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Automatisation des péages routiers auCamerounProjet de master
Steve Tuenkam, Emeric [email protected], [email protected]
Juillet 2016
Université de Yaoundé I
SommaireIntroductionProblèmeBilan et problématique du péage routier Camerounais
Historique
Modalité de paiement
Bilan financierLa fraude au péage
Constat
ProblématiqueÉtude de l’existantSolution proposée : «ThreeSecCounter»
Description
Principe de fonctionnementAutres champs d’applicationLiens utiles
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Introduction
Dans la civilisation des communications, les routes ont un rôle trèsdéterminant à jouer dans le développement économique. Là où laroute passe, le développement suit. En posant cet aphorisme, leséconomistes voulaient traduire en théorie de développement, ladensité et la qualité des , constitue le support préalable de toutdécollage économique. C’est la raison pour laquelle les pouvoirspublics, aussi bien dans les pays développés et que ceux en voie dedéveloppement, sont amenés à déployer des investissementsconsidérables pour leur équipement en infrastructures routières.C’est dans cette optique que l’État Camerounais disposeaujourd’hui d’un réseau bitumé de plus de 4054 km contre 2796km en 1986[1].
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Problème
Du fait de la rareté de fonds de financement pour la constructionet l’entretien du réseau routier, il a été institué au Cameroun le 07janvier 1993 le péage routier. La non atteinte des objectifs dedépart de ce dernier, a conduit a la mise sur pied en Octobre 2005du PSRR (Programme de Sécurisation des Recettes Routières),avec pour objectif de sécuriser les recettes issues de la route quisont : la RUR (Redevance à l’Usage de la Route), la taxe àl’essieu, les amendes routières et le péage routier. Le péage sedevait de fournir 5.7 milliards de FCFA en 2006 (ce qui n’a pas étéle cas) en vue d’atteindre 08 milliards de FCFA en 2012, raisonpour laquelle il est urgent de trouver des solutions visant àaméliorer son efficacité.
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Bilan et problématique du péageroutier Camerounais
La loi des Finances de l’exercice 1992/1993 institue le péageroutier qui a pour objectifs :
• d’assurer le recouvrement des charges d’entretien et derenouvellement des infra- structures routières sur les usagerseffectifs de la route ;
• d’accroître les ressources budgétaires de l’Etat ;• d’égaliser les conditions de concurrence entre les différentsmodes de transport.
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l’État camerounais à travers le décret numéro 93/034 du 07janvier 1993 fixe les modalités du péage sur certains axes bitumésdu réseau routier national :
1. le franchissement de tout poste de contrôle de péage estsubordonné à la présentation d’un ticket de la valeur de 500FCFA émis par le Ministère chargé des Finances.
2. les formules d’abonnement à tarif réduit, pour un itinérairen’allant pas au-delá d’un poste de contrôle de péage, peuventêtre consenties à des personnes physiques ou morales ayantleur domicile ou leur lieu de travail au voisinage d’un axebitumé à péage.
3. Sont exempts du droit de péage :• les piétons ;• les engins á deux roues ;• les ambulances ;• les véhicules concourant au maintien de l’ordre
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Figure 1: Axes routiers à péage et nombre de postes de contrôle1
1données datant de 2007 6
exercices budgétaires recettes en fcfa1995/1996 2 684 372 0001996/1997 2 900 863 5001997/1998 3 289 382 0001998/1999 3 751 103 0001999/2000 4 005 671 5002000/2001 4 235 895 0002001/2002 4 517 131 000
2002 2 530 090 5002003 5 129 991 0002004 5 216 479 0002005 5 216 834 5002006 4 670 424 2752007 2 340 976 500
Table 1: Récapitulatif des recettes des péages entre 1995 et 20077
Figure 2: Histogramme des recettes du peage Camerounais.
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Observation
il y ait eût accroissement, ces recettes étaient en deçà de ce quidevait être. Les causes liées à la faiblesse de ce rendement sont aunombre de trois :
• un taux de fraude élevé ;• un coût de fonctionnement important ;• le manque à payer des contribuables.
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C’est l’un des problèmes majeurs rencontrés au niveau du péage. Ilest parfaitement organisé, puisqu’il est impossible de suivreprécisément les recettes au jour le jour. Les fraudeurs utilisent troistechniques pour détourner les recettes.
• La première technique consiste à vendre des souches à la placedes tickets.
• La deuxième s’illustre par l’usage, dans la même journée, deplusieurs carnets à souches.
• Quant à la troisième technique, elle se caractérise de lamanière suivante : les agents de contrôle, lorsque l’occasion seprésente, laissent passer deux fois le même véhicule sur labase du même ticket payé à l’aller du trajet et remis à ceux-ciau retour. Ce ticket est revendu à un autre usager par lasuite. Plus fréquemment, le passage de certains véhicules sefait moyennant un cadeau de 200 à 300 FCFA, certainsusagers fréquents payant encore moins. [3]
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Le contrôle réalisé en 1999 dans le cadre de l’étude desimplification et d’harmonisation de la fiscalité routière auCameroun au voisinage de 4 postes de péage et par interpolationlinéaire sur l’ensemble des postes en activité a révélé un taux defraude de 50%. Parallèlement, une enquête menée par un comitéinterministériel placé sous la direction du Ministère des Transportsa enregistré pour une journée sur l’ensemble des postes :
Trafic moyen imposable 31.137 véhiculesRecette prévisionnelle 15.568.500 FCFA
Recette effective moins de 4.000.000 FCFADéficit 11 millions CFA
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Il ya donc une gestion irresponsable et détournement des fonds desagents de contrôle au niveau local : l’évaluation des recettesdétournées se situerait autour de 550,8 millions de FCFA/an etreprésenterait environ 40% du manque à gagner de l’Etat [2].
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Dans l’optique de braver le défis que pose les postes de péageCamerounais il se pose une question : Comment sécuriser lesrecettes routières du péage?. La réponse à cette question nouspousse à aborder trois principaux axes :
1. réduire la fraude au niveau des postes de péages.2. contrôler le flux des véhicules entre deux villes.3. Mieux maîtriser le taux de fraude sur l’ensemble des postes de
péage du pays.
C’est dans l’optique de pallier à cette régression des recettes despéages que le ThreeSecCounter est mis sur pied.
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Étude de l’existant
L’informatisation des péages routiers n’est pas une idée d’aujourd’hui. En effet,nous pouvons voir des systèmes pareils dansle monde entier. C’est ainsi que nous pouvons citer :
• cas du Illinoistollway 2 permettant d’améliorer leservice(rapidité de payement au péage, enregistrement et miseà jour des données du chauffeur, etc)
• cas du Massachussets department of transport 3 permettantau chauffeur de payer sans ralentir ou sans s’arrêter.
• cas du «Portugal Tolls4 » fournir de nombreux avantages auxutilisateurs comme le confort et la sécurité.
2http://www.illinoistollway.com/tolls-and-i-pass3http://www.massdot.state.ma.us/highway/TollInformation/AllElectronicTolling.aspx4http://www.portugaltolls.com/fr/web/portal-de-portagens/home
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Comme vous l’avez remarqués, nous n’avons présentés jusqu’icique des cas d’application. Pour ce qui concerne le systèmeproprement dit nous pouvons cités:
• Hikob 5 est un système utilisé en France et permettant decompter les véhicules, de recueillir des données (taux decarbone émis, détection de présence á la place,...). Cesystème est certifié EN 60950-1, EN 62479, EN 301489-17,EN 301489-1, EN 300328, IP67,UL94-V0. Ce système a unegarantie de 10 ans selon l’application et la configuration.
5www.hikob.com
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Solution proposée :«ThreeSecCounter»
La solution que nous proposons ici repose principalement surl’automatisation du point crucial du péage a savoir le décomptedes différentes automobiles ayant traversée(s) un poste de péage.Il est donc question pour nous, de mettre sur pieds un systèmeautomatique capable de détecter et compter, tous les véhicules quiy passeraient a proximité (FIGURE 3).Puis de transmettre toutesles informations recueillies a la centrale principale.
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Figure 3: Présentation réelle du dispositif ThreeSecCounter.
Ceci dit une question est à l’ordre du jour : Comment garantirl’automatisation, de la détection du comptage et transmission ? Laréponse a cette question ne saurez se faire sans une descriptiongénérale du système.
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L’objectif principal de notre projet est la sécurisation des recettesissues des postes de péage, pour ce faire nous proposons unsystème de comptage de véhicule. Le système décrit par nous peuse subdiviser en 03 principales parties :
1. Une partie chargée de détecter un véhicule et transmettreaussitôt un signal a la partie principale.
2. La partie principale chargée d’incrémenté un compteurindiquant le nombre de véhicule détectés. Puis de transmettrece nombre en temps voulus a un tierce partie.
3. Cette partie est chargée de collecter et de transmettre defaçon periodique a une centrale l’ensemble des données ainsirecueillies.
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Le ThreeSecCounter comme compteur de véhicule au niveau dupéage est un système placée sous la chaussée et permettant decompter les véhicules. Une fois un véhicule détecté, un signal wi-fiest émis en direction du équipement connecté pour être relayervers un serveur distant.(FIGURE 4)
Figure 4: figure
Schéma simplifié du montage.
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Autres champs d’application
ThreeSecCounter est un système embarqué ayant des applicationsmultiples:
1. Détection et comptage automatique des véhicules2. Parking de surface : détection de présence à la place et
comptage entrée/sortie3. Contrôle d’accès4. Parking PL : détection de présence à la place et comptage
entrée/sortie
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Liens utiles
Etude du système de taxation des véhicules routiers aucameroun : Ministère des travaux publics et des transports.lavalin international.1991.Etude de simplification et d’harmonisation de la fiscalitéroutière au cameroun. ministère des transports.1999.TCHEUDJEU TIEMENY Placède Judicaëlle.Strategie d’optimisation des recettes du peage routiercamerounais.October 2007.
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