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Les amortissements les provisions les écritures de fin d'exercice
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7/21/2019 2 Amortissements Et Provisions Loulid 140408100350 Phpapp01
http://slidepdf.com/reader/full/2-amortissements-et-provisions-loulid-140408100350-phpapp01 1/31
Les provisions
1. Définition et Champ d’application
La provision constate une dépréciation probable mais non définitive d’un élément
d’actif ; à la différence de l’amortissement qui constate une dépréciation irréversible
d’une immobilisation.
La dotation aux provisions est obligatoire afin de donner une image fidèle de
l’évaluation du patrimoine de l’entreprise.
Les reprises sur provisions sont obligatoires lorsque ces dernières ne sont plus
justifiées.
Une provision pour dépréciation se traduit comptablement par :
Une carge : !onstat de l’appauvrissement du patrimoine
"Une augmentation d’un compte de carge #. $xemple :%&'( : )otations d’exploitation aux provisions pour
dépréciation des immobilisations
*ctif : constat de la dépréciation d’un élément d’actif
"+mmobilisations, créance, stoc-,#. )iminution d’un poste d’actif par
provision.
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Les provisions
Au même titre que la dotation aux amortissements, la dotation aux provisionsest Une chare particuli!re, en ce sens qu’elle n’est pas décaissée. "lle permet
donc, #iscalement, une diminution du résultat imposa$le.
Les éléments d’actif % provisionner, car ils sont suscepti$le d’une dépréciationpro$a$le, &ont '
Les immo$ilisations non amortissa$les ()errains, fonds de commerce,*+
Les titres (titres de participation et titres et valeurs de placement+
Les stocs (car détérioration, perte de valeur+
Les créances (car risque de non paiement+
-n distinue ' Les provisions pour dépréciation d’actifs
Les provisions pour risques et chares
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Les provisions
. La provision pour dépréciation
.1 La provision pour dépréciation des immo$ilisations
/uite à la dépréciation que peuvent subir des immobilisations non amortissables
"0onds de commerce, 1errain,#, il est nécessaire de constituer une provision pour
dépréciation.
"xemple 1 : /uite à la construction provisoire d’une usine de traitement de décets, lavaleur d’un terrain qui se trouve mito2en à cette usine s’est dépréciée. La valeur de la
dépréciation s’élève à 344 444 )5 à l’inventaire de l’année 6.
61943
2930
Dotations d’exploitation aux provisions pour dépréciation des
immobilisations corporellesProvisions pour dépréciationdes immobilisationscorporelles
500 000
500 000
7&8&986
A. La constatation de la provision
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Les provisions
"xemple ' &uite % des travaux de tram/a0 % la ville de Casa$lanca, l’entreprise A&&"2 évalue la dépréciation de son fonds de commerce % 34 444 D5 %l’inventaire de l’année 6.
61942
2920
Dotations d’exploitation aux provisions pour dépréciationdes immobilisationsincorporelles
Provisions pourdépréciation desimmobilisations
corporelles
250 000
250 000
7&8&986
emarque : n peut débiter un compte "%3' &7# intitulé : : )otations aux
amortissements exceptionnels des immobilisations corporelles
emarque : n peut débiter un compte "%3' &9# intitulé : )otations aux
amortissements exceptionnels des immobilisations incorporelles
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Les provisions
"xemple 7 : L’entreprise <+6$ a provisionné des titres de participation au 7&8&986 pour
Un montant de 944 444 )5.
6392
2951
Dotations aux provisions pourdépréciation desimmobilisations financires
Provisions pour
dépréciation des titres de participations
200 000
200 000
7&8&986
La provision est évaluée comme suit en fonction de la dépréciation des titres :
=rovision pour dépréciation > ?aleur d’origine "=rix d’acat# @ ?aleur d’inventaire
Uniquement si la valeur d’inventaire est inférieur à la valeur d’origine
/i la valeur d’inventaire est supérieure à la valeur d’origine, la plus value probable n’est
=as comptabilisée "=rincipe de prudence#
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Les provisions
8. L’a9ustement de la provision
A la différence des amortissements qui s’accumulent exercice apr!s exercice,les provisions sont % a9uster % la fin de chaque exercice. -n distinue trois cas '
La provision est 9uée insuffisante, dans ce cas la provision est %compléter par un enreistrement identique % celui de la création.
La provision est 9uée trop importante, dans ce cas on la diminue enutilisant un compte de reprise sur provisions (compte de produits+,
La provision peut devenir sans o$9et, dans ce cas on l’annule enutilisant un compte de reprise sur provisions (même écriture que dans le
deuxi!me cas+.
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Les provisions
"xemple 1 ' A l’inventaire de l’année 6:1, la provision (344 444 D5+, constituéeen 6 en raison de la dépréciation de la valeur du terrain, est devenue sans o$9et.
2930
!194
Provisions pour dépréciationdes immobilisations corporelles
"eprises sur provisions
pour dépréciation desimmobilisations
#’annulation de la provision
500 000
500 000
7&8&986A&
2emarque : n peut créditer un compte B3' %9 eprises non courantes sur provision=our dépréciation de l’actif immobilisé
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Les provisions
"xemple : n considère l’entreprise <+6$ qui a provisionné des titres de participation
*u 7&8&986 pour un montant de 944 444 )5.
*u 7&8&986A&, la dépréciation constatée sur ces titres est de 744 444 )5.
*u 7&8&986A9, la dépréciation constatée sur ces titres ne s’élève plus qu’a &44 444 )5
6392
2951
Dotations aux provisions pour
dépréciation desimmobilisations financires
Provisions pourdépréciation des titres de participations
100 000
100 000
7&8&986A&
La nouvelle provision est supérieure à l’ancienne, il est nécessaire d’enregistrer une
provision complémentaire : 744 444 @ 944 444 > &44 444 )5 "provision
complémentaire#
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Les provisions
2951
!392
Provisions pour dépréciationdes titres de participations
"eprises sur provisions pour dépréciation desimmobilisations
$inancires
200 000
200 000
7&8&986A9
La nouvelle provision "&44 444# est inférieure à l’ancienne "744 444#, il est nécessaire
)’enregistrer une reprise sur provision. &44 444 @ 744 444 > 944 444
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Les provisions
.. Les provisions pour dépréciation des éléments de l’actif circulant
..1 Les stocs
-n distinue quatre étapes '
1. Annulation les stocs initiaux par le crédit des comptes suivants '
711 stocs de marchandises.
713 stocs de produits finis* ;ar le dé$it des comptes '<11= > variation des stocs de marchandises?171 > variation des stocs de produits finis*
. Annulation les provisions constituées % la fin de l’exercice précédent,
par le dédit des comptes de provisions '
7@11 > provisions pour dépréciation des marchandises7@13 > provisions pour dépréciation des produits finis*"t le crédit du compte ' ?1@< > reprises sur provisions pour dépréciationde l’actif circulant
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Les provisions
7. "nreistrement du stoc final par le dé$it des comptes suivants '
711 stocs de marchandises.713 stocs de produits finis* ;ar le crédit des comptes '<11= > variation des stocs de marchandises?171 > variation des stocs de produits finis*
=. Constatation des dotations aux provisions de fin d’exercice dans lecas o la valeur des stocs % l’inventaire est inférieure % leur valeurd’entrée ' ;rovision B Cot d’achat Ealeur d’inventaire;ar le dé$it du compte ' D"; pour dépréciation des stocs"t le crédit des comptes de provisions '
7@11 > provisions pour dépréciation des marchandises7@13 > provisions pour dépréciation des produits finis*
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Les provisions
Application : L’entreprise C*CU, à l’inventaire de ses deux derniers exercices,
=résente les comptes suivants :
*u 7&8&986D& : /toc- de marcandises > &3 444 )5 =rovision > 3 444 )5
*u 7&8&986: /toc- de marcandises > 94 444 )5 =rovision > 9 444 )5
$tape & : *nnulation du stoc- initial
6114
311
%ariation des stoc&s demarc'andises
(toc&s de marc'andise
15 000
15 000
4&84&86
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$tape 9 : *nnulation de la provision
3911
!196
Provision pour dépréciation desmarc'andises
"eprise sur provisions pourdépréciation de l’actifcirculant
5 000
5 000
Les provisions
$tape 7 : La constatation du stoc- final
7&8&986
311
6114
(toc&s de marc'andises
%ariation des stoc&s demarc'andises
20 000
20 000
7&8&986
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Les provisions
$tape ( : La constatation de la dotation aux provisions
61961
3911
Dotations d’exploitation aux provisions pour dépréciationdes stoc&s
Provision pour dépréciationdes marc'andises
2 000
2 000
7&8&986
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Les provisions
.. Les créances
*. La constatation de la provision
Lorsqu’une créance devient douteuse on doit, avant de constater la provision,la virer
Du compte > 7=1. ClientsAu compte > 7==. Clients douteux ou litiieux
-n constata la provision ' Le calcul de la provision se fait sur le montant 5) dela créance
!as & : !lient ordinaire devenu douteux
61964
3942
Dotations d’exploitation aux
provisions pour dépréciationde l’actif circulant
Provision pour dépréciationdes clients et comptesrattac'és
7&8&986
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Les provisions
!as 9 : !lient douteux est devenu insolvable
on annule la provision constatée.
-n dé$ite les comptes ' <1F > pertes sur créances irrécouvra$les,==3<, "tat, )EA due ou ==33 "tat )EA facturée
;ar le crédit du compte ' 7== > clients douteux ou litiieux
3942
!196
Provision pour dépréciationdes clients et comptesrattac'és
"eprises sur provisions
pour dépréciation de l’actifcirculant
7&8&986
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Les provisions
61)2
4455ou4456
3424
Pertes sur créancesirrécouvrables
*tat +%, facturée ou
*tat +%, due-lients douteux ou liti.ieux
7&8&986
!as 7: !lient ordinaire est devenu insolvable
61)2
4455ou44563421
Pertes sur créancesirrécouvrables
*tat +%, facturée ou
*tat +%, due-lients
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Les provisions
C. L’ajustement de la provision
L’ annulation ou la diminution de la provision '
-n dé$ite le compte '7@= > provisions pour dépréciation des clients et comptes rattachés;ar le crédit du compte '?1@< > reprises sur provision pour dépréciation de l’actif circulant
L’aumentation de la provision
-n dé$ite le compte <1@ <= Dotations d’exploitation aux provisions pourdépréciation de l’actif circulant
-n crédite le compte 7@= provisions pour dépréciation des clients et comptesrattachés
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Les provisions
Application ' L’entreprise Alpha, spécialisée dans la fa$rication des chaussures,vous présente l’état des créances douteuses au 71G1G4F avant inventaire '
Clients douteux Provisions au31/12/2007
R !glements en 2008
Observations
Noms Créances % ontants
/afid 120 000 40 éant Porter la provision à 60
(amir 90 000 25 56 250 Porter la provision à 40 du solde
arim 60 000 30 41 400 Pour solde
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Les provisions
*u 7&8&984E, il existe certaines créances douteuses :
Famal : débiteur de &9 444 )5 11!, est déclaré en faillite. n pense récupérer E4G de
cette créance.5amHa : )ébiteur de % 444 )5 11! est insolvable.
;roramme de travail ';asser les écritures d’inventaire nécessaires au 71G1G44F sachant que les
r!lements en 44F étaient dé9% compta$ilisés.
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Les provisions
.. Les titres et valeurs de placement
A. La constatation de la provision
-n dé$ite le compte '
<7@= > dotations aux provisions pour dépréciation des titres et valeursde placement.
par le crédit du compte '
7@34 > provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement.
6394
3950
Dotations aux provisions pourdépréciation des titres etvaleurs de placement
Provisions pour dépréciationdes titres et valeurs de placement
7&8&986
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Les provisions
8. L’a9ustement de la provision
L’ annulation ou la diminution de la provision '
-n dé$ite le compte '7@34 > provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement;ar le crédit du compte '?7@= > reprises sur provision pour dépréciation des titres et valeurs de placement
L’aumentation de la provision
-n dé$ite le compte '
<7@= > dotations aux provisions pour dépréciation des titres et valeurs deplacement.
par le crédit du compte '7@34 > provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement.
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Les provisions
Application ' Le 4FG4<G6, l’entreprise Alpha a acquis des actions Accor et desactions &ociété énérale (&H+. L’entreprise Alpha n’envisae pas de arder ces
titres dura$lement.
D14 actions Accor % 1 444 D5 l’actionD =4 actions &H % =44 D5 l’action
Le 71G1G6:1, les cours des titres sont les suivants 'D1 action Accor B @44 D5D1 action &H B 744 D5
Le 71G1G6:, les cours des titres sont les suivants '1 action Accor B @34 D51 action &H B 34 D5
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Les provisions
6394
3950
Dotations aux provisions pourdépréciation des titres et valeursde placement
Provisions pour dépréciationdes titres et valeurs de
placement
1 000
1 000
7&8&986A&
*ction *ccor : =rovision > "&444 @ '44# x &4 > & 444
*ction /I : =rovision > "(44 @ 744# x (4 > ( 444
6394
3950
Dotations aux provisions pour
dépréciation des titres et valeursde placementProvisions pour dépréciationdes titres et valeurs de placement
4 000
4 000
7&8&986A&
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Les provisions
*u 7&8&986A9
*ction *ccor : 6ouvelle provision > "& 444 @ '34#x &4 > 344. L’ancienne provision > &444. +l s’agit alors d’une reprise sur provision "& 444 @ 344 > 344#
*ction /I : 6ouvelle provision > "(44 @ 934# x (4 > % 444. L’ancienne provision >
( 444. +l est nécessaire d’enregistrer une provision supplémentaire de "%444 @ ( 444 >
9444#
7&8&986A9
3950
!394
Provisions pour dépréciationdes titres et valeurs de placement
"eprises sur provisions pour dépréciation des titreset valeurs de placement
500
500
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Les provisions
6394
3950
Dotations aux provisions pourdépréciation des titres etvaleurs de placement
Provisions pourdépréciation des titres etvaleurs de placement
2 000
2 000
7&8&986A9
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Les provisions
7. "nreistrement de la cession des titres
7.1 Les titres de participation
Les enreistrements compta$les sont constatées en deux étapes' @ Itape ' au moment de la cession '
5141
!514
anues
Produits des cessions desimmobilisations financires
J Itape ' A l’inventaire6514
251
%, des immobilisationsfinancires cédées
+itres de participation
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Les provisions
Annulation de la provision correspondante
2951
!392
Provisions pour dépréciationdes titres de participation
"eprises sur provisions pour dépréciation des titresde participation
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Lors de la cession des )E; les écritures compta$les doivent faire apparaKtre la plusJvalue ou la moinsJvalue réalisée.
@ cas d’une plusvalue,crédit du compte ' ?7F3 > produits nets sur cessions des )E;,et du compte ' 734 > )E;,
par le dé$it du compte ' 31=1 > 8anque.
Les provisions
7. Les titres et valeurs de placement
@ Cas d’une moinsJvalue,
-n dé$ite alors les comptes '
<7F3 > chares nettes sur cessions des )E;31=1 > $anque
;ar le crédit du compte ' 734 > titres et valeurs de placement
Annulation de la provision si elle existe
Application
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1itres 6ombre )ate
d’acquisition
=rix
d’acquisition
!ours au
7&8&989449
!ours au
7&8&989447
6*"1=#
*IJ* "1?=#
K*0* "1=#
&444
&34
344
&3 janvier 49
3 mars 49
&B juillet 49
E34
9'44
B(4
E%3
9B74
B73
E94
9'43
B9E
748%847
3&(&
93&4
Canque
1itres de participation
(&B.444
(&B.444
Une entreprise détient un portefeuille d’actions cotées à la bourse des valeurs de
casablanca. L’état de ce portefeuille se présente comme suit :
Le 74 juin 9447 l’entreprise a cédé contre cèques bancaires :(44 titres 6* à E%4 )5 l’un34 titres *IJ* à 9'34&44 titres K*0* à B74 )5 l’un
Le comptable a passé l’écriture suivante :
Application
7/21/2019 2 Amortissements Et Provisions Loulid 140408100350 Phpapp01
http://slidepdf.com/reader/full/2-amortissements-et-provisions-loulid-140408100350-phpapp01 31/31
Travail demandé :
=asser au journal de l’entreprise les écritures d’inventaire au 7&8&9849!onstater les écritures relatives à la cession