Cadres de référence SE

- 4102-تحان الموحد الوطني لنيل شهادة البكالوريا الماألطر المرجعية الختبارات ا

يةمسلك العلوم االقتصاد :االقتصادية و التدبير شعبة العلوم -اإلطار المرجعي الختبار مادة المحاسبة

والتوجيهالمركز الوطني للتقويم و االمتحانات -مديرية التقويم وتنظيم الحياة المدرسية والتكوينات المشتركة بين األكاديميات

11ن م 1ص [email protected]: البريد االلكتروني 120.3.0322310: الفاكس – 120.3.0322320/ 24الهاتف

- 4102- لبكالوريال الوطنيالمتحان الموحد الختبارات ااألطر المرجعية

المحاسبة اإلطار المرجعي لمادة

مسلك العلوم االقتصادية: والتدبير شعبة علوم االقتصاد

Matière : Comptabilité Filière : Sciences économiques

I. PROGRAMME

1ère PARTIE : LES TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE

PROGRAMME RECOMMANDATIONS & PRÉCISIONS Éléments du programme faisant objet

d’évaluation en Examen National

1. INTRODUCTION AUX TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE

1-1 – Aspect légal

1-1-1- Loi « 9-88 » relative aux obligations comptables du commerçant : les articles 5, 6,7 et 18

1-1-2- Code général de normalisation comptable :

o Principe de spécialisation des exercices o Principe de prudence o Principe de continuité d’exploitation

1.1.1. Loi « 9.88 » relative aux obligations comptables du commerçant : les articles 5, 6,7 et 18 1.1.2. Code général de normalisation comptable : o Principe de spécialisation des exercices o Principe de prudence o Principe de continuité d’exploitation

1–2- Aspect comptable

1–2-1 – Balance avant inventaire 1–2-2 – Régularisation des comptes de bilan 1–2-3 – Régularisation des comptes de produits et

1–2.1 .Balance avant inventaire 1–2.2 .Régularisation des comptes de bilan 1–2.3 .Régularisation des comptes de produits et





charges 1–2-4 – Balance après inventaire 1–2-5 – Détermination des résultats 1–2-6 – Établissements des documents de synthèse Schématisation du déroulement des travaux d’inventaire

charges 1–2.4 .Balance après inventaire 1–2.5 .Détermination des résultats 1–2.6 .Établissements des documents de synthèse Schématisation du déroulement des travaux d’inventaire

NB : il est souhaitable que l’enseignant traite le cas de synthèse au fur et à mesure de la progression des travaux d’inventaire.

2. RÉGULARISATION DES STOCKS

2.1. Généralités

2.1.1. Définition 2.1.2. Inventaire intermittent : Évaluation extracomptable des stocks. Les méthodes d’évaluation des stocks (FIFO, CMUP…) ne doivent pas être traitées dans ce chapitre

2.1.1. Définition 2.1.2. Inventaire intermittent : Évaluation extracomptable des stocks.

2.2. Calcul et signification des variations de stocks

Variation des stocks = Stock final - Stock initial

Signification : en fonction du cas (stockage ou déstockage)

Variation des stocks = Stock final - Stock initial

Signification : en fonction du cas (stockage ou déstockage)

2.3. Utilisation de la variation de stocks

Achats revendus de marchandises = Achats de marchandises (nets de toutes les réductions commerciales) . variation des stocks de marchandises

Achats consommés de matières et fournitures = Achats de matières et fournitures (nets de toutes les réductions commerciales) . variation des stocks de matières et fournitures

Achats revendus de marchandises = Achats de marchandises (nets de toutes les réductions commerciales) - variation des stocks de marchandises

Achats consommés de matières et fournitures = Achats de matières et fournitures (nets de toutes les réductions commerciales) - variation des stocks de matières et fournitures

2.4. Comptabilisation

2.4.1. Annulation des stocks initiaux : Au début de l’exercice comptable pour le stock initial

2.4.2. Constatation des stocks finaux : À la fin de l’exercice comptable pour le stock final

2.4.1. Annulation des stocks initiaux : Au début de l’exercice comptable pour le stock initial

2.4.2. Constatation des stocks finaux : À la fin de l’exercice comptable pour le stock final





3. AMORTISSEMENT

3.1. Généralités sur les amortissements

Définition et rôles de l’amortissement

Définition et rôles de l’amortissement

3.2. Calculs 3.2.1. Amortissement linéaire ou constant 3.2.2. Amortissement dégressif

3.2.1 Amortissement linéaire ou constant 3.2.1.1. Principe

3.2.1.2. Terminologie 3.2.1.2.1. Valeur d’entrée : VE 3.2.1.2.2. Début de calcul de l’amortissement 3.2.1.2.3. Durée de vie probable 3.2.1.2.4. Annuité d’amortissement 3.2.1.2.5. Taux d’amortissement 3.2.1.2.6. Cumul des amortissements 3.2.1.2.7. Valeur nette d’amortissements 3.2.1.3. Plan d’amortissement

3.2.1.3.1. Définition 3.2.1.3. Immobilisation acquise au début de l’exercice 3.2.1.3.3. Immobilisation acquise en cours d’exercice

Modèle de plan d’amortissement selon le mode constant

Péri

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Ann

uité

Am

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cum

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is

sem

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3.2.2 Amortissement dégressif 3.2.2.1 .Loi 3.2.2.2 .Taux d’amortissement 3.2.2.3 .Annuité d’amortissement 3.2.2.4 .Plan d’amortissement

3.2.2.4.1. Cas d’une immobilisation acquise au début de l’exercice 3.2.2.4.2 .Cas d’une immobilisation acquise en cours

3.2.1 Amortissement linéaire ou constant 3.2.1.1. Principe

3.2.1.2. Terminologie 3.2.1.2.1. Valeur d’entrée : VE 3.2.1.2.2. Début de calcul de l’amortissement 3.2.1.2.3. Durée de vie probable 3.2.1.2.4. Annuité d’amortissement 3.2.1.2.5. Taux d’amortissement 3.2.1.2.6. Cumul des amortissements 3.2.1.2.7. Valeur nette d’amortissements 3.2.1.3. Plan d’amortissement

3.2.1.3.1. Définition 3.2.1.3.2. Immobilisation acquise au début de l’exercice 3.2.1.3.3. Immobilisation acquise en cours d’exercice

Modèle de plan d’amortissement selon le mode constant

Péri

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3.2.2 Amortissement dégressif 3.2.2.1. Loi 3.2.2.2. Taux d’amortissement 3.2.2.3. Annuité d’amortissement 3.2.2.4. Plan d’amortissement

3.2.2.4.1. Cas d’une immobilisation acquise au début de l’exercice





d’exercice

Modèle de plan d’amortissement selon le mode dégressif

Pério

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3.2.3. Amortissement de l’immobilisation en non-valeurs Précisions : Calcul de l’amortissement : À partir du premier jour du

mois d'acquisition ou de production des biens. Toutefois, lorsqu'il s'agit de biens qui ne sont pas utilisés immédiatement, l’entreprise peut différer leur amortissement jusqu'au premier jour du mois de leur utilisation effective (mise en service).

Amortissement dégressif : - Consultation de la circulaire n°699 relative à l’application de la loi de finances de 1994 - Immobilisation neuve ou d’occasion

3.2.2.4.2. Cas d’une immobilisation acquise en cours d’exercice

Modèle de plan d’amortissement selon le mode dégressif

Pé

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N.B :

l’élève est censé, lire, compléter, remplir et établir un plan d’amortissement.

Une fois le taux d’amortissement constant devient supérieur au taux dégressif, le reste du plan d’amortissement doit être établi selon les règles de fonctionnement de l’amortissement constant.

3.2.3. Amortissement de l’immobilisation en non-valeurs Précisions : Calcul de l’amortissement : À partir du premier jour du

mois d'acquisition ou de production des biens. Toutefois, lorsqu'il s'agit de biens qui ne sont pas utilisés immédiatement, l’entreprise peut différer leur amortissement jusqu'au premier jour du mois de leur utilisation effective (mise en service).

Amortissement dégressif : - Consultation de la circulaire n°699 relative à l’application de la loi de finances de 1994 - Immobilisation neuve ou d’occasion





- Calcul proportionnel au nombre de mois aussi bien pour le premier exercice que pour le dernier exercice.

Pour les immobilisations en non-valeurs : - l’annuité d’amortissement doit être calculée proportionnellement au nombre d’années ; quel que soit le mois d’engagement de l’immobilisation en non-valeurs.

- les immobilisations en non-valeurs sont retirées du bilan à l’expiration de l’amortissement.

- Calcul proportionnel au nombre de mois aussi bien pour le premier exercice que pour le dernier exercice.

Pour les immobilisations en non-valeurs : - l’annuité d’amortissement doit être calculée proportionnellement au nombre d’années ; quel que soit le mois d’engagement de l’immobilisation en non-valeurs.

- les immobilisations en non-valeurs sont retirées du bilan à l’expiration de l’amortissement.

3.3. Comptabilisation

Amortissement constant

Amortissement dégressif L’amortissement dégressif est à comptabiliser comme l’amortissement constant pour des raisons pédagogiques et de simplification

Amortissement constant

Amortissement dégressif L’amortissement dégressif est à comptabiliser comme l’amortissement constant pour des raisons pédagogiques et de simplification

3.4. Cession

3.4. Cession L’annuité complémentaire de l’exercice de cession doit être

calculée depuis le début de l’exercice jusqu’au mois de cession compris (quel que soit le jour de cession)

Ne pas traiter la régularisation de la TVA en cas de cession

3.4. Cession

L’annuité complémentaire de l’exercice de cession doit être calculée depuis le début de l’exercice jusqu’au mois de cession compris (quel que soit le jour de cession)

Ne pas traiter la régularisation de la TVA en cas de cession

4. PROVISIONS

4.1. Généralités

4.1.1. Principe de prudence 4.1.2. Définition 4.1.3 .Provisions pour dépréciation 4.1.4. Provisions pour risques et charges

4.1.1. Principe de prudence 4.1.2. Définition de la provision 4.1.3. Définition de la Provision pour dépréciation 4.1.4. définition de la Provisions pour risques et charges

4.2. Provisions pour dépréciation

4.2.1. Immobilisations 4.2.2. Stocks 4.2.3. Créances 4.2.4. Titres et valeurs de placement

4.2.1 Immobilisations 4.2.1.1. Création et ajustement de la provision 4.2.1.2 Immobilisations autres que financières 4.2.1.3. Immobilisations financières (Titres de participation) 4.2.1.4. Cession d’immobilisations provisionnées non amortissables

4.2.1 Immobilisations 4.2.1.1. Immobilisations autres que financières 4.2.1.1.1 Création et ajustement de la provision : 4.2.1.1.2. Cession 4.2.1.2 Immobilisations financières (Titres de participation) 4.2.1.2.1. Création et ajustement de la provision





4.2.2 Stocks Création et annulation 4.2.3 Créances 4.2.3.1. Reclassement 4.2.3.2. Création et ajustement de la provision 4.2.3.3 .Traitement des créances insolvables 4.2.4 Titres et valeurs de placement 4.2.4.1. Création et Ajustement de la provision 4.2.4.2. Cession des titres et valeurs de placement Le compte de TVA à débiter en cas de créances

insolvables : 4455 État, TVA facturée

6585 est à débiter dans le cas d’une créance non provisionnée

4.2.1.2.2. Cession 4.2.2 Stocks : Création et annulation de la provision Nb : à traiter en lien avec les stocks lors des applications 4.2.3 Créances 4.2.3.1. Reclassement 4.2.3.2. Création ajustement et annulation de la provision 4.2.3.3 .Traitement des créances irrécouvrables 4.2.4 Titres et valeurs de placement 4.2.4.1. Création et Ajustement de la provision 4.2.4.2. Cession des titres et valeurs de placement Le compte de TVA à débiter en cas de créances

insolvables : 4455 État, TVA facturée

6585 est à débiter dans le cas d’une créance non provisionnée

4.3. Provisions pour risques et charges

4.3.1. Provisions pour risques 4.3.2. Provisions pour charges Création, ajustement et annulation de la provision

À préciser la nature de la charge (courante, financière ou non courante)

4.3.1. Provisions pour risques 4.3.2. Provisions pour charges : cas des charges à répartir sur plusieurs exercices Création, ajustement et annulation de la provision

À préciser la nature de la charge (courante, financière ou non courante)

Pour le cas des provisions pour risques, traiter les deux cas (durables et momentanés)









5. RÉGULARISATION DES COMPTES DE CHARGES ET PRODUITS

5.0. Principes de continuité d’exploitation et de spécialisation des exercices Expliquer l’intérêt des deux principes

5.0. principe de spécialisation des exercices Expliquer l’intérêt du principe

5.1. Régularisation des charges

5.1.1. Charges constatées d’avance 5.1.1.1. Notion 5.1.1.2. Comptabilisation

5.1.2. Charges à payer 5.1.2.1. Notion 5.1.2.2. Comptabilisation

les comptes de dettes (en cas de charges à payer) doivent être crédités par des montants TTC

le compte de régularisation de TVA à débiter est 3458

toute opération donnant lieu à une facture (achats de marchandises, MP, téléphone, eau et électricité …) doit être enregistrée dans le compte 4417

5.1.1. Charges constatées d’avance 5.1.1.1. Notion 5.1.1.2. Comptabilisation

5.1.2. Charges à payer 5.1.2.1. Notion 5.1.2.2. Comptabilisation

les comptes de dettes (en cas de charges à payer) doivent être crédités par des montants TTC

le compte de régularisation de TVA à débiter est 3458

toute opération donnant lieu à une facture (achats de marchandises, MP, téléphone, eau et électricité …) doit être enregistrée dans le compte 4417

5.2. Régularisation des produits

5.2.1. Produits constatés d’avance 5.2.1.1. Notion 5.2.1.2. Comptabilisation

5.2.2. Produits à recevoir 5.2.2.1. Notion

5.2.2.2. Comptabilisation

les comptes de créances (en cas de produits à recevoir) doivent être débités par des montants TTC

le compte de régularisation de TVA à créditer est 4458

5.2.1. Produits constatés d’avance 5.2.1.1. Notion 5.2.1.2. Comptabilisation

5.2.2. Produits à recevoir 5.2.2.1. Notion

5.2.2.2. Comptabilisation

les comptes de créances (en cas de produits à recevoir) doivent être débités par des montants TTC

le compte de régularisation de TVA à créditer est 4458





6. TRAITEMENT DE L’IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS (I.S)

6-1. Champs d’application de l’ I.S 6-2. Paiement de l’impôt sur les sociétés 6-3. Régularisation de l’impôt sur les sociétés

Le professeur de comptabilité doit traiter uniquement l’aspect comptable de l’IS. Ce dernier est considéré une information donnée. Le calcul de l’IS est traité en droit. Traiter les cas de :

reliquat à verser

trop versé : le trop versé doit être transféré au débit du compte 3458.

7. CAS DE SYNTHÈSE

7.1. Écritures d’inventaire 7.2. Grand livre 7.3. Balance après inventaire 7.4 États de synthèse

7.4.1. Bilan 7.4.2. C.P.C. 7.4.3. Tableau des immobilisations 7.4.4. Tableau des amortissements 7.4.5. Tableau des provisions

Partir d’une balance avant inventaire et des informations d’inventaire.

Le regroupement doit être fait par calcul algébrique.

7.1. Écritures d’inventaire 7.2. Grand livre 7.3. Balance après inventaire 7.4 États de synthèse

7.4.1. C. P. C 7.4.2.. Bilan 7.4.3. Tableau des immobilisations autres que financières 7.4.4. Tableau des amortissements 7.4.5. Tableau des provisions

NB : Des extraits des états de synthèse (tableau des immobilisations, tableau des amortissements, tableau des provisions, bilan et C.P.C) doivent être traités avec les élèves au fur et à mesure de l’avancement des chapitres portant sur les travaux de fin d’exercice.

NB : L’exercice comptable doit coïncider avec l’année civile





2ème PARTIE : ANALYSE COMPTABLE

PROGRAMME RECOMMANDATIONS Éléments du programme faisant objet

d’évaluation en Examen National

1. ANALYSE DU BILAN

1.1. Du bilan comptable au bilan financier

1.1.1. Passage du bilan comptable au bilan financier 1.1.2. Le bilan financier

1.1.2.1. Définition 1.1.2.2. Présentation (quatre masses à l’actif et trois au passif)

Bilan financier condensé en valeurs et en %

Considérer la trésorerie du passif comme dette à court

terme

1.1.1. Passage du bilan comptable au bilan financier 1.1.2. Le bilan financier

1.1.2.1. Définition 1.1.2.2. Présentation (quatre masses à l’actif et trois au passif)

Bilan financier condensé en valeurs et en %

Considérer la trésorerie du passif comme dette à court

terme

1.2. Analyse par la méthode des ratios

1.2.1. Ratio d’autonomie financière (RAF) 1.2.2. Ratio de financement permanent (RFP) 1.2.3. Ratios de trésorerie 1.2.4. Ratio de solvabilité (RS)

1.2.0. Définition du ratio 1.2.3. Ratios de trésorerie

Trésorerie générale (RTG) Trésorerie à échéance ou à terme (RTE) Trésorerie immédiate (RTI)

RAF = Capitaux propres / dettes

RFP = Capitaux permanents / actif immobilisé

RTG = (Actif circulant HT+ trésorerie actif) / dettes à court

terme

RTE = (Créances + trésorerie actif) / dettes à

court terme

RTI = trésorerie actif / dettes à court terme

RS = Actif total / dettes

Les ratios doivent être commentés

1.2.0. Définition du ratio 1.2.3. Ratios de trésorerie

Trésorerie générale (RTG) Trésorerie à échéance ou à terme (RTE) Trésorerie immédiate (RTI)

RAF = Capitaux propres / dettes

RFP = Capitaux permanents / actif immobilisé

RTG = (Actif circulant HT+ Trésorerie actif) / dettes à court

terme

RTE = (Créances + trésorerie actif) / dettes à court terme

RTI = trésorerie-actif / dettes à court terme

RS = Actif total / dettes

Les ratios doivent être interprétés et commentés dans une

optique statique et dynamique.

1-3 .Étude du fonds de roulement

Calcul et commentaire du fonds de roulement permanent ou liquidité (FRL) et du fonds de roulement propre (FRP) FRL = (capitaux propres + Dettes à long et moyen terme) – Actif immobilisé FRP = capitaux propres – Actif immobilisé

Calcul et commentaire du fonds de roulement permanent ou liquidité (FRL) et du fonds de roulement propre (FRP) FRL = (capitaux propres + Dettes à long et moyen terme) – Actif immobilisé FRP = capitaux propres – Actif immobilisé

2. ANALYSE DE L’EXPLOITATION

2.1. Étude de l’ESG 2.1.1 Calcul des soldes de gestion

2.1.1.1 Marge brute sur ventes en l’état 2.1.1.2. Valeur ajoutée

2.1.1 Définition et calcul des soldes de gestion 2.1.1.1 Marge brute sur ventes en l’état 2.1.1.2. Valeur ajoutée





2.1.1.3. Excédent brut d’exploitation 2.1.1.4. Résultat d’exploitation 2.1.1.5. Les autres soldes

2.1.2. Calcul de la CAF 2.1.3. Présentation

Les différents soldes doivent être commentés

À ne pas traiter la CAF selon la méthode soustractive

2.1.1.3. Excédent brut d’exploitation 2.1.1.4. Résultat d’exploitation 2.1.1.5. Les autres soldes

2.1.2. Définition et calcul de la CAF 2.1.3. Présentation de l’E S G

Les différents soldes doivent être commentés

À ne pas traiter la CAF selon la méthode soustractive

2.2. Tableau d’exploitation différentiel (TED)

2.2.1. Reclassement des charges et des produits par variabilité 2.2.1. Présentation - le chiffre d’affaires, les achats consommés et les achats

revendus sont variables.

- les variations de stocks de produits sont à

considérer comme variables.

- les autres charges et autres produits sont à ventiler en

fonction des cas.

2.2.1. Définitions : 2.2.1.1. charges variables ou opérationnelles 2.2.1.2. charges fixes ou de structure 2.2.1.3. charges mixtes ou semi-variables 2.2.2. Reclassement des charges et des produits par variabilité 2.2.3. Présentation du TED - le chiffre d’affaires, les achats consommés et les achats

revendus sont variables.

- les variations de stocks de produits sont à considérer

comme variables.

- les autres charges et autres produits sont à ventiler en

fonction des cas.

- coût variable = charges variables – les produits variables

autres que le chiffre d’affaires

- coût fixe = charges fixes – produits fixes

- la présentation du TED peut être détaillée ou simplifiée.

2.3. Seuil de rentabilité (SR) total

2.3.1. Définition 2.3.2. Calcul du SR dans le cas d’une activité mono produit. o SR = Coût fixe / Taux de M/cv

o SR = (Coût fixe x Chiffre d’affaires) / M/cv

Cette dernière formule du SR doit être utilisée

impérativement dans le cas où le taux de M/cv comporte

plusieurs chiffres après la virgule.

o Commentaire du SR

o Calcul arithmétique du SR

2.3.1. Définition 2.3.2. Calcul du SR dans le cas d’une activité mono produit. o SR = Coût fixe / Taux de M/cv

o SR = (Coût fixe x Chiffre d’affaires) / M/cv

Cette dernière formule du SR doit être utilisée

impérativement dans le cas où le taux de M/cv comporte

plusieurs chiffres après la virgule.

o Commentaire du SR

o Calcul arithmétique du SR 2.4. Point mort Détermination de la date et commentaire Détermination de la date et commentaire

2.5. Indice de sécurité (Id S) o Marge de sécurité = chiffre d’affaires – seuil de rentabilité

o Commentaire de la marge de sécurité o Marge de sécurité = chiffre d’affaires – seuil de rentabilité

o Commentaire de la marge de sécurité





o Id S = [marge de sécurité / chiffre d’affaires] x 100 o Commentaire de ld S

o Id S = [marge de sécurité / chiffre d’affaires] x 100 o Commentaire de ld S





II - TABLEAU DE SPÉCIFICATION DES CONTENUS

Parties du programme faisant l’objet de l’évaluation en examen national

Masse horaire Barème approximatif En heures En %

1ère Partie : Travaux de fin d’exercice 44 64,7 12,50 2ème Partie : Analyse comptable 24 35,3 7,00 Présentation de la copie 0,50

Total 68 100 20 NB : une marge de tolérance d’un point est acceptable entre les deux parties.

III. DESCRIPTIF DU SUJET 1. Le sujet se présentera sous la forme d’un ou plusieurs dossiers indépendants renvoyant à une ou plusieurs entreprises. Chaque dossier traitera une ou plusieurs

parties du programme. 2. Le dossier comportera :

a. une présentation (identité, activité de l’entreprise …); b. divers documents, annexes, informations complémentaires… c. un travail à faire qui :

se référera aux compétences pédagogiques figurant dans les programmes.

s’inspirera de la liste des verbes d’action.

portera sur des questions évaluant les connaissances comptables et financières, la compréhension, l’application, l’analyse et la synthèse. 3. Le sujet comportera, outre l’épreuve,

une NOTE sous forme de consignes à respecter par le candidat.

une liste des comptes extraite de la liste intégrale du plan comptable général marocain (modèle normal). 4. Les nouveautés comptables, juridiques et fiscales seront prises en considération à partir de l’année scolaire qui suit celle de leur entrée en vigueur.

Important : Le programme de comptabilité et mathématiques financières de la première année est considéré comme prérequis.





IV. CORRECTION A. DESCRIPTIF DU CORRIGÉ

1. Le corrigé indicatif comporte un barème détaillé et pondéré (Note sur vingt multipliée par le coefficient). 2. Le corrigé indicatif est structuré selon l’ordre des questions (les annexes sont insérées dans le corrigé selon l’ordre du travail à faire).

B. CONSIGNES AU CORRECTEUR

1. Respecter les consignes du guide de correction. 2. Se conformer au barème détaillé du corrigé indicatif. 3. Veiller à ne pas noter les articles d’un journal :

ne comportant pas de montants ;

comportant des montants autres que les valeurs calculées ou justifiées. 4. Prendre en considération les réponses logiques des élèves. 5. Éviter la double sanction :

accepter l’utilisation ou l’exploitation d’un résultat incorrect dans la suite du travail.

noter le commentaire, l’interprétation, la lecture, ... logique d’un résultat incorrect.

corriger en respectant l’ordre logique des questions (corriger une écriture comptable après la correction de l’annexe permettant d’avoir les calculs justificatifs,...)

6. Ramener la note finale de l’élève sur 20 (vingt).

C. CONSIGNES À L’ÉLÈVE 1. Éviter les ratures et surcharges ; 2. Aérer le texte (marges, interlignes) ; 3. Numéroter les réponses ; 4. Mettre en évidence les résultats ; 5. Utiliser la règle pour les différents tracés (journal, comptes, tableaux, graphiques…)




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[email protected] 11ن م 1ص

V. LISTE DES VERBES D’ÉVALUATION Pour la normalisation des significations de certains verbes utilisés dans le cadre de l’évaluation (contrôle continu et examen national normalisé) et en vue d’améliorer la qualité de la correction des copies des élèves, la liste ci-après a été préparée. Les enseignants sont priés de se conformer au contenu de cette liste dans leurs pratiques d’enseignement et d’évaluation.

NB : il est à signaler que cette liste de verbes n’est pas exhaustive.

VERBES SIGNIFICATIONS

1 ANALYSER Décomposer une situation, un phénomène, … en vue de découvrir les relations entre les différentes composantes en recherchant les raisons, les interactions, les oppositions, les manifestations, …

2 APPLIQUER Mettre en œuvre, mettre en pratique (formule, technique, procédé,…).

3 APPRÉCIER Évaluer l’importance d’un élément (résultats, objectifs, faits, situations, …) par rapport à une référence (temps, espace, normes, cadre théorique, …).

4 ARGUMENTER Expliquer par un raisonnement ou par des arguments rigoureux (pourquoi on arrive à cette situation, à ce constat, à ce fait, ...).

5 CALCULER

Mettre en œuvre les opérations arithmétiques (addition, soustraction, division, multiplication, …), en faisant apparaître :

Formule ;

Application numérique ;

Résultat.

6 CARACTÉRISER Spécifier les éléments déterminants, les traits principaux et les signes distinctifs d’une situation, d’un principe, d’un événement, d’une politique, d’un phénomène, …

7 CITER Dire avec précision, nommer sans aucune explication un élément, un auteur, un principe, …

8 CLASSER Ordonner avec une certaine logique, dans un ordre déterminé.

9 CLASSIFIER Distribuer des éléments dans des groupes du même type, répartir par classes, par catégories.

10 COMMENTER Donner un sens à une chose, en émettant un jugement de valeur, à l’aide des données disponibles et des connaissances personnelles.

11 COMPARER Rapprocher deux ou plusieurs éléments pour en établir les ressemblances et les différences de façon simultanée.

12 DÉCRIRE Représenter fidèlement les éléments d’une situation.

13 DÉDUIRE Faire ressortir une donnée (règle, formule, valeur, taux, …) à partir de






résultats, de situations, de décisions, de faits, ….

14 DÉFINIR Formuler de façon concise, générale et précise les caractères essentiels et les qualités propres d’une notion.

15 DÉGAGER Extraire un concept, un élément, un fait, une idée, une technique, … qui apparaît de façon implicite dans une situation.

16 DÉTERMINER Trouver une donnée (valeur, date, quantité, idée, principe, règle,…) en procédant par calcul, déduction, induction, …

17 DISTINGUER

DIFFÉRENCIER Dégager l'élément (ou les éléments) caractéristique(s) qui singularise (ent) une chose par rapport à une autre.

18 ÉNUMÉRER

ÉNONCER Lister un à un les éléments d’un ensemble, passer en revue, sans chercher à expliquer.

19 EXPLIQUER Faire comprendre, faire connaître en développant les détails d’une situation (les causes, les effets, les différents éléments imbriqués,…).

20 EXPLICITER Rendre clair et compréhensible, ce qui n'est pas aprioriintelligible.

21 IDENTIFIER Déterminer, à partir d’une situation, la nature d’un élément (nom, type, catégorie, …).

22 ILLUSTRER Éclairer, à l’aide d’exemples, une notion, un principe, ...

23 INDIQUER Désigner ou signaler une chose par un signe ou un repère.

24 INTERPRÉTER Donner un sens à un élément (donnée, phénomène, situation, …) à l’aide des données disponibles sans émettre un jugement de valeur.

25 JUSTIFIER Établir le bien-fondé, la nécessité d’une chose (politique, idée, stratégie, ….) en la montrant comme vraie, juste, réelle, par des arguments, des preuves, des calculs, ...

26 LIRE Donner la signification d’une donnée (un chiffre, une valeur, un ratio, un taux, une tendance, …)

27 MONTRER Donner les informations nécessaires pour justifier une idée, un fait, un événement, un concept, une réalité, …

28 NOMMER Attribuer un nom à un élément (courbe, chiffre, quantité, taux, rapport, ...).

29 PRÉCISER Fixer nettement, à partir d’une situation, un ou plusieurs éléments (idée, règle, principe, cause, conséquence, …).

30 PRÉSENTER Faire apparaître les éléments d’une situation.






31 QUALIFIER Associer une qualité (nom ou nature) à partir d’un ensemble de caractéristiques.

32 RELEVER Extraire un concept, un élément, un fait, une idée, une technique, … qui apparaît de façon explicite dans une situation.

33 RETROUVER Refaire la démarche (de calculs ou de raisonnement) permettant de vérifier un résultat.

34 SCHÉMATISER Traduire sous forme de représentation simplifiée.

- 4102-البكالوريا األطر المرجعية الختبارات االمتحان الوطني الموحد لنيل شهادة

مسلك العلوم االقتصادية: االقتصادية و التدبير شعبة العلوم -اإلطار المرجعي الختبار مادة االقتصاد العام و اإلحصاء و التوجيه المركز الوطني للتقويم و االمتحانات -مديرية التقويم وتنظيم الحياة المدرسية والتكوينات المشتركة بين األكاديميات

11من 1ص [email protected]: البريد االلكتروني 120.3.0322310: الفاكس – 120.3.0322320/ 24الهاتف

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مسلك العلوم االقتصادية: والتدبير شعبة علوم االقتصاد

Filière : sciences économiques Matière : Economie générale et statistique

I- Programme :

Prgramme Recommandations et Précisions Eléments du programme faisant l’objet d’évaluation en examen national

Partie I : Les concepts économiques de base

1- Le marché 1-1- Définition du marché 1-2 Typologie du marché : marchés des biens et services, du travail , des capitaux et de change

Pour le 1-1 : On intitule ce point notion de marché : 1-1-1- Définition

- Au sens concret - Au sens abstrait 1-1-2- Composantes du marché : (Définition) - L’offre - La demande - Le prix

Pour le 1-2 : Types de marché selon l’objet : marchés des biens et services, du travail, des capitaux et de change.

Observation : On présentera les composantes (1-1-2) pour chaque type de marché

1-1- Notion du marché : 1-1-1- Définition

- Au sens concret - Au sens abstrait

1-1-2- Composantes du marché : (Définition) - L’offre - La demande - Le prix

1-2 : Types de marché selon l’objet : marchés des biens et services, du travail, des capitaux et de change.

Observation : On présentera les composantes ( 1-1-2) pour chaque type de marché

2- Le circuit économique : 2-1- Agents 2-2- Flux 2-3- Marchés

(Remarque : ce point est à traiter sur la base des principes de la comptabilité nationale marocaine)

On détaille ce point comme suit : (puisque le circuit économique est traité en première année) 2-1- Rappels 2-1-1- Les agents économiques (secteurs institutionnels)

(Remarque : ce point est à traiter sur la base des principes de la comptabilité nationale marocaine)




2-1-2- Les opérations et les flux 2-1-3- Les marchés (de biens et services, financier et du travail)

2-2- Elaboration d’un circuit économique élargi 2-2-1- Notion de circuit économique

2-2-2- Elaboration du circuit économique dans le cas d’une économie ouverte sur la base d’un exemple chiffré

(Remarque : L’équilibre Ressources- Emplois pour chaque agent économique doit être mis en évidence)

2-2- Elaboration d’un circuit économique élargi 2-2-1- Notion de circuit économique

2-2-2- Elaboration du circuit économique dans le cas d’une économie ouverte sur la base d’un exemple chiffré

(Remarque : L’équilibre Ressources- Emplois pour chaque agent économique doit être mis en évidence)

3- 3-1- La production : Le PIB / Le PNB 3-2- La dépense : La consommation – l’investissement (FBCF) 3-3- Le revenu : Le revenu national 3-4- l’Epargne : L’Epargne nationale 3-5-Les indices simples (notion et propriétés)

On intitule ce point : 3- Les agrégats de la comptabilité nationale, à détailler comme suit : (Remarque : ce point est à traiter sur la base des donnée élaborées par le HCP et des principes de la comptabilité nationale marocaine et de l’équilibre global Ressources-Emplois : P +M (de biens et services) = CF + CI + FBCF + Variation des stocks + (X de biens et services) ) 3-1- Définition et détermination des agrégats à partir du tableau des ressources et des emplois (ou tableau des entrées et des sorties) chiffré ou des données tirées de la comptabilité nationale.

3-1-1- Agrégat de production : - Produit Intérieur Brut : Définition : PIB, PIB à prix courants, PIB à prix constants, Taux de croissance économique Remarque :

Le PIB en volume ou PIB à prix constants est -selon le système de la comptabilité nationale marocaine- le PIB exprimé aux prix de l'année précédente ;

Selon le système de la comptabilité nationale (Base 1998), la croissance économique annuelle constitue l'évolution en volume du PIB. Son taux correspond à la variation relative entre le PIB de l'année t, exprimé aux prix de l'année t-1, et le PIB de l'année t-1 exprimé aux prix de l'année t-1.

Calcul du PIB: * Optique Production :

VA aux prix de base = Production – Consommation Intermédiaire = Somme des VA

((Remarque : ce point est à traiter sur la base des donnée élaborées par le HCP et des principes de la comptabilité nationale marocaine et de l’équilibre global Ressources-Emplois : P +M (de biens et services) = CF + CI + FBCF + Variation des stocks + (X de biens et services) ) 3-1- Définition et détermination des agrégats à partir du tableau des ressources et des emplois (ou tableau des entrées et des sorties) chiffré ou des données tirées de la comptabilité nationale.

3-1-1- Agrégat de production : - Produit Intérieur Brut : Définition : PIB, PIB à prix courants, PIB à prix constants, Taux de croissance économique Remarque :

Le PIB en volume ou PIB à prix constants est -selon le système de la comptabilité nationale marocaine- le PIB exprimé aux prix de l'année précédente ;

Selon le système de la comptabilité nationale (Base 1998), la croissance économique annuelle constitue l'évolution en volume du PIB. Son taux correspond à la variation relative entre le PIB de l'année t, exprimé aux prix de l'année t-1, et le PIB de l'année t-1 exprimé aux prix de l'année t-1.

Calcul du PIB: * Optique Production :

VA aux prix de base = Production – Consommation Intermédiaire = Somme des VA




PIB = VA aux prix de base +Impôts sur les produits nets de subventions

* Optique Demande : PIB = CF des ménages + CF des administrations publiques + FBCF + Variation des stocks + Exportations de biens et services – Importations de biens et services * Optique Revenu : PIB = Somme des rémunérations des facteurs =rémunérations des salariés + excédent brut d'exploitation + revenu mixte brut des entrepreneurs individuels + impôts nets des subventions sur les produits, sur la production et sur les importations

3-1-2- Agrégats de revenu :

Revenu National Brut (RNB)= PIB + Revenus de la propriété nets en provenance de l’extérieur

(Avec : Revenus de la propriété nets en provenance de l’extérieur = Revenus de la propriété reçus de l’extérieur – Revenus de la propriété versés à l’extérieur)

Revenu National Brut Disponible (RNBD)= RNB + Transferts courants nets en provenance de l’extérieur

(Avec : Transferts courants nets en provenance de l’extérieur = Transferts courants reçus de l’extérieur - Transferts courants versés à l’extérieur) RNBD = Dépenses de CF + Epargne Nationale Brute

3-1-3- Agrégats de la dépense :

Dépenses de Consommation Finale (DCF) : des ménages et des administrations publiques

Formation Brute du Capital Fixe

Investissement national = FBCF + Variation des stocks

Demande intérieure = DCF + FBCF + Variation de stocks

Demande Globale = Demande intérieure + Demande extérieure

PIB = VA aux prix de base +Impôts sur les produits nets de subventions

* Optique Demande : PIB = CF des ménages + CF des administrations publiques + FBCF + Variation des stocks + Exportations de biens et services – Importations de biens et services * Optique Revenu : PIB = Somme des rémunérations des facteurs =rémunérations des salariés + excédent brut d'exploitation + revenu mixte brut des entrepreneurs individuels + impôts nets des subventions sur les produits, sur la production et sur les importations

3-1-2- Agrégats de revenu :

Revenu National Brut (RNB)= PIB + Revenus de la propriété nets en provenance de l’extérieur

(Avec : Revenus de la propriété nets en provenance de l’extérieur = Revenus de la propriété reçus de l’extérieur – Revenus de la propriété versés à l’extérieur)

Revenu National Brut Disponible (RNBD)= RNB + Transferts courants nets en provenance de l’extérieur

(Avec : Transferts courants nets en provenance de l’extérieur = Transferts courants reçus de l’extérieur - Transferts courants versés à l’extérieur) RNBD = Dépenses de CF +Epargne Nationale Brute

3-1-3- Agrégats de la dépense :

Dépenses de Consommation Finale (DCF) : des ménages et des Administrations publiques

Formation Brute du Capital Fixe

Investissement national = FBCF + Variation des stocks

Demande intérieure = DCF + FBCF + Variation de stocks

Demande Globale = Demande intérieure + Demande extérieure




nette = DCF + FBCF + Variation de stocks + (X-M)

3-1-4- Agrégat de l’épargne :

L’épargne nationale brute(ENB) = RNBD – Dépenses de CF

Capacité ou besoin de financement = ENB + transferts nets en capital – (FBCF + Variation de stocks)

Quelques ratios économiques :

PIB par habitant ;

RNBD par habitant ;

Part des DCF dans le PIB : DCF /PIB ;

Taux d'investissement (FBCF/PIB) ;

Taux d'épargne nationale (ENB/PIB) ;

Capacité ou Besoin de financement/PIB. (Avec : Capacité ou Besoin de financement = ENB + Transferts nets en capital – (FBCF + Variation de stocks))

3-1-5-- Mesure de l’évolution des agrégats par l’indice simple - Exemple (évolution d’un agrégat ou plusieurs)

- Définition et calcul d’indice simple - Propriétés de l’indice simple

Observation : L’articulation de l’économie générale et de la statistique

ne peut être limitée à ce point précis du programme ; d’autres points s’y prêtent aussi : les prix, la masse monétaire, … Par ailleurs, le processus logique de tout travail scientifique consiste dans la collecte et le traitement de l’information pour dégager les généralisations qui s’imposent.

nette = DCF + FBCF + Variation de stocks + (X-M)

3-1-4- Agrégat de l’épargne :

L’épargne nationale brute(ENB) = RNBD – Dépenses de CF

Capacité ou besoin de financement = ENB + transferts nets en capital – (FBCF + Variation de stocks)

Quelques ratios économiques :

PIB par habitant ;

RNBD par habitant ;

Part des DCF dans le PIB : DCF /PIB ;

Taux d'investissement (FBCF/PIB) ;

Taux d'épargne nationale (ENB/PIB) ;

Capacité ou Besoin de financement/PIB. (Avec : Capacité ou Besoin de financement = ENB + Transferts nets en capital – (FBCF + Variation de stocks)) 3-1-5-- Mesure de l’évolution des agrégats par l’indice simple - Exemple (évolution d’un agrégat ou plusieurs)

- Définition et calcul d’indice simple

Observation : L’articulation de l’économie générale et de la statistique

ne peut être limitée à ce point précis du programme ; d’autres points s’y prêtent aussi : les prix, la masse monétaire, … Par ailleurs, le processus logique de tout travail scientifique consiste dans la collecte et le traitement de l’information pour dégager les généralisations qui s’imposent.

4-Limites de la comptabilité nationale

4-1- Imprécision dans le calcul 4-2- Evaluation du bien -être

4- Limites de la comptabilité nationale 4-1- Limites méthodologiques : imprécision dans le calcul des agrégats ; 4-2- Limites de l’agrégat PIB ; Observation : On peut présenter des limites universelles de la comptabilité nationale et des limites propres à la comptabilité marocaine.

4-2- Limites de l’agrégat PIB.

Partie II : L’Intervention de l’Etat 1- ……….

1- On intitule ce point : l’insuffisance de la régulation par le marché, à détailler comme suit : 1-1- La régulation par le marché

1-1- La régulation par le marché




1-1- La régulation par le marché

1-1-1- Marché de concurrence pure et parfaite

1-1-2- Marché de concurrence imparfaite

1-1-3- Marché des biens et services

1-1-4- Marché du travail 1-2- Le dysfonctionnement du marché

1-2-1- L’inflation 1-2-1-1- Mesure (indices

synthétiques) 1-2-1-2- Définition de

l’inflation 1-2-1-3- Causes et

conséquences de l’inflation 1-2-2- Le chômage 1-2-2-1- Mesure du

chômage 1-2-2-2- Définition du

chômage 1-2-2-3- Causes et

conséquences

(Observation : Les points 1-1-3- et 1-1-4 sont traités dans la

première partie du programme) 1-1-1- Notion de régulation par le marché, La loi de l’offre et de la demande 1-1-2- Les régimes de marché (Pour illustrer, se limiter au marché des biens et services)

1-1-2-1- Les régimes théoriques - Le régime de concurrence pure et parfaite (CPP)

Définition et conditions de CPP

Détermination de l’équilibre o Sur la marché (du produit ou branche) : Prix d’équilibre (détermination à partir des données chiffrées et graphique) o Pour l’entreprise : l’optimum de production qui maximise le profit (détermination par calcul et graphique)

- Le régime de monopole (formation du prix)

Notion

Détermination du prix qui maximise le profit (détermination par calcul et graphique)

1-1-2-2- Les régimes réels - L’oligopole (de paix et de guerre) : Définition, caractéristiques (oligopole de paix et oligopole de guerre), détermination de l’équilibre (oligopole de paix et oligopole de guerre). - La concurrence monopolistique : Définition, caractéristiques, détermination de l’équilibre

Remarque : ne pas déterminer par calcul l’équilibre pour ces deux régimes réels, se contenter seulement de généralités.

1-2- Les dysfonctionnements du marché 1-2-1-Dysfonctionnement sur le marché des biens et services : Cas de l’inflation

1-2-1-1- Mesure de l’inflation 1-2-1-1-1- Les indices synthétiques (à commenter) - L’indice Laspeyres - Des quantités - Des prix - L’indice Paasche : - Des quantités - Des prix

1-1-1- Notion de régulation par le marché, La loi de l’offre et de la demande 1-1-2- Les régimes de marché (Pour illustrer, se limiter au marché des biens et services)

1-1-2-1- Les régimes théoriques - Le régime de concurrence pure et parfaite (CPP)

Définition et conditions de CPP

Détermination de l’équilibre o Sur la marché (du produit ou branche): Prix d’équilibre (détermination à partir des données chiffrées et graphique) o Pour l’entreprise : l’optimum de production qui maximise le profit (détermination par calcul et graphique)

- Le régime de monopole (formation du prix)

Notion

Détermination du prix qui maximise le profit (détermination par calcul et graphique)

1-1-2-2- Les régimes réels - L’oligopole (de paix et de guerre):Définition, caractéristiques (oligopole de paix et oligopole de guerre), généralités sur la détermination de l’équilibre(oligopole de paix et oligopole de guerre). - La concurrence monopolistique : Définition, caractéristiques, généralités sur la détermination de l’équilibre

Remarque : ne pas déterminer par calcul l’équilibre pour ces

deux régimes réels, se contenter seulement de généralités.

1-2- Les dysfonctionnements du marché 1-2-1-Dysfonctionnement sur le marché des biens et services : Cas de l’inflation

1-2-1-2- Mesure de l’inflation 1-2-1-1-1- Les indices synthétiques (à commenter) - L’indice Laspeyres - Des quantités - Des prix - L’indice Paasche : - Des quantités - Des prix




-L’indice de Fisher 1-2-1-1-2- L’instrument de mesure de l’inflation au Maroc : Indice des prix à la consommation (IPC) - Caractéristiques : Année de base, échantillon, couverture géographique… - Calcul (pondération par les coefficients budgétaires)

- Evolution : détermination du taux d’inflation 1-2-1-2- Définition de l’inflation (N. B : distinguer : inflation, inflation sous-jacente, désinflation, déflation, stagflation) 1-2-1-3- Les causes de l’inflation : - L’inflation monétaire - L’inflation par la demande - L’inflation par les coûts 1-2-1-4- Les conséquences de l’inflation : * Conséquences économiques * Conséquences sociales 1-2- 2- Dysfonctionnement sur le marché du travail : cas du

chômage 1-2-2-1- Définition : - Chômage ; - Chômeur :

Au sens du Haut Commissariat au Plan (Direction de la Statistique – Maroc)

Au sens du BIT (Bureau International du Travail) 1-2-2-2- Mesure du chômage :

- Calcul du taux de chômage : (Population active en chômage / population active âgée de 15 ans et plus)x100 *Taux d'activité : (Population active âgée de 15 ans et plus /

Population totale) x 100 - Caractéristiques du chômage au Maroc (Approche statistique) : par âge, par sexe, milieu de résidence, diplôme, durée. 1-2-2-3- Causes du chômage : * Approche théorique

1-2-1-1-2- L’instrument de mesure de l’inflation au Maroc : Indice des prix à la consommation (IPC) - Caractéristiques : Année de base, échantillon, couverture géographique… - Calcul (pondération par les coefficients budgétaires) - Evolution : détermination du taux d’inflation 1-2-1-2- Définition de l’inflation (N. B : distinguer : inflation, inflation sous-jacente, désinflation, déflation, stagflation) 1-2-1-3- Les causes de l’inflation : - L’inflation monétaire - L’inflation par la demande - L’inflation par les coûts 1-2-1-4- Les conséquences de l’inflation : * Conséquences économiques * Conséquences sociales 1-2- 2- Dysfonctionnement sur le marché du travail : cas du

chômage 1-2-2-1- Définition : - du chômage ; - du chômeur :

Au sens du Haut Commissariat au Plan (Direction de la Statistique – Maroc)

Au sens du BIT (Bureau International du Travail) 1-2-2-2- Mesure du chômage :

- Calcul du taux de chômage : (Population active en chômage / population active âgée de 15 ans et plus)x100 *Taux d'activité : (Population active âgée de 15 ans et plus / Population totale) x 100 - Caractéristiques du chômage au Maroc (Approche statistique) : par âge, par sexe, milieu de résidence, diplôme, durée. 1-2-2-3- Causes du chômage : * Approche théorique - Les néo-classiques

http://www.hcp.ma/Taux-d-activite_r88.html

http://www.hcp.ma/Taux-d-activite_r88.html




- Les néo-classiques - Les keynésiens * Le chômage, phénomène complexe : - Etat de la conjoncture (nationale et internationale) - Substitution du capital au travail - Pression démographique - Délocalisations, restructurations industrielles - Inadéquation formation- emploi

1-2-2-4- Les conséquences du chômage - Sur le plan individuel (chômeur) - Sur le plan socio- économique global

- Les keynésiens * Le chômage, phénomène complexe : - Etat de la conjoncture (nationale et internationale) - Substitution du capital au travail - Pression démographique - Délocalisations, restructurations industrielles - Inadéquation formation- emploi

1-2-2-4- Les conséquences du chômage - Sur le plan individuel (chômeur) - Sur le plan socio- économique global

2- Les instruments de l’intervention étatique 2-1-La politique économique 2-1-1- Notion de politique économique 2-1-2- La carré magique de Kaldor 2-1-3- Typologie des politiques économiques 2-2- La politique monétaire 2-2-1- La monnaie : formes, fonctions, masse monétaire, contreparties de la masse monétaire 2-2-2- Le système financier 2-2-3- Objectifs et actions de la politique monétaire 2-3- La politique budgétaire 2-3-1- Le budget ( budget général de l’Etat) 2-3-2- Objectifs et actions de la politique budgétaire

2-1- La politique économique : 2-1-1- Notion de politique économique 2-1-1-1- De l’Etat gendarme à l’Etat providence La régulation par l’Etat - définition - fonctions 2-1-1-2- Définition de la politique économique 2-1-1-3- Types de politique économique - Politique conjoncturelle - Politique structurelle

2-1-2- Les objectifs de la politique économique conjoncturelle : le carré magique de N. Kaldor 2-1-2- 1- Définition ; 2-1-2- 2- Elaboration et interprétation ; 2-1-2-3- Limites.

2-2- La politique monétaire : 2-2-1- La monnaie

2-2-1-1- Les fonctions de la monnaie 2- 2-1-2- Les formes - Bref historique ; - Formes actuelles ; 2-2-1-3- Les agrégats monétaires (masse monétaire) : M1, M2, M3 NB : Se conformer à la nomenclature en vigueur adoptée par

2-1- La politique économique : 2-1-1- Notion de politique économique 2-1-1-1- De l’Etat gendarme à l’Etat providence La régulation par l’Etat - définition - fonctions 2-1-1-2- Définition de la politique économique 2-1-1-3- Types de politique économique - Politique conjoncturelle - Politique structurelle

2-1-2- Les objectifs de la politique économique conjoncturelle : le carré magique de N. Kaldor 2-1-2- 1- Définition ; 2-1-2- 2- Elaboration et interprétation ; 2-1-2-3- Limites.

2-2- La politique monétaire : 2-2-1-3- Les agrégats monétaires (masse monétaire) : M1, M2, M3 (avec données marocaines). NB : Se conformer à la nomenclature en vigueur adoptée par




BAM

2-2-1-4- Les contreparties de la masse monétaire *Réserves internationales nettes ; * créances sur l’économie ; * créances nettes sur l’administration centrale * Autres. NB : Se conformer à la nomenclature en vigueur adoptée par BAM Remarque : exploiter les données statistiques et nomenclature de BAM (masses ou contreparties) pour analyser l’importance de chaque composante.

2-2-2 – Le système financier 2-2-2-1- La finance indirecte : le système bancaire marocain. * cadre réglementaire (loi bancaire de février 2006) : Bank AL Maghrib, établissements de crédit, organes de

consultation et de coordination. * Approche quantitative du système bancaire marocain : - Caractéristiques (banques, guichets, niveau de concentration,…) - Activité des établissements de crédit (emplois – ressources)

2-2-2-2- La finance directe : marché des capitaux * Le marché monétaire (à court terme) - Marché interbancaire - Marché des titres de créances négociables * Le marché financier (à long terme) - Notion : marché primaire, marché secondaire. - Les intervenants - Rôle du marché financier - Mesure de la performance du Marché financier : indices boursiers (définition et interprétation des

principaux MASI, MADEX, FTSE)

2-2- 3 - Objectifs et instruments de la politique monétaire

2-2-3-1- Notion et fondements théoriques de la politique monétaire (brièvement)

- Notion de politique monétaire - La théorie quantitative de la monnaie

BAM 2-2-1-4- Les contreparties de la masse monétaire *Réserves internationales nettes ; * créances sur l’économie ; * créances nettes sur l’administration centrale * Autres. NB : Se conformer à la nomenclature en vigueur adoptée par BAM Remarque : Exploiter les données statistiques et nomenclature de BAM (masses ou contreparties) pour analyser l’importance de chaque composante.

2-2-2 – Le système financier

2-2-2-2- La finance directe : marché des capitaux * Le marché monétaire (à court terme) - Marché interbancaire - Marché des titres de créances négociables . * Le marché financier (à long terme) - Notion : marché primaire, marché secondaire. - Les intervenants - Rôle du marché financier - Mesure de la performance du Marché financier : indices boursiers (définition et interprétation des

principaux MASI, MADEX, FTSE)

2-2- 3 - Objectifs et instruments de la politique monétaire

2-2-3-2- Notion et fondements théoriques de la politique monétaire (brièvement)

- Notion de politique monétaire - La théorie quantitative de la monnaie




- L’approche keynésienne. 2-2-3-2- Objectifs de la politique monétaire. - Objectifs finals (carré magique) - Objectifs intermédiaires (taux d’intérêt, taux de change, évolution raisonnable de la masse monétaire en fonction du PIB,…) 2-2-3-3- Instruments (en cas de relance ou de stabilisation) * Instruments à objectifs internes - Action sur les liquidités bancaires : Réserve monétaire - Actions sur le marché monétaire : - Taux directeur - Open Market - Avances de Bank Al Maghrib - Reprises des liquidités - Facilité de dépôt - Pension livrée - Swaps de change * Instruments à objectifs externes - Généralités : Notion de change, parité de la monnaie, marché de change, les régimes de change (fixe, flottant), notion de convertibilité - Actions des autorités monétaires : - En situation de change fixe (dévaluation, réévaluation) - En situation de change flottant : en cas d’appréciation, et de dépréciation de la monnaie nationale.

2-3- La politique budgétaire : 2-3-1- Le Budget 2-3-1-1- Evolution de la conception du budget - La conception libérale - La conception keynésienne (effet multiplicateur, effet accélérateur) 2-3-1-2- La loi de finances * Définitions des types de lois de finances loi organique, loi initiale, loi rectificative et loi de règlement.

- L’approche keynésienne. 2-2-3-2- Objectifs de la politique monétaire. - Objectifs finals (carré magique) - Objectifs intermédiaires ( taux d’intérêt, taux de change, évolution raisonnable de la masse monétaire en fonction du PIB,…) 2-2-3-3- Instruments (en cas de relance ou de stabilisation) * Instruments à objectifs internes - Action sur les liquidités bancaires : Réserve monétaire - Actions sur le marché monétaire : - Taux directeur - Open Market - Avances de Bank Al Maghrib - Reprises des liquidités - Facilité de dépôt - Pension livrée - Swaps de change * Instruments à objectifs externes - Généralités : Notion de change, parité de la monnaie, marché de change, les régimes de change (fixe, flottant), notion de convertibilité - Actions des autorités monétaires : - En situation de change fixe (dévaluation, réévaluation) - En situation de change flottant : en cas d’appréciation, et de dépréciation de la monnaie nationale.

2-3- La politique budgétaire : 2-3-1- Le Budget 2-3-1-1- Evolution de la conception du budget - La conception libérale - La conception keynésienne (effet multiplicateur, effet accélérateur) 2-3-1-2- La loi de finances




* Etude de la loi de finances initiale (Maroc) : - Composition (budget général, SEGMA, comptes spéciaux du trésor). - Calcul des soldes (solde ordinaire ou épargne publique, solde du budget général, solde global) Remarque : Pour le Budget Général :

Solde Ordinaire du budget général = Ressources budgétaires ordinaires – Dépenses budgétaires ordinaires Avec : * Ressources ordinaires : - Recettes fiscales, - Produits de monopoles, d’exploitation et de participations financières de l’Etat, - Produits et revenus du domaine, - Recettes diverses. * Dépenses ordinaires : - Dépenses de fonctionnement, - Dépenses en Intérêts et Commissions se rapportant à la dette publique,

Solde du budget général = (Ressources budgétaires ordinaires + Recettes d'emprunts, dons et legs + Produits des cessions de participations de l'Etat) – (Dépenses budgétaires ordinaires + Dépenses relatives aux Amortissements de la Dette à moyen et long termes + Dépenses d'investissement du Budget Général) Pour les Ressources et les charges de l’Etat : (Solde global) : Solde global = Solde du budget général +solde des SEGMA +soldes des CST Avec : * Solde des SEGMA = Ressources des Budgets des SEGMA – (Dépenses d'exploitation des SEGMA + Dépenses d'investissement des SEGMA) * Solde des CST = Ressources des CST – Dépenses des CST

- Illustration : la loi des finances marocaine en cours. Remarque : Solde budgétaire dans l’optique comptable (ou au sens du trésor) = solde ordinaire – dépenses d’investissement du budget général.

2-3-2- La régulation par le budget 2-3-2-1-Définition de la politique budgétaire 2-3-2-2- Politique de relance :

* Objectifs : Relance économique, Réduire le chômage… * Actions par les recettes et par les dépenses

* Etude de la loi de finances initiale (Maroc) : - Composition (budget général, SEGMA, comptes spéciaux du trésor). - Calcul des soldes (solde ordinaire ou épargne publique, solde du budget général, solde global) Remarque : Pour le Budget Général :

Solde Ordinaire du budget général = Ressources budgétaires ordinaires – Dépenses budgétaires ordinaires Avec : * Ressources ordinaires : - Recettes fiscales, - Produits de monopoles, d’exploitation et de participation financières de l’Etat, - Produits et revenus du domaine, - Recettes diverses. * Dépenses ordinaires : - Dépenses de fonctionnement, - Dépenses en Intérêts et Commissions se rapportant à la dette publique,

Solde du budget général = (Ressources budgétaires ordinaires + Recettes d'emprunts, dons et legs + Produits des cessions de participations de l'Etat) – (Dépenses budgétaires ordinaires + Dépenses relatives aux Amortissements de la Dette à moyen et long termes + Dépenses d'investissement du Budget Général) Pour les Ressources et les charges de l’Etat : (Solde global) : Solde global = Solde du budget général +solde des SEGMA+ soldes des CST Avec : * Solde des SEGMA = Ressources des Budgets des SEGMA – (Dépenses

d'exploitation des SEGMA + Dépenses d'investissement des SEGMA) * Solde des CST = Ressources des CST – Dépenses des CST

- Illustration : la loi des finances marocaine en cours. Remarque : Solde budgétaire dans l’optique comptable (ou au sens du trésor) = solde ordinaire – dépenses d’investissement du budget général.

2-3-2- La régulation par le budget 2-3-2-1-Définition de la politique budgétaire 2-3-2-2- Politique de relance :

* Objectifs : Relance économique, Réduire le chômage… * Actions par les recettes et par les dépenses




* Limites : Risque d’inflation, L’effet d’éviction, l’effet boule de neige, la contrainte extérieure.

2-3-2-3- Politique de rigueur :

* Objectifs : Réduire le déficit budgétaire, stabilité des prix… * Actions par les recettes et par les dépenses * Limites : Ralentissement de la croissance, Chômage, Pression fiscale ((recettes fiscales/PIB)x100)……

* Limites : Risque d’inflation, L’effet d’éviction, l’effet boule de neige, la contrainte extérieure.

2-3-2-3- Politique de rigueur : * Objectifs : Réduire le déficit budgétaire, stabilité des prix…

* Actions par les recettes et par les dépenses * Limites : risque de : Ralentissement de la croissance, Chômage, Pression fiscale ((recettes fiscales/PIB)x100)……

Partie III : Les échanges extérieurs 1- 1-1- Les fondements théoriques

1-1-1- Du protectionnisme 1-1-2- Du libre -échange

1-2- Mesure et analyse 1-2-1- Outils de mesure : Balance commerciale, balance des opérations courantes, balance des paiements

1-2-2- Indicateurs : soldes, taux de couverture, termes de l’échange

1-3- Ajustement linéaire par la méthode des moindres carrés

1- On intitule ce point : Fondements théoriques, mesure et analyse des échanges extérieurs, à détailler comme suit : 1-1- Les fondements théoriques 1-1-1- Le protectionnisme

1-1-1-1- Notion 1-1-1-2- Formes et techniques du protectionnisme 1-1-1-3- Apport de F. List

1-1-1-4- Avantages et inconvénients 1-1-2- Le libre –échange

1-1-2-1- Notion 1-1-2-2- Apports des classiques et des néo-classiques

- Les classiques (A. Smith : avantages absolus ; D. Ricardo : avantages comparatifs). - Les néo -classiques : Loi des dotations factorielles (H.O.S) 1-1-2-3 Avantages et inconvénients 1-2- Mesure et analyse des échanges extérieurs 1-2-1- Outil de mesure : la balance des paiements

- Notion - Principes de construction - Présentation (composition) :

* Balance des opérations courantes (Compte des transactions courantes) : balance commerciale (Biens) et celle des invisibles (Services, Revenus, Transferts courants) * Compte de capital et d’opérations financières 1-2-2- Indicateurs du commerce extérieur

1- On intitule ce point : Fondements théoriques, mesure et analyse des échanges extérieurs, à détailler comme suit : 1-1- Les fondements théoriques 1-1-1- Le protectionnisme

1-1-1-1- Notion 1-1-1-2- Formes et techniques du protectionnisme 1-1-1-3- Apport de F. List 1-1-1-4- Avantages et inconvénients

1-1-2- Le libre –échange 1-1-2-1- Notion 1-1-2-2- Apports des classiques

- Les classiques (A. Smith : avantages absolus ; D. Ricardo : avantages comparatifs).

1-1-2-3 Avantages et inconvénients 1-2- Mesure et analyse des échanges extérieurs 1-2-1- Outil de mesure : la balance des paiements

- Notion

- Présentation (composition) : * Balance des opérations courantes (Compte des transactions courantes) : balance commerciale (Biens) et celle des invisibles (Services, Revenus, Transferts courants) * Compte de capital et d’opérations financières 1-2-2- Indicateurs du commerce extérieur




* Indicateurs descriptifs : Solde commercial (Biens) = Exportations (FOB) – Importations (CAF) Taux de couverture (Biens) = (Exportations (FOB)/ Importations (CAF)) *100

* Indicateurs analytiques ; - Termes de l’échange réels = (Prix moyen de la tonne exportée/ prix moyen de la tonne importée) x100 - Termes de l’échange nets= (indice des Prix des exportations/ indice des prix des importations) x100 1-3- Ajustement linéaire par la méthode de moindres carrés

1-3-1- Principe 1-3-2- Détermination de l’équation de la droite y = ax +b a = (Σ xiyi – N x y) / (Σxi² – N x²) (Méthode développée) ou : a= (Σ (xi – x) (yi – y) / Σ(xi – x)

2 (Méthode des écarts)

et : b = y –a x 1-3-3- Illustration à partir des données du commerce extérieur marocain

Remarque : cet outil statistique est utilisé pour les séries statistiques chronologiques ou à deux variables (séries non chronologiques) et peut être utilisé dans d’autres parties du programme

* Indicateurs descriptifs : Solde commercial (Biens) = Exportations (FOB) – Importations (CAF) Taux de couverture (Biens)= (Exportations (FOB)/ Importations (CAF)) *100

* Indicateurs analytiques ; - Termes de l’échange réels = (Prix moyen de la tonne exportée/ prix moyen de la tonne importée) x100 - Termes de l’échange nets= (indice des Prix des exportations/ indice des prix des importations) x100 1-3- Ajustement linéaire par la méthode de moindres carrés

1-3-2- Principe 1-3-2- Détermination de l’équation de la droite y = ax +b

a = (Σ xiyi – N x y) / (Σxi² – N x²) (Méthode développée) ou : a= (Σ (xi – x) (yi – y) / Σ(xi – x)

2 (Méthode des écarts)

et : b = y –a x 1-3-3- Illustration à partir des données du commerce extérieur marocain

Remarque : cet outil statistique est utilisé pour les séries statistiques chronologiques ou à deux variables (séries non chronologiques) et peut être utilisé dans d’autres parties du programme

2- L’ouverture de

l’économie

2-1- L’économie mondiale

2-1-1- Les pôles et les

zones d’intégration régionale

(Amérique, Europe, Asie)

2-1-2- L’institution de

régulation (OMC)

2-2- L’économie marocaine :

constat et perspectives

2-1- l’Economie mondiale (Aspect commercial)

2-1-1- Nature et évolution des échanges internationaux :

- Nature

- Évolution des échanges internationaux

2-1- 2- Pôles et zones d’intégration régionale

(conception et Illustration)

- Les zones de libre-échange

- Les unions douanières

- L’union économique et monétaire

2-1-3- Institution de régulation des échanges internationaux :

L’OMC

- Fiche signalétique de L’OMC

2-1- l’Economie mondiale (Aspect commercial)

2-1-1- Nature et évolution des échanges internationaux :

- Nature

- Évolution des échanges internationaux

2-1- 2- Pôles et zones d’intégration régionale (conception

et Illustration)

- Les zones de libre-échange

- Les unions douanières

- L’union économique et monétaire

2-1-3- Institution de régulation des échanges internationaux :

L’OMC




- Principes défendus par L’OMC

- Les principaux organes et fonctions de l’OMC

2-2- L’économie marocaine (Le volet commerce extérieur)

2-2-1- Constat et analyse

2-2-1-1- État des échanges commerciaux extérieurs du Maroc :

- Répartition par produits

- Répartition géographique

2-2-1-2- Calcul, interprétation et analyse des principaux

indicateurs

- Le solde commercial

- Le taux de couverture ;

- Le taux d’ouverture =(((X + M)/2)/PIB)*100 ;

- L’effort à l’exportation = (X/PIB) *100

- Le taux de pénétration = (M/ Marché intérieur)*100

Avec : Marché intérieur = PIB + M - X

Remarque : Pour le calcul du : taux d’ouverture, effort à

l’exportation et taux de pénétration, on tient compte des X et des M

des biens et services.

2-2-2- Les perspectives :

- Multiplication et diversification des accords de libre-

échange et des partenaires ;

- développement de la diplomatie économique, de la

logistique et des actions promotionnelles.

- Principes défendus par L’OMC

- Les principaux organes et fonctions de l’OMC

2-2- L’économie marocaine (Le volet commerce extérieur)

2-2-1- Constat et analyse

2-2-1-1- État des échanges commerciaux extérieurs du Maroc :

- Répartition par produits

- Répartition géographique

2-2-1-2- Calcul, interprétation et analyse des principaux

indicateurs

- Le solde commercial

- Le taux de couverture ;

- Le taux d’ouverture = (((X + M)/2)/PIB)*100 ;

- L’effort à l’exportation = (X/PIB) *100

- Le taux de pénétration = (M/ Marché intérieur)*100

Avec : Marché intérieur = PIB + M - X

Remarque : Pour le calcul du : taux d’ouverture, effort à

l’exportation et taux de pénétration, on tient compte des X et des M

des biens et services.

2-2-2- Les perspectives :

- Multiplication et diversification des accords de libre-

échange et des partenaires ;

- développement de la diplomatie économique, de la

logistique et des actions promotionnelles.

Partie IV : Le développement et les perspectives d’évolution 1- Le développement

1-1-La notion : croissance, développement et sous- développement

1-1- Notions de base : 1-1-1- La croissance :

- Définition - Mesure (PIB) - Facteurs de croissance - Nature de la croissance (intensive et extensive)

1-1-2- Le développement :

1-1- Notions de base : 1-1-1- La croissance :

- Définition - Mesure (PIB) - Facteurs de croissance - Nature de la croissance (intensive et extensive)

1-1-2- Le développement :




1-2- Les indicateurs du sous-développement : quantitatifs, qualitatifs, économiques, sociaux, humains, classification des pays 1-3-Les théories explicatives du sous- développement : facteurs internes et facteurs externes 1-4- Les stratégies de développement 1-4-1- Approche théorique 1-4-2- Choix sectoriels (économie marocaine)

- Définition - Mesure (PNB « appelé également RNB » par habitant et

IDH) - Rapport croissance- développement - Notion de développement durable.

1-1-3- Notion de sous- développement :

- Origine du concept, - Terminologie (PSD, Tiers- monde, PVD, Pays du sud,

PED), - Pluralité des situations de sous-développement.

1-2- Les indicateurs du sous- développement 1-2-1- Indicateurs économiques 1-2-2- Indicateurs non économiques (humains et sociaux) 1-2-3- Classification des pays : - Selon la BIRD - Selon le PNUD

1-3- Les théories explicatives du sous- développement 1-3-1- Les facteurs internes - Thèse du retard (Rostow) - Cercle vicieux de la pauvreté (R.NURKSE) 1-3-2- Les facteurs externes - Théorie de l’échange inégal (A. Emmanuel) - Les rapports centre –périphérie (Samir Amin) 1-3-3- L’approche de F. Perroux

1-4- Stratégies sectorielles de développement 1-4-1- Généralités : 1-4-1-1- Stratégies d’industrialisation - Industries de substitution aux importations - Industries industrialisantes - Industries de promotion des exportations Remarque : A noter que les stratégies d’industries de substitution aux importations et d’industries de promotion des exportations peuvent s’inscrire dans une optique de remontée des filières. 1-4-1-2- Stratégies agricoles

- Définition - Mesure (PNB « appelé également RNB » par habitant et

IDH) - Rapport croissance- développement - Notion de développement durable.

1-1-3- Notion de sous- développement :

- Terminologie (PSD, Tiers- monde, PVD, Pays du sud, PED),

- Pluralité des situations de sous-développement.

1-2- Les indicateurs du sous- développement 1-2-1- Indicateurs économiques 1-2-2- Indicateurs non économiques (humains et sociaux) 1-2-3- Classification des pays : - Selon la BIRD - Selon le PNUD

1-3- Les théories explicatives du sous- développement 1-3-1- Les facteurs internes - Thèse du retard (Rostow) - Cercle vicieux de la pauvreté (R.NURKSE) 1-3-2- Les facteurs externes - Théorie de l’échange inégal (A. Emmanuel) - Les rapports centre –périphérie (Samir Amin) 1-3-3- L’approche de F. Perroux

1-4- Stratégies sectorielles de développement 1-4-1- Généralités : 1-4-1-1- Stratégies d’industrialisation - Industries de substitution aux importations - Industries industrialisantes - Industries de promotion des exportations Remarque : A noter que les stratégies d’industries de substitution aux importations et d’industries de promotion des exportations peuvent s’inscrire dans une optique de remontée des filières. 1-4-1-2- Stratégies agricoles




- La réforme agraire - La révolution verte 1-4-2- Les choix sectoriels de l’économie marocaine

1-4-2-1- Stratégies sectorielles adoptées - Stratégies d’industrialisation

- Stratégies agricoles 1-4-2-2- Bilan et appréciation Remarque : Illustrer par les plans, programmes et politiques sectoriels marocains en vigueur.

- La réforme agraire - La révolution verte 1-4-2- Les choix sectoriels de l’économie marocaine

1-4-2-1- Stratégies sectorielles adoptées - Stratégies d’industrialisation

- Stratégies agricoles 1-4-2-2- Bilan et appréciation Remarque : Illustrer par les plans, programmes et politiques sectoriels marocains en vigueur.

2- La mondialisation 2-1-Notion 2-2- Les manifestations 2-3-les effets 2-4-Les stratégies à adopter face à la mondialisation

2-1- Notion et manifestations de la mondialisation 2-1-1- Notion de mondialisation 2-1-2- Les manifestations : - La mondialisation au quotidien - Développement des I.D.E - La globalisation financière. 2-2- Les effets de la mondialisation 2-2-1-Les effets économiques 2-2-2-Les effets socio- culturels 2-3-Stratégies à adopter face à la mondialisation - L’intégration régionale - Le développement de la compétitivité économique nationale - Adoption de réformes institutionnelles et juridiques.

2-1- Notion et manifestations de la mondialisation 2-1-1- Notion de mondialisation 2-1-2- Les manifestations : - Développement des I.D.E - La globalisation financière. 2-2- Les effets de la mondialisation 2-2-1-Les effets économiques 2-2-2-Les effets socio- culturels 2-3-Stratégies à adopter face à la mondialisation - L’intégration régionale - Le développement de la compétitivité économique nationale - Adoption de réformes institutionnelles et juridiques.

3- La nouvelle économie 3-1- La notion 3-2- La genèse 3-3- les conséquences

3-1- Notion de nouvelle économie 3-1-1-Définition stricte 3-1-2-Définition large 3-2-La Genèse de la nouvelle économie (la troisième révolution industrielle) 3-2-1- Au niveau universel 3-2-2-Au Maroc 3-3- Les conséquences 3-3-1- Conséquence positives 3-3-2- Conséquence négatives




II- TABLEAU DES SPECIFICATIONS POUR LE CONTENU :

Eléments du programme

Masses horaires

Barème approximatif Nombre d’heures

%

Partie I : l’activité économique 24 13,33 3,5 points

Partie II : L’intervention de l’Etat 60 33,33 7 points

Partie III- Echanges extérieurs 44 24,44 6 points

Partie IV : Développement et les perspectives d’évolution 52 28,88 3 points

Présentation de la copie 0,5 point

Total 180h 180 100 20 points

III- TABLEAU DES SPECIFICATIONS POUR LES OBJECTIFS ET LES COMPETENCES :

Objectifs et compétences Barème approximatif Compréhension (Interprétation, commentaire….) 4,5 points

Application (lecture, calculs, autres traitements,…..) 5,5 points

Analyse (détermination des idées principales, des relations entre les éléments,…) 5,5 points

Synthèse argumentée (compétence d’intégration) : Il s’agit d’une synthèse argumentée à présenter suivant le plan ci-après : - Introduction : Accroche, définition des termes, problématique, plan. - développement : Parties et sous- parties, avec transitions ; - conclusion : Récapitulatif, ouverture et/ou jugement. L’énoncé de la compétence dépend de la nature du contenu à évaluer, abordé dans la partie ou le sujet.

4 points


Remarque : - Pour les deux tableaux (N° II et III) :

La présentation séquentielle est purement indicative et l’enchaînement des éléments du contenu dans un sujet peut différer de celui prévu dans les tableaux ;

la répartition du barème peut varier suivant une marge de tolérance de 25% ;




- il est convenu que l’apprentissage régulier se fasse selon une méthode qui allie la pédagogie par objectifs pour les leçons régulières et la pédagogie de l’intégration pour l’évaluation d’une suite de séquences plus ou moins nombreuses ; Le sujet d’examen se présentera donc à l’image de cette pratique : coexistence des objectifs pédagogiques et des compétences d’intégration. ; - Ces objectifs et compétences peuvent être tous observés dans chacune des parties d’un sujet ou dans un sujet donné.

V- PRESENTATION DU SUJET :

1- Le sujet se présentera sous forme de parties (ou dossiers) homogènes (1,2 ou plusieurs) ; 2- Il est préférable que le sujet ou au moins chaque partie(ou dossier) suive une progression sur la base d’un fil conducteur qui fera l’unité du raisonnement et de l’argumentation (problématique, problème à résoudre, stratégie à élaborer, vérification d’hypothèses, clarification d’un débat,…) ; 3- Chaque partie(ou dossier) comportera : - une présentation du dossier ; - les éléments du dossier ; - les travaux à faire respecteront la progression des objectifs et compétences pédagogiques (tableau III), sous la condition suivante : en cas d’un sujet à plusieurs parties (ou dossiers), seule une comportera une synthèse argumentée, vu la difficulté d’en rédiger une pour chaque partie(ou dossier) ; 4- La partie (ou dossier) portera sur des éléments d’actualité, des séries longues,… concernant les économies marocaines et internationale. Il comportera des supports clairs, simples et variés (textes, tableaux statistiques, graphiques, …). Il pourra comporter des situations fictives et des supports théoriques ; 5- L’outil statistique (programme de 1

ère et 2

ème années) doit être mis au service de l’analyse économique, en veillant à la bonne articulation des éléments des

deux matières dans un sujet ; 6- Les nouveautés économiques, comptables, juridiques et fiscales seront prises en considération à partir de l’année scolaire qui suit celle de leur entrée en vigueur ; 7- Pour mieux renforcer l’exhaustivité du sujet, il est prévu de traiter des questions fermées (QCM, Questions en vrai ou faux, les tests d’association, textes lacunaires, schémas à compléter, etc.).Ceci pour évaluer les éléments non touchés par les questions contextuelles des parties(ou dossiers) ; 8- Le programme d’économie générale et statistique de la 1

ère année SEG est considéré comme prérequis.

IV. CONSIGNES AU CANDIDAT

1. Respecter le guide du candidat ; 2. Lire attentivement le travail demandé ; 3. Répondre selon la définition donnée à chaque verbe d’action (d’évaluation) ; 4. Pour les questions de calcul 5. Soigner la présentation de la copie (éviter les ratures et surcharges, aérer le texte (marges, interlignes), numéroter les réponses, mettre en

évidence les résultats, utiliser la règle pour les différents tracés (journal, comptes, tableaux, graphiques…).

VI- CORRECTION :

1- La correction est réalisée en se référant à un corrigé indicatif ;




2- Le correcteur doit ramener la note finale de l’élève sur 20, car, le corrigé indicatif peut comporter un barème détaillé avec : (Note/20 X coefficient) ; 3- Le correcteur prendra en considération les réponses logiques des élèves ; 4-Il évitera la double sanction : notera le commentaire correct d’un résultat faux, la démarche correcte sur la base d’éléments de calcul faux,…

5- Il notera strictement les idées en évitant l’influence des erreurs d’orthographe ; 6- 0,5 point de la note sur vingt sera consacrée à la présentation soignée de la copie de l’élève ; Une copié est considérée comme bien soignée lorsque :

Les réponses sont numérotées, libres de ratures et surcharges, aérées (marges, interlignes…) ;

Les graphes, tableaux… sont bien tracés (par une règle) ;

Les résultats sont encadrés.

– 4102 -األطر المرجعية لالمتحان الموحد الوطني لنيل شهادة البكالوريا

مسلك العلوم االقتصادية: االقتصاد و التدبير علوم شعبة -اإلطار المرجعي الختبار مادة االقتصاد والتنظيم اإلداري للمقاوالت

والتوجيه المركز الوطني للتقويم و االمتحانات -مديرية التقويم وتنظيم الحياة المدرسية والتكوينات المشتركة بين األكاديميات


- 4112-للبكالوريا الوطنياالمتحان الموحد األطر المرجعية الختبارات والتنظيم اإلداري للمقاوالتاإلطار المرجعي لمادة االقتصاد

مسلك العلوم االقتصاديةمسلك : والتدبير شعبة علوم االقتصاد

Matière : Economie et organisation administrative des entreprises Filière : Sciences économiques





I- Programme :

1ère PARTIE : LA STRATEGIE ET LA CROISSANCE

Contenus Recommandations et Précisions Eléments du programme faisant l’objet

d’évaluation en examen national

1- Notion de stratégie

1-1 Nécessité d’une stratégie pour l’entreprise

1-1-1- Les finalités économiques

1-1-2- Les finalités sociales

2- La planification stratégique

2-1- Définition de la planification stratégique


Défis : la mondialisation, le progrès technique,

l’environnement écologique, l’énergie

Définition de la stratégie d’entreprise.

Notion de finalité

1-1-1 Finalités économiques

Compétitivité, rentabilité, longévité 1-1-2 Finalités sociales : politique sociale, distribution de revenus, ...

N.B. Finalités sociétales : protection de

l’environnement, l’entreprise « citoyenne »,

respect de l’éthique.

2-1 Définition

Les outils de la planification (prévision,

prospective, veille technologique)

Les caractéristiques de la planification (la durée


Défis : la mondialisation, le progrès technique,

l’environnement écologique, l’énergie

Définition de la stratégie d’entreprise.

Notion de finalité

1-1-1 Finalités économiques

Compétitivité, rentabilité, longévité 1-1-2 Finalités sociales : politique sociale, distribution de revenus, ...

N.B. Finalités sociétales : protection de

l’environnement, l’entreprise « citoyenne »,

respect de l’éthique.





2-2- Mise en place de la planification stratégique

2-2-1- Le diagnostic

2-2-2- Le plan stratégique

2-2-3- Les plans opérationnels

2-2-4 - Les budgets

3- Les options stratégiques

3-1 Notion de stratégie de spécialisation

3-2 Notion de stratégie de diversification

3-3 Notion de stratégie d’impartition

ou l’horizon, le champ et la démarche)

Traiter les notions de métier et de mission

2-2-1 Définition et place du diagnostic dans le

processus de planification

Distinction : diagnostic interne et externe

(Forces et faiblesses – Opportunités et menaces)

2-2-2 Définition et lien avec le diagnostic

2-2-3 Définition et lien avec le plan stratégique

2-2-4 Définition et rôle des budgets

Schéma récapitulatif du processus de

planification, intégrant la phase de contrôle et la

rétroaction

Avantages et limites de la planification.

3-1 Notion de la spécialisation stratégique

Stratégie de développement du produit,

Stratégie de dégagement,

stratégie de recentrage,

stratégie de focalisation (créneau et niche)

Avantages et limites

3-2 Définition de la diversification stratégique (et

non commerciale)

Diversification selon l’objectif (diversification de

placement, de redéploiement, de confortement et

de survie)


3-3 Définition

Partenariats inter entreprises (sous-traitance,

cession de licence, concession, franchise,

Traiter les notions de métier et de mission

2-2-1 Définition et place du diagnostic dans le

processus de planification

Distinction : diagnostic interne et externe

(Forces et faiblesses – Opportunités et menaces)

2-2-2 Définition et lien avec le diagnostic

3-1 Notion de la spécialisation stratégique

Stratégie de développement du produit,

Stratégie de dégagement,

Stratégie de recentrage,

Stratégie de focalisation (créneau et niche)


3-2 Définition de la diversification stratégique (et non

commerciale)

Diversification selon l’objectif (diversification de

placement, de redéploiement, de confortement et de

survie)


3-3 Définition

Partenariats inter entreprises (sous-traitance, cession

de licence, concession, franchise, groupement





3-4 Notion de stratégie d’intégration

3-5 Notion de stratégie d’internationalisation

4- La croissance de l’entreprise

4-1- Définition de la croissance

4-2 Mesure de la croissance

4-2-1 Taux de croissance

4-2-2 Représentation graphique d’évolution

groupement d’intérêt économique, filiale

commune ou joint-venture)


3-4 Définition

Intégration verticale (en amont, en aval, filière)

Intégration horizontale


3-5 Définition

-Raisons de l’internationalisation:

techniques, politiques, économiques et juridiques. -Modalités d’internationalisation : exportation, contrats de partenariat, investissement directs à l’étranger. -Avantages et limites de l’internationalisation.

NB : Traiter les stratégies de domination par

les coûts et de différenciation en prenant en

considération qu’elles sont menées

indépendamment des choix stratégiques.

4-1 Définition de la croissance

Raisons de la croissance : Economies d’échelle,

effets d’expérience, taille critique, pouvoir de

négociation, effets de synergie.


Indicateurs de croissance (quantitatifs et

qualitatifs)


Formule [ (G1-G0 ) / G0] x 100

Calcul à travers des exemples simplifiés, lecture

et interprétation

d’intérêt économique, filiale commune ou joint-

venture)


3-4 Définition

Intégration verticale (en amont, en aval, filière)

Intégration horizontale


3-5 Définition

- Raisons de l’internationalisation :

techniques, politiques, économiques et juridiques. -Modalités d’internationalisation : exportation, contrats de partenariat, investissement directs à l’étranger. -Avantages et limites de l’internationalisation.

NB : Traiter les stratégies de domination par les

coûts et de différenciation en prenant en

considération qu’elles sont menées

indépendamment des choix stratégiques.

4-1 Définition de la croissance

Raisons de la croissance : Economies d’échelle,

effets d’expérience, taille critique, pouvoir de

négociation, effets de synergie.


Indicateurs de croissance (quantitatifs et qualitatifs)


Formule [ (G1-G0 ) / G0] x 100

Calcul à travers des exemples simplifiés, lecture et

interprétation





4-3- Les modes de croissance

4-3-1- La croissance interne

4-3-1-1 Définition

4-3-1-2 Avantages

4-3-1-3 Limites

4-3-2- La croissance externe

4-3-2-1 Définition

4-3-2-2 Avantages 4-3-2-3 Limites

5- La concentration des entreprises 5-1- Définition 5-2 Causes de la concentration 5-3 Formes de la concentration 5-3-1- Horizontale 5-3-2- Verticale 5-3-3- Conglomérat 5-4- Conséquences de la concentration 5-4-1- Economiques 5-4-2- Sociales

4-2-2 Elaboration d’un graphique (évolution d’un

indicateur de croissance en fonction du temps).

4-3 Les modes de croissance 4-3-1-1 Définition et modalités 4-3-1-2 Avantages 4-3-1-3 Limites 4-3-2-1 Définition et modalités : Les modalités juridiques (prise de participation, fusion, absorption, fusion absorption, apport partiel d’actif, contrat de partenariat). Les modalités financières (OPA, OPE, OPV, ramassage boursier) 4-3-2-2 Avantages 4-3-2-3 Limites 5-1 Concentration par secteur d’activité et/ou branche 5-2 causes externes et causes internes 5-3 Formes de la concentration 5-3-1 et 5-3-2 Définition 5-3-3 Définition (notion de Holding) 5-4- Conséquences de la concentration 5-4-1 Conséquences positives et négatives 5-4-2 Conséquences positives et négatives

4-2-2 Elaboration d’un graphique (évolution d’un

indicateur de croissance en fonction du temps).

4-3 Les modes de croissance

, 4-3-1-1 Définition et modalités 4-3-1-2 Avantages

4-3-1-3 Limites

4-3-2-1 Définition et modalités : Les modalités juridiques (prise de participation, fusion, absorption, fusion absorption, apport partiel d’actif, contrat de partenariat). Les modalités financières (OPA, OPE, OPV, ramassage boursier) 4-3-2-2 Avantages 4-3-2-3 Limites

5-1 Concentration par secteur d’activité et/ou branche 5-2 causes externes et causes internes 5-3 Formes de la concentration 5-3-1 et 5-3-2 Définition 5-3-3 Définition (notion de Holding) 5-4- Conséquences de la concentration 5-4-1 Conséquences positives et négatives 5-4-2 Conséquences positives et négatives





2ème PARTIE : LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES


d’évaluation en examen national

1- Les enjeux de la GRH 1-1- Les changements technologiques 1-2- Les changements économiques et sociaux

2- Les domaines de la GRH

2-1- La gestion du personnel 2-2- Les relations sociales 2-3- La formation 2-4- La communication 2-5- La rémunération 2-6- Les motivations du personnel

1-1 et 1-2 Principaux traits distinctifs. 2-1 à 2-6 Définitions

2-1 à 2-6 Définitions

3- Les relations humaines dans l’entreprise 3-1- Analyses théoriques de la relation entre l’homme et le travail 3-1-1 Les auteurs classiques (Fayol et Taylor) 3-1-2 Le mouvement des relations humaines (E. Mayo) 3-1-3 La pyramide des besoins de Maslow 3-1-4 Les facteurs de motivation selon Herzberg 3-1-5 L’organisation participative (Likert)

3-1- Analyses théoriques de la relation entre 3-1-1 à 3-1-5 Définitions et principaux traits distinctifs.





3-2- Les styles de commandement 3-2-1- Autoritaire 3-2-2- Paternaliste 3-2-3- Démocratique 3-2-4- Participatif 3-3- La communication interne 3-3-1 La communication interne 3-3-1-1- Rôle informatif 3-3-1-2- Rôle social 3-3-2- Rôle des instances de représentation du personnel 4- Le recrutement 4-1- La détermination des besoins 4-1-1- Les profils de poste 4-1-2- Le marché du travail 4-2- Les moyens de recrutement 4-2-1- Les annonces 4-2-2- Les salons 4-2-3- Les candidatures spontanées 4-2-4- Les stages et travaux intérimaires 4-2-5- Les recommandations 4-2-6- Le recrutement par Internet 4-3- La sélection des candidats

3-2- Les styles de commandement 3-2-1 à 3-2-4 Définitions et principaux traits distinctifs. 3-3- La communication interne 3-3-1 Définition et moyens ; 3-3-1-1 Définition 3-1-2-2 Définition 3-3-2 Types, composition et rôles 4-1- La détermination des besoins 4-1-1 Définitions ; Tracé de profil de poste à partir d’un ou deux exemples. 4-1-2 Définition N.B. Traiter les deux modes de recrutement : interne et externe. 4-2- Les moyens de recrutement 4-2-1 à 4-2-6 Définitions 4-3- La sélection des candidats

3-2- Les styles de commandement 3-2-1 à 3-2-4 Définitions et principaux traits distinctifs. 3-3- La communication interne 3-3-1 Définition et moyens ; 3-3-1-1 Définition 3-1-2-2 Définition 3-3-2 Types, composition et rôles 4-1- La détermination des besoins 4-1-1 Définitions ; Tracé de profil de poste à partir d’un ou deux exemples. 4-1-2 Définition N.B. Traiter les deux modes de recrutement : interne et externe. 4-2- Les moyens de recrutement 4-2-1 à 4-2-6 Définitions 4-3- La sélection des candidats





4-3-1-Le recueil des candidatures 4-3-2- Les méthodes de sélection 4-3-2-1- CV 4-3-2-2- Tests psychotechniques 4-3-2-3- Essais professionnels 4-3-2-4- Attestations de travail 4-3-2-5- Entretiens d’embauche 4-4- La phase d’intégration 4-4-1- L’accueil 4-4-2- Les formalités administratives 5- La formation 5-1 Les objectifs de la formation 5-1-1- L’objectif économique pour l’entreprise 5-1-2- L’objectif personnel pour les individus 5-2- Les modalités de la formation 5-2-1- La formation initiale 5-2-2- La formation continue 5-3- Le plan de formation 6- La gestion des carrières 6-1- L’entretien annuel d’évaluation 6-2- Le bilan des compétences 7- Le plan social 7-1- La préretraite 7-2- Le licenciement économique

4-3-1 Définition. 4-3-2-1 Définition Analyse de CV à partir d’un ou 2 exemples. 4-3-2-2 à 4-3-2-5 Définitions. 4-4- La phase d’intégration 4-4-1 et 4-4-2 Définitions 5-1 Les objectifs de la formation 5-1-1 Principaux objectifs pour l’entreprise. 5-1-2 Principaux objectifs pour le personnel. 5-2-1 Définition 5-2-2 Définition NB : Traiter également les modes de réalisation de la formation continue (interne et externe : définition et appréciation) 5-3- Le plan de formation Définition, étapes et schéma de synthèse. 6-1 et 6-2 Définition ; Intérêt. 7-1 et 7-2 Définition, motifs et conséquences.

4-3-1 Définition. 4-3-2-1 Définition Analyse de CV à partir d’un ou 2 exemples. 4-3-2-2 à 4-3-2-5 Définitions. 4-4- La phase d’intégration 4-4-1 et 4-4-2 Définitions 5-1 Les objectifs de la formation 5-1-1 Principaux objectifs pour l’entreprise. 5-1-2 Principaux objectifs pour le personnel. 5-2-1 Définition 5-2-2 Définition NB : Traiter également les modes de réalisation de la formation continue (interne et externe : définition et appréciation) 5-3- Le plan de formation Définition, étapes et schéma de synthèse. 6-1 et 6-2 Définition ; Intérêt. 7-1 et 7-2 Définition, motifs et conséquences.





7-3- Le temps aménagé 8- La rémunération 8-1- Définition 8-2- Les objectifs d’une politique de rémunération 8-2-1- Pour l’entreprise 8-2-2- Pour l’employé 8-3- Contraintes pesant sur la rémunération 8-3-1- Juridiques 8-3-2- Economiques 8-3-3- Sociales 8-4- Les formes de rémunération 8-4-1- Le salaire au temps 8-4-2- Le salaire au rendement 8-4-3-Le salaire à prime

7-3 Définition ; Motifs ; Types (aménagement de la journée de travail, aménagement de la semaine de travail et aménagement de l’année de travail). Conséquences. 8-1 Définition de la rémunération. NB : Evoquer également rémunération fixe et rémunération variable. 8-2- Les objectifs d’une politique de rémunération 8-2-1- Principaux objectifs pour l’entreprise. 8-2-2- Principaux objectifs pour l’employé. 8-3- Contraintes pesant sur la rémunération 8-3-1 SMIG, SMAG, égalité des sexes, négociation périodique, ... 8-3-2 Situation du marché de travail, Concurrence, ressources et performances de l’entreprise. 8-3-3 Les charges sociales de l’entreprise (Définition sans calcul). 8-4- Les formes de rémunération 8-4-1 à 8-4-3 Principe ; Appréciation.

8-1 Définition de la rémunération. NB : Evoquer également rémunération fixe et rémunération variable. 8-2- Les objectifs d’une politique de rémunération 8-2-1- Principaux objectifs pour l’entreprise. 8-2-2- Principaux objectifs pour l’employé. 8-3- Contraintes pesant sur la rémunération 8-3-1 SMIG, SMAG, égalité des sexes, négociation périodique, ... 8-3-2 Situation du marché de travail ; concurrence, ressources et performances de l’entreprise. 8-3-3 Les charges sociales de l’entreprise (Définition sans calcul). 8-4- Les formes de rémunération 8-4-1 à 8-4-3 Principe ; Appréciation.





8-5- Les formes de la participation 8-5-1- L’intéressement 8-5-2- La participation aux résultats de l’entreprise 8-5-3- Le plan d’épargne entreprise 8-5-4- Les stocks options

8-5- Les formes de la participation 8-5-1 à 8-5-4 Définitions ; Intérêts.

8-5- Les formes de la participation 8-5-1 à 8-5-4 Définitions ; Intérêts.

3ème PARTIE : REALISATION D’UN PROJET


d’évaluation en examen national 1- phase de définition des grandes lignes 1-1 Objectifs 1-2 Contraintes 1-3 Equipe de travail 1-3-1- Caractéristiques

1- Définition d’un projet ; 1-1 Définition 1-2 Contraintes de temps ; Contraintes d’organisation ; Contraintes de moyens humains ; Contraintes de moyens matériels ; Contraintes de moyens financiers ; Contraintes de l’environnement juridique ; Contraintes de l’environnement économique ; Contraintes de l’environnement socio culturel. 1-3-1 Composition de l’équipe ; Etapes de management de l’équipe de travail (L’observation, la cohésion, la différenciation, l’organisation et la production)





1-3-2- problèmes 2-phase de conception du projet 2-1- découpage en phases 2-2- Précision de la démarche du travail administratif 3- Suivi et contrôle de la réalisation du projet 3-1- Ordonnancement des phases 3-2- Coordination des actions 3-3- Affectation des moyens

3-4- Calcul des coûts

1-3-2 Rareté de compétences ; Défaillance de la coordination ; Insuffisances des moyens financiers ; Insuffisances des moyens techniques ; Insuffisances des moyens logistiques. 2-1 Intérêt du découpage ; Phases de conception (phase préparatoire, phase de réalisation et phase de fin de projet). 2-2 Démarche administrative interne ; Démarche administrative externe ; 3-1 Importance de l’ordonnancement ; Outils de l’ordonnancement (rappel de la définition du diagramme de Gantt et du PERT). 3-2 Principales actions (Réglage du rythme des équipes, alimentation en ressources humaines et financières nécessaires, communication sur l’avancement). 3-3 Définition ; Critères d’une allocation optimale des ressources. 3-4 Définition ;





II – Tableau de spécification des contenus :

Parties du programme Masses horaires

3-5- Contrôle de la réalisation 3-6- Evaluation 4- cas pratiques 4-1- Organisation d’un voyage 4-2- Organisation des portes ouvertes 4-3- Organisation d’un séminaire

Types de coûts d’un projet (de structure, variable). 3-5 Intérêt ; Liste de contrôle ; Ajustements nécessaires. 3-6 Intérêt ; Types d’évaluation (globale, analytique). Rapport d’évaluation (Définition et rédaction d’un rapport succinct). 4-1 à 4-3 Principales composantes de la phase de préparation ; Principales composantes de la phase de réalisation ; Principales composantes de la phase d’évaluation. NB : La rédaction des documents de communication interne ou externe n’est pas exigée.





Nombre d’heures

% Barème approximatif

1° partie : la stratégie et la croissance

18 H

43%

09 points

2°partie : la gestion des ressources humaines

24 H

57%

11 points

Total :

42 H

100%

20 points

N.B. : Une marge de tolérance d’un point est acceptable entre les deux parties

III – Tableau de spécification des objectifs et des compétences :

Objectifs et compétences Barème

approximatif

Compréhension 07,50 points

Application 04 points

Analyse 05 points

Synthèse argumentée 03 points






Total : 20 points

IV- Présentation du sujet :

1- Le sujet portera sur l’étude de cas d’une ou plusieurs entreprises marocaine ou internationales ; 2- Le sujet se présentera sous forme de plusieurs dossiers ; 3- Chaque dossier comportera : - les éléments du dossier ; - les travaux à faire.

N.B.

Les travaux à faire devraient respectés les objectifs et compétences pédagogiques (tableau III) ; Aussi, lorsque le sujet comporte plusieurs dossiers, seul un dossier devrait faire l’objet d’une synthèse argumentée.

4- Chaque dossier doit contenir un barème relatif aux travaux à faire. Un barème global des différents dossiers du sujet est fourni afin de donner

à l’élève la structure générale de la notation du sujet. 5- Chaque dossier doit comporter des supports clairs, simples et variés (textes, tableaux statistiques, graphiques, …) 6- Les travaux à faire peuvent se présenter sous forme de questions fermées (questions à choix multiples, texte lacunaire, questions

dichotomiques,….)

V- Correction :

1- Le corrigé indicatif comportera un barème détaillé (Note sur vingt multipliée par le coefficient). 2- Le corrigé indicatif est structuré selon l’ordre des dossiers et questions.





3- Le correcteur doit respecter les consignes du guide de correction. 4- Le correcteur doit ramener la note finale de l’élève sur 20 (vingt). 5- Le correcteur prendra en considération les réponses logiques des élèves. 6- Le correcteur doit éviter la double sanction : noter la lecture, l’interprétation et le commentaire corrects sur la base d’un résultat faux et la

démarche correcte sur la base d’éléments de calcul faux. 7- Le correcteur doit noter strictement les idées en évitant l’influence des erreurs d’orthographe. 8- 0.5 point de la note sur vingt, sera consacrée à la présentation soignée de la copie de l’élève.

N.B. L’élève est appelé à :

a. Eviter les ratures et surcharges ; b. Aérer le texte (marges, interlignes) ; c. Numéroter les réponses ; d. Encadrer les résultats ; e. Utiliser la règle pour le traçage des tableaux et graphiques.

Education

Cadres de référence SE