Vente de véhicules et matériels réformés

DESCRIPTIF DES LOTS

Lot n° Type Année Montant indicatif de la mise à prix

1 Tracteur agricole Massey Ferguson 274 1988 8 000 €2 Tracteur agricole Massey Ferguson 145 1968 1 500 €3 Tracteur agricole Massey Ferguson 152 1976 5 000 €4 Tracteur agricole Acheté en 1988 2 500 €5 Estipateur - 250 €6 2 Moteurs d’occasion - 200 €7 Motobineuse Honda f 210 - 50 €8 Tondeuse à gazon Asmotor 21 - 50 €9 Tondeuse à gazon Honda EM 2160 - 30 €

10 3 Tondeuses GABY - 100 €11 2 Tondeuses SABO - 100 €12 Tondeuse EXMARK - 600 €13 Tondeuse à gazon Ransomes 728 Acheté le 17/11/2000 2 000 €14 Tondeuse autoporté Vert Loisir - 1 400€ 15 Taille Haie vendu sans tracteur 2003 1 500 €16 Aspirateur de feuilles Clarke - 200 €17 Pelle mécanique pour tracteur agricole 04/2004 6 500 €18 Rouleau vibrant BOMAG BW 90 AD - 1 800 €19 Plaqueuse de chant CEHISA 20/12/1983 1 200 €20 Nettoyeur haute pression - 500 €21 Pompe BERTHOU - 1 000 €22 Pompe BERTHOU avec rampe - 1 300 €23 Pompe BLANCHARD - 1 500 €24 Compresseur DEVILBISS 1987 200 €25 Fourgon RENAULT MASTER 22/01/1992 1 500€26 Nettoyeur haute pression MAXI 1989 300 €

VENTE DE VEHICULES ET MATERIELS REFORMES

DE LA COMMUNE DE COURNON D'AUVERGNE

REGLEMENT

Article 1 : OBJET Le présent règlement a pour objet de préciser les dispositions applicables à la vente de véhicules et matériels réformés par la Ville de Cournon d’Auvergne.

Article 2 : PUBLICITE La vente est portée à la connaissance du public par les moyens.- affichage à la Mairie de Cournon d’Auvergne.- article dans « La Montagne » - site Internet de la Mairie de Cournon d’Auvergne : www.cournon-auvergne.fr

Article 3 : CONTENU DU DOSSIER Le dossier précise :

- la liste du matériel mis en vente,- numéro du lot,- désignation du matériel,- numéro d’immatriculation pour le véhicule ou numéro de série,- date de la première mise en circulation,- renseignements relatifs à l’état du matériel (roulant ou non roulant, ces renseignements sont

donnés à titre indicatif et ne garantissent pas le fonctionnement des organes et sous-ensembles des matériels),

- montant indicatif de la mise à prix.

Et il indique- le lieu et les horaires où sont visibles les véhicules et matériels,- le lieu et les horaires où peuvent être retirés le règlement de la consultation et les fiches de

présentation des offres.- le lieu ou doivent être déposées les offres,- la date limite de remise des offres

Article 4 : PERSONNES HABILITEES A REMETTRE UNE OFFRE Toute personne physique ou morale ayant pris connaissance de la vente peut soumettre une offre conformément à l’article 5.

Article 5 : PRESENTATION DES OFFRES Chaque offre devra être présentée sous enveloppe cachetée comportant les mentions suivantes :

- numéro du lot pour lequel le candidat présente une offre,- le nom ou la raison sociale du candidat,- l’adresse du candidat.

Le candidat présentera une enveloppe par lot.Les enveloppes où les éléments ci-dessus n’apparaîtront pas, ne seront pas retenues.

Chaque enveloppe comprendra une seule offre présentée sur une fiche de présentation de l’offre fournie par la Mairie de Cournon d’Auvergne.

Dans le cas où les indications ci-dessus ne seraient pas respectées, aucune offre contenue dans l’enveloppe ne serait étudiée.

La mention « NE PAS OUVRIR offre pour l’achat de véhicules et matériels réformés 2013 – Lot n°» devra apparaître sur chaque enveloppe.

Article 6 : DATES ET LIEUX OU SONT VISIBLES LES VEHICULES ET MATERIELS Les véhicules et matériels mis à la vente seront visibles Sur la Zone Technique de la Salle Polyvalente Rue des Laveuses 63800 COURNON D'AUVERGNE aux dates et heures suivantes :

- Mercredi 23 Octobre 2013 de 8h00 à 11h30 - Jeudi 24 Octobre 2013 de 8h00 à 11h30 et de 13h30 à 15h30.-

Pour les visites, les candidats seront invités à stationner sur le parking à l'arrière de la Salle Polyvalente rue des Laveuses, 63800 Cournon d’Auvergne. Une signalétique sera mise en place pour accéder à la visite.

En cas de besoin, vous pourrez contacter Mr QUINTIN Rémy (responsable du parc automobiles) ou Mr DELMAS Dominique (directeur CTM) au 04.73.77.65.00.

Article 7 : DATE ET HEURE LIMITE DE REMISE DES OFFRES Les enveloppes contenant les offres des candidats devront parvenir le:

MERCREDI 30 OCTOBRE 2013 à 12h00 (dernier délai)

Elles devront être remises en main propre auprès du service des Marchés Publics, Bâtiment des Services Techniques – 1er étage B.P. 158, 63804 Cournon Cedex, contre un accusé de réception précisant la date et l’heure.

Les offres pourront être déposées aux horaires suivants :- Du lundi au jeudi de 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h,- Le vendredi de 8h00 à 12h00 et de 13h à 16h00.Ou

être adressées par courrier par pli recommandé avec avis de réception postal à la même adresse. Les offres devront parvenir à destination avant la date et l’heure limites de réception.

Dans le cas où une offre serait reçue après la date limite, l’enveloppe ne sera pas décachetée, l’offre ne sera pas examinée. Elle sera retournée à l’expéditeur.

Article 8 : OUVERTURE DES OFFRESLes propositions des candidats seront examinées par la Mairie de Cournon d’Auvergne.Un procès verbal sera établi et classera les candidats suivant l’ordre décroissant des propositions de prix. (du plus offrant au moins offrant)

Lorsque les propositions de prix pour un lot seront inférieures à la mise à prix, la Mairie de Cournon d’Auvergne pourra décider de la non-attribution du lot. Dans ce cas, une nouvelle consultation sera organisée.

En cas de propositions identiques sur un même lot, la proposition ayant été enregistrée à la Mairie de Cournon d’Auvergne la première, sera retenue.

Les offres des mairies ou des EPCI seront prioritaires à prix égal à la meilleure offre, dans la limite de la mise à prix fixée au préalable. Aussi, les associations de sauvegarde du patrimoine et à caractère humanitaire exercent le même droit de préemption que les mairies ou EPCI , dans les mêmes conditions.En cas de plusieurs offres de Mairies, EPCI ou associations citées ci-dessus pour un même lot, sera prioritaire l’offre la mieux disante, et à la même offre, sera prioritaire l’établissement qui aura fait connaître son offre en premier.

ARTICLE 9 : NOTIFICATION AU CANDIDAT

Le candidat retenu sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception. Les autres candidats pourront être informés sur demande écrite du rang de leur proposition dans le classement établi par la Mairie de Cournon d'Auvergne.

ARTICLE 10 : PAIEMENT Les candidats retenus devront faire parvenir un chèque correspondant au montant des lots pour lesquels ils ont été retenus.

Ce chèque correspondant à l’identité ou la raison sociale du candidat sera établi à l’ordre du: Trésor Public.

Le paiement devra intervenir à la Mairie de Cournon d’Auvergne dans un délai de 15 jours francs (week-end et jours fériés compris) à compter de la date de signature par le candidat de l’accusé de réception.

Au-delà de ce délai, la Mairie de Cournon d’Auvergne se réserve la possibilité de vendre les matériels aux candidats classés au rang suivant sur le procès verbal visé à l’article 8.

ARTICLE 11 : ENLEVEMENT DES MATERIELS Dès la réception de la notification d’attribution, les candidats retenus sont tenus de s’adresser au Centre Technique Municipal de la Mairie de Cournon d’Auvergne pour procéder à l’enlèvement du matériel.

Dans tous les cas, le matériel ne pourra être retiré qu'après acceptation d'encaissement par le Trésor Public.

Le titulaire du lot est tenu de prévoir les moyens nécessaires pour la récupération des véhicules et des matériels. Les véhicules devant circuler sur la voie publique, devront être assurés et le transfert de carte grise devra être réalisé par le titulaire du lot.

La récupération du matériel acheté devra être effectuée dans les 15 jours suivant la date de réception pour les intéressés de la notification, après paiement et acceptation d'encaissement dudit matériel.

La Mairie de Cournon d’Auvergne ne sera pas responsable des dégâts occasionnés sur les matériels en attente d’enlèvement.

Les véhicules non récupérés dans les délais impartis seront remis en vente sans dédommagement pour le candidat retenu précédemment et sans remboursement des sommes éventuellement versées.

FICHE DE PRESENTATION DE L’OFFRE(une fiche par lot)

Type de matériel

Numéro du lot

Désignation du matériel

Numéro d’immatriculation ou numéro de série

Date de première mise en circulation

Identification et offre du candidat

NOM ou RAISON SOCIALE : ……………………………………………………………………

……………………………………………………………………………………………………….

ADRESSE : ………………………………………………………………………………………….

…………………………………………………………………………………………………………

…………………………………………………………………………………………………………

TELEPHONE : …./…./…./…./….

PROPOSITION : en chiffre ………………………€ TTCSoit la somme de (en toute lettres) : ………………………………………………………………..

…………………………………………………………………………………………………………

………………………………………………………………………………………………………..

Je déclare avoir pris connaissance du règlement de la consultation et l’accepter dans son intégralité.

Fait à …………………………………………, le

Signature,

RAPPEL

Chaque offre devra être présentée sous enveloppe cachetée comportant les mentions suivantes :

- numéro du lot pour lequel le candidat présente une offre,- le nom ou la raison sociale du candidat,- l’adresse du candidat.

Le candidat présentera une enveloppe par lot.

Chaque enveloppe comprendra une seule offre présentée sur une fiche de présentation de l’offre fournie par la Mairie de Cournon d’Auvergne.

Dans le cas où les indications ci-dessus ne seraient pas respectées, aucune offre contenue dans l’enveloppe ne serait étudiée.

La mention « NE PAS OUVRIR offre pour la vente de véhicules et matériel réformés 2013 – lot n°» devra apparaître sur chaque enveloppe.

MAIRIE DE COURNON D’AUVERGNEB.P. 158

63804 COURNON D’AUVERGNE

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VENTE DE VEHICULES ET MATERIELS REFORMES 2013

DOSSIER TECHNIQUE

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Lot 1 : TRACTEUR AGRICOLE

TRACTEUR AGRICOLEMASSEY FERGUSON 274

IMMATRICULATION 7962 WY 63

- Date de 1ier mise en circulation 16/05/1988- Compteur Horaire 5338 H- N° de série 221N05989- Type 274RRY- Puissance 15 CH- Poids à vide 2T645- Poids total en charge 5T490- Poids total roulant autorisé 11T490- Carburant gasoil

Remarque : (en état de fonctionnement)

MISE A PRIX : 8 000 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 2 : TRACTEUR AGRICOLE

TRACTEUR AGRICOLEMASSEY FERGUSON 145

IMMATRICULATION 3925 WX 63

- Date de 1ier mise en circulation le 15/01/1968- Compteur Horaire 11735 km- N° de série 225467- Type 1458SNDW- Puissance 10 CH- Carburant gasoil

Remarque : (Consommation d’huile moteur importante)

MISE A PRIX : 1 500 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 3 : TRACTEUR AGRICOLE

TRACTEUR AGRICOLEMASSEY FERGUSON 152

VIGNERON

IMMATRICULATION 7321 TV 63 - Date de 1ier mise en circulation le 19/08/1976- Compteur Horaire 5815 H- N° de serie W311055- Type 1528V- Puissance 10 CH- Carburant gasoil

Remarque : (en état de fonctionnement)

MISE A PRIX : 5 000 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 4 : TRACTEUR AGRICOLE ESPACES VERTS

MINI TRACTEUR ESPACES VERTS KUBOTA B7100 HST

- Date d’achat 1988

- 2 roues motrices - Transmission hydrostatique- Puissance 3 CH- Moteur Kubota 3 cylindres diesel- Compteur horaire 3906- Poids à vide 670 kg- Capacité de la benne 600 L- Charge utile 1200 kg- PTC 1870 kg- Moteur révisé en 2003

Remarque : (en état de fonctionnement)

PLATE DE COUPE - ¨Plate de coupe 3 disques Remarque :( à remettre en état)

MISE A PRIX : 2 500 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 5 : ESTIPATEUR

ESTIPATEUR OCCASION

- Aucune plaque identification

MISE A PRIX : 250 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 6 : DEUX MOTEURS D’OCCASION

MOTEUR FARYMAN MOTEUR HONDA

- Moteur HONDA 13 Ch essence- Remarque : (reste que le bloc moteur)

- Moteur FARYMAN diesel - Model 15 D 430- Type 0184

Remarque :( fonctionne en état montée sur dameuse de sol)

MISE A PRIX DES DEUX MOTEURS: 200 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 7 :UNE MOTOBINEUSE HONDA

UNE MOTOBINEUSE HONDA F 210

MARQUE HONDA F210Remarque : (moteur cassé)

MISE A PRIX : 50 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 8 : TONDEUSE A GAZON ASMOTOR 21

TONDEUSE A GAZON ASMOTOR 21

MARQUE ASMOTORRemarque : (manque lanceur et carburateur)

MISE A PRIX : 50 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 9 : UNE TONDEUSE A GAZON HONDA EM 2160

TONDEUSE A GAZON HONDA EM 2160

- MARQUE HONA EM2160Remarque : (carter complet manque moteur)

MISE A PRIX : 30 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 10 : 3 TONDEUSES GABY

MARQUE GABY - Moteur JLO et SACH

Remarque : (à remettre en état sans sécurité)

MISE A PRIX : 100 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 11 : DEUX TONDEUSES SABO

DEUX TONDEUSES A GAZON SABO

MARQUE SABO - Moteur SACH

Remarque : (problème carburateur sans sécurité)

MISE A PRIX : 100 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 12 : TONDEUSE EXMARK

- MARQUE EXMARK MFG CO INC- N° de série 143126- Model VH 3614 KA

Remarque : (faire une révision en état de fonctionnement)

MISE A PRIX : 600 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 13 : TONDEUSE A GAZON RANSOMES

TONDEUSE A GAZON RANSOMES 728

Date d’achat le 17/11/2000- Moteur 3 cylindres Kubota diesel- Traction hydrostatique- Type HR38063- N° de série DZ000320- Compteur Horaire 3505 H (aujourd’hui environ 4 000 h)- 2 Roues motrice

(Remarque compteur horaire en panne, pédale avancement qui grippe, pont avant refait à neuf)

MISE A PRIX : 2 000 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 14 : TONDEUSE AUTOPORTE VERT LOISIR

TONDEUSE AUTOPORTE VERTLOISIR 20H46

MARQUE VERTLOISIR INTERTWIN 20H46- Moteur BRIGG STRATON (bicylindre 20 ch) essence- N° de série 12189800108- Compteur horaire- Plateau de coupe 1.17 m- Bac de ramassage latéral

Remarque :(Problème de charge alternateur et jeu important de la direction)

MISE A PRIX : 1 400 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 15 : TAILLE HAIE

PHOTO MONTAGE ORIGINE RESERVOIR INSTALLE A L’ARRIERE

PLAQUE IDENTIFICATION LAMIER MONTAGE A L’AVANT

TAILLE HAIE KIROGNE VENDU SANS LE TRACTEUR AGRICOLE

LAMIER ADAPTABLE A L’AVANT ETRESERVOIR HYDRAULIQUE SUR L’ARRIERE

MARQUE KIROGNE CL93- Date de mise service 13/06/2003- N° de série 020770614- Disques de scies

Remarque :Matériels installés à la confection sur un tracteur agricole Renault 651, lamier à l’avantréservoir hydraulique à l’arrière. Vendu avec 2 lamiers un avec fléaux et l’autre avec 2 lots de scies.(Il faut remettre en état tous les points d’articulations) - (Vendu dans l’état )

MISE A PRIX : 1 500 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 16 : ASPIRATEUR DE FEUILLES CLARKE

ASPIRATEUR DE FEUILLES CLARKE

MARQUE CLARKE - Moteur KAWASAKI essence- N° de série 4451- Plateau de coupe 1.12 m- Bac de ramassage latéral

Remarque :(en état de fonctionnement pas de sécurité )

MISE A PRIX : 200 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 17 : PELLE MECANIQUE SUR TRACTEUR AGRICOLE

PELLE RETRO COCHET

MARQUE COCHET - Type C 200S- Fabrication 04/2004- Masse 548 KG

(Matériel en très bon état)

MISE A PRIX : 6 500 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 18 : ROULEAU TEMDEM VIBRANT BOMAG BW 90 AD

ROULEAU VIBRANT BOMAG BW 90 AD

MARQUE BOMAG- Type BW 90 AD W- Année 1997- N° 101.460510479- Moteur diesel HATZ 1D81 - Compteur horaire 3467- Cabine ROP (gyrophare, dispositif d’arrêt d’urgence, alarme recul,

Arrosage sous pression)- Moteur neuf en 2005 (4 600 €)- Rapport de vérification valable jusqu’au 07/11/13 (Résultat de la vérification aucune anomalie

décelée) (Problème de démarrage coupure d’alimentation par intermittence) (Bruit moteur important dans le volant moteur)

(VENDU AVEC LA REMORQUE)

MISE A PRIX : 1 800 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 19 : PLAQUEUSE DE CHANT

PLAQUEUSE DE CHANT CEHISA

MARQUE CEHISA- Type EP 19- Année 20/12/1983- N° 1-79

MISE A PRIX : 1 200 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 20 : NETTOYEUR HAUTE PRESSION

NETTOYEUR HAUTE PRESSION EAU CHAUDE (électrique et Fioul)

SANS MARQUE

( sans eau chaude ) ( Vendu dans l’état avec tuyau, lance haute pression, câble électrique)

MISE A PRIX : 500 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 21 : POMPE BERTHOU

POMPE BERTHOU N°2

MARQUE BERTHOU-- CAPACITE 300 litres ( Equipé d’un Dosatron, enrouleur de tuyau manuel, tuyau à remplacer) ( Vendu dans l’état)

MISE A PRIX : 1 000 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 22 : POMPE BERTHOU

POMPE BERTHOU N°3

MARQUE BERTHOU

- CAPACITE 300 litres ( Avec rampe de 8 mêtres) ( Bon état)

MISE A PRIX : 1 300 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 23 : POMPE BLANCHARD

MARQUE BLANCHARD

- CAPACITE 300 litres- Type MICRO PUL PM 60- Année 2002- N° 211911

(Petite fuite dosatron, enrouleur automatique de tuyau) ( Bon état)

MISE A PRIX : 1 500 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 24 : COMPRESSEUR DEVILBISS

COMPRESSEUR DEVILBISS ET RESERVOIR PAUCHARD

- COMPRESSEUR DEVILBISS E 120 450-12- Réservoir Pauchard (600 litres)- Année 1987

(il faut changer les clapets du compresseur , cuve plus conforme))

MISE A PRIX : 200 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 25 : FOURGON RENAULT MASTER

IMMATRICULATION 8964 VJ 63 (Renault Master 2.5 D L2, H2)

- Date de 1ier mise en circulation le 22/01/1992- Compteur 181 000 km- N° de série VF1B30A507980144- Type FB30A53840- Moteur 2.5 D Sofim- Puissance 08 CH

(Corrosion multiple plancher et soubassement, défaut étanchéité moteur et boite de vitesses)( Vendu dans l’état sans contrôle technique)

MISE A PRIX : 1 500 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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Lot 26 : NETTOYEUR HAUTE PRESSION

NETTOYEUR HAUTE PRESSION EAU CHAUDE (moteur thermique et Fioul)

MARQUE MAXIConstructeur PROTOTECNICAAnnée de fabrication 1989

( Pompe haute pression à remettre en état, manque de pression et eau chaude ne fonctionne pas)

( Vendu dans l’état avec tuyau et lance haute pression)

MISE A PRIX : 300 € net enlevé au C.T.M. en l’état

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