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Division des Etudes et de la Vie UniversitaireService des Etudes DoctoralesBâtiment Atrium43, bd du 11 novembre 1918 69622 VILLEURBANNE CEDEX
Affaire suivie par : Chantal GOUROUVIN - 04.72.44.79.30 Courriel : [email protected]élécopie : 04.72.43.13.06
SOMMAIRE DU DOSSIER DE SOUTENANCE DE THESE
Composantes de l'Université Claude Bernard - page 2
Formalités - pages 3 à 4
Proposition rapporteurs + jury - pages 5 à 9
Résumé de la thèse - page 10
Publications - page 11
Lieux pour une soutenance de thèse - pages 12 à 14
Association Bernard Grégory - page 15
Guide de présentation d'une thèse - pages 16 à 35
Documents à remettre à la BU après la soutenance - pages 36 à 46
Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale.
Arrêté du 7août 2006 relatif aux modalités de dépôt, signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou travaux présentés en soutenance en vue du doctorat.
1
SIEGE : Université Claude Bernard Lyon 1 - 43, Boulevard du 11 Novembre 1918 - 69 622 Villeurbanne Cedex, France.N° éducation nationale : 069 1774 D ; n° SIRET : 196 917744 000 19 ; code NAF : 85.42 Z
TP LYON 10071 69000 00001004330 72http://www.univ-lyon1.fr ; téléphone : 04 72 44 80 00 ; télécopie : 04 72 43 10 20
2
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD - LYON 1
Président de l’Université
Vice-président du Conseil d’Administration
Vice-président du Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire
Vice-président du Conseil Scientifique
Secrétaire Général
M. François-Noël GILLY
M. le Professeur Hamda BEN HADID
M. le Professeur Philippe LALLE
M. le Professeur Germain GILLET
M. Alain HELLEU
COMPOSANTES SANTE
Faculté de Médecine Lyon Est – Claude Bernard
Faculté de Médecine et de Maïeutique Lyon Sud – Charles Mérieux
UFR d’Odontologie
Institut des Sciences Pharmaceutiques et Biologiques
Institut des Sciences et Techniques de la Réadaptation
Département de formation et Centre de Recherche en Biologie Humaine
Directeur : M. le Professeur J. ETIENNE
Administrateur provisoire : M. le Professeur G. KIRKORIAN
Directeur : M. le Professeur D. BOURGEOIS
Directeur : Mme la Professeure C. VINCIGUERRA.
Directeur : M. le Professeur Y. MATILLON
Directeur : M. le Professeur P. FARGE
COMPOSANTES ET DEPARTEMENTS DE SCIENCES ET TECHNOLOGIE
Faculté des Sciences et TechnologiesDépartement BiologieDépartement Chimie BiochimieDépartement GEPDépartement InformatiqueDépartement MathématiquesDépartement MécaniqueDépartement PhysiqueDépartement Sciences de la Terre
UFR Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives
Observatoire de Lyon
Polytech Lyon
Ecole Supérieure de Chimie Physique Electronique
Institut Universitaire de Technologie de Lyon 1
Institut Universitaire de Formation des Maîtres
Institut de Science Financière et d'Assurances
Directeur : M. le Professeur F. De MARCHIDirecteur : M. le Professeur F. FLEURYDirecteur : Mme le Professeur H. PARROTDirecteur : M. N. SIAUVEDirecteur : M. le Professeur S. AKKOUCHEDirecteur : M. le Professeur A. GOLDMANDirecteur : M. le Professeur H. BEN HADIDDirecteur : Mme S. FLECKDirecteur : Mme la Professeure I. DANIEL
Directeur : M. C. COLLIGNON
Directeur : M. B. GUIDERDONI
Directeur : M. P. FOURNIER
Directeur : M. G. PIGNAULT
Directeur : M. C. VITON
Directeur : M. R. BERNARD
Directeur : Mme la Professeure V. MAUME-DESCHAMPS
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FORMALITES A ACCOMPLIR PAR LE CANDIDAT
I) AVANT LA SOUTENANCE
DEUX MOIS AU MINIMUM avant la soutenance (le mois d’août n’étant pas pris en compte dans ce délai) :
F Apporter, au Service des Etudes Doctorales (DEVU), un dossier comprenant :
1 exemplaire du manuscrit (soit sur support papier soit sur CD)
1 liste et 1 copie des exemplaires de publications en cours
5 timbres à 0,60 euros
1 exemplaire du résumé de la thèse (page 10) qui doit être également envoyé par mail à la DEVU à [email protected]
la proposition des rapporteurs et des membres du jury (mentionnant pour chaque rapporteur et membre du jury son corps, grade, son établissement de rattachement, son adresse professionnelle ainsi que son courriel)Cette proposition doit avoir été signée par le Directeur de thèse et par le Directeur de l’Ecole Doctorale avant d’être déposée à la DEVU.
Dans le cas d’une thèse confidentielle , un courrier de votre Directeur de thèse ou du Directeur du laboratoire ou de l’industriel, précisant le caractère confidentiel de la thèse, les raisons et la durée de la confidentialité. Aucun affichage ne sera alors effectué et le manuscrit sera conservé au coffre.
En cas de soutenance dans un local hors UCBL , une lettre de demande de dérogation motivée, adressée au Vice-président du Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire (cf le document « lieux pour une soutenance de thèse » pages 12 à 14)
Il appartient au Doctorant de prendre contact avec son Ecole Doctorale afin de connaître les modalités propres à son école.
EDISS : http://www.ibcp.fr/ediss/ rubrique thèse.
E2M2 : dossier à télécharger http://e2m2.universite-lyon.fr/
BMIC : connectez-vous sur le site de l’école : http://edbmic.universite-lyon.fr – dans soutenance de thèses.
NSCo : connectez-vous sur le site de l’école : http://ifnl.univ-lyon1.fr rubrique doctorat, puis Ecole Doctorale NSCo et soutenance de thèse.
F Un courrier vous sera envoyé par la DEVU pour confirmer l’acceptation des membres du jury et rapporteurs. Dès réception du courrier, vous devrez adresser un exemplaire de votre manuscrit à vos rapporteurs. Un délai impératif minimal d’un mois (mois d’août exclu) sera à respecter entre la date de réception du dernier rapport et la date de soutenance.
FAu vu de l’ensemble des rapports et après avis du Directeur de l’Ecole Doctorale, le Président de l’Université autorisera la soutenance.
F Le Service des Etudes Doctorales, vous notifiera votre autorisation de soutenance et vous attribuera un numéro d’ordre. Il vous sera également demandé de confirmer par courriel la date, l’heure et le lieu de votre soutenance.
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II) APRES LA SOUTENANCE
Vous devez obligatoirement :
FSi votre manuscrit peut être reproduit en état :
1- venir au Service des Etudes Doctorales faire viser le formulaire d’enregistrement de la thèse soutenue (pages 36 à 39)
2– déposer à la BU les documents suivants : - une version électronique définitive de la thèse sur CD en format PDF ou convertible PDF (Word, LateX, …) ; comportant les résumés en français et en anglais. La BU se charge de la version papier,- l’exemplaire imprimé du formulaire d’enregistrement2 de la thèse soutenue visé par le Service des Etudes Doctorales et signé par le doctorant;- l’exemplaire papier de l’attestation de conformité de la thèse signé par le directeur de thèse (page 40).- deux exemplaires imprimés du contrat de diffusion électronique de la thèse signés par le doctorant (pages 41 à 46) (un exemplaire contresigné par le Président de Lyon 1 vous sera renvoyé).
Les dépôts de thèse se font sans rendez-vous aux banques de renseignements du 2ème et du 4ème
étage de la bibliothèque pendant les horaires d’ouverture de la BU (du lundi au vendredi de 8h00 à 20h00 et le samedi de 9h00 à 17h30).
FSi des modifications sont demandées par le jury et bien que vous disposiez un délai de 3 mois pour déposer les documents demandés à la Bibliothèque universitaire :
1 - venir au Service des Etudes Doctorales faire viser l’exemplaire du formulaire d’enregistrement de la thèse soutenue (pages 36 à 43)
2 - déposer à la BU les documents suivants en respectant le délai maximum de 3 mois3 après la soutenance :
- une version électronique corrigée de la thèse sur CD en format PDF ou convertible PDF (Word, LateX, …); comportant les résumés en français et en anglais.- l’exemplaire imprimé du formulaire d’enregistrement1 de la thèse soutenue visé par le Service des Etudes Doctorales et signé par le doctorant;- l’exemplaire papier de l’attestation de conformité de la thèse signé par le directeur de thèse (page 40).- 2 exemplaires imprimés du contrat de diffusion électronique de la thèse signés par le doctorant (pages 41 à 46) (un exemplaire contresigné par le Président de Lyon 1 vous sera renvoyé).
Les dépôts de thèse se font sans rendez-vous aux banques de renseignements du 2ème et du 4ème
étage de la bibliothèque pendant les horaires d’ouverture de la BU (du lundi au vendredi de 8h00 à 20h00 et le samedi de 9h00 à 17h30).
F Le diplôme est délivré l’année suivant la soutenance. Vous serez averti par courriel lorsque votre diplôme sera prêt. En cas de changement de coordonnées, vous êtes tenu d’en informer le Service des Etudes Doctorales. En attendant, le Service des Etudes Doctorales délivre une attestation de diplôme que vous pouvez soit venir retirer soit faire envoyer à votre domicile. Vous devez venir également retirer le manuscrit que vous aviez déposé au service des études doctorales (surtout si la thèse a été soutenue sous le sceau de la confidentialité). Attention : Au delà de trois mois, les manuscrits des thèses non confidentielles seront détruits.
11 Bâtiment Astrée, 1er étage, dans les locaux du Service Commun de Documentation. Demander Elodie Rappo ou Marie-Cécile Reynaud.2 Formulaire disponible en ligne : http://portaildoc.univ-lyon1.fr/servlet/com.univ.collaboratif.utils.LectureFichiergw?CODE_FICHIER=1204633786332&ID_FICHE=740783 Article 4 et 9 de l’Arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou des travaux présentés en soutenance en vue du doctorat.
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PROPOSITION DE RAPPORTEURS ET JURY
I) RAPPORTEURS
Article 18 de l’arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale
L’autorisation de présenter en soutenance une thèse est accordée par le chef d’établissement, après avis du directeur de l’école doctorale, sur proposition du directeur de thèse
Les travaux du candidat sont préalablement examinés par au moins deux rapporteurs désignés par le chef d’établissement, habilités à diriger des recherches ou appartenant à l’une des catégories suivantes :
par les professeurs et assimilés au sens des dispositions relatives à la désignation des membres du Conseil National des Universités ou par des enseignants de rang équivalent qui ne dépendent pas du ministère de l’Education Nationale ;
par les personnels des établissements supérieur, des organismes publics de recherche et des fondations de recherche, habilités à diriger des recherches ;
des personnalités titulaires d’un doctorat, choisies en raison de leur compétence scientifique par le chef d’établissement, sur proposition du directeur de l’école doctorale et après avis du conseil scientifique de l’établissement.
Les rapporteurs doivent être extérieurs à l’école doctorale et à l’établissement du candidat.
Il peut être fait appel à des rapporteurs appartenant à des établissements d'enseignement supérieur ou de recherche étrangers.
Les rapporteurs font connaître leur avis par des rapports écrits sur la base desquels le chef d’établissement autorise la soutenance, sur avis du responsable de l’école doctorale. Ces rapports sont communiqués au jury et au candidat avant la soutenance.
Les rapporteurs doivent être
extérieurs à l’université Claude Bernard LYON I,
habilités à diriger des recherches (Professeurs ou assimilés), Docteur d’Etat, ou, pour les rapporteurs étrangers, d’un niveau scientifique équivalent à celui que sanctionne l’H.D.R. (décision de la compétence du Directeur de l’Ecole Doctorale).
II) JURY
Article 19 de l’arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale
Le jury de soutenance est désigné par le chef d’établissement après avis du directeur de l’école doctorale et du directeur de thèse. Le nombre du jury est compris entre 3 et 8. Il est composé au moins pour moitié de personnalités françaises ou étrangères, extérieures à l’école doctorale et à l’établissement d’inscription du candidat et choisies en raison de leur compétence scientifique, sous réserve des dispositions relatives à la cotutelle internationale de thèse
A l’université Claude Bernard Lyon 1, le jury doit être constitué de 3 à 8 personnes
6
Conformément à la décision du Conseil Scientifique du 16 juin 2008, le jury comprend au moins un enseignant-chercheur de l’UCBL, titulaire d’une HDR (Professeur ou Maître de Conférences avec HDR);
Le jury est composé au moins pour moitié de professeurs ou assimilés (voir ci-dessous) au sens des dispositions relatives à la désignation des membres du Conseil National des Universités ou par des enseignants de rang équivalent qui ne dépendent pas du ministère de l’Education Nationale ;
La moitié au moins du jury doit être composée de personnalités extérieures à l’école doctorale du candidat et à l’université Claude Bernard Lyon 1;
Le Directeur de thèse, s’il participe au jury, ne peut être choisi ni comme rapporteur de soutenance, ni comme président du jury ;
Le Président du jury doit être un Professeur ou assimilé.
Pour les doctorants de l’E.D.I.S.S. (Ecole Doctorale Interdisciplinaire Sciences-Santé) un professeur de l’UCBL et une deuxième personne de l’UCBL habilitée à diriger des recherches (Professeur, Directeur de Recherche CNRS, INSERM, INRA ...).
Sont assimilés aux professeurs des universités, pour l'application des articles 4 et 5 du décret du 16 janvier 1992, les personnels titulaires appartenant aux corps ci-après énumérés :
Les directeurs de recherches (Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), de l'Institut National de la Recherche Agronomique (INRA), de l'Institut de National de la Recherche de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) et de l’Institut de la Recherche pour le Développement (IRD) relevant du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 et du décret 2002-136 du 1er février 2002 fixant les dispositions statutaires communes aux corps des fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques.
Les professeurs et les sous-directeurs de laboratoire du Collège de France ;
Les professeurs du Muséum national d'histoire naturelle ;
Les professeurs et les sous-directeurs de laboratoire du Conservatoire national des arts et métiers;
Les directeurs d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales ;
Les directeurs de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes ;
Les professeurs de l'Institut national des langues et civilisations orientales ;
Les sous-directeurs d'écoles normales supérieures ;
Les astronomes et physiciens régis par le décret no 86-434 du 12 mars 1986 modifié portant statuts du corps des astronomes et physiciens et du corps des astronomes adjoints et physiciens adjoints ;
Les astronomes titulaires et les astronomes adjoints régis par le décret du 31 juillet 1936 relatif au statut des observatoires astronomiques ;
Les physiciens titulaires et les physiciens adjoints régis par le décret du 25 septembre 1936 relatif au statut des instituts et observatoires de physique du globe ;
Les professeurs de première et de deuxième catégorie de l'Ecole centrale des arts et manufactures;
7
Division des Etudes et de la Vie Universitaire Service des Etudes Doctorales Bâtiment Atrium – 1ère étage (bureau 125 bis) Ce document doit êtreAffaire suivie par : Chantal GOUROUVIN complété par informatiqueCourriel : [email protected] Tél : 04.72.44.79.30Fax : 04.72.43.13.06
DIPLOME DE DOCTORAT(Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale)
Nom patronymique et prénom : N°étudiant :
Nom d’usage :
Date et lieu de naissance :
Adresse :
Courriel personnel (valable après la soutenance. Ce mail sera utilisé pour vous avertir de la disponibilité de votre diplôme) :Courriel professionnel :
Tél personnel :Tél professionnel :
Directeur de thèse :Courriel professionnel :Tél professionnel :
Intitulé et adresse du laboratoire :(Indiquer le nom exact de l’unité de recherche)
Titre de la thèse :
Date, heure et lieu de la soutenance :
PROPOSITION DE DEUX RAPPORTEURS AU MINIMUM :
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- habilités à diriger des recherches- extérieurs à l’Ecole Doctorale et à l’établissement du candidat
Nom et Prénom(préciser Madame ou
Monsieur)
Corps(1) et Etablissement de rattachement(2)
(préciser si la personne est titulaire ou non d’une HDR, d’un doctorat d’Etat ou
d’un diplôme étranger équivalent)
Adresse postale professionnelle complète et courriel
(1) ex : PU, DR, PU-PH … (2) établissement qui gère la carrière du rapporteur(Pour les PU-PH, MCU-PH, préciser l’université de rattachement autre que l’établissement hospitalier de rattachement)
La présence des rapporteurs dans le jury n’est pas une obligation . Cependant, si le candidat souhaite qu’ils participent à son jury de thèse, il doit les faire figurer sur la proposition des membres du jury (page suivante).
Partie réservée à l’administration
Signature du Directeur de l’Ecole Doctorale :Nom :Date :
PROPOSITION DES MEMBRES DU JURY (3 à 8 personnes), - dont la moitié au moins extérieurs à l’établissement et à l’Ecole Doctorale du
candidat,- dont la moitié au moins de professeurs ou assimilés ou d’enseignants de rang
équivalent ne dépendant pas du Ministère de l’Education Nationale,- dont un enseignant-chercheur de l’UCBL, titulaire de l’HDR (Professeur ou Maître de Conférences avec HDR)
Nom et Prénom(bien préciser Madame ou Monsieur)
Corps(1) et Etablissement de rattachement(2)
(préciser si la personne est titulaire ou non d’une HDR, d’un doctorat
Adresse postale professionnelle complète et
courriel
9
d’Etat ou d’un diplôme étranger équivalent)
(1) ex : PU, DR, PU-PH … (2) établissement qui gère la carrière du membre du jury(pour les PU-PH, MCU-PH, préciser l’université de rattachement autre que l’Etablissement Hospitalier de rattachement)
Partie réservée à l’administrationLe Président de l’université Le Directeur de thèse Claude Bernard – Lyon 1(date) (date et signature)
François-Noël GILLY
Exemplaire à envoyer au service des études doctorales par courriel à [email protected]
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD - LYON I
DIPLÔME NATIONAL DE DOCTORAT (Arrêté du 7 août 2006)
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Date prévue pour la soutenance.......................................... N° d’étudiant
Nom et Prénom de l’auteur : .........................................................................................................................
Titre de la thèse : ............................................................................................................................................
...................................................................................................................................................................
......
Résumé de la thèse :
11
PUBLICATIONS EVENTUELLES
A REMETTRE OBLIGATOIREMENT AU MOMENT DU DEPOT DU DOSSIER DE THESE
Nom :………………………………………… Prénom : ……………………………
Vos travaux de recherche ont-ils déjà fait l'objet de publications ?
Oui Non
Si oui :
combien ? ………………soumises
………………acceptées
………………publiées
incluses dans votre thèse :
Oui numéros des pages …………………………..….
Non dans ce cas, lors du dépôt de votre thèse, joindre un exemplaire des publications.
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LIEUX POUR UNE SOUTENANCE DE THESE
Conformément à la décision du Conseil Scientifique du 16 juin 2008, les soutenances de thèse doivent avoir lieu dans les locaux de l’Université Claude Bernard Lyon 1.
Cependant, les candidats ont la possibilité de soutenir dans des locaux hors UCBL sous certaines conditions qui varient en fonction du lieu (demande de dérogation et/ou présence obligatoire le jour de la soutenance d’un enseignant-chercheur de Lyon 1, titulaire de l’HDR).
- Locaux UCBL ne nécessitant aucune demande de dérogation et d’obligation de présence d’un enseignant-chercheur de l’UCBL titulaire d’une HDR (Professeur ou Maître de Conférences avec HDR), le jour de la soutenance :
Sur le campus de la Doua :
- L'amphithéâtre de Physique Nucléaire, Bâtiment Paul DiracPersonne à contacter : Mme FONTAINE Marie-Christine 04.72.43.13.46
- Salle Fontannes, Bâtiment Charles Darwin – D (70 places)Personne à contacter : Mme BONNET Carole 04.72.44.84.85
- Amphithéâtres :Amphithéâtre Ampère Bâtiment Gabriel Lippman (336 places)Amphithéâtre du Déambulatoire : 1, 2, 3, 4, 5, 6Amphithéâtre A13 Bâtiment Astrée (476 places)Amphithéâtre Caullery (256 places)Amphithéâtre Deperet (224 places)Amphithéâtre Gouy, Bâtiment Gabriel Lippmann (336 places)Amphithéâtre Grignard, Bâtiment Victor Grignard (328 places)Amphithéâtre Jordan, Bâtiment Doyen Jean Braconnier (288 places)Amphithéâtre Jussieu (256 places)Amphithéâtre Lavoisier (320 places)Amphithéâtres Bâtiment Thémis 7, 8, 9, 10, 11
- Salles Bâtiment THEMISPréfabriqués A, B, C
13
Salle du Quai 43Bâtiment DéambulatoireBâtiment BertholletBâtiment BraconnierBâtiment LippmannBâtiment DiracSous Sol d’OmegaPersonne à contacter : Mme Aline SOGNY 0426234483Réservation par mail : [email protected]
- CPE Lyon
- Polytech Lyon
Site de Gerland :
Personne à contacter : M. MONTERRAT Georges 04.37.28.74.02 Courriel : [email protected]
Site Faculté de Médecine Lyon Est - Rockefeller :- Salle des thèses - Nouvelle Salle- Autres sallesPersonne à contacter : M. BRUN Emmanuel 04.78.77.75.10
Faculté de Médecine Lyon Sud : Oullins, 04 26 23 59 05
Faculté d’Odontologie : Lyon 8ème, 04 78 77 86 78
Site de l’IUFM de Lyon : 04 72 07 30 30
Site de l’Observatoire de Lyon - Saint Genis Laval, 04.78.86.83 83
Site de l’IUT de Lyon :- Antenne de Bourg-en Bresse : 04 74 45 50 50,- Villeurbanne la Doua : 04 72 65 53 53
- Villeurbanne Gratte-ciel : 04 72 69 20 00
- Locaux hors UCBL, ne nécessitant aucune demande de dérogation, mais avec obligation de présence le jour de la soutenance d’un enseignant-chercheur de l’UCBL titulaire d’une HDR (Professeur ou Maître de Conférences avec HDR) :Attention, il sera demandé par mail à l’enseignant-chercheur de l’UCBL, de confirmer sa présence lors de la soutenance du candidat.
- Amphithéâtre de la délégation régionale du CNRS, Rhône AuvergnePersonne à contacter : Mme MANUGAL Laurence 04.72.44.56.00
- Les HCL14
- Le Centre Léon Bérard- ENS Lyon- L’IFP Energies nouvelles, Solaize- Laboratoire Type BMSSI- Vinatier- INSA de Lyon- Ecole Centrale de Lyon – Ecully- UMR hors locaux UCBL : ISC, INSERM, Tour CERVI, CNRS, BMSSI
- Locaux hors UCBL, nécessitant une demande de dérogation et la présence obligatoire, en cas d’accord, d’un enseignant-chercheur (Professeur ou Maître de Conférences avec HDR) de l’UCBL titulaire d’une HDR, le jour de la soutenance :
Le candidat doit transmettre au Service des Etudes Doctorales, une lettre de demande de dérogation motivée, adressée à Monsieur le Vice-président du Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire.Attention, dans ce cas, il sera demandé à l’enseignant-chercheur de l’UCBL, de confirmer par mail sa présence lors de la soutenance du candidat.
- Ecole Nationale Vétérinaire de Lyon- CEMAGREF- Centre de Recherche du Service de Santé des Armées- CIRC- IFSTTAR- Autres (local d’un industriel, local sur un autre site universitaire non cité précédemment …)
15
Association Bernard GrégoryUNIVERSITE CLAUDE BERNARDS.O.I.E.Service d’Orientation et d’Insertion des EtudiantsBât. Quai 4343, boulevard du 11 novembre 191869622 VILLEURBANNE CEDEX : 04.72.43.13.83
DE LA THESE A L’EMPLOI
L'Association Bernard Grégory a pour mission principale de promouvoir l'insertion professionnelle des jeunes chercheurs titulaires d'un doctorat. Elle s'appuie sur un réseau de Bourses de l'Emploi implantées dans les Universités, Ecoles et Centre de Formation.
La Bourse de l'Emploi de l'UCB LYON est animée par des membres du Service d’Orientation et d’Insertion des Etudiants (S.O.I.E.) et des enseignants de l'Université Claude Bernard ( 04.72.43.13.83).
Il existe également une Bourse de l'Emploi à l'INSA ( : 04.72.43.85.61) et à l'Ecole Centrale de Lyon ( : 04.78.33.81.27).
INSCRIPTION DES CANDIDATS
CONDITIONS A REMPLIR
- Doctorat récemment obtenu ou thèse à soutenir dans le trimestre à venir.
- Etre à la recherche de son 1er emploi.
- Avoir effectué la totalité de sa formation après le baccalauréat ou le diplôme dans un pays membre de l'OCDE.
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MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE MINISTERE DE LA RECHERCHE
GUIDE POUR LA RÉDACTION ET LA PRÉSENTATION DES THÈSES
A L’USAGE DES DOCTORANTS *
(2007)
* Le présent guide concerne les thèses de doctorat au sens propre du terme, à l’exclusion des thèses d’exercice en médecine ou odontologie.
17
SOMMAIRE
1 Valoriser les thèses........................................................................................................... p 18
1.1 Valoriser les thèses en privilégiant l’internet ….............................................................................p 18
1.2 Valoriser dans le respect de la réglementation …...........................................................................p 19
2 Comment structurer sa thèse pour faciliter sa diffusion : éléments obligatoires.........................p 20
2.1 Page de titre................................................................................................................................... p 20
2.2 Pages liminaires............................................................................................................................. p 21
2.3 Table des matières......................................................................................................................... p 23
2.4 Corps de la thèse............................................................................................................................ p 23
2.5 Sources.......................................................................................................................................... p 23
2.6 Annexes......................................................................................................................................... p 23
2.7 Index.............................................................................................................................................. p 23
3 Comment présenter sa thèse pour favoriser sa lisibilité.........................................................p 24
3.1 Règles de présentation générale.....................................................................................................p 24
3.2 Page de titre................................................................................................................................... p 24
3.3 Pages liminaires............................................................................................................................. p 25
3.4 Bibliographie................................................................................................................................. p 25
3.5 Numérotation des pages................................................................................................................. p 25
4 Le dépôt de la thèse.......................................................................................................... p 265 Diffusion et archivage des thèses........................................................................................p 26
5.1 Signalement................................................................................................................................... p 26
5.2 Consultation................................................................................................................................... p 26
5.3 Thèses confidentielles.................................................................................................................... p 26
5.4 Reproductions sur d’autres supports...............................................................................................p 26
5.5 Archivage...................................................................................................................................... p 27
6 ANNEXE 1 : EXEMPLES DE PRESENTATION DE LA BIBLIOGRAPHIE...........................p 28
6.1.1 Classement des références.....................................................................................................p 28
6.1.2 Rédaction des références.......................................................................................................p 28
6.1.3 Présentation des références bibliographiques pour des documents sur support papier............p 28
6.1.4 Présentation des références bibliographiques pour des documents électroniques....................p 31
7 ANNEXE 2 : Modèle de présentation de page de titre...........................................................p 35
18
1 Valoriser les thèses
Des textes qui régissent les études doctorales2, il ressort que la thèse est à la fois :
une production de l’esprit
l’aboutissement d’un travail de recherche
un exercice académique validé par l’obtention d’un grade universitaire
un document riche d’informations scientifiques originales.
Le rayonnement de la recherche scientifique française et des établissements de soutenance tout comme les intérêts de carrière du nouveau docteur appellent à l’évidence à une valorisation optimale des thèses.
A ce titre, celles-ci doivent être :
facilement repérées, c’est-à-dire signalées dans différents catalogues ou bases de données : le catalogue de la bibliothèque de l’établissement de soutenance, le catalogue collectif de l’enseignement supérieur (Sudoc, http://www.sudoc.abes.fr) et des outils de signalement spécialisés.
facilement accessibles, tant dans la bibliothèque de l’établissement de soutenance que sur l’internet ou encore par l’intermédiaire de reproductions ou produits dérivés.
conservées dans de bonnes conditions (sur support électronique, sous forme de microfiches ou sous forme papier)
protégées de la contrefaçon et des utilisations abusives, selon les volontés de l’auteur et des autres ayants-droit.
1.1 Valoriser les thèses en privilégiant l’internet …
L’évolution des technologies et des pratiques conduit aujourd’hui à privilégier la diffusion électronique sur l’internet, sans exclure bien entendu d’autres modes de diffusion. Cette option est fondée sur plusieurs constats :
les thèses sont désormais produites dans leur quasi totalité sous forme numérique.
l’équipement informatique tant des institutions que des particuliers ouvre un vaste champ de consultation pour ces documents.
ces technologies favorisent un accès convivial, souple et enrichi aux thèses numérisées : interrogations réparties, rapidité de la diffusion, hypertexte, multimédia, etc.
2 Arrêté du 7 août 2006 relatif à la formation doctorale ; arrêtés des 6 janvier 2005 et 7 août 2006 relatifs à la cotutelle internationale de thèse ; arrêté du 3 septembre 1998 relatif à la charte des thèses, arrêté du 7 août 2006 relatif aux modalités de dépôt, de signalement, de reproduction, de diffusion et de conservation des thèses ou travaux présentés en soutenance en vue du doctorat.
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1.2 Valoriser dans le respect de la réglementation …
Dans la mesure où les thèses relèvent à la fois de la réglementation relative à l’accès aux documents administratifs3, du droit de la propriété intellectuelle4, leur diffusion est subordonnée à plusieurs autorisations :
le chef de l’établissement de soutenance peut protéger à titre exceptionnel des informations confidentielles. Sous réserve de cette clause de confidentialité, la thèse est consultable au sein de l’établissement de soutenance (en premier lieu dans la bibliothèque) ou encore, pour les thèses sous forme papier, dans le cadre du prêt entre bibliothèques ;
l’autorisation de l’auteur (des auteurs) de la thèse pour toute diffusion plus large, qu’il s’agisse de la diffusion sur l’internet ou de l’édition sur d’autres supports (édition papier, microformes, cédérom, DVD, etc.). À chaque support de diffusion doit correspondre une autorisation particulière. Ces autorisations sont révocables ;
le cas échéant, l’autorisation des ayants droit si la thèse comporte des œuvres ou extraits significatifs d’œuvres relevant de la propriété d’autres auteurs ou si la thèse peut porter atteinte aux droits à l’image, à la vie privée... Dans certains cas, ces autorisations peuvent être simplifiées.5
Les doctorants sont invités à s’informer auprès de leur établissement (école doctorale, service commun de documentation, service interuniversitaire de coopération documentaire…) de leurs droits et devoirs en la matière.
Le présent guide a pour objet d’aider les doctorants pendant la phase de rédaction de leur thèse pour permettre une meilleure valorisation de leur travail. Ils trouveront ci-après des recommandations relatives à la structuration logique et à la présentation de leur thèse.
3 Code du patrimoine, Livre II4 Code de la propriété intellectuelle5 Accords sectoriels sur l’utilisation des œuvres protégées à des fins d’enseignement et de recherche http://www.education.gouv.fr/bo/2007/5/MENJ0700078X.htm
20
2 Comment structurer sa thèse pour faciliter sa diffusion : éléments obligatoires
En relation avec ses écoles doctorales, chaque établissement diffuse auprès des doctorants les consignes à suivre pour la présentation des thèses. Ces consignes peuvent prendre la forme de modèles6 de documents ou de feuilles de style7 à respecter. On pourra se reporter utilement à la norme
Si l’établissement choisit de recommander leur utilisation, les modèles de documents et feuilles de style proposés doivent obligatoirement contenir les éléments qui suivent, afin d’assurer une certaine cohérence de présentation au plan national et de faciliter le signalement et la consultation de la thèse.
Il appartient en outre aux établissements et écoles doctorales qui préconisent l’usage de feuilles de style ou de modèles de document de mettre en place les formations permettant de familiariser leurs doctorants avec les outils choisis.
2.1 Page de titre
Elle doit obligatoirement comporter :
le nom de l'établissement ou des établissements qui délivrent le doctorat et le nom de l’école doctorale. Dans le cas d’une cotutelle internationale de thèse, mentionner le nom de chacun des établissements ;
le type de doctorat ;
le champ disciplinaire dans lequel est soutenue la thèse ;
les noms et prénoms de l'auteur ;
le titre de la thèse ou l’intitulé des principaux travaux ;
les noms et prénoms du directeur de recherche. Dans le cas d’une thèse en cotutelle, les noms et prénoms des directeurs de recherche ;
la date de soutenance ;
les noms et prénoms des membres du jury.
6 Fichiers informatiques de consignes permettant de produire des documents conformes à un document modèle7 Ensemble de règles informatiques de présentation du document utilisables par les logiciels bureautiques
21
2.2 Pages liminaires8
Elles contiennent :
le résumé en français ;
le titre en anglais ;
le résumé en anglais ;
les mots clés en français ;
les mots clés en anglais ;
l'intitulé et l'adresse de l'unité ou du laboratoire où la thèse a été préparée ;
dans le cas d’une thèse en cotutelle internationale, si la langue de la thèse n’est pas le français, un résumé substantiel en français est requis en sus du résumé prévu ci-dessus.
_________________________________________________________________8 Les pages liminaires suivent la page de titre et précèdent la table des matières. Outre les éléments obligatoires énoncés ci-dessus, elles peuvent comporter une dédicace, une épigraphe, des remerciements.
22
RESUME en français
___________________________________________________________________________TITRE en anglais
___________________________________________________________________________RESUME en anglais
___________________________________________________________________________DISCIPLINE
__________________________________________________________________________MOTS-CLES
___________________________________________________________________________INTITULE ET ADRESSE DE L'U.F.R. OU DU LABORATOIRE :
2.3 Table des matières9
9 La table des matières est la liste des titres de chapitres (divisions et subdivisions avec leur numéro) accompagnés de leurs numéros de page
23
La table des matières est placée de préférence en début de document, après la page de titre et les pages liminaires. La liste des documents placés en annexe à la thèse doit être donnée à la fin de la table des matières. La table des matières peut être suivie de tables particulières : figures, illustrations, etc.Dans le cas d’une thèse sur travaux, la liste des documents qui la composent se substitue à la table des matières.
2.4 Corps de la thèse
La thèse est divisée en ensembles hiérarchisés. Par exemple : parties subdivisées en chapitres, chapitres composés de sous chapitres, eux-mêmes composés de paragraphes.
Les notes doivent être générées de manière automatique.
Les œuvres ou extraits d’œuvres d’un auteur tiers font l’objet d’une mise en forme spécifique destinée à favoriser la gestion des droits de diffusion.
2.5 Sources
Les sources comprennent :
les sources primaires, composées de documents de première main (ex. archives écrites ou imprimées …) auxquelles il est fait référence dans la thèse ;
les sources secondaires : documents donnés comme information bibliographique supplémentaire, et énumérés dans une liste dite “ Bibliographie ”.
2.6 Annexes
Si des documents utilisés pour la thèse sont proposés en annexe (une édition de texte, un protocole d’enquête, un résumé d’expérience …), une liste doit en être dressée et figurer à la fin de la table des matières (voir ci-dessus).
2.7 Index
L’index général ou les index thématiques (de noms propres …), s’ils existent, doivent être générés de façon automatique.
24
3 Comment présenter sa thèse pour favoriser sa lisibilité
Les recommandations qui suivent ont pour but de standardiser10 la présentation des thèses en vue de faciliter leur lisibilité, leur identification, leur diffusion et leur conservation.
3.1 Règles de présentation générale
Afin d’assurer une bonne impression de la thèse, il est recommandé de :
justifier le texte ; choisir un caractère de bonne lisibilité d'une taille suffisante : 12 points en moyenne ; taper le texte avec un interligne simple qui peut être agrandi ; laisser une marge de 2,5 cm à gauche et à droite, 1,5 cm minimum en haut, 2 cm minimum en
bas.
3.2 Page de titre
Elle doit comporter :
le nom de l’établissement ou des établissements et le nom de l’école doctorale qui délivrent le grade de docteur. Le nom de l'établissement ou des établissements doivent apparaître sous leur forme administrative ; on peut leur adjoindre le nom usuel qu'ils se sont donné, dans la forme prescrite par l’établissement. De même, il convient de suivre les prescriptions de l’établissement de soutenance pour les formes désignant les composantes.
Exemple :
UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I
le type de doctorat ;
le champ disciplinaire dans lequel est soutenue la thèse ;
les noms et prénoms de l'auteur. La règle administrative11 veut que soit utilisé d'abord le nom patronymique, suivi éventuellement du nom d’usage, qu’il résulte du mariage ou de la filiation. Les deux noms sont indexés et interrogeables dans les catalogues et bases de signalement des thèses. Les mentions “ épouse ”, “ époux ” “ dit ” ou “ née ” ne doivent pas être utilisées.Pour qu'il n'y ait pas de confusion possible entre les noms et prénoms de l'auteur, les noms sont en majuscules, les prénoms sont en minuscules. Si les noms ou les prénoms comportent des accents ou caractères diacritiques, ils doivent être saisis ;
le titre de la thèse ou l’intitulé des principaux travaux ;
les noms et prénoms du directeur de la thèse. Inscrire les noms en majuscules et les prénoms en minuscules. Si les noms ou les prénoms comportent des accents ou caractères diacritiques, ils doivent être saisis. S'il y a deux directeurs, mentionner en premier le directeur principal. Pour les thèses qui sont soutenues dans le cadre d'une cotutelle internationale, utiliser une barre oblique "/" pour séparer les deux directeurs de thèse ;
10 Norme ISO 7144:1986 , norme expérimentale AFNOR Z41-006, octobre 198311Code civil , Instruction générale du 29 mars 2002 relative à l'état civil 7
25
la date de soutenance ;
les noms et prénoms des membres du jury. Inscrire les noms en majuscules et les prénoms en minuscules. Si les noms ou les prénoms comportent des accents ou caractères diacritiques, ils doivent être saisis.
Un modèle de présentation est présenté à titre indicatif en annexe.
3.3 Pages liminaires
le résumé en français. Le résumé doit comporter au maximum 1700 caractères, espaces compris. Il doit être précis et permettre de comprendre comment le sujet est abordé. Il est distinct du résumé substantiel en français qui est nécessaire dans le cas d’une thèse en cotutelle internationale, si la langue de la thèse n’est pas le français.
le titre en anglais
le résumé en anglais pour le signalement de la thèse dans des bases de données internationales. Il doit comprendre au maximum 1700 caractères, espaces compris.
les mots clés en français. L'étudiant choisit les mots clés en fonction de la terminologie en vigueur dans sa discipline. La bibliothèque de l’établissement peut également aider l'auteur à les définir. Elle mettra les mots choisis par l’auteur en cohérence avec les vocabulaires en usage dans les catalogues collectifs.
les mots clés en anglais.
l'intitulé et l'adresse de l'unité ou du laboratoire de rattachement où la thèse a été préparée, s’ils ne figurent pas en page de titre, selon les formes prescrites par l’établissement de soutenance.
3.4 Bibliographie
Le candidat présentera les différentes sources auxquelles il a eu recours d'une manière claire, cohérente, ordonnée, conforme aux normes en vigueur et aux usages de la discipline. Il peut prendre conseil auprès de la bibliothèque.
Des exemples sont présentés en annexe de ce guide.
3.5 Numérotation des pages
La pagination doit commencer dès la page de titre, être continue et englober annexes, illustrations, tableaux, .graphiques...
26
4 Le dépôt de la thèse
Voir les modalités de dépôt de la thèse à l’UCBL, pages 3 et 4 du dossier de soutenance.
5 Diffusion et archivage des thèses
5.1 Signalement
Toute thèse est signalée :
- dans le catalogue de la bibliothèque de l’établissement de soutenance
- dans le catalogue collectif des établissements d’enseignement supérieur (Système universitaire de documentation, Sudoc) accessible à l’adresse http://www.sudoc.abes.fr
Elle gagne en outre à être recensée dans des bases bibliographiques spécialisées faisant référence dans la communauté scientifique correspondante.
5.2 Consultation
Sauf clause de confidentialité, toute thèse doit au minimum pouvoir être consultée dans la bibliothèque de l’établissement ou encore, pour les thèses sous forme papier, par l’intermédiaire du prêt entre bibliothèques.
Par ailleurs, toute thèse non confidentielle déposée dans les conditions ci-dessus sera, sous réserve de l’accord de l’auteur, accessible sur Internet à l’initiative de l’établissement de soutenance. Un lien sera créé entre la notice catalographique et le document en ligne.
5.3 Thèses confidentielles
Le caractère confidentiel d'une thèse est déterminé par le président de l'université ou le directeur de l'établissement. Une thèse confidentielle n'est ni reproduite, ni communiquée, ni diffusée avant la fin de sa période de confidentialité12.
5.4 Reproductions sur d’autres supports
Avec l’accord de l’auteur ou à sa demande, les établissements de soutenance ou d’autres opérateurs comme l’Atelier national de reproduction des thèses de Lille (ANRT) peuvent produire et commercialiser des reproductions de la thèse (édition papier, microformes, versions électroniques). Chaque support suppose une autorisation spécifique des auteurs et ayants droit.
12 Code du patrimoine, Livre II27
5.5 Archivage
La version de soutenance de la thèse sous forme papier, éventuellement corrigée, est conservée à la bibliothèque, au service commun de documentation ou au service interuniversitaire de coopération documentaire de l’établissement de soutenance.
L’établissement de soutenance transmet la version de soutenance (éventuellement corrigée) de la thèse sous forme électronique au Centre informatique national de l’enseignement supérieur (Cines) et à l’Agence bibliographique de l’enseignement supérieur (Abes) qui en assurent un archivage électronique de sécurité.
28
6 ANNEXE 1 : EXEMPLES DE PRESENTATION DE LA BIBLIOGRAPHIE
La description de la bibliographie doit permettre au lecteur de retrouver le document signalé. La présentation et la ponctuation peuvent varier selon les disciplines, mais l'ensemble doit être cohérent, précis, lisible. Chaque élément doit être nettement séparé de l'élément suivant (par un point ou un tiret...). La même présentation doit être suivie tout au long de la publication.Les principaux formats par défaut des logiciels de gestion de bibliographie sont acceptés.
6.1.1 Classement des références
On peut classer les références par ordre alphabétique des noms d'auteur, ou du titre lorsque la publication est anonyme ; on peut également les classer par ordre d'apparition dans le texte. Il est vivement conseillé de les numéroter, avec renvoi depuis le texte vers la bibliographie.
6.1.2 Rédaction des références
Les indications données ci-après pour la rédaction des références ont pour but de rappeler les éléments importants d'une citation et proposent un ordre cohérent. Elles ne constituent pas une norme.
Les documents utilisés pour une thèse peuvent se trouver sur des supports différents : papier ou électronique (cédérom, base de données, en ligne sur l’Internet). La présentation des références varie en fonction du type de document, qu’il est recommandé d’indiquer entre crochets à la suite du titre.
Il n'est pas obligatoire d'aller à la ligne entre les éléments de la citation. La virgule entre le nom et le prénom des auteurs est facultative.
Il importe de donner une référence aussi complète que possible, mais tous les éléments de la description ne peuvent pas toujours être renseignés.
6.1.3 Présentation des références bibliographiques pour des documents sur support papier
Voici quelques exemples types donnés à titre indicatif.
Pour les cas complexes, se référer à la norme AFNOR Z 44-005, Références bibliographiques, contenu, forme et structure.
29
6.1.3.1 Articles de périodiques
Ordre des éléments de la citation :NOM13 Prénom14
Titre de l'articleTitre de la revue15(obligatoire), ISSN (facultatif), Année(obligatoire), tome, n° du fasc.
(facultatif mais recommandé) pages16
Exemples :
RADTKE-DELACOUR Anne, Produire pour le Reich. Les commandes allemandes à l’industrie française : 1940-1944. Vingtième siècle, 2001, vol.70, n°70, p. 99-116.
WELCH Elizabeth, ZABALETA Ignacio, FOJACO Rita, et al. Aneurysm of the right ventricular outflow tract : a complication of aorta-main pulmonary (central) shunt. Pediatr. Cardiol., 1991, 12, 4, p. 229-232
Exemple d'un article tiré de l'Encyclopédie Médico-Chirurgicale :CHEVALIER Th., MIGNON M. Motricité de l'estomac et de l'intestin grêle. Encycl. Méd. Chir., Gastroentérologie, 1, 9000-A20, 1988, 6 p.
6.1.3.2 Ouvrages, chapitre d'un ouvrage collectif
Ordre des éléments de la citation :NOM PrénomTitre de l'ouvrage. Nième Edition.Ville d'édition : éditeur, année d'édition, nombre de vol., nombre de pages. (Titre de la
collection ; n° dans la collection)
Exemples : ouvrage ayant plusieurs auteurs
GUICHARD Jean, HUTEAU Michel. Psychologie de l'orientation [texte imprimé]. 2e éd. Paris : Dunod, 2006, XIII-394 p. (Psycho sup)
ouvrage collectif
The social mind : cognitive and motivational aspects of interpersonal behavior / ed. by Joseph P. FORGAS, Kipling D. WILLIAMS, Ladd WHEELER. Cambridge, New York, Oakleigh : Cambridge University Press, cop. 2001, XVI-444 p.
citation d'un chapitre d'un ouvrage collectifOPPENHEIM D. L'enfant, son cancer, ses parents, ses soignants. Cancers de l'enfant / ed. par Jean LEMERLE. Paris : Flammarion, 1989, p. 218-231. (Encyclopédie des cancers)
13 Lorsqu'il y a plus de 3 noms, on peut se contenter d'indiquer les 3 premiers. Lorsqu'un ou plusieurs noms sont omis, on ajoute après le dernier et al. (et alii) (Norme AFNOR Z 44 005).14 Le prénom en entier ou à défaut l'initiale du prénom.15 On évitera les titres abrégés ; sinon, on se conformera aux abréviations normalisées. Voir Liste d’abréviations de mots de titre, publiée par ISSN International, en 2003 ou en ligne.16 Première et dernière pages précédées ou non de p. ; par exemple p. 12 : seulement la page 12 ; p. 112-115 : des pages 112 à 115 ; 312 p : document de 312 pages.
30
collectivités auteurs
ASSOCIATION DES PETITES CITÉS DE CARACTÈRE DE BRETAGNE. Carnets de voyages de peintres russes dans les petites cités de caractère de Bretagne. Rennes : Éd. Ouest-France, 2006. 141 p.
6.1.3.3 Congrès
Ordre des éléments de la citation :
INTITULE DU CONGRES (N° de la session ; Année de la session ; Lieu du congrès).Titre du congrès.Ville d'édition : Editeur, Année d'édition. pages.
En raison de la complexité des règles de citation des congrès, colloques et autres séminaires ou réunions d’associations, les doctorants sont invités à se référer aux formes de description qu’ils trouveront dans les catalogues collectifs (http://www.sudoc.abes.fr) ou à faire appel aux conseils de leur bibliothèque.
Exemples : Congrès paraissant sous forme d'ouvrage
CONGRES FRANCOPHONE DE NEUROGERIATRIE ET DE GERONTO-PSYCHIATRIE (9 ; 1990 ; Paris). Actualités en neurogériatrie... actes réunis par J. BILLE. Marseille : Solal, 1991, 235 p.
LES REGIMES MATRIMONIAUX EN DROIT COMPARÉ ET EN DROIT INTERNATIONAL, actes du colloque de Lausanne, 30 septembre 2005 / éd. par Andrea BONOMI et Marco STEINER. Paris : Droz, 2006, 319 p.
Congrès paraissant dans une revue
CONGRÈS INTERNATIONAL DE MÉDECINE DU FOOTBALL (1998 ; Paris), Science & sports, ISSN 0765-1597 ; vol. 14, no 5, 1999, p. 217-268
ANTIBIOTHÉRAPIE ORALE DES INFECTIONS RESPIRATOIRES ACQUISES EN VILLE, PLACE DU CÉFUROXIME AXETIL : symposium (1991 :; Paris), Med. Mal Infect., 1991, 21, hors-série, p. 6-108
6.1.3.4 Thèses
Ordre des éléments de la citation :NOM PrénomTitre de la thèse. - Nombre de pagesThèse (ou type de thèse) : Discipline : Ville : Année ; n°
Exemple :GOUDOT Benoit. L'Arthroscopie du poignet. Indications diagnostiques et thérapeutiques. A propos de 65 cas, 352 p. Thèse : Médecine : Nancy I : 1991.
Pour Paris, préciser le CHU /Thèse : Médecine : Paris 5, Cochin-Port Royal : 1990.
31
Pour les brevets, voir Norme AFNOR Z 44-005, § 7.12.
6.1.4 Présentation des références bibliographiques pour des documents électroniques
Plusieurs types de documents électroniques peuvent être utilisés : ouvrages, articles de périodiques, prépublications, thèses, messages électroniques.Les messages électroniques, personnels ou issus de listes et de forums de discussions doivent pouvoir être produits.
Il est essentiel pour signaler des documents électroniques de respecter la ponctuation, surtout lorsque ces documents ont une adresse électronique (Internet ou e-mail), afin de toujours pouvoir s’y référer. La mention des numéros identifiants des documents électroniques, lorsqu’ils existent, est recommandée.Pour davantage de précisions, on pourra se reporter à la norme ISO 690-2 (classement AFNOR 44-005-2 ) Information et documentation. Références bibliographiques. Partie 2 : Documents électroniques, documents complets ou parties de documents. (hors prépublications)
Voici quelques exemples donnés à titre indicatif.
6.1.4.1 Articles de périodiques
Ordre des éléments de la citation :
NOM17 Prénom18
Titre de l'articleTitre du périodique [type de support]19
Année, tome, n° du fascicule [date de mise à jour de la référence20]Pages21
Disponibilité et accès : adresse électronique du document
Exemples :
CARRIERE Laurent. Hypertextes et hyperliens au regard du droit d’auteur : quelques éléments de réflexion. Les Cahiers de propriété intellectuelle [en ligne]. Septembre 1997 [réf. du 19 octobre 1998], p. 467-490. Disponible sur : http://www.robic.ca
17 Lorsqu'il y a plus de 3 noms, on peut se contenter d'indiquer les 3 premiers. Lorsqu'un ou plusieurs noms sont omis, on ajoute après le dernier et al. (et alii) (Norme AFNOR Z 44-005).S’il n’y a pas de nom d’auteur apparent, on commence par le titre.18 Le prénom en entier ou à défaut l'initiale du prénom.19 On évitera les titres abrégés ; sinon, on se conformera aux abréviations normalisées. Voir Liste d’abréviations de mots de titre, publiée par ISSN International, en 2003 ou en ligne http://www.issn.org/fr/node/161.Les titres d’ouvrages et de périodiques sont cités en italiques.Le type de support doit être mentionné entre crochets après le titre. Ex. [en ligne], [cédérom] ...20 Les documents mis en ligne sont parfois modifiés. Si la date de la dernière modification n’est pas visible, indiquer entre crochets la date à laquelle on a consulté le document.21 Première et dernière pages précédées ou non de p. ; par exemple p. 12 : seulement la page 12 ; p. 112-115 : des pages 112 à 115 ; 312 p. : document de 312 pages.
32
Cas d’un article tiré d’une base de données :
McNAMARA Paul. Messaging leadership debated. Network world [en ligne]. 31 août 1998, vol. 15, n° 35, [réf. du 11 décembre 1998], p. 23-24. Disponible sur ProQuest Direct (Periodical Abstracts Research II).
Cas d’un article original :
Le titre du périodique est remplacé par le titre du site. L’adresse citée est celle de l’article.
HOEMANN George H. Electronic style – elements of citation. Electronic style ... the final frontier [en ligne]. 1995, [réf. du 28 février 1999]. Disponible sur : http://funnelweb.utcc.utk.edu~hoemann/elements.html
6.1.4.2 Prépublications (preprints)
Ordre des éléments de la citation :NOM22 Prénom23
TitreNom de la série (fac.)Numéro (fac.)AnnéePages24
Disponibilité et accès : adresse électronique du document [date de consultation]
Identifiant (fac.)
Nom de la revue où elle doit paraître (fac.)
Exemple :
DAVID Max. Fonctions spéciales et théorie des représentations [Ressource électronique]. Prépublication de l’Institut de mathématiques. N° 12. 2001. 20 pages. Disponible sur : http://arXiv.org/abs/math/0102185 [consulté le 7 avril 2001]. Math.DG/0102185
6.1.4.3 Ouvrages, bases de données, thèses :
Ordre des éléments de la citation :
NOM PrénomTitre de l'ouvrage [type de support]Lieu de publication, éditeur, date de publication [date de mise à jour].Pages. Format de publicationDisponibilité et accès
Exemples :
22 Lorsqu'il y a plus de 3 noms, on peut se contenter d'indiquer les 3 premiers. Lorsqu'un ou plusieurs noms sont omis, on ajoute après le dernier et al. (et alii) (Norme AFNOR Z 44-005).S’il n’y a pas de nom d’auteur apparent, on commence par le titre.23 Le prénom en entier ou à défaut l'initiale du prénom.24 Première et dernière pages précédées ou non de p. ; par exemple p. 12 : seulement la page 12 ; p. 112-115 : des pages 112 à 115 ; 312 p. : document de 312 pages.
33
Ouvrage :
ALLAIS Alphonse. À se tordre [monographie en ligne]. Projet Gutenberg, 22-10-2004. [réf. du 1 septembre 2006]. Format ASCII. Disponible sur : http://www.gutenberg.org/etext/13834
Thèse :
BONNEL Guillaume. Le principe juridique écrit et le droit de l'environnement [Ressource électronique] sous la direction de Michel Prieur. - Limoges : SCD de l'Université de Limoges, 2005. Non paginé. [réf. du 1er septembre 2006]. Thèse doctorat : Droit : Limoges : 2005 : 2005LIMO0501. Format html.Disponible sur : http://www.unilim.fr/theses/2005/droit/2005limo0501/notice.htm
Chapitre d’ouvrage :
CARROLL Lewis. Alice’s Adventures in Wonderland [en ligne]. Texinfo ed. 2.2. Dortmund, Germany : WindSpiel, novembre 1994 [réf. du 30 mars 1995]. Chapter VII. A Mad Tea-Party. Disponible sur : http://www.germany.eu.net/books/carroll/alice_10.html#SEC13.
Bases de données :
World Factbook 2006 [Ressource électronique]. [Washington, D.C.] : Central Intelligence Agency, 2006. [réf. du 1 septembre 2006]. France. Disponible sur : http://www.cia.gov/cia/publications/factbook/index.html
6.1.4.4 Messages électroniques
Message issu d’un forum de discussion - ordre des éléments de la citation :NOM, Prénom de l’auteur du messageTitre du message Nom du forum de discussion [type de support]Lieu de publication, éditeur du forumDate d’émission du messageDisponibilité et accès
Exemple :BOYD Gerald E. Re : Hotmail. In NETTRAIN (Internet / BITNET Network Trainers) [en ligne]. Buffalo (N.Y.) : 9 février 1998. Disponible sur : http://listserv.acsu.buffalo.edu/archives/nettrain.html
Message personnel - ordre des éléments de la citation :NOM, Prénom de l’auteur du messageTitre du message [type de support]Nom du destinataireDate d’émission du messageMention “ Communication personnelle ”
Exemple :
34
PRITCHARD Sarah. Your Request for Information about ISO Standards [courrier électronique]. Destinataire : Margaret MORRISON. 18 février 1995. Communication personnelle.
35
7 ANNEXE 2 : présentation de page de titre
N° d’ordre Année 20
THESE DE L‘UNIVERSITE DE LYON
Délivrée par
L’UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1
ECOLE DOCTORALE
DIPLOME DE DOCTORAT
(arrêté du 7 août 2006)
soutenue publiquement le (date)
par
M (NOM et Prénoms)
TITRE :
Directeur de thèse :
JURY : M..............................M..............................M..............................M..............................M..............................
36
MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION FORMULAIRE D’ENREGISTREMENTNATIONALE DE THÈSE SOUTENUE
SOUS-DIRECTION DES BIBLIOTHÈQUES
ET DE L’INFORMATIONSCIENTIFIQUE À FOURNIR OBLIGATOIREMENT EN 2 EXEMPLAIRES POUR TOUTE SOUTENANCE DE
THÈSE REMISE SOUS FORME PAPIER, QUE CETTE THÈSE SOIT OU NON REPRODUITE (*)
ÉTABLISSEMENT ECOLE DOCTORALE
À REMPLIR EN MAJUSCULES PAR L’ÉTUDIANT
1. AUTEUR *NOM DE NAISSANCE
PRÉNOM(S) NOM D’USAGE
NOM FIGURANT SUR LA PUBLICATION, si différent des deux précédents DATE DE NAISSANCE (Format JJMMAAAA)
2. ADRESSEN° et RUE CODE POSTAL PAYS VILLE ADRESSE ÉLECTRONIQUE (facultatif)
3. DATE DE SOUTENANCE ANNÉE (AAAA) MOIS (MM)
4. DIRECTEUR DE THÈSESPÉCIALITÉ
NOM PRÉNOM(S)
5. TYPE DE DOCTORAT : COCHER LE TYPE DE DOCTORAT
THÈSE DOCTORAT THÈSE D’EXERCICE THÈSE DOCTORAT D’ÉTAT
DISCIPLINE
6. INDICATIONS BIBLIOGRAPHIQUES :
Nombre de volumes : Nombre total de pages : Nombre de références bibliographiques :
AUCUN TEXTE MANUSCRIT N’EST ADMIS. DACTYLOGRAPHIER OU COLLER LE TEXTE IMPRIMÉ DANS LES ZONES PRÉVUES.
TITRE DE LA THÈSE EN FRANÇAIS : Transcrire en toutes lettres les symboles spéciaux.
(*) Les informations demandées sur ce formulaire sont destinées, à l’exception de l’adresse, à la constitution du catalogue collectif du Sudoc. Le Sudoc a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (arrêté du 10 septembre 1991 : publié au Journal Officiel du 1er octobre 1991).Le droit d’accès et de rectification prévu par la loi n° 78 – 17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ne concerne que les informations de la première page de ce formulaire. Il peut s’exercer auprès de : Agence bibliographique de l’enseignement supérieur – BP 84308 / 34193 MONTPELLIER CEDEX 5 www.abes.fr.
37
01-09-2006RESUMÉ DE LA THÈSE EN FRANÇAIS
Chaque cadre doit contenir un résumé de 1700 caractères maximum, espaces compris. En cas de dépassement, la coupure sera automatique.Le doctorant adresse son texte sous forme électronique selon les recommandations de la bibliothèque
RESUMÉ DE LA THÈSE EN ANGLAIS
TITRE DE LA THÈSE EN ANGLAIS : Transcrire en toutes lettres les symboles spéciaux
38
PROPOSITION DE MOTS-CLÉS :
1 5 2 6 3 7 4 8
AUTORISATIONS :
OUI, la thèse est diffusable dans le respect des droits à l’image, droits d’auteurs et droits voisin : En texte intégral Après retrait des œuvres ou extraits significatifs d’œuvres protégées et signalées comme telles dans la thèse
NON : préciser obligatoirement Je n’autorise pas la diffusion de ma thèse sur Internet après sa numérisation Je n’autorise pas la reproduction de ma thèse aux frais de l’Etat sous forme de microfiches
DATE ET SIGNATURE DE L’AUTEUR
À REMPLIR PAR LE SERVICE DE DOCTORAT
ÉTABLISSEMENT
CONFIDENTIALITÉ PRONONCÉE PAR LE PRÉSIDENT DE L’ÉTABLISSEMENT
NON OUI : thèse confidentielle JUSQU’EN (préciser obligatoirement)
CORRECTIONS : une possibilité uniquement
Pas de correction demandée Thèse corrigée dans le délai de 3 mois après la soutenance Thèse non corrigée dans le délai de 3 mois après la soutenance
APRÈS VÉRIFICATION, DATE et CACHET DU SERVICE DE DOCTORAT
39
À REMPLIR PAR LA BIBLIOTHÈQUE
CATALOGAGE DE LA THÈSE ASSURÉ PAR LA BIBLIOTHEQUE DE L’ÉTABLISSEMENT
LOCALISATION DE L’EXEMPLAIRE ORIGINAL :
RCR NUMÉRO D’IDENTIFICATION DE LA THESE
Composé de 12 caractères : les 4 premiers indiquent l’année de soutenance, les 4 suivants l’établissement, les 4 derniers correspondent à un numéro séquentiel
DISCIPLINE (telle qu’elle est indiquée sur la page de titre de la thèse.)
INDEXATION RAMEAU
1 2 3 4 5
INDEXATION LIBRE
1 2 3 4
REPRODUCTION
NON OUI : Thèse reproductible sous forme de microfiches. Transmission d’un exemplaire accompagné du formulaire à l’Atelier national de
reproduction de Lille Grenoble
OUI : Thèse diffusable sur Internet En texte intégral Après retrait des œuvres ou extraits significatifs d’œuvres protégées et signalées comme telles dans la thèse
DATE ET CACHET DE L’ÉTABLISSEMENT
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Attestation de conformité de la thèse
Mme, Mlle, M. (rayer la mention inutile) NOM/Prénom : …………………………………………...
Directeur de Thèse de :
Mme, Mlle, M. (rayer la mention inutile) NOM/Prénom : …………………………………………...
Demeurant à : ……………………………………………………………………………………….
Auteur d’une thèse de doctorat en (faculté/ département/ unité)……………………………………
Intitulé de la thèse : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Certifie que les versions électronique et imprimée de l'œuvre remises à l'Université en vue des
diffusions autorisées sont conformes à la version officielle de son travail, approuvée par le jury de
thèse et objet du dépôt légal :
□ Avec toutes les corrections requises par le jury dûment effectuées
□ Sans les corrections requises par le jury
□ Le jury n’a pas demandé de correction
Fait à ……………..…………………
Le …………………………………..
Signature du Directeur de Thèse
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Contrat de diffusion électronique de la thèse soutenue
Entre : Mme, Mlle, M. (rayer la mention inutile) NOM/Prénom : ………………………………………….......................................................................................Ici nommé « L’Auteur », investi des droits d'Auteur s'y rapportant Né(e) le : …………………………………………………………………………………………………...Demeurant à : …………………………………………………………………………………………………...Auteur d’une thèse de doctorat en (faculté/ département/Unité) ………………………………. …………………………………………………………………………………………………..Intitulé de la thèse : …………………………………………………………………………………………………...…………………………………………………………………………………………………...Et :
L’Université Claude Bernard Lyon 1, Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel dont le siège administratif est 43 boulevard du 11 novembre 1918, 69 622 Villeurbanne cedex, représenté par son Président, monsieur François-Noël GILLY,Ici nommée « L’Université »
Il est conclu le contrat suivant :
Préambule
Le présent contrat vise à permettre à L’Université de diffuser la thèse soutenue dans sa version définitive dans le respect des droits de propriété intellectuelle de son Auteur. Les autorisations qui y sont attachées ne sont pas exclusives et l’Auteur conserve toute liberté de publier ou de diffuser son travail sous quelque forme que ce soit et sous sa propre responsabilité.
Article 1 – Définitions
Les parties conviennent, dans l’accord, des définitions respectives suivantes : Les droits d’Auteur : d’après l’article 111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle : « l’Auteur d’une
œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous ».
Intranet : s’entend du réseau informatique accessible gratuitement depuis des postes individualisés mis à disposition des enseignants, des chercheurs, des étudiants et du personnel dans l’enceinte d’un établissement appartenant à l’Université Lyon 1 et à distance après authentification sécurisée.
Internet : s’entend d’un réseau informatique mondial accessible au public sans identification préalable.
Le droit de représentation : droit de diffuser et de communiquer l’œuvre au public. Le droit de reproduction : droit de reproduire l’œuvre en nombre illimité, quel que soit le mode
d’enregistrement et le type de support.
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Article 2 – Autorisations et droits cédés
L’Auteur autorise l’Université à signaler librement l’existence de sa thèse, y compris au moyen de mots-clefs et d’un court résumé, sur tout document de toute forme technique et selon toute diffusion et à procéder aux diffusions suivantes de son œuvre, dans le respect des droits de la propriété intellectuelle de son Auteur:
l’Auteur cède son droit de représentation via le réseau Internet : oui : ; non : l’Auteur cède son droit de reproduction : oui : ; non :
Ces cessions s’entendent à titre non exclusif, pour toute la durée légale de protection de la propriété littéraire et artistique offerte par la loi française à l’Auteur, ses ayant-droits ou représentants, y compris les prolongations qui pourraient être apportées à cette durée.Pour information : la diffusion en intranet de la thèse ainsi que les mesures techniques liées à sa conservation et à sa diffusion ne font pas l’objet d’une autorisation par l’Auteur mais sont autorisées de fait par la loi.
Article 3- Clause de confidentialité
La diffusion de la thèse par l’établissement sera effective au terme de l’éventuelle période de confidentialité (embargo) prononcée par le président de l’établissement et précisé dans le formulaire d’enregistrement de la thèse.En l’absence de toute précision de durée pour la période de confidentialité la thèse ne sera pas diffusée.
Article 4- Responsabilité
L’Auteur demeure seul responsable, conformément à toutes les dispositions légales applicables en la matière, du contenu de son œuvre, notamment quant aux citations ou autres usages d'œuvres de tiers.En particulier :
1 : L’Auteur certifie avoir obtenu toutes les autorisations écrites nécessaires des titulaires des droits sur les œuvres reproduites, partiellement ou globalement, (illustrations, extraits multimédias, etc…) et s'engage à relever immédiatement l'Université de toute action en responsabilité qu'elle pourrait encourir de ce chef.
ou2 : Malgré ses efforts, l’Auteur n’a pu obtenir toutes les autorisations nécessaires des titulaires des
droits sur les œuvres reproduites, partiellement ou globalement, (illustrations, extraits multimédias, etc…). S’il cède son droit de représentation via le réseau internet (cf article 2), il s’engage à fournir à l’Université en plus de la version complète de sa thèse (en vue d’un archivage et de la diffusion intranet) une version expurgée de sa thèse, sans les œuvres non autorisées, afin qu’elle soit diffusée sur internet.Par ailleurs, L’Université ne pourra pas être tenue pour responsable des agissements illégaux de tiers, ni de la violation d’un éventuel contrat d’édition antérieur non signalé par l’Auteur. L’Auteur conserve tous ses droits d’ester en justice afin de protéger son droit d’Auteur sur l’œuvre.
Article 5 – Diffusion et suspension de la diffusion
La signature du présent contrat n’oblige en aucun cas l’Université à diffuser effectivement la thèse en ligne. Si diffusion il y a, l’Université se réserve le droit de suspendre la diffusion ou d’effacer l’œuvre de ses serveurs notamment si elle prend connaissance du caractère manifestement illicite du contenu en cause (dans ce cas, elle s’engage à prévenir les responsables des autres plateformes institutionnelles sur lesquelles elle aura également déposé la thèse).L’Auteur peut à tout moment révoquer l'autorisation de diffusion consentie sur internet et/ou intranet, à charge pour lui d’en avertir l’Université par lettre recommandée. Dans ce cas, l’Université a l’obligation de cesser la diffusion de l’œuvre dans un délai de deux mois.
Article 6 - Remise de la thèse en version électronique
L’Auteur s’engage à remettre à l’Université Lyon 1, sous forme électronique, la thèse soutenue dans sa version définitive, annexes et illustrations comprises. Dans le cas où la version de diffusion diffère de la version d’archivage, l’Auteur devra remettre à l’Université Lyon 1 deux versions de sa thèse : une version destinée à l’archivage, qui sera conforme à la
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version de soutenance, annexes et illustrations comprises, et comportera les éventuelles corrections demandées par le jury, ainsi qu’une version incomplète destinée à la diffusion, amputée des seuls éléments non diffusables (cf article 4).
Article 7- Rémunération
Aucune rémunération n’est due à l’Auteur sur la base du présent contrat, notamment au regard des autorisations de diffusion accordées. De son côté, l’Université Lyon 1 diffusera la thèse à titre gratuit.
Article 8 - Loi applicable et différends
Le présent contrat est soumis aux lois et règlements français en vigueur au moment de la signature. Préalablement à toute action en justice, exception faite des actions engagées à titre conservatoire, les Parties conviennent de rechercher, dans des délais raisonnables, une solution amiable au différend qui les oppose. En cas de désaccord persistant, tout contentieux lié au présent contrat relèvera de la juridiction compétente de Lyon.
Rappel : article 2 : autorisations et droits cédés (cocher les cases correspondantes) l’Auteur cède son droit de représentation via le réseau Internet □ oui : ; □ non : l’Auteur cède son droit de reproduction : □ oui : ; □ non :
Rappel : article 4 : responsabilité (cocher la case correspondante)□ L’Auteur certifie avoir obtenu toutes les autorisations écrites nécessaires des titulaires des
droits sur les œuvres reproduites, partiellement ou globalement, (illustrations, extraits multimédias, etc…) et s'engage à relever immédiatement l'Université de toute action en responsabilité qu'elle pourrait encourir de ce chef.
□ Malgré ses efforts, l’Auteur n’a pu obtenir toutes les autorisations nécessaires des titulaires des droits sur les œuvres reproduites, partiellement ou globalement, (illustrations, extraits multimédias, etc…). S’il cède son droit de représentation via le réseau internet (cf article 2), il s’engage à fournir à l’Université en plus de la version complète de sa thèse (en vue d’un archivage et de la diffusion intranet) une version expurgée de sa thèse, sans les œuvres non autorisées, afin qu’elle soit diffusée sur internet.
Fait à Lyon en deux exemplaires et rédigé en langue française
Le : …………………………
Le Président de l’Université Lyon 1 L’Auteur
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Contrat de diffusion électronique de la thèse soutenue
Entre : Mme, M. (rayer la mention inutile) NOM/Prénom : ………………………………………….......................................................................................Ici nommé « L’Auteur », investi des droits d'Auteur s'y rapportant Né(e) le : …………………………………………………………………………………………………...Demeurant à : …………………………………………………………………………………………………...Auteur d’une thèse de doctorat en (faculté/ département/Unité) ………………………………. …………………………………………………………………………………………………..Intitulé de la thèse : …………………………………………………………………………………………………...…………………………………………………………………………………………………...Et :
L’Université Claude Bernard Lyon 1, Etablissement Public à caractère Scientifique, Culturel et Professionnel dont le siège administratif est 43 boulevard du 11 novembre 1918, 69 622 Villeurbanne cedex, représenté par son Président, monsieur François-Noël GILLY,Ici nommée « L’Université »
Il est conclu le contrat suivant :
Préambule
Le présent contrat vise à permettre à L’Université de diffuser la thèse soutenue dans sa version définitive dans le respect des droits de propriété intellectuelle de son Auteur. Les autorisations qui y sont attachées ne sont pas exclusives et l’Auteur conserve toute liberté de publier ou de diffuser son travail sous quelque forme que ce soit et sous sa propre responsabilité.
Article 1 – Définitions
Les parties conviennent, dans l’accord, des définitions respectives suivantes : Les droits d’Auteur : d’après l’article 111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle : « l’Auteur d’une
œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous ».
Intranet : s’entend du réseau informatique accessible gratuitement depuis des postes individualisés mis à disposition des enseignants, des chercheurs, des étudiants et du personnel dans l’enceinte d’un établissement appartenant à l’Université Lyon 1 et à distance après authentification sécurisée.
Internet : s’entend d’un réseau informatique mondial accessible au public sans identification préalable.
Le droit de représentation : droit de diffuser et de communiquer l’œuvre au public. Le droit de reproduction : droit de reproduire l’œuvre en nombre illimité, quel que soit le
mode d’enregistrement et le type de support.45
Article 2 – Autorisations et droits cédés
L’Auteur autorise l’Université à signaler librement l’existence de sa thèse, y compris au moyen de mots-clefs et d’un court résumé, sur tout document de toute forme technique et selon toute diffusion et à procéder aux diffusions suivantes de son œuvre, dans le respect des droits de la propriété intellectuelle de son Auteur :
l’Auteur cède son droit de représentation via le réseau Internet : oui : ; non : l’Auteur cède son droit de reproduction : oui : ; non :
Ces cessions s’entendent à titre non exclusif, pour toute la durée légale de protection de la propriété littéraire et artistique offerte par la loi française à l’Auteur, ses ayant-droits ou représentants, y compris les prolongations qui pourraient être apportées à cette durée.Pour information : la diffusion en intranet de la thèse ainsi que les mesures techniques liées à sa conservation et à sa diffusion ne font pas l’objet d’une autorisation par l’Auteur mais sont autorisées de fait par la loi.
Article 3- Clause de confidentialité
La diffusion de la thèse par l’établissement sera effective au terme de l’éventuelle période de confidentialité (embargo) prononcée par le président de l’établissement et précisé dans le formulaire d’enregistrement de la thèse.En l’absence de toute précision de durée pour la période de confidentialité la thèse ne sera pas diffusée.
Article 4- Responsabilité
L’Auteur demeure seul responsable, conformément à toutes les dispositions légales applicables en la matière, du contenu de son œuvre, notamment quant aux citations ou autres usages d'œuvres de tiers.En particulier :
1 : L’Auteur certifie avoir obtenu toutes les autorisations écrites nécessaires des titulaires des droits sur les œuvres reproduites, partiellement ou globalement, (illustrations, extraits multimédias, etc…) et s'engage à relever immédiatement l'Université de toute action en responsabilité qu'elle pourrait encourir de ce chef.
ou2 : Malgré ses efforts, l’Auteur n’a pu obtenir toutes les autorisations nécessaires des titulaires des
droits sur les œuvres reproduites, partiellement ou globalement, (illustrations, extraits multimédias, etc…). S’il cède son droit de représentation via le réseau internet (cf article 2), il s’engage à fournir à l’Université en plus de la version complète de sa thèse (en vue d’un archivage et de la diffusion intranet) une version expurgée de sa thèse, sans les œuvres non autorisées, afin qu’elle soit diffusée sur internet.Par ailleurs, L’Université ne pourra pas être tenue pour responsable des agissements illégaux de tiers, ni de la violation d’un éventuel contrat d’édition antérieur non signalé par l’Auteur. L’Auteur conserve tous ses droits d’ester en justice afin de protéger son droit d’Auteur sur l’œuvre.
Article 5 – Diffusion et suspension de la diffusion
La signature du présent contrat n’oblige en aucun cas l’Université à diffuser effectivement la thèse en ligne. Si diffusion il y a, l’Université se réserve le droit de suspendre la diffusion ou d’effacer l’œuvre de ses serveurs notamment si elle prend connaissance du caractère manifestement illicite du contenu en cause (dans ce cas, elle s’engage à prévenir les responsables des autres plateformes institutionnelles sur lesquelles elle aura également déposé la thèse).L’Auteur peut à tout moment révoquer l'autorisation de diffusion consentie sur internet et/ou intranet, à charge pour lui d’en avertir l’Université par lettre recommandée. Dans ce cas, l’Université a l’obligation de cesser la diffusion de l’œuvre dans un délai de deux mois.
Article 6 - Remise de la thèse en version électronique
L’Auteur s’engage à remettre à l’Université Lyon 1, sous forme électronique, la thèse soutenue dans sa version définitive, annexes et illustrations comprises. Dans le cas où la version de diffusion diffère de la version d’archivage, l’Auteur devra remettre à l’Université Lyon 1 deux versions de sa thèse : une version destinée à l’archivage, qui sera conforme à la
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version de soutenance, annexes et illustrations comprises, et comportera les éventuelles corrections demandées par le jury, ainsi qu’une version incomplète destinée à la diffusion, amputée des seuls éléments non diffusables (cf article 4).
Article 7- Rémunération
Aucune rémunération n’est due à l’Auteur sur la base du présent contrat, notamment au regard des autorisations de diffusion accordées. De son côté, l’Université Lyon 1 diffusera la thèse à titre gratuit.
Article 8 - Loi applicable et différends
Le présent contrat est soumis aux lois et règlements français en vigueur au moment de la signature. Préalablement à toute action en justice, exception faite des actions engagées à titre conservatoire, les Parties conviennent de rechercher, dans des délais raisonnables, une solution amiable au différend qui les oppose. En cas de désaccord persistant, tout contentieux lié au présent contrat relèvera de la juridiction compétente de Lyon.
Rappel : article 2 : autorisations et droits cédés (cocher les cases correspondantes) l’Auteur cède son droit de représentation via le réseau Internet : □ oui : ; □ non : l’Auteur cède son droit de reproduction : □ oui : ; □ non :
Rappel : article 4 : responsabilité (cocher la case correspondante)□ L’Auteur certifie avoir obtenu toutes les autorisations écrites nécessaires des titulaires des
droits sur les œuvres reproduites, partiellement ou globalement, (illustrations, extraits multimédias, etc…) et s'engage à relever immédiatement l'Université de toute action en responsabilité qu'elle pourrait encourir de ce chef.
□ Malgré ses efforts, l’Auteur n’a pu obtenir toutes les autorisations nécessaires des titulaires des droits sur les œuvres reproduites, partiellement ou globalement, (illustrations, extraits multimédias, etc…). S’il cède son droit de représentation via le réseau internet (cf article 2), il s’engage à fournir à l’Université en plus de la version complète de sa thèse (en vue d’un archivage et de la diffusion intranet) une version expurgée de sa thèse, sans les œuvres non autorisées, afin qu’elle soit diffusée sur internet.
Fait à Lyon en deux exemplaires et rédigé en langue française
Le : …………………………
Le Président de l’Université Lyon 1 L’Auteur
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