Ernst & Young
Audit | Conseil | Fiscalité & Droit | Transactions
Notre positionnement, notyre engagement
Ernst & Young est un des leaders mondiaux de l’audit et du conseil, de la fiscalité et du droit, des transactions. Partout dans le monde, nos 167 000 professionnels associent nos fortes valeurs communes à un ferme engagement pour la qualité. Nous faisons la différence en aidant nos collaborateurs, nos clients et tous nos interlocuteurs à réaliser leur potentiel.
Ernst & Young désigne les membres d'Ernst & Young Global Limited, dont chacun est une entité juridique distincte. Ernst & Young Global Limited, société britannique à responsabilité limitée par garantie, ne fournit pas de prestations aux clients. Retrouvez plus d'informations sur notre organisation : www.ey.com
Rationalisation de l'organisation juridiqueSimplifier l'organigramme et optimiser la structure juridique
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Cette publication présente une synthèse d’éléments dont la forme résumée a valeur d’information générale. Elle n’a pas vocation à se substituer à une recherche approfondie ou au jugement d’un professionnel. Ni EYGM Limited, ni aucun autre membre de l’organisation mondiale Ernst & Young ne pourra être tenu pour responsable d’un dommage occasionné à quiconque aurait agi ou s’en serait abstenu en fonction de son contenu. Pour toute précision utile, consulter le professionnel approprié.
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Contacts
Laurent LamoureuxAssociéTél. : +33 (0)1 46 93 72 70Mobile : +33 (0)6 09 24 24 81Fax : +33 (0)1 55 24 61 90Email : [email protected]
Pascale AttiaDirecteur de mission seniorTél. : +33 (0)1 46 93 85 43Mobile : +33 (0)6 74 57 73 20Fax : +33 (0)1 55 24 66 06Email : [email protected]
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La multiplication des entités juridiques aboutit à des structures de plus en plus complexes, souvent internationalisées. En conséquence, les entreprises font face à des contraintes administratives, des charges de fonctionnement importantes, un environnement réglementaire contraignant et une augmentation des risques encourus par les dirigeants.
Dans le cadre d’un projet de rationalisation de l'organisation juridique, les principaux enjeux s'articulent autour de la réduction des coûts et de la maîtrise des risques.
Vos enjeux
Notre missionAccompagner dans la réflexion et la mise en œuvre du projet à travers la réalisation de diagnostics et d'entretiens avec les interlocuteurs clés des départements juridique, financier, fiscal et social.
Assister la réalisation du projet avec pour objectifs :
• D’identifier les risques fiscaux et d'optimiser les incidences fiscales,
• D’anticiper les problématiques juridiques liées à la réorganisation,
• De s'assurer du respect de la réglementation du droit social,
• De maîtriser la gestion des actifs immobiliers,
• De piloter les activités finance, comptabilité et trésorerie,
• De revoir et de définir un modèle opérationnnel cible.
Vos bénéfices• Prix de transfert• Flux inter-compagnies• Optimisation fiscale• Meilleure planification fiscale
• Amélioration de la transparence• Amélioration de la gouvernance• Simplification des SI• Renforcement de l’efficacité opérationnelle
• Amélioration de la gestion des risques (réduction du nombre de mandats)• Allègement des obligations légales (publication, formalités juridiques, etc.)• Réduction du Management Risk
• Réduction des coûts administratifs• Optimisation du management d’équipes• Optimisation de l’allocation des ressources financières• Mise en évidence de coûts cachés (« Quick wins »)
• Réduction des contraintes déclaratives• Renforcement du pilotage du contrôle interne• Simplification des procédures comptables
Fiscaux Autres
Juridiques
Financiers
Mise enconformité
Bénéfices
Ernst & Young met à votre disposition une équipe intégrée, pluridisciplinaire, et familière des contextes de transition et de réorganisation.
Notre équipe s’organise autour de six domaines de compétences.
Fiscalité Juridique
Droitsocial
Evaluation
Immobilier
FinanceRationalisationde la structure
juridique
Performancedes opérations
Notre méthodologie s'appuie sur deux approches pouvant être menées simultanément ou dissociées l'unes de l'autres en fonction des spécificités du groupe :
• " Quick Wins " s'adressant aux groupes constitués d'entités juridiques dormantes,
• " Top Down " ciblant les groupes composés d'entités juridiques aux caractéristiques communes.
Notre approche
Iden
tifica
tion
Diag
nost
icIm
plém
enta
tion
Liqu
idat
ion
et p
éren
nisa
tion
• Constitution de l’équipe projet• Ateliers de travail avec les parties prenantes• Etude de faisabilité
• Collecte des données propres à chaque entité• Regroupement des entités selon deux
hypothèses :- caractéristiques communes,- niveau de complexité
• Elaboration du plan de projet et identificationdes risques et des contraintes
• Workshops de validation des hypothèsesdéfinies
• Résolution des problématiques liéesà la rationalisation
• Lancement des étapes de la rationalisation• Elimination des entités ciblées• Pérennisation de la nouvelle structure
juridique
Structureactuelle
Structurecible
Nos équipes
Notre démarche
Nos facteurs clés de succèsGestion de projet :
• Désignation d'un chef de projet• Communication transversale• Suivi régulier
Diagnostic approfondi :
• Juridique• Fiscal et social• Comptable et financier• Evaluation• Revue du modèle opérationnel
Qualité de la communication :
• Réunions d'avancement régulières• Mise en évidence des points d'actions prioritaires• Mise en place d'ateliers de travail
Une équipe :
• Intégrée et mixte• Pluridisciplinaire• Internationale