Encadrée par : Mr Fouad JAWAB

Réalisé par :Kaoutar IHSSANERachida ES-SEBYRY

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Les intermédiaires de transport international

Université Sidi Mohammed Ben Abdellah Ecole supérieure de téchnologie

Licence professionnelle Filiere : Logistique

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Bibliographie

• Transport international de marchandises ; Jean BELLOTI « 4 eme édition » 2012

• Transporter à l’international ; Denis CHEVALIER , François DUPHIL « 4 eme édition »,2009

• Le transport international de marchandises : Air , Mer , Terre ; Pierre BAUCHET ,2011

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Introduction

Intermédiaire de transport

Définition

I. Les transitaires 1. Definition du transitaire

2. Activités du transitaire

II. Mandataires et commissionnaires 1. Différences sur le plan de responsabilité

2. Différence sur le plan d’activité

Plan

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Plan (suite)

III. Spécialisation , choix, optimisation

1. Spécialisation des transitaires

2. Choix du transitaire

3. Optimisation des service

IV. Facturation er rémuniration du transitaire 1. Facturation du transitaire à l’import

2. Facturation du transitaire à l’export

3. Rémuniration du transitaire

Conclusion

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Introduction

L’intermédiaire de transport

l

Médiateur entre celui qui demande le service de

transport et celui qui le fournit

Veille à la conclusion et à l’exécution du contrat de

transport

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Intermédiare

de

Transport

Organisateur du service de

transportTransitaire

L’intermédiaire de transport

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I. Les transitaires :1. Définition :

Prestataires de services qui se charge pour le compte de leurs clients, l'ensemble des

opérations relatives à leurs marchandises

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I. Les transitaires :1. Définition (suite):

Le transitaire se situe entre :

Sa clientèle : composé généralement de PME et quelque grandes entreprises qui lui confient leur fret

Les transporteurs : Organiser des groupages adaptés à ses moyens de transport

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Le mandataire

Le commissionnaire

I. Les transitaires :2. Les activité du transitaire :

Le terme « transitaire» recouvre deux activités distinctes :

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II. Mandataires et commissionnaires : 1. Différence sur le plan de responsabilité :

Le mandataire

• Exécute des ordres de son mandant

• Il n’a pas le choix des sous-traitants

• Il n’est pas responsable de leurs défaillance

• Il répond d’une obligation de moyens

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II. Mandataires et commissionnaires : 1. Différence sur le plan de responsabilité (suite) :

Le commissionnaire

• Organise et coordonne le transport avec les sous-

traitant de son choix

• Il est responsable de leurs fautes

• Il répond d’une obligation de résultat

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II. Mandataires et commissionnaires : 2. Différence sur le plan des activités : Activités

Mandataires :

•Le transitaire portuaire ou aéroportuaire

•Le commissionnaire en douane

Commissionnaires:• l’organisateure de transport multimodaux

•Le groupeur

•Les intégrateur

•L’agent de fret aérien

•L’affréteur routier

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II. Mandataires et commissionnaires : 2. Différence sur le plan des activités : Activités des mandataire :A. Le transitaire portuaire ou aéroportuaire :

Un mandataite situé à un point de rupture de charge

Substitue à l’expédition

Consignataire de la marchandise

Obligation de moyen

Rémuniration conformément aux

usages

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II. Mandataires et commissionnaires : 2. Différence sur le plan des activités : Activités des mandataire (suite):B. Le commissionnaire en douane :

Substitue totalement aux exportateurs et aux importateur pour les formalité douanière

Seul interlocuteur de l’administration des douanes

Seul redevable des droits et taxes

Résponsabilité enver ses mandants

Rémuniration + pourcentage sur les sommes acquitées aux services des douanes

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II. Mandataires et commissionnaires : 2. Différence sur le plan des activités : Activités des mandataire :B. Le commissionnaire en douane (suite) :

Bureau implanté dans la

zone de son

agrémentation

Au moin un déclarant en douane qualifié

Preuve d’une surface financiére concrétisée par des caution bancaires

Avoir une

certaine activité

annuelle

Déclarer pour autrui

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II. Mandataires et commissionnaires : 2. Différence sur le plan des activités : Activités des commissionnaires :

A. L’organisateur de transport multimodaux :

Organise le transport de bout en bout par différents modes de transport

S’engage sur la bonne réalisation de l’expédition et des délais

Couvre l’assurance des marchandises transporté Dégage le client de tous les problèmes

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II. Mandataires et commissionnaires : 2. Différence sur le plan des activités : Activités des commissionnaires :B. Le groupeur:

Constitue des camions, wagons

ou conteneurs complet

Négocie les tarifs avec les

transporteur

Libre de remettre son groupage au transporteur de

son choix

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II. Mandataires et commissionnaires : 2. Différence sur le plan des activités : Activités des commissionnaires :C. Les intégrateurs:

Agissant en son nom propre

Offre un réseau garantissant un transport « domicile/domicile »

Délai très court

Vers presque toute les partie du monde

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II. Mandataires et commissionnaires : 2. Différence sur le plan des activités : Activités des commissionnaires :D. L’affréteur routier :

met en contact transporteurs routiers et marchandises à transporter

Très petite entreprise

Posséde un seul véhicule

Confrontation de l’offre et la demande est dificile à réalisé

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II. Mandataires et commissionnaires : 2. Différence sur le plan des activités : Activités des commissionnaires :E. L’agent de fret aérien : Renseigne et organise le déplacement de

marchandises en avion

Chargé d'établir la facturation, les déclarations de douane

Assure la prise de commandes, le suivi des différentes étapes du processus de livraison

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III. Spécialitaion , choix , optimisation :1. Spécialiation des transitaire :

La necessiter de se démarquer de la concurrence et de proposer à la clientèle des services que les autres

n’ont pas , ont poussé les transitaire à se spécialisé selon :

Mode de transport Zone géographique La marchandise

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III.Spécialitaion , choix , optimisation :1. Spécialiation des transitaire : A. Selon le mode de transport :

Transitaire portuaire

Transitaire aéroportuaire

Transitaire routier

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III.Spécialitaion , choix , optimisation :1. Spécialiation des transitaire : B. Selon la zone géographique :

Spécialisation dans les trafics avec des pays déterminés

Implantation directe dans les pays concernés

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III.Spécialitaion , choix , optimisation :1. Spécialiation des transitaire : C. Selon la marchandise :

Nécessiter des connaissances et des matériels de

transport tres spécifique

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III.Spécialitaion , choix , optimisation :2. Le choix du transitaire : A. Comment choisir un transitaire ?

Nature de l’activité :

Importation Commisssionaire en douane

Exportation Commissionnaire de transport

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III.Spécialitaion , choix , optimisation :2. Le choix du transitaire (suite):

Dépond également du mode de transport,nature de marchandise et de leur valeur :

Un opérateur de marchandises de

faible valeur recherche en priorité des

couts modérés

Un opérateur de marchandises à

haute valeur recherche :

rapidité sécurité qualité de services

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III.Spécialitaion , choix , optimisation :2. Le choix du transitaire : B. Le transitaire : un conseil ?

• Se rapprocher des entreprises pour les conseiller

• Proposer des changement dans la façon : D’expédier Dédouaner

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III.Spécialitaion , choix , optimisation :3. Optimisation des services :A. Comment mesurer la qualité des services ?

Service douane qui fonctionne correctement

Dédouanement rapide et obtention des document

visé par la douane

Service camionnage

efficace

Enleve , livre les marchandises le jourt dit a

l’heure dite

Contre-performances

Retard de livraison et pertes de document , incidents

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III.Spécialitaion , choix , optimisation :3. Optimisation des services :B. L’appel d’offre :

L’exportateur a intérêt à mettre en concurrence plusieurs transitaires en lançant

un appel d’offre

Il est sage de limiter le nombre de transitaire consultés à 5 au maximum

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IV.Facturation et rémunération du transitaire :

1. Facturation du transitaire à l’import :

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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import : A. La facture : Commence par une rubrique « concerne » qui

doit etre correctement remplie:

Référence, nombre de colis,poids, marques et numéro,nature des marchandises, valeur ,mode de transport et date d’arrivé en France

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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import :

A. La facture (suite):

Quatre rubriques avec les colonnes :• « taxable »

• « non taxable » de la TVA

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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import : A. La facture (suite):

Les somme acquittés à l’administration des douane comprennent :

Droits de douane TVA

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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import : A. La facture (suite):

La rubrique« somme acquittées à

l’administrations » est peu utilisée

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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import : B. Les frais de commissionnaire en douane La

commission d’intervention

Le crédit d’enlèvement

L’avance de fonds

Les frais de dossier

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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import : B. Les frais de commissionnaire en douaneLa commission d’intervention :

Elle se négocie librement entre le client et le commissionnaire

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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import : B. Les frais de commissionnaire en douaneLe crédit d’enlèvement : Triple utilité :

La douane •Garantie du paiement des droits et taxes

Importateur •Procéder a l’enlevement des machine dédouaner

Commissionnaire en douane •Bénéficier d’un délai de paiement de 30 jours des droit et taxes dus sur l’ensemble de sa clientèle

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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import : B. Les frais de commissionnaire en douaneL’avance de fonds:

Couvre le risque financier du commissionnaire en douane , qui avance des

somme importante pour le compte de ses client

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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import : B. Les frais de commissionnaire en douaneLes frais de dossier :Les transitaires négocient avec leur clientèle des

frais de dossier qui englobent les postes de frais suivante :

Déclaration

décharge docueme

nts

Travail en heures

extralégales

Traitement

informatique du

dédouanement

Téléphone

Correspondance

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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import : C. Les autres frais du transitaire :

Les frais de bureau Téléphone,faxe,telex

Commission de transit Calculée au tonnage

Assigné de l’expéditeur Emballage renforcé

Autres rubriques Fret maritime ,passage portuaire ,camionnage et livraison ,assurance de gestion

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IV. Facturation et rémunération du transitaire :1. Facturation du transitaire à l’import :

La facture se termine par la TVA dont l’assiette porte sur la valeur du

produit,augmentée des droits de douane

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IV. Facturation et rémunération du transitaire :

2. Facturation du transitaire à l’export :

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IV. Facturation et rémunération du transitaire :2. Facturation du transitaire à l’export : Ne comporte pas les colonnes « taxable » et « non taxable »; exonération de la TVA à l’exportation

Les rubrique concernant la douane étant inutiles, il ne reste que celles concernant les frais

La facture export du transitaire devient très simple et rapide a vérifier

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IV. Facturation et rémunération du transitaire :2. La rémuniration du transitaire :

Les commissions d’intervention et les frais

annexes des dossiers traités représent des marge faible eu égard à l’importance du

travail fourni

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IV. Facturation et rémunération du transitaire :2. La rémuniration du transitaire (suite) : La rémuniration du transitaire provient :

Des commissions négociées avec les transporteurs

Des marges bénéficiaire prises sur les opération de manutention et sur les primes d’assurance

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Conclusion

Merci pour votre attention

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