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ENVIRONNEMENT RIVIERES ENTRETIEN PLANTATIONS CONSEILS EAU

ÉROSION TRAVAUX RECOMMANDATIONS ÉLAGAGE POLLUTIONS

ENVIRONNEMENT RIVIERES ENTRETIEN PLANTATIONS CONSEILS EAU

ÉROSION TRAVAUX RECOMMANDATIONS ÉLAGAGE POLLUTIONS

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LES MILIEUX AQUATIQUES : UN PATRIMOINE À PROTÉGER.

Le département du Rhône possède un patrimoine naturel et paysager exceptionnel marqué parla présence d'écosystèmes riches et diversifiés. Traversé par le Rhône et la Saône, il alterneplaines et massifs montagneux où de nombreux cours d’eau, particulièrement dans leBeaujolais et les Monts du Lyonnais, prennent source. Ces rivières et les milieux aquatiques quis’y rattachent recèlent de nombreuses espèces animales et végétales remarquables. Malgré sarichesse, ce patrimoine demeure fragile. L'eau est une ressource précieuse, qui doit être pro-tégée et partagée.

“L’eau fait partie du patrimoine commun de la Nation. Sa protection, sa miseen valeur et le développement de la ressource utilisable, dans le respect deséquilibres naturels, sont d’intérêt général”.

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LE SAVIEZ-VOUS ?Le bassin versant est uneportion de territoire, déli-mité par des crêtes, surlequel l’ensemble des eauxconvergent toutes vers lemême exutoire (cours d’eau,mer).

Depuis le 1er janvier 2009 et en application de la loi sur l’eauet les milieux aquatiques, le Département du Rhône apporte uneassistance aux collectivités pour l’entretien et la protection desmilieux aquatiques. Les collectivités locales engagées ensembledans le développement durable de la ressource en eau mènentdes actions de préservation et de réhabilitation des cours d'eaudégradés, luttent contre les espèces exotiques envahissantes,engagent des opérations d'entretien utiles à l'écoulement deseaux (abattage, élagages des branches basses, enlèvement desaccumulations de bois mort,…) et ce, de manière concertée etraisonnée à l’échelle du bassin versant.

Il est indispensable de ne pas laisser nos rivières à l’abandon. Ce guide vous éclairera sur vosdroits et vos devoirs en tant que propriétaires riverains et vous donnera quelques conseils pra-tiques pour un meilleur entretien des cours d’eau du département. Participez avec nous à leurpréservation par la réalisation d'opérations simples d'entretien.

Ex t ra i t du Code de l ’env i ronnement (a r t L .210-1)

LIMITE DE PROPRIÉTÉ :

Sur les cours d’eau non domaniaux, « le lit ducours d’eau appartient aux propriétaires desdeux rives. Si les deux rives appartiennent àdes propriétaires différents, chacun d'eux a lapropriété de la moitié du lit, suivant une ligneque l'on suppose tracée au milieu du coursd'eau, sauf titre ou prescription contraire (…)» Article L.215-2 du Code de l’environne-ment. L’eau appartient à tout le monde.

LES OBLIGATIONS LIÉES À LA PROPRIÉTÉDU LIT : L’ENTRETIEN DE LA VÉGÉTATIONET LA PROTECTION DES BERGES.

Le propriétaire riverain est tenu à un entretienrégulier du cours d'eau. Il consiste en l’éla-gage et le recépage de la végétation arborée,ainsi que l’enlèvement des embâcles et débris(flottants ou non), afin de permettre l’écoule-ment naturel des eaux, assurer la bonnetenue des berges et préserver la faune et laflore dans le respect du bon fonctionnementdes écosystèmes aquatiques (article L.215-14du Code de l’environnement).

DR O I T S E T D E VO I R S D U P R O P R I É TA I R E R I V E R A I N

Avant tout, il convient de distinguer les cours d’eau ”domaniaux” qui sont propriétés de l’Etat,des cours d’eau ”non domaniaux”, dont les droits de propriétés reviennent aux riverains desparcelles traversées (propriétaires privés, communes, ….). Le contenu de ce guide concerneles cours d’eau non domaniaux, c'est-à-dire l’ensemble des cours d’eau du département, horsle Rhône et la Saône.

Coupe transversale d’un cours d’eau avec les limites de propriétés

Définition : le recépage consiste à couper unarbre près du sol pour dynamiser sa croissance(rejets de nouvelles branches).

LE DROIT DE CLORE SA PARCELLE :

Le riverain peut clore sa propriété en limite dela rivière sans que cela ne gêne l’écoulementdes eaux ni ne provoque la rétention desdébris végétaux et flottants.

LE DROIT DE PÊCHE :

Dans les cours d’eau non domaniaux, les pro-priétaires riverains ont, chacun de leur côté, ledroit de pêche jusqu'au milieu du cours d'eau,sauf exception (article L.235-4 du code rural).

En contrepartie de ce droit de pêche, ils sonttenus d’assurer la protection des ressourcespiscicoles et des milieux aquatiques (articleL.432-1 du code de l’environnement). A cetitre, ils doivent effectuer les travaux d'entretiensur les berges et dans le lit du cours d'eau,nécessaires au maintien de la vie aquatique.

Le droit de pêche peut être cédé par bail àune association agréée de pêche et de protec-tion du milieu aquatique (AAPPMA) ou sociétéprivée sur laquelle pèse alors l’obligationd’entretien. Les riverains pêcheurs qui exercentleur droit de pêche doivent être munis aumême titre que les autres pêcheurs d’unpermis.

LE DROIT D’EXTRACTION DE MATÉRIAUX :

Le riverain peut prélever des matériaux dans lelit du cours d’eau (vase, sable,…).

Néanmoins, ces travaux peuvent engendrer degraves conséquences sur la rivière et la fauneaquatique. Ils doivent donc être réalisés enconformité avec la règlementation en vigueur.Un accord préalable de la police de l’eau estindispensable avant toute intervention.

Attention : Toute opération sur le lit ou les berges d’un cours d’eau peut être soumise à uneprocédure administrative liée à la police de l’eau. En fonction de l’importance des travauxenvisagés et de l’impact sur le milieu naturel, un dossier de déclaration ou d’autorisation peutêtre nécessaire. Ne procédez pas au démarrage des travaux sans accord préalable de lapolice de l’eau ! Ainsi des travaux de protection ou de consolidation des berges sont soumisà déclaration, si par exemple leur longueur dépasse 20 mètres et à autorisation, s’ils dépassent200 mètres. En aucun cas des matériaux susceptibles de polluer la rivière ne doivent êtreutilisés (laitance de ciment, huiles de moteur,….). Il est également important de préserver aumaximum l’aspect naturel de la berge afin de respecter le milieu de vie des plantes et desanimaux. Des techniques dites végétales sont à privilégier si les conditions le permettent.

A RETENIR :

Le droit d’utiliser l’eau de la rivière n’estautorisé qu’à des fins domestiques. Danscertaines conditions, ce pompage doit êtresoumis à déclaration ou à autorisation pré-fectorale. Dans tous les cas un débit mini-mum, appelé “débit réservé”, doit êtrelaissé à la rivière pour garantir la vie, la cir-culation et la reproduction des espèces quila peuplent.

Pour savoir si votre projet de prélèvementnécessite des démarches et pour connaîtrela valeur du débit réservé, il faut prendrecontact avec la Direction départementaledes Territoires du Rhône (DDT) qui assure lapolice de l’eau (cf. coordonnées page 20).

Astuce : Pour votre arrosage, préférez larécupération des eaux de pluie au pompagede la rivière !

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LE SAVIEZ-VOUS ?L’introduction d’espèces nuisibles (écrevisse amé-ricaine, tortue de Floride, …) dans la rivière,même si vous en êtes le propriétaire, est interdite(article L.432-10 du code de l’Environnement).

QU’EST-CE-QUE C’EST ?

La ripisylve est l’ensemble de la végétationqui borde un cours d’eau ou plusgénéralement un milieu humide. Elle peutcorrespondre à un simple liseré étroit en piedde berge ou à une véritable forêt. Lafréquence des inondations plus ou moinsrégulières et/ou à la présence d’une nappepeu profonde déterminent les espèces qui lacomposent et leur répartition.

QUELS SONT LES PRINCIPAUXPROBLÈMES RENCONTRÉS ?

• L’absence d’entretien de la ripisylve :Autrefois, ces formations étaient régulière-ment maintenues et utilisées par les agricul-teurs qui exploitaient les terres en bordure descours d’eau. Aujourd’hui, le manque d’entre-tien des ripisylves engendre un développe-ment excessif de la végétation qui appauvritle milieu aquatique : encombrement du lit,formation d’embâcles, baisse de la lumino-sité, etc.

• L’absence de végétation en bord de rivière :elle entraîne une érosion importante des ber-ges qui se creusent. Le lit de la rivière sedéplace. L’érosion peut être due à la réalisa-tion de travaux lourds sur le cours d’eau(curage, recalibrage), à l’absence d’un sys-tème racinaire développé avec le recours àcertaines pratiques systématiques (le broyagetotal, le désherbage chimique), ou le pâtu-rage. Les coupes à blanc* occasionnent pourleur part un ensoleillement trop important etun réchauffement des eaux et sont donc àproscrire. Cette absence est aussi à l’originede ripisylves uniformes essentiellement com-posées d’aulnes et de saules.

• La plantation d’espèces inadaptées :Certaines essences d’arbres comme les rési-neux, les robiniers faux acacias et les peu-pliers cultivars sont inadaptées en borduredes cours d’eau : ces plantations menées demanière uniforme peuvent génèrer des pro-blèmes de maintien de berges - car leursracines ne sont pas assez profondes - et de

EN T R E T E N I R L A R I P I S Y LV E

LES PRINCIPAUX RÔLES DE LA RIPISYLVE

1 - Maintien des berges par le système raci-naire de végétaux adaptés aux berges,

2 - Epuration de l’eau ruisselant sur le bassinversant et s’écoulant dans les rivières (filtrationdes polluants comme les phosphates, nitrates…),

3- Réduction de l’amplitude des inondations etde leur impact (régulation des écoulements etralentissement des crues par dissipation del’énergie, limitation de l’érosion, dépôt desbois morts sur les berges ou flottants, lors descrues),

4 – Ombrage limitant le réchauffement del’eau et l’eutrophisation* des cours d’eau,

5 – Corridor écologique : elle abrite une floreet une faune terrestres et aquatiques très riches(lieu de vie, nourriture, …),

6- participation à la qualité paysagère en sou-lignant la présence du cours d’eau.

toxicité dans l’eau lors de la dégradation deleurs feuilles.

Dans le Rhône, des espèces végétales enva-hissantes se développent et provoquent desperturbations importantes sur les berges.

Parmi les plus problématiques, la renouée duJapon contamine la quasi-totalité des coursd’eau, notamment sur leur partie basse. Lepeuplier cultivar, présent en nombre sur cer-tains cours d’eau engendre également desproblèmes d’érosion importants (cf. page 9).

La présence de la ripisylve est essentielle àl’équilibre de la rivière. Pour le bon entretiendes berges du cours d’eau dont vous êtesriverain, voici quelques bons gestes à respec-ter :

• Entretenez régulièrement la végétation pardes coupes sélectives :

Dans le cours d’eau ou à sa proximité immé-diate en zone urbanisée ou inondable :- gardez les arbres sains en élaguant les bran-ches basses qui penchent sur la rivière pouréviter le risque d’embâcle et celui de provo-quer une vague dévastatrice sous la pressionde l’eau en cas de crue. Coupez-les au ras dutronc sans blesser l’écorce. Cette opérationdite de recépage permet de plus une meil-leure stabilisation des berges.- la rivière a besoin d’alterner zone d’ombreet de lumière. Lors des opérations d’élagage,il convient dans l’idéal de privilégier l’ombresur les secteurs à courant lent, et l’éclairagedes secteurs au courant plus rapide. - supprimez les arbres qui poussent dans le litdu cours d’eau ou sur la proche bergenotamment les arbres morts ou dépérissants,

et les gros arbres âgés qui peuvent casserfacilement (aulne, frêne) pour éviter la forma-tion d’embâcles. Attention : Les souches doi-vent être laissées en place pour ne pas désta-biliser les berges. Si les bois coupés ne peu-vent pas être extraits, ils doivent être débitésen petite longueur, rangés et laissés sur laberge hors zone de crues.

Sur les hautes berges :- maintenez la présence d’arbres morts oudépérissants pour préserver certains espècesprotégées et leur habitat.

• Conservez de jeunes arbres et des essencesvariées et adaptées pour favoriser la qualitépaysagère et la biodiversité.

• Évitez la plantation d’arbres inadaptés enbords de berge (peupliers cultivars, robiniersfaux acacias, …).

• Respectez si possible les périodes d’inter-vention sur la végétation (tableau page 16).

• Évitez le drainage des zones humides (régu-lation des masses d’eau, rôle épuratif, réser-voir de biodiversité).

Recommandat ions pour une ges t ion durable

A RETENIR : L’entretien des arbres différe selon les enjeux présents sur le linéaire de la rivière (risque d’inon-dation, protection des biens et des personnes, ou préservation du milieu naturel, de la biodi-versité. Ainsi, les arbres instables (penchés ou morts) situés à proximité d’ouvrages (type pontou muret) doivent être abattus ou recépés. Ceux localisés dans un secteur sans enjeu majeurpeuvent être conservés (diversification du milieu, zone de refuge et de nutrition pour la faune).Avant toute intervention, vous pouvez demander conseil au technicien du contrat de rivièrede votre secteur (cf. page 20).

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QUE FAUT-IL FAIRE ?

Afin de limiter son expansion et dans l’objec-tif de recréer une ripisylve avec des essencesadaptées, il convient :

La première année : D’avril à septembre => réaliser des fauches répétitives des parties aériennes (environ 6passages). Période hivernale => plantations d’arbres etarbustes adaptés aux bords de rivières afin deconcurrencer les renouées du Japon tant auniveau aérien (lumière) que racinaire, tout encréant un boisement diversifié et adapté.

Les années suivantes : Sur une période d’environ 6 ans : des fauchesrégulières sont nécessaires pour épuiser lesrenouées et favoriser le développement desplantations. Le nombre de fauches pendant lapériode végétative est dégressif dans letemps.

Par la suite, l’arrache manuel sélectif despousses de Renouée doit être privilégié pourpermettre à la végétation de remplacementde se développer.

D’autres techniques pour lutter contre cetteplante sont testées sur les différents contratsde rivières du Rhône. N’hésitez pas à appelervotre technicien de rivière, qui vous conseil-lera en fonction du degré de contaminationde votre parcelle.

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LUTTER CONTRE LES ESPÈCES INDÉSIRABLES OU INADAPTÉES

LES PROBLÈMES POSÉS :

• déstabilisation des berges due au système raci-naire très superficiel, • diminution significative de la biodiversité du faitde la densité du feuillage qui limite fortement lespossibilités de développement d’autres espèces, • bosquets monotones banalisant le milieu, • feuilles difficilement dégradables, accentuant lecolmatage et l’envasement du fond des coursd’eau, • l’accumulation des cannes de renouées favorisela création d’embâcles facilement mobilisableslors de crues.

LA PRÉVENTION AVANT TOUT :Evitez de laisser des terrains nus car seuleune végétation de bord de rivière limite l’ins-tallation de cette espèce invasive, toutcomme l’apport de remblais favorable à lapropagation de nouvelles racines.

LES RENOUÉES DU JAPON

Originaires, d’Asie orientales, les renouées du Japon ont été introduites comme plantes orne-mentales en France en 1939. Elles forment des buissons denses pouvant atteindre trois mètresde haut. Leur tige est flexible et pimentée de rouge et leurs feuilles ovales de grande taille àstructure épaisse sont très nombreuses. De juillet à septembre, les renouées se repèrent en bor-dure de cours d’eau par une floraison de petites grappes de fleurs dressées de 8 à 12 cm delong. Ces plantes exotiques colonisent les milieux naturels où elles se développent grâce à de gran-des facultés d’adaptation et de propagation : les buissons peuvent s’étendre de plusieursmètres par an. La plupart des bassins versants du Rhône sont contaminés par cette plante inva-sive.

LES PEUPLIERS CULTIVARS

C’est une variété d’arbre obtenue en culture,généralement par sélection, pour ses caracté-ristiques « réputées uniques ». Or, les essencesdites “cultivars” ne sont pas adaptées aux ber-ges. Ces arbres à croissance rapide, implan-tés par l’homme généralement aux abordsdes zones humides et des ripisylves, présententun important système racinaire qui n’est pasadapté et peut déstabiliser les berges.

QUE FAUT-IL FAIRE ?

Les peupliers inclinés, morts ou dépérissantsqui menacent de tomber dans le lit et de for-mer des embâcles doivent être supprimés trèsrapidement.

La coupe doit être effectuée la plus prochepossible de la souche afin de réduire le risquede formation d’embâcle et/ou de perturbationhydraulique. Elle sera réalisée de façon légè-rement oblique.

L’arbre abattu et ébranché peut être exploité(scierie principalement) et les déchets issus del’abattage brûlés à une distance suffisante dela ripisylve pour éviter sa dégradation. Ils peu-vent être également évacués en déchetterie ouencore mis en stères (hors zone inondable).

En complément de ces coupes sélectives, desplantations d’espèces adaptées et déjà pré-sentes sur le cours d’eau (ex : aulnes, frênes,ou noisetier …) doivent être réalisées afin dereconstituer une ripisylve diversifiée et de pro-téger physiquement les berges.

Un entretien régulier doit être effectué lesannées qui suivent l’abattage car le peupliercultivar fait facilement des rejets.

LES PROBLÈMES POSÉS :

• déstabilisation des berges lorsqu’ils tombent ausol, • alignements monotones qui banalisent le milieuet ferment les perspectives d’aménagements natu-rels des bords de cours d’eau et de fonds de val-lée, • activité “épuratrice” des peupliers moins efficaceque celle d’une ripisylve diversifiée,• création d’embâcles qui peuvent, en fonction deleur localisation, présenter un risque d’obstructionau niveau des ouvrages de la rivière (ponts,buses).

Dans le cas d’une exploitation d’une peupleraiemature, il est conseillé de prendre contact avec letechnicien de rivière de votre secteur pour établirla liste des plants à privilégier en replacement decette essence.

Schéma de coupe

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QUE FAIRE DU BOIS MORT ET DES EMBÂCLES ?

QU’EST-CE-QUE C’EST ?

Le bois mort comprend les troncs isolés, lesbranches, les chablis, les accumulations dedébris végétaux et petits branchages dedimensions hétérogènes, façonnés par lescrues. L’embâcle constitué de bois, au sensstrict, désigne un barrage qui obstrue le coursd’eau.

La présence de bois mort est naturelle dans lelit mineur de la rivière. Toutefois, sa quantitéest directement liée à la densité du boisementrivulaire et son état sanitaire. Ainsi, les zonesde formation d’embâcles correspondent engénéral aux portions de la rivière dont le boi-sement est vieillissant, ou est constitué d’es-sences mal adaptées à la stabilité des berges.

CONSERVER OU RETIRER LES EMBÂCLES ?

Souvent considéré comme un facteur d’ag-gravation des phénomènes de crues (inonda-tion), d’érosion, ou d’envasement, le boismort peut, au contraire, s‘il n’obstrue pascomplètement le lit du cours d’eau, avoir unimpact positif sur la gestion des crues, en frei-nant les écoulements, et sur le milieu naturel,en offrant des habitats potentiels à la faune.

Ainsi, la conservation de quelques arbresmorts sur pied offre une niche écologique(habitat) et des zones de nutrition à de nom-breuses espèces notamment aux insectes etaux oiseaux, tout en permettant une libre cir-culation des espèces aquatiques.

PPoouurr ssaavvooiirr ssii vvoouuss ddeevveezz ccoonnsseerrvveerr oouu rreettiirreerrlleess eemmbbââcclleess,, vvoouuss ddeevveezz aauu pprrééaallaabbllee eennéévvaalluueerr ll’’iimmppaacctt ::

* la conservation du bois mort sera préconi-sée dans les cas où :- il ne présente pas de risque vis-à-vis de l'oc-cupation des sols,- il n’obstrue pas complètement le lit mineurdu cours d’eau.

* la suppression du bois mort sera envisagéedans le cas où :- les risques de débordements sont importantssur le site, notamment dans les zones urbani-sées,- lorsqu’il se situe à proximité d’ouvrages telsque les ponts qui sont propices à la rétentiondes matériaux flottants et à la création d’em-bâcles.

Bois mort à conserver car libre ciculation des écou-lements

Accumualtion de bois mort à enlever car obstruc-tion des écoulements

COMMENT ?

En zone sensible, supprimer les embâclesexistants, les branchages susceptibles d’encréer et éliminer les arbres penchés surle lit mineur, dont le système racinaire estapparent, ou morts sur pied.Ailleurs, lorsque les embâcles n’obstruent pas

complètement l’écoulement des eaux, leschablis imposants seront stabilisés et conser-vés (risque de transport faible) alors que lesbranchages de petits diamètres, les brindilleset les amas de feuilles seront retirés pour évi-ter qu’ils soient mobilisés à l’occasion d’uneprochaine crue.

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L’érosion fait partie de la vie d’un cours d’eau.Le transport de l’eau et des sédiments érodentles berges de la rivière : il s’agit d’un phéno-mène naturel.

En fonction de la vitesse du courant, les sédi-ments peuvent être arrachés du fond du lit ettransportés vers l’aval. Ils peuvent être redé-posés dans des zones plus calmes.

Le transport de sédiments est essentiel car ilpermet à la rivière de dissiper son énergie.Ainsi, le lit d’un cours d’eau est en constanteévolution. Il peut se déplacer au fil du temps(méandres, abandon de son tracé originel) enérodant les berges. Ces dernières sont moins

endommagées lorsqu’une végétation adaptéeborde le ruisseau.Avec le blocage systématique des érosions(enrochements), le cours d’eau ne peut plusdivaguer. Pour dissiper son énergie, la rivièreva creuser le fond du lit qui va progressive-ment s’enfoncer.

LES ÉROSIONS DE BERGES ET LES CRUES

LAISSER ÉRODER OU INTERVENIR ?

Le choix de restaurer ou non une portion derive soumise à l’érosion dépendra fortementdes enjeux liés à la protection des biens et despersonnes et de sa localisation. De plus, lecoût des travaux à engager peut se révélersupérieur à la valeur marchande des terrainsà protéger.

La définition d’un éventuel projet doit être dis-cuté avec le technicien de rivières de votresecteur qui vous conseillera sur l’opportunitéd’intervenir ou non pour lutter contre l’érosionet vous exposera si nécessaire les procéduresà suivre (ex : dossier de déclaration de la loisur l’eau).

LA CONSERVATION DES ESPACES DE LIBERTÉ ET DES ZONES D’EXPANSION DE CRUES :

Pour limiter l’impact des crues sur des secteurs déjà sensibles à l’érosion, il est importantde conserver des emplacements en milieu naturel où la rivière peut dissiper son énergie.Ainsi, les espaces de liberté et les zones d’expansion de crues* assurent un rôle de préven-tion des inondations pour les parcelles situées plus en aval.

LES BONNES PRATIQUES POUR LIMITERLA DÉSTABILISATION DES BERGES :

- éviter les traversées dans le cours d’eau(passages d’engins, …) et la perturbation desécoulements (barrière, …) ;- limiter l’accès au bétail, dont le piétinementaltère la berge et favorise la mise en suspen-sion de matières qui colmatent les lieux de viede la faune aquatique ;- proscrire les enrochements et les aménage-ments archaïques dans les zones sans enjeux(prairies, zone inondable, …) ;- conserver les champs d’expansion de crueset les zones humides.

LES PROBLÈMES FRÉQUEMMENT RENCONTRÉS :

• amplification du phénomène d’érosion lorsd’aménagements dans le lit majeur ;• affaissement des berges (en l’absence de végé-tation adaptée) ;• perte de terre importante ;• destruction d’ouvrages ;• enfoncement de la nappe d’accompagnement*.

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GESTION DES ÉROSIONS : QUELLE TECHNIQUE CHOISIR ?

LES PLANTATIONS :

Cette action a pour but de favoriser l’implan-tation d’une végétation adaptée capable dese développer pour assurer les fonctions demaintien des berges et d’ombrage sur le coursd’eau.

Les essences sélectionnées doivent être repré-sentatives de la ripisylve locale, en les préle-vant dans la mesure du possible sur site etchoisies en fonction de leur affinité à l’humi-dité (plants aimant les sols gorgés d’eau).

Les racines des plants forestiers feront l’objetd’un pralinage (bouillie de terre), qui favo-rise la reprise. Un arrosage abondant aupied est nécessaire pour optimiser la repriseet la croissance.

Pensez à protéger vos plants (pose de tubex)des rongeurs et gibier. L’implantation enligne est à éviter pour des raisons esthéti-ques et de stabilité de la berge.

Quelques exemples d’essences présentes et caractéristiques de la ripisylve : l’aulne, le saule et le frêne.

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LES BOUTURES :

Elles sont à privilégier sur les zones mises ànues ou érodées. Elles sont à implanter enpied de berge pour que les pieds baignentdans l’eau.

LA POSE DE CLÔTURES ET D’ABREUVOIR :

Des clôtures peuvent être mises en place afinde protéger les berges pâturées du piétine-ment du bétail ou des plantations. Elles doi-vent être installées suffisamment en retrait dela rivière pour ne pas gêner les écoulements. En complément, il est possible d’aménagerdes abreuvoirs pour canaliser l’accès ducheptel à la ressource en eau. Pour ces opérations, vous pouvez utiliser dubarbelé et des pieux morts de robiniers fauxacacias.Pensez à mettre des passages aménagés pourfranchir les clôtures pour les pêcheurs et leschasseurs.

LES AUTRES TECHNIQUES :

Il existe de nombreuses techniques pour pro-téger et stabiliser une berge en cas d’érosionimportante et dommageable pour les biens etles personnes.

Dans cette situation, le syndicat de rivière peutintervenir pour assurer un projet de restaura-tion de plus grande ampleur faisant appel àdes techniques professionnelles spécifiques.

Celles-ci seront différentes selon les caracté-ristiques du milieu et les enjeux à préserver.Ainsi, le recours au génie végétal, alternativeefficace à des aménagements lourds et moinsrespectueux de l’environnement, pourra vousêtre proposé par le syndicat.

Quelques exemples de techniques végétales(photos ci-dessous de gauche à droite) :lit de plants et plançons (photo 1), battagedes pieux (photo 2), mise en place d’un pei-gne (photo 3).

A vocation naturelle et durable, la gestion des cours d’eau est possible par le biais d’opéra-tions simples de restauration et d’entretien qui visent à l’amélioration du fonctionnement denos rivières. Voici quelques exemples réalisables par des propriétaires riverains.

Recommandat ions ::

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La préservation de qualité des eaux passe parune surveillance de nos rivières. Tout rejetsuspect (coloration, odeur) ou déchet (pneus,ferrailles, sacs,…) pouvant porter atteindreau milieu doit être signalé au Maire de lacommune, à la Police de l’Eau, aux pompiersou aux gendarmes. Eux seuls pourront dres-ser un procès verbal. Si vous le pouvez, pen-sez à prendre des photos.

UNE UTILISATION RESTREINTE DESPRODUITS PHYTOSANITAIRES

Les produits phytosanitaires ou « pesticides »contiennent des substances actives destinéesà détruire des parasites ou des organismesnuisibles (champignons, insectes, “mauvaisesherbes”, ...). Même à un faible dosage, leurutilisation peut avoir de fortes répercussionssur la qualité de la ressource aquatique,engendrer une pollution et affecter la faune etla flore locale.

L’usage des pesticides doit être conforme àl’article L.211-2 du Code de l'environnementet doit donc rester exceptionnel.

Pour votre santé et celle des cours d’eau, ilest essentiel de respecter certaines conditionsd’utilisation, si vous devez avoir recours à cesproduits :

- portez des équipements de protection(gants, masque, lunettes, …) et régler sonmatériel pour limiter le surdosage ;

- vérifiez les conditions climatiques : tempssec et sans vent ;

- assurez-vous que le produit est bien actuel-lement autorisé (portez vos vieux produits endéchetterie) ;

- évitez de traiter les surfaces imperméables(risque de ruissellement jusqu’à la rivière), leszones à proximité des points d’eau ;

- adaptez la quantité de produit à la surfaceà traiter.

- En cas de produit restant dans votre pulvé-risateur, ne jetez pas les résidus dans votreévier ou les égouts (incapacité à traiter cessubstances). Délayez-le dans un mélange deterre meuble éloigné de zones à risque.

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QUAND INTERVENIR ET POURQUOI ?En fonction de la nature des travaux envisa-gés, les périodes d’intervention ne seront pasles mêmes. Ainsi, toutes les interventions directes sur laripisylve (abattages, plantations, …) doiventêtre privilégiées pendant la période de « reposvégétatif », c’est-à-dire l’hiver.

A l’inverse, la lutte contre les herbacées enva-hissantes (comme la renouée du Japon) doitêtre réalisée, pour être efficace, pendant lapériode de croissance de la plante pourl’épuiser au maximum et diminuer les réservescontenues dans les rhizomes.

Certaines opérations peuvent être réaliséestout le long de l’année comme l’enlèvementdes déchets ou du bois mort, bien que l’étésoit plus favorable avec un abaissement de laligne d’eau.

La législation contraint le calendrier d’inter-vention sur les milieux aquatiques (cf. enca-dré) pour limiter les dommages causés (ex :destruction de frayères à truite, …) par certai-nes actions (curage, …).

Pour répondre aux critères du code de l’envi-ronnement, les opérations doivent être pro-grammées entre les mois de juin et septembreafin de diminuer l’impact sur la faune et laflore. Toutefois, certaines actions ne peuventêtre réalisées sur cette période de l’année(abattages, brûlages, …).Toutes les mesuresde préservation, notamment de la faune pis-cicole, doivent alors être prises avant d’entre-prendre des travaux légers sur le cours d’eau.

Demandez conseil à votre technicien derivières !

Période pendant laquelle les travaux répondent aux critères de l’article 5 de l’arrêté du27 juillet 2006 :

(...) les travaux ne doivent notamment pas être de nature à détruire les zones à frayères, leszones de croissance ou les zones d’alimentation ou de réserve de nourriture à la faune pisci-cole (...).

Ex t ra i t du Code de l ’env i ronnement (a r t L .210-1)

A RETENIR :

Il est formellement interdit de déverser oulaisser écouler dans un ruisseau des substan-ces qui peuvent :- porter atteinte au milieu aquatique et ren-dre impropre la consommation de l’eau;- compromettre la salubrité publique ;- provoquer une modification des écoule-ments (déchets verts, batteries, …).

BONNES PRATIQUES :

- pensez au paillage, au traitement thermique(eau de cuisson) ou encore au désherbagemanuel.- évitez de stocker des déchets aux bords descours d’eau.

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PREVENTION DES POLLUTIONS

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LE SAVIEZ-VOUS ?

1100 1100 contrats de rivièresopérationnels ou en phased’études préalables,

1111 contrat de vallée inondable(Saône),

1111 Schéma d’Aménagement et deGestion des Eaux (SAGE),

assurent la gestion et l’animationd’actions pour préserver, restaureret valoriser les 11882288 km de coursd’eau du département du Rhône.

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LES CONTRATS DE RIVIERES : UN OUTILDE GESTION DURABLE DE LARESSOURCE EN EAU

Un contrat de rivière est un outil contractuelde gestion globale et concertée de laressource en eau à l’échelle d’un bassinversant.

Signé entre différents partenaires techniqueset financiers (État : Préfet(s), Agence de l’eau,Département, Région, communes, syndicatsintercommunaux ...), ce contrat fixe pour larivière des objectifs de qualité des eaux, devalorisation du milieu aquatique et de gestionéquilibrée des ressources en eau. Il prévoit demanière opérationnelle, les modalités deréalisation des études et des travauxnécessaires pour atteindre ces objectifs.

Les contrats de rivières tendent vers un objectifcommun, à savoir l’atteinte du bon étatécologique des cours d’eau, d’ici 2015(Directive Cadre Européenne).

LES TECHNICIENS DE RIVIERE :

Chargés de mettre en oeuvre les pro-grammes de travaux prévus au contrat, et desurveiller en continu la rivière (état des berges,qualité de l’eau, faune, flore, crues…), les

techniciens de rivière assurent également unrôle de conseil auprès des riverains et desacteurs de la rivière.

INTERVENTION DES COLLECTIVITES ENCAS D’INSUFFISANCE D’ENTRETIEN DESRIVERAINS

En cas d’insuffisance d’entretien des coursd’eau de la part des propriétaires riverains,une collectivité (syndicats de rivières notam-ment) peut alors légalement se substituer auxriverains et prendre en charge l’entretien descours d’eau d’un secteur, dont le coût peutleur être répercuté, dans le cadre d’une pro-cédure administrative appelée Déclarationd’Intérêt Général (DIG), définie à l’articleL.211-7 du Code de l’environnement et auxarticles L.151-36 à L.151-40 du Code Rural.

LA GESTION DES COURS D’EAU DANS LE RHÔNE

Le service d’assistance technique pour l’entretien et la protection des milieux aquatiques(SATEMA) du Département du Rhône apporte son aide aux collectivités compétentes pour lesopérations d’entretien régulier de cours d’eau.

Il les accompagne notamment dans la définition des programmes d'entretien à réaliser et crééun cadre d’échange regroupant les techniciens rivières recrutés par les syndicats hydrauliquesdu département afin d’harmoniser les pratiques localement et de mener une politiqued’animation sur des thèmes les intéressant tous (gestion des espèces indésirables, techniquesdouces d’entretien, …).

LE SAVIEZ-VOUS ?Lorsqu’il existe un arrêté préfectoral de déclara-tion d’intérêt général de travaux d’entretien ouune servitude de passage, le riverain est obligéde faciliter le passage des engins dans la limited’une largeur de six mètres lors de l’entretieneffectué par le syndicat.

Le Dépar tement du Rhône

Atterrissement : Amas de sables, degraviers, de galets apportés par les eaux.

Avifaune : ensemble des oiseaux d'un lieu oud'une période déterminés. Ex : l'avifauned'une ripisylve.

Indigène (espèce) : espèce qui croît, vitnaturellement dans une région sans y avoirété importée (ex : l'aulne glutineux).

Bassin versant : ensemble des terrainsrecevant les précipitations qui vont alimenterun réseau hydrographique constitué d'uncours d'eau et de ses affluents.

Biotope : espace caractérisé par des facteursclimatiques, géographiques, chimiques,physiques, morphologiques, géologiques…en équilibre constant ou cyclique et occupépar des organismes qui vivent en associationspécifique (biocénose). C'est la composantenon vivante (abiotique) de l'écosystème.

Chablis : arbre renversé par le vent

Corridor forestier : cordon boisé d'un coursd'eau, mettant en relation divers écosystèmesau lit mineur. On emploie généralement ceterme pour apprécier la largeur occupée parla ripisylve en fonction du tronçon étudié.

Coupe à blanc : aménagement utilisé ensylviculture qui consiste en l’abattage de latotalité des arbres d’une parcelle ainsi mise ànu.

Ecosystème : ensemble structuré, formé parle milieu physique (biotope) et les organismesvivants (biocénose) qui lui sont liés.

Endémique : se dit des groupes de plantesdont les espèces croissent dans le mêmepays, le même secteur géographique.

Embâcle : amoncellement de bois mort dedifférents diamètres dans le lit mineur d'uncours d'eau, pouvant former des barrages. Unembâcle constitue un obstacle à la librecirculation des eaux, et peut, dans certainscas, être associé à divers matériaux (déchetsplastiques, bâches, résidus de coupe…) etdonc peut présenter plus ou moins d’interêtd'un point de vue écologique ainsi qu’uncaractère plus ou moins dangereux vis-à-visdes inondations, selon sa position et saquantité en fonction de la largeur du litmineur.

Etiage : débit minimum calculé sur un tempsdonné en période de basses eaux.

Eutrophisation : détérioration d'unécosystème aquatique par la prolifération decertains végétaux, en particulier des alguesplanctoniques. La cause peut être le rejetd'origine humaine de nitrates, de phosphateset de matières organiques. Les conséquencessont variables et nombreuses : proliférationdes algues planctoniques et de certains typesde zooplancton, modification descaractéristiques physiques et chimiques del'eau, disparition ou forte réduction dunombre d'animaux et de certains végétaux,réduction de la teneur en oxygène, etc.

Exogène : se dit d'une espèce qui provientd'un autre pays, d'une autre région dumonde, qui n'est pas native de l'endroit.contraire : indigène.

Habitat : cadre écologique dans lequel vitune espèce, un groupe d'espèce ou unepopulation (ex : habitat piscicole).

LEXIQUE

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SSyynnddiiccaatt ddee rriivviièèrree BBrréévveennnnee TTuurrddiinnee117, rue Passemard BP 41 - 69210 l’Arbresle. Tél 04 74 01 68 90.

SSyynnddiiccaatt mmiixxttee ppoouurr llee rrééaamméénnaaggeemmeenntt ddee llaa ppllaaiinnee ddeess CChhèèrreess eett ddee ll''AAzzeerrgguueess42 rue de la mairie - 69480 Ambérieux d’Azergues. Tél 06 80 07 49 92

SSyynnddiiccaatt mmiixxttee ddeess rriivviièèrreess dduu BBeeaauujjoollaaiissMairie de Lancié - 69220 Lancié. Tél 04 74 06 41 31.

SSyynnddiiccaatt iinntteerrccoommmmuunnaall ddee llaa CCooiissee1, passage du Cloître - 42330 St Galmier. Tél 04 77 52 54 57.

SSyynnddiiccaatt iinntteerrccoommmmuunnaall dduu GGiieerr RRhhooddaanniieenn35, rue Ponchardier - BP 23 - 42009 St Etienne Cedex 2. Tél 04 77 31 09 30.

SSyynnddiiccaatt mmiixxttee aamméénnaaggeemmeenntt eett ggeessttiioonn dduu GGaarroonn eett aafffflluueenntts 8, chemin des tard venus - 69530 Brignais. Tél 04 72 31 90 85.

SSyynnddiiccaatt mmiixxttee RRhhiinnss RRhhooddoonn TTrraammbboouuzzaann eett aafffflluueennttssLe Bancillon - 69550 Cublize. Tél 04 74 89 58 07.

SSyynnddiiccaatt mmiixxttee ddeess rriivviièèrreess dduu SSoorrnniinn eett ddee sseess aafffflluueennttss 12, rue Jean Morel - 42190 Charlieu. Tél 04 77 69 35 58.

SSyynnddiiccaatt iinntteerrccoommmmuunnaall dduu bbaassssiinn ddee ll''YYzzeerroonn116, avenue Emile Evellier - 69290 Grézieu la Varenne. Tél 04 37 22 11 55.

SSyynnddiiccaatt mmiixxttee dd’’aamméénnaaggeemmeenntt eett dd’’eennttrreettiieenn LLooiissee TToorrrraanncchhee18, avenue Jean Jaurès 42210 Feurs. Tél 04 77 28 29 33.

EEttaabblliisssseemmeenntt ppuubblliicc ddee bbaassssiinn SSaaôônnee eett DDoouubbss ((rriivv.. dduu MMaaccoonnnnaaiiss,, GGrroossnneess))752 av Mal Delattre de Tassigny BP 173 - 71017 Macon cedex. Tél 03 85 21 98 12.

CCeelllluullee SSAAGGEE hhéébbeerrggééee ppaarr llee DDééppaarrtteemmeenntt dduu RRhhôônnee ((OOzzoonn))Direction agriculture et environnement, 29-31 cours de la liberté 69483 Lyon cédex 03 - Tél : 04 72 61 28 83.

DDééppaarrtteemmeenntt dduu RRhhôônnee -- DDiirreeccttiioonn aaggrriiccuullttuurree eett eennvviirroonnnneemmeenntt29-31 cours de la liberté - 69483 Lyon cédex 03 - Tél : 04 72 61 25 28.

DDiirreeccttiioonn ddééppaarrtteemmeennttaallee ddeess tteerrrriittooiirreess dduu RRhhôônnee -- SSeerrvviiccee ffoorrêêtt,, eeaauu eett bbiiooddiivveerrssiittéé -- PPôôllee ppoolliiccee ddee ll’’eeaauu..165 rue Garibaldi (bâtiment B) - 69401 Lyon cedex 03 - Tél : 04 78 63 11 50.

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COORDONNÉES DES COLLECTIVITÉS IMPLIQUÉES DANS LA

GESTION DES COURS D’EAU DU RHÔNE

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Hydraulique : étude des écoulements. Quiest relatif à l'aspect physique de l'eau. Utiliséde manière courante pour parler de ladynamique des eaux de surface.

Lit : partie d'une vallée creusée parl'écoulement des eaux et occupéetemporairement ou non par un cours d'eau.

Lit majeur : zone envahie par les hautes eaux= plaine inondable = plaine alluviale.

Lit mineur : partie du lit occupée en tempsordinaire par le cours d'eau = lit apparent. Ilest moins étendu que le lit majeur et pluslarge que le lit ou chenal d'étiage, occupéseulement en période de basses eaux.

Milieu : terme général désignant un espaceou un ensemble présentant des conditions devie ou une physionomie particulière (champs,forêts …).

Nappe d’accompagnement : nappe d’eausouterraine voisine d’un cours d’eau dont lespropriétés hydrauliques sont très liées à cellesdu ruisseau.

Niche écologique : micro-biotope. Elémentindispensable à l'équilibre d'une espèce(réalisation du cycle vital).

Praliner des racines, pralinage : Termed'horticulture. Méthode recommandée pourplanter : elle consiste à plonger les racinesdes arbres, des plantes, des boutures, dansune bouillie de terre seule, ou de terremélangée d'engrais, de façon que les racinesen soient presque recouvertes avant de lesmettre en place.

Réseau hydrographique : ensemble descours d'eau permanents ou temporaires quidrainent une région donnée, un bassinversant.

Ripisylve : formations végétales qui sedéveloppent sur les bords des cours d'eau oudes plans d'eau situés dans la zone frontièreentre l'eau et la terre (écotones) ; elles sont

constituées de peuplements particuliers du faitde la présence d'eau pendant des périodesplus ou moins longues.

Substrat : matériau constituant le lit du coursd'eau et servant de support aux organismesvivants.

Végétalisation : recouvrement (naturel ouartificiel) d'une structure ou d'un site par de lavégétation.

Végétation rivulaire : (idem : ripisylve)diverses essences et peuplements floristiquesimplantés sur les berges (talus) d'un coursd'eau.

Zone d’expansion de crues : secteursinondables qui jouent un rôle majeur dans laprévention des inondations en réduisant lesdébits à l’aval et en allongeant la durée desécoulements. Elles visent à contrôler et gérerles risques de débordement d'un cours d'eauen canalisant les crues vers des zones oùl'inondation peut se faire sans risque pour lesbiens et les personnes.

Zones humides : terrains exploités ou non,habituellement inondés ou gorgés d'eaudouce, salée ou saumâtre de façonpermanente ou temporaire.

Zones inondables : zones où peuvents'étaler les débordements de crue dans le litmajeur.

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DEPARTEMENT DU RHONE DIRECTION AGRICULTURE ET ENVIRONNEMENT

149, RUE PIERRE CORNEILLE 69483 LYON CEDEX 03 TEL : 0 800 869 869

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