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Zonage du PLU : Limite de zone Fond de plan cadastral Bâ dur Bâ léger Parcelles Prescripons environnementales et paysagères (L.113-1, L.151-23 et L.151-19 du CU) Espace boisé classé Elément de paysage de type 1 Elément de paysage de type 2.1 Elément de paysage de type 2.2 Elément de paysage Sources : SIG ® - © Pays de Grasse - 2015 4c Planche Sud Echelle : 1:6 000è 01.03.2019 Modification n°2 Prescripons du PLU Emplacement reservé Servitude de mixité sociale Périmètre de mixité sociale Périmètre d'a#ente d'un projet d'amenagement global Polygone d'emprise et hauteur du ba Zone non aedificandi Elément du patrimoine ba et archéologique Secteur faisant l'objet d'une Orientaon d'Aménagement et de Programmaon 26.02.2020

Zonage du PLU · COMMUNE DE SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE Département des Apes-Maritimes - 06 PLAN LOCAL D'URBANISME 4d PLAN DE ZONAGE Planche Centre : 114 oooe Déllbération du Consell

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Page 1: Zonage du PLU · COMMUNE DE SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE Département des Apes-Maritimes - 06 PLAN LOCAL D'URBANISME 4d PLAN DE ZONAGE Planche Centre : 114 oooe Déllbération du Consell

Zonage du PLU :

Limite de zone

Fond de plan cadastral

Bâ dur

Bâ léger

Parcelles

Prescrip ons environnementales et paysagères (L.113-1, L.151-23 et L.151-19 du CU)

Espace boisé classé

Elément de paysage de type 1

Elément de paysage de type 2.1

Elément de paysage de type 2.2

Elément de paysage

Sources : SIG ® - © Pays de Grasse - 2015

4cPlanche SudEchelle : 1:6 000è

01.03.2019

Modification n°2

Prescrip ons du PLU

Emplacement reservé

Servitude de mixité sociale

Périmètre de mixité sociale

Périmètre d'a ente d'un projet d'amenagement global

Polygone d'emprise et hauteur du ba

Zone non aedificandi

Elément du patrimoine ba et archéologique

Secteur faisant l'objet d'une Orienta on d'Aménagement et de Programma on

26.02.2020