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« Les normes, outils de compétitivité, de croissance et de protection »
Santé publique, sécurité sanitaire et environnement
11 novembre 2014
Lionel BRAZIER
Santé publique, sécurité sanitaire et environnement :
La normalisation peut-elle être un vecteur autre que de « protection » ?
3Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014
Santé publique, sécurité sanitaire et environnement
► Quelques éléments de définition de la « Normalisation » Action qui consiste à édicter des normes ; fait d'être soumis à des normes.
Ensemble des techniques qui ont pour objet de définir les produits et/ou les méthodes de fabrication aptes à satisfaire des besoins spécifiés ; standardisation.
Action de rendre normal, de rétablir dans une situation conforme aux règles habituelles : La normalisation des relations de deux pays.
Fait de rétablir des structures sociales et politiques que des mouvements révolutionnaires avaient déstabilisées.
► Plusieurs aspects : Les interactions entre santé, sécurité et environnement
L’organisation du système « normatif » qui les concerne
4Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014
1er aspect : les interactions entre santé, sécurité et environnement
► Les atteintes : par voie chimique ou biologique, par voie physique (mécanique ou rayonnement)
Les effets chroniques
Les effets accidentels
santé
sécurité
environnement
Les cibles :
-Individus
-Paysages
-Faune, flore
-Biens matériels
Les vecteurs :
-Aliments
-Eau
-Air
-Bruit
-Déchets
-Transports
-…
► Notre activité humaine est au centre du système
5Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014
Santé publique, sécurité sanitaire et environnement
Suis je en règle ?
Commentm’améliorer ?
Commentle fairesavoir ?
Commentmaintenirmesperformances ?
Rég
lem
enta
ireV
olon
taire
• Evaluation de conformité
• Etudes Environnementales
• Analyses de risques
• Mesures et Inspections périodiques
Diagnostics (énergie, environnement, risques)
Systèmes de management(ISO 9, 14, 18, 22, 50 000, ….)
Management des performances
► 2eme aspect : l’organisation du système « normatif »
Santé publique, sécurité sanitaire et environnement :
Une piste pour que la normalisation ne soit pas seulement un vecteur de « protection »
7Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014
Santé publique, sécurité sanitaire et environnement
8Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014
A1A1
A2A2
A3A3
A4A4
P2P2
P3P3
P1P1
P4P4
P5P5
P6P6
Santé publique, sécurité sanitaire et environnement
► Mesures de maîtrise des risques :
Points de surveillances ou points de contrôles
Automatismes ou procédures
► Les mesures possibles de maîtrise des processus sont toutes plus ou moins « normées »
9Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014
Selon le cas :
Formation du personnel
Aménagement technique
Veille documentaire
Adéquation des outils
Revues, réunions de travail
Procédures, instructions de travail
Surveillance de l’activité
► Mise en place des moyens de maîtrises des risques
Santé publique, sécurité sanitaire et environnement
► Les moyens d’action sont similaires quelques soient les cibles à protéger
Santé publique, sécurité sanitaire et environnement :
La normalisation peut-elle être un vecteur autre que de « protection » ?
3 exemples de « normalisation »
11Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014
Exemple : La norme « ATEX »
2 directives ATEX
Constructeur de matériels ou d’assemblages destinés à fonctionner en atmosphère explosible
Exploitant d’installations qui présentent des risques d’atmosphères explosives
Directive 94/9/CE Directive 1999/92/CE
12Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014
ISO 22000
ISO 22000
Un SYSTEME de MANAGEMENT de la SECURITE des ALIMENTS
HACCP
Analyse des dangers
COMMUNICATION / TRACABILITE
- Interne
- Externe
- Filière (Food Chain)
- CCP
- PRP Opérationnels
-Savoir Faire de l’entreprise
- Guides Bonnes Pratiques Hygiène
- Exigences clients
PROGRAMMES PREREQUIS (PRP)
- Bonnes Pratiques d ’Hygiène du personnel
-Locaux
-Equipements
REGLEMENTATION
- Application
- Surveillance
- veille
« PAQUET HYGIENE »
AMELIORATION CONTINUE
13Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014
ISO 50001
EAU
AIR
DECHETS
BRUIT
ENERGIE
SOL
PAYSAGE
RISQUES
ISO 14001
Exemple : La norme ISO 50001
14Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014
► Satisfaire l’obligation réglementaire
► Réduire sa facture énergétique et améliorer sa compétitivité
► Possibilité de bénéficier de financements avantageux dans plusieurs pays
► Réduire ses impacts environnementaux et fédérer les différents acteurs de l’entreprise autour d’une démarche commune
La norme ISO 50001 : Bénéfices sur plusieurs fronts
Exemple : La norme ISO 50001
Santé publique, sécurité sanitaire et environnement :
La normalisation est aussi un vecteur de compétitivité,
de croissance
16Présentation Bureau Veritas pour le FCE _ 11/11/2014
► Un lien étroit entre la vie des entreprises et les structures publiques
► Un vecteur de motivation du personnel
► Un moyen de réviser l’ensemble de ses processus pour gagner en compétitivité
Suis je en règle ?
Commentm’améliorer ?
Commentle fairesavoir ?
Commentmaintenirmesperformances ?
Rég
lem
enta
ireV
olon
taire
• Evaluation de conformité
• Etudes Environnementales
• Analyses de risques
• Mesures et Inspections périodiques
Diagnostics (énergie, environnement, risques)
Systèmes de management(ISO 9, 14, 18, 22, 50 000, ….)
Management des performances
La normalisation côté Santé publique, sécurité sanitaire et environnement
► Un moyen unique de donner confiance à de nouveaux partenaires