COMPTE RENDU DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE · 2014. 10. 22. · prend en charge un forfait de 500 € pour les frais de déplacement aller/retour relatifs au montage et démontage de l’exposition

Communauté de communes du Grand Pic Saint-Loup – 25, allée de l’Espérance – 34270 Saint-Mathieu-de-Tréviers 04 67 55 17 00 – www.cc-grandpicsaintloup.fr Page 1

COMPTE RENDU DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du 19 juin 2014

Principales décisions du Président et du Bureau

Conventions / contrats / divers

• Convention de prêt temporaire pour l’exposition Demoiselles de verre à la Halle du Verre de Claret – Année 2014 signée avec Madame Catherine FARGE: la convention définit les conditions d’accueil et d’exposition des œuvres confiées par l’artiste, à titre gratuit, à la Communauté de communes, organisatrice de l’exposition. Celle-ci prend en charge un forfait de 500 € pour les frais de déplacement aller/retour relatifs au montage et démontage de l’exposition et/ou pour la présence de l’artiste au vernissage et au dévernissage de l’exposition. La convention est conclue pour la période du 3 mai 2014 au 31 janvier 2015.

• Avenants n°01/2014 aux conventions de prêt temporaire pour l’exposition Demoiselles de verre à la Halle du Verre de Claret signés avec :

o Madame Nathalie MASSENET-DOLLFUS, visant à modifier les valeurs des pièces fournies par l’artiste, les autres dispositions du contrat de base restant inchangées.

o Madame Laetitia ANDRIGHETTO, visant à modifier le nombre des pièces fournies par l’artiste, les autres dispositions du contrat de base restant inchangées.

• Conventions de partenariat pour le portail cartographique du Grand Pic Saint-Loup signées entre la Communauté de communes et les mairies de Saint-Jean-de-Cuculles et de Claret, pour la mise à disposition gratuite de données communales (plans cadastraux…) consultables sur le portail cartographique du Grand Pic Saint-Loup. Les conventions sont conclues pour une durée de cinq ans à compter de leur date de signature.

• Convention de partenariat 2014 signée avec la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) de Montpellier. La Communauté de communes apporte son soutien financier, à hauteur de 1 500 €, au « Prix de la Très Petite Entreprise 2014 » (TPE), organisée pour sa douzième édition à l’échelle départementale. Ce prix a pour objectif de valoriser la très petite entreprise dans la structure économique locale et de lui redonner une


place d’honneur en encourageant l’initiative. Le terme de la convention est fixé au 31 décembre 2014.

• Convention pour l’année 2014 signée avec l’association Jouons en ludothèques afin d’assurer le fonctionnement de Lieux d’Accueil Enfants Parents pour les jeunes enfants dont les parents résident sur les 36 communes du territoire de la Communauté de communes. Sont concernés :

o le LAEP « Les P’tits Loups du Pic » à Saint-Martin-de-Londres, pour deux séances/semaine, avec une contribution financière de la Communauté de communes de 4 300 €,

o le LAEP « Les Lucioles » à Saint-Mathieu-de-Tréviers pour une séance/semaine, avec une contribution financière de la Communauté de communes de 7 660 €.

• Reconduction pour l’année 2014 des conventions relatives à la dématérialisation de la transmission des actes administratifs au Contrôle de Légalité, signées avec 15 communes du territoire : Causse-de-la-Selle, Fontanès, Guzargues, Lauret, Le Triadou, Mas-de-Londres, Notre-Dame-de-Londres, Pégairolles-de-Buèges, Saint-Bauzille-de-Montmel, Saint-Mathieu-de-Tréviers, Saint-Vincent-de-Barbeyrargues, Sainte-Croix-de-Quintillargues, Sauteyrargues, Vacquières, Vailhauquès.

• Reconduction pour l’année 2014 des conventions pour la mutualisation du service de l’Observatoire Fiscal Intercommunal de la Communauté de communes, signées avec 32 communes du territoire : Assas, Buzignargues, Causse-de-la-Selle, Claret, Combaillaux, Ferrières-les-Verreries, Fontanès, Guzargues, Lauret, Le Triadou, Les Matelles, Mas-de-Londres, Murles, Notre-Dame-de-Londres, Saint-André-de-Buèges, Saint-Bauzille-de-Montmel, Saint-Gély-du-Fesc, Saint-Hilaire-de-Beauvoir, Saint-Jean-de-Buèges, Saint-Jean-de-Cornies, Saint-Jean-de-Cuculles, Saint-Martin-de-Londres, Saint-Mathieu-de-Tréviers, Saint-Vincent-de-Barbeyrargues, Sainte-Croix-de-Quintillargues, Sauteyrargues, Teyran, Vacquières, Vailhauquès, Valflaunès, Viols-en-Laval et Viols-le-Fort.

• Convention de mise à disposition et d’utilisation de terrains en vue de la pratique du Canoë-kayak et des disciplines associées, signée avec le Comité départemental de canoë kayak 34. La Communauté de communes met le site d'embarquement public dit « du Moulin de Bertrand » sur le fleuve Hérault (commune de Causse-de-la-Selle) dont elle est propriétaire, à la disposition du CDCK 34 à titre gracieux. La convention, conclue jusqu’au 31 décembre 2014, pourra être renouvelée par reconduction expresse pour une période de douze mois, sans que sa durée totale n’excède 3 ans.

• Convention d’autorisation de passage – Sentier du Pic Saint-Loup signée avec un propriétaire de Saint-Mathieu-de-Tréviers. Le propriétaire autorise la Communauté de communes à aménager ce sentier de randonnée pédestre et à l’ouvrir au public. La convention est conclue pour une durée de 5 ans à compter de la date de sa signature, renouvelable par reconduction expresse pour des périodes de même durée.

Marchés publics

• Marché relatif à la Mission d’assistant à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation du schéma d’implantation des carrières à l’échelle du SCoT Pic Saint-Loup - Haute Vallée de l’Hérault, signé avec la société SCE à Montpellier (34), pour un montant de 25 000 € HT.


• Marché pour l’acquisition de conteneurs pour l’année 2014 signé avec la société Plastic Omnium à Bruguières (31), pour un marché à bons de commande d’un montant compris entre 40 000 € HT minimum et 76 000 € HT maximum.

• Marché relatif à la mission d’assistant à maîtrise d’ouvrage pour la conduite du projet relatif à l’aménagement et la mise en réseau de sites phares et de maisons d’accueil et de promotion signé avec la Société AVE Culture à Toulouse (31), pour un montant de 20 250 € HT.

Institution et vie politique

Constitution des commissions thématiques

Lors de sa dernière réunion, le Conseil de Communauté a créé les 15 commissions thématiques suivantes :

• Aménagement de l’espace et du territoire • Environnement • Développement territorial • Culture et patrimoine • Enfance, jeunesse et action sociale • Sport et activités de pleine nature • Agriculture • Cadre de vie • Eau • Services aux communes • Finances • Ressources humaines • Communication et information • Travaux

L’article L 5211-40-1 du Code général des collectivités territoriales prévoit la participation des conseillers municipaux des communes. L’article stipule que la composition des commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l’expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communautaire.

Il est rappelé que les commissions sont chargées d’instruire les dossiers préparatoires pour le Conseil de Communauté et que seuls les délégués communautaires peuvent participer de manière délibérative aux travaux de la commission, la décision finale revenant toutefois au Conseil.

La désignation des membres au sein de chaque commission donne lieu à une délibération du Conseil de Communauté.


Commission « Agriculture »

Conseillers communautaires (avec voix délibérative)

Conseillers municipaux (avec voix consultative)

M. Philippe DOUTREMEPUICH (Causse-de-la-Selle) Mme Irène TOLLERET (Fontanès) M. André LEENHARDT (Lauret) M. Arnaud DELRUE (St-André-de-Buèges) M. Laurent SENET (St-Jean-de-Buèges) M. Yves GRUVEL (St-Jean-de-Cornies)

M. Brice HARTMANN (Assas) M. Christophe JEAN (Buzignargues) M. Christophe PEYRUS (Cazevieille) Mme Agnès DUPRAT (Claret) M. Bruno LEBRETON (Combaillaux) M. Thierry MALCHIRANT (Guzargues) Mme Bérénice BELPAIRE (Le Triadou) M. Laurent COMBETTES (Les Matelles) M. Didier MAUREL (Mas-de-Londres) M. Pascal TEILLARD (Murles) M. Jean-Marie ARNAUD (Notre-Dame-de-Londres) M. Nicolas MILHE (St-André-de-Buèges) M. Julien CAU (St-Bauzille-de-Montmel) M. Alain PERRET DU CRAY (St-Clément-de-Rivière) M. Alain BAUDRY (St-Clément-de-Rivière) M. Nicolas VIANES (St-Hilaire-de-Beauvoir) M. Stéphane CANAGUIE (St-Jean-de-Buèges) M. David DE MONTFUMAT (St-Jean-de-Cornies) M. René PUECH (St-Jean-de-Cuculles) M. Alain PICARD (St-Martin-de-Londres) Mme Annie CABURET (St-Mathieu-de-Tréviers) M. Luc MOREAU (St-Mathieu-de-Tréviers) M. Antoine SAUVAIRE (St-Vincent-de-Barbeyrargues) M. Cédric LAVABRE (Ste-Croix-de-Quintillargues) M. Jean-Louis BLONDIN (Sauteyrargues) Mme Nicole DUPRAT (Teyran) M. Gilles PAGES (Vacquières) Mme Christel VALENTIN (Valflaunès) M. Luc GROS (Viols-en-Laval) M. Adrien MARTY (Viols-en-Laval) M. Alexandre SINTES (Viols-le-Fort)

Tableau 1 : liste des membres de la commission "Agriculture"

Approbation à l ’unanimité

Commission « Aménagement du territoire »



M. Benoit AMPHOUX (Assas) Mme Agnès ROUVIERE-ESPOSITO (Buzignargues) M. Jean-Pierre DUPAQUET (Cazevieille) M. Gérard BELIN (le Triadou)

Mme Marie DEMARCHI (Assas) M. Patrice CHAPTAL (Causse-de-la-Selle) M. Thomas BAY (Cazevieille) M. Philippe TOURRIER (Claret)




M. Edward HOLLAND (Notre-Dame-de-Londres) M. Arnaud DELRUE (St-André-de-Buèges) M. François GEORGIN (St-Clément-de-Rivière) M. Gilles FRONTIN (St-Gély-du-Fesc) Mme Michèle LERNOUT (St-Gély-du-Fesc) M. Laurent SENET (St-Jean-de-Buèges) M. Jean-Pierre RAMBIER (St-Jean-de-Cuculles) M. Lionel TROCELLIER (St-Mathieu-de-Tréviers) M. Philippe LAGARDE (Ste-Croix-de-Quintillargues) M. Salvator D’AURIA (Teyran) M. Hussam AL MALLAK (Vailhauquès) M. Jean-Paul CAIZERGUES (Viols-en-Laval) Mme Nadia CHAPELLE (Viols-le-Fort)

M. Alain DE CAROLIS (Combaillaux) M. Georges BEHEM (Ferrières-les-Verreries) M. Ange-Marie SANTARELLI (Fontanès) M. Jean-Paul OLIVA (Guzargues) Mme Françoise TAHER (Lauret) M. Vincent CALMETTES (Les Matelles) M. Fabien BRUNEL (Mas-de-Londres) Mme Delphine FALOTICO (Murles) M. Jérôme DUSFOUR (St-Bauzille-de-Montmel) M. Christophe JAY (St-Clément-de-Rivière) M. Sylvain ALET (St-Gély-du-Fesc) M. Fabrice ARGUEL (St-Gély-du-Fesc) M. Charles GALTIER (St-Gély-du-Fesc) Mme Isabelle HYLLAIRE (St-Gély-du-Fesc) M. Jean-Marie LALANDE (St-Gély-du-Fesc) Mme Françoise RENARD (St-Hilaire-de-Beauvoir) M. Stéphane CANAGUIE (St-Jean-de-Buèges) M. Patrick BEZIAT (St-Jean-de-Cornies) M. Alain PICARD (St-Martin-de-Londres) M. Patrick COMBERNOUX (St-Mathieu-de-Tréviers) Mme Claire DELAVOIE (St-Vincent-de-Barbeyrargues) M. Jean-Louis BLONDIN (Sauteyrargues) Mme Martine CHEYLAN-NERRIERE (Teyran) M. René DENTZ (Vacquières) M. Laurent FORGEAU (Vacquières) M. Jacky BOWEN (Vailhauquès) M. Sylvain RUIZ (Vailhauquès) M. Jacques GORLIER (Valflaunès) M. Pascal AGLI (Viols-en-Laval)

Tableau 2 : liste des membres de la commission "Aménagement du territoire"


Commission « Cadre de vie »



M. Alphonse CACCIAGUERRA (St-Clément-de-Rivière) M. Lionel TROCELLIER (St-Mathieu-de-Tréviers) M. Philippe SECONDY (Teyran) Mme Nadia CHAPELLE (Viols-le-Fort)

M. Alain BAS (Assas) M. Yannick LE MOAL (Buzignargues) M. Michel VIALLA (Causse-de-la-Selle) Mme Nadine BEURROIES (Claret) M. Michel PLAISANCE (Combaillaux) Mme Geneviève CASTANIE (Fontanès) M. Claude MICHEL (Guzargues) M. Denis BASTIANELLI (Lauret)



Conseillers municipaux (avec voix consultative) Mme Sophie BARRAT (Le Triadou) Mme Séverine HAUTOT (Mas-de-Londres) M. Éric GUILBOT (Murles) M. Jean-Daniel EGEA (St-Bauzille-de-Montmel) Mme Christiane NAUDI (St-Gély-du-Fesc) Mme Françoise RENARD (St-Hilaire-de-Beauvoir) M. Yves GRUVEL (St Jean de Cornies) Mme Valérie FIRMINHAC (St-Jean-de-Cuculles) M. Gérard BRUNEL (St-Martin-de-Londres) M. Jean-François VILLA (St-Mathieu-de-Tréviers) Mme Aline COULERIE (St-Vincent-de-Barbeyrargues) Mme Laëtitia KLEYKENS (Ste-Croix-de-Quintillargues) Mme Karine SERIS (Sauteyrargues) Mme Mathilde DUVERDIER (Vacquières) Mme Solange RUBIO (Vacquières) Mme Emmanuelle SARIVIERE (Vailhauquès) Mme Caroline MORICONI (Valflaunès) Mme Lucette SALLENAVE (Viols-en-Laval)

Tableau 3 : liste des membres de la commission "Cadre de vie"


Commission « Communication et information »



M. Pierre ANTOINE (Guzargues) Mme Claude LORY (St-Martin-de-Londres)

Mme Séverine RICHARTE (Buzignargues) Mme Céline CAPELIER (Claret) M. Patrice CHAPTAL (Causse-de-la-Selle) M. Serge TRECCIOLA (Combaillaux) Mme Céline CHARPIAT-RIGAUD (Fontanès) M. Frédéric SANCHEZ (Lauret) M. Stéphan ZURITA (Le Triadou) M. Germain SCARABELLO (Mas-de-Londres) Mme Stéphanie ARNAUD (St-Bauzille-de-Montmel) Mme Sylvie MULLIE-CHATARD (St-Clément-de-Rivière) Mme Isabelle ALDEBERT (St-Gély-du-Fesc) M. Charles GALTIER (St-Gély-du-Fesc) Mme Martine ANDRE (St-Hilaire-de-Beauvoir) Mme Sylvette JEANTET (St-Jean-de-Buèges) Mme Céline PIQUEL (St-Jean-de-Buèges) M. David DE MONTFUMAT (St-Jean-de-Cornies) M. Olivier LABADIE (St-Jean-de-Cornies) M. Jean-Noël JOUAULT (St-Jean-de-Cuculles)



Conseillers municipaux (avec voix consultative) Mme Myriam MARY-PLEJ (St-Mathieu-de-Tréviers) Mme Isabelle POULAIN (St-Mathieu-de-Tréviers) Mme Dominique PALLARES (St-Vincent-de-Barbeyrargues) M. Sébastien GUILLOTEAU (Ste-Croix-de-Quintillargues) Mme Anne BRISSAC (Sauteyrargues) M. Michel GORBATOFF (Vailhauquès) M. Pierre DURAND (Viols le Fort)

Tableau 4 : liste des membres de la commission "Communication et information"


Commission « Culture et patrimoine »



M. Benoit AMPHOUX (Assas) Mme Martine DURAND-RAMBIER (Claret) Mme Francine BOHE (St-Clément-de-Rivière) M. Philippe LECLANT (St-Gély-du-Fesc) M. Jean-Pierre RAMBIER (St-Jean-de-Cuculles) M. Lionel TROCELLIER (St-Mathieu-de-Tréviers) Mme Christine OUDOM (St-Mathieu-de-Tréviers) Mme Catherine DUFOUR (Valflaunès)

Mme Klyne VIGNERON-VANEL (Assas) Mme Françoise BERTRAND (Causse-de-la-Selle) M. Jean-Michel MALDES (Claret) M. Jean-Bernard LHUISSIER (Combaillaux) Mme Nicole JACQUEMIN (Fontanès) Mme Vanessa SOURY (Guzargues) Mme Isabelle HERNANDEZ (Lauret) Mme Rose-Marie FELIU (Le Triadou) Mme Anne DELTOUR (Les Matelles) Mme Dominique SEEBOLD (Les Matelles) Mme Evelyne DUSFOUR (Mas-de-Londres) M. Éric RIGUET (Murles) Mme Thérèse ROUVIER (Murles) M. Julien DAPSENS-TURQUAT (Rouet) Mme Stéphanie ARNAUD (St-Bauzille-de-Montmel) Mme Cécile BURTIN (St-Clément-de-Rivière) Mme Martine ANDRE (St-Hilaire-de-Beauvoir) M. Olivier CAZALET (St-Jean-de-Buèges) Mme Sylvette JEANTET (St-Jean-de-Buèges) Mme Frédérique HOULLIER (St-Jean-de-Cornies) Mme Nicole GRAZIOSO (St-Martin-de-Londres) Mme Annie SAUVAIRE (St-Vincent-de-Barbeyrargues) Mme Agnès PILI (Ste-Croix-de-Quintillargues) Mme Marie-France LALIBERTE (Sauteyrargues) Mme Sylvie CAMALON (Teyran) Mme Mathilde DUVERDIER (Vacquières) Mme Fabienne THOMAS-MAZARS (Vacquières)



Conseillers municipaux (avec voix consultative) Mme Emmanuelle SARIVIERE (Vailhauquès) M. Abel WALLON (Vailhauquès) Mme Stacia PETIT (Viols-en-Laval) Mme Marie-Noëlle RASCOL (Viols-le-Fort)

Tableau 5 : liste des membres de la commission "Culture et patrimoine"


Commission « Développement économique du territoire »



M. André COT (Claret) Mme Irène TOLLERET (Fontanès) Mme Valérie RIVIERE (St-Gély-du-Fesc) M. Michel CROUSILLES (St-Martin-de-Londres) M. Jérôme LOPEZ (St-Mathieu-de-Tréviers) M. Antoine MARTINEZ (Ste-Croix-de-Quintillargues) Mme Françoise GALLAS (Teyran) M. Philippe CAZALS (Vailhauquès)

M. Didier ALBAUT (Assas) Mme Emmanuelle DARRAS (Assas) M. Jean VAILHE (Assas) M. Jérôme MALLET (Buzignargues) Mme Françoise BERTRAND (Causse-de-la-Selle) Mme Sandrine FOURNIER (Combaillaux) M. Claude MICHEL (Guzargues) Mme Françoise ANTONIN (Lauret) M. Stéphan ZURITA (Le Triadou) M. Olivier HIRN (Les Matelles) M. Ludovic GILLES (Mas-de-Londres) M. Christophe GASC (Murles) Mme Céline MAURY (St-Bauzille-de-Montmel) M. Alain BAUDRY (St-Clément-de-Rivière) M. François MERCIER (St-Clément-de-Rivière) M. Jean-Marie LALANDE (St-Gély-du-Fesc) M. Eric STEPHANY (St-Gély-du-Fesc) M. Adrien BOMPIEYRE (St-Hilaire-de-Beauvoir) M. Philippe BOUQUET (St-Jean-de-Cornies) M. Jean-Noël JOUAULT (St-Jean-de-Cuculles) M. Christian CORNEE (St-Martin-de-Londres) M. Patrice ROBERT (St-Mathieu-de-Tréviers) M. Hubert PELLETIER (St-Vincent-de-Barbeyrargues) Mme Josette AILLOUD (Ste-Croix-de-Quintillargues) Mme Caroline GADOIS (Sauteyrargues) Mme Fabienne THOMAS-MAZARS (Vacquières) M. Michel GORBATOFF (Vailhauquès) M. Michel GREVERIE (Vailhauquès) Mme Chantal CLEMARON (Viols-en-Laval) M. André LAYSSAC (Viols-le-Fort)

Tableau 6 : liste des membres de la commission "Développement économique du territoire"



Commission « Eau »



M. Jacques GRAU (Assas) M. Georges CAPUS (Pégairolles-de-Buèges) M. Arnaud DELRUE (St-André-de-Buèges) M. Laurent SENET (St-Jean-de-Buèges) M. Jean-Claude ARMAND (St-Jean-de-Cornies) Mme Eliette CHARPENTIER (Sauteyrargues) M. Éric BASCOU (Teyran) M. Jean-Baptiste PANCHAU (Vacquières)

M. Brice HARTMANN (Assas) M. Philippe ROUSTAN (Buzignargues) M. Serge COMBETTES (Causse-de-la-Selle) M. François DENIS (Cazevieille) Mme Claudine SAEZ (Cazevieille) M. Olivier PUJOLS (Claret) Mme Chantal DELAS (Combaillaux) Mme Madeleine HERNANDEZ (Fontanès) M. Thierry MALCHIRANT (Guzargues) M. Pierre-Olivier CHEPTOU (Lauret) M. Serge CHARNELET (Le Triadou) M. Christian AMAT (Les Matelles) Mme Delphine FALOTICO (Murles) M. Daniel THOMAS (Notre-Dame-de-Londres) Mme Colette CAIZERGUES (St-André-de-Buèges) M. Lionel PEYRIERE (St-Bauzille-de-Montmel) M. Alain PERRET DU CRAY (St-Clément-de-Rivière) M. Alain MIQUEL (St-Hilaire-de-Beauvoir) M. Valentin GOEMINNE (St-Jean-de-Buèges) M. Patrick BEZIAT (St-Jean-de-Cornies) M. Jacques COLOMBANI (St-Martin-de-Londres) Mme Annie CABURET (St-Mathieu-de-Tréviers) M. Jean-Marc SOUCHE (St-Mathieu-de-Tréviers) M. Bruno GIRARDOT (St-Vincent-de-Barbeyrargues) M. Jean VAUTRIN (Ste-Croix-de-Quintillargues) M. Marc-Olivier DONZIL (Vacquières) Mme Christine RIGAUX (Vailhauquès) M. Sylvain RUIZ (Vailhauquès) M. Jacques GORLIER (Valflaunès) M. Luc GROS (Viols-en-Laval) M. Adrien MARTY (Viols-en-Laval) Mme Laurence VAINEAU (Viols-le-Fort)

Tableau 7 : liste des membres de la commission "Eau"


Commission « Enfance, jeunesse et action sociale »



Mme Pascale POMMIER (Assas) Mme Karine GARCIN-ESCOBAR (Combaillaux) M. Franck TOURREL (Mas-de-Londres)

Mme Corinne MARTINEZ (Assas) Mme Rose-Marie BERGER (Buzignargues) Mme Françoise MELLADO (Causse-de-la-Selle)




Mme Michèle LERNOUT (St-Gély-du-Fesc) M. Laurent SENET (St-Jean-de-Buèges) Mme Claude LORY (St-Martin-de-Londres) M. Robert YVANEZ (St-Mathieu-de-Tréviers)

Mme Françoise AGUT LE GOFF (Claret) Mme Fanchon REZZOUG (Claret) Mme Madeleine RICOME (Fontanès) M. Claude MICHEL (Guzargues) Mme Annie HOSTALIER (Lauret) Mme Laurence PLASSIARD (Le Triadou) Mme Véronique DULAC (Les Matelles) Mme Marjorie MONLEAU (Murles) Mme Thérèse ROUVIER (Murles) Mme Stéphanie ARNAUD (St-Bauzille-de-Montmel) Mme Edith CATARINA (St-Clément-de-Rivière) Mme Monique VITOUX (St-Clément-de-Rivière) Mme Isabelle ALDEBERT (St-Gély-du-Fesc) M. Fabrice ARGUEL (St-Gély-du-Fesc) M. Jean-Marie LALANDE (St-Gély-du-Fesc) Mme Magalie LAURENT (St-Gély-du-Fesc) Mme Michèle MERCADIER (St-Gély-du-Fesc) Mme Christiane NAUDI (St-Gély-du-Fesc) Mme Anne-Laure BONNAND (St-Hilaire-de-Beauvoir) Mme Claire MAZEL (St-Jean-de-Buèges) Mme Isabelle POIRIER (St-Jean-de-Cornies) M. François SAVIGNAC (St-Jean-de-Cornies) Mme Agnès BONNIEU (St-Jean-de-Cuculles) Mme Magalie BARTHEZ (St-Mathieu-de-Tréviers) Mme Dominique PALLARES (St-Vincent-de-Barbeyrargues) Mme Anne PEREZ (Ste-Croix-de-Quintillargues) Mme Karine SERIS (Sauteyrargues) M. Maurice GODE (Teyran) Mme Sophie LANNI (Teyran) M. Laurent FORGEAU (Vacquières) Mme Martine BERGUEY-HUTA (Vailhauquès) M. Nicolas MALOD (Vailhauquès) Mme Véronique BEL (Valflaunès) Mme Solange FOUQUE (Viols-en-Laval) M. André LAYSSAC (Viols-le-Fort)

Tableau 8 : liste des membres de la commission "Enfance, jeunesse et action sociale"


Commission « Environnement »



Mme Dominique STEWART (Les Matelles) M. Alain BAS (Assas)




M. Roger GRANIER (Rouet) M. Michel CROUSILLES (St-Martin-de-Londres) Mme Véronique TEMPIER (St-Vincent-de-Barbeyrargues) M. Philippe LAGARDE (Ste-Croix-de-Quintillargues) M. Salvator D’AURIA (Teyran)

M. Brice HARTMANN (Assas) M. Jérôme JEAN (Buzignargues) M. Éric BALJOU (Causse-de-la-Selle) Mme Chantal LELARGE (Cazevieille) M. Jean-Michel MALDES (Claret) M. François LERIN (Combaillaux) Mme Geneviève CASTANIE (Fontanès) M. Jean FERREIRA DE MOURA (Guzargues) M. Denis BASTIANELLI (Lauret) M. Pascal VABRE (Le Triadou) Mme Corinne CABANE (Les Matelles) M. Germain SCARABELLO (Mas-de-Londres) M. Michel NYS (Murles) M. Philippe BRICKA (Notre-Dame-de-Londres) M. René ALBE (St-André-de-Buèges) M. Jean-Claude BETTON (St-Bauzille-de-Montmel) M. Alain PERRET DU CRAY (St-Clément-de-Rivière) Mme Françoise RENARD (St-Hilaire-de-Beauvoir) M. Benjamin COULET (St-Jean-de-Buèges) Mme Sylvette JEANTET (St-Jean-de-Buèges) M. David DE MONTFUMAT (St-Jean-de-Cornies) Mme Christiane HERBRECHT (St-Jean-de-Cuculles) M. Sylvian MAHDI (St-Mathieu-de-Tréviers) Mme Isabelle POULAIN (St-Mathieu-de-Tréviers) Mme Marie-France LALIBERTE (Sauteyrargues) M. Patrice LORION (Teyran) Mme Nathalie GOAVEC (Vacquières) Mme Christine CHABLE-BESSIA (Vailhauquès) M. Dominique LAFLEUR (Valflaunès) M. Adrien MARTY (Viols-en-Laval) Mme Magali OLEJNICZAK (Viols-en-Laval) M. Rodolphe THIRIEZ (Viols-le-Fort)

Tableau 9 : liste des membres de la commission "Environnement"


Commission « Finances »



Mme Agnès ROUVIERE-ESPOSITO (Buzignargues) M. Jean-Pierre DUPAQUET (Cazevieille) M. André COT (Claret) Mme Irène TOLLERET (Fontanès) M. Pierre ANTOINE (Guzargues)

M. Pascal DEMARTHE (Assas) Mme Hélène HERRADA (Causse-de-la-Selle) Mme Chantal DELAS (Combaillaux) M. Guy BRETON (Les Matelles) M. Robert ARNAL (Mas-de-Londres)




M. Thierry DUBOIS (Lauret) M. Gérard BELIN (Le Triadou) M. Georges CAPUS (Pégairolles-de-Buèges) M. Arnaud DELRUE (St-André-de-Buèges) Mme Françoise MATHERON (St-Bauzille-de-Montmel) Mme Michèle LERNOUT (St-Gély-du-Fesc) M. Jean-Claude ARMAND (St-Jean-de-Cornies) Mme Patricia COSTERASTE (St-Mathieu-de-Tréviers) M. Antoine MARTINEZ (Ste-Croix-de-Quintillargues) Mme Eliette CHARPENTIER (Sauteyrargues) M. Jean-Baptiste PANCHAU (Vacquières) M. Jean-Louis RODIER (Saint-Martin-de-Londres) M. Pierre LOUIS (Viols-le-Fort)

Mme Christiane GUIGOU (Murles) M. Ludovic PALLIER (Notre-Dame-de-Londres) M. Luc GRANIER (Rouet) M. Jérôme POUGET (St-Clément-de-Rivière) M. Fabrice ARGUEL (St-Gély-du-Fesc) M. Charles GALTIER (St-Gély-du-Fesc) M. Michel MAROT (St-Gély-du-Fesc) M. Eric STEPHANY (St-Gély-du-Fesc) Mme Sylvette JEANTET (St-Jean-de-Buèges) Mme Diane LARUEL (St-Jean-de-Buèges) M. Claude BELMONTE (St-Jean-de-Cuculles) M. Christian GRAMMATICO (St-Mathieu-de-Tréviers) M. Eric DENEVE (St-Vincent-de-Barbeyrargues) M. Edouard DE COLLE (Teyran) M. Gérard LAFFORGUE (Vailhauquès) M. François ROBIN (Valflaunès) Mme Chantal CLEMARON (Viols-en-Laval) Mme Solange FOUQUE (Viols-en-Laval)

Tableau 10 : liste des membres de la commission "Finances"


Commission « Ressources humaines »



Mme Agnès ROUVIERE-ESPOSITO (Buzignargues) Mme Martine DURAND-RAMBIER (Claret) M. Pierre ADER (les Matelles) Mme Clothilde OLLIER (Murles) M. Laurent LEMAITRE (St-Bauzille-de-Montmel) Mme Annie LAMOR (St-Gély-du-Fesc) Mme Eliette CHARPENTIER (Sauteyrargues) Mme Ban WAGNER (Vailhauquès) Mme Catherine DUFOUR (Valflaunès)

Mme Claudine SAEZ (Cazevieille) Mme Françoise MELLADO (Causse-de-la-Selle) M. Christian AMAT (les Matelles) Mme Edith CATARINA (St-Clément-de-Rivière) Mme Anne-laure BONNAND (St-Hilaire-de-Beauvoir) Mme Sylvette JEANTET (St-Jean-de-Buèges) Mme Diane LARUEL (St-Jean-de-Buèges) M. David de MONTFUMAT (St-Jean-de-Cornies) Mme Christiane HERBRECHT (St-Jean-de-Cuculles) Mme Nicole GRAZIOSO (St-Martin-de-Londres) M. Christian GRAMMATICO (St-Mathieu-de-Tréviers) M. Jean-Pierre NEDELLEC (St-Vincent-de-Barbeyrargues) Mme Caroline GADOIS (Sauteyrargues) M. Adrien MARTY (Viols-en-Laval)

Tableau 11 : liste des membres de la commission "Ressources humaines"



Commission « Services aux communes »



Mme Agnès ROUVIERE-ESPOSITO (Buzignargues) M. Pierre-Georges MALFAIT (Ferrières-les-Verreries) M. Thierry DUBOIS (Lauret) M. Arnaud DELRUE (St-André-de-Buèges) Mme Françoise MATHERON (St-Bauzille-de-Montmel) M. Jean-Michel PECOUL (St-Hilaire-de-Beauvoir) M. Laurent SENET (St-Jean-de-Buèges) M. Frédéric CAUSSIL (St-Vincent-de-Barbeyrargues) M. Jean-Baptiste PANCHAU (Vacquières)

M. Alain BAS (Assas) Mme Hélène HERRADA (Causse-de-la-Selle) M. Alain IDOUX (Claret) Mme Isabelle RODRIGUEZ (Combaillaux) M. Frédéric PELLEGRIN (Fontanès) M. Thierry MALCHIRANT (Guzargues) M. Stéphan ZURITA (Le Triadou) M. Guy BRETON (Les Matelles) Mme Pascale LAGANA (Mas-de-Londres) M. Alain PLANTIER (Pégairolles-de-Buèges) M. Christophe JAY (St-Clément-de-Rivière) Mme Christine RACHET-MAKA (St-Clément-de-Rivière) Mme Sylvette JEANTET (St-Jean-de-Buèges) Mme Karine BIANCHERI (St-Jean-de-Cornies) M. Michel CARLIER (St-Martin-de-Londres) Mme Magalie BARTHEZ (St-Mathieu-de-Tréviers) Mme Valérie SAGUY (St-Mathieu-de-Tréviers) M. Claude VASSEUR (Ste-Croix-de-Quintillargues) M. Cédric CHAUVINEAU (Sauteyrargues) Mme Bernadette ORGEVAL (Teyran) M. Gérard LAFFORGUE (Vailhauquès) M. René JEANJEAN (Valflaunès) Mme Marina PONGERARD-SINGAINY (Viols-le-Fort)

Tableau 12 : liste des membres de la commission "Services aux communes"


Commission « Sports et activités de pleine nature »



M. Rodolphe CAYZAC (St-Clément-de-Rivière) Mme Valérie RIVIERE (St-Gély-du-Fesc) M. Laurent SENET (St-Jean-de-Buèges) M. Jean-Louis RODIER (St-Martin-de-Londres) M. Lionel TROCELLIER (St-Mathieu-de-Tréviers) M. Frédéric CAUSSIL (St-Vincent-de-Barbeyrargues)

Mme Corinne MARTINEZ (Assas) M. Nicolas ANJALRIC (Buzignargues) M. Pierre CHATELAIN (Causse-de-la-Selle) M. Bernard DEJEAN (Claret) Mme Sophie ROGER (Combaillaux) Mme Geneviève CASTANIE (Fontanès) M. Christophe OLLIE (Guzargues) M. Christophe BELLIN (Lauret) M. Matthieu MEYNIER (Le Triadou) Mme Corinne CABANE (Les Matelles) M. Christophe TREBUCHON (Mas-de-Londres)



Conseillers municipaux (avec voix consultative) M. Sébastien BOUDES (Murles) M. Jean-Marie ARNAUD (Notre-Dame-de-Londres) Mme Emmanuelle PAIS (St-Bauzille-de-Montmel) M. Raphaël ROMANENS (St-Clément-de-Rivière) M. Sylvain ALET (St-Gély-du-Fesc) M. Bernard PERIDIER (St-Gély-du-Fesc) M. Jacques SERAIN (St-Gély-du-Fesc) Mme Hélène TAURAN (St-Gély-du-Fesc) M. Jacques DUPANLOUP (St-Hilaire-de-Beauvoir) Mme Céline PIQUEL (St-Jean-de-Buèges) M. Georges PIOMBO (St-Jean-de-Cornies) M. Guy GENIS (St-Jean-de-Cuculles) M. Fabrice CAPPEZ (St-Martin-de-Londres) Mme Margueritte BERARD (St-Mathieu-de-Tréviers) M. Nicolas GASTAL (St-Mathieu-de-Tréviers) M. Claude VASSEUR (Ste-Croix-de-Quintillargues) M. Gilles BERGER (Sauteyrargues) M. Albert BOURRUST (Teyran) M. Christian FENRICH (Vacquières) M. Nicolas MALOD (Vailhauquès) M. Jean-Luc GERVAIS (Valflaunès) Mme Magali OLEJNICZAK (Viols-en-Laval) Mme Anne SCHMITT (Viols-le-Fort)

Tableau 13 : liste des membres de la commission "Sports et activités de pleine nature"


Commission « Tourisme »



M. Jean-Pierre DUPAQUET (Cazevieille) Mme Clothilde OLLIER (Murles) M. Guillaume FABRE (St-Gély-du-Fesc) M. Laurent SENET (St-Jean-de-Buèges) M. Yves GRUVEL (St-Jean-de-Cornies) M. Lionel TROCELLIER (St-Mathieu-de-Tréviers) M. Pierre LOUIS (Viols-le-Fort) M. Claude COURTOIS (St-Gély-du-Fesc)

Mme Emmanuelle DARRAS (Assas) Mme Séverine RICHARTE (Buzignargues) M. Michel VIALLA (Causse-de-la-Selle) M. Philippe TOURRIER (Claret) Mme Chantal DELAS (Combaillaux) Mme Madeleine HERNANDEZ (Fontanès) M. Jean-Claude GAUD (Guzargues) Mme Françoise ANTONIN (Lauret) Mme Marion GAIDOZ (Le Triadou) Mme Jocelyne CLUTIER (Mas-de-Londres) Mme Céline MAURY (St-Bauzille-de-Montmel) M. Francis AVRIAL (St-Clément-de-Rivière) Mme Christine RACHET-MAKA (St-Clément-de-Rivière)



Conseillers municipaux (avec voix consultative) Mme Dominique THIMONIER (St-Hilaire-de-Beauvoir) M. Benjamin COULET (St-Jean-de-Buèges) M. Claude BELMONTE (St-Jean-de-Cuculles) M. Christian CORNEE (St-Martin-de-Londres) Mme Fouzia MONTICCIOLO (St-Mathieu-de-Tréviers) M. Guillaume ROSSEL (Ste-Croix-de-Quintillargues) Mme Anne BRISSAC (Sauteyrargues) Mme Huguette LABALME (Teyran) Mme Sylvie BOURGADE-ALLEGRE (Vailhauquès) Mme Stacia PETIT (Viols-en-Laval)

Tableau 14 : liste des membres de la commission "Tourisme"


Commission « Travaux »



M. Gérard BELIN (Le Triadou) M. Laurent LEMAITRE (St-Bauzille-de-Montmel) M. Laurent SENET (St-Jean-de-Buèges) M. Jean-Paul CAIZERGUES (Viols-en-Laval)

M. Jérôme JEAN (Buzignargues) M. Patrice CHAPTAL (Causse-de-la-Selle) M. Alain IDOUX (Claret) Mme Chantal DELAS (Combaillaux) M. Ange-Marie SANTARELLI (Fontanès) M. Claude PAINDEVEINE (Lauret) M. Éric RIGUET (Murles) M. Marcel TARDIEU (St-Clément-de-Rivière) M. Alain MIQUEL (St-Hilaire-de-Beauvoir) M. Gilles SEYLLER (St-Jean-de-Buèges) M. Gérard BRUNEL (St-Martin-de-Londres) M. Patrick BEZIAT (St-Jean-de-Cornies) M. Patrice ROBERT (St-Mathieu-de-Tréviers) M. Antoine FLORIS (St-Mathieu-de-Tréviers) M. Cédric LUGAGNE (St-Vincent-de-Barbeyrargues) M. Nicolas HERNANDEZ (Ste-Croix-de-Quintillargues) M. Gilles BERGER (Sauteyrargues) M. Marc-Olivier DONZIL (Vacquières) M. Jean-Louis LOUBET (Vailhauquès) M. René JEANJEAN (Valflaunès) M. Pascal AGLI (Viols-en-Laval) M. Alain HUET (Viols-le-Fort)

Tableau 15 : liste des membres de la commission "Travaux"



Désignation d’un représentant au Comité de Rivière du Vidourle

Par courrier en date du 26 mai 2014, le Préfet du Gard demande à la Communauté de communes de désigner un représentant au collège des collectivités territoriales du Comité de Rivière du Vidourle.

La candidature de Monsieur Jean-Claude ARMAND est proposée.

Vote à l ’unanimité

Remplacement de représentants au sein du SMEA de la Région du Pic Saint Loup

Suite à la demande du Syndicat Mixte des Eaux et de l’Assainissement (SMEA), des modifications doivent intervenir dans la représentation de la Communauté de communes au sein du Syndicat :

• commune de Causse-de-la-Selle : Monsieur Philippe DOUTREMEPUICH propose que le délégué suppléant pour le SPANC soit Michel VIALLA, en lieu et place de lui-même.

• commune de Notre-Dame-de-Londres : de nouveaux suppléants doivent être désignés. Son proposés :

o Eau Potable : Monsieur Philippe BRICKA o SPANC : Monsieur Didier TRINQUIER


Election des membres de la commission « Délégation de service public »

La délibération du 6 mai 2014 fixait au 23 mai 2014 la date limite de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission « Délégation de service public » (DSP). A cette date, une seule liste a été déposée.

Le mode d’élection des membres de cette commission est le scrutin de liste suivant le système de la représentation proportionnelle, avec application de la règle du « plus fort reste » sans panachage ni vote préférentiel (majorité absolue : 32 voix).

Après dépouillement des suffrages, sont élus membres de la commission DSP :

Membres Titulaires Membres Suppléants

Pierre LOUIS

Irène TOLLERET

Gérard BELIN

Clothilde OLLIER

Jean-Louis RODIER

Hussam AL MALLAK

Véronique TEMPIER

Pierre ANTOINE

Eliette CHARPENTIER

Arnaud DELRUE

Tableau 16 : DSP - Liste des membres titulaires et suppléants

Vote à l ’unanimité (63 voix pour)


Marché public

Marché pour le transport des élèves des écoles primaires à destination de la piscine du Pic Saint-Loup - année scolaire 2014/2015

Un marché de service doit être lancé pour le transport des élèves des écoles primaires à destination de la Piscine du Pic Saint-Loup pour l’année scolaire 2014/2015, soit du 1er septembre 2014 au 30 juin 2015.

La prestation a été estimée à 71 810 € HT, divisée en 2 lots :

• Lot 1 – secteur Saint-Mathieu-de-Tréviers : 68 180 € HT, • Lot 2 – secteur Saint-Jean-de-Buèges : 3 630 € HT.

Il est proposé de lancer un marché de service selon la procédure adaptée, conformément à l’article 28 du Code des marchés publics et au Guide des procédures internes de la Communauté de communes. Le financement sera inscrit au Budget.


Affaires financières

Attribution de subventions

Attribution d’une subvention à Total Festum

La manifestation Total Festum, organisée par la Région Languedoc-Roussillon, propose à tous les publics de découvrir la richesse des cultures catalanes et occitanes au travers de nombreuses manifestations gratuites organisées du 1er au 30 juin 2014, dans toute la région.

En Grand Pic Saint-Loup, les villages de Saint-Martin-de-Londres (du 24 au 29 juin), Causse-de-la-Selle (25 juin) et Viols-le-fort (28 juin) accueillent cette manifestation : théâtre, apéritifs, spectacles historiques, concerts, initiation aux danses traditionnelles, animations jeune public, atelier cuisine occitane…

Une demande de subvention de 600 € a été adressée au service Culture de la Communauté de communes.


Attribution d’une subvention à l’association Art Fabrik

Installée au chai de Combaillaux, l’association Art Fabrik – Compagnie Yann Lheureux va organiser une manifestation dédiée aux pratiques urbaines (Hip Hop, BMX, Yamakasi) en lien avec la danse contemporaine.


Une représentation aura lieu en juillet ou septembre 2014, au chai La Fabrik à Combaillaux. Cette manifestation inédite sera composée de la diffusion du triptyque de Soli Flag, et sera suivie d'un moment de rencontre conviviale entre le public et les artistes mais aussi entre les institutions et les mécènes. Ce sera l'occasion d'inviter le public, pour la première fois officiellement dans ce lieu dédié aux arts vivants.

Le budget total de l'action s’élève à 7 000 € : il est proposé au Conseil de Communauté d’attribuer une subvention de 3 000 €. La dépense a été prévue au Budget.


Vote de tarifs

Le Conseil de Communauté fixe les tarifs 2014 de différents articles mis en vente à la boutique de la Halle du Verre à Claret.

Article Prix de vente public proposé

Petit cœur en pâte de verre (G. Domise) 28 €

Grand cœur en pâte de verre (G. Domise) 35 €

Bracelet en verre (M.-H. Gleize) 24,50 €

Publication sur les artistes verriers 5 €

Tableau 17 : proposition de tarifs 2014 pour les articles vendus à la Halle du Verre


Commission Intercommunale des Impôts Directs : liste des membres

La Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) a été créée pour le Grand Pic Saint-Loup par délibération N°04.09.2011 en date du 20 septembre 2011.

Cette commission se compose de 11 membres :

• le Président de l'établissement public de coopération intercommunale (ou un Vice-président délégué),

• 10 commissaires.

Conformément à l’article 1650A du Code général des impôts, la Communauté de communes doit proposer à l’administration fiscale une liste de 20 titulaires et 20 suppléants pour la mise en place de cette commission.

L'article 1650 A-2 dispose que les commissaires, ainsi que leurs suppléants en nombre égal, sont désignés par le Directeur départemental des finances publiques parmi cette liste de contribuables, en nombre double, dressée par l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale, sur proposition de ses communes membres.

L'article 1650 A-1 précise que les personnes proposées doivent :


• être de nationalité française ou ressortissant d'un État membre de l'Union européenne ;

• avoir 25 ans au moins; • jouir de leurs droits civils ; • être familiarisées avec les circonstances locales ; • posséder des connaissances suffisantes pour l'exécution des travaux confiés à la

commission ; • être inscrites aux rôles des impositions directes locales de la communauté ou des

communes membres.

De plus, un des commissaires doit être domicilié en dehors du périmètre de l'établissement public de coopération intercommunale.

Enfin, les contribuables soumis à la taxe d'habitation, aux taxes foncières et à la cotisation foncière des entreprises, doivent être équitablement représentés au sein de la commission. La durée de mandat des commissaires est la même que celle de l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale.

Sont proposées les listes suivantes :

■ 18 commissaires titulaires domiciliés dans le périmètre communautaire :

Nom Profession Commune de domicile

GRANIER Luc Agriculteur Rouet

MOREL Jacques Retraité Combaillaux

BEZIAT Patrick Technicien Saint-Jean-de-Cornies

BERT Danielle Retraitée Sant-Vincent-de-Barbeyrargues

BRETON Guy Retraité Les Matelles

CHARPENTIER Eliette Retraitée Sauteyrargues

COURTOIS Claude Retraité Saint-Gély-du-Fesc

PEPIN Marie-Line Secrétaire de mairie Saint-Jean-de-Cuculles

CATARINA Henri Enseignant Saint-Clément-de-Rivière

DEMARTHE Pascal Retraité Assas

DENTZ René Retraité Vacquières

TAHER Françoise Retraitée Lauret

HERRADA Hélène Cadre administratif Causse-de-la-Selle

OUAZANA Maurice Retraité Teyran

COLOMBE Frédéric Informaticien Le Triadou

CAUSSE Marcelle Vigneronne Fontanès



DUPAQUET Jean-Pierre Retraité Cazevieille

AUBIN Jean-Christophe Fonctionnaire Viols-le-Fort

Tableau 18 : liste des commissaires titulaires domiciliés dans le périmètre communautaire proposés pour la CIID

■ 2 commissaires titulaires domiciliés hors du périmètre communautaire :


GEORGIN François Pharmacien Montferrier-sur-Lez

NOUVEL Georges Retraité Castelnau-le-Lez

Tableau 19 : liste des commissaires titulaires domiciliés hors périmètre communautaire proposés pour la CIID

■ 18 commissaires suppléants domiciliés dans le périmètre communautaire :


MARTY Alain Technicien commercial Viols-en-Laval

LAFFORGUES Gérard Cadre Vailhauquès

ARNAL Robert Retraité Mas-de-Londres

ROUVIERE-ESPOSITO Agnès Fonctionnaire territorial Buzignargues

DAUDE Jacques Retraité Saint-Bauzille-de-Montmel

ROY Christiane DRH Notre-Dame-de-Londres

VASSEUR Claude Consultant qualité Sainte-Croix-de-Quintillargues

ROBIN François Formateur Valflaunès

MERVELET Jean-Paul Retraité Saint-Martin-de-Londres

SOUM Agent technico-commercial

Saint-Mathieu-de-Tréviers

JEAN Louise Chef d’entreprise Claret

COURTIEU Yves Retraité Guzargues

DELRUE Arnaud Commerçant Saint-André-de-Buèges

PECOUL Jean-Michel Cultivateur Saint-Hilaire-de-Beauvoir

CAPUS Georges Retraité Pégairolles-de-Buèges



DAPSENS-TURQUAT Julien Numismate Rouet

PESIN René Retraité Combaillaux

GRUVEL Yves Retraité maître de chai Saint-Jean-de-Cornies

Tableau 20 : liste des commissaires suppléants domiciliés dans le périmètre communautaire proposés pour la CIID

■ 2 commissaires suppléants domiciliés hors du périmètre communautaire :


BRUGUIERE Marie Retraitée Montpellier

VIRENQUE Gérard Retraité Montpellier

Tableau 21 : liste des commissaires suppléants domiciliés hors périmètre communautaire proposés pour la CIID


Contrats et conventions

Projet de convention pour l’utilisation de la piscine du Pic Saint-Loup par les établissements publics locaux d’enseignement rattachés au Département.

En contrepartie de son soutien financier pour la construction de la piscine du Pic Saint Loup (1 000 000 €), le Département de l’Hérault propose une convention pour son utilisation par les 3 collèges du territoire qui lui sont rattachés. L’enseignement de la natation y est dispensé en classe de 6ème en 10 séances. Ainsi, pour l’année scolaire 2014/2015, le nombre de classes de 6ème devrait se répartir comme suit :

• collège Alain Savary, Saint-Mathieu-de-Tréviers : 4 classes, • collège du Pic Saint-Loup, Saint-Clément-de-Rivière : 6 classes, • collège François Villon, Saint-Gély-du-Fesc : 6 classes.

En conséquence, la prise en charge par la Communauté de communes est estimée à : 16 classes x 10 séances x 60 € TTC/séance (tarifs 2014), soit 9 600 € TTC, dont :

• 6 000 € TTC de septembre à décembre 2014 (somme déjà prévue au budget 2014), • 3 600 € TTC de janvier à juin 2015.

Cette disposition étant expressément prévue dans la convention de délégation du service public établie avec l’entreprise Vert Marine (articles 7.1.2 & 7.2), il est proposé de faire coïncider la durée de la convention CG34 avec celle de la convention DSP. La convention d’utilisation de la piscine aura donc une durée de 6 ans et prendra fin le 19 janvier 2020.


Documents

COMPTE RENDU DE CONSEIL COMMUNAUTAIRE · 2014. 10. 22. · prend en charge un forfait de 500 € pour les frais de déplacement aller/retour relatifs au montage et démontage de l’exposition