REGLEMENTATION REGLEMENTATION AERIENNEAERIENNE
La réglementation aérienne se justifie par un La réglementation aérienne se justifie par un certain nombre d’impératif en face desquels certain nombre d’impératif en face desquels l’état se trouvel’état se trouveplacé. placé.
Il va de soi que la satisfaction de ces divers objectifs, et bien d’autres encore, nécessite une Il va de soi que la satisfaction de ces divers objectifs, et bien d’autres encore, nécessite une réglementation à la fois rigoureuse et souple.réglementation à la fois rigoureuse et souple.De plus, elle doit être évolutive pour tenir compte:De plus, elle doit être évolutive pour tenir compte:- de l’évolution des techniques,- de l’évolution des techniques,- de l’évolution de l’environnement (réglementations étrangères) et du contexte politique et - de l’évolution de l’environnement (réglementations étrangères) et du contexte politique et économique,économique,- de l’évolution des infrastructures sol,- de l’évolution des infrastructures sol,-etc..-etc..
-surveiller les qualités du matériel volant mis en service par les constructeurs.- surveiller la compétence des personnes mettant ces machines en oeuvre,- vérifier le maintien en bon état de fonctionnement du matériel volant,- assurer un haut niveau de sécurité du trafic aérien,- permettre la circulation conjointe de machines très variées par leurs tonnages, vitesses,altitudes d’évolution, performances de décollage, d’atterrissage, etc.- fluidifier et accélérer le trafic aérien aux abords des aérodromes et en route,- conserver la surveillance étroite de l’espace aérien, tout en permettant une circulation aussi large que possible aux machines françaises et étrangères,- préserver l’imperméabilité des frontières, tout en favorisant les échanges commerciaux,
ORGANISATION
DE LA
CIRCULATION AERIENNE
ORGANISATION DE LA CIRCULATION AERIENNE
OBJECTIF RECHERCHE : LA SECURITE
Risques liés au trafic aérien
Risques liés à des situations imprévues
Risques liés aux accidents
ORGANISATION DE LA CIRCULATION AERIENNE
LES SERVICES MIS EN ŒUVRE
Les services de contrôle
Un service d’ information
Un service d’ alerte
ORGANISATION DE LA CIRCULATION AERIENNE
LE CONTRÔLE
Le contrôle se subdivise en 3 services
-Contrôle régional (CCR)En règle générale, cet organisme gère les voies aériennes et les TMA
importantes
-Le service d’approche (APP)En règle générale assure le service de contrôle dans les TMA et les
CTR
La tour de contrôle (TWR)Qui en règle générale assure le service de contrôle du trafic IFR et
VFR
TMA
CTR
AIRWAY
ESPACE AERIEN CONROLE
D
ORGANISATION DE LA CIRCULATION AERIENNE
L’ INFORMATION
Les organismes chargés du service d’information
-Le contrôle
-les centres d’information en vol (CIV)Ils assurent l’information des vols lorsque le service de contrôle n’est pas assuré.
Les AFISOrganisme d’information de vol pour la circulation d’aérodrome
Les ATISIls sont des services automatiques d’information de vol.
Le SIACe service assure la publication de circulaire,cartes, NOTAM, etc…
ORGANISATION DE LA CIRCULATION AERIENNE
L’ ALERTE
Tous les organismes de la circulation aérienne sont habilités à déclencher le service d’alerte.
-CCR-APP-TWR-CIV-AFIS
Le service d’alerte comprend un service de recherche et sauvetage :
Les search and rescue (SAR) et les centres de coordination de sauvetage (CCS).
LES ZONES MILITAIRES
LES CLASSES D’ ESPACE
II s'agit de l'ensemble de l'espace aérien au dessus du niveau de vol 195 (et jusqu'au 660), et la région Parisienne.
Les vols IFR y sont seuls admis, et ils sont contrôlés.L'espacement leur est assuré.L'information de trafic ne l'est pas (elle serait inutile).Radio et Clairance sont bien sûr obligatoires.Les services d'information et d'alerte sont bien sûr
assurés
A
BCette classe d'espace n'est pas mise en oeuvre
par les services Français.Les vols IFR et VFR y sont admis.Tous les vols sont contrôlés (IFR et VFR). L'espacement est assuré à tous les vols (aux IFR
comme aux VFR).L'information de trafic ne l'est pas (elle serait
inutile).Radio et Clairance sont bien sûr obligatoires,
puisque tous les vols sont contrôlés.Les services d'information et d'alerte sont bien sûr
assurés.
C Les vols IFR et VFR y sont admis.Tous les vols sont contrôlés (IFR et VFR).L'espacement est assuré :- entre les vols IFR,-
entre vols IFR et VFR .L'information de trafic est assurée entre les vols
VFR.Radio et Clairance sont bien sûr obligatoires,
puisque tous les vols y sont contrôlés.Les services d'information et d'alerte sont bien sûr
assurés.
DCette classe est mise en oeuvre en France, il s'agit
de l'espace entre les niveaux de vol 115 et 195, ainsi que les TMA et CTR importantes.
Les vols IFR et VFR y sont admis.Tous les vols sont contrôlés (IFR et VFR).L'espacement est assuré entre les vols IFR.L'information de trafic est assurée :- entre les vols
IFR et VFR,- entre les vols VFR .Radio et Clairance sont bien sûr obligatoires,
puisque tous les vols sont contrôlés.Les services d'information et d'alerte sont bien sûr
assurés.
ECette classe est mise en oeuvre en France, elle comprend les
TMA, CTR et voies aériennes (hors les cas d'espaces D).Les vols IFR et VFR y sont admis. Seuls sont contrôlés les vols
IFR (ainsi que les VFR Spéciaux et les vols évoluant dans la zone de circulation d'un aérodrome contrôlé).
Les vols VFR classiques ne sont pas contrôlés.L'espacement est assuré entre les vols IFR .L'information de trafic n'est assure qu'aux VFR Spéciaux entre
eux, puisqu'ils sont seuls contrôlés(sans être espacés) donc les seuls astreints à faire connaître leur présence.
Radio et clairance ne sont pas obligatoires en VFR classique, mais seulement en IFR et VFR Spécial.
Les services d'information et d'alerte sont bien sûr assurés
FCette classe n'est pas utilisée en France.
Elle couvre des espaces non contrôlés (régions désertiques n'existant pas en France).
Il s'agit d'un espace aérien à service consultatif, service qui n'est pas mis en oeuvre par l'administration Française.
GC'est l'ensemble de l'espace aérien restant. Cette classe concerne des espaces aériens
non contrôlés .Les vols IFR et VFR y sont admis.L'espacement et l'information de trafic ne sont
assurés à personne, l'espace n'étant pas contrôlé.
Les services d'information et d'alerte sont seuls assurés
LES CLASSE D’ ESPACE
LES ZONES A
STATUTS PARTICULIERS
LES ZONES A STATUTS PARTICULIERS
• Les zones « P » (prohibited) se sont les zones interdites
LES ZONES A STATUTS PARTICULIERS
• Les zones « R » (restricted) se sont les Zones réglementées
• Zone dont la pénétration est soumise à certaines conditions spécifiées dans le guide VFR
• Leur pénétration peut être interdite pendant les heures d’activité.
LES ZONES A STATUTS PARTICULIERS
• Les zones « D » (dangerous) se sont les Zones dangereuses
• La pénétration n’est soumise à aucune autorisation et se fait sous la responsabilité du CDB
• La nature du danger et les heures d’activité sont spécifiés dans le guide VFR
RAPPEL !!!
Le contrôle peut être civil ou militaire.
En règle générale, sur les cartes OACI les zones bleues sont civiles les zones rouges sont militaires
Certains aérodromes peuvent protéger des arrivées IFR sans être en espace contrôlé
Elles sont désignées par un triangle rouge
LES CONDITIONS VMC
• Comme nous le savons la règle VFR consiste aux règle de vol à vue, donc voir et éviter.
• Il a semblé nécessaire de fixer des conditions météorologiques minimales permettant son application.
• Des conditions ont été fixées pour chaque classe d’espace.
• Si un seul de ces minimas n’est pas atteint il suffit à rendre les conditions IMC.
LES
CONDITIONS
VMC
DANS LES
CLASSES D’ ESPACE
FL 100
CLASSE D
1500
MVISI 8 KM
VISI 5 KM
300 M
300 M
FL 100
CLASSE E
1500
MVISI 8 KM
VISI 5 KM
300 M
300 M
EN VFR SPECIAL JE DOIS OBTENIR UNE CLAIRANCE
FL 100
CLASSE G
VISI 8 KM
VISI 5 KM
SURFACE S
1000 pieds QFE 3000 pieds QNH
HORS NUAGES
EN VUE DE LA SURFACE
LA VISIBILITE DOIT ETRE AU MOINS EGALE A LA PLUS ELEVE DES DEUX VALEUR:
1500 M ou 30 secondes de vol
LE VFR SPECIAL
Pour être en VFR spécial en espace contrôlé.
Il faut que les conditions météorologiques soient inférieures aux conditions minimales requises pour
les vols VFR : • A et au-dessus du FL 100 visibilité horizontale de 8 Km
• Au-dessous du FL 100 visibilité horizontale de 5 Km• Classe B: Hors nuages
• Classe C, D, E: Espacement par rapport aux nuages de 1500 latéralement et 300 m verticalement.
• CTR : Plafond (nébulosité inf 4 octas) à1500 ft AAL
Et que que le contrôle accorde la clairance
• La réglementation autorise un aéronef en VFR à évoluer aux abords d'un aérodrome lorsque la
situation météorologique est inférieure aux 5 Km de visibilité et aux 1500ft (450m) de plafond
• Les conditions qui définissent le VFR Spécial sont indiquées pour chaque terrain concerné sur
les cartes VAC dans la rubrique VFR Spécial.
LE VFR SPECIAL
• Lorsque les conditions météorologiques sont inférieures aux conditions minimales requises pour les vols VFR en espace non contrôlé, ces minimas
ont été abaissés en dessous d’une certaine surface, dites surface « S », qui est définie comme étant le
plus élevé des deux niveau:• 3000 pieds au dessus du niveau de la mer (QNH)
1000 pieds au dessus du sol (QFE)• La visibilité ne sera jamais inférieur à:
• 1500 m où 30 secondes de vol• Hors des nuages mais en vue de la surface
RAPPEL !!!• Comme toute Clairance,Une clairance
VFR SPECIAL est un contrat avec l’organisme de contrôle Ce qui implique un respect rigoureux des trajectoires et de la tenue d'altitude par les aéronefs volant en VFR. Mais Le VFR SPECIAL ne permet en aucun cas le passage en IMC.
• Cependant, l'acceptation des vols en VFR spécial est laissée à l'appréciation du contrôleur en fonction des conditions météo, de l'évolution prévisible et du nombre d'aéronefs dans la zone. Ceci implique que le VFR spécial est soumis à une autorisation du contrôle et peut être refusée. Il faudra alors se dérouter.
LA REGLE SEMI CIRCULAIRE
• Les niveaux de vol utilisables réglementairement dépendent de l'orientation magnétique de la route suivie et du type de régime de vol : VFR .
• Si la route magnétique suivie est comprise entre 000° et 179°, le niveau de vol à adopter est IMPAIR+5
• Si la route magnétique suivie est comprise en 180° et 359°, le niveau de vol à adopter est PAIR +5
• L'espacement vertical assuré est ainsi d'au moins• 1000 FT entre 2 avions VFR suivant des routes
inverses.• 500 FT entre un avion VFR et un avion IFR.
TABLEAU DES NIVEAUX DE VOL
ROUTE MAGNETIQUE 000° à 179° ROUTE MAGNETIQUE 180° à 359°
35
55
75
95
115
135
155
175
25*
45
65
85
105
125
145
165
185*Si QNH est supérieur ou égal à 1032 hPa
ZONE ZONE NON NON
CONTROLECONTROLE
SUFACE « S » 1013.25
FL
3000 ft amsl
1000 ft QFE
Adoption d’un niveau de vol
Sur la règle semi-circulaire
ZONE ZONE CONTROLECONTROLE
Altitude de transition
Niveau de transition
QNH
1013.25
FL
ZONE ZONE CONTROLECONTROLE
Altitude de transition
Niveau de transition
QNH
1013.25
FL
LES SIGNAUX LUMINEUXLES SIGNAUX LUMINEUX
SIGNAUXSIGNAUX EN VOLEN VOL AU SOLAU SOLFeux vert continuFeux vert continu Autorisé à atterrirAutorisé à atterrir Autorisé à décollerAutorisé à décoller
Feux rouge Feux rouge continucontinu
Cédez le passage et Cédez le passage et restez dans le circuitrestez dans le circuit
ArrêtezArrêtez
Eclats vertsEclats verts Revenez pour atterrir Revenez pour atterrir Autorisé à circulerAutorisé à circuler
Eclats rougesEclats rouges Aérodrome dangereux, Aérodrome dangereux, n’atterrissez pasn’atterrissez pas
Dégagez l’aire en Dégagez l’aire en serviceservice
Eclats blancEclats blanc Atterrissez Atterrissez immédiatement et immédiatement et
dégagez l’aire en servicedégagez l’aire en service
Retournez à votre point Retournez à votre point de départ sur de départ sur l’aérodromel’aérodrome
Artifice rougeArtifice rouge Quelles que soient les Quelles que soient les instructions antérieures, instructions antérieures,
n’atterrissez pasn’atterrissez pas
CIRCUIT D’ AERODROME
MONTEE INITIALE
VENT TRAVERSIER
VENT ARRIERE
ETAPE DE BASE
DERNIER VIRAGE
FINALE
Règles de priorité de passage
• Priorité en fonction des machines (sauf clairance contraire) :
• Les ballons• Les planeurs • Les dirigeables• Les aéronefs motopropulsés
• En outre, les aéronefs motopropulsés doivent céder le passage : Aux avions remorquant des aéronefs ou autres objets, aux aéronefs effectuant un ravitaillement en vol, aux formations de plus de deux aéronefs.
Priorité en fonction des phases de vol • Aéronefs motopropulsés isolés se rapprochant face à face :
• Chacun oblique vers la droite.• Aéronefs motopropulsés isolés suivant des routes convergentes :
• Celui qui voit l'autre à sa droite doit s'en écarter.• Dépassement d’un aéronefs motopropulsés :
• L'aéronef dépassé est prioritaire, et l'aéronef dépassant s'en écartera en obliquant vers la droite.
• Atterrissage de d’ un aéronefs motopropulsés :• Un aéronef à l'atterrissage est prioritaire sur tout autre qui évolue au
sol.• Si deux aéronefs se présentent à l'atterrissage.
• le plus bas est prioritaire. • Aéronefs circulant au sol :• Si deux aéronefs arrivent face à face au sol, chacun dévie à droite.
• Si deux avions arrivent sur des routes convergentes.• celui qui voit l'autre à sa droite lui cédera le passage.
HAUTEUR MINIMUM DE SURVOL
SITE SURVOLE SEP
-Usine et installation à caractère industriel
-Hopitaux, maison de repos et centre médicaux
-Etablissement portant une marque distinctive (couronne blanche sur carré rouge)
- Autoroute
300 M
-Agglomérations de largeur moyenne inférieure à 1200 m
-Rassemblements de moins de 10.000 personnes500 M
-Agglomérations de largeur moyenne comprise entre 1.200 et 3.600 m
-Rassemblements de 10.000 à 100.000 personnes1000 M
-Agglomérations de largeur moyenne supérieure à 3.600 m
-Rassemblements de plus de 100.000 personnes1500 M
RAPPEL !!!• Sauf clairance contraire, un avion n'utilisant
pas un aérodrome doit se tenir à l'écart des circuits.
• L'atterrissage et le décollage doivent s'effectuer face au vent, conformément aux consignes publiées.
• En l'absence de consignes particulières, les virages se font à gauche.
• A l'atterrissage, sauf clairance contraire, un avion ne doit pas franchir le seuil de piste tant qu'un autre avion est sur ou au dessus de là piste.
• Au décollage, sauf clairance contraire, un avion ne doit pas commencer un décollage tant qu'un autre avion est sur ou au dessus de la piste.
• Aucun vol VFR ne doit être entrepris au niveau 200 et au dessus.
• Sauf manoeuvre d'atterrissage et de décollage, la hauteur minimum de vol est de 150 mètres(500 pieds) au dessus du sol ou de l'eau.
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Interdiction de décoller et d’attérrir hors des pistes balisées,et de rouler hors des voies de circulation balisées
Atterrissages et décollages sur les pistes, roulage possible en dehors
des voies de circulation balisées
Précautions spéciales à prendre à l’atterrissage
Interdiction d’atterrir
Zones inutilisables
Sens des atterrissages et décollages
Numéro de la piste en service
Tour de piste à droite
PANNEAUX DE SIGNALISATION
PANNEAUX DE SIGNALISATION
EMPLACEMENT DU BUREAU DE PISTE
VOLS DE PLANEURS
VOLS D’ HELICOPTERES
PARACHUTAGES
LES PROCHAINS COURS SERONT DONNES PAR NOS INSTRUCTRICES
A BIENTOT
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