer avecladite cupule (2) pour préserver un dégagement latéraldirectement tangent audit élément de déformation (6)recouvert de ladite membrane (5) tendue.L’invention concerne également un kit, une cellule, uneunité de diffusion et un procédé de diffusion mettant enoeuvre l’insert de diffusion.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01J 33

a2.951.090 –b (A1) –d [09 04916]. –e 13 octobre2009. –jB 01 J 3/04 (2006.01), B 01 F 11/00, 13/06,A 23 L 3/10. –kSYSTEME DE SECOUAGE D’ARTI-CLES A L’INTERIEUR D’UN EQUIPEMENT SOUSPRESSION, EN PARTICULIER UN AUTOCLAVE –p (Inventeurs : ROUMAGNAC JEAN PATRICK; NAVE-ROS FRANCISCO ; COCCO PHIL IPPE) . –oDemandeur: STERIFLOW Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET ORES

m L’objectif de la présente invention est de proposer unautoclave fiable, économiquement viable et permettant letraitement thermique rapide de produits alimentaires oupharmaceutiques en quantité industrielle.A cette fin, l’invention a pour objet un système desecouage d’articles à l’intérieur d’un équipement souspression, comprenant une enceinte (100), munie d’unmoyen de chauffage (110) et d’un moyen de pressurisa-tion (115), et un panier de stockage (200) des articles (P)couplé à un moyen de secouage en translation (300,310-320-330-340), caractérisé en ce que le panier (200)est monté coulissant sur un châssis (400) présentant untablier (410) soutenu par des colonnes de support (420)traversant l’enceinte (100) de manière étanche et décou-plée et destinées à être fixées sur un support immobile(600).

a2.951.091 –b (A1) –d [09 04813]. –e 08 octobre2009. –jB 01 J 13/02 (2006.01), B 05 D 7/24. –kFORMATION DE PARTICULES METALLIQUES SURUN SUPPORT SOLIDE A BASE D’OXYDE ET MUNI DEDEUX FONCTIONS CHIMIQUES DISTINCTES GREF-FEES –p (Inventeurs : RACCURT OLIVIER; PONCE-LET OLIVIER; SAMUEL JORICE). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablisse-ment public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: CABINET HECKE

m Des particules métalliques sont formées sur un sup-port solide à base d’oxyde, par exemple en silice, parréduction in situ d’ions métalliques et fixation desditesparticules métalliques sur le support lors d’une mêmeétape. Cette étape consiste à mettre en contact les ionsmétalliques avec le support, celui-ci ayant été préalable-ment fonctionnalisé d’une manière adéquate. Plus parti-culièrement, le support est fonctionnalisé par liaisonscovalentes par deux types particuliers et distincts defonctions chimiques. La première fonction utilisée est unefonction chimique chélatante pour les ions métalliques et/ou pour le métal correspondant aux ions métalliques,tandis que la seconde fonction est une fonction chimiqueréductrice pour les ions métalliques. À titre d’exemple, lapremière fonction peut être un thiol et la deuxième fonc-tion peut être l’éthylène diamine.

34 B01J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.092 –b (A1) –d [09 04932]. –e 14 octobre2009. –jB 01 J 23/06 (2006.01), B 01 J 21/04, 37/03,C 11 C 3/10, C 07 C 31/22, C 10 L 1/02. –kCATALYSEUR HETEROGENE DE TYPE SPINELLEALUMINATE DE ZINC SUR-STOECHIOMETRIQUE ENZINC ET SON UTILISATION DANS UN PROCEDE DEPREPARATION D’ESTERS ALCOOLIQUES A PARTIRDE TRIGLYCERIDES ET D’ALCOOLS –p (Inventeurs : BAZER BACHI DELPHINE; COUPARDVINCENT ; MAURY SYLVIE ; PUGNET VERONIQUE ;CLEMENCON ISABELLE ; QUOINEAUD ANNE AGA-THE). –oDemandeur : IFP Etablissement public à ca-ractère industriel et commercial, –rMandataire: IFP

m Catalyseur à base d’un oxyde mixte de zinc et d’alu-minium de structure spinelle surstoechiométrique en zincdans laquelle une fraction des atomes de Zn est en posi-tion octaédrique, son procédé de préparation et son utili-sation dans un procédé de préparation d’unecomposition d’esters alcooliques d’acides monocarboxy-liques linéaires de 6 à 26 atomes de carbone à partird’une huile végétale ou animale, neutre ou acide, viergeou recyclée, avec des monoalcools de 1 à 18 atomes decarbone permettant d’obtenir directement, en une ou plu-sieurs étapes, un ester utilisable comme carburant oucombustible et une glycérine pure.

a2.951.093 –b (A1) –d [09 57174]. –e 13 octobre2009. –jB 08 B 9/023 (2006.01), B 08 B 1/00. –k DISPOSITIF DE NETTOYAGE D’UN TUYAU –p (Inventeur: CHAYOUX JOEL). –o Demandeur :CHAYOUX Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET BLEGER-RHEIN

m La présente invention concerne un dispositif de net-toyage (2) de l’extérieur d’un tuyau (1), comprenant desmoyens (14) de préhension de moyens (3) de brossagedestinés à nettoyer ledit tuyau (1), caractérisé par le faitque lesdits moyens de brossage (3) se présentent sousla forme d’au moins deux brosses (4,5), d’une part, arti-culées de manière à passer d’une position d’ouverture àune position de fermeture, et inversement et, d’autrepart, conformées de manière à ménager un espace (9)de réception en frottement dudit tuyau (1).

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B08B 35

a2.951.094 –b (A1) –d [09 57562]. –e 28 octobre2009. –jB 08 B 9/023 (2006.01), B 08 B 1/00. –kDISPOSITIF DE NETTOYAGE DE L’EXTERIEUR D’UNTUYAU –p ( Inven teur : CHAYOUX JOEL) . –oDemandeur : CHAYOUX Société par actions simpli-fiée, –rMandataire : CABINET BLEGER-RHEIN . –fPriorité: FR, 13 octobre 2009, n˚ 0957174.

m La présente invention concerne un dispositif de net-toyage (2) de l’extérieur d’un tuyau (1), comprenant desmoyens (14) de préhension de moyens (3) de brossagedestinés à nettoyer ledit tuyau (1), caractérisé par le faitque lesdits moyens de brossage (3) se présentent sousla forme d’au moins une brosse (4) conformée demanière à ménager un espace (9) de réception en frotte-ment dudit tuyau muni d’embout à ces extrémités (1),ladite brosse (4) est montée sur des moyens de roule-ment de manière à déplacer par vas et vient de ledit dis-positif (2) le long dudit tuyau (1).

a2.951.095 –b (A1) –d [09 04837]. –e 09 octobre2009. –jB 09 B 1/00 (2006.01), B 07 B 1/18. –kPROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT DEDECHETS MENAGERS, ET AUTRES DECHETS ASSI-MILES –p (Inventeurs : HARRY JEAN PIERRE; MAR-TEL JEAN LUC ; LEPICIER BERTRAND ; FONTANAGIUSTI MARCO). –oDemandeurs : SUEZ ENVIRON-NEMENT Société par actions simplifiée; TERRALYS So-ciété anonyme, –r Mandataire : CABINET ARMEN-GAUD AINE

m Procédé de traitement de déchets ménagers, deboues de station d’épuration, de déchets d’espaces vertset assimilés, pour produire in fine un compost, compor-tant une phase de prétraitement mécanique, suivie d’unephase de traitement biologique puis d’une phased’affinage; la phase de prétraitement mécanique com-prend une première étape de tri granulométrique (1) desdéchets, sans broyage préalable, à l’aide d’au moins unpremier tambour comportant des mailles permettant deretenir dans le tambour les éléments grossiers ayant unedimension supérieure à une valeur L1, ces élémentsgrossiers étant dirigés vers un poste de tri manuel; unedeuxième étape de tri granulométrique (2) des élémentsqui ont traversé les mailles du premier tambour, à l’aided’au moins un deuxième tambour comportant des maillespermettant de retenir dans le deuxième tambour les élé-ments ayant une dimension supérieure à une valeur L2inférieure à L1, lesquels éléments sont dirigés vers leposte de tri manuel; et des tris supplémentaires sur leséléments qui ont traversé les mailles du deuxième tam-bour notamment pour séparer les éléments légers et leséléments métalliques.

36 B09C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.096 –b (A1) –d [09 04860]. –e 09 octobre2009. –jB 09 C 1/08 (2006.01), C 02 F 1/72. –kPROCEDE D’OXYDATION DE COMPOSES ORGANI-QUES –p (Inventeurs: SETIER JEAN CLAUDE; POR-NAIN JEAN LOUIS; DEHEZ JEAN SEBASTIEN; PERIEFREDERIC ; BLONDEL JEAN MARIE ; JACQUETROGER; RENAT JEAN CHRISTOPHE; CLEMENTELLELAURENT; PLAISIER WIM). –o Demandeurs : TOTALSA Société anonyme; SOLVAY; TVD Société à respon-sabilité limitée; ARCADIS ESG, –rMandataire : CABI-NET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES

m L’invention a pour objet un procédé d’oxydation d’unou plusieurs composés organiques, comprenant la miseen contact des composés organiques avec au moins unagent oxydant ainsi qu’avec un agent catalyseur compre-nant au moins une source d’ions de métal de transitiondivalents ou trivalents et au moins un acide poly-α-hydroxyacrylique et / ou un poly-α-hydroxyacrylate.Application à la dépollution des sols.

a2.951.097 –b (A1) –d [10 58303]. –e 12 octobre2010. –jB 21 C 37/02 (2006.01), C 23 C 8/50, B 21 D53/88. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UN COM-POSANT STRUCTUREL POUR VEHICULE A MOTEUR,BARRE DE PLAQUE POUR MOULAGE A CHAUD ETCOMPOSANT STRUCTUREL –p (Inventeurs : ZUBERARMIN; FREHN ANDREAS). –oDemandeur : BENTE-LER AUTOMOBILTECHNIK GMBH, –r Mandata i re :CABINET FEDIT LORIOT . –f Pr ior i té : DE, 14octobre 2009, n˚ 102009049398.0.

m La présente invention concerne un procédé de fabri-cation d’un composant structurel d’un véhicule à moteur,une barre de plaque étant chauffée, amenée à unematrice à l’état chauffé et façonnée dans la matrice. Leprocédé est caractérisé en ce que la barre de plaque estsoumise à un procédé de nitruration avant le façonnage.En outre, l’invention concerne une barre de plaque pourmoulage à chaud pour la fabrication d’un composantstructurel de véhicule à moteur, la surface de ladite barrede plaque ayant une couche nitrurée. Enfin, la présenteinvention concerne un composant structurel d’un véhi-cule à moteur, fabriqué par moulage à chaud, à partird’une barre de plaque ayant une couche nitrurée.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B21D 37

a2.951.098 –b (A1) –d [09 57011]. –e 08 octobre2009. –jB 21 D 24/00 (2006.01), B 21 D 22/21. –kPRESSE D’EMBOUTISSAGE SIMULTANE DE DEUXPIECES TRANSFORMABLE EN UNE PRESSE D’EM-BOUTISSAGE D’UNE PIECE UNIQUE ET APPLICA-TION A L’EMBOUTISSAGE DE PIECES DE VEHICULESAUTOMOBILES. –p (Inventeur : AUBRY ANDRE). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m Presse d’emboutissage de pièces en tôle compre-nant une matrice (1) et un poinçon (2) mobile vers cettematrice (1), la surface (1a) de la matrice (1) dirigée versle poinçon (2) étant adaptée pour recevoir et maintenir enposition un flan de tôle (3), ladite matrice (1) et ledit poin-çon (2) étant adaptés pour emboutir dans ledit flan detôle (3) simultanément deux pièces en tôle (4), caractéri-sée en ce que pour pouvoir emboutir une seule pièce (4),la surface (1a) de la matrice (1) comprend des organesamovibles permettant de maintenir en position sur unepartie de la surface (1a) de la matrice, un flan de tôle (3)de dimension réduite adaptée à cette partie de la surface(1a) de la matrice (1).

a2.951.099 –b (A3) –d [10 58280]. –e 12 octobre2010. –jB 23 D 47/08 (2006.01). –kRAIL DE GUI-DAGE POUR UN OUTILLAGE DE PUISSANCE –p ( Inven teurs : X ING L I ; HUANG YUN) . –oDemandeur: CHERVON LIMITED, –r Mandataire :CABINET PLASSERAUD . –f Pr ior i té : CN, 12octobre 2009, n˚ 200920049322.X.

m L’invention se rapporte à un rail de guidage (10) pourun outillage de puissance, qui comprend un composantguide auxiliaire comprenant un bloc de positionnement etun composant guide principal comprenant une fente apteà recevoir le bloc de positionnement, le rail de guidagecomprenant en outre un dispositif de fixation apte à relierde manière fixe le composant guide auxiliaire au compo-sant guide principal. Selon un mode de réalisation, lebloc de positionnement comprend un bord incliné enbiseau et le dispositif de fixation comprend une surfacebiseautée adaptée pour coopérer avec le bord incliné enbiseau. Par coopération entre la surface biseautée et lebord incliné en biseau, le composant guide principal et lecomposant guide auxiliaire peuvent être rapidement ver-rouillés ensemble ou séparés l’un de l’autre dans touteposition, moyennant quoi le rail de guidage est adaptépour ajuster le positionnement entre le composant guideauxiliaire et le composant guide principal pendant l’utili-sation.


a2.951.100 –b (A3) –d [10 58284]. –e 12 octobre2010. –jB 23 D 47/08 (2006.01). –kRAIL DE GUI-DAGE POUR UN OUTILLAGE DE PUISSANCE –p ( Inven teurs : X ING L I ; HUANG YUN) . –oDemandeur: CHERVON LIMITED, –r Mandataire :CABINET PLASSERAUD . –f Pr ior i té : CN, 13octobre 2009, n˚ 200920049342.7.

m L’invention se rapporte à un rail de guidage pour unoutillage de puissance, qui comprend un composantguide auxiliaire comprenant un bloc de positionnement(43) et un composant guide principal comprenant unefente apte à recevoir le bloc de positionnement, le bloc depositionnement étant muni de repères d’indicationd’angle (75). En prévoyant les repères d’indicationd’angle sur le composant guide auxiliaire, le positionne-ment de coupe incliné avec un certain angle peut êtreréalisé rapidement par l’utilisateur de façon à améliorerl’agrément et l’efficacité de l’opération pour l’utilisateur.

a2.951.101 –b (A1) –d [09 04815]. –e 08 octobre2009. –jB 23 H 1/00 (2006.01), B 23 H 9/14, B 23 P15/04. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE PERCAGE D’UNE PIECE D’UNE TURBOMACHINE –p (Inventeurs :FERNANDEZ PHILIPPE ; LECOMTE JANVIER). –o Demandeur : SNECMA Soc ié té anonyme, –rMandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSE-RAUD SAS

m Procédé et dispositif de perçage d’une pièce d’uneturbomachine, en particulier d’une aube (1) de compres-seur ou de turbine haute pression, ladite pièce présen-tant au moins une cavité interne (11), ledit procédéconsistant à percer la pièce (1) par électroérosion à l’aided’une électrode tubulaire (13) à canal interne (17),d’injection d’un fluide diélectrique sous pression, parexemple de l’eau, dans le canal interne (17) lors du per-çage, de manière à former un trou (12) débouchant dansla cavité interne (11) de la pièce, et à alimenter la cavitéinterne (11) de la pièce (1) en fluide diélectrique souspression, afin de maintenir l’électrode (13) centrée dansle trou (12) de la pièce (1) lors du débouchage de l’élec-trode (13) dans la cavité (11).

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B23K 39

a2.951.102 –b (A1) –d [09 57120]. –e 12 octobre2009. –jB 23 K 9/167 (2006.01). –kPROCEDE DESOUDAGE DE PIECES REALISEES A PARTIR D’UN AL-LIAGE D’ALUMINIUM –p (Inventeurs : AUTHESSER-RE LOIC; FIDRY STEPHANE). –o Demandeur : SEIVAQUITAINE Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un procédé de soudage d’aumoins une pièce de faible épaisseur ou capsule (18) àune pièce massive (20), ladite capsule (18) et laditepièce massive (20) étant réalisées à partir d’un alliaged’aluminium, ledit procédé comprenant une étape desoudage (12) en une passe à l’arc avec une électrode,caractérisé en ce que l’étape de soudage comprend lesétapes suivantes: soudage d’un premier cordon (22a)comprenant une portion (24a) en périphérie de la cap-sule (18) le long d’une première partie du périmètre deladite capsule (18), et soudage d’un second cordon (22b)comprenant une portion (24b) en périphérie de la cap-sule (18) le long d’une seconde partie du périmètre deladite capsule (18) complémentaire de la première partiedu périmètre de ladite capsule (18).

a2.951.103 –b (A1) –d [09 57193]. –e 14 octobre2009. –jB 25 C 5/00 (2006.01). –k AGRAFEUSEAVEC MAGASIN D’AGRAFES A CHARGEMENT PARL’AVANT –p (Inventeurs : JACQUET EMMANUEL ;BRUNET JONATHAN). –oDemandeur: MAPED Socié-té par actions simplifiée, –r Mandatai re : CABINETGERMAIN ET MAUREAU

m L’agrafeuse comprend une embase allongée (2), unmagasin d’agrafes (3) à chargement par l’avant s’éten-dant longitudinalement au-dessus de l’embase et uncapot (4) recouvrant l’ensemble et servant d’organed’actionnement manuel, le magasin (3) et le capot (4)étant montés pivotants à l’arrière de l’embase (2). Unpoinçon (6), monté à l’avant du magasin (3), est lié à desmoyens d’actionnement (8 à 12) et coopère avec uneenclume (7) portée par l’avant de l’embase (2). Le poin-çon (6) occupe une position basse en situation de reposde l’agrafeuse; ce poinçon est désolidarisé de sesmoyens d’actionnement (8 à 12) pour être déplacé versl’avant avec un élément longitudinalement coulissant (14)du magasin d’agrafes (3), lors du chargement de cemagasin.Application plus particulière aux agrafeuses avec disposi-tif de réduction d’effort (8) à palonnier (9).


a2.951.104 –b (A1) –d [09 57194]. –e 14 octobre2009. –jB 26 D 3/26 (2006.01), B 26 D 7/08. –kAPPUI-SUPPORT POUR USTENSILES A DECOU-PER LES LEGUMES ACTIONNES MANUELLEMENT –p (Inventeur: COUCKE DIDIER). –o Demandeur :BRON COUCKE S.A . Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET GERMAIN ET MAUREAU

m L’invention concerne les ustensiles à découper leslégumes actionnés manuellement, plus particulièrementun ustensile (1) possédant un pied (8) pour son maintienen position inclinée sur un plan de travail horizontal (12).L’appui-support (16) notamment en forme d’étrier, installéà la base du pied (8) de l’ustensile (1), est prévu pour, enposition d’utilisation, venir en butée contre un bord (15)du plan de travail (12), de manière à stabiliser l’ustensile(1) même si le plan de travail est mouillé ou gras.Application aux ustensiles dit « mandolines » utilisésdans les cuisines professionnelles ou à usage domesti-que.

a2.951.105 –b (A1) –d [09 57200]. –e 14 octobre2009. –jB 29 C 43/18 (2006.01), B 29 C 45/14. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE COMPRESSION-IN-JECTION ET PIECE D’HABILLAGE OU GARNITUREPOUR AUTOMOBILE OBTENUE –p ( Inven teur :DUTOUQUET DENIS). –o Demandeur : V ISTEONGLOBAL TECHNOLOGIES, INC., –rMandataire : CA-BINET NUSS

m La présente invention a pour objet un procédé detransformation de matière plastique combinant la com-pression d’une ébauche (1) et l’injection d’une matièreplastique et consistant, entre autres, à positionner préci-sément l’ébauche (1), et la compresser avant une ferme-ture partielle du moule (3). L’invention a aussi pour objetun dispositif de mise en oeuvre de ce procédé, compre-nant un moyen de positionnement. Enfin, l’invention aencore pour objet une pièce obtenue par ce procédé etce dispositif, et dont la partie injectée complète la formeglobale de la coque finale.Application notamment aux pièces d’habillage ou garni-ture pour habitacle d’automobile et à leur fabrication.


a2.951.106 –b (A1) –d [09 04804]. –e 08 octobre2009. –jB 30 B 15/06 (2006.01). –k PRESSE ATETE ARTICULEE –p ( Inventeur : CAVAZZA GIL-BERT). –oDemandeur: S.E.T, –rMandataire : CABI-NET BLOCH & BONNETAT

m Selon l’invention, la presse du type comportant unsupport (2) de pièces à traiter, un coulisseau (5) mobiletransversalement audit support (2) et une tête de presseorientable (6) articulée audit coulisseau (5) par l’intermé-diaire d’une articulation sphérique annulaire (7), com-porte de plus, entre ledit coulisseau (5) et ladite tête depresse (6), une articulation sphérique centrale (9) quicoopère avec ladite articulation sphérique annulaire (7)pour assurer le pivotement de ladite tête de presse (6).

a2.951.107 –b (A1) –d [09 04826]. –e 08 octobre2009. –jB 31 F 1/10 (2006.01), B 31 B 3/26, 3/64,B 65 D 65/12. –k PROCESSUS DE PRODUCTIONPERMETTANT DE REALISER DES EMBALLAGES ABASE DE PAPIER POUR LA RESTAURATION RAPIDECOMPORTANT NOTAMMENT DES PLIS COUCHESPROFONDS –p (Inventeurs : CAPY GILBERT ; BU-CHBERG AKIVA). –oDemandeurs : CAPY GILBERT ;BUCHBERG AKIVA, –rMandataire: SCHMITT JOHN

m La présente invention concerne la descriptiond’ensembles de production à l’aide de machines et leuroptimisation, intégrant un dispositif breveté de plissageen plis couchés profonds, permettant de réaliser desemballages, à base de papier pour la restauration rapide,comportant tous un élément plissé provenant d’unebande de papier plissé 31. Ces machines sont modulai-res et comportent toutes en amont un ensemble demodules 5, 6, 7, qui délivrent une bande de papier plissé31 qui est ensuite transformée dans un module de finition8 spécifique pour en faire un emballage pour sandwichou pour produit en vrac tel que des frites ou des mor-ceaux de poulet.

42 B32B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.108 –b (A1) –d [09 04901]. –e 13 octobre2009. –jB 32 B 37/02 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE FABRICATION DE PLAQUES RIGIDES, SEMI-RIGI-DES, SOUPLES, DE TOUTES DIMENSIONS ET EPAIS-SEURS –p (Inventeurs : DELLAROSA FRANCOIS ;CATTIEUW HERVE). –o Demandeur : MULTISPEFRANCE Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: MULTISPE FRANCE

m Le dispositif selon l’invention comporte différents élé-ments coopérant entre eux, à savoir:- un axe support (4),- un moteur (5)- un plateau (6) sur lequel sont fixés des éléments (7),- des bacs (8) fixés auxdits éléments (7).Une couche de matière est formée au fond d’un bac puisrecouverte d’une seconde couche.

a2.951.109 –b (A1) –d [10 58221]. –e 11 octobre2010. –jB 41 F 31/05 (2006.01). –k PROCEDE DEGESTION D’UN GROUPE ENCREUR D’UNE MACHINED’IMPRESSION –p (Inventeurs : HAMMER JOSEF ;LEISSNER STEFAN). –o Demandeur : MANROLANDAG, –r Mandataire : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 12 octobre 2009, n˚ 102009045559.0.

m Procédé de gestion d’un groupe encreur d’unemachine d’impression selon lequel- le groupe encreur comporte un encrier contenant del’encre, un cylindre ducteur qui prélève de l’encre del’encrier, et des éléments de réglage de zone d’encrage,réalisés sous la forme de poussoirs d’encre ou de cou-teaux à encre qui permettent de régler chacun la quantitéd’encre transférée pour chaque zone d’encrage, à partirde l’encrier vers le cylindre ducteur.Le groupe encreur comporte un cylindre à film ou uncylindre de soulèvement qui transfère l’encre du cylindreducteur vers au moins un cylindre de groupe encreur enaval du cylindre à film ou du cylindre de soulèvement.On détermine le fléchissement de l’encrier pendant lefonctionnement de la machine d’impression, et selon lefléchissement, on règle au moins un élément de réglagede zone d’encrage.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B41M 43

a2.951.110 –b (A1) –d [09 04920]. –e 14 octobre2009. –jB 41 M 3/00 (2006.01), B 41 M 7/00, G 02 C11/02. –kPROCEDE DE DECORATION OU DE MAR-QUAGE SUR MATIERE PLASTIQUE ET METAL AVECDES PIGMENTS A EFFETS SPECIAUX –p (Inventeur: HOLLARD HERVE). –o Demandeur :HOLLARD HERVE, –rMandataire: HOLLARD HERVE

m Procédé de marquage sur un objet (1) en matièreplastique et/ou métal, correspondant essentiellement àdes lunettes mais aussi à des accessoires de mode,caractérisé en ce qu’il consiste à faire une marque sur lesupport avec une encre de marquage constituée d’unmélange de résine de marquage et de pigments spé-ciaux (PS) appelés aussi pigments de sécurité ayant deseffets: invisibles fluorescents, luminescents, fluores-cents, phosphorescents et/ou iridescents.Ce procédé de marquage selon l’invention est particuliè-rement destiné pour la décoration mais aussi pour la pré-vention de la contrefaçon des lunettes et des accessoiresde mode.

a2.951.111 –b (A1) –d [10 01678]. –e 20 avr i l2010. –jB 60 C 11/24 (2006.01), B 60 C 23/04. –kPROCEDE, PNEUMATIQUE ET SYSTEME EMBAR-QUE DE DETECTION D’USURE –p (Inventeur : BEN-BOUHOUT RACHID). –o Demandeurs : CONTINEN-TAL AUTOMOTIVE FRANCE ; CONTINENTAL AUTO-MOTIVE GMBH, –r Mandata i re : CONTINENTALAUTOMOTIVE FRANCE

m L’invention propose d’intégrer un émetteur dans lepneumatique qui reste détectable tant que la limited’usure (11) du pneumatique (1) ne l’a pas atteint. Plusprécisément, le procédé de détection d’usure d’un pneu-matique de roue (7) de véhicule comportant au moins unmarqueur d’usure (2) disposé dans le pneumatique (1)monté sur une jante (8), consiste à émettre une requêted’usure (R) en direction du pneumatique (1) et à émettreune réponse de « non-usure » (ACK) à réception de larequête d’usure (R) par le marqueur d’usure (2).Un pneumatique (1) de mise en oeuvre du procédé com-porte au moins un marqueur d’usure émetteur-récepteur(2) disposé dans la bande de roulement (10) du pneuma-tique (1) selon une position agencée pour émettre uneréponse de « non-usure » (ACK) à la réception d’unerequête d’usure (R) émise par un transpondeur (4)embarqué sur le véhicule.

44 B60J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.112 –b (A1) –d [09 57048]. –e 09 octobre2009. –jB 60 J 1/02 (2006.01), B 62 D 65/06, E 06 B3/54. –k FEUILLURE FORMEE AUTOUR D’UNEOUVERTURE DE LA CAISSE D’UN VEHICULE AUTO-MOBILE, DESTINEE A SUPPORTER UN VITRAGE ETVEHICULE AUTOMOBILE DONT LA CAISSE COMPOR-TE UNE TELLE FEUILLURE. –p (Inventeur : GUIDEZFREDERIC). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m Feuillure (2) formée autour d’une ouverture de lacaisse d’un véhicule automobile, adaptée pour supporterla périphérie d’un vitrage (1), des cales (5) étant desti-nées à être placées entre la feuillure (2) et le vitrage (1),cette feuillure (2) étant adaptée pour recevoir au moinsdeux vitrages (1) dont l’un présente une épaisseur plusimportante que l’autre, caractérisée en ce que la feuillure(2) comprend plusieurs renfoncements (8) répartis autourde ladite ouverture, adaptés pour recevoir chacune l’unedesdites cales (5) afin de caler le vitrage (1) ayantl’épaisseur la plus importante, les zones de la feuillure (2)comprises entre lesdits renfoncements (8) étant adap-tées pour recevoir les cales (5) afin de caler le vitrage (1)ayant l’épaisseur la plus faible.

a2.951.113 –b (A1) –d [09 57040]. –e 08 octobre2009. –j B 60 J 7/00 (2006.01), B 60 J 7/20. –kTOIT ESCAMOTABLE NOTAMMENT POUR UN VE-HICULE DE TYPE CABRIOLET. –p ( Inventeur : RE-BEL VINCENT JEAN DOMINIQUE). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA

m Ce toit, souple ou rigide, comporte au moins un pre-mier panneau (10) destiné à être monté articulé sur unepartie fixe du véhicule à proximité d’un coffre (2) du véhi-cule, au moins un second panneau (11) monté articulésur le premier panneau, des moyens d’actionnement despremier et second panneaux conçus pour autorisersélectivement au moins trois positions du toit: une posi-tion escamotée dans laquelle le toit est destiné à êtreconfiné dans le coffre du véhicule, une position déployéedans laquelle le toit est destiné à recouvrir un habitacledu véhicule, une position d’ouverture partielle danslaquelle le toit est destiné à libérer un espace pour facili-ter un accès à l’habitacle; ledit toit étant remarquable ence que, en position d’ouverture partielle, les premier etsecond panneaux sont surélevés relativement à leurposition où le toit est en position déployée.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60K 45

a2.951.114 –b (A1) –d [09 57165]. –e 13 octobre2009. –jB 60 K 11/02 (2006.01), B 60 K 1/04, 6/22. –kDISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT POUR VEHI-CULE HYBRIDE –p (Inventeurs: FRAINET ANTHONY;MARCAIS PHIL IPPE ; AUGE FREDERIC) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN

m L’invention concerne un dispositif de refroidissementdu moteur thermique (10), de composants électriques(26, 14, 28) et des moyens de stockage d’énergie électri-que (18) d’un véhicule hybride, ledit dispositif compre-nant un premier circuit (60, HT) pour le refroidissementdu moteur thermique, un deuxième circuit (BT) pour lerefroidissement des composants électriques et un troi-sième circuit (78, TBT) pour le refroidissement desmoyens de stockage d’énergie électrique, un fluide calo-porteur pouvant circuler dans lesdits circuits lesquelscomportent des moyens d’échange thermique (46, 48,52),Selon l’invention, les moyens d’échange thermique sontconstitués par un échangeur thermique (88) séparés entrois parties et le dispositif comporte des moyens de miseen communication du premier circuit avec le troisièmecircuit, les moyens étant actionnés en fonction de la tem-pérature du fluide caloporteur et en fonction du débit dufluide caloporteur dans le premier circuit.L’invention concerne aussi un radiateur pour véhiculehybride.

a2.951.115 –b (A1) –d [09 57167]. –e 13 octobre2009. –jB 60 K 16/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE GENERATION D’ENERGIE ELECTRIQUE A CELLU-LES PHOTOVOLTAIQUES POUR VEHICULE –p (Inventeur: FOURE FRANCK). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA

m La présente invention concerne un dispositif de géné-ration d’énergie électrique pour un véhicule (1), notam-ment automobile, comprenant une pluralité de cellulesphotovoltaïques (2),caractérisé en ce que les cellules photovoltaïques (2)sont placées en partie arrière du véhicule (2) en unemplacement situé en regard d’un second véhicule sui-veur (3).

46 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.116 –b (A1) –d [09 57166]. –e 13 octobre2009. –jB 60 N 2/62 (2006.01). –kDISPOSITIF DEMAN?UVRE POUR LA COMMANDE D’UN SYSTEMEDE REHAUSSE DE SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBI-LE –p ( Inven teur : SAUVAGE SEBASTIEN) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m Dispositif de commande d’un système de rehaussed’un siège de véhicule automobile, comportant une poi-gnée de commande montée mobile sur le coté del’assise du siège, caractérisé en ce que la partie internede la poignée en regard d’une surface de l’assise com-porte une protubérance destinée à glisser sur ladite sur-face de manière à favoriser le débattement de la poignéede commande.

a2.951.117 –b (A1) –d [09 57103]. –e 12 octobre2009. –jB 60 Q 1/06 (2006.01), B 60 Q 1/00, 1/068,F 21 S 8/10, F 21 V 14/04, 21/14. –k DISPOSIT IFDE REGLAGE D’UN DISPOSITIF D’ECLAIRAGE ET / OUDE SIGNALISATION D’UN VEHICULE AUTOMOBILEET PROCEDE DE MONTAGE D’UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeurs : HERBIN CYRIL ; GREBERT OLIVIER ;MALIAR REMI; SIMMET NICOLAS). –o Demandeur :VALEO VISION Société par actions simplif iée, –rMandataire: VALEO VISION

m Dispositif (50) de réglage de la position d’une pre-mière partie (2) d’un dispositif d’éclairage et/ou de signa-lisation (1) d’un véhicule automobile par rapport à unedeuxième partie (3) de ce dispositif, comprenant une vis(7) en liaison mécanique (6, 25, 26) avec la première par-tie et en liaison hélicoïdale avec la deuxième partie, laliaison hélicoïdale comprenant:- une liaison pivot glissant (27, 32, 29, 33) liant la vis à ladeuxième partie, la vis étant clippée dans un alésage(52) ayant une ouverture (53) selon un premier axe (X) etune conformation (51) réalisée sur la deuxième partie etcoopérant avec des filets (28) de la vis.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 47

a2.951.118 –b (A1) –d [09 04831]. –e 08 octobre2009. –jB 60 R 5/04 (2006.01). –kDISPOSITIF DEMONTAGE D’UNE PLAQUE DE RECOUVREMENTD’UN COMPARTIMENT A BAGAGES DE VEHICULEAUTOMOBILE –p (Inventeurs: BRILLON ERIC; MON-TAGNE FREDERIC ; GUENAMANT NICOLAS). –oDemandeur : CENTRE D’ETUDE ET DE RECHER-CHE POUR L’AUTOMOBILE Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne un dispositif (1) de montaged’une plaque (2) de recouvrement d’un compartiment àbagages de véhicule automobile, ledit dispositif compre-nant les deux coins avant (3) de ladite plaque, lesditscoins comprenant chacun une face supérieure (4) et infé-rieure (5) sensiblement planes, un logement (6) verticalétant réalisé dans chacun desdits coins, ledit dispositifcomprenant en outre deux supports (7) latéraux respec-tifs de réception desdits coins correspondants, chacundesdits supports comprenant une zone (8) d’appui deladite face inférieure; une butée (9) supérieure disposéeen avant de ladite zone; une saillie (10) orientée vers lebas et agencée pour pouvoir s’introduire dans ledit loge-ment, lesdites zone, butée et saillie étant disposées pourpermettre de passer ladite plaque d’une position horizon-tale d’utilisation où ladite butée est en appui contre laditeface supérieure, ladite saillie est introduite dans leditlogement et ladite face inférieure est en appui contreladite zone, à une position inclinée de retrait où laditesaillie est dégagée dudit logement.

a2.951.119 –b (A1) –d [09 57154]. –e 13 octobre2009. –jB 60 R 9/055 (2006.01). –kGALERIE DETOIT CONSTITUEE PAR UN RECEPTACLE TRANS-FORMABLE EN COFFRE ET VEHICULE DONT LE TOITEST ADAPTE POUR RECEVOIR UNE TELLE GALERIEDE TOIT. –p (Inventeur : RAMES CHRISTIAN). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m Galerie de toit constituée par un réceptacle (2) com-portant une paroi de fond (3) et des parois latérales (4,5), la face (8) opposée à la paroi de fond (3) étantouverte, ce réceptacle (2) comportant des moyens defixation permettant de le fixer de façon amovible sur letoit (1) d’un véhicule automobile, caractérisée en ce queledit réceptacle (2) est adapté pour pouvoir être retournéet fixé sur le toit (1) dans une position dans laquelle laface ouverte (8) du réceptacle (2) est appliquée sur le toit(1) de façon à constituer un coffre fermé.

48 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.120 –b (A1) –d [09 57172]. –e 13 octobre2009. –jB 60 R 19/02 (2006.01), B 60 K 11/08, B 60 L11/18. –kBOUCLIER POUR PARE-CHOC ARRIEREDE VEHICULE, NOTAMMENT UN VEHICULE AUTOMO-BILE HYBRIDE, INTEGRANT UNE PARTIE D’UN CIR-CUIT DE REFROIDISSEMENT D’UN ORGANE DUVEHICULE, NOTAMMENT UNE MACHINE ELECTRI-QUE DE TRACTION –p (Inventeur : JANVIER GWE-NAEL). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne bouclier (5) pour pare-chocarrière de véhicule, notamment un véhicule automobile(1), intégrant une partie d’un circuit de refroidissementd’un organe (2) du véhicule (1), caractérisé en ce quecette partie de circuit de refroidissement comporte aumoins une entrée d’air (62, 63) aménagée sur au moinsune des parties latérales (52, 53) du bouclier, au moinsune sortie d’air (82, 83) aménagée dans ou au voisinagede la partie centrale (51) du bouclier (5), un conduit d’air(72, 73) reliant lesdites entrée (62, 63) et sortie (82, 83)d’air, et au moins un logement (L2, L3) aménagé dans leconduit d’air (72, 73), apte à recevoir un échangeur ther-mique (92, 93).

a2.951.121 –b (A3) –d [09 57019]. –e 08 octobre2009. –jB 60 R 21/02 (2006.01), B 60 R 21/06. –kDISPOSITIF DE SEPARATION, DU TYPE FILET DERETENUE, ET DISPOSITIF DE RANGEMENT ET VEHI-CULE AUTOMOBILE ASSOCIES –nCertificat d’utilitéresultant de la transformation volontaire de la demandede brevet déposée le 08/10/09. –p ( Inven teurs :HEWAK GREGOR ; BUFFETAUD JULIEN) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m Le dispositif de séparation (10) selon l’invention estdestiné à être positionné dans l’habitacle d’un véhiculeautomobile et comporte au moins des premiers moyensde fixation (16), aptes à coopérer avec des premierspoints d’accroche complémentaires positionnés auniveau d’une partie haute de l’habitacle, des secondsmoyens de fixation (17), aptes à coopérer avec desseconds points d’accroche complémentaires positionnésau niveau d’une partie basse de l’habitacle, et desmoyens de réglage (21, 22) de la tension du dispositif, desorte à ajuster la position du dispositif une fois fixé dansl’habitacle.Le dispositif de rangement selon l’invention comporte unboîtier, destiné à être rangé à l’intérieur de l’habitacle duvéhicule et dont les dimensions sont telles qu’elles per-mettent de stocker l’ensemble des éléments constitutifsdu dispositif de séparation (10).Le véhicule automobile selon l’invention comporte unemplacement de stockage, destiné à recevoir ledit dispo-sitif de rangement.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60S 49

a2.951.122 –b (A1) –d [09 57059]. –e 09 octobre2009. –jB 60 S 1/16 (2006.01). –kDISPOSITIF DECOMMANDE D’UN MOTOREDUCTEUR D’UN SYSTE-ME D’ESSUYAGE D’UNE VITRE D’UN VEHICULEAUTOMOBILE –p (Inventeurs : VERNEUIL PASCAL ;MAHE MICHEL; GRANAT CYRIL; DOUALIN-BOISNONANNE-GAEL). –o Demandeur : RENAULT S.A.S, –rMandataire: RENAULT SAS

m Dispositif de commande (160) d’un motoréducteur(103) d’un système d’essuyage (100) d’une vitre d’unvéhicule automobile, le motoréducteur comprenant unpremier enroulement provoquant la rotation du motoré-ducteur à une première vitesse lorsqu’il est alimenté etun deuxième enroulement provoquant la rotation dumotoréducteur à une deuxième vitesse lorsqu’il est ali-menté, le dispositif comprenant un organe de commande(102) pour alimenter soit le premier enroulement, soit ledeuxième enroulement, caractérisé en ce que le disposi-tif de commande comprend en permanence un interrup-teur commandé (104) et un sélecteur (106) de l’organede commande disposés en série sur la ligne d’alimenta-tion des premier et deuxième enroulements.

a2.951.123 –b (A1) –d [09 57020]. –e 08 octobre2009. –jB 60 S 3/00 (2006.01). –k SYSTEME DENETTOYAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTO-MOBILE. –p (Inventeur : HEURTAUX BERTRAND). –oDemandeur : HEURTAUX S.A.S. Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce système de nettoyage notamment pour véhiculeautomobile, du type comportant des moyens formant tur-bine (4) présentant une entrée d’aspiration (5) raccordéeà travers des moyens de rétention de débris/poussières(6) à un tuyau (2) mis à disposition d’un opérateur et unesortie de refoulement (9), est caractérisé en ce qu’il com-porte des moyens de commande (7, 14, 15, 16) parl’opérateur d’un basculement automatique de son fonc-tionnement entre un fonctionnement en aspirateur danslequel le tuyau (2) est raccordé à l’entrée d’aspiration (5)de la turbine (4) à travers les moyens de rétention (6) etun fonctionnement en souffleur dans lequel le tuyau (2)est raccordé à la sortie de refoulement (9) de la turbine(4).

50 B60S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.124 –b (A1) –d [09 57060]. –e 09 octobre2009. –jB 60 S 5/06 (2006.01), B 60 K 1/04, 6/28. –kDISPOSITIF DE CARENAGE D’UNE PARTIE INFER-IEURE D’UNE BATTERIE ELECTRIQUE D’UN VEHICU-LE AUTOMOBILE –p (Inventeur : THOUMIRE PAS-CAL-JEAN). –o Demandeur : RENAULT S.A.S, –rMandataire: RENAULT SAS

m Dispositif (4) de carénage d’une partie inférieure (33)d’une batterie électrique (3) d’un véhicule automobile (1)accessible depuis le dessous d’un châssis (2) du véhi-cule automobile, ledit dispositif comprenant un premiermoyen (46) de guidage du mouvement du dispositif parrapport au châssis et un premier moyen (45) de limitationdu mouvement du dispositif par rapport au châssis, lepremier moyen de guidage et le premier moyen de limita-tion étant respectivement destinés à coopérer avec undeuxième moyen (25) de guidage et un deuxième moyen(24) de limitation réalisés sur le châssis du véhicule auto-mobile.

a2.951.125 –b (A1) –d [10 58121]. –e 07 octobre2010. –jB 60 W 40/04 (2006.01), B 60 W 40/06, 50/08, 30/14, 30/18, B 60 K 26/00. –k APPAREIL DECOMMANDE ET PROCEDE DE SELECTION DE LA CA-RACTERISTIQUE DE RESISTANCE D’UNE PEDALED’ACCELERATEUR –p (Inventeur : RYCHLAK STE-FAN). –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 09 octobre 2009, n˚ 102009045512.4.

m Appareil de commande (10) d’un système d’assis-tance de conduite (1) qui sélectionne la caractéristiquede résistance de la pédale d’accélérateur (30) du véhi-cule. L’appareil de commande (10) sélectionne cettecaractéristique de résistance en se fondant sur l’état dela circulation et/ou la topographie de la chausséeempruntée.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60W 51

a2.951.126 –b (A1) –d [09 57055]. –e 09 octobre2009. –jB 60 W 40/10 (2006.01), B 60 W 30/18, 10/12, 10/06, B 60 K 17/16. –kPROCEDE DE PROTEC-TION D’UN DIFFERENTIEL DE VEHICULE AUTOMOBI-LE –p (Inventeurs: RICHARD SEBASTIEN; BEKAERTCHRISTOPHE ; DESCHAMPS ALEXANDRE). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m Procédé de protection d’un différentiel de véhiculeautomobile, exploitant une estimation du couple moteurappliqué sur le différentiel (CD), ainsi qu’une estimationde la différence de vitesse de ce différentiel (VD) pour, enfonction d’une zone de fonctionnement limite autorisée,déterminée à partir de ces deux estimations, agir sinécessaire sur le couple moteur ou sur des moyens defreinage individuel des roues, afin de réduire l’énergiegénérée (PD) par ce différentiel en restant dans cettelimitation, caractérisé en ce que le procédé évalue deplus de manière constante en partant de l’estimation ducouple moteur appliqué sur le différentiel (CD) et de sadifférence de vitesse (VD), la dynamique des échangesthermiques (30) du différentiel avec son environnement,pour faire évoluer de manière continue la zone de fonc-tionnement limite autorisée..

a2.951.127 –b (A1) –d [09 57051]. –e 09 octobre2009. –jB 60 W 40/12 (2006.01), B 60 W 30/18, 10/10, F 16 H 3/085, 3/12. –k PROCEDE DE COM-MANDE D’UNE BOITE DE VITESSES PILOTEE POURVEHICULE AUTOMOBILE HYBRIDE OU A DOUBLEEMBRAYAGE –p (Inventeur : SCHAEFFER ERIC). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention a pour objet un procédé de commanded’une boîte de vitesses pilotée pour véhicule automobilehybride ou à double embrayage, pour passer d’un rap-port (RI) initial à un rapport (RF) final,caractérisé en ce que lors de la phase de synchronisa-tion:- on détermine la vitesse finale de l’arbre primaire ciblede la synchronisation pour effectuer une phase de crabo-tage,cette vitesse finale de l’arbre primaire cible étant fonctionde la vitesse de l’arbre primaire avant le changement derapport, de l’accélération du véhicule durant une phased’approche du synchroniseur et d’un temps de synchro-nisation prédéterminées.

52 B60W ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.128 –b (A1) –d [10 58146]. –e 07 octobre2010. –jB 60 W 50/08 (2006.01), B 60 R 16/02. –kDISPOSITIF ET PROCEDE D’APPRENTISSAGED’UNE FONCTION D’ASSISTANCE DE CONDUITEDANS UN VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs :KLEINE-BESTEN THOMAS ; GERCKE JOBST). –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 09 octobre 2009, n˚ 102009045511.6.

m Dispositif (100) pour apprendre une fonction d’assis-tance à un véhicule (200),- le dispositif (100) recevant la position locale actuelle(220) du véhicule (200) par un système de localisation(110), et une première commande déclenchée par l’utili-sateur.Le dispositif active ou neutralise une assistance si la pre-mière commande a déjà été déclenchée un nombre fixéde fois pour les trajets du véhicule (200) dans un périmè-tre (240) fixé autour de la position de localisation actuelle(220).

a2.951.129 –b (A1) –d [09 57126]. –e 12 octobre2009. –jB 62 D 25/20 (2006.01), B 60 K 1/04, 6/28. –kSTRUCTURE DE VEHICULE COMPRENANT UNEBATTERIE –p ( Inven teurs : ANDRE GERARD ;MARTIN LAURENT ; GINJA STEPHANE ; GRANDOJEROME ; CHERON HUGUES ; REBUEL YVES). –oDemandeur: COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Socié-té anonyme, –rMandataire : CABINET LHERMET LABIGNE & REMY

m L’invention concerne une structure de véhicule (10)comprenant un élément structurel longitudinal (14) à cha-cun de ses bords latéraux, et:- au moins deux coques (28, 30) superposées demanière à former un logement (31), chaque coque étantreliée aux éléments structurels,- au moins un composant de batterie (36), comprenantune unité de stockage d’énergie, agencé dans le loge-ment, et- au moins un élément de fixation (46) reliant une coqueà un organe situé dans le logement ou à l’autre coque, leou les éléments de fixation étant agencés de sorte que leou au moins un des composants de batterie se trouve encompression selon la direction de superposition descoques, correspondant essentiellement à la direction ver-ticale.


a2.951.130 –b (A1) –d [09 57195]. –e 14 octobre2009. –jB 62 D 65/02 (2006.01), F 01 L 13/00. –kDISPOSITIF PERMETTANT LE POSITIONNEMENTET LA FIXATION PAR VISSAGE D’UN SOUS-ENSEM-BLE DANS UNE ZONE PEU ACCESSIBLE D’UN VEHI-CULE –p (Inventeurs : VALTROPINI DIDIER; LE GACGERARD ; PLESSY SEBASTIEN ; MILON JEAN-MARC). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un dispositif permettant le posi-tionnement et la fixation par vissage d’un sous-ensemblesur un support dans une zone peu accessible d’un véhi-cule, notamment d’un moteur d’entraînement d’arbre àexcentrique sur la culasse d’un véhicule automobile.Le dispositif comporte un corps principal (10) dans lequelvient se loger par concordance de formes ledit sous-ensemble (1) à positionner, le corps principal comportantau moins un logement (3, 4) pour une vis de fixation (5,6) de ce dernier sur ledit support (2), et au moins unembout de vissage (50, 60) correspondant à la vis defixation (5, 6).Véhicules automobiles. Montage des moteurs électri-ques d’arbre à excentrique sur les culasses de moteur devéhicules automobiles.

a2.951.131 –b (A1) –d [09 57212]. –e 14 octobre2009. –jB 62 L 3/00 (2006.01), B 60 T 8/17, 13/00,15/36, 17/04, B 60 W 10/08, 10/18, B 60 L 7/18. –kVEHICULE MOTORISE POURVU D’UN DISPOSITIFDE CONTROLE DU FREINAGE. –p (Inventeur: GIUDI-CE DANIEL). –o Demandeur : GIUDICE DANIEL, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m Il s’agit d’un véhicule (1) pourvu d’un circuit de frei-nage (3). Un capteur de pression (21) relève la pressiondans une zone (13) du circuit et la transmet au calcula-teur de bord (7), lequel est adapté pour faire fonctionnerun moteur électrique en génératrice si ladite pression estsupérieure à un premier seuil prédéterminé et déclen-cher un freinage du frein à commande hydraulique (15a)si ladite pression est supérieure à un second seuil prédé-terminé, lui-même supérieur au premier seuil.

54 B62L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.132 –b (A1) –d [09 57213]. –e 14 octobre2009. –jB 62 L 3/00 (2006.01), B 62 L 3/02, B 60 L7/18, B 60 T 7/02, 7/08, 8/17, B 60 W 10/08, 10/18. –kDISPOSITIF DE CONTROLE ECHELONNE DE FREI-NAGE SUR VEHICULE A ENFOURCHER. –p (Inventeur: GIUDICE DANIEL). –o Demandeur :GIUDICE DANIEL, –r Mandata i re : NOVAGRAAFTECHNOLOGIES

m Il s’agit d’un dispositif (10) qui comprend une manettede frein (9) mobile sur une certaine course et manoeu-vrable à partir d’une action d’un utilisateur et des moyensde temporisation (150) adaptés à être liés fonctionnelle-ment à ladite manette de frein pour, sous la commandede cette manette, déclencher d’abord un premier effet, enliaison avec une première manoeuvre de la manette, puisun second effet, en liaison avec une seconde manoeuvrede la manette.

a2.951.133 –b (A1) –d [09 57010]. –e 08 octobre2009. –jB 63 B 21/50 (2006.01), B 63 B 22/04. –kDISPOSITIF D’ANCRAGE POUR ELEMENTS FLOT-TANTS A LA SURFACE D’UNE ETENDUE D’EAU, TEL-LE QU’UNE MER –p (Inventeurs : THOMAS PIERREARMAND; LESSARD FABRICE). –o Demandeurs :COMPAGNIE ENGRENAGES ET REDUCTEURS -MESSIAN - DURAND Société anonyme; D2M CONSUL-TANTS Société anonyme, –r Mandataire : CABINETLAVOIX

m Le dispositif d’ancrage (10) comportant des moyens(12) d’accrochage à un fond (14) de l’étendue d’eau, etdes moyens (16) de fixation d’une ligne (18) destinée àrelier le dispositif d’ancrage (10) à un élément flottant. Ledispositif d’ancrage (10) comporte des moyens de fixa-tion (16) pour au moins deux lignes (18).


a2.951.134 –b (A1) –d [09 04942]. –e 14 octobre2009. –jB 63 B 35/74 (2006.01), B 63 H 16/20, B 63 G8/00. –kENGIN NAUTIQUE PERMETTANT DE SE DE-PLACER SUR L’EAU OU SOUS L’EAU –p (Inventeur :BERTRAND FRANCOIS ALEXANDRE) . –oDemandeur: IDEOTHEQUE, –rMandataire : CABI-NET MOUTARD

m L’invention concerne un engin nautique se déplaçantsur ou dans un liquide, qui comprend des moyens de flot-taison (1) reliés par des moyens de liaison (6) à un sup-port (3),caractérisé en ce que ces moyens de liaison (6) sontconformés de manière à permettre audit support (3) deprendre au moins deux positions, à savoir:• une position relevée où les axes longitudinaux duditsupport (3) s’étendent au-dessus du niveau de la surfacedudit liquide, ou dans le plan défini par cette surface;• une position abaissée où les axes longitudinaux duditsupport (3) s’étendent au-dessous du niveau de cettesurface, le support (3) étant alors immergé.

a2.951.135 –b (A1) –d [09 57179]. –e 14 octobre2009. –jB 64 B 1/02 (2006.01), B 64 B 1/66, 1/68,1/70. –kBALLON DIRIGEABLE. –p (Inventeurs: RE-GAS BAPTISTE; JOZAN OLIVIER). –o Demandeurs :REGAS BAPTISTE; JOZAN OLIVIER, –rMandataire :CABINET PLASSERAUD

m Ballon dirigeable (1) comprenant une enveloppe sou-ple (2) sans structure interne rigide et enfermant un gazplus léger que l’air, et une nacelle (3). Le ballon com-prend en outre trois pieds pour poser le ballon sur la sur-face et une structure d’atterrissage (5). Cette structured’atterrissage (5) est située à l’extérieur de l’enveloppe,et relie entre eux, les pieds (6a, 6b, 6c), la nacelle (3) etl’enveloppe (2) en entourant l’enveloppe (2).

56 B64C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.136 –b (A1) –d [09 04921]. –e 14 octobre2009. –jB 64 C 27/12 (2006.01), F 16 F 15/131. –kMECANISME D’ATTENUATION DES PULSATIONSEN COUPLE ENTRE UN MOTEUR ET UN ROTOR DEGIRAVION ENTRAINE EN ROTATION PAR CE MO-TEUR –p (Inventeurs : MANFREDOTTI THOMAS ;CHEMIN JEROME). –o Demandeur : EUROCOPTERSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : GPI &ASSOCIES

m L’invention a pour objet un mécanisme d’atténuationdes pulsations en couple entre un moteur (2) et un rotor(1) d’un giravion. Des moyens de torsion (5) sont interpo-sés entre les arbres moteur et récepteur, etcomprennent:*) un arbre de torsion (6) en prise coaxiale sur l’arbremoteur (3) et sur l’arbre récepteur (4),*) un arbre d’entrée (9) et un arbre de sortie (10) respec-tivement en prise sur les arbres moteur (3) et récepteur(4),*) un bras de levier (7) qui s’étend radialement à l’arbrede torsion (6) et sur lequel les arbres d’entrée (9) et desortie (10) sont articulés en des points distants (11,12),*) une masse (8) portée par le dit bras de levier (7) à sonextrémité libre (13) radialement au plus éloignée de l’axed’extension de l’arbre de torsion (6).

a2.951.137 –b (A1) –d [09 04898]. –e 13 octobre2009. –jB 64 C 27/82 (2006.01). –k DISPOSIT IFANTICOUPLE D’UN GIRAVION –p (Inventeur : HER-PIN GILLES). –oDemandeur: EUROCOPTER Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : GPI & ASSO-CIES

m La présente invention concerne un dispositif anticou-ple (10) d’un giravion muni d’une dérive (20). La dérive(20) ayant un corps (23) s’étendant dans un plan antéro-postérieur (P1) d’une première extrémité distale (21) àune deuxième extrémité distale (22), ledit dispositif anti-couple (10) est pourvu d’un rotor arrière (30) comportantune pluralité de pales (31) et d’un moyen de fixation (40)fixant ledit rotor arrière (30) auxdites première etdeuxième extrémités distales (21, 22), une ailerette (50)étant fixement agencé à une extrémité libre (32) de cha-que pale (31).


a2.951.138 –b (A1) –d [09 04875]. –e 12 octobre2009. –jB 65 D 5/24 (2006.01). –kFLAN DE CAR-TON POUR EMBALLAGE A SOUFFLETS, ET EMBAL-LAGE AINSI REALISE –p ( Inventeur : LEFRANCQHERVE). –oDemandeur: EURL FIN LEF Société à res-ponsabilité limitée, –rMandataire: BREMA-LOYER

m Emballage à ouverture évasée réalisé à partir d’unflan de carton à pans (3) latéraux trapézoïdaux disposésautour d’une zone centrale polygonale, chaque pan (3)latéral étant relié aux pans adjacents par un élément deliaison (4), divisé en deux parties (A, B) par une ligne depliage (5) permettant audit élément de liaison (4), de for-mer un soufflet, se repliant vers l’intérieur de l’emballage,par rapprochement jusqu’à l’application l’une contrel’autre des deux faces (FA, FB) externes, des deux par-ties. Lesdites deux parties (A, B) de l’élément de liaisonformant soufflet sont de hauteurs différentes, de manièreà ce qu’une portion de l’une des faces de la premièrepartie (A), qui forme saillie au dessus de la seconde par-tie (B), s’applique contre la face intérieure du pan (3)adjacent à ladite seconde partie. Application à desemballages alimentaires.

a2.951.139 –b (A1) –d [09 57185]. –e 14 octobre2009. –jB 65 D 5/32 (2006.01), B 65 D 5/355, 21/08. –kFLAN DE CARTON OU MATIERE ANALOGUEPOUR REALISER UNE CEINTURE DE CONTAINER, ETCEINTURE ET CONTAINER AINSI OBTENUS –p (Inventeurs : PETITBERGHIEN JOSE; GUARDIOLAPIERRE HENRI). –oDemandeur: DS SMITH KAYSER-SBERG Société par actions simplifiée, –rMandataire :CABINET BLOCH & BONNETAT

m Le flan (1) comporte une suite de panneaux alignés(2, 3, 4, 5) liés les uns aux autres par des premièreslignes de pliage parallèles (6) pour former, après pliage,ladite ceinture latérale, et comprend, avantageusement,sur un premier côté latéral (10) de ladite suite:- des évidements (11) ménagés dans les angles de cha-cun desdits panneaux (2, 3, 4, 5), etdes rabats latéraux de renfort (12) prolongeant laditesuite de panneaux à évidements autour de deuxièmeslignes de pliage (14) perpendiculaires auxdites premiè-res lignes, et s’étendant tout du long de chaque panneauen passant sur lesdits évidements (11), etsur le second côté latéral (15) de ladite suite:- des tenons latéraux (16) faisant saillie des angles des-dits panneaux et situés en correspondance desdits évi-dements (11), lesdits tenons latéraux (16) ayant uneforme complémentaire de celle desdits évidements (11).


a2.951.140 –b (A1) –d [09 57206]. –e 14 octobre2009. –jB 65 D 83/62 (2006.01), B 05 B 9/047. –kDISPOSITIF POUR PROPULSER UN PRODUIT AL’AIDE D’UN GAZ SOUS PRESSION DE TYPE RE-CHARGEABLE –p ( Inventeur : BERNAD CHRIS-TIAN). –oDemandeur : MARQUAGE PLUS Société àresponsabilité limitée, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un dispositif pour propulserun produit actif à l’aide d’un gaz sous pression, compor-tant un réservoir réutilisable (34) avec en partie supé-rieure une ouverture et un filetage (62) apte à coopéreravec le filetage d’une bague (64), caractérisé en ce qu’ilcomprend une recharge (32) détachable du réservoirréutilisable (34) comportant d’une part une poche (36) enun matériau souple contenant le produit actif, et d’autrepart, une valve (38) sertie sur un dôme (40), ladite valvecomprenant en partie inférieure un conduit (42) plon-geant dans ladite poche (36) et la périphérie du dôme(40) étant maintenue plaquée contre le pourtour del’ouverture du réservoir réutilisable (34) grâce à laditebague (64).

a2.951.141 –b (A1) –d [09 04882]. –e 12 octobre2009. –jB 65 D 83/76 (2006.01), B 65 D 47/34, B 05 B11/00, A 45 D 34/00, 40/00. –kSYSTEME DE DISTRI-BUTION D’UN PRODUIT FLUIDE –p (Inventeur: GAR-DET PIERRE). –oDemandeur: REXAM DISPENSINGSMT Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :STRATO-IP

m L’invention concerne un système de distribution d’unproduit fluide, comprenant un corps souple (1) délimitantun volume interne variable par déformation dudit corps,ledit corps présentant un tube (2) pourvu dune extrémitéouverte (3) et d’une extrémité (4) équipée d’une colle-rette supérieure (5) qui est surmontée par un col (6) danslequel un dispositif de distribution (7) est monté de façonétanche, ledit système comprenant en outre un organede cloisonnement (15) disposé à lintérieur du corps (1)en étant en contact étanche sur la paroi interne duditcorps, ledit organe délimitant, de part et d’autre, unvolume de conditionnement (17) qui est en communica-tion avec fextrémité ouverte (3) ainsi qu’avec des moyensd’alimentation (10) du dispositif de distribution (7) et unvolume mort (18) formé à lintérieur d’au moins une partiede la collerette (5) et du col (6) pour être isolé de lextré-mité ouverte (3).


a2.951.142 –b (A1) –d [10 53477]. –e 05 mai2010. –jB 65 D 83/76 (2006.01), B 05 B 11/02. –kDISTRIBUTEUR DE FLUIDE –p (Inventeur : FANGKUO CHUNG). –o Demandeur : FANG KUOCHUNG, –rMandataire : CABINET REGIMBEAU . –fPriorité: TW, 09 octobre 2009, n˚ 098134345.

m Un distributeur de fluide comprend: un récipient (1);un piston (21); un corps de pression (20) ayant une par-tie de conduit interne (215); un tube de décharge defluide (22) s’étendant de manière mobile à travers la par-tie de conduit interne (215), et comprenant une sectionde tube principal (221) qui a une partie d’extrémité supé-rieure (2211) s’étendant vers l’extérieur à partir d’uneextrémité supérieure (2151) de la partie de conduitinterne (215), une extrémité inférieure (222), et une sec-tion de tube latéral (223) s’étendant vers l’extérieur à par-tir de la partie d’extrémité supérieure (2211) de la sectionde tube principal (221) dans une direction radiale parrapport à un axe de la section de tube principal (221); unressort (23) disposé à l’intérieur de la partie de conduitinterne (215) et autour du tube de décharge de fluide(22) pour pousser le tube de décharge de fluide (22) àmonter; un élément de blocage (3) pour bloquer et déblo-quer la section de tube latéral (223); et un élément decapuchon supérieur (224) disposé sur la partie supé-rieure de la partie d’extrémité supérieure (2211) du tubede décharge de fluide (22) et pouvant fonctionner pourcomprimer vers le bas le tube de décharge de fluide (22).

a2.951.143 –b (A1) –d [09 57210]. –e 14 octobre2009. –jB 65 D 85/60 (2006.01). –k EMBALLAGEDE PRESENTATION D’UN ENSEMBLE DE PRODUITSALIMENTAIRES DU TYPE CHOCOLATS ET/OU BON-BONS ET/OU DRAGEES, PROCEDE DE REALISA-TION –p ( Inven teur : JAMBON PHIL IPPE) . –oDemandeur: JEFF DE BRUGES DIFFUSION Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : CABINET HAR-LE ET PHELIP

m L’invention concerne un emballage de présentation(1) d’un ensemble de produits alimentaires du type cho-colats et/ou bonbons et/ou dragées, caractérisé en cequ’il est constitué du regroupement d’un nombre déter-miné d’emballages élémentaires (2), chaque emballageélémentaire étant constitué d’une feuille d’un matériaudans laquelle sont placés en vrac un nombre déterminéde produits, la feuille de l’emballage élémentaire étantrepliée sur les produits et formant une partie de fond (3)entourant les produits et une partie de jupe (4) s’étendantà distance des produits, la transition entre la partie defond et la partie de jupe étant une zone resserrée de lafeuille, les emballages élémentaires étant regroupés ausein de l’emballage de présentation, les parties de fondensemble vers le haut formant une tête d’emballage deprésentation et les parties de jupe ensembles vers le basformant un pied d’emballage de présentation, la zone detransition entre la tête et le pied d’emballage de présen-tation étant une zone resserrée par un moyen de serragepermettant de maintenir ensemble lesdits emballagesélémentaires.


a2.951.144 –b (A1) –d [09 57052]. –e 09 octobre2009. –jB 65 D 88/36 (2006.01), B 65 D 90/42. –k FLOTTEUR POUR COUVERTURE DE CUVE –p (Inventeur: BEDEL LAURENT). –oDemandeur: BE-DEL LAURENT, –r Mandataire : CABINET MICHELPOUPON

m L’invention concerne un nouveau flotteur destiné àêtre utilisé avec des flotteurs similaires pour recouvrirsensiblement la surface d’un liquide. Le flotteur com-prend un corps et une bordure sensiblement planes’étendant depuis le corps. L’épaisseur de la bordure estinférieure ou égale à 4 mm.

a2.951.145 –b (A1) –d [09 04929]. –e 14 octobre2009. –jB 65 D 88/64 (2006.01). –kCANON A AIRAUTONOME –p (Inventeur : SIMOENS HERVE). –o Demandeur : SOCIETE FINANCIERE DE GES-TION, –rMandataire: CABINET DAVID TOURNEL

m L’invention se rapporte à un canon à air produisantdes déflagrations résultant de l’ouverture rapide d’unevalve principale (2) par déplacement d’un piston quis’écartant de son siège, laisse circuler de l’air dit de tra-vail accumulé sous pression dans un réservoir l’ouver-ture de la dite valve étant actionnée par un module decommande 6 électrique située sur ou à proximité immé-diate du canon à air, ce canon a air étant caractérisé ence que le module de commande (6) est alimenté par unebatterie (11) pour être autonome.


a2.951.146 –b (A1) –d [09 04930]. –e 14 octobre2009. –jB 65 D 88/64 (2006.01). –kCANON A AIRTELECOMMANDE –p (Inventeur : SIMOENS HER-VE). –oDemandeur: SOCIETE FINANCIERE DE GES-TION, –rMandataire: CABINET DAVID TOURNEL

m L’invention se rapporte à un canon à air produisantdes déflagrations résultant de l’ouverture rapide d’unevalve principale (2) par déplacement d’un piston quis’écartant de son siège, laisse circuler de l’air dit de tra-vail accumulé sous pression dans un réservoir l’ouver-ture de la dite valve étant actionnée par un module decommande (6) électrique située sur ou à proximité immé-diate du canon à air, ce canon a air étant caractérisé ence que le module de commande (6) comprend un récep-teur (7A) d’ordre émis à distance par un émetteur (8A)sans fil.

a2.951.147 –b (A1) –d [09 57093]. –e 09 octobre2009. –jB 65 G 47/22 (2006.01), B 23 P 15/02, B 23 Q7/18. –kSUPPORT DE POSE DE PIECES MULTI-PO-SITIONS ET ENSEMBLE DE CONVOYAGE DE PIECES,EN PARTICULIER DE TURBOMACHINES –p (Inventeur: CASENAVE ROBERT). –o Demandeur :TURBOMECA Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET BLOCH & BONNETAT

m La présente invention vise à diminuer le risque dedétérioration de pièces à surfaces complexes ou fragileslors de leur réception sur support en vue d’un traitementen poste de travail, tout en permettant une pose de cespièces selon diverses positions stables et adaptées auxopérations à effectuer.Pour ce faire, l’invention propose un support d’accueildes pièces présentant des aiguillons (14, 16) de formeadaptée à une progressivité de l’amortissement des piè-ces lors de leur pose sur ce support.Un support de pose de pièces (10) selon l’invention com-porte une plaque de base (12) dont une face de récep-tion (15) présente deux réseaux de mailles (20)d’aiguillons (14, 16) de hauteurs différentes régulière-ment répartis, les aiguillons ayant une hauteur sensible-ment supérieure à leur dimension de base. Lesdimensions et la répartition des aiguillons sont détermi-nées de sorte à positionner et maintenir, en liaison avecune rigidité appropriée de leur matériau, chaque pièceréceptionnée selon une position dans laquelle participentdes aiguillons à un niveau d’appui situé sensiblement au-dessus de la face de réception (15).Application au convoyage de pièces de turbomachines.


a2.951.148 –b (A1) –d [09 57081]. –e 09 octobre2009. –jB 66 B 5/02 (2006.01). –k CHASSEPIEDS POUR ASCENSEUR ET SON PROCEDE DE DE-PLOIEMENT –p (Inventeur : LASSIAZ PHILIPPE). –oDemandeur : PRUDHOMME SA Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Procédé de déploiement d’un chasse pieds pourascenseur comprenant des panneaux télescopiquescoulissants (8, 9, 14) dont un panneau proximal (8) et unpanneau distal (9), le panneau proximal (8) étant fixépivotant sous une cabine d’ascenseur et étant solidaire-ment muni d’un compas (1) limitant le pivotement pourque les panneaux télescopiques soient environ verticauxlorsque le compas (1) est déployé, le panneau distal (9)en position déployée étant éloigné de la cabine d’ascen-seur, et les panneaux (8, 9, 14) étant initialement placésenviron parallèlement au plancher de la cabine d’ascen-seur et verrouillés en cette position, dans lequel- on déverrouille les panneaux (8, 9, 14), ce qui provoqueleur pivotement vers une position verticale et l’ouverturedu compas (1),- le compas (1) étant muni d’une pièce multifonctionnelle(2) prévue vers l’extrémité distale du compas (1), com-prenant deux saillies, l’une de repliement (5) et l’autre deblocage (6), dirigées vers l’intérieur des plaques, la sailliede blocage (6) bloquant initialement le déploiement dupanneau distal (9),- l’ouverture du compas (1) produisant la rotation de lapièce multifonctionnelle (2) et de la saillie de blocage (6)et en conséquence le déblocage d’un élément du pan-neau distal (9), autorisant ainsi le déploiement environvertical dudit panneau distal (9) et en conséquence du oudes panneaux intermédiaires (14) optionnels,

- et dans lequel le panneau distal (9) entraine vers le basle ou les panneaux intermédiaires (14) optionnels,chasse pieds pour ascenseur et compas pour leur miseen oeuvre.

a2.951.149 –b (A1) –d [09 57125]. –e 12 octobre2009. –jB 66 C 1/10 (2006.01), E 04 G 19/00. –kDISPOSITIF DE SOULEVEMENT D’UNE CHARGE,ET ENSEMBLE DE DEUX DISPOSITIFS DE COFFRAGERELIES PAR DEUX TELS DISPOSITIFS DE SOULEVE-MENT –p (Inventeurs: MICHENEAU PATRICK; BRAUDTHIERRY). –o Demandeur : SATECO, –rMandataire: CABINET BLOCH & BONNETAT

m Dispositif de soulèvement d’une charge (1A) en deuxpoints espacés de cette charge, comprenant, pour cha-cun desdits points, un organe rigide de soulèvement (16,17) relié par sa base audit point, les moyens de liaison dechaque organe rigide audit point étant adaptés pour per-mettre une inclinaison dudit organe de soulèvement versl’autre desdits points dans le plan vertical défini par lesdeux points.Lesdits moyens de liaison comprennent un ressort àlame(s) (24) comportant au moins une lame de ressortadaptée pour fléchir vers l’autre desdits points.Application au soulèvement de paires de dispositifs decoffrage de béton.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B66F 63

a2.951.150 –b (A1) –d [09 04861]. –e 10 octobre2009. –jB 66 F 7/22 (2006.01), A 01 D 75/00, 101/00. –kDISPOSITIF LEVE TONDEUSE ASSISTE PARUN VERIN MONTE VERS L’EXTERIEUR –p (Inventeur: BUSSON REMY). –o Demandeur :FRANCE HAYON DEVELOPPEMENT, –rMandataire :ERMENEUX BERTRAND

m L’invention concerne un dispositif de levage et/ou debasculement (10) d’un engin de tonte d’herbe, notam-ment une tondeuse autoportée (11), comprenant un élé-ment de châssis fixe (12), destiné à reposer sur le sol, etun élément de châssis (14) apte à recevoir au moins uneroue dudit engin, mobile autour d’un axe (13) porté parledit élément de châssis fixe, entre une position de ran-gement dans lequel ledit élément de châssis mobile (14)s’étend sensiblement dans le plan formé par ledit élé-ment de châssis fixe (12), et au moins une position rele-vée dans lequel ledit élément de châssis mobile (14) estécarté dudit élément de châssis fixe (12).Selon l’invention, un tel dispositif comprend un vérin (24),présentant un corps (241) solidaire dudit élément dechâssis fixe (12) et une tige (242) mobile par rapportaudit corps, solidaire dudit élément de châssis mobile(14), monté de sorte à s’étendre sensiblement à l’exté-rieur de la zone (15) délimitée par lesdits éléments dechâssis fixe (12) et mobile (14) dans ladite position rele-vée.

a2.951.151 –b (A1) –d [09 04941]. –e 14 octobre2009. –jB 67 B 1/08 (2006.01), B 67 B 5/06. –kPROCEDE DE POSE DE BOUCHON ET DE MUSE-LET POUR BOUTEILLES DE BOISSON GASEUSE –p ( Inven teur : RODIUS ERIC ALBERT) . –o Demandeur : RODIUS ERIC ALBERT, –rMandataire: RODIUS ERIC

m Dispositif de pose de bouchon et de muselet sur bou-teille de boisson gazeuse, adapté à des bouchons nenécessitant pas de compression avant enfoncement. Cedispositif réalise successivement, le placement du bou-chon (3) et du muselet (2) dans une cavité ménagéedans un support (1), puis le positionnement et le rappro-chement de la bouteille (5) et de la cavité chargée dubouchon et du muselet. Ce rapprochement conduit àl’enfoncement partiel du bouchon (3) dans le col et le pla-cement du muselet (2) autour de la bague, de façon à ceque la ceinture du muselet (2a) se positionne en dessousde la contre bague et puisse être serrée par tortillage.


a2.951.152 –b (A1) –d [09 57202]. –e 14 octobre2009. –jB 67 B 7/04 (2006.01). –k TIRE-BOU-CHON A LEVIER A DOUBLE POINT D’APPUI ET SONPROCEDE D’UTILISATION –p (Inventeur : BERNEDEPHILIPPE). –oDemandeur : DISTRI COUTALE Socié-té à responsabilité limitée, –rMandataire : DELHAYEGUY

m L’invention concerne un tire-bouchon (T) du type decelui comprenant un manche (100) sur lequel s’articulentune queue de cochon (200) et deux leviers (300 et 400)séparés articulés en chape sur un même axe (A) soli-daire du manche et préformés pour proposer les deuxcrans ou deux surfaces d’appui (310 et 410) nécessairesà l’extraction en deux étapes d’un bouchon (B) engagédans le goulot (G) d’une bouteille, ledit tire-bouchon étantremarquable en ce que les deux leviers comprennentdeux parties,la deuxième partie (330) du premier levier (300) est pré-formée de façon à ce qu’elle se loge dans la deuxièmepartie (430) du deuxième levier (400) et forme une sur-face d’appui contre le goulot (G) de la bouteille lorsque letire-bouchon (T) passe du premier cran (310) audeuxième cran (410) de sorte que ledit premier cran(310) ne soit pas saillant par rapport au deuxième (410)et que ledit premier cran (310) ne gêne pas ledit pas-sage.L’invention concerne également le procédé d’utilisationdu tire-bouchon ci-dessus décrit.Applications: fabrication des tire-bouchons.

a2.951.153 –b (A1) –d [09 57079]. –e 09 octobre2009. –jB 81 B 1/00 (2006.01), B 01 J 19/00, B 01 F5/06. –k DISPOSIT IF MICROFLUIDIQUE –p ( Inventeurs : BRUNELLO PIERRE ; CUTLERWILLARD ASHTON ; DELAUTRE PAUL ; GREMETZSYLVAIN MAXIME; LAZER IONEL; LOBET OLIVIER). –o Demandeur : CORNING INCORPORATED, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un dispositif microfluidique.Ce dispositif microfluidique inclut au moins un modulemicrofluidique en verre, céramique ou vitrocéramique(20) ayant une forme sensiblement plane définissantgénéralement quatre bords relativement minces et deuxfaces opposées relativement grandes (22, 24), chaquemodule microfluidique (20) incluant au moins un canalmicrofluidique définissant au moins en partie unemicrochambre; au moins une entrée microfluidique et aumoins une sortie fluidique; et chaque entrée microfluidi-que (50) et chaque sortie microfluidique (60) duditmodule microfluidique étant interconnectées de manièreétanche avec un conduit de fluide (120) par un connec-teur de maintien étanche (90) comprenant au moins unmoyen ou structure de serrage (95, 97), caractérisé ence que ledit au moins un moyen ou structure de serrage(95, 97) comprend une articulation (150) comprenant unélément de forme sphérique et un élément en forme decoupelle.L’invention procure l’avantage de permettre l’utilisation deplaques de modules microfluidiques ayant des surfacesqui ne sont pas parfaitement planes.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C02F 65

a2.951.154 –b (A1) –d [09 57196]. –e 14 octobre2009. –jC 02 F 1/00 (2006.01), G 06 F 19/00. –kSTATION DE TRAITEMENT D’EAU AVEC SUIVI DEL’IMPACT ENVIRONNEMENTAL. –p ( Inven teurs :HAEGEL DIDIER ; BALMER FABRICE) . –oDemandeur : VINCI CONSTRUCTION FRANCE So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETLAVOIX

m La station de traitement d’eau comporte au moins unréacteur (20) de traitement d’eau, des capteurs (28A) demesure instantanée de l’apport en substances appor-tées, des capteurs (32A, 32B) de mesure instantanéedes rejets en substances rejetées, des capteurs (38A,38B) de mesure instantanée des consommations éner-gétiques du réacteur (20), une base de données desempreintes environnementales (52) comportant lesempreintes environnementales élémentaires de chaquesubstance apportée, chaque substance rejetée, chaqueconsommation énergétique mesurée, sur au moins unimpact environnemental déterminé, des moyens (50) decalcul en continu du ou de chaque impact environnemen-tal instantané déterminé à partir des valeurs mesurées etdes empreintes environnementales élémentaires et desmoyens (56) de mise à disposition du ou de chaqueimpact environnemental instantané calculé.

a2.951.155 –b (A1) –d [09 57065]. –e 09 octobre2009. –jC 02 F 9/02 (2006.01), C 02 F 1/44. –kPROCEDE DE FILTRATION ET DE PURIFICATIOND’EAU ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE –p (Inventeurs : MURONI PATRICK ; TABAREAU STE-PHANE). –o Demandeur : 4CRYPTO LTD, –rMandataire: CABINET SUEUR & L’HELGOUALCH

m L’invention concerne un procédé de filtration et depurification d’eau prélevée directement dans toutesource (1) disponible, caractérisé par les étapessuivantes:a) on prélève l’eau au moyen d’un tuyau (2) muni à sonextrémité libre d’une crépine (3) et on le fait passer autravers d’un premier filtre à particules (4);b) on fait passer l’eau sous pression au travers d’unsecond filtre à particules (7) de plus grande finesse de fil-tration que le premier;c) on fait passer l’eau sous pression au travers d’un filtrea charbon actif (8);d) on fait passer l’eau sous pression au travers d’un filtrea osmose inverse (9) à deux sorties (9a,9b), en laissantsortir par une sortie (9a) l’eau osmosée vers l’étape sui-vante et en rejetant le reste par la seconde sortie (9b);e) on fait passer l’eau osmosée dans un dispositif de sté-rilisation UVC (12) et on récupère à sa sortie au traversd’une capsule à membrane effet anti-retour bactérien(13) de l’eau filtrée et purifiée.

66 C03B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.156 –b (A3) –d [09 04925]. –e 14 octobre2009. –jC 03 B 5/16 (2006.01), C 03 B 5/167. –kPERFECTIONNEMENTS APPORTES AU CONTRO-LE DE LA CONVECTION DU VERRE DANS UN FOURDE VERRE EQUIPE D’UN CORSET –p ( Inventeurs :PAHMER FRANCOIS ; STROCK BERTRAND). –o Demandeur : FIVES STEIN Société anonyme, –rMandataire: CABINET ARMENGAUD AINE

m Four de verre plat, en particulier four de verre flotté,comprenant: une voûte équipée de moyens de chauf-fage, une sole (2) constituant le fond d’une cuve conte-nant un bain (3) de verre en fusion, un corset (4) delargeur réduite déterminant une partie aval (5) et unepartie amont (6) dans la cuve, une sortie par laquelle estévacué le verre en fusion, une boucle de recirculationaval (C) du verre en fusion se formant dans le bain entreune zone interne du four plus chaude et la sortie à unetempérature moindre, cette boucle traversant le corset; lefour comporte un moyen (M) de réglage de la largeur depassage du verre dans la boucle de recirculation aval, cemoyen de réglage étant plongé dans le bain et s’étendantverticalement sur la majeure partie de la profondeur dubain.

a2.951.157 –b (A1) –d [09 57113]. –e 12 octobre2009. –jC 03 C 3/076 (2006.01), C 03 C 4/10. –kFRITTE DE VERRE –p ( Inven teurs : MARIOOLIVIER; BRUNET EDOUARD; CINTORA OCTAVIO). –oDemandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Socié-té anonyme, –r Mandataire : SAINT GOBAIN RE-CHERCHE

m L’invention a pour objet une fritte de verre comprenantune teneur pondérale en oxyde d’antimoine compriseentre 2 et 30%.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C04B 67

a2.951.158 –b (A1) –d [09 04896]. –e 13 octobre2009. –jC 04 B 18/02 (2006.01), C 04 B 24/34. –kELEMENT DE CONSTRUCTION COMPOSE D’UNGRANULAT AGGLOMERE AVEC UNE RESINE EPOXYOU UNE RESINE POLYURETHANE –p ( Inven teur :SUBLET ALAIN). –o Demandeur : SUBLET ALAIN, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m La présente invention concerne des éléments deconstruction composés, au moins pour partie, d’un gra-nulat aggloméré avec une résine époxy ou une résinepolyuréthane, ainsi qu’un procédé de fabrication d’un telélément de construction comprenant les étapessuivantes:a) le mélange d’un granulat destiné à être agglomérépour former l’élément de construction, avec une résineépoxy ou une résine phénolique et un agent durcisseurde la résine sélectionnée,b) le durcissement de la résine, pour obtenir l’élément deconstruction souhaité.

a2.951.159 –b (A1) –d [09 04923]. –e 14 octobre2009. –jC 04 B 20/02 (2006.01), C 04 B 24/38, C 08 L95/00. –kPROCEDE D’INERTAGE D’IMPURETES –p (Inventeurs : HOANG LE CHIEN ; GHILARDI SER-GE). –oDemandeur : LAFARGE Société anonyme, –rMandataire: LAFARGE

m L’invention vise un procédé d’inertage d’impuretésdans des granulats destinés à la préparation de composi-tions hydrauliques ou hydrocarbonées, comprenant uneétape consistant à ajouter à la composition ou à l’un deses constituants un polymère cationique correspondant àau moins un dérivé d’un polymère naturel ou d’originenaturelle choisi parmi le groupe comprenant la dextrine,la cellulose, les dérivés de cellulose, le chitosan, la chi-tine, les alginates, l’hémicellulose, la pectine, les polyolsou les protéines.

68 C07C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.160 –b (A1) –d [09 57158]. –e 13 octobre2009. –jC 07 C 1/20 (2006.01), C 07 C 1/32, 2/00,2/12, 2/58, C 10 G 50/00. –k PROCEDE DE PRO-DUCTION DE DISTILLAT A PARTIR DE COMPOSESORGANIQUES HETEROATOMIQUES –p (Inventeurs :NESTERENKO NIKOLAI ; MINOUX DELPHINE ; VANDONK SANDER ; DATH JEAN-PIERRE) . –o Demandeur : TOTAL RAFFINAGE MARKETING, –rMandataire: CABINET JOLLY

m L’invention concerne un procédé de production dedistillat à partir d’une charge de composés organiqueshétéroatomiques comportant au moins un hétéroatomechoisi parmi oxygène, soufre, halogène, seul ou en com-binaison, dans lequel le traitement de la charge com-prend au moins une étape de conversion des composésorganiques hétéroatomiques en oléfines réalisée dansune première zone de conversion, et, dans au moins unedeuxième zone d’oligomérisation, une étape d’oligoméri-sation d’oléfines provenant au moins en partie de la zonede conversion, en présence d’au moins 0,5% en poids decomposés oxygénés, afin de produire un distillat. Ce pro-cédé, par la présence de composés oxygénés pendantl’oligomérisation, permet d’améliorer le rendement endistillat, en permettant d’obtenir un taux d’oligomérisationplus élevé par rapport à l’oligomérisation d’une mêmecharge dans les mêmes conditions réactionnelles.

a2.951.161 –b (A1) –d [09 57160]. –e 13 octobre2009. –jC 07 C 1/20 (2006.01), C 07 C 2/00, 29/34,2/12, C 10 G 50/00. –kPROCEDE DE PRODUCTIONDE DISTILLAT A PARTIR D’UNE CHARGE HYDROCAR-BONEE COMPRENANT UNE CONDENSATION D’AL-COOL –p (Inventeurs : NESTERENKO NIKOLAI ; MI-NOUX DELPHINE; VAN DONK SANDER; DATH JEAN-PIERRE). –oDemandeur : TOTAL RAFFINAGE MAR-KETING, –rMandataire: CABINET JOLLY

m L’invention concerne un procédé de conversion d’unecharge hydrocarbonée contenant des oléfines en C3-C10 en distillat permettant de réduire les quantités d’olé-fines à longueur de chaîne trop courte pour être exploi-tées (typiquement en C10, voire moins) et d’augmenterles rendements en molécules en C10+, tout en contrôlantl’exothermicité des réactions d’oligomérisation. Cet effetest obtenu en effectuant l’oligomérisation de la chargehydrocarbonée en présence d’au moins une partie desproduits issus de la pré-conversion de molécules oxygé-nées légères (comprenant au moins un alcool compor-tant au moins deux atomes de carbone) parcondensation, ces dernières pouvant provenir de la bio-masse.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07C 69

a2.951.162 –b (A1) –d [09 57149]. –e 13 octobre2009. –jC 07 C 2/00 (2006.01), C 07 C 2/58, 11/02. –kPROCEDE DE PRODUCTION DE DISTILLAT PAROLIGOMERISATION CATALYTIQUE D’OLEFINES ENPRESENCE DE METHANOL ET/OU DIMETHYLETHER –p (Inventeurs : NESTERENKO NIKOLAI ; MI-NOUX DELPHINE; VAN DONK SANDER; DATH JEAN-PIERRE). –oDemandeur : TOTAL RAFFINAGE MAR-KETING, –rMandataire: CABINET JOLLY

m L’invention concerne un procédé de production dedistillat par oligomérisation à partir d’une charge hydro-carbonée en présence de méthanol et/ou de diméthyléther, pouvant notamment être d’origine végétale. Ceprocédé permet, par ajout d’un composé oxygéné, deréduire les quantités d’oléfines à longueur de chaîne tropcourte pour être exploitées (typiquement en C10, voiremoins) et d’augmenter les rendements en oléfines enC10+.

a2.951.163 –b (A1) –d [09 57152]. –e 13 octobre2009. –jC 07 C 2/00 (2006.01), C 07 C 2/58, C 10 G50/00. –kPROCEDE DE PRODUCTION DE DISTILLATPAR OLIGOMERISATION CATALYTIQUE D’OLEFINESEN PRESENCE DE COMPOSES OXYGENES –p (Inventeurs : NESTERENKO NIKOLAI ; MINOUXDELPHINE; VAN DONK SANDER; DATH JEAN-PIER-RE). –o Demandeur : TOTAL RAFFINAGE MARKE-TING, –rMandataire: CABINET JOLLY

m L’invention concerne un procédé de production dedistillat par oligomérisation à partir d’une charge hydro-carbonée C2-C10 et d’au moins un composé organiqueoxygéné contenant au moins un atome d’oxygène et aumoins deux atomes de carbone. Ce procédé permet, parajout d’une quantité substantielle de composés oxygé-nés, de réduire les quantités d’oléfines à longueur dechaîne trop courte pour être exploitées (typiquement enC10, voire moins) et d’augmenter les rendements enmolécules en C10+, tout en contrôlant l’exothermicitédes réactions d’oligomérisation.


a2.951.164 –b (A1) –d [09 04818]. –e 08 octobre2009. –jC 07 C 2/10 (2006.01), B 01 J 21/12, 35/10,C 10 G 50/00. –kPROCEDE D’OLIGOMERISATIOND’UNE CHARGE HYDROCARBONEE OLEFINIQUEUTILISANT UN CATALYSEUR A BASE D’UNE SILICE-ALUMINE MACROPOREUSE –p ( Inven teurs : CA-BIAC AMANDINE ; CHAUMONNOT ALEXANDRA). –oDemandeur: IFP Etablissement public à caractère in-dustriel et commercial, –rMandataire: IFP

m On décrit un procédé d’oligomérisation d’une chargehydrocarbonée oléfinique consistant en la mise en con-tact de ladite charge avec au moins un catalyseur com-prenant au moins une silice-alumine, la teneur massiqueen silice dudit catalyseur étant comprise entre 5 et 95%poids et la porosité de ladite silice-alumine mise en formeétant telle que:i) le volume V1 des mésopores avec un diamètre comprisentre 4 et 15 nm représente de 30-80% du volumeporeux total mesuré par intrusion au porosimètre à mer-cure,ii) le volume V2 des macropores avec un diamètre supé-rieur à 50 nm représente de 15 à 80% du volume poreuxtotal mesuré par intrusion au porosimètre à mercure.

a2.951.165 –b (A1) –d [09 04810]. –e 08 octobre2009. –jC 07 C 47/58 (2006.01), C 07 C 47/575,A 23 L 1/226, A 61 K 8/33, 47/08. –kPROCEDE DEPREPARATION D’UNE COMPOSITION COMPRENANTUN COMPOSE A BASE DE VANILLINE ET D’ETHYLVA-NILLINE, COMPOSITION OBTENUE ET SES APPLICA-TIONS –p (Inventeurs : LE THIESSE JEAN CLAUDE;LAMIRI KILANI). –o Demandeur : RHODIA OPERA-TIONS Société par actions simplifiée, –r Mandataire :RHODIA SERVICES

m La présente invention a trait à un procédé de prépara-tion d’une composition comprenant essentiellement uncomposé à base de vanilline et d’éthylvanillineL’invention a également pour objet la composition obte-nue et ses applications dans de nombreux domainesd’application, notamment dans l’alimentation humaine etanimale.Le procédé de l’invention de préparation d’une composi-tion comprenant essentiellement un composé à base devanilline et d’éthylvanilline dans un ratio molaire vanilline/éthylvanilline de 2 est caractérisé par le fait qu’il com-prend une étape de fusion d’un mélange de vanilline etd’éthylvanilline mises en oeuvre dans un ratio molaire dif-férent de 2, avec un excès de vanilline représentant de 2à 20 % du poids du mélange; une étape de solidificationpar refroidissement à une température inférieure ouégale à 50˚C +/- 1˚C et une étape de récupération de lacomposition obtenue comprenant le nouveau composé.


a2.951.166 –b (A1) –d [09 57146]. –e 13 octobre2009. –j C 07 C 321/14 (2006.01), C 07 C 319/18,C 11 C 3/10. –kNOUVEAU PROCEDE DE PREPA-RATION DE POLYOLS PAR THIOLISATION ET PRO-DUITS TELS QU’OBTENUS –p ( Inventeurs : CRA-MAIL HENRI; BOYER AURELIE; CLOUTET ERIC; AL-FOS CARINE). –oDemandeur : CENTRE NATIONALDE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablis-sement public, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m La présente invention concerne un procédé de prépa-ration d’un polyol répondant à la formule générale (I’)suivante:

ledit procédé comprenant une étape de transestérifica-tion, suivie d’une étape de thiolisation.La présente invention concerne également les polyols deformule (I’) telle que définie ci-dessus.

a2.951.167 –b (A1) –d [09 57036]. –e 08 octobre2009. –jC 07 D 253/07 (2006.01), C 08 J 3/24, C 08 K5/3492. –k1,2,4-TRIAZINE UTILISABLE COMME AC-CELERATEUR DE VULCANISATION ET SON PROCE-DE D’OBTENTION –p ( Inven teurs : SEEBOTHNICOLAS ; IVANOV SERGEY ; MOLKOV SERGEY). –o Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIEMICHELIN; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUES.A. Société anonyme, –rMandataire : BUREAU D.A.CASALONGA & JOSSE

m L’invention concerne une 1,2,4-triazine de formule (I):

72 C07D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.168 –b (A1) –d [09 57038]. –e 08 octobre2009. –jC 07 D 285/08 (2006.01), C 08 J 3/24, C 08 K5/46. –kTHIADIAZOLE UTILISABLE COMME ACCE-LERATEUR DE VULCANISATION ET SON PROCEDED’OBTENTION –p (Inventeurs : SEEBOTH NICOLAS;IVANOV SERGEY). –o Demandeurs : SOCIETE DETECHNOLOGIE MICHELIN; MICHELIN RECHERCHEET TECHNIQUE S.A . Soc ié té anonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m L’invention concerne une thiadiazole de formule (I):

a2.951.169 –b (A1) –d [09 57070]. –e 09 octobre2009. –jC 07 D 413/04 (2006.01), C 07 D 295/00, 239/47, A 61 K 31/5377, A 61 P 35/00. –k NOUVEAUXDERIVES DE (6-OXO-1,6-DIHYDRO-PYRIMIDIN-2-YL)-AMIDE, LEUR PREPARATION ET LEUR UTILISATIONPHARMACEUTIQUE COMME INHIBITEURS DE PHOS-PHORYLATION D’AKT(PKB) –p (Inventeurs : CARRYJEAN CHRISTOPHE ; CERTAL VICTOR ; HALLEYFRANK ; KARLSSON ANDREAS ; SCHIO LAURENT ;THOMPSON FABIENNE). –o Demandeur : SANOFI-AVENTIS Société anonyme, –rMandataire : SANOFIAVENTIS

m L’invention concerne les nouveaux produits de for-mule (I):

dans laquelle R1 représente aryle ou hétéroaryle éven-tuellement substitués;R représente H ou bien forme avec R1 un cycle à 5 ou 6chaînons fusionné à un reste aryle ou hétéroaryle renfer-mant éventuellement un ou plusieurs O, S, N, NH et

Nalk, étant éventuellement substitué; R2, R3 représen-tent indépendamment H, Hal ou alkyle éventuellementsubstitué par un ou plusieurs Hal; R4 représente H; R5représente un H ou alkyle éventuellement substitué parun ou plusieurs atomes d’halogène;ces produits étant sous toutes les formes isomères et lessels, à titre de médicaments notamment comme inhibi-teurs de phosphorylation d’AKT(PKB).

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07D 73

a2.951.170 –b (A1) –d [09 57073]. –e 09 octobre2009. –jC 07 D 413/14 (2006.01), C 07 D 413/04, 295/00, 263/56, 239/47, 235/06, A 61 K 31/513, A 61 P 35/00. –kNOUVEAUX DERIVES DE 1H-PYRIMIDIN-2-ONE, LEUR PREPARATION ET LEUR UTILISATIONPHARMACEUTIQUE COMME INHIBITEURS DE PHOS-PHORYLATION D’AKT(PKB) –p (Inventeurs : CER-TAL VICTOR ; FILOCHE ROMME BRUNO ; HALLEYFRANK; KARLSSON ANDREAS; THOMPSON FABIEN-NE). –oDemandeur : SANOFI-AVENTIS Société ano-nyme, –rMandataire: SANOFI AVENTIS


dans laquelle Z représente -O-, -NH ou Nalk ou N-phényléventuellement susbtitué; n représente 0 à 4;R1 représente H, Hal, hydroxyle, alkyle ou alcoxy; lesradicaux alkyle et alcoxy étant éventuellement substi-tués;R2 et R3 représentent H, Hal ou alkyle éventuellement

substitué par un ou plusieurs atomes d’halogène;R4 représente H;ces produits étant sous toutes les formes isomères et lessels, à titre de médicaments notamment comme inhibi-teurs de phosphorylation d’AKT(PKB).

a2.951.171 –b (A1) –d [09 04864]. –e 09 octobre2009. –jC 07 D 471/04 (2006.01), C 07 D 233/32, 211/60, A 61 K 31/437, A 61 P 31/04. –kNOUVEAU SELDE SODIUM D’UN COMPOSE AZABICYCLIQUE SOUSFORME ENANTIOMERE CRISTALLISEE ET NOUVEL-LES FORMES POLYMORPHES ET PSEUDOPOLY-MORPHES AINSI QUE LEUR PREPARATION –p (Inventeurs : DUCANDAS VERONIQUE ; GIULIANIALEXANDRE ; RAVAUX VALERIE ; BONNET ALAIN ;PRIOUR ALAIN; SPARGO PETER). –o Demandeur :NOVEXEL, –r Mandataire : CABINET HIRSCH PO-CHART ET ASSOCIES

m L’invention concerne le sel de sodium du (1R, 2S,5R)-7-oxo-6-sulfooxy-1,6-diazabicyclo[3. 2. 1]octane-2-carboxamide sous forme énantiomère cristallisée hydra-tée ou anhydre et notamment sous les nouvelles formescristallisées polymorphes et pseudopolymorphes «A»,«B», «D» et «E» définies dans la demande, ainsi que leprocédé de préparation.Le composé de l’invention est utile comme médicament,notamment inhibiteur de beta-lactamases.

74 C07D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.172 –b (A1) –d [09 57140]. –e 13 octobre2009. –jC 07 D 471/04 (2006.01), C 07 D 231/38, 213/76, A 61 K 31/437, A 61 P 35/00. –kDERIVES PYRA-ZOLOPYRIDINES EN TANT QU’AGENT ANTICANCE-REUX –p (Inventeurs : BEDJEGUELAL, KARIM ; RA-BOT, REMI ; KALOUN, EL BACHIR; MAYER PATRICE;MARCHAND ARNAUD ; RAHIER NICOLAS ; SCHAM-BEL PHIL IPPE ; B IENAYME HUGUES) . –o Demandeur : PIERRE FABRE MEDICAMENT, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m La présente invention concerne des composés de for-mule générale (I) suivante:

et leurs sels pharmaceutiquement acceptables,ainsi que leur procédé de préparation et leurs utilisations,notamment comme agent anticancéreux.

a2.951.173 –b (A1) –d [09 57067]. –e 09 octobre2009. –jC 07 D 487/04 (2006.01), C 07 D 239/36, 233/20, A 61 K 31/519, A 61 P 35/00. –kNOUVEAUX DE-RIVES DE 2,3-DIHYDRO-1H-IMIDAZO{1,2-A}PYRIMI-DIN-5-ONE, LEUR PREPARATION ET LEURUTILISATION PHARMACEUTIQUE COMME INHIBI-TEURS DE PHOSPHORYLATION D’AKT(PKB) –p ( Inventeurs : BROLLO MAURICE ; EL AHMADYOUSSEF ; FILOCHE ROMME BRUNO ; HALLEYFRANK; KARLSSON ANDREAS; SCHIO LAURENT). –oDemandeur : SANOFI-AVENTIS Société anonyme, –rMandataire: SANOFI AVENTIS


dans laquelle R1 représente L-aryle ou -L-hétéroaryleéventuellement substitués, tel que L représente:alkyle ouCO ou L’-X avec L’ représente alkyle et X représente O ou

S;R2 représente H ou alkyle;R3 représente alkyle éventuellement substitué par Hal;R4 représente H ou Hal;ces produits étant sous toutes les formes isomères et lessels, à titre de médicaments notamment comme inhibi-teurs de phosphorylation d’AKT(PKB).


a2.951.174 –b (A1) –d [09 57069]. –e 09 octobre2009. –jC 07 D 487/04 (2006.01), C 07 D 239/47, 239/36, 239/04, A 61 K 31 /519, A 61 P 35 /00. –kNOUVEAUX DERIVES DE 1,2,3,4-TETRAHYDRO-PYRIMIDO{1,2-A}PYRIMIDIN-6-ONE, LEUR PREPARA-TION ET LEUR UTILISATION PHARMACEUTIQUECOMME INHIBITEURS DE PHOSPHORYLATIOND’AKT(PKB) –p (Inventeurs : BACQUE ERIC ; BROL-LO MAURICE; EL AHMAD YOUSSEF; FILOCHE ROM-ME BRUNO; HALLEY FRANK; KARLSSON ANDREAS;SCHIO LAURENT). –o Demandeur : SANOFI-AVEN-TIS Société anonyme, –rMandataire : SANOFI AVEN-TIS


dans laquelle R1 représente L-aryle ou -L-hétéroaryleéventuellement substitués, tel que L représente simple

liaison, alkyle, CO ou CO-alk ou L’-X avec L’ représentealkyle et X représente O ou S;R2 représente H ou alkyle;R3 représente alkyle éventuellement substitué par Hal;R4 représente H ou Hal;ces produits étant sous toutes les formes isomères et lessels, à titre de médicaments notamment comme inhibi-teurs de phosphorylation d’AKT(PKB).

a2.951.175 –b (A1) –d [09 57013]. –e 08 octobre2009. –jC 07 F 9/6596 (2006.01), B 01 J 31/18. –kNOUVELLES PHOSPHINES P-CHIRALES, BICYCLI-QUES ET CONFIGURATIONNELLEMENT STABLES,LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEURS UTILI-SATIONS –p ( Inven teurs : BACEIREDO JOSEANTOINE ; KATO TSUYOSHI ; GAU DAVID ; RODRI-GUEZ RICARDO). –o Demandeur : CENTRE NATIO-NAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S)Etablissement public, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m La présente invention concerne de nouvelles phos-phines chirales, bicycliques et leur procédé de prépara-tion stéréosélectif.

76 C07K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.176 –b (A1) –d [09 04866]. –e 09 octobre2009. –jC 07 K 16/28 (2006.01), A 61 K 39/395, 38/16, A 61 P 37/06. –kLIGANDS MONOVALENTS DURECEPTEUR CD28 HUMAIN –p (Inventeurs: VANHO-VE BERNARD; MARY CAROLINE). –o Demandeurs :TCL PHARMA; INSERM, –r Mandataire : CABINETORES

m L’invention est relative à des ligands monovalents durécepteur CD28 humain, capables de bloquer sélective-ment l’interaction CD28/B7 sans activer le récepteurCD28. Ces ligands sont utilisables notamment pourl’obtention de médicaments immunosuppresseurs, blo-quant sélectivement les phénomènes d’activation descellules T impliquant le récepteur CD28.

a2.951.177 –b (A1) –d [09 57083]. –e 09 octobre2009. –jC 08 B 31/04 (2006.01), C 08 B 30/00, C 08 L3/06, A 61 K 47/36, C 09 J 103/06, C 09 D 11/00. –kPROCEDE DE PREPARATION DE DERIVES ACETY-LES DE MATIERE AMYLACEE –p (Inventeur : QUET-TIER CLAUDE). –oDemandeur: ROQUETTE FRERESSociété anonyme, –rMandataire : CABINET BECKERET ASSOCIES

m La présente invention concerne un procédé de prépa-ration de dérivés acétylés de matière amylacée. Elle con-cerne également une composition solide d’au moins undérivé acétylé de matière amylacée obtenue par leditprocédé. Elle concerne enfin l’utilisation d’une telle com-position pour la préparation de compositions thermoplas-tiques, élastomériques, adhésives, pharmaceutiques et/ou d’encres.


a2.951.178 –b (A1) –d [09 57030]. –e 08 octobre2009. –jC 08 C 19/44 (2006.01), C 08 C 19/25, 19/26, C 08 L 19/00, C 08 K 3/36, B 60 C 1/00. –kELASTOMERE DIENIQUE FONCTIONNALISE ETCOMPOSITION DE CAOUTCHOUC LE CONTENANT. –p ( Inven teurs : MARECHAL JEAN MARC ; DELANDTSHEER STEPHANIE ; FAVROT JEAN MI-CHEL). –oDemandeurs : SOCIETE DE TECHNOLO-GIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHER-CHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –r Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DESPNEUMATIQUES MICHELIN

m La présente invention est relative à un élastomèrediénique fonctionnalisé spécifique. Cet élastomère fonc-tionnalisé présente un fluage à froid réduit sans pourautant dégrader les propriétés d’une composition decaoutchouc renforcée qui le contient, notamment les pro-priétés de mise en oeuvre et hystérétiques. Cet élasto-mère diénique fonctionnalisé est composé d’unélastomère diénique fonctionnalisé en bout de chaîne parune fonction silanol ou un bloc polysiloxane ayant uneextrémité silanol et un élastomère diénique couplé ouétoilé à l’étain.

a2.951.179 –b (A1) –d [09 57090]. –e 09 octobre2009. –jC 08 J 3/11 (2006.01), C 08 J 3/28, 5/04,C 08 L 81/06, 63/10, C 09 J 181/06, 163/10. –kAUGMENTATION DE LA TENACITE D’UN MATERIAUOBTENU A PARTIR D’UNE COMPOSITION DURCISSA-BLE COMPRENANT AU MOINS UN MONOMERE VINY-LESTER –p (Inventeurs: KRZEMINSKI MICKAEL; DE-FOORT BRIGITTE ; COQUERET XAVIER) . –o Demandeurs : ASTRIUM SAS Société par actionssimplifiée ; UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention se rapporte à un procédé pour augmenterla ténacité d’un matériau obtenu par durcissement d’unecomposition comprenant au moins un monomère vinyles-ter.Ce procédé comprend l’incorporation dans cette compo-sition d’un polymère thermoplastique poly-aromatiquesulfoné, laquelle est réalisée par dissolution du mono-mère vinylester et du polymère thermoplastique dans undiluant réactif dans lequel ils sont tous deux solubles.L’invention se rapporte également à une composition dur-cissable comprenant au moins un monomère vinylesteret permettant de réaliser des matériaux à très hauteténacité ainsi qu’à un matériau obtenu par durcissementde cette composition.Domaines d’application . industries aéronautique, spa-tiale, ferroviaire, navale, automobile, industrie de l’arme-ment et autres.

78 C08L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.180 –b (A1) –d [09 57035]. –e 08 octobre2009. –jC 08 L 7/00 (2006.01), C 08 L 9/00, C 08 K5/47, 3/04, 3/36, B 60 C 1/00. –k COMPOSITIONDE CAOUTCHOUC COMPRENANT UN THIAZOLE –p (Inventeurs: VEYLAND ANNE; SEEBOTH NICOLAS;ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS). –oDemandeurs :SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN ; MICHELINRECHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anony-me, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE

m L’invention concerne une composition de caoutchoucpour la fabrication de pneumatiques, à base d’un ou plu-sieurs élastomères diéniques, d’une ou plusieurs char-ges renforçantes et d’un système de vulcanisation, leditsystème de vulcanisation comprenant un ou plusieurscomposés thiazoles de formule

a2.951.181 –b (A1) –d [09 57039]. –e 08 octobre2009. –jC 08 L 7/00 (2006.01), C 08 L 9/00, C 08 K5/46, 3/04, 3/36, B 60 C 1/00. –k COMPOSITIONDE CAOUTCHOUC COMPRENANT UN THIADIAZO-LE –p (Inventeurs : VEYLAND ANNE ; SEEBOTHNICOLAS ; ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS). –o Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIEMICHELIN; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUES.A. Société anonyme, –rMandataire : BUREAU D.A.CASALONGA & JOSSE

m L’invention concerne une composition de caoutchoucpour la fabrication de pneumatiques, à base d’un ou plu-sieurs élastomères diéniques, d’une ou plusieurs char-ges renforçantes et d’un système de vulcanisation,caractérisée en ce que ledit système de vulcanisationcomprend un ou plusieurs composés thiadiazoles de for-mule

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C08L 79

a2.951.182 –b (A1) –d [09 57186]. –e 14 octobre2009. –jC 08 L 7/00 (2006.01), C 08 L 9/00, 63/00,C 08 K 3/04, 3/36, 3/06, 5/44, 5/17, B 60 C 1/00. –kCOMPOSITION DE CAOUTCHOUC COMPRENANTUNE RESINE EPOXYDE –p (Inventeurs : VEYLANDANNE; HUNAULT VINCENT; ARAUJO DA SILVA JOSECARLOS). –oDemandeurs : SOCIETE DE TECHNO-LOGIE MICHELIN Société anonyme ; MICHELIN RE-CHERCHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –r Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DESPNEUMATIQUES MICHELIN

m La présente invention concerne une composition decaoutchouc utilisable notamment dans les pneumati-ques, à base d’au moins un élastomère diénique, unecharge renforçante, un système de réticulation, unerésine époxyde et un durcisseur aminé.Le couple résine époxyde avec un durcisseur aminé rem-place de façon avantageuse le couple résine formo-phé-nolique accepteur de méthylène avec le(s) durcisseursHMT ou H3M donneurs de méthylène conventionnels.L’utilisation de ce couple de réactifs résine époxyde etdurcisseur aminé permet d’obtenir des compositions decaoutchouc présentant une rigidité supérieure à bassedéformation par rapport aux compositions de caoutchoucconventionnelles, sans dégrader de manière notablel’hystérèse.De plus, la combinaison d’une résine phénolique, accep-teur de méthylène avec l’HMT ou l’H3M, donneur deméthylène, produit du formaldéhyde au cours de la vulca-nisation de la composition de caoutchouc. Or, il est sou-haitable de diminuer, voire de supprimer à terme leformaldéhyde des compositions de caoutchouc en raison

de l’impact environnemental de ces composés.

a2.951.183 –b (A1) –d [09 57037]. –e 08 octobre2009. –jC 08 L 9/00 (2006.01), C 08 L 7/00, C 08 K5/44, 3/04, 3/36, B 60 C 1/00. –k COMPOSITIONDE CAOUTCHOUC COMPRENANT UNE 1,2,4-TRIAZI-NE –p (Inventeurs : VEYLAND ANNE ; SEEBOTHNICOLAS ; ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS). –o Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIEMICHELIN; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUES.A. Société anonyme, –rMandataire : BUREAU D.A.CASALONGA & JOSSE

m L’invention concerne une composition de caoutchoucpour la fabrication de pneumatiques, à base d’un ou plu-sieurs élastomères diéniques, d’une ou plusieurs char-ges renforçantes et d’un système de vulcanisation,caractérisée en ce que ledit système de vulcanisationcomprend un ou plusieurs composés 1,2,4-triazines deformule


a2.951.184 –b (A1) –d [09 57041]. –e 08 octobre2009. –jC 08 L 9/00 (2006.01), C 08 L 7/00, C 08 K5/46, 3/04, 3/36, B 60 C 1/00. –k COMPOSITIONDE CAOUTCHOUC COMPRENANT UNE THIAZOLI-NE –p (Inventeurs : VEYLAND ANNE ; SEEBOTHNICOLAS ; ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS). –o Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIEMICHELIN; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUES.A. Société anonyme, –rMandataire : BUREAU D.A.CASALONGA & JOSSE

m L’invention concerne une composition de caoutchoucpour la fabrication de pneumatiques, à base d’un cou-page d’au moins un élastomère diénique choisi parmi lecaoutchouc naturel et le polyisoprène de synthèse etd’un ou plusieurs élastomères diéniques choisi(s) dans legroupe constitué par les polybutadiènes, les copolymè-res de butadiène et les copolymères d’isoprène, d’une ouplusieurs charges renforçantes et d’un système de vulca-nisation, ledit système de vulcanisation comprenant unou plusieurs composés thiazolines de formule

a2.951.185 –b (A1) –d [09 57180]. –e 14 octobre2009. –jC 08 L 15/00 (2006.01), C 08 L 91/00, 7/00,9/00, C 08 K 3/36, 3/04, C 08 C 19/06, B 60 C 1/00. –kCOMPOSITION DE CAOUTCHOUC A BASE D’UNCAOUTCHOUC SYNTHETIQUE EPOXYDE, BANDE DEROULEMENT POUR PNEUMATIQUE LA CONTE-NANT –p (Inventeurs : LOPITAUX GARANCE ; VAS-SEUR DIDIER ; VARAGNIAT FRANCK) . –oDemandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE-LIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ETTECHNIQUE S.A. Société anonyme, –r Mandataire :MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUESMICHELIN

m La présente invention concerne une composition decaoutchouc à base d’au moins une matrice élastoméri-que comprenant un caoutchouc synthétique époxydé(ESR) ayant un taux de fonction époxy allant de 7 % à25%, une charge renforçante dont au moins 50% enpoids de la charge renforçante est constitué d’unecharge inorganique et un agent plastifiant comprenant unplastifiant liquide pour la fabrication d’une bande de rou-lement de pneumatique présentant un compromis depropriétés amélioré: adhérence sur sol mouillé / résis-tance au roulement.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C08L 81

a2.951.186 –b (A1) –d [09 57115]. –e 12 octobre2009. –jC 08 L 19/00 (2006.01), C 08 K 5/053, 3/36,3/04, C 08 C 19/25, 19/44, B 60 C 1 /00. –kCOMPOSITION DE CAOUTCHOUC A BASE DE GLY-CEROL ET D’UN ELASTOMERE FONCTIONNALISE ETBANDE DE ROULEMENT POUR PNEUMATIQUE –p (Inventeurs: BLANCHARD CHRISTIANE; VASSEURDIDIER). –oDemandeurs: SOCIETE DE TECHNOLO-GIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHER-CHE ET TECHNIQUE S.A. Société anonyme, –r Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DESPNEUMATIQUES MICHELIN

m La présente invention est relative aux compositionsde caoutchouc utilisées notamment pour la fabrication debandes de roulement des pneumatiques, principalementà faible résistance au roulement. Elle se rapporte plusparticulièrement aux compositions de caoutchouc renfor-cés à base d’au moins (a) un élastomère diénique fonc-tionnalisé choisi parmi les élastomères fonctionnalisésen bout de chaîne, couplés ou étoilés par un groupementcomportant une fonction polaire comprenant au moins unatome d’oxygène et les élastomères à blocs comprenantau moins un bloc polaire, (b) du glycérol et (c) unecharge renforçante, de préférence majoritairement inor-ganique.

a2.951.187 –b (A1) –d [09 57006]. –e 08 octobre2009. –jC 08 L 53/00 (2006.01), C 08 L 33/06, 33/14,H 01 L 31/048, C 03 C 27/12. –k COMPOSITIONTHERMOPLASTIQUE A BASE DE COPOLYMERES ABLOCS ACRYLIQUES ET SON UTILISATION DANSL’ENCAPSULATION D’ELEMENTS PHOTOVOLTAI-QUES –p (Inventeurs : GERARD PIERRE ; BIZETSTEPHANE ; JOUSSET DOMINIQUE) . –oDemandeur: ARKEMA FRANCE Société anonyme, –rMandataire: ARKEMA FRANCE

m La présente invention a pour objet une compositionthermoplastique comprenant des copolymères à blocs detype polyacrylate ou polyméthacrylate qui répond à la for-mule générale B-(A)n, n étant un entier naturel supérieurou égal à un, de préférence compris entre 1 et 8, le blocA étant choisi parmi les méthacrylates ayant une Tgsupérieure à 0˚C, le bloc B étant un polyacrylate ou unpolyméthacrylate ayant une Tg inférieure à 0˚C, le bloc Breprésentant au moins 50% en poids du poids total ducopolymère à blocs.L’invention se rapporte également à des structures, enparticulier des structures multicouches comprenant cettecomposition. Une des structures préférées de la pré-sente invention est un module photovoltaïque compre-nant cette composition. La composition selon l’inventionpeut être avantageusement utilisée comme liant, commeencapsulant. Elle est également utilisée dans les pan-neaux solaires et les vitres feuilletées.


a2.951.188 –b (A1) –d [09 04927]. –e 14 octobre2009. –jC 08 L 91/00 (2006.01), C 08 L 25/10, 95/00,C 04 B 26/26, E 01 C 7/18. –kSOLUTIONS-MERESFORTEMENT CONCENTREES EN POLYMERE A BASED’HUILES D’ORIGINE VEGETALE ET/OU ANIMALEPOUR LA PREPARATION DE COMPOSITIONS BITU-ME/POLYMERE –p (Inventeurs: DREESSEN SYLVIA;DULAC GUILLAUME). –oDemandeur : TOTAL RAFFI-NAGE MARKETING, –r Mandata i re : CABINETHIRSCH POCHART ET ASSOCIES

m La présente invention concerne une solution-mèreexempte d’huile d’origine pétrolière comprenant au moinsune huile d’origine végétale et/ou animale, au moins 20%en masse de polymère, par rapport à la masse de lasolution-mère, avec ou sans au moins un agent réticu-lant. Cette solution-mère très concentrée en polymèreest stable et ne gélifie pas et peut donc être diluée et uti-lisée pour préparer des compositions bitume/polymèreréticulées, puis des enrobés bitumineux.

a2.951.189 –b (A1) –d [09 57144]. –e 13 octobre2009. –jC 09 J 101/08 (2006.01), C 09 J 103/02, 105/00, 1/00, 11/06, C 03 C 25/14, 25/26, E 04 B 1/74,D 04 H 1/58. –k COMPOSITION D’ENCOLLAGEPOUR LAINE MINERALE COMPRENANT UN SUCREREDUCTEUR ET UN SEL METALLIQUE D’ACIDE INOR-GANIQUE, ET PRODUITS ISOLANTS OBTENUS –p ( Inventeurs : JAFFRENNOU BORIS ; OBERTEDOUARD ; PONS Y MOLL OLIVIER ; LOHOU STE-PHANE). –oDemandeur : SAINT-GOBAIN ISOVER, –rMandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE

m La présente invention se rapporte à une compositiond’encollage pour des produits isolants à base de laineminérale, notamment de verre ou de roche, qui com-prend- au moins un sucre réducteur, et- au moins un sel métallique d’acide inorganique choisiparmi les sels de métal alcalin, de métal alcalino-terreux,de métal de transition ou de métal pauvre d’acide inorga-nique.Elle a également pour objet les produits isolants à basede fibres minérales obtenus et leur procédé de fabrica-tion.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C10G 83

a2.951.190 –b (A1) –d [09 04910]. –e 13 octobre2009. –jC 10 G 3/00 (2006.01), B 01 J 29/06, 29/08,29/70. –k PROCEDE D’HYDROTRAITEMENT ETD’HYDROISOMERISATION DE CHARGES ISSUES DESOURCE RENOUVELABLE METTANT EN OEUVREUNE ZEOLITHE MODIFIEE –p (Inventeurs : SIMONLAURENT; DAUDIN ANTOINE). –o Demandeur : IFPEtablissement public à caractère industriel et commer-cial, –rMandataire: IFP

m La présente invention décrit un procédé de traitementde charges issues de source renouvelable mettant enoeuvre un catalyseur comprenant au moins un métalhydro-déshydrogénant choisi dans le groupe formé parles métaux du groupe VIB et du groupe VIII de la classifi-cation périodique et un support comprenant au moinsune zéolithe présentant au moins une série de canauxdont l’ouverture est définie par un anneau à 8 atomesd’oxygène modifiée par a) au moins une étape d’intro-duction d’au moins un cation alcalin appartenant auxgroupes IA ou IIA de la classification périodique, b) uneétape de traitement de ladite zéolithe en présence d’aumoins un composé moléculaire contenant au moins unatome de silicium, c) au moins une étapes d’échangepartiel desdits cations alcalins par des cations NH4

+ et d)au moins une étape de traitement thermique.

a2.951.191 –b (A1) –d [09 04819]. –e 08 octobre2009. –jC 10 G 65/10 (2006.01), C 10 G 47/28, 47/26, 65/12, 45/00. –kPROCEDE D’HYDROCONVER-SION DE CHARGES LOURDES CARBONEES INTE-GRANT UNE TECHNOLOGIE A LIT BOUILLONNANTET UNE TECHNOLOGIE EN SLURRY –p (Inventeurs :MOREL FREDERIC; SARRAZIN PATRICK; QUIGNARDALAIN; VERSTRAETE JAN). –oDemandeur: IFP Eta-blissement public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: IFP

m L’invention concerne un procédé d’hydroconversionde charges lourdes carbonées comportant une étape (1)d’hydroconversion de la charge dans au moins un réac-teur contenant un catalyseur en lit bouillonnant puis uneétape (2) d’hydroconversion d’une partie au moins del’effluent obtenu dans au moins un réacteur contenant uncatalyseur en slurry.

84 C10G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.192 –b (A1) –d [09 04909]. –e 13 octobre2009. –jC 10 G 65/12 (2006.01), C 10 G 45/00, 45/64, 47/16, B 01 J 29/06, 29/08. –k PROCEDE DEPRODUCTION DE DISTILLAT MOYEN A PARTIR DE CI-RES FISCHER TROPSCH UTILISANT UN CATALY-SEUR A BASE DE ZEOLITHE MODIFIEE –p (Inventeurs: SIMON LAURENT; BOUCHY CHRISTO-PHE). –oDemandeurs: IFP Etablissement public à ca-ractère industr ie l et commercia l ; ENI S.P.A. , –rMandataire: IFP

m L’invention concerne un procédé de production dedistillats moyens à partir d’une charge paraffinique pro-duite par synthèse Fischer-Tropsch, mettant en oeuvreun catalyseur d’hydrocraquage/hydroisomérisation com-prenant au moins un métal hydro-déshydrogénant choisidans le groupe formé par les métaux du groupe VIB et dugroupe VIII de la classification périodique et un supportcomprenant au moins une zéolithe présentant au moinsune série de canaux dont l’ouverture est définie par unanneau à 12 atomes d’oxygène modifiée par a) uneétape d’introduction d’au moins un cation alcalin apparte-nant aux groupes IA ou IIA de la classification périodi-que, b) une étape de traitement de ladite zéolithe enprésence d’au moins un composé moléculaire contenantau moins un atome de silicium, c) au moins une étapesd’échange partiel desdits cations alcalins par des cationsNH4

+ de sorte que la teneur en cations alcalins restantedans la zéolithe modifiée à l’issue de l’étape c) soit telleque le rapport molaire cation alcalin/Aluminium est com-pris entre 0,2:1 et 0,01:1 et d) au moins une étape detraitement thermique.

a2.951.193 –b (A1) –d [09 04911]. –e 13 octobre2009. –jC 10 G 65/12 (2006.01), C 10 G 45/12, 47/20, B 01 J 29/06, 29/08. –k PROCEDE D’HYDRO-CRAQUAGE METTANT EN OEUVRE UNE ZEOLITHEMODIFIEE –p ( Inventeur : SIMON LAURENT). –oDemandeur: IFP Etablissement public à caractère in-dustriel et commercial, –rMandataire: IFP

m La présente invention décrit un procédé d’hydrocra-quage et/ou d’hydrotraitement de charges hydrocarbo-nées mettant en oeuvre un catalyseur comprenant aumoins un métal hydro-déshydrogénant choisi dans legroupe formé par les métaux du groupe VIB et du groupeVIII non noble de la classification périodique et un sup-port comprenant au moins une zéolithe présentant aumoins des ouvertures de pores contenant 12 atomesd’oxygènes modifiée par a) au moins une étape d’intro-duction d’au moins un cation alcalin appartenant auxgroupes IA ou IIA de la classification périodique, b) uneétape de traitement de ladite zéolithe en présence d’aumoins un composé moléculaire contenant au moins unatome de silicium, c) au moins une étapes d’échangepartiel desdits cations alcalins par des cations NH4

+ desorte que la teneur en cations alcalins restante dans lazéolithe modifiée à l’issue de l’étape c) soit telle que lerapport molaire cation alcalin/Aluminium est comprisentre 0,2:1 et 0,01:1 et d) au moins une étape de traite-ment thermique.


a2.951.194 –b (A1) –d [09 57182]. –e 14 octobre2009. –jC 11 C 3/10 (2006.01), C 10 L 1/02, B 01 J19/18. –kDISPOSITIF DE PRODUCTION D’UN BIO-DIESEL –p (Inventeurs: VIDOT JEAN PAUL; SAYOUSFABRICE). –o Demandeur : OLVA TECHNOLOGIESSociété à responsabilité limitée, –rMandataire : DEL-HAYE GUY

m L’invention concerne un dispositif (D) de transestérifi-cation de graisses animales du type de celui comprenantun bâti (100) accueillant une pluralité de modules fonc-tionnels participant au procédé de transestérification,remarquable en ce que le bâti (100) accueille au moinsun réacteur (400) et un fondoir (200) assurant par chauf-fage la fonte de la graisse animale qui, une fois fondue,fera l’objet de la réaction.Applications: fabrication de biodiesel.

a2.951.195 –b (A1) –d [09 57183]. –e 14 octobre2009. –jC 12 P 13/12 (2006.01), A 23 K 1/16. –kCOMPOSITION RICHE EN METHIONINE DESTINEEA L’ALIMENTATION ANIMALE –p (Inventeur : FUER-TES PATRICK). –oDemandeur: ROQUETTE FRERESSociété anonyme, –rMandataire : CABINET REGIM-BEAU

m La présente invention concerne une nouvelle compo-sition de méthionine, liquide ou cristalline, obtenue parbiotransformation de biomasse par des microorganismesappropriés pour la production de méthionine.


a2.951.196 –b (A1) –d [09 57109]. –e 12 octobre2009. –jC 21 C 7/10 (2006.01). –k DEGAZAGED’ACIERS MARTENSITIQUES INOXYDABLES AVANTREFUSION SOUS LAITIER –p (Inventeurs : FERRERLAURENT; PHILIPSON PATRICK). –o Demandeur :SNECMA Société anonyme, –rMandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unacier martensitique inoxydable comportant une étape derefusion sous laitier d’un lingot de cet acier puis uneétape de refroidissement de ce lingot. Le lingot, avantl’étape de refusion sous laitier, subit un dégazage sousvide pendant un temps suffisant pour atteindre uneteneur en hydrogène dans le lingot inférieure à 3 ppm.

a2.951.197 –b (A1) –d [09 57108]. –e 12 octobre2009. –jC 21 D 1/30 (2006.01), C 21 D 1/22. –kHOMOGENEISATION D’ACIERS MARTENSITIQUESINOXYDABLES APRES REFUSION SOUS LAITIER –p (Inventeurs : FERRER LAURENT ; PHILIPSON PA-TRICK). –o Demandeur : SNECMA Société anony-me, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m La présente invention concerne un procédé de fabri-cation d’un acier martensitique inoxydable comportantune étape de refusion sous laitier d’un lingot de cet acierpuis une étape de refroidissement de ce lingot. Le lingotissu de la refusion sous laitier est, avant que la tempéra-ture de peau de ce lingot soit inférieure à la températurede transformation martensitique Ms de l’acier, placé dansun four dont la température initiale T0 est alors supé-rieure à la température de fin de transformation perlitiqueen refroidissement Ar1 de cet acier, le lingot étant soumisdans ce four à un traitement d’homogénéisation pendantau moins un temps de maintien t après que la tempéra-ture du point le plus froid du lingot a atteint une tempéra-ture d’homogénéisation T, ce temps de maintien t étantégal à au moins une heure, et la température d’homogé-néisation T variant entre environ 900˚C et la températurede brûlure de l’acier.


a2.951.198 –b (A1) –d [09 57110]. –e 12 octobre2009. –jC 21 D 1/78 (2006.01), C 21 D 1/30, 1/22. –kTRAITEMENTS THERMIQUES D’ACIERS MARTEN-SITIQUES INOXYDABLES APRES REFUSION SOUSLAITIER –p (Inventeurs: FERRER LAURENT; PHILIP-SON PATRICK). –o Demandeur : SNECMA Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unacier martensitique inoxydable comportant une étape derefusion sous laitier d’un lingot de cet acier puis uneétape de refroidissement de ce lingot puis au moins uncycle thermique austénitique consistant en un chauffagede ce lingot au dessus de sa température austénitiquesuivi d’une étape de refroidissement. Durant chacunedes étapes de refroidissement:- Si l’étape de refroidissement n’est pas suivie d’un cyclethermique austénitique, ledit lingot est maintenu à unetempérature de maintien comprise dans le nez de trans-formation ferrito-perlitique pendant un temps de maintiensupérieur à la durée suffisante nécessaire pour transfor-mer le plus complètement possible l’austénite en struc-ture ferrito-perlitique dans ce lingot à la température demaintien, le lingot étant maintenu à cette température demaintien dès que la température du point le plus froid dulingot a atteint la température de maintien,- Si l’étape de refroidissement est suivie d’un cycle ther-mique austénitique, le lingot est, avant que sa tempéra-ture minimale ne soit inférieure à la température de débutde transformation martensitique Ms, soit maintenu, pen-dant toute la durée entre ces deux cycles thermiquesausténitiques, à une température supérieure à la tempé-rature de fin de transformation austénitique en chauffage

Ac3, soit maintenu à la température de maintien com-prise dans le nez de transformation ferrito-perlitiquecomme ci-dessus.

a2.951.199 –b (A1) –d [09 04814]. –e 08 octobre2009. –jC 23 C 22/05 (2006.01), C 23 C 22/78, B 05 D5/12, H 01 M 8/02. –k METALLISATION D’UNEZONE EN SILICIUM POREUX PAR REDUCTION IN SITUET APPLICATION A UNE PILE A COMBUSTIBLE –p (Inventeurs : GAILLARD FREDERIC XAVIER; RAC-CURT OLIVIER). –oDemandeur : COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractèreindustriel et commercial, –r Mandataire : CABINETHECKE

m Une zone en silicium poreux est métallisée en réali-sant, lors d’une même étape, la réduction in situ d’ionsmétalliques dissous dans une solution aqueuse et la fixa-tion des particules métalliques obtenues sur ladite zone.Cette étape consiste, en particulier, à mettre en contactla solution contenant les ions métalliques avec la zone àmétalliser, dont la surface a été préalablement fonction-nalisée pour permettre la réduction in situ des ions métal-liques et la fixation des particules métalliques. Lafonctionnalisation de la zone en silicium poreux est réali-sée greffage de deux types particuliers et distincts defonctions chimiques. La première fonction utilisée est unefonction chimique chélatante pour les ions métalliques et/ou pour le métal correspondant aux ions métalliques,tandis que la seconde fonction est une fonction chimiqueréductrice pour les ions métalliques. Une telle métallisa-tion peut être utilisée pour réaliser une couche de diffu-sion poreuse, électriquement conductrice d’une pile àcombustible.

88 E02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.200 –b (A1) –d [09 57214]. –e 14 octobre2009. –jE 02 D 17/08 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’ETAYAGE DES PAROIS D’UNE TRANCHEE –p (Inventeur: MELICA CHRISTIAN). –o Demandeur :ACILEMAT Soc ié té à responsab i l i té l im i tée , –rMandataire: CABINET JEANNET & ASSOCIES

m Ce dispositif (1) comprend une structure rigide rec-tangulaire (2), formant deux côtés latéraux et deux extré-mités longitudinales, les côtés latéraux comprenant desmoyens de guidage dans lesquels sont destinées à êtreinsérées des palplanches.Selon l’invention, la structure rigide comprend:- des éléments profilés (6, 7) formant lesdits côtés laté-raux, deux éléments profilés (6, 7) situés sur un mêmecôté latéral étant positionnés l’un par rapport à l’autre demanière à définir une fente longitudinale (9) danslaquelle les palplanches sont destinées à être insérées,etdes plaques planes (8) d’extrémité, auxquelles sontreliées directement les extrémités des éléments profilés(6, 7).

a2.951.201 –b (A1) –d [10 58034]. –e 04 octobre2010. –jE 02 D 17/08 (2006.01). –kPROCEDE DEFABRICATION D’UN DISPOSITIF D’ETAYAGE DES PA-ROIS D’UNE TRANCHEE –p ( Inven teur : MELICACHRISTIAN). –o Demandeur : ACILEMAT Société àresponsabilité limitée, –rMandataire: JEANNET & AS-SOCIES . –f Pr ior i té : FR, 14 octobre 2009 ,n˚ 0957214.

m Un dispositif (1) d’étayage des parois d’une tranchécomprend une structure rigide rectangulaire (2), formantdeux côtés latéraux et deux extrémités longitudinales, lescôtés latéraux comprenant des moyens de guidage danslesquels sont destinées à être insérées des palplanches.Le procédé selon l’invention de fabrication de ce disposi-tif comprend les étapes consistant à:- couper des éléments profilés à la longueur désirée pourconstituer les côtés latéraux de ladite structure rigide et àdécouper des plaques planes d’extrémité;- aménager des découpes dans chaque plaque planed’extrémité de mêmes formes que les sections transver-sales des éléments profilés, mais de dimensions légère-ment supérieures à celles de ces sections transversales,de telle sorte qu’une extrémité d’un élément profilépuisse être insérée dans une découpe de forme corres-pondante et s’étendre ainsi au niveau de l’épaisseur dela plaque plane d’extrémité;- insérer ladite extrémité d’un élément profilé dans unedécoupe de forme correspondante d’une plaque planed’extrémité, et- relier cette extrémité de l’élément profilé à ladite plaqueplane d’extrémité.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04B 89

a2.951.202 –b (A1) –d [09 04887]. –e 12 octobre2009. –jE 04 B 2/54 (2006.01). –kBLOC DE COF-FRAGE EN BETON PREFABRIQUE ET PROCEDE DEMURS DE STRUCTURE EN BETON ARME –p ( Inven teur : FORNER JEAN FRANCOIS) . –oDemandeur : FERRARI Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: FERRARI

m L’invention est relative à un bloc creux en béton préfa-briqué à emboîtement horizontal destiné à être utilisécomme coffrage pour la réalisation de murs en bétonarmé, ledit bloc étant constitué de deux parois longitudi-nales (1) verticales parallèles de forme rectangulaire,reliées par deux parois latérales (2) verticales de formeconcave situées aux extrémités des deux parois vertica-les longitudinales. La face supérieure et la face inférieuredes deux parois longitudinales rectangulaires sontmunies d’agencements complémentaires (4) et (7), surtoute leur longueur pour former un emboîtement horizon-tal du type mâle/femelle, afin d’assurer le maintien verti-cal des blocs entre eux tout en permettant ledéplacement longitudinal d’un bloc sur un autre bloc.L’invention concerne également un procédé de mur destructure en béton armé qui comprend le bloc de coffragemais également un bloc de coffrage d’angle qui permet laréalisation des angles à 90˚ des constructions. La facesupérieure des parois latérales et transversales desblocs de coffrage et des blocs de coffrage d’angle com-portent des rigoles (12) et (27) alignées dans lesquellessont placées les armatures horizontales (30) du mur destructure lors de la pose de chaque rangée de blocs decoffrage, les armatures verticales (31) étant mises enplace, dans les cavités des blocs, avant leur remplissagepar du béton (Figures 14 et 15).

a2.951.203 –b (A1) –d [09 57097]. –e 12 octobre2009. –j E 04 B 2/74 (2006.01), E 04 B 1/61. –kCLOISON VITREE –p ( Inven teurs : HADDADDIDIER; CHAMPAUD XAVIER). –oDemandeur : MAT-FOR Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :CABINET HERRBURGER

m Cloison vitrée formée d’une combinaison de pan-neaux vitrés (1) assemblés sans montant, à bords libres.Les bords d’assemblage (11) de chaque panneau (1) ontune gorge longitudinale (12), arrondie et les gorges (12)des bords d’assemblage face à face reçoivent un joint (2)de section arrondie.

90 E04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.204 –b (A1) –d [09 57003]. –e 08 octobre2009. –jE 04 B 2/76 (2006.01), E 04 F 13/08, E 03 C1/32. –kOSSATURE POUR FIXATION DE PANNEAUXFORMANT PAROI MURALE OU CLOISON –p (Inventeur: MERCIER FREDERIC). –oDemandeur :SANITEC Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET WAGRET

m L’invention se rapporte à une ossature destinée à lafixation de panneaux de support et de parement pourfabriquer une paroi murale pourvue d’éléments sanitai-res, ou bien à la fixation de panneaux de parement surchacune des faces de l’ossature pour fabriquer une cloi-son. L’ossature comprend au moins un rail inférieur etdes montants verticaux associés par leur extrémité infé-rieure au rail inférieur. Chaque montant (3) comporte enfaçade une glissière longitudinale (31) présentant uneouverture longitudinale (32), un profilé vertical (4) étantagencé dans la glissière (31) en étant apte à coulisser etêtre bloqué en position fixe, et comprenant en regard del’ouverture longitudinale (32) de la glissière des moyensd’accrochage (43) pour la fixation, de préférence amovi-ble, des panneaux.

a2.951.205 –b (A1) –d [09 57131]. –e 12 octobre2009. –jE 04 C 2/16 (2006.01), E 04 C 2/34, B 32 B29/08. –kMODULE DE CONSTRUCTION A BASE DECARTON –p ( Inven teur : LE HUBERT) . –oDemandeur: LE HUBERT, –r Mandataire : CABI-NET NITHARDT ET ASSOCIES

m La présente invention concerne un module de cons-truction (10) isolant et autoportant à base de carton,notamment pour la fabrication de bâtiment, caractériséen ce qu’il comporte une âme centrale (1) définissant aumoins la hauteur, la largeur et la section dudit module,cette âme centrale étant constituée d’une pluralité decouches de carton ondulé et/ou alvéolaire, au moins unfilm étanche (2) disposé autour de ladite âme centrale demanière à recouvrir toutes ses faces, au moins deux pan-neaux de maintien et de protection (3) disposés de partet d’autre de ladite âme centrale de manière à recouvrirau moins deux de ses faces respectivement extérieure etintérieure, et au moins deux cadres (4) superposésauxdits panneaux de protection et délimitant un volumeintérieur libre (5) pour le passage d’ éléments techni-ques, lesdits cadres étant fixés l’un à l’autre par desorganes de fixation traversant de part en part lesdits pan-neaux de protection et ladite âme centrale.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04C 91

a2.951.206 –b (A1) –d [09 04913]. –e 13 octobre2009. –jE 04 C 2/284 (2006.01), E 04 C 2/34, E 04 B2/00. –kPANNEAU DE CONSTRUCTION COMPOSI-TE –p (Inventeur : PORTUGUES CHRISTOPHE). –o Demandeur : PORTUGUES CHRISTOPHE, –rMandataire: THURGOOD ALEXANDER

m La présente invention concerne un panneau compo-site préfabriqué pour la construction de bâtiment, ainsiqu’un kit de construction de bâtiment comportant plu-sieurs de ces panneaux, comprenant une âme pleine enmatériau isolant sous forme d’une plaque plate ou cin-trée, recouverte sur ses faces d’une couche de cérami-que et/ou ciment, cette dernière comprenant un tissu et/ou des fibres, choisies dans le groupe consistant enfibres de basalte, fibres de verre, fibres de carbone,fibres de kevlar, et/ou fibres de nature synthétique, natu-relle ou des fibres de renfort métalliques.

a2.951.207 –b (A1) –d [09 57088]. –e 09 octobre2009. –jE 04 C 3/08 (2006.01), E 04 H 15/48, E 04 B9/06. –kPOUTRE TREILLIS REPLIABLE, FERME ETCONSTRUCTION INCLUANT UNE TELLE POUTRE –p (Inventeurs : DE VILLENFAGNE DE SORINNESDEREK ; FRITZ ANDRE ; H INKER MICHEL) . –oDemandeur: SPANTECH FRANCE Société à respon-sabilité limitée, –rMandataire: NUSS LAURENT

m La présente invention a pour objet une poutre treillispréassemblée (1) caractérisée en ce qu’elle est essen-tiellement constituée par une membrure inférieure (2) etune membrure supérieure (3) reliées entre elles par aumoins une diagonale (4) fixée de façon à pouvoir pivoter,entre une position de transport et une position de mon-tage et en ce que qu’elle présente au moins un montant(5) fixe reliant les membrures inférieure (2) et supérieure(3) à angle droit dans ladite position de montage.Elle a également pour objet une ferme de toiture pour unédifice comprenant une pluralité de telles poutres treillispréassemblées (1) ainsi que l’édifice de type tente oustructure en toile tendue qui en résulte.L’invention est plus particulièrement applicable dans ledomaine de la construction de structures des types préci-tés, notamment pour constructions provisoires facilementdémontables, transportables et remontables, tels quedes chapiteaux et analogues.

92 E04D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.208 –b (A1) –d [09 57105]. –e 12 octobre2009. –jE 04 D 13/18 (2006.01), F 24 J 2/52, H 01 L31/042. –kDISPOSITIF POUR LA FIXATION DE MO-DULES PHOTOVOLTAIQUES –p ( Inven teur : DES-HAYES GILLES). –o Demandeur : SOCIETE LETRIANGLE Soc ié té à responsabi l i té l imi tée, –rMandataire: CABINET WAGRET

m La présente invention concerne un dispositif, inté-grant des profilés de forme particulièrement adaptée,pour la fixation étanche de modules photovoltaïques.Chaque profilé comporte une partie médiane (5) et deuxparties latérales opposées (6, 7) de forme identique. Lapartie médiane présentant une nervure longitudinale debutée (53) pour les modules, cette nervure étant ensaillie des parties latérales. Chaque partie latérale ser-vant à la fixation du profilé est pourvue d’une nervurelongitudinale (60, 70) fournissant une rigole (65, 75)d’évacuation d’eau si nécessaire. La forme générale desparties médiane et latérale est de préférence trapézoï-dale.

a2.951.209 –b (A1) –d [09 57042]. –e 08 octobre2009. –jE 04 F 11/025 (2006.01), E 04 F 11/18. –kESCALIER –p (Inventeur : BEAUMANOIR JEANNOEL). –o Demandeur : ENTREPRISE REUX FRE-RES Société à responsabilité limitée, –r Mandataire :CABINET LE GUEN ET MAILLET

m L’invention concerne un escalier (100) comportant:- des marches (102),- un limon intérieur haut (114) servant de support à aumoins une marche (102), etun ensemble monobloc (104, 106, 108) qui constitue àpartir de la partie haute de l’escalier (100), une main cou-rante (104), puis un poteau d’angle (106), puis un limonintérieur bas (108) servant de support à au moins unemarche (102).

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04F 93

a2.951.210 –b (A1) –d [09 57141]. –e 13 octobre2009. –jE 04 F 11/18 (2006.01), E 04 D 13/12, E 04 G21/32. –k DISPOSITIF DE LESTAGE DE GARDE-CORPS ET ENSEMBLE DE GARDE-CORPS ASSO-CIE –p ( Inventeurs : LAFFAY SERGE ; DUPLATBRUNO). –oDemandeur : DANI ALU Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : CABINET GERMAINET MAUREAU

m L’invention porte sur un dispositif de lestage degarde-corps (9) sur une surface, telle qu’une toiture outerrasse, remarquable en ce qu’il comporte:- une structure formant plateforme (1) apte à être poséesur la surface, ladite plateforme (1) comportant un cadre(6) pourvu d’une paroi de fond afin de délimiter unespace de réception d’un matériau de remplissage et delestage; etdes moyens de support (21, 22, 23, 24, 25) de dalles delestage (3), lesdits moyens de support étant fixés sur laplateforme (1) pour supporter les dalles de lestage (3)permettant le lestage de la plateforme (1) et le déplace-ment d’un utilisateur sur la plateforme (1); etdes moyens de fixation (4) du garde-corps (9) sur laditeplateforme (1), lesdits moyens de fixation (4) étant fixéssur la plateforme (1).La présente invention trouve une application dans ledomaine de la sécurité des toits et terrasses de bâtiment.

a2.951.211 –b (A1) –d [09 04878]. –e 12 octobre2009. –jE 04 F 21/16 (2006.01). –k RACLETTEPOUR ENDUITS –p ( Inven teurs : SORRENTINOFLORENCE; BOUCHET GERARD). –o Demandeur :TOUPRET SA, –rMandataire: SABATIER MARC

m Raclette pour égaliser et/ou uniformiser des enduitscomprenant un manche (1), un support de lame (2), etune lame (3) en élastomère souple.La face de la lame en contact avec le support est cran-tée.

94 E04G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.212 –b (A1) –d [09 04879]. –e 12 octobre2009. –jE 04 G 21/16 (2006.01). –k OUTIL POURLA POSE DE PANNEAUX EN BOIS PREFABRIQUESPOUR MUR DE MAISON A OSSATURE BOIS –p ( Inven teur : CHANEY JEAN FRANCOIS) . –o Demandeur : FISKARS BRANDS FRANCE, –rMandataire: CABINET HECKE

m Un outil (10) pour la pose de panneaux en bois préfa-briqués pour mur de maison à ossature bois, comprendun bras de tirage (11) muni à une première extrémitéd’un organe d’accrochage (12) et articulé librement parson extrémité opposée le long d’un manche d’actionne-ment (13) autour d’un premier axe de rotation (14). Ilcomporte une platine d’appui (19) articulée librementautour d’un deuxième axe de rotation (20), parallèle aupremier axe de rotation (14), sur l’extrémité du manched’actionnement (13) opposée à sa zone de préhension(18) par rapport au premier axe de rotation (14). La pla-tine d’appui (19) est munie de deux portées (22, 24)orthogonales l’une par rapport à l’autre de sorte que lasélection de la portée (22, 24) opérationnelle au momentdu tirage se pratique par retournement à 180 degrés dela platine d’appui (19) autour du deuxième axe de rota-tion (20) par rapport au manche d’actionnement (13).

a2.951.213 –b (A1) –d [09 04843]. –e 09 octobre2009. –jE 04 H 1/12 (2006.01), E 04 B 1/348. –kSTRUCTURE DE CONSTRUCTION MODULAIRE PA-RALLELEPIPEDIQUE MUNIE DE MOYENS DE PRISEEN CHARGE PAR LE DESSUS –p (Inventeurs : PETI-TGAS IDALIE ; MORINET ANTHONY) . –oDemandeur: EXAITEC, –r Mandataire : CABINETHARLE ET PHELIP

m Cette structure de construction modulaire parallélépi-pédique comprend un élément de toiture (4), un élémentde plancher (5) et des parois latérales (6, 7). Conformé-ment à l’invention, cette construction (1), comporte uneossature porteuse (2) formée de quatre montantsd’angles verticaux (3) assemblés par deux cadres hori-zontaux en bois, l’un supérieur (9), formé de deux pou-tres longitudinales (10) et de deux poutres d’extrémités(11), délimitant ledit élément de toiture (4) et faisant par-tie intégrante de ce dernier, et l’autre inférieur (14), forméde deux poutres longitudinales (15) et deux poutresd’extrémités (16), délimitant ledit élément de plancher (5)et faisant partie intégrante de ce dernier. De plus, la par-tie supérieure de chacun desdits montants verticaux (3)est munie d’un organe (8) permettant l’accrochage demoyens de prise en charge par le dessus, en vue d’auto-riser le levage.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04H 95

a2.951.214 –b (A1) –d [09 57100]. –e 12 octobre2009. –j E 04 H 1/12 (2006.01), D 06 F 95/00. –kMODULE DE LAVERIE –p (Inventeur : PETEL PA-TRICK). –oDemandeur : L’HABITAT SYMPA Société àresponsabilité limitée, –rMandataire : CABINET PON-CET

m Module de laverie (1), comprenant une structure péri-phérique (2) ayant un élément de toiture, quatre mon-tants porteurs (13a-13d), un plancher (4) et au moinstrois parois (5b-5d) dont deux sont parallèles entre elles,définissant un espace intérieur (E) de laverie de formesensiblement rectangulaire ayant sa grande longueur(L1) définissant une direction longitudinale, dans lequell’espace intérieur (E) est divisé en trois zones (Z1, Z2 etZ3) occupant chacune toute la grande longueur (L1), etcomprenant une zone extrême d’utilisateur (Z1), unezone extrême de maintenance (Z3), et une zone intermé-diaire de machinerie (Z2).

a2.951.215 –b (A1) –d [09 57177]. –e 13 octobre2009. –j E 04 H 1/12 (2006.01), E 04 H 9/16. –kDISPOSITIF MOBILE POUR LA RESTAURATION ENMONTAGNE –p (Inventeur : MACHET DIDIER). –oDemandeur: MACHET DIDIER, –r Mandata i re :AIVAZIAN MOREAU-NOVAIMO

m Dispositif mobile pour la restauration, caractérisé ence qu’il comprend un bâti rigide (1) comprenant unmoyen de déplacement lié au bâti rigide pour permettresa mobilité sur neige ou glace.

96 E04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.216 –b (A1) –d [10 58145]. –e 07 octobre2010. –j E 04 H 6/00 (2006.01), E 04 H 6/08. –kHANGAR DEMONTABLE POUR AVIONS ET HELI-COPTERES, CONSTRUIT A L’AIDE D’ELEMENTS FA-BRIQUES EN MATERIAUX COMPOSITES, ETPROCEDE DE FABRICATION –p (Inventeur : EFEN-DAKIS NIKOLAOS). –o Demandeur : TECHNIKAPLASTIKA A.E., –rMandataire: BUREAU D.A. CASA-LONGA & JOSSE . –fPriorité: GR, 08 octobre 2009,n˚ 20090100544.

m Hangar (1) pour avions ou hélicoptères, composéd’éléments préfabriqués ordinaires (2) en matériauxcomposites. L’invention concerne également des élé-ments de construction préfabriqués en matériaux compo-sites, constitués d’une partie centrale entourée par unsystème de matériaux composites, réalisés à l’aide deprocédés RTM ou L-RTM de fabrication de matériauxcomposites.Un tel hangar pour avions à voilure fixe et tournante peutêtre construit à un faible coût sans l’aide d’une infrastruc-ture supplémentaire. Le procédé de construction selon laprésente invention peut être appliqué à la construction destructures extrêmement grandes permettant de loger desavions à voilure fixe et tournante.Dans le cadre de la présente invention, le hangar sup-porte des conditions météorologiques et autres extrêmes(vent, neige, tremblement de terre), assure une résis-tance extraordinaire à la corrosion et une très longuedurée de vie, présente une isolation thermique propre etest constitué de matériaux qui ne sont pas très détecta-bles par des radars ennemis.Enfin, la combinaison des avantages ci-dessus, avec la

possibilité de monter, démonter et transporter ce hangar,offre une solution même pour des installations à usagetemporaire.

a2.951.217 –b (A1) –d [09 57074]. –e 09 octobre2009. –j E 04 H 7/02 (2006.01), E 04 H 5/02. –kENCEINTE DE SECURITE CONTENANT UNE RE-SERVE DE GAZ COMBUSTIBLE ET BATIMENT CON-TENANT UNE TELLE ENCEINTE –p (Inventeurs: JAL-LAIS SIMON; HOUSSIN DEBORAH). –o Demandeur :L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDEET L’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGESCLAUDE Société anonyme, –rMandataire : L’AIR LI-QUIDE

m Enceinte de sécurité contenant une réserve de gazcombustible tel que de l’hydrogène, l’enceinte étantmunie d’au moins une paroi comportant au moins unévent d’explosion pour évacuer une partie du gaz com-bustible en cas de fuite de la réserve et pour limiter lasurpression au sein de l’enceinte en cas d’inflammationde ce gaz, caractérisée en ce que le au moins un éventest constitué de plusieurs ouvertures ayant chacune sur-face comprise entre 0,0050 et 0,0200 m2 et de préfé-rence comprise entre 0,0100 et 0,0120 m2

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04H 97

a2.951.218 –b (A1) –d [09 57095]. –e 12 octobre2009. –jE 04 H 12/00 (2006.01), E 04 H 12/04. –kPYLONE DE COMMUNICATION –p ( Inven teurs :FEYFANT PATRICK; MENANT CHRISTOPHE; BARREJEROME). –oDemandeur: ALCATEL LUCENT Sociétéanonyme, –rMandataire: CIE FINANCIERE ALCATELLUCENT

m La présente invention a pour objet un pylône pour lestélécommunications comprenant des membrures et desentretoises, comportant un empilage d’au moins deuxcadres, chacun formé d’au moins trois membruresreliées par des entretoises, les cadres superposés étantreliés entre eux par des liaisons articulées. Avantageuse-ment, les membrures sont en bois reliées par des entre-toises métalliques.

a2.951.219 –b (A1) –d [09 57161]. –e 13 octobre2009. –jE 06 B 3/263 (2006.01), E 06 B 9/262, E 04 B1/76. –k DISPOSITIF D’ISOLATION THERMIQUED’UNE OUVERTURE DE BATIMENT –p (Inventeurs :POZZOLO SANDRINE ; GILLES JEROME ; RACAUDJEAN BENOIT). –oDemandeur : SAINT-GOBAIN ISO-VER, –rMandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE

m L’invention concerne un dispositif d’isolation thermi-que d’une ouverture de bâtiment, comprenant:- un matelas (1) isolant thermiquement comprenant aumoins deux parois externes (10), entre lesquelles sontménagés des moyens de cloisonnement interne (11), lematelas (1) étant fixe à une de ses extrémités et pliable/dépliable entre des positions pliée et dépliée,- des moyens de maintien sensiblement constante del’épaisseur du matelas (1) en position dépliée sur toute lahauteur et toute la largeur du matelas,- une planche (3) mobile, fixée à l’extrémité du matelasopposée à son extrémité fixe,- des moyens de guidage de la planche (3) mobile entreles positions pliée et dépliée.L’invention permet d’obtenir une bonne isolation thermi-que d’une ouverture de bâtiment de façon simple.

98 E06B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.220 –b (A1) –d [09 04897]. –e 13 octobre2009. –jE 06 B 9/17 (2006.01), E 06 B 9/58, 9/72. –kVOLET ROULANT SANS DECALAGE DES COULIS-SES PAR RAPPORT AUX FLASQUES ET SON PROCE-DE DE MONTAGE –p (Inventeur : VOISIN PASCAL). –oDemandeur: VOISIN PASCAL, –r Mandata i re :COMEXPORT PI

m La présente invention se rapporte à un volet roulantpour ouverture ou pour véranda, du type comportant descoulisses (6) et (7) de type standard avec chambred’insertion (11), il comprend des supports (9) qui sontdestinés à soutenir le mécanisme du volet roulant, àsavoir le moteur (1) et les flasques (2) et (3), lesdits sup-ports (9) étant insérés lors du montage dans les cham-bres (11) desdites coulisses, afin de permettre unecoopération d’accrochage et de fixation entre les deuxjeux de crochets (14) qui sont ménagés dans les flas-ques (2) et (3) et les deux jeux d’encoches (15) qui sontménagées dans lesdits supports (9). La présente inven-tion se rapporte aussi au procédé de montage de cevolet roulant, dont elle revendique la simplicité, celui-ci setrouvant divisé par trois ou quatre, par rapport aux voletstraditionnels.

a2.951.221 –b (A1) –d [09 04828]. –e 09 octobre2009. –j E 21 B 3/02 (2006.01), E 21 B 17/03. –kDISPOSITIF D’ACCOUPLEMENT ENTRE UN EN-SEMBLE DE TRAIN DE TUBES ET DE TRAIN DE TIGESET LES MOYENS DE COMMANDE EN ROTATION DECES TRAINS –p ( Inven teur : ARSONNET GE-RARD). –o Demandeur : ARSONNET GERARD, –rMandataire: ABRITT

m La présente invention concerne les dispositifsd’accouplement entre un ensemble de train de tubes Ttuet de train de tiges Tti, et les moyens de commande Mroen entraînement en rotation d’au moins l’un des deuxtrains.Le dispositif selon l’invention est essentiellement caracté-risé par le fait qu’il comporte une portion de tube 10ayant une section transversale extérieure de forme poly-gonale, un manchon 30 comportant une percée traver-sante 33 d’une section transversale complémentaire dela section transversale extérieure de la portion de tube 10de façon que le manchon 30 en coulissant sur la portionde tube 10 puisse prendre deux positions P1, P2, et unembout tubulaire 40 comportant une partie d’extrémité43 d’une section transversale extérieure complémentairede la section transversale de la percée traversante 33pour s’enficher dans cette percée traversante 33, laseconde extrémité 42 de l’embout 40 comportant desmoyens 44 pour la relier à une extrémité du train detubes Ttu.Application au forage de puits d’une profondeur relative-ment importante.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01D 99

a2.951.222 –b (A1) –d [09 57063]. –e 09 octobre2009. –jF 01 D 5/10 (2006.01), F 01 D 5/26, F 16 F15/18, H 01 L 41/113. –kAMORTISSEMENT D’UNEPIECE TOURNANTE PAR DISPOSITIF PIEZOELECTRI-QUE DISSIPATIF PASSIF OU SEMI-PASSIF. –p (Inventeurs : FABRE ADRIEN JACQUES PHILIPPE;JEAN PIERRICK BERNARD; LOMBARD JEAN PIERREFRANCOIS). –oDemandeur: SNECMA Société anony-me, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne une pièce comportant une struc-ture (12) et destinée à être animée d’un mouvement derotation. Cette pièce comprend en outre au moins untransducteur piézoélectrique (10) noyé au moins partiel-lement dans la structure (12) et au moins un circuit élec-tronique dissipatif fermé, ce transducteur piézoélectrique(10) étant couplé au circuit électronique dissipatif et étantapte à convertir l’énergie mécanique générée par lesvibrations de la structure en énergie électrique et à latransmettre au circuit, ce circuit étant apte à dissipercette énergie électrique transmise.

a2.951.223 –b (A1) –d [09 57064]. –e 09 octobre2009. –jF 01 D 5/10 (2006.01), F 01 D 5/26, F 16 F15/18, H 01 L 41/113. –kAMORTISSEMENT D’UNEPIECE TOURNANTE PAR DISPOSITIF PIEZOELECTRI-QUE DISSIPATIF SEMI-ACTIF COMMUTE. –p (Inventeurs : FABRE ADRIEN JACQUES PHILIPPE;JEAN PIERRICK BERNARD; LOMBARD JEAN PIERREFRANCOIS). –oDemandeur: SNECMA Société anony-me, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne une pièce comportant une struc-ture (12) et destinée à être animée d’un mouvement derotation. Cette pièce comprend en outre au moins untransducteur piézoélectrique (10) noyé au moins partiel-lement dans la structure (12) et au moins un circuit élec-tronique semi-actif commuté, le transducteurpiézoélectrique (10) étant couplé au circuit électroniquesemi-actif commuté et étant apte à convertir l’énergiemécanique générée par les vibrations de la structure (12)en énergie électrique et à la transmettre au circuit, ce cir-cuit étant apte à dissiper cette énergie électrique trans-mise, la fréquence de la commutation du circuit étantsynchronisée avec la fréquence de vibration de la struc-ture (12).

100 F01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.224 –b (A1) –d [09 57150]. –e 13 octobre2009. –jF 01 D 5/32 (2006.01). –kROUE DE TUR-BINE EQUIPEE D’UN JONC DE RETENUE AXIALEVERROUILLANT DES PALES PAR RAPPORT A UN DIS-QUE –p (Inventeurs: CHAUVEAU DAMIEN; SAHORESJEAN LUC). –o Demandeur : TURBOMECA Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE

m L’invention concerne une roue de turbine (10) ayantun axe de rotation (X) et comprenant:- un disque (12) ayant une périphérie et une face latérale(12a),- une pluralité de pales (14) montées sur le disque, cha-cune des pales comportant un pied (20) de pale et unpremier crochet (22) orienté radialement et définissantune première gorge (24) qui s’ouvre radialement versl’axe de rotation de la roue de turbine,- le disque comportant une série de seconds crochets(26) orientés radialement et définissant une secondegorge (28) qui s’ouvre radialement vers l’axe de rotationde la roue de turbine.L’invention se caractérise par le fait qu’un jonc de retenueaxiale (30) destiné à être disposé dans les premières etsecondes gorges comporte un taquet (32) destiné à êtredisposé entre deux pieds de pale adjacents de manière àlimiter les déplacements azimutaux du jonc.

a2.951.225 –b (A1) –d [10 57649]. –e 23 septem-bre 2010. –jF 01 M 1/16 (2006.01), F 01 M 11/02,F 01 L 1/344, F 04 C 14/22, 2/348. –k DISPOSITIFCOMPORTANT UNE VANNE DE COMMANDE ET UNEPOMPE A CAPACITE VARIABLE ET UN CIRCUIT DEPRESSION HYDRAULIQUE D’UN MOTEUR A COM-BUSTION INTERNE DANS LEQUEL LE DISPOSITIFEST UTILISE –p (Inventeurs : KATO HIROYUKI ; ICHI-NOSAWA YOSHINORI ; WATANABE YASUSHI ; OH-NISHI HIDEAKI). –oDemandeur : HITACHI AUTOMO-TIVE SYSTEMS, LTD. SN, –rMandataire : CABINETWEINSTEIN . –f Priorité : JP, 08 octobre 2009,n˚ 2009-234148.

m L’invention se rapporte à un dispositif applicablenotamment dans le domaine de la construction automo-bile.Il comporte une pompe à capacité variable (19) pour fairevarier une quantité d’écoulement drainée suivant unepression d’huile drainée, un circuit de pression hydrauli-que avec une section d’introduction, une section de pas-sage principal communiquant avec une sectiond’alimentation (20) amenant l’huile lubrifiée au moteur etun passage de branchement (21) pour amener l’huile àun actionneur de pression hydraulique. Une vanne decommande (22) est installée dans le circuit et configuréepour commander une quantité d’écoulement d’huile versla section d’alimentation en déplaçant son corps devanne selon une pression de la section d’introduction.Une pression à la section d’introduction sous laquelle lecorps de la vanne commence à se déplacer, est plusbasse qu’une pression sous laquelle la quantité d’écoule-ment drainée de la pompe à capacité variable commence

à varier.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02C 101

a2.951.226 –b (A1) –d [09 57208]. –e 14 octobre2009. –jF 02 C 7/05 (2006.01). –kDISPOSITIF DEFILTRAGE D’AIR EN ENTREE DE MOTEUR A COMBUS-TION INTERNE AVEC MOYEN DE VENTILATION –p (Inventeur : DESCUBES OLIVIER, PIERRE). –o Demandeur : TURBOMECA Société anonyme, –rMandataire: BLOCH & BONNETAT

m La présente invention porte sur un dispositif de fil-trage d’air en entrée de moteur à combustion internecomprenant au moins un élément de filtrage (8) avec uneentre d’air à traiter, une première sortie d’air épuré vers lemoteur et une deuxième sortie d’air vers l’extérieur, unmoyen de ventilation (10) assurant l’entraînement de l’airdepuis ladite deuxième sortie d’air. Le dispositif de fil-trage d’air est caractérisé par le fait que le moyen de ven-tilation comprend une roue de ventilateur (20) entraînéepar une turbine (24) mise en mouvement par un fluxgazeux prélevé sur le moteur.

a2.951.227 –b (A1) –d [09 04817]. –e 08 octobre2009. –jF 02 C 7/20 (2006.01), F 02 C 7/06, 7/00. –kTURBOMACHINE A CORPS HP DEMONTABLE PARL’ARRIERE –p (Inventeur : ROUESNE IVAN GUY). –o Demandeur : SNECMA Soc ié té anonyme, –rMandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSE-RAUD SAS

m Turbomachine, comprenant un tourillon (110) decorps HP guidé en rotation par au moins un palier (112,113) monté autour d’un arbre de renvoi (116) qui est lui-même monté autour du tourillon, cet arbre de renvoiétant solidaire en rotation du tourillon et bloqué axiale-ment sur ce tourillon au moyen d’un écrou (122) qui estengagé depuis l’aval à l’intérieur du tourillon et vissé surl’arbre de renvoi, cet écrou étant immobilisé en rotationpar un organe de verrouillage (128) qui est porté parl’arbre de renvoi et est élastiquement déformable entreune position d’immobilisation de l’écrou et une positionde libération de l’écrou.

102 F02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.228 –b (A1) –d [09 57142]. –e 13 octobre2009. –jF 02 C 7/224 (2006.01), F 02 C 7/14, 7/06. –kPROCEDE ET SYSTEME DE GESTION D’ECHAN-GES THERMIQUES ENTRE FLUIDES DANS UNE TUR-BOMACHINE –p (Inventeurs : LIOTTE FRANCK SER-GE JACQUES; POTEL NICOLAS). –o Demandeur :SNECMA Société anonyme, –rMandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne la gestion d’échanges thermi-ques entre fluides dans une turbomachine comprenantun circuit de carburant (10) pour alimenter des injecteurs(26) d’une chambre de combustion, au moins un circuit(30) d’huile de lubrification et/ou refroidissement, unéchangeur thermique huile/ carburant (34) et un échan-geur thermique huile/air (32). Un capteur (28) fournit uneinformation représentative de la température (Ti) du car-burant injecté dans la chambre de combustion et le trans-fert thermique vers le carburant est réglé pour amener latempérature du carburant injecté à une valeur aussi éle-vée que possible dans la limite d’une valeur de consigneprédéterminée (Tc), pour tout régime de fonctionnementde la turbomachine. La valeur de consigne Tc est avanta-geusement telle que Tc = Tk - ∆T où Tk est la tempéra-ture de cokéfaction du carburant et ∆T une marge desécurité. Le réglage du transfert thermique vers le carbu-rant peut être réalisé par réglage du transfert thermiquedans l’échangeur huile/air (32) sous la commande del’unité de régulation (ECU) de la turbomachine.

a2.951.229 –b (A1) –d [09 04824]. –e 08 octobre2009. –jF 04 B 41/02 (2006.01), F 04 B 35/01, F 16 M1/02, A 47 J 31/32. –kDISPOSITIF DE MISE SOUSPRESSION D’UNE RESERVE D’AIR –p (Inventeurs :NIELSEN HENRIK ; PETITDEMANGE DAVID). –oDemandeur: HANDPRESSO Société à responsabilitélimitée, –rMandataire: HANDPRESSO SARL

m Ce dispositif est destiné à être installé dans un boîtier(2) contenant un compresseur à piston (4) se déplaçantdans un cylindre (5) longitudinal et entraîné par unmoyen (6) de transformation de mouvement lié à unréducteur de vitesse (8) accouplé à un moteur (9) à arbrerotatif (10).Selon l’invention, ledit cylindre (5) est agencé latérale-ment et longitudinalement à la carcasse (9’) de manièreà former un ensemble compact occupant un volume mini-mal dans le boîtier.L’invention s’applique notamment au domaine des appa-reils de confection d’infusion, tels que les cafetières.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F04B 103

a2.951.230 –b (A1) –d [10 58211]. –e 11 octobre2010. –jF 04 B 53/02 (2006.01), F 04 B 53/16, F 16 J9/00. –kDISPOSITIF DE JOINT D’ETANCHEITE D’UNPISTON DE POMPE –p ( Inventeurs : GAERTNEROLIVER; SCHULLER WOLFGANG). –o Demandeur :ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandataire : CABINETHERRBURGER . –f Priorité : DE, 13 octobre 2009,n˚ 102009045634.1.

m Dispositif de joint d’étanchéité d’un piston (16) depompe à piston (10) comportant un joint d’étanchéité(24) élastique et une bague d’appui (2), rigide voisinepour le joint d’étanchéité (4) ou une bague de guidage,rigide (20), voisine pour le piston de pompe (16). Le jointd’étanchéité (4) est réalisé en une seule pièce avec labague de support (22) ou la bague de guidage (20).

a2.951.231 –b (A1) –d [10 03886]. –e 30 septem-bre 2010. –jF 04 C 29/02 (2006.01), F 04 C 18/06. –kSYSTEME DE LUBRIFICATION DE COMPRESSEURA SPIRALE –p ( Inventeurs : FAN SHUICHONG ;CHAO LINZHI; FEI YU). –o Demandeur : EMERSONCLIMATE TECHNOLOGIES (SUZHOU) RESEARCH &DEVELOPMENT CO LTD, –r Mandata i re : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES . –f Pr ior i tés : US, 12octobre 2009, n˚ 61250723; CN, 06 septembre 2010,n˚ 201020517978.2 ; CN, 06 septembre 2010,n˚ 201010273028.4 ; US, 27 septembre 2010,n˚ 12891157.

m Un système de contrôle de flux de lubrifiant (18, 218)pour un compresseur (10) peut inclure un capuchon(102, 302), une cage de capuchon (100, 300), et un arbre(50). Le capuchon peut inclure une surface extérieure, unpremier évidement (142) et un premier alésage radial(134, 334) qui s’étend entre le premier évidement et lasurface extérieure. La cage de capuchon peut inclure unsecond évidement (118, 318) recevant le capuchon etune entrée de lubrifiant (124, 324) en communicationavec le premier évidement via le premier alésage radial.L’arbre peut être reçu à l’intérieur du premier évidementet peut inclure un alésage qui s’étend axialement (62) etun second alésage radial (64) qui s’étend entre un dia-mètre extérieur de l’arbre et l’alésage s’étendant axiale-ment. L’arbre peut être monté en rotation par rapport aucapuchon pour permettre au lubrifiant de circuler dansl’alésage s’étendant axialement via les premier et secondalésages radiaux lorsque le second alésage radial est ali-gné avec le premier alésage radial.

104 F04D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.232 –b (A1) –d [09 04816]. –e 08 octobre2009. –jF 04 D 29/059 (2006.01). –k DISPOSITIFDE CENTRAGE ET DE GUIDAGE EN ROTATION D’UNARBRE DE TURBOMACHINE –p ( Inven teur :ROUESNE IVAN GUY). –oDemandeur : SNECMA So-ciété anonyme, –rMandataire : ERNEST GUTMANNYVES PLASSERAUD SAS

m Dispositif (110) de centrage et de guidage en rotationd’un arbre (112) de turbomachine, comprenant un palierà rouleaux (116) et un palier à billes (114) montés autourde l’arbre et portés respectivement par des premier etsecond supports annulaires (120, 118) souples, et unamortisseur (139) à compression de film d’huile compre-nant un support annulaire (140) rigide agencé autour dupalier à rouleaux, les supports du palier à billes et del’amortisseur et le palier à rouleaux étant empilés trans-versalement et s’étendant les uns autour des autres.

a2.951.233 –b (A1) –d [09 57143]. –e 13 octobre2009. –jF 16 B 5/00 (2006.01), F 16 B 5/06, B 44 D3/18, E 04 F 13/078, E 06 B 9/24, F 16 S 3/08, F 16 F1/02. –kDISPOSITIF DE FIXATION D’UNE TOILE IN-CORPORANT UN SYSTEME DE COMPENSATION DELA DEFORMATION DIMENSIONNELLE DE LADITETOILE –p (Inventeur : LAPOUGE STEPHANE). –o Demandeur : LAPOUGE STEPHANE, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un dispositif de fixation d’unetoile (10) tendue comprenant un châssis (12) avec desmoyens (14) de fixation de la toile et des moyens pourcompenser une éventuelle déformation dimensionnellede ladite toile, caractérisé en ce que les moyens pourcompenser comprennent une première partie (38) fixepar rapport auxdits moyens de fixation de la toile appeléesupport, une seconde partie (40) mobile par rapport auditsupport, appelée plaque, intercalée entre ladite toile (10)et ledit support (38), ainsi que des moyens (42) de rappelqui tendent à écarter la plaque 40 du support 38 demanière à tendre la toile (10).

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16B 105

a2.951.234 –b (A1) –d [09 57198]. –e 14 octobre2009. –jF 16 B 5/00 (2006.01), E 05 D 1/02, E 04 B2/74, E 04 H 1/12, A 47 F 11/02. –kSYSTEME D’AS-SEMBLAGE DE DEUX PANNEAUX –p ( Inven teur :TARI ALPHONSE). –oDemandeur : ALPHONSE TARIDESIGN Soc ié té à responsab i l i t é l im i tée , –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un système d’assemblage dedeux panneaux (12, 14), comprenant une première partie(16) apte à être solidaire de l’un (12) des panneaux (12,14), une deuxième partie (18) apte à être solidaire del’autre panneau (14), et une jonction (20) de solidarisa-tion desdites parties (16, 18), caractérisé en ce que cha-cune des parties (16, 18) est réalisée à partir d’unmatériau rigide et en ce que la jonction (20) est réalisée àpartir d’un matériau flexible, de sorte que les deux par-ties (16, 18) reliées par la jonction (20) constituent unearticulation (26) d’angle variable entre les panneaux (12,14).

a2.951.235 –b (A1) –d [09 57043]. –e 08 octobre2009. –j F 16 B 43/00 (2006.01), B 25 B 23/10. –kSYSTEME OPTIMISE DE VISSAGE ENTRE DEUXELEMENTS. –p (Inventeur : GARCIA PHILIPPE JU-LIEN). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention se rapporte à un système de vissage poursolidariser au moins deux éléments (2,3) entre eux, com-prenant un outil (4) de vissage, une vis (5) constituée parune tige (6) prolongée par une tête (7) élargie, et unorgane (1) de liaison déformable élastiquement, et intera-gissant avec ladite vis (5) et ledit outil (4).La principale caractéristique d’un système de vissageselon l’invention, est que l’organe (1) est précontraintélastiquement pour maintenir la vis (5) au contact del’outil (4) en phase de transport, et est conformé pour sedéformer sous l’effet du vissage, afin de désolidariser lavis (5) de l’outil (4), en fin de vissage.

106 F16C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.236 –b (A1) –d [09 57181]. –e 14 octobre2009. –jF 16 C 3/10 (2006.01), F 16 C 3/06, 3/14. –kVILEBREQUIN POUR MOTEUR A COMBUSTION IN-TERNE –p (Inventeurs : BECHU LAURENT ; MORINJEAN YVES; MONIN MARTINE). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA

m L’invention concerne un vilebrequin (1) pour moteur àcombustion interne, et consiste en ce que ledit vilebre-quin (1) présente une enveloppe externe métallique (2)entourant une âme (4) constituée d’une matière plasti-que.Application aux vilebrequins pour moteur.

a2.951.237 –b (A1) –d [09 57184]. –e 14 octobre2009. –jF 16 H 3/091 (2006.01), F 16 H 3/12, 61/684, B 60 K 17/08. –kTRANSMISSION ROBOTISEEA PASSAGE SOUS COUPLE –p (Inventeurs : BARONELIAN; FREMAU NICOLAS). –o Demandeur : RE-NAULT S.A.S. Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: RENAULT SAS

m L’invention concerne une transmission de véhicule quicomprend une boîte de vitesses robotisée (1) à arbresparallèles et à engrenages reliée au volant d’inertie (2)du moteur du véhicule par un embrayage d’entrée (27),la boîte comportant un arbre primaire (3) relié àl’embrayage d’entrée (17) et supportant plusieurspignons fous de vitesse (9, 12, 13, 16) et un arbre secon-daire (18) supportant des pignons fixes (22, 26, 27, 28,29) qui engrènent avec les pignons fous du primaire et unpignon d’attaque (19) sur le différentiel (21) du véhicule.Cette transmission est caractérisée en ce que l’arbre pri-maire (3) est lié en rotation de façon permanente auvolant d’inertie (2), et en ce qu’il est entouré d’un arbrede renvoi creux (4), relié au volant d’inertie (2) par l’inter-médiaire de l’embrayage d’entrée (17).

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16H 107

a2.951.238 –b (A1) –d [10 58135]. –e 07 octobre2010. –j F 16 H 3/12 (2006.01), F 16 H 3/08. –kDISPOSITIF DE SYNCHRONISATION D’UNE BOITEDE VITESSES –p ( Inventeur : WEISSINGER DA-NIEL). –o Demandeur : HOERBIGER ANTRIEBS-TECHNIK HOLDING GMBH, –r Mandataire : CABI-NET PLASSERAUD . –f Priorité : DE, 08 octobre2009, n˚ 102009048806.5.

m L’invention concerne un dispositif de synchronisation(12) d’une boîte de vitesses (10), comportant un corpsde synchronisation (14) rotatif autour d’un axe de rotation(A) de la boîte de vitesses (10), deux bagues de synchro-nisation (16, 18) qui sont agencées sur des faces fronta-les axiales opposées du corps de synchronisation (14) etqui, selon l’axe de rotation (A), peuvent être tournées defaçon limitée par rapport au corps de synchronisation(14), et un élément d’accouplement (20) s’engageant surles deux bagues de synchronisation (16, 18) et raccor-dant celles-ci l’une à l’autre, l’élément d’accouplement(20) empêchant une rotation relative des deux bagues desynchronisation (16, 18) l’une par rapport à l’autre autourde l’axe de rotation (A).

a2.951.239 –b (A1) –d [09 57068]. –e 09 octobre2009. –jF 16 K 17/40 (2006.01), F 16 K 17/36, 17/38,F 17 C 13/06, 13/12, 1/00. –k DISPOSITIF DE SE-CURITE ET RECIPIENT POURVU D’UN TEL DISPOSI-TIF –p (Inventeurs : JALLAIS SIMON; HOUSSIN DE-BORAH). –o Demandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DESPROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, –rMandataire: L’AIR LIQUIDE S.A.

m Dispositif de sécurité formant une soupape de libéra-tion d’un gaz sous pression, comprenant un corps défi-nissant un canal (1) d’écoulement de gaz s’étendantentre une première extrémité amont (11) destinée à êtremise en contact avec une source de gaz (G) sous pres-sion et une seconde extrémité aval (12) destinée à êtremis en contact avec l’atmosphère extérieure, le dispositifcomprenant un bouchon (3) situé sur le canal (1) pourempêcher l’écoulement du gaz entre l’extrémité amont(11) et l’extrémité aval (12) en situation normale, le bou-chon (3) étant fusible et/ou frangible pour libérer le pas-sage pour le gaz en cas de situation dangereuse lorsd’une pression et/ou une température excédant un seuildéterminé, caractérisé en ce que le dispositif comprendune réserve (4) de gaz instable à décomposition exother-mique qui est mis en communication avec le gaz (G)sous pression libéré lors de la fusion/rupture du bouchon(3)

108 F16L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.240 –b (A1) –d [09 57026]. –e 08 octobre2009. –jF 16 L 3/16 (2006.01). –k POTENCE DESUPPORT D’UN TUYAU D’ASPIRATION/SOUFFLAGENOTAMMENT D’UNE BORNE DE NETTOYAGE DE VE-HICULE AUTOMOBILE –p (Inventeur : HEURTAUXBERTRAND). –oDemandeur : HEURTAUX S.A.S. So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETLAVOIX

m Cette potence de support d’un tuyau (4) d’aspiration/soufflage notamment d’une borne (1) de nettoyage d’unvéhicule automobile, mise à la disposition d’un utilisateur,du type comportant des moyens (6) de suspension à rap-pel en position de rangement du tuyau, est caractériséeen ce que les moyens de suspension comprennent desmoyens de renvoi (7) dans lesquels passe le tuyau (4),raccordés à une extrémité d’un câble de suspension (10)qui passe dans des seconds moyens de renvoi (12) pré-vus dans la partie supérieure de la potence (5) et dontl’autre extrémité s’étend dans la potence et est accro-chée à des moyens formant contrepoids (13), déplaça-bles dans la potence (5) pour suivre les évolutions dutuyau et le ramener en position de rangement après utili-sation.

a2.951.241 –b (A1) –d [09 57147]. –e 13 octobre2009. –jF 16 L 21/00 (2006.01), F 16 L 33/18, 23/00,B 64 D 37/20, B 67 D 5/00. –kDISPOSITIF ET PRO-CEDE DE CONNEXION A UN EMBOUT DE TUYAUTE-RIE VIDE-VITE D’AERONEF –p (Inventeur : MATEOSTEPHANE). –oDemandeur : AIRBUS OPERATIONS(SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE) Société par ac-tions simplifiée, –r Mandataire : CABINET SCHMITCHRETIEN

m Le dispositif de connexion à un embout de vidage (1)tuyauterie vide-vite d’aéronef, ledit embout de vidage (1)comportant un tube souple sensiblement cylindrique (4),et une pièce rigide (3) formant interface entre le tubecylindrique (4) et la structure de l’aéronef, ladite piècerigide (3) présentant un diamètre généralement croissantde la structure de l’aéronef vers le tube cylindrique (4),se compose de deux éléments disjoints:- une pièce d’interface (7) destinée à venir s’assemblerautour de la pièce rigide (3),- un tuyau d’évacuation (14), présentant en une premièreextrémité un diamètre interne supérieur au diamètreexterne du tube cylindrique (4), ledit tuyau d’évacuation(14) comportant en cette première extrémité des moyensde fixation réversible sur la pièce d’interface (7), et danssa partie intérieure des moyens (23, 24, 28, 29) d’assurerune étanchéité autour du tube cylindrique (4).

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F17C 109

a2.951.242 –b (A1) –d [09 57022]. –e 08 octobre2009. –jF 17 C 7/02 (2006.01), F 17 C 5/02, A 23 L3/375. –kPROCEDE ET INSTALLATION D’ALIMEN-TATION D’UN POSTE UTILISATEUR EN LIQUIDECRYOGENIQUE SOUS-REFROIDI –p (Inventeur : DU-BREUIL THIERRY). –o Demandeur : L’AIR LIQUIDESOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE Sociétéanonyme, –rMandataire: L’AIR LIQUIDE

m Un procédé d’alimentation en liquide cryogéniquesous-refroidi d’un équipement consommateur de cefluide, à partir d’un réservoir de stockage, réservoir quicontient, sous une pression de stockage supérieure à lapression atmosphérique, le fluide cryogénique en phaseliquide au fond du réservoir et en phase gazeuse au som-met du réservoir, ledit réservoir étant adapté pour alimen-ter l’équipement consommateur en liquide soutiré aufond du réservoir, ainsi que pour être approvisionnédepuis l’extérieur en fluide, se caractérisant en ce que:- on dispose d’un échangeur thermique, immergé dansun bain de liquide cryogénique, identique ou non auliquide cryogénique stocké dans ledit stockage, préféren-tiellement un bain d’azote liquide,- on procède au contrôle du niveau du bain à un niveauprédéterminé;- on fait transiter par l’échangeur thermique le liquidecryogénique en provenance du réservoir de stockageavant son arrivée à l’équipement consommateur.

a2.951.243 –b (A1) –d [09 57094]. –e 12 octobre2009. –j F 17 C 13/12 (2006.01), F 17 C 1/00. –kDISPOSITIF DE SECURITE POUR RECIPIENT DEGAZ ET RECIPIENT POURVU D’UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeurs : JALLAIS SIMON; BARTH FREDERIC ;RUBAN SIDONIE). –oDemandeur: L’AIR LIQUIDE SO-CIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATIONDES PROCEDES GEORGES CLAUDE Société anony-me, –rMandataire: L’AIR LIQUIDE

m Dispositif formant une soupape de libération d’un gazsous pression, comprenant un canal (1) d’écoulement degaz entre une extrémité amont (11) et au moins uneextrémité aval (12), au moins un bouchon (3) bloquantl’écoulement du gaz entre l’extrémité amont (11) et la oules extrémités aval (12) en configuration normale, le aumoins un bouchon (3) étant fusible et/ou frangible pourlibérer le passage pour le gaz en cas de situation dange-reuse, l’extrémité aval (12) étant en contact avec l’exté-rieur via au moins deux orifices (2) ayant des sections depassage de tailles différentes (D1, D2), chacun des ori-fice (2) étant obstrué par un bouchon (3) fusible et/oufrangible respectif, le seuil de température ou, respective-ment, le seuil de pression, déclenchant directement ouindirectement la rupture ou la fusion du bouchon (3) del’orifice (2) de section relativement plus grande (D2)supérieur au seuil de température de fusion, respective-ment au seuil de pression, déclenchant directement ouindirectement la rupture ou la fusion du bouchon (3) del’orifice de l’orifice (2) de section relativement plus petite(D1).

110 F21V ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.244 –b (A1) –d [09 57072]. –e 09 octobre2009. –jF 21 V 31/03 (2006.01), F 21 S 8/10, F 21 W101/02, 101/10. –kDISPOSITIF D’ECLAIRAGE ET/OUDE SIGNALISATION D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs: HERBIN CYRIL; GREBERT OLIVIER). –oDemandeur: VALEO VISION Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: VALEO VISION

m L’invention concerne un dispositif (1) d’éclairage et/oude signalisation d’un véhicule automobile, ce dispositifcomportant:- un boîtier (2) comprenant une ouverture arrière danslaquelle une source de lumière peut être montée sur leboîtier,- un orifice de ventilation (10) débouchant dans laditeouverture arrière (9) du boîtier.

a2.951.245 –b (A1) –d [09 04906]. –e 13 octobre2009. –jF 23 R 3/28 (2006.01), F 23 R 3/50, F 02 C7/12. –k DISPOSITIF D’INJECTION MULTI-POINTPOUR UNE CHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBO-MACHINE –p (Inventeurs : HERNANDEZ DIDIERHIPPOLYTE; LACHAUD EMILIE; NOEL THOMAS OLI-VIER MARIE). –oDemandeur: SNECMA Société ano-nyme, –r Mandataire : ERNEST GUTMANN YVESPLASSERAUD SAS

m Dispositif d’injection de carburant pour une chambreannulaire de combustion de turbomachine, comprenantun circuit pilote alimentant un injecteur et un circuit multi-point alimentant des orifices d’injection (80) formés dansune face frontale (72) d’une couronne annulaire (74)montée dans une chambre annulaire (78), et moyensd’isolation thermique de cette face frontale (72), compre-nant une cavité annulaire (70) formée autour des orificesd’injection entre la face frontale (72) de la couronneannulaire et une paroi frontale (76) de la chambre annu-laire (78) et destinée à être remplie en fonctionnementd’air ou de carburant cokéfié.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F23R 111

a2.951.246 –b (A1) –d [09 04907]. –e 13 octobre2009. –jF 23 R 3/28 (2006.01), F 23 R 3/50, F 02 C7/12. –k INJECTEUR MULTI-POINT POUR UNECHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBOMACHINE –p (Inventeurs : HERNANDEZ DIDIER HIPPOLYTE ;NOEL THOMAS OLIVIER MARIE). –o Demandeur :SNECMA Société anonyme, –rMandataire : ERNESTGUTMANN YVES PLASSERAUD SAS

m Dispositif d’injection de carburant (67) pour unechambre annulaire de combustion, comprenant un circuitpilote alimentant un injecteur (16) et un circuit multipointalimentant des orifices d’injection (80) formés dans uneface frontale (68) d’une chambre annulaire (70), une cou-ronne annulaire (76) étant montée dans la chambreannulaire (70) pour y délimiter un circuit d’alimentation encarburant des orifices d’injection (80) et un circuit derefroidissement par passage du carburant alimentantl’injecteur (16) et s’étendant sur la face frontale (68) de lachambre (70) au voisinage immédiat des orifices d’injec-tion (80).

a2.951.247 –b (A1) –d [09 04936]. –e 14 octobre2009. –j F 24 F 7/00 (2006.01), F 24 F 7/007. –k CAISSON DE VENTILATION A HAUT RENDE-MENT –p (Inventeurs : PHILIPPE STEPHANE ; DUCGONINAZ DELPHINE). –oDemandeur : FRANCE AIRSociété anonyme, –rMandataire: CABINET HECKE

m Le caisson (1) de ventilation d’air comporte au moinsun orifice d’entrée (4) d’un flux d’air à ventiler, un orificede sortie (5) du flux d’air et un ventilateur disposé dans lecaisson (1). Le ventilateur (6) est muni d’une ouverturede refoulement (7) reliée à l’orifice de sortie (5) et d’aumoins une ouverture d’aspiration (8). Le ventilateur (6)est disposé dans le caisson (1) entre l’orifice d’entrée (4)et de sortie (5) du flux d’air. Une buse (9) de guidage duflux d’air est disposée dans le caisson (1) entre l’orificed’entrée (4) et l’ouverture d’aspiration (8) du ventilateurcentrifuge (6).

112 F24F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.248 –b (A1) –d [09 04935]. –e 14 octobre2009. –j F 24 F 7/007 (2006.01), F 24 F 11/02. –kCAISSON D’EXTRACTION D’AIR ET PROCEDE DECONTROLE DU CAISSON –p (Inventeurs : PHILIPPESTEPHANE ; DUC GONINAZ DELPHINE) . –o Demandeur : FRANCE AIR Société anonyme, –rMandataire: CABINET HECKE

m L’invention concerne un caisson d’extraction d’aircomportant au moins un orifice d’entrée (1) d’un flux d’airet un orifice de sortie (2) du flux d’air. Un ventilateur cen-trifuge (3) entraîné par un moteur (5) est disposé entrel’orifice d’entrée (1) et de sortie (2) du flux d’air, une zonede refoulement du ventilateur centrifuge (3) étant reliée àl’orifice de sortie (2). Le caisson comporte en outre desmoyens de refroidissement du moteur (5) orientés versledit moteur (5). L’espace interne du caisson est divisé enau moins un premier compartiment (6a) et un secondcompartiment (6b) séparés par le ventilateur centrifuge(3), le moteur (5) entraînant le ventilateur centrifuge (3)étant disposé dans le second compartiment (6b) hors duflux d’air.

a2.951.249 –b (A1) –d [09 04899]. –e 13 octobre2009. –jF 24 F 13/14 (2006.01). –kOUVRANT DEFACADE ET PROCEDE DE FABRICATION D’UNOUVRANT DE FACADE –p (Inventeurs : RENAULTLIONEL; DEMIA LAURENT). –oDemandeur : ATLAN-TIC CLIMATISATION ET VENTILATION Société par ac-tions simplifiée, –r Mandataire : CABINET HIRSCHPOCHART ET ASSOCIES

m L’invention se rapporte à un procédé de fabricationd’un ouvrant de façade, l’ouvrant de façade (10) compor-tant des volets (14) pivotant fixés à des éléments (12a;12b), le procédé comprenant- la mise en position relative des éléments (12a;12b) enforme de cadre (12), puis- le maintien entre eux des éléments (12a; 12b) par cer-clage.L’invention se rapporte également à un ouvrant fabriquéselon ce procédé.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F24H 113

a2.951.250 –b (A1) –d [09 57138]. –e 13 octobre2009. –jF 24 H 4/02 (2006.01), F 25 B 30/02, 13/00. –kSYSTEME DE REFRIGERATION ET UNITE DEPOMPE A CHALEUR COMPRENANT UN TEL SYSTE-ME –p (Inventeurs : WATTS STEPHANE; BONNEFOIPATRICE; MONTCHAMP ALEXANDRE; DEWITTE PHI-LIPPE). –o Demandeur : DANFOSS COMMERCIALCOMPRESSORS Société anonyme, –r Mandata i re :CABINET GERMAIN ET MAUREAU

m Ce système de réfrigération comprend un circuit prin-cipal (2) de circulation d’un fluide frigorigène comportantun condenseur (4), un détendeur (5), un évaporateur (6)et un compresseur (3) reliés en série, un circuit d’injec-tion (7) de fluide frigorigène conçu pour permettre uneinjection de fluide frigorigène prélevé dans le circuit prin-cipal dans au moins une chambre de compression ducompresseur, des moyens de mesure (8, 9) des tempéra-ture et pression de refoulement du compresseur, et desmoyens de régulation (11) couplés au circuit d’injection etconçus pour réguler la quantité de fluide frigorigèneinjectée dans le compresseur, les moyens de régulationcomprenant des moyens d’obturation mobiles entre despositions d’ouverture et de fermeture du circuit d’injec-tion, et des moyens de commande (12) conçus pourcommander les déplacements des moyens d’obturationentre leurs positions d’ouverture et de fermeture en fonc-tion des températures et pressions mesurées par lesmoyens de mesure.

a2.951.251 –b (A1) –d [09 57031]. –e 08 octobre2009. –j F 24 J 2/05 (2006.01), H 01 L 31/058. –kSYSTEME DE PRODUCTION D’ENERGIE COMBI-NANT L’ENERGIE SOLAIRE THERMIQUE ET L’ENER-GIE PHOTOVOLTAIQUE –p ( Inven teur : ARENACHANTAL). –oDemandeur : S.O.I.TEC SILICON ONINSULATOR TECHNOLOGIES Société anonyme, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m L’invention concerne un système de productiond’énergie comprenant un système à énergie solaire ther-mique et un système photovoltaïque,- le système à énergie solaire thermique comprenant unconduit (100) pour la circulation d’un fluide caloporteur,- le système photovoltaïque comprenant au moins unecellule photovoltaïque (200), caractérisé en ce qu’il com-prend un dispositif optique (300) adapté pour collecter lerayonnement solaire et diriger sélectivement d’une part lapartie du rayonnement solaire collecté présentant unelongueur d’onde supérieure à une longueur d’onde seuil(λs) vers le conduit (100) et d’autre part la partie complé-mentaire du rayonnement solaire collecté, présentantune longueur d’onde inférieure à ladite longueur d’ondeseuil (λs), vers la cellule photovoltaïque (200), et en ceque ladite cellule photovoltaïque (200) est disposée enun lieu de convergence dudit rayonnement complémen-taire situé à distance de la paroi du conduit (100).

114 F24J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.252 –b (A1) –d [09 57204]. –e 14 octobre2009. –jF 24 J 2/07 (2006.01). –k RECEPTEURSURFACIQUE SOLAIRE MODULAIRE TEXTUREFONCTIONNANT A HAUTE TEMPERATURE –p (Inventeurs: OLALDE GABRIEL; FLAMANT GILLES;DAGUENET XAVIER; TOUTANT ADRIEN; FOUCAUTJEAN-MARC ; COUDERT SEBASTIEN) . –oDemandeur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHER-CHE SCIENTIFIQUE (CNRS), –r Mandataire : CABI-NET REGIMBEAU

m La présente invention concerne un module de récep-teur surfacique solaire fonctionnant à haute température,traversé d’un canal (101) le long duquel s’effectue untransfert thermique entre un fluide (liquide ou gaz) enmouvement dans ledit canal (101) et au moins une paroi(104) du récepteur exposée au rayonnement solaire con-centré, caractérisé en ce que la surface interne (105)d’au moins ladite paroi comprend au niveau de l’entrée(102) de fluide des actuateurs (110) générant des turbu-lences. La présente invention concerne également unrécepteur solaire à cet effet.

a2.951.253 –b (A1) –d [09 57054]. –e 09 octobre2009. –jF 24 J 2/24 (2006.01), F 24 J 2/30, 2/32. –kCAPTEUR SOLAIRE, ET SYSTEME DE PRODUC-TION D’EAU CHAUDE COMPORTANT DE TELS CAP-TEURS SOLAIRES –p ( Inven teurs : WOHRERMICHEL; LENOTRE CHRISTIAN). –o Demandeur :SOPHIA ANTIPOLIS ENERGIE DEVELOPPEMENT So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETLAVOIX

m Ce capteur solaire (26) comprend:- un espace clos (52) délimité par un tube extérieur (54)et un tube intérieur (56) disposé à l’intérieur du tube exté-rieur (54), l’espace clos (52) comportant des moyensd’isolation thermique propres à réduire la convectionthermique et la conduction thermique,- une couche (58) d’absorption du rayonnement solaire(Rs) disposée contre le tube intérieur (56), etdes moyens de conduction thermique (60) propres àtransférer l’énergie calorique reçue du rayonnementsolaire (Rs) via la couche d’absorption (58) à destinationd’un fluide caloporteur (10).La couche d’absorption (58) s’étend sur une partie seule-ment de la circonférence du tube intérieur (56).

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F24J 115

a2.951.254 –b (A1) –d [09 57178]. –e 13 octobre2009. –jF 24 J 2/52 (2006.01). –k DISPOSIT IFPOUR FIXER UN PANNEAU SOLAIRE A UNE STRUC-TURE PORTEUSE AYANT DES LONGERONS –p (Inventeur: JACQUOT CLAUDE). –o Demandeur :JACQUOT CLAUDE, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX LYON

m Dispositif conformé pour fixer un panneau solaire (1)à une structure porteuse ayant des poutres (4), compre-nant une interface ayant:- des premiers moyens de fixation (3a-3d) pour fixer lepanneau solaire (1) à l’interface (2),- des seconds moyens de fixation (6) pour fixer l’interface(2) à la structure porteuse, qui sont conformés pour êtresolidarisés à une seule poutre (4) de la structure por-teuse, etune structure intermédiaire (7) pour solidariser mécani-quement les premiers moyens de fixation (3a-3d) et lesseconds moyens de fixation (6).

a2.951.255 –b (A1) –d [09 57123]. –e 12 octobre2009. –j F 25 B 35/02 (2006.01), F 25 B 17/02. –kDISPOSITIF DE CLIMATISATION PERFECTIONNE –p (Inventeurs : BOUDARD EMMANUEL; BRUZZO VI-TAL). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA Société anonyme, –r Mandata i re : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un dispositif de climatisationnotamment pour véhicule automobile, comprenant aumoins un réservoir de récupération d’un liquide (1), com-prenant une ouverture d’entrée de liquide (11) et uneouverture de sortie de liquide (12) située plus bas quel’ouverture d’entrée de liquide (11), le réservoir étantéquipé de moyens d’obturation automatique de laditeouverture d’entrée (11) quand le niveau de liquide dansle réservoir (1) est supérieur à un niveau prédéterminé.

116 F25B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.256 –b (A1) –d [09 57124]. –e 12 octobre2009. –j F 25 B 35/02 (2006.01), F 25 B 17/02. –kDISPOSITIF DE CLIMATISATION COMPRENANT UNRESERVOIR A NIVEAU REGULE –p ( Inven teurs :BOUDARD EMMANUEL ; BRUZZO VITAL) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un dispositif de climatisationnotamment pour véhicule automobile, comprenant unréservoir de récupération d’un liquide (1), ce réservoirétant composé de deux compartiments en communica-tion l’un avec l’autre par un premier passage (18) situédans la partie inférieure dudit réservoir, un premier des-dits compartiments, dit compartiment principal (15), com-portant une ouverture d’entrée de liquide (11) et uneouverture de sortie de liquide (12) située plus bas queladite ouverture d’entrée de liquide, et le second compar-timent, dit compartiment annexe (16), comportant desmoyens de refoulement permettant de refouler au moinsune partie du liquide de ce compartiment annexe vers lecompartiment principal (15) à travers ledit premier pas-sage (18).

a2.951.257 –b (A1) –d [10 58391]. –e 14 octobre2010. –jF 27 D 5/00 (2006.01), F 27 D 3/12, C 04 B35/185, 35/195. –k ACCESSOIRES D’ENFOURNE-MENT REFRACTAIRES –p (Inventeurs : SONNTAGANDREAS; KISS SANDOR; WEBER MONIKA, JOSE-FA). –oDemandeur: IMERYS KILN FURNITURE HUN-GARY LTD, –rMandataire: CABINET HARLE ET PHE-LIP . –f Pr ior i tés : DE, 14 octobre 2009 ,n˚ 202009013354.0; GB, 26 août 2010, n˚ 1014215.6.

m La présente invention concerne un accessoired’enfournement réfractaire comprenant des parties desurface en céramique formées d’un seul tenant avec unepartie de corps en céramique. Les matériaux céramiquesdes parties de surface en céramique et de la partie decorps en céramique ont des coefficients de dilatationconcordants, et le matériau céramique des parties desurface en céramique a une résistance à l’ébréchure plusélevée que celle du matériau céramique de la partie decorps. Des procédés de réalisation d’accessoiresd’enfournement réfractaires sont également divulgués.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F27D 117

a2.951.258 –b (A1) –d [09 04812]. –e 08 octobre2009. –jF 27 D 9/00 (2006.01). –k PROCEDE DEREFROIDISSEMENT DE MATIERES SOLIDES GRANU-LEUSES ET INSTALLATION DE CUISSON CONTINUEEN TANT QUE TELLE –p (Inventeurs: CORDONNIERALAIN ; DEVROE SEBASTIEN ; HUERRE YAN). –o Demandeur : FIVES FCB Société anonyme, –rMandataire: BUREAU DUTHOIT LEGROS ET ASSO-CIES

m L’invention concerne un procédé de refroidissementde matières solides granuleuses issues d’une installationde cuisson continue présentant au moins une zone decombustion d’un combustible pour la cuisson des matiè-res granuleuses dans lequel on réalise la cuisson desmatières granuleuses dans ladite installation puis lerefroidissement desdites matières granuleuses cuites endeux étapes successives, une première étape de refroi-dissement mise en oeuvre dans un premier refroidisseur(2) de l’installation et une deuxième étape de refroidisse-ment mise en oeuvre dans un second refroidisseur (3) del’installation, procédé dans lequel:- on prévoit une source d’air froid (31) pour le refroidisse-ment des matières granuleuses, ladite source d’air froid(31) alimentant directement ledit second refroidisseur (3)par soufflage,- on utilise l’air réchauffé par les matières granuleusescuites, lors du refroidissement, comme gaz de combus-tion pour ladite au moins une zone de combustion (41,42) de l’installation.Selon l’invention:- on achemine la totalité des gaz engendrés par ledit pre-mier refroidisseur (2) et ledit second refroidisseur vers

ladite au moins une zone de combustion de ladite instal-lation de cuisson pour être utilisée comme gaz de com-bustion,- on ajuste la quantité d’air froid soufflé audit secondrefroidisseur de telle façon à couvrir sans excès lesbesoins en air de combustion de ladite installation.L’invention concerne également une installation (1) entant que telle.

a2.951.259 –b (A1) –d [09 04805]. –e 08 octobre2009. –j F 28 F 9/02 (2006.01), F 28 F 11/00. –kPLAQUE COLLECTRICE POUR UN ECHANGEURDE CHALEUR ET ECHANGEUR DE CHALEUR COR-RESPONDANT –p ( Inven teurs : BOISSELLEPATRICK ; GILLE GERARD ; POTTIER DIDIER). –oDemandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUES, –rMandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES

m L’invention concerne une plaque collectrice (14)d’échangeur de chaleur apte à recevoir un couvercled’une boite collectrice dudit échangeur de chaleur, laditeplaque collectrice comportant au moins un trou (18) pourle passage d’un tube dudit échangeur de chaleur, ledittrou (18) présentant une périphérie munie d’un collet(20), ledit collet (20) présentant une hauteur (H1, H2),caractérisée en ce que la hauteur dudit collet (20) estvariable sur la périphérie du trou (18) pour le passagedudit tube.L’invention concerne également un échangeur de chaleurpourvu d’une telle plaque collectrice.

118 F28G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.260 –b (A1) –d [09 04835]. –e 09 octobre2009. –jF 28 G 1/10 (2006.01), F 28 G 5/00, 15/02. –kMACHINE DE DETARTRAGE DE CORPS ALVEOLAI-RES D’ECHANGEUR THERMIQUE AIR-EAU –p (Inventeurs : MEURVILLE JEAN MARC ; GOMEZREMI; LAURENT NICOLAS; MAJOREL THOMAS; DE-GRANGE MICHEL ; BLOCBERGEN PAULE) . –o Demandeur : ARTS Association loi de 1901, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m L’invention concerne une machine de détartrage desalvéoles (3) d’un corps alvéolaire (2) de ruissellementmis en oeuvre dans un échangeur air/eau, caractérisé ence qu’elle comporte au moins un outil (6,7) avec unepointe active (6a,7a), monté mobile sur un bâti (1) entredeux positions le long d’une direction commune à tousles outils (6,7) portés par le bâti (1), la pointe active(6a,7a) de cet outil étant portée par l’extrémité d’une tige(13) de vérin (11) dont le corps (12) est monté mobile parrapport au bâti (1) le long de son axe, un piston (23) soli-daire de la tige (13) définissant dans le corps une pre-mière chambre (26) en liaison permanente avec unesource de fluide sous pression et une deuxième chambre(27) traversée par la tige (13), en communication avec lapremière chambre (26) tant que la tige (13) est au moinspartiellement rétractée dans le corps (12) du vérin et iso-lée de cette dernière et mise à l’échappement lorsque latige (13) est en position d’extension extrême hors ducorps (12).

a2.951.261 –b (A1) –d [09 04904]. –e 13 octobre2009. –jF 41 H 1/02 (2006.01). –k GILET PARE-BALLES A PANNEAUX RENFORCES –p (Inventeur :LE CARPENTIER JEROME). –oDemandeur: COMPA-GNIE EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT INDUS-TRIEL CEDI, –rMandataire: CABINET FABER

m Organes de protection du corps humain, notammentcontre les balles et/ou les coups, en particulier sous laforme de vêtements, par exemple un gilet pare-balles,constitué par un empilement de panneaux en tissu d’ara-mide, l’empilement de panneaux en tissu d’aramide com-portant au moins un premier panneau (1) ou un premiersous-empilement de premiers panneaux et un deuxièmepanneau (2) ou un deuxième sous-empilement dedeuxièmes panneaux, chaque deuxième panneau com-portant une série de fils de renforcement associée, cha-que fil (3) de la série de fils associée au deuxièmepanneau passant alternativement d’un côté du deuxièmepanneau à l’autre côté du deuxième panneau sans pas-ser ni à travers un autre deuxième panneau, ni à traversun premier panneau, caractérisé en ce que le deuxièmepanneau ou le sous-empilement de deuxièmes pan-neaux est disposé entre le premier panneau ou le sous-empilement de premiers panneaux et le côté tourné versl’extérieur de l’organe de protection.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01B 119

a2.951.262 –b (A1) –d [09 57007]. –e 08 octobre2009. –jG 01 B 21/00 (2006.01), B 60 L 5/38, H 01 R41/00. –kDISPOSITIF PERMETTANT D’ANALYSERL’ETAT D’USURE DES FROTTEURS D’UN VEHICULE ATRACTION ELECTRIQUE. –p ( Inventeurs : FAIDIXBERNARD; GUEZOU CLEMENT). –o Demandeur :AMESYS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: ROMAN MICHEL

m L’invention concerne un dispositif permettant d’analy-ser l’état d’usure des frotteurs d’un véhicule à tractionélectrique, ledit dispositif comportant deux files de rails(R1, R2) conducteurs mis au même potentiel et contrelesquels vient s’appliquer au moins une ligne de frotteurs(F1, F2) lors du déplacement du véhicule, lesdits frot-teurs étant adaptés pour former un court-circuit entre les-dites files de rails,se caractérisant par le fait que chaque file de rail (R1,R2) comporte au moins un coupon (C1, C2) isolé électri-quement, les frotteurs (F1, F2) venant s’appliquer contrelesdits coupons lors du déplacement du véhicule,et par le fait que ledit dispositif comporte en outre unmoyen pour injecter un signal dans le court-circuitlorsqu’un frotteur (F1, F2) s’applique contre un coupon(C1, C2) et un moyen pour mesurer la puissance dusignal absorbée dans ledit court-circuit.

a2.951.263 –b (A1) –d [09 04850]. –e 09 octobre2009. –jG 01 C 21/00 (2006.01), G 08 G 5/00, G 05 D1/00, B 64 D 43/00. –k DISPOSITIF D’AIDE A LAGESTION DE VOL D’UN AERONEF –p ( Inventeurs :BARNETCHE BERTRAND ; COULMEAU FRANCOIS ;KLOTZ JULIEN; SACLE JEROME). –o Demandeur :THALES Société anonyme, –rMandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m Dispositif (1) d’aide à la gestion de vol d’un aéronefcomprenant un écran de navigation ND (5), une base dedonnées personnalisée PersDB (230) apte à stocker desdonnées d’aide à la navigation D, chaque donnée com-prenant un type T de classification représentatif d’unefamille ou d’une ou plusieurs catégories de donnéesd’aide à la navigation, une ou plusieurs période(s) P devalidité de ladite donnée, des informations relatives à aumoins une zone géographique ZG de ladite donnée, unereprésentation R graphique et/ou textuelle de ladite don-née, des moyens de sélection SEL (310) permettant à unopérateur de choisir un (ou plusieurs) type(s) de classifi-cation, appelé(s) type(s) sélectionné(s) TS, des moyensd’extraction EXT (270) aptes à extraire de la base dedonnée personnalisée PersDB (230), la (ou les) don-née(s) d’aide à la navigation appelées données extraitesDE dont le type T est égal à au moins un type sélec-tionné TS, dont au moins une zone géographique ZG estsituée à une distance D, du plan de vol ou de l’aéronef,inférieure à une distance maximale Dmax prédéterminéeet dont au moins une période de validité P vérifie un cri-tère temporel d’affichage CT prédéfini, lesdits moyensd’extraction EXT (270) transmettant ladite (ou lesdites)donnée(s) extraite(s) DE audit écran de navigation ND(5) apte à afficher les représentations R desdites don-

nées extraites DE.

120 G01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.264 –b (A1) –d [09 57098]. –e 12 octobre2009. –jG 01 D 3/00 (2006.01). –kDISPOSITIF DEDETECTION CONFIGURABLE –p (Inventeurs : BER-NARD JACQUES ; HAMPIKIAN PHIL IPPE) . –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

m L’invention concerne un dispositif de détectioncomportant:- un détecteur (60) configurable,- un adaptateur (70) pouvant être adapté sur le détecteur,chaque adaptateur comportant:- des moyens mécaniques de sélection pour sélectionnerun type de signal de sortie du détecteur à destination desbornes d’un connecteur (5) externe,- des moyens de configuration pour attribuer au détecteurune configuration déterminée.

a2.951.265 –b (A1) –d [09 57189]. –e 14 octobre2009. –jG 01 D 5/12 (2006.01), B 60 K 20/00. –kCAPTEUR MAGNETIQUE POUR DETERMINER LAPOSITION ET L’ORIENTATION D’UNE CIBLE –p (Inventeur: LIEBART VINCENT). –o Demandeur :ELECTRICFIL AUTOMOTIVE Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un capteur magnétique pourdéterminer la position d’une pièce (2) mobile d’une part,en rotation selon une course angulaire limitée selon unmouvement de rotation (R) et d’autre part, en translationselon un axe de translation (X) et selon une courselinéaire limitée, ce capteur comportant une cible aiman-tée (3) montée solidaire de la pièce mobile (2) et un sys-tème (5) de mesure de la direction de l’inductionmagnétique de la cible aimantée pour déterminer la posi-tion de la cible dans l’espace.Selon l’invention:- la cible aimantée (3) est une portion de cylindre présen-tant un axe de symétrie confondu avec l’axe de transla-tion (X), cette portion de cylindre étant aimantéeradialement,- le système (5) mesure la direction de l’induction magné-tique dans deux plans orthogonaux dont l’un (P1) est nor-mal au mouvement de rotation (R) et dont l’autre (P2) estnormal au mouvement de translation (X) afin de détermi-ner la position et l’orientation de la cible.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01F 121

a2.951.266 –b (A1) –d [09 04926]. –e 14 octobre2009. –jG 01 F 15/10 (2006.01), G 01 D 9/42. –kDISPOSITIF DE DETECTION DU BLOCAGE D’UNCOMPTEUR MECANIQUE DE FLUIDE, ET COMPTEURAVEC DETECTION DE BLOCAGE –p ( Inven teur :BORLEE JEAN PAUL). –o Demandeur : SUEZ ENVI-RONNEMENT Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET ARMENGAUD AINE

m Le compteur mécanique de fluide, liquide ou gaz,comporte un équipement électronique (E) avec moyensde comptage, et généralement d’affichage, de la con-sommation, et comprend: au moins un capteur (3) detempérature du fluide au voisinage du compteur et aumoins un capteur (4) de température de l’ambiance oùest installé le compteur; un moyen de liaison entre lescapteurs de température (3, 4) et l’équipement électroni-que (E); et des moyens d’analyse (5) pour établir la diffé-rence de température (∆θ) entre la température du fluideet la température de l’ambiance, et pour prendre encompte la valeur du débit de fluide fournie par le comp-teur, ces moyens d’analyse étant programmés pour affi-cher et/ou émettre une information de compteur bloquélorsque la différence de température (∆θ) est supérieureà une limite déterminée et que la valeur de débit fourniepar le compteur est nulle.

a2.951.267 –b (A1) –d [09 57190]. –e 14 octobre2009. –jG 01 F 23/22 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE DETECTION DU NIVEAU DE LIQUIDE DANS UN RE-SERVOIR –p (Inventeur : ALIX JEAN-PHILIPPE). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un dispositif de détection duniveau de liquide dans un réservoir (1) comprenant unepompe (3) d’extraction du liquide du réservoir entraînéepar un moteur électrique, caractérisé en ce qu’il com-prend en outre des moyens de mesure de l’écoulementdu temps pour mesurer l’écoulement d’un laps de temps(T1) prédéterminé suite à la réception d’une commanded’arrêt de la pompe, des moyens de mesure d’une gran-deur électrique (Us) aux bornes du moteur électrique,activés après l’écoulement du laps de temps prédéter-miné, des moyens de comparaison de la grandeur élec-trique mesurée avec un seuil (Ud) définissant un niveauprédéterminé de remplissage du réservoir, et desmoyens de détermination du niveau de liquide du réser-voir en fonction du résultat de la comparaison effectuée.

122 G01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.268 –b (A1) –d [09 57117]. –e 12 octobre2009. –jG 01 M 17/08 (2006.01), G 08 C 17/02. –kSYSTEME ELECTRONIQUE DE TEST D’AU MOINSUN EQUIPEMENT D’UN VEHICULE FERROVIAIRE –p (Inventeurs: KAY FABIEN; TOURNIER THIERRY, GE-RARD, RAYMOND). –oDemandeur: ALSTOM TRANS-PORT SA Société anonyme, –rMandataire: CABINETLAVOIX

m L’invention concerne un système électronique (14) detest d’au moins un équipement (16) d’un véhicule ferro-viaire (12). Le système de test (14) comporte une plura-lité de dispositifs électroniques de test (20), chacun étantpropre à être relié avec un équipement à tester (16) res-pectif via une première liaison de données (24) et com-prenant une unité de traitement (28) comportant desmoyens d’exécution (38) selon une procédure de testd’un ou plusieurs tests relatifs à l’équipement à tester(16) et des moyens de génération (40) des résultats detests associés.Il comporte un serveur électronique (22) de centralisationdes résultats de tests, le serveur de centralisation (22)comprenant des moyens de stockage (46) de tous lesrésultats, et chaque dispositif de test (20) est relié au ser-veur de centralisation via une deuxième liaison de don-nées (26) respective, et comporte des moyensd’émission (32) au serveur (22), via la deuxième liaisonde données (26), des résultats générés.

a2.951.269 –b (A1) –d [09 04806]. –e 08 octobre2009. –jG 01 N 21/17 (2006.01). –kPROCEDE ETSYSTEME D’ANALYSE STRUCTURELLE D’UN OBJETPAR MESURE DE FRONT D’ONDE –p ( Inventeurs :BON PIERRE ; WATTELLIER BENOIT ; MONNERETSERGE; GIOVANINI HUGUES; MAIRE GUILLAUME). –oDemandeurs: PHASICS Société anonyme; UNIVER-SITE PAUL CEZANNE AIX MARSEILLE III ; CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Eta-blissement public, –r Mandata i re : NOVAGRAAFTECHNOLOGIES

m La présente invention concerne un système d’ana-lyse structurelle d’un objet (1), comprenant des moyens(2) de génération d’un faisceau lumineux d’entrée (3)agencés pour faire interagir le faisceau d’entrée (3)généré avec au moins une partie de l’objet (1), et desmoyens (4) de réception du faisceau lumineux de sortie(5) issu de interaction entre le faisceau d’entrée (3) etl’objet (1). Dans ce système, les moyens (4) de réceptioncomprennent un analyseur (4) de front d’onde agencé desorte à mesurer le champ électromagnétique de l’ondedu faisceau de sortie (5) reçu, et les moyens (2) de géné-ration présentent une cohérence spatiale adaptée à celledes moyens (4) de réception. L’invention concerne égale-ment un procédé d’analyse structurelle mettant enoeuvre un tel système.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 123

a2.951.270 –b (A1) –d [09 04809]. –e 08 octobre2009. –jG 01 N 21/64 (2006.01). –kCAPTEUR OP-TIQUE D’ESPECES CHIMIQUES FONCTIONNANTDANS L’INFRAROUGE –p ( Inven teurs : CAMYPATRICE; DOUALAN JEAN LOUIS ; NAZABAL VIRGI-NIE). –oDemandeur: CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissement public, –rMandataire: CABINET ORES

m Capteur optique d’espèces chimiques comportant:- une source fluorescente de rayonnement infrarougeincohérent (3), comprenant une matrice en verre de chal-cogénure dopée par des ions de terre rare;- au moins un détecteur de rayonnement infrarouge (5)pourvu d’un dispositif de sélection spectrale (50) etagencé pour détecter le rayonnement émis par laditesource fluorescente, une zone de détection (6) d’espèceschimiques étant prévue entre ladite source et leditdétecteur; etune source de pompage (1) émettant un rayonnementvisible ou infrarouge adapté pour exciter la fluorescencedesdits ions de terre rare.Procédé de détection d’une espèce chimique par mesurede l’absorption, à au moins deux longueurs d’onde dis-tinctes (λ1, λ2), du rayonnement infrarouge incohérentémis par fluorescence par des ions de terre rare dansune matrice en verre de chalcogénure (3).

a2.951.271 –b (A1) –d [09 04912]. –e 13 octobre2009. –jG 01 N 21/64 (2006.01), G 01 J 3/457, G 02 B21/00. –kSUPPORT D’ECHANTILLON, PROCEDE ETSYSTEME D’IMAGERIE PAR FONCTIONNALISATIONDU SUBSTRAT –p (Inventeurs: PLAIN JEROME; JAF-FIOL RODOLPHE). –oDemandeur : UNIVERSITE DETECHNOLOGIE DE TROYES Etablissement public à ca-ractère scientifique et culturel, –rMandataire : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES

m La présente invention concerne un système d’image-rie pour l’analyse de particules fluorescentes dans unéchantillon (2), comprenant un dispositif de microscopieconfocale (1) comportant un support (3) en contact avecau moins une partie dudit échantillon (2). Dans ce sys-tème, la surface du support (3) en contact avec l’échan-tillon (2) est fonctionnalisée de manière à réduireaxialement le volume d’observation (6) des particules auniveau de la surface. La présente invention concerneégalement différentes utilisations d’un tel système, unsupport d’échantillon destiné à équiper un tel système,ainsi qu’un procédé d’analyse de particules fluorescen-tes dans un échantillon mis en oeuvre par un tel sys-tème.

124 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.272 –b (A1) –d [09 57091]. –e 09 octobre2009. –jG 01 N 27/26 (2006.01), G 01 N 33/18. –kMETHODE DE CALIBRATION D’UN DISPOSITIF DEMESURE DE LA TENEUR EN CARBONE ORGANIQUETOTAL –p (Inventeurs : RAJAGOPALAN PASCAL; LENINIVIN-GLIPA CELINE ; VANHEGHE ANTONY). –o Demandeur : MILLIPORE CORPORATION, –rMandataire: SANTARELLI

m L’invention concerne une méthode de calibration d’undispositif de mesure de la teneur en carbone organiquetotal (TOC) d’une solution aqueuse par mesure de résisti-vité, comprenant les étapes suivantes, en présence d’unanalyseur TOC de référence:(a) La réalisation d’un point de calibration par mesure surde l’eau ultrapure par ledit dispositif et ledit analyseur,(b) La réalisation d’une pluralité de points de calibration,chaque point de calibration correspondant à une mesurede résistivité d’une solution à teneur donnée en composéphoto-oxydable, par ledit dispositif et ledit analyseur,pour établir une corrélation entre les valeurs mesuréespar ledit dispositif et ledit analyseur; et(c) la calibration dudit dispositif par au moins un algo-rithme, à partir des mesures effectuées à l’étape précé-dente.

a2.951.273 –b (A1) –d [10 58090]. –e 06 octobre2010. –jG 01 N 27/414 (2006.01). –k DISPOSITIFSEMI-CONDUCTEUR SENSIBLE AUX GAZ –p ( Inven teurs : KUNZ DENIS ; WIDENMEYERMARKUS; MARTIN ALEXANDER). –o Demandeur :ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandataire : CABINETHERRBURGER . –f Priorité : DE, 08 octobre 2009,n˚ 102009045475.6.

m Dispositif semi-conducteur sensible aux gaz compor-tant un canal semi-conducteur (10) délimité par une pre-mière électrode de canal (12) et une seconde électrodede canal (14) ainsi qu’une électrode de porte (16) asso-ciée au canal et coopérant avec le canal de façon qu’enréaction, l’effet des gaz modifie la conductivité du canal(10). L’électrode de porte (16) comporte deux segmentsde surface (22, 24) du canal isolés par une couche d’iso-lation de porte (20) et/ou une couche de pile de porte(18) entre l’électrode de porte et le canal, les deux seg-ments de surface ayant une sensibilité différente vis-à-visdes gaz.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 125

a2.951.274 –b (A1) –d [09 57084]. –e 09 octobre2009. –jG 01 N 31/10 (2006.01), B 01 D 53/86. –kPROCEDE DE PREDICTION DE L’ACTIVITE D’UNCATALYSEUR, ET PROCEDE D’EVAPORATION DESFUMEES CORRESPONDANT –p (Inventeurs : SIRETBERNARD; TABARIES FRANCK). –o Demandeur :LAB SA Société anonyme, –rMandataire : CABINETLAVOIX LYON

m Selon ce procédé, on prédit l’évolution de l’activitéd’un catalyseur, notamment de type SCR, en associant àdes mesures d’activité de ce catalyseur, des mesures enpolluants spécifiques en aval de ce catalyseur.Ce procédé est particulièrement adapté pour prédirel’évolution de l’activité du catalyseur vis-à-vis des dioxi-nes et des furanes. Il permet de déterminer un instantseuil (ts), pour lequel la teneur en un polluant ou groupede polluants cible atteint une valeur seuil prédéterminée(S).

a2.951.275 –b (A1) –d [09 57080]. –e 09 octobre2009. –jG 01 P 5/00 (2006.01), G 01 S 17/58, 17/88. –kDISPOSITIF DE MESURE DE LA VITESSE DUVENT –p (Inventeurs : LEPAYSAN CHRISTOPHE ;TEYSSEYRE RAPHAEL). –o Demandeur : EPSILINESociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET LHERMET LA BIGNE & REMY

m Le dispositif comporte:- des moyens (12) d’émission d’un faisceau laser, appeléfaisceau émis,- des moyens (16) de focalisation du faisceau émis, à unedistance de focalisation (D) prédéterminée,- des moyens (20) de réception du faisceau émis aprèsréflexion par une particule présente dans l’air (18),appelé faisceau réfléchi,- des moyens (32) de transmission du signal d’interféren-ces intervenant entre le faisceau émis et le faisceauréfléchi à des moyens (24) de traitement du signal pouren déduire la vitesse de la particule.Les moyens d’émission (12) comprennent une diodelaser et les moyens de réception (20) sont associés à ladiode laser par self-mixing. La distance de focalisation(D) est comprise entre 5 cm et 2 m.

126 G01P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.276 –b (A1) –d [09 57157]. –e 13 octobre2009. –jG 01 P 5/24 (2006.01), G 01 L 23/00, G 01 H3/00. –kPROCEDE ET DISPOSITIF D’ESTIMATIONDE COMPOSANTES SPATIALES DE LA VITESSE D’UNFLUIDE GENEREES PAR DES ONDES ACOUSTIQUES,PROCEDE D’ESTIMATION DE LA PRESSION ACOUS-TIQUE D’UN FLUIDE EN MOUVEMENT, ET PROGRAM-ME D’ORDINATEUR –p ( Inven teurs : S IMONFRANCK; PIOT ESTELLE). –o Demandeur : ONERA(OFFICE NATIONAL D’ETUDES ET DE RECHERCHESAEROSPATIALES) E tab l i ssement publ i c , –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m L’invention concerne un procédé d’estimation de com-posantes spatiales de la vitesse d’un fluide générées pardes ondes acoustiques, qui comprend les étapessuivantes:- ensemencement (40) du fluide par des particules aptesà diffuser lesdits faisceaux lumineux;- mesure (42) d’au moins de référence corrélé avec lesondes acoustiques;- pour chaque direction d’un repère,- émission (44) de faisceaux lumineux par une source etréception des faisceaux lumineux diffusées par lesparticules;- mesure (44) d’un signal de vitesse des particules dansun volume prédéfini, par Vélocimétrie Laser Doppler àfranges, à partir desdits faisceaux lumineux diffusés;- calcul (58) de la corrélation entre le signal de vitessemesuré et le signal de référence mesuré; et- estimation (60) de la composante spatiale de la vitessedu fluide générée par les ondes acoustiques, à partir deladite corrélation.

a2.951.277 –b (A1) –d [10 58330]. –e 13 octobre2010. –jG 01 R 27/20 (2006.01), G 01 R 31/02. –k APPAREIL DE MESURE D’ ISOLATION –p ( Inven teur : KAWAMURA YOSHIHIRO) . –o Demandeur : YAZAKI CORPORATION, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorités: JP, 13 octobre 2009, n˚ 2009-236550; JP,24 décembre 2009, n˚ 2009-292636.

m Un appareil de mesure d’isolation (10) comprend: uncircuit de mesure (20) incluant un premier condensateur(C1); une unité de contrôle (30) qui lit une tension appli-quée au premier condensateur (C1) pour décider del’état d’isolation d’une alimentation et contrôler la confi-guration de chemin du circuit de mesure (20); une sec-tion de commutation (SWa) disposée dans un cheminsitué entre le circuit de mesure (20) et l’unité de contrôle(30); et un deuxième condensateur (Ca) disposé entre lamasse et un chemin situé entre la section de commuta-tion (SWa) et l’unité de contrôle (30). L’unité de contrôle(30) contrôle la configuration de chemin du circuit demesure (20) en activant la section de commutation(SWa) pour appliquer au deuxième condensateur (Ca)une tension correspondant à la tension qui est appliquéeau premier condensateur (C1), puis en désactivant lasection de commutation (SWa) pour lire la tension appli-quée au deuxième condensateur (Ca) et pour déchargerune charge électrique correspondant à la tension appli-quée au premier condensateur (C1).

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01S 127

a2.951.278 –b (A1) –d [09 04880]. –e 12 octobre2009. –jG 01 S 13/44 (2006.01). –k RADAR AGRANDE PRECISION ANGULAIRE, NOTAMMENTPOUR LA FONCTION DE DETECTION ET D’EVITE-MENT D’OBSTACLE –p (Inventeurs : KEMKEMIANSTEPHANE ; CORNIC PASCAL ; LE BIHAN PA-TRICK). –oDemandeur: THALES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m La présente invention concerne un dispositif radar àgrande précision angulaire.La solution apportée par l’invention associesimultanément:- un interféromètre précis mais par exemple ambigu à laréception;- un mode de coloration de l’espace à l’émission.La coloration de l’espace consiste notamment à émettresur N antennes d’émission (1, 2) N signaux orthogonaux(E1, E2). Ces signaux sont ensuite séparés par filtrage(40) à la réception à l’aide des propriétés d’orthogonalitédes signaux d’émission.Il est par exemple possible, avec deux antennes conti-gües en émission associées à deux codes orthogonauxde réaliser un système de type monopulse à l’émission.L’invention s’applique notamment pour la fonction dedétection et d’évitement d’obstacle encore appelée «Sense & Avoid ».

a2.951.279 –b (A1) –d [10 58225]. –e 11 octobre2010. –jG 01 S 15/10 (2006.01), G 01 P 5/24, G 01 F1/66. –kPROCEDE ET DISPOSITIF POUR AMELIO-RER LA MESURE D’UN TEMPS DE PARCOURS D’UNSIGNAL D’ULTRASONS –p (Inventeurs : MUELLERROLAND ; HUEFTLE GERHARD ; HORSTBRINKMICHAEL ; LANG TOBIAS ; RADWAN SAMI ; KUENZLBERND; WANJA ROLAND). –oDemandeur: ROBERTBOSCH GMBH, –rMandataire: CABINET HERRBUR-GER . –f Pr ior i té : DE, 12 octobre 2009 ,n˚ 102009049069.8.

m Procédé de mesure du temps de parcours compre-nant les étapes suivantes:- envoi d’une impulsion d’ultrasons ayant une enveloppe,- réception de l’impulsion correspondant à l’impulsiond’émission transmise par l’espace,- détermination de la différence de temps entre les deuximpulsions, correspondant au temps de parcours,- la détermination de la différence de temps comprenantles étapes suivantes:* utiliser la différence de temps résultant de la comparai-son de l’enveloppe de l’impulsion d’émission avec l’enve-loppe de l’impulsion de réception,* et avec la pente de l’enveloppe de l’impulsion de récep-tion, on extrapole un instant de référence de cette impul-sion que l’on compare à un instant de référence.

128 G01V ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.280 –b (A1) –d [09 57205]. –e 14 octobre2009. –jG 01 V 3/08 (2006.01), G 01 R 33/00. –kPROCEDE DE DETECTION ET DETECTEUR D’UNPERTURBATEUR MAGNETIQUE, PROCEDE ET SYS-TEME DE LOCALISATION D’UN OBJET, SUPPORTD’ENREGISTREMENT POUR CES PROCEDES –p (Inventeurs : BILLERES MALVINA ; BLANPAIN RO-LAND). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE Etablissement public, –rMandataire :BREVINNOV

m Ce procédé de détection d’un perturbateur magnéti-que comporte:- la mesure (52) du champ magnétique émis par l’émet-teur par au moins deux capteurs triaxes placés à despositions différentes,- pour chaque capteur, la détermination (54), à partir duchamp magnétique mesuré par ce capteur, des coordon-nées d’un vecteur directeur colinéaire à un axe passantpar le centre géométrique de l’émetteur et le centre géo-métrique de ce capteur,- la vérification (56; 70) que la plus petite distance entreles axes colinéaires chacun à l’un des vecteurs direc-teurs est inférieure à une limite prédéterminée, et- dans la négative, le signalement (64) de la présenced’un perturbateur magnétique et, dans le cas contraire,l’absence de ce signalement.

a2.951.281 –b (A1) –d [09 57112]. –e 12 octobre2009. –jG 02 B 5/10 (2006.01), G 02 B 7/185. –kPROCEDE DE MICRODEFORMATION DE LA FACEAVANT D’UNE PIECE MINCE, PAR MODIFICATION DELA FACE ARRIERE OU DE LA PERIPHERIE DE LA PIE-CE –p (Inventeurs : PIOMBINI HERVE; DAMIANI DA-VID). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIEATOMIQUE, –rMandataire: BREVALEX

m Procédé de microdéformation de la face avant d’unepièce mince, par modification de la face arrière ou de lapériphérie de la pièce.Selon l’invention, qui peut notamment servir à corriger lasurface d’onde d’un miroir, on applique, à la face arrière(18) ou à la périphérie (20), un traitement local qui provo-que la microdéformation sans appliquer aucune forcemécanique à la pièce (14).

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G02B 129

a2.951.282 –b (A1) –d [09 04914]. –e 13 octobre2009. –jG 02 B 6/036 (2006.01). –k FIBRE OPTI-QUE MONOMODE A TRANCHEE ENTERREE –p (Inventeurs: BIGOT ASTRUC MARIANNE; SILLARDPIERRE; DE MONTMORILLON LOUIS ANNE; MOLINDENIS; RICHARD SIMON). –o Demandeur : DRAKACOMTEQ FRANCE, –r Mandata i re : CABINETHIRSCH POCHART ET ASSOCIES

m L’invention se rapporte à une fibre optique compre-nant une gaine optique extérieure, et un coeur optique.Le coeur optique comprend de l’intérieur vers la périphé-rie un coeur central ayant un rayon et une différenced’indice par rapport à la gaine optique extérieure; unegaine intérieure enterrée. La gaine intérieure enterréecomporte au moins une première zone ayant un rayon etune différence d’indice par rapport à la gaine optiqueextérieure, la première zone étant adjacente au coeur;une deuxième zone adjacente à la première zone consti-tuant une tranchée enterrée ayant un rayon, et une diffé-rence d’indice par rapport à la gaine optique extérieure.La première zone de la gaine intérieure présente unindice inférieur à l’indice de la gaine extérieure, et la tran-chée enterrée présente un indice inférieur à l’indice de lapremière zone de la gaine intérieure. Le rayon de lagaine intérieure enterrée de la fibre optique est inférieurà 40 µm, les pertes de fuite du mode LP01 à la longueurd’onde 1550 nm sont inférieures à 0,01 dB/km, et la lon-gueur d’onde de coupure en câble est inférieure à 1530nm.

a2.951.283 –b (A1) –d [09 57029]. –e 08 octobre2009. –jG 02 B 6/36 (2006.01), G 01 N 21/64. –kPROCEDE ET DISPOSITIF POUR L’EXCITATION DIF-FUSE EN IMAGERIE –p ( Inven teurs : GUYONLAURENT ; BOUTET JEROME ; DEBOURDEAU MA-THIEU). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne un dispositif de couplage d’aumoins une fibre optique (10, 12) en vue d’un examenoptique de type tomographique d’un milieu (11) à exami-ner, comportant:- une masse (30) en matériau diffusant pour une lon-gueur d’onde guidée par la fibre optique, cette massecomportant une surface (22) d’appui, à appliquer contrela surface (110) du milieu (11) à examiner,- au moins un logement (27, 29) réalisé dans la masse etapte à recevoir l’extrémité d’une fibre optique (10, 12) .

130 G02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.284 –b (A3) –d [09 04858]. –e 09 octobre2009. –jG 02 B 27/01 (2006.01). –k VISION INDI-RECTE DE LA VITESSE DU VEHICULE (V.I.V.V) –p (Inventeur: GRIMALDI FRANCIS). –o Demandeur :GRIMALDI FRANCIS, –r Mandata i re : GRIMALDIFRANCIS

m Le dispositif VIVV « Vision Indirecte de la Vitesse duVéhicule » apporte au conducteur automobile une sécu-rité accrue en modifiant l’angle de vision (route - comp-teur de vitesse) comme indiqué dans la figure B, luipermettant ainsi, de voir sa vitesse tout en maintenant leregard dans l’axe de la route. Il consiste à la mise enplace d’un 2e compteur de vitesse digital lumineux situédans l’axe du conducteur, se trouvant à l’horizontal audessus du tableau de bord et renvoyant à 45˚ les para-mètres de la vitesse sur la partie basse du pare-brise.

a2.951.285 –b (A1) –d [09 04849]. –e 09 octobre2009. –jG 02 B 27/09 (2006.01), G 02 B 23/00, G 01 J3/45. –kTELESCOPE CONCENTRATEUR DE CHAMPDESTINE A DES MISSIONS DE SONDAGE ATMOSPHE-RIQUE –p ( Inven teur : DEGRELLE CYRIL) . –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m La présente invention concerne un système optiquepour spectromètre à transformée de Fourier destiné àdes missions de sondage atmosphérique et comprenantun interféromètre.Le système optique selon l’invention comprend un dispo-sitif optique apte à rapprocher les projections des pointsde sondage (P0, P1’ à P8’) du centre du champ de l’inter-féromètre.Ce système présente notamment l’avantage de permet-tre augmentation de la capacité d’étendue des interféro-mètres tout en conservant l’étendue géométrique dechaque point de sondage.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G02C 131

a2.951.286 –b (A1) –d [09 57027]. –e 08 octobre2009. –jG 02 C 5/22 (2006.01). –kMONTURE DELUNETTE –p ( Inventeur : PIRINOLI WALTER). –oDemandeur: J.R.L Société à responsabilité limitée, –rMandataire: CABINET HERRBURGER

m Monture de lunette composée d’une face (10) muniede tenons (20) portant chacun une branche par une arti-culation.Chaque tenon (20) est terminé par deux pattes (12)recourbées à l’équerre et munies chacune d’un perçage(23) formant des paliers alignés (XX) pour un axe d’arti-culation (41).Chaque branche (30) est terminée, au niveau de sonextrémité tournée vers l’articulation (40), par deux pattes(42) recourbées à l’équerre pour venir contre les pattes(22) du tenon (20) et munies chacune d’un perçage (33)recevant l’axe d’articulation (41) dont les extrémités (411)réunissent les pattes (32) des branches (30) et les pattes(22) des tenons (20). Une cale (41A) est glissée entrel’axe (41) et le côté intérieur du tenon (20) pour bloquer laposition de l’axe (41) entre les pattes d’articulation (22,32).

a2.951.287 –b (A1) –d [09 04834]. –e 09 octobre2009. –jG 02 F 1/133 (2006.01), G 02 B 27/22, G 02 C7/00. –kLUNETTES A CRISTAUX LIQUIDES A BRUITDE COMMUTATION ATTENUE –p (Inventeurs : HEN-KINET THIERRY ; CAILLAUD BERTRAND) . –oDemandeur: ACTIVEYES, –rMandataire: OPILEX

m L’invention concerne des lunettes à cristaux liquides àtransmission lumineuse commutable dynamiquement,comprenant:-un obturateur (2) incluant deux substrats transparents(21, 22) et une couche de cristal liquide nématique (20)disposée entre les substrats (21, 22);-un circuit de commande apte à appliquer alternative-ment une tension de polarisation et une tension derelaxation du cristal liquide pour rendre l’obturateur (2)passant ou opaque, les fronts descendants entre la ten-sion de polarisation et la tension de relaxation présentantune durée comprise entre 80 et 900 µs.

132 G03F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.288 –b (A1) –d [09 04848]. –e 09 octobre2009. –jG 03 F 1/14 (2006.01), G 03 F 7/20. –kMASQUE DE PHOTOLITHOGRAPHIE EN EXTREMEULTRA-VIOLET, EN TRANSMISSION, ET PROCEDE DEMASQUAGE –p (Inventeurs : IMBERT JEAN LOUIS ;CONSTANCIAS CHRISTOPHE). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablisse-ment public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention concerne les masque de photolithographieen extrême ultraviolet.Le masque selon l’invention fonctionne en transmissionet il comporte un cadre rigide (10), de préférence en sili-cium, percé d’une ou plusieurs ouvertures (121 à 124),recouvertes chacune d’une membrane très mince en sili-cium d’une épaisseur de 300 nanomètres au maximum.La membrane de silicium porte une couche de mas-quage gravée selon un motif désiré. L’exposition d’unecouche photosensible se fait successivement à traverstrois ou quatre masques dont les ouvertures se complè-tent pour exposer toute la surface photosensible, y com-pris là où elle est masquée par le cadre de silicium del’un ou l’autre masque.

a2.951.289 –b (A1) –d [09 57215]. –e 14 octobre2009. –jG 06 F 3/023 (2006.01). –kPROCEDE DESIMPLIFICATION DE LA SAISIE, PAR UN UTILISA-TEUR, D’UNE SEQUENCE NUMERIQUE DE GRANDELONGUEUR, DISPOSITIF ET PRODUIT PROGRAMMED’ORDINATEUR CORRESPONDANTS. –p (Inventeur: NACCACHE DAVID). –o Demandeur :COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D’INGE-NIERIE “ INGENICO“ Soc ié té anonyme, –rMandataire: PATRICE VIDON

m L’invention concerne un procédé de simplification dela saisie, par un utilisateur, d’une séquence numériquede grande longueur, via un module de saisie d’un termi-nal de communications.Selon l’invention, un tel procédé comprend les étapessuivantes:- saisie, via ledit module de saisie, d’au moins un mot for-mant des séquences alphanumériques, le ou lesditsmots étant préalablement associés à ladite séquencenumérique;- transfert du ou desdits mots à un module deconversion;- réception, par ledit module de saisie, de laditeséquence numérique, fournie par ledit module de conver-sion, après traitement desdits mots,lesdits mots ayant été déterminés et fournis à l’utilisateurpar ledit module de conversion, lors d’une phase d’initiali-sation préalable, à l’aide d’un algorithme de conversionassociant de façon unique à une séquence numérique degrande longueur le ou lesdits mots, choisis dans un dic-tionnaire prédéterminé constitué de mots signifiants pourl’utilisateur.


a2.951.290 –b (A1) –d [09 57033]. –e 08 octobre2009. –j G 06 F 13 /28 (2006 .01) . –kCONTROLEUR D’ACCES DIRECT EN MEMOIRE ASOURCES MULTIPLES, PROCEDE ET PROGRAMMED’ORDINATEUR CORRESPONDANTS –p (Inventeurs : DURAND YVES ; BERNARD CHRIS-TIAN). –o Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE, –rMandataire: CABINET BONNET

m Ce contrôleur d’accès direct en mémoire (10, 20) estprogrammé pour le transfert de données depuis plusieurssources (121, ..., 12i, ..., 12n) de données vers au moinsun destinataire (14) de ces données, via plusieursmémoires tampons (161, ..., 16i, ..., 16n). Il comporte unmodule (30) de gestion de lectures conçu pour lire desdonnées stockées dans les mémoires tampons (161, ...,16i, ..., 16n) et les transférer séquentiellement vers ledestinataire (14) et des moyens (38) de stockage depointeurs de lecture (PL1, PL2) associés respectivementà chaque mémoire tampon.Pour chaque mémoire tampon (161, ..., 16i, ..., 16n) lecontrôleur (10, 20) comporte des moyens d’exécutiond’un micrologiciel (401, ..., 40i, ..., 40n) de lecture de don-nées et de mise à jour du pointeur de lecture associé àcette mémoire tampon, et il comporte des moyens (30,401, ..., 40i, ..., 40n) de synchronisation de l’exécution desmicrologiciels en fonction d’un ordre prédéterminé desdonnées issues des mémoires tampons souhaité dans laséquence de données à transférer au destinataire.

a2.951.291 –b (A1) –d [09 57034]. –e 08 octobre2009. –j G 06 F 13 /28 (2006 .01) . –kCONTROLEUR D’ACCES DIRECT EN MEMOIRE ADESTINATAIRES MULTIPLES, PROCEDE ET PRO-GRAMME D’ORDINATEUR CORRESPONDANTS –p (Inventeurs : DURAND YVES ; BERNARD CHRIS-TIAN). –o Demandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE, –rMandataire: CABINET BONNET

m Ce contrôleur d’accès direct en mémoire (10, 20) estprogrammé pour le transfert de données depuis aumoins une source (12) de données vers plusieurs desti-nataires (141, ..., 14i, ..., 14n) de ces données, via unemémoire tampon (16) comprenant un nombre prédéter-miné d’emplacements élémentaires de mémoire succes-sifs. Le contrôleur d’accès comporte un module (24) degestion d’écritures conçu pour écrire des donnéesreçues de la source (12) dans la mémoire tampon (16) etdes moyens (38) de stockage d’un pointeur d’écriture(PE) indiquant un emplacement élémentaire de lamémoire tampon dans lequel une donnée peut êtreécrite.En outre, pour chaque destinataire (141, ..., 14i, ..., 14n),les moyens de stockage (38) comportent un pointeur delecture indiquant un emplacement élémentaire de lamémoire tampon (16) dans lequel une donnée peut êtrelue pour ce destinataire et le contrôleur comporte desmoyens d’exécution d’un micrologiciel (401, ..., 40i, ...,40n) de mise à jour de ce pointeur de lecture selon unelogique de mise à jour prédéterminée pour ce destina-taire.


a2.951.292 –b (A1) –d [09 57164]. –e 13 octobre2009. –jG 06 F 17/18 (2006.01), G 06 F 11/273. –kPROCEDE DE DETERMINATION D’UNE PROBABI-LITE DE DEFAILLANCE ET BANC DE TEST POUR SAMISE EN ?UVRE –p (Inventeurs : ROUSSEL JULIEN;MORAND NICOLAS ; CAVELAN HERVE) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN

m L’invention concerne un procédé de déterminationd’une probabilité D de défaillance d’un équipement élec-trique subissant une perturbation répétée pendant touteune durée prédéterminée de vie, caractérisé en ce que laprobabilité de défaillance est déterminée (102) à partir dela relation suivante:

où:- H(z) est une loi de résistance indiquant donnant le pour-centage de pièces à la limite de défaillance en fonctiondu nombre de perturbations, et- G(z) est une loi de contrainte indiquant la probabilitéd’occurrence de chaque nombre de perturbations pen-dant la durée prédéterminée de vie, et- DDV est la durée prédéterminée de vie

a2.951.293 –b (A1) –d [09 57168]. –e 13 octobre2009. –jG 06 F 17/27 (2006.01), G 06 K 9/28, G 09 G5/397, B 60 S 5/00. –k DISPOSITIF ET PROCEDED’AIDE A L’INTERVENVION SUR UN VEHICULE –p ( Inven teur : CHOU HSIN STEPHEN) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m Pour intervenir sur un appareil comme par exempleun véhicule automobile, le dispositif comprend un écran(3) pour afficher des informations relatives à l’appareil.Des moyens (4) de capture numérique en temps réeld’images de l’appareil pointées par le dispositif sontreproduites sur l’écran (3). Des moyens (1) de traitementnumérique sont agencés pour reconnaître un élément del’appareil dans les images capturées qui est corrélé auxinformations pour afficher les informations en les reliantvisuellement à l’élément reconnu.


a2.951.294 –b (A1) –d [09 57087]. –e 09 octobre2009. –jG 06 F 17/30 (2006.01). –kPROCEDE DETRAITEMENT AUTOMATIQUE DE DONNEES NUMERI-QUES DESTINEES A DES ENFANTS ET SERVEURMETTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE –p (Inventeur: GALLOIS BRICE). –oDemandeur: GAL-LOIS BRICE, –r Mandatai re : CABINET SCHMITCHRETIEN

m La présente invention concerne un procédé de traite-ment automatique de données numériques destinées àdes enfants. Pour cela, lorsqu’un serveur (14) de traite-ment reçoit une histoire pour enfant via le réseau Inter-net, alors un filtrage est appliqué à l’histoire reçue afin derejeter tous les textes non adaptés à des enfants. Puis,cette histoire filtrée est sélectionnée en fonction des motset expressions présents dans ladite histoire. Lorsquel’histoire est sélectionnée, le serveur (14) effectue unerecherche d’illustrations à y associer en fonction desmots et expressions présents dans ladite histoire.Ensuite, une mise en page des illustrations extraites de labase de données et de l’histoire est effectuée selon descritères de mise en page. L’invention permet ainsi defournir à partir d’histoires brutes, des histoires adaptéesà des enfants et illustrées de manière ludique.

a2.951.295 –b (A1) –d [10 04010]. –e 11 octobre2010. –jG 06 F 17/30 (2006.01), H 04 N 21/258, 21/27. –kPROCEDE POUR LE REMPLACEMENT D’UNCONTENU VISUEL PRENANT EN CONSIDERATIONDES EXIGENCES DE COUT, DROIT D’AUTEUR ETCONFIDENTIALITE –p ( Inventeurs : COLOMBINOTOMMASO; ROLLESTON ROBERT J; MARCHESOTTILUCA). –o Demandeur : XEROX CORPORATION, –rMandataire: NEUBECK WOLFGANG . –f Priorité :US, 13 octobre 2009, n˚ 12578412.

m L’invention concerne des systèmes et des procédésde remplacement de contenus numériques à l’intérieurd’un document multimédia. Les systèmes et les procédésincluent une station de travail (105) utilisateur qui peutrecevoir une sélection provenant d’un utilisateur pour uncontenu originel à remplacer dans le document. Des con-tenus alternatifs peuvent être récupérés, lesquels pré-sentent un niveau de justesse avec le contenu originelsélectionné. Des contraintes sur l’utilisation des contenusalternatifs peuvent être déterminées, et une valeurd’adaptation de chacun des contenus alternatifs peutêtre calculée sur la base de la justesse et des contraintessur l’utilisation. Les contenus alternatifs présentant lesvaleurs d’adaptation les plus élevées peuvent être pré-sentés à l’utilisateur pour qu’il sélectionne le remplace-ment du contenu originel.


a2.951.296 –b (A1) –d [09 04846]. –e 09 octobre2009. –jG 06 F 19/00 (2006.01), G 01 C 21/00, B 64 D45/00. –kPROCEDE DE CALCUL D’ALERTE POURUN SYSTEME AVERTISSEUR DE PROXIMITE DU SOLD’UN AERONEF –p ( Inven teurs : FLEURYSTEPHANE ; FLOTTE LAURENT ; MARTY NICOLAS ;RAKOTOARISOA ERICK). –o Demandeur : THALESSociété anonyme, –rMandataire : MARKS & CLERKFRANCE

m L’invention concerne un procédé de calcul d’alertespour un système avertisseur de proximité d’obstructionsd’un aéronef comportant une étape de détection desituation de vol à risque pouvant déclencher une alerteen fonction d’un signal de donnée (1) représentant l’évo-lution de la hauteur au dessous de l’aéronef, caractériséen ce qu’il comporte également, préalablement à l’étapede détection, une étape de transformation du signal dedonnée (1) représentant l’évolution de la hauteur en fonc-tion d’informations représentatives du profil vertical desobstructions (6) au dessous de l’aéronef.

a2.951.297 –b (A1) –d [09 04933]. –e 14 octobre2009. –jG 06 F 19/00 (2006.01), G 06 F 17/40, G 10 K11/00. –kPROCEDE DE SURVEILLANCE, DE PRE-DICTION ET DE REDUCTION DU NIVEAU D’ENERGIEACOUSTIQUE D’UNE PLURALITE DE SOURCES ENMILIEU LIQUIDE, ET PROCEDE DE SURVEILLANCE,DE PREDICTION ET DE REDUCTION DU RISQUE DENUISANCE SONORE POUR LES ESPECES MARI-NES –p ( Inven teur : FOLEGOT THOMAS) . –oDemandeur: FOLEGOT THOMAS, –r Mandataire :CABINET MICHEL POUPON

m L’invention concerne un procédé de surveillance, deprédiction et de réduction du niveau acoustique d’unepluralité de sources (14) situées dans un espace déter-miné comprenant au moins une source émettrice debruit, notamment un navire, en milieu liquide. Le procédécomporte une étape de modélisation de la propagationacoustique de ladite source en temps réel, cette étapeconsistant à: obtenir, à partir d’une base de données,des données (114) relatives à la position instantanée dela source émettrice de bruit, lire des données (116a) rela-tives au niveau sonore rayonné par ladite source, lire desdonnées (116b, 116c) relatives à un ou plusieurs para-mètres caractérisant au moins une interface délimitant lemilieu liquide correspondant à l’espace déterminé, calcu-ler la vitesse du son dans l’eau à partir de données océa-nographiques (118) de l’espace déterminé, calculer leniveau d’énergie acoustique rayonnée depuis la positionde la source (14) émettrice de bruit en tout point del’espace et en temps réel, à partir des données précé-demment réceptionnées, lues et calculées.


a2.951.298 –b (A1) –d [09 57127]. –e 12 octobre2009. –jG 06 F 21/22 (2006.01), H 04 L 9/00, 29/12. –kSYSTEME INFORMATIQUE D’ACCES A DESDONNEES CONFIDENTIELLES PAR AU MOINS UNBOITIER DISTANT, BOIT IER DISTANT –p (Inventeurs : GADOUCHE KAMEL ; DEBONNELERIC). –o Demandeur : L’ETAT FRANCAIS REPRE-SENTE PAR LE MINISTRE DE L’ECONOMIE, DE L’IN-DUSTRIE ET DE L’EMPLOI Etablissement public, –rMandataire: CABINET HARLE ET PHELIP

m L’invention concerne un système informatiqued’accès à des données confidentielles par au moins unboîtier distant (4), les données étant stockées dans unmoyen informatique centralisé sécurisé (3) comportantun moyen de traitement desdites données destiné à pro-duire des résultats, une liaison informatique (2) étant éta-blie entre ledit boîtier et le moyen informatique, le boîtierétant un microordinateur fonctionnant sous la dépen-dance d’un système d’exploitation local. Selon l’inven-tion, le système est tel que la liaison informatique est uneliaison tunnel chiffrée sur réseau public, ledit boîtier étantadministrable uniquement à distance, ledit boîtier n’étantpas exploitable en l’absence de l’établissement de laliaison informatique, et lors de ses accès aux donnéesledit boîtier ne recevant que des informations d’affichageliées au traitement effectué sur les données et produitespar le moyen informatique centralisé, le microordinateurdu boîtier distant comportant en outre un circuit électroni-que de cryptage, le système d’exploitation ainsi que lesinformations nécessaires au fonctionnement dudit boîtierétant stockés cryptées, ledit boîtier étant scellé et conte-nant la carte électronique et des entrées/sorties dont une

entrée/sortie de moyen(s) d’identification(s) (6) reliée àau moins un moyen d’identification et une entrée/sortiede réseau informatique (7) destinée à la liaison tunnelchiffrée.

a2.951.299 –b (A1) –d [09 04862]. –e 12 octobre2009. –jG 06 K 17/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFPOUR ACTIONNER UN TERMINAL PORTABLE AUMOYEN D’UN ENSEMBLE D’ETIQUETTES A IDENTI-FIANT UNIQUE –p (Inventeur : GAZEL ANTHOINELAETITIA CAROLINE EDMEE). –o Demandeur : GA-ZEL ANTHOINE LAETITIA CAROLINE EDMEE, –rMandataire: GAZEL ANTHOINE LAETITIA

m Dispositif pour actionner un terminal portable par unutilisateur au moyen d’un ensemble d’étiquettes à identi-fiant unique, comprenant un ensemble d’étiquettes àidentifiant unique, un terminal portable par un utilisateur,le terminal étant apte à lire séquentiellement, surl’ensemble d’étiquettes, des identifiants uniques, com-prenant des moyens aptes à identifier le terminal et àactionner le terminal identifié, en fonction d’uneséquence des identifiants uniques lus par le terminal

138 G06K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.300 –b (A1) –d [09 57018]. –e 08 octobre2009. –jG 06 K 19/077 (2006.01), D 21 H 21/48,B 42 D 15/10. –k SYSTEME DE SECURISATIOND’UN DOCUMENT-VALEUR –p (Inventeurs: LE GAR-REC LOIC ; CAPITAINE CHRISTOPHE) . –oDemandeur: OBERTHUR TECHNOLOGIES Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE

m Le document-valeur (10), tel qu’un passeport, estmuni d’un microcircuit (24) susceptible d’être rendu ino-pérant suite à une exposition à un rayonnement micro-onde de puissance et durée prédéfinies. Le système (34)comprend un dispositif (36) de révélation de l’expositiondu microcircuit (24) au rayonnement, ce dispositif (36)comprenant des moyens sensibles à une élévation detempérature d’une zone prédéfinie du document-valeur(10) et un circuit d’antenne (42) comprenant un élémentd’antenne (44) accordé au rayonnement micro-onde etrelié à une charge (46) s’étendant sensiblement dans lazone prédéfinie, apte à s’échauffer lorsqu’elle est traver-sée par un courant. En particulier, l’élément d’antenne(44) comprend une première partie d’antenne (48) apte àcapter essentiellement une composante électrique durayonnement micro-onde et une deuxième partied’antenne (50) apte à capter essentiellement une compo-sante magnétique de ce rayonnement.

a2.951.301 –b (A1) –d [09 57092]. –e 09 octobre2009. –jG 06 Q 10/00 (2006.01), G 06 Q 30/00. –kSERVEUR DE TRAITEMENT DE DONNEES POURRESEAU DE TELECOMMUNICATION –p (Inventeur :CHANZY MARIA). –o Demandeur : CHANZY MA-RIA, –rMandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI

m La présente invention concerne un serveur (100) detraitement de données destiné à un réseau de télécom-munication, ce serveur (100) comprenant:- des moyens (102, 104) pour recevoir des données d’uti-lisateurs (106, 108) émises, via différents terminaux(110, 112) d’utilisateurs reliés au réseau de télécommu-nication, de telle sorte que chaque utilisateur (106, 108)requiert par ses données l’exécution d’une prestationrelative à au moins une livraison de bien(s) et/ou de ser-vice(s), etdes moyens (114, 116, 118, 119) pour recevoir des don-nées de fournisseurs (126, 128, 130, 131) émises, viadifférents terminaux (120, 122, 124, 125) de fournisseursreliés au réseau de télécommunication, de telle sorte quechaque fournisseur (126, 128, 130, 131) identifie desconditions d’exécution d’une prestation relative à aumoins une livraison de bien(s) et/ou de service(s),notamment caractérisé en ce que le serveur (100) com-prend de premiers moyens dynamiques et de secondsmoyens dynamiques mettant en oeuvre au moins unparamètre communautaire commun (150) délimitant unensemble d’utilisateurs et de fournisseurs dans lequelsont effectués les filtrages relatifs à la requête d’un utili-sateur, respectivement aux conditions d’un fournisseur,lorsque cet utilisateur, respectivement ce fournisseur, estcompris dans cet ensemble communautaire.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06Q 139

a2.951.302 –b (A1) –d [10 57010]. –e 03 septem-bre 2010. –jG 06 Q 50/00 (2006.01), H 02 J 3/00,G 01 R 22/00. –k PROCEDE D’ALIMENTATIOND’UNE CHARGE EN ENERGIE ELECTRIQUE –p (Inventeur: RAUNER THOMAS). –o Demandeur :DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLS-CHAFT, –r Mandata i re : CABINET NUSS . –fPriorité: DE, 08 octobre 2009, n˚ 102009048784.0.

m La présente invention concerne un procédé d’alimen-tation d’une charge en énergie électrique.Dans un procédé de ce type, l’invention fait en sorte quel’énergie électrique fournie par le réseau de distributiond’énergie électrique soit identifiée du point de vue de sontype de production d’énergie électrique respectif et que laquantité d’énergie électrique consommée par la chargesoit détectée séparément en fonction des types de pro-duction d’énergie électrique.Cela permet de présenter au consommateur d’énergieélectrique l’origine de l’énergie électrique consommée.

a2.951.303 –b (A1) –d [09 57175]. –e 13 octobre2009. –j G 08 B 13 /18 (2006 .01) . –k INSTALLATION ET PROCEDE DE SURVEILLANCED’UNE ZONE DELIMITEE ET PREDETERMINEE AL’AIDE D’AU MOINS UN CAPTEUR ACOUSTIQUE –p ( Inventeur : NIKOLOVSKI JEAN-PIERRE). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE, –rMandataire: CABINET BONNET

m Cette installation de surveillance comprend au moinsun capteur acoustique (16, 18, 20, 22, 26, 30) disposédans une zone de surveillance (10) et conçu pour con-vertir en un signal d’information une onde acoustiquecaptée résultant d’une occurrence d’une activité dans lazone de surveillance (10), un dispositif de traitement (32)conçu pour recevoir le signal d’information, et un sys-tème de transmission (34) du signal d’information au dis-positif de traitement (32).Elle comprend en outre un système d’émission d’aumoins une alarme (42) et une base de données (64)comportant, pour chacune d’au moins une activité prédé-terminée de référence dont une occurrence est suscepti-ble d’engendrer des ondes acoustiques dans la zone desurveillance (10), des caractéristiques de référence rela-tives à cette activité prédéterminée de référence. Le dis-positif de traitement (32) comprend un système d’analyse(72) conçu pour analyser le signal d’information à partirdes caractéristiques de référence d’au moins une activitéprédéterminée de référence de la base de données (64),et pour activer le système d’émission d’au moins unealarme (42) en fonction de cette analyse.

140 G09B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.304 –b (A1) –d [09 04830]. –e 09 octobre2009. –jG 09 B 9/00 (2006.01). –k SIMULATEURD’EXTRACTION DE VICTIMES D’ACCIDENTS ROU-TIERS (SEVAR) –p (Inventeur : DELHOMME NICO-LAS PIERRE). –oDemandeur: CARROSSERIE LANE-RY Société à responsabilité limitée, –r Mandata i re :CARROSSERIE LANERY

m L’invention concerne un simulateur d’extraction devictimes d’accidents routiers qui est un outil pédagogiquede la grandeur réelle d’un véhicule de tourisme, il estdestiné à l’enseignement et à la formation continue destechniques de cueillette et de relevage des accidentés dela route, dans toutes les configurations simulées d’uneintervention de Secours Routier.Il est plus particulièrement destiné à la formation et àl’entraînement des personnels des équipes spécialiséesqui interviennent lors des accidents de la circulation enmilieu urbain ou rural.Ce simulateur modulable est de plus facilement et rapi-dement démontable en 3 parties principales, sans aucunoutil, il est alors transportable dans une camionnette utili-taire de 13 mètres cube de volume intérieur.Toutes les parties métalliques sont protégées contrel’oxydation et les chocs par une galvanisation intérieureet extérieure à chaud par immersion dans un bain.Pratiquement indéformable et inusable, il peut être utilisésans restriction pour des formations intensives et répé-tées.Ce simulateur ne présente aucun risque de tache d’huileou autre pollution, il est respectueux de l’environnementet utilisable à l’extérieur comme à l’intérieur.En fin de vie, l’ensemble de ses constituants est entière-ment recyclable à 100%.

a2.951.305 –b (A1) –d [09 04908]. –e 13 octobre2009. –jG 09 F 1/00 (2006.01), G 10 G 7/00. –kAIDE MEMOIRE POUR LES REGLAGES DES PEDA-LES COMPACTES D’EFFETS SONORES POUR INS-TRUMENTS DE MUSIQUE –p (Inventeur : MAINGOTJEAN SEBASTIEN). –oDemandeur : MAINGOT JEANSEBASTIEN, –rMandataire: MAINGOT JEAN SEBAS-TIEN

m L’invention est un pense bête amovible permettant denoter les réglages des pédales compactes d’effets sono-res. Cet aide mémoire vade-mecum permet de conserverdes notes pour mémoriser visuellement le réglage d’uneou plusieurs pédales (ou d’appareils électroacoustiquessimilaires), c’est-à-dire qu’elle permet à l’usager de noteret de conserver sur l’appareil, un support sur lequel estnoté l’indication des positions des différents potentiomè-tres de réglages, positions correspondantes à un ou plu-sieurs effets sonores singuliers.L’invention est composée d’un support d’une piècedécoupée dans un matériau inscriptible souple typepapier cartonné, qui s’emboite sur la façade de contrôlede la pédale d’effet et sur lequel l’utilisateur peut noter laposition des différents potentiomètres disponibles pourretrouver d’un coup d’oeil et à tout moment les combinai-sons de positions respectives correspondantes à sesréglages d’effets sonores personnels. L’utilisateur peutainsi retrouver immédiatement ses réglages sans risquede se tromper.


a2.951.306 –b (A1) –d [09 57116]. –e 12 octobre2009. –jG 09 F 3/00 (2006.01), G 06 K 19/06. –kCARTE D’ACCES A UN EMPLACEMENT DE STA-TIONNEMENT DANS UN PARC DE STATIONNE-MENT –p ( Inven teur : LEGER SERGE) . –oDemandeur: LEGER SERGE, –r Mandata i re :AQUINOV

m L’objet de l’invention est une carte d’accès à unemplacement de stationnement dans un parc de station-nement, chaque emplacement étant référencé par uneindication (12), caractérisée en ce qu’elle comprend surl’une (14) de ses faces une compilation (16) desditesindications (12) recouverte par une couche (18) opaqueet éliminable par abrasion, de sorte que le grattage par-tiel de ladite couche (18) permet de représenter l’indica-tion (12) correspondant à l’emplacement occupé.

a2.951.307 –b (A1) –d [09 04854]. –e 09 octobre2009. –jG 09 F 3/03 (2006.01), G 06 K 19/07. –kPERFECTIONNEMENTS AUX SCELLES DE CON-TROLE ET DE TRACABILITE –p ( Inventeur : LEU-VREY BERNARD ABEL ANDRE). –o Demandeur :LEUVREY BERNARD ABEL ANDRE, –r Mandataire :LEUVREY BERNARD

m L’invention apporte des nouvelles solutions de fabri-cation de scellés monobloc par multi-injections, et desécurités conformèment à la fonction requise du scellé,et permettant aussi l’emploi de la RFID-UHF et de la lec-ture y compris en en milieu hostile.


a2.951.308 –b (A1) –d [09 04874]. –e 12 octobre2009. –jG 09 F 7/20 (2006.01), G 09 F 7/06. –kPANNEAU PUBLICITAIRE PLIANT FACILEMENTTRANSPORTABLE ET STOCKABLE –p ( Inventeur :DURAND MICHEL). –o Demandeur : DURAND MI-CHEL, –rMandataire: DURAND MICHEL

m Le panneau est constitué d’une structure métalliquetubulaire qui comporte:- Une embase reposant sur le sol par l’intermédiaire de 4pieds amovibles et ajustables- Deux jambages repliables et fixés sur l’embase par 2axes horizontaux et solidaires de celle-ci- Un cadre fixé par 4 boulons et aux jambages compor-tant un dispositif d’affichage quelconque.- Un ensemble de rails de guidage et de roulette permet-tant la manutention du panneau.Le panneau objet de la présente invention du fait desdimensions importantes de son embase et de son proprepoids est simplement posé au sol et ne comporte aucundispositif d’ancrage particulier.Il est pliant et sa faible épaisseur en position repliée rendson transport et son rangement très aisés.Plusieurs panneaux peuvent être gerbés l’un sur l’autrepour un stockage optimum ou pour le transport simultanéde plusieurs d’entre eux à l’aide d’une remorque à pla-teau basculant.L’invention est particulièrement destinée à l’affichageévénementiel mobile.

a2.951.309 –b (A1) –d [09 04881]. –e 12 octobre2009. –jG 09 F 19/10 (2006.01), G 09 F 11/02, 5/00. –kDISPOSITIF DE PRESENTATION ET PROCEDEDE PRESENTATION UTILISANT UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeurs : LATHIERE JEAN ; HOUEL TONDELLIMYLENE). –oDemandeur: VALEO SYSTEMES THER-MIQUES, –rMandataire : VALEO SYSTEMES THER-MIQUES

m L’invention concerne un dispositif de présentation (10)d’au moins un produit dit de démonstration (12-A, 12-B;13-A, 13-B), ledit dispositif comportant au moins une pre-mière partie (12-A; 13-A), dite réelle, dudit produit dedémonstration, un écran de projection (14) et desmoyens d’affichage, aptes à faire apparaître une imaged’une autre partie interne (12-B; 13-B), dite virtuelle, duproduit de démonstration sur ledit écran de projection(14), en correspondance de ladite partie réelle (12-A; 13-A), prévue positionnée à proximité dudit écran de projec-tion (14).L’invention concerne aussi un procédé de présentationutilisant un tel dispositif.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G11C 143

a2.951.310 –b (A1) –d [09 57155]. –e 13 octobre2009. –jG 11 C 8/04 (2006.01), G 11 C 8/12. –kDISPOSITIF DE MEMOIRE A PROTOCOLE SERIE ETPROCEDE D’ADRESSAGE CORRESPONDANT –p (Inventeur: TAILLIET FRANCOIS). –o Demandeur :STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m Le dispositif de mémoire comprend un plan mémoirephysique (PMP) comportant m premières rangées physi-ques (RGP1i) s’étendant selon une première direction etn deuxièmes rangées physiques (RGP2j) s’étendantselon une deuxième direction, des moyens de réceptionpour recevoir une adresse logique (ADR) désignant unepremière rangée logique (RG1i) et une deuxième rangéelogique (RG2j) d’un plan mémoire logique matriciel(PML), possédant 2p premières rangées logiques s’éten-dant selon la première direction et 2q deuxièmes rangéeslogiques s’étendant selon la deuxième direction, en ceque en ce que m et n sont chacun différents d’une puis-sance de deux, m étant un multiple de 2k, k étant infé-rieur ou égal à p, et le produit de m par n étant égal àl’entier le plus proche par excès de 2p+q, et en ce qu’ilcomprend des moyens d’adressage du plan mémoirephysique (PMP) configurés pour adresser une premièrerangée physique et une partie seulement d’unedeuxième rangée physique à partir du contenu de laditeadresse logique reçue et du reste d’une division eucli-dienne d’une partie du contenu de cette adresse logiquereçue par m/2k.

a2.951.311 –b (A1) –d [09 04847]. –e 09 octobre2009. –jG 11 C 19/28 (2006.01), H 04 N 3/15. –kPROCEDE DE COMMANDE D’UN DISPOSITIF PHO-TOSENSIBLE –p (Inventeurs: BOSSET BRUNO; CRE-TEUR GAUTIER). –oDemandeur : TRIXELL SAS So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m L’invention concerne un procédé de commande d’undispositif photosensible comprenant une matrice depoints photosensibles organisée en lignes et en colon-nes. Elle s’applique essentiellement, mais non exclusive-ment, aux dispositifs photosensibles utilisés pour ladétection d’images radiologiques.Le procédé comprend une étape (E2) d’acquisition d’uneimage au cours de laquelle chaque point photosensibleest susceptible d’accumuler une charge et une étape(E3) de lecture de cette image. L’étape (E3) de lecturecomporte une sous-étape (E31) préalable de conversiondes charges accumulées aux différents points photosen-sibles en signaux analogiques représentatifs de cescharges et une sous-étape (E32) de traitement de cessignaux analogiques en vue d’obtenir une image numéri-que. Selon l’invention, la sous-étape (E32) de traitementest répétée N fois pour un même point photosensible etpour une même étape (E2) d’acquisition avec N entiersupérieur ou égal à deux, l’étape (E3) de lecture compor-tant une sous-étape (E35) de moyennage des N signauxtraités par point photosensible afin de fournir une seuleimage numérique par étape (E2) d’acquisition.

144 G21C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.312 –b (A1) –d [09 57021]. –e 08 octobre2009. –jG 21 C 3/30 (2006.01). –k CORPS D’AS-SEMBLAGE DE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE ET UNASSEMBLAGE DE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE COM-PORTANT UN TEL CORPS –p (Inventeur : RAVENETALAIN). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE, –rMandataire: BREVALEX

m Corps d’assemblage de combustible nucléaire d’axelongitudinal (X) comportant un premier (4) et undeuxième (6) tronçons tubulaires en matériau métalliqueformant les extrémité longitudinales du corps d’assem-blage, une armature (8) en matériau métallique raccor-dant le premier (4) et le deuxième (6) tronçons,l’armature (8) étant ajourée, et une structure internetubulaire (10) en céramique disposée entre le premier (4)et le deuxième (6) tronçon à l’intérieur de l’armature (6).

a2.951.313 –b (A1) –d [09 57111]. –e 12 octobre2009. –jH 01 H 1/60 (2006.01), H 01 H 9/16, G 05 B19/04. –kDISPOSITIF ACTIF DE LECTURE DE CON-TACT SEC SOUS HAUTE TENSION –p (Inventeurs :WUILLEMIN MARC ; BOUYJOU GUY ; LEROY PIER-RE). –oDemandeur : LEROY AUTOMATION Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : CABINET MO-RELLE ET BARDOU

m Dispositif actif à dissipation réduite comportant unpremier (40) circuit électrique connectant en série auxbornes d’un enroulement (36) secondaire d’un transfor-mateur (24) comportant un enroulement primaire (37) etun enroulement secondaire (36), un contacteur d’action-nement (21) et au moins une résistance (22),caractérisé en ce que ledit dispositif comprend en outre:• Un deuxième (41) circuit électrique connectant aumoins un condensateur (23, 25) aux bornes d’au moinsun desdits deux enroulements primaire (36) et secon-daire (37) dudit transformateur (24),• Un troisième circuit électrique (43) connectant en sérieà une fraction (38) dudit enroulement primaire du trans-formateur (24), un premier pont diviseur (33, 34), uneborne (30) de référencement à la masse électrique dudispositif et au moins une résistance (26) de limitation ducourant,. Un quatrième circuit électrique (44) connectant en sérieaux bornes dudit enroulement primaire du transformateurun deuxième pont diviseur (32,35), ladite borne (30) deréférencement à la masse électrique du dispositif et les-dites résistances (26) de limitation du courant,• Un cinquième circuit électrique (45) raccordant les deuxentrées ’e-’ et ’e+’ d’un amplificateur opérationnel (27)respectivement aux points milieux desdits premier (33,

34) et deuxième (32, 35) ponts diviseurs et la sortie duditamplificateur opérationnel à ladite fraction (38) del’enroulement primaire dudit transformateur (24),• Des moyens d’alimentation dudit amplificateur opéra-tionnel (27),• Des moyens de mesure (46) permettant la mesure de lafréquence des oscillations dudit transformateur (24) et sacomparaison à deux plages prédéterminées définissantrespectivement les deux états dudit contacteur d’action-nement (21).

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01H 145

a2.951.314 –b (A1) –d [09 04867]. –e 12 octobre2009. –jH 01 H 11/00 (2006.01), H 01 H 33/66. –kDISPOSITIF D’ASSEMBLAGE PAR BRASAGE D’UNCAPOT D’EXTREMITE SUR UN CORPS CYLINDRIQUEET AMPOULE A VIDE COMPORTANT UN TEL DISPO-SITIF –p (Inventeurs: SCHELLEKENS HANS; DEVIS-MES MARIE FRANCOISE; MAZZUCCHI DOMINIQUE;KOZLOVA OLGA). –o Demandeur : SCHNEIDERELECTRIC INDUSTRIES SAS, –r Mandataire : SCH-NEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

m La présente concerne un dispositif d’assemblage parbrasage d’un capot d’extrémité (3) sur un corps cylindri-que, ledit capot d’extrémité présentant un bord périphéri-que circulaire par lequel ledit capot est brasé sur unepartie de l’une des surfaces d’extrémité (10) du corpscylindrique (1), ce dispositif étant caractérisé en ce quele capot précité est conformé de manière que la partiepériphérique circulaire du capot précité exerce sur la sur-face d’extrémité (10) précitée du corps cylindrique (1),après le brasage, un effort de compression sur sensible-ment toute la zone de contact entre la surface d’extrémité(19) du capot (3) et la surface d’extrémité (10) du corpscylindrique (1):

a2.951.315 –b (A1) –d [09 57156]. –e 13 octobre2009. –jH 01 H 45/02 (2006.01). –k EMBASEPOUR RELAIS –p (Inventeur : MIQUET PASCAL). –oDemandeur : AMPHENOL - AIR LB Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : BUREAU D.A. CASA-LONGA & JOSSE

m Cette embase pour relais comprend un socle com-prenant un premier ensemble de contacts (4) pour le rac-cordement du relais et un deuxième ensemble decontacts (5) constituant des sorties de l’embase.Les premier et deuxièmes ensembles de contacts sontprévus sur une même face du socle.

146 H01H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.316 –b (A1) –d [09 04841]. –e 09 octobre2009. –jH 01 H 50/18 (2006.01), H 01 F 7/14. –k ACTIONNEUR BISTABLE ROTATIF –p (Inventeurs: DELBAERE STEPHANE; HENRI ROUS-SEAU JULIEN). –oDemandeur : SCHNEIDER ELEC-TRIC INDUSTRIES SAS Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: SCHNEIDER ELECTRIC INDUS-TRIES SAS

m Actionneur bistable comprenant un circuit magnéti-que (1) possédant une culasse magnétique (10) ayantune section en forme de E. La culasse comporte deuxbranches externes (10A), au moins une branche centrale(10B), et une première armature transverse (10C) solida-risée à une première extrémité des branches externes etcentrale. Une seconde armature transverse (11) est por-tée de manière à pivoter sur une seconde extrémité deladite au moins une branche centrale entre deux posi-tions stables. Un aimant (3) génère un flux magnétiquede maintien (Φm). Une bobine d’actionnement (2) estdestinée à générer un flux magnétique de déplacement(Φd) s’opposant au flux magnétique de maintien (Φm). Aumoins une des deux armatures transverse (10C, 11)comporte une première et une seconde parties magnéti-ques alignées et reliées entre elles par un isolant magné-tique. L’aimant (3) est positionné en contact avec lesdeux parties magnétiques de manière à polariser l’arma-ture transverse.

a2.951.317 –b (A1) –d [10 58302]. –e 12 octobre2010. –jH 01 J 37/32 (2006.01), H 05 H 1/34. –kELECTRODE INTERNE FIXEE PAR LE BORD ET AT-TACHEE MECANIQUEMENT D’UN ENSEMBLE AELECTRODE EN POMME DE DOUCHE –p (Inventeurs : DE LA LLERA ANTHONY ; MANKIDYPRATIK). –oDemandeur : LAM RESEARCH CORPO-RATION, –rMandataire: SANTARELLI . –f Priorité :US, 13 octobre 2009, n˚ 61251177.

m Un ensemble (100A) à électrode en pomme de dou-che utilisable pour la gravure au plasma comporte deséléments assurant une précision de positionnementaméliorée et une diminution de la déformation, qui con-duit à une meilleure uniformité de la vitesse de traitementau plasma. L’ensemble (100A) peut comporter un jeu dedouilles thermiques et d’attaches comme des boulons oudes verrous à came (160A) situés sur un rayon corres-pondant à 1/4 à 1/2 du rayon de l’électrode intérieure(120A).L’invention concerne également un procédé d’assem-blage de l’électrode intérieure (120A) et du jeu dedouilles sur un élément de support (150A).

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L 147

a2.951.318 –b (A1) –d [09 04820]. –e 08 octobre2009. –jH 01 L 33/00 (2006.01), G 01 N 21/64. –kSYSTEME DE DETECTION OPTIQUE A SUBSTRATACTIF, PROCEDE DE FABRICATION D’UN TEL SYSTE-ME –p (Inventeurs : LERONDEL GILLES ; DIVAYLAURENT; LEBARNY PIERRE; SIMIC VESNA; GAL-TIER PIERRE). –o Demandeur : UNIVERSITE DETECHNOLOGIE DE TROYES Etablissement public à ca-ractère scientifique et culturel, –rMandataire : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES

m La présente invention concerne un système de détec-tion optique (1) comprenant des moyens d’émission d’unfaisceau de pompe (5), ainsi qu’un substrat (2) sur lequelest déposée une couche luminescente (4) apte à émettrepar luminescence des photons sous l’effet de ce faisceau(5). Ce système comprend également une couche sup-port (3) disposée entre le substrat (2) et la couche lumi-nescente (4), cette couche support (3) étant apte àabsorber le faisceau (5), à confiner ce faisceau (5) ou lesphotons émis et à transmettre une partie de l’énergie cor-respondante à ladite couche luminescente (4). La pré-sente invention concerne également un procédé defabrication d’un tel système de détection optique (1).

a2.951.319 –b (A1) –d [09 57107]. –e 12 octobre2009. –jH 01 L 37/00 (2006.01). –kGENERATEURTHERMOELECTRIQUE –p (Inventeur : SKOTNICKITHOMAS). –oDemandeur: STMICROELECTRONICS(CROLLES 2) SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne un générateur thermoélectriquecomprenant une membrane (1) maintenue par des extré-mités latérales et adaptée à prendre une première formelorsque sa température atteint un premier seuil (T1) etune seconde forme lorsque sa température atteint unsecond seuil (T2) supérieur au premier seuil; au moinsun élément électriquement conducteur solidaire de lamembrane et reliant les extrémités latérales de lamembrane; des moyens adaptés à générer, au niveau dela membrane, un champ magnétique (B) orthogonal à ladirection de déplacement de la membrane, les extrémitéslatérales de la membrane étant reliées à des bornes desortie (V+, V-) du générateur.

148 H01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.320 –b (A1) –d [09 04832]. –e 08 octobre2009. –jH 01 M 10/44 (2006.01), H 01 M 10/42, B 60 L11/18. –kBATTERIE ELECTRIQUE COMPRENANTUNE PLURALITE D’ELEMENTS GENERATEURSD’ENERGIE ELECTRIQUE –p (Inventeur: GABEN FA-BIEN). –o Demandeur : SOCIETE DE VEHICULESELECTRIQUES Société par actions simplifiée, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne une batterie électrique compre-nant une pluralité d’éléments (E) générateurs d’énergieélectrique qui sont montés dans un circuit de productiond’électricité, chaque élément (E) étant conditionné dansune enveloppe étanche qui est pourvue de deux bornes(1, 2) de connexion dudit élément au circuit de produc-tion, une borne (1) de chaque élément (E) est connectéeau circuit de production par l’intermédiaire d’un premierdispositif (3) de commutation électronique de la con-nexion dudit élément au circuit de production, et chaqueélément (E) est équipé d’une boucle de shuntage (4) quiest montée de part et d’autre des bornes (1, 2) dudit élé-ment pour pouvoir le shunter tout en maintenant le circuitde production fermé, ladite boucle de shuntage étantéquipée d’un deuxième dispositif (5) de commutationélectronique de sa connexion au circuit de production.

a2.951.321 –b (A1) –d [09 57028]. –e 08 octobre2009. –jH 01 P 1/15 (2006.01). –k DISPOSIT IFSEMI-CONDUCTEUR COMPRENANT UN GUIDE D’ON-DES ELECTRO-MAGNETIQUES –p (Inventeurs : PI-LARD ROMAIN ; GLORIA DANIEL ; GIANESELLOFREDERIC; DURAND CEDRIC). –o Demandeur : ST-MICROELECTRONICS SA Société anonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m Dispositif semi-conducteur comprenant un substrat(2) sur au moins une face (3) duquel sont formés des cir-cuits intégrés, et comprenant au moins un guide d’ondesélectromagnétiques (8) comprenant deux plaques métal-liques (9, 10) placées de part et d’autre d’au moins unepartie de l’épaisseur dudit substrat et situées l’une enface de l’autre et deux parois longitudinales (11, 12) pla-cées l’une en face de l’autre et formées par des pluralitésde vias métalliques (13, 14) aménagés dans des trous(15, 16) traversant le substrat dans le sens de son épais-seur et s’étendant entre lesdites plaques métalliques (9,10).

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01Q 149

a2.951.322 –b (A1) –d [09 57056]. –e 09 octobre2009. –jH 01 Q 9/30 (2006.01). –k SYSTEMED’ANTENNE FILAIRE DE RECEPTION DE SIGNAUXRADIOELECTRIQUES NOTAMMENT POUR UN NAVI-RE –p ( Inven teur : FABRE VINCENT) . –o Demandeur : DCNS Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce système comportant des moyens de transmissiond’informations (1) entre une extrémité libre (2) del’antenne localisée à une altitude différente de celle dunavire, et associée à des moyens de réception dessignaux radioélectriques et une autre extrémité (3) decelle-ci raccordée à des moyens de récupération dessignaux radioélectriques à bord du navire, est caractériséen ce que les moyens de transmission comprennent desmoyens à fibre optique (7) dont l’extrémité embarquéeest associée à des moyens d’émission (16, 17, 18, 19)dans ceux-ci d’ un faisceau laser, et dont l’autre extrémitécomporte des moyens formant modulateur à électro-absorption (9) de modulation du faisceau laser en fonc-tion des signaux radioélectriques perçus, et en ce quel’extrémité embarquée des moyens à fibre optique (7),comporte des moyens de récupération et de conversionopto-électrique (10) de la partie modulée du faisceaulaser.

a2.951.323 –b (A1) –d [09 04852]. –e 09 octobre2009. –jH 01 R 13/639 (2006.01), H 01 R 13/642. –kCONNECTEUR ELECTRIQUE ADAPTE POUR LEBRANCHEMENT D’UN ACCUMULATEUR ELECTRI-QUE AVEC UN DISPOSITIF CONSOMMATEUR OUCHARGEUR ELECTRIQUE –p ( Inven teur : B ILLYCHRISTIAN). –o Demandeur : C.F.C.A . , –rMandataire: CABINET HARLE ET PHELIP

m La présente invention concerne un connecteur élec-trique adapté pour le branchement d’un dispositif accu-mulateur électrique avec un dispositif consommateur ouchargeur électrique, comprenant deux pièces emboîta-bles l’une mâle (1) et l’autre femelle (2) munies, à l’avant,de contacts électriques complémentaires.Ces pièces emboîtables (1, 2) comportent des moyens(19, 20) pour leur verrouillage en configuration connec-tée, qui coopèrent avec une structure de préhension (6)montée mobile en translation entre deux positions surl’une desdites pièces emboîtables (1): - une positionavant, dans laquelle lesdits moyens de verrouillage (19,20) sont en position active, et - une position arrière, danslaquelle ces moyens de verrouillage (19, 20) sont enposition inactive; la structure de préhension (6) estmanoeuvrée en translation de ladite position avant àladite position arrière, selon une direction correspondant,au moins approximativement, à la direction de translationdes pièces emboîtables (1, 2) lors de l’opération dedéconnexion.

150 H01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.324 –b (A1) –d [09 04873]. –e 12 octobre2009. –jH 01 R 13/66 (2006.01), B 60 N 3/14. –kCONNECTEUR MALE D’ALLUME-CIGARE POURVEHICULE AUTOMOBILE ET ALLUME-CIGARE COM-PRENANT UN TEL CONNECTEUR –p ( Inventeurs :GIRAUD FREDERIC ; R IVET GILLES) . –oDemandeur: VALEO SYSTEMES THERMIQUES So-ciété par actions simplifiée, –r Mandatai re : VALEOSYSTEMES THERMIQUES

m L’invention a pour objet un connecteur mâle (2)d’allume-cigare (1,2) pour véhicule automobile. Le con-necteur mâle (2) comprend un moyen de détection (22)d’un état du moteur (21) du véhicule et un moyen decommunication (23) avec un dispositif externe (18) auvéhicule. Le moyen de détection (22) est constitué soitd’un voltmètre, soit d’un capteur de vibrations.

a2.951.325 –b (A3) –d [10 58142]. –e 07 octobre2010. –j H 01 R 13 /66 (2006 .01) . –kCONNECTEUR USB –p ( Inven teurs : CHANGCHIJI; LI HUIBIN). –oDemandeurs: TYCO ELECTRO-NICS (SHANGHAI) CO. LTD. ; TYCO ELECTRONICSHOLDINGS (BERMUDA), –rMandataire : SANTAREL-LI . –f Pr ior i té : CN, 12 octobre 2009 ,n˚ 200920210786.4.

m La présente invention fournit un connecteur, compre-nant: un corps (1); un port en vue de la connexion à undispositif électronique; plusieurs broches; une premièreDEL (2) pour indiquer un premier protocole duconnecteur; et une deuxième DEL (3) pour indiquer undeuxième protocole du connecteur. Lorsque le connec-teur USB transmet des données selon le premier proto-cole, la première DEL (2), ayant une première couleur,est allumée; lorsque le connecteur USB transmet desdonnées selon le deuxième protocole, la deuxième DEL(3), ayant une deuxième couleur, est allumée. L’utilisateurpeut ainsi aisément et clairement identifier le protocoleutilisé par le connecteur USB, sur la base de la DEL allu-mée.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01R 151

a2.951.326 –b (A1) –d [09 04892]. –e 12 octobre2009. –jH 01 R 24/00 (2006.01), H 01 R 13/73, A 47 L15/42, D 06 F 39/00. –kENSEMBLE FORME PAR UNAPPAREIL ELECTROMENAGER ET UN DISPOSITIF DERACCORDEMENT A AU MOINS UN RESEAU ET PRO-CEDE ASSOCIE –p (Inventeur : MERLET MARIE GE-RARD). –oDemandeur : FAGORBRANDT SAS Socié-té par actions simplifiée, –r Mandata i re : FAGOR-BRANDT SAS

m Un ensemble est formé par un appareil électroména-ger et un dispositif de raccordement (2) à au moins unréseau (3, 4, 5).Le dispositif de raccordement (2) est fixé sur un mur (6)et raccordé audit au moins un réseau (3, 4, 5) et com-prend au moins un raccord à emboîtement (9, 10, 11).Et l’appareil électroménager comprend au moins un élé-ment de raccordement s’emboîtant directement avecledit au moins un raccord à emboîtement (9, 10, 11) dudispositif de raccordement (2) suivant un mouvement detranslation dudit appareil électroménager vers ledit dis-positif de raccordement (2).Utilisation notamment dans une machine à laver la vais-selle domestique.

a2.951.327 –b (A1) –d [10 51068]. –e 16 février2010. –jH 01 R 31/02 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE PRISE D’ALIMENTATION ELECTRIQUE ET MODU-LE DE CE DISPOSITIF –p ( Inven teurs : LEE YU-LUNG; HSU JUNG-HUI). –o Demandeur : POWER-TECH INDUSTRIAL CO., LTD, –rMandataire: BREVA-LEX . –fPriorité: TW, 09 octobre 2009, n˚ 98134350.

m 1. Dispositif de prise d’alimentation électrique (1a),comprenant:une section de prise d’alimentation électrique (1a), com-portant une unité de prise d’alimentation électrique (10)avec une pluralité de prises électriques femelles, unefiche électrique mâle (12) étant insérée dans les prisesélectriques femelles et retenue fermement dans uneprise d’alimentation électrique; etune section de corps principal (1b), connectée à la sec-tion de prise d’alimentation électrique et comportant undispositif de circuit (11a) et une unité de sortie (11b),dans lequel le dispositif de circuit (11a) est connecté à lapluralité correspondante de prises électriques femellesde l’unité de prise d’alimentation électrique et l’unité desortie (11b) est connectée au dispositif de circuit pourdélivrer un signal converti.

152 H02G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.328 –b (A3) –d [09 04893]. –e 12 octobre2009. –jH 02 G 3/04 (2006.01). –kDISPOSITIF DEPROTECTION POUR PRISE ELECTRIQUE MULTIPLEMOBILE –p (Inventeur : MARET JEAN CLAUDE). –o Demandeur : MARET JEAN CLAUDE, –rMandataire: MARET JEAN CLAUDE

m La présente invention concerne un dispositif permet-tant d’améliorer les prises électriques multiples mobiles.En général ces prises multiples sont posées sur le sol del’appartement ou du bureau sous les appareils à connec-ter.Le dispositif objet de l’invention permet de ranger cescâbles excédentaires aussi bien pour l’entrée que pourles différentes sorties et de les enfermer dans un boîtier.L’appareil se compose d’une prise multiple avec un câbled’entrée équipé d’une prise mâle et de plusieurs soclesde sorties femelles. Cette prise multiple est enferméedans un boîtier.

a2.951.329 –b (A1) –d [09 04928]. –e 14 octobre2009. –jH 02 G 3/34 (2006.01). –k RAIL INTE-GRANT UN CONDUCTEUR –p ( Inven teurs : BUR-GUNDER SAMUEL ; MIALHE CHRISTOPHE). –oDemandeur: AIRBUS OPERATIONS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: SANTARELLI

m Un rail de fixation selon l’invention présente- un logement (14) à l’intérieur duquel se trouve un con-ducteur (16) électrique etune première paroi (18) comportant une ouverture (10,12) permettant l’accès audit logement (14).Le conducteur (16) est disposé à l’intérieur d’un cheminde câble (20) réalisé dans un matériau isolant.Le chemin de câble (20) présente deux parois (24, 26)sensiblement verticales dans la position montée du rail,et le conducteur (16) est placé entre les deux parois (24,26) sensiblement verticales.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02J 153

a2.951.330 –b (A1) –d [09 04895]. –e 13 octobre2009. –j H 02 J 3/00 (2006.01), H 02 J 9/00. –k RESEAU DE PILOTAGE POUR ACTIONNEURSMONO OU MULTIMOTEURS, PARTICULIEREMENTADAPTE A DES APPLICATIONS AERONAUTIQUESTELLES QUE L’ALIMENTATION DE MOTEURS DE BOI-TIERS D’ACCROCHAGE –p (Inventeurs : NIERLICH,FLORENT; ANNEE ETIENNE; LEYNAERT FRANCOISNOEL). –oDemandeur : MESSIER BUGATTI Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m L’invention est relative à un réseau de puissance desecours pour aéronef, destiné à alimenter des moteursd’actionneurs (4) reliés à ce réseau, le réseau compor-tant un bus de puissance (11) adapté à convoyer unepuissance triphasée alternative générée par un conver-tisseur continu/alternatif (12) alimenté par une source detension continue de l’aéronef, le convertisseur étantéquipé de moyens de modulation de la tension et/ou dela fréquence de la puissance triphasée ainsi générée.

a2.951.331 –b (A1) –d [09 04839]. –e 09 octobre2009. –jH 02 J 7/00 (2006.01), H 01 M 10/44. –kSYSTEME ET PROCEDE DE GESTION DE CHARGED’UNE BATTERIE –p ( Inven teurs : MALOIZELSERGE; FLEUREAU PATRICE). –o Demandeur :SAFT GROUPE SA, –r Mandata i re : CABINETHIRSCH POCHART ET ASSOCIES

m L’invention se rapporte à un système de gestion decharge d’une batterie (1) rechargeable comportant aumoins deux modules d’accumulateurs (3) dont le profil decharge est celui d’un accumulateur de type LiFePO4 etson procédé de gestion. Le système de gestion decharge comprend des moyens de mesure de la tension(Vbat) de la batterie (1) et une unité électronique (11) cal-culant la variation en fonction du temps de la tension(Vbat). L’unité électronique (11) commande l’interruptionde la charge de la batterie (1) lorsque la variation enfonction du temps de la tension (Vbat) est supérieure àun premier seuil et commande la reprise de la chargelorsque la tension (Vbat) de la batterie (1) est inférieure àun second seuil ou lorsque la variation en fonction dutemps en valeur absolue de la tension (Vbat) est infé-rieure à un troisième seuil.

154 H02M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.332 –b (A1) –d [09 04889]. –e 12 octobre2009. –jH 02 M 1/00 (2006.01), H 02 J 9/00, D 06 F37/30, 33/02. –kCIRCUIT D’ALIMENTATION CAPACI-TIVE D’UN APPAREIL ELECTRIQUE –p (Inventeurs :JANEL LAURENT; BRUN BARONNAT YANNICK; GON-DRAS VICTOR EMMANUEL). –o Demandeur : FA-GORBRANDT SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: FAGORBRANDT SAS

m Un circuit d’alimentation capacitive (1) d’un appareilélectrique comprend des premiers moyens de transfor-mation d’énergie (3) adaptés à fournir un premier signalde courant d’alimentation (I1), des seconds moyens detransformation d’énergie (4) adaptés à fournir un secondsignal de courant d’alimentation (I2); où ledit premiersignal de courant d’alimentation (I1) est délivré seul à desmoyens de redressement et de régulation (11) dudit cir-cuit (1) au moyen d’un dispositif de commutation (2)ouvert pendant un état de veille dudit appareil électrique;et où ledit premier signal de courant d’alimentation (I1)est additionné audit second signal de courant d’alimenta-tion (I2) au moyen dudit dispositif de commutation (2)fermé pendant un état de fonctionnement normal duditappareil électrique de sorte à constituer un signal decourant d’alimentation cumulé (I1,2) délivré auxditsmoyens de redressement et de régulation (11) dudit cir-cuit (1).Utilisation notamment dans un appareil électroménager.

a2.951.333 –b (A1) –d [09 57015]. –e 08 octobre2009. –j H 02 M 3 /135 (2006 .01) . –kCONVERTISSEUR DE PUISSANCE UTILISANT DESTRANSISTORS A EFFET DE CHAMP NORMALEMENTFERMES –p ( Inven teur : CADOUX YVAN) . –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

m L’invention concerne un convertisseur de puissancecomportant:- un condensateur de bus (Cb), connecté entre la lignepositive (10) et la ligne négative (11) d’un bus d’alimenta-tion,- plusieurs bras de commutation connectés entre la lignepositive (10) et la ligne négative (11) du bus d’alimenta-tion, chaque bras de commutation comportant deux tran-sistors en série de type à effet de champ,- un premier interrupteur (11) monté sur la ligne positive(10) du bus d’alimentation, en amont du condensateur debus (Cbus),- un second interrupteur (12) monté sur la ligne positive(10) du bus d’alimentation, en aval du condensateur debus (Cbus),- des moyens de commande (3) du premier interrupteur(11) et du second interrupteur (12).

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02P 155

a2.951.334 –b (A1) –d [09 04863]. –e 09 octobre2009. –jH 02 P 23/00 (2006.01). –k CIRCUITD’AMORTISSEMENT VARIABLE POUR SERVOMO-TEUR SYNCHRONE –p ( Inventeurs : FOURMONTTONY; DELNAUD FRANCK; PIATON JEROME; CASI-MIR ROLAND). –o Demandeur : SAGEM DEFENSESECURITE Société anonyme, –r Mandataire : CABI-NET BOETTCHER

m Circuit d’amortissement d’un servomoteur synchronecomprenant au moins un enroulement, le circuit compor-tant au moins une résistance principale d’amortissement,des moyens de raccordement de la résistance principaled’amortissement en série avec l’enroulement, et aumoins une cellule d’amortissement additionnel compor-tant au moins une résistance additionnelle d’amortisse-ment reliée en parallèle à la résistance principaled’amortissement via un commutateur statique raccordé àun module de commande du commutateur en fonctiond’une tension de l’enroulement. Le module de com-mande comprend en parallèle de la résistance principaled’amortissement un shunt ayant une sortie reliée àl’entrée de commande du commutateur et un pont divi-seur relié au shunt pour former un comparateur de la ten-sion de l’enroulement à une tension de conduction dushunt.

a2.951.335 –b (A1) –d [09 04844]. –e 09 octobre2009. –jH 03 H 9/64 (2006.01), H 04 B 1/59. –kTRANSPONDEUR A MODES RESONANTS COU-PLES INTEGRANT UNE CHARGE VARIABLE –p (Inventeurs : BALLANDRAS SYLVAIN ; DANIAUWILL IAM ; LEGUEN JEAN FRANCOIS) . –o Demandeurs : SENSEOR Société par act ionssimplifiée ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public, –r Mandataire :MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention concerne un transpondeur comportant aumoins un premier résonateur (R1) et une série deseconds résonateurs (R2) à couplage d’ondes évanes-centes présentant au moins un premier mode et unsecond mode résonants, ledit premier résonateur étantconnecté via un premier port, à un premier moyen per-mettant une interrogation (antenne, voie filaire) caracté-risé en ce que ledit ou lesdits seconds résonateurs sontconnectés via au moins un second port, à au moins unélément de charge variable (ECV) capable de modifier lesconditions de couplage des modes résonants et par voiede conséquence la réponse mesurée sur ledit premierport.

156 H03H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.336 –b (A1) –d [09 04845]. –e 09 octobre2009. –jH 03 H 9/64 (2006.01), H 03 H 9/60, 3/08. –kDISPOSITIF A ONDES ACOUSTIQUES COMPRE-NANT UN FILTRE A ONDES DE SURFACE ET UN FIL-TRE A ONDES DE VOLUME ET PROCEDE DEFABRICATION –p (Inventeurs: DEGUET CHRYSTEL;CLAVELIER LAURENT ; DEFAY EMMANUEL ; REIN-HARDT ALEXANDRE). –oDemandeur : COMMISSA-RIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public àcaractère industriel et commercial, –r Mandata i re :MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention concerne un dispositif à ondes acousti-ques comportant au moins un filtre à ondes acoustiquesde surface (SAW) et un filtre à ondes acoustiques devolume (BAW), caractérisé en ce qu’il comprend sur unsubstrat comportant un second matériau piézoélectrique(Piézo2):- un empilement de couches comportant au moins unepremière couche métallique (M1) et une couche d’un pre-mier matériau piézoélectrique (Piézo1);- l’empilement de couches étant partiellement gravé demanière à définir une première zone dans laquelle lespremier et second matériaux piézoélectriques sont pré-sents et une seconde zone dans laquelle le premiermatériau piézoélectrique est absent;- une seconde métallisation (M2) au niveau de la pre-mière zone pour définir le filtre à ondes acoustiques devolume intégrant le premier matériau piézoélectrique etune troisième métallisation (M3) au niveau de la secondezone pour définir le filtre à ondes acoustiques de surfaceintégrant le second matériau piézoélectrique.

L’invention a aussi pour objet un procédé de fabricationdu dispositif de l’invention exploitant avantageusementdes étapes de report similaires à celles utilisées dans leprocédé Smart Cut ™.

a2.951.337 –b (A1) –d [09 57053]. –e 09 octobre2009. –jH 03 K 3/3562 (2006.01). –kBASCULE APHASE D’HORLOGE UNIQUE ET A PUISSANCE DY-NAMIQUE REDUITE –p (Inventeurs: FIRMIN FABIAN;CLERC SYLVAIN ; SCHOELLKOPF JEAN-PIERRE ;ABOUZEID FADY). –o Demandeur : STMICROELEC-TRONICS SA Société anonyme, –r Mandataire : BU-REAU D.A. CASALONGA & JOSSE

m Cette bascule comprenant un premier étage maîtrede verrouillage de données (B2), un deuxième étageesclave de verrouillage de données (B3) et un circuit mul-tiplexeur (B1) d’entrée recevant en entrée des données àverrouiller dans la bascule.Le multiplexeur (B1) est à phase d’horloge (Cp) unique.Le premier étage maître (B2) est cadencé à partir d’unecertaine phase d’horloge (Cp) alors que le deuxièmeétage (B3) est cadencé à partir d’une autre phase d’hor-loge.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H03K 157

a2.951.338 –b (A1) –d [10 58215]. –e 11 octobre2010. –jH 03 K 7/08 (2006.01). –kDISPOSITIF DECOMMANDE D’UNE MODULATION DE LARGEURD’IMPULSION –p (Inventeur : WENK STEPHAN). –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 13 octobre 2009, n˚ 102009045625.2.

m Dispositif de commande d’une modulation de largeurd’impulsion à période prédéfinie (T) à plusieurs canauxde contrôle pour le contrôle indépendant, parallèle dansle temps de la puissance reçue par plusieurs consomma-teurs électriques ainsi qu’une unité de commande pourcommander la modulation de largeur d’impulsion descanaux de contrôle.L’unité de commande place la durée d’émission respec-tive des canaux de contrôle pour un signal de branche-ment, dans le temps de façon que dans une période (T),les durées d’émission de canaux de contrôle travaillanten parallèle dans le temps pour un signal de branche-ment, se suivent dans le temps sans laisser d’intervalle.

a2.951.339 –b (A1) –d [09 57062]. –e 09 octobre2009. –jH 03 M 13/11 (2006.01), H 04 L 1/00. –kPROCEDE DE DECODAGE DE CODES NON BINAI-RES –p ( Inven teur : SAVIN VALENTIN) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne une méthode de décodage decode non binaire, en particulier d’un code LDPC nonbinaire, susceptible d’une représentation par graphebipartite représentant N variables et M contraintes, lesvariables prenant leurs valeurs dans un alphabet A nonbinaire et étant linéairement contraintes au moyen d’unematrice (H) à coefficients dans A. Chaque variable cor-respond à une information reçue ou lue et s’exprime sousla forme d’un p-uplet de valeurs binaires. Pour chaquevariable, on génère (620) p > p valeurs binaires étenduesau moyen de p combinaisons linéaires des valeurs binai-res de cette variable. Ces valeurs binaires étenduesobéissent à des contrôles de parité, dits contrôles deparité étendus, induits par les contraintes sur les varia-bles. La matrice de parité (630) permettant de passerdes valeurs binaires étendues des variables aux contrô-les de parité étendus définit un graphe bipartite étendu(640) au moyen duquel on effectue un décodage itératif àpassage de messages (650) .

158 H04J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.340 –b (A1) –d [09 57191]. –e 14 octobre2009. –jH 04 J 3/06 (2006.01), H 04 W 48/08, H 04 B7/212. –kPROCEDE DE GESTION D’ACCES A UN RE-SEAU DE COMMUNICATION RESISTANT AUX MAS-QUAGES, PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR ETDISPOSITIFS CORRESPONDANTS. –p (Inventeurs :TOCZE L IONEL ; FROUIN LAURENT) . –o Demandeur : CANON KABUSHIKI KAISHA, –rMandataire: PATRICE VIDON

m Il est proposé un procédé de gestion d’accès à unréseau de communication cadencé en cycles de trans-mission par un noeud maître. Lors d’un cycle de trans-mission donné, un noeud esclave du réseau effectue desétapes consistant à: obtenir (705) une séquence d’accèsactive, applicable pour le cycle de transmission donné, etune information de durée de pertinence associée à laséquence d’accès active obtenue; effectuer (740) unepremière vérification qu’au moins un paquet est reçu parle noeud esclave pendant le cycle de transmissiondonné, selon la séquence d’accès active; en cas de pre-mière vérification positive, déterminer (745, 725, 730,740) une séquence d’accès pour un cycle de transmis-sion suivant en fonction d’informations contenues dans leou les paquets reçus; en cas de première vérificationnégative, déterminer (725, 727, 710, 715, 720, 750, 755)une séquence d’accès pour le cycle de transmission sui-vant en fonction de l’information de durée de pertinenceassociée à la séquence d’accès active obtenue.

a2.951.341 –b (A1) –d [09 57085]. –e 09 octobre2009. –jH 04 K 3/00 (2006.01). –k PROCEDE ETSYSTEME DE COMMUNICATION SECURISEE RFIDENTRE UN LECTEUR BRUITE ET UN OBJET COMMU-NICANT –p ( Inven teur : SAVRY OLIV IER) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE, –rMandataire: BREVALEX

m Procédé de communication entre un lecteur bruité detype RFID (100) et un objet communicant de type RFID,comportant un procédé d’authentification du lecteurbruité mis en oeuvre entre le lecteur bruité et l’objet com-muniquant préalablement à une transmission de don-nées de l’objet communiquant au lecteur bruité, laditetransmission de données étant conditionnée par uneauthentification valide du lecteur bruité par l’objet com-municant.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04L 159

a2.951.342 –b (A1) –d [09 57137]. –e 13 octobre2009. –jH 04 L 12/56 (2006.01). –k RESEAU SURPUCE A LATENCE NULLE –p (Inventeurs : LECLERJEAN-JACQUES ; BOUCARD PHIL IPPE) . –oDemandeur: ARTERIS INC., –r Mandataire : DU-PUIS LATOUR DOMINIQUE

m Selon l’invention, la capacité de configurer le formatde paquets transportés sur les liaisons physiques d’uneinterconnexion de coeurs IP est étendue par l’utilisationd’au moins deux paramètres indépendants: un paramè-tre gouvernant la largeur des données et un paramètregouvernant la pénalité de latence. Ces paramètres indé-pendants permettent la création de paquets de protocolede transport sans insertion de latence supplémentaire,ce qui est utile pour les applications à faible latence, etpermettant également la création de paquets étroitsayant une latence additionnelle de plusieurs cycles, cequi est utile pour les applications sensibles à l’espaceoccupé, qui tolèrent une latence.

a2.951.343 –b (A1) –d [09 57203]. –e 14 octobre2009. –jH 04 L 29/06 (2006.01), H 04 L 9/32. –kGESTION DE DISPOSITIF DE COMMUNICATION ATRAVERS UN RESEAU DE TELECOMMUNICATIONS –p (Inventeurs : ELLOUMI OMAR ; BALLOT JEAN-MARC). –oDemandeur : ALCATEL LUCENT Sociétéanonyme, –rMandataire: CIE FINANCIERE ALCATELLUCENT

m Pour gérer au moins un dispositif de communication(DC) implémentant une application utilisant un serviceoffert par un serveur d’application (SA) à travers unréseau de télécommunications (RT), le dispositif (DC)comprenant des données d’application (DonA) propres àl’application et des données de communication (DonC)relatives à des paramètres de communication pour lefonctionnement du service à travers le réseau de télé-communications, les données de communication (DonC)étant gérées par un serveur de gestion (SG), le serveurd’application (SA) et le dispositif (DC) négocient etmémorisent une clé de chiffrement (Kc), et échangentdes messages par l’intermédiaire du serveur de gestion(SG), au moins l’un des messages comprenant des don-nées d’application (DonA) qui sont chiffrées avec la clépar au moins l’un du dispositif (DC) et du serveur (SA).

160 H04N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.344 –b (A1) –d [09 57209]. –e 14 octobre2009. –jH 04 N 5/14 (2006.01), H 04 N 7/26, 7/50,5/44. –kPROCEDE ET INSTALLATION POUR MAR-QUER EN TEMPS REEL UN FLUX VIDEO COMPOSED’UNE SUCCESSION D’IMAGES VIDEO CODEES ENMPEG-4 AVC. –p (Inventeur : BELIN NICOLAS). –o Demandeur : NEOTION Soc ié té anonyme, –rMandataire: ROMAN MICHEL

m L’invention concerne un procédé pour marquer un fluxvidéo (F) généré par un encodeur (E), ledit flux étantcomposé d’une succession d’images vidéo codées enMPEG-4 AVC, lesdites images codées étant constituéesd’une ou plusieurs tranches de macroblocs, ledit procédéétant caractérisé en ce qu’il consiste à:a) coder une information d’identification ou de personna-lisation sous la forme de macroblocs,b) identifier à la volée, dans le flux vidéo (F), au moinsune image comportant un ou plusieurs des macroblocsmodifiables suivants:• macrobloc ne servant pas de référence pour le déco-dage des images suivantes dans l’ordre de décodagedudit flux vidéo,• et/ou macrobloc servant de référence mais dont lamodification n’engendre pas de modification visible lorsde l’affichage du flux vidéo (F) sur un écran,c) sélectionner dans l’image identifiée à l’étape b), un ouplusieurs des macroblocs modifiables,d) remplacer les macroblocs modifiables sélectionnés àl’étape c) par les macroblocs codant l’information d’iden-tification ou de personnalisation.

a2.951.345 –b (A1) –d [09 57159]. –e 13 octobre2009. –jH 04 N 7/26 (2006.01), H 04 N 7/32, G 06 T3/00. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENTD’UNE SEQUENCE VIDEO –p ( Inventeurs : LARO-CHE GUILLAUME; ONNO PATRICE). –o Demandeur :CANON KABUSHIKI KAISHA, –rMandataire: SANTA-RELLI

m La présente invention concerne un procédé et un dis-positif (10, 20) de traitement, notamment de codage oude décodage ou plus généralement de compression oudécompression, d’une séquence vidéo (110) constituéed’une suite d’images numériques (401 à 407) compre-nant une image courante (401) à traiter.Le procédé comprend les étapes consistant à:- générer (511, 603, 720, 812) une première reconstruc-tion d’au moins une première image (402 à 404) de laséquence, de sorte à obtenir une première image deréférence (517, 610, 717, 810);- générer (519, 612, 720, 812) au moins une deuxièmereconstruction (408 à 413) de ladite première image dif-férente de la première reconstruction, de sorte à obtenirau moins une seconde image de référence (518, 611,718, 811); et- prédire (505, 606, 705, 806) au moins une partie (414,415, 416) de ladite image courante à partir d’au moinsune desdites images de référence.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04N 161

a2.951.346 –b (A1) –d [09 57023]. –e 08 octobre2009. –jH 04 N 7/32 (2006.01). –k PROCEDE DECODAGE MULTIVUES ET PROCEDE DE DECODAGECORRESPONDANT –p ( Inven teurs : BOTTREAUVINCENT; KERBIRIOU PAUL; BOISSON GUILLAUME;LOPEZ PATRICK ; TOUZE DAVID ; OLIVIER YAN-NICK). –oDemandeur: THOMSON LICENSING Socié-té par actions simplifiée, –rMandataire : TECHNICO-LOR

m L’invention concerne un procédé de codage multivuesd’une séquence d’images se présentant sous la formed’une première vue et d’au moins une vue additionnelle.Le procédé comprend les étapes suivantes:- coder (10) les images de la première vue en un flux dedonnées codées; et- coder (12, 14, 16), dans le flux de données codées, lesimages de la vue additionnelle à partir de données deprédiction.Le codage (12, 14, 16) d’un bloc courant d’une image dela vue additionnelle, dite image courante, comprend lesétapes suivantes:- déterminer (12), selon un mode de prédiction scalableSVC, des données de prédiction pour le bloc courant àpartir de données correspondantes associées à aumoins un bloc de référence d’une image de la premièrevue, dite image de référence, non colocalisé;- coder (14) le bloc courant à partir des données deprédiction;- coder (16) pour le bloc courant des données indiquantla position du bloc référence par rapport au bloc del’image de référence colocalisé au bloc courant.

a2.951.347 –b (A1) –d [09 57192]. –e 14 octobre2009. –jH 04 W 72/04 (2006.01), H 04 W 48/08,H 04 J 3/06, H 04 B 7/212. –kPROCEDE DE GES-TION D’UNE REPARTITION DE BANDE PASSANTEDANS UN RESEAU DE COMMUNICATION, PRODUITPROGRAMME D’ORDINATEUR, MOYEN DE STOCKA-GE ET NOEUD ESCLAVE CORRESPONDANT. –p ( Inventeurs : NEZOU PATRICE ; LAGRANGEPASCAL; TOCZE LIONEL). –o Demandeur : CANONKABUSHIKI KAISHA, –rMandataire: PATRICE VIDON

m Il est proposé un procédé de gestion d’une répartitionde bande passante dans un réseau de communicationpar un noeud esclave du réseau.Le noeud esclave étant tel qu’il effectue des étapes con-sistant à:- déterminer (1171) une représentation grossière et unereprésentation détaillée de la répartition de la bande pas-sante dans le réseau, en fonction d’information(s) rela-tive(s) à des conditions de transmission dans le réseauet/ou relative(s) à des besoins applicatifs de transmis-sion;- recevoir une représentation grossière de référence dela répartition de la bande passante dans le réseau, enprovenance d’un noeud maître du réseau;- comparer (1181) le représentation grossière détermi-née et le représentation grossière de référence;- dans le cas où les représentations grossières sont iden-tiques, appliquer la représentation détaillée déterminée;- sinon, appliquer la représentation grossière de réfé-rence.

162 H05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 11/15

a2.951.348 –b (A1) –d [09 57122]. –e 12 octobre2009. –jH 05 B 3/10 (2006.01), A 61 B 17/04. –kELEMENT CHAUFFANT ET APPAREIL CHIRURGI-CAL LE METTANT EN OEUVRE –p (Inventeurs: YAN-NONE JOHN V. ; PETROFF CHRISTOPHER ; BOU-DREAU KEITH). –o Demandeur : TORNIER Sociétépar actions simplifiée, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX LYON

m L’invention concerne un élément chauffant de dimen-sions inférieures au centimètre comprenant:- un substrat métallique (1) qui est constitué d’un maté-riau possédant une conductibilité ou conductivité thermi-que supérieure à 5 W/m.k et une résistante ultime à latraction mesurée à température ambiante supérieure à400 MPa et qui comprend une face de travail adaptéepour être placer au contact d’un milieu ou d’un élément àchauffer,- une couche conductrice (3) qui est supportée par uneface du substrat opposée à la face de travail et qui formeun circuit comprenant deux éléments d’alimentationreliés par un élément résistif fin et destinés à être raccor-dés à une source de courant, etune couche diélectrique (2) interposée entre la coucheconductrice et le substrat métallique.

a2.951.349 –b (A1) –d [09 04931]. –e 14 octobre2009. –jH 05 K 7/02 (2006.01). –kREPARTITEURDE COURANT A BARRES CONDUCTRICES –p (Inventeurs: MANINCHEDDA PATRICE; VAQUETTEFABRICE). –o Demandeur : AUXEL Société anony-me, –rMandataire: CABINET DAVID TOURNEL

m L’invention se rapporte à un répartiteur comprenantau moins une barre (2) conductrice, deux flasques (3)d’extrémité, ce répartiteur étant caractérisé en ce que lesflasques sont reliés entre eux par deux cloisons (4) longi-tudinales de manière à constituer un cadre porteur indé-montable et ce cadre comprend des moyens deréception 5A, 5B) pour des barres conductrices amovi-bles munies d’une protection isolante.

BOPI 11/15 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H05K 163

a2.951.350 –b (A1) –d [09 57114]. –e 12 octobre2009. –jH 05 K 7/16 (2006.01), H 04 N 5/222, G 09 F9/00. –kECRAN VIDEO A OUVERTURE LATERALEET CONNEXIONS INTERIEURES –p (Inventeur : DE-LACOUX JACQUES). –oDemandeur : TRANSVIDEOSociété anonyme, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne un dispositif écran de visualisa-tion, comportant un boîtier (8, 18), comportant lui-mêmeune première partie (18), dite partie avant, et unedeuxième partie (8), dite partie arrière,- la partie avant comportant une face arrière (182) et lapartie arrière comportant une face avant (82, 82’), unepartie de cette face avant formant, en position fermée, unespace (90) interne au dispositif, délimité sur un de sescôtés par une surface (80), dite surface de connexion,comportant au moins une connexion (101, 102, 103) d’uncâble,- des moyens (830, 831) pour fermer ou pour ouvrir leboîtier, en éloignant ou en rapprochant ladite partiearrière (8) de ladite partie avant (18), tout en maintenantces deux parties fixées l’une avec l’autre,- une partie latérale (83) du boitier comportant en outreau moins une ouverture (101’, 102’, 103’) de passaged’au moins un câble (14, 14’, 14“) destiné à être raccordéà une des connexions (101, 102, 103).

a2.951.351 –b (A1) –d [09 04840]. –e 09 octobre2009. –jH 05 K 7/20 (2006.01), H 05 K 7/14. –kMODULE POUR ARMOIRES INFORMATIQUES ETLEUR INSTALLATION –p (Inventeur : FEBVRE RE-MY). –oDemandeur: IP ENERGY, –r Mandata i re :CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES

m L’invention concerne un module présentant une sec-tion de conduit (130A) ou une partie de conduit pour for-mer une section de conduit en coopération avec leplafond d’une salle ou encore des parois complémentai-res (16A; 14A; 140A; 160A) de chaque côté du modulepour former, par assemblage côte à côte de deux modu-les (10A; 10B) une section de conduit. Le module estdestiné à former conjointement avec d’autres modules(10B; 10C) agencés en enfilade un conduit de circulationd’air (1300) au dessus d’une rangée d’armoires informa-tique. Le module comprend aussi un côté (120A) quis’étend par-delà cette rangée d’armoires. Le module pré-sentant en outre une ouverture (17A; 170A) ménagéedans les parois complémentaires (16A; 160A) ou unedécoupe au bord des parois complémentaires pour for-mer une ouverture en coopération avec un autre module.L’invention concerne aussi une installation de ces modu-les sur des armoires informatiques.

165BOPI 11/15

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.

Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.

Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMSDES DÉPOSANTS

BOPI 11/15 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 167

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

A1 3ATLANTIQUE (3ATLANTIQUE) 2 951 051 09 57086 09 10 09 A01K 97/06

A1 4CRYPTO LTD (4CRYPTO LTD) 2 951 155 09 57065 09 10 09 * C02F 9/02

A1 ACILEMAT (ACILEMAT Société à responsabi-lité limitée)

2 951 200 09 57214 14 10 09 E02D 17/08

A1 ACILEMAT (ACILEMAT Société à responsabi-lité limitée)

2 951 201 10 58034 04 10 10 14 10 09 FR E02D 17/08

A1 ACTIVEYES (ACTIVEYES) 2 951 287 09 04834 09 10 09 * G02F 1/133

A1 ACTOVIA (ACTOVIA Société à responsabilitélimitée)

2 951 059 09 57207 14 10 09 A47G 25/90

A1 AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERA-TIONS Société par actions simplifiée)

2 951 329 09 04928 14 10 09 H02G 3/34

A1 AIRBUS OPERATIONS (SOCIETE PAR AC(AIRBUS OPERATIONS (SOCIETE PARACTIONS SIMPLIFIEE) Société par actionssimplifiée)

2 951 241 09 57147 13 10 09 * F16L 21/00

A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENTSociété anonyme)

2 951 218 09 57095 12 10 09 * E04H 12/00

A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENTSociété anonyme)

2 951 343 09 57203 14 10 09 * H04L 29/06

A1 ALPHONSE TARI DESIGN (ALPHONSETARI DESIGN Société à responsabilité limitée)

2 951 234 09 57198 14 10 09 * F16B 5/00

A1 ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOMTRANSPORT SA Société anonyme)

2 951 268 09 57117 12 10 09 * G01M 17/08

A1 AMESYS (AMESYS Société par actions sim-plifiée)

2 951 262 09 57007 08 10 09 * G01B 21/00

A1 AMPHENOL - AIR LB (AMPHENOL - AIR LBSociété par actions simplifiée)

2 951 315 09 57156 13 10 09 H01H 45/02

A1 * ARCADIS ESG (ARCADIS ESG) voir TOTALSA

2 951 096 09 04860 09 10 09 * B09C 1/08

A1 ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCESociété anonyme)

2 951 187 09 57006 08 10 09 * C08L 53/00

A1 ARSONNET (ARSONNET GERARD) 2 951 221 09 04828 09 10 09 * E21B 3/02

A1 ARTERIS INC. (ARTERIS INC.) 2 951 342 09 57137 13 10 09 H04L 12/56

A1 ARTS (ARTS Association loi de 1901) 2 951 260 09 04835 09 10 09 * F28G 1/10

A1 * ASTRIUM SAS (ASTRIUM SAS Société paractions simplifiée, UNIVERSITE DE REIMSCHAMPAGNE-ARDENNE, CENTRE NATIO-NAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE)

2 951 179 09 57090 09 10 09 * C08J 3/11

A1 ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILA(ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILA-TION Société par actions simplifiée)

2 951 249 09 04899 13 10 09 F24F 13/14

A1 AUXEL (AUXEL Société anonyme) 2 951 349 09 04931 14 10 09 H05K 7/02

A1 BEDEL (BEDEL LAURENT) 2 951 144 09 57052 09 10 09 * B65D 88/36

A1 BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH(BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH)

2 951 097 10 58303 12 10 10 14 10 09 DE * B21C 37/02

A1 BIOTECH INTERNATIONAL (BIOTECHINTERNATIONAL Société par actions simpli-fiée)

2 951 072 09 04894 13 10 09 * A61F 2/42

A1 BOURDIEU PUYADE (BOURDIEU PUYADEJEAN LUC)

2 951 057 09 04917 14 10 09 A47G 23/08

A1 BRON COUCKE S.A. (BRON COUCKE S.A.Société anonyme)

2 951 104 09 57194 14 10 09 * B26D 3/26

A1 * BUCHBERG (BUCHBERG AKIVA) voir CAPY 2 951 107 09 04826 08 10 09 * B31F 1/10

A1 C.F.C.A. (C.F.C.A.) 2 951 323 09 04852 09 10 09 * H01R 13/639

A1 CANON KABUSHIKI KAISHA (CANONKABUSHIKI KAISHA)

2 951 340 09 57191 14 10 09 * H04J 3/06

168 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 11/15


2 951 345 09 57159 13 10 09 * H04N 7/26


2 951 347 09 57192 14 10 09 * H04W 72/04

A1 * CAPY (CAPY GILBERT, BUCHBERG AKIVA) 2 951 107 09 04826 08 10 09 * B31F 1/10

A1 CARROSSERIE LANERY (CARROSSERIELANERY Société à responsabilité limitée)

2 951 304 09 04830 09 10 09 G09B 9/00

A1 CENTRE D’ETUDE ET DE RECHERCHE PO(CENTRE D’ETUDE ET DE RECHERCHEPOUR L’AUTOMOBILE Société par actionssimplifiée)

2 951 118 09 04831 08 10 09 B60R 5/04

A1 * CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE(CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE)voir UNIVERSITE DE FRANCHE COMTE

2 951 089 09 04842 09 10 09 * B01D 65/10

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE) voir ASTRIUM SAS

2 951 179 09 57090 09 10 09 * C08J 3/11

A1 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissementpublic)

2 951 166 09 57146 13 10 09 * C07C 321/14

A1 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissementpublic)

2 951 175 09 57013 08 10 09 * C07F 9/6596

A1 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (CNRS))

2 951 252 09 57204 14 10 09 F24J 2/07

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public) voirPHASICS

2 951 269 09 04806 08 10 09 G01N 21/17

A1 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public)

2 951 270 09 04809 08 10 09 G01N 21/64

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public) voirSENSEOR

2 951 335 09 04844 09 10 09 * H03H 9/64

A1 CHANZY (CHANZY MARIA) 2 951 301 09 57092 09 10 09 * G06Q 10/00

A1 CHAYOUX (CHAYOUX Société par actionssimplifiée)

2 951 093 09 57174 13 10 09 * B08B 9/023

A1 CHAYOUX (CHAYOUX Société par actionssimplifiée)

2 951 094 09 57562 28 10 09 13 10 09 FR * B08B 9/023

A3 CHERVON LIMITED (CHERVON LIMITED) 2 951 099 10 58280 12 10 10 12 10 09 CN B23D 47/08

A3 CHERVON LIMITED (CHERVON LIMITED) 2 951 100 10 58284 12 10 10 13 10 09 CN B23D 47/08

A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE)

2 951 281 09 57112 12 10 09 * G02B 5/10


2 951 283 09 57029 08 10 09 * G02B 6/36


2 951 290 09 57033 08 10 09 G06F 13/28


2 951 291 09 57034 08 10 09 G06F 13/28


2 951 303 09 57175 13 10 09 G08B 13/18


2 951 312 09 57021 08 10 09 G21C 3/30


2 951 339 09 57062 09 10 09 * H03M 13/11

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 951 341 09 57085 09 10 09 H04K 3/00

A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUEEtablissement public)

2 951 280 09 57205 14 10 09 * G01V 3/08

A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUEEtablissement public à caractère industriel etcommercial)

2 951 091 09 04813 08 10 09 * B01J 13/02


2 951 199 09 04814 08 10 09 * C23C 22/05


2 951 288 09 04848 09 10 09 * G03F 1/14


2 951 336 09 04845 09 10 09 * H03H 9/64

A1 * COMPAGNIE ENGRENAGES ET REDUC-TEUR (COMPAGNIE ENGRENAGES ETREDUCTEURS - MESSIAN - DURANDSociété anonyme, D2M CONSULTANTSSociété anonyme)

2 951 133 09 57010 08 10 09 * B63B 21/50

A1 COMPAGNIE EUROPEENNE DE DEVE-LOPPE (COMPAGNIE EUROPEENNE DEDEVELOPPEMENT INDUSTRIEL CEDI)

2 951 261 09 04904 13 10 09 F41H 1/02

A1 COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCI(COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINAN-CIERE D’INGENIERIE “INGENICO“ Sociétéanonyme)

2 951 289 09 57215 14 10 09 G06F 3/023

A1 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM (COMPA-GNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme)

2 951 129 09 57126 12 10 09 * B62D 25/20

A1 * CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE,CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH)

2 951 111 10 01678 20 04 10 * B60C 11/24

A1 * CONTINENTAL AUTOMOTIVE GMBH (CON-TINENTAL AUTOMOTIVE GMBH) voir CON-TINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE

2 951 111 10 01678 20 04 10 * B60C 11/24

A1 CORNING INCORPORATED (CORNINGINCORPORATED)

2 951 153 09 57079 09 10 09 * B81B 1/00

A1 COROEBOS (COROEBOS Société à respon-sabilité limitée)

2 951 082 09 57099 12 10 09 * A61K 8/97

A1 * D2M CONSULTANTS (D2M CONSULTANTSSociété anonyme) voir COMPAGNIE ENGRE-NAGES ET REDUCTEUR

2 951 133 09 57010 08 10 09 * B63B 21/50

A1 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS(DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORSSociété anonyme)

2 951 250 09 57138 13 10 09 * F24H 4/02

A1 DANI ALU (DANI ALU Société par actionssimplifiée)

2 951 210 09 57141 13 10 09 * E04F 11/18

A1 DCNS (DCNS Société anonyme) 2 951 322 09 57056 09 10 09 H01Q 9/30

A1 DECATHLON (DECATHLON Société ano-nyme)

2 951 056 09 57005 08 10 09 * A45C 13/00

A1 DISTRI COUTALE (DISTRI COUTALESociété à responsabilité limitée)

2 951 152 09 57202 14 10 09 B67B 7/04

A1 DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGE(DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESEL-LSCHAFT)

2 951 302 10 57010 03 09 10 08 10 09 DE * G06Q 50/00

A1 DRAKA COMTEQ FRANCE (DRAKA COM-TEQ FRANCE)

2 951 282 09 04914 13 10 09 G02B 6/036

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 DS SMITH KAYSERSBERG (DS SMITH KAY-SERSBERG Société par actions simplifiée)

2 951 139 09 57185 14 10 09 * B65D 5/32

A1 DURAND (DURAND MICHEL) 2 951 308 09 04874 12 10 09 * G09F 7/20

A1 ELECTRICFIL AUTOMOTIVE (ELECTRIC-FIL AUTOMOTIVE Société par actions simpli-fiée)

2 951 265 09 57189 14 10 09 * G01D 5/12

A1 EMERSON CLIMATE TECHNOLOGIES (SUZ(EMERSON CLIMATE TECHNOLOGIES(SUZHOU) RESEARCH & DEVELOPMENTCO LTD)

2 951 231 10 03886 30 09 10 * 12 10 09 US * F04C 29/02

A1 * ENI S.P.A. (ENI S.P.A.) voir IFP 2 951 192 09 04909 13 10 09 * C10G 65/12

A1 ENTREPRISE REUX FRERES (ENTRE-PRISE REUX FRERES Société à responsabi-lité limitée)

2 951 209 09 57042 08 10 09 * E04F 11/025

A1 EPSILINE (EPSILINE Société par actions sim-plifiée)

2 951 275 09 57080 09 10 09 * G01P 5/00

A1 EURL FIN LEF (EURL FIN LEF Société à res-ponsabilité limitée)

2 951 138 09 04875 12 10 09 B65D 5/24

A1 EUROCOPTER (EUROCOPTER Société paractions simplifiée)

2 951 136 09 04921 14 10 09 * B64C 27/12

A1 EUROCOPTER (EUROCOPTER Société paractions simplifiée)

2 951 137 09 04898 13 10 09 B64C 27/82

A1 EXAITEC (EXAITEC) 2 951 213 09 04843 09 10 09 * E04H 1/12

A1 FAGORBRANDT SAS (FAGORBRANDTSAS Société par actions simplifiée)

2 951 062 09 04891 12 10 09 * A47L 15/42


2 951 326 09 04892 12 10 09 * H01R 24/00


2 951 332 09 04889 12 10 09 * H02M 1/00

A1 FANG (FANG KUO CHUNG) 2 951 142 10 53477 05 05 10 09 10 09 TW

* B65D 83/76

A1 FERRARI (FERRARI Société par actions sim-plifiée)

2 951 202 09 04887 12 10 09 E04B 2/54

A1 FISKARS BRANDS FRANCE (FISKARSBRANDS FRANCE)

2 951 212 09 04879 12 10 09 E04G 21/16

A1 FIVES FCB (FIVES FCB Société anonyme) 2 951 258 09 04812 08 10 09 F27D 9/00

A3 FIVES STEIN (FIVES STEIN Société ano-nyme)

2 951 156 09 04925 14 10 09 * C03B 5/16

A1 FOLEGOT (FOLEGOT THOMAS) 2 951 297 09 04933 14 10 09 * G06F 19/00

A1 FRANCE AIR (FRANCE AIR Société ano-nyme)

2 951 247 09 04936 14 10 09 * F24F 7/00

A1 FRANCE AIR (FRANCE AIR Société ano-nyme)

2 951 248 09 04935 14 10 09 * F24F 7/007

A1 FRANCE HAYON DEVELOPPEMENT(FRANCE HAYON DEVELOPPEMENT)

2 951 150 09 04861 10 10 09 * B66F 7/22

A1 GALLOIS BRICE (GALLOIS BRICE) 2 951 294 09 57087 09 10 09 G06F 17/30

A1 GARCIA (GARCIA JEAN) 2 951 074 09 04853 09 10 09 * A61H 7/00

A1 GAZEL ANTHOINE (GAZEL ANTHOINELAETITIA CAROLINE EDMEE)

2 951 299 09 04862 12 10 09 G06K 17/00

A1 GIUDICE (GIUDICE DANIEL) 2 951 131 09 57212 14 10 09 * B62L 3/00

A1 GIUDICE (GIUDICE DANIEL) 2 951 132 09 57213 14 10 09 * B62L 3/00

A1 GONZALEZ (GONZALEZ GERARD) 2 951 068 09 04877 12 10 09 A61C 9/00

A1 GOTTI (GOTTI BERNARD) 2 951 073 09 04922 14 10 09 * A61G 15/02

A1 GRADEL (GRADEL THOMAS) 2 951 071 09 57130 12 10 09 A61F 2/34

A1 GRANGER (GRANGER MAURICE) 2 951 061 09 57096 12 10 09 A47K 10/32

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A3 GRIMALDI (GRIMALDI FRANCIS) 2 951 284 09 04858 09 10 09 G02B 27/01

A1 HANDPRESSO (HANDPRESSO Société àresponsabilité limitée)

2 951 229 09 04824 08 10 09 * F04B 41/02

A1 HEURTAUX S.A.S. (HEURTAUX S.A.S.Société par actions simplifiée)

2 951 123 09 57020 08 10 09 B60S 3/00

A1 HEURTAUX S.A.S. (HEURTAUX S.A.S.Société par actions simplifiée)

2 951 240 09 57026 08 10 09 F16L 3/16

A1 HITACHI AUTOMOTIVE SYSTEMS, LTD.(HITACHI AUTOMOTIVE SYSTEMS, LTD. SN)

2 951 225 10 57649 23 09 10 08 10 09 JP * F01M 1/16

A1 HOERBIGER ANTRIEBSTECHNIK HOL-DING (HOERBIGER ANTRIEBSTECHNIKHOLDING GMBH)

2 951 238 10 58135 07 10 10 08 10 09 DE * F16H 3/12

A1 HOLLARD (HOLLARD HERVE) 2 951 110 09 04920 14 10 09 * B41M 3/00

A3 HUNG (HUNG CHIN-YEH) 2 951 063 09 57121 12 10 09 A61B 5/024

A1 IDEOTHEQUE (IDEOTHEQUE) 2 951 134 09 04942 14 10 09 * B63B 35/74

A1 IFP (IFP Etablissement public à caractèreindustriel et commercial)

2 951 092 09 04932 14 10 09 * B01J 23/06


2 951 164 09 04818 08 10 09 * C07C 2/10


2 951 190 09 04910 13 10 09 * C10G 3/00


2 951 191 09 04819 08 10 09 * C10G 65/10

A1 * IFP (IFP Etablissement public à caractèreindustriel et commercial, ENI S.P.A.)

2 951 192 09 04909 13 10 09 * C10G 65/12


2 951 193 09 04911 13 10 09 * C10G 65/12

A1 IMERYS KILN FURNITURE HUNGARY LTD(IMERYS KILN FURNITURE HUNGARY LTD)

2 951 257 10 58391 14 10 10 * 14 10 09 DE * F27D 5/00

A1 INDUSTRIE DISTRIBUTION SERVICE ID(INDUSTRIE DISTRIBUTION SERVICE IDSSociété anonyme)

2 951 058 09 04876 12 10 09 A47G 25/48

A1 * INSERM (INSERM) voir TCL PHARMA 2 951 176 09 04866 09 10 09 * C07K 16/28

A1 INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALES(INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALESSociété à responsabilité limitée)

2 951 085 09 04838 09 10 09 * A61K 31/192

A1 IP ENERGY (IP ENERGY) 2 951 351 09 04840 09 10 09 * H05K 7/20

A1 J.R.L (J.R.L Société à responsabilité limitée) 2 951 286 09 57027 08 10 09 G02C 5/22

A1 JACQUOT (JACQUOT CLAUDE) 2 951 254 09 57178 13 10 09 F24J 2/52

A1 JEFF DE BRUGES DIFFUSION (JEFF DEBRUGES DIFFUSION Société par actionssimplifiée)

2 951 143 09 57210 14 10 09 B65D 85/60

A1 * JOZAN (JOZAN OLIVIER) voir REGAS 2 951 135 09 57179 14 10 09 * B64B 1/02

A1 KASIOS (KASIOS Société par actions simpli-fiée)

2 951 070 09 57032 08 10 09 * A61F 2/14

A1 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POU(L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme)

2 951 217 09 57074 09 10 09 * E04H 7/02


2 951 239 09 57068 09 10 09 * F16K 17/40


2 951 242 09 57022 08 10 09 * F17C 7/02

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 951 243 09 57094 12 10 09 * F17C 13/12

A1 L’ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LE(L’ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LEMINISTRE DE L’ECONOMIE, DE L’INDUS-TRIE ET DE L’EMPLOI Etablissement public)

2 951 298 09 57127 12 10 09 * G06F 21/22

A1 L’HABITAT SYMPA (L’HABITAT SYMPASociété à responsabilité limitée)

2 951 214 09 57100 12 10 09 * E04H 1/12

A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 951 076 09 57134 12 10 09 * A61K 8/04


A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 951 078 09 57133 12 10 09 A61K 8/18




A1 LAB SA (LAB SA Société anonyme) 2 951 274 09 57084 09 10 09 * G01N 31/10

A1 LABORATOIRE COSMETIQUE DELECOUSS (LABORATOIRE COSMETIQUEDE LECOUSSE Société anonyme)

2 951 081 09 57201 14 10 09 * A61K 8/64

A1 LAFARGE (LAFARGE Société anonyme) 2 951 088 09 04868 12 10 09 * B01D 53/46

A1 LAFARGE (LAFARGE Société anonyme) 2 951 159 09 04923 14 10 09 * C04B 20/02

A1 LAGRANGE (LAGRANGE Société par actionssimplifiée)

2 951 052 09 57058 09 10 09 * A21B 5/02

A1 LAM RESEARCH CORPORATION (LAMRESEARCH CORPORATION)

2 951 317 10 58302 12 10 10 13 10 09 US * H01J 37/32

A1 LAPOUGE (LAPOUGE STEPHANE) 2 951 233 09 57143 13 10 09 * F16B 5/00

A1 LE (LE HUBERT) 2 951 205 09 57131 12 10 09 * E04C 2/16

A1 LEGER (LEGER SERGE) 2 951 306 09 57116 12 10 09 * G09F 3/00

A1 LELY PATENT N.V. (LELY PATENT N.V.) 2 951 050 10 58022 04 10 10 14 10 09 NL * A01B 61/00

A1 LEROY AUTOMATION (LEROY AUTOMA-TION Société par actions simplifiée)

2 951 313 09 57111 12 10 09 * H01H 1/60

A1 LEUVREY (LEUVREY BERNARD ABELANDRE)

2 951 307 09 04854 09 10 09 * G09F 3/03

A3 LOCATELLI (LOCATELLI LAURENT) 2 951 054 09 04900 13 10 09 A23K 1/08

A1 MACARA (MACARA MANUEL) 2 951 066 09 57009 08 10 09 A61B 17/94

A1 MACHET (MACHET DIDIER) 2 951 215 09 57177 13 10 09 * E04H 1/12

A1 MAINGOT (MAINGOT JEAN SEBASTIEN) 2 951 305 09 04908 13 10 09 * G09F 1/00

A1 MANROLAND AG (MANROLAND AG) 2 951 109 10 58221 11 10 10 12 10 09 DE B41F 31/05

A1 MAPED (MAPED Société par actions simpli-fiée)

2 951 103 09 57193 14 10 09 B25C 5/00

A3 MARET (MARET JEAN CLAUDE) 2 951 328 09 04893 12 10 09 H02G 3/04

A1 MARQUAGE PLUS (MARQUAGE PLUSSociété à responsabilité limitée)

2 951 140 09 57206 14 10 09 * B65D 83/62

A1 MATFOR (MATFOR Société par actions sim-plifiée)

2 951 203 09 57097 12 10 09 * E04B 2/74

A1 MESSIER BUGATTI (MESSIER BUGATTISociété anonyme)

2 951 330 09 04895 13 10 09 * H02J 3/00

A1 * MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUES.A. Société anonyme) voir SOCIETE DETECHNOLOGIE MICHELIN

2 951 167 09 57036 08 10 09 * C07D 253/07

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 951 168 09 57038 08 10 09 * C07D 285/08


2 951 178 09 57030 08 10 09 * C08C 19/44


2 951 180 09 57035 08 10 09 * C08L 7/00


2 951 181 09 57039 08 10 09 * C08L 7/00


2 951 182 09 57186 14 10 09 * C08L 7/00


2 951 183 09 57037 08 10 09 * C08L 9/00


2 951 184 09 57041 08 10 09 * C08L 9/00


2 951 185 09 57180 14 10 09 * C08L 15/00


2 951 186 09 57115 12 10 09 * C08L 19/00

A1 MICRO MEGA INTERNATIONAL MANU-FACT (MICRO MEGA INTERNATIONALMANUFACTURES Société anonyme)

2 951 067 09 57017 08 10 09 A61C 3/02

A1 MILLIPORE CORPORATION (MILLIPORECORPORATION)

2 951 272 09 57091 09 10 09 * G01N 27/26

A1 MULTISPE FRANCE (MULTISPE FRANCESociété par actions simplifiée)

2 951 108 09 04901 13 10 09 B32B 37/02

A1 NEOTION (NEOTION Société anonyme) 2 951 344 09 57209 14 10 09 * H04N 5/14

A1 NIELSEN INNOVATION (NIELSEN INNOVA-TION Société à responsabilité limitée)

2 951 087 09 04825 08 10 09 * B01D 29/96

A1 NOVEXEL (NOVEXEL) 2 951 171 09 04864 09 10 09 * C07D 471/04

A1 OBERTHUR TECHNOLOGIES (OBERTHURTECHNOLOGIES Société anonyme)

2 951 300 09 57018 08 10 09 * G06K 19/077

A1 OLVA TECHNOLOGIES (OLVA TECHNOLO-GIES Société à responsabilité limitée)

2 951 194 09 57182 14 10 09 * C11C 3/10

A1 ONERA (OFFICE NATIONAL D’ETUDES E(ONERA (OFFICE NATIONAL D’ETUDES ETDE RECHERCHES AEROSPATIALES) Eta-blissement public)

2 951 276 09 57157 13 10 09 * G01P 5/24

A1 P2A MEDICAL (P2A MEDICAL) 2 951 075 09 57128 12 10 09 * A61J 1/20

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 951 098 09 57011 08 10 09 * B21D 24/00


2 951 112 09 57048 09 10 09 * B60J 1/02


2 951 113 09 57040 08 10 09 * B60J 7/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 951 114 09 57165 13 10 09 * B60K 11/02


2 951 115 09 57167 13 10 09 B60K 16/00


2 951 116 09 57166 13 10 09 B60N 2/62


2 951 119 09 57154 13 10 09 B60R 9/055


2 951 120 09 57172 13 10 09 * B60R 19/02


2 951 126 09 57055 09 10 09 * B60W 40/10


2 951 127 09 57051 09 10 09 * B60W 40/12


2 951 130 09 57195 14 10 09 * B62D 65/02


2 951 235 09 57043 08 10 09 * F16B 43/00


2 951 236 09 57181 14 10 09 * F16C 3/10


2 951 255 09 57123 12 10 09 * F25B 35/02


2 951 256 09 57124 12 10 09 * F25B 35/02


2 951 267 09 57190 14 10 09 G01F 23/22


2 951 292 09 57164 13 10 09 * G06F 17/18


2 951 293 09 57168 13 10 09 * G06F 17/27

A1 * PHASICS (PHASICS Société anonyme, UNI-VERSITE PAUL CEZANNE AIX MARSEILLEIII, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public)

2 951 269 09 04806 08 10 09 G01N 21/17

A1 PIERRE FABRE MEDICAMENT (PIERREFABRE MEDICAMENT)

2 951 172 09 57140 13 10 09 * C07D 471/04

A1 PORTUGUES (PORTUGUES CHRISTOPHE) 2 951 206 09 04913 13 10 09 * E04C 2/284

A1 POWERTECH INDUSTRIAL CO., LTD(POWERTECH INDUSTRIAL CO., LTD)

2 951 327 10 51068 16 02 10 09 10 09 TW

H01R 31/02

A1 PRUDHOMME SA (PRUDHOMME SASociété par actions simplifiée)

2 951 148 09 57081 09 10 09 B66B 5/02

A1 PURATOS (PURATOS) 2 951 053 09 04803 08 10 09 * A21D 2/02

A1 * REGAS (REGAS BAPTISTE, JOZAN OLI-VIER)

2 951 135 09 57179 14 10 09 * B64B 1/02

A1 RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S) 2 951 122 09 57059 09 10 09 B60S 1/16

A1 RENAULT S.A.S (RENAULT S.A.S) 2 951 124 09 57060 09 10 09 * B60S 5/06

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S. Sociétépar actions simplifiée)

2 951 237 09 57184 14 10 09 * F16H 3/091

A3 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 951 121 09 57019 08 10 09 * B60R 21/02

A1 REXAM DISPENSING SMT (REXAM DIS-PENSING SMT Société par actions simplifiée)

2 951 141 09 04882 12 10 09 * B65D 83/76

A1 RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERA-TIONS Société par actions simplifiée)

2 951 165 09 04810 08 10 09 * C07C 47/58

A1 ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCHGMBH)

2 951 125 10 58121 07 10 10 09 10 09 DE * B60W 40/04


2 951 128 10 58146 07 10 10 09 10 09 DE * B60W 50/08


2 951 230 10 58211 11 10 10 13 10 09 DE * F04B 53/02


2 951 273 10 58090 06 10 10 08 10 09 DE G01N 27/414


2 951 279 10 58225 11 10 10 12 10 09 DE * G01S 15/10


2 951 338 10 58215 11 10 10 13 10 09 DE H03K 7/08

A1 RODIUS (RODIUS ERIC ALBERT) 2 951 151 09 04941 14 10 09 * B67B 1/08

A1 ROQUETTE FRERES (ROQUETTE FRERESSociété anonyme)

2 951 177 09 57083 09 10 09 * C08B 31/04

A1 ROQUETTE FRERES (ROQUETTE FRERESSociété anonyme)

2 951 195 09 57183 14 10 09 * C12P 13/12

A1 S.E.T (S.E.T) 2 951 106 09 04804 08 10 09 B30B 15/06

A1 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TE(S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECH-NOLOGIES Société anonyme)

2 951 251 09 57031 08 10 09 * F24J 2/05

A1 SAFT GROUPE SA (SAFT GROUPE SA) 2 951 331 09 04839 09 10 09 * H02J 7/00

A1 SAGEM DEFENSE SECURITE (SAGEMDEFENSE SECURITE Société anonyme)

2 951 334 09 04863 09 10 09 H02P 23/00

A1 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)

2 951 157 09 57113 12 10 09 * C03C 3/076

A1 SAINT-GOBAIN ISOVER (SAINT-GOBAINISOVER)

2 951 189 09 57144 13 10 09 * C09J 101/08

A1 SAINT-GOBAIN ISOVER (SAINT-GOBAINISOVER)

2 951 219 09 57161 13 10 09 * E06B 3/263

A1 SANITEC (SANITEC Société par actions sim-plifiée)

2 951 204 09 57003 08 10 09 * E04B 2/76

A1 SANOFI-AVENTIS (SANOFI-AVENTISSociété anonyme)

2 951 169 09 57070 09 10 09 * C07D 413/04


2 951 170 09 57073 09 10 09 * C07D 413/14


2 951 173 09 57067 09 10 09 * C07D 487/04


2 951 174 09 57069 09 10 09 * C07D 487/04

A1 SATECO (SATECO) 2 951 149 09 57125 12 10 09 * B66C 1/10

A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS)

2 951 314 09 04867 12 10 09 * H01H 11/00

A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée)

2 951 264 09 57098 12 10 09 G01D 3/00


2 951 316 09 04841 09 10 09 * H01H 50/18

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 951 333 09 57015 08 10 09 H02M 3/135

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 951 060 09 57012 08 10 09 A47J 37/06

A1 SEIV AQUITAINE (SEIV AQUITAINE Sociétépar actions simplifiée)

2 951 102 09 57120 12 10 09 B23K 9/167

A1 * SENSEOR (SENSEOR Société par actionssimplifiée, CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE Etablissementpublic)

2 951 335 09 04844 09 10 09 * H03H 9/64

A1 SHARK (SHARK Société par actions simpli-fiée)

2 951 055 09 57187 14 10 09 * A42B 3/22

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 951 101 09 04815 08 10 09 * B23H 1/00

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 951 196 09 57109 12 10 09 C21C 7/10

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 951 197 09 57108 12 10 09 * C21D 1/30

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 951 198 09 57110 12 10 09 * C21D 1/78

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 951 222 09 57063 09 10 09 * F01D 5/10

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 951 223 09 57064 09 10 09 * F01D 5/10

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 951 227 09 04817 08 10 09 * F02C 7/20

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 951 228 09 57142 13 10 09 * F02C 7/224

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 951 232 09 04816 08 10 09 F04D 29/059

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 951 245 09 04906 13 10 09 * F23R 3/28

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 951 246 09 04907 13 10 09 * F23R 3/28

A1 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN,MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUES.A. Société anonyme)

2 951 167 09 57036 08 10 09 * C07D 253/07


2 951 168 09 57038 08 10 09 * C07D 285/08


2 951 180 09 57035 08 10 09 * C08L 7/00


2 951 181 09 57039 08 10 09 * C08L 7/00


2 951 183 09 57037 08 10 09 * C08L 9/00


2 951 184 09 57041 08 10 09 * C08L 9/00

A1 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN(SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme, MICHELIN RECHERCHEET TECHNIQUE S.A. Société anonyme)

2 951 178 09 57030 08 10 09 * C08C 19/44


2 951 182 09 57186 14 10 09 * C08L 7/00


2 951 185 09 57180 14 10 09 * C08L 15/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 951 186 09 57115 12 10 09 * C08L 19/00

A1 SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUES(SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUESSociété par actions simplifiée)

2 951 320 09 04832 08 10 09 * H01M 10/44

A1 SOCIETE FINANCIERE DE GESTION(SOCIETE FINANCIERE DE GESTION)

2 951 145 09 04929 14 10 09 B65D 88/64

A1 SOCIETE FINANCIERE DE GESTION(SOCIETE FINANCIERE DE GESTION)

2 951 146 09 04930 14 10 09 B65D 88/64

A1 SOCIETE LE TRIANGLE (SOCIETE LETRIANGLE Société à responsabilité limitée)

2 951 208 09 57105 12 10 09 * E04D 13/18

A1 SOFRADIM PRODUCTION (SOFRADIMPRODUCTION Société anonyme)

2 951 069 09 57061 09 10 09 A61F 2/00

A1 * SOLVAY (SOLVAY) voir TOTAL SA 2 951 096 09 04860 09 10 09 * B09C 1/08

A1 SOPHIA ANTIPOLIS ENERGIE DEVELOPP(SOPHIA ANTIPOLIS ENERGIE DEVELOP-PEMENT Société par actions simplifiée)

2 951 253 09 57054 09 10 09 * F24J 2/24

A1 SPANTECH FRANCE (SPANTECH FRANCESociété à responsabilité limitée)

2 951 207 09 57088 09 10 09 * E04C 3/08

A1 SPINEWAY (SPINEWAY Société par actionssimplifiée)

2 951 064 09 57071 09 10 09 A61B 17/70

A1 STERIFLOW (STERIFLOW Société paractions simplifiée)

2 951 090 09 04916 13 10 09 * B01J 3/04

A1 STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SA(STMICROELECTRONICS (CROLLES 2)SAS Société par actions simplifiée)

2 951 319 09 57107 12 10 09 H01L 37/00

A1 STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS(STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS)

2 951 310 09 57155 13 10 09 * G11C 8/04

A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme)

2 951 321 09 57028 08 10 09 H01P 1/15

A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme)

2 951 337 09 57053 09 10 09 H03K 3/3562

A1 SUBLET (SUBLET ALAIN) 2 951 158 09 04896 13 10 09 * C04B 18/02

A1 SUEZ ENVIRONNEMENT (SUEZ ENVIRON-NEMENT Société anonyme)

2 951 266 09 04926 14 10 09 * G01F 15/10

A1 * SUEZ ENVIRONNEMENT (SUEZ ENVIRON-NEMENT Société par actions simplifiée, TER-RALYS Société anonyme)

2 951 095 09 04837 09 10 09 * B09B 1/00

A1 * TCL PHARMA (TCL PHARMA, INSERM) 2 951 176 09 04866 09 10 09 * C07K 16/28

A1 TECHNIKA PLASTIKA A.E. (TECHNIKAPLASTIKA A.E.)

2 951 216 10 58145 07 10 10 08 10 09 GR * E04H 6/00

A1 * TERRALYS (TERRALYS Société anonyme)voir SUEZ ENVIRONNEMENT

2 951 095 09 04837 09 10 09 * B09B 1/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 951 263 09 04850 09 10 09 * G01C 21/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 951 278 09 04880 12 10 09 G01S 13/44

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 951 285 09 04849 09 10 09 * G02B 27/09

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 951 296 09 04846 09 10 09 * G06F 19/00

A1 THOMSON LICENSING (THOMSON LICEN-SING Société par actions simplifiée)

2 951 346 09 57023 08 10 09 H04N 7/32

A1 TORNIER (TORNIER Société par actions sim-plifiée)

2 951 348 09 57122 12 10 09 * H05B 3/10

A1 TORNIER, INC. (TORNIER, INC.) 2 951 065 10 58277 12 10 10 * 12 10 09 US A61B 17/80

A1 TOTAL RAFFINAGE MARKETING (TOTALRAFFINAGE MARKETING)

2 951 160 09 57158 13 10 09 * C07C 1/20

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 951 161 09 57160 13 10 09 * C07C 1/20


2 951 162 09 57149 13 10 09 * C07C 2/00


2 951 163 09 57152 13 10 09 * C07C 2/00


2 951 188 09 04927 14 10 09 * C08L 91/00

A1 * TOTAL SA (TOTAL SA Société anonyme,SOLVAY, TVD Société à responsabilité limitée,ARCADIS ESG)

2 951 096 09 04860 09 10 09 * B09C 1/08

A1 TOUPRET SA (TOUPRET SA) 2 951 211 09 04878 12 10 09 E04F 21/16

A1 TRANSVIDEO (TRANSVIDEO Société ano-nyme)

2 951 350 09 57114 12 10 09 * H05K 7/16

A1 TRIXELL SAS (TRIXELL SAS Société paractions simplifiée)

2 951 311 09 04847 09 10 09 * G11C 19/28

A1 TURBOMECA (TURBOMECA Société ano-nyme)

2 951 147 09 57093 09 10 09 * B65G 47/22


2 951 224 09 57150 13 10 09 F01D 5/32


2 951 226 09 57208 14 10 09 F02C 7/05

A1 * TVD (TVD Société à responsabilité limitée)voir TOTAL SA

2 951 096 09 04860 09 10 09 * B09C 1/08

A3 * TYCO ELECTRONICS (SHANGHAI) CO. L(TYCO ELECTRONICS (SHANGHAI) CO.LTD., TYCO ELECTRONICS HOLDINGS(BERMUDA))

2 951 325 10 58142 07 10 10 12 10 09 CN H01R 13/66

A3 * TYCO ELECTRONICS HOLDINGS (BER-MUD (TYCO ELECTRONICS HOLDINGS(BERMUDA)) voir TYCO ELECTRONICS(SHANGHAI) CO. L

2 951 325 10 58142 07 10 10 12 10 09 CN H01R 13/66

A1 * UNIVERSITE DE FRANCHE COMTE (UNI-VERSITE DE FRANCHE COMTE Etablisse-ment public, CENTRE HOSPITALIERUNIVERSITAIRE)

2 951 089 09 04842 09 10 09 * B01D 65/10

A1 * UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARD(UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE) voir ASTRIUM SAS

2 951 179 09 57090 09 10 09 * C08J 3/11

A1 UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROY(UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DETROYES Etablissement public à caractèrescientifique et culturel)

2 951 271 09 04912 13 10 09 * G01N 21/64

A1 UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROY(UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DETROYES Etablissement public à caractèrescientifique et culturel)

2 951 318 09 04820 08 10 09 * H01L 33/00

A1 UNIVERSITE PARIS DIDEROT - PARIS (UNI-VERSITE PARIS DIDEROT - PARIS 7)

2 951 083 09 04808 08 10 09 * A61K 31/17

A1 * UNIVERSITE PAUL CEZANNE AIX MARSE(UNIVERSITE PAUL CEZANNE AIX MAR-SEILLE III) voir PHASICS

2 951 269 09 04806 08 10 09 G01N 21/17

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES)

2 951 259 09 04805 08 10 09 * F28F 9/02

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES)

2 951 309 09 04881 12 10 09 * G09F 19/10

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée)

2 951 324 09 04873 12 10 09 * H01R 13/66

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société paractions simplifiée)

2 951 117 09 57103 12 10 09 * B60Q 1/06

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société paractions simplifiée)

2 951 244 09 57072 09 10 09 * F21V 31/03

A1 VINCI CONSTRUCTION FRANCE (VINCICONSTRUCTION FRANCE Société paractions simplifiée)

2 951 154 09 57196 14 10 09 * C02F 1/00

A1 VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES, INC.(VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES, INC.)

2 951 105 09 57200 14 10 09 * B29C 43/18

A1 VOISIN (VOISIN PASCAL) 2 951 220 09 04897 13 10 09 * E06B 9/17

A1 XEROX CORPORATION (XEROX CORPO-RATION)

2 951 295 10 04010 11 10 10 13 10 09 US * G06F 17/30

A3 YAO I FABRIC CO., LTD. (YAO I FABRIC CO.,LTD.)

2 951 086 09 57101 12 10 09 A63B 51/02

A1 YAZAKI CORPORATION (YAZAKI CORPO-RATION)

2 951 277 10 58330 13 10 10 * 13 10 09 JP * G01R 27/20

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays

181BOPI 11/15

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.

Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.

Nom du déposant : seul le premier nom figure.

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.

1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES

BOPI 11/15 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 183

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

A1 * A01B 61/00 2 951 050 10 58022 04 10 10 14 10 09 NL LELY PATENT N.V.

A1 * A01B 71/06 2 951 050 10 58022 04 10 10 14 10 09 NL LELY PATENT N.V.

A1 * A01D 75/00 2 951 150 09 04861 10 10 09 FRANCE HAYON DEVELOPPEMENT

A1 * A01D 101/00 2 951 150 09 04861 10 10 09 FRANCE HAYON DEVELOPPEMENT

A1 A01K 97/06 2 951 051 09 57086 09 10 09 3ATLANTIQUE

A1 * A21B 5/02 2 951 052 09 57058 09 10 09 LAGRANGE Société par actions simplifiée

A1 * A21D 2/02 2 951 053 09 04803 08 10 09 PURATOS

A1 * A21D 2/18 2 951 053 09 04803 08 10 09 PURATOS

A1 * A21D 8/04 2 951 053 09 04803 08 10 09 PURATOS

A1 * A21D 13/00 2 951 053 09 04803 08 10 09 PURATOS

A3 A23K 1/08 2 951 054 09 04900 13 10 09 LOCATELLI LAURENT

A1 * A23K 1/16 2 951 195 09 57183 14 10 09 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * A23L 1/226 2 951 165 09 04810 08 10 09 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * A23L 1/237 2 951 053 09 04803 08 10 09 PURATOS

A1 * A23L 1/29 2 951 085 09 04838 09 10 09 INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALESSociété à responsabilité limitée

A1 * A23L 3/10 2 951 090 09 04916 13 10 09 STERIFLOW Société par actions simplifiée

A1 * A23L 3/375 2 951 242 09 57022 08 10 09 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 * A42B 3/18 2 951 055 09 57187 14 10 09 SHARK Société par actions simplifiée

A1 * A42B 3/22 2 951 055 09 57187 14 10 09 SHARK Société par actions simplifiée

A1 * A45C 3/00 2 951 056 09 57005 08 10 09 DECATHLON Société anonyme



A1 * A45D 34/00 2 951 141 09 04882 12 10 09 REXAM DISPENSING SMT Société par actionssimplifiée

A1 * A45D 40/00 2 951 141 09 04882 12 10 09 REXAM DISPENSING SMT Société par actionssimplifiée

A1 * A47F 11/02 2 951 234 09 57198 14 10 09 ALPHONSE TARI DESIGN Société à responsabi-lité limitée

A1 A47G 23/08 2 951 057 09 04917 14 10 09 BOURDIEU PUYADE JEAN LUC

A1 A47G 25/48 2 951 058 09 04876 12 10 09 INDUSTRIE DISTRIBUTION SERVICE IDSSociété anonyme

A1 A47G 25/90 2 951 059 09 57207 14 10 09 ACTOVIA Société à responsabilité limitée

A1 * A47J 31/32 2 951 229 09 04824 08 10 09 HANDPRESSO Société à responsabilité limitée

A1 * A47J 37/06 2 951 052 09 57058 09 10 09 LAGRANGE Société par actions simplifiée

A1 A47J 37/06 2 951 060 09 57012 08 10 09 SEB SA Société anonyme

A1 * A47K 7/00 2 951 074 09 04853 09 10 09 GARCIA JEAN

A1 A47K 10/32 2 951 061 09 57096 12 10 09 GRANGER MAURICE

A1 * A47L 9/12 2 951 087 09 04825 08 10 09 NIELSEN INNOVATION Société à responsabilitélimitée

A1 * A47L 15/42 2 951 062 09 04891 12 10 09 FAGORBRANDT SAS Société par actions simpli-fiée

A1 * A47L 15/42 2 951 326 09 04892 12 10 09 FAGORBRANDT SAS Société par actions simpli-fiée

A3 A61B 5/024 2 951 063 09 57121 12 10 09 HUNG CHIN-YEH

A1 * A61B 6/04 2 951 073 09 04922 14 10 09 GOTTI BERNARD

184 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 11/15

A1 * A61B 17/04 2 951 348 09 57122 12 10 09 TORNIER Société par actions simplifiée

A1 A61B 17/70 2 951 064 09 57071 09 10 09 SPINEWAY Société par actions simplifiée

A1 A61B 17/80 2 951 065 10 58277 12 10 10 * 12 10 09 US TORNIER, INC.

A1 A61B 17/94 2 951 066 09 57009 08 10 09 MACARA MANUEL

A1 A61C 3/02 2 951 067 09 57017 08 10 09 MICRO MEGA INTERNATIONAL MANUFACTU-RES Société anonyme

A1 A61C 9/00 2 951 068 09 04877 12 10 09 GONZALEZ GERARD

A1 A61F 2/00 2 951 069 09 57061 09 10 09 SOFRADIM PRODUCTION Société anonyme

A1 * A61F 2/14 2 951 070 09 57032 08 10 09 KASIOS Société par actions simplifiée

A1 A61F 2/34 2 951 071 09 57130 12 10 09 GRADEL THOMAS

A1 * A61F 2/42 2 951 072 09 04894 13 10 09 BIOTECH INTERNATIONAL Société par actionssimplifiée

A1 * A61G 15/02 2 951 073 09 04922 14 10 09 GOTTI BERNARD

A1 * A61H 7/00 2 951 074 09 04853 09 10 09 GARCIA JEAN

A1 * A61J 1/20 2 951 075 09 57128 12 10 09 P2A MEDICAL

A1 * A61K 8/04 2 951 076 09 57134 12 10 09 L’OREAL Société anonyme


A1 A61K 8/18 2 951 078 09 57133 12 10 09 L’OREAL Société anonyme


A1 * A61K 8/25 2 951 081 09 57201 14 10 09 LABORATOIRE COSMETIQUE DE LECOUSSESociété anonyme

A1 * A61K 8/25 2 951 082 09 57099 12 10 09 COROEBOS Société à responsabilité limitée

A1 * A61K 8/33 2 951 165 09 04810 08 10 09 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée


A1 * A61K 8/365 2 951 085 09 04838 09 10 09 INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALESSociété à responsabilité limitée








A1 * A61K 31/17 2 951 083 09 04808 08 10 09 UNIVERSITE PARIS DIDEROT - PARIS 7


A1 * A61K 31/192 2 951 085 09 04838 09 10 09 INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALESSociété à responsabilité limitée

A1 * A61K 31/437 2 951 171 09 04864 09 10 09 NOVEXEL

A1 * A61K 31/437 2 951 172 09 57140 13 10 09 PIERRE FABRE MEDICAMENT

A1 * A61K 31/513 2 951 170 09 57073 09 10 09 SANOFI-AVENTIS Société anonyme




A1 * A61K 38/16 2 951 176 09 04866 09 10 09 * TCL PHARMA

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * A61K 39/395 2 951 176 09 04866 09 10 09 * TCL PHARMA

A1 * A61K 47/08 2 951 165 09 04810 08 10 09 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * A61K 47/36 2 951 177 09 57083 09 10 09 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * A61L 27/14 2 951 072 09 04894 13 10 09 BIOTECH INTERNATIONAL Société par actionssimplifiée

A1 * A61M 5/32 2 951 075 09 57128 12 10 09 P2A MEDICAL

A1 * A61P 3/10 2 951 085 09 04838 09 10 09 INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALESSociété à responsabilité limitée

A1 * A61P 19/00 2 951 085 09 04838 09 10 09 INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALESSociété à responsabilité limitée

A1 * A61P 25/00 2 951 083 09 04808 08 10 09 UNIVERSITE PARIS DIDEROT - PARIS 7

A1 * A61P 31/04 2 951 171 09 04864 09 10 09 NOVEXEL

A1 * A61P 35/00 2 951 169 09 57070 09 10 09 SANOFI-AVENTIS Société anonyme


A1 * A61P 35/00 2 951 172 09 57140 13 10 09 PIERRE FABRE MEDICAMENT



A1 * A61P 37/06 2 951 176 09 04866 09 10 09 * TCL PHARMA

A1 * A61Q 1/00 2 951 084 09 57136 13 10 09 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61Q 5/00 2 951 082 09 57099 12 10 09 COROEBOS Société à responsabilité limitée






A1 * A61Q 19/00 2 951 082 09 57099 12 10 09 COROEBOS Société à responsabilité limitée


A1 * A61Q 19/00 2 951 085 09 04838 09 10 09 INSTITUT DES SUBSTANCES VEGETALESSociété à responsabilité limitée

A1 * A61Q 19/08 2 951 081 09 57201 14 10 09 LABORATOIRE COSMETIQUE DE LECOUSSESociété anonyme

A3 A63B 51/02 2 951 086 09 57101 12 10 09 YAO I FABRIC CO., LTD.

A1 * B01D 29/58 2 951 087 09 04825 08 10 09 NIELSEN INNOVATION Société à responsabilitélimitée

A1 * B01D 29/96 2 951 087 09 04825 08 10 09 NIELSEN INNOVATION Société à responsabilitélimitée

A1 * B01D 53/46 2 951 088 09 04868 12 10 09 LAFARGE Société anonyme



A1 * B01D 53/86 2 951 274 09 57084 09 10 09 LAB SA Société anonyme

A1 * B01D 65/10 2 951 089 09 04842 09 10 09 * UNIVERSITE DE FRANCHE COMTE Etablisse-ment public

A1 * B01D 69/10 2 951 089 09 04842 09 10 09 * UNIVERSITE DE FRANCHE COMTE Etablisse-ment public

A1 * B01F 5/06 2 951 153 09 57079 09 10 09 CORNING INCORPORATED

A1 * B01F 11/00 2 951 090 09 04916 13 10 09 STERIFLOW Société par actions simplifiée

A1 * B01F 13/06 2 951 090 09 04916 13 10 09 STERIFLOW Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B01J 3/04 2 951 090 09 04916 13 10 09 STERIFLOW Société par actions simplifiée

A1 * B01J 13/02 2 951 091 09 04813 08 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B01J 19/00 2 951 153 09 57079 09 10 09 CORNING INCORPORATED

A1 * B01J 19/18 2 951 194 09 57182 14 10 09 OLVA TECHNOLOGIES Société à responsabilitélimitée

A1 * B01J 21/04 2 951 092 09 04932 14 10 09 IFP Etablissement public à caractère industriel etcommercial




A1 * B01J 29/06 2 951 192 09 04909 13 10 09 * IFP Etablissement public à caractère industriel etcommercial



A1 * B01J 29/08 2 951 192 09 04909 13 10 09 * IFP Etablissement public à caractère industriel etcommercial



A1 * B01J 31/18 2 951 175 09 57013 08 10 09 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public



A1 * B05B 9/047 2 951 140 09 57206 14 10 09 MARQUAGE PLUS Société à responsabilité limi-tée

A1 * B05B 11/00 2 951 141 09 04882 12 10 09 REXAM DISPENSING SMT Société par actionssimplifiée

A1 * B05B 11/02 2 951 142 10 53477 05 05 10 09 10 09 TW

FANG KUO CHUNG

A1 * B05D 5/12 2 951 199 09 04814 08 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B05D 7/24 2 951 091 09 04813 08 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B07B 1/18 2 951 095 09 04837 09 10 09 * SUEZ ENVIRONNEMENT Société par actionssimplifiée

A1 * B08B 1/00 2 951 093 09 57174 13 10 09 CHAYOUX Société par actions simplifiée

A1 * B08B 1/00 2 951 094 09 57562 28 10 09 13 10 09 FR CHAYOUX Société par actions simplifiée

A1 * B08B 9/023 2 951 093 09 57174 13 10 09 CHAYOUX Société par actions simplifiée

A1 * B08B 9/023 2 951 094 09 57562 28 10 09 13 10 09 FR CHAYOUX Société par actions simplifiée

A1 * B09B 1/00 2 951 095 09 04837 09 10 09 * SUEZ ENVIRONNEMENT Société par actionssimplifiée

A1 * B09C 1/08 2 951 096 09 04860 09 10 09 * TOTAL SA Société anonyme

A1 * B21C 37/02 2 951 097 10 58303 12 10 10 14 10 09 DE BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B21D 22/21 2 951 098 09 57011 08 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme


A1 * B21D 53/88 2 951 097 10 58303 12 10 10 14 10 09 DE BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH

A3 B23D 47/08 2 951 099 10 58280 12 10 10 12 10 09 CN CHERVON LIMITED

A3 B23D 47/08 2 951 100 10 58284 12 10 10 13 10 09 CN CHERVON LIMITED

A1 * B23H 1/00 2 951 101 09 04815 08 10 09 SNECMA Société anonyme

A1 * B23H 9/14 2 951 101 09 04815 08 10 09 SNECMA Société anonyme

A1 B23K 9/167 2 951 102 09 57120 12 10 09 SEIV AQUITAINE Société par actions simplifiée

A1 * B23P 15/02 2 951 147 09 57093 09 10 09 TURBOMECA Société anonyme

A1 * B23P 15/04 2 951 101 09 04815 08 10 09 SNECMA Société anonyme

A1 * B23Q 7/18 2 951 147 09 57093 09 10 09 TURBOMECA Société anonyme

A1 * B25B 23/10 2 951 235 09 57043 08 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B25C 5/00 2 951 103 09 57193 14 10 09 MAPED Société par actions simplifiée

A1 * B26D 3/26 2 951 104 09 57194 14 10 09 BRON COUCKE S.A. Société anonyme

A1 * B26D 7/08 2 951 104 09 57194 14 10 09 BRON COUCKE S.A. Société anonyme

A1 * B29C 43/18 2 951 105 09 57200 14 10 09 VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES, INC.

A1 * B29C 45/14 2 951 105 09 57200 14 10 09 VISTEON GLOBAL TECHNOLOGIES, INC.

A1 * B29C 67/00 2 951 070 09 57032 08 10 09 KASIOS Société par actions simplifiée

A1 * B29D 11/02 2 951 070 09 57032 08 10 09 KASIOS Société par actions simplifiée

A1 B30B 15/06 2 951 106 09 04804 08 10 09 S.E.T

A1 * B31B 3/26 2 951 107 09 04826 08 10 09 * CAPY GILBERT

A1 * B31B 3/64 2 951 107 09 04826 08 10 09 * CAPY GILBERT

A1 * B31F 1/10 2 951 107 09 04826 08 10 09 * CAPY GILBERT

A1 * B32B 29/08 2 951 205 09 57131 12 10 09 LE HUBERT

A1 B32B 37/02 2 951 108 09 04901 13 10 09 MULTISPE FRANCE Société par actions simpli-fiée

A1 B41F 31/05 2 951 109 10 58221 11 10 10 12 10 09 DE MANROLAND AG

A1 * B41M 3/00 2 951 110 09 04920 14 10 09 HOLLARD HERVE

A1 * B41M 7/00 2 951 110 09 04920 14 10 09 HOLLARD HERVE

A1 * B42D 15/10 2 951 300 09 57018 08 10 09 OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * B44D 3/18 2 951 233 09 57143 13 10 09 LAPOUGE STEPHANE

A1 * B60C 1/00 2 951 178 09 57030 08 10 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme

A1 * B60C 1/00 2 951 180 09 57035 08 10 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN







A1 * B60C 11/24 2 951 111 10 01678 20 04 10 * CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B60C 23/04 2 951 111 10 01678 20 04 10 * CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE

A1 * B60J 1/02 2 951 112 09 57048 09 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme



A1 * B60K 1/04 2 951 114 09 57165 13 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60K 1/04 2 951 124 09 57060 09 10 09 RENAULT S.A.S

A1 * B60K 1/04 2 951 129 09 57126 12 10 09 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme


A1 * B60K 6/28 2 951 124 09 57060 09 10 09 RENAULT S.A.S

A1 * B60K 6/28 2 951 129 09 57126 12 10 09 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme



A1 B60K 16/00 2 951 115 09 57167 13 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60K 17/08 2 951 237 09 57184 14 10 09 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée


A1 * B60K 20/00 2 951 265 09 57189 14 10 09 ELECTRICFIL AUTOMOTIVE Société par actionssimplifiée

A1 * B60K 26/00 2 951 125 10 58121 07 10 10 09 10 09 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * B60L 5/38 2 951 262 09 57007 08 10 09 AMESYS Société par actions simplifiée

A1 * B60L 7/18 2 951 131 09 57212 14 10 09 GIUDICE DANIEL


A1 * B60L 11/18 2 951 120 09 57172 13 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60L 11/18 2 951 320 09 04832 08 10 09 SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUESSociété par actions simplifiée

A1 B60N 2/62 2 951 116 09 57166 13 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60N 3/14 2 951 324 09 04873 12 10 09 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée

A1 * B60Q 1/00 2 951 117 09 57103 12 10 09 VALEO VISION Société par actions simplifiée



A1 B60R 5/04 2 951 118 09 04831 08 10 09 CENTRE D’ETUDE ET DE RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE Société par actions simplifiée

A1 B60R 9/055 2 951 119 09 57154 13 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60R 16/02 2 951 128 10 58146 07 10 10 09 10 09 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * B60R 19/02 2 951 120 09 57172 13 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A3 * B60R 21/02 2 951 121 09 57019 08 10 09 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * B60R 21/06 2 951 121 09 57019 08 10 09 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 B60S 1/16 2 951 122 09 57059 09 10 09 RENAULT S.A.S

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 B60S 3/00 2 951 123 09 57020 08 10 09 HEURTAUX S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 * B60S 5/00 2 951 293 09 57168 13 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60S 5/06 2 951 124 09 57060 09 10 09 RENAULT S.A.S

A1 * B60T 7/02 2 951 132 09 57213 14 10 09 GIUDICE DANIEL







A1 * B60W 10/06 2 951 126 09 57055 09 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60W 10/08 2 951 131 09 57212 14 10 09 GIUDICE DANIEL






A1 * B60W 30/14 2 951 125 10 58121 07 10 10 09 10 09 DE ROBERT BOSCH GMBH










A1 * B62D 25/20 2 951 129 09 57126 12 10 09 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme






A1 * B63B 21/50 2 951 133 09 57010 08 10 09 * COMPAGNIE ENGRENAGES ET REDUC-TEURS - MESSIAN - DURAND Société ano-nyme

A1 * B63B 22/04 2 951 133 09 57010 08 10 09 * COMPAGNIE ENGRENAGES ET REDUC-TEURS - MESSIAN - DURAND Société ano-nyme

A1 * B63B 35/74 2 951 134 09 04942 14 10 09 IDEOTHEQUE

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B63G 8/00 2 951 134 09 04942 14 10 09 IDEOTHEQUE

A1 * B63H 16/20 2 951 134 09 04942 14 10 09 IDEOTHEQUE

A1 * B64B 1/02 2 951 135 09 57179 14 10 09 * REGAS BAPTISTE




A1 * B64C 27/12 2 951 136 09 04921 14 10 09 EUROCOPTER Société par actions simplifiée

A1 B64C 27/82 2 951 137 09 04898 13 10 09 EUROCOPTER Société par actions simplifiée

A1 * B64D 37/20 2 951 241 09 57147 13 10 09 AIRBUS OPERATIONS (SOCIETE PARACTIONS SIMPLIFIEE) Société par actions sim-plifiée

A1 * B64D 43/00 2 951 263 09 04850 09 10 09 THALES Société anonyme

A1 * B64D 45/00 2 951 296 09 04846 09 10 09 THALES Société anonyme

A1 B65D 5/24 2 951 138 09 04875 12 10 09 EURL FIN LEF Société à responsabilité limitée

A1 * B65D 5/32 2 951 139 09 57185 14 10 09 DS SMITH KAYSERSBERG Société par actionssimplifiée



A1 * B65D 47/34 2 951 141 09 04882 12 10 09 REXAM DISPENSING SMT Société par actionssimplifiée

A1 * B65D 65/12 2 951 107 09 04826 08 10 09 * CAPY GILBERT

A1 * B65D 83/62 2 951 140 09 57206 14 10 09 MARQUAGE PLUS Société à responsabilité limi-tée

A1 * B65D 83/76 2 951 141 09 04882 12 10 09 REXAM DISPENSING SMT Société par actionssimplifiée

A1 * B65D 83/76 2 951 142 10 53477 05 05 10 09 10 09 TW

FANG KUO CHUNG

A1 B65D 85/60 2 951 143 09 57210 14 10 09 JEFF DE BRUGES DIFFUSION Société paractions simplifiée

A1 * B65D 88/36 2 951 144 09 57052 09 10 09 BEDEL LAURENT

A1 B65D 88/64 2 951 145 09 04929 14 10 09 SOCIETE FINANCIERE DE GESTION

A1 B65D 88/64 2 951 146 09 04930 14 10 09 SOCIETE FINANCIERE DE GESTION

A1 * B65D 90/42 2 951 144 09 57052 09 10 09 BEDEL LAURENT

A1 * B65G 47/22 2 951 147 09 57093 09 10 09 TURBOMECA Société anonyme

A1 B66B 5/02 2 951 148 09 57081 09 10 09 PRUDHOMME SA Société par actions simplifiée

A1 * B66C 1/10 2 951 149 09 57125 12 10 09 SATECO

A1 * B66F 7/22 2 951 150 09 04861 10 10 09 FRANCE HAYON DEVELOPPEMENT

A1 * B67B 1/08 2 951 151 09 04941 14 10 09 RODIUS ERIC ALBERT

A1 * B67B 5/06 2 951 151 09 04941 14 10 09 RODIUS ERIC ALBERT

A1 B67B 7/04 2 951 152 09 57202 14 10 09 DISTRI COUTALE Société à responsabilité limitée

A1 * B67D 5/00 2 951 241 09 57147 13 10 09 AIRBUS OPERATIONS (SOCIETE PARACTIONS SIMPLIFIEE) Société par actions sim-plifiée

A1 * B81B 1/00 2 951 153 09 57079 09 10 09 CORNING INCORPORATED

A1 * C02F 1/00 2 951 154 09 57196 14 10 09 VINCI CONSTRUCTION FRANCE Société paractions simplifiée

A1 * C02F 1/44 2 951 155 09 57065 09 10 09 4CRYPTO LTD

A1 * C02F 1/72 2 951 096 09 04860 09 10 09 * TOTAL SA Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * C02F 9/02 2 951 155 09 57065 09 10 09 4CRYPTO LTD

A3 * C03B 5/16 2 951 156 09 04925 14 10 09 FIVES STEIN Société anonyme

A3 * C03B 5/167 2 951 156 09 04925 14 10 09 FIVES STEIN Société anonyme

A1 * C03C 3/076 2 951 157 09 57113 12 10 09 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * C03C 4/10 2 951 157 09 57113 12 10 09 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * C03C 25/14 2 951 189 09 57144 13 10 09 SAINT-GOBAIN ISOVER

A1 * C03C 25/26 2 951 189 09 57144 13 10 09 SAINT-GOBAIN ISOVER

A1 * C03C 27/12 2 951 187 09 57006 08 10 09 ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * C04B 14/02 2 951 088 09 04868 12 10 09 LAFARGE Société anonyme

A1 * C04B 18/02 2 951 158 09 04896 13 10 09 SUBLET ALAIN


A1 * C04B 24/34 2 951 158 09 04896 13 10 09 SUBLET ALAIN


A1 * C04B 26/26 2 951 188 09 04927 14 10 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING


A1 * C04B 35/185 2 951 257 10 58391 14 10 10 * 14 10 09 DE IMERYS KILN FURNITURE HUNGARY LTD

A1 * C04B 35/195 2 951 257 10 58391 14 10 10 * 14 10 09 DE IMERYS KILN FURNITURE HUNGARY LTD

A1 * C07C 1/20 2 951 160 09 57158 13 10 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING







A1 * C07C 2/10 2 951 164 09 04818 08 10 09 IFP Etablissement public à caractère industriel etcommercial









A1 * C07C 47/575 2 951 165 09 04810 08 10 09 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * C07C 47/58 2 951 165 09 04810 08 10 09 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * C07C 319/18 2 951 166 09 57146 13 10 09 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public


A1 * C07D 211/60 2 951 171 09 04864 09 10 09 NOVEXEL

A1 * C07D 213/76 2 951 172 09 57140 13 10 09 PIERRE FABRE MEDICAMENT

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 * C07D 233/20 2 951 173 09 57067 09 10 09 SANOFI-AVENTIS Société anonyme

A1 * C07D 233/32 2 951 171 09 04864 09 10 09 NOVEXEL








A1 * C07D 253/07 2 951 167 09 57036 08 10 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN


A1 * C07D 285/08 2 951 168 09 57038 08 10 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN






A1 * C07D 471/04 2 951 171 09 04864 09 10 09 NOVEXEL




A1 * C07F 9/6596 2 951 175 09 57013 08 10 09 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public

A1 * C07K 16/28 2 951 176 09 04866 09 10 09 * TCL PHARMA

A1 * C08B 30/00 2 951 177 09 57083 09 10 09 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * C08B 31/04 2 951 177 09 57083 09 10 09 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * C08C 19/06 2 951 185 09 57180 14 10 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme






A1 * C08J 3/11 2 951 179 09 57090 09 10 09 * ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée

A1 * C08J 3/24 2 951 167 09 57036 08 10 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN

A1 * C08J 3/24 2 951 168 09 57038 08 10 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN



A1 * C08K 3/04 2 951 180 09 57035 08 10 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * C08K 3/04 2 951 182 09 57186 14 10 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme























A1 * C08L 3/06 2 951 177 09 57083 09 10 09 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * C08L 7/00 2 951 180 09 57035 08 10 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN


A1 * C08L 7/00 2 951 182 09 57186 14 10 09 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme










Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays





A1 * C08L 25/10 2 951 188 09 04927 14 10 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING

A1 * C08L 33/06 2 951 187 09 57006 08 10 09 ARKEMA FRANCE Société anonyme




A1 * C08L 63/10 2 951 179 09 57090 09 10 09 * ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée

A1 * C08L 81/06 2 951 179 09 57090 09 10 09 * ASTRIUM SAS Société par actions simplifiée



A1 * C08L 95/00 2 951 159 09 04923 14 10 09 LAFARGE Société anonyme


A1 * C09D 11/00 2 951 177 09 57083 09 10 09 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * C09J 1/00 2 951 189 09 57144 13 10 09 SAINT-GOBAIN ISOVER




A1 * C09J 103/06 2 951 177 09 57083 09 10 09 ROQUETTE FRERES Société anonyme




A1 * C10G 3/00 2 951 190 09 04910 13 10 09 IFP Etablissement public à caractère industriel etcommercial


A1 * C10G 45/00 2 951 192 09 04909 13 10 09 * IFP Etablissement public à caractère industriel etcommercial







A1 * C10G 50/00 2 951 160 09 57158 13 10 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING




Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays






A1 * C10L 1/02 2 951 092 09 04932 14 10 09 IFP Etablissement public à caractère industriel etcommercial

A1 * C10L 1/02 2 951 194 09 57182 14 10 09 OLVA TECHNOLOGIES Société à responsabilitélimitée



A1 * C11C 3/10 2 951 194 09 57182 14 10 09 OLVA TECHNOLOGIES Société à responsabilitélimitée

A1 * C12M 1/12 2 951 089 09 04842 09 10 09 * UNIVERSITE DE FRANCHE COMTE Etablisse-ment public

A1 * C12M 3/06 2 951 089 09 04842 09 10 09 * UNIVERSITE DE FRANCHE COMTE Etablisse-ment public

A1 * C12P 13/12 2 951 195 09 57183 14 10 09 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 C21C 7/10 2 951 196 09 57109 12 10 09 SNECMA Société anonyme

A1 * C21D 1/22 2 951 197 09 57108 12 10 09 SNECMA Société anonyme





A1 * C23C 8/50 2 951 097 10 58303 12 10 10 14 10 09 DE BENTELER AUTOMOBILTECHNIK GMBH

A1 * C23C 22/05 2 951 199 09 04814 08 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C23C 22/78 2 951 199 09 04814 08 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * D04H 1/58 2 951 189 09 57144 13 10 09 SAINT-GOBAIN ISOVER

A1 * D06F 33/02 2 951 332 09 04889 12 10 09 FAGORBRANDT SAS Société par actions simpli-fiée




A1 * D06F 95/00 2 951 214 09 57100 12 10 09 L’HABITAT SYMPA Société à responsabilité limi-tée

A1 * D21H 21/48 2 951 300 09 57018 08 10 09 OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * E01C 7/18 2 951 188 09 04927 14 10 09 TOTAL RAFFINAGE MARKETING

A1 E02D 17/08 2 951 200 09 57214 14 10 09 ACILEMAT Société à responsabilité limitée

A1 E02D 17/08 2 951 201 10 58034 04 10 10 14 10 09 FR ACILEMAT Société à responsabilité limitée

A1 * E03C 1/32 2 951 204 09 57003 08 10 09 SANITEC Société par actions simplifiée

A1 * E04B 1/348 2 951 213 09 04843 09 10 09 EXAITEC

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * E04B 1/61 2 951 203 09 57097 12 10 09 MATFOR Société par actions simplifiée

A1 * E04B 1/74 2 951 189 09 57144 13 10 09 SAINT-GOBAIN ISOVER


A1 * E04B 2/00 2 951 206 09 04913 13 10 09 PORTUGUES CHRISTOPHE

A1 E04B 2/54 2 951 202 09 04887 12 10 09 FERRARI Société par actions simplifiée

A1 * E04B 2/74 2 951 203 09 57097 12 10 09 MATFOR Société par actions simplifiée

A1 * E04B 2/74 2 951 234 09 57198 14 10 09 ALPHONSE TARI DESIGN Société à responsabi-lité limitée

A1 * E04B 2/76 2 951 204 09 57003 08 10 09 SANITEC Société par actions simplifiée

A1 * E04B 9/06 2 951 207 09 57088 09 10 09 SPANTECH FRANCE Société à responsabilitélimitée

A1 * E04C 2/16 2 951 205 09 57131 12 10 09 LE HUBERT

A1 * E04C 2/284 2 951 206 09 04913 13 10 09 PORTUGUES CHRISTOPHE

A1 * E04C 2/34 2 951 205 09 57131 12 10 09 LE HUBERT

A1 * E04C 2/34 2 951 206 09 04913 13 10 09 PORTUGUES CHRISTOPHE

A1 * E04C 3/08 2 951 207 09 57088 09 10 09 SPANTECH FRANCE Société à responsabilitélimitée

A1 * E04D 13/12 2 951 210 09 57141 13 10 09 DANI ALU Société par actions simplifiée

A1 * E04D 13/18 2 951 208 09 57105 12 10 09 SOCIETE LE TRIANGLE Société à responsabilitélimitée

A1 * E04F 11/025 2 951 209 09 57042 08 10 09 ENTREPRISE REUX FRERES Société à respon-sabilité limitée

A1 * E04F 11/18 2 951 209 09 57042 08 10 09 ENTREPRISE REUX FRERES Société à respon-sabilité limitée

A1 * E04F 11/18 2 951 210 09 57141 13 10 09 DANI ALU Société par actions simplifiée

A1 * E04F 13/078 2 951 233 09 57143 13 10 09 LAPOUGE STEPHANE

A1 * E04F 13/08 2 951 204 09 57003 08 10 09 SANITEC Société par actions simplifiée

A1 E04F 21/16 2 951 211 09 04878 12 10 09 TOUPRET SA

A1 * E04G 19/00 2 951 149 09 57125 12 10 09 SATECO

A1 E04G 21/16 2 951 212 09 04879 12 10 09 FISKARS BRANDS FRANCE

A1 * E04G 21/32 2 951 210 09 57141 13 10 09 DANI ALU Société par actions simplifiée

A1 * E04H 1/12 2 951 213 09 04843 09 10 09 EXAITEC

A1 * E04H 1/12 2 951 214 09 57100 12 10 09 L’HABITAT SYMPA Société à responsabilité limi-tée

A1 * E04H 1/12 2 951 215 09 57177 13 10 09 MACHET DIDIER

A1 * E04H 1/12 2 951 234 09 57198 14 10 09 ALPHONSE TARI DESIGN Société à responsabi-lité limitée

A1 * E04H 5/02 2 951 217 09 57074 09 10 09 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 * E04H 6/00 2 951 216 10 58145 07 10 10 08 10 09 GR TECHNIKA PLASTIKA A.E.

A1 * E04H 6/08 2 951 216 10 58145 07 10 10 08 10 09 GR TECHNIKA PLASTIKA A.E.

A1 * E04H 7/02 2 951 217 09 57074 09 10 09 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 * E04H 9/16 2 951 215 09 57177 13 10 09 MACHET DIDIER

A1 * E04H 12/00 2 951 218 09 57095 12 10 09 ALCATEL LUCENT Société anonyme

A1 * E04H 12/04 2 951 218 09 57095 12 10 09 ALCATEL LUCENT Société anonyme

A1 * E04H 15/48 2 951 207 09 57088 09 10 09 SPANTECH FRANCE Société à responsabilitélimitée

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * E05D 1/02 2 951 234 09 57198 14 10 09 ALPHONSE TARI DESIGN Société à responsabi-lité limitée


A1 * E06B 3/54 2 951 112 09 57048 09 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * E06B 9/17 2 951 220 09 04897 13 10 09 VOISIN PASCAL

A1 * E06B 9/24 2 951 233 09 57143 13 10 09 LAPOUGE STEPHANE




A1 * E21B 3/02 2 951 221 09 04828 09 10 09 ARSONNET GERARD

A1 * E21B 17/03 2 951 221 09 04828 09 10 09 ARSONNET GERARD

A1 * F01D 5/10 2 951 222 09 57063 09 10 09 SNECMA Société anonyme




A1 F01D 5/32 2 951 224 09 57150 13 10 09 TURBOMECA Société anonyme

A1 * F01L 1/344 2 951 225 10 57649 23 09 10 08 10 09 JP HITACHI AUTOMOTIVE SYSTEMS, LTD. SN

A1 * F01L 13/00 2 951 130 09 57195 14 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F01M 1/16 2 951 225 10 57649 23 09 10 08 10 09 JP HITACHI AUTOMOTIVE SYSTEMS, LTD. SN

A1 * F01M 11/02 2 951 225 10 57649 23 09 10 08 10 09 JP HITACHI AUTOMOTIVE SYSTEMS, LTD. SN

A1 * F02C 7/00 2 951 227 09 04817 08 10 09 SNECMA Société anonyme

A1 F02C 7/05 2 951 226 09 57208 14 10 09 TURBOMECA Société anonyme








A1 * F04B 35/01 2 951 229 09 04824 08 10 09 HANDPRESSO Société à responsabilité limitée

A1 * F04B 41/02 2 951 229 09 04824 08 10 09 HANDPRESSO Société à responsabilité limitée

A1 * F04B 53/02 2 951 230 10 58211 11 10 10 13 10 09 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F04B 53/16 2 951 230 10 58211 11 10 10 13 10 09 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F04C 2/348 2 951 225 10 57649 23 09 10 08 10 09 JP HITACHI AUTOMOTIVE SYSTEMS, LTD. SN

A1 * F04C 14/22 2 951 225 10 57649 23 09 10 08 10 09 JP HITACHI AUTOMOTIVE SYSTEMS, LTD. SN

A1 * F04C 18/06 2 951 231 10 03886 30 09 10 * 12 10 09 US EMERSON CLIMATE TECHNOLOGIES(SUZHOU) RESEARCH & DEVELOPMENT COLTD

A1 * F04C 29/02 2 951 231 10 03886 30 09 10 * 12 10 09 US EMERSON CLIMATE TECHNOLOGIES(SUZHOU) RESEARCH & DEVELOPMENT COLTD

A1 F04D 29/059 2 951 232 09 04816 08 10 09 SNECMA Société anonyme

A1 * F16B 5/00 2 951 233 09 57143 13 10 09 LAPOUGE STEPHANE

A1 * F16B 5/00 2 951 234 09 57198 14 10 09 ALPHONSE TARI DESIGN Société à responsabi-lité limitée

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

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national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * F16B 5/06 2 951 233 09 57143 13 10 09 LAPOUGE STEPHANE

A1 * F16B 43/00 2 951 235 09 57043 08 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16C 3/06 2 951 236 09 57181 14 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme



A1 * F16F 1/02 2 951 233 09 57143 13 10 09 LAPOUGE STEPHANE

A1 * F16F 15/131 2 951 136 09 04921 14 10 09 EUROCOPTER Société par actions simplifiée

A1 * F16F 15/18 2 951 222 09 57063 09 10 09 SNECMA Société anonyme

A1 * F16F 15/18 2 951 223 09 57064 09 10 09 SNECMA Société anonyme

A1 * F16H 3/08 2 951 238 10 58135 07 10 10 08 10 09 DE HOERBIGER ANTRIEBSTECHNIK HOLDINGGMBH

A1 * F16H 3/085 2 951 127 09 57051 09 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16H 3/091 2 951 237 09 57184 14 10 09 RENAULT S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 * F16H 3/12 2 951 127 09 57051 09 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme


A1 * F16H 3/12 2 951 238 10 58135 07 10 10 08 10 09 DE HOERBIGER ANTRIEBSTECHNIK HOLDINGGMBH

A1 * F16H 35/10 2 951 050 10 58022 04 10 10 14 10 09 NL LELY PATENT N.V.


A1 * F16J 9/00 2 951 230 10 58211 11 10 10 13 10 09 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F16K 17/36 2 951 239 09 57068 09 10 09 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme



A1 F16L 3/16 2 951 240 09 57026 08 10 09 HEURTAUX S.A.S. Société par actions simplifiée

A1 * F16L 21/00 2 951 241 09 57147 13 10 09 AIRBUS OPERATIONS (SOCIETE PARACTIONS SIMPLIFIEE) Société par actions sim-plifiée



A1 * F16M 1/02 2 951 229 09 04824 08 10 09 HANDPRESSO Société à responsabilité limitée

A1 * F16S 3/08 2 951 233 09 57143 13 10 09 LAPOUGE STEPHANE

A1 * F17C 1/00 2 951 239 09 57068 09 10 09 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme



Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays






A1 * F21S 8/10 2 951 117 09 57103 12 10 09 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 * F21S 8/10 2 951 244 09 57072 09 10 09 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 * F21V 14/04 2 951 117 09 57103 12 10 09 VALEO VISION Société par actions simplifiée



A1 * F21W 101/02 2 951 244 09 57072 09 10 09 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 * F21W 101/10 2 951 244 09 57072 09 10 09 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 * F23R 3/28 2 951 245 09 04906 13 10 09 SNECMA Société anonyme




A1 * F24F 7/00 2 951 247 09 04936 14 10 09 FRANCE AIR Société anonyme




A1 F24F 13/14 2 951 249 09 04899 13 10 09 ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATIONSociété par actions simplifiée

A1 * F24H 4/02 2 951 250 09 57138 13 10 09 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORSSociété anonyme

A1 * F24J 2/05 2 951 251 09 57031 08 10 09 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNO-LOGIES Société anonyme

A1 F24J 2/07 2 951 252 09 57204 14 10 09 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (CNRS)

A1 * F24J 2/24 2 951 253 09 57054 09 10 09 SOPHIA ANTIPOLIS ENERGIE DEVELOPPE-MENT Société par actions simplifiée



A1 * F24J 2/52 2 951 208 09 57105 12 10 09 SOCIETE LE TRIANGLE Société à responsabilitélimitée

A1 F24J 2/52 2 951 254 09 57178 13 10 09 JACQUOT CLAUDE

A1 * F25B 13/00 2 951 250 09 57138 13 10 09 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORSSociété anonyme



A1 * F25B 30/02 2 951 250 09 57138 13 10 09 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORSSociété anonyme


Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 * F27D 3/12 2 951 257 10 58391 14 10 10 * 14 10 09 DE IMERYS KILN FURNITURE HUNGARY LTD

A1 * F27D 5/00 2 951 257 10 58391 14 10 10 * 14 10 09 DE IMERYS KILN FURNITURE HUNGARY LTD

A1 F27D 9/00 2 951 258 09 04812 08 10 09 FIVES FCB Société anonyme

A1 * F28F 9/02 2 951 259 09 04805 08 10 09 VALEO SYSTEMES THERMIQUES

A1 * F28F 11/00 2 951 259 09 04805 08 10 09 VALEO SYSTEMES THERMIQUES

A1 * F28G 1/10 2 951 260 09 04835 09 10 09 ARTS Association loi de 1901



A1 F41H 1/02 2 951 261 09 04904 13 10 09 COMPAGNIE EUROPEENNE DE DEVELOPPE-MENT INDUSTRIEL CEDI

A1 * G01B 21/00 2 951 262 09 57007 08 10 09 AMESYS Société par actions simplifiée

A1 * G01C 21/00 2 951 263 09 04850 09 10 09 THALES Société anonyme

A1 * G01C 21/00 2 951 296 09 04846 09 10 09 THALES Société anonyme

A1 G01D 3/00 2 951 264 09 57098 12 10 09 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * G01D 5/12 2 951 265 09 57189 14 10 09 ELECTRICFIL AUTOMOTIVE Société par actionssimplifiée

A1 * G01D 9/42 2 951 266 09 04926 14 10 09 SUEZ ENVIRONNEMENT Société anonyme

A1 * G01F 1/66 2 951 279 10 58225 11 10 10 12 10 09 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * G01F 15/10 2 951 266 09 04926 14 10 09 SUEZ ENVIRONNEMENT Société anonyme

A1 G01F 23/22 2 951 267 09 57190 14 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01H 3/00 2 951 276 09 57157 13 10 09 ONERA (OFFICE NATIONAL D’ETUDES ET DERECHERCHES AEROSPATIALES) Etablisse-ment public

A1 * G01J 3/45 2 951 285 09 04849 09 10 09 THALES Société anonyme

A1 * G01J 3/457 2 951 271 09 04912 13 10 09 UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYESEtablissement public à caractère scientifique etculturel

A1 * G01L 23/00 2 951 276 09 57157 13 10 09 ONERA (OFFICE NATIONAL D’ETUDES ET DERECHERCHES AEROSPATIALES) Etablisse-ment public

A1 * G01M 17/08 2 951 268 09 57117 12 10 09 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 G01N 21/17 2 951 269 09 04806 08 10 09 * PHASICS Société anonyme

A1 G01N 21/64 2 951 270 09 04809 08 10 09 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE Etablissement public

A1 * G01N 21/64 2 951 271 09 04912 13 10 09 UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYESEtablissement public à caractère scientifique etculturel

A1 * G01N 21/64 2 951 283 09 57029 08 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

A1 * G01N 21/64 2 951 318 09 04820 08 10 09 UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYESEtablissement public à caractère scientifique etculturel

A1 * G01N 27/26 2 951 272 09 57091 09 10 09 MILLIPORE CORPORATION

A1 G01N 27/414 2 951 273 10 58090 06 10 10 08 10 09 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * G01N 31/10 2 951 274 09 57084 09 10 09 LAB SA Société anonyme

A1 * G01N 33/18 2 951 272 09 57091 09 10 09 MILLIPORE CORPORATION

A1 * G01P 5/00 2 951 275 09 57080 09 10 09 EPSILINE Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * G01P 5/24 2 951 276 09 57157 13 10 09 ONERA (OFFICE NATIONAL D’ETUDES ET DERECHERCHES AEROSPATIALES) Etablisse-ment public

A1 * G01P 5/24 2 951 279 10 58225 11 10 10 12 10 09 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * G01R 22/00 2 951 302 10 57010 03 09 10 08 10 09 DE DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLS-CHAFT

A1 * G01R 27/20 2 951 277 10 58330 13 10 10 * 13 10 09 JP YAZAKI CORPORATION

A1 * G01R 31/02 2 951 277 10 58330 13 10 10 * 13 10 09 JP YAZAKI CORPORATION

A1 * G01R 33/00 2 951 280 09 57205 14 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public

A1 G01S 13/44 2 951 278 09 04880 12 10 09 THALES Société anonyme

A1 * G01S 15/10 2 951 279 10 58225 11 10 10 12 10 09 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * G01S 17/58 2 951 275 09 57080 09 10 09 EPSILINE Société par actions simplifiée

A1 * G01S 17/88 2 951 275 09 57080 09 10 09 EPSILINE Société par actions simplifiée

A1 * G01V 3/08 2 951 280 09 57205 14 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public

A1 * G02B 5/10 2 951 281 09 57112 12 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

A1 G02B 6/036 2 951 282 09 04914 13 10 09 DRAKA COMTEQ FRANCE



A1 * G02B 21/00 2 951 271 09 04912 13 10 09 UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYESEtablissement public à caractère scientifique etculturel

A1 * G02B 23/00 2 951 285 09 04849 09 10 09 THALES Société anonyme

A3 G02B 27/01 2 951 284 09 04858 09 10 09 GRIMALDI FRANCIS

A1 * G02B 27/09 2 951 285 09 04849 09 10 09 THALES Société anonyme

A1 * G02B 27/22 2 951 287 09 04834 09 10 09 ACTIVEYES

A1 G02C 5/22 2 951 286 09 57027 08 10 09 J.R.L Société à responsabilité limitée

A1 * G02C 7/00 2 951 287 09 04834 09 10 09 ACTIVEYES

A1 * G02C 11/02 2 951 110 09 04920 14 10 09 HOLLARD HERVE

A1 * G02F 1/133 2 951 287 09 04834 09 10 09 ACTIVEYES

A1 * G03F 1/14 2 951 288 09 04848 09 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G03F 7/20 2 951 288 09 04848 09 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * G05B 19/04 2 951 313 09 57111 12 10 09 LEROY AUTOMATION Société par actions simpli-fiée

A1 * G05D 1/00 2 951 263 09 04850 09 10 09 THALES Société anonyme

A1 G06F 3/023 2 951 289 09 57215 14 10 09 COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERED’INGENIERIE “INGENICO“ Société anonyme

A1 * G06F 11/273 2 951 292 09 57164 13 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 G06F 13/28 2 951 290 09 57033 08 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

A1 G06F 13/28 2 951 291 09 57034 08 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE



A1 G06F 17/30 2 951 294 09 57087 09 10 09 GALLOIS BRICE

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * G06F 17/30 2 951 295 10 04010 11 10 10 13 10 09 US XEROX CORPORATION

A1 * G06F 17/40 2 951 297 09 04933 14 10 09 FOLEGOT THOMAS

A1 * G06F 19/00 2 951 154 09 57196 14 10 09 VINCI CONSTRUCTION FRANCE Société paractions simplifiée

A1 * G06F 19/00 2 951 296 09 04846 09 10 09 THALES Société anonyme

A1 * G06F 19/00 2 951 297 09 04933 14 10 09 FOLEGOT THOMAS

A1 * G06F 21/22 2 951 298 09 57127 12 10 09 L’ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LEMINISTRE DE L’ECONOMIE, DE L’INDUSTRIEET DE L’EMPLOI Etablissement public

A1 * G06K 9/28 2 951 293 09 57168 13 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 G06K 17/00 2 951 299 09 04862 12 10 09 GAZEL ANTHOINE LAETITIA CAROLINEEDMEE

A1 * G06K 19/06 2 951 306 09 57116 12 10 09 LEGER SERGE

A1 * G06K 19/07 2 951 307 09 04854 09 10 09 LEUVREY BERNARD ABEL ANDRE

A1 * G06K 19/077 2 951 300 09 57018 08 10 09 OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * G06Q 10/00 2 951 301 09 57092 09 10 09 CHANZY MARIA

A1 * G06Q 30/00 2 951 301 09 57092 09 10 09 CHANZY MARIA

A1 * G06Q 50/00 2 951 302 10 57010 03 09 10 08 10 09 DE DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLS-CHAFT

A1 * G06T 3/00 2 951 345 09 57159 13 10 09 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 G08B 13/18 2 951 303 09 57175 13 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

A1 * G08C 17/02 2 951 268 09 57117 12 10 09 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * G08G 5/00 2 951 263 09 04850 09 10 09 THALES Société anonyme

A1 G09B 9/00 2 951 304 09 04830 09 10 09 CARROSSERIE LANERY Société à responsabi-lité limitée

A1 * G09F 1/00 2 951 305 09 04908 13 10 09 MAINGOT JEAN SEBASTIEN

A1 * G09F 3/00 2 951 306 09 57116 12 10 09 LEGER SERGE

A1 * G09F 3/03 2 951 307 09 04854 09 10 09 LEUVREY BERNARD ABEL ANDRE

A1 * G09F 5/00 2 951 309 09 04881 12 10 09 VALEO SYSTEMES THERMIQUES

A1 * G09F 7/06 2 951 308 09 04874 12 10 09 DURAND MICHEL

A1 * G09F 7/20 2 951 308 09 04874 12 10 09 DURAND MICHEL

A1 * G09F 9/00 2 951 350 09 57114 12 10 09 TRANSVIDEO Société anonyme



A1 * G09G 5/397 2 951 293 09 57168 13 10 09 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G10G 7/00 2 951 305 09 04908 13 10 09 MAINGOT JEAN SEBASTIEN

A1 * G10K 11/00 2 951 297 09 04933 14 10 09 FOLEGOT THOMAS

A1 * G11C 8/04 2 951 310 09 57155 13 10 09 STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS

A1 * G11C 8/12 2 951 310 09 57155 13 10 09 STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS

A1 * G11C 19/28 2 951 311 09 04847 09 10 09 TRIXELL SAS Société par actions simplifiée

A1 G21C 3/30 2 951 312 09 57021 08 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

A1 * H01F 7/14 2 951 316 09 04841 09 10 09 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H01H 1/60 2 951 313 09 57111 12 10 09 LEROY AUTOMATION Société par actions simpli-fiée

A1 * H01H 9/16 2 951 313 09 57111 12 10 09 LEROY AUTOMATION Société par actions simpli-fiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * H01H 11/00 2 951 314 09 04867 12 10 09 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

A1 * H01H 33/66 2 951 314 09 04867 12 10 09 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

A1 H01H 45/02 2 951 315 09 57156 13 10 09 AMPHENOL - AIR LB Société par actions simpli-fiée

A1 * H01H 50/18 2 951 316 09 04841 09 10 09 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H01J 37/32 2 951 317 10 58302 12 10 10 13 10 09 US LAM RESEARCH CORPORATION

A1 * H01L 31/042 2 951 208 09 57105 12 10 09 SOCIETE LE TRIANGLE Société à responsabilitélimitée

A1 * H01L 31/048 2 951 187 09 57006 08 10 09 ARKEMA FRANCE Société anonyme

A1 * H01L 31/058 2 951 251 09 57031 08 10 09 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNO-LOGIES Société anonyme

A1 * H01L 33/00 2 951 318 09 04820 08 10 09 UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYESEtablissement public à caractère scientifique etculturel

A1 H01L 37/00 2 951 319 09 57107 12 10 09 STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SASSociété par actions simplifiée

A1 * H01L 41/113 2 951 222 09 57063 09 10 09 SNECMA Société anonyme

A1 * H01L 41/113 2 951 223 09 57064 09 10 09 SNECMA Société anonyme

A1 * H01M 8/02 2 951 199 09 04814 08 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * H01M 10/42 2 951 320 09 04832 08 10 09 SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUESSociété par actions simplifiée

A1 * H01M 10/44 2 951 320 09 04832 08 10 09 SOCIETE DE VEHICULES ELECTRIQUESSociété par actions simplifiée

A1 * H01M 10/44 2 951 331 09 04839 09 10 09 SAFT GROUPE SA

A1 H01P 1/15 2 951 321 09 57028 08 10 09 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 H01Q 9/30 2 951 322 09 57056 09 10 09 DCNS Société anonyme

A1 * H01R 13/639 2 951 323 09 04852 09 10 09 C.F.C.A.

A1 * H01R 13/642 2 951 323 09 04852 09 10 09 C.F.C.A.

A1 * H01R 13/66 2 951 324 09 04873 12 10 09 VALEO SYSTEMES THERMIQUES Société paractions simplifiée

A3 H01R 13/66 2 951 325 10 58142 07 10 10 12 10 09 CN * TYCO ELECTRONICS (SHANGHAI) CO. LTD.

A1 * H01R 13/73 2 951 326 09 04892 12 10 09 FAGORBRANDT SAS Société par actions simpli-fiée

A1 * H01R 24/00 2 951 326 09 04892 12 10 09 FAGORBRANDT SAS Société par actions simpli-fiée

A1 H01R 31/02 2 951 327 10 51068 16 02 10 09 10 09 TW

POWERTECH INDUSTRIAL CO., LTD

A1 * H01R 41/00 2 951 262 09 57007 08 10 09 AMESYS Société par actions simplifiée

A3 H02G 3/04 2 951 328 09 04893 12 10 09 MARET JEAN CLAUDE

A1 H02G 3/34 2 951 329 09 04928 14 10 09 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * H02J 3/00 2 951 302 10 57010 03 09 10 08 10 09 DE DR. ING. H.C. F. PORSCHE AKTIENGESELLS-CHAFT

A1 * H02J 3/00 2 951 330 09 04895 13 10 09 MESSIER BUGATTI Société anonyme

A1 * H02J 7/00 2 951 331 09 04839 09 10 09 SAFT GROUPE SA

A1 * H02J 9/00 2 951 330 09 04895 13 10 09 MESSIER BUGATTI Société anonyme

A1 * H02J 9/00 2 951 332 09 04889 12 10 09 FAGORBRANDT SAS Société par actions simpli-fiée

A1 * H02M 1/00 2 951 332 09 04889 12 10 09 FAGORBRANDT SAS Société par actions simpli-fiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 H02M 3/135 2 951 333 09 57015 08 10 09 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 H02P 23/00 2 951 334 09 04863 09 10 09 SAGEM DEFENSE SECURITE Société anonyme

A1 * H03H 3/08 2 951 336 09 04845 09 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial


A1 * H03H 9/64 2 951 335 09 04844 09 10 09 * SENSEOR Société par actions simplifiée


A1 H03K 3/3562 2 951 337 09 57053 09 10 09 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 H03K 7/08 2 951 338 10 58215 11 10 10 13 10 09 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * H03M 13/11 2 951 339 09 57062 09 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

A1 * H04B 1/59 2 951 335 09 04844 09 10 09 * SENSEOR Société par actions simplifiée

A1 * H04B 7/212 2 951 340 09 57191 14 10 09 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * H04B 7/212 2 951 347 09 57192 14 10 09 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * H04J 3/06 2 951 340 09 57191 14 10 09 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * H04J 3/06 2 951 347 09 57192 14 10 09 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 H04K 3/00 2 951 341 09 57085 09 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

A1 * H04L 1/00 2 951 339 09 57062 09 10 09 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE

A1 * H04L 9/00 2 951 298 09 57127 12 10 09 L’ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LEMINISTRE DE L’ECONOMIE, DE L’INDUSTRIEET DE L’EMPLOI Etablissement public

A1 * H04L 9/32 2 951 343 09 57203 14 10 09 ALCATEL LUCENT Société anonyme

A1 H04L 12/56 2 951 342 09 57137 13 10 09 ARTERIS INC.

A1 * H04L 29/06 2 951 343 09 57203 14 10 09 ALCATEL LUCENT Société anonyme

A1 * H04L 29/12 2 951 298 09 57127 12 10 09 L’ETAT FRANCAIS REPRESENTE PAR LEMINISTRE DE L’ECONOMIE, DE L’INDUSTRIEET DE L’EMPLOI Etablissement public

A1 * H04N 3/15 2 951 311 09 04847 09 10 09 TRIXELL SAS Société par actions simplifiée

A1 * H04N 5/14 2 951 344 09 57209 14 10 09 NEOTION Société anonyme

A1 * H04N 5/222 2 951 350 09 57114 12 10 09 TRANSVIDEO Société anonyme



A1 * H04N 7/26 2 951 345 09 57159 13 10 09 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * H04N 7/32 2 951 345 09 57159 13 10 09 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 H04N 7/32 2 951 346 09 57023 08 10 09 THOMSON LICENSING Société par actions sim-plifiée


A1 * H04N 21/258 2 951 295 10 04010 11 10 10 13 10 09 US XEROX CORPORATION

A1 * H04N 21/27 2 951 295 10 04010 11 10 10 13 10 09 US XEROX CORPORATION

A1 * H04W 48/08 2 951 340 09 57191 14 10 09 CANON KABUSHIKI KAISHA



A1 * H05B 3/10 2 951 348 09 57122 12 10 09 TORNIER Société par actions simplifiée

A1 * H05H 1/34 2 951 317 10 58302 12 10 10 13 10 09 US LAM RESEARCH CORPORATION

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 H05K 7/02 2 951 349 09 04931 14 10 09 AUXEL Société anonyme

A1 * H05K 7/14 2 951 351 09 04840 09 10 09 IP ENERGY

A1 * H05K 7/16 2 951 350 09 57114 12 10 09 TRANSVIDEO Société anonyme

A1 * H05K 7/20 2 951 351 09 04840 09 10 09 IP ENERGY

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays

207BOPI 11/15

1.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

BOPI 11/15 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI 209

BOPI de publication n˚ : 10/10Pages : 87, 160, 179Partie du bulletin concernée : Publication des demandes de brevets d’invention, decertificats d’utilite, de certificats d’addition

Nature du titre et n˚ : Demande de brevet francais n˚ 2935734

Il y a lieu de supprimer : la forme juridique accolée à la dénomination dudemandeur

BOPI de publication n˚ : 10/18Pages : 30, 183, 200, 201, 208Partie du bulletin concernée : Publication des demandes de brevets d’invention, decertificats d’utilite, de certificats d’addition

Nature du titre et n˚ : Demande de brevet francais n˚ 2937854

Il y a lieu de remplacer : INDUTRIES

par : INDUSTRIES dans la dénomination du demandeur

DEUXIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION

SOMMAIRE

Pages

AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE

2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ..................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés........................................................

2.3 Avis documentaires délivrés........................................................

2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrementnationaux et les numéros de publication .....................................


213

223

néant

231

néant

213BOPI 11/15

En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la pro-priété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros d’enregistrement nationaux.

2.1 RAPPORTS DE RECHERCHEPRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS

BOPI 11/15 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 215

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

A1 05 13315 26 12 05 23 12 97 CH * A01N 43/90 BOPI 37 DU 15 09 06 2 882 893

A1 06 01591 23 02 06 23 02 05 JP * H01M 2/02 BOPI 35 DU 01 09 06 2 882 612

A1 07 07350 19 10 07 20 10 06 DE * F16H 63/36 BOPI 17 DU 25 04 08 2 907 530

A1 07 52735 18 01 07 19 01 06 DE * F01N 9/00 BOPI 29 DU 20 07 07 2 896 270

A1 07 53580 01 03 07 03 03 06 DE * F01N 9/00 BOPI 36 DU 07 09 07 2 898 153

A1 07 57123 22 08 07 25 08 06 JP * G06T 5/00 BOPI 09 DU 29 02 08 2 905 188

A1 07 58976 13 11 07 15 11 06 DE * B60B 35/14 BOPI 20 DU 16 05 08 2 908 348

A1 07 59869 14 12 07 12 07 07 US H01G 4/30 BOPI 03 DU 16 01 09 2 918 788

A1 08 04128 17 07 08 B60N 2/68 BOPI 03 DU 22 01 10 2 933 918

A1 08 05646 13 10 08 H01F 7/02 BOPI 15 DU 16 04 10 2 937 173

A1 08 50799 08 02 08 28 02 07 KR * G06F 3/048 BOPI 35 DU 29 08 08 2 913 121

A1 08 52519 15 04 08 19 04 07 US * H04B 1/48 BOPI 08 DU 20 02 09 2 920 064

A1 08 52693 22 04 08 08 05 07 US * C10M169/04 BOPI 05 DU 30 01 09 2 919 301

A1 08 53111 14 05 08 16 05 07 US * C10M169/04 BOPI 05 DU 30 01 09 2 919 302

A1 09 04803 08 10 09 * A21D 2/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 053

A1 09 04804 08 10 09 B30B 15/06 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 106

A1 09 04805 08 10 09 * F28F 9/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 259

A1 09 04806 08 10 09 G01N 21/17 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 269

A1 09 04808 08 10 09 * A61K 31/17 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 083

A1 09 04809 08 10 09 G01N 21/64 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 270

A1 09 04810 08 10 09 * C07C 47/58 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 165

A1 09 04812 08 10 09 F27D 9/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 258

A1 09 04813 08 10 09 * B01J 13/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 091

A1 09 04814 08 10 09 * C23C 22/05 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 199

A1 09 04815 08 10 09 * B23H 1/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 101

A1 09 04816 08 10 09 F04D 29/059 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 232

A1 09 04817 08 10 09 * F02C 7/20 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 227

A1 09 04818 08 10 09 * C07C 2/10 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 164

A1 09 04819 08 10 09 * C10G 65/10 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 191

A1 09 04820 08 10 09 * H01L 33/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 318

A1 09 04824 08 10 09 * F04B 41/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 229

A1 09 04825 08 10 09 * B01D 29/96 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 087

A1 09 04826 08 10 09 * B31F 1/10 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 107

A1 09 04828 09 10 09 * E21B 3/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 221

A1 09 04830 09 10 09 G09B 9/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 304

A1 09 04831 08 10 09 B60R 5/04 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 118

A1 09 04832 08 10 09 * H01M 10/44 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 320

A1 09 04834 09 10 09 * G02F 1/133 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 287

A1 09 04835 09 10 09 * F28G 1/10 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 260

A1 09 04837 09 10 09 * B09B 1/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 095

A1 09 04838 09 10 09 * A61K 31/192 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 085

A1 09 04839 09 10 09 * H02J 7/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 331

A1 09 04840 09 10 09 * H05K 7/20 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 351

216 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 11/15

A1 09 04841 09 10 09 * H01H 50/18 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 316

A1 09 04842 09 10 09 * B01D 65/10 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 089

A1 09 04843 09 10 09 * E04H 1/12 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 213

A1 09 04844 09 10 09 * H03H 9/64 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 335

A1 09 04845 09 10 09 * H03H 9/64 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 336

A1 09 04846 09 10 09 * G06F 19/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 296

A1 09 04847 09 10 09 * G11C 19/28 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 311

A1 09 04848 09 10 09 * G03F 1/14 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 288

A1 09 04849 09 10 09 * G02B 27/09 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 285

A1 09 04850 09 10 09 * G01C 21/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 263

A1 09 04852 09 10 09 * H01R 13/639 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 323

A1 09 04853 09 10 09 * A61H 7/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 074

A1 09 04854 09 10 09 * G09F 3/03 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 307

A1 09 04860 09 10 09 * B09C 1/08 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 096

A1 09 04861 10 10 09 * B66F 7/22 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 150

A1 09 04862 12 10 09 G06K 17/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 299

A1 09 04863 09 10 09 H02P 23/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 334

A1 09 04864 09 10 09 * C07D471/04 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 171

A1 09 04866 09 10 09 * C07K 16/28 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 176

A1 09 04867 12 10 09 * H01H 11/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 314

A1 09 04868 12 10 09 * B01D 53/46 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 088

A1 09 04873 12 10 09 * H01R 13/66 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 324

A1 09 04874 12 10 09 * G09F 7/20 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 308

A1 09 04875 12 10 09 B65D 5/24 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 138

A1 09 04876 12 10 09 A47G 25/48 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 058

A1 09 04877 12 10 09 A61C 9/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 068

A1 09 04878 12 10 09 E04F 21/16 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 211

A1 09 04879 12 10 09 E04G 21/16 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 212

A1 09 04880 12 10 09 G01S 13/44 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 278

A1 09 04881 12 10 09 * G09F 19/10 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 309

A1 09 04882 12 10 09 * B65D 83/76 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 141

A1 09 04887 12 10 09 E04B 2/54 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 202

A1 09 04889 12 10 09 * H02M 1/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 332

A1 09 04891 12 10 09 * A47L 15/42 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 062

A1 09 04892 12 10 09 * H01R 24/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 326

A1 09 04894 13 10 09 * A61F 2/42 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 072

A1 09 04895 13 10 09 * H02J 3/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 330

A1 09 04896 13 10 09 * C04B 18/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 158

A1 09 04897 13 10 09 * E06B 9/17 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 220

A1 09 04898 13 10 09 B64C 27/82 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 137

A1 09 04899 13 10 09 F24F 13/14 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 249

A1 09 04901 13 10 09 B32B 37/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 108

A1 09 04904 13 10 09 F41H 1/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 261

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A1 09 04906 13 10 09 * F23R 3/28 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 245

A1 09 04907 13 10 09 * F23R 3/28 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 246

A1 09 04908 13 10 09 * G09F 1/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 305

A1 09 04909 13 10 09 * C10G 65/12 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 192

A1 09 04910 13 10 09 * C10G 3/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 190

A1 09 04911 13 10 09 * C10G 65/12 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 193

A1 09 04912 13 10 09 * G01N 21/64 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 271

A1 09 04913 13 10 09 * E04C 2/284 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 206

A1 09 04914 13 10 09 G02B 6/036 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 282

A1 09 04916 13 10 09 * B01J 3/04 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 090

A1 09 04917 14 10 09 A47G 23/08 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 057

A1 09 04920 14 10 09 * B41M 3/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 110

A1 09 04921 14 10 09 * B64C 27/12 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 136

A1 09 04922 14 10 09 * A61G 15/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 073

A1 09 04923 14 10 09 * C04B 20/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 159

A1 09 04926 14 10 09 * G01F 15/10 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 266

A1 09 04927 14 10 09 * C08L 91/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 188

A1 09 04928 14 10 09 H02G 3/34 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 329

A1 09 04929 14 10 09 B65D 88/64 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 145

A1 09 04930 14 10 09 B65D 88/64 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 146

A1 09 04931 14 10 09 H05K 7/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 349

A1 09 04932 14 10 09 * B01J 23/06 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 092

A1 09 04933 14 10 09 * G06F 19/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 297

A1 09 04935 14 10 09 * F24F 7/007 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 248

A1 09 04936 14 10 09 * F24F 7/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 247

A1 09 04941 14 10 09 * B67B 1/08 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 151

A1 09 04942 14 10 09 * B63B 35/74 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 134

A1 09 57003 08 10 09 * E04B 2/76 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 204

A1 09 57005 08 10 09 * A45C 13/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 056

A1 09 57006 08 10 09 * C08L 53/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 187

A1 09 57007 08 10 09 * G01B 21/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 262

A1 09 57009 08 10 09 A61B 17/94 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 066

A1 09 57010 08 10 09 * B63B 21/50 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 133

A1 09 57011 08 10 09 * B21D 24/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 098

A1 09 57012 08 10 09 A47J 37/06 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 060

A1 09 57013 08 10 09 * C07F 9/6596 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 175

A1 09 57015 08 10 09 H02M 3/135 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 333

A1 09 57016 08 10 09 * A61K 8/35 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 079

A1 09 57017 08 10 09 A61C 3/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 067

A1 09 57018 08 10 09 * G06K 19/077 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 300

A1 09 57020 08 10 09 B60S 3/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 123

A1 09 57021 08 10 09 G21C 3/30 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 312

A1 09 57022 08 10 09 * F17C 7/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 242

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A1 09 57023 08 10 09 H04N 7/32 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 346

A1 09 57026 08 10 09 F16L 3/16 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 240

A1 09 57027 08 10 09 G02C 5/22 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 286

A1 09 57028 08 10 09 H01P 1/15 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 321

A1 09 57029 08 10 09 * G02B 6/36 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 283

A1 09 57030 08 10 09 * C08C 19/44 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 178

A1 09 57031 08 10 09 * F24J 2/05 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 251

A1 09 57032 08 10 09 * A61F 2/14 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 070

A1 09 57033 08 10 09 G06F 13/28 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 290

A1 09 57034 08 10 09 G06F 13/28 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 291

A1 09 57035 08 10 09 * C08L 7/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 180

A1 09 57036 08 10 09 * C07D253/07 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 167

A1 09 57037 08 10 09 * C08L 9/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 183

A1 09 57038 08 10 09 * C07D285/08 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 168

A1 09 57039 08 10 09 * C08L 7/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 181

A1 09 57040 08 10 09 * B60J 7/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 113

A1 09 57041 08 10 09 * C08L 9/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 184

A1 09 57042 08 10 09 * E04F 11/025 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 209

A1 09 57043 08 10 09 * F16B 43/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 235

A1 09 57048 09 10 09 * B60J 1/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 112

A1 09 57051 09 10 09 * B60W 40/12 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 127

A1 09 57052 09 10 09 * B65D 88/36 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 144

A1 09 57053 09 10 09 H03K 3/3562 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 337

A1 09 57054 09 10 09 * F24J 2/24 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 253

A1 09 57055 09 10 09 * B60W 40/10 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 126

A1 09 57056 09 10 09 H01Q 9/30 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 322

A1 09 57058 09 10 09 * A21B 5/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 052

A1 09 57059 09 10 09 B60S 1/16 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 122

A1 09 57060 09 10 09 * B60S 5/06 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 124

A1 09 57061 09 10 09 A61F 2/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 069

A1 09 57062 09 10 09 * H03M 13/11 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 339

A1 09 57063 09 10 09 * F01D 5/10 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 222

A1 09 57064 09 10 09 * F01D 5/10 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 223

A1 09 57065 09 10 09 * C02F 9/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 155

A1 09 57067 09 10 09 * C07D487/04 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 173

A1 09 57068 09 10 09 * F16K 17/40 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 239

A1 09 57069 09 10 09 * C07D487/04 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 174

A1 09 57070 09 10 09 * C07D413/04 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 169

A1 09 57071 09 10 09 A61B 17/70 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 064

A1 09 57072 09 10 09 * F21V 31/03 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 244

A1 09 57073 09 10 09 * C07D413/14 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 170

A1 09 57074 09 10 09 * E04H 7/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 217

A1 09 57079 09 10 09 * B81B 1/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 153

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A1 09 57080 09 10 09 * G01P 5/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 275

A1 09 57081 09 10 09 B66B 5/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 148

A1 09 57083 09 10 09 * C08B 31/04 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 177

A1 09 57084 09 10 09 * G01N 31/10 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 274

A1 09 57085 09 10 09 H04K 3/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 341

A1 09 57086 09 10 09 A01K 97/06 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 051

A1 09 57087 09 10 09 G06F 17/30 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 294

A1 09 57088 09 10 09 * E04C 3/08 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 207

A1 09 57090 09 10 09 * C08J 3/11 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 179

A1 09 57091 09 10 09 * G01N 27/26 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 272

A1 09 57092 09 10 09 * G06Q 10/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 301

A1 09 57093 09 10 09 * B65G 47/22 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 147

A1 09 57094 12 10 09 * F17C 13/12 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 243

A1 09 57095 12 10 09 * E04H 12/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 218

A1 09 57096 12 10 09 A47K 10/32 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 061

A1 09 57097 12 10 09 * E04B 2/74 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 203

A1 09 57098 12 10 09 G01D 3/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 264

A1 09 57099 12 10 09 * A61K 8/97 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 082

A1 09 57100 12 10 09 * E04H 1/12 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 214

A1 09 57103 12 10 09 * B60Q 1/06 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 117

A1 09 57105 12 10 09 * E04D 13/18 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 208

A1 09 57107 12 10 09 H01L 37/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 319

A1 09 57108 12 10 09 * C21D 1/30 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 197

A1 09 57109 12 10 09 C21C 7/10 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 196

A1 09 57110 12 10 09 * C21D 1/78 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 198

A1 09 57111 12 10 09 * H01H 1/60 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 313

A1 09 57112 12 10 09 * G02B 5/10 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 281

A1 09 57113 12 10 09 * C03C 3/076 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 157

A1 09 57114 12 10 09 * H05K 7/16 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 350

A1 09 57115 12 10 09 * C08L 19/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 186

A1 09 57116 12 10 09 * G09F 3/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 306

A1 09 57117 12 10 09 * G01M 17/08 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 268

A1 09 57120 12 10 09 B23K 9/167 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 102

A1 09 57122 12 10 09 * H05B 3/10 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 348

A1 09 57123 12 10 09 * F25B 35/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 255

A1 09 57124 12 10 09 * F25B 35/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 256

A1 09 57125 12 10 09 * B66C 1/10 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 149

A1 09 57126 12 10 09 * B62D 25/20 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 129

A1 09 57127 12 10 09 * G06F 21/22 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 298

A1 09 57128 12 10 09 * A61J 1/20 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 075

A1 09 57130 12 10 09 A61F 2/34 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 071

A1 09 57131 12 10 09 * E04C 2/16 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 205

A1 09 57132 12 10 09 * A61K 8/14 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 077

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A1 09 57133 12 10 09 A61K 8/18 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 078

A1 09 57134 12 10 09 * A61K 8/04 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 076

A1 09 57136 13 10 09 * A61K 31/185 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 084

A1 09 57137 13 10 09 H04L 12/56 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 342

A1 09 57138 13 10 09 * F24H 4/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 250

A1 09 57140 13 10 09 * C07D471/04 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 172

A1 09 57141 13 10 09 * E04F 11/18 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 210

A1 09 57142 13 10 09 * F02C 7/224 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 228

A1 09 57143 13 10 09 * F16B 5/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 233

A1 09 57144 13 10 09 * C09J101/08 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 189

A1 09 57146 13 10 09 * C07C321/14 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 166

A1 09 57147 13 10 09 * F16L 21/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 241

A1 09 57149 13 10 09 * C07C 2/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 162

A1 09 57150 13 10 09 F01D 5/32 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 224

A1 09 57152 13 10 09 * C07C 2/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 163

A1 09 57154 13 10 09 B60R 9/055 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 119

A1 09 57155 13 10 09 * G11C 8/04 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 310

A1 09 57156 13 10 09 H01H 45/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 315

A1 09 57157 13 10 09 * G01P 5/24 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 276

A1 09 57158 13 10 09 * C07C 1/20 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 160

A1 09 57159 13 10 09 * H04N 7/26 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 345

A1 09 57160 13 10 09 * C07C 1/20 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 161

A1 09 57161 13 10 09 * E06B 3/263 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 219

A1 09 57164 13 10 09 * G06F 17/18 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 292

A1 09 57165 13 10 09 * B60K 11/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 114

A1 09 57166 13 10 09 B60N 2/62 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 116

A1 09 57167 13 10 09 B60K 16/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 115

A1 09 57168 13 10 09 * G06F 17/27 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 293

A1 09 57172 13 10 09 * B60R 19/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 120

A1 09 57175 13 10 09 G08B 13/18 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 303

A1 09 57176 13 10 09 * A61K 8/55 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 080

A1 09 57177 13 10 09 * E04H 1/12 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 215

A1 09 57178 13 10 09 F24J 2/52 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 254

A1 09 57179 14 10 09 * B64B 1/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 135

A1 09 57180 14 10 09 * C08L 15/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 185

A1 09 57181 14 10 09 * F16C 3/10 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 236

A1 09 57182 14 10 09 * C11C 3/10 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 194

A1 09 57183 14 10 09 * C12P 13/12 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 195

A1 09 57184 14 10 09 * F16H 3/091 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 237

A1 09 57185 14 10 09 * B65D 5/32 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 139

A1 09 57186 14 10 09 * C08L 7/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 182

A1 09 57187 14 10 09 * A42B 3/22 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 055

A1 09 57189 14 10 09 * G01D 5/12 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 265

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A1 09 57190 14 10 09 G01F 23/22 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 267

A1 09 57191 14 10 09 * H04J 3/06 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 340

A1 09 57192 14 10 09 * H04W 72/04 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 347

A1 09 57193 14 10 09 B25C 5/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 103

A1 09 57194 14 10 09 * B26D 3/26 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 104

A1 09 57195 14 10 09 * B62D 65/02 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 130

A1 09 57196 14 10 09 * C02F 1/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 154

A1 09 57198 14 10 09 * F16B 5/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 234

A1 09 57200 14 10 09 * B29C 43/18 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 105

A1 09 57201 14 10 09 * A61K 8/64 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 081

A1 09 57202 14 10 09 B67B 7/04 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 152

A1 09 57203 14 10 09 * H04L 29/06 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 343

A1 09 57204 14 10 09 F24J 2/07 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 252

A1 09 57205 14 10 09 * G01V 3/08 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 280

A1 09 57206 14 10 09 * B65D 83/62 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 140

A1 09 57207 14 10 09 A47G 25/90 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 059

A1 09 57208 14 10 09 F02C 7/05 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 226

A1 09 57209 14 10 09 * H04N 5/14 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 344

A1 09 57210 14 10 09 B65D 85/60 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 143

A1 09 57212 14 10 09 * B62L 3/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 131

A1 09 57213 14 10 09 * B62L 3/00 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 132

A1 09 57215 14 10 09 G06F 3/023 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 289

A1 09 57562 28 10 09 13 10 09 FR * B08B 9/023 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 094

A1 10 01678 20 04 10 * B60C 11/24 BOPI 15 DU 15 04 11 2 951 111

A1 10 58439 15 10 10 * B01L 3/00 BOPI 02 DU 14 01 11 2 947 738

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223BOPI 11/15

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signaléespar les lettre RM.

2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATSD’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITIONDÉLIVRÉS

BOPI 11/15 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 225CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

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Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 839 592 03 05171 28 04 03 RM BOPI 46 DU 14 11 03

B1 2 840 662 03 04379 09 04 03 RM BOPI 50 DU 12 12 03

B1 2 847 322 03 13288 13 11 03 RM BOPI 21 DU 21 05 04

B1 2 847 323 03 13339 14 11 03 RM BOPI 21 DU 21 05 04

B1 2 848 156 03 14304 05 12 03 RM BOPI 24 DU 11 06 04

B1 2 874 641 04 11893 09 11 04 RM BOPI 09 DU 03 03 06

B1 2 877 264 05 11237 04 11 05 RM BOPI 18 DU 05 05 06

B1 2 877 265 05 11236 04 11 05 RM BOPI 18 DU 05 05 06

B1 2 877 327 04 11764 04 11 04 RM BOPI 18 DU 05 05 06

B1 2 877 380 04 11642 02 11 04 RM BOPI 18 DU 05 05 06

B1 2 877 607 05 11000 27 10 05 RM BOPI 19 DU 12 05 06

B1 2 878 759 04 52872 06 12 04 RM BOPI 23 DU 09 06 06

B1 2 881 782 04 13541 17 12 04 BOPI 32 DU 11 08 06

B1 2 882 104 05 50457 17 02 05 RM BOPI 33 DU 18 08 06

B1 2 882 883 06 01818 01 03 06 BOPI 36 DU 08 09 06

B1 2 883 331 05 50653 15 03 05 RM BOPI 38 DU 22 09 06

B1 2 885 555 05 04671 10 05 05 RM BOPI 46 DU 17 11 06

B1 2 886 059 06 04503 19 05 06 RM BOPI 47 DU 24 11 06

B1 2 887 995 05 13132 22 12 05 RM BOPI 01 DU 05 01 07

B1 2 888 007 06 05862 29 06 06 RM BOPI 01 DU 05 01 07

B1 2 891 815 06 54228 12 10 06 BOPI 15 DU 13 04 07

B1 2 892 912 05 11300 07 11 05 BOPI 19 DU 11 05 07

B1 2 893 030 06 09191 17 10 06 BOPI 19 DU 11 05 07

B1 2 894 056 05 11963 25 11 05 RM BOPI 22 DU 01 06 07

B1 2 894 316 05 53723 05 12 05 RM BOPI 23 DU 08 06 07

B1 2 895 120 06 55621 19 12 06 BOPI 25 DU 22 06 07

B1 2 895 930 06 07450 22 08 06 RM BOPI 28 DU 13 07 07

B1 2 896 163 06 50178 18 01 06 RM BOPI 29 DU 20 07 07

B1 2 896 469 07 00454 23 01 07 RM BOPI 30 DU 27 07 07

B1 2 898 490 07 01763 12 03 07 BOPI 38 DU 21 09 07

B1 2 899 303 07 54084 28 03 07 BOPI 40 DU 05 10 07

B1 2 901 715 06 04896 01 06 06 RM BOPI 49 DU 07 12 07

B1 2 901 785 07 03865 31 05 07 RM BOPI 49 DU 07 12 07

B1 2 902 667 06 05605 22 06 06 RM BOPI 52 DU 28 12 07

B1 2 903 861 06 06761 24 07 06 RM BOPI 04 DU 25 01 08

B1 2 904 362 06 53143 27 07 06 RM BOPI 05 DU 01 02 08

B1 2 904 434 06 53182 28 07 06 RM BOPI 05 DU 01 02 08

B1 2 905 128 06 07488 24 08 06 RM BOPI 09 DU 29 02 08

B1 2 905 704 07 56886 02 08 07 RM BOPI 11 DU 14 03 08

B1 2 905 748 06 53622 08 09 06 RM BOPI 11 DU 14 03 08

B1 2 906 334 06 08388 25 09 06 RM BOPI 13 DU 28 03 08

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B1 2 907 023 06 09090 17 10 06 BOPI 16 DU 18 04 08

B1 2 907 184 06 09075 17 10 06 RM BOPI 16 DU 18 04 08

B1 2 907 841 06 09501 30 10 06 RM BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 908 441 06 54846 10 11 06 RM BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 458 06 54852 10 11 06 RM BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 909 980 06 11065 19 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 030 06 10908 14 12 06 RM BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 951 06 56017 28 12 06 RM BOPI 27 DU 04 07 08

B1 2 911 367 07 52631 11 01 07 RM BOPI 29 DU 18 07 08

B1 2 911 849 07 00662 31 01 07 RM BOPI 31 DU 01 08 08

B1 2 912 733 07 01108 15 02 07 RM BOPI 34 DU 22 08 08

B1 2 913 006 07 01268 22 02 07 RM BOPI 35 DU 29 08 08

B1 2 913 373 07 53694 07 03 07 BOPI 37 DU 12 09 08

B1 2 915 492 07 54806 30 04 07 RM BOPI 44 DU 31 10 08

B1 2 916 676 07 55414 01 06 07 RM BOPI 49 DU 05 12 08

B1 2 917 112 07 55509 06 06 07 RM BOPI 50 DU 12 12 08

B1 2 917 306 07 04225 12 06 07 RM BOPI 51 DU 19 12 08

B1 2 918 065 07 04734 28 06 07 BOPI 01 DU 02 01 09

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B1 2 919 071 07 56627 19 07 07 RM BOPI 04 DU 23 01 09

B1 2 920 461 07 57274 30 08 07 RM BOPI 10 DU 06 03 09

B1 2 921 015 07 06494 13 09 07 RM BOPI 12 DU 20 03 09

B1 2 921 370 07 06744 26 09 07 RM BOPI 13 DU 27 03 09

B1 2 921 507 07 06740 26 09 07 RM BOPI 13 DU 27 03 09

B1 2 921 854 07 58162 09 10 07 RM BOPI 15 DU 10 04 09

B1 2 921 899 07 58070 04 10 07 RM BOPI 15 DU 10 04 09

B1 2 922 025 07 07020 08 10 07 RM BOPI 15 DU 10 04 09

B1 2 922 049 07 07008 05 10 07 BOPI 15 DU 10 04 09

B1 2 922 064 07 07009 05 10 07 RM BOPI 15 DU 10 04 09

B1 2 922 078 07 07058 08 10 07 BOPI 15 DU 10 04 09

B1 2 922 389 07 07202 15 10 07 RM BOPI 16 DU 17 04 09

B1 2 922 736 07 58572 25 10 07 RM BOPI 18 DU 01 05 09

B1 2 922 896 07 58666 30 10 07 BOPI 18 DU 01 05 09

B1 2 923 219 07 58836 07 11 07 RM BOPI 19 DU 08 05 09

B1 2 923 255 07 58815 06 11 07 RM BOPI 19 DU 08 05 09

B1 2 923 413 07 59030 14 11 07 RM BOPI 20 DU 15 05 09

B1 2 923 657 07 07856 09 11 07 RM BOPI 20 DU 15 05 09

B1 2 924 126 07 59400 28 11 07 BOPI 22 DU 29 05 09

B1 2 924 150 07 59304 26 11 07 RM BOPI 22 DU 29 05 09

B1 2 924 187 07 59307 26 11 07 RM BOPI 22 DU 29 05 09

B1 2 924 361 07 59487 30 11 07 RM BOPI 23 DU 05 06 09

B1 2 924 462 07 59454 30 11 07 RM BOPI 23 DU 05 06 09

B1 2 924 483 07 59458 30 11 07 RM BOPI 23 DU 05 06 09

B1 2 925 536 07 60090 20 12 07 RM BOPI 26 DU 26 06 09

B1 2 925 688 07 60177 21 12 07 BOPI 26 DU 26 06 09

B1 2 925 709 07 08912 20 12 07 RM BOPI 26 DU 26 06 09

B1 2 925 816 07 60309 21 12 07 RM BOPI 26 DU 26 06 09

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modifiées(RM)



226 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 11/15CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 925 996 07 09183 31 12 07 RM BOPI 27 DU 03 07 09

B1 2 925 998 07 09181 31 12 07 RM BOPI 27 DU 03 07 09

B1 2 926 833 08 00400 28 01 08 RM BOPI 31 DU 31 07 09

B1 2 927 341 08 00660 08 02 08 RM BOPI 33 DU 14 08 09

B1 2 927 485 08 50835 11 02 08 RM BOPI 33 DU 14 08 09

B1 2 927 525 08 51045 19 02 08 RM BOPI 34 DU 21 08 09

B1 2 927 710 08 51029 18 02 08 RM BOPI 34 DU 21 08 09

B1 2 928 490 08 51494 07 03 08 RM BOPI 37 DU 11 09 09

B1 2 928 826 08 51862 21 03 08 RM BOPI 39 DU 25 09 09

B1 2 928 839 08 51820 20 03 08 RM BOPI 39 DU 25 09 09

B1 2 929 067 08 01533 20 03 08 RM BOPI 39 DU 25 09 09

B1 2 929 100 08 01596 25 03 08 RM BOPI 40 DU 02 10 09

B1 2 929 123 08 51993 27 03 08 BOPI 40 DU 02 10 09

B1 2 929 523 08 01816 02 04 08 RM BOPI 41 DU 09 10 09

B1 2 929 524 08 01818 02 04 08 RM BOPI 41 DU 09 10 09

B1 2 930 406 08 02386 29 04 08 RM BOPI 44 DU 30 10 09

B1 2 930 617 08 52856 28 04 08 RM BOPI 44 DU 30 10 09

B1 2 932 348 08 03088 04 06 08 RM BOPI 50 DU 11 12 09

B1 2 932 531 08 53958 16 06 08 RM BOPI 51 DU 18 12 09

B1 2 932 725 08 54070 19 06 08 RM BOPI 52 DU 25 12 09

B1 2 932 789 08 03495 23 06 08 RM BOPI 52 DU 25 12 09

B1 2 933 037 08 54249 26 06 08 RM BOPI 53 DU 01 01 10

B1 2 933 375 08 54459 01 07 08 RM BOPI 01 DU 08 01 10

B1 2 933 377 08 54460 01 07 08 RM BOPI 01 DU 08 01 10

B1 2 933 461 08 54559 04 07 08 RM BOPI 01 DU 08 01 10

B1 2 933 877 08 04057 15 07 08 BOPI 03 DU 22 01 10

B1 2 933 964 08 04095 18 07 08 RM BOPI 03 DU 22 01 10

B1 2 933 965 08 04101 18 07 08 RM BOPI 03 DU 22 01 10

B1 2 934 317 08 55155 28 07 08 RM BOPI 04 DU 29 01 10

B1 2 934 523 08 55208 29 07 08 RM BOPI 05 DU 05 02 10

B1 2 934 545 08 55402 04 08 08 RM BOPI 05 DU 05 02 10

B1 2 934 556 08 55384 04 08 08 RM BOPI 05 DU 05 02 10

B1 2 934 646 08 55266 31 07 08 RM BOPI 05 DU 05 02 10

B1 2 934 835 08 04541 08 08 08 RM BOPI 06 DU 12 02 10

B1 2 935 635 08 04945 09 09 08 BOPI 10 DU 12 03 10

B1 2 936 488 08 56608 30 09 08 RM BOPI 13 DU 02 04 10

B1 2 936 616 08 56486 26 09 08 RM BOPI 13 DU 02 04 10

B1 2 936 617 08 56487 26 09 08 RM BOPI 13 DU 02 04 10

B1 2 936 644 08 56618 30 09 08 RM BOPI 13 DU 02 04 10

B1 2 936 964 08 56862 10 10 08 RM BOPI 15 DU 16 04 10

B1 2 937 208 08 56932 13 10 08 RM BOPI 15 DU 16 04 10

B1 2 937 529 08 05495 06 10 08 RM BOPI 17 DU 30 04 10

B1 2 937 564 08 57321 28 10 08 RM BOPI 17 DU 30 04 10

B1 2 937 878 08 06099 03 11 08 BOPI 18 DU 07 05 10

B1 2 937 879 08 06100 03 11 08 RM BOPI 18 DU 07 05 10

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modifiées(RM)



B1 2 938 014 08 06196 06 11 08 RM BOPI 18 DU 07 05 10

B1 2 938 117 08 06072 31 10 08 RM BOPI 18 DU 07 05 10

B1 2 938 137 08 57422 31 10 08 RM BOPI 18 DU 07 05 10

B1 2 938 140 08 57423 31 10 08 RM BOPI 18 DU 07 05 10

B1 2 938 236 08 06317 13 11 08 BOPI 19 DU 14 05 10

B1 2 938 349 08 57574 07 11 08 RM BOPI 19 DU 14 05 10

B1 2 938 389 08 06238 07 11 08 RM BOPI 19 DU 14 05 10

B1 2 938 466 08 57778 17 11 08 RM BOPI 20 DU 21 05 10

B1 2 939 133 08 58216 03 12 08 BOPI 22 DU 04 06 10

B1 2 939 183 08 06718 28 11 08 BOPI 22 DU 04 06 10

B1 2 939 213 08 06725 28 11 08 BOPI 22 DU 04 06 10

B1 2 939 345 08 58401 09 12 08 RM BOPI 23 DU 11 06 10

B1 2 939 912 08 07006 12 12 08 RM BOPI 24 DU 18 06 10

B1 2 940 498 08 07408 23 12 08 RM BOPI 25 DU 25 06 10

B1 2 940 532 08 07401 23 12 08 BOPI 25 DU 25 06 10

B1 2 940 738 08 59130 30 12 08 RM BOPI 26 DU 02 07 10

B1 2 941 062 09 50153 13 01 09 BOPI 28 DU 16 07 10

B1 2 941 302 09 50296 19 01 09 RM BOPI 29 DU 23 07 10

B1 2 941 595 09 00421 02 02 09 RM BOPI 31 DU 06 08 10

B1 2 941 696 09 00493 05 02 09 RM BOPI 31 DU 06 08 10

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B1 2 942 093 09 50771 06 02 09 BOPI 32 DU 13 08 10

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B1 2 942 244 09 50960 16 02 09 BOPI 33 DU 20 08 10

B1 2 942 257 09 50984 16 02 09 BOPI 33 DU 20 08 10

B1 2 942 258 09 50948 13 02 09 BOPI 33 DU 20 08 10

B1 2 942 282 09 00735 18 02 09 BOPI 33 DU 20 08 10

B1 2 942 295 09 51065 18 02 09 BOPI 33 DU 20 08 10

B1 2 942 333 09 00662 13 02 09 BOPI 33 DU 20 08 10

B1 2 942 423 09 51127 23 02 09 BOPI 34 DU 27 08 10

B1 2 942 432 09 00768 20 02 09 BOPI 34 DU 27 08 10

B1 2 942 524 09 51207 26 02 09 BOPI 34 DU 27 08 10

B1 2 942 574 09 00812 20 02 09 BOPI 34 DU 27 08 10

B1 2 942 678 09 51296 02 03 09 BOPI 35 DU 03 09 10

B1 2 942 716 09 51416 06 03 09 BOPI 36 DU 10 09 10

B3 2 942 857 10 00925 08 03 10 BOPI 36 DU 10 09 10

B1 2 943 020 09 01160 13 03 09 BOPI 37 DU 17 09 10

B1 2 943 036 09 51527 11 03 09 BOPI 37 DU 17 09 10

B1 2 943 045 09 01102 10 03 09 BOPI 37 DU 17 09 10

B1 2 943 047 09 51480 10 03 09 BOPI 37 DU 17 09 10

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modifiées(RM)



BOPI 11/15 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 227CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 943 068 09 51616 13 03 09 BOPI 37 DU 17 09 10

B1 2 943 091 09 54375 26 06 09 BOPI 37 DU 17 09 10

B1 2 943 092 09 51615 13 03 09 BOPI 37 DU 17 09 10

B1 2 943 139 09 51626 16 03 09 BOPI 37 DU 17 09 10

B1 2 943 164 09 01119 11 03 09 BOPI 37 DU 17 09 10

B1 2 943 174 09 01135 12 03 09 BOPI 37 DU 17 09 10

B1 2 943 257 09 51760 19 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 293 09 51693 17 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 344 09 01254 18 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 380 09 51811 20 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 452 09 51702 17 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 468 09 01345 23 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 476 09 51739 18 03 09 BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 495 09 01404 25 03 09 BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 943 603 09 51915 25 03 09 BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 943 621 09 01466 27 03 09 BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 943 624 09 01473 27 03 09 BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 943 629 09 01550 31 03 09 BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 943 666 09 01574 31 03 09 BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 943 689 09 51884 24 03 09 BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 943 737 09 51873 24 03 09 BOPI 39 DU 01 10 10

B1 2 943 950 09 52264 07 04 09 BOPI 40 DU 08 10 10

B1 2 944 120 09 01627 03 04 09 BOPI 40 DU 08 10 10

B1 2 944 268 09 52356 09 04 09 BOPI 41 DU 15 10 10

B1 2 944 478 09 52457 15 04 09 BOPI 42 DU 22 10 10

B3 2 944 499 10 53022 20 04 10 BOPI 42 DU 22 10 10

B1 2 944 607 09 01835 15 04 09 BOPI 42 DU 22 10 10

B1 2 944 692 09 02030 27 04 09 BOPI 43 DU 29 10 10

B1 2 944 719 09 01997 24 04 09 BOPI 43 DU 29 10 10

B1 2 944 729 09 52646 23 04 09 BOPI 43 DU 29 10 10

B1 2 944 738 09 52675 24 04 09 BOPI 43 DU 29 10 10

B1 2 944 815 09 02013 24 04 09 BOPI 43 DU 29 10 10

B3 2 944 881 09 01940 22 04 09 BOPI 43 DU 29 10 10

B1 2 944 923 09 52748 27 04 09 BOPI 43 DU 29 10 10

B3 2 945 431 09 57246 15 10 09 BOPI 46 DU 19 11 10

B3 2 945 907 09 02472 20 05 09 BOPI 47 DU 26 11 10

B3 2 945 919 09 57381 21 10 09 BOPI 48 DU 03 12 10

B3 2 946 630 09 02839 11 06 09 BOPI 50 DU 17 12 10

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



229BOPI 11/15

En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code dela propriété intellectuelle.


NÉANT

2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS

231BOPI 11/15

2.4 TABLE DE CORRESPONDANCEENTRE LES NUMÉROSD’ENREGISTREMENT NATIONAUX ETLES NUMÉROS DE PUBLICATION

233 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 11/15D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 15 de 2011


national

Numérode

publication

10 01678 2 951 111

10 03886 2 951 231

10 04010 2 951 295

10 51068 2 951 327

10 53477 2 951 142

10 57010 2 951 302

10 57649 2 951 225

10 58022 2 951 050

10 58034 2 951 201

10 58090 2 951 273

10 58121 2 951 125

10 58135 2 951 238

10 58142 2 951 325

10 58145 2 951 216

10 58146 2 951 128

10 58211 2 951 230

10 58215 2 951 338

10 58221 2 951 109

10 58225 2 951 279

10 58277 2 951 065

10 58280 2 951 099

10 58284 2 951 100

10 58302 2 951 317

10 58303 2 951 097

10 58330 2 951 277

10 58391 2 951 257

09 04803 2 951 053

09 04804 2 951 106

09 04805 2 951 259

09 04806 2 951 269

09 04808 2 951 083

09 04809 2 951 270

09 04810 2 951 165

09 04812 2 951 258

09 04813 2 951 091

09 04814 2 951 199

09 04815 2 951 101

09 04816 2 951 232

09 04817 2 951 227

09 04818 2 951 164

09 04819 2 951 191

09 04820 2 951 318

09 04824 2 951 229

09 04825 2 951 087

09 04826 2 951 107

09 04828 2 951 221

09 04830 2 951 304

09 04831 2 951 118

09 04832 2 951 320

09 04834 2 951 287

09 04835 2 951 260

09 04837 2 951 095

09 04838 2 951 085

09 04839 2 951 331

09 04840 2 951 351

09 04841 2 951 316

09 04842 2 951 089

09 04843 2 951 213

09 04844 2 951 335

09 04845 2 951 336

09 04846 2 951 296

09 04847 2 951 311

09 04848 2 951 288

09 04849 2 951 285

09 04850 2 951 263

09 04852 2 951 323

09 04853 2 951 074

09 04854 2 951 307

09 04858 2 951 284

09 04860 2 951 096

09 04861 2 951 150

09 04862 2 951 299

09 04863 2 951 334

09 04864 2 951 171

09 04866 2 951 176

09 04867 2 951 314

09 04868 2 951 088

09 04873 2 951 324

09 04874 2 951 308

09 04875 2 951 138


national

Numérode

publication

09 04876 2 951 058

09 04877 2 951 068

09 04878 2 951 211

09 04879 2 951 212

09 04880 2 951 278

09 04881 2 951 309

09 04882 2 951 141

09 04887 2 951 202

09 04889 2 951 332

09 04891 2 951 062

09 04892 2 951 326

09 04893 2 951 328

09 04894 2 951 072

09 04895 2 951 330

09 04896 2 951 158

09 04897 2 951 220

09 04898 2 951 137

09 04899 2 951 249

09 04900 2 951 054

09 04901 2 951 108

09 04904 2 951 261

09 04906 2 951 245

09 04907 2 951 246

09 04908 2 951 305

09 04909 2 951 192

09 04910 2 951 190

09 04911 2 951 193

09 04912 2 951 271

09 04913 2 951 206

09 04914 2 951 282

09 04916 2 951 090

09 04917 2 951 057

09 04920 2 951 110

09 04921 2 951 136

09 04922 2 951 073

09 04923 2 951 159

09 04925 2 951 156

09 04926 2 951 266

09 04927 2 951 188

09 04928 2 951 329


national

Numérode

publication

09 04929 2 951 145

09 04930 2 951 146

09 04931 2 951 349

09 04932 2 951 092

09 04933 2 951 297

09 04935 2 951 248

09 04936 2 951 247

09 04941 2 951 151

09 04942 2 951 134

09 57003 2 951 204

09 57005 2 951 056

09 57006 2 951 187

09 57007 2 951 262

09 57009 2 951 066

09 57010 2 951 133

09 57011 2 951 098

09 57012 2 951 060

09 57013 2 951 175

09 57015 2 951 333

09 57016 2 951 079

09 57017 2 951 067

09 57018 2 951 300

09 57019 2 951 121

09 57020 2 951 123

09 57021 2 951 312

09 57022 2 951 242

09 57023 2 951 346

09 57026 2 951 240

09 57027 2 951 286

09 57028 2 951 321

09 57029 2 951 283

09 57030 2 951 178

09 57031 2 951 251

09 57032 2 951 070

09 57033 2 951 290

09 57034 2 951 291

09 57035 2 951 180

09 57036 2 951 167

09 57037 2 951 183

09 57038 2 951 168


national

Numérode

publication

234 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 11/15D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 15 de 2011

09 57039 2 951 181

09 57040 2 951 113

09 57041 2 951 184

09 57042 2 951 209

09 57043 2 951 235

09 57048 2 951 112

09 57051 2 951 127

09 57052 2 951 144

09 57053 2 951 337

09 57054 2 951 253

09 57055 2 951 126

09 57056 2 951 322

09 57058 2 951 052

09 57059 2 951 122

09 57060 2 951 124

09 57061 2 951 069

09 57062 2 951 339

09 57063 2 951 222

09 57064 2 951 223

09 57065 2 951 155

09 57067 2 951 173

09 57068 2 951 239

09 57069 2 951 174

09 57070 2 951 169

09 57071 2 951 064

09 57072 2 951 244

09 57073 2 951 170

09 57074 2 951 217

09 57079 2 951 153

09 57080 2 951 275

09 57081 2 951 148

09 57083 2 951 177

09 57084 2 951 274

09 57085 2 951 341

09 57086 2 951 051

09 57087 2 951 294

09 57088 2 951 207

09 57090 2 951 179

09 57091 2 951 272

09 57092 2 951 301


national

Numérode

publication

09 57093 2 951 147

09 57094 2 951 243

09 57095 2 951 218

09 57096 2 951 061

09 57097 2 951 203

09 57098 2 951 264

09 57099 2 951 082

09 57100 2 951 214

09 57101 2 951 086

09 57103 2 951 117

09 57105 2 951 208

09 57107 2 951 319

09 57108 2 951 197

09 57109 2 951 196

09 57110 2 951 198

09 57111 2 951 313

09 57112 2 951 281

09 57113 2 951 157

09 57114 2 951 350

09 57115 2 951 186

09 57116 2 951 306

09 57117 2 951 268

09 57120 2 951 102

09 57121 2 951 063

09 57122 2 951 348

09 57123 2 951 255

09 57124 2 951 256

09 57125 2 951 149

09 57126 2 951 129

09 57127 2 951 298

09 57128 2 951 075

09 57130 2 951 071

09 57131 2 951 205

09 57132 2 951 077

09 57133 2 951 078

09 57134 2 951 076

09 57136 2 951 084

09 57137 2 951 342

09 57138 2 951 250

09 57140 2 951 172


national

Numérode

publication

09 57141 2 951 210

09 57142 2 951 228

09 57143 2 951 233

09 57144 2 951 189

09 57146 2 951 166

09 57147 2 951 241

09 57149 2 951 162

09 57150 2 951 224

09 57152 2 951 163

09 57154 2 951 119

09 57155 2 951 310

09 57156 2 951 315

09 57157 2 951 276

09 57158 2 951 160

09 57159 2 951 345

09 57160 2 951 161

09 57161 2 951 219

09 57164 2 951 292

09 57165 2 951 114

09 57166 2 951 116

09 57167 2 951 115

09 57168 2 951 293

09 57172 2 951 120

09 57174 2 951 093

09 57175 2 951 303

09 57176 2 951 080

09 57177 2 951 215

09 57178 2 951 254

09 57179 2 951 135

09 57180 2 951 185

09 57181 2 951 236

09 57182 2 951 194

09 57183 2 951 195

09 57184 2 951 237

09 57185 2 951 139

09 57186 2 951 182

09 57187 2 951 055

09 57189 2 951 265

09 57190 2 951 267

09 57191 2 951 340


national

Numérode

publication

09 57192 2 951 347

09 57193 2 951 103

09 57194 2 951 104

09 57195 2 951 130

09 57196 2 951 154

09 57198 2 951 234

09 57200 2 951 105

09 57201 2 951 081

09 57202 2 951 152

09 57203 2 951 343

09 57204 2 951 252

09 57205 2 951 280

09 57206 2 951 140

09 57207 2 951 059

09 57208 2 951 226

09 57209 2 951 344

09 57210 2 951 143

09 57212 2 951 131

09 57213 2 951 132

09 57214 2 951 200

09 57215 2 951 289

09 57562 2 951 094


national

Numérode

publication

235BOPI 11/15

NÉANT


Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :

* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.

** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition

◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition

TROISIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENSPRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....

3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................

3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..


néant

néant

néant

néant

239BOPI 11/15


NÉANT

3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI

241BOPI 11/15

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

NÉANT

3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE ÀL’INPI

243BOPI 11/15

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

NÉANT

3.3 DEMANDES DE BREVETSEUROPÉENS POUR LESQUELLES LATRADUCTION DES REVENDICATIONSET ÉVENTUELLEMENTLA TRADUCTION RÉVISÉEDES REVENDICATIONS ONT ÉTÉREMISES À L’INPI

245BOPI 11/15

NÉANT


* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la PropriétéIndustrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle estrendue publique et peut en demander la copie.

QUATRIÈME PARTIE

CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CE) n˚ 469/2009 du 6 mai 2009

SOMMAIRE

Pages

Règlement (CE) n˚ 1610/96 du 23 jullet 1996

4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments et demandes de prorogation *...............................

4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques * ................................................

4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments et demandes de prorogation rejetées ......................

4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rejetées .......................................

4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicamentsdélivrés et prorogations acceptées..............................................

4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produitsphytopharmaceutiques délivrés ..................................................


néant

néant

néant

néant

néant

néant

néant

249BOPI 11/15

NÉANT

4.1 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS ETDEMANDES DE PROROGATION

251BOPI 11/15

NÉANT

4.2 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUES

253BOPI 11/15

NÉANT

4.3 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS ETDEMANDES DE PROROGATIONREJETÉES

255BOPI 11/15

NÉANT

4.4 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESREJETÉES

257BOPI 11/15

NÉANT

4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LESMÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ETPROROGATIONS ACCEPTÉES

259BOPI 11/15

NÉANT

4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESDÉLIVRÉS

261BOPI 11/15

NÉANT


CINQUIÈME PARTIE

TOPOGRAPHIES DE PRODUITS

SOMMAIRE

Pages

SEMI-CONDUCTEURS

5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriétéindustrielle) ..................................................................................


Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.

Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.

néant

néant

265BOPI 11/15

NÉANT

5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIESDE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

267BOPI 11/15

NÉANT


SIXIÈME PARTIE

SOMMAIRE

Pages

REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs .....................................................

6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........


271

néant

néant

INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

NATURE DES DEMANDES OU TITRES

AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet françaisTS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protection

semi-conducteurs

271BOPI 11/15

6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LESBREVETS, LES CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONET LES TOPOGRAPHIES DEPRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

BOPI 11/15 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 273Du 11 mars 2011 au 17 mars 2011

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Transmission totale de propriété

FR 0100740 182814

FR 0112521 182761

FR 0504310 182802

FR 0510963 182826

FR 0601877 182811

FR 0602401 182755

FR 0650973 182813

FR 0851314 182802

FR 0904305 182825

FR 9605198 182823

FR 9702422 182770

FR 9702422 182771

FR 9801965 182814

EP 0566709 182829

EP 0682884 182752

EP 0792507 182806

EP 0803124 182806

EP 0855147 182752

EP 0855148 182752

EP 0855149 182752

EP 0855150 182752

EP 0861605 182752

EP 0932959 182751

EP 1100395 182767

EP 1180320 182827

EP 1224145 182812

EP 1306475 182772

EP 1318361 182809

EP 1328137 182772

EP 1328461 182812

EP 1333900 182756

EP 1349625 182756

EP 1380445 182764

EP 1380445 182765

EP 1472424 182769

EP 1510765 182809

EP 1518761 182750

EP 1525039 182756

EP 1525725 182753

EP 1527570 182753

EP 1635742 182763

EP 1745237 182828

EP 1832218 182754

EP 1881542 182805

EP 1989505 182811

Transmission partielle de propriété

FR 0112521 182760

FR 0609233 182807

FR 0707975 182831

FR 0759808 182832

FR 0759808 182833

FR 0803752 182830

FR 9800085 182762

Concession de licence

FR 0400192 182824

FR 0752689 182815

FR 0760036 182816

FR 0851746 182817

FR 0852540 182818

FR 0853768 182821

FR 0856269 182819

FR 0858001 182820

FR 0951457 182810

Autre acte affectant la propriété ou lajouissance d’un titre de propriété

industrielle

FR 0653899 182804

FR 0655773 182804

Changement de nom, de dénomination

FR 0110675 182835

EP 0581320 182835

EP 0640314 182759

EP 0652724 182759

EP 0678937 182835

EP 0724783 182835

EP 0726978 182759

EP 0731532 182835

EP 0785314 182759

EP 0790286 182759

EP 0795933 182835

EP 0803748 182835

EP 0809871 182835

EP 0815308 182759

EP 0823137 182835

EP 0828567 182759

EP 0857030 182759


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 0863974 182759

EP 0876199 182758

EP 0876199 182759

EP 0896754 182835

EP 0903320 182759

EP 0903812 182835

EP 0941033 182759

EP 0946692 182759

EP 0948089 182835

EP 0961755 182759

EP 0968549 182835

EP 0987321 182759

EP 0993492 182759

EP 1012068 182759

EP 1019472 182759

EP 1043811 182835

EP 1045663 182759

EP 1049541 182759

EP 1068655 182835

EP 1077512 182835

EP 1078271 182759

EP 1110025 182759

EP 1115178 182835

EP 1119591 182759

EP 1139759 182759

EP 1182742 182835

EP 1185479 182759

EP 1185480 182759

EP 1192101 182759

EP 1200335 182759

EP 1232114 182759

EP 1262136 182759

EP 1262138 182759

EP 1286782 182759

EP 1318100 182759

EP 1318361 182808

EP 1335798 182759

EP 1351598 182759

EP 1353756 182759

EP 1370304 182759

EP 1379286 182759

EP 1390129 182759

EP 1451077 182759


ou du titre

Numérode

l’inscription

274 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 11/15Du 11 mars 2011 au 17 mars 2011

EP 1474502 182759

EP 1485316 182759

EP 1485539 182759

EP 1485646 182759

EP 1510765 182808

EP 1719441 182759

Changement d’adresse

FR 0110675 182835

FR 0301280 182766

FR 0400157 182757

FR 0653899 182803

FR 0655773 182803

FR 0701267 182768

EP 0581320 182835

EP 0678937 182835

EP 0724783 182835

EP 0731532 182835

EP 0795933 182835

EP 0803748 182835

EP 0809871 182835

EP 0823137 182835

EP 0896754 182835

EP 0903812 182835

EP 0948089 182835

EP 0968549 182835

EP 1043811 182835

EP 1068655 182835

EP 1077512 182835

EP 1115178 182835

EP 1182742 182835

Rectification d’une erreur matérielle

EP 1863530 182834

Recours en restauration ou en annulation

FR 0105057 182777

FR 0305219 182779

FR 0451183 182774

FR 0754769 182778

FR 0800516 182780

FR 0854814 182773

FR 0953302 182781

FR 9605198 182775

FR 9710640 182776


ou du titre

Numérode

l’inscription

Décision du directeur général statuantfavorablement sur un recours

FR 0103290 182783

FR 0104282 182787

FR 0411052 182782

FR 0602814 182801

FR 0803671 182789

FR 0952833 182792

FR 9103825 182784

FR 9701962 182788

FR 9705615 182790

EP 0819044 182798

EP 0875760 182796

EP 1313056 182799

EP 1318069 182793

EP 1351852 182800

EP 1628548 182795

EP 1636040 182794

EP 2010427 182797

Décision rapportant la décision deconstation de déchéance

FR 0411918 182822


ou du titre

Numérode

l’inscription

275BOPI 11/15

NÉANT

6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DEDÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB

277BOPI 11/15

NÉANT


SEPTIÈME PARTIE

REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES

SOMMAIRE

Pages

LOGICIELS

7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................


néant

néant

281BOPI 11/15

NÉANT

7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANTLES NANTISSEMENTS DELOGICIEL

283BOPI 11/15

NÉANT


Documents

e09 octobre