DÉCOUVREZ VOTRE NOUVELLE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
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Fabienne BAS-DESFARGESTransports, mobilité, gens du voyage
Gérard BRANCHYLEADER et PAEC
François CHRISTOLHOMMECommunication
Jean Marie CHENOTGemapi, Natura 2000, Eau potable
CONSEILLERS DÉLÉGUÉS
LE MOT DU PRÉSIDENT
communes, nous voilà réunis à 36 communes dans la Communauté de Communes de la Dombes.
Il nous faut bien prendre la mesure des changements intervenus et nous habituer à ce nouvel environnement. Les élus représentent maintenant près de 39 000 habitants, donc la communauté dans toute sa diversité. Tous les dossiers apportés prennent corps dans un Projet de Territoire dont la construction a commencé.
Ce sera le guide de l’action à conduire pour plusieurs années, prenant en compte tous les
domaines d’intervention, mais surtout explici-tant où nous voulons aller dans un futur proche.
Développer l’emploi sur notre territoire sera une priorité ; Faire du tourisme un axe du développement économique nous permettra d’attirer des visiteurs, de mettre en valeur nos richesses naturelles et de protéger notre environnement.
Et bien sûr l’attention sera portée de façon très aigüe sur les habitants.
Nous veillerons à ce que la proximité, distendue par l’augmentation de la taille administrative, soit rétablie et que, dans la mesure du possible,
chaque citoyen ait accès au plus grand nombre de services.
L’élaboration du Projet de Territoire est en cours et les réunions avec les socio-profes-sionnels, les élus, les associations, les agents de la communauté, les citoyens permettront l’expression de nombreux points de vue, dans toute leur variété.
Merci d’avance à tous ceux qui voudront apporter leur contribution
M. Michel GIRERPrésident
Isabelle DUBOIS1ère vice-présidenteFinances, Ressources Humaines
Gisèle BACONNIER5ème vice-présidenteProximité, Mutualisation
Christophe MONIER9ème vice-présidentDéchèteries, économie circulaire, développement durable, Organom
Patrick MATHIAS2ème vice-présidentCulture, vie associative, patrimoine, Conseil Local de Développement, évènementiel
François MARECHAL6ème vice-présidentSCOT, Urbanisme, Aménagement du Territoire, ADS
Dominique PETRONE10ème vice-présidentDéveloppement économique : Zones d'activités - Transfert Gestion et développement
Edwige GUEYNARD3ème vice-présidenteDéveloppement économique : Relations entreprises – Commerces - Numérique – Agriculture
Monique LACROIX7ème vice-présidenteAction sociale
Bernard OLLAGNIER11ème vice-présidentTravaux
Cyrille CHAFFARD12ème vice-présidentAssainissement Collectif et Non-Collectif
Florent CHEVREL4ème vice-présidentTourisme
Michel JACQUARD8ème vice-présidentEnvironnement, déchets ; mode de financement, collecte. Communication
« A la suite de la fusion, imposée par la loi NOTRe, de trois communautés de
VICE-PRÉSIDENCES
DES AGENTSAU SERVICE DE LA POPULATION
DIRECTION GÉNÉRALEPierre-François Bourdeau
PÔLE RESSOURCES Responsable : Sybille Gérard
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET ZONES D’ACTIVITES :- Amandine Plassard
ADS/ PLANIFICATION : - Dorothée Jousse
SCOT : - Cédric Bonnardel
ADS : - Claire Lorut - Edwige Vivien - Yves Parrau - Fabrice Tourtillier- Véronique Berthuet
TOURISME : directeur : François-Christophe Pezin- Bérengère Rangier - Olivier Raynaud
Office du Tourisme : - Nathalie Kitenge - Béatrice Pont - Sandrine Ferrier - Claire Curt - Colette Pereira - Stéphanie Thomasson- Jennifer David
LEADER : Responsable : Laetitia Ducrozet-Agathe Desforet
NATURA 2000 – PAEC- Pierre Levisse
GENS DU VOYAGE
ENVIRONNEMENT
Responsable : Alexandra Richard
DÉCHETS :Redevance Incitative, sensibilisation : - Ariane Berger
Déchèteries : - Zahra Oyébola - Laurent Moussy - Jérome Degrendèle - Lionel Dormoy - Sébastien Bernard - Rémy Saëz - Smaaïl Oubellaoui – Michel Dubois – Sébastien Thouny
Collecte : - Christian Chavanel - Frédéric Lassara - Philippe Richonnier
ASSAINISSEMENT : Responsable : Alexandre Hoëz (adjoint au responsable environnement)
SPANC (non collectif) : - Benjamin Drieux
Collectif : - Alexandre Hoëz
ACTION SOCIALE PROXIMITÉ
MSAP : Responsable : Pascale Muzy- Marie Chapeland
ENFANCE/JEUNESSE : Responsable :- Laëtitia Baille
PETITE ENFANCE :- Bérengère Rangier
Ram :- Catherine Brugniaud
Multi-Accueil : - Marie-Line Boinon – Myriam Pitron - Delphine Bernard
Ludothèque : - Marielle Garnier
INTERVENANTS SPORT : - Ophélie Lamazouère - Laëtitia Baille- Chloé Rochon-Vollet
INTERVENANTS MUSIQUE : - Laura Schwab - Gilles Basquin
MAISONS DE SANTÉ/MARPAGESTION DU PATRIMOINE :Responsable : Alexandre Plociniak - Pascal Frébault- Michel Cordier
CONSEIL LOCAL DE DÉVELOPPEMENT
Direction Générale adjointe Catherine Schoenstein
COMPTABILITÉ – RH : - Caroline Fructuoso - Céline Juenet - Laurence Pessé-Girod
INSTANCES : - Laurie Vernoux – Marie-Christine Artru
COMMUNICATION : - Adelyne Zegna
ENTRETIEN DES LOCAUX : - Françoise Castano - Sylvie Loup - Nicole Genillon - Pascale Dumont
SYSTÈMES D’INFORMATION
ARCHIVESACCUEIL STANDARD
- Edwige Vivien - Perrine Marichy
COMMANDE PUBLIQUE ET AFFAIRES JURIDIQUES : - Fabienne Jugnet
LE TERRITOIRE DE LA NOUVELLE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA DOMBES
Depuis le 1er janvier 2017, les Communautés de Communes Chalaronne Centre, Centre Dombes et du Canton de Chalamont ont fusionné, pour devenir la Communauté de Communes de la Dombes.
Le siège social de la Communauté de Communes se trouve sur la commune de Chatillon-sur-Chalaronne. Deux antennes sont situées à Villars-les-Dombes et à Chalamont.
38 554 habitants
Distance (à vol d’oiseau) Chaneins Villette-sur-Ain : 34km Sulignat Mionnay : 31km
36 communes 621 km² de superficie
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA DOMBESEN CHIFFRES
CHANEINS
VALEINS BANEINS
DOMPIERRE-SUR-CHALARONNE
ABERGEMENTCLEMENCIAT
SULIGNAT
NEUVILLE-LES-DAMES CONDEISSIAT
ROMANS
RELEVANT
SANDRANS MARLIEUX
BOULIGNEUX LE PLANTAY
SAINT-NIZIER-LE-DÉSERT
LAPEYROUSEVILLARS-LES-
DOMBES
CHALAMONT
CHATENAY
VERSAILLEUX
MONTHIEUX
SAINT-MARCEL
SAINT-ANDRÉ-DE-CORCY
MIONNAY
BIRIEUX
CRANS
VILLETTE-SUR-AIN
CHATILLON-LA-PALUD
SAINTE-OLIVE
CHATILLON-SURCHALARONNE SAINT-ANDRÉ-
LE-BOUCHOUXSAINT-GEORGES-
SUR-RENONSAINT-PAUL-
DE-VARAX
SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS
LA-CHAPELLE-DU-CHATELARD
SAINT-GERMAIN-SUR-RENON
LISTE DES COMMUNESpar ordre alphabétique
ABERGEMENT-CLEMENCIATMaire : M. Daniel BOULONTél : 04 74 24 03 [email protected]
BOULIGNEUXMaire : M. Laurent COMTETTél : 04 74 98 13 [email protected]
CHATENAYMaire : M. Cyrille CHAFFARDTél : 04 74 61 71 [email protected]
CONDEISSIATMaire : M. Alain DUPRETél : 04 74 51 40 [email protected]
LA CHAPELLE DU CHATELARDMaire : M. Cyrille RIMAUDTél : 04 74 24 50 [email protected]
MARLIEUXMaire : M. Jean-Paul GRANDJEANTél : 04 74 42 86 [email protected]
NEUVILLE-LES-DAMESMaire : M. Florent CHEVRELTél : 04 74 55 60 [email protected]
SAINT-ANDRÉ DE CORCYMaire : M. Jean-Pierre BARONTél : 04 72 26 10 [email protected]
SAINT-GERMAIN-SUR-RENONMaire : M. Christophe MONIERTél : 04 74 42 86 [email protected]
SAINT-PAUL-DE-VARAXMaire : M. Roland BERNIGAUDTél : 04 74 42 50 [email protected]
SANDRANSMaire : M. Bernard OLLAGNIERTél : 04 74 24 52 [email protected]
VERSAILLEUXMaire : M. Gérard BRANCHYTél : 04 74 98 20 [email protected]
BANEINSMaire : M. Jean-Pierre GRANGE Tél : 04 74 55 24 [email protected]
CHALAMONTMaire : M. Ali BENMEDJAHEDTél : 04 74 46 99 60 [email protected]
CHATILLON LA PALUD Maire : M. André MICHONTél : 04 74 35 63 [email protected]
CRANSMaire : M. Jean-Marie CHENOTTél : 04 74 61 71 [email protected]
LAPEYROUSEMaire : M. Gilles DUBOSTTél : 04 74 98 14 [email protected]
MIONNAYMaire : M. Henri CORMORECHETél : 04 72 26 20 [email protected]
RELEVANTMaire : Mme Christiane CURNILLONTél : 04 74 55 07 [email protected]
SAINT-ANDRÉ LE BOUCHOUXMaire : M. Alain JAYRTél : 04 74 42 50 [email protected]
SAINT-MARCEL-EN-DOMBESMaire : M. Dominique PETRONETél : 04 72 26 12 [email protected]
SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANSMaire : M. Marcel LANIERTél : 04 74 55 88 [email protected]
SULIGNATMaire : M. Bernard JARNETTél : 04 74 55 67 [email protected]
VILLARS-LES-DOMBESMaire : M. Pierre LARRIEUTél : 04 74 98 03 [email protected]
BIRIEUXMaire : M. François CHRISTOLHOMMETél : 04 74 98 12 [email protected]
CHANEINSMaire : M. Patrice FLAMANDTél : 04 74 55 87 [email protected]
CHATILLON-SUR-CHALARONNEMaire : M. Patrick MATHIASTél : 04 74 55 04 [email protected]
DOMPIERRE-SUR-CHALARONNEMaire : M. Didier MUNERETTél : 04 74 55 26 [email protected]
LE PLANTAYMaire : Mme Danielle OTHEGUYTél : 04 74 98 15 [email protected]
MONTHIEUXMaire : Mme Gisèle BACONNIERTél : 04 72 26 11 [email protected]
ROMANSMaire : M. Jean-Michel GAUTHIERTél : 04 74 24 51 [email protected]
SAINT GEORGES-SUR-RENONMaire : M. Jacques PAPILLONTél : 04 74 24 54 [email protected]
SAINT-NIZIER-LE-DÉSERTMaire : Mme Françoise BERNILLONTél : 04 74 30 30 [email protected]
SAINTE-OLIVEMaire : M. Thierry PAUCHARDTél : 04 74 00 88 [email protected]
VALEINSMaire : M. Frédéric BARDONTél : 04 74 55 84 [email protected]
VILLETTE-SUR-AINMaire : M. Jean-Pierre HUMBERTTél : 04 74 35 64 [email protected]
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA DOMBESLES MISSIONS ET COMPÉTENCES
La Communauté de Communes de la Dombes exerce des compétences obligatoires et optionnelles définies par un arrêté préfectoral, qui peuvent être résumées ainsi :
Compétences Obligatoires :
Compétences Optionnelles :
L’aménagement de l’espace pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire ; Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et Schéma de Secteur.
Actions de développement économique ; Création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique ; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire ; promo-tion du tourisme, dont la création d’offices du tourisme.
Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage.
Collecte et traitement des déchets des ménages et assimilés.
Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations GEMAPI (au 1er janvier 2018)
De nombreuses Compétences Facultatives et notamment :
- Service Public de l’Assainissement Non Collectif (Contrôle, entretien et réhabilitation des installations),- Actions Culturelles, Sportives et d’Enseignement,- Mise en valeur du patrimoine paysager de la Dombes, gestion étang Prêle à Valeins,- Assistance aux communes,- Soutien aux associations sportives et culturelles qui répondent aux conditions fixées dans les statuts,- Création, aménagement et gestion d’équipements touristiques (base de loisirs La Nizière, Centre Aquatique et camping de Villars les Dombes),- étude, signalétique, balisage et promotion des sentiers de randonnées.
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Protection et mise en valeur de l’environnement
Politique du logement et du cadre de vie
Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire
Action sociale d’intérêt communautaire
Création et gestion des maisons de service au public.
L’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE :La notion d’intérêt communautaire est essentielle pour cerner le rôle effectif d’une communauté de communes pour ses habitants.L’intérêt communautaire précise le domaine d’intervention au sein d’une compétence.
Par exemple, la Communauté de Communes de la Dombes est compétente pour :« la construction, l’aménagement, l’entretien et la gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire. » La Communau-té de Communes de la Dombes n’est concernée que par les installations considérées comme présentant une dimension intercommunale.
Tout comme les compétences, la définition de l’intérêt communautaire peut connaitre des modifications importantes pour permettre de répondre aux évolutions du territoire, de la population et de ses besoins.
Le projet de territoire est en cours de création et devra toujours être réactualisé, amélioré, adapté aux évolutions de notre Dombes.
Voici les grandes lignes de ce qui a été présenté en Conseil Communautaire et qui constituera la trame de notre projet pour la Dombes : UN TERRITOIRE VIVANT.
Parce que l’emploi est sur le territoire,
Promouvoir les ressources territoriales comme moteur du développement économique et de l'emploi.
Développer toutes les filières locales ; commerce des produits du terroir.
Maintenir et développer des activités de services, de l’artisanat et de commerce dans les villages
Soutenir le développement du numérique
Agriculture : conforter une activité agricole rentable et durable sur le territoire.
Promouvoir des pratiques agricoles en faveur de la qualité de l’environnement et de la biodiversité
Accompagner la pisciculture et la sylviculture.
Parce que les touristes viennent le visiter,
Diversifier l’offre d’hébergements touristiques.
Contribuer à la création et à l’animation culturelles (grand événement, salle de spectacles, lecture, …).
Protéger le patrimoine bâti et architectural.
Faire apprécier la richesse des milieux naturels agricoles et forestiers et préserver ce patrimoine.
Assurer le maintien des étangs (la biodiversité en Dombes) et des espaces naturels sensibles.
Protéger et gérer de façon cohérente l’eau, les étangs et les rivières ( l’eau : qualité, quantité).
Veiller à une urbanisation économe et de qualité.
Parce que les habitants le font vivre,
Renforcer la proximité des citoyens ; lien social de base, solidarité locale. Réseau de proximité autour des mairies.
Améliorer la communication : lien avec les habitants et les élus ; image de la Communauté de Communes.
Permettre la constitution d’un Comité local de développement : favoriser l'émergence citoyenne.
Favoriser le développement des associations.
Harmoniser et développer une action sociale efficace sur tout le territoire. Petite enfance, enfance, périscolaire, Personnes âgées.
Offrir aux habitants des services efficaces au quotidien : assainissement collectif et non-collectif et assainissement, déchets et leur gestion, transports, modes doux, gestion des aires d’accueil des gens du voyage
La Dombes est un Territoire Vivant pour d’innombrables raisons que nous avons réparties en trois grandes thématiques :
LE PROJET DE TERRITOIREEST ENGAGÉ
Le projet de territoire doit devenir le projet de tous les habitants du territoire et vous pouvez apporter vos idées, suggestions ou remarques à [email protected]
Photo : © Thierry MOIROUX / Aintourisme
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA DOMBES : UN TERRITOIRE À DÉCOUVRIR
SIÈGE SOCIAL
100, Avenue Foch 01400 CHATILLON SUR CHALARONNE
Horaires d'ouvertureLundi - Mardi - Jeudi : 8h30 - 12h00 / 13h30 - 17h00Mercredi - Vendredi : 8h30 - 12h00
ANTENNE VILLARS-LES-DOMBES
ZAC de la Tuilerie01330 VILLARS LES DOMBES
Horaires d'ouvertureLundi - Mardi - Mercredi : 8h30 - 12h00 Jeudi : ferméVendredi : 8h30 - 12h00 / 13h30 - 17h00
Edité par la Communauté de Communes de la DombesDirecteur de la publication : M. Michel GIRERDirecteur de la rédaction : M. François CHRISTOLHOMMEDépôt légal : à parution - ISSN : en coursPériodicité : irrègulière - Tarif : gratuitParution : novembre 2017Imprimé par : imprimerie Multitude 84 Avenue de la Poste, 01400 Châtillon-sur-ChalaronneImprimerie labelisée Imprim’Vert - imprimé sur papier FSCConception : Antipodes - www.antipodes-studio.fr
ANTENNE CHALAMONT
2 Grande Rue01320 CHALAMONT
Horaires d'ouvertureLundi : 9h00 - 12h30 / 13h30 - 17h00Mardi - Jeudi : ferméMercredi : 9h00 - 12h30 / 13h30 - 17h00Vendredi : 14h00 - 17h00
NOUS CONTACTERun numéro unique : 04 28 36 12 12Un site internet : www.ccdombes.frUne adresse électronique : [email protected]
Photo ©Thierry MOIROUX / Aintourisme