Zonage du PLU · COMMUNE DE SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE Département des Apes-Maritimes - 06 PLAN...

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Zonage du PLU :

Limite de zone

Fond de plan cadastral

Bâ dur

Bâ léger

Parcelles

Prescrip ons environnementales et paysagères (L.113-1, L.151-23 et L.151-19 du CU)

Espace boisé classé

Elément de paysage de type 1

Elément de paysage de type 2.1

Elément de paysage de type 2.2

Elément de paysage

Sources : SIG ® - © Pays de Grasse - 2015

4cPlanche SudEchelle : 1:6 000è

01.03.2019

Modification n°2

Prescrip ons du PLU

Emplacement reservé

Servitude de mixité sociale

Périmètre de mixité sociale

Périmètre d'a ente d'un projet d'amenagement global

Polygone d'emprise et hauteur du ba

Zone non aedificandi

Elément du patrimoine ba et archéologique

Secteur faisant l'objet d'une Orienta on d'Aménagement et de Programma on

26.02.2020

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