Accessoires de levage. Elingues en acier et Elingues tubulaires … · 2011-10-17 · Matière: câble acier R = 1960 Mpa conforme à la norme ISO 2408. 2.2.1 2 brins Charge Maximale

© RENAULT 2011 Origine : PEGI - Renault Page : 1 / 18

Accessoires de levage.

Elingues en acier et

Elingues tubulaires (rondes) en textiles

chimiques

EB72.24.210 /C ________________________________________

Norme ________________________________________

Statut Exécutoire

Objet Définir les pour les élingues

en acier,

ou tubulaires en polyamide / polyester ou polypropylène (appelées également : élingues rondes),

les caractéristiques techniques (dimensions, charges, couleur, etc..),

les marquages,

les documents à communiquer par le fournisseur,

etc.

Champ d'application Groupe Renault

Emetteur 65931 - Service Ingénierie Maintenance et Performance des Moyens

Confidentialité Non confidentiel

Approuvé par Fonction Signature Date d'application

Jean Goutierre Chef du service 65931 09/2011

EB72.24.210 /C


Historique des versions

Version Mise à jour Objet des principales modifications Rédacteur

A 01/1998 Création MERCIER 60260

C 09/2011 Suppression des élingues à crocs plus beaucoup utilisées

Mise en cohérence des spécifications par rapport aux normes européennes EN 1493-2 et EN 13414-1

Refonte complète du §3 des élingues tubulaires

Ajout de l'imposition de la plaquette d'identification métallique pour les élingues tubulaires et els élingues acier > 1brin

Ajout de l'annexe 1 et 2 pour la justification de cette imposition

LEIBOVICI 65931 (1)

Remplace EB72.24.210 /B du 01/2006

Mise à disposition En interne Renault, sur Intranet : http://gdxpegi.ava.tcr.renault.fr

En externe Renault, sur Internet : www.cnomo.com E.mail : [email protected]

Documents cités Réglementation : 96-725.

ISO/CEI : ISO 2408.

Européen : EN 13414-1, EN 1492-2.

NF :

CNOMO :

Renault :

Autres doc internes :

Autres doc externes :

Codification ICS : 53.020.30 ; 59.080.50

Classe E72

Mots-clés Elingue, levage, accessoire, manutention, sling, accessory, handling, lifting

Langue Français

(1) Ont collaboré à la rédaction du document

Site Service Nom Site Service Nom

Cléon 03016 Gireau Bruno Sandou. 04612 Courel Alain

http://gdxpegi.ava.tcr.renault.fr/

http://www.cnomo.com/

mailto:[email protected]

EB72.24.210 /C


Sommaire

Page

1 Généralités ..............................................................................................................................4

2 Elingues en acier à âme acier ................................................................................................5

2.1 Elingues à boucles en acier ........................................................................................................................ 5

2.2 Elingues à crochets de sécurité.................................................................................................................. 7

2.3 Elingues en acier - Marquage - Identification de l’élingue .......................................................................... 9

2.4 Elingues en acier – Certificat de conformité ............................................................................................... 9

2.5 Charges maximales d'utilisation des élingues en câble à âme d'acier de classe 6 x 19, 6 x 36 et 8 x 36 munies de terminaison à boucles manchonnées .......................................................................... 10

3 Elingues tubulaires (rondes) sans fin, à fils parallèles, en textiles chimiques ................ 11

3.1 Elingues tubulaires (rondes) - Caractéristiques ....................................................................................... 11

3.2 Elingues tubulaires (rondes) - Charges maximales d'utilisation et code couleur ..................................... 11

3.3 Elingues tubulaires (rondes) – Codes Mabec Renault ............................................................................. 12

3.4 Elingues tubulaires (rondes) - Marquage - Identification de l’élingue ....................................................... 13

3.5 Elingues tubulaires (rondes) - Certificat du fabricant ............................................................................... 15

3.6 Elingues tubulaires (rondes) - Notice d'instructions ................................................................................. 15

4 Liste des documents cités ................................................................................................... 15

Annexe 1 : Exemples de documents ou de marquage entraînant un refus lors de la

réception ou un caffutage prématuré lors des contrôles règlementaires annuels .......... 16

Annexe 2 : Exemple de marquage et de certification de déclaration corrects .............................. 18

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1 Généralités

Les élingues prises en compte dans cette norme sont les suivantes :

Elingues en ACIER

A boucles

A crochets de sécurité

Elingues TUBULAIRES, sans fin à fils parallèles, en :

Polyamide

Polyester

Polypropylène

Ces pièces sont soumises :

à la règlementation

et à des contrôles ANNUELS dans les usines européennes.

Pour éviter des refus de livraison, et des rebus prématurés, lors des contrôles annuels, Renault demande

un marquage spécifique, pour les élingues tubulaires (voir page 13 et annexe 1 et 2) et le respect strict

de la norme EN 1492-2 pour le certificat du fabricant

Il est demandé un certificat par élingue, alors que la norme européenne précise : un certificat doit être

fourni avec chaque élingue ou chaque lot d'élingue

La raison de cette imposition est que, les magasins centraux de stockage ne sont pas équipées pour la duplication de ces certificats, et donc il ya des risques de livrer aux usines utilisatrices des élingues sans certificat, ce qui entrainerait un caffutage de l'élingue au premier contrôle annuel.

Toutes les autres caractéristiques sont conformes aux textes règlementaires et

aux normes européennes.

Nota : Nous avons volontairement recopié certaines parties de la norme EN 1492-2, car ce sont les

données qui sont le plus souvent sources de refus de pièces / litiges.

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2 Elingues en acier à âme acier

2.1 Elingues à boucles en acier

Les pièces doivent être conformes à la norme EN 13414-1

Par défaut les élingues sont livrées avec un manchon droit

Sur demande spécifique (N° Mabec différent), elles peuvent être livrées avec un manchon conique

Charge Maximale d'Utilisation

en kg D en mm Construction du câble L en mm

950 9 6 x 19 fils 250

1 400 11 6 x 36 fils 300

2 000 13 6 x 36 fils 350

2 250 14 6 x 36 fils 400

3 000 16 6 x 36 fils 400

3 700 18 6 x 36 fils 400

4 600 20 6 x 36 fils 475

7 800 26 8 x 36 fils 600

9 000 28 8 x 36 fils 700

L : Pour chaque Charge Maximale d'Utilisation (CMU), veuillez consulter les tableaux de la page suivante qui définissent les longueurs retenues.

Matière : câble acier R = 1960 et R = 2160 MPa conforme à la norme ISO 2408.

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Codification MABEC des élingues à boucles en acier

L Charge Maximale d'Utilisation en kg

mm 950 1 400 2 000 2 250 3 000 3 700

570 P951 310 900

800 P951 311 202

1 000 P951 311 400 P951 361 400 P951 410 000 P951 461 401

1 500 P951 312 000 P951 412 000 P951 502 000

2 000 P951 312 500 P951 362 500 P951 412 500 951 462 500 P951 502 500

2 500 P951 313 000 P951 413 000 P951 503 000 P951 553 000

3 000 P951 363 300 P951 463 300

3 500 P951 313 600 P951 413 600 P951 503 600

4 000 P951 413 900 P951 503 900

4 500 P951 314 100 P951 364 100 P951 414 100 P951 464 100 P951 504 100

5 000 P951 364 400

5 500 P951 364 600 *

6 000 P951 414 700 P951 464 700 P951 554 700

6 500 P951 464 900 P951 504 900

6 500 P951 464 901 *

7 500 P951 505 200 P951 565 200

8 000 P951 415 400 P951 465 400 P951 505 400

L Charge Maximale d'Utilisation en kg

mm 4 600 7 800 9 000

1 000 P951 611 400

3 000 P951 613 300

3 500 P951 703 600

4 000 P951 613 900

5 000 R100 022 113 P951 774 400

6 000 P951 614 700

7 000 P951 605 100

7 000 P951 615 100 *

7 500 P951 705 200

* Epissure main

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2.2 Elingues à crochets de sécurité

Les pièces doivent être conformes à la norme EN 13414-1

La charge maximale d'utilisation tient compte d'un élingage à 45° (demi-angle au sommet).

L : pour chaque Charge Maximale d'Utilisation, veuillez consulter les tableaux ci dessous qui définissent les longueurs retenues.

Matière : câble acier R = 1960 Mpa conforme à la norme ISO 2408.

2.2.1 2 brins

Charge Maximale

d'Utilisation en kg

L

mm

D

mm

Numéro

MABEC

1 500

750

10

1 000 R100 133 839

1 500

2 000

2 120

750

12

1 000 R100 133 842

1 500

2 000

3 000

750

14

1 000 R100 133 843

1 500

2 000

3 850

750

16

1 000 R100 133 844

1 500

2 000

D

E : ouverture du crochet Le crochet doit être auto fermant (= automatique)

Charge Maximale d'Utilisation

en kg

(0 à 45°) (Valeur gravée)

1 500 2 120 3 000 3 850

D mm 10 12 14 16

E mm 30 35 42 44

Construction

du câble 6 x 19 fils 6 x 19 fils 6 x 36 fils 6 x 36 fils

Anneau mm 120x70 120x70 120x70 150x90

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2.2.2 4 brins

Matière : câble acier R = 1960 Mpa conforme à la norme ISO 2408.

Charge Maximale

d'Utilisation en kg

L

mm

D

mm

Numéro

MABEC

2 250

750

10

1 000 R100 133 845

1 500

2 000

3 300

750

12

1 000

1 500 R100 133 846

2 000

4 350

750

14

1 000 R100 133 847

1 500

2 000

Charge Maximale

d'Utilisation en kg

(0 à 45°) (Valeur gravée)

2 250 3 300 4 350

D mm 10 12 14

E mm 30 35 42

Construction

du câble 6 x 19 fils 6 x 36 fils 6 x 36 fils

Anneau mm 150x90 150x90 150x90

D

E : ouverture du crochet Le crochet doit être auto fermant (= automatique)

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2.3 Elingues en acier - Marquage - Identification de l’élingue

Le marquage est conforme au décret n° 96-725.

Rappel du texte du décret :

"Chaque accessoire de levage doit porter les indications suivantes :

Identification du fabricant,

Identification du matériau telle que classe internationale quand cette information est nécessaire pour la comptabilité dimensionnelle,

Identification de la charge maximale d'utilisation

Marquage "CE" prévu par l'article R.233-74

Ces indications doivent être lisible et placées à un endroit tel qu'elles ne risquent pas de disparaître, notamment lors d'un usinage ou par usure, ni de compromettre la résistance de l'accessoire."

En plus, chaque élingue doit comporter un numéro de marquage afin d'assurer la traçabilité de l'élingue dans nos registres de contrôle.

Note : les fournisseurs gravent également la longueur.

Les inscriptions permettant d'identifier les élingues sont à effectuer sur les manchons, dans le plan de la boucle, de façon lisible et durable

Cas des élingues > 1 brin

Pour les élingues en acier de 2, 3, 4…. brins, le marquage ne s'effectue pas sur les manchons mais sur une plaquette métallique solidaire de la maille de tête.

Cette plaquette doit comporter :

Le nom du fabricant

Le marquage CE

La CMU avec angle de 45° à 60°

La longueur

Le code Mabec Renault

Si le fournisseur dispose du code EAN de la pièce, il doit

également, l'indiquer sur la plaque, avec le code Mabec

Renault

un numéro de marquage afin d'assurer la traçabilité de l'élingue dans nos registres de contrôle.

2.4 Elingues en acier – Certificat de conformité

Conforme à la norme européenne EN 13414-1

Le certificat doit contenir au moins les renseignements suivants :

- la marque d'identification du fabricant de l'élingue

- le n° et la partie de la norme européenne, c'est-à-dire EN 13414-1

- une description de l'élingue comprenant une liste de tous ces composants

- La CMU et le ou les angles correspondant(s) par rapport à la verticale pour les élingues à brins multiples

- le ou les coefficients de l'essai statiques utilisés pour la conception du ou des composants (par exemple : crochet, anneau, manille)

Nombre de certificat : 1 pour chaque élingue (voir § 1).

Important

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2.5 Charges maximales d'utilisation des élingues en câble à âme d'acier de classe

6 x 19, 6 x 36 et 8 x 36 munies de terminaison à boucles manchonnées Conforme à la norme EN 13414-1

Elingues simple (à un brin)

Elingues doubles (à deux brins)

Elingues à trois et quatre brins Elingues sans

fin

Angle

Par rapport

A la verticale

0° De 0° à 45° > 45° à 60° De 0° à 45° > 45° à 60° 0°

Direct Direct Direct Direct Direct

Nœud coulant

Diamètre nominal du câble

mm

Charge maximale d'utilisation

TONNE

8 0,750 1,05 0,750 1,55 1,10 1,20

9 0,950 1,30 0,950 2,00 1,40 1,50

10 1,15 1,60 1,15 2,40 1,70 1,85

11 1,40 2,00 1,40 3,00 2,12 2,25

12 1,70 2,30 1,70 3,55 2,50 2,70

13 2,00 2,80 2,00 4,15 3,00 3,15

14 2;25 3,15 2,25 4,80 3,40 3,70

16 3,00 4,20 3,00 6,30 4,50 4,80

18 3,70 5,20 3,70 7,80 6,65 6,00

20 4,60 6,50 4;60 9,80 6,90 7,35

22 5,65 7,80 5,65 11,8 8,40 9,00

24 6,70 9,40 6,70 14,0 10,0 10,6

26 7,80 11,0 7,80 16,5 11,5 12,5

28 9,00 12,5 9,00 19,0 13,5 14,5

32 11,8 16,5 11,8 25,0 17,7 19,0

36 15,0 21,0 15,0 31,5 22,5 23,5

40 18,5 26,0 18;5 39,0 28,0 30,0

44 22,5 31,5 22,5 47,0 33,5 36,0

48 26,0 37,0 26,0 55,0 40,0 42,0

52 31,5 44,0 31,5 66,0 47,0 50,0

56 36,0 50,0 36,0 76,0 54,0 58,0

60 42,0 58,0 42,0 88,0 63,0 67,0

Coefficients

relatif au nombre

de brins KL

1 1,4 1 2,1 1;5 1,6

NOTE 1 : les charges maximales d'utilisation (CMU) données dans le tableau ci-dessus sont basées sur l'hypothèse que les boucles nues des élingues simples sont utilisées sur des points d'appui ayant des diamètres supérieurs à deux fois le diamètre nominal du câble.

NOTE 2 : le tableau ci-dessus représente les valeurs de charge maximale d'utilisation pour des élingues à terminaison manchonnées dans diverses configurations. Ces valeurs, basées sur les formules données dans les paragraphes

5.2.4, 5.3.4 et 5.4.4 de la norme EN 13414-1, ont été arrondies à deux chiffres significatifs pour plus de

commodité pour l'utilisateur.

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3 Elingues tubulaires (rondes) sans fin, à fils parallèles, en textiles

chimiques

3.1 Elingues tubulaires (rondes) - Caractéristiques

Les élingues doivent être conformes

à la règlementation 96-725 et

à la norme européenne EN 1492-2

et posséder une plaque gravée (imposition Renault) : voir § 1 et 3.4 et annexes 1 et 2)

3.2 Elingues tubulaires (rondes) - Charges maximales d'utilisation et code couleur

Conforme à la norme EN 1492-2

Charge

maximale

d'utilisation

en levage

en kg

Couleur de

la gaine de

l'élingue

ronde

Charges maximale d'utilisation en kg (CMU) Levage

direct Levage

bagué Elingue en panier Elingue à 2 brins

Elingue à trois et quatre

brins

Parallèle =

0 à 45° =

45 à 60° =

0 à 45° =

45 à 60° =

0 à 45° =

45 à 60° M = 1 M = 0,8 M = 2 M = 1,4 M = 1 M = 1,4 M = 1 M = 2,1 M = 1,5

500 Non normalisée par EN 1492-2

1 000 Violet 1 000 800 2 000 1 400 1 000 1 400 1 000 2 100 1 500

2 000 Vert 2 000 1 600 4 000 2 800 2 000 2 800 2 000 4 200 3 000

3 000 Jaune 3 000 2 400 6 000 4 200 3 000 4 200 3 000 6 300 4 500

4 000 Gris 4 000 3 200 8 000 5 600 4 000 5 600 4 000 8 400 6 000

5 000 Rouge 5 000 4 000 10 000 7 000 5 000 7 000 5 000 10 500 7 500

6 000 Marron 6 000 4 800 12 000 8 400 6 000 8 400 6 000 12 600 9 000

8 000 Bleu 8 000 6 400 16 000 11 200 8 000 11 200 8 000 16 800 12 000

10 000 Orange 10 000 8 000 20 000 14 000 10 000 14 000 10 000 21 000 15 000

> 10 000 Orange - - - - - - - - -

M = facteur de mode pour les chargements symétriques. Tolérances de position pour les élingues ou partie d'élingue indiquées comme verticales = 6°

Nota : Le tableau ne fait pas apparaitre les élingues CMU = 500 kg qui ne sont pas normalisée. La couleur Olive pour ces élingues n’est pas une obligation de la part du Fabricant

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Tableau de sélection Renault de limitation de la diversité

Charge Maximale d'Utilisation en kg 500 1 000 2 000 3 000 4 000 6 000

Largeur mm 30 38 46 55 64 77

Couleur Non normalisée

Violet Vert Jaune Gris Marron

Pour chaque Charge Maximale d'Utilisation, veuillez consulter le tableau du § 3. 3, ci-dessous, qui définit les longueurs (L) retenues.

3.3 Elingues tubulaires (rondes) – Codes Mabec Renault

Charge Maximale

d'Utilisation en kg

Longueur

mm

Numéro

MABEC

Charge Maximale

d'Utilisation en kg

Longueur

mm

Numéro

MABEC

500

500 P950 661 470

3 000

1 000 P950 842 570

1 000 P950 662 570 2 000 P950 843 970

1 500 P950 663 370 3 000 P950 844 770

2 000 P950 663 970

3 000 P950 664 770

1 000

500 P950 731 470

4 000

2 000 P950 873 970

1 000 P950 732 570 2 500 P950 874 470

1 500 P950 733 370 3 000 P950 874 770

2 000 P950 733 970 3 500 P950 875 170

2 500 P950 734 470

3 000 P950 734 770

2 000

500 P950 791 470

6 000

2 000 P950 923 970

1 000 P950 792 570 3 000 P950 924 770

1 500 P950 793 370

2 000 P950 793 970

2 500 P950 794 470

3 000 P950 794 770

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3.4 Elingues tubulaires (rondes) - Marquage - Identification de l’élingue

Chaque élingue doit comporter un numéro de marquage afin d'assurer la traçabilité de l'élingue dans nos registres de contrôle.

Le marquage est conforme au décret n° 96-725.

Rappel du texte du décret :

§ conforme à la norme EN 1492-2

Le code de traçabilité doit permettre de remonter, au moins, aux éléments de base de fabrication suivants :

- identification de la matière de l'âme et de la gaine

- identification du contrôle du fabricant

- identification et classe des accessoires

Les informations doivent être marquées de manière lisible et indélébile sur une étiquette résistante. Dimensions des caractères au moins égales à 1,5 mm de haut.

Sa couleur permet d’en déterminer la matière :

Vert : polyamide

Bleu : polyester

Marron : polypropylène

Le marquage des élingues doit inclure les éléments suivants :

- La matière de l'élingue

- La longueur nominale en mètres

- Le nom, symbole, marque déposée ou autre identification non équivoque du fabricant et, le cas échéant, le nom et l'adresse de son représentant

- La classe des accessoires

- Le code de traçabilité

- Le N° de la norme européenne : EN 1492-2

- La charge maximale d'utilisation en levage direct

"Chaque accessoire de levage doit porter les indications suivantes :

Identification du fabricant,

Identification du matériau telle que classe internationale quand cette information est nécessaire pour la comptabilité dimensionnelle,

Identification de la charge maximale d'utilisation

Marquage "CE" prévu par l'article R.233-74

Ces indications doivent être lisible et placées à un endroit tel qu'elles ne risquent pas de disparaître, notamment lors d'un usinage ou par usure, ni de compromettre la résistance de l'accessoire."

Exemple de marquage selon la

norme EN 1492-2

En option, l'étiquette peut comporter la charge maximale d'utilisation de l'élingue ronde dans différents modes d'utilisation

Exemple

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Complément de marquage pour Renault

Cette plaquette métallique peut servir de support de traçabilité de contrôle, ce qui est un atout supplémentaire pour la gestion des élingues dans les sites.

Pour améliorer la durabilité du marquage, les élingues doivent comporter, une plaquette métallique qui doit donner les indications suivantes : - marquage CE, - identification fabricant - CMU, longueur, - Le N° Mabec Renault

Si le fournisseur dispose du code EAN de la

pièce, il doit également, l'indiquer sur la

plaque, avec le code Mabec Renault - le code de traçabilité fournisseur (n°de Série) - date de fabrication La justification de cette imposition est donnée au § 1 et en annexe 1 et 2.

Fourn xxxxxxxx

Four xxx

Fo

urn

. x

x

Important

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3.5 Elingues tubulaires (rondes) - Certificat du fabricant Ce paragraphe est conforme à la norme EN 1492-2

Un certificat du fabricant doit être donné avec lot d'élingue livré. Il doit comporter au minimum des informations suivantes :

- Le nom, symbole, marque déposée ou autre identification non équivoque du fabricant et, le cas échéant, le nom et l'adresse de son représentant autorisé

- La charge maximale d'utilisation de l'élingue, et pour les assemblages multibrins, la plage d'angles par rapport à la verticale

- Le type, y compris ceux des accessoires, le nombre de brins et la longueur nominale

- L'expression "élingues rondes" ou "assemblage d'élingues rondes"

- La matière de l'élingue ronde

- La classe des accessoires

- Le cas échéant, le détail des manches protectrices

- Le n° de la norme EN 1492-2

- Les références des essais

- Le code de traçabilité

- L'identité de la personne autorisée à signer le certificat au nom du fabricant et la date de la signature

- Le(s) coefficients (s) d'essai statique utilisés pour la conception des accessoires (par exemple : crochet, maille, manille)

Imposition Renault : Renault demande : 1 certificat pour chaque élingue (voir § 1).

La conformité de ce certificat est très importante, car la NON-conformité entraine AUTOMATIQUEMENT

le CAFFUTAGE des élingues (ou du lot d'élingues), lors des contrôles annuels, même si l'élingue n'a jamais été utilisée (voir exemple en annexe 1 et 2).

3.6 Elingues tubulaires (rondes) - Notice d'instructions

Conformément à la norme EN 1492-2

Les instructions pour utilisation doivent accompagner chaque élingue ou lot d'élingues fournit au titre

d'une commande unique, et doivent être conforme à l'annexe B de la EN 1492-2

Imposition Renault :

Cette notice d'instruction n'est pas obligatoire pour notre fonctionnement, mais elle doit pouvoir être accessible facilement, par exemple sur site internet, ou catalogue.

4 Liste des documents cités

NOTE : Pour les documents non datés, la dernière version en vigueur s'applique.

96-725 : Décret relatif aux règles techniques et aux procédures de certification de conformité

applicables aux équipements de travail et moyens de protection soumis à l'article L.233-5 du code du travail, modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) et portant transposition de diverses directives européennes.

ISO 2408 : Câbles en acier pour usages courants. Exigences minimales

EN 13414-1 : Elingues en câble en acier. Sécurité. Partie 1 : Elingues pour applications générales

de levage.

EN 1492-2 : Elingues textiles - Sécurité - Partie 2 : élingues rondes en textiles chimiques d'usage

courant

Important

EB72.24.210 /C Annexe 1 Informative


Annexe 1 : Exemples de documents ou de marquage entraînant un refus lors de la réception ou un caffutage

prématuré lors des contrôles règlementaires annuels

Le N° de série est rendu lisible et durable par gravage sur plaque alu

Le N° de série n’est pas reporté sur le certificat CE, rien ne permet de faire le lien entre l’élingue et son document officiel

Après réclamation, les certificats CE sont modifiés à la main et retransmis par fax, devenus, de ce fait, difficilement lisibles

Fournisseur XXX

Fou

rnis

seu

r X

XX

Fournisseur XXX

Fou

rnis

seu

r X

XX

Fournisseur xxx

DECLARATION CE DE CONFORMITE

Coordonnées Fournisseur

et signature



Elingue reçue sans plaquette alu, accompagnée d’un certificat CE « anonyme » (par de cachet du fabricant ni du revendeur!) et vierge (pas de N° de série, pas de date de fab.,…

Refus de la livraison ou

caffutage systématique

lors du premier contrôle

annuel

Elingue reçue sans plaquette alu, et sans N° correspondant sur le certificat CE

Après utilisation en atelier, les inscriptions de l’étiquette plastique auront rapidement disparues

l’élingue sera, de fait

rebutée systématiquement

par l’organisme de contrôle,

malgré son bon état



Annexe 2 : Exemple de marquage et de certification de déclaration corrects

Exemple d’une Déclaration de Conformité correcte

Fourn xxxxxxxx

Four xxx

FOURN. Xxxxxx

Date + signature de la personne habilité à signer les constats de conformité