Altaïr Conseil Conseil en organisation et en gestion des risques 33, rue Vivienne 75 002 Paris – 01 47 33 03 12 – - [email protected]@altairconseil.fr

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Comité de Pilotage, le 29 novembre 2011

Diagnostic préalable des situations de pénibilité au travail

© Altaïr Conseil – 2011 – Copie ou reproduction strictement interdite sans autorisation expresse 2

Présentation

Définition des critères et des seuils de pénibilité 10

Analyse des situations de pénibilité : Données sociales14

Analyse des situations de pénibilité : Groupes métiers et questionnaires 25

Synthèse 62

Annexe : maladies professionnelles déclarées en 2010 58

Cadre réglementaire3


Le cadre réglementaireLe cadre réglementaire


Pénibilité au travail : cadre légal

Ce qui existe déjàCe qui existe déjàCe qui existe déjàCe qui existe déjà

• Obligation de l’employeur d’assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. (article L. 4121-1 du code du travail et suivants)

• Agents chimiques dangereux et produits cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction : recensement des salariés exposés et tenue d’une fiche et mesures (article R4412-40 du code du travail)

• En matière de conditions de travail et de GPEC : Obligation de mener des négociations triennales de branche relatives aux conditions de travail et à la GPEC (article L. 2241-4)

• En matière de travail des mineursPublication de restrictions au travail des mineurs (article D. 4153-4)

Ce qui est nouveau avec la réforme de la retraiteCe qui est nouveau avec la réforme de la retraiteCe qui est nouveau avec la réforme de la retraiteCe qui est nouveau avec la réforme de la retraite• Obligation de prévention

L'employeur doit agir pour réduire ou supprimer l'exposition à la pénibilité (modification de l'article L. 4121-1)

• Responsabilité de l'employeurLe CHSCT doit procéder à l'analyse de l'exposition des salariés à des facteurs de pénibilité mais c'est l'employeur qui est seul responsable de l'évaluation des risques (article L. 4121-3)

• Tenue d'une fiche individuelle de pénibilité (= traçabilité)Obligation d'établir, de tenir à jour et de communiquer au Médecin du Travail une fiche individuelle précisant : la nature des facteurs de risques, la durée d'exposition (nouvel article L. 4121-3-1)

• Départ anticipé à la retraite à 60 ans (taux plein) si le salarié atteste d'une incapacité > 20% ou s'il prouve une exposition minimum de 17 ans à un travail pénible et une incapacité comprise entre 10 et 20%.

• Intégration dans le Document Unique de la liste des postes exposés à des facteurs de pénibilité (fiches de pénibilité)

• Établissement d’un diagnostic préalable des situations de pénibilité dénombrant les salariés exposés à un ou plusieurs des 10 facteurs de pénibilité définis par le Décret du 30 mars 2011

• Plus de 50% de l'effectif exposé : négociation d’un accord ou établissement d’un plan d'action en faveur de la prévention de la pénibilité (article L 138-29 à 31 code Séc. Soc.), abordant des thématiques prédéfinies (D. 7 juillet 2011)


Codification de la notion de Pénibilité au Travaildans le cadre de la loiCodification de la notion de Pénibilité au Travaildans le cadre de la loiportant réforme des retraitesportant réforme des retraites

Codification de la notion de Pénibilité au Travaildans le cadre de la loiCodification de la notion de Pénibilité au Travaildans le cadre de la loiportant réforme des retraitesportant réforme des retraites


La prise en compte de la pénibilité au travail (Art. L. 4121-1. Code du travail)

L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent :

1. Des actions de prévention des risques professionnels et de la pénibilité au travail2. Des actions d'information et de formation ;3. La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés.

L'employeur veille à l'adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l'amélioration des situations existantes.

Suivi individuel de la pénibilité (Art. L. 4121-3-1. Code du travail)

Pour chaque travailleur exposé à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels déterminés par décret et liés à des contraintes physiques marquées, à un environnement physique agressif ou à certains rythmes de travail susceptibles de laisser des traces durables identifiables et irréversibles sur sa santé, l'employeur consigne dans une fiche, selon des modalités déterminées par décret, les conditions de pénibilité auxquelles le travailleur est exposé, la période au cours de laquelle cette exposition est survenue ainsi que les mesures de prévention mises en œuvre par l'employeur pour faire disparaître ou réduire ces facteurs durant cette période.


Le Décret n°2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques Le Décret n°2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques professionnels définit professionnels définit 10 facteurs de pénibilité10 facteurs de pénibilité

Le Décret n°2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques Le Décret n°2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques professionnels définit professionnels définit 10 facteurs de pénibilité10 facteurs de pénibilité

▶ Les manutentions manuelles de charges▶ Les postures pénibles définies comme positions

forcées des articulations▶ Les vibrations mécaniques

L’existence de contraintes physiques avérées11

22

33

▶ Les agents chimiques dangereux▶ Les activités exercées en milieu hyperbare▶ Les températures extrêmes▶ Le bruit

L’existence d’un environnement agressif

L’existence de rythmes de travail difficiles▶ Le travail de nuit▶ Le travail en séquences successives alternantes▶ Les gestes répétitifs


Les risques psychosociaux ne sont pas inclus dans la liste des

facteurs de pénibilité.


Obligation d’un accord ou plan d’action PénibilitéObligation d’un accord ou plan d’action PénibilitéObligation d’un accord ou plan d’action PénibilitéObligation d’un accord ou plan d’action Pénibilité


Accord ou plan d’action pénibilité (Art.L.138-29. Code Sécurité Sociale)

Pour les salariés exposés aux facteurs de risques professionnels mentionnés à l'article L. 4121-3-1 du code du travail, les entreprises employant une proportion minimale fixée par décret de ces salariés, y compris les établissements publics, mentionnées aux articles L. 2211-1 et L. 2233-1 du même code employant au moins cinquante salariés, ou appartenant à un groupe au sens de l'article L. 2331-1 du même code dont l'effectif comprend au moins cinquante salariés, sont soumises à une pénalité à la charge de l'employeur lorsqu'elles ne sont pas couvertes par un accord ou un plan d'action relatif à la prévention de la pénibilité.

Plan d’action pénibilité (Art.L.138-31. Code de la Sécurité Sociale)

Les entreprises mentionnées au premier alinéa de l'article L. 138-29 ne sont pas soumises à la pénalité lorsque, en l'absence d'accord d'entreprise ou de groupe, elles ont élaboré, après avis du comité d'entreprise ou, à défaut, des délégués du personnel, un plan d'action établi au niveau de l'entreprise ou du groupe relatif à la prévention de la pénibilité dont le contenu est conforme à celui mentionné à l'article L. 138-30. La durée maximale de ce plan d'action est de trois ans. Il fait l'objet d'un dépôt auprès de l'autorité administrative.


Diagnostic préalable et communication socialeDiagnostic préalable et communication socialeDiagnostic préalable et communication socialeDiagnostic préalable et communication sociale


Diagnostic préalable (Art. D. 138-28. C.T Décret n°2011-824 du 7 juillet 2011 relatif aux accords conclus en faveur de la prévention de la pénibilité)

L’accord ou le plan d’action repose sur un diagnostic préalable des situations de pénibilité et prévoit les mesures de prévention qui en découlent ainsi que les modalités de suivi de leur mise en œuvre effective.

Chaque thème retenu dans l’accord ou le plan d’action est assorti d’objectifs chiffrés dont la réalisation est mesurée au moyen d’indicateurs. Ces indicateurs sont communiqués, au moins annuellement, aux membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, ou, à défaut, aux délégués du personnel.


Régimes d’évaluation et de prévention spécifiques

Les risques faisant l’objet de Régimes d’évaluation et de prévention spécifiques ne figurent pas parmi les facteurs de pénibilité définis par le Décret du 30 mars 2011.

Cela concerne notamment :

• Rayonnements ionisants• Risques biologiques• Risque amiante• Accidents d’exploitation du sang• Etc.

Calcul de la durée d’exposition

Pour tous les facteurs de pénibilité définis par le Décret n°2011-354 du 30 mars 2011 , la durée d’exposition s’entend sur une année complète et non sur des périodes exceptionnelles, sauf à ce que le cumul de celles-ci égale une année.



Critères et seuils de pénibilité

Critères et seuils de pénibilité


Définition des seuils de pénibilité

FACTEURS DE PENIBILITE SEUILS DE PENIBILITE DUREE D'EXPOSITION SOURCES

MANUTENTION MANUELLE DE CHARGES

• Port de charges < 30 kg• Pose / Dépose de charges < 50 kg

• 35 h / semaine• Art. R.4543-20 du Code du travail :

Travailleur isolé (ascensoriste)

• Charges < 25 kg et 12 tonnes/j sur 2 mètres• Poussé/Tiré < 350 Kg

• > 20 h / semaine • Norme X35-109

• Max. H < 55 kg• Max. F < 25 kg• > 50 kg contrôle de l'aptitude médicale

• 35 h / semaine• Art. R. 4222-1, R. 4222-11, R. 4223-13 à 15

du Code du travail

POSTURES PENIBLES(Positions forcées des articulations)

• Position accroupie, agenouillée, allongée, bras en l'air, en torsion, penchée en avant

• > 20 h / semaine• Études INRS

• Position debout (statique, piétinement) • 35 h / semaine

VIBRATIONS MECANIQUES

Vibrations transmises aux bras et aux mains :•Valeur limite d'exposition (VLE) = 5 m / s²

• 35 h / semaine • Art. R. 4441-2 du Code du Travail

Vibrations transmises à l'ensemble du corps :•Valeur limite d'exposition (VLE) = 1,15 m / s²

• 35 h / semaine• Décret 2005-746 du 4/07/05 (Seuils de

vibration au corps

BRUIT

• Pression acoustique continue > 85 db • 35 h / semaine• Art. R. 4222-1, R. 4222-11, R.4223-13 à 15

du Code du Travail

• Pression acoustique de crête > 137 db• Ponctuelle et renouvelée > 10 fois /

jour

Avec protections individuelles :•Pression acoustique continue > 87 db•Valeur limite de crête = 140 db

• 35 h / semaine• Ponctuelle et renouvelée > 10 fois /

jour


Définition des seuils de pénibilité

FACTEURS DE PENIBILITE SEUILS DE PENIBILITE DUREE D'EXPOSITION SOURCES

TEMPERATURES EXTREMES

• Chaleur : > 30°à l'ombre• Froid : < - 15°

• > 20 h / semaine

• Art. R. 4222-1, R. 4222-11, R.4223-13 à 15• INRS "Travailler par de fortes chaleurs en été";

étude la commission de la santé et de la sécurité au travail (Canada)

AGENTS CHIMIQUES DANGEREUX (ACD) + CMR+ POUSSIERES ET FUMEES

• Valeurs moyennes d'exposition • 35 h / semaine

• Art. R. 4412-3 et 4412-60 du Code du Travail• INRS ED-984• Des valeurs de seuils sont définies pour les CMR

et plus de 100 ACD (Ministère du Travail, CEE).

TRAVAIL EN MILIEU HYPERBARE

• > 100 hP • 35 h / semaine • Art. R. 4461-1 du Code du Travail

TRAVAIL DE NUIT• Travail au moins 2 fois par semaine au moins 3 h

dans la plage 21h-6h• > 270 h dans l'année

• Art. L. 3122-29, L. 3122-31, R. 3122-8 du Code du Travail

TRAVAIL EN EQUIPE SUCCESSIVE ALTERNANTE

• Travail en 3x8, 2x7, 5x8 • > 270 h dans l'année • Art. L. 3121-1 et suivants du Code du Travail

TRAVAIL ET GESTE REPETITIFS

• Temps de cycle < 30 sOu• Geste répétitif > 50% du temps de travailFacteur d'aggravation des TMS :• > 40 actions techniques par minute

• 35 h / semaine • Art. R. 4121-5 du Code du Travail


Les informations collectées et exploitées

Données sociales (DRH) : accidents du travail, maladies professionnelles, absentéisme, ...

Réunions de groupes métiers :

Groupes métiers Date de réunion Lieu

Réparation 26 octobre DR Lyon

Maintenance - dépannage 27 octobre DR Lyon

Maintenance & RAS/RTM 02 novembre DR Alsace

Montage – Modernisation 03 novembre DR Lille

Montage IN 07 novembre DR IdF (Arcueil)

Questionnaires : administratifs, commerciaux, sécurité, bureaux d'étude

Visites d'activités et accompagnement de techniciens : Paris, Vélizy

Un participation active et constructive

de tous les participants.


Analyse des situations de pénibilité

Données sociales


Données sociales

Objectif

Faire apparaître l'existence d'une possible corrélation entre les données sociales (absentéisme, accidents du travail, maladies professionnelles, ...) et les facteurs de pénibilité.


Analyse de la répartition des effectifs (1/3)

Ouvriers : niveaux I.3 à III.3TA : Techniciens Atelier - Ouvriers niveaux III.3 à IV.3ATS : Administratifs et techniciens niveaux III.2 à V.3

Σ effectif à fin 2010 : 2 615

64,6%

19% 15%25%39%

Hommes : 89,4% (2 338)Femmes : 10,6% ( 277)

► Les catégories "Ouvriers" et "TA" représentent près de 65% des effectifs de Schindler,

► Ces catégories se positionnent au cœur des métiers de l'entreprise (maintenance/dépannage, réparation, modernisation, montage-modernisation, montage-neuf) et occupent, en conséquence, une place centrale dans le diagnostic préalable,

►Un effectif très majoritairement masculin.

Répartition de l'effectif selon la structure de qualification



Répartition de l'effectif selon l'âge

► Un effectif jeune : ~ 70% < 45 ans,

► En particulier pour la catégorie "ouvriers" (moyenne d'âge ~ 30 ans),

► Une population plus agée : Les TA (moyenne d'âge > 40 ans),

► Les 'ouvriers" et "TA" de plus de 55 ans représentents 5,1% de l'effectif total de Schindler, mais ils occupent aussi des fonctions moins exposées,

► Un vieillissement modéré de l'effectif,

► Au final, un nombre limité de personnels exposés à la pénibilité en raison de leur âge

Ouvriers < 44 ans = 90%Ouvriers > 55 ans = 3%

TA < 44 ans = 64%TA > 55 ans = 11%

Effectif Schindler > 55 ans = 8,9%

Répartition de l'effectif par structure de qualification et âge (2010)



► Une ancienneté logiquement faible parmi les "ouvriers" compte tenu de l'âge moyen,

► Mais plus élevée parmi les effectifs de TA : 41 % d'entre eux ont plus de 20 ans d'ancienneté et 11% plus de 30 ans.

Répartition de l'effectif selon l'ancienneté

Ouvriers < 9 ans = 90%Ouvriers > 20 ans = 6%

TA < 9 ans = 46%TA > 20 ans = 30%TA > 30 ans = 11%


2008 2009 2010

Analyse de l'absentéisme (1/2)

Ensemble de l'effectif Schindler

+ 14%

2008 2009 2010

2008 2009 2010

Ouvriers

Techniciens d'Atelier (TA)

- 2%

- 2,2% - 4%

+ 16,4% - 0,3%

-2,1% - 15%

+ 1,3% + 8,9%

-3,3% + 2,5%

Jours d'absence / Salarié 6,38 7,43 7,59


► Augmentation de l'absentéisme pour cause de maladie dans un contexte de diminution tendancielle des effectifs, avec des situations différenciées selon les catégories de qualification :

Ouvriers : forte augmentation en 2009 et stabilisation en 2010 TA : faible augmentation en 2009 et plus importante en 2010

► Augmentation continue depuis 3 ans du nombre de journées d'absence par salarié, notamment parmi les ouvriers.


Taux d'absentéisme 4,0% 4,7% 4,9%



MALADIE (Nombre de journées d'absence)


2008 2009 2010

Analyse de l'absentéisme (2/2)

Ensemble de l'effectif Schindler

ACCIDENTS (Nombre de journées d'absence)2008 2009 2010

Ouvriers

Techniciens d'Atelier (TA)

- 30%

- 44%



► Baisse continue de l'absentéisme pour cause d'accident sur l'ensemble de l'effectif de Schindler,

► Et particulièrement parmi les "ouvriers",

► Enfin, stabilisation parmi les "TA", après une forte augmentation en 2009. Jours d'absence / Salarié 0,64 0,99 0,92

- 17,6%

- 22%

+ 48% - 4,3%

2008 2009 2010


Analyse des accidents du travail (1/2)

20082008 20092009 20102010 Fin oct. Fin oct. 20112011

Accidents avec arrêt 61 41 24 18

Accidents sans arrêt 67 77 71 40

Accidents mortels 0 0 1 0

Nombre de journées perdues 3054(13,8 ETP)

1266(5,7 ETP)

1126(5,1 ETP) 1260

Taux de fréquence 14,6 10,0 6,10 5,80

Taux de gravité 0,73 0,31 0,29 0,41

TF : Taux de fréquence : nombre d'accidents avec arrêt x 106 /nombre d'heures travaillées

TG : Taux de gravité : nombre de journées perdues x 103 /nombre d'heures travaillées

► Diminution continue du nombre d'accidents du travail (avec et sans arrêts)

► Mais, à fin octobre 2011, augmentation du nombre de journées de travail perdues qui revient au niveau de 2009

► Légère dégradation du taux de gravité qui se maintient à un niveau bas.


Risques Accident du Travail, données 2010, sources : Tableaux synthèse sinistralité CNAMTS/DRP

TF TG

Analyse des accidents du travail (2/2)


Autres indicateurs

MALADIES PROFESSIONNELLES(déclarées à la Sécurité Sociale)

20082008 20092009 20102010

8 1 6

RYTHMES DE TRAVAIL

Horaire hebdomadaire : 35 h Salariés à temps partiel : 64

(dont 54 ≤ 30,8 h / semaine)

► Un nombre très limité et variable de maladies professionnelles, principalement en relation avec les TMS,

► Pas d'exposition à la pénibilité au titre des rythmes de travail (confirmé lors des réunions en groupes de travail). Une exception toutefois pour 9 salariés qui interviennent la nuit sur la tranche horaire 22h30 – 7h00 :

DR IdF : 6 salariés DR Lyon : 3 salariés

► 2008 : une année atypique marquée par des volumes d'activité élevés, une forte intensité concurrentielle et en conséquences des mouvements importants d'effectifs (recrutements/départs),

► Diminution et stabilisation du nombre de démissions sur 2009,

► Diminution de la part des "Ouvriers" et des "TA" sur l'ensemble des démissions.

DEMISSIONS

2008 2009 2010

Total Schindler 144 79 74

Dont Ouvriers 46,5% 45,5% 42%

Dont TA 30,0% 24,0% 24%


Dépenses - investissements

20082008 20092009 20102010

Dépenses de sécurité (*) 1,9 M€ 2,2 M€ 2,1 M€

Amélioration des conditions de travail (*)

17,4 M€ 17,9 M€ 18,4 M€

Formation (//MS) 3,19% 3,10% 5,54%

Dont •Location véhicules : 35,0%•Matériels informatiques : 31,0%

Dont •Entretien / Réparation des véhicule : 59,3%•EPI et vêtements : 33,4%•Entretien des machines : 9,4%

Un niveau de dépense qui traduit la volonté et les efforts de l'entreprise pour améliorer la sécurité, les conditions de travail et les compétences professionnelles des salariés.


En conclusion

1. L'analyse des indicateurs issus des données sociales ne permet pas d'établir de corrélation avec la pénibilité des situations de travail :

Pas d'effectif anormalement exposé au titre de l'âge et de l'ancienneté compte tenu du métier de Schindler,

Un volume d'accidents en constante diminution sur les trois dernières années :o Diminution forte du taux de fréquenceo Maintien du taux de gravité à des niveaux bas

Une stabilisation des démissions dans un contexte économique concurrentiel, Un nombre limité et variable d’année en année de maladies professionnelles, A l'exception du travail de nuit (9 collaborateurs), pas d'exposition à la pénibilité au titre des rythmes

de travail, Un effort soutenu de l'entreprise pour améliorer la sécurité et les conditions de travail.

2.Elle permet de constater une augmentation avérée du taux d'absentéisme pour cause de maladie dont l'origine doit être étudiée et approfondie :

Épidémies saisonnières : grippes, gastro entérites, ... ? Maladies non professionnelles ? Maladies professionnelles : TMS, ... ?



Groupes métiers


Groupes métiers


Groupe métier Montage - IN

Description des activités Montage – IN

1. Installation d'équipements de levage dans des immeubles en construction / en rénovation) Déchargement, stockage et transport des équipements de levage et de

l'outillage au pied de la gaine, Montage de l'ascenseur :

• Mise en place des barres de guidage• Implantation du moteur et de sa commande• Pose des portes palières et des boutons d'appel• Assemblage de la cabine• Équipement de la machinerie• Attelage et câblage• Raccordement électrique• Montage et habillage de la cabine• Réglage et contrôle préalable à la mise en service

Intervention : 3 à 4 semaines à temps complet 2 monteurs par intervention

2. Les Essais Finaux (Essais en charge) Test et contrôle du fonctionnement des équipements après nouvelle

installation.

Poids estimé des matériels

•Moteur / treuil : de 350 à 1 000 Kg•Barres de guidage : 40 kg•Plancher : de 150 à 500 kg•Panneaux : de 15 à 30 kg•Variateur de fréquence : 50 kg•Portes : 100 à 200 Kg•Câbles de traction : 100 à 150 kg•Poulies•Contrepoids / Gueuses: 25 kg / unité•Armoires et câbles électriques : 20 à 40 kg

Outillage et matériels d'installation

•Appareils de traction•Plateaux de travail•Appareils électroportatifs•Caisse à outil s: 20 à 25 kg


Evaluation de la pénibilité perçue par les membres du groupe Montage IN

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

ManutentionManuelle

de charges

Contraintes physiques

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

Posture

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

Vibrations mécaniques

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

Agents chimiques dangereux

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

Températures extrêmes

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

Bruit

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

Milieu hyperbare

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

Travail & gestes

répétitif

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

Travail de nuit

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

Equipes successives alternantes

Note moyenne : 4,6

Environnement physique agressif Rythmes de travail

Note moyenne : 3



Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels exposés

Au-delà des seuils de pénibilité

Durée d’exposition Analyse de la pénibilité

1. Manutention manuelle

Début de chantier :• Transport, port et stockage des équipements

et de l'outillage (1 jour en moyenne) Levage et port des équipements à installer Montage des équipements Fin de chantier :

• Manutention et transport de l'outillage

Oui Non < 20 h /sem.

Le déchargement des camions est réalisé en moyenne 10 fois dans l’année, soit une charge de 10 x 1 jour/homme = 10 jours / homme.

Des équipements de levage (grue du camion ou chariot élévateur), de transport (diables, chariots, transpalettes), de manutention (palans, tire-fort, mini-fort et tirac, ) sont en règle générale utilisés.

Selon la configuration des chantiers, ces équipements ne peuvent cependant pas toujours être utilisés.

Les composants des nouveaux ascenseurs, plus légers, facilitent toutefois les manutentions.

Manutentions réalisées par le technicien au montage :

- Dans 2 cas sur 10, fixation des guides l’un sur l’autre, dans la gaine (5 jours / an) - déballage et montage des portes (10 jours / an) - montage de la cabine (5 jours / an) - mise en place des moteurs (5 jours / an)Soit un port de charge concentré sur

une durée moyenne de 25 jours par an

À noter les difficultés d’intervention dans les sites occupés (4 ou 5 jours difficiles)






2. Posture pénible Les postures pénibles les plus fréquentes :

• Position debout en milieu confiné• Position à genoux et bras en l’air


Situations les plus pénibles : Position debout, mais non statique

pendant 6h / jour : - Déchargement, - Plombage de la gaine - Travail dans la cuvette, pour la mise en place des guides - Travail sur échelle pour la pose des premiers guides, sans possibilité de

mise en place d’un échafaudage adéquat. - Travail devant la cabine - Mise en place du moteur sur le toit de la cabine Position agenouillée (limitée car le monteur se met à hauteur) : - Câblage de la machinerie

Position bras en l’air : - Port de charges en hauteur sur l’échelle en haut de gaine






3. Vibrations mécaniques

Utilisation d'équipements électroportatifs : perceuse et percuteur pour fixer les guides et boulonneuse.

Oui Non(< 5 m/s²) < 20 h / sem.

Poids : 6 à 7 kg Utilisation horizontale ou verticale Durée : 4 à 5 jours / mois

4. Agents chimiques dangereux, CMR, poussières, fumée

Utilisation du SUI Clean pour le nettoyage du guide, de chain lube pour le graissage et d’huile pour les machines hydrauliques

Exposition quotidienne à la poussière : site, percement, autres corps de métiers.

Oui(poussière)

Non < 20 h / sem. Utilisation d’EPI : gants chimiques,

lunettes anti-projection Les techniciens n’utilisent pas de

masques anti-poussière.

5. Températures extrêmes

Interventions en période estivale ou caniculaire (température > 40° en machinerie)

Intervention en période hivernale (température externe < 0°) + courant d’air dans les gaines accentuant la sensation de froid.

Oui Non < 20 h / sem.

La durée de l'exposition ne porte pas sur toute l'année. Au maximum 3 à 4 semaines en été et pareil en hiver, avec des phénomènes de crête selon la localisation géographique (Est, Nord, Alpes, etc.)

6. Bruit Exposition au bruit fréquente au Montage :

outils électroportatifs, co-activité, sites industriels

Oui Non < 20 h/sem.• Pas de bruit continu à un niveau

élevé




Au-delà des seuils de

pénibilité


8. Gestes répétitifs Aucun au sens de la législation Non Non

9. Travail de nuit Pas de travail de nuit en Montage IN Non Non< 270 h

minimum dans l’année

10.Travail en équipes successives alternantes

Aucun Non Non< 270 h




Facteur de pénibilité Moyens de prévention ou de protection mis en œuvre Pistes d'amélioration proposées

1. Manutention manuelle Grue du camion, chariot élévateur Diables, chariots, transpalettes Palans, tire-fort, mini-fort et tirac

• Sous-traitance de la manutention et de la préparation des chantiers suite à déchargement.

• Externalisation du nettoyage de chantier.

2. Posture pénible

• Mise en place avec des planches d’un plateau de travail sur le support de l’étrier pour disposer d’un espace où mettre les pieds

• Concevoir et mettre en place des installations facilitant l’intervention des monteurs (ex : positionnement des armoires à bonne hauteur)

3. Vibrations Mise à disposition de matériels Hilti ou Bosch

performants intégrant les contraintes de sécurité (poussières, bruit, vibrations)

• Rappeler les consignes d'utilisation des équipements :• Utiliser la bonne machine et la bonne mèche • Se doter de machines limitant les vibrations (système AVR chez Hilti)• Entretien régulier des machines• Utiliser des consommables en bon état de fonctionnement


EPI : gants, masques, lunettes de protection Utilisation de solvants uniquement à l’extérieur, en

atmosphère ventilée

• Rappeler fréquemment les consignes d'utilisation des EPI, notamment des masques et des lunettes de protection (poussière)

• Procéder à des mesures d’empoussièrement• Fournir des masques à poussière

5. Températures extrêmes Mise à disposition de vêtements "grand froid" :

blousons, bottes

• Mise à disposition des techniciens de :• thermostats et de ventilateurs• chaussures aérées

6. Bruit Mise à disposition de bouchons d'oreille et de casques

anti-bruit

• Généraliser la distribution individuelle de boîtes de bouchons d'oreille

• Faire poser par les maçons des rails HALFEN comme cela le pratique Schindler, en Suisse (crochet avec boulon à tige filetée : plus besoin de percer)


Groupe métier Montage - Modernisation

Description des activités Montage – Modernisation (*)

1. Rénovation, renouvellement des équipements de levage dans des immeubles construits

Déchargement, stockage et transport des équipements de levage et de l'outillage,

Démontage de l'ascenseur à remplacer (Modernisation) Montage de l'ascenseur :

• Mise en place des barres de guidage• Implantation du moteur et de sa commande• Pose des portes palières et des boutons d'appel• Assemblage de la cabine• Equipement de la machinerie• Attelage et câblage• Raccordement électrique• Montage et habillage de la cabine• Réglage et contrôle prélable à lka mise en service

Intervention : 2 à 3 semaines 2 monteurs minimum par intervention

2. Les Essais Finaux (Essais en charge) Test et contrôle du fonctionnement des équipements après réparation ou

nouvelle installation.

Poids estimé des matériels

•Moteur / treuil : de 350 à 1 000 Kg•Barres de guidage : de 50 à 130 Kg•Variateur de fréquence : 50 kg•Portes : 100 à 200 Kg•Câbles de traction : 100 à 150 kg•Poulies•Contrepoids / Gueuses: 25 kg / unité•Armoires et câbles électriques : 20 à 40 kg

Outillage et matériels d'installation

•Appareils de traction•Plateaux de travail•Appareils électroportatifs•Caisse à outil s: 20 à 25 kg


Evaluation de la pénibilité perçue : Montage-Modernisation

1

2

3

4

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6

7

8

9

10

ManutentionManuelle

de charges


1

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10

Posture

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1

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1

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Bruit

1

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9

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Milieu hyperbare

1

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Travail & gestes

répétitif

1

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5

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9

10

Travail de nuit

1

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3

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5

6

7

8

9

10


Note moyenne : 6,6


Note moyenne : 4,4

ModernisationModernisation

Pous

sièr

es(1

)

(1) : Produits chimiques dangereux


Groupe métier Montage-Modernisation





Début de chantier :• Transport, port et stockage des

équipements et de l'outillage (1 jours en moyenne)

• Démontage des anciens matériels (40 à 50% des chantiers sous-traités)

En cours de chantier :• Manipulation et port des équipements

à installer,

Fin de chantier : • Transport et port de l'outillage


Evaluation des charges de manipulation• Manutention de début de chantier :

o Transport nouveaux équipements : 6 à 8 h par chantier

o Démontage de l'ancien : 6 à 8 h par chantier

• Manutention en cours de chantier : 1h / j • Manutention de fin de chantier : 6 à 8 h

Soit une charge totale estimée de 12 à 13h par semaine sur toute la durée d'un chantier

Des équipements de transport (diables, chariots, transpalettes) et de levage (palans) sont mis à disposition et utilisés lors des opérations à mener

Recours à sous-traitance éventuelle pour le démontage des anciens équipements

Pour les essais finaux, des gueuses de 25 kg sont amenées tous les jours par les 50 REF jusqu’à l’ascenseur par l’extérieur pas toujours achevé (IN) ou le sous-sol (MOD) (déplacement et montées à la main ou par diable électrique (700 kg en moyenne avec un minimum de 400 kg),

Les équipements récents, plus légers, facilitent la manutention.






2. Posture pénible Les postures pénibles les plus fréquentes :

• Piétinement et position debout statique• Positions à genoux, accroupies et en torsion


Situations les plus pénibles (1 à 1h30 / jour en installation : outre le déchargement/chargement, accès à l'intérieur machinerie & démontage des anciens équipements, l'altenance des positions (agenouillées, accroupies et torsion pour accéder aux équipements

La pénibilité des postures est amplifiée par les caractéristiques et l’environnement du site.

Les REF disposent d’escabeaux dans les camions pour pouvoir se mettre à hauteur.

Durée d'exposition < à la réglementation


Utilisation d'équipements électroportatifs : perçeuse (assemblage des équipements), disqueuse (meulage, tronçonnage)

Oui Non(< 5 m/s²) < 20 h / sem. Très faible durée d'exposition


Exposition fréquente à la poussière : site, percement, démontage,

Facteur de pénibilité amplifié sur les sites dépourvus d'extracteurs d'air

Facteur de pénibilité amplifié sur les sites dépourvus d'extracteurs d'air

Oui(poussière) Non < 20 h / sem.

Des moyens de protection sont mis à disposition.

Le médecin du travail n'observe pas d'effets pathologiques notables au titre des poussières





pénibilité



Interventions en période estivale ou caniculaire (température > 40° en machinerie) facteur sensible en Modernisation

Intervention en période hivernale (température externe < 0°) + courant d'air facteur sensible en Montage


La durée de l'exposition ne porte pas sur toute l'année. Au maximum 2 mois l'été et 2 mois l'hiver.

6. Bruit

Ponctuellement : usage des équipements électroportatifs

L'exposition à des environnements bruyants peut avoir 3 origines :

• Les équipements d'aération (ventilateurs, extracteurs)

• Les sites multi-machineries• L'environnement client (entreprises,

sites industriels)

Oui Non < 20 h/sem• Peu de situations avec un environnement

continu et bruyant


9. Travail de nuit Pas de travail de nuit Non Non< 270 h









Transpalette Chariots pliants, diables pour le transport des pièces de

rechange et des gueuses Palants pour le transport et l'installation d'équipements

lourds, tireforts Pour certains chantiers, recours à la sous-traitance pour

les activités de démontage des anciens ascenseurs

• Avoir un protocole de déchargement harmonisé avec les transporteurs et connus des livreurs

• Améliorer la stratégie d'intervention (mode opératoire) : démontage des anciens équipements et installation des nouveaux

• Utilisation de diables électriques (monte escaliers) ? Peut-être également dangereux.

• Procéder à des formations "gestes et postures" sur le terrain pour avoir des exercices plus "pratiques" et moins "théoriques"

• Adopter le système de gueuses à 10 kg mis en œuvre en Suisse et doter les REF des mêmes aimants avec tige pour le ramassage des gueuses.

• Faire tourner les salariés "modernisation" et les REF

2. Posture pénible Formation "gestes & postures"• Procéder à des formations "gestes et postures" sur le terrain pour

avoir des exercices plus "pratiques" et moins "théoriques"

3. Vibrations Mise à disposition de matériels Hilti ou Bosch

performants intégrant les contraintes de sécurité (poussières, bruit, vibrations)

• Rappeler les consignes d'utilisation des équipements :• Utiliser la bonne machine pour la bonne application• Se doter de machines limitant les vibrations (système AVR chez Hilti)• Entretien régulier des machines• Utiliser des consommables en bon état de fonctionnement


Remplacement en cours du produit SODEX (lubrifiant minérale) par SUIclean (lubrifiant végétale)

EPI : gants, masques, lunettes de protection Analyse systématique des chantiers de modernisation

et sous-traitance des opérations de désamiantage Formation aux risques chimiques

• Rappeler fréquemment les consignes d'utilisation des EPI, notamment des masques et des lunettes de protection (poussière)


Mise à disposition de vêtements "grand froid" : blousons, bottes

Décalage des horaires d'intervention en période de grande chaleur

• Décaler les horaires d'intervention en période caniculaire

6. Bruit Mise à disposition de bouchons d'oreille et de casques

anti-bruit• Généraliser la distribution individuelle de boîtes de bouchons

d'oreille


Groupe métier Montage – Escalier mécanique

Description des activités Montage – Modernisation (*)

1. Mise en place des escaliers mécaniques Réassemblage et pose des éléments Pose des panneaux et balustrades Mise en place de l’armoire de manœuvre sur vérin

2. Maintenance des escaliers mécaniques Test et contrôle du fonctionnement des équipements

Département technique Escaliers Mécaniques

2 responsables de travaux une assistante

5 coordinateurs de travaux

Pose d’environ 100 appareils par an dont 1/3 livrés en un morceau et 2/3 en plusieurs

morceaux.







Les interventions durent rarement plus d’une centaine d’heures (20 à 100 heures). Oui Non < 20 h /sem.

Les escaliers mécaniques arrivent montés en un ou plusieurs morceaux.

La mise en place est sous-traitée (utilisation de treuils, palans et grues).

Les panneaux pèsent au maximum 20kg chacun. Ils sont manipulés par une personne seule à l’aide de ventouses.

Les coordinateurs utilisent des vérins pour remonter les appareils après maintenance.

2. Posture pénible

Les postures pénibles les plus fréquentes : • Piétinement• Positions à genoux, accroupies et en torsion

(1h à 2h/jour)


Les coordinateurs sont amenés à souvent emprunter des postures inconfortables.

Ex : - nécessité de se contorsionner pour

procéder à des réglages ou à des modifications de parties d’appareil dans un petit caisson.

- Fixation de tous les maillons de la chaîne et câblage électrique en équilibre sur les marches de l’appareil ou sous l’appareil

Montage accroupi de 10 à 50 % du temps

Postures véritablement pénibles : 2 h par montage, soit 26 heures / an







Utilisation épisodique de boulonneuses et de coupe-cisaille. Oui Non

(< 5 m/s²) < 20 h / sem. Faible exposition.


RAS Non Non < 20 h / sem. Remplissage de bidons lors de la mise

en place du système de graissage.


Pas d’exposition aux températures extrêmes Oui Non < 20 h / sem. Faible exposition

6. Bruit Environnement de chantier : co-activité

possible Oui Non ? < 20 h/sem . Pas d’exposition pour l’activité.





pénibilité



9. Travail de nuit Pas de travail de nuit en Montage et en

Modernisation Non Non< 270 h






Groupe métier Maintenance – Dépannage

Description des activités

Contrôle, nettoyage, réglage, maintenance (remplacement de petites pièces usagers) et graissage des équipements,

1 réparateur par agence service,

3 types de visites (9 visites par an dont 2 techniques) :

1. La visite d'inspection 7 par an Durée moyenne < 30 minutes

2. La visite technique S1 1 par an Durée moyenne < 1h à 1h30

3. La visite technique S2 1 par an Durée moyenne < 1h30 à 2h00


Évaluation de la pénibilité perçue par les membres du groupe Maintenance

1

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3

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5

6

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8

9

10

ManutentionManuelle

de charges


1

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Posture

1

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1

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10


1

2

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1

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6

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10

1

2

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6

7

8

9

10

Milieu hyperbare

1

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6

7

8

9

10

Travail & gestes

répétitif

1

2

3

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5

6

7

8

9

10

Travail de nuit

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10


Note moyenne : 3,5


Note moyenne : 2,2

Bruit

Note moyenne : 0,8

(*)

(*) : pas de techniciens en travail de nuit dans le groupe métier



Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnels

exposésAu-delà des seuils

de pénibilité Durée

d’exposition Analyse de la pénibilité


Transport de la caisse à outils : ~ 15 kg (de plus en plus d'outillages à transporter : maintenance multiparc)

Les techniciens disposent de 2 sacoches de travail (une pour l'entretien et l'autre pour le dépannage)


8 à 10 interventions par jour en moyenne dont 1 à 2 visites "S" seulement nécessitant la grande sacoche.

Entre 10 et 20% des techniciens se déplacent avec tous les outils pour les maintenance S1 afin d'éviter les allers et venues jusqu’au véhicule.

Port ponctuel de volants de masse (jusqu’à 15 kg) et de portes à remettre en place (fait à 2 techniciens)

2. Posture pénible

Des contraintes physiques plus ou moins amplifiées selon les sites d'intervention : accessibilité du site, modernité de l'ascenseur

Les postures pénibles les plus fréquentes : • Position debout prolongée • Positions à genoux, accroupies et en torsion

(1h à 2h/jour)• Position bras en l’air


Maintenance des gros appareils (estimation : 1 appareil/1000) : position en torsion pour déverrouiller le frein. 2 à 3 techniciens interviennent simultanément pour déplacer la cabine.

Accès à la machinerie en hauteur (1 cas sur 10): soulèvement de trappes lourdes (15 à 20 kg), déplacement de l’échelle et accrochage à la trémie, maintien de la trappe lors de la fermeture.

Déverrouillage d’une porte avec triangle à 2m (environ 100 fois par jour soit 15mn/ jour) : existence d’outil rallongé.

A genoux (45 mn / jour environ) : remplacement de pièces dans une armoire de manœuvre ou intervention sur le toit de la cabine par exemple (genouillères disponibles)

Descente dans la fosse : corps en torsion pour attraper l’échelle à 1m. du palier.



Facteur de pénibilité Description de la situation de travail Personnel

s exposés


pénibilité



Utilisation ponctuelle Non Non < 5 m/s2 RAS


SODEX (Solvant spécialement conditionné par le fournisseur en bouteille de 240 ml)

CHAIN LUB Poussières liées à l’environnement Interventions sur des sites industriels

(nucléaires, chimiques, cimenteries, silos à grain, etc.)

Non Non < 20 h / sem.

Maintenance : utilisation moins de 30mn par jour (gants, lunettes)

Nettoyage des fosses 3 à 4 jours d’exposition par mois pour 2

à 3 techniciens de la DR Alsace et 1 technicien de la DR Rhône-Alpes intervenant sur sites industriels (avec les EPC et EPI requis)


Interventions en période estivale ou caniculaire (température > 40° en machinerie en haut de combles souvent vitrés)

Intervention en période hivernale (température externe < 0°et vent dans les gaines d’ascenseur ouvertes sur l’extérieur)


La durée de l'exposition ne porte pas sur toute l'année. Au maximum 3 à 4 semaines l'été et pareil en hiver (écart de température jusqu’à 40° entre les bâtiments, l’extérieur et la gaine; exposition : environ 3h/jour sur les 3 semaines)

6. Bruit

Très rarement L'exposition à des environnements

bruyants peut avoir 3 origines :• Les équipements d'aération (ventilateurs,

extracteurs)• Les sites multi-machineries• L'environnement client (co-activité, sites

industriels, tests d’alarme)

Oui Non < 20 h/sem• Utilisation de bouchons en mousse et

de casques auditifs





pénibilité



Interventions en période estivale ou caniculaire (température > 40° en machinerie en haut de combles souvent vitrés)

Intervention en période hivernale (température externe < 0°et vent dans les gaines d’ascenseur ouvertes sur l’extérieur)


La durée de l'exposition ne porte pas sur toute l'année. Au maximum 3 à 4 semaines l'été et pareil en hiver (écart de température jusqu’à 40° entre les bâtiments, l’extérieur et la gaine; exposition : environ 3h/jour sur les 3 semaines)

6. Bruit


bruyants peut avoir 3 origines :• Les équipements d'aération

(ventilateurs, extracteurs)• Les sites multi-machineries• L'environnement client (co-activité,

sites industriels, tests d’alarme)

Oui Non < 20 h/sem• Utilisation de bouchons en mousse et de

casques auditifs

7. Milieu hyperbare

8. Gestes répétitifs Aucun au sens de la législation Oui Non

9. Travail de nuit 1 semaine tous les 6 semaines Oui Oui< 270 h


10. Travail en équipes successives alternantes

Aucun Oui Non< 270 h




Facteur de pénibilité Moyens de prévention ou de protection mis en œuvre Pistes d'amélioration proposées par les groupes de travail


• Sac à dos pour la caisse à outils• Utilisation d'une caisse à outil moins lourde (< 5 Kg) pour les

premiers niveaux de maintenance (contrôles de routine). N'emporter que ce que le technicien a réellement besoin

• Avoir une bonne connaissance des sites et optimiser les tournées

2. Posture pénible Formation gestes et postures

• Accroître l'information et la formation sur la prévention en matière de gestes et de postures

• Mettre à disposition des chaussures plus légères avec amortisseur de choc

• Utiliser les genouillères à disposition


Restriction d’usage du SODEX limité aux tambours de frein

Renforcement du produit SUIclean (origine végétale) EPI (gants, lunettes, masques) Formation aux risques chimiques

• Poursuite de l’information et de la communication sur les données de sécurité des produits chimiques


• Décaler les horaires d'intervention en période caniculaire• Limiter les interventions sur sites extérieurs exposés (pylônes) les

jours de grand froid (visites i plutôt que s)• Prévoir la ventilation des machineries et gaines dans les cahiers

des charges des nouvelles installations• Mettre à disposition un équipement plus chaud en hiver (gants et

bottes fourrées) et des chaussures légères en été

6. Bruit Mise à disposition de bouchons d'oreille• Généraliser la distribution des bouchons d’oreille et l’utilisation de

casques anti-bruit délivrés par le client en site industriel


Groupe métier Réparation

Description des activités Réparation

1. Réparation des équipements sur des ascenseurs en services

La réparation et le remplacement de petits équipements : cellules, contacteurs, portes, ...• Intervention : < 1 jour• 1 réparateur par intervention

La réparation et le remplacement de gros équipements : machinerie, câbles, treuils, poulies, cabines, armoires de commande, ...

• Intervention : 1 à 3 jours• 2 réparateurs au minimum par intervention

2. Les Essais Finaux

Test et contrôle du fonctionnement des équipements après réparation de gros équipements.


Evaluation de la pénibilité perçue par les membres du groupe Réparation

1

2

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4

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9

10

ManutentionManuelle

de charges


1

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Posture

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Bruit

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10

Milieu hyperbare

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Travail & gestes

répétitif

1

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Travail de nuit

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Note moyenne : 5,3


Note moyenne : 4,3







Transport des matériels depuis le véhicule jusqu'à la machinerie

• Caisse à outils : ~ 15 kg• Palan : ~ 10 kg (réparation lourde)• Outillage électroportatif : visseuse, perçeuse,

disqueuse, éclairage d'appoint• Pièces de rechange (< 20/25 Kg) : poulies,

câbles, treuil Manipulation et port des équipements en

vue de leur installation Transport et manipulation des gueuses

(1 gueuse : 25 kg) par le REF Transport des équipements changés et de

l'outillage en fin de chantiers Assistance à la manipulation :

• Diables, chariots pliants, palan• Petites réparations : 1 réparateur• Grosses réparations : 2 à 3 réparateurs


Temps d'intervention court de 1 à 3 jours selon la nature de l'intervention

Ports de charge < aux valeurs de seuil. Les plus lourdes (~ 100 à 200kg) sont manoeuvrées à 2 voire 3 réparateurs à l'aide de palans et de chariots pliants

Les tâches de manutention et de port sont estimées entre 30 minutes et 2h maxi par jour selon l'ampleur du chantier

• Transport en début d'intervention des équipements

• Manipulation pour installation

2. Posture pénible

Des contraintes physiques plus ou moins amplifiées : nature de la réparation, accessibilité, modernité de l'ascenseur

Les postures pénibles les plus fréquentes : • Position debout prolongée,• Positions à genoux, accroupies et en torsion

(1h à 2h/jour)• Maintien des bras en l'air (travail sous cabine

et en haut des gaines)


Des postures variées limitant les tensions sur les articulations : serrage de vis, intervention sur le toit de cabine, installation de matériels en machinerie

Station debout non statique Positions forcées sur les

articulations estimées entre 1h et 2h par jour au maximum et < à la durée d'exposition limite





pénibilité



Utilisation d'équipements électroportatifs (courte durée) Oui Non < 5 m/s2 Très faible durée d'exposition


Solvant : SODEX Lubrifiant : Chain Lube pour lubrifier

les treuils, les guides Intervention en milieu poussiéreux Contact occasionnel avec les

poussières (fosse, matériels, ...) : laine de verre, cartons, détritus en quantité sur certains sites


Le SODEX nocif (irritation principalement) est réservé uniquement au dégraissage des tambours et mâchoires de frein (utilisation restreinte),

Les consignes de sécurité précisent les conditions d'utilisation. Pas de recommandation en matière de valeur limite d'exposition,

Contact occasionnel avec les poussières (fosse, matériels, ...) : laine de verre, cartons, possibilité de détritus.


Interventions en période estivale ou caniculaire (température > 40° en machinerie)

Intervention en période hivernale (température externe < 0°)


La durée de l'exposition ne porte pas sur toute l'année. Au maximum 2 mois l'été et 2 mois l'hiver.

6. Bruit


bruyants peut avoir 3 origines :• Les équipements d'aération

(ventilateurs, extracteurs)• Les sites multi-machineries• L'environnement client (entreprises,

sites industriels)

Oui Non < 20 h/sem• Environnement peu bruyant :

majoritairement, intervention sur des bâtiments existants et occupés.





pénibilité


7. Milieu hyperbare


9. Travail de nuit

Très exceptionnel (3 à 4 fois dans l'année) pour intervention dans les centres commerciaux ou le métro (escaliers mécanique)

Non Non Exceptionnel


Aucun Non Non





Chariots pliants, diables pour le transport des pièces de rechange et des gueuses

Palans pour le transport et l'installation d'équipements lourds

• Disposer de véhicules utilitaires légers pouvant accéder jusqu'au sous-sol pour faciliter le transport des gueuses

• Étudier l’évolution de la caisse à outils

2. Posture pénible Formation à la prévention contre les gestes et les

postures pénibles

• Intervention sur toit de cabine : réfléchir à un mode opératoire d’intervention le plus en amont possible

• Accroître l'information et la formation sur la prévention en matière de gestes et de postures

3. Vibrations


Idem Maintenance EPI (gants, lunettes, masques) Formation aux risques chimiques

5. Températures extrêmes • Décaler les horaires d'intervention en période caniculaire

6. Bruit Mise à disposition de bouchons d'oreille Sur site industriel et si nécessaire, utilisation de casques

anti-bruit délivrés par le client


Spider - Réception





Réception des colis (3 personnes de 7h30 à 16 h avec pause entre 12 et 13h) Oui Non < 20 h /sem.

90 % des colis sont réceptionnés sur palettes et ne réclament pas de manutentions manuelles hormis le contrôle qualité nécessitant de bouger certains colis pour vérifier le bordereau de livraison.

10 % des colis (environ 20 colis d’un poids moyen : 10 kg, soit 200 kg par jour) sont manutentionnés manuellement.

2. Posture pénible Néant Non Non < 20 h /sem. RAS


Utilisation des chariots élévateurs Oui Non(< 5 m/s²) < 20 h / sem.

Le chariot est utilisé par une personne pendant 1h30 à 2h par jour.

Un des deux chariots, plus ancien, émet plus de vibrations. Le sol de l’entrepôt est cependant plat.


Néant Non Non < 20 h / sem. RAS


Pas d’exposition aux températures extrêmes Non Non < 20 h / sem. RAS

6. Bruit Environnement non bruyant Non Non < 20 h/sem . Pas d’exposition pour l’activité.


Spider – Mise en stock et inventaire





Réaménagement des emplacements dans le magasin (4 personnes) Oui Non < 20 h /sem. RAS

2. Posture pénible Mise en de stock Oui Non < 20 h /sem. Bras levés pour ranger les colis.


Utilisation des chariots élévateurs Oui Non(< 5 m/s²) < 20 h / sem.

Le chariot est utilisé pendant 1h30 par jour.





6. Bruit Environnement non bruyant Oui Non < 20 h/sem . Climatiseur au-dessus des expéditions

bruyant.

+Troubles visuels signalés du fait de la lecture de références d’articles écrites trop petit.


Spider – Préparation des commandes et expéditions





Préparation des commandes (3 personnes de 7h30 à 16 h avec pause entre 12 et 13h) Oui Non < 20 h /sem.

90 % de petites pièces (environ 100 colis de 3 kg par jour = 300 kg)

10 % de pièces lourdes nécessitant le recours à un chariot gerbeur ou à une échelle.

Port de charges répété : transport, pesage, mise en zone expédition.

Consigne de porter à deux des colis de plus de 25 kg.

2. Posture pénible

Picking

Expédition


Aller chercher une référence au fond des racks ou des pièces au sol en position souvent agenouillée (environ 30mn par jour).

Rester debout et marcher (position debout non statique 6h sur 7).

Filmage des palettes au sol : position penchée en avant provoquant un mal de dos des opérateurs. (possibilité d’élévation de la palette ?)


Utilisation des chariots élévateurs Oui Non(< 5 m/s²) < 20 h / sem. RAS





6. Bruit Ventilateur bruyant Non Non < 20 h/sem . Allumé le matin en hiver


Analyse des questionnaires adressés aux salariés des emplois indirectement productifs

71 questionnaires retournés sur un total de 200 envois, soit un taux de réponse de 71 questionnaires retournés sur un total de 200 envois, soit un taux de réponse de 35%.35%.

71 questionnaires retournés sur un total de 200 envois, soit un taux de réponse de 71 questionnaires retournés sur un total de 200 envois, soit un taux de réponse de 35%.35%.

Quatre principaux facteurs de pénibilité cités :

►Le bruit, les contraintes posturales, les températures extrêmes et les poussières




Analyse des questionnaires adressés aux emplois indirectement productifs



Les thèmes abordés dans les commentaires formulésLes thèmes abordés dans les commentaires formulésLes thèmes abordés dans les commentaires formulésLes thèmes abordés dans les commentaires formulés

• L’ergonomie perfectible des postes de travail (bureaux, sièges, mobiliers de rangement anciens).

• La nécessité de conduire des études d’ergonomie pour mieux adapter les postes de travail.

• Le bruit, notamment sur les plateaux en open-space, avec une demande d’amélioration de l’isolation phonique par la pose de cloisons et d’une moquette au sol

• La pénibilité morale et le stress engendrés par les conditions de travail : La nécessité de mieux définir/clarifier les postes, à mieux structurer les process et à faire

respecter les procédures pour éviter les tensions dans les relations hiérarchiques ou interservices

l’attente d’un encadrement plus proche des équipes, plus disponible (proximité) la demande d’un meilleur équilibrage charges / ressources.

• Les déplacements comme facteur de pénibilité (stress, fatigue, mal de dos)

• Les troubles visuels en liaison avec un travail prolongé sur ordinateur et un éclairage perfectible.


SynthèseSynthèse


Une exposition < aux seuils de pénibilité définis par le Décret du 30/3/2011

Facteur de pénibilité

Maintenance - Dépannage Réparation Montage -

Modernisation Montage-INMontage-Escalier

mécaniqueSPIDER Administratifs et

autres emplois

Manutention manuelle NON NON NON NON NON NON NON

Posture pénible NON NON NON NON NON NON NON

Vibrations mécaniques NON NON NON NON NON NON NON

Agents chimiques dangereux, CMR + Poussières et fumées

NON NON NON NON NON NON NON

Bruit NON NON NON NON NON NON NON

Températures extrêmes NON NON NON NON NON NON NON

Milieux hyperbares

Travail de nuit OUI NON NON NON NON NON NON

Travail en équipes successives alternante

NON NON NON NON NON NON NON

Gestes répétitifs NON NON NON NON NON NON NON


Une exposition < aux seuils de pénibilité définis par le Décret du 30/3/2011

Métiers Effectif non exposé

Effectif exposé

Maintenance + Agence service 980 /

Réparation + Centre 233 /

Modernisation /

Montage (+ Spéc. Montage) 341 /

Spider 3 /

REF 42

Travail de nuit 9

Administratif et autres métiers 923

Total 9 < 50 % de l’effectifau 30/10/2011

Dimensionnement de la pénibilité chez Schindler (au 30 oct. 2011)Dimensionnement de la pénibilité chez Schindler (au 30 oct. 2011)Dimensionnement de la pénibilité chez Schindler (au 30 oct. 2011)Dimensionnement de la pénibilité chez Schindler (au 30 oct. 2011)

Effectif Schindler = 2 531


Synthèse et préconisations

• Au regard des durées d'exposition estimées à ce jour, seuls les collaborateurs travaillant de manière fixe la nuit sont exposés au sens du Décret du 30 mars 2011,

• Schindler n'a pas à conclure d'accord d’entreprise ou de plan d’action unilatéral en faveur de la prévention de la pénibilité au travail,

• Toutefois, il est incontestable que les personnels interviennent dans des activités nécessitant de produire des efforts physiques avérés pour accomplir leurs missions,

• Les manutentions manuelles de charges et les postures pénibles constituent les deux principaux facteurs de pénibilité,

• L’exposition à ces deux facteurs est plus ou moins amplifiée selon les métiers exercés, moins élevée pour les activités de maintenance, plus intense et plus fréquente pour les métiers du montage, avec des niveaux d’intensité variable en fonction de l'accessibilité aux sites,

• Les situations de travail pénibles sont en partie atténuées par les dispositifs de prévention et de protection mis en place.

Nous vous conseillons, au-delà de ce diagnostic préalable, de prolonger l’analyse de la Nous vous conseillons, au-delà de ce diagnostic préalable, de prolonger l’analyse de la pénibilité par des études ergonomiques de postes (montage et réparation notamment).pénibilité par des études ergonomiques de postes (montage et réparation notamment).Nous vous conseillons, au-delà de ce diagnostic préalable, de prolonger l’analyse de la Nous vous conseillons, au-delà de ce diagnostic préalable, de prolonger l’analyse de la

pénibilité par des études ergonomiques de postes (montage et réparation notamment).pénibilité par des études ergonomiques de postes (montage et réparation notamment).


Annexe 1Maladies professionnelles

déclarées

Annexe 1Maladies professionnelles

déclarées


Maladies professionnelles déclarées en 2010

Maladies professionnelles

Tableaux MP (SS) Description Travaux ou situations susceptibles de provoquer ces

maladies

Lombalgie MP 97 & 98

Douleurs au bas du dos et aux vertèbres lombaires. Dans 90% des cas, il s'agit de lésions bénignes, dans les cas les plus graves, les lombalgies ont pour origine :

Une lésion d'un muscle, d'un tendon ou d'un ligament

Une dégénérescence discale Une hernie discale L'arthrite, l'arthrose ou l'ostéoporose

Manutentions de charges lourdes Vibrations sur l'ensemble du corps Torsions latérales du torse Stress Facteurs aggravants :

Manque d'entrainement Embonpoint Tabagisme État depressif

Lombosciatique MP 57 Combinaison de douleurs sur le trajet du nerf

sciatique et de douleurs lombaires Idem lombalgies

Tendinopathie MP 57 Pathologies de la coiffe des rotateurs de l'épaule

(tendons) Maintien prolongé de postures forcés de l'épaule (> 60°

pendant 2h à 3h30 par jour)

Epicondylite MP 57 Inflammation des tendons du coude

Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur t'avant-bras ou des mouvements de supination et pronosupination. Par exemple, lors de travaux de vissage.

Epitrochleite MP 57 Inflammation du muscle des fléchisseurs du doigt

• Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de supination et pronosupination.

Documents

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