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Séance Plénière 12 Février 2015
---- Présentation du projet TEO
2
SOMMAIRE
1 -
Rappel Historique du projet TEO
Grandes étapes / décisions
Présentation du Tracé
et des Caractéristiques2 -
Synthèse Etude CEREMA
3.1 -
Méthodologie pour les Tranches 2 et 3
3.2 -
Coût estimatif et Financement
3.3 -
Synthèse générale3.4 -
Pré
planning directeur
Echanges avant présentation sur la poursuite de l’opération3 -
Perspectives pour la poursuite de l’opération
3
1 -
Rappel Historique du projet TEO
2007 / 2008 :
Réactivation du projet TCSP de 2001 / Nouvelle Etude de faisabilité
Délibérations conjointes, fin 2008, de validation du lancement de l’opération et approuvant l’avant-projet de tracé
et décidant d’un
partenariat SBA / Ville.
Conseil d’Agglomération : le 6/11 et le 18/12/2008 pour candidater à
l’appel à
projets TCSP / Grenelle 1
Conseil Municipal Ville de St Brieuc : le 20/11/2008, sur les objectifs, le tracé
et l’estimation.
4
Partenariat SBA / Ville mode projet
Organisation pour les projets Structurants Communautaires en Déplacements Opération TEO GARES Routières
COMITE DE PILOTAGE
Elus Saint Brieuc Agglomération (M. KERDRAON) et Ville de Saint Brieuc (M.JONCOUR, Mme DIOURON)
DGA Agglomération / Ville C.RIBIERAS Directeur Territoire Déplacements – Agglomération jJFQUERE Directrice Etudes & Opérations Espace Public - Ville A.ELOY
Directions Communications
Direction Juridique/Commande Publique
Service Foncier
Service SIG
JFQUERE Chef de projet TEO
Gares Routières A.POIRIER/Assistant Projets Structurants Déplacements
Direction Urbanisme (Urb. Et Affaires Commerciales)
Services gestionnaires Espace Public
S.CHENON/Service Déplacement
et SPL Transports (Expertise Programme Transports / Systèmes /
Exploitabilité)
Pôle Aménagement Urbain (services de la DEOEP mis à
disposition)
Maîtrise d'œuvre TEO/Gares Routières (TUB
TIBUS TER)
Ressources St Brieuc Agglomération
M.CARLO/Chargée Communication Projets
Structurants Déplacements
A.GRIVEAU/Urbanisme Opérationnel
Direction Finances
Ressources Ville de Saint-Brieuc
Groupe Projet
Direction Aménagement/Cadre de Vie
Direction Prospective
Service Infrastructure
Direction Eau / Assainissement
5
Les objectifs du projet TEO (2008)
•
Rééquilibrer les modes de déplacements pour plus d’efficacité
–
Améliorer l’offre de transport en commun constat : une vitesse commerciale moyenne sur le réseau de moins de 17 km / h, alors que l’objectif avec TEO est de passer à
19-20 km / h
(1 km / h gagné
représente 300 000 €
d’économie / an)–
Développer les modes doux et l’intermodalité
–
Agir en faveur de l’environnement
•
Renforcer la cohésion urbaine et sociale–
Connecter les quartiers et les équipements au cœur de l’agglo et de la ville
–
Accompagner le développement urbain et structurer le territoire–
Offrir un service public performant
6
3 -
Présentation du Tracé
(2008)
•
une infrastructure de 8 km
(3.5km en site propre et 1.5 km de couloirs d’approche)
•
un passage prioritaire des bus aux carrefours
•
21 stations
avec un bon niveau d’équipement (information voyageurs, distributeurs de
titres de transport)•
une accessibilité
optimale à
la station et au bus
•
un transfert modal efficace de la voiture particulière vers TEO (2 parcs relais)
7
Giratoire bd de l’Atlantique
Rocade urbaine
Bd Laënnec – Giratoire Croix
Mathias
Pôle Universitaire
sites propres
couloirs d’approche
parcs relais
Futur échangeur
Rocade des déplacements
TEO : un projet équilibré
Le Tracé
et les Caractéristiques du projet TEO (2008)
8
Plan du réseau
9
Lignes A et 10Ligne C
Ligne CLignes B et 120
Lignes
20, 30 et 80
Lignes A et 10
Lignes A et 10, ainsi que B et C en partie préfigurent TEO avec près de 4 Millions de voyages soit plus de 50% de la fréquentation totale du réseau
La réalisation d’un axe fort pour les transports en commun (2008)
Projet TCSP retenu par le Grenelle de l’Environnement
10
Les différents modes de BHNS
L’exemple du Busway de Nantes MétropoleL’exemple du projet
de Saint-Brieuc Agglomération
L’exemple du Triskell de l’’Agglomération
de Lorient
Participation au 1er
appel à
projet Grenelle de l’Environnement fin 2008, dans le cadre duquel le projet est reconnu pour sa spécificité
“
mixte ”
et est cité
en exemple dans le guide CERTU dédié
au projet BHNS. Le jury du Grenelle attribuera à
TEO une note de 8/9.
11
1 -
Rappel Historique du projet TEO (suite 2009 / 2010)
2009 :
Lancement opérationnel, Désignation Maîtrise d’Oeuvre
(MOE) avec une
mission portant sur l’ensemble du tracé
et un calendrier fixant la réalisation
intégrale d’ici 2014 / 2015 :
-
Tranche ferme : Etudes jusqu’à
l’AVP pour l’ensemble du projet et suivi de
travaux de la Croix Mathias jusqu’à
l’Université
(1 seule tranche)
-
Tranche Conditionnelle 1 : Etudes au-delà
de l’AVP et suivi de travaux sur
les sections Croix Mathias / Boulevard de l’Atlantique et Université
/
Chaptal
-
Tranche Conditionnelle 2 : Idem Tranche Conditionnelle 1 sur le
quartier
des Plaines Villes
2010 :
Etudes préliminaires et AVP
-
Décision conjointe Saint Brieuc Agglomération / Ville, de réaliser la
tranche ferme en 2 temps et de commencer par le tronçon Armor Cité.
12
1 -
Rappel Historique du projet TEO (suite 2009 / 2010)
13
1 –
Rappel historique du projet TEOLes résultats attendus (données 2009)
14
Les résultats attendus intégrant l’évolution du réseau depuis 2009
…..Avec l’atteinte, en 2013, des objectifs imaginés en 2009 à
la mise en service de TEO,
il est raisonnable de penser que celle-ci devrait permettre de dépasser les 7,6 millions de voyages (sur la base des voyages estimés)
15
2. Croix Mathias –
Pont d’Armor
(yc
la gare urbaine au nord du PEM) + axes de report et opérations connexes
Travaux : 2015 -
2017
1. Pont d’Armor –
Place de la Cité
Travaux : 2012 -
2014
3. Les Plaines Villes –
Croix Mathias etSolidarité
–
Chaptal(yc
axes de report)
Travaux : 2018 -
2020
Les ChampsPremiers travaux rue du
71ème
R.I. : sept. 2012
TEO : un projet, 3 étapes (2010)
Concertation à
réaliser Concertation réalisée
Direction Territoire & Déplacements, Service Déplacements, 30/06/14
I
16
1 -
Rappel Historique du projet TEO (suite 2011 à
2014)
2011 :
AVP validé
sur 1ère
étape “
Armor –
Place de la Cité
”
2012 :
Enquête publique sur 1ère
étape (Arrêté
DUP le 26/11/2012)
2013 -
2014 :
Travaux section “
Armor –
Place de la Cité
”
En parallèle :
2013 /
Passation d’un protocole d’accord avec le MOE pour non exécution des Tranches 2 et 3 (résiliation du marché)
2014 / Juillet : décision de solliciter un avis extérieur sur la poursuite du projet, d’où
l’étude CEREMA présentée en
Bureau le 4/12/2014
17
1 -
Historique / Evolution du chiffrage
TEO à l'issue de
l'Etude de faisabilité
(valeur Sept 2008)
TEO à l'issue des
Etudes préliminaires
(valeur Janv 2010)
TEO à l'issue de
l'AVP
(valeur Mars 2011)
Etudes 4,3 M€ 5 M€ 6 M€Foncier 1,1 M€ 1,1 M€ 1,1 M€Travaux 25,7 M€ 36,3 M€ 35,5 M€Matériel roulant 5,5 M€ 5,5 M€ 5,5 M€Réseaux 3,3 M€ 3,3 M€ 3,3 M€Opérations induites 0 1,5 M€ 3,5 M€TOTAL € HT 39,9 M€ 52,7 M€ 54,9 M€
A noter que la technologie de matériel électrique connait un fort développement actuellement avec mise sur le marché, depuis 2013, de minibus et midibus
(respectivement 170 K€
HT et 240 K€
HT hors batteries) et de bus standard (prix non figés à
ce stade) à
compter de mi 2015 sachant que plusieurs expérimentations sont en cours) devant ouvrir à
commercialisation en 2018.Commentaires
:L’évolution du coût des travaux apparue ente l’étude de faisabilité
et les études préliminaires est essentiellement due :-
à
l’augmentation du niveau qualitatif apporté
aux aménagements urbains, notamment sur la section du Centre Ville avec la mise à
niveau de la Place Duguesclin
;
-
à
l’élargissement des zones traitées sur la partie Ouest où
l’étude de faisabilité
avait retenu le parti de ne réaménager que les carrefours et linéaires en approche alors que les études préliminaires du MOE ont abouti à
la nécessité
de reprendre l’intégralité
de la section courante entre le Boulevard de l’Atlantique et la Croix Mathias.
L’enveloppe Etudes suit une évolution en conséquence liée à
l’indexation des frais de maîtrise d’œuvre sur le coût des travaux.
Chalotais, Combat des Trente / Waldeck Rousseau, Lycéens Martyrs
18
2 –
Synthèse Etude CEREMA (2014)
Extrait de la présentation CEREMA au du Bureau du 4/12/2014
19
2 –
Synthèse Etude CEREMA (2014)
20
2 –
Synthèse Etude CEREMA (2014)
21
2 –
Synthèse Etude CEREMA (2014)
22
2 –
Synthèse Etude CEREMA (2014)
23
2 –
Synthèse Etude CEREMA (2014)
24
2 –
Synthèse Etude CEREMA (2014)
25
2 –
Synthèse Etude CEREMA (2014)
26
2 –
Synthèse Etude CEREMA (2014)
27
2 –
Synthèse Etude CEREMA (2014)
28
2 –
Synthèse Etude CEREMA (2014)
29
1er
ECHANGE avant la présentation
sur la poursuite de l’opération
Section Pont d’Armor -
Croix Mathias
30
PERSPECTIVES pour la suite à
donner en 2015
Trois axes de réflexion méthodologiques
1) Stratégie de consultation de la maîtrise d’œuvre future
2) Accompagnement du projet sur le volet commerces / activités
3) Possibilité
d’une procédure administrative allégée ou pas
3.1 Méthodologie pour les Tranches 2 et 3
3.2 Coût, estimatif et financement
3.3 Synthèse générale
3.4 Pré
planning
31
3.1 –
Méthodologie pour les Tranches 2 et 3
Sélection des groupements
sur références(3 à
4 maximum)
Candidats sélectionnésElaboration
d’une esquissePrésentation
Choixdu groupement
1er
temps 2éme
temps 3éme
temps
AUDITION
Solution techniques
Procédés de réalisation des travaux
1) Stratégie de consultation de la maîtrise d’œuvre future
Composition du Jury
- 6 élus SBA
- un tiers de personnes qualifiés
- Personnalités ayant un intérêt particulier au regard de l’objet du marché
32
3.1 –
Méthodologie pour les Tranches 2 et 3
2) Accompagnement du projet sur le volet commerces / activités
Proposition d’une démarche en 3 temps (extrait, entre autres, du travail réalisé
en interne par la Direction Prospective de Saint Brieuc
Agglomération)
avant les travaux :
-
à
l’instar de la 1ère
tranche, bien informer en amont et travailler avec tous les secteurs d’activités (entreprises, commerces) sur les moments où
les travaux impacteront le plus ;
-
aller au devant des situations particulières pour travailler sur des projets de relocalisation ;
-
mener un travail avec Initiative Armor ou d’autres acteurs pouvant adopter des mesures préférentielles pour les commerces concernés (de type prêt à
taux zéro, etc…)
-
Préparer un observatoire avec la CCI, permettant de constater les évolutions pour les commerces avant et après TEO (tout en faisant le même travail sur un quartier non concerné
par TEO afin d’identifier les
tendances liées à
TEO et celles qui lui sont indépendantes).
33
3.1 –
Méthodologie pour les Tranches 2 et 3
pendant les travaux
-
comme pour TEO Armor Cité, intégration des grandes périodes à neutraliser (fête de fin d’année, soldes,….) et la mise en place d’un
Comité
de Suivi avec des riverains, représentants d’équipements, commerçants pour présenter les travaux à
venir et au fur et à
mesure
faire le bilan des périodes passées du chantier ;
-
création d’une Commission d’Indemnisation pour examiner les situations individuelles qui feront l’objet de demandes en raison d’un préjudice subi.
34
3.1 –
Méthodologie pour les Tranches 2 et 3
Composition de la Commission d’Indemnisation
TrésorierPayeur
ElusSt Brieuc
Agglomération
Commissaireaux Comptes
ou représentantde l’ordre
des expertscomptable
ElusVille
de Saint Brieuc
Chambredes Métiers
CCI
Jugedu Tribunal
Administratif
2) Accompagnement du projet sur le volet commerces / activités
35
3.1 –
Méthodologie pour les Tranches 2 et 3
après les travaux
-
aider à
la réappropriation des nouveaux espaces publics et monter un programme d’animations spécifiques ;
-
travailler à
la régulation du marché
de location immobilière et commerciale pour anticiper un risque de hausse des loyers.
36
3.1 –
Méthodologie pour les Tranches 2 et 3
3) Procédure administrative applicable
Intervenant sollicité
Cabinet Conseil Juridique
de SBA
Services de l’Etat- DREAL
- Préfecture 22
Analyse rendue
Prise en considération
du projet global, d’une longueur
supérieure à
3 km, donc
Etude d’Impact nécessaire
Pour TEO, a priori non nécessaire
Pour le PEM Nord, obligation d’une
Enquête Publique qui est valable pour le PEM
dans
sa totalité
37
3.2
–
Coût estimatif et Financement
Soutenabilité
financière des tranches 2 et 3
Reste à
financer TEO 2éme
et 3éme
tranches suite AVP Novembre 2011 : 2 x 18 M €
HT = 36 M €
HT (inclus foncier, réseau, opérations connexes)
Nouvelle approche estimative (ordre de grandeur) :
- TEO 2ème
tranche : 18 M €
HT Valeur 2011 se décomposant en : -
1 M€
Etudes Nouvelles de MOE
-
1 M €
Travaux de réseaux -
12,5 M€
Travaux TEO (inclus le réaménagement de la Place
Duguesclin) -
3,5 M€
Travaux Opérations connexes (Chalotais, Combat des
Trente / Waldeck Rousseau, lycéens Martyrs,…) lié
au Plan de Déplacement du Centre Ville validé
en Juin
mais à
revoir si des modifications sont envisagées.
38
3.2
–
Coût estimatif et Financement
- TEO 3ème
tranche en réduisant au strict minimum les aménagements et déviations de réseaux : 18 M €
HT passent à
12 M€
HT;
39
3.2
–
Coût estimatif et Financement
De 2541 ml (hors carrefour et giratoires), la Tranche 3 serait ramenée à
647 ml (hors carrefours et giratoires) réaménagés.
Sous total TEO : 30 M € HT environ
40
3.2
–
Coût estimatif et Financement
-
PEM Nord : 5 à
6 M €
HT, compte-tenu de l’agrandissement de la Gare routière qui apparaît nécessaire depuis les études de faisabilité
de 2008 ;
41
3.2 –
Coût estimatif et Financement
-
VT part déplafonnée après prélèvement pour l’exploitation TUB, l’objectif en parallèle étant de réduire la contribution forfaitaire versée à
la SPL
-
Subventions d’investissement Tranche 2 uniquement :
2,5 M €
déjà
acquis Grenelle / CPER 2007 –
2013 ;
2 M €
FEDER (hypothèse) ; sous total subventions : 4,5 M€
Recettes attendues PEM Gares : -
Subvention d’investissement :
738 000 €
CG 22
367 000 €
Région sous total subventions : 1,1 M€
Contrat de Pôle Octobre 2011
Recettes attendues TEO :
Evolution à
venir pour intégration d’une participation de la Ville en cours de définition.
42
3.3 –
Synthèse générale
Thématique Eléments stratégiques pour les élus
Soutenabilité financière
L’arrêt du projet TEO équivaut à
19,5 M€
à rembourser (remboursement du VT / part déplafonnée
et d’une partie des subventions perçues) et 2,5 M€
de perte de subventions allouées mais non versées, soit 22 M€
en tout.
Investissement restant à
consentir (TEO & PEM Nord) représente une somme d’environ 36 M€
sur la période
2015 -
2020, dépense qui dans l’état actuel se financerait via :
-
des subventions pour 5,6 M€
(plus la participation Ville à
définir) ;
-
le VT sachant qu’au taux actuel on ne pourrait compter que sur environ 14 M€
de part déplafonnée
jusqu’en 2020.
43
3.3
–
Synthèse générale
Thématique Eléments stratégiques pour les élus
Stratégie Consultation
Maîtrise d’Oeuvre
Choix d’une procédure permettant, au-delà
des références et capacités théoriques, de retenir un groupement qui sera capable d’éclairer dès l’amont sur :
-
l’intégration de l’enjeu d’aménagement urbain ;-
des idées pour «
revisiter
»
la conception
précédente en phase AVP, notamment en matière d’impact circulation ;
-
des méthodes / prescriptions, pour les futurs marchés de travaux, limitant la gêne occasionnée en phase chantier.
44
3.3 –
Synthèse générale
Thématique Eléments stratégiques pour les élus
Procédure Administrative
Applicable
Sous réserve de confirmation écrite des services de l’Etat, de l’Etude d’impact nécessaire pour le PEM Nord mais
pas pour TEO
Dispositifd’accompagnement
Commerces / activités
Possibilité
de créer un fonds et de constituer une commission d’indemnisation.
L’ensemble étant partie prenante d’un dispositif général de concertation / médiation valable tout au long du projet
45
3.4 –
Pré
planning directeur Tranche 2 Pont d’Armor –
Croix Mathias
Rappel : Rue du 71ème RI (Les Champs)
Etudes de maîtrise d'œuvrePassation marchés de travauxTravauxEssais et mise en service
Pont d'Armor - place de la Cité
Concertation et enquêtes publiques
Etudes de maîtrise d'œuvrePassation marchés de travauxTravauxEssais et mise en service
Croix Mathias - pont d'Armor (centre ville)
Concertation et enquêtes publiques
Etudes de maîtrise d'œuvrePassation marchés de travauxTravauxEssais et mise en service
Les Plaines Villes - Croix Mathias etSolidarité - Chaptal (extrémités)
Concertation et enquêtes publiques (intégré à la procédure Centre Ville)
Etudes de maîtrise d'œuvrePassation marchés de travauxTravauxEssais et mise en service
20212009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 20202016 2017 2018 2019
Mise en service
Début des travaux Oct 2013"Marche à blanc" en Novembre 2014
Mise en service Fin Janvier 2015
46
3.4 –
Pré
planning directeur
TRANCHE 2 : Pont d'Armor - Croix Mathias T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4Maîtrise d'œuvre
- Consultation
- Etudes / Conception
Concertation
- Information du redémarrage
- Ateliers d'échange
Enquête Publique
- Dépôt Dossier Instruction
- Enquête et Arrêté DUP
Travaux
- Réseaux
- Passation Marchés
- Réalisation
- Réception / Mise en œuvre
20192015 2016 2017 2018