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1
Modèle de données de Modèle de données de l’OMDl’OMD
Aperçu du Programme Aperçu du Programme
Modèle de données de Modèle de données de l’OMDl’OMD
Aperçu du Programme Aperçu du Programme
Organisation mondiale des douanesOrganisation mondiale des douanes
DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE
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© 2009, World Customs Organization© 2009, World Customs Organization
Objectif de l’atelierObjectif de l’atelier
• Sensibiliser / se familiariser davantage avec le Modèle de données de l’OMD
• Comprendre les principes – de l’harmonisation des données – du Guichet unique– de la gestion coordonnée des
frontières– des Douanes en réseau international
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© 2009, World Customs Organization© 2009, World Customs Organization
RécapitulatifRécapitulatif
• Tirez parti de cette expérience au fur et à mesure de votre apprentissage
• Comprendre l’équilibre entre facilitation des échanges et contrôle
• Et réaliser comment l’informatisation et une meilleure gestion de l’information peuvent faciliter les deux
• Le Modèle de données de l’OMD est un instrument clé de cet effort international
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© 2009, World Customs Organization© 2009, World Customs Organization
Introduction et généralités
Introduction à l’OMD
Introduction au Modèle de données de l’OMD
Historique et généralités, principes de base, normes internationales, composantes
Modélisation des processus opérationnels
Modélisation des informations
Aperçu du Programme (1) Aperçu du Programme (1)
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© 2009, World Customs Organization© 2009, World Customs Organization
Guichet unique / Douanes en réseau international / Gestion coordonnée des frontières
Jeux de données
Harmonisation des données
Messages EDIFACT (GOVCBR)
Messages XML
Processus de tenue à jour des données
Aperçu du Programme (2) Aperçu du Programme (2)
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© 2009, World Customs Organization© 2009, World Customs Organization
• Modèle de données de l’OMD ; Mise en œuvre
• Mappage des données• - CITES• - Formule FAL 1 de l’OMI• - Certificat du Processus de Kimberley
Aperçu du Programme (3) Aperçu du Programme (3)
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© 2009, World Customs Organization© 2009, World Customs Organization
IntroductionIntroduction
Environnement douanier
Profil de la douane
Evolution de la douane
Cadre de normes SAFE
Convention de Kyoto révisée
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© 2009, World Customs Organization© 2009, World Customs Organization
Environnement douanier Environnement douanier
Contrôle Contrôle d’inventaire d’inventaire à flux à flux tendutendu
Coûts
Coûts moindres
moindresLogistiqueLogistique
DroguesDrogues
EnvironnementEnvironnement
CultuCultu
rereEngagements intern.
Engagements intern.
Admissibilité des Admissibilité des
march.march.TraitementTraitement
prévisibleprévisible
March. March. dangereusesdangereuses
Protéger la
Protéger la sociétésociété
StatistiqStatistiquesues
Gouvernance/Gouvernance/
éthiqueéthique
Investisseme
Investissements nts étrangers
étrangers directsdirects
Ressources Ressources moindresmoindres
Technologie de Technologie de
l’informationl’information
SécuritSécurit
ééVolume Volume accruaccruDP
DPIIMondialisationMondialisation
Meilleure sensibilisation
Meilleure sensibilisation
Accord comm. Accord comm. régionalrégional
Percevoir les taxesPercevoir les taxes
Facilitation des Facilitation des échangeséchanges
Maintenir niveau Maintenir niveau desdes recettes du recettes du TrésorTrésor
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© 2009, World Customs Organization© 2009, World Customs Organization
Profil de la douaneProfil de la douaneMandat législatif / expertise dans les contrôles
aux frontièresPartenariat international entreprises &
transport Gestion des informations & identification des
risquesEnquêtes & prévention des infractions aux
frontièresContrebande (armes, drogues, marchand.
contrôlées ou prohibées)Blanchiment de fondsMouvement illicite de matières dangereuses
Tout trafic marchand. & conteneurs, moyens de transport, équipages et voyageurs
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© 2009, World Customs Organization© 2009, World Customs Organization
Evolution de la douaneEvolution de la douaneF
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Perception des Perception des recettes (droits, accisesrecettes (droits, accises, TVA), TVA)
Protection de la Protection de la société <santé, sécurité>société <santé, sécurité> (trafic de drogue, armes à feu, environnement etc.)(trafic de drogue, armes à feu, environnement etc.)
Développement économique Développement économique <commerce, <commerce, investissements> investissements> (facilitation des échanges)(facilitation des échanges)
Protection des Protection des intérêts économiquesintérêts économiques (industrie nationale)(industrie nationale)
Sécurité <terrorisme>Sécurité <terrorisme>(accent mis sur l’ensemble de la chaîne logistique)(accent mis sur l’ensemble de la chaîne logistique)
Cadre de normes/D21Cadre de normes/D21
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© 2009, World Customs Organization© 2009, World Customs Organization
Environnement douanier actuelEnvironnement douanier actuelEnvironnement douanier actuelEnvironnement douanier actuel Crise financière mondialeCrise financière mondiale
Commerce mondial déjà affectéCommerce mondial déjà affecté Accès aux ressources commerciales Accès aux ressources commerciales Chute du volume des échangesChute du volume des échanges
La douane sera affectéeLa douane sera affectée Pressions sur la perception des Pressions sur la perception des
recettesrecettes Réduction des investissements en Réduction des investissements en
infrastructure aux frontières infrastructure aux frontières Tendance accrue au Tendance accrue au
protectionnismeprotectionnisme
Rôle et environnement de la douane ?
Panique ?Conséquences de la crise économique
pour le secteur non marchand ?
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Des questions ?Des questions ?Des questions ?Des questions ?
Organisation mondiale des douanesOrganisation mondiale des douanes
DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERESA GRANDE VITESSE