Cote : SB 234 Intitulé : Registre foncier du district de ... · versés. Le versement est intervenu les 18 et 19 juillet 2011. Date(s) d’entrée: 18.07.2011, 19.07.2011 CONTENU

© Archives cantonales vaudoises Date d'extraction des données: 17.08.2011 [vm]

ARCHIVES CANTONALES VAUDOISES

Section S : Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 Sous-section SB : Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996

Cote : SB 234

Intitulé : Registre foncier du district de Morges

INVENTAIRE

Date de l'instrument de recherche (dernière mise à jour): 15.08.2011

Conditions de consultation : Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables.

SB 234 Registre foncier du district de Morges 2


DESCRIPTION AU NIVEAU DU FONDS

IDENTIFICATION Cote: SB 234 Intitulé: Registre foncier du district de Morges Dates: 1840-2005 Niveau de description: Fonds Importance matérielle et support: 497 registres, 358 registres d'onglets, 467 classeurs, 17 fascicules, 30 boîtes, 1 cartable et 3 enveloppes Dimension: 76.20 CONTEXTE Nom du producteur d'archives: Registre foncier du district de Morges Histoire du producteur: Au début du régime cantonal (1803), la tenue du cadastre est confiée au receveur qui peut ainsi percevoir les divers impôts liés à la propriété et au droit de mutation. Le contrôle des hypothèques est quant à lui attribué aux greffiers de paix et des tribunaux de districts. La réorganisation de contrôle des hypothèques selon la loi du 24 décembre 1840, conséquence de l'entrée en vigueur du Code civil vaudois du 1er juillet 1821, entraîne la nomination dans chaque district d'un conservateur des charges immobilières dirigeant un office appelé « Contrôle des charges immobilières ». La césure importante se place en 1886. En effet, dans le canton de Vaud, jusqu'en 1886, le cadastre demeure essentiellement fiscal et ne fait pas preuve de propriété. Mais, dès le 1er octobre 1886, les compétences du conservateur des charges immobilières et celles du receveur pour ce qui concerne le cadastre sont réunies dans la fonction du conservateur des droits réels qui deviendra en 1912 le conservateurdu registre foncier. Ce changement est le fruit des lois du 20 janvier 1882 sur l'inscription des droits réels immobiliers et du 20 août 1882 sur le cadastre qui entrent en vigueur justement le 1er octobre 1886. Ces lois mettent ainsi en place une institution foncière. Le Conseil d'Etat exerce la surveillance générale des Offices des droits réels. Le Registre foncier a été de la compétence cantonale jusqu'à l'introduction du Code civil fédéral en 1912 dont les art. 942 à 977 contiennent les règles sur la tenue du Registre foncier. Cela consacre alors le Registre foncier fédéral tenu selon le système réel, à savoir une fiche/feuillet par parcelle. De manière transitoire, le Registre foncier cantonal est resté en vigueur, la loi cantonale du 24 août 1911 étant alors appliquée. La loi du 28 novembre 1918 prévoit l'introduction du registre foncier fédéral pour les communes dont la mensuration cadastrale sera ordonnée.



Dans le canton de Vaud, l'introduction systématique du Registre foncier fédéral a été déclenchée par les réunions parcellaires lancées dans les années 1950 par le Département de l'agriculture, de l'industrie et du commerce. Les communes touchées ont alors été les premières à passer au Registre foncier fédéral avant que ce système ne s'étende au canton. Actuellement, dans le canton de Vaud, la Loi vaudoise du 23 mai 1972 sur le registre foncier, le cadastre et le système d'information sur le territoire règle l'essentiel des points prévus à l'article 953 du Code civil. Dès 1886, il y a alors un conservateur dans chaque district, mais les bureaux de plusieurs districts ont été réunis depuis 1993 (Echallens/Cossonay, Rolle/Aubonne, Grandson/La Vallée/Orbe/Yverdon, Moudon/Oron/Payerne/Avenches,). D'ici 2012, il restera 9 offices (Aigle, Nyon, Morges, Yverdon-les-Bains, Moudon, Echallens, Lausanne, Cully, Vevey) et un bureau détaché à Château-d'Oex. Historique de la conservation: Dans les locaux du Registre foncier. Modalités d’entrée: En 2010, le Registre foncier de Morges qui se trouvait dans le Bâtiment administratif cantonal à la Place Saint-Louis, a déménagé dans de nouveaux locaux situés à la Route Ignace Paderewski à Tolochenaz. Les documents plus anciens que les documents courants ont été laissés dans le local d'archives intermédiaires à Morges. Le 21 avril 2011, Jérôme Guisolan, archiviste, se rend sur place pour expliquer la démarche à Pierre Mauris, ancien conservateur, chargé de la rédaction du bordereau de versement. Jérôme Guisolan se rend une nouvelle fois à Morges, puis à Tolochenaz, pour marquer les documents qui seront versés. Le versement est intervenu les 18 et 19 juillet 2011. Date(s) d’entrée: 18.07.2011, 19.07.2011 CONTENU ET STRUCTURE Présentation du contenu: Il s'agit, au niveau du district, des actes de propriété (1898-1986), des gages immobiliers (1971-2000), du registre des présentations (1963-1985), des remaniements parcellaires (1957-2005) ainsi que d'une série de registres divers au niveau des actes de district. On trouve aussi, au niveau des actes de communes, des cadastres, cottets, répertoires des charges et hypothèques, registre foncier, estimations officielles, cadastre transitoire, gages immobiliers (rarement), et servitudes (1912-1955).



Plan de classement [Note : ce plan de classement ne rend compte que des niveaux supérieurs au « Dossier », ce qui peut expliquer des sauts dans la numérotation des cotes. Pour une vue plus détaillée, voir la présentation en ligne.] Intitulé Dates Cotes Registre foncier du district de Morges 1840-2005 SB 234

Actes du district de Morges 1867-2005 SB 234/1-719 Actes translatifs de propriété 1898-1912 SB 234/1-40 Onglet I: Propriété 1912-1986 SB 234/41-388 Onglet III: Gages immobiliers 1971-2000 SB 234/389-

657 Journal de présentation 1963-1985 SB 234/658-

672 Sommaires cadastraux 1867-1975 SB 234/673-

675 Délégations hypothécaires 1898-1966 SB 234/676-

678 Circulaires, instructions, directives, arrêtés et correspondance 1877-1939 SB 234/682-

688 Inventaire du bureau RF de Morges 1886-1974 SB 234/689-



692 Inventaire des archives du bureau RF de Morges 1887-1953 SB 234/693-

694 Remaniements parcellaires 1957-2005 SB 234/698-

719 Remaniement parcellaire Vullierens - Colombier 1986-1990 SB 234/716-



717 Actes des communes 1840-1982 SB 234/720-

1333 Commune d'Aclens 1844-1955 SB 234/720-

735 Cadastre 1844-1952 SB 234/720-

724 Cotets 1881-1954 SB 234/725-

727 Répertoires du cadastre 1886-1954 SB 234/728-

729 Estimations officielles 1918-1953 SB 234/731-

732 Commune de Bremblens 1843-1967 SB 234/736-

750 Cadastre 1843-1967 SB 234/736-

738 Cotets 1877-1955 SB 234/739-


743 Cadastre transitoire: Bremblens 1961-1966 SB 234/746-

747 Commune de Buchillon 1907-1967 SB 234/751-

765 Cadastre 1907-1967 SB 234/751-

753 Cotets 1907-1955 SB 234/754-





760 Commune de Bussigny-près-Lausanne 1910-1968 SB 234/766-

782 Cotets 1935-1956 SB 234/766-


769 Registre des parcelles (feuillet collectif) 1941-1963 SB 234/770-

772 Onglet II: Servitudes 1912-1955 SB 234/778-

782 Commune de Bussy 1886-1965 SB 234/783-


786 Onglet II: Servitudes 1912-1954 SB 234/793-

794 Commune de Chardonney 1886-1961 SB 234/796-


799 Commune de Chavannes-près-Renens 1860-1967 SB 234/806-

834 Cadastre 1888-1967 SB 234/806-

810 Cotets 1886-1956 SB 234/811-


817 Registre foncier / Grand Livre 1860-1967 SB 234/818-




822 Onglets des charges et hypothèques 1898-1911 SB 234/823-

826 Cadastre transitoire 1962-1967 SB 234/827-

828 Commune de Chigny 1886-1966 SB 234/835-

841 Commune de Clarmont 1886-1961 SB 234/842-

854 Cotets 1905-1956 SB 234/843-


846 Onglets des charges et hypothèques 1898-1911 SB 234/849-

850 Commune de Colombier 1884-1965 SB 234/855-

872 Cadastre 1884-1965 SB 234/855-

857 Cotets 1884-1956 SB 234/858-


863 Registre foncier / Grand Livre 1884-1965 SB 234/864-


867 Cadastre transitoire (état comparatif) 1958-1965 SB 234/869

Commune de Denens 1886-1965 SB 234/873-884

Cadastre 1912-1965 SB 234/873-874



Répertoires du cadastre 1886-1957 SB 234/876-877

Estimations officielles 1918-1965 SB 234/879-880

Commune de Denges 1886-1967 SB 234/885-903

Cadastre 1916-1964 SB 234/885-887

Cotets 1916-1956 SB 234/888-889



Cadastre transitoire 1961-1964 SB 234/896-897

Cadastre transitoire (état comparatif) 1962-1967 SB 234/898-899

Onglet II: Servitudes 1912-1955 SB 234/900-901

Commune d'Echandens 1884-1964 SB 234/904-926

Cadastre 1884-1964 SB 234/904-908

Cotets 1889-1956 SB 234/909-911


Registre foncier / Grand Livre 1889-1964 SB 234/914-915




Onglet des charges et hypothèques 1898-1911 SB 234/919-920

Cadastre transitoire 1961 SB 234/921-922

Commune d'Echichens 1876-1975 SB 234/927-943

Cadastre 1876-1969 SB 234/927-931

Cotets 1876-1957 SB 234/932-934



Commune d'Ecublens 1886-1965 SB 234/944-972

Cadastre 1911-1965 SB 234/944-949

Cotets 1916-1956 SB 234/950-951





Cadastre transitoire (Etat comparatif) 1965 SB 234/966-968




Commune d'Etoy 1886-1964 SB 234/973-997

Cadastre 1906-1947 SB 234/973-976

Cotets 1906-1956 SB 234/977-979







Registre des feuillets fédéraux 1948-1964 SB 234/995-997

Commune de Lavigny 1874-1964 SB 234/998-1013

Cadastre 1874-1964 SB 234/998-1001

Cotets 1883-1956 SB 234/1002-1004



Commune de Lonay 1843-1964 SB 234/1014-1037



Cadastre 1843-1946 SB 234/1014-1019

Cotets 1876-1956 SB 234/1020-1023






Commune de Lully 1866-1966 SB 234/1038-1051

Cadastre 1917-1966 SB 234/1038-1039

Cotets 1901-1956 SB 234/1040-1041


Commune de Lussy 1840-1965 SB 234/1052-1066

Cadastre 1840-1958 SB 234/1052-1054

Cotets 1888-1956 SB 234/1055-1057





Commune de Monnaz 1886-1968 SB 234/1067-1078



Commune de Morges 1886-1965 SB 234/1079-1118

Cadastre 1923-1959 SB 234/1079-1084

Cotets 1923-1942 SB 234/1085-1086

Cotets 1943-1955 SB 234/1087-1088





"Cadastre transitoire: améliorations foncières, remaniement parcellaire "Pré Maudry" 1957-1965 SB 234/1107-1108

Onglet II: Servitudes réinscrites d'office 1910-1923 SB 234/1110-1111


Commune de Préverenges 1850-1963 SB 234/1119-1133

Cadastre 1850-1962 SB 234/1119-1122



Cotets 1876-1957 SB 234/1123-1125



Commune de Reverolle 1886-1962 SB 234/1134-1145

Cadastre 1913-1960 SB 234/1134-1135



Commune de Romanel-sur-Morges 1886-1964 SB 234/1146-1157


Commune de Saint-Prex 1886-1967 SB 234/1158-1186

Cadastre 1901-1963 SB 234/1158-1164

Cotets 1902-1957 SB 234/1165-1166




Cadastre transitoire: états comparatifs 1963-1965 SB 234/1179-1181




Commune de Saint-Saphorin-sur-Morges 1898-1971 SB 234/1187-1200

Cadastre 1899-1965 SB 234/1187-1188

Cotets 1899-1956 SB 234/1189-1190


Commune de Saint-Sulpice 1886-1982 SB 234/1201-1219

Cadastre 1909-1968 SB 234/1201-1204

Cotets 1909-1957 SB 234/1205-1207





Commune de Tolochenaz 1886-1966 SB 234/1220-1231



Commune de Vaux-sur-Morges 1886-1962 SB 234/1232-1240




Commune de Villars-Sainte-Croix 1886-1965 SB 234/1241-1252

Cadastre 1900-1964 SB 234/1241-1242

Cotets 1900-1957 SB 234/1243-1244


Commune de Villars-sous-Yens 1886-1965 SB 234/1253-1272

Cadastre 1918-1954 SB 234/1253-1254






Commune de Vufflens-le-Château 1847-1966 SB 234/1273-1285

Cadastre 1847-1966 SB 234/1273-1275

Cotets 1880-1956 SB 234/1276-1278




Commune de Vullierens 1886-1961 SB 234/1286-1301


Registre des biens-fonds (feuillet collectif) 1948-1960 SB 234/1289-1290


Cadastre transitoire: réunion parcellaire 1957-1974 SB 234/1296-1298


Commune de Yens 1883-1962 SB 234/1302-1333

Cadastre 1883-1962 SB 234/1302-1309

Cotets 1895-1958 SB 234/1310-1312









CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION Statut juridique: Versement Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Conditions de reproduction: - Langue et écriture des documents: Français Caractéristiques matérielles et contraintes techniques: Boîte; Cahier; Chemise; Classeur; Fascicule; Papier; Registre; Registre d'onglets Instruments de recherche: - SOURCES COMPLÉMENTAIRES Existence et lieu de conservation des originaux: - Existence et lieu de conservation de copies: - Sources complémentaires aux ACV: - GB 154-188 : plans cadastraux, par commune - GD 154-188 : cadastres originaux, par commune - GF 154-188 : registres fonciers, par commune - GFK : Registre foncier du district de Morges - GEA 154-188 : tableaux dressés par le receveur - GEB 154-188 : procès-verbaux de la commission du district - SB 208: Registre foncier du district de Morges: feuillets fédéraux Sources complémentaires hors ACV: - Bibliographie: Pour le lecteur qui souhaite davantage d'informations, voici une orientation bibliographique comprenant également les textes de lois. Berdez, Louis, De la publicité du droit réel : étude sur la transmission du droit réel sur les immeubles, Lausanne, 1866 Deschenaux, Henri, Le registre foncier, Fribourg, 1983 Dictionnaire historique et biographique de la Suisse, T. 4. Neuchâtel, 1928. P. 718 : article « Mensuration cadastrale » Gonvers-Sallaz, Armand, Le registre foncier suisse, Lausanne, 1938 Hegg, Louis, Étude sur le cadastre, Lausanne, 1923, pp. 71ss., 127ss. Hegg, Louis, Le cadastre vaudois, Lausanne, 1949, pp. 33ss. Monition, Thierry, Le cadastre vaudois au XIXe siècle, Lausanne, 1989. (Bibliothèque historique vaudoise, 98) Pictet, Denis, Le droit privé vaudois de la propriété foncière, Lausanne, 1991



Reymond, Christophe, Le régime hypothécaire vaudois sous LL.EE. de Berne et selon le droit cantonal (XVIe - XIXe siècle), Lausanne, 1990. (Bibliothèque historique vaudoise,99) Roux, François, L'introduction du registre foncier fédéral dans les cantons romands, Tolochenaz, 1993 Société vaudoise des Conservateurs du Registre foncier, Le Registre foncier vaudois, Lausanne, 2005. Consulté sur < <http://www.rf.vd.ch/>> le 14 juin 2010. Législation fédérale : Code civil suisse, art. 942 à 977. Ordonnance sur le registre foncier du 22 février 1910. Législation cantonale : Arrêté du 14 août 1803 nommant une commission pour la révision des prix de nivellement des cadastres. Règlement pour les receveurs de districts du 23 mars 1822. Décret du 2 janvier 1836 sur la révision du cadastre des bâtiments. Loi du 24 décembre 1840 sur le contrôle des charges immobilières. Règlement du 5 novembre 1852 pour le bureau du commissaire-général. Loi du 15 janvier 1875 sur la révision des taxes cadastrales. Loi du 20 janvier 1882 sur l'inscription des droits réels immobiliers. Loi du 30 août 1882 sur le cadastre. Loi transitoire du 31 août 1882 pourla mise en vigueur de la loi sur l'inscription des droits réels immobiliers. Loi du 6 mai 1886 concernant l'entrée en vigueur des lois sur l'inscription des droits réels et sur le cadastre. Loi du 11 mai 1897 sur l'inscription des droits réels immobiliers. Loi cantonale du 24 août 1911 sur le registre foncier. Règlement du 19 décembre 1914 sur les mensurations cadastrales du Canton de Vaud. Loi du 28 novembre 1918 sur l'introduction du registre foncier dans le cadastre de Vaud. Loi du 28 mai 1941 sur le registre foncier. Loi du 23 mai 1972 sur le registre foncier, le cadastre et le système d'information sur le territoire. NOTES Notes: - CONTRÔLE DE LA DESCRIPTION Information sur le traitement: Il convient de mentionner que l'onglet III (Gages immobiliers) manque pour l'essentiel des communes dès 1912, puis au niveau du district jusqu'en 1970. De même, le journal de présentation fait défaut entre 1894 et 1963. Les numéros indiqués sur le bordereau correspondent aux numéros de pastilles. L'inventaire a été établi par Jérôme Guisolan en août 2011.



DESCRIPTION AU NIVEAU DES SUBDIVISIONS DU FONDS

SB 234/1-719 Actes du district de Morges 1867-2005

Dates: 1867-2005 Niveau: Série Importance matérielle et support: 30 registres, 245 registres d'onglets, 460 classeurs, 1 cartable, 1 fascicule et 22 boîtes Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/1-40 Actes translatifs de propriété 1898-1912

Dates: 1898-1912 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 40 registres d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/1 Vol. 1. Nos de présentation : 1-546 1898

Dates: 1898 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/2 Vol. 2. Nos de présentation : 554-1151 1898-1899

Dates: 1898-1899 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français












Dates: 1900



Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français








Dates: 1901-1902 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables.



Langue et écriture: Français SB 234/12 Vol. 12. Nos de présentation : 7242-8093 1902



















Dates: 1905 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas



consultables. Langue et écriture: Français




















Dates: 1908 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins



de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français




















Dates: 1911 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets



Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français





SB 234/41-388 Onglet I: Propriété 1912-1986

Dates: 1912-1986 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 198 registres d'onglets et 190 classeurs Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français














Dates: 1913-1914











Dates: 1915 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables.



Langue et écriture: Français SB 234/51 Vol. 51. Nos de présentation : 36435-37040 1915-1916










































Dates: 1920-1921 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins























Dates: 1923-1924 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets























Dates: 1927 Niveau: Dossier



Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français




















Dates: 1929





























































































































Dates: 1945





























































































































Dates: 1957























































































































Dates: 1962 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 classeur Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français


Dates: 1962-1963 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 classeur Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français




Dates: 1963



Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 classeur Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français








Dates: 1964 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 classeur Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables.






















Dates: 1966 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 classeur Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas























Dates: 1968-1969 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 classeur Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins























Dates: 1970 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 classeur


























Importance matérielle et support: 1 classeur Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français




















Dates: 1973
























































Dates: 1977 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 classeur Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins























Dates: 1978-1979 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 classeur














































Dates: 1980-1981




























































































































SB 234/389-657 Onglet III: Gages immobiliers 1971-2000

Dates: 1971-2000



Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 269 classeurs Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français


























































































































Dates: 1977











Dates: 1977-1978 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 classeur Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables.


















































































































Dates: 1983

















































SB 234/505 Vol. 221 bis. Nos de présentation : 215405-215797 1984












































































Dates: 1987





























































































































Dates: 1991





























































































































Dates: 1997
















SB 234/639 Vol. 355. Nos de présentation : 98/0003-98/0392 1998





































SB 234/654 Vol. 370. Nos de présentation : 99/3384-00/0200 1999-2000











SB 234/658-672 Journal de présentation 1963-1985

Contenu: Nos 19 à 33. Dates: 1963-1985 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 15 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français


Dates: 1963-1965 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les onglets de moins de 50 ans ne sont accessibles que sur autorisation. Langue et écriture: Français



































SB 234/673-675 Sommaires cadastraux 1867-1975

Dates: 1867-1975 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 3 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas




SB 234/673 Sommaires cadastraux 1867-1886

Dates: 1867-1886 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français





SB 234/676-678 Délégations hypothécaires 1898-1966

Dates: 1898-1966 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 3 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/676 Délégations hypothécaires 1898-1966




SB 234/677 Délégations hypothécaires 1921-1962


SB 234/678 Répertoire des délégations hypothécaires 1898-1926


SB 234/679 Registre des créanciers 1955-1961

Contenu: 400 folios. Dates: 1955-1961 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/680 Tableau de mutation Morges 1921-1953

Contenu: Du no 47284 au no 108129, 400 folios. Dates: 1921-1953 Niveau: Pièce



Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/681 Tableau de mutation Lully-Romanel-Tolochenaz-Villars-

sous-Yens 1923-1953

Contenu: Du no 51920 au no 108137. Dates: 1923-1953 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/682-688 Circulaires, instructions, directives, arrêtés et

correspondance 1877-1939

Dates: 1877-1939 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 7 registres d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/682 Instructions, modèles et circulaires 1877-1901

Dates: 1877-1901 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/683 Correspondance et directives 1911-1917

Dates: 1911-1917 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins




SB 234/684 Correspondance et directives 1912-1917


SB 234/685 Circulaires 1917-1919

Contenu: Nos manuscrits 144 à 162, Nos imprimés 144 à 203. Dates: 1917-1919 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/686 Impôt fédéral de guerre: arrêtés, circulaires et instructions 1915-1917


SB 234/687 Circulaires sur les taxes vénales 1918-1934




SB 234/688 Commission foncière rurale correspondance 1936-1939


SB 234/689-696 Inventaire du bureau RF de Morges 1886-1974

Dates: 1886-1974 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 6 registres, 1 cartable et 1 fascicule Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français


Dates: 1886-1923 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/689 Inventaire du bureau RF de Morges 1886-1923

Contenu: Exemplaire de la préfecture. Dates: 1886-1923 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français




Contenu: Exemplaire du Registre foncier. Dates: 1886-1923 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français







SB 234/693-694 Inventaire des archives du bureau RF de Morges 1887-1953

Dates: 1887-1953



Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/693 Inventaire des archives du bureau RF de Morges 1887-1953


SB 234/694 Inventaire des archives du bureau RF de Morges 1887-1953


SB 234/695 Inventaires du bureau et des archives du RF Morges 1959-1974

Dates: 1959-1974 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 cartable comprenant 2 fascicules Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/696 Inventaire des archives du bureau RF de Morges 1970

Dates: 1970-1970 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 fascicule




SB 234/697 Liste des renvois des feuilles de plans 1950

Dates: 1950-1950 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 classeur Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/698-719 Remaniements parcellaires 1957-2005

Dates: 1957-2005 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 22 boîtes Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/698 Remaniement parcellaire Aclens - Vufflens-la-Ville 1998-2005

Dates: 1998-2005 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 boîte Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/699 Remaniement parcellaire Aclens - Romanel - Bremblens 1965-1966




SB 234/700 Remaniement parcellaire Bussigny-près-Lausanne -

Bussy-Chardonney 1958-1969


SB 234/701 Remaniement parcellaire Bussigny-près-Lausanne -

Villars-Sainte-Croix 1964-1968


SB 234/702 Remaniement parcellaire Bussigny-près-Lausanne secteur

sud 1971-1976


SB 234/703 Remaniement parcellaire Chavannes-près-Renens 1965-1969


SB 234/704 Remaniement parcellaire Chigny syndicat de la Vogea 1963-1965




SB 234/705 Remaniement parcellaire Clarmont - Colombier - Vaux-

sur-Morges 1957-1959


SB 234/706 Remaniement parcellaire Colombier 1990-1993


SB 234/707 Remaniement parcellaire Denges - Echandens - Lonay 1965-1968


SB 234/708 Remaniement parcellaire Denges - Préverenges 1969-1976

Dates: 1969-1976 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 boîte




SB 234/709 Remaniement parcellaire Etoy - Saint-Prex 1965-1967


SB 234/710 Remaniement parcellaire Lavigny 1959-1964


SB 234/711 Remaniement parcellaire Lully - Tolochenaz - Vufflens-

le-Château Syndicat de la Vogea 1963-1965


SB 234/712 Remaniement parcellaire Morges 1963-1965




SB 234/713 Remaniement parcellaire Morges (Petit Dézaley) -

Reverolle - Saint-Saphorin-sur-Morges - Vullierens 1957-1969


SB 234/714 Remaniement parcellaire Saint-Saphorin-sur-Morges 1996-2001


SB 234/715 Remaniement parcellaire Villars-sous-Yens - Yens 1957-1962


SB 234/716-717 Remaniement parcellaire Vullierens - Colombier 1986-1990

Dates: 1986-1990 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 boîtes Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/713 Remaniement parcellaire Vullierens - Colombier 1986-1990




SB 234/714 Remaniement parcellaire Vullierens - Colombier 1986-1990


SB 234/718 Remaniement parcellaire Yens (Bougeries) - Vullierens 1967-1976


SB 234/719 Remaniement parcellaire Autoroute A1 1963-1974


SB 234/720-1333 Actes des communes 1840-1982

Dates: 1840-1982 Niveau: Série Importance matérielle et support: 467 registres, 113 registres d'onglets, 7 classeurs, 16 fascicules, 8 boîtes et 3 enveloppes




SB 234/720-735 Commune d'Aclens 1844-1955

Dates: 1844-1955 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 15 registres et 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/720-724 Cadastre 1844-1952

Contenu: Folios 1 à 1173, vol. nos 1 à 5. Dates: 1844-1952 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 5 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/720 Vol. 1. Folios 1-250 1844-1952


SB 234/721 Vol. 2. Folios 251-500 1844-1952

Dates: 1844-1952 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables.



Langue et écriture: Français SB 234/722 Vol. 3. Folios 501-723 1844-1952


SB 234/723 Vol. 4. Folios 725-972 1844-1952


SB 234/724 Vol. 5. Folios 973-1173 1844-1952


SB 234/725-727 Cotets 1881-1954


SB 234/725 Cotet 1881-1900




SB 234/726 Cotet 1900-1934


SB 234/727 Cotet 1935-1954


SB 234/728-729 Répertoires du cadastre 1886-1954


SB 234/728 Répertoire du cadastre 1886-1934

Dates: 1886-1934 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas






SB 234/730 Registre foncier / Grand Livre 1844-1952

Contenu: Art. 1-1711. Dates: 1844-1952 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/731-732 Estimations officielles 1918-1953

Contenu: Vol. nos 1 et 2. Dates: 1918-1953 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/731 Vol. no 1. Folios 1-200 1918-1953




SB 234/732 Vol. no 2. Folios 201-400 1918-1953


SB 234/733 Cadastre transitoire 1949


SB 234/734 Répertoire du cadastre transitoire 1949-1954


SB 234/735 Onglet II: Servitudes 1912-1955

Contenu: Vol. 1. Nos de présentation : 28460-112019. Dates: 1912-1955 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglet Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/736-750 Commune de Bremblens 1843-1967

Dates: 1843-1967



Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 14 registres et 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/736-738 Cadastre 1843-1967

Contenu: Folios 1 à 690, volumes nos 1 à 3. Dates: 1843-1967 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 3 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/736 Vol. 1. Folios 1-251 1843-1967


SB 234/737 Vol. 2. Folios 252-489 1843-1967


SB 234/738 Vol. 3. Folios 491-690 1843-1967

Dates: 1843-1967 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins




SB 234/739-741 Cotets 1877-1955


SB 234/739 Cotet 1877-1902


SB 234/740 Cotet 1902-1926


SB 234/741 Cotet 1925-1955











Contenu: Articles 1-877. Dates: 1843-1967 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/745 Estimations officielles 1918-1967

Contenu: Vol. 1. Dates: 1918-1967



Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/746-747 Cadastre transitoire: Bremblens 1961-1966

Contenu: Vol. 1 et 2. Dates: 1961-1966 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/746 Vol. 1 1961-1966


SB 234/747 Vol. 2 1961-1966


SB 234/748 Répertoire des propriétaires 1961-1964





SB 234/749 Cadastre transitoire: Bremblens-Echandens-Echichens-

Denges 1963-1967



Contenu: Vol. 1. Nos de présentation : 28570-113424. Dates: 1912-1955 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/751-765 Commune de Buchillon 1907-1967

Dates: 1907-1967 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 11 registres, 2 registre d'onglets, 1 enveloppe et 1 boîte Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/751-753 Cadastre 1907-1967

Contenu: Folios 1 à 800, vol. 1 à 3. Dates: 1907-1967 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 3 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables.



Langue et écriture: Français SB 234/751 Vol. 1. Folios 1-200 1907-1967


SB 234/752 Vol. 2. Folios 201-400 1907-1967


SB 234/753 Vol. 3. Folios 401-800 1907-1967


SB 234/754-755 Cotets 1907-1955


SB 234/754 Cotet 1907-1938




SB 234/755 Cotet 1938-1955















SB 234/759 Vol. no 1. Folios 1-159 1918-1967


SB 234/760 Vol. no 2. Folios 160-360 1918-1967




SB 234/761 Onglet des charges et hypothèques 1907-1911

Contenu: Du no 17'765 au no 27'764, vol. 1. Dates: 1907-1911 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/762 Cadastre transitoire (état comparatif) 1967

Contenu: Fiches no 1 à no 316. Dates: 1967-1967 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 boîte Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français



SB 234/764 Procès-verbaux de la Commission des servitudes 1907-1908


SB 234/765 Introduction du Registre foncier fédéral dossier d'enquête 1967



Dates: 1967-1967 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 enveloppe Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/766-782 Commune de Bussigny-près-Lausanne 1910-1968

Dates: 1910-1968 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 10 registres, 6 registres d'onglets et 1 fascicule Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/766-767 Cotets 1935-1956


SB 234/766 Cotet 1935-1949


SB 234/767 Cotet 1949-1956

Dates: 1949-1956 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre










SB 234/770-772 Registre des parcelles (feuillet collectif) 1941-1963

Contenu: Du no 1 au no 1730, vol. 1 à 3. Dates: 1941-1963 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 3 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français



SB 234/770 Vol. 1. No 1-740 1941-1963


SB 234/771 Vol. 2. No 741-1634 1941-1963


SB 234/772 Vol. 3. No 1635-1730 1941-1963


SB 234/773 Registre des propriétaires 1941-1963



Contenu: Nos de présentation : 24314-28284.




SB 234/775 Cadastre transitoire 1936-1941


SB 234/776 Cadastre transitoire: autoroute Lausanne-Berne, syndicat

AF no 15 1964

Dates: 1964-1964 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 fascicule Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français



SB 234/778-782 Onglet II: Servitudes 1912-1955

Contenu: Du no 28566 au no 113388, vol. 1 à 5. Dates: 1912-1955 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 5 registres d'onglets











Contenu: Réinscriptions. Dates: 1910-1919 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français





SB 234/783-795 Commune de Bussy 1886-1965


SB 234/783 Cadastre 1913-1961

Contenu: Folios 1 à 200. Dates: 1913-1961 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/784 Cotet 1913-1954



















SB 234/790 Tableau des fonds - cadastre transitoire: Bussy-

Chardonney-Denens-Vufflens-le-Château-Yens 1935-1936




SB 234/792 Cadastre transitoire: syndicat AF 1959-1965

Dates: 1959-1965 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 fascicule Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables.



Langue et écriture: Français SB 234/793-794 Onglet II: Servitudes 1912-1954

Contenu: Du no 28638 au no 109812. Dates: 1912-1954 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français







SB 234/796-805 Commune de Chardonney 1886-1961



Dates: 1886-1961 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 9 registres et 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/796 Cadastre 1913-1961

Contenu: Folios 1 à 150. Dates: 1913-1961 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/797 Cotet 1913-1955





Dates: 1886-1912 Niveau: Pièce










SB 234/802 Cadastre transitoire: réunion parcellaire 1955-1956




Langue et écriture: Français SB 234/803 Cadastre transitoire 1957




SB 234/805 Procès-verbaux de la Commission des servitudes 1913


SB 234/806-834 Commune de Chavannes-près-Renens 1860-1967

Dates: 1860-1967 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 21 registres, 7 registres d'onglets et 1 classeur Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français



SB 234/806-810 Cadastre 1888-1967

Contenu: Folios 1 à 1100, vol. 1 à 5. Dates: 1888-1967 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 5 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/806 Vol. 1. Folios 1-100 1888-1967


SB 234/807 Vol. 2. Folios 101-338 1888-1967


SB 234/808 Vol. 3. Folios 351-550 1888-1967


SB 234/809 Vol. 4. Folios 551-700 1888-1967





SB 234/810 Vol. 5. Folios 701-1100 1888-1967


SB 234/811-814 Cotets 1886-1956


SB 234/811 Cotet 1886-1899


SB 234/812 Cotet 1900-1914




SB 234/813 Cotet 1915-1934


SB 234/814 Cotet 1935-1956







Dates: 1896-1922






SB 234/818-820 Registre foncier / Grand Livre 1860-1967

Contenu: Articles 1-1338. Dates: 1860-1967 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 3 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/818 Articles 1-464 1860-1888


SB 234/819 Articles 1-900 1888-1967





SB 234/820 Articles 901-1338 1888-1967




SB 234/821 Vol. no 1. Folios 1-203 1918-1967


SB 234/822 Vol. no 2. Folios 204-402 1918-1967


SB 234/823-826 Onglets des charges et hypothèques 1898-1911



Contenu: Du no 18 au no 28290, vol.1 à 4. Dates: 1898-1911 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 4 registres d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français












SB 234/827-828 Cadastre transitoire 1962-1967

Dates: 1962-1967 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 1 registre et 1 classeur Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français





SB 234/829 Onglet III: Gages immobiliers 1912-1917






SB 234/831 Onglet II: Servitudes réinscrites 1899-1926

Contenu: Nos de présentation : 1822-55862. Dates: 1899-1926 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français



SB 234/833 Actes recognitifs de servitudes 1889-1898


SB 234/834 Etat des contenances et description (rénovation partielle) 1926



Contenu: Folios 16 à 25 des plans. Dates: 1926-1926 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/835-841 Commune de Chigny 1886-1966

Dates: 1886-1966 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 5 registres et 2 registres d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/835 Cotet 1915-1954




SB 234/837 Registre des feuillets 1938-1963

Contenu: Folios 1-200. Dates: 1938-1963




SB 234/838 Répertoire des propriétaires 1933







Contenu: Nos de présentation : 24643-109500. Dates: 1910-1954 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins




SB 234/842-854 Commune de Clarmont 1886-1961


SB 234/842 Cadastre 1904-1961

Contenu: Folios 1 à 200, vol. 1. Dates: 1904-1961 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/843-844 Cotets 1905-1956


SB 234/843 Cotet 1905-1946




SB 234/844 Cotet 1946-1956









Contenu: Articles 1-484.






SB 234/849-850 Onglets des charges et hypothèques 1898-1911

Contenu: Du no 1007 au no 28274, vol. 2 et 1. Dates: 1898-1911 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/849 Vol. 2. Nos de présentation :1007-12387 1898-1904







SB 234/851 Cadastre transitoire: réunion parcellaire 1955










SB 234/855-872 Commune de Colombier 1884-1965

Dates: 1884-1965 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 15 registres, 1 registre d'onglets, 1 fascicule et 1 boîte Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/855-857 Cadastre 1884-1965


SB 234/855 Vol. 1. Folios 1-200 1884-1965


SB 234/856 Vol. 2. Folios 201-400 1884-1965


SB 234/857 Vol. 3. Folios 401-798 1884-1965




SB 234/858-860 Cotets 1884-1956


SB 234/858 Cotet 1884-1922


SB 234/859 Cotet 1898


SB 234/860 Cotet 1922-1956
















Contenu: Articles 1-1632, vol. 1 et 2. Dates: 1884-1965 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/864 Vol. 1. Art. 1-1008 1884-1965


SB 234/865 Vol. 1. Art. 1009-1632 1884-1965




SB 234/866 Vol. 1, folios 1-200 1918-1965





SB 234/867 Vol. 2, folios 201-400 1918-1965


SB 234/868 Cadastre transitoire: réunion parcellaire 1957


SB 234/869 Cadastre transitoire (état comparatif) 1958-1965

Contenu: Fiches nos 1-565. Dates: 1958-1965 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 1 boîte Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français


Contenu: Nos de présentation : 1141-112324. Dates: 1899-1955 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas








SB 234/873-884 Commune de Denens 1886-1965


SB 234/873-874 Cadastre 1912-1965

Contenu: Folios 1000 à 1600, vol. 5 et 6. Dates: 1912-1965 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français



SB 234/873 Vol. 5. Folios 1001-1200 1912-1965


SB 234/874 Vol. 6. Folios 1201-1600 1912-1965


SB 234/875 Cotet 1922-1957















SB 234/879 Vol. 1. Folios 1-145 1918-1965





SB 234/880 Vol. 2. Folios 146-294 1918-1965










SB 234/884 Renvois du plan 1936

Contenu: Folios 14-24. Dates: 1936-1936 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/885-903 Commune de Denges 1886-1967

Dates: 1886-1967 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 14 registres, 3 registres d'onglets et 2 classeurs Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/885-887 Cadastre 1916-1964

Contenu: Folios 1-800. Dates: 1916-1964 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 3 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/885 Vol. 1. Folios 1-200 1916-1964


SB 234/886 Vol. 2. Folios 201-400 1916-1964




SB 234/887 Vol. 3. Folios 401-800 1916-1964


SB 234/888-889 Cotets 1916-1956


SB 234/888 Cotet 1916-1943


SB 234/889 Cotet 1944-1956

















SB 234/893 Vol. 1. Folios 1-159 1918-1964


SB 234/894 Vol. 2. Folios 161-350 1918-1964





Dates: 1961-1964



Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/896 Folios 1 à 59 1961-1964


SB 234/897 Folios 1 à 83 1961-1964


SB 234/898-899 Cadastre transitoire (état comparatif) 1962-1967

Contenu: Fiches nos 1-401. Dates: 1962-1967 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 classeurs Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/898 Fiches nos 1 à 179 1962-1964

Dates: 1962-1964 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 classeur Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas




SB 234/899 Fiches nos 150 à 401 1967

Dates: 1967 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 classeur Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français













SB 234/904-926 Commune d'Echandens 1884-1964


SB 234/904-908 Cadastre 1884-1964


SB 234/904 Folios 1-200 1884-1946




SB 234/905 Folios 1-200 1889-1964


SB 234/906 Folios 201-450 1889-1964


SB 234/907 Folios 451-650 1889-1964


SB 234/908 Folios 651-1050 1889-1964





SB 234/909-911 Cotets 1889-1956


SB 234/909 Cotet 1889-1915


SB 234/910 Cotet 1915-1939


SB 234/911 Cotet 1940-1956












SB 234/914 Articles 1-1014. 1889-1964





SB 234/915 Articles 1015-1730. 1889-1964



Contenu: Vol. 1 et 2 et sans no. Dates: 1918-1964 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 3 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/916 Vol. 1. Folios 1-199 1918-1964


SB 234/917 Vol. 2. Folios 200-357 1918-1964




SB 234/918 Vol. sans no. Folios 358-457 1918-1964


SB 234/919-920 Onglet des charges et hypothèques 1898-1911






SB 234/921-922 Cadastre transitoire 1961




SB 234/921 Folios 1-200 1961

Dates: 1961 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/922 Folios 201-365 1961


SB 234/923 Cadastre transitoire: remaniement parcellaire 1964



Contenu: Nos de présentation : 2283-111763. Dates: 1899-1955 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins








SB 234/927-943 Commune d'Echichens 1876-1975

Dates: 1876-1975 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 14 registres, 2 registres d'onglets et 1 enveloppe Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/927-931 Cadastre 1876-1969

Contenu: Folios 1-917, vol. 1 à 5. Dates: 1876-1969 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 5 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français



SB 234/927 Vol. 1. Folios 1-250 1876-1969


SB 234/928 Vol. 2. Folios 251-500 1876-1969


SB 234/929 Vol. 3. Folios 501-618 1876-1969


SB 234/930 Vol. 4. Folios 621-819 1876-1969


SB 234/931 Vol. 5. Folios 820-917 1876-1969

Dates: 1876-1969




SB 234/932-934 Cotets 1876-1957


SB 234/932 Cotet 1876-1901


SB 234/933 Cotet 1902-1922


SB 234/934 Cotet 1923-1957




Langue et écriture: Français SB 234/935-936 Répertoires du cadastre 1886-1958








SB 234/937 Articles 1-647 1876-1944




SB 234/938 Articles 1-721 1944-1969






SB 234/941 Cadastre transitoire: remaniement parcellaire 1961-1964







SB 234/943 Introduction du Registre foncier fédéral: dossier d'enquête 1969-1975


SB 234/944-972 Commune d'Ecublens 1886-1965

Dates: 1886-1965 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 18 registres, 3 boîtes et 8 registres d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/944-949 Cadastre 1911-1965

Contenu: Folios 1-1600, vol. 1 à 6. Dates: 1911-1965 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 6 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas




SB 234/944 Vol. 1. Folios 1-200 1911-1965


SB 234/945 Vol. 2. Folios 201-400 1911-1965


SB 234/946 Vol. 3. Folios 401-600 1911-1965


SB 234/947 Vol. 4. Folios 601-800 1911-1965


SB 234/948 Vol. 5. Folios 801-1200 1911-1965




SB 234/949 Vol. 6. Folios 1201-1600 1911-1965


SB 234/950-951 Cotets 1916-1956


SB 234/950 Cotet 1916-1933


SB 234/951 Cotet 1934-1956















SB 234/954 Articles 1-1600 1911-1965


SB 234/955 Articles 1601-3200 1911-1965


SB 234/956 Articles 3201-3220 1911-1965



Contenu: Vol. 1 à 5. Dates: 1918-1965 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 5 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/957 Vol. 1. Folios 1-211 1918-1965

Dates: 1918-1965



Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/958 Vol. 2. Folios 211(2)-389 1918-1965

Dates: 1918-1965 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/959 Vol. 3. Folios 390-592 1918-1965


SB 234/960 Vol. 4. Folios 593-791 1918-1965


SB 234/961 Vol. 5. Folios 794-1000 1918-1965

Dates: 1918-1965 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables.



Langue et écriture: Français SB 234/962-965 Onglet des charges et hypothèques 1898-1911

Contenu: Du no 18 au no 28285, vol. 1 à 4. Dates: 1898-1911 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 4 registres d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français











SB 234/966-968 Cadastre transitoire (Etat comparatif) 1965

Contenu: Fiches nos 1-1190. Dates: 1965-1965 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 3 boîtes Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/966 Fiches nos 1-219 1965


SB 234/967 Fiches nos 451-950 1965


SB 234/968 Fiches nos 951-1190 1965

Dates: 1965-1965 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 boîte




SB 234/969 Onglet III: Gages immobiliers 1912-1916



Contenu: Du no 29'662 au no 113'821, 3 livres (sans no + nos 1 et 2) Dates: 1912-1955 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 3 registres d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/970 Vol. sans no. Nos de présentation : 29662-35826 1912-1915



Dates: 1916-1927 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas






SB 234/973-997 Commune d'Etoy 1886-1964


SB 234/973-976 Cadastre 1906-1947


SB 234/973 Folios 1-200 1906-1947




SB 234/974 Folios 201-400 1906-1947


SB 234/975 Folios 401-600 1906-1947


SB 234/976 Folios 601-800 1906-1947


SB 234/977-979 Cotets 1906-1956


SB 234/977 Cotet 1906-1922





SB 234/978 Cotet 1922-1946


SB 234/979 Cotet 1946-1956












SB 234/982 Vol. 1. Art. 1-1600 1906-1947


SB 234/983 Vol. 2. Art. 1601-2560 1906-1947






SB 234/984 Vol. 1. Folios 1-172 1918-1947


SB 234/985 Vol. 2. Folios 173-343 1918-1947


SB 234/986 Vol. 3. Folios 344-544 1918-1947



Contenu: Du no 16879 au no 28275, vol. 2 à 4. Dates: 1907-1911 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 3 registres d'onglets














SB 234/990 Folios 1-281 1948


SB 234/991 Folios 2-58 1959




SB 234/992 Nos de présentation : 17298-112548 1907-1955



Dates: 1912-1952






SB 234/995-997 Registre des feuillets fédéraux 1948-1964


SB 234/995 Folios 1-200 1948-1964


SB 234/996 Folios 201-400 1948-1964





SB 234/997 Folios 401-600 1948-1964


SB 234/998-1013 Commune de Lavigny 1874-1964


SB 234/998-1001 Cadastre 1874-1964


SB 234/998 Vol. 1. Folios 1-250 1874-1964




SB 234/999 Vol. 2. Folios 251-500 1874-1964


SB 234/1000 Vol. 3. Folios 501-750 1874-1964


SB 234/1001 Vol. 4. Folios 751-1000 1874-1964


SB 234/1002-1004 Cotets 1883-1956


SB 234/1002 Cotet 1883-1907





SB 234/1003 Cotet 1907-1935


SB 234/1004 Cotet 1936-1956














SB 234/1008 Vol. 1. Folios 1-152 1918-1964


SB 234/1009 Vol. 2. Folios 153-299 1918-1964




SB 234/1010 Vol. 3. Folios 300-500 1918-1964







Contenu: Vol. 1. Nos de présentation : 28491-113813. Dates: 1912-1955 Niveau: Dossier




SB 234/1014-1037 Commune de Lonay 1843-1964


SB 234/1014-1019 Cadastre 1843-1946


SB 234/1014 Vol. 1. Folios 1-250 1843-1946


SB 234/1015 Vol. 2. Folios 251-500 1843-1946





SB 234/1016 Vol. 3. Folios 501-750 1843-1946


SB 234/1017 Vol. 4. Folios 751-1000 1843-1946


SB 234/1018 Vol. 5. Folios 1001-1200 1843-1946


SB 234/1019 Vol. 6. Folios 1201-1600 1843-1946


SB 234/1020-1023 Cotets 1876-1956




SB 234/1020 Cotet 1876-1896


SB 234/1021 Cotet 1897-1915


SB 234/1022 Cotet 1915-1935


SB 234/1023 Cotet 1936-1956

















SB 234/1027 Vol. 1. Folios 1-199 1918-1946


SB 234/1028 Vol. 2. Folios 201-349 1918-1946



Dates: 1947-1964 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres et 1 fascicule Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/1029 Folios 1-276 1947-1949




SB 234/1030 Folios 1-206 1961


SB 234/1031 Folios 1-4 1961-1964



Contenu: Du no 27072 au no 93143, vol. 1 chacun. Dates: 1911-1955 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français










SB 234/1034 Folios 1-200 1949-1963


SB 234/1035 Folios 201-400 1949-1963




SB 234/1036 Folios 401-600 1949-1963


SB 234/1037 Folios 601-800 1949-1963


SB 234/1038-1051 Commune de Lully 1866-1966


SB 234/1038-1039 Cadastre 1917-1966

Contenu: Folios 1-600, vol. 1 et 2. Dates: 1917-1966 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/1038 Vol. 1. Folios 1-200 1917-1966




SB 234/1039 Vol. 2. Folios 201-600 1917-1966


SB 234/1040-1041 Cotets 1901-1956


SB 234/1040 Cotet 1901-1916


SB 234/1041 Cotet 1917-1956











SB 234/1045 Contrôle des charges 1866-1915






SB 234/1047 Tableau des fonds, hypothèques compris dans le

remaniement parcellaire 1941





Contenu: Du no 24'805 au no 110'491. Dates: 1910-1954 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français









SB 234/1052-1066 Commune de Lussy 1840-1965

Dates: 1840-1965 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 12 registres, 1 registre d'onglets et 2 fascicules Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/1052-1054 Cadastre 1840-1958

Contenu: Folios 1-700. Dates: 1840-1958 Niveau: Sous-sous-série



Importance matérielle et support: 3 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/1052 Folios 1-250 1840-1958


SB 234/1053 Folios 251-500 1840-1958


SB 234/1054 Folios 501-700 1840-1958


SB 234/1055-1057 Cotets 1888-1956




SB 234/1055 Cotet 1888-1901


SB 234/1056 Cotet 1902-1922


SB 234/1057 Cotet 1922-1956





Dates: 1886-1935








SB 234/1060 Articles 1-821 1840-1957


SB 234/1061 Articles 822-865 1840-1957









SB 234/1064 Cadastre transitoire: remaniement parcellaire, secteur

vignoble 1957


SB 234/1065 Cadastre transitoire: améliorations foncières 1959-1965






SB 234/1067-1078 Commune de Monnaz 1886-1968

Dates: 1886-1968 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 7 registres, 3 registres d'onglets, 1 classeur et 1 enveloppe Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/1067 Cadastre 1905-1968


SB 234/1068 Cotet 1905-1956























SB 234/1075 Cadastre transitoire (état comparatif) 1966-1968

Contenu: Fiches nos 1-195. Dates: 1966-1968 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 classeur Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français







SB 234/1078 Introduction du registre foncier fédéral: Dossier d'enquête 1968


SB 234/1079-1118 Commune de Morges 1886-1965

Dates: 1886-1965 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 24 registres, 14 registres d'onglets et 2 fascicules Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/1079-1084 Cadastre 1923-1959




SB 234/1079 Vol. 1. Folios 1-200 1923-1959


SB 234/1080 Vol. 2. Folios 201-400 1923-1959


SB 234/1081 Vol. 3. Folios 401-600 1923-1959


SB 234/1082 Vol. 4. Folios 601-800 1923-1959





SB 234/1083 Vol. 5. Folios 801-1200 1923-1959


SB 234/1084 Vol. 6. Folios 1201-1600 1923-1959


SB 234/1085-1086 Cotets 1923-1942


SB 234/1085 Cotet 1923-1942




SB 234/1086 Cotet 1923-1942


SB 234/1087-1088 Cotets 1943-1955


SB 234/1087 Cotet 1943-1955


SB 234/1088 Cotet 1943-1955



Dates: 1886-1958 Niveau: Sous-sous-série



Importance matérielle et support: 3 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français








Contenu: Articles 1-1560, vol. 1 et 2. Dates: 1923-1959 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables.



Langue et écriture: Français SB 234/1092 Vol. 1. Art. 1-960 1923-1959


SB 234/1093 Vol. 2. Art. 961-1560 1923-1959




SB 234/1094 Vol. 1. Folios 1-200 1918-1959


SB 234/1095 Vol. 2. Folios 201-400 1918-1959




SB 234/1096 Vol. 3. Folios 401-600 1918-1959


SB 234/1097 Vol. 4. Folios 601-800 1918-1959


SB 234/1098 Vol. 5. Folios 801-1000 1918-1959


SB 234/1099 Vol. 6. Folios 1001-1200 1918-1959























SB 234/1107-1108 "Cadastre transitoire: améliorations foncières,

remaniement parcellaire "Pré Maudry" 1957-1965

Dates: 1957-1965



Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 fascicules Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/1107 Syndicat d'amélioration foncière 1957-1965


SB 234/1108 Remaniement parcellaire 1965

Dates: 1965 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 fascicule Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/1109 Servitudes réinscrites d'office (dépouillement) 1910-1923


SB 234/1110-1111 Onglet II: Servitudes réinscrites d'office 1910-1923

Contenu: Du no 23801 au no 51336, vol. 1 et 2. Dates: 1910-1923 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas









Contenu: Du no 28499 au no 113550, vol. 1, 3 à 6. Dates: 1912-1955 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 5 registres d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français


















SB 234/1118 Renvois du plan 1922-1958


SB 234/1119-1133 Commune de Préverenges 1850-1963

Dates: 1850-1963 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 12 registres, 2 registres d'onglets et 1 boîte Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/1119-1122 Cadastre 1850-1962


SB 234/1119 Vol. 1. Folios 1-250 1850-1962





SB 234/1120 Vol. 2. Folios 251-500 1850-1962


SB 234/1121 Vol. 3. Folios 501-700 1850-1962


SB 234/1122 Vol. 4. Folios 701-1100 1850-1962


SB 234/1123-1125 Cotets 1876-1957


SB 234/1123 Cotet 1876-1900




SB 234/1124 Cotet 1901-1923


SB 234/1125 Cotet 1946-1957















SB 234/1129 Vol. 1. Folios 1-130 1918-1962




SB 234/1130 Vol. 2. Folios 131-329 1918-1962




SB 234/1132 Cadastre transitoire (état comparatif) 1963

Contenu: Fiches nos 1-423. Dates: 1963-1963 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 boîte Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français





SB 234/1134-1145 Commune de Reverolle 1886-1962


SB 234/1134-1135 Cadastre 1913-1960


SB 234/1134 Vol. 1. Folios 1-200 1913-1960


SB 234/1135 Vol. 2. Folios 201-400 1913-1960


SB 234/1136 Cotet 1914-1957

Dates: 1914-1957











Contenu: Articles 1-669. Dates: 1913-1962 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas









Contenu: Nos de présentation : 308-27762. Dates: 1898-1911 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français











SB 234/1146-1157 Commune de Romanel-sur-Morges 1886-1964

Dates: 1886-1964 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 10 registres, 1 registre d'onglets et 1 fascicule Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/1146 Cadastre 1921-1953

Contenu: Folios 1-200.




SB 234/1147 Cotet 1921-1953



























SB 234/1157 Etat des contenances et descriptions 1919

Contenu: Folios 1-13 du plan. Dates: 1919-1919 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 registre Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/1158-1186 Commune de Saint-Prex 1886-1967



Dates: 1886-1967 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 21 registres, 5 registres d'onglets et 3 classeurs Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/1158-1164 Cadastre 1901-1963


SB 234/1158 Vol. 1. Folios 1-200 1901-1963


SB 234/1159 Vol. 2. Folios 201-400 1901-1963


SB 234/1160 Vol. 3. Folios 401-600 1901-1963





SB 234/1161 Vol. 4. Folios 601-800 1901-1963


SB 234/1162 Vol. 5. Folios 801-1000 1901-1963


SB 234/1163 Vol. 6. Folios 1001-1400 1901-1963


SB 234/1164 Vol. 7. Folios 1401-1800 1901-1963




SB 234/1165-1166 Cotets 1902-1957


SB 234/1165 Cotet 1902-1945


SB 234/1166 Cotet 1946-1957















SB 234/1170 Vol. 1. Art. 1-1520 1901-1963




Langue et écriture: Français SB 234/1171 Vol. 2. Art. 1521-2692 1901-1963




SB 234/1172 Vol. 1. Folios 1-200 1918-1963


SB 234/1173 Vol. 2. Folios 201-400 1918-1963


SB 234/1174 Vol. 3. Folios 401-600 1918-1963




SB 234/1175 Vol. 4. Folios 601-800 1918-1963




SB 234/1177 Cadastre transitoire: Saint-Prex - Lavigny - Villars-sous-

Yens 1951







SB 234/1179-1181 Cadastre transitoire: états comparatifs 1963-1965

Contenu: Fiches nos 1-762. Dates: 1963-1965 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 3 classeurs Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/1179 Fiches nos 1-250 1963-1965


SB 234/1180 Fiches nos 251-500 1963-1965


SB 234/1181 Fiches nos 501-762 1963-1965

Dates: 1963-1965 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 classeur Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables.



Langue et écriture: Français SB 234/1182-1185 Onglet II: Servitudes 1902-1955

Contenu: Du no 7797 au no 112349, vol. 2-3-1-2. Dates: 1902-1955 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 4 registres d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français













SB 234/1187-1200 Commune de Saint-Saphorin-sur-Morges 1898-1971


SB 234/1187-1188 Cadastre 1899-1965


SB 234/1187 Vol. 1. Folios 1-200 1899-1965





SB 234/1188 Vol. 1. Folios 201-400 1899-1965


SB 234/1189-1190 Cotets 1899-1956


SB 234/1189 Cotet 1899-1934


SB 234/1190 Cotet 1935-1956











Contenu: Du no 230 au no 28267, vol. sans no, 1 et 2. Dates: 1898-1911 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 3 registres d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/1194 Vol. sans no. Nos de présentation : 230-2022 1898-1899










SB 234/1198 Cadastre transitoire (Etat comparatif) 1965-1971

Contenu: Fiches nos 1-308. Dates: 1965-1971 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 boîte








SB 234/1201-1219 Commune de Saint-Sulpice 1886-1982


SB 234/1201-1204 Cadastre 1909-1968

Contenu: Folios 1-1000, vol. 1 à 4. Dates: 1909-1968 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 4 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas




SB 234/1201 Vol. 1. Folios 1-200 1909-1968


SB 234/1202 Vol. 2. Folios 201-400 1909-1968


SB 234/1203 Vol. 3. Folios 401-600 1909-1968


SB 234/1204 Vol. 4. Folios 601-1000 1909-1968


SB 234/1205-1207 Cotets 1909-1957




SB 234/1205 Cotet 1909-1922


SB 234/1206 Cotet 1922-1938


SB 234/1207 Cotet 1938-1957



Dates: 1886-1958 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins














SB 234/1211 Folios 1-197 1918-1969


SB 234/1212 Folios 201-405 1918-1969


SB 234/1213 Folios 406-600 1918-1969





Dates: 1909-1910

















SB 234/1219 Introduction du registre foncier fédéral: dossier d'enquête 1982


SB 234/1220-1231 Commune de Tolochenaz 1886-1966


SB 234/1220 Cadastre 1919-1966




SB 234/1221 Cotet 1919-1957









Contenu: Articles 1-297. Dates: 1919-1966






SB 234/1225 Vol. 1. Folios 1-100 1918-1966


SB 234/1226 Vol. 2. Folios 101-300 1918-1966



Contenu: Vol. 1. Nos de présentation : 46-28271. Dates: 1898-1911 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins














SB 234/1232-1240 Commune de Vaux-sur-Morges 1886-1962


SB 234/1232 Cadastre 1945-1962


SB 234/1233 Cotet 1925-1956















Contenu: Vol. 1. Nos de présentation : 440-27748. Dates: 1898-1911 Niveau: Dossier








SB 234/1241-1252 Commune de Villars-Sainte-Croix 1886-1965


SB 234/1241-1242 Cadastre 1900-1964

Contenu: Folios 1-400, vol. 1 et 2. Dates: 1900-1964 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins




SB 234/1241 Vol. 1. Folios 1-200 1900-1964


SB 234/1242 Vol. 2. Folios 201-400 1900-1964


SB 234/1243-1244 Cotets 1900-1957


SB 234/1243 Cotet 1900-1934




SB 234/1244 Cotet 1935-1957









Contenu: Articles 1-1000. Dates: 1900-1965 Niveau: Pièce











Contenu: Vol. 1. Nos de présentation : 29705-110365. Dates: 1912-1954 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1 registre d'onglets Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas






SB 234/1253-1272 Commune de Villars-sous-Yens 1886-1965


SB 234/1253-1254 Cadastre 1918-1954


SB 234/1253 Vol. 1. Folios 1-188 1918-1954




SB 234/1254 Vol. 2. Folios 189-400 1918-1954


SB 234/1255 Cotet 1918-1956




SB 234/1257 Répertoire 1918









SB 234/1259 Articles 1-800 1918-1955


SB 234/1260 Articles 801-1210 1918-1955



Dates: 1918-1954 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables.



Langue et écriture: Français SB 234/1261 Folios 1-225 1918-1954


SB 234/1262 Folios 226-426 1918-1954






SB 234/1264 Folios 1-185 1953




SB 234/1265 Folios 1-61 1960

















SB 234/1270 Folios 1-200 1955-1965




Langue et écriture: Français SB 234/1271 Folios 201-400 1955-1965


SB 234/1272 Folios 401-600 1955-1965


SB 234/1273-1285 Commune de Vufflens-le-Château 1847-1966


SB 234/1273-1275 Cadastre 1847-1966




SB 234/1273 Vol. 1. Folios 1-250 1847-1966


SB 234/1274 Vol. 2. Folios 251-477 1847-1966


SB 234/1275 Vol. 3. Folios 478-678 1847-1966


SB 234/1276-1278 Cotets 1880-1956


SB 234/1276 Cotet 1880-1903





SB 234/1277 Cotet 1904-1923


SB 234/1278 Cotet 1923-1956






















SB 234/1286-1301 Commune de Vullierens 1886-1961


SB 234/1286 Cotet 1940-1957



Dates: 1886-1948 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres








SB 234/1289-1290 Registre des biens-fonds (feuillet collectif) 1948-1960

Contenu: Du no 1 au no 1'526. Dates: 1948-1960 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/1289 Folios 1-22 1948-1960




SB 234/1290 Folios 23-45 1948-1960


SB 234/1291 Registre des propriétaires 1948-1960






SB 234/1293 Vol. 1. A-E 1941-1947




SB 234/1294 Vol. 2. F-Z 1941-1947


SB 234/1295 Folios 1-154 1959-1960


SB 234/1296-1298 Cadastre transitoire: réunion parcellaire 1957-1974

Dates: 1957-1974 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 3 fascicules Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/1296 Réunion parcellaire de Grancy. Secteur de Vullierens 1957-1974

Dates: 1957-1974 Niveau: Pièce Importance matérielle et support: 1 fascicule Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas




SB 234/1297 Réunion parcellaire de Grancy. Extension sur Vullierens 1957-1974


SB 234/1298 Réunion parcellaire 1957-1974


SB 234/1299 Onglet II: Servitudes (réinscription) 1910-1925










SB 234/1302-1333 Commune de Yens 1883-1962


SB 234/1302-1309 Cadastre 1883-1962


SB 234/1302 Vol. 1. Folios 1-250 1883-1962




SB 234/1303 Vol. 2. Folios 251-500 1883-1962


SB 234/1304 Vol. 3. Folios 501-750 1883-1962


SB 234/1305 Vol. 4. Folios 751-950 1883-1962


SB 234/1306 Vol. 5. Folios 951-1150 1883-1962





SB 234/1307 Vol. 6. Folios 1151-1350 1883-1962


SB 234/1308 Vol. 7. Folios 1351-1750 1883-1962


SB 234/1309 Folios 1-14 1936


SB 234/1310-1312 Cotets 1895-1958


SB 234/1310 Cotet 1895-1914




SB 234/1311 Cotet 1914-1933


SB 234/1312 Cotet 1934-1958












Contenu: Articles 1-4390, vol. 1 à 4. Dates: 1894-1962 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 4 registres Conditions d'accès: Les documents en onglets de moins de 100 ans et les registres de moins de 50 ans ne sont pas consultables. Langue et écriture: Français

SB 234/1315 Vol. 1. Art. 1-1000 1894-1962


SB 234/1316 Vol. 2. Art. 1001-2000 1894-1962




SB 234/1317 Vol. 3. Art. 2001-3006 1894-1962


SB 234/1318 Vol. 4. Art. 3007-4390 1894-1962




SB 234/1319 Vol. 1. Folios 1-200 1918-1962


SB 234/1320 Vol. 2. Folios 201-399 1918-1962

Dates: 1918-1962




SB 234/1321 Vol. 3. Folios 401-600 1918-1962


SB 234/1322 Vol. 4. Folios 601-800 1918-1962















SB 234/1326 Vol. 1. Folios 1-300. A-J 1955




SB 234/1327 Vol. 2. Folios 301-600. J-Z 1955


SB 234/1328 Cadastre transitoire: réunion parcellaire Chardonney-

Bussy. Secteur sur Yens 1957




SB 234/1329 Folios 1-209 1960


SB 234/1330 Folios 1-69 1960









SB 234/1333 Tableau de parcellement 1884-1888




INDEX DES NOMS DE MATIÈRES

REMANIEMENT PARCELLAIRE SB 234/1047, SB 234/1064, SB 234/1107-1108, SB 234/1153, SB 234/1197, SB 234/1296-1298, SB 234/698-719, SB 234/923, SB 234/941

[cadastre] SB 234/1014-1019, SB 234/1038-1039, SB 234/1052-1054, SB 234/1067, SB 234/1079-1084, SB 234/1119-1122, SB 234/1134-1135, SB 234/1146, SB 234/1158-1164, SB 234/1187-1188, SB 234/1201-1204, SB 234/1220, SB 234/1232, SB 234/1241-1242, SB 234/1253-1254, SB 234/1273-1275, SB 234/1302-1309, SB 234/720-724, SB 234/736-738, SB 234/751-753, SB 234/783, SB 234/796, SB 234/806-810, SB 234/842, SB 234/855-857, SB 234/873-874, SB 234/885-887, SB 234/904-908, SB 234/927-931, SB 234/944-949, SB 234/973-976, SB 234/998-1001

[correspondance] SB 234/682-688 [cottet] SB 234/1002-1004, SB 234/1020-1023, SB

234/1040-1041, SB 234/1055-1057, SB 234/1068, SB 234/1085-1086, SB 234/1087-1088, SB 234/1123-1125, SB 234/1136, SB 234/1147, SB 234/1165-1166, SB 234/1189-1190, SB 234/1205-1207, SB 234/1221, SB 234/1233, SB 234/1243-1244, SB 234/1255, SB 234/1276-1278, SB 234/1286, SB 234/1310-1312, SB 234/725-727, SB 234/739-741, SB 234/754-755, SB 234/766-767, SB 234/784, SB 234/797, SB 234/811-814, SB 234/835, SB 234/843-844, SB 234/858-860, SB 234/875, SB 234/888-889, SB 234/909-911, SB 234/932-934, SB 234/950-951, SB 234/977-979

[directive] SB 234/682-688 [estimation fiscale] SB 234/1008-1010, SB 234/1027-1028, SB

234/1044, SB 234/1062, SB 234/1072, SB 234/1094-1099, SB 234/1129-1130, SB 234/1140, SB 234/1151, SB 234/1172-1175, SB 234/1193, SB 234/1211-1213, SB 234/1225-1226, SB 234/1237, SB 234/1248, SB 234/1261-1262, SB 234/1282, SB 234/1319-1322, SB 234/731-732, SB 234/745, SB 234/759-760, SB 234/788, SB 234/801, SB 234/821-822, SB 234/848, SB 234/866-867, SB 234/879-880, SB 234/893-894, SB 234/916-918, SB 234/939, SB 234/957-961, SB 234/984-986

[grand livre du registre foncier] SB 234/1007, SB 234/1026, SB 234/1043, SB 234/1060-1061, SB 234/1071, SB 234/1092-1093, SB 234/1128, SB 234/1139, SB 234/1150, SB 234/1170-1171, SB 234/1192, SB 234/1210, SB 234/1224, SB 234/1236, SB 234/1247, SB 234/1259-1260, SB 234/1281, SB 234/1315-1318, SB 234/730, SB 234/744, SB 234/758, SB 234/787, SB 234/800, SB 234/818-820, SB 234/847, SB 234/864-865, SB 234/878, SB 234/892, SB 234/914-915, SB 234/937-938, SB 234/954-956, SB 234/982-983

[inventaire d'archives] SB 234/689-696



amélioration foncière SB 234/1065 cadastre transitoire SB 234/1012, SB 234/1029-1031, SB 234/1048,

SB 234/1063, SB 234/1075, SB 234/1132, SB 234/1141, SB 234/1152, SB 234/1177, SB 234/1178, SB 234/1179-1181, SB 234/1198, SB 234/1228, SB 234/1239, SB 234/1250, SB 234/1264-1265, SB 234/1284, SB 234/1293-1295, SB 234/1326-1327, SB 234/1328, SB 234/1329-1330, SB 234/733, SB 234/746-747, SB 234/749, SB 234/762, SB 234/775, SB 234/776, SB 234/777, SB 234/790, SB 234/791, SB 234/792, SB 234/802, SB 234/803, SB 234/827-828, SB 234/840, SB 234/851, SB 234/852, SB 234/868, SB 234/869, SB 234/882, SB 234/896-897, SB 234/898-899, SB 234/921-922, SB 234/966-968, SB 234/990-991

charge foncière SB 234/1011, SB 234/1045, SB 234/1046, SB 234/1073-1074, SB 234/1100-1106, SB 234/1131, SB 234/1142, SB 234/1176, SB 234/1194-1196, SB 234/1214-1215, SB 234/1227, SB 234/1238, SB 234/1249, SB 234/1263, SB 234/1283, SB 234/1292, SB 234/1323-1325, SB 234/761, SB 234/774, SB 234/789, SB 234/823-826, SB 234/839, SB 234/849-850, SB 234/881, SB 234/895, SB 234/919-920, SB 234/940, SB 234/962-965, SB 234/987-989

circulaire SB 234/682-688 feuillet fédéral (registre foncier) SB 234/1034-1037, SB 234/1270-1272, SB

234/995-997 gage immobilier SB 234/389-657, SB 234/829, SB 234/969 propriété foncière SB 234/1-40, SB 234/41-388 servitude foncière SB 234/1013, SB 234/1032-1033, SB 234/1049-

1050, SB 234/1066, SB 234/1076, SB 234/1077, SB 234/1109, SB 234/1110-1111, SB 234/1112-1116, SB 234/1117, SB 234/1133, SB 234/1143-1144, SB 234/1145, SB 234/1154, SB 234/1155, SB 234/1182-1185, SB 234/1186, SB 234/1199, SB 234/1200, SB 234/1216-1217, SB 234/1218, SB 234/1229, SB 234/1230, SB 234/1240, SB 234/1251, SB 234/1252, SB 234/1266-1267, SB 234/1268, SB 234/1285, SB 234/1299, SB 234/1300-1301, SB 234/1331, SB 234/1332, SB 234/735, SB 234/750, SB 234/763, SB 234/764, SB 234/778-782, SB 234/793-794, SB 234/795, SB 234/804, SB 234/805, SB 234/830, SB 234/831, SB 234/832, SB 234/833, SB 234/841, SB 234/853, SB 234/854, SB 234/870, SB 234/871, SB 234/872, SB 234/883, SB 234/900-901, SB 234/902, SB 234/924, SB 234/925, SB 234/926, SB 234/942, SB 234/970-972, SB 234/992-993, SB 234/994

INDEX DES NOMS DE LIEUX

Aclens (Suisse, VD) SB 234/720-735 Bremblens (Suisse, VD) SB 234/736-750 Buchillon (Suisse, VD) SB 234/751-765 Bussigny-près-Lausanne (Suisse, VD) SB 234/766-782 Bussy-Chardonney (Suisse, VD) - Bussy SB 234/783-795 Bussy-Chardonney (Suisse, VD) - Chardonney SB 234/796-805 Chavannes-près-Renens (Suisse, VD) SB 234/806-834



Chigny (Suisse, VD) SB 234/835-841 Clarmont (Suisse, VD) SB 234/842-854 Colombier (Suisse, VD) SB 234/855-872 Denens (Suisse, VD) SB 234/873-884 Denges (Suisse, VD) SB 234/885-903 Echandens (Suisse, VD) SB 234/904-926 Echichens (Suisse, VD) SB 234/927-943 Ecublens (Suisse, VD) SB 234/944-972 Etoy (Suisse, VD) SB 234/973-997 Lavigny (Suisse, VD) SB 234/998-1013 Lonay (Suisse, VD) SB 234/1014-1037 Lully (Suisse, VD) SB 234/1038-1051 Lussy (Suisse, VD) SB 234/1052-1066 Monnaz (Suisse, VD) SB 234/1067-1078 Morges (Suisse, VD) SB 234/1079-1118 Morges (Suisse, district, VD) SB 234 Préverenges (Suisse, VD) SB 234/1119-1133 Reverolle (Suisse, VD) SB 234/1134-1145 Romanel-sur-Morges (Suisse, VD) SB 234/1146-1157 Saint-Prex (Suisse, VD) SB 234/1158-1186 Saint-Saphorin-sur-Morges (Suisse, VD) SB 234/1187-1200 Saint-Sulpice (Suisse, VD) SB 234/1201-1219 Tolochenaz (Suisse, VD) SB 234/1220-1231 Vaux-sur-Morges (Suisse, VD) SB 234/1232-1240 Villars-Sainte-Croix (Suisse, VD) SB 234/1241-1252 Villars-sous-Yens (Suisse, VD) SB 234/1253-1272 Vufflens-le-Château (Suisse, VD) SB 234/1273-1285 Vullierens (Suisse, VD) SB 234/1286-1301 Yens (Suisse, VD) SB 234/1302-1333

INDEX DES NOMS DE PERSONNES

MORGES. REGISTRE FONCIER SB 234



TABLE DES MATIÈRES

DESCRIPTION AU NIVEAU DU FONDS 2 IDENTIFICATION 2 CONTEXTE 2 CONTENU ET STRUCTURE 3 CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION 17 SOURCES COMPLÉMENTAIRES 17 NOTES 18 CONTRÔLE DE LA DESCRIPTION 18

DESCRIPTION AU NIVEAU DES SUBDIVISIONS DU FONDS 19 INDEX DES NOMS DE MATIÈRES 369 INDEX DES NOMS DE LIEUX 370 INDEX DES NOMS DE PERSONNES 371 TABLE DES MATIÈRES 372

Documents

Cote : SB 234 Intitulé : Registre foncier du district de ... · versés. Le versement est intervenu les 18 et 19 juillet 2011. Date(s) d’entrée: 18.07.2011, 19.07.2011 CONTENU