CERQUAL 1 Séminaire FNSCHLM Antoine DESBARRIERES Xavier DANIEL 27 janvier 2005

CERQUAL 1

Séminaire FNSCHLM

Antoine DESBARRIERESXavier DANIEL 27 janvier 2005

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QUALITEL - CERQUALInformations générales

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Informations générales

• CERQUAL filiale de l’association QUALITEL dédiée à la certification

• CERQUAL délivre les certifications:

- Qualitel (QUALITEL organisme certificateur 43 000 logements engagés en 2004 – millésime 2005)

- Habitat & Environnement

- NF Logement (AFNOR Certification organisme certificateur – 7 titulaires de la marque à ce jour)

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Les évolutions du millésime 2005

• Intégration de la jurisprudence de plusieurs années de cas particuliers

• Amélioration dans la facilité de lecture pour nos examinateurs (nom des rubriques, présentation du référentiel, regroupements…) et mise à disposition pour les examinateurs d’un outil de calcul

• Disparition de la rubrique « Electricité » et mise à jour des rubriques :« Acoustique intérieure » & « Acoustique extérieure »

• Evolution de la rubrique « Plomberie – Sanitaire »

• Nouvelle rubrique « Conception Econome en Charges »

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Les évolutions du millésime 2005

Nouvelle rubrique « Conception Econome en Charges»

• Etablie notamment en collaboration avec l’Union Sociale pour l’Habitat, les associations de consommateurs et la DGUHC.

• Concerne les économies de charges (exprimées en %) potentiellement réalisables en fonction des dispositions constructives retenues à la conception.

• Le niveau de la certification correspond à une économie potentielle de 5%, les options EC (9%) et TEC (14%) viennent compléter le dispositif

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Informations générales

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Habitat & Environnement

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Qu’est ce que Habitat & Environnement ?

• Habitat & Environnement est une certification de produit au sens de la Loi du 3 juin 1994. Elle concerne le logement neuf, collectif et individuel groupé.

Constitue une certification de produit l'activité par laquelle un organisme, distinct du prestataire, atteste (à la demande de celui-ci et à des fins commerciales ou non) qu'un produit est conforme à des caractéristiques décrites dans un référentiel et faisant l'objet de contrôles.

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Habitat & Environnement : quels objectifs ?

• Se doter d’un outil d’évaluation et de mesure de la qualité environnementale des logements.

• Contribuer à la diffusion de la démarche de qualité environnementale auprès des maîtres d’ouvrage par une approche pragmatique dont ils peuvent faire état.

• Observer les pratiques en terme de management, d’organisation, de solutions techniques.

• Contribuer à la sensibilisation de l’habitant à la problématique du développement durable.

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Le référentiel de certification

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Le référentiel Habitat & Environnement

• Une approche conduite en articulation avec les travaux de l’Association HQE®, s’appuyant sur l’expérience de QUALITEL et appliquée au domaine spécifique du logement

• Un outil souple, évolutif et accessible à la fois aux professionnels et au Grand Public

• Sept thèmes environnementaux traitant de l’environnement extérieur, de l’intérieur du logement et des bons comportements

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Les 7 thèmes environnementaux de la certification

2 thèmes d’organisation

4 thèmes techniques

1 thème d’information

- Management environnemental de l’opération

- Chantier propre

- Energie/ réduction de l’effet de serre

- Filière constructive / choix des matériaux

- Eau

- Confort et santé

- Gestes verts

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Les thèmes Habitat & Environnement en articulation des cibles HQE®…

CIBLE HQE THEME HABITAT & ENVIRONNEMENT

ECO-CONSTRUCTION

1 Relation harmonieuse des bâtiments avec l'environnement immédiat

Thème 1 : Management environnemental de l’opérationThème 6 : Confort et santé

2 Choix intégré des procédés et produits de construction

Thème 4 : Filière constructive / Choix des matériaux

3 Chantier à faibles nuisances Thème 2 : Chantier propre

CIBLE HQE THEMES HABITAT & ENVIRONNEMENT

ECO-GESTION

4 Gestion de l'énergie Thème 3 : Énergie / Réduction de l’effet de serre

5 Gestion de l'eau Thème 5 : Eau

6 Gestion des déchets d'activité Thème 6 : Confort et santéThème 7 : Gestes verts

7 Gestion de l'entretien et de la maintenance

Thème 4 : Filière constructive / Choix des matériauxThème 7 : Gestes verts

CIBLE HQE THEMES HABITAT & ENVIRONNEMENT

CONFORT

8 Confort hygrothermique Thème 6 : Confort et santé

9 Confort acoustique Thème 6 : Confort et santé

10 Confort visuel Thème 1 : Management environnemental de l’opération

11 Confort olfactif Thème 6 : Confort et santé

CIBLE HQE TEMES HABITAT & ENVIRONNEMENT

SANTE

12 Conditions sanitaires des espaces

Thème 6 : Confort et santé

13 Qualité de l'air Thème 4 : Filière constructive / Choix des matériauxThème 6 : Confort et santé (à compléter à terme)

14 Qualité de l'eau Thème 4 : Filière constructive / Choix des matériauxThème 7 : Gestes verts

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« HABITAT & ENVIRONNEMENT » Le Référentiel Millésime 2005

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REFERENTIEL MILLESIME 2005

Thème 1 « Management Environnemental de

l’Opération (MEO) »

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Thème 1 – MEO

• Champ d’application : la phase conception

• Périmètre : l’opération

• Limites : ne concerne pas l’ensemble des activités du Maître

d’ouvrage ne peut pas être considéré comme système ne concerne pas les qualités subjectives (architecture,

intégration dans le site, esthétique)

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Thème 1 – MEO : objectif

La démarche permet :• Définir le profil environnemental de l’opération

• Organiser l’opération pour atteindre les niveaux de performance des thèmes techniques composant le profil retenu

• Maîtriser les processus en phase programmation et conception

• D’arbitrer la maîtrise de certains impacts significatifs du bâtiment sur son environnement extérieur et/ou intérieur

• De s’assurer des compétences environnementales du MO/MOE, le cas échéant d’avoir recours à une assistance externe

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Thème 1 – MEO : description

Management Environnemental de

l’opération

EvaluationInformation et

CommunicationEngagement

politiquePlanification

Programme

Analyse du site

Assistance technique

Documentation

Les Besoins et Attentes des parties concernées

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Thème 2 « Chantier propre »

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Thème 2 – Chantier propre : objectif

• Limiter les impacts du chantier sur :– les riverains,– les intervenants sur chantier,– l’environnement.

• Évaluation : – audit des objectifs du M.O.,– évaluation possible des dispositions retenues au moment de

l’AO, voire en phase marché.

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Thème 2 – Chantier propre : contenu

• Rédaction d’un document qui détermine les objectifs et les modalités (si le DCE n’est pas rédigé au moment de l’audit)

• Réponse des entreprises sur leur organisation chantier :– Un responsable environnemental / entreprise– Élimination des déchets (traçabilité)– Incitation à des solutions préfabriquées

• Organisation du chantier

• Maîtrise des impacts environnementaux du chantier :

• (information des riverains,nuisances sonores,nettoyage de chantier,

• pollution des sols, des eaux et de l’air, valorisation de solutions préfabriquées)

• Bilan de chantier

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Thème 2 – Chantier propre

CHANTIER PROPRE

Bilan du chantier

Organisation environnementale de la préparation de chantier

Maîtrise des impacts environnementaux du chantier

Elimination des déchets

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Thème 3 « Energie – Réduction de l’effet de serre »

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Thème 3 :Energie / Réduction de l’effet de serre

• Thermique d’hiver

• Thermique d’été

• Maîtrise des consommations électriques

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Thème 3 :Energie / Réduction de l’effet de serre

Deux options possibles :

• Axe performance du bâti en énergie conventionnelle : – Créf -8%

• Axe énergie : Créf– Chauffe-eau solaire individuel : taux de couverture ≥ 40%– Eau chaude solaire collective : taux de couverture ≥ 30%– Réseau de chaleur– Chaufferie bois – Energie renouvelable : 15% du besoin en ECS et chauffage

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Thème 4 « Filière constructive et choix des matériaux

»

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Thème 4 – Filière constructive / Choix des matériaux

• Contenu : Étiquetage environnemental des matériaux :

– L’intégration dès la conception dans la définition et le choix des matériaux mis en œuvre pour l’opération avec la norme NF P01 010-1.

– La norme NF P01 010-1 : • fournit des informations quantitatives et/ou qualitatives sur des

émissions de substances qui peuvent avoir des effets sur la santé.

• contribue à la maîtrise des risques sanitaires et deux domaines sont étudiés:

– Contribution à la qualité sanitaire des espaces intérieurs

– Contribution à la qualité sanitaire de l’eau

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Thème 4 – Filière constructive / Choix des matériaux

• Matériaux renouvelables et produits recyclés (incitation)

• Durabilité de l’enveloppe : durabilité des matériaux et procédés, fréquence et importance de l’entretien.

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Thème 5 « Eau »

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Thème 5 : Eau

• Limitation de la consommation d’eau

Espaces privatifs Espaces non privatifs

- Comptage

- Pression d’alimentation

- Distribution d’eau chaude

- Robinetterie sanitaire

- Valorisation des systèmes de récupération des eaux pluviales (Millésime 2005)

– Poste d’arrosage collectif

– Robinetterie des canalisations collectives

– Comptage sur les canalisations collectives

Plomberie – sanitaire- Classement des robinetteries

- Qualité des équipements

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Thème 6 « Confort et Santé »

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Thème 6 :Confort et Santé

• Acoustique intérieure et extérieure– + 3 dB aux bruits de chocs– RA 96 aux aériens

• Aération et ventilation des logements– Eclairage naturel des salles d’eau (recommandé)– Dimensionnement de l’installation de la ventilation

• Adaptation des locaux au tri des déchets– Dimensionnement des locaux poubelles pour la gestion

sélective des déchets. Prise en compte du contexte local

– Valorisation des dispositions permettant le tri et le stockage intermédiaires à l’intérieur des logements

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Thème 7 « Gestes verts »

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Thème 7 – Gestes verts :exigences

Engagement sur la mise au point et la diffusion d’un document informant les habitants et les gestionnaires sur :

– les dispositions constructives et particularités propres à l’opération,

– les bonnes pratiques comportementales,

– les bons comportements concernant d’autres éléments non liés au bâti.

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«HABITAT & ENVIRONNEMENT»

Principes et procédure

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Habitat & Environnement : règles du jeu

• Trois types d’interventions de natures différentes : audit, évaluation et vérification

• Pour obtenir la certification, le maître d’ouvrage doit obligatoirement satisfaire six des sept thèmes sachant que les trois suivants sont constants :

- management environnemental de l’opération- énergie/réduction effet de serre- gestes verts

• Le thème éventuellement non retenu doit respecter des exigences minimales

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Les profils de la certification Habitat & Environnement, millésime 2003

THEMES A B C D E

1

MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL DE L'OPERATION

2

CHANTIER PROPRE

3

ENERGIE Réduction de l'effet de serre

4

FILIERE CONSTRUCTIVE CHOIX DES MATERIAUX

5

EAU

6

CONFORT ET SANTE

7

GESTES VERTS

Thème retenu.

Thème non retenu.

Les profils A et E sont compatibles avec la certification QUALITEL.

Selon les règles définies dans les conditions d'attribution, chacun des profils schématisé dans le tableau suivant, répond au moins aux exigences de la certif ication Habitat & Environnement, millésime 2003

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«HABITAT & ENVIRONNEMENT» :

Retour d’expérience

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Pour les maîtres d’ouvrage :

• La qualité environnementale à coût maîtrisé,• Un outil pragmatique et rationnel,• La possibilité d’afficher et de valoriser une démarche,• Un processus d’amélioration au travers de l’audit.

Un intérêt croissant…

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Pour les collectivités :• Intégrer en amont les enjeux environnementaux,• Participer à la requalification des sites,• Offrir un indicateur de fiabilité aux futurs citoyens,• Pérenniser l’harmonie du cadre de vie.

• Pour le gestionnaire :• Maîtriser les charges,• Répondre aux exigences des habitants en apportant des réponses

fiables.


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Pour l’habitant :

• Choisir un habitat tout en garantissant son confort individuel,• Etre assuré d’une qualité de conception et d’usage de son logement

permettant notamment de maîtriser ses charges,• Etre sensibilisé sur les bons comportements et les bonnes pratiques

pour préserver l’environnement grâce à une information concrète et pratique,

• Intégrer les enjeux du développement durable au bénéfice des générations futures.


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Résultats

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• Plus de 280 opérations représentant 11 000 logements engagés depuis avril 2003

• Plus de 140 Maîtres d’Ouvrages engagés dans la certification

• Des collectivités locales de plus en plus sensibilisées, se traduisant par des engagements formalisés.

• Une communication qui s’enrichit ( Partenariat Green Affair, Incollables, Presse ….)

Habitat & Environnement :Résultats 2004

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10

2

30

1

86 2

14

9

4

8

8

6 5

12

24

18

8

12

15

Habitat & Environnement : bilan détaillé

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Répartition location/accession

Type Nbre Lgts %

Location 7825 75

Accession 2631 25

10456

Répartition individuels/collectifs

Type Nbre Lgts %

Individuels 2063 20

Collectifs 8393 80

10456

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Profils recherchés

Opérations en cours de certification

Profil Nbre d’opé. %

A 97 40

B 4 1

C 12 5

D 13 5

E 14 6

Non défini 104 43

208

Opérations certifiées

Profil Nbre d’opé. %

A 18 60

B 2 7

C 9 30

D 0 0

E 1 3

30

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Performance énergétique - Objectifs recherchés

Toutes opérations confondues

Objectif Nbre d’opérations %

Créf -5% 46 17

Créf -8% 166 60

Créf -15% 24 9

Non défini 38 14

274

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Des exemples

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Les opérations engagées …

Le Logis Breton• Villa Durable - 21 logements - Quimper

Espacil Habitat

• Beauregard – 41 Logements – Rennes• Zac Huberdieres – 32 logements – Le Rheu

Pluralis

• Ste d’Habitation des Alpes• Iles Sud – 22 Logements – Seyssinet• Residences les charmettes – 27 logements –

Sassenage• Les Coronilles – 35 logements – Grenoble

Batigère

• Batigère Sarel Metz• Ruelle des Frequard – 12 logements – Semecourt

• Batigère nancy• Ilot Berin – 55 logements – Essey les Nancy

Expansiel

• OPAC du Val de Marne :• Zac du cœur de ville – 58 logements – Chevilly la Rue• Rue Meautry – 30 logements – Champigny• Rue Mirabeau – 34 logements – Ivry sur Seine

• SCP d’HLM La Chaumiere• Ilot Roosevelt – 106 logements – Chevilly la rue• SCI Bures sur Yvettes – 30 logements – Bures sur Yvette• SCI Ivry Mirabeau – 19 logements – Ivry• ZAC Rouget de Lisle – 54 logements – Nanterre

• SA HLM de la Région Parisienne• Ilot Descartes – 13 logements – Bures sur Yvette

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Outils et Evolutions

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Des outils à votre disposition

• Le site Internet www.cerqual.fr (référentiel téléchargeable, opérations certifiées…)

• Présence au USH et au congrès des maires, action presse sur tout le territoire autour d’évènements et interviews, édition spéciale des Incollables…

• Outils et documents personnalisés (fiche opération, observatoire, accompagnement sur chantier)

• Un partenariat avec le site www.greenaffair.org offrant un didacticiel de la certification

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Habitat & Environnement : les évolutions

• Millésime 2005 du référentiel, applicable au 1er janvier 2005 :

• Compétence environnementale au sein de la MO• Bilan de chantier obligatoire• Cref – 8% en énergie traditionnelle, renfort si ENR• Prise en compte du traitement des déchets ménagers dans le logement, de la récupération

des eaux de pluie…• Ajustement de quelques exigences• Intégration des évolutions du référentiel Qualitel

• Développement et évolution du référentiel

• RT 2005• Choix des matériaux, confort visuel, éclairage

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L’ Habitat Existant

• Accord de coopération : ADEME, ANAH, CSTB, QUALITEL.• Deux niveaux d’intervention : un bilan technique immobilier et

une certification de produit accompagnant l’amélioration du bâti.• Destinée d’abord au collectif : investisseurs et institutionnels,

organismes HLM, copropriétés (mais à terme à l’individuel).• Aspects étudiés :

- identité patrimoniale (documentation, exploitation et maintenance). - qualité technique du bâti et des installations concernant les logements et les parties communes : - sécurité (incendie, chutes, installations et équipements techniques) et santé (qualité sanitaire des logements: air et eau) - confort et qualité d'usage (acoustique, thermique,

accessibilité, équipements, ergonomie)• Lancement : septembre 2005, intégrant la déclinaison

environnementale

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Vos contacts

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Habitat & Environnement: vos contacts

• La certification Habitat & Environnement est délivrée par CERQUAL (filiale de QUALITEL)

• Vos contacts en région ou via le site Internet www.cerqual.fr

Documents

CERQUAL 1 Séminaire FNSCHLM Antoine DESBARRIERES Xavier DANIEL 27 janvier 2005