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ORGANISATION MONDIALE DES DOUANES WORLD CUSTOMS ORGANIZATION Créée en 1952 sous le nom de Conseil de coopération douanière Established in 1952 as the Customs Co-operation Council
Rue du Marché, 30, B 1210 – BRUSSELS
Telephone + 32-2-209.92.11 Fax + 32-2-209.94.92 ______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________
SYSTEME HARMONISE
__________________________
HARMONIZED SYSTEM
RECUEIL COMPENDIUM
DES OF AVIS DE CLASSEMENT CLASSIFICATION OPINIONS
MISE A JOUR N° 1 AMENDING SUPPLEMENT N° 1
JUIN 2012 JUNE 2012 (22 feuillets) (22 sheets)
1°) Remplacer les feuillets suivants par les feuillets ci-annexés : 1°) Remove the following sheets and substitute the sheets annexed :
IV/4 à/to IV/5 VI/1 à/to VI/3 VI/14 à/to VI/15 XIII/1 à/to XIII/5 XV/1 à/to XV/3 XVI/12 à/to XVI/13 XVI/32 à/toXVI/33 XVII/4 à/to XVII/7 XVII/10 à/to XVII/11 XX/1 à/to XX/5
Note : Seule la page modifiée par une nouvelle mise à jour Note : Only the page modified by a new Amending Supplement has
porte référence à cette mise à jour. a reference to this Amending Supplement.
Le trait vertical en marge indique la partie du texte qui A vertical line in the marge indicates where the text has been a été modifiée. amended
________
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1901.10 (suite) 1901.10 (continued)
2. Préparation de suite présentée sous forme de poudre, constituée de lait écrémé en poudre, de maltodextrine, de
matières grasses du lait, de poudre de galacto-
oligosaccharides, de saccharose, de poudre de lactosérum
déminéralisé, d'huile de maïs, de concentrat de protéines de
lactosérum, d'huile de poisson, de vitamines, de minéraux
et d’additifs alimentaires, conditionnée pour la vente au
détail dans des récipients d’un contenu net de 900 g. Le
produit, destiné à être consommé après dilution dans de
l’eau, est commercialisé pour l’alimentation des enfants
âgés de 1 à 3 ans, mais convient également aux nourrissons
âgés de 6 mois ou plus.
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2010
2. Follow-up formula in the form of a powder, consisting of skimmed milk powder, maltodextrin, milk fat, galacto-
oligosaccaride powder, sucrose, demineralised whey
powder, corn oil, whey protein concentrate, fish oil,
vitamins, minerals and food additives, put up for retail sale,
in a container with a net content of 900 g. The product is
marketed to be consumed, after mixing with water, by
young children from 1 to 3 years old, but is also suitable
for infants 6 months and older.
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2010
1901.20 1901.20
1. Pizza non cuite composée d'un fond de pâte pour pizza et d'une garniture. La pizza, d'un poids net de 580 g, est
conditionnée pour la vente au détail. Elle contient les
ingrédients suivants : farine de blé, eau, fromage, fromage
à base de margarine, champignons de Paris, bœuf (4,7 % en
poids), oignons, purée de tomate, huile végétale (olive),
levure, sel, sucre, poudre à lever, extrait de malt, huile
végétale partiellement hydrogénée, amidon modifié, ail et
épices. Avant d'être consommée, la pizza doit être cuite
pendant 15 à 20 minutes (four préchauffé) ou 20 à 25 minutes
(four froid).
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2001
1. Uncooked pizza consisting of a pizza base (dough) and a topping. The pizza, having a net weight of 580 g, is put up
in a retail packing. The ingredients are wheat flour, water,
cheese, margarine cheese, white mushrooms, beef (4.7 %
by weight), onions, tomato purée, vegetable (olive) oil,
yeast, salt, sugar, leavening agent, malt extract, partly
hydrogenated vegetable oil, modified starch, garlic and
spices. Before consumption the pizza has to be cooked for
15 to 20 minutes (pre-heated oven) or 20 to 25 minutes
(cold oven).
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2001
1901.90 1901.90
1. Préparation composée de fécule de pommes de terre (88,5 %), de maltodextrine (8,5 %), de glutamate de
monosodium (2 %) et de sel (1 %), utilisée pour la
fabrication de produits alimentaires.
Adoption : 1999
1. Preparation consisting of potato starch (88. 5 %), maltodextrin (8.5 %), monosodium glutamate (2 %) and
salt (1 %), used in the manufacture of food products.
Adoption : 1999
2. Crème fouettée en aérosol, dégageant une odeur et un goût de vanille, contenant de la crème de lait de vache, du
sirop de sucre inverti, du lait condensé, du lait concentré,
du glucose, un arôme naturel (vanille) et un stabilisant
(E 407).
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2004
2. Whipped cream put up in an aerosol can, exhibiting the smell and taste of vanilla, containing cream made from cows’
milk, invert sugar syrup, condensed milk, concentrated milk,
glucose, natural flavour (vanilla) and stabilising agent (E 407).
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2004
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1902.20 1902.20
1. Préparation composée de pâtes farcies aux crevettes (raviolis wonton) et de soupe concentrée. La préparation
est congelée et conditionnée pour la vente au détail dans un
bol en matières plastiques. Avant de consommer
l’ensemble, il convient d’ajouter de l’eau et de la faire
réchauffer dans un four à micro-ondes.
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2012
1. Preparation consisting of pasta stuffed with shrimps (wontons) and soup concentrate. The preparation is frozen
and put up in a plastic bowl for retail sale. Before
consumption, after adding water, it has to be re-heated in a
microwave oven.
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2012
2. Assortiment composé de pâtes alimentaires farcies de crevettes (raviolis wonton), et d’un sachet de soupe en
poudre. L’assortiment est congelé et conditionné pour la
vente au détail dans une boîte en papier. Avant de le
consommer, il convient de mélanger la soupe en poudre
avec de l’eau et de faire cuire les raviolis dans la soupe.
Application des RGI 1, 2 b), 3 b) et 6.
Adoption : 2012
2. Set consisting of pasta stuffed with shrimps (wontons) and a sachet of soup in powder form. The set is frozen and put
up in a paper container for retail sale. Before consumption,
after mixing the soup powder with water, the wontons have
to be cooked in the soup before serving.
Application of GIRs 1, 2 (b), 3 (b) and 6.
Adoption : 2012
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1904.20 1904.20
1. Céréales pour le petit déjeuner du type « Müsli », contenant des flocons de céréales non grillés (environ
70 %), des fruits séchés, des noix, du sucre, du miel, etc.,
conditionnées pour la vente au détail.
Adoption : 1991 + 1994
1. “Müsli” type breakfast cereals, containing unroasted cereal flakes (about 70 %), dried fruit, nuts, sugar, honey,
etc., put up for retail sale.
Adoption : 1991 + 1994
1904.30 1904.30
1. Blé dit bulgur précuit présenté sous forme de grains
travaillés - obtenu par cuisson des grains de blé dur qui
sont ensuite séchés pour atteindre un taux d’humidité
d’environ 14 %, mondés ou pelés puis brisés, broyés ou
concassés et finalement tamisés suivant deux grosseurs
pour obtenir du bulgur gros ou du bulgur fin.
Adoption : 1994
1. Pre-cooked bulgur wheat in the form of worked grains - obtained by cooking hard I wheat grains which are then
dried to a moisture content of about 14 %, are
husked or peeled and then broken, kibbled or milled
and finally sieved into large and small size bulgur
wheat.
Adoption : 1994
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1904.90 1904.90
1. Nasi Nua (plat de riz indonésien, surgelé) composé de riz précuit (40 %), de viande de bœuf coupée en lamelles
(10 %), de plusieurs sortes de légumes et d’épices.
Adoption : 1989
1. Nasi Nua (Indonesian deep-frozen rice dish) consisting of pre-cooked rice (40 %), beef strips (10 %), several kinds
of vegetables and spices.
Adoption : 1989
2. Chow Ju Fan (plat de riz chinois, surgelé) composé de
riz précuit (37 %), de porc émincé (10 %), de plusieurs
sortes de légumes, de fruits et d’épices.
Adoption : 1989
2. Chow Ju Fan (Chinese deep-frozen rice dish) consisting of pre-cooked rice (37 %), minced pork (10 %), several
kinds of vegetables, fruit and spices.
Adoption : 1989
3. Risotto (plat de riz italien, surgelé) composé de riz précuit (50 %), de jambon fumé coupé en dés (10 %), de
plusieurs sortes de légumes et d’épices.
Adoption : 1989
3. Risotto (Italian deep-frozen rice dish) consisting of pre-cooked rice (50 %), diced smoked ham (10 %), several
kinds of vegetables and spices.
Adoption : 1989
4. Biryani (plat de riz indien, surgelé) composé de riz précuit (40 %), de viande de poulet (10 %), de plusieurs
sortes de légumes, de fruits et d’épices.
Adoption : 1989
4. Biryani (Indian deep-frozen rice dish) consisting of pre-cooked rice (40 %), chicken meat (10 %), several kinds of
vegetables, fruit and spices.
Adoption : 1989
1905.32 1905.32
1. Gaufrette enrobée de chocolat, se présentant sous la forme d’une barre d’une longueur de 9 cm, d’une largeur
de 1,8 cm et d’une épaisseur de 0,8 cm, consistant en une
gaufrette (environ 5 à 6 mm d’épaisseur) cuite au four et
recouverte de chocolat au lait.
Application de la RGI 3 b).
Adoption : 1995
1. Chocolate-coated wafer product in the form of a rectangular bar 9 cm long, 1.8 cm wide and 0.8 cm thick,
consisting of a baked wafer (approximately 5 to 6 mm
thick) covered with milk chocolate.
Application of RGI 3 (b).
Adoption : 1995
2. Produit de boulangerie (gaufre), composé d’eau, de farine
de blé, d'œufs, de poudre à lever, de sucre, de poudre de
lactosérum et de matières grasses (généralement de l’huile
de soja). Après mélange de tous ces ingrédients pour
former une pâte, celle-ci est versée dans un moule
comportant des motifs. Après cuisson complète, le produit
est congelé. La teneur moyenne en eau est de 48 % en
poids après cuisson et de 45 % en poids après congélation.
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2003
2. Bakers’ wares (waffles), made from water, wheat flour, eggs, leavening agents, sugar, whey powder and fat
(typically soya-bean oil). After the ingredients are blended
into a batter, the batter is poured into a patterned waffle
iron. After the product is fully baked, it is frozen. The
average moisture content is 48 % by weight after baking
and 45 % by weight after being frozen.
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2003
1905.90 1905.90
1. Gâteau au fromage frais (congelé) constitué d’une garniture (90 % en poids), composée essentiellement de
crème, de fromage frais, de lait et de sucre, placée sur un fond
en pâte cuite (10 % en poids) à base de beurre, de farine, de
sucre et d’œufs.
Adoption : 1996
1. Fresh cheese cake (frozen) consisting of a cake mixture (90 % by weight) mainly composed of cream, cream
cheese, milk and sugar, placed on a baked cake base (10 %
by weight) made from butter, flour, sugar and eggs.
Adoption : 1996
2. Produit alimentaire croustillant aromatisé au bacon, se
présentant sous la forme de copeaux rectangulaires brun
clair, légèrement ondulés et comportant trois rayures plus
sombres censées représenter le bacon, conditionné pour la
vente au détail, composé de farine de froment (environ
55 %), de poudre de pommes de terre (environ 28 %), de
fécule de pommes de terre (environ 10 %), de fécule de
manioc (environ 6 %), de sel, de carotène et d'aromatisants.
Ce produit est frit dans l’huile et prêt à être consommé.
Adoption : 1999
2. Crisp bacon-flavoured snacks in the form of light-brown, rectangular, slightly wrinkled flakes with three dark stripes to
give the appearance of bacon, put up for retail sale, composed
of wheat flour (about 55 %), potato powder (about 28 %),
potato starch (about 10 %), manioc starch (about 6 %), salt,
carotene and flavouring, fried in oil and ready for
consumption.
Adoption : 1999
Recueil des avis de classement
SECTION VI Français
________________________________
Compendium of Classification Opinions
SECTION VI English
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2825.30 2825.30
1. Produits à haute teneur en pentoxyde de vanadium, commercialement dénommés « oxydes de vanadium
fondus », obtenus par grillage, en présence de carbonate et
de chlorure de sodium, de minerais tels que la carnotite
mécaniquement enrichie, puis lessivage à l’eau de
vanadates de sodium ainsi obtenus, précipitation du
pentoxyde de vanadium à l’aide d’acide sulfurique,
filtration et fusion.
Adoption : 1963
1. Products with a high content of vanadium pentoxide, commercially known as “fused vanadium oxides”, obtained
by roasting mechanically concentrated ores such as
carnotite with sodium carbonate and sodium chloride,
lixiviation of the sodium vanadates thus produced with
water, precipitation with sulphuric acid of the vanadium
pentoxide; filtration and fusion.
Adoption : 1963
2831.10 2831.10
1. Sulfoxylate acétaldéhyde de sodium, contenant de 8 à 10 % de sulfite de sodium et de 4 à 7 % de sulfate de sodium,
même traité à l’ammoniaque.
Adoption : 1961
1. Sodium acetaldehyde sulphoxylate containing about 8 to 10 % sodium sulphite and about 4 to 7 % sodium sulphate,
whether or not treated with ammonia.
Adoption : 1961
2841.90 2841.90
1. Dioxyde de lithium et de cobalt (LiCoO2), présenté sous forme de poudre noire, utilisé notamment dans les
électrodes positives des batteries au lithium-ion.
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2012
1. Lithium cobalt dioxide (LiCoO2), in the form of black powder, generally used in the positive electrodes of
lithium-ion batteries.
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2012
2842.10 2842.10
1. Aluminosilicates de sodium de synthèse, constitués par une espèce moléculaire dont la composition est définie par
un rapport constant des éléments (sodium, aluminium et
silicium) et peut être représentée par un diagramme
structurel unique. Ces produits possèdent un réseau
cristallin de motifs répétitifs.
Adoption : 1995
1. Synthetic sodium aluminosilicates, consisting of one molecular species whose composition is defined by a
constant ratio of elements (sodium, aluminium and silicon)
and can be represented by a definitive structural diagram,
and having a crystal lattice of repeating unit cells.
Adoption : 1995
2. Aluminosilicates de sodium de synthèse, amorphes ou à structure cristalline, ayant une structure aléatoire, puisque
la proportion des éléments de sodium, d’aluminium et de
silicium qui entrent dans leur composition est variable mais
dont la composition ne peut être définie par un rapport
constant entre les éléments.
Adoption : 1995
2. Synthetic sodium aluminosilicates, amorphous or crystalline, having a random structure containing varying
elemental ratios of sodium, aluminium and silicon and
whose composition cannot be defined by a constant ratio of
elements.
Adoption : 1995
2901.10 2901.10
1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés :
1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 95 % (*).
2°) Mélanges d’isomères contenant au moins 95 % (*)
d’un isomère déterminé.
V. également avis Ch. 27/1.
Adoption : 1969 + 1974
1. Separate isomers and mixtures of isomers of saturated acyclic hydrocarbons :
(i) Separate isomers not less than 95 % pure (*).
(ii) Mixtures of isomers containing not less than 95 % (*) of
a single isomer.
See also Opinion Ch. 27/1.
Adoption : 1969 + 1974
(*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au
volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits
non gazeux.
(*) Calculated on the dry product, by reference to volume for gaseous products and to weight for non-gaseous products.
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2901.23 à 2901.29 2901.23 to 2901.29
1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques :
1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*).
2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins
90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé.
3°) Mélanges d’autres isomères contenant au moins 90 % (*)
d’un isomère déterminé.
V. également avis Ch. 27/2 et Ch. 27/3.
Adoption : 1974
1. Separate isomers and mixtures of isomers (including stereoisomers) of monoethylenic or polyethylenic acyclic hydrocarbons :
(i) Separate isomers not less than 90 % pure (*).
(ii) Mixtures of stereoisomers, containing not less than
90 % (*) of stereoisomers of a specific hydrocarbon.
(iii) Mixtures of other isomers containing not less than
90 % (*) of a single isomer.
See also Opinions Ch. 27/2 and 27/3.
Adoption : 1974
(*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au
volume pour les produits gazeux et au poids pour les produits
non gazeux.
(*) Calculated on the dry product, by reference to volume for gaseous products and to weight for non-gaseous products.
2905.49 2905.49
1. Esters glycériques (benzènesulfonate de glycérol, par exemple), obtenus par réaction de composés organiques à
fonction acide du n° 29.04 avec du glycéroldu n° 2905.45.
Adoption : 1996
1. Glycerol esters (e.g., glyceryl benzenesulphonate), formed by the reaction of acidfunction organic compounds of
heading 29.04 with glycerol of subheading 2905.45.
Adoption : 1996
2908.99 2908.99
1. Antimoine (III) bis (pyrocatéchine disulfonate de sodium).
Adoption : 1957
1. Antimony(III)bis(disodium sulphocatechol).
Adoption : 1957
2918.19 2918.19
1. Acide 12-hydroxystéarique, d’une pureté égale ou supérieure à 90 %.
V. également l’Avis 3823.19/2.
Adoption : 1995
1. 12-Hydroxystearic acid, not less than 90 % pure. See also Opinion 3823.19/2.
Adoption : 1995
2921.19 2921.19
1. Sel de sodium de la N-méthyltaurine, présenté sous
forme de bouillie aqueuse.
Adoption : 1964
1. N-Methyltaurine, sodium salt, in the form of an aqueous slurry.
Adoption : 1964
2922.19 2922.19
1. Méclofénoxate (DCI) (p-chlorophénoxyacétate de 2-diméthylaminoéthyle), ester d’un amino-alcool
(2-diméthylaminoéthanol) qui ne contient qu’un seul type de
fonction oxygénée (fonction alcool).
Adoption : 1994 + 1995
1. Meclofenoxate (INN) (2-dimethylaminoethyl p-chlorophenoxyacetate), being an ester of an amino-
alcohol (2-dimethylaminoethanol) which contains only one
kind of oxygen function (alcohol-function).
Adoption : 1994 + 1995
2924.19 2924.19
1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée, même contenant du formaldéhyde provenant de la dissolution du produit,
utilisées comme parement dans l’industrie textile :
Non additionnées de parfum.
V. également avis 3809.91/1.
Adoption : 1964
1. Dimethylol urea in aqueous solution, whether or not containing formaldehyde resulting from dissociation of the
product, used as a textile dressing :
Without added perfume.
See also Opinion 3809.91/1.
Adoption : 1964
2924.29 2924.29
1. Diflubenzuron (N-[[(4-chlorophényl) amino]carbonyl]-2, 6-difluorobenzamide), uréide cyclique utilisé notamment
dans la fabrication d’insecticides.
Adoption : 1995
1. Diflubenzuron (N-[[4-chlorophenyl)amino]carbonyl]-2, 6-difluorobenzamide), a cyclic ureide generally used in the
manufacture of insecticides.
Adoption : 1995
���������
�����
2933.69 2933.69
1. Solutions aqueuses de triméthylol-mélamine, même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit,
utilisées comme parement dans l’industrie textile :
Non additionnées de parfum.
V. également avis 3809.91/2.
Adoption : 1964
1. Trimethylol melamine in aqueous solution, whether or not containing formaldehyde resulting from dissociation of the
product, used as a textile dressing :
Without added perfume.
See also Opinion 3809.91/2.
Adoption : 1964
2934.99 2934.99
1. Pradéfovir (DCI) ((2R,4S)-2-[[2-(6-amino-9H-purin-9-yl)éthoxy]méthyl]- 4-(3-chlorophényl)-1,3,2�5-dioxaphos-
phinan-2-one ), ester cyclique d’un alcool dihydrique avec
l’acide phosphonique, dont la structure comporte un cycle
pyrimidine condensé (purine).
Application des RGI 1 (Note 7 du Chapitre 29) et 6.
Adoption : 2007
1. Pradefovir (INN) ((2R,4S)-2-{[2-(6-amino-9H-purin-9-yl)ethoxy]methyl}-4-(3-chlorophenyl)-1,3,2�5-dioxaphos-
phinan-2-one), being a cyclic ester of a dihydric alcohol
with phosphonic acid, which contains a fused pyrimidine
ring (purine) in its structure.
Application of GIRs 1 (Note 7 to Chapter 29) and 6.
Adoption : 2007
2936.21 2936.21
1. Préparations constituées de vitamine A (environ 15 % à 17 % en poids) stabilisées dans une matrice à l’aide d’agents
antioxygène ou d’autres additifs pour la conservation ou le
transport.
V. également avis 2309.90/6, 2936.28/1 et 2936.90/1.
Adoption : 1997
1. Preparations consisting of vitamin A (approximately 15 % to 17 % by weight) stabilised in a matrix with
antioxidants or other additives for preservation or transport.
See also Opinions 2309.90/6, 2936.28/1 and 2936.90/1.
Adoption : 1997
2936.28 2936.28
1. Préparations constituées de vitamine E (environ 50 % en poids) stabilisées dans une matrice à l’aide d’agents
antioxygène et d’autres additifs ou absorbées sur la silice
amorphe pour la conservation ou le transport.
V. également avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.90/1.
Adoption : 1997
1. Preparations consisting of vitamin E (approximately 50 % by weight) stabilised in a matrix and other additives
or adsorbed on amorphous silica for preservation or
transport.
See also Opinions 2309.90/6, 2936.21/1 and 2936.90/1.
Adoption : 1997
2936.90 2936.90
1. Préparations constituées d’un mélange de vitamines A et D3 (environ 15 % à 17 % en poids) stabilisées dans une
matrice à l’aide d’agents antioxygène pour la conservation
ou le transport.
V. également avis 2309.90/6, 2936.21/1 et 2936.28/1.
Adoption : 1997
1. Preparations consisting of a mixture of vitamins A and D3 (approximately 15 to 17 % by weight) stabilised in a
matrix with antioxidants for preservation or transport.
See also Opinions 2309.90/6, 2936.21/1 and 2936.28/1.
Adoption : 1997
3002.10 3002.10
1. Fractions du sang présentées sous forme de poudre,
obtenue en isolant le plasma du sang comestible de bœuf
ou de porc. Le plasma est ensuite séché par pulvérisation à
basse température afin d’en préserver la structure cellulaire
et la valeur nutritive. Ces produits, qui contiennent environ
70 % de protéines, sont utilisés en faibles quantités (1 à
5 % du poids fini) dans les aliments, en tant que protéines
fonctionnelles ou pour leur propriété de liant hydraulique,
leur pouvoir gélifiant, etc.
Adoption : 1991
1. Blood fractions in the form of powders, obtained by separating the plasma from edible beef or pig blood. The
plasma is then run through a spray dryer at low
temperatures to preserve the cell structure and nutritional
value of the products. The products, containing about
70 % of protein, are used in small quantities (1-5 % of
finished product weight) in foodstuffs, as functional
proteins or for their waterbinding capacity, gel strength,
etc.
Adoption : 1991
2. Interféron, protéine produite par les cellules du corps pour le défendre contre les virus et autres substances, qui
inhibe la croissance des cellules et la multiplication des
agents infectieux divers et régule la fonction immunitaire.
Adoption : 1995
2. Interferon, a protein produced by the body’s cells as a defensive response to viruses or other substances and
which inhibits cell growth or multiplication of various
infectious agents and modulates immune functions.
Adoption : 1995
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3801.20 3801.20
1. Graphites colloïdaux et semi-colloïdaux, en dispersion dans de l’huile minérale, composés d’huile minérale dans
une proportion égale ou supérieure à 70 %, de particules de
graphite dans une proportion de 2 à 30 % et, dans certains
cas, de stabilisants, utilisés principalement pour la
fabrication d’huiles graphitées ou pour l’obtention de
surfaces graphitoïdes, le graphite constituant l’élément de
base.
Adoption : 1963
1. Colloidal and semi-colloidal graphite, in dispersion in mineral oil, being products containing 70 % or more of
mineral oil, graphite particles (in a proportion of 2 to
30 %) and, in certain cases, stabilisers, used mainly for the
preparation of graphited oils or for forming graphited
surfaces, the graphite being the basic constituent.
Adoption : 1963
3802.90 3802.90
1. Produits à base d'argile additionnés d'acide, obtenus par addition contrôlée d'acide sulfurique à une argile naturelle
des types palygorskite (attapulgite)-smectite. Après
addition d'acide sulfurique, le produit décolorant obtenu
n'est pas lavé à l'eau mais séché et pulvérisé en particules
de la taille souhaitée.
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2002
1. Acid-added clay product obtained by the controlled addition of sulfuric acid to natural palygorskite
(attapulgite)-smectite clay. After the addition of sulfuric
acid, the resulting bleaching clay product has been dried
and comminuted to a desired particle size, but has not been
washed with water.
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2002
3808.91 3808.91
1. Préparation intermédiaire contenant comme seul ingrédient actif environ 75 % en poids de carbofuran (2,3-dihydro-2,2-diméthyl-7-benzofuranyl méthylcarbamate) et
possédant des propriétés insecticides, utilisée pour
fabriquer des insecticides qui peuvent accessoirement être
employés comme nématocides.
Adoption : 1986
1. Intermediate preparation containing as its sole active ingredient approximately 75 % by weight of carbofuran (2,3-dihydro-2,2-dimethyl-7-benzofuranyl methyl
carbamate) and possessing insecticidal properties, used to
manufacture insecticides which may have subsidiary use
as nematocides.
Adoption : 1986
2. Lotion antiparasitaire contenant 1,8 % de dépallethrine
(principe actif), 7,2 % de butoxyde de pipéronyle (synergique
du principe actif), de l’isododécane et du gaz propulseur
HFA134a. Ce produit est conditionné pour la vente au détail
dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes
emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le flacon
et sur la boîte que ce produit est recommandé dans le
traitement des poux et des lentes du cuir chevelu et que
l'application de cette lotion doit se faire sur le cuir chevelu
et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il est recommandé de se laver
les cheveux avec un shampooing doux facilitant le
décrochage des lentes mortes.
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2012
2. Antiparasite lotion containing 1.8 % depallethrin (active ingredient), 7.2 % piperonyl butoxide (synergist for the active
ingredient), isododecane and propellant gas HFA134a. The
product is packaged for retail sale in a 125-ml bottle of
plastics, which itself is packaged in a paperboard box. Both
the bottle and box indicate that the product is recommended
for treating lice and nits on the scalp (head lice) and that it
should be applied once only onto the scalp on dry hair in a
ventilated place. After the product is used, the head should be washed with a gentle shampoo that makes removal of
the dead nits easier.
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2012
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3808.91 (suite) 3808.91 (continued)
3. Lotion antiparasitaire contenant 1,0 % de perméthrine (principe actif), 0,5 % de malathion (principe actif), 4,0 % de
butoxyde de pipéronyle (synergique du principe actif), de
l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce produit
est conditionné pour la vente au détail dans des flacons en
matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une
boîte en carton. Il est indiqué sur le flacon et sur la boîte que
ce produit est recommandé dans le traitement des poux et
des lentes du cuir chevelu et son application doit se faire
sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une pièce bien
aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il est recommandé de se laver les cheveux avec un shampooing
doux facilitant le décrochage des lentes mortes.
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2012
3. Antiparasite lotion containing 1.0 % permethrin (active ingredient), 0.5 % malathion (active ingredient), 4.0 %
piperonyl butoxide (synergist for the active ingredient),
isododecane and propellant gas HFA134a. The product is
packaged for retail sale in a 125-ml bottle of plastics, which
itself is packaged in a paperboard box. Both the bottle and box
indicate that the product is recommended for treating lice and
nits on the scalp (head lice) and that it should be applied once
only onto the scalp on dry hair in a ventilated place. After the product is used, the head should be washed with a
gentle shampoo that makes removal of the dead nits easier.
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2012
3808.92 3808.92
1. Préparations conditionnées pour la vente au détail en récipients aérosols de 300 ml, contenant des agents
fongicides (1,2 % en poids), du parfum, du kérosène, de
l’alcool éthylique, de l’isobutane (gaz propulseur) et, pour
certaines d'entre elles, du phtalate de diéthyle. Elles sont
utilisées notamment dans les hôpitaux, les salles
d’opération, les bureaux, les écoles et les chambres de
malades pour prévenir la propagation des maladies à
champignons pathogènes.
Adoption : 1999
1. Preparations put up for retail sale in 300-ml aerosol containers, containing anti-fungal agents (1.2 % by
weight), perfume, kerosene, ethyl alcohol and isobutane
(propellant) and, in some preparations, diethyl phthalate.
Used in hospitals, surgical theatres, offices, schools, sick-
rooms, etc., to safeguard against the propagation of fungi.
Adoption : 1999
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3808.94 3808.94
1. Préparations consistant en mélanges d’acide formique et d’acide propionique, additionnées ou non de formiate d’ammonium, diluées dans de l’eau et utilisées, en raison
de leurs propriétés antimicrobiennes, dans la fabrication
d’aliments pour animaux afin de lutter contre les micro-
organismes indésirables tels que les bactéries (les
salmonelles, par exemple), les levures ou les moisissures.
Application de la RGI 1.
Adoption : 1999
1. Preparations consisting of a mixture of formic acid and propionic acid, with or without the addition of ammonium formate, diluted in water, used in the manufacture of animal
feeds for their antimicrobial properties to control undesirable
microorganisms such as bacteria (e.g., salmonella), yeasts or
moulds.
Application of GIR 1.
Adoption : 1999
3809.91 3809.91
1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée, même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit,
utilisées comme parement dans l’industrie textile :
Additionnées de parfum.
V. également avis 2924.19/1.
Adoption : 1964
1. Dimethylol urea in aqueous solution, whether or not containing formaldehyde resulting from dissociation of the
product, used as a textile dressing :
With added perfume.
See also Opinion 2924.19/1.
Adoption : 1964
2. Solutions aqueuses de triméthylol-mélamine, même
contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du
produit, utilisées comme parement dans l’industrie textile :
Additionnées de parfum.
V. également avis 2933.69/1.
Adoption : 1964
2. Trimethylol melamine in aqueous solution, whether or not containing formaldehyde resulting from dissociation of the
product, used as a textile dressing :
With added perfume.
See also Opinion 2933.69/1.
Adoption : 1964
3. Mélanges de composés d’addition à bas poids moléculaire, présentant divers degrés de méthylolisation, pouvant contenir du formaldéhyde à état libre, même
éthérifiés (monométhylol- et diméthylol-urées, triméthylol-
et pentaméthylolmélamines, diméthyloléthylène-urée et
polyméthylolmélamine ethérifiée, par exemple), utilisés
comme parement dans l’industrie textile.
Adoption : 1967
3. Mixtures of addition compounds of low molecular weight presenting various degrees of methylolisation, sometimes containing free formaldehyde and whether or
not etherified (such as : monomethylol and dimethylol
ureas; trimethylol and pentamethylol melamines;
dimethylol ethyleneurea and etherified polymethylol
melamine), used as textile dressings
Adoption : 1967
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3809.91 (suite) 3809.91 (continued)
4. Mélange de deux sels de diazonium mis au type par addition de sulfate de sodium et de chlorure de sodium, destiné à
donner naissance, sur certaines fibres textiles, à l’aide d’un
copulant, à une matière colorante insoluble dont la teinte ne
pourrait pas être développée par un sel de diazonium isolé.
Adoption : 1961
4. Mixtures of two diazonium salts diluted to standard strength by the addition of sodium sulphate and sodium
chloride, and producing, with a coupler, on certain textile
fibres, an insoluble dye the shade of which would be
unobtainable with a single diazonium salt.
Adoption : 1961
5. Préparation conditionnée pour la vente au détail en
bouteilles en matières plastiques (d’une contenance allant
de 75 ml à 5 l), présentée sous la forme d’un liquide
visqueux opaque et odorant contenant un agent de surface
quaternaire (di-alkyl ester de triéthanol ammonium méthyl
sulfate, polymère d’acrylamide et acrylate d’ammonium)
(4 %), du parfum, de l’huile minérale, un polymère, de
l’acide phosphonique trialkylamine (adjuvant), de l’acide
lactique (renforçateur), des colorants et de l’eau (95 %).
Ce produit est utilisé pour prévenir tout phénomène
d’électricité statique et pour rendre les vêtements plus
doux. Il est ajouté au linge au moment du rinçage final.
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2010
5. Preparation put up for retail sale in plastic bottles (75 ml to 5 l), presented in the form of an opaque viscous scented
liquid, containing a quaternary surfactant agent
(ammonium triethanol dialkyl ester methosulfate,
acrylamide polymer and ammonium acrylate) (4 %),
fragrance, mineral oil, polymer, trialkyl amin phosphonic
acid (adjuvant), lactic acid (reinforcing), colorants and
water (95 %). It is used to prevent static cling and make
clothes softer. It is added to a load of laundry on the final
rinse.
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2010
3814.00 3814.00
1. Solvant obtenu comme sous-produit à l'issue d'une synthèse Fischer-Tropsch, composé de 63 à 65 % vol d’alcool éthylique, de 35 à 37 % vol d’alcool isopropylique
et d’un maximum de 1 % vol d’alcools C3/C4.
Application de la RGI 1.
Adoption : 2003
1. Solvent obtained as a by-product of Fischer-Tropsch synthesis, consisting of 63 – 65 % vol ethyl alcohol, 35 – 37 % vol isopropyl alcohol and a maximum of
1 % vol C3/C4 alcohols.
Application of GIR 1.
Adoption : 2003
Recueil des avis de classement
SECTION XIII Français
________________________________
Compendium of Classification Opinions
SECTION XIII English
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6802.99 6802.99
1. Boîtes en stéatite (« pierre de lard »), utilisées en tant qu’objets d’ornementation. Ces boîtes
recouvertes de motifs décoratifs peints n’ont subi
aucune opération de cuisson céramique.
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2012
1. Boxes made of steatite (soapstone) used as ornaments. The boxes are decorated with a painted
motif and have not been fired.
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2012
6806.90 6806.90
1. Mât intumescent en matières minérales thermo-expansibles, présenté en rouleaux ou en feuilles et qui, à l’état expansé, exerce une pression qui permet de maintenir
en place le monolithe céramique d’un pot d’échappement
catalytique de véhicule automobile tout en assurant une
isolation phonique. Le mât se compose essentiellement de
trois matières premières:
- des fibres de céramique non tissées (alumino-silicates)
(30 à 45 % en poids), apportant une résilience à des
températures élevées et contenant de la vermiculite;
- vermiculite non expansée (45 à 60 % en poids),
conférant la propriété intumescente;
- liant organique (5 à 9 % en poids), renforçant le
produit pendant la fabrication.
Application des RGI 1 et 6 (application de la RGI 1 au niveau de la sous-position).
Adoption : 2007
1. Intumescent heat expandable mineral material mat, presented either in rolls or sheets, which, when expanded,
provides pressure to hold the ceramic monolith of a motor
vehicle exhaust catalytic converter in place in the converter
while providing sound insulation at the same time. The
mat consists of three basic raw materials :
- Non-woven ceramic fibres (alumino-silicates) (30 to
45 % by weight), providing high temperature
resiliency and containing vermiculite;
- Unexpanded vermiculite (45 to 60 % by weight),
providing the intumescent property;
- Organic binder (5 to 9 % by weight), providing
strength to the product during manufacture.
Application of GIRs 1 and 6 (application of GIR 1 at subheading level).
Adoption : 2007
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6807.90 6807.90
1. Plaques pour le revêtement de toitures constituées par un support (en carton, en une nappe ou en un tissu de fibres de
verre, en un tissu de fibres artificielles ou synthétiques ou
de jute, notamment) noyé dans de l’asphalte ou recouvert
sur ses deux faces d’une couche de cette matière, revêtues
sur une de leurs faces d’une feuille mince de cuivre ou
d’aluminium.
V. également avis 4811.10/2 et 6807.90/2.
Adoption : 1971
1. Roofing boards consisting of a substrate (of paperboard or of web or fabric of, e.g., glass fibre, man-made fibre or
jute) completely enveloped in, or covered on both sides by,
a layer of asphalt, the whole being covered on one side
with copper or aluminium foil.
See also Opinions 4811.10/2 and 6807.90/2.
Adoption : 1971
2. Plaques pour le revêtement de toitures comportant :
1°) à la partie supérieure, un élément d’étanchéité
consistant en une feuille de carton-feutre recouvert sur
ses deux faces de bitume ou d’une matière similaire;
2°) à la partie inférieure, un élément dit « pare-vapeur »
ou « barrière de vapeur » consistant en une feuille de
carton-feutre ou en une feuille mince d’aluminium,
recouverte également sur ses deux faces, de bitume ou
d’une matière similaire;
3°) au centre, intercalée entre les deux éléments ci-dessus,
une âme en poly-styrène expansé, d’une épaisseur de
20 mm, constituant une couche isolante thermique et
acoustique.
V. également avis 4811.10/2 et 6807.90/1.
Adoption : 1971
2. Roofing boards comprising : (i) on the upper side, a weatherproofing element
consisting of a sheet of paper board covered on both
sides with bitumen or similar material;
(ii) on the underside, an element called a “vapour shield”
or “steam barrier” consisting of a sheet of paperboard
or aluminium foil also covered on both sides with
bitumen or similar material;
(iii) in the centre, between the two above elements, an
expanded polystyrene core of a thickness of 20 mm,
forming a heat and sound insulating layer.
See also Opinions 4811.10/2 and 6807.90/1.
Adoption : 1971
6808.00 6808.00
1. Panneaux isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre
lesquelles est intercalée une couche de matière plastique
alvéolaire.
Adoption : 1959
1. Insulating panels consisting of two layers of vegetable fibre agglomerated with mineral binders, with an
interlayer of cellular plastics.
Adoption : 1959
6809.19 6809.19
1. Panneaux de forme carrée, d’une épaisseur de 3 cm, constitués par un carreau de plâtre perforé sur la face
formant la partie extérieure des panneaux, comportant deux
cavités de forme rectangulaire aménagées dans l’épaisseur
du carreau et dans lesquelles sont logées des bandes de
laine minérale, recouverts, sur leur face intérieure, de
papier aluminé, destinés au revêtement de plafonds ou de
murs et réalisant une isolation thermique et acoustique.
Adoption : 1965
1. Panels, square, 3 cm thick, consisting of a plaster panel with a perforated outer surface and two rectangular
hollows filled with strips of mineral wool, the under side
being faced with paper-backed aluminium foil, for
covering walls and ceilings and providing sound and heat
insulation.
Adoption : 1965
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6815.99 6815.99
1. Cordon en ferrite de longueur indéterminée, d’un diamètre extérieur de 2 mm, présenté en rouleaux, constitué par un tube
en poudre de ferrite (22 % en poids) agglomérée avec du
chlorure de polyvinyle (64 %), et par une âme en fil de jute
(14 %), destiné à la fabrication de câbles antiparasites.
Adoption : 1968
1. Ferrite flex (or cord) in the length (outer diameter : 2 mm), put up in rolls and consisting of a tube of ferrite powder
(22 % by weight) bound with PVC (64 %) and a core of
jute yarn (14 %); used for making anti-interference electric
cable.
Adoption : 1968
2. Briques de magnésium et de carbone constituées par de
l’oxyde de magnésium fritté, du carbone (graphite naturel,
généralement), des antioxydants (aluminium silicium ou
magnésium élémentaire, généralement) et une résine. Après
avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une
température pouvant atteindre 500 °C. L’élévation de la
température provoque le durcissement puis la carbonisation de
la résine et l’élimination des substances volatiles.
Adoption : 1996
2. Magnesium carbon bricks composed of sintered magnesium oxide, carbon (typically natural graphite), anti-
oxidants (typically elemental aluminium, silicon or
magnesium) and a resin. Once shaped, these bricks are
heated to temperatures as high as 500 °C. During the
heating process the resin is cured and then carbonized with
the resulting loss of volatile components.
Adoption : 1996
6903.20 6903.20
1. Fibres dites « céramiques » d’oxydes (constitués
principalement par de l’alumine) produites chimiquement, obtenues par extrusion puis cuisson d’une solution de sels minéraux et d’une faible quantité de liant
organique (procédé de mise en solution).
Adoption : 1987
1. Chemically produced “ceramic” oxide fibres (consisting mainly of alumina) produced by extruding and
subsequently firing a solution of minerals and a small
amount of organic binder (sol process).
Adoption : 1987
6903.90 6903.90
1. Fibres dites « céramiques » d’oxyde de zirconium produites chimiquement, obtenues par pyrolyse puis cuisson de fibres constituées par une solution de sel de
zirconium supportée par un précurseur (toute fibre
organique), ce dernier étant complètement détruit dans
l’opération (procédé précurseur).
Adoption : 1987
1. Chemically produced “ceramic” zirconium oxide fibres obtained by the pyrolysis and subsequent firing of fibres
consisting of a zirconium salt solution supported by a
precursor (any organic fibre), this latter being completely
destroyed in the process (precursor process).
Adoption : 1987
6909.19 6909.19
1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine, d’un appareil ou
d’un instrument des Ch. 84 ou 90.
V. également avis Ch. 85/1 et 8504.90/1.
Adoption : 1958
1. Elements of soft ferrite, identifiable as parts of a machine, apparatus or instrument of Ch. 84 or 90.
See also Opinions Ch. 85/1 and 8504.90/1.
Adoption : 1958
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6911.90 6911.90
1. Cendriers autres qu’à caractère ornemental, composés d’une partie inférieure (corps) en porcelaine et d’une partie
supérieure (couvercle) en tôle d’acier elle-même constituée
essentiellement par une plaque rotative actionnée par pression
exercée sur un bouton-poussoir en matières plastiques et un
ressort à boudin ramenant la plaque à sa position initiale :
Classement d’après la matière constitutive de la partie inférieure (corps).
Application de la RGI 3 b).
Adoption : 1963
1. Non-ornamental ashtrays, comprising a lower part (bowl) of porcelain or china and an upper part (lid) of steel which
consists essentially of a rotating plate operated by pressing
a push-button of plastics and of a spiral spring which
returns the plate to its original position :
Classification according to the constituent material of the lower part (bowl).
Application of GIR 3 (b).
Adoption : 1963
6913.90 6913.90
1. Contenant en céramique ayant la forme d’un samovar
(environ 19 cm de haut), qui n'a pas de valeur utilitaire et
est de nature purement ornementale, de couleur marron,
décoré de fleurs peintes et muni d’un couvercle amovible,
contenant du thé noir conditionné dans un sac transparent
en matière plastique (100 g). Le thé noir est classé
séparément dans le n° 0902.30.
Application des RGI 1 et 6.
Voir également l’Avis 0902.30/1.
Adoption : 2007
1. Ceramic container in the form of a brown coloured samovar (approximately 19 cm high), which has no utility
value and is wholly ornamental in nature, decorated with
painted flowers and equipped with a removable lid,
containing black tea put up in a transparent plastic bag
(100 g). The tea is classified separately in subheading
0902.30.
Application of GIRs 1 and 6.
See also Opinion 0902.30 /1.
Adoption : 2007
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7002.39 7002.39
1. Tubes en verre au plomb normalisé du type utilisé pour la fabrication des lampes à incandescence et des semi-
conducteurs, coupés selon des longueurs variables mais
supérieures au diamètre extérieur du tube, destinés à la
fabrication de diodes.
Adoption : 1968
1. Tubing of standard lead glass as used in the filament lamp and semi-conductor industries, cut to various lengths
(longer than the outside diameter of the tube); to be used in
the manufacture of diodes.
Adoption : 1968
7019.90 7019.90
1. Filtres pour l’épuration de l’air, utilisables en l’état à l’entrée ou à la sortie des conduites de chauffage et
constitués par une nappe de fibres de verre de forme carrée,
disposée dans un cadre en carton entre deux plaques de tôle
mince perforées (longueur du côté : 50 cm, épaisseur de la
nappe : 5 cm).
Adoption : 1960
1. Air purifying filters, ready for use in the inlet or outlet of heating pipes, consisting of a layer of glass fibre
sandwiched between two perforated thin metal sheets and
mounted in a square paperboard frame (dimensions : 50 x
50 x 5 cm).
Adoption : 1960
Recueil des avis de classement
SECTION XV Français
________________________________
Compendium of Classification Opinions
SECTION XV English
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7208.90 7208.90
1. Plaques planes de forme ronde, hexagonale ou octogonale obtenues par estampage dans des tôles d’acier laminées à
chaud. Ce sont des produits industriels qui doivent subir des
ouvraisons complémentaires précises et importantes avant de
devenir des voiles finis à assembler aux jantes pour former
des roues complètes de véhicules automobiles.
Application de la Note 1 k) du Chapitre 72.
Adoption : 1992
1. Flat plates in round, hexagonal or octagonal shape, which are stamped from hotrolled sheet steel. These are industrial
products which have to undergo substantial and specific
further processing before becoming finished wheel centres
for assembling to a rim to form a complete motor vehicle
wheel.
Application of Note 1 (k) to Chapter 72.
Adoption : 1992
7210.70 7210.70
1. Produits stratifiés en acier, constitués de deux tôles d'acier laminées plates qui constituent les deux faces
extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de
matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme.
L'épaisseur de chaque tôle varie jusqu'à 2,54 mm et la
couche intérieure a une épaisseur qui varie de 0,02 à
2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en
rouleaux d'une largeur pouvant atteindre 1.500 mm. L'âme
permet aux produits de l'espèce d'amortir davantage les
bruits. Les produits sont utilisés pour le revêtement
extérieur et la décoration de l'intérieur des bâtiments, la
fabrication de panneaux de carrosserie pour véhicules
automobiles, appareils électroménagers, appareils de
bureau, etc.
Adoption : 1998
1. Laminated steel products, consisting of two flat-rolled sheets of steel which constitute the outer layers of the
laminated product, and one sheet or layer of plastics which
constitutes the inner layer or core. The outer layers usually
have individual thicknesses up to 2.54 mm, and the core
thicknesses may range from approximately 0.02 mm to
2.29 mm. The products are usually in coils, with a width
up to approximately 1,500 mm, or may be cut into sheets.
The core imparts superior sound-damping quality to the
products. The products are used for external cladding of
buildings, internal decoration, automotive body panels,
home appliances, business machines, etc.
Adoption : 1998
7308.30 7308.30
1. Porte palière automatique en acier à panneaux coulissants et son mécanisme, pour ascenseurs, destinée à être fixée dans l’épaisseur des murs d’étage d’un
immeuble. La porte et le mécanisme n’accompagnent pas
la cabine de l’ascenseur lors de son mouvement vertical.
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2003
1. Automatic sliding steel door with accompanying mechanism for lifts (elevators), intended to be fitted into the walls at the entrance to the lift shaft on each floor of a
building. The door and mechanism does not travel up and
down the building with the lift cage.
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2003
2. Portes sécurisées pour habitations, en acier, constituées des éléments suivants :
- un panneau extérieur en acier;
- une plaque anti-perçage;
- des profilés d’assemblage du panneau d’acier extérieur;
- un panneau en acier;
- un renfort longitudinal;
- un renfort longitudinal et une serrure 3 points;
- des joints hermétiques;
- un précadre de renforcement en forme d’oméga (�)
(charpente);
- un panneau intérieur en bois;
- des profilés d’assemblage du panneau d’acier intérieur;
- un cadre profilé en acier;
- un système de coupe-vent escamotable.
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2012
2. Security doors of steel, for dwellings, consisting of the following components :
- a steel exterior panel;
- an anti-drill shield;
- exterior steel panel assembly profiles;
- a steel panel;
- a longitudinal reinforcement;
- a longitudinal reinforcement and 3-point lock;
- sealing gaskets;
- an omega shaped profile reinforcing structure (skeleton);
- a wood interior panel;
- interior steel panel assembly profiles;
- a steel profile frame;
- a retractable draught-exclusion system.
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2012
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7308.90 7308.90
1. Panneaux de construction préfabriqués, constitués, à l’extérieur, par de la tôle d’acier et, sur la paroi interne, par
une plaque de tôle d’acier, d’amiante-ciment, de plâtre,
etc., avec intercalation de matières isolantes diverses
(carton bitumé, matières plastiques alvéolaires, laine
minérale, mica ou vermiculite expansés, fibres de bois,
etc.).
Adoption : 1959
1. Prefabricated construction elements, the external surface consisting of steel plate, and the internal surface of a steel
sheet, of an asbestos-cement panel, or of a sheet of plaster,
etc., the space between the two surfaces being filled with
insulating material (tarred paperboard, cellular plastics,
mineral wool, expanded mica or vermiculite, wood fibres,
etc.).
Adoption : 1959
2. Cornières perforées, préparées en vue d’être utilisées pour la construction d’assemblages métalliques tels que casiers,
étagères, meubles, escaliers, échafaudages, charpentes, etc.,
présentées isolément ou en jeux :
1°) Ne constituant pas des articles qui, à l’état
démonté ou non monté, sont assimilables à l’article
monté :
En acier.
2°) Constituant des articles qui, à l’état démonté ou
non monté, sont assimilables à l’article monté :
(régime de l’article monté).
V. également avis 7610.90/1.
Adoption : 1962
2. Angles, perforated, prepared for use in the assembly of metal structures (racks, sets of shelves, furniture, stairs, scaffolding, roofing frameworks, etc.), presented separately
or in sets :
(i) Not being unassembled or disassembled articles
classifiable with assembled articles of the corresponding
kind :
Of steel.
(ii) Being unassembled or disassembled articles
classifiable with assembled articles of the corresponding
kind :
(heading applicable to the assembled article).
See also Opinion 7610.90/1.
Adoption : 1962
3. Grilles en fer, composées d’un cadre en profilé (E), de
barreaux porteurs dont l’épaisseur varie entre 2 et 5 mm et
la largeur entre 20 et 50 mm et de barreaux de répartition,
destinées à être utilisées comme éléments de construction
pour marches d’escaliers, couvertures de sols, etc.
Adoption : 1963
3. Iron gratings consisting of E-section margining, supporting bars of a thickness ranging between 2 and 5 mm
and a width of 20 to 50 mm, and connection bars, for use as
structural elements for stair treads, footplates, etc.
Adoption : 1963
4. Profilés de section en forme approximative d’oméga, dont le dos est fendu et repoussé vers l’extérieur à intervalles
irréguliers pour permettre le passage de feuil lards
d’ancrage, destinés à être incorporés dans le béton des
planchers, des plafonds ou des murs et utilisés pour la
fixation, au moyen de boulons spéciaux, de divers
matériels (machines, voies ferrées, chemins de roulements,
monorails, ponts roulants, canalisations, etc.).
Adoption : 1963
4. Sections of approximately omega-shaped cross-section, with slits at irregular intervals along the back, slightly
humped to permit insertion of an anchor strip, intended for
embedding in concrete floors, ceilings or walls, for the
purpose of securing, by means of special bolts, various
types of equipment (machines, railway track, conveyor
track, monorails, mobile cranes, piping, etc.).
Adoption : 1963
5. Profilés obtenus à froid, sur machines à galets, à partir de tôles ou de feuillards zingués d’une épaisseur de 0,75 à
1 mm, portant sur les parois latérales, disposées
obliquement, des empreintes linéaires en creux réalisées
par emboutissage postérieurement à l’obtention des
profilés, présentés en éléments d’une longueur pouvant
atteindre 10 m et d’une largeur variant entre 0,30 et 1 m,
utilisés dans la construction (coulage de hourdis
notamment).
Adoption : 1967
5. Angles, shapes and sections, cold-formed on roller machines from galvanised sheet or strip, of a thickness of
0.75 to 1 mm, with diagonal indentations on the side walls
stamped after cold-forming, in elements of a length of up to
10 m and a width of from 0.30 to 1 m, used in buildings,
(in casting concrete floors, etc.).
Adoption : 1967
6. Profilés d’une longueur indéterminée, obtenus par pliage à froid de feuillards en fer ou en acier, comportant sur toute leur
longueur des perforations dont la forme et la disposition sont
spécialement étudiées en vue de permettre la fixation, d’une part,
des profilés aux murs, cloisons, plafonds, etc., et, d’autre part,
des éléments qu’ils sont destinés à recevoir (canalisations
électriques ou autres, boîtes de jonction, etc.).
Adoption : 1967
6. Profiles of indeterminate length, made by cold-folding iron or steel strip, provided throughout their length with holes
specially shaped and arranged for fixing to walls,
partitions, ceilings, etc. and for attaching electric cables or
other conduits, junction boxes, etc.
Adoption : 1967
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7308.90 (suite) 7308.90 (continued)
7. Colonnes en acier de forme octogonale mesurant entre 4 et 9 mètres, présentées à l’état démonté avec les éléments
suivants :
- des crosses en saillies de forme tubulaire de 60 mm de
diamètre, comportant une ou plusieurs branches munies
d’un dispositif de fixation des sources d’éclairage,
- des tiges de scellement servant à fixer les colonnes au
sol, et,
- un lot de visseries servant à assembler les éléments
constitutifs (boulons, écrous, rondelles).
Les colonnes et leurs éléments ne sont pas équipés de
dispositifs électriques ni de sources d’éclairage.
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2010
7. Octagonal steel columns, measuring between 4 and 9 metres, presented unassembled with the following elements :
- tubular brackets, 60 mm in diameter, comprising one or
more branches equipped with a fixing or fastening
device for the lighting sources
- anchor bolts to attach these columns to the ground, and,
- a pack of accessories to assemble the constituent parts
(bolts, nuts, washers).
- The columns and their elements are not fitted with
electrical devices or with a lighting source.
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2010
7309.00 7309.00
1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient
en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales
en compartiments, chacun étant muni, à sa partie inférieure,
selon le type du silo, d’un dispositif électromagnétique ou
commandé par un levier à main assurant la fermeture et
l’ouverture de l’orifice permettant l’écoulement du café et ne
comportant aucun autre dispositif mécanique.
Adoption : 1964
1. Silos for unroasted or roasted coffee, consisting of a steel container in the shape of a polyhedron partitioned
vertically into cells, each cell being fitted at the base with a
device (electro-magnetic or operated by a hand lever
according to the type of silo) for closing and opening the
orifice through which the coffee is distributed, but having
no other mechanical equipment.
Adoption : 1964
7314.49 7314.49
1. Courroies transporteuses, de largeur variable (15 cm ou plus), de longueur indéterminée, constituées par une série de
spirales légèrement aplaties en fil d’acier au carbone, reliées
entre elles par insertion entre deux spirales d’un fil ondulé de
même nature dont les extrémités sont fixées par soudure à celles
d’une des spirales, chaque spirale s’articulant sur la précédente
par rotation autour du fil ondulé.
Adoption : 1967
1. Conveyor belting in the length, in various widths (15 cm or more), consisting of a series of slightly flattened spirals
of carbon steel wire, each linked to the next by inserting a
crimped section of similar wire and welding its ends to
those of one of the spirals, each spiral thus being free to
rotate round the crimped sections.
Adoption : 1967
7318.19 7318.19
1. Articles consistant en une tige en acier durci dont une extrémité est appointée de façon à pouvoir être enfoncée à
la manière d’un clou et dont l’autre extrémité est filetée ou
taraudée.
Adoption : 1963
1. Articles consisting of a shank of hardened steel, pointed at one end so as to be driven in like a nail, the other end being
threaded or tapped.
Adoption : 1963
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8429.51 8429.51
1. Chargeuses autopropulsées à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre différentielle, pourvues d’un
châssis monobloc, d’une cabine de conduite et de
commande, munies d’un double bras de levage à vérins
hydrauliques intégré à la structure même des engins et mû
par le moteur de propulsion placé à l’arrière des véhicules,
présentées avec ou sans leur godet. Le godet est chargé par
un mouvement vers l’avant des engins qui soulèvent la
charge, la transportent et la déchargent ensuite. Ces
machines peuvent être équipées d’autres outils
interchangeables tels que pelle ou marteau hydrauliques,
tarière, décapeur, outils scarificateurs, etc.
Adoption : 1992 + 1995
1. Self-propelled loaders, front loading, with four-wheel drive and skid steer, fitted with a single-piece chassis, a
driver’s and control cab and a double lifting arm operated
by hydraulic jacks, which is an integral part of the structure
of the machine itself and is driven by the rear-mounted
engine; the loader is presented with or without its bucket.
The bucket is loaded through forward motion of the
machine, which lifts, transports and discharges material.
These machines may be fitted with other interchangeable
tools such as a hydraulic backhoe or breaker, earth auger,
box scraper, scarifier, etc.
Adoption : 1992 + 1995
8431.49 8431.49
1. Chaînes de roulement :
Reconnaissables comme exclusivement ou principalement
destinées, après avoir été munies de patins, à être utilisées
comme chenilles :
De bouteur (« bulldozer »).
V. également avis 8487.90/4, 8708.99/1 et 8710.00/1.
Adoption : 1965
1. Track link assembly : Identifiable as suitable, after fitting with shoes, as tracks for
use solely or principally :
On a bulldozer.
See also Opinions 8487.90/4, 8708.99/1 and 8710.00/1.
Adoption : 1965
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8435.10 8435.10
1. Extracteur centrifuge de jus, à moteur électrique synchrone monophasé incorporé et ventilé de type
industriel, conçu pour un usage commercial (dans les bars,
restaurants, cantines, crèches, cliniques, cuisines pour
collectivités, par exemple) présentant les caractéristiques
techniques suivantes : vitesse de rotation du moteur : 3.000
t/m; puissance du moteur : 700 W; intensité : 7 A; tension
d’alimentation électrique : 230 V/50 Hz; capacité de
traitement : 100/120 kg fruits/légumes par heure; capacité
du réceptacle à déchets : environ 6 l; poids : environ 11 kg;
dimensions : 505 mm x 235 mm x 420 mm.
L’appareil se compose d’un corps en acier inoxydable
renfermant le moteur à « mise en marche » et « arrêt » par
boutons-poussoirs, d’un bol en acier inoxydable muni d’un
bec verseur, d’une base en matières plastiques, d’un panier
en acier inoxydable, d’un couvercle en matières plastiques
muni d’un conduit d’alimentation, d’une goulotte
d’éjection, d’un disque à râper en acier inoxydable et d’un
réceptacle à déchets en matières plastiques. Il est utilisé
pour l’extraction des jus de fruits et de légumes.
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2012
1. Centrifugal juicer with a self-contained, ventilated, single phase industrial synchronous electric motor, designed for
commercial use (e.g., in bars, restaurants, canteens, day
nurseries, clinics, institutional kitchens) with the following
technical characteristics : motor speed : 3,000 rpm; motor
power : 700 W; intensity : 7 A; electrical connection :
230 V/50 Hz; throughput : 100/120 kg fruit/vegetables per
hour; waste container capacity : approximately 6 l; weight :
approximately 11 kg; dimensions : 505 mm x 235 mm x
420 mm.
The appliance consists of a stainless steel motor unit with
push-type “On-Off” buttons, a stainless steel bowl with a
pouring spout, a flange of plastics, a stainless steel basket,
a lid of plastics with a feed tube and an ejector spout, a
stainless steel grater disc, and a waste container of plastics.
It is used for extracting fruit/vegetable juices.
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2012
8436.80 8436.80
1. Machine à recouvrir de terre les silos de pommes de terre ou d’autres végétaux, composée d’un bâti pourvu d’un système permettant de l’atteler à un tracteur agricole,
d’un soc qui découpe la terre et d’une roue à pales
entraînée à partir de la prise de force du tracteur et qui
projette cette terre sur le silo à recouvrir.
Adoption : 1965
1. Machine for covering potato and other vegetable clamps with earth, consisting of a frame with a coupling device for an agricultural tractor, a soil-cutter and a bladed
wheel driven from the tractor power take-off which throws
the earth on the clamp.
Adoption : 1965
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8438.60 8438.60
1. Appareil pour la préparation des légumes, à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage
commercial et présentant les caractéristiques techniques
suivantes : vitesse de rotation du moteur : 375 t/m;
puissance du moteur : 600 W; tension d’alimentation :
400 V/50 Hz; prépare 1.200 parts ou portions en moins de
3 heures; poids : environ 15 kg; dimensions : 745 mm x
610 mm x 310 mm.
L’appareil se compose d’un corps abritant le moteur, d’une
trémie d’alimentation comportant deux ouvertures et deux
pistons destinés à pousser les légumes dans l’appareil et
d’un panneau de commande équipé de boutons-poussoirs
commandant la « marche » et « l’arrêt ». Il est présenté
avec un disque à trancher de 3 mm et un disque à râper
moins finement de 3 mm. Il est utilisé pour trancher,
couper en cubes, dés ou lamelles, râper et préparer des
frites et des juliennes de légumes.
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2012
1. Vegetable preparation machine with a self-contained, three phase electric motor designed for commercial use
with the following technical characteristics : motor speed :
375 rpm; motor power : 600 W; electrical connection :
400 V/50 Hz; prepare 1,200 servings in 3 hours or less;
weight : approximately 15 kg; dimensions : 745 mm x
610 mm x 310 mm.
The appliance consists of a motor unit, a feeding head with
two openings and pushers, and a control panel with push-
type “On-Off” buttons. It is presented with one 3 mm
slicing disc and one 3 mm medium grating disc. It is used
for continuous feed slicing, dicing, shredding, grating, and
preparing potato chips (French fries) and julienne.
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2012
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8438.80 8438.80
1. Emulsifieur-mélangeur, à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage commercial (dans les
hôpitaux, restaurants, laboratoires pharmaceutiques et
chimiques, par exemple) et présentant les caractéristiques
techniques suivantes : vitesse de rotation du moteur :
1.500/3.000 t/m; puissance du moteur : 950/1.300 W;
tension d’alimentation : 230/400 V/50 Hz; capacité du bol:
environ 6,6 l; poids: environ 26 kg; dimensions : 520 mm x
280 mm x 340 mm.
L’appareil se compose d’un corps en acier inoxydable
contenant le moteur, d’un bol en acier inoxydable en forme
d’autocuiseur muni d’un manche et d’un couvercle équipé
d’un bol destiné à recueillir les déchets, d’une lame
coupante en acier inoxydable, d’un panneau de commande
muni de boutons poussoirs de « mise en marche » et
« d’arrêt » et d’un sélecteur de vitesse. Il est utilisé pour
préparer des aliments liquides et semi-liquides.
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2012
1. Emulsifier-mixer with a self-contained, three phase electric motor designed for commercial use (e.g., in
hospitals, restaurants and pharmaceutical and chemical
laboratories) with the following technical characteristics :
motor speed : 1,500/3,000 rpm; motor power : 950/1,300
W; electrical connection : 230/400 V/50 Hz; bowl capacity
: approximately 6.6 l; weight : approximately 26 kg;
dimensions : 520 mm x 280 mm x 340 mm.
The appliance consists of a stainless steel motor unit, a
stainless steel stock-pot shaped bowl with a handle and a
lid equipped with a bowl and lid scraper assembly, a
stainless steel cutter blade, and a control panel with push-
type “On-Off” buttons and a speed selector. It is used for
preparing mixed liquid and semi-liquid foods.
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2012
8439.30 8439.30
1. Machine pour l’enduction du papier carbone dit öne-timeœ (ne pouvant servir qu’une fois), constituée
essentiellement par un système de rouleaux disposés sur un
socle, l’encre provenant d’une cuve étant apposée au moyen
d’un rouleau encreur sur le rouleau à imprimer contre lequel le
papier est appliqué par un autre rouleau, l’épaisseur de l’enduit
étant réglée à l’aide d’une molette graduée.
Adoption : 1966
1. One-time carbon-paper coating machine consisting essentially of several rollers and a stand, the ink from a
trough being transferred by an ink-feed roller to a printing
roller against which the paper is held by another roller; the
thickness of the coating is measured by a metering roller.
Adoption : 1966
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8442.30 8442.30
1. Appareil de photocomposition permettant de créer, sur une surface sensibilisée, la forme complète d’un document
à filets (facture, feuille de salaire, etc.) renfermant
essentiellement une photocomposeuse à filets alimentée par
une matrice à filets, deux dispositifs de photomontage
alimentés chacun par une matrice d’éléments
préalablement composés (libellés, zones hachurées, etc.) et
une table de composition portant la surface sensibilisée.
Adoption : 1969
1. Photocomposing machine for making up a complete form lay-out with lines (invoice, pay-slip, etc.) on sensitised
film; comprises essentially a rule photosetter using a line
matrix, two photomontage devices, each using a matrix of pre-
set components (captions, screened areas, etc.), and a
composition table to which the sensitised film is attached.
Adoption : 1969
8443.32 8443.32
1. Imprimante numérique à jet d’encre qui reproduit des images couleurs en demi-teinte (dont les formats peuvent
atteindre le A0 – 864 x 1.189 mm), à l’aide de points de
taille variable, sur un large éventail de supports (par
exemple, papier journal, papiers mats ou brillants,
matériaux transparents, etc.) Cet appareil est utilisé
principalement dans l’imprimerie pour réaliser des
épreuves couleurs et aux fins d’applications industrielles
comme l’impression de panneaux de signalisation
réfléchissants ou rétroéclairés, de présentoirs, de
compositions pour emballages, etc. L’impression est
réalisée en fonction de données communiquées par une
machine automatique de traitement de l’information
externe à laquelle l’imprimante est connectée au moyen
d’une interface parallèle.
Application de la RGI 1 (Notes 5 B), 5 C), 5 D) 1°) et
5 E) du Chapitre 84).
Adoption : 2000
1. Digital ink-jet printer which reproduces continuous-tone colour images (formats up to A0 – 864 x 1,189 mm), using
variable-sized dots, on a wide range of media (e.g.,
newsprint, mat or glossy stocks, transparent materials,
etc.). It is used in the printing industry principally as a colour
proofer and for industrial applications such as printing
reflective or back-lit signage, exhibit displays, packaging, etc.
The printing is effected on the basis of data provided by an
external automatic data processing machine, to which the
printer is connected by a parallel interface.
Application of GIR 1 (Notes 5 (B), 5 (C), 5 (D) (i) and 5 (E) to Chapter 84).
Adoption : 2000
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8443.99 8443.99
1. Cassette de rubans utilisée avec des étiqueteuses, constituée d’une cartouche en matières plastiques (115 mm x
88 mm x 33 mm) équipée de quatre bobines. La plus grande
de ces bobines contient un ruban auto-adhésif en matières
plastiques, de couleur blanche, recouvert d’une doublure sur
l’un des côtés. On relève ensuite la présence d’un ruban
transparent en matières plastiques, enroulé autour de la
deuxième bobine par ordre décroissant de grandeur; la plus
petite bobine contient un ruban rouge en matières plastiques.
La quatrième bobine est vide. Les trois bobines équipées de
rubans ont une largeur de 24 mm. Le ruban rouge en matières
plastiques est comparable à celui d’un ruban encré ou préparé
en vue de laisser des empreintes. L’étiqueteuse utilise les trois
différents dispositifs de la cartouche pour créer des étiquettes.
La cartouche est conditionnée pour la vente au détail dans une
boîte en carton où figurent les indications qui permettent de
l’identifier, précisant avec quels modèles d’étiqueteuses elles
doivent être utilisées, etc.
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2006
1. Tape cassette for use with label printers comprising a plastic cartridge (115 mm x 88 mm x 33 mm) containing
four spools. The largest spool contains self-adhesive white
plastic tape with a paper release liner on one side. The
second largest spool contains plastic tape and the smallest
spool contains a red plastic tape. The fourth spool is
empty. All three tape reels have a width of 24 mm. The
red plastic tape is comparable to a ribbon that is inked or
otherwise prepared for giving impressions. The printer
uses the cartridge to create text labels from the three
different materials in the cartridge. The cartridge is put up
in a retail paperboard carton with appropriate text
indications identifying the cartridge, stating in which
printer models it is designed to be used, etc.
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2006
Cassette de rubans
A Capteur de fin de ruban (unité
principale)
B Ouverture de la cassette
C Cylindre (unité principale)
D Panneau de séparation
E Cylindre intermédiaire (unité principale)
F Levier-guide du ruban
G Section de positionnement de la cassette
H Ruban double face
I Section avec capteur
J Ruban de collage
K Section de positionnement de la cassette
L Ruban encreur
M Bobine réceptrice
N Tête thermique (unité principale)
O Rouleau d'entrainement des rubans
A
B
D
E
F
G H
I J
K
L
M
N C
O
Tape cassette
A Tape end sensor (main unit)
B Cassette opening
C Platen (main unit)
D Separating panel
E Sub roller (main unit)
F Ribbon guide lever
G Cassette positioning section
H Double-sided tape
I Sensor section
J Film tape
K Cassette positioning section
L Ink ribbon
M Ribbon take-up spool
N Thermal head (main unit)
O Tape feed roller
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8513.10 8513.10
1. Lampe portative à monter sur le système à visée télescopique d’un fusil de chasse, constituée d’un boîtier
cylindrique intégrant une lampe halogène, d’un réflecteur
et d’un dispositif de fixation de la lampe au système de
visée télescopique, et connectée par un câble électrique à
un boîtier de contrôle qui, fixé sur la culasse de l’arme,
contient un commutateur et un accumulateur.
Application des RGI 1 et 6.
Adoption : 2006
1. Portable lamp to be mounted on the telescopic sight of a hunting rifle, consisting of a cylindrical housing
incorporating a halogen lamp, a reflector and a device for
attaching the lamp to the telescopic sight, connected by an
electric cable to a control box which is fitted to the butt of
the weapon, and which contains a switch and an
accumulator.
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2006
8516.10 8516.10
1. Appareil destiné à chauffer les liquides et à les maintenir à une température constante, constitué par un thermoplongeur électrique commandé par un thermostat et
comportant, en outre, un agitateur à moteur électrique.
Adoption : 1964
1. Apparatus for heating liquids and maintaining them at constant temperature, consisting of an electric immersion heater, controlled by a thermostat, and an agitator operated
by an electric motor.
Adoption : 1964
8516.29 8516.29
1. Appareil de chauffage des locaux mixte gaz/électricité, comportant trois plaques chauffantes au gaz et un tube
chauffant à l’électricité.
Application des RGI 1 et 6
Adoption : 2012
1. Combined gas-electric space heating appliance, incorporating three gas heating plates and one electric
heating tube.
Application of GIRs 1 and 6.
Adoption : 2012
8516.60 8516.60
1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz
avec allumeur électronique, un four par convection à gaz et un
dispositif de gril électrique en acier inoxydable pour effectuer
des opérations de cuisson de faible importance. Le gril
fonctionne grâce à une résistance électrique placée dans la
partie supérieure du four.
Adoption : 2003
1. Domestic cooker consisting of four gas burners with electronic lighter and a gas convection oven, incorporating
a stainless steel electric grill for limited cooking operations.
The grill functions by means of an electrical resistor in the
upper part of the oven.
Adoption : 2003
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8516.60 (suite) 8516.60 (continued)
2. Appareil ménager électrique pour la fabrication du